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Article D321-15
Chaque conseil de cycle élit son président parmi ses membres.
Il élabore la partie pédagogique du projet d'école pour le cycle considéré et
assure le suivi et l'évaluation de sa mise en œuvre.
Il peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.
La partie pédagogique du projet d'école propre à chaque cycle tient compte du
programme d'actions élaboré par le conseil école-collège.
Les membres du conseil de cycle se concertent régulièrement sur la progression,
les acquis et les besoins des élèves.
Lorsqu'une ou plusieurs écoles élémentaires comptent moins de trois classes, il
revient à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de circonscription
d'enseignement du premier degré d'organiser le travail en équipe et la réflexion
des maîtres des écoles concernées.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2014-1231 du 22 octobre 2014 relatif à l'organisation d'instances pédagogiques dans les écoles et les collèges - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1990-09-06 CONCORDANCE source Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires


      1990-09-06 CONCORDE cible Décret n°90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires - article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2005-09-02 au 2006-05-24


      2006-05-23 CODIFICATION source Décret n° 2006-583 du 23 mai 2006 relatif aux dispositions réglementaires du livre III du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2014-10-22 MODIFIE cible Décret n° 2014-1231 du 22 octobre 2014 relatif à l'organisation d'instances pédagogiques dans les écoles et les collèges - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D411-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-08-16


