RÈGLEMENT (UE) 2021/1864 DE LA COMMISSION 
du 22 octobre 2021
modif iant les annexe s II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’amisulbrome, de flubendiamide, 
de meptyldinocap, de métaf lumizone et de propinèbe présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’amisulbrome, de flubendiamide, de mep tyldinocap et de 
métaf lumizone ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le propinèbe, les LMR 
figurent à l’annex e II et à l’annex e III, partie B, dudit règlement.
2) En ce qui concer ne l’amisulbrome, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») a rendu, 
conf ormément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR 
existant es(2)dans lequel elle recommandait de mainte nir celles-ci. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR devraient être fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au 
niveau déterminé par l’Autorité.
3) En ce qui concer ne le flubendiamide, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle signalait un risque pour les 
consommateur s que présentaient les LMR applicables aux choux pommés et aux laitues. Il convient donc d’abaisser 
lesdites LMR jusqu’à la limite de détermination (LD), à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005. Pour d’autres 
produits, elle recommandait de relever ou de maint enir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR concer nées, 
à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau existant ou au niveau déter miné par l’Autorité.
4) En ce qui concer ne le meptyldinocap, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle y recommandait en outre d’abaisser les LMR pour 
les concombres et les courg ettes. Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de maintenir les LMR 
existant es. L’Autorité a conclu à l’absence de certaines informations en ce qui concer ne les LMR applicables aux 
raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux melons et aux pastèques, et elle a estimé que la question devait 
être étudiée plus avant par les gestionnaires de risque. Étant donné l’absence de risque pour les consommate urs, 
lesdites LMR devraient être fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau 
déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à 
comp ter de la publication du présent règlement.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for amisulbrom 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020, 18(7):6170.
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
flubendiamide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020, 18(6):6150.
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
mept yldinocap (DE-126) according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020, 18(6):6157.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/3  5) En ce qui concer ne la métaf lumizone, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle y signalait un risque pour les consommateurs que 
présentaient les LMR applicables aux brocolis et aux scaroles/endives à larges feuilles. Il convi ent donc d’abaisser 
lesdites LMR jusqu’à la LD, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. L’Autor ité recommandait d’abaisser les LMR 
pour les pommes de terre, les choux pommés, les graines de coton et le lait (de bovins, d’ovins, de capr ins et de 
chevaux). Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de maintenir les LMR existant es. L’Autorité a 
conclu à l’absence de certaines informations en ce qui concer ne les LMR applicables aux tomat es, aux poivrons 
doux/piments doux, aux cornichon s, aux choux-f leurs, aux choux de Chine/petsaï, aux mâches , aux laitues, aux 
cressons et autres pousses, aux cressons de terre, à la moutarde brune, à la roquette/r ucola et aux jeunes pousses (y 
compris des espèces de Brassica), et elle a estimé que la question devait être étudiée plus avant par les gestionnaires 
de risque. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, lesdites LMR devraient être fixées à l’annexe II 
du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par l’Autorité. Ces LMR seront 
réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent 
règlement.
6) En ce qui concer ne le propinèbe, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (6). Elle y proposait de modifi er la définition des résidus. 
Le propinèbe n’étant plus approuvé dans l’UE et tout es les autorisations de cette substance ayant été retirées, les 
LMR devraient être fixées pour cette substance active au niveau de la LD, à l’annex e V du règlement (CE) 
no 396/2005.
7) En ce qui concer ne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharm aceutique concer né n’est pas 
autori sée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’impor tation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR 
devraient être fixées au niveau de la LD spécif ique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer , comme prévu à 
l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
8) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adapt er certaines LD. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès 
techniques imposaient la fixation de LD spécifi ques pour certains produits.
9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifications 
de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
10) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
12) Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r une période transitoire s’appliquant aux produits obtenu s avant la modification des LMR 
et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d’un degré élevé de prote ction des 
consommateur s.
13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifi ées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for 
metaf lumizone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020, 18(6):6123.
