  
  
G/TBT/N/ARE/581, G/TBT/N/BHR/670  
G/TBT/N/KWT /641, G/TBT/N/OMN/500  
G/TBT/N/QAT/650, G/TBT/N/SAU/1296  
G/TBT/N/YEM/257  
2 août 2023 
(23-5268) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Public Authority for Industry (Office de l'industrie)  
Standards and Metrology Department - KOWSMD (Département des normes et de la 
métrologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observ ations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Public Authority for Industry (Office de l'industrie)  
P.O.Box 4690, Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : (+965) 25302680  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiq ués, le cas 
échéant) : Ascenseurs  (ICS 91 .140)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Gulf Technical Regulation 
for Passenger Lifts and Lift Safety components  (Règlement technique du Golfe sur les 
ascenseurs et leurs composants de sécurité), 84 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de règlement technique notifié spécifie les exigences essentielles 
auxquelles doivent satisfaire les ascenseurs et leurs composants de sécurité, l'approche 
d'évaluation de la conformité et les services périodiques d'inspection et de maintenance.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes.  
8. Documents pertinents : Sans objet  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  G/TBT/N/ARE/581 • G/TBT/N/BHR/670 • G/TBT/N/KWT /641 • G/TBT/N/OMN/500 • 
G/TBT/N/QAT/650 • G/TBT/N/SAU/1296 • G/TBT/N/YEM/257  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Public Autho rity for Industry (Office de l'industrie)  
P.O.Box 4690, Safat  
13047 Koweït  
Téléphone : (+965) 25302680  
Courrier électronique: Enquiry_point@pai.gov.kw  
Site Web: http://www.pai.gov.kw/  
https: //members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KWT/23_11452_00_e.pdf  
 