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26 février  2021 
(21-1677) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 5 février  2021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Consolidated Metrological Technical Regulation for glass liquid thermometers, used in the 
measurement of oil and derivatives temperatures  (Règlement technique métrologique consolidé pour 
les thermomètres à liquide en verre utilisés pour mesurer la température du pétrole et des sous -
produits pétroliers)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 22 février  2021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er mars 2021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-86-de-11-de-fevereiro -de-2021-
304470515  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002702.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mes ure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie  – INMETRO  a publié l 'Arrêté 
no 86 du 1 1 février  2021 qui porte approbation du Règlement technique métrologique consolidé 
établissant les critères devant être respectés dans le cadre de la fabrication et de l 'utilisation de 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf  ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/717/Add.2  
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  thermomètres à liquide en verre,  à graduation intérieure et à immersion totale, utilisés pour mesurer 
la température du pétrole, des sous -produits pétroliers et des biocarburants liquides.  
L'objectif de la consolidation du règlement est de mettre en application le Décret no 10.139 du 
28 novembre  2020.  
Les arrêtés ci -après sont abrogés:  
- Arrêté INMETRO n°  424 du 5 septembre  2018, publié dans le Journal officiel fédéral le 
6 septembre  2018, section  01, pages  39 et  40 et précédemment notifié sous la cote 
G/TBT/N/BRA/717/Add.1.  
- Arrêté INME TRO n°  523 du 1er novembre  2018, publié dans le Journal officiel fédéral le 
5 novembre  2018, section  01, page  51. 
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