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Article A322-26
Dans les parties de bassin où la profondeur n'excède pas 1,50 mètre, la pente du
radier des bassins ne dépasse pas 0,10 mètre par mètre. Dans ces zones le bassin
ne présente pas de brusque changement de profondeur.
La pente du radier des pataugeoires ne dépasse pas 0,05 mètre par mètre.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

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      2008-02-28 CREE cible Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF


