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15 septembre  2021 
(21-6847) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 5 septembre 2 021, est distribuée à la demande de la 
délégation du Chili. 
 
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Resolución Nº : 5625/2021 . Amplia el período de vigencia de la Resolución N° 7.870 de 2020 que 
modifica transitoriamente, Resolución 4.324 de 2009, que establece requisitos fitosanitarios para 
la importación de frutas frescas de melón ( Cucumis melo ), sandía ( Citrullus lanatus ), zapallo 
(Cucurbita máxima ), zapallo italiano ( Cucurbita pepo ) y pepino ( Cucumis sativus ), procedentes 
del departamento de Ica -Perú, y aprueba plan de trabajo y deroga resolución n°7.500 de 2020  
(Décision n°  5625/2021 . Prolongation de la durée de validité de la Décision n°  7.870 du 2020 
portant modification temporaire de la Décision n°  4.324 de 2009 établissant des exigences 
phytosanitaires pour l'importation de melons ( Cucumis melo ), de pastèques ( Citrullus lanatus ), 
de potirons ( Cucurbita maxima ), de courgettes ( Cucurbita pepo ) et de concombres ( Cucumis 
sativus) frais destinés à la consommation humaine en provenance du département d'Ica (Pérou), 
approuvant le plan de travail et abrogeant la Décision n°  7.500 de 2020).  
Le Chili annonce que le Service de l'agriculture et de l'élevage (SAG) a modifié la Décision n°  7.870 
de 2020 en prolongeant sa durée de validité pour la saison 2021 -2022 (c'est -à-dire la période 
comprise entre le 1er juillet 2 021 et le 3 0 juin 2 022). En outre, cette mesure pourra être prolongée 
automatiquement pour une saison supplémenta ire si, le 2 9 juin 2 022, la situation d'urgence 
sanitaire provoquée par la pandémie de la COVID -19 a toujours cours non seulement au Chili mais 
également dans le pays exportateur.  
Pour plus de détails, voir la Décision 5.625/2021 jointe à la présente notif ication.  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/SPS/CHL/21_5800_00_s.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la pr ésentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  G/SPS/N/CHL/654/Add.1  
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  [X] Autres : Le texte notifié prolonge la durée de validité de la mesure notifiée dans le 
document G/SPS/N/CHL/654.  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civ ils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information natio nal. Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Courrier électronique : sps.chile@sag.gob.cl  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Courrier électronique : sps.chile@sag.gob.cl  
 
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