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Article A4241-53-6
Rencontre : montants et avalants



  1. En cas de rencontre de deux bateaux de manière qu'il puisse en résulter un
  danger d'abordage, chacun doit venir sur tribord pour passer à bâbord de
  l'autre. Cette règle ne s'applique pas aux menues embarcations dans leur
  comportement avec d'autres bateaux.
  2. En cas de rencontre, les montants doivent, compte tenu des circonstances
  locales et des mouvements des autres bateaux, réserver aux avalants une route
  appropriée.
  3. Les montants qui laissent la route des avalants à bâbord ne donnent aucun
  signal.
  4. Les montants qui laissent la route des avalants à tribord doivent, en temps
  utile et à tribord :
  a) De jour :
  ― soit montrer un feu puissant blanc scintillant ou agiter un pavillon ou un
  panneau bleu clair ;
  ― soit montrer un panneau bleu clair asservi à un feu clair blanc scintillant
  ;
  b) De nuit :
  ― montrer un feu clair blanc scintillant qui peut être asservi à un panneau
  bleu clair (*).
  Ces signaux sont visibles de l'avant et de l'arrière et doivent être montrés
  jusqu'à ce que le passage soit effectué. Il est interdit de les maintenir
  au-delà à moins de vouloir manifester l'intention de continuer à laisser
  passer les avalants à tribord. Le panneau bleu clair est bordé d'une bande
  blanche d'au moins 5 cm de largeur ; le cadre et le support ainsi que la
  lanterne du feu scintillant doit être de teinte sombre.
  5. Dès qu'il est à craindre que les intentions des montants n'ont pas été
  comprises par les avalants, les montants doivent émettre :
  ― un son bref lorsque la rencontre doit s'effectuer sur bâbord ; ou
  ― deux sons brefs lorsque la rencontre doit s'effectuer sur tribord.
  6. Sans préjudice des dispositions de l'article A. 4241-53-7 ci-après, les
  avalants doivent suivre la route indiquée par les montants conformément aux
  dispositions ci-dessus. Ils répètent les signaux visuels visés au chiffre 4
  ci-dessus et les signaux sonores visés au chiffre 5 ci-dessus qui sont montrés
  ou émis par les montants à leur intention.
  7. Sans préjudice des dispositions de l'article A. 4241-53-3, les chiffres 2 à
  6 du présent article ne s'appliquent pas aux menues embarcations dans leur
  comportement avec d'autres bateaux ni dans le cas où de menues embarcations en
  rencontrent d'autres.
  8. En cas de rencontre de deux menues embarcations pouvant entraîner un danger
  d'abordage, chacune doit venir sur tribord pour passer à bâbord de l'autre.
  (*) Annexe 3 : croquis 76.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-53-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Code des transports - article A4241-53-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-53-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-53-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-53-7 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-53-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-53-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-7 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


