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Article D332-20
Le diplôme délivré au candidat admis peut porter la mention " assez bien ", "
bien " ou " très bien " dont les conditions d'attribution sont définies par
arrêté.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège - article 13 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1987-01-23 CONCORDANCE source Décret n°87-32 du 23 janvier 1987 relatif au diplôme national du brevet - article 6-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2005-08-25 au 2006-05-24


      1987-01-23 CONCORDE cible Décret n°87-32 du 23 janvier 1987 relatif au diplôme national du brevet - article 6-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2005-08-25 au 2006-05-24


      1999-08-18 CITATION cible Arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet - article 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-01-16 au 2016-09-01


      2005-08-22 CONCORDANCE source Décret n° 2005-1010 du 22 août 2005 modifiant le décret n° 87-32 du 23 janvier 1987 instituant le diplôme national du brevet - article 3


      2005-08-22 CONCORDE cible Décret n°2005-1010 du 22 août 2005 modifiant le décret n° 87-32 du 23 janvier 1987 instituant le diplôme national du brevet. - article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2005-08-25 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2015-12-31 CITATION cible Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet - article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-11-30


      2015-12-31 MODIFIE cible Décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l'évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l'école et au collège - article 13 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


