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Article D212-38
Le référentiel professionnel est composé de la présentation du secteur
professionnel, de la description de l'emploi et de la fiche descriptive
d'activités.
Le référentiel de certification est composé de l'ensemble des unités
constitutives du diplôme. Il fixe pour chaque unité les compétences
professionnelles, les objectifs intermédiaires de premier rang ainsi que les
épreuves certificatives de ces objectifs.
Le référentiel d'activités décrit les activités professionnelles
caractéristiques de l'exercice de l'emploi ciblé par le diplôme.
Le référentiel de compétences répertorie l'ensemble des compétences et des
connaissances qui découlent de l'analyse des situations de travail directement
liées au référentiel d'activités.
Le référentiel d'évaluation définit les critères, les indicateurs et les
modalités d'évaluation des compétences.

Références
Références faites par l'article


      2006-11-20 CITATION cible Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "animation socio-éducative ou culturelle" délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-05


      2006-11-20 CONCORDE cible Décret n°2006-1418 du 20 novembre 2006 portant règlement général du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports. - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2006-11-22 au 2007-07-25


      2006-12-15 CITATION cible Arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention " rugby à XV " du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement sportif ". - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-04-03


      2007-04-27 CITATION cible Arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-24


      2007-07-24 CODIFICATION source Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) Les dispositions réglementaires du code du sport font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire)


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-05-19


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-01


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « pétanque » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2007-07-12 CITATION cible Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « handisport » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-04-01


      2007-12-31 CITATION cible Arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-18


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-12


      2008-01-04 CITATION cible Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-04-12


      2008-01-10 CITATION cible Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2008-01-22 CITATION cible Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-04


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-03


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-03


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-06-01


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-07


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2008-07-01 CITATION cible Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-10-01


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-05


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-10-01


      2008-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-05-19


      2009-04-15 CITATION cible Arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-06


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-11-01


      2009-06-29 CITATION cible Arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2010-01-05 CITATION cible Arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention "lutte et disciplines associées" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-06


      2010-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention "basket-ball" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-10-01


      2010-05-26 CITATION cible Arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-01-25


      2010-11-08 CITATION cible Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2011-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-04


      2011-04-28 CITATION cible Arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-16


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-09


      2011-12-29 CITATION cible Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-03-31


      2017-05-30 CITATION cible Arrêté du 30 mai 2017 portant création du certificat complémentaire « accompagnement et inclusion des personnes en situation de handicap » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport inscrites à l'annexe II-1 du code du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 3 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2018-01-01


      2017-06-15 CITATION cible Arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-11-01


      2017-11-07 CITATION cible Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-12-10


      2018-03-06 CITATION cible Arrêté du 6 mars 2018 portant création de la mention « activités du parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 bis AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-10-01


      2018-07-05 CITATION cible Arrêté du 5 juillet 2018 portant création du certificat complémentaire "développer-entreprendre dans le champ de l'encadrement sportif" associé à des spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-13


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-05-18 CITATION cible Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-07-15 CITATION cible Arrêté du 15 juillet 2021 portant création de la mention « sports de contact » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2022-01-01


      2021-11-16 CITATION cible Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-11-23 CITATION cible Arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2022-01-01


      2022-01-11 CITATION cible Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-01-11 CITATION cible Arrêté du 11 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « badminton » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-03-22 CITATION cible Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « rugby à XV » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « sport automobile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-07-10


      2022-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2023-05-01


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « haltérophilie, musculation et force athlétique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 modifié portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention « judo-jujitsu » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-07-27 CITATION cible Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 6 mars 2018 portant création de la mention « activités du parachutisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-08-03 CITATION cible Arrêté du 3 août 2022 portant création de la mention « sports de glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-08-13


      2022-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-11-21 CITATION cible Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « handisport » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 modifié portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2023 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-22


      2023-01-26 CITATION cible Arrêté du 26 janvier 2023 portant création de la mention « disciplines gymniques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2023-07-01


      2023-01-30 CITATION cible Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 avril 2007 portant création de la mention « golf » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-04-17 CITATION cible Arrêté du 17 avril 2023 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « tennis de table » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-04-19 CITATION cible Arrêté du 19 avril 2023 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-05-04 CITATION cible Arrêté du 4 mai 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-07-17 CITATION cible Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-07-31 CITATION cible Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-12-21 CITATION cible Arrêté du 21 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-05 CITATION cible Arrêté du 5 mars 2024 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2012 modifié portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-28 CITATION cible Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-19 CITATION cible Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-19 CITATION cible Arrêté du 19 juin 2024 portant création de la mention « sports à roulettes » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-10


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-02 CITATION cible Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 modifié portant création de la mention « baseball, softball et cricket » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-27 CITATION cible Arrêté du 27 août 2024 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « pétanque » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « cyclisme » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 portant création de la mention « savate, boxe française et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-09-07


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-19


      2024-10-14 CITATION cible Arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « natation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-20


      2024-11-06 MODIFIE cible Décret n° 2024-979 du 6 novembre 2024 actualisant les dispositions générales et communes relatives aux blocs de compétences des diplômes d'Etat de l'animation et du sport et modifiant le code du sport - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 5 janvier 2010 portant création de la mention « glisses aérotractées nautiques » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 modifié portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-18 CITATION cible Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 modifié portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-11-21 CITATION cible Arrêté du 21 novembre 2024 portant création de la mention « coordination de projets » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » - article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-05


      2024-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 portant création de la mention « football américain » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2025-01-21 CITATION cible Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      CONCORDANCE source Art. 4 du décret n° 2006-1418 du 20 novembre 2006 portant règlement général du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports
    

      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article D212-36 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-04-05 au 2024-11-08


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R212-10-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-06-11


