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Article L221-2
Le ministre chargé des sports arrête, au vu des propositions des fédérations, la
liste des sportifs, entraîneurs, arbitres et juges sportifs de haut niveau.
Il arrête dans les mêmes conditions la liste des sportifs Espoirs et celle des
sportifs des collectifs nationaux.
Il arrête, dans les mêmes conditions, les projets de performance fédéraux
définis au 3° de l'article L. 131-15.
Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent
article.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article L131-15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-03-04 CITATION cible
    

Code du sport - article L131-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-25 au 2015-11-29 CITATION cible
    

Code du sport - article L131-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-11-29 au 2017-03-03 CITATION cible
    

Code du sport - article L131-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-03 au 2022-03-04 CITATION cible
    

LOI n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1984-07-16 CONCORDANCE source Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 RELATIVE A L'ORGANISATION ET A LA PROMOTION DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (LOI AVICE)


      1984-07-16 CONCORDE cible Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives - article 26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-07-08 au 2006-05-25


      1990-04-26 CITATION cible Décret n°90-365 du 26 avril 1990 relatif à l'organisation de la Commission nationale du sport de haut niveau - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-05-25


      1990-04-26 CITATION cible Décret n°90-365 du 26 avril 1990 relatif à l'organisation de la Commission nationale du sport de haut niveau - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-05-25


      1990-04-26 CITATION cible Décret n°90-365 du 26 avril 1990 relatif à l'organisation de la Commission nationale du sport de haut niveau - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-05-25


      1991-03-07 CITATION cible Décret n°91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2007-07-25


      1993-11-19 CITATION cible Arrêté du 19 novembre 1993 portant inscription sur la liste nationale des sportifs de haut niveau - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-05-25


      1997-12-19 CITATION cible Décret n° 97-1208 du 19 décembre 1997 pris pour l'application au ministre chargé des sports du premier alinéa de l'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles. - article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01


      2002-03-27 CITATION cible Ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-12-16


      2002-04-29 CITATION cible Décret n°2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau - article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2007-07-25


      2002-04-29 CITATION cible Décret n°2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau - article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2007-07-25


      2002-04-29 CITATION cible Décret n°2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau - article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2007-07-25


      2002-05-02 CITATION cible Décret n°2002-761 du 2 mai 2002 pris pour l'application de l'article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et fixant les conditions d'attribution et de retrait d'une délégation aux fédérations sportives - article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2007-07-25


      2002-07-09 CITATION cible Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité activités pugilistiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2012-10-20 au 2018-09-01


      2002-07-18 CITATION cible Décret n°2002-1010 du 18 juillet 2002 relatif aux filières d'accès au sport de haut niveau - article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2007-07-25


      2006-05-23 CODIFICATION source Ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport


      2007-04-27 CITATION cible Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-01-31 au 2023-02-24


      2007-04-27 CITATION cible Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-01-31 au 2023-02-24


      2007-04-27 CITATION cible Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-24


      2007-04-27 CITATION cible Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-24


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-09-07 au 2021-03-31


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-09-07 au 2021-03-31


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe  III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-09-07 au 2021-03-31


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-09-07 au 2021-03-31


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-05-19


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-05-19


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2016-05-25 au 2023-08-12


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-01-17 au 2025-02-03


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-01-06 au 2024-04-12


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article ANNEXE III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-12


      2008-01-10 CITATION cible Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-02-01 au 2024-11-30


      2008-01-10 CITATION cible Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-27 au 2024-11-30


      2008-01-10 CITATION cible Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » - article ANNEXE III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2008-01-10 CITATION cible Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article ANNEXE III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2008-01-22 CITATION cible Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-02-04 au 2025-02-03


      2008-01-22 CITATION cible Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-02-01 au 2022-07-01


      2008-01-22 CITATION cible Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-02-04 au 2025-02-03


      2008-01-22 CITATION cible Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2008-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2008 relatif à la liste des sportifs de haut niveau PERIME, en vigueur du 2008-02-20 au 2008-05-12


      2008-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2008 relatif à la liste des partenaires d'entraînement VIGUEUR


      2008-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2008 relatif à la liste des sportifs Espoirs VIGUEUR


      2008-04-28 CITATION cible Arrêté du 28 avril 2008 relatif à la liste des sportifs de haut niveau PERIME, en vigueur du 2008-05-12 au 2008-11-07


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention " haltérophilie, musculation et force athlétique ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ” - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-09-23 au 2022-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention " haltérophilie, musculation et force athlétique ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ” - article ANNEXE III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-12 au 2021-06-05


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-12 au 2022-02-04


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-11-07 au 2022-02-04


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-12 au 2022-06-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-04


