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14 mars 2022 
(22-2258) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Standards, Metrology a nd Quality Organization  - SASO (Organisation de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P. O .BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11) 4520000 int. (1378 -1381-1383)  
Fax: +966(11) 4520193, +966(11)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules routiers en général ( ICS 43 .020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : MOTOR VEHICLES - 
DIMENSIONS AND WEIGHTS  (Véhicules automobiles - Dimensions et poids)  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur la longueur, la largeur, la hauteur, le poids total en 
charge et le poids par essieu maximaux admissibles des autocars, des camions, des 
remorques, des semi -remorques et des camions à double remorque utilisés sur route.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges ; Réduction 
des coûts et accroissement de la productivité  
8. Documents pertinents:  
Le document notifié porte actualis ation de la norme S ASO 469 :2008 " MOTOR VEHICLES 
- DIMENSIONS AND WEIGHTS " (Véhicules automobiles - Dimensions et poids) . La norme 
a été actualisée pour devenir : SASO 400 /1984 " Motor Vehicles - Conformity Certificates  
" (Véhicules automobiles - Certificats de conformité)  
9. Date projetée pour l'adoption : 18 octobre 2 021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 18 janvier 2 022 G/TBT/N/SAU/1231  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 30 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Arabia Standards Organization (SASO)  
P.O. Box 3437  
Riyadh  
11471  
+966(1)4520133 ; int.1380 ; int.1382 ; int.1383  
Fax: +966 (1) 4530035  
ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/SAU/22_2210_00_e.pdf  
 