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3 novembre  2023 
(23-7444) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plants d' Actinidia destinés à la plantation (boutures et plants in vitro ) 
4. Régions ou pays sus ceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Amendments to the Actinidia Plants for Planting Import Health 
Standard  (Modification de la Norme sanitaire d'importation applicable aux plants 
d'Actinidia destinés à la plantation) Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 25 
https://m embers.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_13297_00_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministre du secteur primaire (MPI) propose d'apporter les modifications 
suivantes à la Norme sanitaire d'importation applicable aux plants d' Actinidia destinés à 
la plantation:  
1. Ajout du virus des taches anneaux de l'Actinidia, du virus 1 du jaunissement de 
l'Actinidia, du virus C de l'Actinidia, et de l'e maravirus du kiwi en tant qu'organismes 
nuisibles réglementés dans les exigences régissant l'im portation . Il est proposé que la 
présence de ces virus soient contrôlée par une inspection visuelle et par des essais 
PCR pendant la quarantaine post -entrée.  
2. Retrait des exigences régissant le traitement des marchandises dans les 48 heures 
suivant l'envoi . En remplacement, il sera exigé que les marchandises soient emballées 
après le traitement afin d'éviter leur réinfection.  
3. Modification des limites de température lors de la croissance pendant la période de 
quarantaine post -entrée.  
4. Proposition d'une  tissu alternatif pour les essais de phytoplasmes.  
5. Retrait de la disposition concernant le "Système du pays exportateur" exigeant que le 
MPI évalue le système de délivrance de certificat phytosanitaire du pays exportateur.  
Ces modifications n'affecteront pas les échanges commerciaux . Des plus amples 
renseignements sont disponibles dans la Proposition en matière de gestion des risques.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X]  préservati on des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  G/SPS/N/NZL/751  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affi rmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : NIMP n° 1  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponi bles:  
Risk Management Proposal  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_13297_01_e.pdf  
(disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 23 février 2 024 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 23 février 2 024 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 23 août 2 024 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 26 janvier 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellingto n (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
13. Texte(s) disponib le(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications / 
 