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Article D642-49
Les étudiants ayant validé les deux premiers semestres sont autorisés à passer
en deuxième année.
Les étudiants ayant validé les quatre premiers semestres sont autorisés à passer
en troisième année.
Le chef d'établissement, après consultation de la commission pédagogique :
1° Prononce, pour les étudiants de première année ayant validé entre 48 et 59
crédits européens, ou pour les étudiants de deuxième année ayant validé entre
108 et 119 crédits européens, soit le redoublement, soit le passage dans l'année
supérieure. Dans ce dernier cas, les unités d'enseignement non validées en
première année sont préparées l'année suivante ;
2° Prononce, pour les étudiants ayant validé moins de 48 crédits en fin de
première année, ou moins de 108 crédits en fin de deuxième année, soit le
redoublement, soit l'exclusion de la formation. Les étudiants autorisés à
redoubler conservent le bénéfice des unités d'enseignement validées ;
3° Autorise à redoubler les étudiants qui, à l'issue de la troisième année,
n'ont pas obtenu leur diplôme. Ceux-ci ne préparent que les unités
d'enseignement non validées.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2018-367 du 18 mai 2018 relatif au diplôme national des métiers d'art et du design - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2018-05-18 CREE cible Décret n° 2018-367 du 18 mai 2018 relatif au diplôme national des métiers d'art et du design - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


