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Article R3122-14
Le médecin du travail informe les travailleurs de nuit, en particulier les
femmes enceintes et les travailleurs vieillissants, des incidences potentielles
du travail de nuit sur la santé. Cette information tient compte de la
spécificité des horaires, fixes ou alternés. Il les conseille sur les
précautions éventuelles à prendre.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R3122-21 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2017-01-01 CONCORDANCE cible
    

Décret n° 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures relatives à la durée du travail, aux repos et aux congés - article 3 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2016-11-18 MODIFICATION source Décret n° 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures relatives à la durée du travail, aux repos et aux congés - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R213-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-05-05 au 2008-05-01


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R3122-21 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2017-01-01


      CONCORDE source Code du travail - art. R3122-5 (V)
    

