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Article Annexe III
A. - Agents chimiques utilisés en agriculture et pouvant être impliqués dans la
genèse des maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle :


Borate de soude et autres sels de l'acide borique ;


Composés du carbone suivants : oxyde de carbone, sulfure de carbone, acide
cyanhydrique, cyanures métalliques et cyanamide calcique ;


Composés de l'azote suivants : ammoniaque, oxyde d'azote et acide nitrique
;


Fluor et ses composés minéraux et organiques ;


Phosphore et ses composés minéraux et organiques (organo-phosphorés) ;


Composés du soufre suivants : hydrogène sulfuré, anhydrique sulfureux et
acide sulfurique ;


Chlore et ses composés minéraux et organiques (organo-chlorés) ;


Chrome et ses composés ;


Baryum et ses sels ;


Manganèse et ses composés ;


Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés ;


Brome et ses composés minéraux et organique dont le bromure de méthyle ;


Mercure et ses composés organiques (organo-mercuriels) ;


Thallium et ses composés ;


Zinc et ses composés ;


Plomb et ses composés ;


Hydrocarbures aliphatiques saturés ou non, cycliques ou non ;


Benzène, toluène, xylène et autres homologues du benzène ;


Vinylbenzène, divinylbenzène, diphényl et tétraline ;


Naphtalènes et homologues ;


Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques ;


Phénols et homologues, naphtols et homologues ainsi que leurs dérivés
halogénés (tri-, buta-, pentachlorophénol) ;


Corps cétoniques et dérivés des quinones ;


Acides organiques, leurs anhydriques, leurs esters et les dérivés halogénés
de ces substances (xanthates, thiocarbamates et thiurame) ;


Dérivés nitrés aliphatiques ;


Dérivés nitrés des hydrocarbures aromatiques et des phénols ;


Aldéhyde formique et ses polymères ;


Phythormones (dérivés des ariloxy-acides) ;


Insecticides organiques d'origine végétale : nicotine et pyrèthre ;


Insecticides organiques d'origine minérale : huiles minérales (de pétrole et
de houille).


B. - Agents physiques utilisés en agriculture pouvant être impliqués dans la
genèse de maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle :


Vibrations mécaniques ;


Bruits ;


Rayonnements ionisants.


C. - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptible d'avoir une origine
professionnelle :


Maladies provoquées par les helminthes dont l'ankylostome duo-dénal et
l'anguillule de l'intestin ou dues au bacille tuberculeux du type bovin ;


Infection charbonneuse, tétanos, brucelloses, leptospiroses et tularémie ;


Dermatophyties d'origine animale ;


Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des
animaux ou débris d'animaux : rouget du porc, fièvre aphteuse, ornithose,
psittacose, arbovirose, rage, salmonellose, toxoplasmose, listériose et
sporotrichose ;


Maladies infectieuses du personnel s'occupant de prévention, soins,
recherches.


D. - Maladies cutanées susceptibles d'avoir une origine professionnelle (autres
que celles imputables à l'une des causes sus-énumérées) :


Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement
imputables à certains produits habituellement considérés comme carcinogènes ;


Affections cutanées imputables aux alcalis caustiques (chromates, bichromates
alcalins), aux ciments, bois exotiques ou autres et autres produits irritants
;


Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu
professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou
de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques
cutanées telles que la gale du chêne, la gale du céleri, etc.


E. - Affections des voies respiratoires susceptibles d'avoir une origine
professionnelle :


Sclérose bronchite et emphysème par travail continu au contact de poussières
végétales ou minérales, de fumées ;


Allergies respiratoires par contact avec agents allergisants, moisissures,
etc.


F. - Autres affections susceptibles d'avoir une origine professionnelle :


Maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions ;


Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissus
péritendineux, des insertions musculaires et ligamentaires ;


Lésions des ménisques, arrachements par surmenage des apophyses épineuses.



Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-04-22 CREATION cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code La partie réglementaire du livre VII du code rural fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour CODIFICATION cible
    

Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code La partie réglementaire du livre VII du code rural fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour CREATION cible
    

Références faites par l'article


      2005-04-19 CODIFICATION source Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code La partie réglementaire du livre VII du code rural fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour


      2005-04-19 CREATION source Décret n° 2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code La partie réglementaire du livre VII du code rural fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour


      2005-04-19 CREATION source Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-04-22