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-04


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention "haltérophilie, musculation et force athlétique" du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-09-23 au 2022-07-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention "haltérophilie, musculation et force athlétique" du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" - article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-09-23 au 2022-07-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « course d'orientation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-18 au 2022-06-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « course d'orientation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-18 au 2022-06-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « sport automobile circuit » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-18 au 2022-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « sport automobile karting » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-18 au 2022-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « sport automobile rallye » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-18 au 2022-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2012-11-01 au 2023-09-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création du certificat de spécialisation « course d'orientation » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-18 au 2020-01-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-04-09 au 2023-02-18


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-04-12 au 2024-09-06


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2024-07-10 au 2024-11-30


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-19 au 2022-07-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « sport automobile tout-terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-19 au 2022-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques d'expression » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2023-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques acrobatiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2023-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « roller-skating » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2008-07-19 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « roller-skating » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2014-10-22 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique aérobic » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-01-27 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « tumbling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-01-26 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « trampoline » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-01-27 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2024-07-10 au 2026-01-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-18


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques d'expression » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2023-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques acrobatiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2023-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « tumbling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-01-26 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « trampoline » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-01-27 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-02-01 au 2024-07-07


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2017-07-28 au 2024-09-06


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-09-07 au 2024-09-07


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-10


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création du certificat de spécialisation « beach-volley » associé au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-23 au 2018-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2017-07-28 au 2021-03-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-02-08 au 2022-10-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2018-09-07 au 2025-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique rythmique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-01-27 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique acrobatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-01-27 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique féminine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-01-27 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique masculine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-02-06 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique masculine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article ANNEXE III AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2020-02-06 au 2025-12-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe  III AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2018-09-07 au 2025-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-10-01 au 2024-07-10


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-02-06 au 2023-11-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-02-08 au 2022-10-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-10-01 au 2024-07-10


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2024-07-10 au 2024-11-30


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2019-08-16 au 2022-10-01


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-02-02 au 2024-09-06


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestres " - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-05-09


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article ANNEXE III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-12-31 au 2021-06-05


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-01-28 au 2021-06-05


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-04-12 au 2022-10-01


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-04-12 au 2022-10-01


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2019-06-24 au 2025-12-31


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2019-06-28 au 2025-12-31


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-10-01


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2021-10-22 au 2025-12-31


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2019-06-28 au 2025-12-31


      2009-02-04 CITATION cible Arrêté du 4 février 2009 relatif à liste des sportifs de haut niveau PERIME, en vigueur du 2009-02-15 au 2009-05-08


      2009-02-04 CITATION cible Arrêté du 4 février 2009 relatif à la liste des sportifs espoirs VIGUEUR


      2009-02-04 CITATION cible Arrêté du 4 février 2009 relatif à la liste des partenaires d'entraînement VIGUEUR


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « billard » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2009-05-06 au 2022-06-01


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « billard » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2009-05-06 au 2022-06-01


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2017-03-11 au 2022-07-01


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2017-03-11 au 2024-12-01


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « billard » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2009-05-06 au 2022-06-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « pentathlon moderne » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2009-07-10 au 2025-01-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « ski nautique et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-02-06 au 2021-03-31


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « ski nautique et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2012-11-01 au 2022-12-31


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-03-11 au 2022-11-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-03-12 au 2022-11-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « pentathlon moderne » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-11-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2009-07-12 au 2025-01-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2009-07-12 au 2025-01-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2010-01-05 CITATION cible Arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-01-29 au 2024-11-30


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « natation en eau libre » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-03-28 au 2022-02-01


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création du certificat de spécialisation « nage avec palmes » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-03-28 au 2022-02-01


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2025-12-31


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2025-12-31


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation synchronisée » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2025-12-31


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2025-12-31


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention "natation synchronisée"du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2026-02-01


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2026-02-01


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2026-02-01


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « natation course » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2026-02-01


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-06-03 au 2024-07-06


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-06-03 au 2024-07-06


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention "basket-ball" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" - article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-09-11 au 2022-10-01


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention "lutte et disciplines associées" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2014-10-22 au 2024-07-06


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention "basket-ball" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-08-16 au 2022-10-01


      2010-08-26 CITATION cible Arrêté du 26 août 2010 relatif aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en pédicurie-podologie, en ergothérapie et en psychomotricité et aux modalités spécifiques d'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-05-27


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-06-06 au 2024-09-07


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme : sprint, haies, relais » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2010-11-19 au 2025-12-22


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme : sauts » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2010-11-19 au 2025-12-22


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme : épreuves combinées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2010-11-19 au 2025-12-22


