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Article D643-15
L'examen comporte :
1° au plus neuf épreuves obligatoires et, le cas échéant, deux épreuves
facultatives ; il est organisé dans les conditions fixées aux articles D.
643-15-1, D. 643-19, D. 643-20 et D. 643-23 ;
2° deux épreuves de contrôle organisées pour certains candidats dans les
conditions prévues à l'article D. 643-22 ; ces épreuves orales portent sur des
connaissances et compétences générales
L'obtention d'une note supérieure ou égale à 10 sur 20 à une épreuve de l'examen
donne lieu à la délivrance d'une ou plusieurs unités. Les notes et unités
correspondantes sont valables cinq ans à compter de leur date d'obtention. Les
candidats qui, au terme du calcul de la moyenne conditionnant la délivrance du
diplôme, échouent à l'examen et les candidats ayant choisi la forme progressive
de l'examen dans les conditions prévues à l'article D. 643-14 qui n'obtiennent
pas cette moyenne reçoivent une attestation reconnaissant l'acquisition des
blocs de compétences correspondant aux unités auxquelles ils ont obtenu une note
égale ou supérieure à 10 sur 20. Cette attestation est délivrée par le recteur
de région académique.
Les candidats qui n'obtiennent qu'une validation partielle des acquis de leur
expérience reçoivent une attestation reconnaissant l'acquisition des blocs de
compétences correspondant aux unités qu'ils ont validées. Cette attestation est
délivrée par le recteur de région académique.
Quelle que soit la forme d'examen choisie, les candidats préparant le brevet de
technicien supérieur dans le cadre de la formation professionnelle continue ou
dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience reçoivent, pour les
unités du diplôme préparé qui ont fait l'objet, au titre de la session en cours
ou dans les cinq années précédentes, d'une note égale ou supérieure à 10 sur 20
ou d'une validation des acquis de l'expérience, y compris si elles ont été
obtenues par la voie scolaire ou par la voie de l'apprentissage, une attestation
délivrée par le recteur de région académique reconnaissant l'acquisition des
compétences constitutives de ces unités du diplôme.

Références
Références faites par l'article


      1995-05-09 CONCORDANCE source Décret n°95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur - article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1996-03-15 au 2013-08-21


      CODIFICATION source Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2013-11-15 CITATION cible Arrêté du 15 novembre 2013 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques », option A « informatique et réseaux » et option B « électronique et communications » - article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2014-01-31 au 2025-01-01


      2014-02-10 CITATION cible Arrêté du 10 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes constructifs bois et habitat » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-03-05


      2014-02-26 CITATION cible Arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides-énergies-domotique », option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-04-03


      2014-02-26 CITATION cible Arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des systèmes », option A « systèmes de production », option B « systèmes énergétiques et fluidiques », option C « systèmes éoliens » - article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2014-04-03 au 2019-12-31


      2014-02-26 CITATION cible Arrêté du 26 février 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « banque, conseiller de clientèle (particuliers) » - article 8 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2014-04-03 au 2025-12-31


      2014-05-13 CITATION cible Arrêté du 13 mai 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « innovation textile » option A « structures », option B « traitements » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-06-21


      2014-11-03 CITATION cible Arrêté du 3 novembre 2014 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-12-04


      2015-06-03 CITATION cible Arrêté du 3 juin 2015 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes photoniques » - article 8 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du 2015-06-27 au 2026-01-01


      2016-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « enveloppe des bâtiments : conception et réalisation » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-03-07


      2016-02-11 CITATION cible Arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles » - article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2018-01-01


      2016-02-11 CITATION cible Arrêté du 11 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « pilotage de procédés » - article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2018-01-01


      2016-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant le conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » - article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2018-01-01


      2016-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « contrôle industriel et régulation automatique » - article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2018-01-01


      2016-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des produits industriels » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-03-12


      2016-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-03-12


      2016-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisation d'agencement » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-03-12


      2016-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle » - article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2018-01-01


      2016-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « forge » - article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2018-01-01


      2016-02-08 CITATION cible Arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » - article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2018-01-01


      2016-02-08 CITATION cible Arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « moteurs à combustion interne » - article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2018-01-01 au 2023-09-01


      2016-02-29 CITATION cible Arrêté du 29 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « EuroPlastics et composites, option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-03-24


      2016-06-07 CITATION cible Arrêté du 7 juin 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « études de réalisation d'un projet de communication, option A : études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-06-30


      2017-02-13 CITATION cible Arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des matériels de construction et de manutention » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-03-05


      2017-02-13 CITATION cible Arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et industrialisation en construction navale » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-03-05


