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27 août 2020 
(20-5874) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 6 août 2 020, est distribuée à la demande de la délégation 
d'Israël . 
 
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Intitulé : SI 760  part 2 - Sweet fat -based spreads : Spreads other than peanut butter  (SI 760 partie 
2: Pâtes à tartiner sucrées à base de matières grasses : pâtes à tartiner autres que le beurre 
d'arachide)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date 
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[X] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 21 juin 2 020 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Le processus de révision de la norme obligatoire SI 760 devant être remplacée par la norme 
obligatoire SI 760 partie 1 (beurre d'arachide) et la norme obligatoire SI 760 partie 2 (pâtes à 
tartiner autres que le beurre d'arachide) a été partiellement abandonné.  
Le processus de révision de la norme obligatoire SI 760 partie 1 (beurre d'arachide) se poursuivra, 
tandis que le processus de révision de la norme obligatoire SI 760 partie 2 (pâtes à tartiner autre 
que le beurre d'arachide) est maintenant abandonné.  
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  