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Article R1322-91

  Peuvent être utilisées dans les conditions de la présente section, soit
  directement soit après un traitement proportionné et adapté selon les types
  d'eaux et les usages, les eaux suivantes :

1° Eaux brutes ;
2° Eaux grises ;
3° Eaux issues des piscines à usage collectif.

Références
Références faites par l'article


      2024-07-12 CREE cible Décret n° 2024-796 du 12 juillet 2024 relatif à des utilisations d'eaux impropres à la consommation humaine - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


