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Article 1889
Néanmoins, si, pendant ce délai, ou avant que le besoin de l'emprunteur ait
cessé, il survient au prêteur un besoin pressant et imprévu de sa chose, le juge
peut, suivant les circonstances, obliger l'emprunteur à la lui rendre.

Références
Références faites par l'article


      CREATION source Loi 1804-03-09 promulguée le 19 mars 1804
    

