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Article R6153-1-16
Le docteur junior peut bénéficier, après avis du comité médical, d'une reprise à
temps partiel thérapeutique dans les conditions fixées aux articles L. 323-3 et
R. 323-3 du code de la sécurité sociale.
Pendant la période de temps partiel thérapeutique, le docteur junior perçoit la
totalité des émoluments prévus au 1° de l'article R. 6153-1-7 ainsi que la prime
d'autonomie supervisée et, le cas échéant, des indemnités représentatives des
avantages de logement, de chauffage, d'éclairage et de nourriture.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article L323-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-12-23 au 2015-12-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L323-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-12-23 au 2018-12-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L323-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-12-23 au 2019-12-28 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R323-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2001-06-22 au 2019-08-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L323-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-12-28 CITATION cible
    

Décret n° 2018-571 du 3 juillet 2018 portant dispositions applicables aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie - article 2 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Code de la sécurité sociale - article R323-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-08-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R323-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2001-06-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L323-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2011-12-23 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2018-07-03 CREE cible Décret n° 2018-571 du 3 juillet 2018 portant dispositions applicables aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L323-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2011-12-23


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article R323-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2001-06-22


