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Article D6124-177-3
I.-Tout site autorisé à l'activité de soins médicaux et de réadaptation comprend
une ou plusieurs équipes pluridisciplinaires, chacune devant être conforme aux
dispositions particulières à chaque mention définie à la présente sous-section
et comprenant :
1° Au moins, deux médecins dont le médecin coordonnateur ;
2° Au moins un infirmier ;
3° Au moins un assistant de service social ;
4° En tant que de besoin, des auxiliaires médicaux, des personnels des
professions sociales et éducatives, des psychologues et des enseignants en
activité physique adaptée.
Le titulaire organise un plan de formation pluriannuel de l'équipe à l'éducation
thérapeutique du domaine concerné.
II.-L'équipe pluridisciplinaire établit pour chaque patient un bilan initial et
élabore avec lui un projet thérapeutique en liaison avec le médecin prescripteur
des soins médicaux et de réadaptation. Les objectifs et la durée prévisible du
projet thérapeutique sont déterminés et périodiquement réévalués. Dans le cadre
d'une prise en charge pédiatrique, le titulaire de l'autorité parentale est
associé.
Si le bilan initial, l'élaboration du projet thérapeutique ou sa mise en œuvre
le nécessite, des membres de l'équipe pluridisciplinaire peuvent se déplacer et
intervenir dans les lieux de vie du patient ou dans les structures de soins, les
structures médico-sociales ou les structures sociales qui l'accueillent ou sont
susceptibles de l'accueillir, avec son accord et en lien avec son médecin
traitant ou à la demande des structures d'accueil.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2022-01-11 MODIFIE cible Décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


