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16 février  2023 
(23-1119) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Railway Traffic Safety Division at the Ministry of Land, Infrastructure and Transport - 
MOLIT (Division de la sécurité des transports ferroviaires du Ministère de l'aménagement 
du territoire, des infrastructures et des transports)  
Les nom et adresse (y com pris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou ce tte autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
11, Doum 6 -ro, Sejong Special Self -governing City, 30103 (République de Corée)  
Téléphone : (+82) 44 201 4604, 44 201 4608  
Fax: (+82) 44 201 5672  
Courrier électronique: dongho1@korea.kr , yeju1101@korea.kr  
Site Web: http://www.molit.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Roues ferroviaires destinées à être utilisées en Corée  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Amendment of the 
technical regulations of rolling stocks  (Modification des règlements techniques relatifs au 
matériel roulant), 6 pages, en coréen  
6. Teneur : [Modification des règlements techniques relatifs au matériel roulant]  
1. Changement du lieu de mesure pour l'essai de dureté et du critère de contrainte 
résiduelle pour les roues ferroviaires  
2. Ajout d'un nouveau matériau pour les roues ferroviaires  
3. Ajout d'une forme pour le sillon d'usure de la roue ferroviaire  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéa nt: Renforcement de la sécurité ferroviaire  
8. Documents pertinents:  
Avis au public n° 2023 -98 du Ministère de l'aménagement du territoire, des 
infrastructures et des transports (MOLIT) du 9 février 2 023 G/TBT/N/KOR/1128  
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  9. Date projetée pour l'adoption : 31 juillet 2 023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 31 juillet 2 023 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737 (République 
de Corée)  
Téléphone : (+82) 43 870 5525  
Fax: (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@korea.kr  
Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KOR/23_1133_00_x.pdf  
 