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Article R3122-13
Le médecin du travail analyse les conséquences du travail nocturne, notamment de
l'alternance des postes et de la périodicité de cette dernière, lorsque des
équipes fonctionnant en alternance comportent un poste de nuit.
A cet effet, il procède, pendant les périodes au cours desquelles sont employés
les travailleurs de nuit, à l'étude des conditions de travail et du poste de
travail. Il analyse ensuite pour chaque travailleur le contenu du poste et ses
contraintes.
A partir des éléments ainsi recueillis, il conseille l'employeur sur les
meilleures modalités d'organisation du travail de nuit en fonction du type
d'activité des travailleurs.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures relatives à la durée du travail, aux repos et aux congés - article 3 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Code du travail - article R3122-20 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2017-01-01 CONCORDANCE cible
    

Références faites par l'article


      2016-11-18 MODIFICATION source Décret n° 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures relatives à la durée du travail, aux repos et aux congés - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R213-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-05-05 au 2008-05-01


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R3122-20 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2017-01-01


