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Article D333-16
L'organisation des formations conduisant aux diplômes professionnels est
diversifiée en tant que de besoin pour tenir compte des acquis des élèves dans
la formation générale, technologique et professionnelle.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2009-148 du 10 février 2009 relatif à l'organisation de la voie professionnelle - article 11 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      1976-12-28 CONCORDANCE source Décret n°76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées. - article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1977-01-04 au 2006-05-24


      1976-12-28 CONCORDE cible Décret n°76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées. - article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1977-01-04 au 2006-05-24


      2009-02-10 MODIFIE cible Décret n° 2009-148 du 10 février 2009 relatif à l'organisation de la voie professionnelle - article 11 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D333-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2009-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D333-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-06-03


