ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 1/25RÈGLEMENT (UE) 2024/341 DE LA COMMISSION 
du 22 janvier 2024
modif iant les annexes II et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en 
ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de diéthofe ncarbe, de phéno xycarbe, de 
flutr iafol et de pency curon présents dans ou sur certain s produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 1, point b),
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diéthofen carbe, de phéno xycarbe, de flutriafol et de 
pency curon ont été fixées à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005.
(2) L’approbation de la substance active «diéthofencarbe» a expiré le 31 mai 2021 , et aucune demande de 
renouvellement de cette approbation n’a été présent ée. Toutes les autor isations existant es de produits phytopharm a­
ceutiques conte nant cette substance active ont été retirées.
(3) La LMR pour le diéthofen carbe dans et sur les bananes correspond à une tolérance à l’impor tation et est sans dange r 
pour les consommateur s au niveau existant (2). Il convient dès lors de maintenir cette LMR à l’annex e II du règlement 
(CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 3, paragraphe 2, point g), et à l’article 14, paragraphe 2, point e), du 
règlement (CE) no 396/2005.
(4) Pour le diéthofenca rbe présent dans et sur les poires, les raisins de cuve, les tomat es et les aubergines, les LMR 
existant es étaient fondées sur des utilisations dans l’Union. À la suite du retrait des autorisations pour ces 
utilisations de la substance concer née, il convient de suppr imer , conf ormément à l’article 17, en liaison avec 
l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, les LMR applicables au diéthofencarbe figurant 
à l’annex e II dudit règlement. Dès lors, il convi ent de fixer les LMR applicables à ces produits à la limite de 
détermination figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, 
point b), dudit règlement. De plus, en raison de la suppression de ces LMR, il n’est pas nécessaire de fournir des 
informations supplémentaires et il convi ent donc de suppr imer les note s de bas de page faisant état d’une absence 
d’inf ormations sur les essais relatifs aux résidus pour les poires et les raisins de cuve, ainsi que sur la stabilité 
pendant le stoc kage pour les poires, les raisins de cuve, les tomat es et les aubergines.
(5) L’approbation de la substance active «phéno xycarbe» a expiré le 31 mai 2021 , et aucune demande de renouvellement 
n’a été présentée. Toutes les autori sations existant es de produits phytopharm aceutiques conte nant cette substance 
active ont été retirées.
(6) En ce qui concer ne le phéno xycarbe présent dans et sur les noix de pécan, les noix communes, les pommes, les 
poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèf les du Japon, les pêches , les prunes, les raisins de table, les raisins de 
cuve, les olives de table et les olives à huile, les LMR existantes étaient fondées sur des utilisations dans l’Union. À la 
suite du retrait des autor isations pour ces utilisations de la substance concer née, il convient de suppr imer , 
conf ormément à l’article 17, en liaison avec l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, les 
LMR applicables au phéno xycarbe figurant à l’annex e II dudit règlement. Dès lors, il convient de fixer les LMR 
applicables à ces produits à la limite de détermination figurant à l’annex e V du règlement (CE) no 396/2005, 
conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement. De plus, en raison de la suppression de ces 
LMR, il n’est pas nécessaire de fournir des informations supplémentaires et il convient donc de suppr imer la note de 
bas de page faisant état d’une absence d’inf ormations sur les essais relatifs aux résidus pour les olives de table.
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the setting of impor t tolerance for diethofencarb in bananas». 
EFSA Journal 2016;14(9):4576.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/341  23.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 2/25(7) L’approbation de la substance active «flutriafol» a expiré le 31 mai 2021 . Une demande de renouvellement de 
l’approbation a été introduite conf ormément au règlement d’exécuti on (UE) 2021/726 de la Commission (3), mais le 
demandeur n’a pas souhaité la mainteni r. Toutes les autori sations existant es de produits phyt ophar maceutiques 
conte nant cette substance active ont été retirées.
(8) Les LMR pour le flutriafol dans et sur les raisins de table, les bananes, les toma tes, les poivrons doux/piments doux, 
les laitues, les arac hides/cacahuètes, les graines de colza, les fèves de soja, les graines de coton, le sorgho, le froments 
(blé) et les grains de café sont fondées sur celles du Codex (CXL) et sont sans dange r pour les consommateur s aux 
niveaux existants (4)(5). Il convient donc de maint enir ces LMR conf ormément à l’article 3, paragraphe 2, point e), et 
à l’article 14, paragraphe 2, point e), du règlement (CE) no 396/2005.
