  
  
G/TBT/N/JPN/691/Add.1  
1 juin 2021 
(21-4515) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 3 1 mai 2021, est distribuée à la demande de la délégation du 
Japon . 
 
_______________  
 
 
Intitulé : Revision  of the Notification of the Ministry of Economy, Trade and Industry (METI) under 
the Act on the Rational Use of Energy  (Révision de la Notification du Ministère de l'économie, du 
commerce et de l'industrie (METI) au titre de la Loi sur l'utilisation ration nelle de l'énergie  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 26 mai 2021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er juin 2021 
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Act on the Rational Use of Energy  (Loi sur l'utilisation rationnelle de l'énergie)  
La révision de la notification du Ministère de l'économie, du commerce et de l'industrie (METI) en 
relation avec les normes en matière d'efficacité énergétique applicables aux chauffe -eau à 
accumulation électriques ont été publiées le 2 6 mai 2021. Cette révision est entrée en vigueur le 
1er juin 2021.  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/JPN/691/Add.1  
- 2 - 
  Les dispositions notifiées concernent les normes en matière d'efficacité énergétique pour l'exercice 
budgétaire cible ( exercice 2025), la méthode de mesure, les prescriptions en matière d'étiquetage, 
etc. 
Le texte de la révision est disponible sur le site Web du METI, en japonais.  
• Notification du Ministère de l'économie, du commerce et de l'industrie (METI)  
https://www.enecho.meti.go.jp/category/saving_and_new/saving/enterprise/equipment/p
df/26_heatpump.pdf  
__________  