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Article D331-11
Les stages d'initiation ont pour objectif de permettre aux élèves de découvrir
différents milieux professionnels afin de développer leurs goûts et aptitudes et
de définir un projet de formation ultérieure.
Ils s'adressent aux élèves dont le programme d'enseignement comporte une
initiation aux activités professionnelles.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article D337-179 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-01-02 au 2019-09-02 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D337-175 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-09-02 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D337-167 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-07-01 au 2010-05-08 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D337-167 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-05-08 au 2013-08-29 CITATION source
    

Décret n°2003-812 du 26 août 2003 relatif aux modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de seize ans - article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2003-08-29 au 2006-05-24 CONCORDE source
    

Arrêté du 10 avril 2019 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-09-02 CITATION source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2003-08-26 CONCORDANCE source Décret n° 2003-812 du 26 août 2003 relatif aux modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de seize ans - article 11


      2003-08-26 CONCORDE cible Décret n°2003-812 du 26 août 2003 relatif aux modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de seize ans - article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2003-08-29 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2019-04-10 CITATION cible Arrêté du 10 avril 2019 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de troisième dites « prépa-métiers » - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-09-02


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D337-167 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2010-05-08 au 2013-08-29


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D337-175 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-09-02


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D337-179 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2011-01-02 au 2019-09-02


