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Article Annexe 41-1

  EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU
  D'ÉTUDES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L'ARTICLE R.
  4131-1

Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
I. - Médecine générale
Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois
semestres de résidanat dont un chez un praticien généraliste agréé.
II. - Anatomie et cytologie pathologiques humaines ou anatomie et cytologie
pathologiques
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 libre.
III. - Anesthésie-réanimation
A. - 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un
service de réanimation.
B. - 1 libre.
IV. - Médecine cardiovasculaire
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de :


Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;


Endocrinologie-maladies métaboliques ;


Néphrologie ;


Médecine interne et immunologie clinique ;


Pédiatrie ;


Pneumologie ;


Radiologie et imagerie médicale ;


Neurologie ;


Médecine intensive réanimation ;


Médecine vasculaire.


V. - Dermato-vénéréologie ou dermatologie et vénéréologie
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
VI. - Endocrinologie-diabétologie-nutrition
A. - 3 spécifiques dont au moins un à orientation nutrition (1).
B. - 1 dans un service agréé à titre principal en :


Hépatologie-gastro-entérologie ;


Médecine interne et immunologie clinique ;


Pédiatrie ;


Médecine intensive et réanimation ;


Gériatrie ;


Oncologie ;


Médecine cardio-vasculaire ;


Neurologie ;


Pneumologie ;


Néphrologie ;


Biologie médicale ;


Santé publique ;


Psychiatrie ;


Médecine nucléaire ;


Gynécologie médicale.


C. - 1 libre.
VII. - Maladies de l'appareil digestif ou gastro-entérologie et hépatologie
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
VIII. - Gynécologie médicale
A. - 3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique.
B. - 1 libre.
IX. - Hématologie
A. - 3 spécifiques (1) :


Au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang ;


Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux.


B. - 1 dans un service agréé de :


Anatomie et cytologie pathologiques ;


Immunologie et immunopathologie ;


Médecine interne ;


Oncologie ;


Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;


Pédiatrie ;


Pneumologie ;


Réanimation.


C. - 1 libre.
X. - Médecine interne
A. - 2 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de :


Cancérologie ;


Immunologie et immunopathologie ;


Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;


Réanimation ;


Nutrition.


C. - 3 libres.
XI. - Médecine nucléaire
A. - 3 spécifiques (1).
B. - B. - 2 libres.
XII. - Médecine du travail
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
XIII. - Néphrologie
A. - 2 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de réanimation.
C. - 2 libres.
XIV. - Neurologie
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 1 dans un service agréé de psychiatrie ou dans un service agréé de
neurologie.
C. - 1 libre.
XV. - Oncologie (option oncologie médicale)
A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de
radiothérapie.
B. - 2 libres.
XVI. - Oncologie (option radiothérapie) ou radiothérapie
A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie
médicale.
B. - 1 libre.
XVII. - Pédiatrie
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 1 libre.
XVIII. - Pneumologie
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
XIX. - Psychiatrie
A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant
et de l'adolescent.
B. - 1 libre.
XX. - Psychiatrie (option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent)
A. - 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant
et de l'adolescent.
B. - 1 libre.
XXI. - Radiologie (option radiodiagnostic) ou radiodiagnostic et imagerie
médicale
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
XXII. - Rééducation et réadaptation fonctionnelles
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
XXIII. - Rhumatologie
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
XXIV. - Santé communautaire et médecine sociale ou santé publique et médecine
sociale
A. - 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé.
B. - 2 libres.
XXV. - Biologie médicale
A. - 3 dans des laboratoires.
B. - 1 dans un service clinique agréé.
C. - 1 libre.
XXVI. - Chirurgie infantile
A. - 4 spécifiques (1) répartis si possible dans des services de : chirurgie
viscérale, chirurgie infantile orthopédique, chirurgie infantile urologique,
chirurgie infantile générale.
B. - 3 libres.
XXVII. - Chirurgie orthopédique et traumatologie ou chirurgie orthopédique
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 3 libres
XXVIII. - Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 3 libres.
XXIX. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 3 libres.
XXX. - Chirurgie urologique
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 3 libres.
XXXI. - Chirurgie vasculaire
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 3 libres.
XXXII. - Chirurgie viscérale et digestive
A. - 4 spécifiques (1) :
B. - 3 libres.
XXXIII. - Gynécologie-obstétrique
A. - 5 spécifiques (1).
B. - 1 dans des services agréés de :


Chirurgie viscérale ;


Chirurgie urologique ;


Chirurgie vasculaire.


Chirurgie générale.


C. - 1 libre.
XXXIV. - Neurochirurgie
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés de disciplines chirurgicales.
C. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité
dont 1 de préférence dans un service agréé de neurologie.
XXXV. - Ophtalmologie
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
XXXVI. - Oto-rhino-laryngologie
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 libres.
XXXVII. - Stomatologie
A. - 3 spécifiques (1).
B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou une autre spécialité.
XXXVIII. - Chirurgie générale
A. - 5 spécifiques (1) ou dans un service agréé de disciplines chirurgicales
autres que spécifiques.
B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre
spécialité.
XXXIX. - Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
A. - 4 spécifiques (1).
B. - 3 libres.
XXXX. - Médecine intensive-réanimation
Cinq stages d'un semestre dont au moins deux dans un lieu agréé à titre
principal pour la spécialité et un en anesthésie dans un lieu agréé à titre
principal pour l'anesthésie-réanimation.
XXXXI. - Allergologie
Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre
principal pour la spécialité et un à titre complémentaire.
XXXXII. - Chirurgie orale
Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre
principal pour la spécialité.
XXXXIII. - Génétique médicale
Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre
principal pour la spécialité.
XXXXIV. - Gériatrie
Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre
principal pour la spécialité.
XXXXV. - Maladies infectieuses et tropicales
Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre
principal pour la spécialité.
XXXXVI. - Médecine d'urgence
Cinq stages d'un semestre dont au moins un dans un lieu hospitalier agréé à
titre principal en médecine d'urgence, un dans un lieu agréé à titre principal
en médecine d'urgence ayant la qualification de SAMU-CRRA15/ SMUR, un dans un
lieu agréé à titre principal en pédiatrie et à titre complémentaire en médecine
d'urgence et assurant la permanence de soins pédiatriques et un dans un lieu
agréé à titre principal en médecine intensive-réanimation ou en
anesthésie-réanimation et à titre complémentaire en médecine d'urgence
XXXXVII. - Médecine vasculaire
Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre
principal pour la spécialité.
XXXXVIII. - Médecine légale et expertises médicales
Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre
principal pour la spécialité.
(1) Semestres cliniques effectués dans des services agréés correspondant à la
spécialité.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2023-447 du 7 juin 2023 relatif à l'exercice de la profession de médecin par les étudiants en troisième cycle de médecine dans les spécialités cardiovasculaire et endocrinologie, diabétologie nutrition et modifiant l'annexe 41-1 mentionnée à l'article D. 4131-1 du code de la santé publique - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires des parties IV et V du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2004-07-29 CODIFICATION source Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires des parties IV et V du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire).


      2023-06-07 MODIFIE cible Décret n° 2023-447 du 7 juin 2023 relatif à l'exercice de la profession de médecin par les étudiants en troisième cycle de médecine dans les spécialités cardiovasculaire et endocrinologie, diabétologie nutrition et modifiant l'annexe 41-1 mentionnée à l'article D. 4131-1 du code de la santé publique - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D4131-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-20


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D4131-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-09-26 au 2021-06-20


