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Article A322-74
Lorsqu'en milieu naturel la palanquée en immersion est dirigée par une personne
l'encadrant, celle-ci est titulaire d'une qualification mentionnée à l'annexe
III-15 b. Cette personne est responsable du déroulement de la plongée et
s'assure que ses caractéristiques sont adaptées aux circonstances et aux
aptitudes des plongeurs.
Lorsqu'au moins un des plongeurs encadrés ou la personne encadrant la palanquée
utilise un mélange autre que l'air, cette dernière justifie également des
aptitudes correspondant aux mélanges utilisés conformément aux annexes III-17 b,
III-17 c, III-18 b et III-18 c.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article Annexe III-15 b (art. A322-74) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-04-01 au 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-15 b (art. A322-74) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-17 b (art. A322-91) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-04-01 au 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-18 b (art. A322-91) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-04-01 au 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-17 b (art. A322-91) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-18 b (art. A322-91) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18 CITATION cible
    

Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code du sport - article Annexe III-15 b AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-02 au 2012-04-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2012-01-05 MODIFIE cible Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-15 b
    

      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-17 b (art. A322-91) (V)
    

      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-18 b (art. A322-91) (V)
    

