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Article Annexe III-3 (art. R322-27)
LISTE DES EPI-SL SOUMIS AUX DISPOSITIONS DU CODE DU SPORT


Articles de protection de la tête tels que les casques, couvre-chefs
légers.


Articles de protection de tout ou partie de la face tels que les
protège-dents, masques grilles et visières.


Articles de protection de l'œil tels que les lunettes et masques de natation
et de plongée, lunettes et masques de protection contre le rayonnement solaire,
y compris les lunettes d'éclipse solaire.


Articles de protection de l'oreille tels que les coques et bandeaux de
protection.


Articles de protection du tronc tels que les tours de cou, plastrons,
carapaces dorsales, protège-coccyx, coquilles, sellettes et vêtements comportant
des parties assurant une protection locale.


Articles de protection des membres supérieurs tels que les épaulières,
coudières, protège-poignets, gants, mitaines, vêtements comportant des parties
assurant une protection.


Articles de protection des membres inférieurs tels que les protège-genoux,
protège-tibias, protège-chevilles, chaussures et vêtements comportant des
parties renforcées assurant une protection.


Articles de protection contre les glissades tels que les crampons.


Articles de prévention des noyades tels que les bouées destinées à la
navigation de plaisance.


Articles d'aide à la flottabilité tels que les maillots de bain avec
flotteurs intégrés, brassards.


Accessoires de signalisation visuelle.



Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2009-890 du 22 juillet 2009 modifiant la section 4 du chapitre II du titre II du livre III et les annexes III-3 à III-9 du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs - article ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2009-07-22 MODIFIE cible Décret n° 2009-890 du 22 juillet 2009 modifiant la section 4 du chapitre II du titre II du livre III et les annexes III-3 à III-9 du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R322-27 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-07-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R322-31 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-07-25 au 2010-07-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R322-32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-07-25 au 2010-07-01


      2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article R322-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-07-25 au 2010-07-01


