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Article A212-29
Le contenu du cahier des charges prévu à l'article R. 212-10-9 est fixé à
l'annexe II-2-1.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article R212-10-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-01-01 CITATION cible
    

Code du sport - article R212-10-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-01-01 au 2021-01-01 CITATION cible
    

Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2002-07-09 CITATION cible Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité golf du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2003-02-03 au 2018-09-01


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-11-19 au 2018-09-01


      2011-04-28 CITATION cible Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la spécialité « escrime » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-05-19 au 2018-09-01


      2011-07-06 CITATION cible Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-07-24 au 2018-07-01


      2011-07-11 CITATION cible Arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-08-25 au 2017-09-01


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2012-01-15 au 2020-01-01


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2012-01-15 au 2018-09-01


      2013-04-29 CITATION cible Arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-05-16


      2013-04-29 CITATION cible Arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-05-16 au 2018-09-01


      2013-10-15 CITATION cible Arrêté du 15 octobre 2013 portant création de la spécialité « volley-ball et volley-ball de plage (beach-volley) » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-11-06 au 2019-10-01


      2013-10-15 CITATION cible Arrêté du 15 octobre 2013 portant création de la spécialité « patinage sur glace » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-11-07 au 2018-09-01


      2014-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2014 portant création de la spécialité « rugby à XV » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2014-02-19 au 2022-12-31


      2015-12-21 MODIFIE cible Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport - article R212-10-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-01-01 au 2021-01-01


