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Article R4323-86
Les échelles composées de plusieurs éléments assemblés et les échelles à
coulisse sont utilisées de telle sorte que l'immobilisation des différents
éléments les uns par rapport aux autres soit assurée.
La longueur de recouvrement des plans d'une échelle à coulisse doit toujours
être suffisante pour assurer la rigidité de l'ensemble.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R233-13-28 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2004-09-03 au 2008-05-01 CONCORDANCE cible
    

Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-03-07 CREE cible Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R233-13-28 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2004-09-03 au 2008-05-01


