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16 juin 2021 
(21-4912) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 5 juin 2021, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : United States Standards for Lentils  (Normes des États -Unis pour les lentilles)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 15 juin 2021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 15 juin 2021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2021-06-15/html/2021 -12564.htm  
https://www.govin fo.gov/content/pkg/FR -2021-06-15/pdf/2021 -12564.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/USA/final_measure/21_4176_00
_e.pdf  
[ ] Retrait ou abroga tion de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : INTITULÉ : United States Standards for Lentils  (Normes des États -Unis pour les lentilles)  
ORGANISME : Agricultural Marketing Service, Agriculture (USDA)  (Service de la commercialisation 
des produits agricoles du Département de l'agriculture des États -Unis) 
ACTION : Avis relatif à une action finale  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1654/Add.2  
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  RÉSUMÉ : L'action notifiée est engagée en vertu de la Loi sur la commercialisation des produits 
agricoles (AMA)  de 1946 modifiée . Le Service de la commercialisation des produits agricoles (AMS) 
du Département de l'agriculture des États -Unis (USDA) révise la méthode d 'interprétation pour la 
détermination de la classe spéciale "vert" dans le Manuel d'inspection des p ois et lentilles, comme il 
appartient à la classe "lentilles" dans les normes des États -Unis pour les lentilles . Les parties 
intéressées de l 'industrie de la transformation et de la manipulation des lentilles ont demandé que 
l'AMS modifie l 'interprétation de la classe spéciale "vert" dans les instructions d 'inspection des 
lentilles en reformulant la définition afin de prévoir des critères permettant d 'inclure les lentilles 
tachetées.  
Date d'applicabilité : 15 juin 2021. 
Le présent avis relatif à une action f inale et les précédentes actions notifiées sous la cote 
G/TBT/N/USA/1654  portent le numéro de dossier de consultation ( docket ) AMS -FGIS-20-0066. Le 
dossier est disponible sur le site Regulations.gov à l'adresse suivante: 
https://www.regulations.gov/docket/AMS -FGIS-20-0066/document  et permet d'accéder aux 
documen ts principaux, ainsi qu'aux observations reçues . Les documents sont également disponibles 
sur le site Regulations.gov  en effectuant une recherche par numéro de dossier ( docket ). 
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