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Article A322-159
L'encadrement est adapté à la nature de l'activité, au niveau et au nombre des
pratiquants.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article A322-150 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-05-01 CITATION cible
    

Code du sport - article A322-150 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-04-30 au 2016-05-01 CITATION cible
    

Arrêté du 25 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives au parachutisme - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2016-03-25 MODIFIE cible Arrêté du 25 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives au parachutisme - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. A322-150
    

