  
  
G/SPS/N/NZL/619  
4 mars 2020 
(20-1691) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
 
WTO - Internal  NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Marsupiaux et monotrèmes de zoo en provenance de l'Australie  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si  cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Australie  
5. Intitulé du texte notifié : - Import Health Standard for Zoo Marsupials and Monotremes  
(Norme sanitaire d'importation concernant les marsupiaux et monotrèmes de zoo) . 
Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 16 
https://members.wto.org/crnattachments /2020/SPS/NZL/20_1546_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/NZL/20_1546_01_e.pdf  
6. Teneur : Le Ministère du secteur primaire a élaboré la Norme sanitaire d'importation 
concernant les marsupiaux et monotrèmes de zoo.  
Cette norme autorise l'importation, en vue de leur placement dans des zoos, de toutes 
les espèces de marsupiaux et de monotrèmes accompagnées d'une autorisation de 
confinement délivrée par l'Autorité de protection de l'environnement en provenance 
d'Australie.  
Des plus amples renseignements sont disponibles dans la Proposition en matière de 
gestion des risques.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasit es des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du  Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : G/SPS/N/NZL/619  
- 2 - 
  WTO - Internal  [X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
Risk Management Proposal (Proposition de m esure de gestion des risques) (disponible en 
anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 19 mars 2 020 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 19 mars 2 020 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 19 mars 2 020 
[X] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 19 mars 2 020 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; Courrier électronique : 
sps@mpi.govt.nz.  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Mrs Sally Jennings, Coordinator, SPS New Zealand, PO Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; Fax: +(64 4) 894 0733 ; Courrier électronique : 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www. mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
 