  
  
G/TBT/N/ARE/588, G/TBT /N/BHR/675  
G/TBT/N/KWT/646, G/TBT/N/OMN/505  
G/TBT/N/QAT/655, G/TBT/N/SAU/1303 
G/TBT/N/YEM/262  
10 août 2023 
(23-5470) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Qatar General Organization for Standardization  (Organisation générale de normalisation 
du Qatar)  
Standards and Metrology Department  (Département des normes et de la métrologie)  
P.O. Box 23277  
Doha (État du Qatar)  
Courrier électronique: standard@qatar.net.qa  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est dif férent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Fruits et produits dérivés (ICS  67.080.10).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue( s) du texte notifié : Jams, Jellies and 
Marmalade  (Confitures, gelées et marmelades), 13  pages en anglais, 14  pages en arabe.  
6. Teneur : Le règlement technique notifié s'applique aux confitures, gelées et marmelades 
destinées à la consommation directe, y c ompris la restauration, ou au reconditionnement 
si besoin est.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et pr otection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité . 
8. Documents pertinents:  
Norme du Codex CXS 296 -2020 
NORME POUR LES CONFITURES, GELÉES ET MARMELADES  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  G/TBT/N/ARE/588 • G/TBT/N/BHR/675 • G/TBT/N/KWT/646 • G/TBT/N/OMN/505 • 
G/TBT/N/QAT/655 • G/TBT/N/SAU/1303 G/TBT/N/YEM/262  
- 2 - 
  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/QAT/23_11656_00_e.pdf  
https://members.wto.org/cr nattachments/2023/TBT/QAT/23_11656_00_x.pdf  
 