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Article R1333-60
Les équipements, les accessoires et les procédures permettent d’optimiser les
doses délivrées aux enfants.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2003-05-21 CODIFICATION source Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique


      2004-11-19 CITATION cible Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale - article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2004-11-29 au 2011-12-19


      2009-03-18 CITATION cible Arrêté du 18 mars 2009 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale VIGUEUR


      2009-06-19 CITATION cible Décret n° 2009-742 du 19 juin 2009 instituant la commission chargée d'émettre un avis sur les qualifications professionnelles des personnes spécialisées en radiophysique médicale titulaires d'un diplôme délivré hors de France - article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-11-21 au 2019-12-20


      2009-06-19 CITATION cible Décret n° 2009-742 du 19 juin 2009 instituant la commission chargée d'émettre un avis sur les qualifications professionnelles des personnes spécialisées en radiophysique médicale titulaires d'un diplôme délivré hors de France - article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-03-17 au 2019-12-20


      2009-07-29 CITATION cible Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale VIGUEUR


      2009-07-29 CITATION cible Décret n° 2009-959 du 29 juillet 2009 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-08-03


      2011-12-06 CITATION cible Arrêté du 6 décembre 2011 relatif à la formation et aux missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et à la reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants étrangers pour l'exercice de ces missions en France VIGUEUR


      2011-12-06 CITATION cible Arrêté du 6 décembre 2011 relatif à la formation et aux missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et à la reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants étrangers pour l'exercice de ces missions en France - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-12-19


      2018-06-04 MODIFIE cible Décret n° 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-05-23 CITATION cible Arrêté du 23 mai 2019 portant homologation de la décision n° 2019-DC-0667 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d'évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d'un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-05-31


      2024-06-27 CITATION cible Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011 VIGUEUR


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D6124-133 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-22 au 2023-06-01


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la santé publique - article R43-55 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2003-03-26 au 2003-05-27


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code de la santé publique - article R43-55 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2003-03-26 au 2003-05-27


