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Article R4323-47
Les accessoires de levage sont choisis et utilisés en fonction des charges à
manutentionner, des points de préhension, du dispositif d'accrochage et des
conditions atmosphériques et compte tenu du mode et de la configuration
d'élingage.
Tout assemblage d'accessoires de levage permanent est clairement marqué pour
permettre à l'utilisateur d'en connaître les caractéristiques.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R233-13-14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2004-09-03 au 2008-05-01 CONCORDANCE cible
    

Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-03-07 CREE cible Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R233-13-14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2004-09-03 au 2008-05-01


