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Article R6153-1-5
Les dispositions des articles R. 6153-2, à l'exception du premier alinéa de son
I, à R. 6153-2-5 relatives au temps de travail sont applicables aux docteurs
juniors.
En application de l'article L. 4111-1-1, le docteur junior, à sa demande, peut
être autorisé à participer, dans le cadre de ses obligations de service en stage
et compte tenu des nécessités pédagogiques, au service de gardes et astreintes
médicales.
Cette autorisation est délivrée par le directeur de la structure d'accueil, en
accord avec le praticien dont il relève, pour la durée restante du stage, et
après avis du chef de service. Elle est transmise au conseil de l'ordre auquel
le docteur junior est inscrit. Le conseil de l'ordre fait figurer au tableau
spécial mentionné à l'article R. 6153-1-1 la capacité du docteur junior à
assurer des gardes ou des astreintes médicales.
La liste des spécialités dans lesquelles cette autorisation peut être accordée
est fixée par arrêté du ministre chargé de la santé.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie - article 4 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2020-09-02 CITATION cible Arrêté du 2 septembre 2020 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de pharmacie et d'odontologie et aux émoluments, primes et indemnités des docteurs juniors VIGUEUR


      2022-08-04 MODIFIE cible Décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses dispositions relatives aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