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for propineb 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020, 18(8):6233.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/4 25.10.2021  A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
En ce qui concer ne l’amisulbrome présent dans et sur tous les produits, le flubendiamide présent dans et sur tous les 
produits à l’exception des choux pommés et des laitues, le mep tyldinocap présent dans et sur tous les produits, la 
métaf lumizone présent e dans et sur tous les produits à l’excep tion des brocolis et des scaroles (endives à larges feuilles) et 
le propinèbe présent dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérie ure aux 
modifi cations appor tées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans l’Un ion ou 
imp ortés dans l’Union avant le 14 mai 2022 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 14 mai 2022 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 octobre 2021 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/5  ANNEXE 
Les annex es II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)L’annex e II est modifiée comme suit:
a)les colonnes suivantes, relatives à l’amisulbrome, au flubendiamide, au mep tyldinocap et à la métaf lumizone, sont 
ajoutées:
«Résidus de pest icides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits 
individuels auxquels s’appliquent 
les LMR (a)
Amisulbrome 
Flubendiamide (L) 
Meptyldinocap (somme du  
meptyldinocap et du  
meptyldinocap-phénol (2,4-DNMHP),  
expr imée en mepty ldinocap) (L)  
Métaf lumizone (somme des  
isomères E et Z) (L) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6)
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS 
OU CONGELÉ; FRUITS À 
COQUE0,02 (*)
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0110010 Pamplem ousses
0110020 Orang es
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,1 0,01 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisette s
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans 
coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 AutresFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/6 25.10.2021  0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 0,9 0,01 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du 
Japon
0130990 Autres
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*) 2 0,01 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêch es
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins 0,5 2 0,2
0151010 Raisins de table (+)
0151020 Raisins de cuve (+)
0152000 b)Fraises 0,01 (*) 0,01 (*) 0,3(+)
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges 
ou jaunes)
0153990 Autres
0154000 d)Autres petits fruits 
et baies0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes 
(blanc hes, noires ou 
roug es)
0154040 Groseilles à 
maquereau (jaunes, 
roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou 
noires)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/7  0154070 Azeroles/Nèf les 
médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres
0160000 Fruits divers à 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
0161000 a)peau comes tible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines 
du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes 
de Java
0161990 Autres
0162000 b)peau non comes ­
tible et de petite 
taille
0162010 Kiwis (jaunes, rouges 
ou verts)
0162020 Litch is
0162030 Fruits de la passion/ 
Maracudjas
0162040 Figues de  
Barbar ie/Figues de 
cactus
0162050 Caïmite s/Pommes 
de lait
0162060 Plaquemines de  
Virginie/Kakis de 
Virginie
0162990 Autres
0163000 c)à peau non comes ­
tible et de grande 
taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 GrenadesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/8 25.10.2021  0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l'arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones 
hérissées
0163990 Autres
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS 
OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et 
légumes-tubercules0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et 
légumes-tubercu ­
les tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patate s douces
0212030 Ignames
0212040 Marant es 
arundinacées
0212990 Autres
0213000 c)Autres légumes-ra ­
cines et légumes-tu ­
bercules à l’excep­
tion des bettera ves 
sucr ières
0213010 Bett eraves
0213020 Carott es
0213030 Céler is-rav es/céler is- 
navets
0213040 Raif orts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse  
racine/P ersil 
tubéreux
0213080 Radis
0213090 SalsifisFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/9  0213100 Rutabagas
0213110 Nav ets
0213990 Autres
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de 
printemps/Oignons 
verts et ciboules
0220990 Autres
0230000 Légumes-fr uits
0231000 a)Solanacées 0,01 (*)
0231010 Tomat es 0,4 2 0,7(+)
0231020 Poivrons  
doux/Piments doux0,01 (*) 0,7 1,5(+)
0231030 Aubergines 0,4 0,01 (*) 0,7