(9) La LMR pour le flutriafol dans et sur les bettera ves sucr ières est fondée sur une utilisation de cette substance dans 
l’Un ion qui n’est plus autorisée. Toutef ois, la valeur CXL la plus basse disponible pour ce produit est également sans 
dange r pour les consommateur s (5). Il convie nt donc d’abaisser cette LMR à la valeur CXL correspondante dans 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 3, paragraphe 2, point e), et à l’article 14, 
paragraphe 2, point e), dudit règlement.
(10) Les LMR pour le flutriafol dans et sur les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèf les du Japon, les 
cerises (douces), les pêche s, les prunes, les raisins de cuve, les fraises, les cucurbitacées à peau comestible, les 
cucurbitacées à peau non comestible et le houblon sont fondées sont fondées sur des tolérances à l’impor tation et 
sans danger pour les consommateurs (4)(6)(7)(8)(9). Il convient donc de maintenir ces LMR au niveau existant 
conf ormément à l’article 3, paragraphe 2, point g), et à l’article 14, paragraphe 2, point e), du règlement (CE) 
no 396/2005.
(11) Pour le flutriafol dans et sur les betteraves, les graines de moutarde, les graines de cameline, le riz et le seigle, les LMR 
existant es étaient fondées sur des utilisations dans l’Union. À la suite du retrait des autor isations pour ces utilisations 
de la substance concer née, il convient de suppr imer , conf ormément à l’article 17, en liaison avec l’article 14, 
paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, les LMR applicables au flutriafol figurant à l’annexe II dudit 
règlement. Dès lors, il convie nt de fixer les LMR applicables à ces produits à la limite de détermination figurant à 
l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement.
(12) L’approbation de la substance active «pency curon» a expiré le 31 mai 2021 , et aucune demande de renouvellement 
n’a été présent ée. Toutes les autor isations existant es de produits phytopharm aceutiques contenant du pency curon 
ont été retirées. Il convient dès lors de suppr imer , conf ormément à l’article 17, en liaison avec l’article 14, 
paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, les LMR applicables à cette substance figur ant à l’annex e II 
dudit règlement. Dès lors, il convient de fixer les LMR applicables à tous les produits à la limite de détermi nation 
figurant à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005, conf ormément à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit 
règlement.
(13) La Commission a consulté les laborat oires de référence de l’Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d’adap ter certaines limites de détermination. Pour tout es les substances actives couver tes par le présent 
règlement, ces laborat oires ont proposé des limites de détermination spécifi ques par produit qui sont réalisables du 
point de vue des analyses.
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(3)Règlement d’exécution (UE) 2021/726 de la Commission du 4 mai 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 en ce 
qui concer ne les périodes d’approbation des substances actives «Adoxophyes orana granulovi rus» et «flutriafol» (JO L 155 du 5.5.2021, 
p. 20).
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 
ethofumesat e according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(5):3687.
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Scientific suppor t for prepar ing an EU position in the 48th Session of the Codex 
Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 2016;14(8):4571.
(6)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the setting of impor t tolerance for flutriafol in straw berries», 
EFSA Journal 2016;14(3):4427.
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the setting of impor t tolerance for flutriafol in cucurbits with 
edible peel», EFSA Journal 2016;14(9):4577.
(8)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the evaluation of confir matory data following the Article 12 MRL 
review and setting of an impor t toleran ce for flutriafol in cucurbits (inedible peel)», EFSA Journal 2020;18(12):6315.
(9)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the setting of impor t tolerance for flutriafol in hops», EFSA Journal 
2017;15(7):4875.JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 3/25(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16) Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, il convient que le 
présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux produits obtenu s avant la modification des 
LMR et pour lesquels il ressor t des informations disponibles que la protection des consommateurs est préser vée.
(17) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapt er aux exige nces qui découleront de la 
modifi cation des LMR concer nées.
