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8 août 2021 
(22-5944) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 8 août 2 022, est distribuée à la demande de la délégation de 
l'Ouganda . 
 
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Intitulé : DUS D EAS 1017 -1:2019, Sanitary appliances (Vitreous china) - Part 1 : General 
requirements  (Appareils sanitaires (porcelaine vitrifiée) - Partie 1 : Exigences générales), première 
édition.  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date: 
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 14 décembre 2 021 
[ ] Publication de la mesure notifiée - date: 
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://webstore.unbs.go.ug/  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Ouganda informe les Membres de l'OMC que le projet de norme ougandaise DUS D EAS 
1017-1:2019 (Appareils sanitaires (porcelaine vitrifiée) - Partie 1 : Exigences générales, première 
édition), notifié au moyen du document G/TBT/N/UGA/1167, a été adopté le 14  décembre  2021. La 
norme ougandaise US EAS 1017 -1:2021 (Appareils sanitaires (porcelaine vitrifiée) - Partie 1 : 
Exigences générales, première édition) peut être acheté en ligne via le lien: 
https://webstore.unbs.go.ug/  
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  