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Article A4241-53-17
Entrée et sortie des ports et des voies affluentes



  1. Les bateaux ne peuvent entrer dans un port ou une voie affluente, ou en
  sortir, ni entrer dans la voie principale, ou la traverser après la sortie,
  qu'après s'être assurés que ces manœuvres peuvent s'effectuer sans danger et
  sans que d'autres bateaux soient obligés de modifier brusquement leur route ou
  leur vitesse.
  Si un avalant est obligé de virer cap à l'amont pour pouvoir entrer dans un
  port ou une voie affluente, il laisse la priorité à tout montant qui veut
  entrer également dans ce port ou cette voie affluente.
  Dans certains cas, les voies considérées comme affluentes peuvent être
  indiquées par l'un des signaux d'indication E.9 ou E.10 (annexe 5 prévue par
  l'art. A. 4241-51-1).
  2. Les bateaux doivent, si la manœuvre visée au chiffre 1 est de nature à
  obliger d'autres bateaux, à l'exception des bacs, à modifier leur route ou
  leur vitesse, annoncer cette manœuvre en émettant, en temps utile :
  a) Trois sons prolongés suivis d'un son bref lorsque, pour entrer ou après la
  sortie, ils doivent se diriger sur tribord ;
  b) Trois sons prolongés suivis de deux sons brefs lorsque, pour entrer ou
  après la sortie, ils doivent se diriger sur bâbord ;
  c) Trois sons prolongés lorsque après la sortie ils veulent traverser la voie
  principale ;
  Avant la fin de la traversée, ils émettent, en cas de besoin :
  ― un son prolongé suivi d'un son bref s'ils veulent se diriger sur tribord ;
  ou
  ― un son prolongé suivi de deux sons brefs s'ils veulent se diriger sur
  bâbord.
  3. Les autres bateaux doivent alors, si besoin, modifier leur route et leur
  vitesse.
  Cette disposition s'applique en outre lorsque le signal d'obligation B.10
  (annexe 5) est placé sur la voie principale près de la sortie d'un port ou
  d'une voie affluente.
  4. Si l'un des signaux d'obligation B.9 (annexe 5 prévue par l'art. A.
  4241-51-1) est placé près de la sortie d'un port ou d'une voie affluente, les
  bateaux sortant du port ou de la voie affluente ne peuvent s'engager sur la
  voie principale ou la traverser que si cette manœuvre n'oblige pas les bateaux
  naviguant sur celle-ci à modifier leur route ou leur vitesse.
  5. Les bateaux ne peuvent pas entrer dans un port ou dans une voie affluente
  lorsque le signal général d'interdiction A.1, complété par une flèche blanche
  (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1, section II, paragraphe 2), est
  montré sur la voie principale.
  Les bateaux ne peuvent pas sortir d'un port ou d'une voie affluente lorsque le
  signal A.1, complété par une flèche blanche (annexe 5 prévue par l'art. A.
  4241-51-1, section II, paragraphe 2), est montré près de la sortie.
  6. Même si cette manœuvre peut obliger les bateaux naviguant sur la voie
  principale à modifier leur route ou leur vitesse, les bateaux peuvent entrer
  dans un port ou une voie affluente si le signal E.1, complété par une flèche
  blanche (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1, section II, paragraphe 2),
  est montré sur la voie principale. Ils peuvent en sortir si le signal E.1,
  complété par une flèche blanche (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1,
  section II, paragraphe 2), est montré près de la sortie ; dans ce dernier cas,
  le signal B.10 (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1) est montré sur la
  voie principale.
  7. Les dispositions des chiffres 2 et 3 ne s'appliquent pas aux menues
  embarcations dans leur comportement avec d'autres bateaux. Les dispositions du
  chiffre 4 ne s'appliquent pas aux bateaux qui ne sont pas des menues
  embarcations dans leur comportement avec les menues embarcations. Les
  dispositions du chiffre 2 ne s'appliquent pas aux menues embarcations entre
  elles.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-53-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-51-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-51-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


