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24 septembre  2020 
(20-6490) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ISRAËL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC 
d'Israël sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper de s observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC)  
Ministry of Economy and Industry  (Ministère de l'économie et de l'industrie)  
Téléphone : + (972) 3 7347501  
Courrier électronique: Yael.Friedgut@economy.gov.il  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Optique ophtalmique - Verres de lunettes (SH 9004 ; ICS 11 .040.70)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : SI 14889 : Ophthalmic 
optics - Fundamental requirements for uncut finished lenses (Optique ophtalmique - 
Exigences fondame ntales relatives aux verres), 4 pages, en hébreu  
6. Teneur : Première modification de la norme obligatoire SI 14889 relative aux verres . La 
modification notifiée adopte l'Amendement 1 de la norme internationale ISO 14889  - 
troisième édition : 2013-11 publié  en octobre 2 017. 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Réduction des obstacles au commerce ; protection de la santé ou de la sécurité 
des personnes ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
• Norme israélienne obligatoire SI 14889 ( février 2 019);  
• Norme internationale ISO 14889  - troisième édition - 2013-11. 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : généralement 60  jours après la publication 
au Journal officiel d'Israël, section des avis gouvernementaux  G/TBT/N/ISR/1174  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO-TBT Enquiry Point  (Point d'information OTC pour l'OMC)  
Yael.Friedgut@economy.gov.il  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ISR/20_5717_00_x.pdf  
 