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Article A322-122
Lorsque des casques ou gilets de protection sont loués ou mis à disposition des
pratiquants, ils doivent être maintenus en bon état et propres.

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Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

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      2017-05-05 MODIFIE cible Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


