RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/485 DE LA COMMI SSION 
du 22 mars 2021 
concer nant l’autorisat ion en tant qu’additifs alimentaires de l’huile essentielle de gingembre tirée de 
Zingiber officinale Roscoe pour toutes les espèces animales, de l’oléorésine de gingembre tirée de 
Zingiber officinale Roscoe pour les poulets d’eng raissement, les poules pondeuses, les dindons 
d’eng raissement, les porcelets, les porcs d’eng raissement, les truies, les vaches laitières, les veaux 
d’eng raissement (aliment d’allaitement), les bovins d’eng raissement, les ovins, les capr ins, les lapins, 
les poissons et les animaux de compagnie, ainsi que de la teinture de gingembre tirée de Zingiber 
officinale Roscoe pour les chevaux et les chiens 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation. Son article 10, paragraphe 2, 
prévoi t la réévaluation des additifs autori sés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). 
(2) L’huile essentielle, l’oléorésine et la teinture de gingem bre tirées de Zingiber officinale Roscoe ont été autor isées sans 
limitation dans le temps conf ormément à la directive 70/524/CEE en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de 
tout es les espèces animales. Ces additifs ont ensuite été inscr its au registre des additifs pour l’alimentation animale 
en tant que produits existants, conf ormément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003. 
(3) Conf ormément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, lu en combinaison avec l’article 7 
dudit règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l’huile essentielle de gingembre tirée de 
Zingiber officinale Roscoe pour tout es les espèces animales, de l’oléorésine de ginge mbre tirée de Zingiber officinale 
Roscoe pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses, les dindons d’engraissement, les porcelets, les porcs 
d’engraissement, les truies, les vaches laitières, les veaux d’engraissement (aliment d’allait ement), les bovins 
d’engraissement, les ovins, les capr ins, les lapins, les poissons et les animaux de compag nie, ainsi que de la teinture 
de gingemb re tirée de Zingiber officinale Roscoe pour les chevaux et les chiens. 
(4) Le demandeur a souhaité que l’utilisation de l’huile essentielle de gingemb re, de l’oléorésine de ginge mbre et de la 
teinture de ginge mbre tirées de Zingiber officinale Roscoe soit aussi autor isée dans l’eau d’abreuvement. Le règlement 
(CE) no 1831/2003 ne permet tout efois pas que l’utilisation de «substances aromatiques» dans l’eau d’abreuvement 
soit autorisée. Par conséquent, l’utilisation d’huile essentielle de gingembre, d’oléorésine de gingemb re et de teinture 
de gingemb re tirées de Zingiber officinale Roscoe dans l’eau d’abreuvement ne devrait pas être autorisée. 
(5) Le demandeur a souhaité que ces additifs soient classés dans la catégor ie des «additifs sensor iels» et dans le groupe 
fonctionnel des «substances aromatiques». La demande était accompag née des informations et documents requis au 
titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. 
(6) Dans son avis du 7 mai 2020 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, l’huile essentielle de gingem bre, l’oléorésine de gingem bre et la teinture 
de gingem bre tirées de Zingiber officinale Roscoe n’ont pas d’effe ts néfastes sur la santé animale, la santé du 
consommateur ou l’env ironnement. L’Autorité a également conclu que l’huile essentielle de gingembre, l’oléorésine 
de gingembre et la teinture de gingemb re tirées de Zingiber officinale Roscoe devraient être considérées comme des 
irritants cutanés, des irritants oculaires et des irritants pour les voies respirato ires ainsi que comme des sensibilisants 
cutanés. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour 
prévenir les effets néfast es sur la santé humaine, en particulier en ce qui concer ne les utilisateurs de l’additif. 
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concer nant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 
14.12.1970, p. 1).
(3)EFSA Journal, 2020, 18(6):6147.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.3.2021                                                                                                                                           L 100/3   (7) L’Autorité a conclu que, comme l’huile essentielle de gingembre, l’oléorésine de ginge mbre et la teinture de 
gingemb re tirées de Zingiber officinale Roscoe sont reconnues comme aromatisante s pour les denrées alimentaires et 
que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, 
aucune autre démonstration de l’efficacité n’est jugée nécessaire. L’Autorité juge inutile de prévoi r des exigenc es 
spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a aussi vérifié le rappor t sur les 
méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présent é par le laboratoire de référen ce désigné dans 
le règlement (CE) no 1831/2003. 
