  
  
G/SPS/N/ARE/174/Add.1, 
G/SPS/N/BHR/198/Add.1 , 
G/SPS/N/KWT/49/Add.1, 
G/SPS/N/OMN/95/Add.1 , 
G/SPS/N/QAT/99/Add.1, 
G/SPS/N/SAU/389/Add.1 , 
G/SPS/N/YEM/40/Add.1  
 
16 mars 2022 
(22-2322) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 6 mars 2 022, est distribuée à la demande des délégations des 
Émirats arabes unis, du Royaume de Bahreïn, de l'État du Koweït, d'Oman, du Qatar, du Royaume 
d'Arabie saoudite et du Yémen . 
 
_______________  
 
 
Technical Regulation for Energy Drinks  (Règlement technique concernant les boissons 
énergisantes)  
Le projet de règlement technique notifié établit les exigences auxquelles doivent satisfaire les 
boissons énergisantes prêtes pour la consommation humaine.  
Le 8 février 2 019, les pays du CCG et le Yémen ont présenté à l'OMC (Comité SPS) une notification 
concernant ce Règlement technique (G/SPS/N/SAU/389) . Le projet actualisé notifié contient des 
modifications de la définition des  boissons énergisantes et de la teneur en caféine.  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/SPS/SAU/22_2260_00_x.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la G/SPS/N/ARE/174/Add.1 • G/SPS/N/BHR/198/Add.1 • G/SPS/N/KWT/49/Add.1 • 
G/SPS/N/OMN/95/Add.1 • G/SPS/N/QAT/99/Add.1 • G/SPS/N/SAU/389/Add.1 • 
G/SPS/N/YEM/40/Add.1  
- 2 - 
  présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différe nt.) 
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 15 mai 2 022 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'info rmation national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Saudi Food and Drug Authority  (Autorité saoudienne des produits alimentaires et 
pharmaceutiques)  
SFDA - 4904 North Ring branch rd - Hitteen Dist Unit Number (1) - Riyadh 13513 - 7148 
Téléphone : +(966 11) 275 9222, int. 3158  
Fax: +(966 11) 210 9825  
Courrier électronique : SPSEP.Food@sfda.gov.sa  
Site Web : http://www.sfda.gov.sa  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Saudi Food and Drug Authority  (Autorité saoudien ne des produits alimentaires et 
pharmaceutiques)  
SFDA - 4904 North Ring branch rd - Hitteen Dist Unit Number (1) - Riyadh 13513 - 7148 
Téléphone : +(966 11) 275 9222, int. 3158  
Fax: +(966 11) 210 9825  
Courrier électronique : SPSEP.Food@sfda.gov.sa  
Site Web : http://www.sfda.gov.sa  
 
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