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Article R338-2
Chaque spécialité du titre professionnel est définie par arrêté du ministre
chargé de l'emploi, après avis de la commission professionnelle consultative
compétente. Cet arrêté fait l'objet d'un réexamen au moins tous les cinq ans.
L'arrêté portant création, révision de la définition, ou suppression d'une ou de
plusieurs spécialités du titre est publié au Journal officiel de la République
française. Il mentionne pour chaque spécialité son niveau et son domaine
d'activité. Il comporte en annexe les informations requises pour l'inscription
du titre au répertoire national des certifications professionnelles.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article R338-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2010-01-20 CITATION source
    

Arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-07-20 CITATION source
    

Arrêté du 27 décembre 2004 relatif au titre professionnel de secrétaire assistant(e) médico-social(e) - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-11-02 CITATION source
    

Arrêté du 26 juillet 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) médiation services - article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-03-27 au 2017-05-16 CITATION source
    

Arrêté du 1er août 2013 portant création du titre professionnel d'employé(e) administratif(ve) et d'accueil - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-15 CITATION source
    

Arrêté du 2 septembre 2008 portant création du titre professionnel d'assistant(e) commercial(e) - article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-10-29 au 2013-10-28 CITATION source
    

Arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance. - article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-03-16 au 2013-09-16 CITATION source
    

Arrêté du 25 juin 2009 relatif au titre professionnel de gestionnaire de paie modifiant l'arrêté du 20 décembre 2005 - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-07-12 CITATION source
    

Arrêté du 5 avril 2011 portant création du titre professionnel de monteur en construction bois - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-04-28 CITATION source
    

Arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel d'infographiste metteur en page - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-12-18 au 2018-12-01 CITATION source
    

Arrêté du 12 octobre 2007 portant création du titre professionnel de concepteur-développeur informatique - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-12-19 au 2013-12-18 CITATION source
    

Arrêté du 2 septembre 2008 portant création du titre professionnel d'assistant(e) ressources humaines - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-11-05 au 2013-11-04 CITATION source
    

Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'assistance en informatique - article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-11-10 CITATION source
    

Arrêté du 24 juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) administratif(ve) sanitaire et social(e) - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-03-01 CITATION source
    

Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'infographiste en multimédia. - article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-07-13 au 2016-05-11 CITATION source
    

Arrêté du 26 juillet 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) médiation services - article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-02-22 au 2013-03-27 CITATION source
    

Décret n°2002-1029 du 2 août 2002 relatif au titre professionnel délivré par le ministre chargé de l'emploi - article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-08-06 au 2008-03-19 CONCORDANCE cible
    

Décret n°2002-1029 du 2 août 2002 relatif au titre professionnel délivré par le ministre chargé de l'emploi - article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-08-06 au 2008-03-19 CONCORDE source
    

Arrêté du 11 juin 2008 portant modification de l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent(e) de propreté et d'hygiène - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-08-13 CITATION source
    

Arrêté du 12 mai 2006 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) d'équipements et d'engins motorisés, option matériels de parcs et jardins, option machinisme agricole, option matériels de manutention - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-07-20 CITATION source
    

Arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance. - article ANNEXE AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-09-16 au 2011-03-16 CITATION source
    

Arrêté du 25 juin 2009 relatif au titre professionnel d'agent(e) de sûreté et de sécurité privée - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2010-03-01 CITATION source
    

Arrêté du 3 juillet 2003 relatif au titre professionnel de secrétaire assistant(e) - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-11-01 CITATION source
    

Arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d' assistant(e) de direction - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-03-03 CITATION source
    

Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel de comptable gestionnaire - article ANNEXE AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-01-02 au 2013-08-28 CITATION source
    

Arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de propreté et d'hygiène - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-02-24 au 2013-08-13 CITATION source
    

Arrêté du 27 avril 2007 portant création du titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) en marine de plaisance - article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-06-30 CITATION source
    

Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel d'assistant (e) import-export - article ANNEXE AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-01-06 au 2016-01-06 CITATION source
    

Arrêté du 3 juillet 2003 relatif au titre professionnel de comptable assistant(e) - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-03-01 CITATION source
    

Arrêté du 20 décembre 2005 relatif au titre professionnel de gestionnaire de paie - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-03-03 CITATION source
    

Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'infographiste en multimédia. - article AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2011-07-13 au 2016-07-13 CITATION source
    

