  
  
G/TBT/N/ISR/1228/Add.1  
30 novembre  2023 
(23-8114) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 29 novembre 2023, est distribuée à la demande de la 
délégation d' Israël . 
 
_______________  
 
 
Intitulé: SI 4402 part 1.1 - Aluminium profiles for architectural applications: Extruded precision 
profiles in alloys 6060 and 6063 - General requirements  (SI 4402, partie 1.1. Profilés en aluminium 
pour des applications en architecture: Profilés de précision extrudés en alliages 6060  et 6063 – 
Prescriptions générales)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date: 
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 28 novembre 2023; La déclaration de la section 
2.2.1 de la norme obligatoire existante SI 4402, partie 1.1, en tant que norme volontaire 
a été publiée au Journal officiel israélien le 28 novembre 2023 et est entrée en vigueur 
immédiatement.  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date: 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 28 novembre 2023  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.sii.org.il/en/standards -search  
[ ] Retrait ou abrogation  de la mesure notifiée - date: 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur:  
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  