   
  
G/SPS/GEN/2192/Rev.2  
 
13 mars 2024 
(24-2264) Page: 1/5 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires    
 
 
ATELIER THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LA TRANSPARENCE  
LUNDI 18 ET MARDI 19 MARS 2024 , OMC  
CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
Révision  
1.  Comme l'a décidé le Comité SPS à sa réunion de novembre 2023, le Secrétariat de l'Organisation 
mondiale du commerce organisera, les 18 et 19 mars 2024, un atelier sur les dispositions relatives 
à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 
(Accord  SPS). Cet atelier sera suivi de réunions formelles et informelles du Comité SPS qui se 
dérouleront jusqu'au vendredi 22 mars 2024. L'atelier, qui sera ouvert à tous les Membres de l'OMC 
et observateurs, présentera un intérêt particulier pour les fonctionnaires gouvernementaux chargés 
de la mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence, c'est -à-dire ceux 
qui travaillent au sein des autorités nationales responsables des notifications SPS et des points 
d'information nationaux SPS.  
2.  Il vise à améliorer la mise e n œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence 
en réunissant des fonctionnaires pour qu'ils puissent engager une discussion technique sur les 
travaux liés à la transparence dans le domaine SPS et échanger des données d'expérience sur 
l'utilisation des outils de transparence en ligne, y compris la plate-forme ePing SPS et OTC . Il 
s'appuie sur le succès de l' atelier SPS sur la transparence de juin 2022 , qui avait permis au Comité 
d'avoir un aperçu des principales fonctionnalités de la plate-forme ePing SPS  et OTC , lancée en juillet 
2022, qui intègre des instruments de transparence SPS et OTC disponibles en ligne.  
3.  L'atelier se tiendra à Genève (Suisse); il débutera le lundi 18 mars à 15 heures (HEC) pour tous 
les délégués intéressés, et se poursuivra le mardi 19 mars à 10 heures (HEC). L'atelier pourra être 
suivi en présentiel ou à distance via Zoom. L'interprétation sera assurée en anglais, en français et 
en espagnol. D'autres activités de formation seront organis ées, en présentiel, à l'intention des 
autorités nationales responsables des notifications SPS et des points d'information nationaux SPS, 
comme indiqué dans le programme.  
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/2192/Rev.2  
 
- 2 - 
 
  PROGRAMME  
LUNDI 18 MARS 2024  
10 heures  – 11h15  
Groupe de travail sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence 
(uniquement en présentiel)  
Cette séance à l'intention des autorités nationales responsables des notifications SPS et des points 
d'information nationaux SPS com prendra des travaux de groupe et des activités de formation sur 
les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence.  
Personnes -ressources:  
▪ OMC 
▪ Intervenants/experts externes  
11h15 – 11h30  Pause -café 
11h30 – 13 heures  
Travail de groupe sur les rôles et les responsabilités des autorités nationales 
responsables des notifications SPS et des points d'information nationaux SPS et sur les 
difficultés de mise en œuvre  (uniquement en présentiel)  
Cette séance à l'intention des autorités nationales responsables des notifications SPS et des points 
d'information nationaux SPS comprendra un exercice interactif destiné à renforcer leur action.  
Personnes -ressources:  
▪ OMC 
▪ Intervenants/experts externes  
13 heures  – 15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures  – 15h15  
Remarques liminaires  
Président du Comité SPS : M. Tayutic Mena Retana  
15h15 – 16h30  
Séance 1: La transparence dans l'Accord SPS et outils en ligne pertinents  
Au cours de cette séance, le Secrétariat fera un bref exposé sur les obligations et recommandations 
en matière de transparence dans le domaine SPS, les travaux entrepris depuis le cinquième 
examen de l'Accord SPS et les outils de transparence disponibles en ligne.  
Intervenants:  
▪ M. Rolando Alcalá  et Mme Nazia Mohammed , OMC  
Questions -réponses et discussion  G/SPS/GEN/2192/Rev.2  
 
- 3 - 
 
  16h30 – 18 heures  
Séance 2: Liens avec les travaux du Comité OTC relatifs à la transparence  
Cette séance permettra d'examiner les notifications des mesures SPS et OTC ainsi que les 
travaux en cours au Comité OTC relatifs à la transparence.  
Intervenants:  
▪ M. Rolando Alcalá , OMC. Notification des mesures SPS et OTC – Aperçu  
▪ Mme Serra Ayral , OMC. Travaux du Comité OTC relatifs à la transparence  
▪ M. George Opiyo , Responsable du point d'information national OTC, Office national de 
normalisation, Ouganda. Expérience dans l'identification des mesures nationales et 
régionales contenant à la fois des dispositions SPS et OTC et leur notification aux 
Comités  SPS et OTC  
Questions -réponses et discussion  G/SPS/GEN/2192/Rev.2  
 
