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Article D321-3
L'enseignement et l'organisation pédagogique mis en œuvre pour assurer la
continuité des apprentissages, en particulier au sein de chaque cycle, prennent
en compte les besoins et les réussites de chaque élève afin de permettre le
plein développement de ses potentialités, ainsi que l'objectif de le conduire à
l'acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.
A tout moment de la scolarité à l'école primaire, lorsque la progression d'un
élève dans ses apprentissages le nécessite, un dispositif d'aide est mis en
place par l'équipe pédagogique au sein de la classe. La participation de l'élève
aux actions prévues est obligatoire. Ce dispositif peut s'inscrire dans un
programme personnalisé de réussite éducative.
La progression de l'élève est régulièrement évaluée par l'équipe pédagogique
afin de faire évoluer les aides qui lui sont apportées. Les représentants légaux
sont associés à la mise en place et au suivi du dispositif d'aide.
Des aides spécialisées sont en outre mises en place au profit des élèves qui
éprouvent des difficultés persistantes. Elles sont mises en œuvre par des
enseignants spécialisés et des psychologues scolaires, conjointement avec
l'enseignant de la classe dans laquelle l'élève est scolarisé, et coordonnées
avec les autres aides apportées à ces élèves.
Les élèves allophones nouvellement arrivés en France bénéficient d'actions
particulières favorisant leur accueil et leur scolarisation.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l'accompagnement pédagogique des élèves et au redoublement - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1990-09-06 CONCORDANCE source Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires


      1995-05-05 CITATION cible Décret n°95-586 du 5 mai 1995 relatif aux dispositions d'organisation générale et pédagogiques applicables aux établissements d'enseignement placés à la suite des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne - article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-09 au 2008-03-19


      2005-08-24 CONCORDANCE source Décret n° 2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves à l'école - article 12


      2005-08-24 CONCORDE cible Décret n°2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d'aide et de soutien pour la réussite des élèves à l'école. - article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2005-09-02 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2024-03-16 CITATION cible Décret n° 2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l'accompagnement pédagogique des élèves et au redoublement VIGUEUR


      2024-03-16 CITATION cible Décret n° 2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l'accompagnement pédagogique des élèves et au redoublement - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-03-16 MODIFIE cible Décret n° 2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l'accompagnement pédagogique des élèves et au redoublement - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D122-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D321-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-08-31


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R451-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-19


