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Article R4623-15
Le médecin du travail peut être remplacé durant son absence.
Lorsque la durée de l'absence excède trois mois, son remplacement est de
droit.
Lorsque la durée de l'absence est inférieure à trois mois, le médecin du travail
peut être remplacé par un médecin du travail, par un collaborateur médecin ou
par un interne en médecine du travail dans les conditions mentionnées à
l'article R. 4623-28.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R4623-28 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-07-01 CITATION cible
    

Décret n° 2014-798 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à la médecine du travail - article 4 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code du travail - article R4623-28 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-05-01 au 2012-07-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2014-07-11 MODIFIE cible Décret n° 2014-798 du 11 juillet 2014 portant diverses dispositions relatives à la médecine du travail - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R241-30 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2004-07-30 au 2008-05-01


      2999-01-01 CITATION source Code du travail - art. R4623-28
    

