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Article A322-49
Dans le cas où l'évolution des conditions météorologiques ou hydrologiques est
susceptible de mettre en péril la santé ou la sécurité des pratiquants,
l'encadrant adapte ou annule les activités.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2016-03-31 MODIFIE cible Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


