  
  
G/TBT/N/BRA/639/Add.3  
24 mars 2023 
(23-2141) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 4 mars 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Amendment  of MAPA Normative Instruction No. 53, 1 September 2020  (Modification de 
l'Instruction normative MAPA n°  53 du 1er septembre 2 020) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 24 mars 2 023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 3 avril 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -mapa -n-570-de-23-de-marco -de-2023-
472386273  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Le Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire (MAPA) a 
publié l'Arrêté n° 570 du 2 3 mars 2 023 portant modification de l'Instruction normative MAPA n°  53 
du 1er septembre 2 020, qui a été notifiée au moyen du document G/TBT/N/BRA/639/Add.2.  
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  