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Article D6124-226
I.-Le titulaire de l'autorisation d'imagerie en coupes dispose d'une équipe
radiologique qui comprend :
1° Un ou plusieurs médecins spécialisés en radiologie et imagerie médicale, qui
assurent les soins radiologiques sur site ;
2° Un ou plusieurs manipulateurs d'électroradiologie médicale, présents sur site
au cours de la prise en charge des soins radiologiques du patient.
Le titulaire de l'autorisation s'assure également le concours d'un physicien
médical dans le cadre de la démarche d'optimisation de l'exposition aux
rayonnements ionisants.
II.-Le titulaire de l'autorisation d'imagerie en coupes ne peut exercer son
activité de radiologie majoritairement par téléradiologie, à l'exception des
soins radiologiques mentionnés au 1° de l'article R. 6123-162.
Par dérogation à l'alinéa précédent, si la situation le justifie, le directeur
général de l'agence régionale de santé compétente peut autoriser temporairement
le titulaire à effectuer les actes diagnostiques mentionnés à l'article R.
6123-160 à distance par téléradiologie.
La prise en charge des soins radiologiques à distance, par téléradiologie,
s'inscrit dans une organisation territoriale et respecte l'ensemble des
exigences de qualité et des étapes de prise en charge médicale radiologique d'un
patient.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif aux conditions de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Code de la santé publique - article R6123-160 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R6123-162 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2022-09-16 CREE cible Décret n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif aux conditions de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - art. R6123-160
    

      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - art. R6123-162
    

