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Article R4412-154
Lorsque l'évaluation des risques met en évidence la présence simultanée de
poussières alvéolaires contenant de la silice cristalline et d'autres poussières
alvéolaires non silicogènes, la valeur limite d'exposition professionnelle
correspondant au mélange est fixée par la formule suivante :
Cns/5 + Cq/0,1 + Cc/0,05 + Ct/0,05 inférieur ou égal à 1

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2021-1763 du 23 décembre 2021 portant modification des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires dans les locaux à pollution spécifique - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code du travail - article R4412-155 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01 CITATION source
    

Références faites par l'article


      2013-08-30 CITATION cible Décret n° 2013-797 du 30 août 2013 fixant certains compléments et adaptations spécifiques au code du travail pour les mines et carrières en matière de poussières alvéolaires VIGUEUR


      2021-12-23 MODIFIE cible Décret n° 2021-1763 du 23 décembre 2021 portant modification des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires dans les locaux à pollution spécifique - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-12-12 CITATION cible Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de tailleur de pierre - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-17


      2024-05-23 CITATION cible Arrêté du 23 mai 2024 relatif au titre professionnel de maçon du bâti ancien - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-06-08


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R231-58-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2001-02-03 au 2008-05-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article R4412-155 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01


