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24 novembre  2023 
(23-7947) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 4 novembre 2 023, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
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Intitulé : Amendment of Inmetro Ordinance nº 140, 21 March 2022 (Modification de l'Arrêté 
INMETRO n°  140 du 2 1 mars 2 022) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 16 novembre 2 023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1 décembre 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-515-de-10-de-novembro -de-2023-*-
523245417  
https://sistema -sil.inmetro.gov. br/rtac/RTAC003009.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie (INMETRO) a publié l'Arrêté 
n° 515 du 1 0 novembre 2 023, qui porte modification de l'Arrêté INMETRO n° 140 du 2 1 mars 2 022 
portant approbation du Règlement technique établissant les exigences en matière de qualité et les 
prescriptions régissant l'évaluation de la conformité applicables aux équipements de production, de 
conditionnement et de stockage de l'énergie électrique des systèmes photovoltaïques - consolidé, 
notifié sous la cote G/TBT/N/BRA/344/Rev.1/Ad d.1. 
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  