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Article A322-93
Les bouteilles sont identifiées selon les gaz contenus.
Le fabricant ou le distributeur d'un mélange respiratoire autre que l'air
mentionne sur la fiche d'identification de chaque bouteille et sur le registre
de l'établissement les informations suivantes :


le pourcentage d'oxygène analysé et la composition théorique du mélange gazeux
;


la date de l'analyse ;


le nom du fabricant ou du distributeur.


Avant la plongée, l'utilisateur final complète la fiche d'identification de
chaque bouteille par les informations suivantes :


la pression du mélange gazeux de la bouteille ;


le pourcentage d'oxygène analysé et la composition du mélange ;


la profondeur maximale d'utilisation du mélange ;


la date de l'analyse ;


son nom ou ses initiales.



Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2012-01-05 MODIFIE cible Arrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


