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20 mars 2023 
(23-2000) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 0 mars 2023, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : Update to Electrical Engineering Regulations  (Mise à jour de la réglementation relative à 
l'électrotechnique)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 16 mars 2023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 17 avril 2023; La règle finale notifiée 
entre en vigueur le 1 7 avril 2023. L'incorporation par référence de certaines publications 
dont la liste est  donnée dans la règle est approuvée par le Directeur du Federal Register 
à la date du 1 7 avril 2023. L'incorporation par référence de certaines autres publications 
dont la liste est donnée dans la règle a été approuvée par le Directeur à la date du 
30 avril 2015. 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-03-16/html/2023 -04370.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-03-16/pdf/2023 -04370.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/final_measure/23_2104_00
_e.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation  des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1725/Add.1  
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  [ ] Autres:  
 
Teneur : INTITULÉ : Update to Electrical Engineering Regulations  (Mise à jour de la réglementation 
relative à l'électrotechnique)  
ORGANISME : Coast Guard, DHS  (Garde côtière, Département de la sécurité intérieure)  
ACTION : Règle finale  
RÉSUMÉ : La Garde côtière actualise les normes électrotechniques qui sont incorporées p ar référence 
et ajoute d'autres normes acceptables . La règle supprime en outre plusieurs règlements relatifs à 
l'électrotechnique qui sont obsolètes ou inutilement prescriptifs . Elle est conforme aux normes 
actuellement utilisées dans le secteur et contrib uerait à la mission de sécurité maritime de la Garde 
côtière.  
CALENDRIER : La règle finale entre en vigueur le 1 7 avril 2023. L'incorporation par référence de 
certaines publications dont la liste est donnée dans la règle est approuvée par le Directeur du Fe deral 
Register à la date du 1 7 avril 2023. L'incorporation par référence de certaines autres publications 
dont la liste est donnée dans la règle a été approuvée par le Directeur à la date du 3 0 avril 2015. 
La règle finale notifiée et l'avis de proposition de réglementation notifié sous la cote 
G/TBT/N/USA/1725  portent le numéro de dossier de consultation ( docket ) USCG -2020-0075. Le 
dossier relatif à ce projet de règlement est disponible à l'adresse suivante: 
https://www.regulations.gov/docket/USCG -2020-0075/document  et permet d'accéder aux 
documents principa ux et aux documents justificatifs, ainsi qu'aux observations reçues . Les 
documents sont également disponibles sur le site Regulations.gov  en effectuant une recherche par 
numéro de dossier ( docket ). 
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