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15 novembre  2019 
(19-7811) Page: 1/10 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 7 octobre 2019, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents 
tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l' année civile 2016 . 
 
_______________  
 
 
Les contingents tarifaires pour les viandes des animaux de l'espèce porcine (KORQ005), la viande 
de volailles de l'espèce Gallus domesticus  (KORQ006) et le jus d'orange (KORQ060) ont été 
supprimés en 1997 et le contingent tarifaire pour les viandes des animaux de l'espèce bovine 
(KORQ004) a été supprimé en 2001. Un régime uniquement tarifaire s'applique à ces contingents 
tarifaires depuis ces dates.    
  G/AG/N/KOR/71  
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS: RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE 2016  
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ001  Bovins domestiques: reproducteurs de race pure (à  lait) 
Bovins domestiques:  reproducteurs de race pure 
(à viande)  
Bovins domestiques: reproducteurs de race pure 
(autres)  
Buffles: reproducteurs de race pure  
Autres: reproducteurs de race pure  0102211000, 
0102212000, 
0102219000, 
0102311000, 
0102901010  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12 /2016  Têtes  1 067 0 0%  
KORQ002  Animaux de l'espèce porcine (reproducteurs de race 
pure)  0103100000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  Têtes  1 850 0 0%  
KORQ003  Volailles de l'espèce Gallus domesticus  (d'un poids 
inférieur à 185 g/reproducteurs de race pure)  
Volailles de l'espèce Gallus domesticus  (reproducteurs 
de race pure)  0105111000, 
0105941000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  Milliers de 
volailles  461 75,438  16,4%   
KORQ007  Lait écrémé en poudre (concentré/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses 
n'excédant pas 1,5%)  
Lait en poudre (à l'exclusion du lait écrémé en 
poudre/concentré/sans addition de sucre/d'une teneur 
en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%)  
Autres laits en poudre (concentrés/additionnés de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses 
n'excédant pas 1,5%)  
Babeurre  0402101010, 
0402101090, 
0402109000, 
0403901000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 1 034 1 034 100%     
  G/AG/N/KOR/71  
- 3 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ008  Lait entier en poudre (concentré/sans addition de 
sucre/d'une teneur en poids de matières grasses 
excédant 1,5%)  
Lait en poudre (à l'exclusion du lait entier en 
poudre/concentré/sans addition de sucre/d'une teneur 
en poids de matières grasses excédant 1,5%)  
Lait en poudre (concentré/additionné de sucre/d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 1,5%)  0402211000, 
0402219000, 
0402290000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 573 536 93,5%   
KORQ009  Autres laits et crèmes de lait (lait concentré/sans 
addition de sucre)  
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait 
concentré/sans addition de sucre)  
Autres laits et crèmes de lait (lait concentré sucré/avec 
addition de sucre)  
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du lait 
concentré sucré/avec addition de sucre)  0402911000, 
0402919000,  
0402991000, 
0402999000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 130 0 0%  
KORQ010  Lactosérum en poudre (pour l'alimentation des 
animaux)  
Lactosérum en poudre (autres)  
Lactosérum (autres/pour l'alimentation des animaux)  
Lactosérum (autres)  
Lactosérum modifié (sans lactose/pour l'alimentation 
des animaux)  
Lactosérum modifié (sans lactose/autres)  
Lactosérum modifié (déminéralisé/pour l'alimentation 
des animaux)  
Lactosérum modifié (déminéralisé/autres)  
Lactosérum modifié (concentrés de protéines de 
lactosérum/pour l'alimentation des animaux)  
Lactosérum modifié (concentrés de protéines de 
lactosérum/autres)  
Lactosérum modifié (autres/dont on a éliminé 
totalement ou partiellem ent le lactose, les protéines ou 
les sels minéraux/pour l'alimentation des animaux)  
Lactosérum modifié (autres/dont on a éliminé 
totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou 
les sels minéraux/autres)  
Lactosérum modifié (autres/pour l'alimentati on des 
