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Article A231-1
La production du certificat médical mentionné à l'article L. 231-2-3 pour les
disciplines dont la liste est fixée à l'article D. 231-1-5 est subordonnée à la
réalisation d'un examen médical effectué, par tout docteur en médecine ayant, le
cas échéant, des compétences spécifiques, selon les recommandations de la
Société française de médecine de l'exercice et du sport.
Cet examen médical présente les caractéristiques suivantes :
1° Pour la pratique de l'alpinisme au-dessus de 2 500 mètres d'altitude :
– une attention particulière est portée sur l'examen cardio-vasculaire ;
– la présence d'antécédents ou de facteurs de risques de pathologie liées à
l'hypoxie d'altitude justifie la réalisation d'une consultation spécialisée ou
de médecine de montagne ;
2° Pour la pratique de la plongée subaquatique, une attention particulière est
portée sur l'examen ORL (tympans, équilibration/ perméabilité tubaire,
évaluation vestibulaire, acuité auditive) et l'examen dentaire ;
3° Pour la pratique de la spéléologie, une attention particulière est portée sur
l'examen de l'appareil cardio-respiratoire et pour la pratique de la plongée
souterraine, sur l'examen ORL (tympans, équilibration/ perméabilité tubaire,
évaluation vestibulaire, acuité auditive) et l'examen dentaire ;
4° Pour les disciplines sportives, pratiquées en compétition, pour lesquelles le
combat peut prendre fin, notamment ou exclusivement lorsqu'à la suite d'un coup
porté, l'un des adversaires se trouve dans un état le rendant incapable de se
défendre et pouvant aller jusqu'à l'inconscience, une attention particulière est
portée sur :
– l'examen neurologique et de la santé mentale ;
– l'examen ophtalmologique : acuité visuelle, champ visuel, tonus oculaire et
fond d'œil (la mesure du tonus oculaire et le fond d'œil ne sont pas exigés pour
le sambo combat, le grappling fight et le karaté contact) ;
Dans le cadre de la pratique de la boxe anglaise :
– l'examen ophtalmologique mentionné ci-dessus est réalisé une fois par an pour
les boxeurs professionnels et tous les deux ans pour les boxeurs amateurs ;
– une attention particulière est portée sur l'examen cardio-vasculaire ;
– une remnographie des artères cervico-céphaliques est réalisée tous les trois
ans pour les boxeurs amateurs à partir de l'âge de 32 ans et pour les boxeurs
professionnels jusqu'à l'âge de 32 ans. Chez ces derniers, cet examen est
réalisé tous les deux ans après l'âge de 32 ans ;
5° Pour les disciplines sportives comportant l'utilisation d'armes à feu ou à
air comprimé, une attention particulière est portée sur :
– l'examen neurologique et de la santé mentale ;
– l'acuité auditive et l'examen du membre supérieur dominant pour le biathlon
;
– l'examen du rachis chez les mineurs pour les tireurs debout dans la discipline
du tir ;
6° Pour les disciplines sportives, pratiquées en compétition, comportant
l'utilisation de véhicules terrestres à moteur, une attention particulière est
portée sur :
– l'examen neurologique et de la santé mentale ;
– l'examen ophtalmologique (acuité visuelle, champ visuel, vision des couleurs)
;
7° Pour les disciplines sportives comportant l'utilisation d'un aéronef, une
attention particulière est portée sur :
– l'examen neurologique et de la santé mentale ;
– l'examen ophtalmologique (acuité visuelle, vision des couleurs) ;
– l'examen ORL (tympans, équilibration/ perméabilité tubaire, acuité auditive,
évaluation vestibulaire) ;
– l'examen de l'épaule pour les pratiquants du vol libre et du parachutisme ;
– l'examen du rachis pour les pilotes de planeur léger ultra-motorisé de classe
1 ;
8° Pour la pratique du rugby à XV et à VII :
a) De 12 à 39 ans, en compétition ou hors compétition, une attention
particulière est portée sur :
– l'examen cardio-vasculaire ;
– l'examen du rachis ;
b) A partir de 40 ans, en compétition :
– il est complété par la réalisation d'une remnographie cervicale tous les 2 ans
pour les joueurs de première ligne entre 40 et 44 ans et, à partir de 45 ans,
tous les ans pour les joueurs de première ligne et tous les 2 ans pour les
joueurs des autres postes ;
– une attention particulière est portée sur l'examen cardio-vasculaire et sur la
surveillance du bilan biologique glucido-lipidique ;
c) A partir de 40 ans, hors compétition, une attention particulière est portée
sur :
– l'examen du rachis cervical ;
– l'examen cardio-vasculaire et sur la surveillance du bilan biologique
glucido-lipidique ;
9° Pour la pratique du rugby à XIII, une attention particulière est portée sur
l'examen orthopédique de l'appareil locomoteur.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article L231-2-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-03-04 CITATION cible
    

Code du sport - article L231-2-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-01-28 au 2020-12-31 CITATION cible
    

Code du sport - article D231-1-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-04-13 au 2023-09-03 CITATION cible
    

Code du sport - article L231-2-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-04-17 au 2016-01-28 CITATION cible
    

Code du sport - article D231-1-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-09-01 au 2016-10-01 CITATION cible
    

Code du sport - article L231-2-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-12-31 au 2022-03-04 CITATION cible
    

Arrêté du 9 juillet 2018 modifiant l'article A. 231-1 du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code du sport - article D231-1-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-09-03 CITATION cible
    

Code du sport - article D231-1-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-10-01 au 2017-04-13 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2018-07-09 MODIFIE cible Arrêté du 9 juillet 2018 modifiant l'article A. 231-1 du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. D231-1-5
    

      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. L231-2-3
    

