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Article Annexe III-10 (art. A322-13)

  EXEMPLE DE PLAN D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS


Identification de l'établissement
Nom de l'établissement :
Adresse :
Numéro de téléphone :
Propriétaire :
Exploitant :
I. - Installation de l'équipement et matériel
Plan de l'ensemble des installations
Plan d'ensemble comprenant :
― la situation des bassins, toboggans et équipements particuliers ;
― les postes, les zones de surveillance ;
― l'emplacement des matériels de sauvetage ;
― l'emplacement des matériels de recherche ;
― l'emplacement du matériel de secourisme disponible ;
― l'emplacement du stockage des produits chimiques ;
― les commandes d'arrêt des pompes et les organes de coupure des fluides ;
― les moyens de communication intérieure ;
― les moyens d'appel des secours extérieurs ;
― les voies d'accès des secours extérieurs.
Identification du matériel de secours disponible

Matériel de sauvetage :

― embarcation ;
― bouées ;
― perches ;
― gilets ;
― filins ;
― plans durs ;
― autres...

Matériel de recherche (pour baignades en milieu naturel) :

― palmes ;
― masque ;
― tuba...

Matériel de secourisme, comprenant notamment :

1 brancard rigide ;
1 couverture métallisée ;
Des attelles gonflables pour membres inférieurs et supérieurs ;
1 collier cervical (adulte-enfants) ;
1 aspirateur de mucosité avec sondes adaptées ;
1 nécessaire de premier secours...

Matériel de ranimation :

1 bouteille d'oxygène de 1 000 litres avec manomètre et débilitre ;
1 ballon autoremplisseur avec valves et masques adaptés pour permettre une
ventilation...
Identification des moyens de communication
A. ― Communication interne :
Sifflet ;
Bouton poussoir de borne d'appel d'urgence ;
Appareil radio ;
Autre (préciser) ex. : téléphone portable.
B. ― Moyens de liaison avec les services publics :
(SAMU - sapeurs-pompiers).
Autre que téléphone urbain, à préciser.
II. - Fonctionnement général de l'établissement

Période d'ouverture de l'établissement :

Ouverture permanente.
Ouverture saisonnière (préciser)
Ouverture occasionnelle (préciser)
Autres

Horaires et jours d'ouverture au public :

Par période.

Fréquentation :

Fréquentation maximale instantanée choisie par le maître d'ouvrage en référence
au décret n° 81-324 du 7 avril 1981, article 8
Nombre d'entrées pour l'année :
Fréquentation maximale hivernale journalière :
Fréquentation maximale saisonnière journalière :
Moments prévisibles de forte fréquentation (préciser si possible les jours et
périodes de la journée) :
III. - Organisation de la surveillance de la sécurité

Personnel de surveillance présent pendant les heures d'ouverture au public
:

― nombre ;
― qualification.


Postes :


Zones de surveillance :


Autre personnel présent dans l'établissement.


IV. - Organisation interne en cas d'accident
(A prévoir pour les différents types d'accidents et en fonction des personnels
présents alors dans l'établissement.)

Alarme au sein de l'établissement :

Système de communication permettant d'informer le personnel de l'établissement
(sifflet, bouton poussoir, avertisseur portable individuel, etc) :
Personnel désigné pour apporter le matériel mobile nécessaire à la recherche et
au sauvetage sur le lieu d'accident :
Sorties particulières de l'eau ou d'équipements annexes :
Moyens techniques et personnel désigné :
Evacuation du bassin :
Personnel désigné pour évacuer la baignade :
Signaux utilisés :
Personnel désigné pour préparer l'évacuation de la victime :
Personnel désigné pour les premiers secours :
Exercices d'alarme, périodicité :

Alerte des secours extérieurs :

― les sapeurs-pompiers par le 18 (ou numéro à 10 chiffres) ;
― le SAMU par le 15 (ou numéro à 10 chiffres) ;
― la police ou la gendarmerie, par le 17 (ou numéro à 10 chiffres).
Personnel désigné pour déclencher l'alerte :
Accueil des secours extérieurs ; zones d'accès :

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-02-28 CREE cible Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A322-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-04-30


