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31 mars 2020 
(20-2567) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Korean  Agency for Technology and Standards  (Office coréen 
des normes et de la technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité d ésigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Les documents sont disponibles sur le site Web de l'Office coréen des normes et de la 
technologie ( www.kats.go.kr ). 
ou à l'adresse suivante:  
Electrical & Telecommunications Product Safety Division  (Division de la sécurité des 
produits électriques et de télécommunication)  
Korean Agency for Technology and St andards  (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
93 Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée  
Téléphone : (+82) 43 - 870-5445 
Fax: (+82) 43 -870-5676 
Courrier électronique: psd0@korea.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les nu méros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Batteries  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Proposal for Technical 
Regulations for Electrical and Telecommunication Products and Components 
(KC 62133 -2) (Proposition de règlement technique pour les produits et composants 
électriques et de télécommunication (KC 62133 -2)) 
6. Teneur : Le KATS propose d'établir le Règlement technique KC 62133 -2, Secondary cells 
and batteries containing alkaline or other non -acid electrolyte - Safety requirements for 
portable sealed secondary cells, and for batteries made from them, for use in portable 
application - Part 2 : Lithium systems  (Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à 
électrolyte non acide - Exigences de sé curité pour les accumulateurs portables étanches, 
et pour les batteries qui en sont constituées, destinés à l'utilisation dans des applications 
portables - Partie 2 : Systèmes au lithium) et d'abroger le Règlement technique KC 62133, 
Secondary cells and bat teries containing alkaline or other non -acid electrolyte - Safety 
requirements for portable sealed secondary cell, and for batteries made from them, for 
use in portable application  (Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte 
non acide - Exigences de sécurité pour les accumulateurs portables étanches, et pour les G/TBT/N/KOR/886  
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  batteries qui en sont constituées, destinés à l'utilisation dans des applications portables), 
aux fins d'une harmonisation avec les Normes internationales CEI 62133  et CEI 62133 -2. 
Clarification du champ d'application (ajout de l'amélioration de la sécurité des batteries 
installées dans des dispositifs de mobilité dont la vitesse maximale ne dépasse pas 
25 km/h), conditions d'essai, etc.  
7. Objectif et justification, y compris la n ature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; harmonisation.  
8. Documents pertinents : Avis au public n° 2020 -0064 du KATS (3 1 mars 2 020), Normes 
internationales CEI 62133  et CEI 62133 -2 
9. Date projetée pour l'adoption : 1er juillet 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er juillet 2 020 
1er janvier 2 021: Batteries utilisées dans des dispositifs de mobilité dont la vitesse 
maximale ne dépasse pas 25 km/h  
10. Date limite pour la présent ation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO TBT Division  
Korean Agency for Technology and Standards (KATS)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, Chungcheongbuk -do (République de 
Corée) 27737  
Téléphone : (+82) 43 870 5525  
Fax: (+82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@korea.kr  
Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/KOR/20_2271_00_x.pdf  
 