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Article D332-3
L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun,
relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article D331-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2015-08-31 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D331-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-31 au 2019-03-24 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D331-23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-03-24 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D311-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D331-44 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-05-24 CITATION cible
    

Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves - article 28 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1996-05-29 CONCORDANCE source Décret n°96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège - article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1996-05-31 au 2006-05-24


      1996-05-29 CONCORDE cible Décret n°96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège - article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1996-05-31 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2013-07-24 CITATION cible Décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-08-22


      2014-11-18 MODIFIE cible Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves - article 28 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - art. D311-10
    

      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article D331-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2015-08-31


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article D331-44 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-05-24


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D333-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R451-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-19


      2999-01-01 CITATION cible Code rural et de la pêche maritime - article D811-144 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-09-05


