{"character_count": 386, "word_count": 3035
Article D3113-8
La liste des maladies qui justifient une intervention urgente locale, nationale
ou internationale et donnent lieu aux signalements mentionnés à l'article R.
3113-3 est la suivante :
1° Maladies infectieuses :


Botulisme ;


Brucellose ;


Charbon ;


Chikungunya ;


Choléra ;


Dengue ;


Diphtérie ;


Fièvres hémorragiques africaines ;


Fièvre jaune ;


Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes ;


Hépatite A aiguë ;


Infection à virus de l'encéphalite à tiques ;


Infection à virus du Nil Occidental ;


Infection invasive à méningocoque ;


Légionellose ;


Leptospirose ;


Listériose ;


Orthopoxviroses, dont la variole ;


Paludisme autochtone ;


Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer ;


Peste ;


Poliomyélite ;


Rage ;


Rougeole ;


Rubéole ;


Schistosomiase (Bilharziose) urogénitale autochtone ;


Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies
subaiguës spongiformes transmissibles humaines ;


Toxi-infections alimentaires collectives ;


Tuberculose ;


Tularémie ;


Typhus exanthématique ;


Zika ;


2° Autres maladies :

Saturnisme chez les enfants mineurs.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article R3113-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-05-07 au 2023-08-02 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R3113-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-04-01 au 2012-11-16 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R3113-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-05-01 au 2018-05-07 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R3113-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-11-16 au 2016-05-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article D3113-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-04 CITATION source
    

Code de la santé publique - article R3113-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-05-27 au 2010-04-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article D3113-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-04 CITATION source
    

Code de la santé publique - article R3113-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-02 CITATION cible
    

Décret n° 2023-716 du 2 août 2023 relatif à la liste des maladies devant faire l'objet d'un signalement en application de l'article L. 3113-1 du code de la santé publique - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2023-08-02 CREE cible Décret n° 2023-716 du 2 août 2023 relatif à la liste des maladies devant faire l'objet d'un signalement en application de l'article L. 3113-1 du code de la santé publique - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D3113-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-04


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D3113-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-04


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article R3113-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-05-27 au 2010-04-01


