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Article R1333-40
Les matériaux naturels et résidus industriels concernés par l'obligation de
caractérisation radiologique mentionnée à l'article R. 1333-39 sont :
1° Matériaux naturels :
a) Schistes d'alun ;
b) Matériaux de construction ou additifs d'origine magmatique naturelle, tels
que :
i) Les granitoïdes, tels que les granits, la syénite et l'orthogneiss ;
ii) Les porphyres ;
iii) Le tuf ;
iv) La pouzzolane ;
v) La lave ;
2° Matériaux contenant des résidus d'industries traitant des matières
naturellement radioactives, tels que :
a) Les cendres volantes ;
b) Le phosphogypse ;
c) Les scories phosphoriques ;
d) Les résidus de la production primaire des métaux (scories, laitiers …).

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la santé publique - article R1333-39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-05-27 au 2004-08-08 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R1333-39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2004-08-08 au 2006-06-10 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R1333-39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-06-10 au 2007-11-09 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R1333-39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-11-09 au 2018-07-01 CITATION cible
    

Code de la santé publique - article R1333-39 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-07-01 CITATION cible
    

Décret n° 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2003-05-21 CODIFICATION source Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé publique


      2018-06-04 MODIFIE cible Décret n° 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2019-07-03 CITATION cible Arrêté du 3 juillet 2019 relatif aux caractérisations radiologiques de matériaux, matières, produits, résidus ou déchets susceptibles de contenir des substances radioactives d'origine naturelle VIGUEUR


      2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - article R1333-39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-05-27 au 2004-08-08


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article R1333-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-07-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la santé publique - article R1333-42 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code de la santé publique - article R43-35 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-04-06 au 2003-05-27


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la santé publique - article R43-35 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-04-06 au 2003-05-27


