{"character_count": 210, "word_count": 1595
Article R4453-2
La réduction des risques liés à l'exposition aux champs électromagnétiques se
fonde sur les principes généraux de prévention mentionnés à l'article L. 4121-2.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article L4121-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-08-08 au 2016-08-10 CITATION cible
    

Code du travail - article L4121-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-08-10 CITATION cible
    

Code du travail - article L4121-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-05-01 au 2012-08-08 CITATION cible
    

Décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2016-08-03 MODIFIE cible Décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article D4152-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-05 au 2018-07-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article D4153-34 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-05 au 2013-10-14


      2999-01-01 CITATION source Code du travail - article L4121-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-05-01 au 2012-08-08


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R231-88 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2003-04-02 au 2008-05-01


      2999-01-01 CONCORDE source Code du travail - article R4451-45 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-05 au 2018-07-01


