  
  
G/SPS/GEN/1910/Rev.1  
12 novembre  2021 
(21-8575) Page: 1/1 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
DATES DES RÉUNIONS DU COMITÉ DES MESURES  
SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES  
2022 
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
Révision  
On trouvera ci -après les dates proposées  des réunions du Comité des mesures sanitaires et 
phytosanitaires qui auront lieu en 2022. Ces dates  sont provisoires et devront être co nfirmées avant 
chaque réunion.  
2 mars  Clôture de l'ordre du jour  
22 mars Séance thématique du Comité  SPS sur les approches 
des LMR de pesticides, y compris les substances non 
approuvées pour utilisation sur un marché 
d'importation, qui favorisent les échanges  
23 mars (matin)  Réunion informelle  
23 (après -midi) -25 mars  Réunion du Comité SPS  
1er juin Clôture de  l'ordre du jour  
20 juin Atelier sur la transparence  
21 juin Séance thématique du Comité SPS sur l'utilisation de 
l'audit à distance (virtuel) et de la vérification dans les 
cadres réglementaires  
22 juin (matin)  Réunion informelle  
22 (après -midi) -24 juin Réunion du Comité SPS  
19 octobre  Clôture de l'ordre du jour  
8 novembre  Séance thématique  du Comité SPS  sur les normes et 
meilleures pratiques internationales en matière 
d'identification, d'évaluation et de gestion des risques 
phytosanitaires  
9 novem bre (matin)  Réunion informelle  
9 (après -midi) -11 novembre  Réunion du Comité SPS  
__________  
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  