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Article A322-117
L'organisation des activités tient compte du niveau des équidés, du niveau des
pratiquants ainsi que des conditions météorologiques le cas échéant.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2017-05-05 MODIFIE cible Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A322-119 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-04-30 au 2017-09-01


