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14 mars 2024 
(24-2315) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : BOTSWANA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2) : Ministry 
of Investment, Trade and Industry  (Ministère de l'investissement, du commerce et de 
l'industrie)  
Private Bag 004  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267) 36031200  
2. Organisme responsable:  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267)3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais : (0800 600 900)  
Courrier électronique: enquiries@bobstandards.bw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organis me 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Comme ci -dessus  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.1 0.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Matériel de santé  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : BOS EN 14387:2021  - 
Respiratory protective devices - Gas filter(s) and combined filter(s) - Requirements, 
testing, marking  (Appareils de protection respiratoire - Filtres anti -gaz et filtres combinés  
- Exigences, essais, marquage), 29 pages, en anglais.  G/TBT/N/BWA/175  
- 2 - 
  6. Teneur : Le document notifié traite des filtres anti -gaz et des filtres combinés utilisés 
comme composants de remplacement pour les appareils de protection respiratoire non 
assistés, à l'exception des appareils destinés à l'évacuation . Ce document ne couvre pas 
les filtres contre le monoxyde de carbone.  
Il contient des essais en laboratoire pour assurer la conformité avec les exigences . 
Certains filtres conformes au document notifié peuv ent également être utilisés avec des 
appareils de protection respiratoire assistés et/ou appareils destinés à l'évacuation . Dans 
ce cas, ils doivent être essayés et marqués selon la norme européenne appropriée.  
7. Objectif et justification, y compris la n ature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de sécurité nationale ; information du consommateur, 
étiquetage ; prévention des pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécuri té des personnes ; exigences en 
matière de qualité ; harmonisation  
8. Documents pertinents:  
EN 134:1998, Appareils de protection respiratoire - Nomenclature des composants  
EN 143:2021, Appareils de protection respiratoire - Filtres à particules - Exigences, essais, 
marquage  
EN 148 -1:2018, Appareils de protection respiratoire - Filetages pour pièces faciales - 
Partie 1 : Raccord à filetage  standard  
EN 13274 -3:2001, Appareils d e protection respiratoire - Méthodes d'essai - Partie 3 : 
détermination de la résistance  respiratoire  
EN 13274 -7:2019, Appareils de protection respiratoire - Méthodes d'essai - Partie 7 : 
détermination de la pénétration des filtres à  particules  
EN ISO 16972 :2020, Appareils de protection - Vocabulaire et symboles graphiques ( ISO 
16972 :2020)  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 12 mois à compter de la date de publication  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Information Centre  (Centres d'information)  
Botswana Bureau of Standards  (Office de normalisation du Botswana)  
Private Bag BO48  
Gaborone  
Botswana  
Téléphone : (+267)3903200  
Fax: (+267)3903120  
Numéro sans frais: (0800 600 900)  
Courrier électronique: enquiries@bobstandards.bw  
 