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Article A322-88
Les plongeurs âgés d'au moins seize ans justifiant des aptitudes PA-12 sont, sur
décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace
de 0 à 12 mètres.
Les plongeurs âgés d'au moins seize ans justifiant des aptitudes PA-20 sont, sur
décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace
de 0 à 20 mètres.
Les plongeurs âgés d'au moins dix-sept ans justifiant des aptitudes PA-40 sont,
sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans
l'espace de 0 à 40 mètres.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 7 novembre 2022 modifiant l'article A. 322-88 du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2022-11-07 MODIFIE cible Arrêté du 7 novembre 2022 modifiant l'article A. 322-88 du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A322-90 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-07-27 au 2012-04-01


