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Article A322-30
Les rebords ainsi, éventuellement, que les parois des bassins sont aménagés de
façon à permettre aux nageurs d'y prendre appui.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

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      2008-02-28 CREE cible Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF


