 
 
  Avis de modification à la Liste des agents de 
conservation autorisés afin de permettre 
l’utilisation des glycolipides à chaîne longue 
issus de  Dacryopinax spathularia  MUCL 53181 
dans diverses boissons non alcoolisées  
Avis de modification - Listes des additifs alimentaires 
autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0184 
10 juin 2022  
 
Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés  afin de permettre l’utilisation des glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax spathularia  MUCL 
53181 dans diverses boissons non alcoolisées  – Numéro de référence: NOM/ADM -0184| 2 
 Résumé   
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par le ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l’ap probation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé  Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments ven dus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande concernant un additif alimentaire, laquelle 
sollicite l ’autorisation d ’utiliser les glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax spathularia  MUCL 53181 
comme agent de conserva tion dans certaines boissons non alcoolisées normalisées et non normalisées.  
Comme il s ’agit d ’un additif alimentaire dont l ’utilisation n ’était pas autorisée auparavant au Canada , le 
Ministère a publié , le 23  septembre 2021, l’Avis de proposition de Santé Canada visant à permettre 
l’utilis ation des glycolipides à chaîne  longue  issus de Dacryopin ax  spathularia MUCL 53181 à titre d’ agent de 
conservation dans diverses boissons non alcoolisées , lequel  a fait l ’objet d ’une période de consultation 
publique de 75  jours. Aucune nouvelle donnée scientifi que n’a été transmise au ministère en réponse à cette 
publication. Étant donné que les conclusions de l ’évaluation demeurent celles décrites dans la proposition de 
Santé Canada, le ministère a permis les utilisations demandées pour les  glycolipides à chaîn e longue issus de 
D. spathularia  MUCL 53181 en ajoutant les inscriptions  indiquées dans le s tableau x ci-dessous aux parties  2 
et 3 de la Liste des agents de conservation autorisés . 
 
Modifications aux parties  2 et 3 de la Liste des age nts de conservation autorisés.  
Les inscriptions  suivantes ont été ajoutées à la partie  2 de la Liste d es agents de conservation autorisés  : 
Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne  2 
Permis dans ou sur  Colonne  3 
Limites de tolérance et 
autres conditions  
L.2 Glycolipides à 
chaîne longue 
issus de 
Dacryopinax 
spathularia  
MUCL  53181  (1) 
Boissons à base de thé non normalisées; 
boissons énergisantes contenant de la 
caféine; boissons fermentées à base de thé 
non normalisées; boissons pour sportifs  (1) 
50 p.p.m.  
(2) 
Jus de (nom du fruit); jus de (noms des 
fruits); jus de (nom du fruit) concentré à 
l’exception du jus d’orange concentré 
congelé; jus de légumes non normalisés  (2) 
100 p.p.m. dans les jus, 
sous leur forme 
consommable  
(3)  
Boissons à base d’eau sucrées aromatisées 
non gazéifiées avec vitamines et minéraux 
nutritifs ajoutés; boissons gazéifiées  non (3)  
25 p.p.m. dans les 
boissons, sous leur forme 
consommable   
 
Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés  afin de permettre l’utilisation des glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax spathularia  MUCL 
53181 dans diverses boissons non alcoolisées  – Numéro de référence: NOM/ADM -0184| 3 
 Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne  2 
Permis dans ou sur  Colonne  3 
Limites de tolérance et 
autres conditions  
alcoolisées non normalisées ; concentrés 
pour boissons gazéifiées non alcoolisées  
non normalisées   
(4)  
Boissons à base d’eau aromatisées non 
alcoolisées non gazéifiées non normalisées; 
boissons à base de fruits non normalisées; 
boissons à base de fruits et de légumes  non 
normalisées ; boissons à base de légumes  
non normalisées ; concentrés pour boissons 
à base d’eau aromatisées non alcoolisées 
non gazéifiées non normalisées; 
préparations pour boissons à base d’eau 
aromatisées non alcoolisées non gazéifiées 
non normalisées   (4)  
80 p.p.m. dans les 
boissons, sous l eur forme 
consommable  
 
