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Article D321-7
Tout au long de la scolarité primaire, des aménagements appropriés sont prévus
au profit des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes
particulières qui montrent aisance et rapidité dans les acquisitions scolaires.
Leur scolarité peut être accélérée en fonction de leur rythme
d'apprentissage.
Le cas échéant, ces élèves peuvent bénéficier des dispositions prévues à
l'article D. 321-3 ou à l'article D. 311-13.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article D311-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-11-21 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D311-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-11-21 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D321-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-31 au 2024-03-18 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D321-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2015-08-31 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D321-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-03-18 CITATION cible
    

Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves - article 4 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1990-09-06 CONCORDANCE source Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires


      1990-09-06 CONCORDE cible Décret n°90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires - article 4-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2005-09-02 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2014-11-18 MODIFIE cible Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D311-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-11-21


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - art. D311-13 (V)
    

      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article D321-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2015-08-31


