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Article D337-143
Les diplômes ainsi que les titres homologués permettant l'accès en formation
sont fixés par chaque arrêté de spécialité.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article D337-144 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-01-01 au 2025-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D337-144 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D337-144 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-09-01 au 2017-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D337-144 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2007-09-01 CITATION source
    

Décret n°2001-286 du 28 mars 2001 portant règlement général de la mention complémentaire - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2001-09-01 au 2006-05-24 CONCORDANCE cible
    

Décret n°2001-286 du 28 mars 2001 portant règlement général de la mention complémentaire - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2001-09-01 au 2006-05-24 CONCORDE source
    

Code de l'éducation - article D337-144 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-01-01 au 2020-01-01 CITATION source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2001-03-28 CONCORDANCE source Décret n°2001-286 du 28 mars 2001 portant règlement général de la mention complémentaire - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2001-09-01 au 2006-05-24


      2001-03-28 CONCORDE cible Décret n°2001-286 du 28 mars 2001 portant règlement général de la mention complémentaire - article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2001-09-01 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D337-144 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


