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Article D1332-42
Des cabinets d'aisance, dont l'emplacement est signalé, sont installés à
proximité des baignades aménagées ; ils sont au moins au nombre de deux.
L'assainissement des installations est réalisé de manière à éviter tout risque
de pollution des eaux de baignade.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-09-18 CREE cible Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


