RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1070 DE LA COMMI SSION 
du 12 avril 2024
concer nant le renouv ellement de l’autoris ation d’une préparation de 25-hy droxycholécalciférol 
produit par Sacc haromy ces cerevisiae CBS 146008 pour les poulets d’eng raissement, les dindons 
d’eng raissement, les autres volailles et les porcs, concer nant l’autori sation de ladite préparation pour 
les ruminants et abrogeant le règlement (CE) no 887/2009 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) Une préparation de 25-hydr oxycholécalcifér ol produit par Saccharomy ces cerevisiae CBS 146008 a été autorisée pour 
une période de dix ans en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindons 
d’engraissement, des autres volailles et des porcs par le règlement (CE) no 887/2009 de la Commission (2).
(3) Conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite en vue 
du renouvellement de l’aut orisation de la préparation de 25-hydro xycholécalciférol produit par Saccharom yces 
cerevisiae CBS 146008 pour les poulets d’engraissement, les dindons d’engraissement, les autres volailles et les porcs. 
Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une autre demande a été introduite pour une nouvelle 
utilisation de ladit e préparation pour les ruminants. Ces demandes sollicitaient le classement de l’additif concer né 
dans la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et dans le groupe fonctionnel des «vitamines, provit amines et 
substances à effet analogue chimiquement bien définies» et étaient accompagnées des informations et des 
documents requis respectivement à l’article 14, paragraphe 2, et à l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.
(4) Dans ses avis du 5 juillet 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation actuellement autorisées, la préparation de 25-h ydro xycholécalcif érol produit par 
Saccharomy ces cerevisiae CBS 146008 restait sûre pour les poulets d’engraissement, les dindons d’engraissement, les 
autres volai lles et les porcs, et qu’elle était sûre pour tous les ruminants. Elle a également conclu que la préparation 
de 25-h ydro xycholécalcif érol produit par Saccharomy ces cerevisiae CBS 146008 était sûre pour les consommateur s et 
l’env ironnement. Selon une autre conclusion, la préparation de 25-hydr oxycholécalciférol produit par Saccharomy ces 
cerevisiae CBS 146008 est une source efficace de vitamine D3 pour tous les ruminants et, étant donné que la demande 
de renouvellement de l’autori sation ne compor te pas de proposition visant à modifier ou à complét er les conditions 
de l’autorisation initiale qui aurait une incidence sur l’efficacité de l’additif, il n’est pas nécessaire d’évaluer l’efficacité 
de l’additif dans le cadre du renouvellement de l’aut orisation. L’Autor ité a en outre conclu que le 25-h ydro xycholé ­
calciférol produit par Saccharomy ces cerevisiae CBS 146008 n’était pas irritant pour la peau ou les yeux, mais en ce 
qui concer ne son pouv oir de sensibilisation cutanée ou ses effets sur le système respirato ire, aucune conclusion ne 
peut être tirée en raison de l’absence de données. L’Autorité juge inutile de prévoi r des exige nces spécifi ques en 
matière de surveillance consécutive à la mise sur le marc hé.
Jour nal officiel 
de l’Union européenne FR 
Série L 
2024/1070 15.4.2024
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1070/oj 1/6(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj.
(2) Règlement (CE) no 887/2009 de la Commission du 25 sept embre 2009 concer nant l’autorisatio n d’une forme stabilisée de 
25-hyd roxycholécal ciférol comme additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindons d’engraissement, des autres 
volailles et des porcs (JO L 254 du 26.9.2009, p. 68, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/887/oj).
(3) EFSA Journal 2023;21(8):8168 et EFSA Journal 2023;21(8):8169.(5) L’Autorité a également vérifié le rappor t sur les méthodes d’analyse de l’additif alimentaire dans l’alimentation 
animale soumis par le laborat oire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 dans le cadre de la 
demande de renouvellement de l’autori sation pour les poulets d’engraissement, les dindons d’engraissement, les 
autres volailles et les porcs. Conf ormément à l’article 5, paragraphe 4, point a), du règlement (CE) no 378/2005 de la 
Commission (4), le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions 
et recommandations formulées lors de l’évaluation précédente concer nant le même additif restaient valables et 
pouvaient s’appliquer à la demande actuellement examinée pour les ruminants.
(6) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que la préparation de 25-h ydro xycholécalcif érol produit par 
Saccharomy ces cerevisiae CBS 146008 (5)satisf ait aux conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il 
y a dès lors lieu de renouveler l’aut orisation de l’additif en question pour les poulets d’engraissement, les dindons 
d’engraissement, les autres volailles et les porcs, et d’autoriser ledit additif pour les ruminants. Étant donné que 
l’activité de la 1α-hydro xylase rénale est inhibée par le 25-h ydro xycholécalcif érol, la Commission estime qu’il ne faut 
pas autori ser l’utilisation simultanée du 1,25-dihydr oxycholécalcifér ol issu d’extrait de Solanum glau cophyllum avec 
cet additif. La Commission considère en outre qu’il y a lieu de limiter la combinaison de la préparation de 
25-hydr oxycholécalcifér ol et de cholécalcif érol afin d’évit er tout dépassement de la dose jour nalière maximale de 
vitamine D3. La Commission estime qu’il convi ent de maint enir la restr iction d’utilisation de l’additif sous forme de 
prémélanges. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropr iées 
pour prévenir les effets néfast es de l’additif sur la santé de ses utilisate urs.