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0231990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0232000 b)Cucurbitacées à 
peau comes tible0,01 (*) 0,2 0,4
0232010 Concombres 0,07
0232020 Cornichons 0,01 (*) (+)
0232030 Courg ettes 0,07
0232990 Autres 0,01 (*)
0233000 c)Cucurbita cées à 
peau non comestible0,01 (*) 0,2 0,02 (*)
0233010 Melons 0,5(+)
0233020 Potirons 0,01 (*)
0233030 Pastèques 0,5(+)
0233990 Autres 0,01 (*)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*) 0,02 0,01 (*) 0,02 (*)
0239000 e)Autres légumes- 
fruits0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/10 25.10.2021  0240000 Brassicées (à l’exception 
des racines et jeunes 
pousses de Brassica)0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppe ­
ment de l'inf lores ­
cence)0,01 (*)
0241010 Brocolis 0,02 (*)
0241020 Choux-f leurs 0,5(+)
0241990 Autres 0,02 (*)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles 4 1
0242020 Choux pommés 0,01 (*) 0,15
0242990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*)
0243000 c)Choux feuilles 0,01 (*)
0243010 Choux de  
Chine/P etsaï8(+)
0243020 Choux verts 0,02 (*)
0243990 Autres 0,02 (*)
0244000 d)Choux-rav es 0,01 (*) 0,02 (*)
0250000 Légumes-f euilles, fines 
herbes et fleurs 
comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*)
0251010 Mâch es/Salades de blé 0,01 (*) 20(+)
0251020 Laitues 4 6(+)
0251030 Scaroles/Endives à 
larges feuilles0,01 (*) 0,02 (*)
0251040 Cressons et autres 
pousses0,01 (*) 20(+)
0251050 Cressons de terre 0,01 (*) 20(+)
0251060 Roquett e/Rucola 0,01 (*) 20(+)
0251070 Moutarde brune 0,01 (*) 20(+)
0251080 Jeunes pousses 
(notamment des 
espèces de Brassica)0,01 (*) 20(+)
0251990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/11  0252000 b)Épinards et feuilles 
similaires0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de 
bettes
0252990 Autres
0253000 c)Feuilles de vigne et 
espèces similaires0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0256000 f)Fines herbes et 
fleurs comestibles0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,04 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulett es
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs 
comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 2 0,01 (*) 0,02 (*)
0260010 Haricots (non 
écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0270010 Asperges 0,01 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/12 25.10.2021  0270020 Cardons 0,01 (*)
0270030 Céler is 6
0270040 Fenouils 0,01 (*)
0270050 Artichauts 0,01 (*)
0270060 Poireaux 0,01 (*)
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)
0270990 Autres 0,01 (*)
0280000 Champignons, mousses 
et lichens0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0280010 Champi gnons de 
couc he
0280020 Champi gnons 
sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes 
procar yotes0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 1 0,01 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de 
lupins
0300990 Autres
0400000 GRAINES ET FRUITS 
OLÉA GINEUX0,01 (*) 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,01 (*) 0,02 (*)
0401020 Arachi des/ 
Cacahuèt es0,01 (*) 0,02 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*) 0,02 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*) 0,02 (*)
0401050 Graines de tournesol 0,01 (*) 0,02 (*)
0401060 Graines de colza 
(grosse navet te)0,01 (*) 0,02 (*)
0401070 Fèves de soja 0,3 0,02 (*)
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*) 0,02 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/13  0401090 Graines de coton 1,5 0,05
0401100 Pépins de courg es 0,01 (*) 0,02 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*) 0,02 (*)
0401120 Graines de 
bour rach e0,01 (*) 0,02 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*) 0,02 (*)
0401140 Chènevis (graines de 
chanvre)0,01 (*) 0,02 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*) 0,02 (*)
0401990 Autres 0,01 (*) 0,02 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*) 0,02 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du 
palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0500010 Org e 0,01 (*)
0500020 Sarrasin et autres 
pseudo-céréales0,01 (*)
0500030 Maïs 0,02
0500040 Millet  
commun/P anic0,01 (*)
0500050 Avoine 0,01 (*)
0500060 Riz 0,3
0500070 Seig le 0,01 (*)
0500080 Sorgho 0,01 (*)
0500090 Froment (blé) 0,01 (*)
0500990 Autres 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, 
CACAO ET CAROUBES0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0610000 Thés 50
0620000 Grains de café 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/14 25.10.2021  0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de 
Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes 
feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b)Feuilles et autres 
parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres
0639000 d)Toute autre partie 
de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint- 
Jean0,05 (*)
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 AutresFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/15  0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0820010 Piment de la  
