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9 mai 2019  
(19-3174) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant:  OUGANDA   
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) :Chaussures pour enfants ; Chaussures, guêtres et articles analogues; parties 
de ces objets (SH 64); Chaussures  (ICS 61.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS DEAS 944 -1:2019, 
Footwear — Specification for children’s shoes — Part 1: (2 years and below), First Edition  
(Chaussures – Spécifications pour les chaussures pour enfants – Partie 1: 2 ans et moins, 
première édition), 25 page(s), en anglais.  
6. Teneur:  Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applica bles aux chaussures  pour enfants (2 ans et moins ). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant:  Information des consommateurs, étiquetage; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes; exigences en mat ière de qualité; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges.  
8. Documents pertinents :  
1. ISO 2589, Cuir -- Mesurage de l'épaisseur  
2. ISO 3376, Cuir -- Détermination de la résistance à la traction et de l'allongement  
3. ISO 3377, Cuir -- Détermination de la résistance au déchirement  
4. ISO 11640, Cuir -- Solidité au frottement en va -et-vient 
5. ISO 11644, Cuir -- Essai d'adhérence du finissage  
6. BS 2782, Method of testing plastics  
7. ISO 105 B02, Textiles -- Essais de solidité des c oloris -- Partie B02: Solidité des 
coloris à la lumière artificielle: Lampe à arc au xénon  G/TBT/N/UGA/1070  
 
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  8. ISO 12947 -2, Textiles -- Détermination de la résistance à l'abrasion des étoffes 
par la méthode Martindale -- Partie 2: Détermination de la détérioration de 
l'éprouv ette 
9. ISO 4045, Cuir -- Détermination du pH  
10. ISO 11644, Cuir -- Essai d'adhérence du finissage  
11. ISO 3380, Cuir -- Détermination de la température de rétraction  
12. ISO 20871, Chaussures -- Méthodes d'essai applicables aux semelles d'usure -- 
Résistance à l'abrasi on 
13. ISO 2588, Cuir -- Échantillonnage -- Nombre d'unités élémentaires de 
l'échantillon global  
14. ISO 4044, Cuir -- Préparation des échantillons pour essais chimiques  
15. ISO 17072 -1, Cuir -- Détermination chimique de la teneur en métal -- Partie 1: 
Métaux extracti bles 
16. ISO 17075 -1, Cuir -- Détermination chimique de la teneur en chrome (VI) du cuir 
-- Partie 1: Méthode colorimétrique  
17. ISO 17075 -2, Cuir -- Détermination chimique de la teneur en chrome (VI) du cuir 
-- Partie 2: Méthode chromatographique  
18. ISO 17233, Cuir -- Essais physiques et mécaniques -- Détermination de la 
température de fissuration à froid des revêtements de surface  
19. ISO 20344, Équipement de protection individuelle -- Méthodes d'essai pour les 
chaussures  
20. ISO 15702, Cuir -- Essais de solidité des teintu res -- Solidité des teintures au 
lavage en machine  
21. ISO 16177, Chaussures -- Résistance à la fissuration et à sa croissance -- Méthode 
de flexion de la ceinture  
22. ISO 15703, Cuir -- Essais de solidité des teintures -- Solidité des teintures au 
lavage doux  
23. ISO 4048, Cuir -- Essais chimiques -- Dosage des matières solubles dans le 
dichlorométhane et des acides gras libres  
24. ISO 4047 , Cuir -- Dosage des cendres sulfatées totales et des cendres sulfatées 
insolubles dans l'eau  
25. ISO 17130 , Cuir -- Essais physiques et m écaniques -- Détermination des 
variations dimensionnelles  
26. ISO 2420 , Cuir -- Essais physiques et mécaniques -- Détermination de la masse 
volumique apparente et de la masse surfacique  
27. ISO 48 -4, Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique -- Détermination de la d ureté 
-- Partie 4: Dureté par pénétration par la méthode au duromètre (dureté Shore)  
28. ISO 48 -3, Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique -- Détermination de la dureté 
-- Partie 3:  Dureté sous charge constante au moyen de l'échelle de très faible 
dureté (VLRH)  
29. ISO 48 -2, Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique -- Détermination de la dureté 
-- Partie 2:  Dureté comprise entre 10 DIDC et 100 DIDC  
30. ISO 868 , Plastiques et ébonite -- Déterm ination de la dureté par pénétration au 
moyen d'un duromètre (dureté Shore)  
31. ISO 4684 , Cuir -- Essais chimiques -- Détermination des matières volatiles  
32. ISO 17489 , Cuir -- Essais chimiques -- Détermination de la teneur en tanin dans 
les agents de tannage syn thétiques  G/TBT/N/UGA/1070  
 
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  33. ISO 3378 , Cuir -- Essais physiques et mécaniques -- Détermination de la 
résistance à la gerçure de la fleur et indice de gerçure  
34. ISO 3379 , Cuir -- Détermination de l'extension et de la résistance à la traction de 
la surface (méthode de la bille)  
35. ISO 17694 , Chaussures -- Méthodes d'essai pour les tiges et les doublures -- 
Résistance à la flexion  
36. ISO 17708 , Chaussures -- Méthodes d'essai applicables à la chaussure entière -- 
Liaison tige/semelle  
37. ISO/TR 20572 , Chaussures -- Exigences de performance pour les composants des 
chaussures -- Accessoires  
38. ISO 2589, Cuir -- Mesurage de l'épaisseur  
39. BS 2782, Method of testing plastics  
40. ISO 105 B02, Textiles -- Essais de solidité des coloris -- Partie B02: Solidité des 
coloris à la lumière artificielle: Lampe à a rc au xénon  
41. ISO 12947 -2, Textiles -- Détermination de la résistance à l'abrasion des étoffes 
par la méthode Martindale -- Partie 2: Détermination de la détérioration de 
l'éprouvette  
42. ISO 2588, Cuir -- Échantillonnage -- Nombre d'unités élémentaires de 
l'échantillon global  
43. ISO 4044, Cuir -- Préparation des échantillons pour essais chimiques  
9. Date projetée pour l'adoption:  juin 2020  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus:  point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme :  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/UGA/19_2742_00_e.pdf  
 