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Article R4323-3
La formation à la sécurité dont bénéficient les travailleurs chargés de
l'utilisation ou de la maintenance des équipements de travail est renouvelée et
complétée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte les évolutions de
ces équipements.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R233-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1993-01-15 au 2008-05-01 CONCORDANCE cible
    

Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-03-07 CREE cible Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R233-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1993-01-15 au 2008-05-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article R4323-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-05-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article R4323-69 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-05-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article R4323-89 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-05-01


