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23 octobre  2023 
(23-7097) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : GAMBIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Ministry of Trade, Industry, Regional Integration and 
Employment  (Ministère du commerce, de l'industrie, de l'intégration régionale et de 
l'emploi)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Ousman Bojang  
Independence D rive 
Banjul  
ousbojang76@gmail.com  
+2202141556  
www.motie.gm  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré (SH  070310) ; Légumes et 
produits d érivés ( ICS 67.080.20).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Fresh Bulb Onion - 
Specification  (Oignons en bulbe, à l'état frais - Spécifications), 11 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme gambienne notifié s'applique aux oignons de variétés 
(cultivars) issues de Allium cepa  L cepa (groupe) destinés à être fournis au consommateur 
à l'état naturel, à l'exclusion des oignons verts avec des feuilles complètes et des oignons 
destinés à la transformation industrielle.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateur, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes ; exigences en matière de qua lité; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges . 
8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : 30 septembre  2023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 31 octobre  2023 G/TBT/N/GMB/13  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
 