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Article R6341-13
Le plan de formation définit :
1° Pour chaque mois, le calendrier, la nature, la durée estimée nécessaire pour
réaliser les travaux demandés et le mode de vérification de l'exécution de ces
derniers ;
2° L'assiduité du stagiaire, par le rapport entre la durée estimée de
l'exécution des travaux effectivement réalisés par le stagiaire et vérifiés par
l'établissement et la durée estimée nécessaire pour réaliser tous les travaux
prévus chaque mois.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R961-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1994-06-21 au 2008-05-01 CONCORDANCE cible
    

Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-03-07 CREE cible Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article R6341-46 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-05-01


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R961-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1994-06-21 au 2008-05-01