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme : demi-fond, marche, hors stade » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2010-11-19 au 2025-12-22


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2019-02-02 au 2025-12-31


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe V AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2019-02-02 au 2025-12-31


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme : lancers » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2011-01-12 au 2025-12-22


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « concours complet d'équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-02-10 au 2021-02-01


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « concours de saut d'obstacles » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-02-10 au 2021-02-01


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « dressage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-02-10 au 2021-02-01


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « dressage » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-02-10 au 2021-02-01


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « concours de saut d'obstacles » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-02-10 au 2021-02-01


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « concours complet d'équitation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-02-10 au 2021-02-01


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2014-07-17 au 2022-02-04


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-04


      2011-04-28 CITATION cible Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-02-02 au 2023-02-16


      2011-04-28 CITATION cible Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-05-12 au 2025-01-01


      2011-04-28 CITATION cible Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2011-08-11 CITATION cible Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « disciplines d'expression sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” - article AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2023-02-24


      2011-08-11 CITATION cible Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention “disciplines de vitesse sur glace” du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” - article AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2022-09-01


      2011-08-11 CITATION cible Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « disciplines d'expression sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2023-02-24


      2011-08-11 CITATION cible Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention “disciplines d'adresse sur glace” du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive”. - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2022-09-01


      2011-08-11 CITATION cible Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention “disciplines de descente sur glace” du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2022-09-01


      2011-08-11 CITATION cible Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention “disciplines de vitesse sur glace” du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2022-09-01


      2011-08-11 CITATION cible Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention “disciplines d'adresse sur glace” du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive”. - article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2022-09-01


      2011-08-11 CITATION cible Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention “disciplines de descente sur glace” du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive” - article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2022-09-01


      2011-07-11 CITATION cible Arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-08-25 au 2018-12-31


      2011-07-11 CITATION cible Arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la mention « parachutisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-08-25 au 2022-09-01


      2011-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention “disciplines de vitesse sur glace” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” - article AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-02-20 au 2023-07-31


      2011-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention “ disciplines de descente sur glace ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-02-20 au 2023-07-31


      2011-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention “disciplines de vitesse sur glace” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-02-20 au 2023-07-31


      2011-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention “ disciplines d'expression sur glace ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-02-20 au 2023-07-31


      2011-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention “ disciplines d'expression sur glace ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” - article Annexe IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-02-20 au 2023-07-31


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2012-01-15 au 2024-03-31


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article ANNEXE III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2012-01-31 CITATION cible Arrêté du 31 janvier 2012 portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2012-02-03 au 2024-03-31


      2012-01-31 CITATION cible Arrêté du 31 janvier 2012 portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article ANNEXE III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-03-31


      2012-04-26 CITATION cible Arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2015-07-26 au 2021-06-05


      2012-04-26 CITATION cible Arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2012-04-26 CITATION cible Arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2012-06-06 CITATION cible Arrêté du 6 juin 2012 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2012-10-29 CITATION cible Décret n° 2012-1202 du 29 octobre 2012 relatif à la prise en compte, en vue de l'ouverture du droit à pension de retraite, des périodes d'inscription sur la liste des sportifs de haut niveau - article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-11-01


      2013-04-30 CITATION cible Arrêté du 30 avril 2013 portant création de la mention « sport-boules » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-05-16 au 2021-03-31


      2013-04-30 CITATION cible Arrêté du 30 avril 2013 portant création de la mention « sport-boules » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2013-05-16 au 2025-12-31


      2013-06-17 CITATION cible Arrêté du 17 juin 2013 relatif à la liste des pièces justificatives accompagnant la demande de validation par le régime général d'assurance vieillesse des périodes d'inscription sur la liste des sportifs de haut niveau mentionnée au premier alinéa de l'article L. 221-2 du code du sport - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-10-27


      2013-10-15 CITATION cible Arrêté du 15 octobre 2013 portant création de la mention « pelote basque » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-11-06 au 2021-03-31


      2013-10-15 CITATION cible Arrêté du 15 octobre 2013 portant création de la mention « pelote basque » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2013-11-06 au 2026-01-01


      2015-09-02 CITATION cible Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute - article 33 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-04-21 au 2020-01-22


      2015-11-27 MODIFIE cible LOI n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2016-05-13 CITATION cible Décret n° 2016-608 du 13 mai 2016 relatif à la couverture contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des sportifs de haut niveau - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2016-09-05 CITATION cible Arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-03-01


      2016-09-28 CITATION cible Arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-01-01 au 2022-10-01


      2016-11-09 CITATION cible Arrêté du 9 novembre 2016 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-04-01


