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23 juin 2023 
(23-4328) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS CONCERNANT LA COMMUNICATION,  
LA MÉSINFORMATION ET LA DÉSINFORMATION RELATIVES AUX RISQUES  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LES ÉTATS -UNIS D'AMÉRIQUE  
Révision  
La communication ci -après, datée du 2 1 juin 2023, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Faisant fond sur le succès de l'atelier sur l'évaluation des risques, la gestion des risques et la 
communication sur les risques qui s'est tenu les 12 et 13  juillet 2021, les États -Unis d'Amérique ont 
proposé une séance thématique pour examiner plus en profondeur la communication sur les risques, 
l'accent étant mis sur les perceptions du public concernant les questions relatives à l'alimentation, 
la technologie, la santé et l'environnement . Il s'agit d'un thème d'actualité dont l'examen par le 
Comité SPS est pertinent, car les autorités de réglementation du monde entier sont de plus en plus 
exposées à une information provenant de sources multiples, dont certaines peuvent avoir des biais 
ou des objectifs spécifiques qui ne sont pas fondés sur des données scientifiques ou sur les risques 
et ne contribuent pas à l'élaboration de mesures SPS justifiées . Cette séance aura pour but 
d'analyser les concepts relatifs à la m anipulation de l'information et leur pertinence dans le contexte 
de l'Accord SPS et de sa mise en œuvre . Les intervenants mettront l'accent sur l'évolution de la 
mésinformation et de la désinformation, y compris leurs effets possibles sur les décisions en matière 
de politiques, la manière dont elles sont diffusées au regard des questions relatives à la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires agricoles et la manière dont les Membres peuvent les identifier 
et y remédier dès leur apparition.  
Les Membres s ont invités à présenter leurs contributions au programme et à proposer des 
intervenants d'ici au 1 8 août 2023. 
 G/SPS/GEN/2067/Rev.1  
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  SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS 2023  
COMMUNICATION, MÉSINFORMATION ET DÉSINFORMATION RELATIVES AUX RISQUES  
PROJET D'ORDRE DU JOUR  
1. Qu'est -ce que la désinformation/la mésinformation?  
2. Pertinence dans le domaine SPS : Questions d'actualité concernant la perception des risques 
pour les consommateurs, la désinformation/la mésinformation et la gestion des risques SPS.  
a. Point de vue des Membres  
b. Point de vue des entreprises  
c. Point de vue des consommateurs  
d. Point de vue des milieux universitaires  
3. Comment en sommes -nous arrivés là et que faire à présent ? On peut citer, par exemple, 
l'évolution et les effets de la désinformation et de la mésinformation dans le domaine SPS et 
les stratégies visant à traiter ces problèmes, y compris les rôles et les responsabilités, la 
communication avec les vérificateurs des faits, la militarisation de l'information, les influenceurs 
des réseaux sociaux et la communication proactive.  
a. Point de vue des Membres  
b. Point d e vue des entreprises  
c. Point de vue des milieux universitaires  
4. Discussion – Prochaines étapes  
a. Pour les Membres  
b. Pour le Comité  
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