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Article D612-32-1
Les diplômes sanctionnant une formation de premier cycle de l'enseignement
supérieur conduisent à l'attribution du grade de licence dans les conditions
prévues aux articles D. 612-32-2 à D. 612-32-5.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-04-29 au 2017-12-16 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-04-01 au 2018-05-21 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-08-09 au 2018-08-24 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-08-24 au 2018-12-31 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-12-31 au 2020-01-01 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-10-02 au 2021-04-10 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-04-10 au 2021-10-21 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-10-21 au 2022-10-17 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-01-01 au 2020-10-02 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2023-02-06 au 2023-10-13 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-12-16 au 2018-04-01 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-09-24 au 2016-01-17 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-10-17 au 2022-11-02 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-01-17 au 2017-04-29 CITATION cible
    

Décret n° 2017-83 du 25 janvier 2017 relatif aux conditions dans lesquelles les titulaires du diplôme national de licence non admis en première année d'une formation de leur choix conduisant au diplôme national de master se voient proposer l'inscription dans une formation du deuxième cycle - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-11-02 au 2023-10-13 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2023-10-13 au 2024-05-24 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article D612-32-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-05-21 au 2018-08-09 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2017-01-25 MODIFIE cible Décret n° 2017-83 du 25 janvier 2017 relatif aux conditions dans lesquelles les titulaires du diplôme national de licence non admis en première année d'une formation de leur choix conduisant au diplôme national de master se voient proposer l'inscription dans une formation du deuxième cycle - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - art. D612-32-2 (V)
    

