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Article D341-2
Le suivi de l'élève est réalisé dans l'établissement scolaire par les personnels
enseignants avec le concours des personnels d'éducation qui mettent en œuvre
leurs compétences spécifiques. Sous la présidence du chef d'établissement,
l'équipe pédagogique, à laquelle collabore le conseiller principal d'éducation,
établit, sous la responsabilité du professeur principal, ou d'un autre membre de
l'équipe pédagogique, une synthèse du suivi, régulièrement transmise à l'élève
et à ses représentants légaux.
Elle leur propose à cette occasion les objectifs et modalités pédagogiques
permettant l'élaboration puis la réalisation du projet personnel de l'élève.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves - article 34 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1992-09-07 CONCORDANCE source Décret no 92-920 du 7 septembre 1992 relatif à l'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics


      1992-09-07 CONCORDE cible Décret n°92-920 du 7 septembre 1992 relatif à l'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics - article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1992-09-08 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2014-11-18 MODIFIE cible Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves - article 34 ENTIEREMENT_MODIF


