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Article D338-48
Le brevet d'initiation à la mer est un diplôme qui valide un niveau d'initiation
aux activités professionnelles et à la culture scientifique et technique dans le
domaine de la mer.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2020-1158 du 21 septembre 2020 relatif aux formations d'initiation à la mer - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Textes faisant référence à l'article


Arrêté du 20 avril 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer CITATION source
    

Arrêté du 20 avril 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-04-30 CITATION source
    

Références faites par l'article


      2020-09-21 CREE cible Décret n° 2020-1158 du 21 septembre 2020 relatif aux formations d'initiation à la mer - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2022-04-20 CITATION cible Arrêté du 20 avril 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2020 relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement d'initiation à la mer VIGUEUR


