 RESTRICTED  
  
JOB/CTG/30  
27 avril 2023 
(23-2978) Page: 1/2 
Comité des subventions et des  
mesures compensatoires  Original:  anglais  
 
  
CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES  
MISE EN ŒUVRE D'E -AGENDA À TITRE D'ESSAI  
Étapes à venir  
Le 10 février  2023, le Conseil du commerce des marchandises (CCM  ou "le Conseil") a adopté une 
décision sur l'"Introduction d'e -agenda dans les travaux du CCM à titre d'essai", reproduite dans le 
document G/L/148 1. Cette décision prévoyait, entre autres choses, qu'une fois la plate -forme 
e-agenda fictive prête, le Secrétariat informerait les Membres des arrangements en place pour 
l'essayer et proposerait aux délégués des cours de formation à l'utilisation de cet o util numérique . 
À ce propos, le Secrétariat aimerait informer les Membres que les mesures ci -après seront prises 
conformément à la Décision:  
 
• Enregistrement et identifiants de connexion : L'accès à la plate -forme e -agenda du 
CCM sera automatiquement accordé  à tous les délégués en poste à Genève qui auront 
indiqué dans le Système d'enregistrement électronique  qu'ils assistent aux réunions du 
CCM, avant le jeudi 4 mai 2023, heure de fermeture des bureau x. L'accès à la plate -forme 
ne sera pas automatiquement accordé via le Système d'enregistrement électronique après 
cette date . Toute autre demande d'accès, y compris pour les fonctionnaires en poste dans 
les capitales et pour toute modification éventuelle à l'accès par défaut, y compris 
l'établissement de comptes en lecture seule, doit être adressée au Secrétariat 
(Roy.Santana@wto.org , Arti.Daswani@wto.org  et Craig.James@wto.org ). Veuillez noter 
qu'une fois l'accès à la plate -forme e -agenda du CCM accordé:  
o Les utilisateurs dont les adresses de courrier électronique sont déjà enregistrées pour 
les applications de l'OMC t elles que DocsOnline, MyWTO ou le Système 
d'enregistrement électronique, recevront un courriel de confirmation leur indiquant 
qu'ils doivent utiliser les mêmes identifiants de connexion que ceux qu'ils utilisent pour 
ces applications . Les utilisateurs qui ont oublié leur mot de passe devront contacter le 
Secrétariat pour réinitialiser le mot de passe.  
o Les utilisateurs dont les adresses de courrier électronique ne sont pas enregistrées 
pour des applications de l'OMC recevront un courriel leur permettant de c réer leur mot 
de passe pour e -agenda.  
• Phase d'essai : La plate -forme e -agenda fictive pour le CCM sera disponible du lundi 
8 mai 2023 au lundi 1 5 mai 2023 à minuit, via l'URL suivante, protégée par mot de passe: 
https://agenda.wto.org/en/CTG . Les Membres sont invités à inclure des points de l'ordre 
du jour fictifs et à tester toutes les fonctionnalités . Toutes les informations insérées lors 
de la phase d'essai seront effacées du système par la suite . Veuillez not er que, bien que 
certains des renseignements concernant des préoccupations commerciales soulevées lors 
de réunions précédentes du CCM aient été enregistrés, le système ne contient pas 
actuellement de déclarations ou d'extraits des comptes rendus . De plus, pour l'heure, la 
majorité des renseignements sont en anglais uniquement.  
• Alertes : Les alertes par courrier électronique seront désactivées afin d'éviter que les 
utilisateurs en reçoivent trop . Les utilisateurs pourront les activer via la section "Mes 
param ètres".  JOB/CTG/30  
- 2 - 
  • Formation : Le Secrétariat organisera des séances de formation sur demande en anglais, 
en espagnol et en français, par Zoom, au cours de la semaine du 8 mai. L es délégués 
intéressés sont priés de contacter le Secrétariat au plus tard le 4 mai 2023, à l'heure de 
la fermeture des bureaux.  
• Commentaires et suggestions d'amélioration : Les Membres sont invités à faire part 
de leurs observations et suggestions d'amélioration au plus tard le mardi 1 6 mai 2023, à 
l'heure de fermeture des bureaux . Le Secrétariat fera rapport des observations qu'il aura 
reçues à la réunion informelle du CCM qui est prévue le 3 1 mai. 
• Première utilisation pour une réunion formelle : Si la plate -forme e -agenda est 
considérée comme prête pour un essai en vue de l'établissement de l'ordre du jour de la 
réunion formelle du CCM des 6 et 7 juillet , les dates suivantes s'appliqueront:  
o Ouverture d'e -agenda et distribution de l'aérogramme de convocation : 
6 juin 2023. 
o Clôture de l'ordre du jour : 21 juin 2023.1 
o Distribution de l'aérogramme final contenant l'ordre du jour proposé : 
22 juin 2023. 
Comme le prévoit la Décision du 1 0 février  2023, "l'utilisation de l'e -agenda à titre d'essai demeurera 
volontaire et que le s délégations pourront continuer de demander l'inscription de points à l'ordre du 
jour en passant par les voies habituelles, en l'espèce en envoyant directement un courriel au 
secrétariat du CCM . Dans un souci de transparence, le Secrétariat inclura toute demande de ce type 
dans l'e -agenda".  
 
__________  
 
1 À sa réunion formelle des 3 et 4 avril 2023, le Conseil est convenu de ce qui suit: "Les Membres qui 
souhaitent proposer l'inscription d'un point à l'ordre du jour d'une réunion formelle du Conseil du commerce 
des marchandises devraient, au moins 15  jours civils avant la date de la réunion, l'inclure dans e -agenda ou 
informer par éc rit le Secrétariat de leur intention. Si la date limite est un jour non ouvrable, elle sera avancée 
au jour ouvrable précédent." Voir le document JOB/CTG/28 . 