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Article A322-96
La pratique de la plongée aux mélanges trimix ou héliox est soumise à la
justification des aptitudes par les plongeurs et la personne encadrant la
palanquée conformément au tableau figurant à l'annexe III-18 a.
Les conditions de pratique de la plongée aux mélanges trimix ou héliox sont
précisées par les annexes III-18 b et III-18 c.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article Annexe III-18 a (art. A322-96) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-04-01 au 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-18 a (art. A322-96) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-18 b (art. A322-91) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-04-01 au 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-18 b (art. A322-91) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18 CITATION cible
    

Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2012-01-05 MODIFIE cible Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-18 a (art. A322-96) (V)
    

      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-18 b (art. A322-91) (V)
    

