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Article R4542-13
Les radiations, à l'exception de la partie visible du spectre électromagnétique,
sont réduites à des niveaux négligeables pour la protection de la santé et de la
sécurité des travailleurs.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-03-07 CREE cible Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire) - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF


      CONCORDANCE source Décret n°91-451 du 14 mai 1991 - art. 13 II (Ab)
    

