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Article D6141-43
Selon leur importance et la diversité de leurs activités, les centres sont
organisés en services ou en départements, ou en structures distinctes.
Ils comportent une unité de réponse à l'urgence fonctionnant dans les conditions
fixées aux articles D. 6141-45 et D. 6141-46 ainsi qu'une unité de
toxicovigilance.
Ils peuvent en outre, en fonction des moyens et des situations locales,
comporter une unité de soins pour intoxiqués, une unité de consultation, un
laboratoire de toxicologie analytique et être associés à un centre régional de
pharmacovigilance agréé conformément à l'article R. 5121-169.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article D6141-46 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-12-18 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article D711-9-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26 CONCORDE source
    

Code de la santé publique - article D711-9-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26 CONCORDANCE cible
    

Code de la santé publique - article D711-9-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1993-03-28 au 1996-09-22 CONCORDANCE cible
    

Code de la santé publique - article D711-9-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1996-09-22 au 2000-12-15 CONCORDANCE cible
    

Code de la santé publique - article R5121-169 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2012-05-01 au 2012-11-10 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article D6141-46 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-02-17 au 2016-12-18 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article D6141-45 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-07-26 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article D6141-46 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-07-26 au 2014-02-17 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R5121-169 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2004-08-08 au 2012-05-01 CITATION cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2005-07-20 CODIFICATION source Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires de la sixième partie du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire).


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article D6141-45 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-07-26


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article D6141-46 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-07-26 au 2014-02-17


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la santé publique - article D711-9-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-15 au 2005-07-26


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code de la santé publique - article D711-9-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1993-03-28 au 1996-09-22


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article R5121-169 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2004-08-08 au 2012-05-01


