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Article R214-111-3
Les ouvrages qui contribuent, par leur capacité de modulation, à la production
d'électricité en période de pointe de la consommation au sens de l'article L.
214-18 sont les ouvrages concourant à l'alimentation en eau des usines dont la
liste est fixée ainsi qu'il suit :





        USINE



        COMMUNE



        DÉPARTEMENT





        Usine de la chute d'Ugine, dite usine d'Arly



        UGINE



        73





        Usine génératrice dite d'Arrens



        ARRENS-MARSOUS



        65





        Centrale d'Artigues



        BAGNÈRES-DE-BIGORRE



        65





        Usine d'Artouste



        LARUNS



        64





        Usine d'Aston



        ASTON



        09





        Usine hydroélectrique d'Aussois



        AVRIEUX



        73





        Usine hydroélectrique dite d'Auzerette



        CHAMPS-SUR-TARENTAINE



        15





        Usine de la chute de Roselend, dite usine de La Bathie



        LA BATHIE



        73





        Usine de Beaufort



        BEAUFORT



        73





        Usine de Belleville



        HAUTELUCE



        73





        Usine de Beyssac



        PIED-DE-BORNE



        48





        Usine de la chute de Bissorte



        LE FRENEY



        73





        Usine de la chute de Bort



        LANOBRE et BORT-LES-ORGUES



        19





        Usine de la chute de Brassac



        BRASSAC



        81





        Usine de la chute des Brévières



        TIGNES



        73





        Usine de la chute de Brommat



        BROMMAT



        12





        Usine de la chute de Carla



        LACROUZETTE



        81





        Usine de la chute de Castelnau-Lassouts



        LASSOUTS



        12





        Usine de la chute de Castillon



        DEMANDOLX



        04





        Usine de Castirla



        CASTIRLA



        2B





        Usine de la chute de la Chaudanne



        CASTELLANE



        04





        Usine de la chute de Chevril



        TIGNES



        73





        Usine du Cheylas



        LE CHEYLAS



        38





        Usine souterraine de Sainte-Hélène, dite usine de la Coche



        LE BOIS



        73





        Usine de Coindre



        SAINT-AMANDIN



        15





        Usine de la chute de Coiselet



        SAMOGNAT



        01





        Usine de Cordéac



        CORDÉAC



        38





        Usine de Corscia



        CORSCIA



        2B





        Usine de la chute de Couesque



        SAINT-HIPPOLYTE



        12





        Usine de la chute de Curbans



        TALLARD



        04





        Usine d'Eget



        ARAGNOUET



        65





        Usine d'Eguzon



        CUZION



        36





        Centrale du Châtelard, dite usine d'Emosson



        VALLORCINE



        74





        Usine de la chute d'Enchanet



        ARNAC



        15





        Usine de la chute d'Escouloubre II



        ESCOULOUBRE



        11





        Centrale de production d'électricité d'Eylie



        SENTEIN



        09





        Usine de la chute de Besserve, dite usine des Fades



        QUEUILLE



        63





        Usine de la chute de Ferrières



        FERRIÈRES-SUR-ARIÈGE



        09





        Usine de la chute des Sept Laux, dite usine de Fond de France



        LA FERRIÈRE



        38





        Usine de la chute de Gèdre



        GÈDRE



        65





        Usine de la Girotte



        HAUTELUCE



        73





        Usine de Courbières, dite usine de Golinhac



        GOLINHAC



        12





        Usines de l'Eau d'Olle, dites usine de Grand-Maison



        VAUJANY



        38





        Usine de la chute de Grandval



        LAVASTRIE



        15





        Usine de la chute de Grangent



        CHAMBLES



        42





        Usine de la chute de l'Echaillon, dite usine d'Hermillon



        HERMILLON



        73





        Usine de L'Hospitalet



        L'HOSPITALET



        09





        Usine du Hourat



        LARUNS



        64





        Usine de Lafigère



        MALARCE-SUR-LA-THINES



        07





        Usine de la chute de Lanau



        CHAUDES-AIGUES



        15





        Usine de la chute de Langevin



        SAINT-JOSEPH



        974





        Usine de la chute de Laparan



        ASTON



        09





        Usine de la chute de Lardit



        CAMPOURIEZ



        12





        Usine de Lassoula



        LOUDENVIELLE



        65





        Usine de Laval-de-Cère II



        COMIAC



        46





        Usine de la chute de Malgovert



        SÉEZ



        73





        Usine de la chute de Marcillac



        MARCILLAC-LA-CROISILLE



        19





        Usine du Mérens



        MÉRENS-LES-VALS



        09





        Usine de Miegebat



        LARUNS



        64





        Usine du Migoëlou



        ARRENS-MARSOUS



        65





        Usine de Montahut



        SAINT-JULIEN



        34





        Usine de la chute de Monteynard



        MONTEYNARD



        38





        Usine de la chute de Montpezat



        MONTPEZAT-SOUS-BAUZON



        07





        Usine de Moux



        MATAFELON-GRANGES (EX-MATAFELON)