animaux)  
Lactosérum modifié (autres)  0404101011, 
0404101019, 
0404101091, 
0404101099, 
0404102111, 
0404102119, 
0404102121, 
0404102129, 
0404102131, 
0404102139, 
0404102191, 
0404102199, 
0404102910, 
0404102990  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 54 233 21 130 39%  
KORQ011  Beurre  
Autres matières grasses provenant du lait  0405100000, 
0405900000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 420 420 100%     
  G/AG/N/KOR/71  
- 4 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ012  Œufs d'oiseaux (dépourvus de leurs coquilles/autres 
que séchés)  0408991000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 19 515,8  0 0%  
KORQ013  Miel naturel  0409000000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 420 318 75,7%   
KORQ014  Poudres d'os  0506902000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 467,6  0 0%  
KORQ015  Œufs de vers à soie  0511999010  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  Milliers de 
boîtes  9,5 0 0%  
KORQ016  Pommiers  
Poiriers  
Pêchers  
Citrus  0602201000, 
0602202000,  
0602203000, 
0602206000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  Milliers 
d'arbres  145,2  0 0%  
KORQ017  Mûriers  0602909030  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  Milliers 
d'arbres  1 402,7  0 0%  
KORQ018  Pommes de terre de semence  0701100000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 1 898 0 0%  
KORQ019  Pommes de terre (à l'exclusion des pommes de terre de 
semence)  0701900000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 18 810 2 777 14,8%   
KORQ020  Oignons (à l'état frais ou réfrigéré)  
Oignons (séchés)  0703101000, 
0712200000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 20 645 20 548 99,5%   
KORQ021  Aulx (pilés, à l'état frais ou réfrigéré)  
Aulx (à l'exclusion des aulx pilés/à l'état frais ou 
réfrigéré)  
Aulx (conservés provisoirement)  
Aulx (séchés)  0703201000, 
0703209000,  
0711901000, 
0712901000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 14 467 14 467 100%   
KORQ022  Piments doux (poivrons/à l'état frais ou réfrigéré)  
Autres (piments du genre Capsicum  ou du genre 
Pimenta /à l'état frais ou réfrigéré)  
Piments du genre Capsicum  ou du genre Pimenta  
(conservés provisoirement)  
Piments du genre Capsicum  ou du genre Pimenta  
(séchés/non broyés ni pulvérisés)  
Piments du genre Capsicum  ou du genre Pimenta  
(broyés ou pulvérisés)  0709601000, 
0709609000,  
0711905091, 
0904211000,  
0904222000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 7 185 874 12,2%   
KORQ023  Haricots de semence  
Autres haricots  
Haricots "petits rouges" de semence  
Autres haricots "petits rouges"  0713311000, 
0713319000,  
0713321000, 
0713329000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 14 694 14 694 100%     
  G/AG/N/KOR/71  
- 5 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ024  Racines de manioc (fraîches)  
Chips de manioc (séchées)  
Racines de manioc (à l'exclusion des chips et des 
pellets/séchées)  
Racines de manioc (réfrigérées)  0714101000, 
0714102010,  
0714102090, 
0714103000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 50 000 50 000 100%   
KORQ025  Pellets de manioc (séchés)  0714102020  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 1 000 000 240 966 24,1%   
KORQ026  Patates douces (fraîches)  
Patates douces (séchées)  
Patates douces (réfrigérées)  
Autres patates douces  0714201000, 
0714202000,  
0714203000, 
0714209000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 18 535 177 1%  
KORQ027  Ignames ( Dioscorea  spp./autres)  
Colocases ( Colocasia  spp./autres)  
Yautias ( Xanthosoma  spp./autres)  
Autres (autres)  0714309000, 
0714409000,  
0714509000, 
0714909090  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 326,7  279 85,4%   
KORQ028  Châtaignes et marrons (en coques)  
Châtaignes et marrons (sans coques)  0802410000, 
0802420000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 2 170 1 962 90,4%   
KORQ029  Graines de pignons doux (en coques/fraîches ou 
sèches)  
Graines de pignons doux (sans coques/fraîches ou 
sèches)  0802901010, 
0802901020  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 52,9 23 43,5%   
