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28 octobre  2021 
(21-8178) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 7 octobre 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Revocation of items concerning the risk classification of economic activities associated with 
the acts of release - Inmetro  (Abrogation de certains éléments en ce qui concerne la classification 
des risques des activités économiques associées aux actes relatifs à l'octroi d'autorisation sous la 
responsabilité d'INMETRO)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 22 octobre 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er novembre 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002853.pdf  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-433-de-15-de-outubro -de-2021-
353973483  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la  mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie (INMETRO) a publié 
l'Arrêté n°  433 du 15 octobre 2021 , qui porte approbation du Règlement technique établissant les 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/907/Add.14  
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  exigences en matière de qualité et d'évaluation de la conformité pour le rechapage des pneumatiques 
- Consolidé . 
Seront abrogés à la date d'entrée en vigueur de l'Arrêté notifié : 
- Point XXI de l'article 18 et point VII de l'article 19 de l'Arrêté INMETRO n°  258 du 6 août 2 020, 
publié dans le Journal officiel du 7 août 2 020, section 1, page 25 et précédemment notifié sous la 
cote G/TBT/N/BRA/907/Add.1.  
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