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17 septembre  2021 
(21-6943) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cuir, panneaux de fibres ; Ouvrages en cuir natur el ou reconstitué (sauf 
meubles ; appareils d'éclairage ; articles de bijouterie fantaisie ; boutons et leurs parties ; 
boutons de manchette ; jouets, jeux et engins sportifs ; fouets, cravaches et articles simil. ; 
articles de sellerie ou de bourrellerie ; sacs, mallettes, écrins et contenants simil. ; 
vêtements et accessoires du vêtement ; articles en matières à tresser ; filets 
confectionnés) (SH  4205) ; Chaussures ( ICS 61.060)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 674:2021, 
Determination of wet compressibility of leather and fibreboards  (Détermination de la 
compressibilité humide du cuir et des panneaux de fibres) deuxième édition, 9  pages, en 
anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié définit une méthode permettant de 
déterminer la compressibilité humide du cuir et des panneaux de fibres.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; exigences en matière de qualité  G/TBT/N/UGA/1408  
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  8. Documents pertinents:  
US 674:2007, Footwear materials - Determination of wet compressibility of leather and 
fibreboards (Metric units)  
9. Date projetée pour l'adoption : novembre  2021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : sans objet  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/UGA/21_5882_00_e.pdf  
 