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Article Annexe article A43-6-2
Tarifs applicables aux analyses toxicologiques






        Nature de l'acte et technique utilisée
      


        Référence à la lettre clé sécurité sociale (valeur à la date du 1
        juillet 2017) (1)
      


        Coefficient
      


        Tarif métropole arrondi
        HT
      




        1° Recherche et dosage de l'éthanol dans le sang par chromatographie en
        phase gazeuse
      


        B
      


        150
      


        40,50 €
      




        2° Recherche et dosage si nécessaire des stupéfiants (cannabinoïdes,
        amphétaminiques, cocaïne, opiacés et métabolites) à partir de
        prélèvements biologiques, par chromatographie avec détection par
        spectrométrie de masse
      


        B
      


        800
      


        216 €
      




        3° Recherche et dosage des médicaments psychoactifs (hypnotiques,
        anxiolytiques, neuroleptiques et antidépresseurs) à partir de
        prélèvements biologiques, par chromatographie avec détection par
        spectrométrie de masse
      


        B
      


        900
      


        243 €
      




        4° Expertise toxicologique de référence réalisée à partir de
        prélèvements biologiques dans un cadre thanatologique ou dans un autre
        contexte (médecine légale du vivant) en ayant recours à titre principal
        à des techniques chromatographiques couplées à la spectrométrie de masse
      


        B
      


        4074
      


        1100 €
      




        5° Recherche et dosage du strontium (marqueur de noyade vitale) dans
        toutes les matrices nécessaires par technique d'émission atomique
      


        B
      


        1037
      


        280 €
      




        6° Recherche et dosage de substances pouvant être utilisées dans les cas
        de soumission chimique, éthanol, stupéfiants (cannabinoïdes,
        amphétaminiques, cocaïne, opiacés et métabolites), médicaments
        psychoactifs sédatifs (GHB, hypnotiques, anxiolytiques, neuroleptiques
        sédatifs et antihistaminiques) dans le sang et les urines en ayant
        recours à titre principal à des techniques chromatographiques couplées à
        la spectrométrie de masse
      


        B
      


        4074
      


        1100 €
      




        7° Recherche et dosage de substances pouvant être utilisées dans les cas
        de soumission chimique, stupéfiants (cannabinoïdes, amphétaminiques,
        cocaïne, opiacés et métabolites), médicaments psychoactifs sédatifs
        (hypnotiques, anxiolytiques, neuroleptiques sédatifs et
        antihistaminiques) dans les phanères avec segmentation si possible et
        selon le contexte, par chromatographie couplée à la spectrométrie de
        masse
      


        B
      


        4444
      


        1200 €
      




        8° Recherche et dosage de médicaments psychoactifs et sédatifs dans les
        phanères avec segmentation si possible et selon le contexte et les
        données épidémiologiques publiées, par chromatographie couplée à la
        spectrométrie de masse
      


        B
      


        2963
      


        800 €
      




        9° Recherche et dosage de stupéfiants (cannabinoïdes, amphétaminiques,
        cocaïne, opiacés et métabolites) dans les phanères avec segmentation si
        possible et selon le contexte, par chromatographie couplée à la
        spectrométrie de masse
      


        B
      


        2963
      


        800 €
      




(1) Valeurs lettre B au 1er juillet 2017 :
Métropole : 0,27 €.
Martinique, Guadeloupe : 0,31 €.
Guyane, Réunion : 0,33 €.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 29 septembre 2017 pris en application du 4° de l'article 2 du décret n° 2017-248 du 27 février 2017 relatif aux modalités de fixation du tarif des actes prescrits dans le domaine de la médecine légale, de la psychologie légale, de la toxicologie, de la biologie et de la radiologie et relevant des frais de justice - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2017-09-29 CREE cible Arrêté du 29 septembre 2017 pris en application du 4° de l'article 2 du décret n° 2017-248 du 27 février 2017 relatif aux modalités de fixation du tarif des actes prescrits dans le domaine de la médecine légale, de la psychologie légale, de la toxicologie, de la biologie et de la radiologie et relevant des frais de justice - article ENTIEREMENT_MODIF