Jamaïque/Myr te 
piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres 
(blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840020 Ginge mbre
0840030 Curcuma/Safran des 
Indes0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0840040 Raif ort
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
0900010 Bett eraves sucr ières
0900020 Cannes à sucreFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/16 25.10.2021  0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres
1000000 PRODUITS D’ORIGINE 
ANIMALE – ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 2
1011020 Tissus adipeux 2
1011030 Foie 1
1011040 Reins 1
1011050 Abats comestibles 
(autres que le foie et 
les reins)2
1011990 Autres 0,01 (*)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles 2
1012020 Tissus adipeux 2
1012030 Foie 1
1012040 Reins 1
1012050 Abats comestibles 
(autres que le foie et 
les reins)2
1012990 Autres 0,01 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 2
1013020 Tissus adipeux 2
1013030 Foie 1
1013040 Reins 1
1013050 Abats comestibles 
(autres que le foie et 
les reins)2
1013990 Autres 0,01 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 2
1014020 Tissus adipeux 2
1014030 Foie 1
1014040 Reins 1
1014050 Abats comestibles 
(autres que le foie et 
les reins)2FR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/17  1014990 Autres 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 2
1015020 Tissus adipeux 2
1015030 Foie 1
1015040 Reins 1
1015050 Abats comestibles 
(autres que le foie et 
les reins)2
1015990 Autres 0,01 (*)
1016000 f)Volailles 0,01 (*)
1016010 Muscles
1016020 Tissus adipeux
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles 
(autres que le foie et 
les reins)
1016990 Autres
1017000 g)Autres animaux 
terrestres d'élevage
1017010 Muscles 2
1017020 Tissus adipeux 2
1017030 Foie 1
1017040 Reins 1
1017050 Abats comestibles 
(autres que le foie et 
les reins)2
1017990 Autres 0,01 (*)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,1 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 AutresFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/18 25.10.2021  1040000 Miels et autres produits 
de l'apiculture0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1070000 Vertébrés terrestres 
sauvages0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE 
ANIMALE – POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE 
POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCH E EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES 
DE PRODUITS 
EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA 
PRODUCTION 
D'ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS 
ALIMENT AIRES 
TRANSFORMÉS (9)
(*)Limit e de détecti on
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxquels s’appliqu ent des LMR, il convient de se 
référer à l’annex e I.
Meptyl dinocap (somme du meptyl dinocap et du meptyldinocap-phénol (2,4-DNMHP), expr imée en 
meptyl dinocap) (L)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux 
résidus et sur la stabilité pendant le stoc kage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la 
Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 
2023 ou, à défaut, de leur absence.
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuv e
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus 
dans les cultures par assolement, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stoc kage n’étaient pas 
disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces informations lorsqu’elles 
auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défa ut, de leur absence.
0152000 b) Fraises
0233010 Melons
0233030 Pastèques
Métaf lumizone (somme des isomères E et Z) (L)
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le profil toxicologique 
du métabolite M320I04 n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur 
absence.
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/piments doux
0232020 Cor nichonsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/19  (+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux 
résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de ces 
informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.
0241020 Choux-f leurs
(+) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur le profil toxicologique 
du métabolite M320I04 n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te 
de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur 
absence.
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0251010 Mâches/salades de blé
0251020 Laitues
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/r ucola
0251070 Mouta rde brune
0251080 Jeunes pousses (y compr is des espèces de Brassica)»
b)la colonne relative au propinèbe est suppr imée.
2)l’annexe III est modifi ée comme suit:
a)dans la partie A, les colonnes relatives à l’amisulbrome, au flubendiamide, au mep tyldinocap et à la métaf lumizone 
sont suppr imées;
b)dans la partie B, la colonne relative au propinèbe est suppr imée.
