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Article A322-34
Les toboggans aquatiques d'une hauteur inférieure à 2 mètres sont conçus pour
que l'usager ne puisse se blesser et reste dans le parcours de glissade prévu
par le fabricant.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-02-28 CREE cible Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF


