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Article A322-77
Le plongeur justifie, auprès du directeur de plongée, des aptitudes mentionnées
aux annexes III-14 a, III-17 a ou III-18 a, notamment par la présentation d'un
brevet ou diplôme et, le cas échéant, d'un carnet de plongée permettant
d'évaluer son expérience.
En l'absence de cette justification, le directeur de plongée organise
l'évaluation des aptitudes de l'intéressé à l'issue d'une ou plusieurs
plongées.
Le plongeur titulaire d'un brevet mentionné à l'annexe III-14 b justifie des
aptitudes correspondantes.
Au sens de la présente section, les aptitudes sont définies comme suit :
-les aptitudes à plonger encadré à l'air : PE ;
-les aptitudes à plonger en autonomie à l'air : PA ;
-les aptitudes à plonger en utilisant un mélange au nitrox : PN ;
-les aptitudes à plonger en utilisant un mélange au trimix ou à l'héliox :
PTH.
Dans l'espace de 0 à 40 mètres, pour justifier des aptitudes PE-12 à PE-40 et
des aptitudes à plonger au nitrox, les personnes en situation de handicap
peuvent bénéficier d'une assistance adaptée en encadrement ou en matériel pour
évoluer en palanquée encadrée.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article Annexe III-18 a (art. A322-96) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-04-01 au 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-17 a (art. A322-91) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-18 a (art. A322-96) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-14 a AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-02 au 2012-04-01 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-17 a (art. A322-91) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-04-01 au 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-14 a (art. A322-77) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-01 CITATION cible
    

Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2012-04-06 MODIFIE cible Arrêté du 6 avril 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport relatives à la plongée subaquatique - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-14 a (art. A322-77) (V)
    

      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article Annexe III-15 (art. A322-77) AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-07-27 au 2010-08-22


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article Annexe III-16 a (art. A322-82) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-17 a (art. A322-91) (V)
    

      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-18 a (art. A322-96) (V)
    

