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8 janvier  2020 
(20-0116) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web,  le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
http://www.saso.org.sa  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P. O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(1)4520000 int : (1378-1381-1383)  
Fax: +966(1)4520193  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Tabac, produits du tabac et équipements connexes ( ICS 65 .160)  
5. Intitulé, nombre d e pages et langue(s) du texte notifié : E-liquids and Tobacco 
Heated in Electronic Systems for Smoking  (Liquides à vapoter et tabac chauffé dans les 
dispositifs électroniques pour fumer), 9 pages, en arabe  
6. Teneur : Le règlement technique notifié s'applique aux liquides à vapoter et au tabac 
chauffé utilisés dans les dispositifs électroniques pour fumer.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de  la santé ou de la 
sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
- Directive 2014/40/UE sur les produits du tabac (TPD ). 
- Pharmacopée européenne.  
9. Date projetée pour l'adoptio n: à déterminer.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 8 mois à compter de la date de publication  G/TBT/N/SAU/1119  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.saso.org.sa  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  
P. O. BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(1)4520000 int : (1378-1381-1383)  
Fax: +966(1)4520193  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.org.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/SAU/20_0162_00_x.pdf  
 