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Article R6123-92-9
Pour la prise en charge post-opératoire des patients qu'il traite, le titulaire
de l'autorisation de chirurgie oncologique thoracique avec mention A2 mentionnée
au I de l'article R. 6123-87-1, le titulaire de l'autorisation de chirurgie
oncologique complexe avec la mention B mentionnée au II de l'article R.
6123-87-1 et le titulaire de l'autorisation de chirurgie chez l'enfant et
l'adolescent de moins de dix-huit ans avec la mention C mentionnée au III de ce
même article disposent, en outre, sur place :
1° D'une unité de surveillance continue ;
2° D'une organisation de la continuité des soins pour ces patients garantissant
la présence permanente, sur site ou par voie d'astreinte opérationnelle, d'un
médecin spécialisé en anesthésie-réanimation ou en médecine
intensive-réanimation.
Le titulaire de l'autorisation de chirurgie digestive oncologique complexe avec
la mention B1, lorsqu'il dispense des soins à des patients atteints d'un cancer
de l'œsophage ou de la jonction gastro-œsophagienne garantit, en outre, l'accès
sur le site ou dans des bâtiments voisins à une unité de soins intensifs
mentionnée au 1° ou au 2° de l'article R. 6123-34-1, ou bien à une unité de
réanimation.
Le titulaire de l'autorisation de chirurgie thoracique oncologique complexe avec
la mention B2 garantit, en outre, l'accès sur place ou dans des bâtiments
voisins à une unité de réanimation.
Lorsque l'unité de soins intensifs ou celle de réanimation située dans le
bâtiment voisin est détenue par une autre entité juridique, une convention est
obligatoire.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2022-1765 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions d'implantation des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 4 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2022-12-29 MODIFIE cible Décret n° 2022-1765 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions d'implantation des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


