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Article R6141-55

  La fondation est administrée par un conseil d'administration et dirigée par un
  directeur.


Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2014-956 du 21 août 2014 relatif aux fondations hospitalières - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

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      2014-08-21 CREE cible Décret n° 2014-956 du 21 août 2014 relatif aux fondations hospitalières - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


