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1er septembre  2021 
(21-6539) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1er septembre  2021, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : Federal Motor Vehicle Safety Standards ; Technical  Corrections and Clarifications Related 
to Tires and Rims  (Normes fédérales de sécurité concernant les véhicules automobiles . Corrections 
techniques et précisions liées aux pneumatiques et aux jantes).  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 31 août 2021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 30 septembre  2021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2021-08-31/html/2021 -18633.htm  
https://www.govinf o.gov/content/pkg/FR -2021-08-31/pdf/2021 -18633.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/USA/final_measure/21_5505_00
_e.pdf  
[ ] Retrait ou abro gation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant ): 
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : INTITULÉ : Federal Motor Vehicle Safety Standards ; Technical Corrections and Clarifications 
Related to Tires and Rims  (Normes fédérales de sécurité concernant les véhicules automobiles . 
Corrections techniques et précisions liées aux pneumatiques et aux jantes).  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1521/Add.1  
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  ORGANISME : National Highway Traffic Safety Administration (NHTSA), Department of 
Transportation  (Administration  nationale de la sécurité routière (NHTSA) du Département des 
transports)  
ACTION : Règle finale  
RÉSUMÉ : Le document notifié modifie la Norme fédérale de sécurité concernant les véhicules 
automobiles (FMVSS) n°  109 relative aux pneumatiques, y compris pour c ertains usages spéciaux, 
neufs en réponse à une requête de la Tire and Rim Association demandant des précisions sur 
l'applicabilité des FMVSS à certains types de pneumatiques dont l'utilisation est destinée aux 
remorques . Après examen des modifications pré cédentes des FMVSS n°  109 et n°  119 
(Pneumatiques neufs pour véhicules d'un poids total en charge supérieur à 4  536 kg et pour 
motocycles), la NHTSA conclut qu'elle a par erreur soumis les pneumatiques concernés à ces deux 
normes alors que son intention ét ait de les soumettre à la FMVSS n°  119 uniquement . Le document 
notifié corrige cette erreur et apporte  également des corrections techniques non substantielles à la 
réglementation relative aux pneumatiques et aux jantes.  
CALENDRIER : La date d'entrée en vigu eur de cette règle est le 3 0 septembre  2021. 
Demandes de réexamen : La date limite de réception des demandes de réexamen de cette règle 
finale est le 1 5 octobre  2021. 
La règle finale et l'avis de proposition de réglementation notifiée sous la cote G/TBT/N/USA/1521  
portent le numéro de dossier de consultation ( docket ) NHTSA -2019-0074. Le dossier est disponible 
sur le site Regulations.gov à l'adresse suivante: https://www.regulations.gov/docket/NHTSA -2019-
0074/document  et permet d'accéder aux documents principaux, ainsi qu'aux observations reçues . 
Les documents sont également disponibles sur le  site Regulations.gov  en effectuant une recherche 
par numéro de dossier ( docket ). 
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