      2016-12-12 CITATION cible Décret n° 2016-1711 du 12 décembre 2016 relatif à l'aménagement de l'apprentissage pour les travailleurs handicapés et les sportifs de haut niveau - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-02-27 CITATION cible Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article Annexe III AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2023-05-01 au 2026-12-31


      2017-08-30 CITATION cible Arrêté du 30 août 2017 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-02-01 CITATION cible Arrêté du 1er février 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-02-01 CITATION cible Arrêté du 1er février 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2018-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-04-04 CITATION cible Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-04-04 CITATION cible Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-04-08 au 2023-04-08


      2018-04-04 CITATION cible Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-04-05 CITATION cible Arrêté du 5 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-04-05 CITATION cible Arrêté du 5 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-04-23 CITATION cible Arrêté du 23 avril 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-05-18 CITATION cible Décret n° 2018-370 du 18 mai 2018 relatif aux conditions du réexamen des candidatures prévu par le IX de l'article L. 612-3 du code de l'éducation et modifiant le code de l'éducation VIGUEUR


      2018-07-16 CITATION cible Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique - article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-07-29


      2018-08-22 CITATION cible Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-08-22 CITATION cible Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-08-22 CITATION cible Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-09-13 CITATION cible Arrêté du 13 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « haltérophilie, musculation et force athlétique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-09-13 CITATION cible Arrêté du 13 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « haltérophilie, musculation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 12 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-09-21 CITATION cible Arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-02-01 au 2024-12-31


      2019-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-05-20 CITATION cible Arrêté du 20 mai 2019 relatif aux modalités d'organisation et de prise en compte des évaluations réalisées en cours de formation dans les classes conduisant au baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2021 - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-09-01 au 2022-01-01


      2019-06-18 CITATION cible Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-06-18 CITATION cible Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-06-18 CITATION cible Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-07-15 CITATION cible Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-18 CITATION cible Décret n° 2019-1394 du 18 décembre 2019 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans le domaine des sports - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques acrobatiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « curling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 12 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 13 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 13 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage de vitesse » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 13 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques d'expression » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-20 CITATION cible Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « tumbling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-20 CITATION cible Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique aérobic » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-20 CITATION cible Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique rythmique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-20 CITATION cible Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique féminine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-20 CITATION cible Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique acrobatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-20 CITATION cible Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « trampoline » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-20 CITATION cible Arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « gymnastique artistique masculine » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-31 CITATION cible Arrêté du 31 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage de vitesse » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 12 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-31 CITATION cible Arrêté du 31 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 12 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-01-31 CITATION cible Arrêté du 31 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 13 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-05-11 CITATION cible Décret n° 2020-545 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-05-11 au 2020-05-12


      2020-05-11 CITATION cible Décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-05-23 au 2020-06-02


      2020-05-31 CITATION cible Décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - article 42 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-06-22 au 2020-07-11


      2020-05-31 CITATION cible Décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - article 43 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-06-22 au 2020-07-11


      2020-05-31 CITATION cible Décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - article 44 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-06-22 au 2020-07-11


      2020-06-21 CITATION cible Décret n° 2020-759 du 21 juin 2020 modifiant le décret n° 2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-07-10 CITATION cible Décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé - article 43 EUS AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-07-11 au 2020-10-17


      2020-11-01 CITATION cible Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-11-14


      2020-11-01 CITATION cible Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs des collectifs nationaux - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-11-14


      2020-11-01 CITATION cible Arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs Espoirs - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-11-14


      2020-12-09 CITATION cible Décret n° 2020-1542 du 9 décembre 2020 relatif aux compétences des autorités académiques dans le domaine des politiques de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative, de l'engagement civique et des sports et à l'organisation des services chargés de leur mise en œuvre - article 16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-01-01


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2012 portant création de la mention « football » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2021 portant adaptations des modalités d'organisation du baccalauréat général et technologique à compter de la session 2022 - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-07-27 CITATION cible Décret n° 2021-983 du 27 juillet 2021 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au baccalauréat général et au baccalauréat technologique - article 13 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-07-27 CITATION cible Décret n° 2021-983 du 27 juillet 2021 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au baccalauréat général et au baccalauréat technologique - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-07-21 CITATION cible Arrêté du 21 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2021-07-21 CITATION cible Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2021-09-01


      2021-07-21 CITATION cible Arrêté du 21 juillet 2021 portant création de la mention « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2021-09-01


      2021-07-29 CITATION cible Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-07-29 CITATION cible Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-09-23 CITATION cible Arrêté du 23 septembre 2021 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) préparé dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la session 2022 - article 4 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2022-01-01


