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Article D312-16-1
Dans le respect des dispositions de l'article L. 121-3, les enseignements des
disciplines autres que linguistiques peuvent être dispensés en partie dans une
langue vivante étrangère ou régionale, conformément aux horaires et aux
programmes en vigueur dans les classes considérées.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article L121-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-06-22 au 2013-07-24 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article L121-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-07-24 CITATION cible
    

Décret n° 2010-100 du 27 janvier 2010 relatif aux enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire - livre III) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2010-01-27 CREE cible Décret n° 2010-100 du 27 janvier 2010 relatif aux enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire - livre III) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article L121-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-06-22 au 2013-07-24


