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Article A322-84
Une palanquée constituée de plongeurs justifiant des aptitudes PE-12 peut
évoluer dans l'espace de 0 à 12 mètres sous la responsabilité de la personne
encadrant la palanquée.
Une palanquée constituée de plongeurs en cours de formation technique conduisant
aux aptitudes PE-20 peut évoluer dans l'espace de 0 à 20 mètres, sous la
responsabilité d'un enseignant de niveau 2 (E2) mentionné à l'annexe III-15 b.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article Annexe III-15 b (art. A322-74) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-04-01 au 2012-04-18 CITATION cible
    

Code du sport - article Annexe III-15 b (art. A322-74) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-04-18 CITATION cible
    

Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code du sport - article Annexe III-15 b AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-02 au 2012-04-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2012-01-05 MODIFIE cible Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-15 b (art. A322-74) (V)
    

