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Article R6146-9-1
Le chef de pôle organise une concertation interne associant toutes les
catégories du personnel.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2010-06-11 CREE cible Décret n° 2010-656 du 11 juin 2010 relatif aux pôles d'activité clinique ou médico-technique dans les établissements publics de santé - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


