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Article R4342-8-1
I.-Pour un renouvellement d'équipement, l'orthoptiste peut adapter, après
réalisation d'un examen de la réfraction et sauf opposition du médecin
mentionnée expressément sur l'ordonnance, les corrections optiques des
prescriptions médicales initiales de lentilles de contact oculaire datant de
moins de :
1° Un an, pour les patients âgés de moins de 16 ans ;
2° Trois ans, pour les patients âgés de 16 ans et plus.
II.-Pour un renouvellement d'équipement, l'orthoptiste peut adapter, après
réalisation d'un examen de la réfraction et sauf opposition du médecin
mentionnée expressément sur l'ordonnance, les corrections optiques des
prescriptions médicales de verres correcteurs datant de moins de :
1° Un an, pour les patients âgés de moins de 16 ans ;
2° Cinq ans, pour les patients âgés de 16 à 42 ans ;
3° Trois ans, pour les patients âgés de plus de 42 ans.
III.-Le prescripteur peut limiter la durée pendant laquelle l'orthoptiste peut
adapter la prescription par une mention expresse sur l'ordonnance, notamment
dans des situations médicales précisées par arrêté.
IV.-L'orthoptiste adaptant les prescriptions médicales initiales des verres
correcteurs ou des lentilles de contact oculaire reporte sur l'ordonnance
l'adaptation de correction qu'il réalise, indique lisiblement ses nom, prénom,
qualité, identifiant d'enregistrement réalisé conformément à l'article L.
4342-2, date et signe cette modification. Il en informe le prescripteur par tout
moyen garantissant la confidentialité des informations transmises.
En l'absence de prescription électronique, une copie de l'ordonnance modifiée
est conservée par l'orthoptiste jusqu'à l'expiration de sa validité et
l'original est conservé par le patient.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2023-1222 du 20 décembre 2023 relatif à la prescription électronique - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2023-12-20 MODIFIE cible Décret n° 2023-1222 du 20 décembre 2023 relatif à la prescription électronique - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


