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15 décembre  2022 
(22-9362) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 15 décembre  2022, est distribuée à la demande de la 
délégation du Kenya . 
 
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Intitulé : DKS 1517: 2021 Dairy based desserts — Specification (Desserts lactés  – Spécifications ) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 26 août  2022 
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://webstore.kebs.org  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Le Kenya informe les Membres de l'OMC que la Norme kényane KS 1517:2021  "Desserts 
lactés  – Spécifications ", notifiée au moyen du document G/TBT/N/KEN/ 1207 en tant que Norme DKS 
1517:2021, a été adoptée le 26 août  2022 au moyen de l'avis n°  10042  publié au Journal officiel en 
date du 26 août  2022.  
Une copie de ce document peut être obtenue via le lien suivant moyennant le paiement d' une 
redevance de base: https://webstore.kebs.org  
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  