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Article A322-43
Est considéré comme une embarcation toute construction ou objet flottant.

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Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2016-03-31 MODIFIE cible Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A322-53 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-04-30 au 2016-05-15


