  
  
G/TBT/N/ISR/1065/Add.1  
2 octobre  2020 
(20-6713) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1er octobre 2 020, est distribuée à la demande de la délégation 
d'Israël . 
 
_______________  
 
 
Intitulé : SI 13209 part 3 : Child use and care articles - Baby carriers - Safety requirements and test 
methods : Sling carriers  (SI 13209 partie 3 : Articles de puériculture - Porte-bébés - Exigences de 
sécurité et méthodes d'essai : écharpes porte -bébés)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 5 janvier 2 020 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er septembre 2 020. 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ISR/final_measure/20_5877_00_
x.pdf 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ISR/final_measure/20_5877_01_
x.pdf 
Publication au Journal officiel d'Israël, Section des avis gouvernementaux, Avis n°  8369 
publié en mars  2020, puis modifié au moyen de l'Avis n°  8537 publié le 2 avril 2 020. 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la pré sentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/ISR/1065/Add.1  
- 2 - 
  Teneur : La norme SI 13209, partie 3, portant sur les écharpes porte -bébés est déclarée 
d'application obligatoire à compter du 1er septembre 2 020. 
__________  