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Article R1336-8
L'émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit
ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le bruit particulier en
cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par
l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à
l'occupation normale des locaux mentionnés au deuxième alinéa de l'article R.
1336-6, en l'absence du bruit particulier en cause.
Les valeurs limites de l'émergence spectrale sont de 7 décibels dans les bandes
d'octave normalisées centrées sur 125 Hz et 250 Hz et de 5 décibels dans les
bandes d'octave normalisées centrées sur 500 Hz, 1 000 Hz, 2 000 Hz et 4 000 Hz.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article R1334-34 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2006-09-01 au 2017-08-10 CONCORDE source
    

Décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2003-05-21 CODIFICATION source Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique


      2017-08-07 MODIFIE cible Décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la santé publique - article R1334-34 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2006-09-01 au 2017-08-10


      2999-01-01 CONCORDANCE cible Code de la santé publique - article R1337-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-06-10 au 2006-09-01


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la santé publique - article R48-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1995-04-19 au 2003-05-27


