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Article A212-52
La situation d'évaluation certificative des unités capitalisables transversales
quelle que soit la spécialité (UC1 et UC2) est réalisée au moyen d'un document
écrit personnel et d'une soutenance orale suivie d'un entretien.
Dans les conditions fixées par le directeur régional de la jeunesse des sports
et de la cohésion sociale ou par le directeur de la jeunesse, des sports et de
la cohésion sociale, le candidat transmet au directeur ou à l'organisme de
formation un document écrit personnel de vingt pages, hors annexes, analysant
une expérience de conception et de coordination de la mise en œuvre de
programmes de perfectionnement sportif dans le champ disciplinaire défini dans
la mention assortie de son évaluation. Ce document fait l'objet d'une soutenance
orale par le candidat pendant une durée de 20 minutes au maximum suivie d'un
entretien d'une durée de 40 minutes au maximum permettant de vérifier
l'acquisition des compétences par le jury mentionné à l'article R. 212-10-1. Le
candidat peut, lors de la soutenance, utiliser un support vidéo.
Cette situation d'évaluation certificative permet l'évaluation distincte des
unités capitalisables UC1 et UC2.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 30 mai 2017 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2006-11-20 CONCORDANCE source Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif " délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports. - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-11-22 au 2008-04-30


      2006-12-15 CITATION cible Arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention " rugby à XV " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ". - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-04-03


      2006-12-15 CITATION cible Arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention " rugby à XV " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ". - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-04-03


      2007-04-27 CITATION cible Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-24


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-05-19


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-05-19


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « pétanque » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « handisport » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-04-01


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « boxe thaï-muay thaï » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-03-12 au 2023-12-31


      2007-12-27 CITATION cible Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2017-03-11 au 2025-02-01


      2007-12-27 CITATION cible Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2017-03-11 au 2025-02-01


      2007-12-27 CITATION cible Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2007-12-27 CITATION cible Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-03-11 au 2023-12-31


      2007-12-27 CITATION cible Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « attelages canins » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2007-12-31 CITATION cible Arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2017-12-23 au 2023-02-18


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-04-12


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-12


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-12


      2008-01-10 CITATION cible Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2008-01-10 CITATION cible Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article ANNEXE I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2008-01-22 CITATION cible Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2008-01-22 CITATION cible Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-04


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-03


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-06-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-04-09 au 2023-02-18


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques d'expression » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2023-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques acrobatiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-01-06 au 2023-12-31


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-07


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-02-08 au 2022-10-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-02-02 au 2024-09-06


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-10-01


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-04-12 au 2022-10-01


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-05-19


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-05-19


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-03-12 au 2022-11-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2010-01-05 CITATION cible Arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2010-01-05 CITATION cible Arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2010-03-15 CITATION cible Arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2017-08-18 au 2025-12-31


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention "lutte et disciplines associées" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-06


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention "basket-ball" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-08-16 au 2022-10-01


      2010-05-26 CITATION cible Arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-01-25


      2010-05-26 CITATION cible Arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-01-25


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2019-02-02 au 2025-12-31


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-04


      2011-04-28 CITATION cible Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-02-02 au 2023-02-16


      2011-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention “ disciplines de descente sur glace ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-02-20 au 2023-07-31


      2011-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention “disciplines de vitesse sur glace” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “perfectionnement sportif” - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-02-20 au 2023-07-31


      2011-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention “ disciplines d'expression sur glace ” du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” - article 6 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2020-02-20 au 2023-07-31


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-09


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-03-31


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-09


      2012-01-31 CITATION cible Arrêté du 31 janvier 2012 portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article ANNEXE I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-03-31


      2017-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-05-22 CITATION cible Arrêté du 22 mai 2017 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-05-30 MODIFIE cible Arrêté du 30 mai 2017 relatif à la spécialité « perfectionnement sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à la spécialité « performance sportive » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-05-30 CITATION cible Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-06-15 CITATION cible Arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-11-01


      2017-06-15 CITATION cible Arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-11-01


