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Article D212-57-3
Chaque camélidé est identifié par un numéro d'identification unique et non
réutilisable. Les modalités de gestion des numéros d'identification sont
précisées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2016-119 du 5 février 2016 relatif à l'identification des camélidés - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2016-02-05 CREE cible Décret n° 2016-119 du 5 février 2016 relatif à l'identification des camélidés - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


