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16 mars 2021 
(21-2169) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metro logy and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P. O .BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11)  252 int. (1378 -1381-1383)  
Fax +966(11)  4520193, +966(11)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Carrosserie et éléments de carrosserie ( ICS 43.040.60).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Motor Vehicles -Front 
Underrun Protective Devices for Trucks (Véhicules automobiles - Dispositifs de protection 
anti-encastrement av ant pour camions), 27 pages en arabe, 25 pages en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée porte sur les exigences applicables aux dispositifs de 
protection anti -encastrement avant pour camions d'une masse maximale supérieure à 
3,5 tonnes utilisés pour le transport de marchandises . Elle ne s'applique pas aux véhicules 
hors route ni aux véhicules dont l'utilisation est incompatible avec la réglementation de 
la protection anti -encastrement avant.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problème s urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
SASO 469 "Motor Vehicles - Weights and Dimensions ". 
9. Date projetée pour l'adoption : 8 avril 2021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à  compter de la date d'adoption  G/TBT/N/SAU/1181  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 25 mars 2021 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Arabia Standards Organization (SASO)  
P.O. Box 3437  
Riyadh  
11471  
+966(11)252 ; int. 1380 ; int.1382 ; int.1383  
+966  (1) 4530035 (Fax)  
ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachment s/2021/TBT/SAU/21_1761_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/SAU/21_1761_00_x.pdf  
 