      2017-08-09 CITATION cible Arrêté du 9 août 2017 modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « water-polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-08-09 CITATION cible Arrêté du 9 août 2017 modifiant l'arrêté du 15 mars 2010 portant création de la mention « plongeon » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-08-30 CITATION cible Arrêté du 30 août 2017 portant modification de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-08-30 CITATION cible Arrêté du 30 août 2017 portant création de la mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 8 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2018-02-01 au 2026-01-01


      2018-02-01 CITATION cible Arrêté du 1er février 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2018 portant création de la mention « activités du parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-11-01


      2018-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « boxe thaï - muay thaï » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-04-04 CITATION cible Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-08-22 CITATION cible Arrêté du 22 août 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « canne de combat et bâton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-09-13 CITATION cible Arrêté du 13 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-09-13 CITATION cible Arrêté du 13 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-09-13 CITATION cible Arrêté du 13 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage de vitesse » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-09-13 CITATION cible Arrêté du 13 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « haltérophilie, musculation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2018-09-21 CITATION cible Arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-06-23


      2018-09-21 CITATION cible Arrêté du 21 septembre 2018 portant création de la mention « sports équestres » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-06-23


      2019-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-01-28 CITATION cible Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « vélo tout terrain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-06-18 CITATION cible Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme traditionnel » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-06-18 CITATION cible Arrêté du 18 juin 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « BMX » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-08-08 CITATION cible Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques d'expression » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « disciplines gymniques acrobatiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2020-05-06 CITATION cible Arrêté du 6 mai 2020 prescrivant les mesures d'exception relatives aux formations professionnelles des diplômes d'Etat de l'animation et du sport délivrés au nom du ministère des sports pour faire face à l'épidémie de covid-19 - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-11-22


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-07-15 CITATION cible Arrêté du 15 juillet 2021 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2022-01-01


      2021-07-15 CITATION cible Arrêté du 15 juillet 2021 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2022-01-01


      2021-11-16 CITATION cible Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-11-16 CITATION cible Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-11-23 CITATION cible Arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article ANNEXE I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-09-24


      2021-11-23 CITATION cible Arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2022-01-01


      2022-01-11 CITATION cible Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-01-11 CITATION cible Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-01-11 CITATION cible Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-01-11 CITATION cible Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-03-22 CITATION cible Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-03-22 CITATION cible Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « sport automobile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-07-10


      2022-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2023-05-01


      2022-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « sport automobile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-07-10


      2022-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-04-13


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « haltérophilie, musculation et force athlétique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 6 mars 2018 portant création de la mention « activités du parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « haltérophilie, musculation et force athlétique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 6 mars 2018 portant création de la mention « activités du parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-08-03 CITATION cible Arrêté du 3 août 2022 portant création de la mention « sports de glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-08-13


      2022-08-03 CITATION cible Arrêté du 3 août 2022 portant création de la mention « sports de glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-08-13


      2022-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-11-21 CITATION cible Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 11 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-11-21 CITATION cible Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « handisport » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « handisport » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 11 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2023 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-22


      2023-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2023 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-22


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 portant création de la mention « disciplines gymniques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2023-07-01


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 portant création de la mention « disciplines gymniques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2023-07-01


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-04-17 CITATION cible Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-04-17 CITATION cible Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-04-19 CITATION cible Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-04-19 CITATION cible Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-05-04 CITATION cible Arrêté du 4 mai 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-05-04 CITATION cible Arrêté du 4 mai 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-03


      2023-07-17 CITATION cible Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-07-17 CITATION cible Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-07-31 CITATION cible Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 12 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-07-31 CITATION cible Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-12-21 CITATION cible Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 11 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-12-21 CITATION cible Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-05 CITATION cible Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 12 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-05 CITATION cible Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-28 CITATION cible Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-28 CITATION cible Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-19 CITATION cible Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-19 CITATION cible Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-19 CITATION cible Arrêté du 19 juin 2024 portant création de la mention « sports à roulettes » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-10


      2024-06-19 CITATION cible Arrêté du 19 juin 2024 portant création de la mention « sports à roulettes » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-10


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-27 CITATION cible Arrêté du 27 août 2024 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « pétanque » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 portant création de la mention « savate, boxe française et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 portant création de la mention « savate, boxe française et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-19


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-19


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « natation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-20


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « natation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-20


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 modifié portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 modifié portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 10 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2025-01-21 CITATION cible Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2025-01-21 CITATION cible Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A212-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-04-30 au 2016-01-01


