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20 janvier  2021 
(21-0588) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 9 janvier 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Approves the Technical Quality Regulation and the Conformity Assessment Requirements 
for tires of adult use bicycles - Consolidated  (Approbation du Règlement technique établissant les 
exigences en matière de qualité et d'évaluation de la conformité applicables aux pneumatiques 
utilisés pour les bicyclettes pour adul tes - Consolidé)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 31 décembre 2 020 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er février 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002691.pdf  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-393-de-22-de-dezembro -de-2020-
297212906  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d' application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie (INMETRO) a publié 
l'Arrêté n°  393 le 2 2 décembre 2 020 portant approbation du Règlement consolidé sur les 
pneumatiques utilisés pour les bicyclettes pour adultes qui couvre les règles techniques en matière 
de qualité, les exigences en matièr e d'évaluation de la conformité et les spécifications concernant le 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/724/Add.2  
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  sceau de conformité énoncées dans les annexes I, II et III, respectivement, et qui avait été notifié 
sous la cote G/TBT/N/BRA/724/Add.1.  
Cet arrêté abrogera:  
- l'Arrêté INMETRO  n° 595 du 7 décembre 2 018, publié dans le Journal officiel fédéral le 1 3 décembre 
2018, section 01, pages 66 et 67 (précédemment notifié sous la cote G/TBT/N/BRA/724/Add.1) à la 
date de son entrée en vigueur  
- l'Arrêté INMETRO n°  86 du 1 9 mars 2 010, publi é dans le Journal officiel fédéral le 2 2 mars 2 010, 
section 01, page 76, à la date de son entrée en vigueur.  
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