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Article L321-17
Toute stratégie de gestion intégrée du trait de côte prend en compte la
contribution des écosystèmes côtiers à la gestion du trait de côte. Elle fixe
des objectifs relatifs à la connaissance et à la protection des espaces naturels
afin de permettre à ces écosystèmes de se régénérer et de s'adapter à de
nouvelles conditions environnementales et aux processus de transports
sédimentaires naturels d'accompagner ou de limiter le recul du trait de côte.

Références
Articles faisant référence à l'article


Ordonnance n° 2022-489 du 6 avril 2022 relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte - article 5 ENTIEREMENT_MODIF DEPLACE source
    

Références faites par l'article


      2022-04-06 DEPLACE cible Ordonnance n° 2022-489 du 6 avril 2022 relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