Arrêté du 2 septembre 2008 portant création du titre professionnel d'assistant(e) commercial(e) - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-10-28 CITATION source
    

Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de support en informatique - article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-09-04 au 2013-08-01 CITATION source
    

Arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien (ne) supérieur (e) gestionnaire exploitant (e) de ressources informatiques - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-12-18 CITATION source
    

Arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de propreté et d'hygiène - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-08-13 au 2010-02-24 CITATION source
    

Arrêté du 22 octobre 2003 relatif au titre professionnel de formateur(trice) professionnel(le) d'adultes - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-04-29 CITATION source
    

Arrêté du 19 février 2004 relatif au titre professionnel d'agent administratif - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-03-03 CITATION source
    

Arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de propreté et d'hygiène - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-13 CITATION source
    

Arrêté du 25 septembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien supérieur en conception industrielle, option systèmes mécaniques - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-07-20 CITATION source
    

Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) réseaux et télécommunications d'entreprise - article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-05-12 au 2016-05-12 CITATION source
    

Arrêté du 10 décembre 2012 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) en surveillance à distance - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-12-16 CITATION source
    

Arrêté du 12 mai 2006 relatif au titre professionnel de monteur(se) vendeur(se) en optique lunetterie - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-05-25 CITATION source
    

Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel de comptable gestionnaire - article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-28 CITATION source
    

Arrêté du 2 septembre 2008 portant création du titre professionnel d'assistant(e) ressources humaines - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-11-04 CITATION source
    

Arrêté du 5 avril 2011 portant création du titre professionnel de charpentier bois - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-04-28 CITATION source
    

Arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en réseaux informatiques et télécommunications d'entreprise - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-07-12 au 2013-12-18 CITATION source
    

Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de secrétaire comptable - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-03-01 CITATION source
    

Arrêté du 4 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2003 relatif au titre professionnel de conseiller(ère) en insertion professionnelle - article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-12-16 au 2024-07-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article R338-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2016-07-14 CITATION source
    

Arrêté du 25 mars 2005 relatif au titre professionnel d'orthoprothésiste - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-06-09 CITATION source
    

Code de l'éducation - article R338-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-07-14 CITATION source
    

Arrêté du 11 juin 2008 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF CITATION source
    

Arrêté du 15 décembre 2008 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de direction portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de direction, option bilingue, option trilingue anglais-allemand, option trilingue anglais-espagnol, option trilingue anglais-italien - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-07-29 CITATION source
    

Textes faisant référence à l'article


Arrêté du 15 décembre 2008 prorogeant l'arrêté du 5 décembre 2006 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'accueil et d'information CITATION source
    

Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Arrêté du 15 décembre 2008 prorogeant l'arrêté du 5 décembre 2006 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'accueil et d'information VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-01-02 CITATION source
    

Références faites par l'article


      2002-08-02 CONCORDANCE source Décret n°2002-1029 du 2 août 2002 relatif au titre professionnel délivré par le ministre chargé de l'emploi - article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-08-06 au 2008-03-19


      2002-08-02 CONCORDE cible Décret n°2002-1029 du 2 août 2002 relatif au titre professionnel délivré par le ministre chargé de l'emploi - article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-08-06 au 2008-03-19


      2003-07-03 CITATION cible Arrêté du 3 juillet 2003 relatif au titre professionnel de secrétaire assistant(e) - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-11-01


      2003-07-03 CITATION cible Arrêté du 3 juillet 2003 relatif au titre professionnel de comptable assistant(e) - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-03-01


      2003-07-22 CITATION cible Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'assistance en informatique - article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-11-10


      2003-07-22 CITATION cible Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) réseaux et télécommunications d'entreprise - article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-05-12 au 2016-05-12


      2003-07-22 CITATION cible Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de support en informatique - article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-09-04 au 2013-08-01


      2003-07-22 CITATION cible Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'infographiste en multimédia. - article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-07-13 au 2016-05-11


      2003-07-31 CITATION cible Arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de propreté et d'hygiène - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-13


      2003-09-25 CITATION cible Arrêté du 25 septembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien supérieur en conception industrielle, option systèmes mécaniques - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-07-20


      2003-10-22 CITATION cible Arrêté du 22 octobre 2003 relatif au titre professionnel de formateur(trice) professionnel(le) d'adultes - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-04-29


      2003-12-09 CITATION cible Arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en réseaux informatiques et télécommunications d'entreprise - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-07-12 au 2013-12-18


