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Article R432-1
Les espèces de la faune piscicole dont les frayères et les zones d'alimentation
et de croissance doivent être particulièrement protégées de la destruction par
l'article L. 432-3 sont réparties, par arrêté du ministre chargé de
l'environnement, entre les deux listes suivantes :
1° Sont inscrites sur la première liste les espèces de poissons dont la
reproduction est fortement dépendante de la granulométrie du fond du lit mineur
d'un cours d'eau. L'arrêté précise les caractéristiques de la granulométrie du
substrat minéral correspondant aux frayères de chacune des espèces ;
2° Sont inscrites sur la seconde liste les espèces de poissons dont la
reproduction est fonction d'une pluralité de facteurs, ainsi que les espèces de
crustacés.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'environnement - article L432-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-01-01 au 2006-07-18 CITATION cible
    

Code de l'environnement - article L432-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-31 au 2013-07-01 CITATION cible
    

Code de l'environnement - article L432-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-07-01 CITATION cible
    

Code de l'environnement - article L432-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-09-21 au 2002-01-01 CITATION cible
    

Décret n° 2008-283 du 25 mars 2008 relatif aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole et modifiant le code de l'environnement - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-03-25 CREE cible Décret n° 2008-283 du 25 mars 2008 relatif aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole et modifiant le code de l'environnement - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2008-04-23 CITATION cible Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-05-09


      2008-04-23 CITATION cible Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-05-09


      2008-04-23 CITATION cible Arrêté du 23 avril 2008 fixant la liste des espèces de poissons et de crustacés et la granulométrie caractéristique des frayères en application de l'article R. 432-1 du code de l'environnement - article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-05-09


      2019-12-17 CITATION cible Décret n° 2019-1400 du 17 décembre 2019 adaptant les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-09-02


      2999-01-01 CITATION source Code de l'environnement - article L432-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-09-21 au 2002-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'environnement - article R432-1-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-28


