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Article R4412-155
Dans la formule énoncée à l'article R. 4412-154, on entend par :
1° Cns, la concentration en poussières alvéolaires non silicogènes en mg / m ³,
qui correspond à la différence entre la concentration totale des poussières
alvéolaires et la somme des concentrations correspondant aux silices
cristallines ;
2° (Abrogé) ;
3° Cq, la concentration en quartz en mg / m ³ ;
4° Cc, la concentration en cristobalite en mg / m ³ ;
5° Ct, la concentration en tridymite en mg / m ³.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-04-15 au 2021-12-30 CITATION cible
    

Code du travail - article R4222-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-01-01 au 2023-07-01 CITATION cible
    

Décret n° 2021-1763 du 23 décembre 2021 portant modification des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires dans les locaux à pollution spécifique - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code du travail - article R4412-154 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01 CITATION cible
    

Code du travail - article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-05-01 au 2012-05-11 CITATION cible
    

Code du travail - article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-02-01 au 2021-04-15 CITATION cible
    

Code du travail - article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-05-11 au 2019-01-01 CITATION cible
    

Code du travail - article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2019-01-01 au 2020-07-01 CITATION cible
    

Code du travail - article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-07-01 au 2021-02-01 CITATION cible
    

Code du travail - article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-12-30 au 2024-04-05 CITATION cible
    

Code du travail - article R4412-149 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-04-05 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2021-12-23 MODIFIE cible Décret n° 2021-1763 du 23 décembre 2021 portant modification des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires dans les locaux à pollution spécifique - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-12-12 CITATION cible Arrêté du 12 décembre 2023 relatif au titre professionnel de tailleur de pierre - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-17


      2024-05-23 CITATION cible Arrêté du 23 mai 2024 relatif au titre professionnel de maçon du bâti ancien - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-06-08


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R231-58-4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2003-12-28 au 2008-05-01


      2999-01-01 CITATION source Code du travail - article R4412-154 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01


