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Article R717-89
Lorsque les travaux sont effectués dans des locaux fermés et dans une atmosphère
dangereuse pour la santé des travailleurs, le temps de présence doit être aussi
limité que possible.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code rural (nouveau) - article R717-88 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2008-10-13 CONCORDE source
    

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      2999-01-01 CONCORDE cible Code rural (nouveau) - article R717-88 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2008-05-01 au 2008-10-13


