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14 juin 2022 
(22-4630) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Légumes, fruits, produits animaux et autres produits alimentaires  
4. Régions ou pays susceptible s d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Proposals to Amend the New Zealand (Maximum Residue  
Levels for Agricultural Compounds) Food Notice  (Proposition de modification de l'Avis de 
la Nouvelle -Zélande concernant les produits alimentaires (Limites maximales de résidus 
pour les composés agricoles)) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 21 
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/NZL/22_4069_00_e.pdf  
6. Teneur : Le document notifié contient des détails techniques sur des propositions de 
modification de l'Avis en vigueur publié au titre de la Loi sur les produits alimentaires 
de 2014, qui fixe les limites maximales de résidus (LMR) applicables aux composés 
agricoles en Nouvelle -Zélande.  
Le Ministère du secteur primaire propose d'apporter à  l'Avis les modifications suivantes:  
a) Insertion de nouvelles entrées à l'annexe  1 (Limite maximale de résidus de composés 
agricoles) pour les composés et produits suivants:  
− Altrénogest, établissement de LMR à  0,004  mg/kg dans la graisse de cheval, 
à 0,001(*)  mg/kg dans la viande de cheval et à  0,004  mg/kg dans les abats de 
chevaux;  
− Isofétamide, établissement de LMR à  0,08 mg/kg dans les raisins, 
à 0,01(*)  mg/kg dans la viande de mammifères, à  0,01(*)  mg/kg dans les abats 
de mammifères et à  0,01(*)  mg/kg dans le lait ; et 
− Oléandomycine, établissement de LMR à  0,1 mg/kg dans la viande de bovins, 
à 0,1 mg/kg dans les abats de bovins et à  0,05(*)  mg/kg dans le lait de bovins;  
(*) indique que la limite maximale de résidus établie est égale à la limite de qua ntification analytique 
ou qu'elle est proche de celle -ci. 
b) Modification des entrées existantes de l'annexe  1 (Limite maximale de résidus de 
composés agricoles) pour les composés et produits suivants:  
− Abamectine, établissement de LMR à  0,02 mg/kg dans les fo ies de bovins, 
à 0,01 mg/kg dans les rognons de bovins, à  0,003(*)  mg/kg dans le lait, 
à 0,02 mg/kg dans les foies de cerfs, à  0,01 mg/kg dans les rognons de cerfs, 
à 0,01 mg/kg dans la graisse de cerf et à  0,01 mg/kg dans la viande de cerf;  
− Nitroxynil, établissement d'une  LMR à 0,02(*)  mg/kg dans le lait de bovins;  
− Maldison (Malathion), alignement du regroupement des cultures pour les 
"Légumes -fruits" sur celui établi par le Codex;  G/SPS/N/NZL/687  
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  − Sulfoxaflor, alignement du regroupement des cultures pour les  "Légumes -fruits" 
sur celui établi par le Codex;  
(*) indique que la limite maximale de résidus établie est égale à la limite de quantification analytique 
ou qu'elle est proche de celle -ci. 
c) Suppression des entrées existantes de l'annexe  1 (Limites maximales de résidus de 
composés agricoles) pour l'azocyclotine et la kanamycine;  
d) Modification d'une entrée existante à l'annexe  2 pour les produits chimiques pour 
l'agriculture pour lesquels aucune limite maximale de résidus ne s'applique, pour le 
composé  suivant:  
− Acide phosphoreux, modification du libellé de la condition d'application de la liste 
de l'annexe  2 pour préciser sa portée.  
7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
− CAC/GL  84-2012. Principes et directives pour la sélection de produ its 
représentatifs en vue d 'extrapolation de limites maximales de résidus de 
pesticides aux groupes de produits  
− CAC/MRL1 . Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides  
− CAC/MRL2 . Limites maximales de résidus (LMR) et recommandations de 
gestion des risques (RGR) des résidus des médicaments vétérinaires dans les 
aliments  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela ser a possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : À déterminer - Le texte sera promulgué une fois que 
la version définitive aura été établie à l'issue de la période de consultation.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 13 août 2022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . G/SPS/N/NZL/687  
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  Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ms Sally Griffin, Coor dinator, SPS New Zealand, PO Box  2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ms Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, PO  Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) . Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade -into-new-
zealand/world -trade -organization -notifications/  
 