(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conf ormément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modifi cation par le présent règlement, continue de 
s’appliquer aux produits obte nus ou impor tés dans l’Union avant le 12 août 2024 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 12 août 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 22 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 4/25ANNEXE 
Les annex es II et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1)L’annex e II est modifiée comme suit:
a)les colonnes relatives au diéthofen carbe et au flutriafol sont rem placées par le texte suivant :
«ANNEXE II-1
RESIDUS DE PESTICIDES ET TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS (en mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exem ples de produits individuels auxq uels s’appliquent les 
LMR (a)
Diéthof encarbe 
Flutr iafol 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes 0,01 (*) 0,01 (*)
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,02 (*)
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins 0,01 (*) 0,4
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 NèflesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 5/250130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau 0,01 (*)
0140010 Abr icots 0,01 (*)
0140020 Cerises (douces) 1
0140030 Pêches 0,6
0140040 Prunes 0,4
0140990 Autres (2) 0,01 (*)
0150000 Baies et petits fruits 0,01 (*)
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table 0,8
0151020 Raisins de cuve 1,5
0152000 b)Fraises 1,5
0153000 c)Fruits de ronces 0,01 (*)
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies 0,01 (*)
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comes tible 0,01 (*) 0,01 (*)
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du JaponJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 6/250161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille 0,01 (*) 0,01 (*)
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats 0,01 (*) 0,01 (*)
0163020 Bananes 0,09 0,3
0163030 Mangues 0,01 (*) 0,01 (*)
0163040 Papayes 0,01 (*) 0,01 (*)
0163050 Grenades 0,01 (*) 0,01 (*)
0163060 Chér imoles 0,01 (*) 0,01 (*)
0163070 Goyaves 0,01 (*) 0,01 (*)
0163080 Ananas 0,01 (*) 0,01 (*)
0163090 Fruits de l’arbre à pain 0,01 (*) 0,01 (*)
0163100 Dur ions 0,01 (*) 0,01 (*)
0163110 Corossols/Anones hérissées 0,01 (*) 0,01 (*)
0163990 Autres (2) 0,01 (*) 0,01 (*)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l’exception des bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 RaifortsJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 7/250213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates 0,8
0231020 Poivrons doux/Piments doux 1
0231030 Aube rgines 0,01 (*)
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*)
0231990 Autres (2) 0,01 (*)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible 0,15
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible 0,3
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux 0,01 (*)
0239000 e)Autres légumes-fr uits 0,01 (*)
0240000 Brassicées (à l’exc eption des racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,01 (*) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 BrocolisJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 8/250241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé 0,01 (*)
0251020 Laitues 1,5
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles 0,01 (*)
0251040 Cressons et autres pousses 0,01 (*)
0251050 Cressons de terre 0,01 (*)
0251060 Roquett e/Rucola 0,01 (*)
0251070 Moutarde brune 0,01 (*)
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) 0,01 (*)
0251990 Autres (2) 0,01 (*)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*) 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*) 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar inJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 9/250256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,01 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,02 (*)
0401020 Arachides/ Cacahuètes 0,15JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 10/250401030 Graines de pavot 0,02 (*)
0401040 Graines de sésame 0,02 (*)
0401050 Graines de tour nesol 0,02 (*)
0401060 Graines de colza 0,5
0401070 Fèves de soja 0,4
0401080 Graines de moutarde 0,02 (*)
0401090 Graines de coton 0,5
0401100 Graines de courge 0,02 (*)
0401110 Graines de carthame 0,02 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,02 (*)
0401130 Graines de cameline 0,02 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,02 (*)
0401150 Graines de ricin 0,02 (*)
0401990 Autres (2) 0,02 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,02 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)
0500010 Org e 0,15
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,01 (*)
0500030 Maïs 0,01 (*)
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*)
0500050 Avoine 0,01 (*)
0500060 Riz 0,01 (*)
0500070 Seig le 0,01 (*)
0500080 Sorgho 1,5
0500090 Froment (blé) 0,15
0500990 Autres (2) 0,01 (*)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*)
0610000 Thés 0,05 (*)
0620000 Grains de café 0,15
0630000 Infusions (base:) 0,05 (*)
0631000 a)Fleurs
0631010 CamomilleJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 11/250631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Pétales de rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao 0,05 (*)
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean 0,05 (*)
0700000 HOUBLO N 0,05 (*) 20
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 12/250820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières 0,02
0900020 Cannes à sucre 0,01 (*)
0900030 Racines de chicorée 0,01 (*)
0900990 Autres (2) 0,01 (*)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles 0,01 (*)
1011020 Graisse 0,01 (*)
1011030 Foie 0,1
1011040 Reins 0,01 (*)
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1011990 Autres (2) 0,01 (*)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 13/251012000 b)Bovins
1012010 Muscles 0,01 (*)
1012020 Graisse 0,01 (*)
1012030 Foie 0,3
1012040 Reins 0,01 (*)
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1012990 Autres (2) 0,01 (*)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles 0,01 (*)
1013020 Graisse 0,01 (*)
1013030 Foie 0,3
1013040 Reins 0,01 (*)
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1013990 Autres (2) 0,01 (*)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles 0,01 (*)
1014020 Graisse 0,01 (*)
1014030 Foie 0,3
1014040 Reins 0,01 (*)
