  
  
G/TBT/N/BDI/269/Add.1  
G/TBT/N/KEN/1298/Add.1  
G/TBT/N/RWA/704/Add.1  
G/TBT/N/TZA/823/Add.1  
G/TBT/N/UGA/1678/Add.1  
12 décembre  2023 
(23-8471) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 1 décembre 2 023, est distribuée à la demande des délégations 
du Burundi , du Kenya , de l' Ouganda , du Rwanda  et de la Tanzanie . 
 
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Titre : DEAS 333 :2022 . Edible sesame (simsim) oil - Specification  (Huile de sésame (simsim) 
alimentaire - Spécifications)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 25 août 2 023 
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : Le Burundi, le Kenya, l'Ouganda, le Rwanda et la Tanzanie souhaitent informer les 
Membres de l'OMC que le projet de norme est -africaine D EAS 333 :2022 (Huile de sésame (simsim) 
alimentaire - Spécifications), notifié dans le document G/TBT/N/BDI/269 - G/TBT/N /KEN/1298 - 
G/TBT/N/RWA/704 - G/TBT/N/TZA/823 - G/TBT/N/UGA/1678, a été adopté par le Conseil des 
ministres de la Communauté de l'Afrique de l'Est le 2 5 août 2 023 en tant que EAS 333 :2022 (Huile 
de sésame (simsim) alimentaire - Spécifications).  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BDI/269/Add.1 • G/TBT/N/KEN/1298/Add.1 • G/TBT/N/RWA/704/Add.1 • 
G/TBT/N/TZA/823/Add.1 • G/TBT/N/UGA/1678/Add.1  
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  Une copie de ce document peut être obtenue via le lien suivant moyennant le paiement d'une 
redevance de base: https://webstore.kebs.org  
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