(7) En conséquence du renouvellement de l’aut orisation de la préparation de 25-h ydro xycholécalcifér ol, il convient 
d’abroger le règlement (CE) no 887/2009.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation de la préparation spécifi ée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs nutr itionnels» et au groupe 
fonctionnel des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», est renouvelée pour 
les poulets d’engraissement, les dindons d’engraissement, les autres volai lles et les porcs, dans les conditions fixées en 
annexe.
Article 2
Auto risation
La préparation spécifiée en annexe , qui appar tient à la catégo rie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des 
«vitamines, provitam ines et substances à effet analogue chimiquement bien définies», est autori sée en tant qu’additif dans 
l’alimentation des ruminants, dans les conditions fixées en annexe .
Article 3
Abrogation
Le règlement (CE) no 887/2009 est abrogé.FR JO L du 15.4.2024 
2/6 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1070/oj(4) Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoire communautaire de référence concer nant les 
demandes d’autor isation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/ 
378/oj).
(5) EFSA Journal 2023;21(8):8168.Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 12 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 15.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1070/oj 3/6ANNEXE 
Numéro 
d’identification 
de l’additif 
pour 
l’alimentation 
animaleAdditifCompo sition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégorie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
com plet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: vita mines, provita mines et subst ances à effet analogue chimiquement bien définies
Sous-classif ication: vitamine D
3a670a 25-hydr oxycholé ­
calciférolComposition de l’additif
Préparation d’une teneur maximale 
en 25-h ydro xycholécalcif érol de 1,25 %
État solide
Caractér isation de la substance active
25-h ydro xycholécalcifér ol. Son compo sé 
précurseur , le 5,7,24-ch olestatr iénol, est 
produit avec Saccharomy ces cerevisiae CBS 
146008. Après extraction, le précurseur 
est conver ti chimiquement 
en 25-h ydro xy-provitamine D3, qui est 
ensuit e transf ormée photoc himiquement 
en 25-h ydro xycholécalcif érol.
C27H44O2.H2O
Numéro CAS: 63283-36-3
Critères de pureté
— 25-h ydro xycholécalcifér ol > 94 %
— autres dérivés de stérols ≤ 1 % chacun
— érythrosine < 5 mg/kgPoulets d’en ­
graissement0,100 1. Additif à incor porer aux ali­
ments pour animaux sous 
forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges doit pré­
ciser les conditions de stoc ­
kage et la stabilit é au traite ­
ment ther mique.
3. Teneur maximale de la com ­
binaison de 25-hydr oxycho­
lécalcifér ol et de cholécalci ­
férol (vitamine D3) par kg 
d’aliment compl et pour ani­
maux:
— ≤ 0,125 mg (2)(ce qui 
équivaut à 5 000 UI de 
cholécalciférol) pour les 
poulets d’engraissement 
et les dindons d’engrais ­
sement,
— ≤ 0,080 mg (ce qui équi ­
vaut à 3 200 UI de cho­
lécalcifér ol) pour les au­
tres volailles,5 mai 2034
Dindons d’en ­
graissement0,100
Autres volailles 0,080
Porcs 0,050
Bovins et ovins 0,100
Ruminants 
autres que les 
bovins et les 
ovins0,050FR JO L du 15.4.2024 
4/6 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1070/ojMéthode d’analy se(1)
Pour la déter mination du 25-hydr oxy­
cholécalcifér ol dans l’additif pour l’ali­
mentation animale: chromat ographie 
liquide à ultra-haute performa nce couplée 
à une détec tion spectrophotomét rique 
(CLU HP-UV)
Pour la déter mination du 25-hydr oxy­
cholécalcifér ol dans les prémélanges: 
chromat ographie liquide à haute perfor ­
mance couplée à une détec tion spectro ­
photomé trique (CLHP -UV)
Pour la déter mination du 25-hydr oxy­
cholécalcifér ol dans les aliments compo ­
sés pour animaux et dans les prémélang es 
à faible concentration: chromatographie 
liquide à haute performa nce couplée à la 
spectrométr ie de masse en tandem (CLHP - 
MS/MS)— ≤ 0,050 mg (ce qui équi ­
vaut à 2 000 UI de cho­
lécalcifér ol) pour les 
porcs,
— ≤ 0,100 mg (ce qui équi ­
vaut à 4 000 UI de cho­
lécalcifér ol) pour les ali­
ments d’allaitement 
pour veaux,
— ≤ 0,100 mg (ce qui équi ­
vaut à 4 000 UI de cho­
lécalcifér ol) pour les bo­
vins et les ovins,
— ≤ 0,050 mg (ce qui équi ­
vaut à 2 000 UI de cho­
lécalcifér ol) pour les ru­
minants autres que les 
bovins et les ovins.
4. L’utilisation simultanée de 
l’additif avec du 1,25-dihy ­
droxycholécalcifér ol glyco­
sylé issu d’extrait de Solanum 
glau cophylum n’est pas auto ­
risée.
5. Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale doi­
vent établir , à l’intention des 
utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles pour JO L du 15.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1070/oj 5/6parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. 
Lorsque ces risques ne peu­
vent pas être éliminés par de 
telles procédures et mesures, 
le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, 
comprenan t une prot ection 
respirato ire et une protection 
de la peau, est oblig atoire lors 
de l’utilisation de l’additif et 
des prémélanges .
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.
(2)40 UI de cholécalcif érol (vitamine D3) = 0,001 mg de cholécalcif érol (vitamine D3).FR JO L du 15.4.2024 
6/6 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1070/oj