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Article R6123-93
Le titulaire de l'autorisation de traitement du cancer par radiothérapie externe
ou par curiethérapie assure sur le même site :
1° La préparation des traitements par radiothérapie ou par curiethérapie des
patients pris en charge y compris l'imagerie à visée de contourage de la tumeur
et de préparation de la dose d'irradiation ;
2° Les traitements par radiothérapie externe ou par curiethérapie des patients
pris en charge ;
3° Le suivi hebdomadaire du patient tout au long de son traitement par
radiothérapie sous forme de consultation avec un médecin radiothérapeute.
Le titulaire de l'autorisation dispose également d'une organisation garantissant
pour chaque patient une coordination du suivi post traitement de radiothérapie
pendant une durée minimale de cinq ans. Ce suivi peut être réalisé en lien avec
d'autres titulaires d'autorisation d'activité de soins de traitement du cancer
mentionnée au 18° de l'article R. 6122-25 du même code.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article R6123-87 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 2023-06-01 au 2022-04-28 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6123-87 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-22 au 2023-06-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6123-87 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01 CITATION cible
    

Décret n° 2022-1765 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions d'implantation des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 4 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      1990-09-24 CONCORDANCE source Décret no 90-845 du 24 septembre 1990 relatif aux activités de transplantations d'organes nécessitant un traitement immunodépresseur


      2007-03-21 CITATION cible Décret n° 2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables à l'activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) - article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2007-03-22


      2022-12-29 MODIFIE cible Décret n° 2022-1765 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions d'implantation des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article R6123-87 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-22 au 2023-06-01


