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Article R342-2

  Les nouvelles remontées mécaniques, les nouveaux tapis roulants, ainsi que
  leurs modifications substantielles, sont conçus et réalisés de telle sorte que
  le niveau global de sécurité de leur exploitation pour les usagers, les
  personnels et les tiers soit au moins équivalent à celui des équipements
  assurant des services comparables, en tenant compte de l'évolution des règles
  de l'art et du retour d'expérience. Ces installations sont exploitées et
  entretenues dans des conditions permettant de maintenir ce niveau de
  sécurité.


Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2016-01-19 CREE cible Décret n° 2016-29 du 19 janvier 2016 relatif à la sécurité des remontées mécaniques et tapis roulants en zone de montagne - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


