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Article Annexe 13-6

  INSTALLATIONS SANITAIRES DANS LES PISCINES MENTIONNÉES À L'ARTICLE D. 1332-7


A. - Installations sanitaires réservées aux baigneurs et assimilés

Douches

En piscine couverte, le nombre de douches est d'au moins :
Une douche pour 20 baigneurs pour une fréquentation maximale instantanée
inférieure ou égale à 200 personnes ;
6 + F/50 au-delà ;

F étant la fréquentation maximale instantanée.

En piscine de plein air, le nombre de douches est d'au moins :
Une douche pour 50 baigneurs pour une fréquentation maximale instantanée
inférieure ou égale à 1 500 personnes ;
15 + F/100 au-delà ;
F étant la fréquentation maximale instantanée.
Les douches équipant les pédiluves et les douches pour handicapés lorsqu'il est
prévu pour ceux-ci un circuit spécial, viennent en supplément.

Cabinets d'aisance

Le nombre de cabinets d'aisance est au moins égal à F/80 en piscine couverte et
F/100 en piscine de plein air pour une fréquentation maximale instantanée
inférieure ou égale à 1 500 personnes avec un minimum de deux du côté hommes et
de deux du côté femmes.
Pour les fréquentations maximales instantanées supérieures à 1 500 personnes, le
supplément par rapport au nombre défini dans l'alinéa précédent se calcule sur
la base de un cabinet pour 200 baigneurs.
Lorsque le nombre de cabinets réservés aux hommes est supérieur à deux, la
moitié des cabinets peut être remplacé par des urinoirs, dont le nombre doit
être au minimum égal au double des cabinets supprimés.
Le sol des cabinets d'aisance et des lieux où sont installés les urinoirs est
muni de dispositifs d'évacuation des eaux de lavage et autres liquides sans
qu'il y ait possibilité de contamination des zones de circulation et des plages
Il ne doit pas y avoir de communication directe entre les cabinets d'aisance et
les plages.

Lavabos

Un lavabo au moins doit être installé par groupe de cabinets d'aisance.

Lave-pieds

Par groupe de locaux de déshabillage, un lave-pieds au moins doit être mis à la
disposition des baigneurs.

Piscines des hébergements touristiques

Pour les piscines des hébergements touristiques tels que hôtels, campings,
colonies de vacances, maisons de vacances et celles des ensembles immobiliers,
peuvent être prises en compte, pour le calcul des normes définies ci-dessus, les
installations sanitaires de l'établissement accessibles à tous les usagers de la
piscine. En tout état de cause, il doit être installé au moins deux cabinets
d'aisance, un lavabo et deux douches à proximité du ou des bassins.
B. - Installations sanitaires réservées au public
Pour chaque fraction de 100 personnes, un lavabo, un cabinet d'aisance et un
urinoir au moins doivent être installés.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 3 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2008-09-18 MODIFIE cible Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D1332-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01


