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Article 593
Il peut prendre, dans les bois, des échalas pour les vignes ; il peut aussi
prendre, sur les arbres, des produits annuels ou périodiques ; le tout suivant
l'usage du pays ou la coutume des propriétaires.

Références
Références faites par l'article


      CODIFICATION source Loi 1804-01-30
    

      CREATION source Loi 1804-01-30 promulguée le 9 février 1804
    

