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Article A322-121
Le port d'un casque conforme aux normes en vigueur est obligatoire pour tout
mineur à l'exception de la pratique de la voltige ou lorsque le pratiquant est à
pied.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

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      2017-05-05 MODIFIE cible Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


