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Article A142-28
Une instance de coordination, composée des présidents et vice-présidents de la
commission plénière et de chaque sous-commission ainsi que du secrétaire général
visé à l'article A. 142-27, est créée.
Elle est chargée de la préparation du programme des travaux des sous-commissions
et de la commission et d'études particulières.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article A142-27 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-04-30 au 2009-05-24 CITATION cible
    

Code du sport - article A142-27 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-06-12 CITATION cible
    

Arrêté du 10 juin 2009 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative des « métiers du sport et de l'animation » et modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2009-06-10 MODIFIE cible Arrêté du 10 juin 2009 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative des « métiers du sport et de l'animation » et modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. A142-27 (V)
    

      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A142-29 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-06-12


