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2 octobre  2023 
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Organe d'examen des politiques commerciales   
 
  
MÉCANISME D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES  
PROGRAMME D'EXAMENS POUR  2024 
Note du Président  
Révision  
 L'attention des membres de l'OEPC  est appelée sur le programme d'examens des politiqu es 
commerciales pour 2024. Les modifications sont liées au choix du Nigéria d'utiliser les délais 
normaux et au choix des Îles Salomon d'utiliser les nouveaux délais.  
 
Angola1 18 et 20 mars 
Maroc 22 et 24 avril 
Mozambique1 15 et 17 mai 
Islande2 12 et 14 juin 
Canada2 19 et 21 juin 
Jamaïque 10 et 12 juillet  
Chine 17 et 19 juillet  
Kazakhstan  25 et 27 septembre  
Malawi1 9 et 11 octobre  
Maldives  23 et 25 octobre  
Nigéria 13 et 15 novembre  
Paraguay2 20 et 22 novembre   
Brunéi Darussalam  27 et 29 novembre  
Îles Salomon1,2 11 et 13 décembre  
 Ce programme a été établi en consultation avec les délégations et compte tenu du calendrier 
général des réunions de l'OMC actuellement prévues en 2 024, en particul ier la Conférence 
ministérielle de l'OMC (CM13), qui aura lieu en février  2024. 
 
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1 Pays moins avancé.  
2 Le calendrier des examens suivra les nouveaux délais (WT/TPR/389 et WT/TPR/6/Rev.4).  