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Article A4241-48-13

  Signalisation des menues embarcations faisant route (*)





  1. Les menues embarcations motorisées isolées faisant route doivent porter de
  nuit :
  a) Un feu de mât qui doit être placé dans l'axe de l'embarcation et à 1 m au
  moins plus haut que les feux de côté et doit être clair au lieu de puissant
  ;
  b) Des feux de côté qui peuvent être des feux ordinaires et qui doivent être
  placés soit :
  i) Comme prescrit au chiffre 1 (b) de l'article A. 4241-48-8.
  ii) L'un à côté de l'autre ou dans une même lanterne dans l'axe de
  l'embarcation, à la proue ou près de la proue.
  c) Un feu de poupe répondant aux spécifications du chiffre 1 (c) de l'article
  A. 4241-48-8. Toutefois, ce feu peut être supprimé mais, dans ce cas, le feu
  de mât visé sous (a) ci-dessus est remplacé par un feu clair blanc, visible de
  tous les côtés.
  2. Les menues embarcations motorisées isolées, d'une longueur inférieure à 7
  m, peuvent, au lieu des feux visés au chiffre 1 ci-dessus, porter un feu
  ordinaire blanc à un endroit approprié et à une hauteur telle qu'il soit
  visible de tous les côtés.
  3. Lorsqu'une menue embarcation ne remorque ou ne mène à couple que des menues
  embarcations, elle doit porter de nuit les feux prescrits au chiffre 1
  ci-dessus.
  4. Les menues embarcations remorquées ou menées à couple doivent porter de
  nuit un feu ordinaire blanc, visible de tous les côtés. Cette disposition ne
  s'applique pas au bachot, tel que défini par l'arrêté du 30 décembre 2008
  relatif aux prescriptions techniques de sécurité applicables aux bateaux de
  marchandises, aux bateaux à passagers et aux engins flottants naviguant ou
  stationnant sur les eaux intérieures attaché au service d'un bateau.
  5. Les menues embarcations à voile doivent porter de nuit :
  ― soit des feux de côté et un feu de poupe, les feux de côté étant placés l'un
  à côté de l'autre ou dans une même lanterne dans l'axe de l'embarcation à la
  proue ou près de la proue, et le feu de poupe étant placé sur la partie
  arrière de l'embarcation ; toutefois, ces feux peuvent être des feux
  ordinaires ;
  ― soit des feux de côté et un feu de poupe réunis dans une même lanterne
  placée à un endroit approprié au sommet ou à la partie supérieure du mât ; ce
  feu peut être un feu ordinaire ;
  ― soit, dans le cas d'embarcations de moins de 7 m de long, un feu ordinaire
  blanc visible de tous les côtés. A l'approche d'autres bateaux, ces
  embarcations doivent montrer en outre un deuxième feu ordinaire blanc.
  6. Les menues embarcations isolées qui ne sont ni motorisées ni à voile
  doivent porter de nuit :
  Un feu ordinaire blanc, visible de tous les côtés.
  Toutefois, les bachots qui se trouvent dans les mêmes conditions ne doivent
  montrer ce feu qu'à l'approche d'autres bateaux.
  7. Pendant le passage par une ouverture de pont fixe, de pont fermé ou de
  barrage, ou pendant le passage aux écluses, les feux de mât prescrits au
  présent article peuvent être portés à une hauteur réduite de sorte que ce
  passage puisse s'effectuer sans difficulté.
  (*) Annexe 3 : croquis 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30.


Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Code des transports - article A4241-48-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-48-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


