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Article A331-42
Les délais dans lesquels les signaleurs devront être présents et les
équipements, prévus à l'article A. 331-40, mis en place, avant le passage
théorique de la course et retirés après le passage du véhicule annonçant la fin
de la course, peuvent être fixés par l'arrêté qui autorise l'épreuve.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article A331-40 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-06-08 au 2017-11-30 CITATION cible
    

Code du sport - article A331-40 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-08-20 au 2012-06-08 CITATION cible
    

Code du sport - article A331-40 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-11-30 CITATION cible
    

Arrêté du 3 mai 2012 relatif aux manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique - article 5 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2012-05-03 MODIFIE cible Arrêté du 3 mai 2012 relatif aux manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. A331-40
    

