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Article 1794
Le maître peut résilier, par sa seule volonté, le marché à forfait, quoique
l'ouvrage soit déjà commencé, en dédommageant l'entrepreneur de toutes ses
dépenses, de tous ses travaux, et de tout ce qu'il aurait pu gagner dans cette
entreprise.

Références
Références faites par l'article


      CODIFICATION source Loi 1804-03-07
    

      CREATION source Loi 1804-03-07 promulguée le 17 mars 1804
    

