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Article R6123-87
La chirurgie oncologique constitue un traitement à visée curative de la tumeur
cancéreuse réalisé dans un secteur interventionnel.
Elle comprend la chirurgie conservatrice, le curage ganglionnaire, la chirurgie
radicale, la chirurgie de résection tumorale macroscopiquement complète en cas
de carcinose péritonéale, la chirurgie des métastases, les techniques de
destruction tumorale non percutanée, la chirurgie de reconstruction immédiate
dans le même temps opératoire que l'exérèse, ainsi que la chirurgie de la
récidive.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article L6122-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-09-06 au 2009-07-23 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article L6122-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-07-23 au 2010-02-26 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article L6122-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-06-22 au 2003-09-06 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article L6122-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-02-26 au 2023-06-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article L6122-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01 CITATION cible
    

Décret n° 2022-689 du 26 avril 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins de traitement du cancer - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      1990-09-24 CONCORDANCE source Décret no 90-845 du 24 septembre 1990 relatif aux activités de transplantations d'organes nécessitant un traitement immunodépresseur


      2007-03-21 CITATION cible Décret n° 2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables à l'activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) - article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2007-03-22


      2009-07-29 CITATION cible Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale VIGUEUR


      2009-07-29 CITATION cible Décret n° 2009-959 du 29 juillet 2009 relatif à certaines conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer VIGUEUR


      2021-12-30 CITATION cible Décret n° 2021-1930 du 30 décembre 2021 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de médecine nucléaire - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-31


      2022-04-26 MODIFIE cible Décret n° 2022-689 du 26 avril 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins de traitement du cancer - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2023-12-29 CITATION cible Décret n° 2023-1375 du 29 décembre 2023 relatif à la modification des conditions d'implantation des activités de soins critiques, traitement du cancer, cardiologie interventionnelle, psychiatrie et médecine nucléaire - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-25 CITATION cible Décret n° 2024-268 du 25 mars 2024 relatif à la simplification de la mise en œuvre de la réforme des autorisations d'activités de soins - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-03-28


      2024-03-25 CITATION cible Décret n° 2024-268 du 25 mars 2024 relatif à la simplification de la mise en œuvre de la réforme des autorisations d'activités de soins - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-06-28 CITATION cible Arrêté du 28 juin 2024 limitant l'utilisation de médicaments de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique - article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-10-01


      2025-02-05 CITATION cible Décret n° 2025-114 du 5 février 2025 relatif à l'expérimentation prévue à l'article 50 de la loi n° 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-02-08


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D6124-131 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-12-27 au 2023-06-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D6124-132 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-22 au 2023-06-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D6124-133 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-22 au 2023-06-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article D6124-134 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article L6122-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-06-22 au 2003-09-06


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article R6123-90 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article R6123-92 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-22 au 2010-04-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article R6123-93 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article R6123-94 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-06-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article R6123-95 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-04-01 au 2023-06-01