        01





        Usine de la chute de Nentilla



        SAINTE-COLOMBE-SUR-GUETTE



        11





        Usine de la chute d'Ocana



        OCANA



        2A





        Usine de la chute d'Orelle



        ORELLE



        73





        Usine de la chute d'Orlu



        ORLU



        09





        Usine de Passy



        PASSY



        74





        Usine de la chute de Peyrat-le-Château



        PEYRAT-LE-CHATEAU



        87





        Usine de Pied-de-Borne



        PIED-DE-BORNE



        48





        Usine de la chute de Pinet



        SAINT-VICTOR-ET-MELVIEU



        12





        Usine de Pont de Camps



        LARUNS



        64





        Usine de la chute de Vanna, dite usine de Pont de la Vanna



        OCANA



        2A





        Usine de la chute de Pont-en-Royans



        PONT-EN-ROYANS



        38





        Usine de la chute de Portillon



        CASTILLON-LARBOUST



        31





        Usine dite du Pouget



        LE TRUEL



        12





        Usine de Pradieres



        AUZAT



        09





        Usine de Pragnères



        GÈDRE



        65





        Usine dite de Pressy



        CLUSES



        74





        Usine de Quinson



        QUINSON



        04





        Usine de la chute de Randens



        RANDENS



        73





        Usine de la chute de Rivière de l'Est



        SAINTE-ROSE



        974





        Usine de la chute de Rizzanese



        SAINTE-LUCIE-DE-TALLANO



        2A





        Usine de Saint-Cassien



        TANNERON



        83





        Usine de Saint-Dalmas



        TENDE



        06





        Usine de la chute de Sainte-Croix



        SAINT-CROIX-DU-VERDON



        04





        Usine de Saint-Etienne-de-Cantalès



        SAINT-ETIENNE-CANTALÈS



        15





        Usine de Saint-Geniez-O-Merle



        SAINT-GENIEZ-Ô-MERLE



        19





        Centrale de Saint-Georges



        SAINT-GEORGES-DE-COMMIERS



        38





        Usine de Saint-Guillerme-II



        MONT-DE-LANS



        38





        Usine de Saint-Martin-Vesubie



        SAINT-MARTIN-VÉSUBIE



        06





        Usine de la chute de Saint-Pierre-Cognet



        SAINT-JEAN-D'HÉRANS



        38





        Usine de la chute de Sampolo



        LUGO-DI-NAZZA



        2B





        Usine de la chute de Sarrans



        SAINTE-GENEVIÈVE-SUR-ARGENCE



        12





        Usine de la Saussaz II



        SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE



        73





        Usine du Sautet



        PELLAFOL



        38





        Usine de la chute de Saut-Mortier



        CERNON



        39





        Usine de la chute de Serre-Ponçon



        LA BRÉOLE



        04





        Usine de Soulcem



        AUZAT



        09





        Usine de la chute de Sovenzia



        CALACUCCIA



        2B





        Usine de la chute de Takamaka I



        SAINT-BENOÎT



        974





        Usine de la chute de Takamaka II



        SAINT-BENOÎT



        974





        Usine de la chute de Tolla



        TOLLA



        2A





        Usine de Tramezaygues



        GÉNOS



        65





        Usine de la chute de Treignac



        TREIGNAC



        19





        Usine de la chute du Truel



        LE TRUEL



        12





        Usine de la chute du Mont-Cenis, dite usine de Villarodin



        AVRIEUX



        73





        Usine de Vinon



        VINON-SUR-VERDON



        83





        Usine de Vintrou



        LE VINTROU



        81





        Usine de la chute de Vouglan-Menouille



        CERNON



        39
      




Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'environnement - article L214-18 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-03-12 CITATION cible
    

Code de l'environnement - article L214-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-31 au 2023-03-12 CITATION cible
    

Décret n° 2010-1391 du 12 novembre 2010 fixant la liste des ouvrages hydroélectriques mentionnée au I de l'article L. 214-18 du code de l'environnement - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2010-11-12 CREE cible Décret n° 2010-1391 du 12 novembre 2010 fixant la liste des ouvrages hydroélectriques mentionnée au I de l'article L. 214-18 du code de l'environnement - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de l'environnement - article L214-18 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-31 au 2023-03-12


