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Article L333-1
Les cycles des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées
professionnels conduisent aux diplômes d'enseignement général, technologique et
professionnel, notamment au baccalauréat.
La durée de ces cycles est fixée par décret.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article L442-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-07-10 au 2019-07-29 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L371-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-06-28 au 2018-08-06 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L374-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-06-28 au 2021-07-03 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L371-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-08-06 au 2018-12-24 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L371-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-12-24 au 2020-06-26 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L442-20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2019-07-29 au 2022-03-04 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L371-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-06-26 au 2021-07-03 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L371-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L374-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-07-03 au 2022-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article R451-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-19 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L371-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-07-03 au 2022-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L442-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-03-04 CITATION source
    

Code de l'éducation - article L374-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01 CITATION source
    

Loi n°89-486 du 10 juillet 1989 d'orientation sur l'éducation - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1995-07-14 au 2000-06-22 CONCORDE source
    

Code de l'éducation - article D337-58 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2009-09-01 CITATION source
    

Textes faisant référence à l'article


LOI n° 2003-339 du 14 avril 2003 portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation CODIFICATION cible
    

Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation CODIFICATION cible
    

Loi d'orientation sur l'éducation (n° 89-486 du 10 juillet 1989‎) (1)‎ CONCORDANCE cible
    

Références faites par l'article


      1989-07-10 CONCORDANCE source Loi d'orientation sur l'éducation (n° 89-486 du 10 juillet 1989‎) (1)‎


      1989-07-10 CONCORDE cible Loi n°89-486 du 10 juillet 1989 d'orientation sur l'éducation - article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1995-07-14 au 2000-06-22


      2999-01-01 CODIFICATION source Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation


      2003-04-14 CODIFICATION source LOI n° 2003-339 du 14 avril 2003 portant ratification de l'ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 relative à la partie Législative du code de l'éducation


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D337-58 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-24 au 2009-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article L371-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-07-03 au 2022-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article L374-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-07-03 au 2022-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article L442-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-03-04


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R451-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-19


