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26 juin 2023 
(23-4371) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Korea Forest Service  - KFS (Service coréen des forêts)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observatio ns concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
189, Cheongsa -ro, seo -gu, 
Daejeon, 35208  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 42 481 4085  
Courrier électronique: forest20g@korea.kr  
Site Web: http://www.forest.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Bois ignifugés, WPC, contreplaqué, panneaux de fi bres, OSB, parquets, 
granulés de bois, copeaux de bois, briquettes de bois, charbon  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft of A Partial 
Amendment of Criteria for standard Dimensions and Quality of Timber Products  (Projet 
de modi fication partielle des critères relatifs aux dimensions standard et à la qualité des 
produits de bois d'œuvre), 119 pages, en coréen  
6. Teneur : 1. Ajout de normes industrielles coréennes (KS) relatives à chaque produit.  
2. Ajout du contreplaqué d'emballage et du contreplaqué à âme dans les types de 
contreplaqué, établissement des normes de qualité correspondantes et identification de 
termes.  
3. Modification de la classification et de l'indication de l'ignifugation pour se conformer  à 
l'Avis 2023 -24 du Ministère de l'aménagement du territoire et des transports (Normes 
pour la reconnaissance et la gestion de la qualité des matériaux de construction).  
4. Alignement des normes de qualité relatives aux granulés et aux copeaux de bois avec 
les normes coréennes et les normes ISO.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité.  G/TBT/N/KOR/1151  
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  8. Documents pertinents:  
National Institute of Forest Science Announcement 2023 -170 (9 juin 2023) 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, 
Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 43 870 5315  
Fax: (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@korea.kr  
Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KOR/23_10591_00_x.pdf  
 