{"character_count": 338, "word_count": 3569
Article D213-48-3
I.- Le ministre chargé de l'environnement fixe par arrêté les méthodes d'analyse
de chacun des éléments constitutifs de la pollution mentionnés dans le tableau
figurant au IV de l'article L. 213-10-2.
II.- La quantité de métox rejetée est la somme des masses des métaux et
métalloïdes rejetés mentionnés au tableau suivant, la masse de chacun d'eux
étant préalablement multipliée par un coefficient fixé comme suit :
MÉTAL OU MÉTALLOÏDE
Coefficient multiplicateur de la masse rejetée
ARSENIC : 10
CADMIUM : 50
CHROME : 1
CUIVRE : 5
MERCURE : 50
NICKEL : 5
PLOMB : 10
ZINC : 1
III.-Pour les autres substances dangereuses pour l'environnement mentionnées à
l'article L. 213-10-2, la quantité rejetée est la somme des masses des
substances rejetées mentionnées au tableau suivant, chacune de ces masses étant
préalablement multipliée par un coefficient fixé comme suit :





        SUBSTANCE
      


        CODE CAS
      


        CODE Sandre
      


        COEFFICIENT
        multiplicateur
        de la masse rejetée
      




        Anthracène
      


        120-12-7
      


        1458
      


        100
      




        Benzène
      


        71-43-2
      


        1114
      


        10
      




        Benzo (a) pyrène
      


        50-32-8
      


        1115
      


        100
      




        Benzo (b) fluoroanthène
      


        205-99-2
      


        1116
      


        100
      




        Benzo (k) fluoroanthène
      


        207-08-9
      


        1117
      


        100
      




        Benzo (g, h, i) perylène
      


        191-24-2
      


        1118
      


        1 000
      




        Di (2-éthylhexyl) phtalate (DEHP)
      


        117-81-7
      


        6616
      


        10
      




        Ethylbenzène
      


        100-41-4
      


        1497
      


        10
      




        Fluoranthène
      


        206-44-0
      


        1191
      


        100
      




        Indeno (1,2,3-cd) pyrène
      


        193-39-5
      


        1204
      


        1 000
      




        Naphtalène
      


        91-20-3
      


        1517
      


        10
      




        Nonylphénol
      


        25154-52-3
        84852-15-3
      


        6598
      


        50
      




        Octylphénol
      


        1806-26-4
        140-66-9
      


        6600
      


        100
      




        Toluène
      


        108-88-3
      


        1278
      


        10
      




        Tributylétain cation
      


        36643-28-4
      


        2879
      


        1 000
      




        Xylènes
      


        1330-20-7
      


        1780
      


        10
      




Références
Références faites par l'article


      2007-12-21 CITATION cible Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-07-17


      2024-07-09 CREE cible Décret n° 2024-787 du 9 juillet 2024 portant modifications des dispositions relatives aux redevances des agences de l'eau - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-07-10 CITATION cible Arrêté du 10 juillet 2024 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux modalités d'établissement des redevances pour pollution de l'eau et pour modernisation des réseaux de collecte - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


