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Article D715-1
Les dispositions relatives aux écoles centrales mentionnées à l'article L. 715-1
sont fixées par les décrets suivants :
1° Centrale Lille Institut : décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à
Centrale Lille Institut ;
2° Ecole centrale de Lyon : décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole
centrale de Lyon ;
3° Ecole centrale de Marseille : décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 relatif
à l'Ecole centrale de Marseille ;
4° Ecole centrale de Nantes : décret n° 93-1143 du 29 septembre 1993 relatif à
l'Ecole centrale de Nantes.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'éducation - article L715-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-06-22 au 2013-07-24 CITATION cible
    

Code de l'éducation - article L715-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-07-24 CITATION cible
    

Décret n° 2019-1075 du 21 octobre 2019 relatif à Centrale Lille Institut - article 4 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n°93-1143 du 29 septembre 1993 RELATIF A L'ECOLE CENTRALE DE NANTES CITATION cible
    

Décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon CITATION cible
    

Décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 portant création de l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille CITATION cible
    

Références faites par l'article


      1992-04-01 CITATION source Décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon


      1993-09-29 CITATION source Décret n°93-1143 du 29 septembre 1993 RELATIF A L'ECOLE CENTRALE DE NANTES


      2003-09-29 CITATION source Décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 portant création de l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille


      CODIFICATION source Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)


      2019-10-21 MODIFIE cible Décret n° 2019-1075 du 21 octobre 2019 relatif à Centrale Lille Institut - article 4 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-02-26 CITATION cible Arrêté du 26 février 2021 relatif aux droits de candidature en vue de l'admission des étudiants pour la préparation du diplôme d'ingénieur au sein d'écoles d'ingénieurs - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-03-06


      2021-05-11 CITATION cible Arrêté du 11 mai 2021 modifiant l'arrêté du 8 janvier 2018 fixant la liste des emplois des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche prévue à l'article 2 du décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de transmission d'une déclaration d'intérêts prévue à l'article 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D771-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-30 au 2017-04-26


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D773-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-30 au 2017-04-26


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article D774-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-30 au 2017-04-26


      2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article L715-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-06-22 au 2013-07-24


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'éducation - article R715-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21


