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Article R6123-133-1
Le titulaire de l'autorisation assure la continuité des soins.
Le titulaire de l'autorisation pour la modalité “ cardiopathie ischémiques et
structurelles de l'adulte ” assure en permanence, en liaison avec les structures
de médecine d'urgence mentionnées à l'article R. 6123-1, le diagnostic et le
traitement des patients vingt-quatre heures sur vingt-quatre, tous les jours de
l'année.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article R6123-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-23 au 2010-04-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6123-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-31 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6123-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-07-26 au 2006-05-23 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6123-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-04-01 au 2022-04-25 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6123-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-04-25 au 2023-12-31 CITATION cible
    

Décret n° 2022-380 du 16 mars 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2022-03-16 CREE cible Décret n° 2022-380 du 16 mars 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article R6123-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-07-26 au 2006-05-23