KORQ030  Oranges (fraîches ou sèches)  0805100000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 57 017   (1) 
KORQ031  Agrumes coréens  
Autres mandarines  
Limes ( Citrus latifolia ) 
Autres agrumes  0805201000, 
0805209000, 
0805502020, 
0805900000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 2 097 532 25,4%   
KORQ032  Jujubes (frais)  
Jujubes (secs)  0810903000, 
0813402000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 259,5  166 64%  
KORQ033  Thé vert (non fermenté/présenté en emballages 
immédiats/d'un contenu n'excédant pas 3 kg)  
Thé vert présenté autrement (non fermenté)  0902100000, 
0902200000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 7,8 5 64,1%   
KORQ034  Gingembre (non broyé ni pulvérisé/à l'état frais ou 
réfrigéré)  
Gingembre (broyé ou pulvérisé/à l'état frais ou 
réfrigéré)  
Gingembre (non broyé ni pulvérisé/séché)  
Gingembre (broyé ou pulvérisé/séché). Gingembre (non 
broyé ni pulvérisé/autres)  
Gingembre (broyé ou pulvérisé/autres)  0910111000, 
0910121000,  
0910112000, 
0910122000,  
0910119000, 
0910129000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 1 860 1 542 82,9%     
  G/AG/N/KOR/71  
- 6 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ035  Seigle (de semence)  1002001000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 1 327,3  1 327,3  100%   
KORQ036  Orge de brasserie (de semence)  
Orge de brasserie (autres)  1003101000, 
1003901000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 30 000 30 000 100%   
KORQ037  Orge non mondé (de semence)  
Orge non mondé (autres)  
Orge à grains nus (de semence)  
Orge à grains nus (autres)  
Autres grains d'orge (de semence)  
Autres grains d'orge (autres)  
Farine d'orge  
Gruaux et semoules (d'orge)  
Pellets (d'orge)  
Grains aplatis ou en flocons (d'orge)  
Autres grains travaillés (d'orge)  1003102000, 
1003902000,  
1003103000, 
1003903000,  
1003109000, 
1003909000,  
1102901000, 
1103191000,  
1103203000, 
1104192000,  
1104292000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 23 582 21 355 90,6%   
KORQ038  Avoine (de semence)  1004100000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 597,3  597,3  100%   
KORQ039  Maïs (de semence)  
Maïs doux (de semence/séché)  1005100000, 
0712902091  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 247 239 96,8%   
KORQ040  Maïs (fourrager)  
Maïs (pour pop-corn) 
Maïs (à l'exclusion du maïs de semence, du maïs 
fourrager et du pop -corn)  
Maïs (gruaux et semoules)  
Autres grains de maïs (à l'exclusion des grains aplatis 
ou en flocons/travaillés)  
Maïs (amidon)  
Maïs doux (à l'exclusion du maïs de semence/séché)  1005901000, 
1005902000, 
1005909000, 
1103130000,  
1104230000, 
1108121000,  
1108129000, 
0712902092  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 6 102 100 6 102 100 100%     
  G/AG/N/KOR/71  
- 7 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ041  Riz en paille (riz paddy)  
Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) (non gluant)  
Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) (gluant)  
Riz semi -blanchi ou blanchi (non gluant)  
Riz semi -blanchi ou blanchi (gluant)  
Riz en brisures  
Farine de riz  
Gruaux et semoules (de riz)  
Pellets (de riz)  
Grains aplatis ou en flocons (de riz)  
Autres (contenant du cacao/autres/mélanges et pâtes 
pour la préparation des produits de la boulangerie, de la 
pâtisserie ou de la biscuiterie du n°  19.05)  
Autres (contenant du cacao/autres/autres)  
Farine de riz (mélang es et pâtes pour la préparation de 
produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie du n° 19.05)  
Autres (mélanges et pâtes pour la préparation de 
produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie du n° 19.05)  
Autres prépara tions alimentaires de produits (farine de 
riz) 
Autres préparations alimentaires de produits (autres)  1006100000, 
1006201000,  
1006202000, 
1006301000,  
1006302000, 
1006400000,  
1102902000, 
1103193000,  
1103202000, 
1104191000,  
1806902290, 
1806902999,  
1901201000,  
1901209000,  
1901909091, 
1901909099  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 408 700 408 700 100%   
KORQ042  Sorgho à grains (de semence)  1007100000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 13,7 2 14,6%   
KORQ043  Sarrasin  
Fonio ( Digitaria spp.) 
Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 
Triticale  
Autres céréales  1008100000, 
1008400000,  
1008500000, 
1008600000,  
1008900000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 1 328 1 328 100%   
KORQ044  Millet de Hongrie (de semence)  1008211000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 0,4 0 0%    
  G/AG/N/KOR/71  
- 8 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ045  Autres farines de céréales  
Gruaux et semoules (de blé)  
Gruaux et semoules (d'avoine)  
Gruaux et semoules (d'autres céréales)  
Pellets (de blé)  
Pellets (d'autres céréales)  
Grains aplatis ou en flocons (d'avoine)  
Grains aplatis ou en flocons (d'autres céréales)  
Autres grains travaillés (d'avoine)  
Autres grains travaillés (grains de coïs)  
Autres grains travaillés (d'autres céréales)  1102909000, 
1103110000,  
1103192000, 
1103199000,  
1103201000, 
1103209000,  
1104120000, 
1104199 000, 
1104220000, 
1104291000,  
1104299000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 14,7 13 88,4%   
KORQ046  Pommes de terre (farine et semoule)  
Pommes de terre (flocons, granulés et pellets)  1105100000, 
1105200000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 10 10 100%   
KORQ047  Malt (non torréfié)  
Malt (torréfié/fumé)  1107100000, 
1107201000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 40 000 40 000 100%   
KORQ048  Amidon de froment (blé), Autres amidons et fécules, 
Inuline  1108110000, 
1108199000,  
1108200000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 227,4  227,4  100%   
KORQ049  Fécule de pomme de terre  
Amidons et fécules torréfiés ou grillés  
Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants  
Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés  
Autres amidons et fécules modifiés  
Colles à base d'amidon ou de fécule  
Colles à base de dextrine  
Autres colles  1108130000, 
3505103000,  
3505104010, 
3505104090,  
3505105010, 
3505105090,  
3505109010, 
3505109090,  
3505201000, 
3505202000,  
3505209000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 45 692 45 692 100%   
KORQ050  Fécule de manioc (cassave) (pour l'alimentation)  
Fécule de manioc (cassave) (autres)  1108141000, 
1108149000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 2 400 2 400 100%   
KORQ051  Fécule de patates douces  1108191000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 4 376 4 376 100%   
KORQ052  Fèves de soja (autres/pour huile de soja et tourteaux)  
Fèves de soja (autres/pour l'alimentation des animaux)  
Fèves de soja (de semence/pour germes de soja)  
Fèves de soja (autres/pour germes de soja)  
Fèves de soja (de semence/autres)  
Fèves de soja (autres/autres)  1201901000, 
1201902000,  
1201101000, 
1201903000,  
1201109000, 
1201909000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 1 032 152 1 032 152 100%     
  G/AG/N/KOR/71  
- 9 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ053  Arachides (de semence/en coques)  
Arachides (autres/en coques)  
Arachides (de semence/décortiquées)  
Arachides (autres/décortiquées)  
Autres arachides (autres préparations ou conserves)  1202301000, 
1202410000,  
1202302000, 
1202420000,  
2008119000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 4 907,3  4 907,3  100%   
KORQ054  Graines de sésame  1207400000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 6 731 6 731 100%   
KORQ055  Racines de ginseng (ginseng brut/ginseng cultivé en 
milieu naturel)  
Racines de ginseng (ginseng brut/autres)  
Racines de ginseng (ginseng blanc/ginseng cultivé en 
milieu naturel/racines principales)  
Racines de ginseng (ginseng blanc/ginseng cultivé en 
milieu naturel/autres)  
Racines de ginseng (ginseng blanc/autres/racines 
principales)  
Racines de ginseng (ginseng blanc/autres/autres)  
Racines de ginseng (ginseng rouge/ginseng cultivé en 
