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26 janvier  2022 
(22-0641) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Jus et boissons aux légumes  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : DKS 2956:2021 . Vegetable juices and drinks  (Jus et boissons 
aux légumes - Spécifications) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 20 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/KEN/22_0974_00_e.pdf  
6. Teneur : La norme kényane notifiée établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux jus et boissons aux légumes destinés à la 
consommation humaine directe ou à une transformation ultérieure.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  G/SPS/N/KEN/151  
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  9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponi bles:  
• EAS 38. General standard for labeling of prepackaged foods  
• EAS 39. Code of practice for hygiene in the food and drink manufacturing industry  
• CODEX S TAN 192. N orme générale pour les additifs alimentaires  
• KS EAS 12. Potable water specification that has been quoted in the standard  
• KS EAS 36. Honey Specifications in the normative reference  
• EAS 803. Nutrition labelling - Requirements  
• EAS 804. Claims on food - Requirements  
• EAS 805. Use of nutrition and health claims - Requirements  
• ISO 874. F ruits et légumes en l'état - Échantillonnage  
• KS EAS . Code of hygienic practice for dried fruits  
• CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents 
dans les aliments ISO 4833 -2. Microbiologie de la chaîne alimentaire  - Méthod e 
horizontale pour le dénombrement des micro -organismes  - Partie 2 : Comptage des 
colonies à 30 °C par la technique d'ensemencement en surface  
• ISO 21527 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 1 : Technique par comptage des 
colonies dans les produits à activité d'eau supérieure à 0,95  
• ISO 7251. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et le 
dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Technique du nombre le plus proba ble 
• ISO 763. P roduits dérivés des fruits et légumes - Détermination des cendres 
insolubles dans l'acide chlorhydrique  
• ISO 2448. P roduits dérivés des fruits et légumes - Détermination de la teneur en 
éthanol  
• ISO 2172. J us de fruits - Détermination du résidu sec soluble - Méthode 
pycnométrique  
• ISO 2173. P roduits dérivés des fruits et légumes - Détermination du résidu sec 
soluble - Méthode réfractométrique  
• ISO 5522. F ruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
dioxyde de soufre total  
• ISO 5523. Produits liquides dérivés des fruits et légumes - Détermination de la 
teneur en dioxyde de soufre (Méthode pratique)  
• ISO 6561-1. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
cadmium - Partie  1: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec four 
en graphite  
• ISO 17240. P roduits dérivés des fruits et légumes - Détermination de la teneur en 
étain - Méthode par spectrométrie d'absorption atomiq ue avec flamme  
• ISO 6633. Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en 
plomb - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme  
• KS ISO 4833 -1. Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of microo rganisms - Part 1 : Colony count at 30 degrees C by the pour 
plate technique  
• KS ISO 6579 -1. Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
detection, enumeration and serotyping of  Salmonella - Part 1 : Detection of  
Salmonella spp. 
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : mars 2 022 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : mars 2 022 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[X] Mesure de facilit ation du commerce  G/SPS/N/KEN/151  
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  12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 27 mars 2022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards (KEBS)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : +(254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: +(254) 020 609660/609665  
Courrier électronique : info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org  
 