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Article R4461-20
Par dérogation au I de l'article R. 4461-19, la respiration d'oxygène pur sous
pression avec un appareil de protection respiratoire individuel est autorisée
durant les périodes de décompression conformément aux procédures de
décompression définies au 6° de l'article R. 4461-6.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du travail - article R4461-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-01-14 CITATION cible
    

Code du travail - article R4461-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-01-14 au 2013-07-12 CITATION cible
    

Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Code du travail - article R4461-19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-07-12 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2011-01-11 CREE cible Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du travail - article R4461-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-01-14 au 2013-07-12


      2999-01-01 CITATION source Code du travail - article R4461-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-01-14


