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14 décembre  2020 
(20-9021) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 4 décembre 2 020, est distribuée à la demande de la 
délégation du Japon . 
 
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Intitulé : Partial Amendment of Regulations for Radio Equipment (Modification partielle du 
Règlement relatif aux équipements radioélectriques)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 10 décembre 2 020 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
Comme indiqué dans le document G/TBT/N/JPN/666 du 2 9 juillet 2 020, les révisions 
sont entrées en vigueur le 1 0 décembre 2 020. Les textes des révisions, en japonais, 
sont disponibles sur le site Web du Ministère de l'intérieur et des communications.  
1) Ordonnance ministérielle portant sur les révisions partielles du Règlement 
d'application de la Loi sur les radiocommunications e t de l'Ordonnance ministérielle 
portant réglementation des équipements radioélectriques (O rdonnance ministérielle du 
Ministère de l 'intérieur et des communications no 113 de 2020) 
https://www.soumu.go.jp/menu_hourei/s_shourei.html  
2) Notification qui révise partiellement l'avis (du MPT n° 49 de 1989) afin de définir les 
prescriptions techniques applicables aux équipements qui n'ont pas besoin d'être logés 
dans le boîtier d'un équipe ment radio, les équipements de limitation du temps de 
transmission, et une fonction de détection de porteuse, etc. (notification du Ministère 
de l'intérieur et des communications n°374 -381 de 2020)  
https://www.soumu.go.jp/menu_hourei/s_kokuji.html  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir tout 
autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives d'interprétation.  G/TBT/N/JPN/666/Add.1  
- 2 - 
  [ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : - 
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