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6 décembre  2023 
(23-8301) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 6 décembre 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Titre : Amendment to Inmetro Ordinance No. 231, 8 May 2021  (Modification de l'Arrêté INMETRO n ° 
231 du 8 mai 2 021) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 1 décembre 2 023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 4 décembre 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://sistema -sil.inmetro.gov.br/rtac/RTAC003018.pdf  
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-572-de-7-de-novembro -de-2023-
527030130  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie (INMETRO) a publié 
l'Arrêté no 572 du 7 novembre 2 023, qui porte modification des prescriptions en matière d'évaluation 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/384/Add.12  
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  de la conformité consolidées applicables aux casques pour conducteurs et passagers de motocycles 
et de véhicules similaires, établies par l'Arrêté Inmetro n°  231 du 1 8 mai 2 021 - consolidé.  
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