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Article D6124-271
I.-Le personnel médical nécessaire à l'activité de chirurgie comprend :
1° Des médecins spécialisés en chirurgie, dont la spécialité est adaptée aux
pratiques thérapeutiques spécifiques mentionnées au II de l'article R. 6123-202
et mises en œuvre par le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de
chirurgie ;
2° Des médecins spécialisés en anesthésie-réanimation.
Un médecin est désigné pour assurer la coordination de l'unité mentionnée à
l'article de D. 6124-282.
II.-Le personnel non médical nécessaire à l'activité de chirurgie comprend :
1° Des infirmiers diplômés d'Etat et, en tant que de besoin, des infirmiers de
bloc opératoire diplômés d'Etat, ainsi qu'éventuellement un infirmier
anesthésiste diplômé d'Etat ;
2° En fonction de l'activité chirurgicale pratiquée et des besoins médicaux des
patients, d'autres auxiliaires médicaux et personnels paramédicaux dont la
qualification est adaptée à cette activité chirurgicale ;
Le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de chirurgie peut en
complément faire appel à tout professionnel dont la qualification est adaptée à
cette activité chirurgicale.
Les effectifs de ces personnels sont adaptés au volume de l'activité, notamment
le nombre de personnels médicaux mentionnés aux 1° et 2° du I, présents sur le
site.
III.-Le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de chirurgie s'assure,
le cas échéant, du concours d'un physicien médical dans le cadre de la démarche
d'optimisation de l'exposition aux rayonnements ionisants.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2022-1766 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2022-12-29 CREE cible Décret n° 2022-1766 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


