  
  
G/TBT/N/BRA/404/Add.4/Corr.2  
11 août 2023 
(23-5483) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du 1 0 août 2 023, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
_______________  
 
 
Consolidation of the regulation for automotive wheels, in the form of the conformity assessment 
requirements and the specifications for the conformity identification seal  (Consolidation du 
règlement relatif aux roues pour véhicules automobiles, sous la forme de prescriptions en matière 
d'évaluation de la conformité et de spécifi cations pour le sceau de conformité)  
L'objet du présent corrigendum est de rectifier l'annexe II (Sceau de conformité) de l'Arrêté 
INMETRO n° 501 du 2 0 décembre 2 021, publié dans le Journal officiel le 2 8 décembre 2 022, 
section  1, pages 50 à 53, concernant  la consolidation du règlement relatif aux roues pour véhicules 
automobiles, sous la forme de prescriptions en matière d'évaluation de la conformité et de 
spécifications pour le sceau de conformité.  
Le texte relatif à cette rectification, disponible en por tugais uniquement, peut être téléchargé à 
l'adresse suivante:  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/retificacao -501824994  
 
__________  