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Article R1331-34
Le renouvellement de l'air, qui comprend l'évacuation de l'air vicié et de
l'humidité ainsi que l'apport d'air neuf, s'effectue au moyen de l'aération par
les fenêtres et ouvrants ainsi que, le cas échéant, par des systèmes de
ventilation naturelle ou mécanique ou tout autre dispositif.
Les courants d'air éventuellement créés par ces dispositifs et systèmes et le
rejet de l'air vicié n'emportent pas d'effets négatifs sur la santé des
personnes.
Les dispositifs de renouvellement de l'air sont maintenus en bon état d'usage.
Les grilles et orifices de ventilation ne sont pas obturés, le détalonnage des
portes intérieures est respecté.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2023-695 du 29 juillet 2023 portant règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation et assimilés - article 2 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2023-07-29 CREE cible Décret n° 2023-695 du 29 juillet 2023 portant règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation et assimilés - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


