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Article D6141-44
Chaque centre antipoison fonctionne sous la responsabilité d'un professeur des
universités - praticien hospitalier, ou d'un maître de conférences des
universités - praticien hospitalier ou d'un praticien hospitalier, justifiant
d'une expérience en toxicologie clinique.
Le responsable du centre consacre à celui-ci la totalité de son temps d'activité
hospitalière. Il en assure la conduite générale, en assume personnellement la
direction technique et scientifique et veille à la formation permanente du
personnel affecté au centre, notamment en ce qui concerne la compétence clinique
du personnel médical ; il veille également au respect du secret médical et à
l'application des dispositions de l'article R. 1341-8.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article D711-9-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1996-09-22 au 2000-12-15 CONCORDANCE cible
    

Code de la santé publique - article D711-9-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26 CONCORDANCE cible
    

Code de la santé publique - article D711-9-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26 CONCORDE source
    

Code de la santé publique - article R1341-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-05-27 au 2014-02-17 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article D711-9-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1993-03-28 au 1996-09-22 CONCORDANCE cible
    

Code de la santé publique - article R1341-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-05-01 au 2016-12-18 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R1341-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-12-18 au 2018-12-14 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R1341-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-02-17 au 2016-05-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R1341-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-12-14 au 2024-12-06 CITATION cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2005-07-20 CODIFICATION source Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire).


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la santé publique - article D711-9-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code de la santé publique - article D711-9-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1993-03-28 au 1996-09-22


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article R1341-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-05-27 au 2014-02-17