(8) Il ressor t de l’évaluation de l’huile essentielle de gingembre, de l’oléorésine de gingemb re et de la teinture de 
gingemb re tirées de Zingiber officinale Roscoe que les conditions d’autoris ation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no  
1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autor iser l’utilisation de ces substances selon les modalités prévues à 
l’annex e du présent règlement. 
(9) Il y a lieu de prévoir des restr ictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier , une 
teneur recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation animale. Il convi ent que 
l’étiquette des prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée. 
(10) Le fait que l’utilisation de l’huile essentielle de ginge mbre, de l’oléorésine de ginge mbre et de la teinture de gingembre 
tirées de Zingiber officinale Roscoe en tant que substances aromatiques n’est pas autorisée dans l’eau d’abreuvement 
n’exclut pas leur utilisation dans les aliments composés qui sont administrés dans de l’eau. 
(11) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation des substances concer nées, il convi ent de prévoi r une période transito ire pour permettre aux parties 
intér essées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de cette autorisation. 
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Auto risation 
Les substances spécifi ées en annexe, qui appar tiennent à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques», sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en 
annexe. 
Article 2 
Utilisation dans l’eau d’abreuv ement 
Les substances autorisées spécifi ées en annexe ne peuvent pas être utilisées dans l’eau d’abreuvement. 
Article 3 
Mesures transit oires 
1. Les substances spécif iées en annex e et les prémélange s contenant ces substances, qui sont produits et étiquet és avant 
le 12 octobre 2021 conf ormément aux règles applicables avant le 12 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le 
march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants. 
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 12 avril 2022, conf ormément aux règles applicables avant le 
12 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 100/4                                                                                                                                           23.3.2021   3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 12 avril 2023, conf ormément aux règles applicables avant le 
12 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à l’alimentation d’animaux non producteu rs de denrées alimentaires. 
Article 4 
Entrée en vigueur 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 22 mars 2021.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.3.2021                                                                                                                                           L 100/5   ANNEXE 
Numéro 
d’identi -
fication 
de 
l’additif Nom du 
titulaire 
de 
l’autori -
sation Additif Composition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyse Espèce animale ou 
catég orie 
d’animaux Âge 
maxi -
mal Teneur 
mini -
male Teneur 
maxi -
male 
Autres dispositions Fin de la période 
d’autorisati on mg de substance 
active par kg 
d’aliment complet 
pour animaux 
ayant une teneur 
en humidité de 
12 % 
Catégor ie: additifs sensor iels 
Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques 
2b489- 
eo - Huile 
essentielle de 
gingemb re Composition de l’additif 
Huile essentielle obtenu e par distillation à la 
vapeur de rhizomes séché s de Zingiber officinale 
Roscoe. 
Caractér isation de la substance activ e 
Huile essentielle obtenu e par distillation à la 
vapeur de rhizomes séché s de Zingiber officinale 
Roscoe conf ormément à la définition du Conseil 
de l’Europe  (1). 
— α-Zingibérène: 29 – 40 % 
— β-Sesquiphéllandrène: 8 – 14 % 
— ar-Curcumène: 5 – 12 % 
— α-Farnésène: 4 – 10 % 
— Cam phène: 2 – 10 % 
— β-Bisabolène: 2 – 9 % 
Numéro CAS: 8007-08-7, 
Numéro EINECS: 283-634-2 
Numéro FEMA: 2522 
Numéro CoE: 489 
Sous forme liquide. 
Méthodes d’analy se  (2) 
Pour la quantification de l’α-zingibérène, du 
β-sesquiphéllandrène et de l’ar-curcumène dans 
l’additif pour l’alimentation animale: 
— chromatographie en phase gazeuse couplée à 
une spectrométr ie de masse (CG-SM) (en 
mode bala yage compl et) selon la méthode Toutes les 
espèces animales - - - 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange. 
