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Article R4452-1
Pour l'application du présent chapitre, on entend par :
1° Rayonnements optiques : tous les rayonnements électromagnétiques d'une
longueur d'onde comprise entre 100 nanomètres et 1 millimètre. Le spectre des
rayonnements optiques se subdivise en rayonnements ultraviolets, en rayonnements
visibles et en rayonnements infrarouges :
a) Rayonnements ultraviolets : rayonnements optiques d'une longueur d'onde
comprise entre 100 nanomètres et 400 nanomètres. Le domaine de l'ultraviolet se
subdivise en rayonnements UVA (315-400 nanomètres), UVB (280-315 nanomètres) et
UVC (100-280 nanomètres) ;
b) Rayonnements visibles : les rayonnements optiques d'une longueur d'onde
comprise entre 380 nanomètres et 780 nanomètres ;
c) Rayonnements infrarouges : les rayonnements optiques d'une longueur d'onde
comprise entre 780 nanomètres et 1 millimètre. Le domaine de l'infrarouge se
subdivise en rayonnements IRA (780-1 400 nanomètres), IRB (1 400-3 000
nanomètres) et IRC (3 000 nanomètres - 1 millimètre) ;
2° Laser (amplification de lumière par une émission stimulée de rayonnements) :
tout dispositif susceptible de produire ou d'amplifier des rayonnements
électromagnétiques de longueur d'onde correspondant aux rayonnements optiques,
essentiellement par le procédé de l'émission stimulée contrôlée ;
3° Rayonnements laser : les rayonnements optiques provenant d'un laser ;
4° Rayonnements incohérents : tous les rayonnements optiques autres que les
rayonnements laser ;
5° Valeurs limites d'exposition : les valeurs limites du niveau d'exposition aux
rayonnements optiques, fondées directement sur des effets avérés sur la santé et
des considérations biologiques, dont le respect garantit que les travailleurs
exposés à des sources artificielles de rayonnement optique sont protégés de tout
effet nocif connu sur la santé ;
6° Eclairement énergétique (E) ou densité de puissance : puissance rayonnée
incidente par superficie unitaire sur une surface, exprimée en watts par mètre
carré (W. m - ²) ;
7° Exposition énergétique (H) : l'intégrale de l'éclairement énergétique par
rapport au temps, exprimée en joules par mètre carré (J. m - ²) ;
8° Luminance énergétique (L) : le flux énergétique ou la puissance par unité
d'angle solide et par unité de surface, exprimé en watts par mètre carré par
stéradian (W. m - ². sr - ¹) ;
9° Niveau : la combinaison d'éclairement énergétique, d'exposition énergétique
et de luminance énergétique à laquelle est exposé un travailleur.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2010-07-02 MODIFIE cible Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R231-81 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2007-11-07 au 2008-05-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article R4451-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-05 au 2018-07-01


      2999-01-01 CONCORDE source Code du travail - article R4451-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-05 au 2018-07-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article R4452-11 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2010-07-05


