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Article D6124-56
Dans toute unité de néonatologie ne pratiquant pas les soins intensifs de
néonatologie, sont assurées :
1° La présence, le jour, sur le site d'au moins un pédiatre justifiant d'une
expérience attestée en néonatologie ;
2° La présence, la nuit, sur le site ou en astreinte opérationnelle d'au moins
un pédiatre justifiant d'une expérience attestée en néonatologie ;
3° La présence continue d'au moins un infirmier ou une infirmière, spécialisé en
puériculture ou expérimenté en néonatologie pour six nouveau-nés.
Dans toute unité de néonatologie qui pratique les soins intensifs de
néonatologie, sont assurées :
1° La présence permanente tous les jours de l'année, vingt-quatre heures sur
vingt-quatre, d'au moins un pédiatre justifiant d'une expérience attestée en
néonatologie ;
2° La présence continue d'un infirmier ou d'une infirmière, spécialisé en
puériculture ou expérimenté en néonatologie, pour trois nouveau-nés.
Que l'unité de néonatologie pratique ou non des soins intensifs, ces personnels
paramédicaux sont affectés exclusivement à l'unité et ne peuvent avoir d'autres
tâches concomitantes dans une autre unité.
L'encadrement du personnel paramédical peut être commun à l'unité de
néonatologie et à l'unité de réanimation néonatale si ces unités sont situées à
proximité immédiate l'une de l'autre.
Un des pédiatres coordonne la prise en charge des nouveau-nés entre les unités
d'obstétrique et de néonatologie.
L'unité organise l'accueil, l'information et le soutien des parents, en cas de
nécessité avec le concours d'un psychologue ou d'un psychiatre.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article D712-96 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1998-10-10 au 2000-12-15 CONCORDANCE cible
    

Code de la santé publique - article D712-96 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26 CONCORDE source
    

Code de la santé publique - article D712-96 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26 CONCORDANCE cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2005-07-20 CODIFICATION source Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire).


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la santé publique - article D712-96 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code de la santé publique - article D712-96 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1998-10-10 au 2000-12-15