      2017-02-13 CITATION cible Arrêté du 13 février 2017 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Assurance » - article 8 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 2019-01-01


      2018-02-19 CITATION cible Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Conception et réalisation en chaudronnerie industrielle » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-03-04


      2018-02-15 CITATION cible Arrêté du 15 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management en hôtellerie - restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement) » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-03-07


      2018-02-16 CITATION cible Arrêté du 16 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Support à l'action managériale » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-03-07


      2018-02-19 CITATION cible Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Architectures en métal : conception et réalisation » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-03-07


      2018-02-19 CITATION cible Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Négociation et digitalisation de la relation client » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-03-07


      2018-02-19 CITATION cible Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Gestion de la PME » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-03-07


      2018-02-19 CITATION cible Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de l'eau » - article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-03-07


      2018-02-19 CITATION cible Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens) » - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-03-31


      2018-10-15 CITATION cible Arrêté du 15 octobre 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management commercial opérationnel » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-11-08


      2018-10-11 CITATION cible Arrêté du 11 octobre 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Gestion des transports et logistique associée » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-11-09


      2019-03-05 CITATION cible Arrêté du 5 mars 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Géologie appliquée » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-04-20


      2019-03-05 CITATION cible Arrêté du 5 mars 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « tourisme » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-04-20


      2019-04-29 CITATION cible Arrêté du 29 avril 2019 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services informatiques aux organisations », option A : « solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux », option B : « solutions logicielles et applications métiers » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-05-31


      2020-03-02 CITATION cible Arrêté du 2 mars 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Bioqualité » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-03-18


      2020-02-21 CITATION cible Arrêté du 21 février 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-03-18


      2020-11-25 CITATION cible Arrêté du 25 novembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-12-24


      2020-12-11 CITATION cible Arrêté du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management économique de la construction » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-02-01


      2020-12-11 CITATION cible Arrêté du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-02-01


      2020-12-18 CITATION cible Arrêté du 18 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-03-01


      2020-11-25 CITATION cible Arrêté du 25 novembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conseil et commercialisation de solutions techniques » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-03-01


      2021-12-13 CITATION cible Arrêté du 13 décembre 2021 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Collaborateur juriste notarial » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-01-15


      2022-01-24 CITATION cible Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-18


      2022-01-24 CITATION cible Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Motorisations toutes énergies » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-18


      2022-01-24 CITATION cible Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-24


      2022-01-24 CITATION cible Arrêté du 24 janvier 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Economie sociale et familiale » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-03-02


      2022-06-03 CITATION cible Arrêté du 3 juin 2022 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur - article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2022-06-05 au 2024-06-27


      2022-12-19 CITATION cible Arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « industries céramiques » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-30


      2022-12-19 CITATION cible Arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-12-30


      2022-12-22 CITATION cible Arrêté du 22 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-01-05


      2022-12-09 CITATION cible Arrêté du 9 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-01-07


      2023-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste dentaire » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-11


      2023-01-25 CITATION cible Arrêté du 25 janvier 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “Informatique et réseaux”, option B : “Electronique et réseaux” » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-02-26


      2023-11-22 CITATION cible Arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « banque » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-09


      2023-11-22 CITATION cible Arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « professions immobilières » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-09


      2023-12-14 CITATION cible Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-23


      2023-12-14 CITATION cible Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-25


      2024-03-12 CITATION cible Arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-04-06


      2024-03-12 CITATION cible Arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Bioanalyses en laboratoire de contrôle » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-04-06


      2024-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2024 modifiant l'arrêté du 3 juin 2022 portant répartition des épreuves obligatoires générales et professionnelles pour chaque spécialité du brevet de technicien supérieur à compter des sessions d'examen 2022, 2023 et 2024 VIGUEUR


      2024-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur VIGUEUR


      2024-06-20 CITATION cible Arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-08-26


      2024-07-08 MODIFIE cible Décret n° 2024-788 du 8 juillet 2024 relatif à la mise en place des aménagements de formation et d'examen pour les sportifs de haut niveau dans l'enseignement supérieur et à la simplification des épreuves de l'examen du brevet de technicien supérieur - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-08-20 CITATION cible Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 20 juin 2024 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur VIGUEUR


      2024-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers des services à l'environnement » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-18


      2024-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Construction et aménagement de véhicules » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-18


      2024-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biologie médicale » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-18


      2024-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Podo-orthésiste » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-18


      2024-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Orthoprothésiste » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-18


      2024-11-27 CITATION cible Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Diététique et nutrition » - article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-18


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article D643-15-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-09-26


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D643-17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D643-19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2025-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D643-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-06-05


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D643-22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-06-05


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article D643-23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D683-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2021-02-28 au 2022-01-01