2.Les conditions de stoc kage et la sta­
bilité au traite ment ther mique doi­
vent être indiquées dans le mode 
d’emploi de l’additif et des prémélan ­
ges. 
3.L’étiquette de l’additif et des prémé ­
langes doit compor ter la mention 
suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kilo de l’aliment 
compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidit é de 12 %: 
— veaux d’engraissement (aliment 
d’allaite ment):80 mg, 
— autres espèces ou catégo ries 
d’animaux: 20 mg.» 
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélang e devait abou ­
tir à un dépassement des tene urs fixées 12 avril 2031 FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 100/6                                                                                                                                           23.3.2021   du verrouillage des temps de rétention (ou 
substances standard des marqueurs phyto­
chimiques) avec (ou sans) chromat ographie 
en phase gazeuse couplée à une détection 
par ionisation de flamme (GC-FID) selon la 
méthode normalisée ISO 11024. au point 3, cette étiquette doit com ­
porter la mention des groupes fonc­
tionnels, numéro d’identif ication et 
dénomination de la substance active 
ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajout ée. 
5.Le mélang e d’huile essentielle de gin­
gembre et d’autres additifs autor isés 
proven ant de Zingiber officinale Ros­
coe n’est pas autori sé dans l’alimen ­
tation des animaux. 
6.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélange s, des procédures 
opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au 
minimum par de telles procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, comprenant 
une protection respirato ire, des lu­
nettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b489- 
or  Oléorésine de 
gingemb re Composition de l’additif 
Oléorésine de gingembre obte nue par distillation 
à la vapeur et extraction au solvant des rhizomes 
séché s de Zingiber officinale Roscoe. 
Caractér isation de la substance activ e 
Oléorésine de gingembre obte nue par distillation 
à la vapeur et extraction au solvant des rhizomes 
séché s de Zingiber officinale Roscoe 
conf ormément à la définition du Conseil de 
l’Europe (1). —Poulets d’en ­
graissement 
—Poules pon ­
deuses 
— Dindons 
d’engraisse ­
ment 
— Porcelets 
—Porcs d’en ­
graissement 
— Truies 
—Vache s laitiè ­
res 
—Veaux d’en ­
graissement 
(aliment d’al­
laite ment) - - - 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange. 
2.Les conditions de stoc kage et la sta­
bilité au traite ment ther mique doi­
vent être indiquées dans le mode 
d’emploi de l’additif et des prémélan ­
ges. 12 avril 2031 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.3.2021                                                                                                                                           L 100/7   Huile essentielle: 25 – 30 (m/m) 
Gingérols totaux: 0,5 – 8 % (m/m) 
— 6-Gingé rol 
— 8-Gingé rol 
— 10-Gingéro l 
Shog aols totaux: 3 – 6 % (m/m) 
— 6-Shogaol 
— 8-Shogaol 
Humidité et compo sés volatiles: 25 – 30 (m/m) 
Numéro CoE: 489 
Sous forme liquide. 
Méthodes d’analy se (2) 
Pour la quantification des marqueurs 
phytochimiques: gingé rols totaux et shog aols 
totaux dans l’additif pour l’alimentation animale 
(oléorésine de gingem bre): 
—chromatographie liquide à haute perfor ­
mance (CLHP) avec détec tion spectrophoto ­
métr ique (UV) – ISO 13685 —Bovin s d’en ­
graissement 
— Ovins et 
capr ins 
— Chevaux 
— Lapins 
— Poissons 
— Animaux de 
compag nie  3.L’étiquette de l’additif et des prémé ­
langes doit compor ter la mention 
suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kilo de l’aliment 
compl et pour animaux ayant une 
tene ur en humidit é de 12 % et, pour les 
aliments d’allait ement, une teneur en 
humidité de 5,5 %: 
— poulets d’engraissement : 5 mg, 
— poules pondeuses et lapins: 
7 mg, 
— dindons d’engraissement : 6 mg, 
— porcelets: 8 mg, 
— porcs d’engraissement : 10 mg, 
— truies: 13 mg, 
— vach es laitières: 12 mg, 
— veaux d’engraissement (aliment 
d’allaite ment): 21 mg, 
— bovin s d’engraissement : 19 mg, 
—ovins, capr ins, chevaux et pois ­
sons: 20 mg, 
— animaux de compagnie: 1 mg.» 
