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Article D321-20
Chacun des trois premiers cycles prévus à l'article D. 311-10 comporte une
équipe pédagogique mise en place sous la responsabilité du directeur de l'école
et composée des enseignants de l'école exerçant dans le cycle considéré.
L'équipe pédagogique de cycle élabore le projet pédagogique, veille à sa mise en
œuvre et assure son évaluation interne.
Si elle le juge utile, l'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter toute
personne intervenant durant le temps scolaire.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article D311-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Décret n° 2014-1231 du 22 octobre 2014 relatif à l'organisation d'instances pédagogiques dans les écoles et les collèges - article 3 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1991-09-09 CONCORDANCE source Décret no 91-891 du 9 septembre 1991 relatif aux règles générales d'organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association et sous contrat simple


      1991-09-09 CONCORDE cible Décret n°91-891 du 9 septembre 1991 relatif aux règles générales d'organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association et sous contrat simple - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1992-01-01 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2014-10-22 MODIFIE cible Décret n° 2014-1231 du 22 octobre 2014 relatif à l'organisation d'instances pédagogiques dans les écoles et les collèges - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - art. D311-10
    

      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D311-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D321-22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-03-18


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D321-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2016-09-01


