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Article A4241-53-15
Conduite au départ




  Les dispositions de l'article A. 4241-53-14 s'appliquent également, exception
  faite des bacs, dans le cas de bateaux qui quittent leur poste de mouillage ou
  d'amarrage sans virer ; toutefois les signaux prescrits au chiffre 2 de cet
  article sont remplacés par les suivants :
  ― un son bref lorsque les bateaux viennent sur tribord ou
  ― deux sons brefs lorsque les bateaux viennent sur bâbord.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-53-14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Code des transports - article A4241-53-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-53-14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