4.Si l’utilisation de la dose proposée sur 
l’étiquette du prémélang e devait abou ­
tir à un dépassement des tene urs fixées 
au point 3, cette étiquette doit com ­
porter la mention des groupes fonc­
tionnels, numéro d’identif ication et 
dénomination de la substance active 
ainsi que la quantité de substance ac­
tive ajout ée. 
5.Le mélange d’oléorésine de gingem ­
bre et d’autres additifs autori sés pro­
venant de Zingiber officinale Roscoe 
n’est pas autori sé dans l’alimentation 
des animaux. FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 100/8                                                                                                                                           23.3.2021   6.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélange s, des procédures 
opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au 
minimum par de telles procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, comprenant 
une protection respirato ire, des lu­
nettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
2b489- 
t  Teinture de 
gingemb re Composition de l’additif 
Teinture de ginge mbre obtenu e par extraction de 
rhizomes séch és broyés de Zingiber officinale 
Roscoe à l’aide d’un mélang e éthanol/eau. 
Caractér isation de la substance activ e 
Teinture de ginge mbre obtenu e par extraction de 
rhizomes séch és broyés de Zingiber officinale 
Roscoe à l’aide d’un mélang e éthanol/eau 
conf ormément à la définition du Conseil de 
l’Europe  (1). 
Solvant (éthanol/eau, 90/10): 97 – 98 % (m/m) 
Matière sèche : 2 – 3 % (m/m) 
Gingérols totaux: 0,14 – 0,11 % (m/m) 
— 6-Gingé rol 
— 8-Gingé rol 
— 10-Gingéro l 
Shog aols totaux: 0,043 – 0,031 % (m/m) 
— 6-Shogaol 
— 8-Shogaol 
Méthodes d’analy se (2) — Chevaux 
— Chiens - - - 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange. 
2.Les conditions de stoc kage et la sta­
bilité au traite ment ther mique doi­
vent être indiquées dans le mode 
d’emploi de l’additif et des prémélan ­
ges. 
3.L’étiquette de l’additif et des prémé ­
langes doit compor ter la mention 
suivante: 
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kilo de l’aliment 
compl et pour animaux ayant une 
teneur en humidit é de 12 %: 
— chevaux: 1,58 mL 
— chiens: 1,81 mL.» 
4.Si l’utilisation de la dose proposée 
sur l’étiquette du prémélange devait 
aboutir à un dépassement des te­12 avril 2031 FR Jour nal officiel de l’Union européenne 23.3.2021                                                                                                                                           L 100/9   Pour la quantification des marqueurs 
phytochimiques: gingé rols totaux et shog aols 
totaux dans l’additif pour l’alimentation animale 
(teinture de gingem bre): 
—chromatographie liquide à haute perfor ­
mance (CLHP) avec détec tion spectrophoto ­
métr ique (UV) — ISO 13685 neurs fixées au point 3, cette éti­
quette doit compo rter la mention 
des groupes fonctionnels, numéro 
d’identif ication et dénomination de 
la substance active ainsi que la quan ­
tité de substance active ajoutée. 
5.Le mélang e de teinture de gingem bre 
et d’autres additifs autor isés prove ­
nant de Zingiber officinale Roscoe 
n’est pas autori sé dans l’alimentation 
des animaux. 
6.Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale établissent, à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélange s, des procédures 
opérationnelles et des mesures orga ­
nisationnelles pour parer aux risques 
d’inhalation et de contact cutané ou 
oculaire. Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés ou réduits au 
minimum par de telles procédures et 
mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, comprenant 
une protection respirato ire, des lu­
nettes de sécur ité et des gants, est 
oblig atoire lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélange s. 
(1) Natur al sources of flavourings – Rappor t no 2 (2007).
(2) La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 100/10                                                                                                                                         23.3.2021   