      2003-12-09 CITATION cible Arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien (ne) supérieur (e) gestionnaire exploitant (e) de ressources informatiques - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-12-18


      2003-12-09 CITATION cible Arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel d'infographiste metteur en page - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-12-18 au 2018-12-01


      2003-12-22 CITATION cible Arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de secrétaire comptable - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-03-01


      2003-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel de comptable gestionnaire - article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-28


      2003-12-24 CITATION cible Arrêté du 24 décembre 2003 relatif au titre professionnel d'assistant (e) import-export - article ANNEXE AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-01-06 au 2016-01-06


      2004-02-19 CITATION cible Arrêté du 19 février 2004 relatif au titre professionnel d'agent administratif - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-03-03


      2004-06-01 CITATION cible Arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-07-20


      2004-06-24 CITATION cible Arrêté du 24 juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) administratif(ve) sanitaire et social(e) - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-03-01


      2004-07-15 CITATION cible Arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d' assistant(e) de direction - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-03-03


      2004-07-26 CITATION cible Arrêté du 26 juillet 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) médiation services - article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2013-03-27 au 2017-05-16


      2004-09-07 CITATION cible Arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance. - article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-03-16 au 2013-09-16


      2004-12-27 CITATION cible Arrêté du 27 décembre 2004 relatif au titre professionnel de secrétaire assistant(e) médico-social(e) - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-11-02


      2005-03-25 CITATION cible Arrêté du 25 mars 2005 relatif au titre professionnel d'orthoprothésiste - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-06-09


      2005-12-20 CITATION cible Arrêté du 20 décembre 2005 relatif au titre professionnel de gestionnaire de paie - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-03-03


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2006-05-12 CITATION cible Arrêté du 12 mai 2006 relatif au titre professionnel de monteur(se) vendeur(se) en optique lunetterie - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-05-25


      2006-05-12 CITATION cible Arrêté du 12 mai 2006 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) d'équipements et d'engins motorisés, option matériels de parcs et jardins, option machinisme agricole, option matériels de manutention - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-07-20


      2007-04-27 CITATION cible Arrêté du 27 avril 2007 portant création du titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) en marine de plaisance - article ANNEXE AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-06-30


      2007-10-12 CITATION cible Arrêté du 12 octobre 2007 portant création du titre professionnel de concepteur-développeur informatique - article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-12-19 au 2013-12-18


      2008-06-11 CITATION cible Arrêté du 11 juin 2008 portant modification de l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent(e) de propreté et d'hygiène - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-08-13


      2008-06-11 CITATION cible Arrêté du 11 juin 2008 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance - article Annexe ENTIEREMENT_MODIF


      2008-09-02 CITATION cible Arrêté du 2 septembre 2008 portant création du titre professionnel d'assistant(e) commercial(e) - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-10-28


      2008-09-02 CITATION cible Arrêté du 2 septembre 2008 portant création du titre professionnel d'assistant(e) ressources humaines - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-11-04


      2008-12-15 CITATION cible Arrêté du 15 décembre 2008 prorogeant l'arrêté du 5 décembre 2006 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'accueil et d'information VIGUEUR


      2008-12-15 CITATION cible Arrêté du 15 décembre 2008 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de direction portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de direction, option bilingue, option trilingue anglais-allemand, option trilingue anglais-espagnol, option trilingue anglais-italien - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-07-29


      2009-06-25 CITATION cible Arrêté du 25 juin 2009 relatif au titre professionnel de gestionnaire de paie modifiant l'arrêté du 20 décembre 2005 - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-07-12


      2009-06-25 CITATION cible Arrêté du 25 juin 2009 relatif au titre professionnel d'agent(e) de sûreté et de sécurité privée - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2010-03-01


      2011-04-05 CITATION cible Arrêté du 5 avril 2011 portant création du titre professionnel de monteur en construction bois - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-04-28


      2011-04-05 CITATION cible Arrêté du 5 avril 2011 portant création du titre professionnel de charpentier bois - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-04-28


      2012-12-10 CITATION cible Arrêté du 10 décembre 2012 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) en surveillance à distance - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2012-12-16


      2012-12-04 CITATION cible Arrêté du 4 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2003 relatif au titre professionnel de conseiller(ère) en insertion professionnelle - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-01


      2013-08-01 CITATION cible Arrêté du 1er août 2013 portant création du titre professionnel d'employé(e) administratif(ve) et d'accueil - article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-15


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R338-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-07-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R338-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2010-01-20


