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26 octobre 2023 
(23-7206) Page: 1/1 
Conseil général  
1er et 2 novemb re 2023    
 
ORDRE DU JOUR PROPOSÉ  
1. RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE DU COMITÉ DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES ET 
RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE  
 
2. SUIVI DES RÉSULTATS DES CONFÉRENCES MINISTÉRIELLES   
 
A. CM12 – RÉFORME DE L'OMC  
 
i) Déclaration de la Président e1 
 
B. CM12 - PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LE  COMMERCE  ÉLECTRONIQUE  
 
i) Rapport de la Facilitatrice  
 
ii) Redynamiser le programme de travail sur le commerce électronique - Promouvoir 
la concurrence dans le commerce électronique (WT/GC/W/902/Rev.1 ) - 
Communication présentée par l'Afrique du Sud et l'Inde   
 
C. CM12 – PARAGRAPHE 8 DE LA DÉCISION MINISTÉRIELLE SUR L'ACCORD SUR LES 
ADPIC – DURÉE DE LA PROLONGATION DU DÉLAI2 
 
D. BUENOS AIRES (C M11), NAIROBI (C M10) ET BALI (C M9) 
 
3. PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LES PETITES ÉCONOMIES – RAPPORT DE LA  
PRÉSIDENTE DE LA SESSION SPÉCIFIQUE DU COMITÉ DU COMMERCE ET DU 
DÉVELOPPEMENT  
 
4. COMITÉ DU BUDGET, DES FINANCE S ET DE L' ADMINISTRATION – RAPPORTS SUR 
LES RÉUNIONS DE JUIN, JUILLET ET SEPTEMBRE  2023 ( WT/BFA/213 , WT/BFA/214 , 
WT/BFA/215 ) 
 
AUTRES QUESTIONS  
 
__________  
 
1 JOB/GC/359/Rev.1  – "Réforme par l'action " – État de la si tuation aux conseils, comités et organes de 
négociation de l'OMC  
2 WT/L/1141  