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Article A331-23
Les disciplines concernées, les caractéristiques minimales de la piste ou du
terrain d'évolution, les conditions minimales de sécurité pour le public et les
participants, ainsi que les dispositions à prendre en matière d'encadrement
médical et de secours incendie sont définies dans les annexes III-22 à III-25
relatives à chacune de ces catégories.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article Annexe III-25 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-04-30 CITATION cible
    

Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-02-28 CREE cible Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article Annexe III-23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-04-30


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-25 (V)
    