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1014990 Autres (2) 0,01 (*)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles 0,01 (*)
1015020 Graisse 0,01 (*)
1015030 Foie 0,3
1015040 Reins 0,01 (*)
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1015990 Autres (2) 0,01 (*)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles 0,01 (*)
1016020 Graisse 0,01 (*)
1016030 Foie 0,03
1016040 Reins 0,03
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,03
1016990 Autres (2) 0,01 (*)
1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles 0,01 (*)
1017020 Graisse 0,01 (*)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 14/251017030 Foie 0,3
1017040 Reins 0,01 (*)
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 0,01 (*)
1017990 Autres (2) 0,01 (*)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.»;JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 15/25b)les colonnes relatives au phéno xycarbe et au pency curon sont suppr imées.
2)À l’annexe V, les colonnes suivantes relatives au phéno xycarbe et au pency curon sont ajout ées:
«ANNEXE V-1
RESIDUS DE PESTICIDES ET TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS (en mg/kg)
Numéro de 
codeGroupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent 
les LMR (a)
Phéno xycarbe 
Pency curon (somme du  
pency curon et du  
pency curon-PB-amine,  
expr imée en pency curon)  
(R) (L) (D) 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*) 0,02 (*)
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du JaponJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 16/250130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comes tible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)JO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 17/250162000 b)à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,02 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à 
l’exception des bettera ves sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 Raiforts
0213050 TopinamboursJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 18/250213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,02 (*)
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*) 0,02 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l’exc eption des racines et jeunes pousses de 
Brassica)0,01 (*) 0,02 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 BrocolisJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 19/250241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*) 0,02 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*) 0,02 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*) 0,02 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*) 0,02 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*) 0,02 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*) 0,04 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug eJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 20/250256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,02 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*) 0,02 (*)
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,02 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,02 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*) 0,02 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*) 0,02 (*)
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de linJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 21/250401020 Arachides/ Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tour nesol
0401060 Graines de colza
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Graines de courge
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bour rache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*) 0,02 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,1 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 CamomilleJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 22/250631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Pétales de rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Feuilles de rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,05 (*) 0,1 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,1 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,1 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 VanilleJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 23/250820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,1 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,1 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,1 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*) 0,1 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*) 0,1 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*) 0,1 (*)
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,1 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,02 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX 
TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 MusclesJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 24/251012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 ReinsJO L du 23.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/341/oj 25/251017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,01 (*) 0,01 (*)
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*) 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 0,05 (*) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*) 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*) 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*) 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, 
PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE 
PRODUIT DE LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT 
UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Indique le seuil de détection.
(a)Pour la liste compl ète des produits d’or igine végétal e et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l’annexe I.
Pency curon (somme du pency curon et du pency curon-PB-amine, expr imée en pency curon) (R) (L) (D)
(R) =La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivante s: Pency curon — code 1000000: 
pency curon (L)
(L) =Liposoluble
(D) Les laboratoire s de référen ce de l’UE ont constat é que l’étalon de référence du pency curon-PB-amine n’était pas 
disponible sur le marc hé. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de la disponibilité sur le 
marc hé de l’étalon de référen ce visé dans la première phrase au plus tard le 16 juin 2021 ou prendra note de sa 
non-disponibilité sur le marc hé à cette date, le cas éché ant.».JO L du 23.1.2024 FR  