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23 août 2023  
(23-5669) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 22 août 2023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Türkiye . 
 
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Turkish Food Codex Regulation Amending Turkish Food Codex - Regulation on food intended for 
infants and young children and total diet replacement for weight control  (Code turc des produits 
alimentaire s - Modification du Règlement relatif aux aliments pour nourrissons et enfants en bas 
âge et aux substituts de la ration journalière to tale pour contrôle du poids)  
Le Règlement du Code turc des produits alimentaires relatif aux aliments pour nourrissons et 
enfants en bas âge et aux substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids  a été 
notifié le 11  octobre  2017 sous la cote G/SPS/N/TUR/93. Une modification du règlement 
susmentionné a été notifiée le 11  août 2022 sous la cote G/SPS/N/TUR/93/Add.1.  
Ce texte fait désormais l'objet d'une proposition de modification intitulée " Code tu rc des produits 
alimentaire s - Modification du Règlement relatif aux aliments pour nourrissons et enfants en bas 
âge et aux substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids ". 
La modification en question concerne la liste de s substances qui peuvent être ajoutées aux 
substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids.  
Le règlement correspondant entrera en vigueur le 15 octobre 2023.  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/TUR/23_11955_00_x.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'a doption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations: (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits v isés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, G/SPS/N/TUR/93/Add.2  
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  normalement de 60  jours civils au moins, devrait être prévu. Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation de s observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 1er octobre 2023  
Organisme ou autorité dé signé pour traiter les observations: [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture and Forestry  
General Directorate of Food and Control  
Eskisehir Yolu 9. Km. Lodumlu Ankara (Türkiye)  
Téléphone: +(90) 312 258 77 54  
Fax: +(90) 312 258 77 60  
Courrier électronique: sps@tarim.gov.tr  
Site Web: http://www.tarim.gov.tr  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture and Forestry  
General Directorate of Food and Control  
Eskisehir Yolu 9. Km. Lodumlu Ankara (Türkiye)  
Téléphone: +(90) 312 258 77 54  
Fax: +(90) 312 258 77 60  
Courrier élec tronique: sps@tarim.gov.tr  
Site Web: http://www.tarim.gov.tr  
 
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