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Article D333-1
La formation secondaire assurée dans les lycées aux élèves prolonge celle qui
est acquise dans les collèges, en développant la culture générale et les
connaissances spécialisées des élèves. Elle peut comporter l'acquisition d'une
qualification professionnelle et préparer à des formations ultérieures.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article D374-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-02-22 au 2015-06-14 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D372-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D442-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-03-19 au 2015-08-31 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D372-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-11-28 au 2015-06-14 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D371-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-02-22 au 2015-06-14 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D372-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-06-14 au 2016-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D374-3 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 2016-09-01 au 2016-06-13 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D374-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-06-13 au 2016-09-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D442-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-02-22 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D371-3 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 2016-09-01 au 2016-06-13 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D371-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-09-01 au 2016-06-13 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D372-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-01-01 au 2020-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D371-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-01-01 au 2018-02-22 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D374-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-07-12 au 2016-06-13 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D372-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-11-07 au 2022-01-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D442-7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-31 au 2018-02-22 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D371-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-06-14 au 2015-07-12 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D374-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-01-01 au 2015-02-22 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D374-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-06-14 au 2015-07-12 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D372-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-01-01 au 2014-11-28 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D371-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-07-12 au 2015-09-01 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D372-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-01-01 au 2020-11-07 CITATION source
    

Décret n°76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées. - article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1977-01-04 au 2006-05-24 CONCORDANCE cible
    

Décret n°76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées. - article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1977-01-04 au 2006-05-24 CONCORDE source
    

Code de l'éducation - article D371-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-01-01 au 2015-02-22 CITATION source
    

Code de l'éducation - article D442-7 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 2015-09-01 au 2014-11-21 CITATION source
    

Textes faisant référence à l'article


Arrêté du 23 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié relatif au concours général des lycées CITATION source
    

Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1976-12-28 CONCORDANCE source Décret n°76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées. - article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1977-01-04 au 2006-05-24


      1976-12-28 CONCORDE cible Décret n°76-1304 du 28 décembre 1976 relatif à l'organisation des formations dans les lycées. - article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1977-01-04 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D371-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-01-01 au 2018-02-22


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D372-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D374-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-06-13 au 2016-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D442-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-02-22


