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26 septembre  2023 
(23-6402) Page: 1/1 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information   
 
  
QUESTIONS DE MISE EN ŒUVRE DÉCOULANT DE LA CM12 – 
AMÉLIORATION  DU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE L'ATI  
PROPOSITIONS ADOPTÉES PAR LE COMITÉ  
Le 12 septembre  2023, suivant une procédure écrite dans le document JOB/IT/36 , le Comité de l'ATI 
a adopté les propositions suivantes:  
i) prolonger le délai minimum pour la distribution de l'aérogramme (avis de convocation) 
et de la liste des points de l'ordre du jour proposés à 15 jours avant chaque réunion 
formelle, au lieu de la pratique actuelle de 10 jours1; et 
ii) adopter e -Agenda à titre d'essai.2 
__________  
 
1 L'application de cette proposition commencera pour la réunion formelle du Comité prévue le 
19 octobre  2023.  
2 Cette proposition sera appliquée à titre d'essai pour la réunion formelle du Comité prévue en 
avril 2024.  