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Article A4241-53-8
Rencontre dans les passages étroits




  1. Pour éviter, dans la mesure du possible, une rencontre dans les secteurs ou
  aux endroits où le chenal ne présente pas une largeur incontestablement
  suffisante pour une telle rencontre (passages étroits), les règles suivantes
  sont applicables :
  a) Tous les bateaux doivent franchir les passages étroits dans le plus court
  délai possible ;
  b) Dans le cas où la portée de vue est restreinte, les bateaux doivent, avant
  de s'engager dans un passage étroit, émettre un son prolongé ; en cas de
  besoin, notamment lorsque le passage étroit est long, ils doivent répéter ce
  signal plusieurs fois dans le passage ;
  c) Sur les voies de navigation intérieure pour lesquelles l'aval et l'amont
  sont définis :
  i) Les bateaux ou convois doivent, lorsqu'ils constatent qu'un bateau ou
  convoi avalant est sur le point de s'engager dans un passage étroit, s'arrêter
  à l'aval de ce passage jusqu'à ce que le bateau ou convoi avalant l'ait
  franchi.
  ii) Lorsqu'un bateau ou convoi montant est déjà engagé dans un passage étroit,
  les bateaux ou convois avalants doivent, pour autant qu'il est possible,
  s'arrêter à l'amont de ce passage jusqu'à ce que le bateau ou convoi montant
  l'ait franchi ;
  d) Sur les voies de navigation intérieure pour lesquelles l'aval et l'amont ne
  sont pas définis :
  i) Les bateaux qui ne trouvent pas d'obstacle à tribord ainsi que ceux qui,
  lorsque le passage étroit se trouve dans une courbe, ont l'extérieur de la
  courbe à tribord doivent poursuivre leur route et les autres bateaux doivent
  attendre jusqu'à ce que les premiers aient franchi le passage étroit ;
  toutefois cette disposition ne s'applique pas entre menues embarcations et
  autres bateaux.
  ii) En cas de rencontre entre une menue embarcation à voile et une menue
  embarcation d'une autre catégorie, la menue embarcation à voile doit
  poursuivre sa route et l'autre embarcation doit attendre jusqu'à ce que la
  menue embarcation à voile ait franchi le passage étroit.
  iii) en cas de rencontre de deux bateaux à voile, le bateau qui est au vent
  ou, dans le cas où tous les deux naviguent au vent, celui qui reçoit le vent
  de tribord doit poursuivre sa route et l'autre doit attendre jusqu'à ce que le
  premier ait franchi le passage étroit.
  Les dispositions du chiffre 1 ne s'appliquent pas aux menues embarcations à
  voile dans leur comportement avec d'autres bateaux.
  2. Dans le cas où la rencontre dans un passage étroit est devenue inévitable,
  les bateaux doivent prendre toutes les mesures possibles pour que la rencontre
  ait lieu en un endroit et dans des conditions présentant un minimum de
  danger.
  3. Les règlements particuliers de police peuvent définir les modalités de
  passage aux points singuliers, notamment les passages étroits et les
  souterrains, nécessitant la mise en œuvre d'un alternat.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-54-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-53-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-53-26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-54-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


