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13 septembre  2021 
(21-6746) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 3 septembre 2 021, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
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Intitulé : Décision ( Resolution ) RDC n°  483, 1 9 mars 2 021 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/6245812/RDC_561_2021_.pdf/d6545c5
c-7c94-4297-b37d-c96e14117abb  
Nouveau délai pour la présen tation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/1154/Add.6  
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  Teneur : La Décision n°  483 du 1 9 mars 2 021, précédemment notifiée au moyen du document 
G/TBT/N/BRA/1154, qui établit des exigences techniques exceptionnelles et temporaires pour 
l'importation de dispositifs médicaux neufs et de médicaments jugés indispensables destinés à être 
utilisés dans le cadre des services de santé, en raison de la situation internationale d'urgence 
sanitaire relative au SRAS -CoV-2, a été modifiée par la Décision n°  561 du 1er septembre  2021.  
Le texte final, disponible en portugais uniquement, peut être téléchargé à l'adresse suivante:  
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/6245812/RDC_561_2021_.pdf/d6545c5c -7c94-
4297-b37d-c96e14117abb  
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