milieu naturel/racines principales)  
Racines de ginseng (ginseng rouge/ginseng cultivé en 
milieu naturel/autres)  
Racines de ginseng (ginseng rouge/autres/r acines 
principales)  
Racines de ginseng (ginseng rouge/autres/autres)  
Poudre de ginseng rouge (poudre)  
Poudre de ginseng rouge (comprimés ou capsules)  
Poudre de ginseng rouge (autres)  
Autres (feuilles et tiges de ginseng)  
Autres (semences de ginseng)  
Autres  (autres)  
Sucs et extraits (ginseng rouge/extrait)  
Sucs et extraits (ginseng rouge/extrait en poudre)  
Sucs et extraits (ginseng rouge/autres)  
Thé au ginseng rouge  
Autres produits dérivés du ginseng rouge  
Extrait d'oléorésine de ginseng rouge  1211201110, 
1211201190,  
1211201211, 
1211201219,  
1211201291, 
1211201299,  
1211201311, 
1211201319,  
1211201391, 
1211201399,  
1211202210, 
1211202220,  
1211202290, 
1211209100,  
1211209200, 
1211209900,  
1302191210, 
1302191220,  
1302191290, 
2106903021,  
2106903029, 
3301904520  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 56,8 0 0%  
KORQ056  Produits fourragers (racines fourragères)  
Autres produits fourragers (à l'exclusion des bottes de 
luzerne)  
Autres matières végétales, déchets végétaux, résidus et 
sous-produits végétaux  1214901000, 
1214909090, 
2308009000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 32 133,3  32 133,3  100%     
  G/AG/N/KOR/71  
- 10 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris  
dans la 
désignation 
des produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire  pour la 
période  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B (ou I -A) 
de la Partie 1 de la 
Liste)  
(d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie I de la Liste)   Type  Du Au      
1 2    3 4 5  
KORQ057  Huile de sésame et ses fractions  1515500000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 668 661 99%  
KORQ058  Lactose  1702111000, 
1702191000  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 9 400 7 009 74,6%   
KORQ059  Miel artificiel  1702901000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 6 6 100%   
KORQ061  Alcool destiné à la fabrication de liqueurs  2207109010  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  kl 10 333,8  10 299 99,7%   
KORQ062  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, 
de viandes ou d'abats (non comestibles)  2301101000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 3 210 126 3,9%   
KORQ063  Tourteaux et autres résidus solides de graines de 
sésame  2306901000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 212 0 0%  
KORQ064  Aliments composés pour animaux à base de succédané 
de lait (pour la vente au détail)  2309901091  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 627 627 100%   
KORQ065  Aliments de complément pour animaux (essentiellement 
à base de substances inorganiques ou de minéraux)  
Aliments de complément pour animaux (essentiellement 
à base d'aromatisants)  
Autres aliments de complément pour animaux  
Autres préparations des types utilisés pour 
l'alimentation des animaux  2309902010, 
2309902020, 
2309902099, 
2309909090  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 4 171,4  4 171,4  100%   
KORQ066  Cocons de vers à soie propres au dévidage  5001000000  
  Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 1 143 1 0,1%   
KORQ067  Soie grège (plus de 20 décitex mais pas plus de 25,56 
décitex)  
Soie grège (plus de 25,56 décitex mais pas plus de 
28,89 décitex)  
Soie grège (plus de 28,89 décitex mais pas plus de 
36,67 décitex)  
Soie grège (plus de 36,67 décitex)  5002001020, 
5002001030, 
5002001040, 
5002001050  
 Année 
civile 01/01/2016  31/12/2016  tm 2 254 273 12,1%   
(1) KORQ030:  le contingent tarifaire n'est pas mis en œuvre étant donné que le tarif hors contingent consolidé est au niveau du tarif cont ingentaire consolidé.  
__________  