      2021-11-16 CITATION cible Arrêté du 16 novembre 2021 portant création de la mention « ski nautique, wakeboard et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » - article AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2022-03-01


      2021-11-23 CITATION cible Arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article ANNEXE II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-09-24


      2021-12-30 CITATION cible Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-01-11 CITATION cible Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-01-11 CITATION cible Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-01-20 CITATION cible Arrêté du 20 janvier 2022 relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des juges et arbitres sportifs de haut niveau - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-04


      2022-06-22 CITATION cible Arrêté du 22 juin 2022 relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-07-06


      2022-06-22 CITATION cible Arrêté du 22 juin 2022 relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau - article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-07-06


      2022-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « sport automobile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-07-10


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « volley-ball et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-08-03 CITATION cible Arrêté du 3 août 2022 portant création de la mention « sports de glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-08-13


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « tennis de table » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-09-27 CITATION cible Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2016 modifié portant création de la mention « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2019 modifié portant création de la mention « sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-11-21 CITATION cible Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-11-21 CITATION cible Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 modifié portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-19


      2022-12-16 CITATION cible Arrêté du 16 décembre 2022 relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-01-01


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 11 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2023 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-22


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2016 portant création de la mention « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 portant création de la mention « disciplines gymniques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2023-07-01


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « disciplines d'expression sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 modifié portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2023 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-04-17 CITATION cible Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-04-17 CITATION cible Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-05-04 CITATION cible Arrêté du 4 mai 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » - article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-03


      2023-05-04 CITATION cible Arrêté du 4 mai 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-03


      2023-06-16 CITATION cible Arrêté du 16 juin 2023 relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-30


      2023-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2023 fixant les conditions de mise en œuvre des missions relevant du ministre chargé des sports et de l'Agence nationale du sport en matière de formation et de préparation des sportifs figurant sur les listes mentionnées à l'article L. 221-2 du code du sport et de participation au réseau national du sport de haut niveau - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-07-14


      2023-07-17 CITATION cible Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-08-21 CITATION cible Décret n° 2023-799 du 21 août 2023 portant application des articles 10, 11, 22 et 23 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-23


      2024-03-05 CITATION cible Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 12 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-28 CITATION cible Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-28 CITATION cible Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-11 CITATION cible Arrêté du 11 juin 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 établissant la liste des mentions et pièces justificatives permettant d'accéder aux versements pour la retraite - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2024 relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau VIGUEUR


      2024-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2024 relatif aux listes des sportifs de haut niveau, des sportifs espoirs, des sportifs des collectifs nationaux et des arbitres et juges sportifs de haut niveau - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-06-27


      2024-06-19 CITATION cible Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-19 CITATION cible Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 11 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 portant création de la mention « savate, boxe française et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 11 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-19


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « natation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-20


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « natation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-20


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « savate et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « escrime pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 modifié portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-09 CITATION cible Arrêté du 9 novembre 2024 portant création de la mention « multi-activités physiques ou sportives pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2024-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2024 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-12


      2024-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2024 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-12


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « activités des sports de contact » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « activités du hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 modifié portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « pentathlon moderne » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « karaté, disciplines associées et arts martiaux chinois » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-20


      2024-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2024 portant création de la mention « activités de sports de glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-20


      2025-01-21 CITATION cible Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D334-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-10


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D336-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article L335-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-23


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article L612-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-23


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article L613-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2016-08-10 au 2022-12-23


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article L686-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-15


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article L687-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-15


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R335-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-11-04 au 2023-12-29


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R375-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-29


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R376-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-29


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R377-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-29


      2999-01-01 CITATION cible Code de la sécurité sociale - article D412-102 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-07-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la sécurité sociale - article D412-104 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-07-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la sécurité sociale - article L351-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la sécurité sociale - article L412-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2024-01-01 au 2024-12-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la sécurité sociale - article R351-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la sécurité sociale - article R351-14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A231-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-06-26


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article D212-73 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2007-07-25 au 2020-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L114-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-01-01


      2999-01-01 CITATION source Code du sport - article L131-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-25 au 2015-11-29


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-05-25 au 2022-03-04


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-13-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-11-29


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-11-29


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-2-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-11-29


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-03-04


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-03-04


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-05-25


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L221-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-05-25


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L231-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-11-29


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L232-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-05-31


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article L321-4-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-03-03


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R131-26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-26


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R212-75 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-04-02 au 2020-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R221-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-04-07 au 2016-12-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R221-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-07-25 au 2013-04-07


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R221-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-07-25 au 2013-04-07


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R221-15-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-02-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R221-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-07-25 au 2013-04-07


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R232-41-12-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-08-04


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article L6222-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du travail - article R6222-59 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-12-15


