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Article R1331-44
L'étanchéité des parois, équipements, canalisations, chéneaux, gouttières,
menuiseries est vérifiée et la ventilation des caves et des greniers est assurée
de façon permanente. Les causes d'humidité et les moisissures sont recherchées
pour y remédier dans les plus brefs délais.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2023-695 du 29 juillet 2023 portant règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation et assimilés - article 2 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2023-07-29 CREE cible Décret n° 2023-695 du 29 juillet 2023 portant règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation et assimilés - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


