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Article R2512-1
Les vingt arrondissements municipaux de la commune de Paris sont dénommés ainsi
qu'il suit :
I. - Arrondissement du Louvre ;
II. - Arrondissement de la Bourse ;
III. - Arrondissement du Temple ;
IV. - Arrondissement de l'Hôtel-de-Ville ;
V. - Arrondissement du Panthéon ;
VI. - Arrondissement du Luxembourg ;
VII. - Arrondissement du Palais-Bourbon ;
VIII. - Arrondissement de l'Elysée ;
IX. - Arrondissement de l'Opéra ;
X. - Arrondissement de l'Entrepôt ;
XI. - Arrondissement de Popincourt ;
XII. - Arrondissement de Reuilly ;
XIII. - Arrondissement des Gobelins ;
XIV. - Arrondissement de l'Observatoire ;
XV. - Arrondissement de Vaugirard ;
XVI. - Arrondissement de Passy ;
XVII. - Arrondissement de Batignolles-Monceau ;
XVIII. - Arrondissement des Buttes-Montmartre ;
XIX. - Arrondissement des Buttes-Chaumont ;
XX. - Arrondissement de Ménilmontant.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code des communes - article R184-12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1977-03-20 au 2000-04-09 CONCORDANCE cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2000-318 du 7 avril 2000 relatif à la partie Réglementaire du code général des collectivités territoriales CREATION cible
    

Décret n° 2000-318 du 7 avril 2000 relatif à la partie Réglementaire du code général des collectivités territoriales CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2000-04-07 CODIFICATION source Décret n° 2000-318 du 7 avril 2000 relatif à la partie Réglementaire du code général des collectivités territoriales


      2000-04-07 CREATION source Décret n° 2000-318 du 7 avril 2000 relatif à la partie Réglementaire du code général des collectivités territoriales


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code des communes - article R184-12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1977-03-20 au 2000-04-09


