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Article A4241-53-36
Bateaux ne naviguant pas au radar




  1. Par visibilité réduite, les bateaux et convois ne naviguant pas au radar
  doivent se rendre immédiatement au poste d'amarrage ou d'ancrage sûr le plus
  proche. Les dispositions ci-après sont applicables durant le voyage jusqu'à ce
  poste :
  a) Ils doivent naviguer autant que possible sur le côté du chenal navigable
  ;
  b) Tout bateau isolé et tout bateau à bord duquel se trouve le conducteur d'un
  convoi doit émettre un son prolongé ; ce signal sonore doit être répété à
  intervalles d'une minute au plus. Ces bateaux doivent avoir une vigie à
  l'avant ; toutefois, pour les convois, cette vigie n'est requise que sur la
  première unité. Elle doit être soit à portée de vue ou d'ouïe du conducteur du
  bateau ou du convoi, soit en relation avec ce conducteur par une liaison
  phonique ;
  c) Dès qu'un bateau est appelé par radiotéléphonie par un autre bateau, il
  doit répondre par radiotéléphonie en indiquant sa catégorie, son nom, son sens
  de circulation et sa position. Il doit préciser qu'il ne navigue pas au radar
  et qu'il cherche une aire de stationnement. Il doit alors convenir d'une
  procédure de croisement avec ce bateau ;
  d) Aussitôt qu'un bateau remarque le signal sonore d'un autre bateau avec
  lequel aucun contact radiotéléphonique ne peut être établi, il doit :
  ― s'il se trouve près d'une rive, serrer cette rive et, en cas de besoin, s'y
  arrêter, jusqu'à ce que le passage soit effectué ;
  ― s'il ne se trouve pas à proximité d'une rive, notamment s'il est en train de
  changer de rive, dégager le chenal autant et aussi vite que possible.
  2. Les bacs ne naviguant pas au radar doivent, au lieu du signal prescrit au
  chiffre 1 ci-dessus, émettre comme signal de brume un son prolongé suivi de
  quatre sons brefs ; ce signal doit être répété à intervalles d'une minute au
  plus.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-53-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-53-34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


