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Article R3122-11
Le suivi de l'état de santé des travailleurs de nuit a notamment pour objet de
permettre au médecin du travail d'apprécier les conséquences éventuelles du
travail de nuit pour leur santé et leur sécurité, notamment du fait des
modifications des rythmes chronobiologiques, et d'en appréhender les
répercussions potentielles sur leur vie sociale.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R3122-18 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2017-01-01 CONCORDANCE cible
    

Décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail - article 5 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2016-11-18 MODIFICATION source Décret n° 2016-1551 du 18 novembre 2016 portant diverses mesures relatives à la durée du travail, aux repos et aux congés - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2016-12-27 MODIFIE cible Décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R213-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-05-05 au 2008-05-01


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code du travail - article R3122-18 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2017-01-01


