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Article D714-101
Le conseil culturel est présidé par le président de l'université ou son
représentant. Il comprend outre son président :
1° Des étudiants ;
2° Le vice-président étudiant ;
3° Des enseignants de l'université ;
4° Des personnels des bibliothèques de l'université ;
5° Des représentants des services administratifs de l'université ;
6° Le directeur régional ou territorialement compétent des affaires culturelles
ou son représentant ;
7° Des représentants des collectivités territoriales ;
8° Le délégué régional académique à la recherche et à l'innovation ou, en
Guyane, le délégué régional à la recherche et à la technologie ou son adjoint
;
9° Des personnalités qualifiées désignées, en raison de leurs compétences, par
le président de l'université sur proposition du directeur du service, après avis
des autres membres du conseil culturel.
Le conseil culturel peut également comprendre des représentants d'institutions
culturelles et artistiques, d'organismes en charge de la culture scientifique,
technique et industrielle. Il peut, sur proposition de son président, inviter
toute personne dont il juge la présence utile à assister à ses séances.
Lorsqu'il est institué deux services au sens des articles D. 714-93 et D.
714-95, leurs statuts précisent si la composition de leur conseil culturel est
commune ou distincte.
Le directeur du service assiste avec voix consultative aux séances du conseil.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2020-1555 du 9 décembre 2020 relatif aux délégations régionales académiques à la recherche et à l'innovation - article 9 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2020-12-09 MODIFIE cible Décret n° 2020-1555 du 9 décembre 2020 relatif aux délégations régionales académiques à la recherche et à l'innovation - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


