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Article R6123-87-1
La modalité “ Chirurgie oncologique ” comprend les mentions suivantes :
I.-Mention A assurant la chirurgie oncologique chez l'adulte pour l'une ou
plusieurs des sept localisations de tumeurs suivantes, mentionnées dans
l'autorisation, et hors chirurgie complexe citée en mention B :
1° A1 : Chirurgie oncologique viscérale et digestive ;
2° A2 : Chirurgie oncologique thoracique ;
3° A3 : Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée, cervico-faciale
et maxillo-faciale, dont la chirurgie du cancer de la thyroïde ;
4° A4 : Chirurgie oncologique urologique ;
5° A5 : Chirurgie oncologique gynécologique ;
6° A6 : Chirurgie oncologique mammaire ;
7° A7 : Chirurgie oncologique indifférenciée. La ou les localisations tumorales
en mention A7 ne concernent pas les localisations prévues du 1° au 6°, à
l'exception de la chirurgie du cancer de la thyroïde mentionnée au 3°.
II.-Mention B assurant, en sus de la chirurgie oncologique chez l'adulte
autorisée en mention A, une mission de recours ainsi que la chirurgie complexe
multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive des tumeurs malignes chez
l'adulte ou la chirurgie oncologique en zone irradiée, pour l'une ou plusieurs
des cinq localisations de tumeurs prévues aux 1° à 5° ci-après, dont le type est
précisé dans l'autorisation :
1° B1 : Chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe, y compris les
atteintes péritonéales.
Les pratiques thérapeutiques spécifiques mentionnées à l'article L. 6122-7 pour
la mention B1 sont :
a) La mission de recours mentionnée à l'article R. 6123-91-2 ainsi que la
chirurgie complexe multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive,
curative des tumeurs malignes chez l'adulte ou la chirurgie oncologique en zone
irradiée ;
b) La chirurgie oncologique de l'œsophage ou de la jonction gastro-œsophagienne
;
c) La chirurgie oncologique du foie ;
d) La chirurgie oncologique de l'estomac ;
e) La chirurgie oncologique du pancréas ;
f) La chirurgie oncologique du rectum.
L'autorisation de chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe peut
être limitée sur sollicitation du demandeur à l'une ou plusieurs des pratiques
thérapeutiques spécifiques précitées au 1° dont au moins celle mentionnée au a
du 1°.
La ou les pratiques thérapeutiques spécifiques mises en œuvre en mention B1 sont
précisées dans la demande d'autorisation et mentionnées dans la décision
d'autorisation ;
2° B2 : Chirurgie oncologique thoracique complexe, comprenant la pratique de
chirurgie des cancers de la trachée, des cancers envahissants le rachis, le cœur
ou la paroi thoracique ;
3° B3 : Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée, cervico-faciale
et maxillo-faciale complexe, comprenant la pratique de chirurgie d'exérèse avec
reconstruction complexe dans le même temps opératoire que l'exérèse ;
4° B4 : Chirurgie oncologique urologique complexe, comprenant les pratiques de
chirurgie des cancers avec atteinte vasculaire ou lombo-aortique ;
5° B5 : Chirurgie oncologique gynécologique complexe, comprenant la chirurgie
des cancers avec atteinte péritonéale.
Les pratiques thérapeutiques spécifiques mentionnées à l'article L. 6122-7 pour
la mention B5 sont :
a) La mission de recours mentionnée à l'article R. 6123-91-2 ainsi que la
chirurgie complexe multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive,
curative des tumeurs malignes chez l'adulte ou la chirurgie oncologique en zone
irradiée, y compris pour les cancers avec atteintes péritonéales ;
b) La chirurgie des cancers de l'ovaire.
L'autorisation de chirurgie oncologique gynécologique complexe peut être
limitée, sur sollicitation du demandeur au a de la mention B5.
La ou les pratiques thérapeutiques spécifiques mises en œuvre en mention B5 sont
précisées dans la demande d'autorisation et mentionnées dans la décision
d'autorisation.
III.-Mention C assurant la chirurgie oncologique chez l'enfant et les
adolescents de moins de dix-huit ans.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2022-1765 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions d'implantation des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 4 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2022-12-29 MODIFIE cible Décret n° 2022-1765 du 29 décembre 2022 relatif aux conditions d'implantation des activités de soins de chirurgie, de chirurgie cardiaque et de neurochirurgie - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-24 CITATION cible Arrêté du 24 juin 2024 relatif aux modalités de la convention conditionnant l'autorisation dérogatoire de chirurgie oncologique avec mention B en Corse et dans les départements et régions d'outre-mer en application de l'article R. 6123-92-12 du code de la santé publique VIGUEUR


      2024-06-24 CITATION cible Arrêté du 24 juin 2024 relatif aux modalités de la convention ou de l'organisation formalisée conditionnant l'autorisation dérogatoire de chirurgie oncologique avec mention A en application de l'article R. 6123-92-11 du code de la santé publique - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-06-28


      2024-06-24 CITATION cible Arrêté du 24 juin 2024 relatif aux modalités de la convention conditionnant l'autorisation dérogatoire de chirurgie oncologique avec mention B en Corse et dans les départements et régions d'outre-mer en application de l'article R. 6123-92-12 du code de la santé publique - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-06-28


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D6124-132 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01


