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Article A322-46
Une embarcation est :


équipée et aménagée pour flotter même pleine d'eau ;


conçue pour permettre au pratiquant de se désolidariser facilement de son
embarcation en cas de retournement et protéger le pratiquant des risques
d'enfoncement et de coincement consécutifs à un choc.


En outre, une embarcation gonflable :


ne doit pas accueillir plus de treize personnes ;


est conçue pour résister aux chocs prévisibles ;


comporte un nombre suffisant de compartiments afin de flotter, en cas de
destruction de l'un d'eux, horizontalement en soutenant le poids de l'équipage
et les charges embarquées ;


est équipée de lignes de vie extérieures tendues ainsi que d'un cordage
d'amarrage lorsque celle-ci est destinée à embarquer plus de trois personnes.


En mer, pour les embarcations spécifiques au kayak de vague, un système
d'attache élastique relie le pagayeur à son embarcation.
Le flotteur de nage en eau vive est insubmersible.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2012-04-25 CITATION cible Arrêté du 25 avril 2012 portant application de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles - article Annexe 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-06-30 au 2016-07-17


      2016-03-31 MODIFIE cible Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