Les inscriptions  suivantes ont été ajoutées à la partie  3 de la  Liste des agents de conservation autorisés  : 
Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne  2 
Permis dans ou sur  Colonne  3 
Limites de tolérance et 
autres conditions  
L.1 Glycolipides à 
chaîne longue 
issus de 
Dacryopinax 
spathularia  
MUCL  53181  (1) 
Boissons à base de thé non normalisées; 
boissons énergisantes contenant de la 
caféine; boissons fermentées à base de thé 
non normalisées; boissons pour sportifs  (1) 
50 p.p.m.  
(2) 
Jus de légumes non normalisé s (2) 
100 p.p.m.  
(3)  
Boissons à base d’eau sucrées aromatisées 
non gazéifiées avec vitamines et minéraux 
nutritifs ajoutés; boissons gazéifiées  non 
alcoolisées non normalisées; concentrés 
pour boissons gazéifiées non alcoolisées 
non normalisées  (3)  
25 p.p.m. dans les 
boissons, sous leur forme 
consommable  
(4)  
Boissons à base d’eau aromatisées non 
alcoolisées non gazéifiées non normalisées; 
boissons à base de fruits non normalisées; 
boissons à base de fruits et de légumes non 
normalisées; boissons à base de légumes 
non normalisées; concentrés pour boissons 
à base d’eau aromatisées non alcoolisées (4)  
80 p.p.m. dans les 
boissons, sous leur forme 
consommable   
 
Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés  afin de permettre l’utilisation des glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax spathularia  MUCL 
53181 dans diverses boissons non alcoolisées  – Numéro de référence: NOM/ADM -0184| 4 
 Article  Colonne  1 
Additifs  Colonne  2 
Permis dans ou sur  Colonne  3 
Limites de tolérance et 
autres conditions  
non gazéifiées non normalisées; 
préparations pou r boissons à base d’eau 
aromatisées non alcoolisées non gazéifiées 
non normalisées  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a réalisé une évaluation préalable à la mise en marché de 
l’innocuité et de l ’efficacité des glycolipides à chaîne longue issus de D. spathularia  MUCL  53181 utilisés 
comme agents antibactériens et antifongiques dans diverses boissons non alcoolisées.  Le ministère a conclu 
que les renseignements relatifs  à l’allergénicité, à la chimie, à la microbiologie, à la biologie moléculaire, à la 
nutrition et à la toxicologie soutiennent l ’innocuité des glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax 
spathularia  MUCL 53181 pour les utilisations demandées, et que les renseignements techniques indiquent 
que cet additif alimentaire est efficace aux fins prévues. Par conséquent, le ministère a autorisé les 
utilisations demandées des glycolipides à chaîne longue issus de D. spathularia  MUCL 53181 en ajoutant aux 
partie s 2 et 3 de la  Liste des agents de conservation autorisés  les nouvelles inscriptions  indiquées dans les 
tableaux ci -dessus.  
Autres renseignements pertinents  
Les additifs alimentaires, tels que  les glycolipides issus de Dacryopinax spathularia  MUCL  53181 , doivent 
respecter les normes de qualité alimentaire énoncées dans la Partie B du Règlement ou celles énoncées dans 
la plus récente version du Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires 
lorsque la Partie B n’en contien t pas. La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes 
en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié 
seulement en anglais par la «  United States Pharmacopeial Convention  ». Le Répertoire des normes pour les 
additifs alimentaires , lequel contient des normes préparées par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des 
additifs alimentaires (JECFA), est publié par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et 
l’agriculture.  
 
Il n’existe aucune spécification pour les glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax spathularia  MUCL 
53181  dans le Règlement ou dans aucun des recueils susmentionnés. Jusqu ’à ce qu ’une spécification soit 
établie pour cet additif alimentaire au sei n du FCC ou par le JECFA, Santé Canada considère que les 
spécifications fournies par le requérant, qui est le fabricant de cet agent de conservation, sont acceptables.  
Notification – Résumé des commentaires et des réponses de 
Santé Canada   
Aucun commentaire n ’a été reçu en réponse à la Proposition de Santé Canada visant à permettre l ’utilisation 
de glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax spathularia MUCL 53181 à titre  d’agent de conservation 
dans diverses boissons non alcoolisées , publié e le 23  septembre 2021.   
 
Avis de modification à la Liste des agents de conservation autorisés  afin de permettre l’utilisation des glycolipides à chaîne longue issus de Dacryopinax spathularia  MUCL 
53181 dans diverses boissons non alcoolisées  – Numéro de référence: NOM/ADM -0184| 5 
 Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 10 juin 2022 , soit le jour de sa publication dans Liste des 
agents de conservation autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est res ponsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.   
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris les glycolipides à chaîne longue issus de 
Dacryopinax spathularia  MUCL  53181 . Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle 
au sujet de l’utilisation de ces additifs ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par 
écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la 
Direction des aliments par courriel à ce sujet, veuillez inscrire les mots «  glycolip ides à chaîne longue (ADM -
0184) » dans le champ d’objet de votre courriel.  
Bureau d’innocuité des produits chimi ques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0K9  
Adresse électronique  : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca  
 
 
 