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15 août 2023 
(23-5502) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du 1 1 août 2 023, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
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Consolidation of conformity assessment requirements for air conditioners (Consolidation des 
prescriptions en matière d'évaluation de la conformité pour les climatiseurs)  
L'objet du présent corrigendum est de rectifier l'annexe I de l'Arrêté INMETRO n° 269  
du 22 juin 2 021, publié dans le Journal officiel le 2 5 juin 2 021, section  1, pages 75 à 79, concernant 
la consolidation des prescriptions en matière d'évaluation de la conformité pour les climatiseurs.  
Le texte relatif à cette rectification, disponible en portugais uniquement, peut être téléchargé à 
l'adresse suivante:  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/retificacao -501819145  
 
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