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Article A322-118
Un équidé confié à un pratiquant doit être en bonne santé, apte et préparé à
l'exercice demandé. Cet exercice ne doit pas mettre en danger la sécurité du
pratiquant et des tiers.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

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      2017-05-05 MODIFIE cible Arrêté du 5 mai 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités équestres - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