3)à l’annex e V, la colonne suivante, relative au propinèbe, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)
Propinèbe et ses produits  
de réaction dégradés en  
propane-1,2-diamine (PDA),  
expr imés en PDA (R) 
(1) (2) (3)
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,05 (*)
0110010 Pam plemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandar ines
0110990 AutresFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/20 25.10.2021  0120000 Fruits à coque 0,2 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres
0130000 Fruits à pépins 0,05 (*)
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres
0140000 Fruits à noyau 0,05 (*)
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres
0150000 Baies et petits fruits 0,05 (*)
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 AutresFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/21  0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberge s
0154030 Groseilles à grappes (blanche s, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les médit erranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres
0160000 Fruits divers à
0161000 a)peau comes tible
0161010 Dattes 0,05 (*)
0161020 Figues 0,05 (*)
0161030 Olives de table 0,2 (*)
0161040 Kumquats 0,05 (*)
0161050 Caramboles 0,05 (*)
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon 0,05 (*)
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java 0,05 (*)
0161990 Autres 0,05 (*)
0162000 b)peau non comes tible et de petite taille 0,05 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/P ommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres
0163000 c)à peau non comestible et de grande taille
0163010 Avocats 0,2 (*)
0163020 Bananes 0,05 (*)
0163030 Mangues 0,05 (*)
0163040 Papa yes 0,05 (*)
0163050 Grenades 0,05 (*)
0163060 Chér imoles 0,05 (*)
0163070 Goyaves 0,05 (*)
0163080 Ananas 0,05 (*)
0163090 Fruits de l'arbre à pain 0,05 (*)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/22 25.10.2021  0163100 Dur ions 0,05 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,05 (*)
0163990 Autres 0,05 (*)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,05 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patat es douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception 
des betterav es sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rav es/céler is-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsif is
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres
0220000 Légumes-bulbes 0,05 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalot es
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres
0230000 Légumes-fr uits 0,05 (*)
0231000 a)Solanacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 AutresFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/23  0232000 b)Cucurbitacées à peau comes tible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgett es
0232990 Autres
0233000 c)Cucurbitacées à peau non comes tible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,05 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l'inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres
0243000 c)Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres
0244000 d)Choux-rav es
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a)Laitues et salades 0,05 (*)
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990 AutresFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/24 25.10.2021  0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,05 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bette s
0252990 Autres
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,05 (*)
0254000 d)Cressons d'eau 0,05 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,05 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comestibles 0,1 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres
0260000 Légumineuses potag ères 0,05 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres
0270000 Légumes-tiges 0,05 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 AutresFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/25  0280000 Champignons, mousses et lichens 0,05 (*)
0280010 Champignons de couc he
0280020 Champignons sauvag es
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,05 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,2 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuèt es
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courg es
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rach e
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres
0500000 CÉRÉALES 0,05 (*)
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréalesFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/26 25.10.2021  0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,1 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d'anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler iFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/27  0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres
0820000 Fruits 0,1 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres
0830000 Écorces 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,1 (*)
0840020 Gingembre
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,1 (*)
0840040 Raifort
0840990 Autres 0,1 (*)
0850000 Boutons 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres
0860000 Pistils de fleurs 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres
0870000 Arilles 0,1 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,05 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucreFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/28 25.10.2021  0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Tissus (base:) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Tissus adipeux
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Tissus adipeux
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Tissus adipeux
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Tissus adipeux
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Tissus adipeux
1015030 Foie
1015040 ReinsFR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/29  1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Tissus adipeux
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres
1017000 g)Autres animaux terrest res d'élevage
1017010 Muscles
1017020 Tissus adipeux
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres
1020000 Lait 0,01 (*)
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrest res 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À 
BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCH E EN 
MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS 
POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSF ORMÉS (9)FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 377/30 25.10.2021  (*)Limite de détect ion
(a)Pour la liste com plète des produits d’origine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il conv ient de se référer 
à l’annexe I.
Propinèbe et ses produits de réaction dégradés en propane-1,2-diamine (PD A), expr imés en PDA (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes :
Propinèbe — code 1000000, excep té les codes 1020000 et 1040000: Prop ylènethiourée (PTU), libre
Propinèbe — code 1020000: Prop ylènethiourée (PTU), libre et conjuguée
Étant donné que l’ensemble des dithiocarbamates contr ibue aux résidus finaux de CS2, il est généralement impossible de 
les distinguer les uns des autres. Toutef ois, des méthodes distinctes sont disponibles pour les résidus de propinèbe, de 
zirame et de thirame. Ces méthodes doivent être appliquées au cas par cas, lorsque la quantification spécifiqu e du 
propinèbe, du zirame ou du thirame est nécessaire.»FR Jour nal officiel de l’Union européenne 25.10.2021 L 377/31  