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Article A322-17
Un extrait de ce plan est affiché dans un lieu visible de tous, notamment en
bordure des bains. Les usagers doivent pouvoir, en particulier, prendre
connaissance des dispositions relatives aux procédures d'alarme. A cet effet,
les consignes doivent être facilement lisibles.

Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-02-28 CREE cible Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF


