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15 septembre 2023  
(23-6171) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 15 septembre 2023, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Chine . 
 
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Intitulé: National Standard of the P.R.C., Safety Technical Specifications for Children's Footwear  
(Norme nationale de la République populaire de Chine. Prescriptions techniques de sécurité 
applicables aux chaussures pour enfants)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/CHN/modification/23_12404_00_
x.pdf 
Nouveau délai pour la présenta tion des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texteError! Bookmark not defined.: 
[ ] Autres:  
 
Teneur: Les exigences pour le chrome hexavalent ont été révisées, et les méthodes d'essai pour 
les paraffines chlorées à chaîne courte ont été ajustées.  
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf  ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  