RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/1199 DE LA COMMI SSION 
du 18 avril 2024
concer nant l’aut orisation d’un complexe manganèse(II)-bétaïne en tant qu’additif destiné à 
l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autor isation a été introduite pour le 
compl exe manga nèse(II)-bétaïne. Ladite demande était accompag née des informations et des documents requis à 
l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’autori sation du compl exe mang anèse(II)-bétaïne en tant qu’additif pour l’alimentation de 
tout es les espèces animales, à classer dans la catégo rie des «additifs nutr itionnels» et dans le groupe fonctionnel des 
«composé s d’oligo-éléments».
(4) Dans son avis du 27 sept embre 2023 (2), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a 
conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, le compl exe mang anèse(II)-bétaïne était sûr pour tout es les 
espèces animales ainsi que pour les consommateur s et l’environnement, à condition que les teneurs maximales 
autori sées pour le mang anèse total dans les aliments pour animaux ne soient pas dépassées. En ce qui concer ne la 
sécur ité pour tout es les espèces animales, l’Autorité a conclu, sur la base des résultats de l’étude de tolérance, que 
l’additif était sûr pour les poulets d’engraissement lorsqu’il est utilisé jusqu’aux teneurs maximales autor isées pour le 
manganèse dans les aliments pour animaux, et a considéré que cette conclusion pouvait être extrapolée à tout es les 
espèces animales et catégo ries d’animaux, à condition que les teneurs maximales autorisées dans l’UE pour le 
manganèse total dans les aliments pour animaux ne soient pas dépassées. L’Autorité est en outre arrivée à la 
conclusion que le compl exe manganèse (II)-bétaïne est un sensibilisant cutané et respirato ire en raison de sa teneur 
en nick el. Il est irritant pour les yeux, mais non irritant pour la peau. L’Autor ité a estimé que la substance est efficace 
en tant que source de manga nèse pour tout es les espèces animales et catégo ries d’animaux. Elle n’a pas jugé utile de 
prévoi r des exig ences spécifi ques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marc hé. L’Autorité a 
également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation animale soumis par le 
laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que le compl exe manganèse(II)-bétaïne satisfa it aux 
conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convi ent dès lors d’autoriser l’utilisation de ladit e 
substance. La Commission considère par ailleurs que, pour des raisons de sécur ité, l’ajout de l’additif dans les 
aliments pour animaux devrait s’effe ctuer sous forme de prémélanges. En outre, la Commission estime qu’il y a lieu 
de prendre des mesures de protect ion appropr iées pour prévenir les effets néfas tes de l’additif sur la santé de ses 
utilisateurs.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Jour nal officiel 
de l’Union européenne FR 
Série L 
2024/1199 22.4.2024
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1199/oj 1/4(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj.
(2) EFSA Journal 2023;21(10):8362.A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifi ée en annexe, qui appar tient à la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des 
«composé s d’oligo-éléments», est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en 
annexe.
Article 2
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 18 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR JO L du 22.4.2024 
2/4 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1199/ojANNEXE 
Numéro 
d’identification 
de l’additif 
pour 
l’alimentation 
animaleAdditifComposition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la 
période 
d’autor isationQuantité de l’élément (Mn) 
en mg/kg d’aliment complet 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments
3b512 Com plexe 
manganèse (II)- 
bétaïneComposition de l’additif:
Com plexe de mang anèse(II) et de bétaïne, compre ­
nant au moins 17 % de manga nèse et au moins 42 % 
de bétaïne
Nickel: 84 mg/kg au maximum
État solide
Caractér isation des substances activ es:
Dénomination: catena- [μ3-sulfat o-(tr iméthylammo ­
nio)acétat o-manganèse(II)]
Formule chimique: [Mn(H 2O) 2((CH3)3NCH 2COO) 
(SO 4)]n
Spécifications
— Au moins 17 % de manganèse
— Au moins 42 % de bétaïne
— Soufre: 9-12 %
— Teneur maximale en humidité: 5 %
Méthodes d’analy se(1):
Pour la quantifi cation du mang anèse tota l dans l’ad­
ditif pour l’alimentation animale:
— spectrométr ie d’émission atomi que à plasma à 
couplag e inductif (ICP -AES) (EN 15621 ou 
EN 15510) ou
— spectrométr ie d’absor ption atomique (SAA) 
(ISO 6869).Poissons – – 100 1. Additif à incor porer aux 
aliments pour animaux 
sous forme de prémé ­
lange.
2. Les exploitants du sec­
teur de l’alimentation 
animale doivent établir , 
à l’intention des utilisa ­
teurs de l’additif et des 
prémélanges, des procé ­
dures opérationnelles et 
des mesures organisa ­
tionnelles pour parer 
aux risques éventuels 
résultant de leur utilisa ­
tion. Lorsque ces risques 
ne peuvent pas être éli­
minés par de telles pro­
cédures et mesures, le 
port d’un équipement de 
protection individuelle, 
comprenant une pro­
tection respirato ire, une 
protection des yeux et 
une protection de la 
peau, est oblig atoire lors 
de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.12.5.2034
Autres 
espèces 
animales150JO L du 22.4.2024 FR 
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1199/oj 3/4Pour la quantifi cation du mang anèse tota l dans les 
prémélang es:
— spectrométr ie d’émission atomi que à plasma à 
couplag e inductif (ICP -AES) (EN 15621 ou 
EN 15510) ou
— spectrométr ie d’absor ption atomique (SAA) 
(ISO 6869) ou
— spectrométr ie de masse à plasma à couplage in­
ductif (ICP -MS) (EN 17053).
Pour la quantifi cation du mang anèse tota l dans les 
aliments composés pour animaux:
— spectrométr ie d’émission atomi que à plasma à 
couplag e inductif (ICP -AES) (EN 15621 ou 
EN 15510) ou
— spectrométr ie d’absor ption atomique (SAA) 
[ISO 6869 ou règlement (CE) no 152/2009 de 
la Commission (annexe IV-C)] ou
— spectrométr ie de masse à plasma à couplage in­
ductif (ICP -MS) (EN 17053).
Pour la quantifi cation de la bétaïne dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
— chromat ographie liquide à haute performa nce 
avec détect eur d’indice de réfraction (CLHP -IR).
Pour la quantifi cation du soufre et du sulfat e dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— spectrométr ie d’émission atomi que à plasma à 
couplag e inductif (ICP -AES) (EN 15621).
Preuve de la formation d’un compl exe entre le 
mang anèse, la bétaïne et le sulfate: diffraction des 
rayons X (XRD) sur poudre (2).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.
(2)Diffract omètre de la société Stoe, modèle Stadi P, à géométrie Guinier utilisant le rayonnement Cu-Kα1 (monochromat eur Ge Johann) et détect eur IP-PSD à plaque d’imagerie de la société Stoe.FR JO L du 22.4.2024 
4/4 ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/1199/oj