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Article A322-6
Le règlement intérieur de chaque piscine comporte au moins les prescriptions
figurant en annexe III-8 du présent code. Il est affiché de manière visible pour
les usagers.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code du sport - article Annexe III-8 (art. A322-6) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-04-30 CITATION cible
    

Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-02-28 CREE cible Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code du sport. - art. Annexe III-8 (V)
    

