{"character_count": 235, "word_count": 1547
Article A4241-48-4
Cylindres, ballons, cônes et bicônes




  1. Les cylindres, ballons, cônes et bicônes prescrits à la présente section
  peuvent être remplacés par des dispositifs présentant, à distance, la même
  apparence.
  2. Leurs couleurs ne doivent être ni passées, ni salies.
  3. Leurs dimensions doivent être suffisantes pour en assurer la bonne
  visibilité ; cette condition est considérée comme remplie dans les cas
  suivants :
  a) Les cylindres ont une hauteur d'au moins 0,80 m et un diamètre d'au moins
  0,50 m ;
  b) Les ballons, un diamètre d'au moins 0,60 m ;
  c) Les cônes, une hauteur est d'au moins 0,60 m et un diamètre de base d'au
  moins 0,60 m ;
  d) Les bicônes, une hauteur est d'au moins 0,80 m et un diamètre de base d'au
  moins 0,50 m.
  4. Par dérogation au chiffre 3, les menues embarcations peuvent utiliser des
  dispositifs de signalisation dont les dimensions sont inférieures aux
  dimensions minimales prescrites pour autant que ces dispositifs soient assez
  grands pour être facilement visibles.


Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


