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Article A331-40
La signalisation utilisée est celle qui sert à régler manuellement la
circulation, telle qu'elle est définie au livre Ier, huitième partie, de
l'instruction interministérielle relative à la signalisation routière : piquet
mobile à deux faces, modèle K10 (un par signaleur).
Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans
disposer d'un panneau K10 dès lors qu'ils portent un casque de type homologué et
un gilet de haute visibilité mentionné à l' article R. 416-19 du code de la
route . Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes règlementaires
nécessaires à l'arrêt et à la remise en circulation des véhicules.
Pourront, en outre, être utilisés les barrages modèle K2, présignalés, signalant
un obstacle de caractère temporaire et sur lesquels le mot " Course " sera
inscrit.
Le cas échéant, les voitures ouvreuses doivent être surmontées d'un panneau
signalant le début de la course et les voitures-balais d'un panneau du même type
signalant la fin de course. Les signaleurs occupant ces véhicules peuvent
utiliser des porte-voix.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la route - article R416-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-10-01 au 2016-01-01 CITATION cible
    

Code de la route - article R416-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2001-06-01 au 2008-10-01 CITATION cible
    

Code de la route - article R416-19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-01-01 CITATION cible
    

Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique ne comportant pas de véhicules terrestres à moteur - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2017-11-24 MODIFIE cible Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique ne comportant pas de véhicules terrestres à moteur - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A331-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-06-08


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A331-42 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-06-08


      2999-01-01 CITATION source Code de la route - article R416-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2001-06-01 au 2008-10-01


