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Article Tableau n° 48
Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel
: hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs
mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures
aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers
aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide
et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine,
diméthylsulfoxyde





DÉSIGNATION DES MALADIES 



DÉLAI 
de prise
en charge 



LISTE INDICATIVE 
des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies 





          a) Syndrome ébrieux ou narcotique, pouvant aller jusqu'au coma.




        7 jours



          Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans :
        


          - des carburants ;
        

          - des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération,
          de décapage, de dissolution ou de dilution ;
        


          - des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des
          encres, des produits d'entretien ;
        


          - des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de
          laboratoire ;
        
- des produits à usage phytopharmaceutique.





          b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau,
          récidivante après nouvelle exposition.




        7 jours




c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44).



        Cf. tableau 44





          d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions
          cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes
          :
        
- ralentissement psychomoteur ;

          - troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation
          visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention,et ne
          s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
        

          Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion
          des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests
          psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins
          six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au
          risque.




        1 an (sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)





Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural - article 3 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2009-10-23 MODIFIE cible Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


