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Article 1791
S'il s'agit d'un ouvrage à plusieurs pièces ou à la mesure, la vérification peut
s'en faire par parties : elle est censée faite pour toutes les parties payées,
si le maître paye l'ouvrier en proportion de l'ouvrage fait.

Références
Références faites par l'article


      CODIFICATION source Loi 1804-03-07
    

      CREATION source Loi 1804-03-07 promulguée le 17 mars 1804
    

