  
  
G/TBT/N/SAU/1315  
6 novembre  2023 
(23-7476) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO (Organisation saoudienne 
de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Saudi Standards, Metro logy and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 . Téléphone : +966(1)2529095 . Fax +966(1)4520086 . 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa . Site Web : www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Accumulateurs alcalins  (ICS 29.220.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du  texte notifié : Secondary cells and 
batteries containing alkaline or other non -acid electrolytes - Safety requirements for 
secondary lithium batteries for use in road vehicles not for the propulsion (Accumulateurs 
alcalins et autres accumulateurs à électro lyte non acide - Exigences de sécurité pour les 
batteries d'accumulateurs au lithium destinées à être utilisées dans les véhicules routiers, 
mais non destinées à la propulsion), 24 pages, en anglais.  
6. Teneur : La norme SASO DS IEC 63057 :2023 notifiée rep rend, avec des modifications, la 
norme internationale CEI 63057 :2020 (Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à 
électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium 
destinées à être utilisées dans les véhicules  routiers, mais non destinées à la propulsion) . 
Cette norme a été modifiée comme indiqué pour tenir compte des conditions qui prévalent 
au Royaume d'Arabie saoudite . Les modifications sont spécifiées à l'annexe  A. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
SASO/DS/ IEC 63057 :2023  G/TBT/N/SAU/1315  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 180 jours à compter de la date de publication 
au Journal officiel  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Standards Metrology and Quality Organization  
P.O. BOX: 3437 Riyadh 11471 . Téléphone : +966(1)2529095 . Fax +966(1)4520086 . 
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa . Site Web : www.saso.gov.sa  
www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/SAU/23_13336_00_e.pdf  
 