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Article D6124-76
L'unité de dialyse médicalisée fonctionne avec le concours d'une équipe de
médecins néphrologues, dont chacun est qualifié ou compétent en néphrologie.
Cette équipe peut être commune avec celle d'un centre d'hémodialyse ; elle
assure, selon le besoin médical du patient, la visite d'un néphrologue une à
trois fois par semaine, au cours de la séance soit sur place, soit à distance
dans les conditions prévues aux articles R. 6316-1 à R. 6316-6, ainsi qu'une
consultation avec un examen médical complet dans un local de consultation, au
moins une fois par mois.
L'équipe de médecins néphrologues est toujours en effectif suffisant pour qu'un
médecin néphrologue puisse intervenir sans être habituellement présent au cours
de la séance soit sur place, soit à distance dans les conditions prévues aux
articles R. 6316-1 à R. 6316-6, dans des délais compatibles avec l'impératif de
sécurité.
Lorsque le néphrologue intervient à distance, un anesthésiste-réanimateur ou un
urgentiste doit être en mesure d'intervenir sur place dans des délais
compatibles avec l'impératif de sécurité.
L'astreinte médicale est assurée par l'un des membres de l'équipe de
néphrologues, hors des heures de fonctionnement de l'unité de dialyse. Cette
astreinte peut également être assurée dans les conditions prévues à l'article D.
6124-69.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article D6124-69 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-07-26 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6316-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6316-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-10-22 au 2021-06-05 CITATION cible
    

Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2005-07-20 CODIFICATION source Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire).


      2021-06-03 MODIFIE cible Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article D6124-69 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-07-26


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code de la santé publique - article D712-139 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-09-25 au 2005-07-26


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la santé publique - article D712-139 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-09-25 au 2005-07-26


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - art. R6316-1
    

