  
  
G/TBT/N/BRA/954/Add.2  
5 janvier  2024 
(24-0055) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 4 janvier  2024, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
_______________  
 
 
Titre : Draft Resolution 758, 19 December 2019  (Projet de décision n°  758 du 19  décembre  2019).  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
https://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/6636559/RDC_841_2023_.pdf/02966
3d3-1304-4fb3-9f20-9dfcd67f67f8  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/TBT/BRA/modification/24_00055_00_
x.pdf 
Nouveau délai po ur la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : La Décision ( Resolution ) n° 752 du 1 9 septembre 2 022, précédemment notifiée au 
moyen du document G/TBT/N/BRA/954/Add.1, a été modifiée en vertu de la Décision ( Resolution ) 
n° 841 du 1 8 décembre 2 023. 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/954/Add.2  
- 2 - 
  Le texte final de la Décision n° 841 est disponible en portugais uniquement et peut être téléchargé 
à l'adresse suivante:  
https://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/6636559/RDC_841_2023_.pdf/029663d3 -1304-
4fb3-9f20-9dfcd67f67f8  
__________  