- 4 - 
 
  MARDI 19 MARS  2024  
10 heures  – 11h15  
Séance 3: Suivi de la mise en œuvre des normes internationales  
Cette séance permettra d'examiner l'interface entre la transparence et le suivi de la mise en œuvre 
des normes internationales, y compris les travaux des observatoires des organismes internationaux 
de normalisation.  
Intervenants:  
▪ M. Farid El Haffar , Responsable technique, Secrétariat du Codex. Utilisation et incidence 
des textes du Codex  
▪ Mme Laure Weber -Vintzel , Cheffe du Service d'intégration des données, Organisation 
mondiale de la santé animale (OMSA). Suivi de la mise en œuvre des normes 
internationales: deux exemples de l'Observatoire de l'OMSA: 1) surveillance de la 
transparence de la part des membr es de l'OMSA et 2) utilisation de la plate -forme 
ePing  SPS 
▪ M. Descartes Koumba , Responsable de l'agriculture; et Mme Rokhila Madaminova , 
Spécialiste de programme, Secrétariat de la CIPV. Suivi de la CIPV: réussites et difficultés  
Questions -réponses et disc ussion  
11h15 – 11h30  Pause -café 
11h30 – 13 heures  
Atelier pratique concernant ePing – Renforcement de la capacité opérationnelle des 
autorités nationales responsables des notifications SPS et des points d'information 
nationaux SPS  (uniquement en présentiel)  
Au cours de cette séance à l'intention des autorités nationales responsables des no tifications SPS 
et des points d'information nationaux SPS, le Secrétariat expliquera les différents niveaux d'accès 
sur la plate-forme ePing SPS et OTC , y compris les fonctionnalités d isponibles pour les utilisateurs 
disposant de droits d'administrateur . 
Personnes -ressources:  
▪ OMC 
▪ Intervenants/experts externes  
13 heures  – 15 heures  Pause -déjeuner  
15 heures – 16h15  
Séance 4: Élaboration et présentation des notifications: perspectives nationales  
Au cours de cette séance, les Membres seront invités à examiner les procédures concernant la 
présentation des notifications SPS à l'OMC, y compris au moyen de la plate-forme ePing SPS et 
OTC. 
 G/SPS/GEN/2192/Rev.2  
 
- 5 - 
 
  Intervenants:  
▪ Mme Maia Beruashvili , Cheffe de la Division de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires, Ministère de la protection de l'environnement et de l'agriculture, Géorgie 
Élaboration et présentation des notifications SPS  
▪ M. Diego Schuch Nakayama , Analyste dans le domaine de l a réglementation sanitaire, 
Agence brésilienne de réglementation sanitaire (Anvisa), Brésil. Élaboration et présentation 
des notifications: perspectives de l'Anvisa  
▪ Mme Sally Griffin , Analyste principale des politiques - Responsable du point de contact 
national SPS de la Nouvelle -Zélande, Ministère du secteur primaire, Nouvelle -Zélande. 
Élaboration et présentation des notifications  
▪ Mme Bahati Samillani , Responsable du Point d'information SPS national, Bureau des 
normes, Tanzanie. Comment faire pour assurer la transparence dans le cadre de 
l'Accord  SPS? Procédure d'élaboration des notifications SPS  
Questions -réponses et discussion  
16h15 – 17h45  
Séance 5: Communiquer avec les parties prenantes nationales et les autres Membres  
Au cours de cette séance, les Membres partageront leurs expériences de la coordination au niveau 
national et/ou avec les autres Membres, y compris par l'intermédiaire de la plate-forme ePing SPS 
et OTC . 
Intervenants:  
▪ M. Mohammed Benhaddou , Vétérinaire officiel, Division de la normalisation et des 
questions SPS, Office national de sécurité sanitaire des p roduits alimentaires (ONSSA), 
Maroc . Système de suivi et de gestion des notifications SPS de l'OMC au Maroc  
▪ Mme Xianxian Tang , Conseillère gouvernementale, Cheffe de la Division des questions 
SPS et du point d'information national, Administration générale des douanes, Chine . 
Promouvoir une meilleure transparence au moyen d'alertes SPS anticipées, pratique de la 
Chine: une approche axée sur les parties prenantes  
▪ M. Andrés Quiróz , Directeur pour les négociations sur les mesures SPS et les obstacles 
techniques au commerce, Ministère de la production, du commerce extérieur, de 
l'investissement et de la pêche, Équateur. Respect des dispositions de l'OMC en matière de 
transparence, analyse des notifications d'ePing et coordination des Comit és OTC et SPS de 
l'OMC en Équateur  
▪ Mme Betul Vazgecer , Experte en réglementation, Ministère de l'agriculture et des forêts, 
Türkiye. Les approches de la transparence et de la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires en Türkiye  
▪ Mme Priscila Rech Pinto M oser, Inspectrice fédérale, Ministère de l'agriculture et de 
l'élevage (MAPA), Brésil. Point de vue du Ministère brésilien de l'agriculture sur 
l'identification, l'élaboration et le partage des notifications SPS de l'OMC  
Questions -réponses et discussion  
17h45 – 18 heures  
Prochaines étapes et remarques finales  
Discussion sur les prochaines étapes possibles, suivie des remarques finales  
Président du Comité SPS : M. Tayutic Mena Retana  
 
__________  
 