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Article D6124-133-3
En dehors des horaires de fonctionnement de l'unité de radiothérapie et par
dérogation à l'article D. 6124-133-2, le titulaire de l'autorisation de
curiethérapie pratiquant la curiethérapie en continu sur plus de douze heures
dispose d'une organisation lui permettant d'assurer la continuité de ce
traitement dans le secteur d'hospitalisation en prévoyant notamment une
astreinte opérationnelle de médecin radiothérapeute disposant des qualifications
énumérées à l'article D. 6124-133.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2022-1766 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 5 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code de la santé publique - article D6124-133 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-22 au 2023-06-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article D6124-133 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2022-12-29 MODIFIE cible Décret n° 2022-1766 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article D6124-133 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-22 au 2023-06-01


