ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/777/oj 1/14RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/777 DE LA COMMI SSION 
du 5 mars 2024
concer nant l’aut orisation de la base de L-lysine liquide, du monochlorh ydrate de L-lysine liquide et 
du monochlorhydrate de L-lysine produits par Escherichia coli NITE BP-02917 en tant qu’additifs 
pour l’aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation a été présent ée pour le 
concentré liquide de L-lysine, le concentré liquide de monochlorh ydrat e de L-lysine et le monochlorh ydrat e de 
L-lys ine produits par Escher ichia coli NITE BP-02917. Cette demande était accompag née des informations et des 
documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’autorisati on du concentré liquide de L-lysine, du concentré liquide de monochlorh ydrat e de 
L-lys ine et du monochlorh ydrat e de L-lysine produits par Escher ichia coli NITE BP-02917 en tant qu’additifs pour 
l’alimentation de tout es les espèces animales, le demandeur sollicitant la classification de ces additifs dans la 
catégo rie des «additifs nutr itionnels» et dans le groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits 
analogues» ainsi que dans la catégor ie des «additifs sensor iels» et dans le groupe fonctionnel des «substances 
aromatiques».
(4) Dans ses avis du 27 sept embre 2022 (2)et du 11 mai 2023 (3), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments 
(ci-après l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, le concentré liquide de L-lysine, le 
concentré liquide de monochlorh ydrat e de L-lysine et le monochlorh ydrat e de L-lysine produits par Escher ichia coli 
NITE BP-02917, sont sûrs pour les espèces cibles, les consommateurs et l’env ironnement lorsqu’ils sont utilisés à la 
fois en tant qu’acides aminés et en tant que substances aromatiques. L’Autorité a fait part de ses préoccupations 
quant à l’administration de ces additifs en tant qu’acides aminés par voie orale simultanément dans les aliments 
pour animaux et dans l’eau d’abreuvement. Elle a également conclu que le concentré liquide de L-lys ine, le concentré 
liquide de monochlorh ydrat e de L-lysine et le monochlorh ydrat e de L-lysine ne sont pas considérés comme pouvant 
entraîner une toxicité respirato ire ou une sensibilisation cutanée. Le concentré liquide de monoc hlorhydrat e de 
L-lys ine et le monochlorh ydrat e de L-lysine ne sont pas considérés comme irritants pour la peau et les yeux, tandis 
que le concentré liquide de L-lysine, en raison de son pH élevé, peut être corrosif pour la peau et les yeux. L’Autor ité 
a également conclu que le concentré liquide de L-lysine, le concentré liquide de monochlor hydrat e de L-lys ine et le 
monochlor hydrat e de L-lysine produits par Escher ichia coli NITE BP-02917 constituent une source efficace de 
L-lys ine, un acide aminé essentiel, pour les espèces d’animaux non ruminants. Il convient de prot éger la L-lysine 
administrée en supplémentation contre sa dégradation dans le rumen pour qu’elle soit aussi efficace chez les 
ruminants que chez les non-r uminants. Les trois formes de l’additif, dans les conditions d’utilisation proposées, sont 
également considérées comme efficaces en tant que substances aromatiques pour l’alimentation animale. L’Autorité a 
jugé inutile de prévoi r des exige nces spécifiques de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi 
vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse des additifs dans les aliments pour animaux présent é par le laboratoire de 
référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1831/oj .
(2)EFSA Journal 2022;20(10):7612.
(3)EFSA Journal 2023;21(6):8048.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/777  6.3.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/777/oj 2/14(5) Il convient de changer les dénominations «concentré liquide de L-lysine» et «concentré liquide de monoch lorhydrat e 
de L-lys ine» en «base de L-lysine liquide» et «monochlorh ydrate de L-lysine liquide», car la teneur minimale 
respective en L-lysine de ces additifs est de seulement 50 % et 22,4 %.
(6) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la base de L-lysine liquide, le monochlorh ydrat e de 
L-lys ine liquide et le monochlor hydrat e de L-lysine produits par Escher ichia coli NITE BP-02917 rem plissent les 
conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors d’autoris er l’utilisation de ces 
additifs. La Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de prote ction appropr iées pour prévenir les 
effets néfastes de la base de L-lys ine liquide sur la santé de ses utilisate urs.
(7) La Commission considère que, lorsque les additifs sont utilisés en tant qu’acides aminés, et en particulier dans le cas 
de supplémentation par l’inte rmédiaire de l’eau d’abreuvement, il convie nt d’aler ter l’utilisat eur de la nécessité de 
tenir comp te de l’appor t alimentaire en acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels.
(8) La Commission considère que les caractér istiques physiques de la poudre de monoch lorhydrat e de L-lysine, en ce qui 
concer ne la distr ibution granulométr ique et le potentiel de production de poussières, entraînent un risque 
d’exposition aux endoto xines pour les utilisate urs, et qu’il convient donc de limiter l’exposition maximale aux 
endoto xines.
(9) La Commission estime qu’il n’est pas nécessaire pour des raisons de sécur ité de fixer des teneurs maximales pour 
l’utilisation de la base de L-lysine liquide, du monoc hlorhydrat e de L-lysine liquide et du monochlor hydrat e de 
L-lys ine produits par Escher ichia coli NITE BP-02917 en tant que substances aromatiques. Afin de permettre un 
meilleur contrôle, la teneur maximale recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation 
animale. En cas de dépassement de cette teneur, il y a lieu de faire figurer certaines informations sur l’étiquette des 
prémélanges concer nés.
(10) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Les substances spécif iées en annex e, qui appar tiennent à la catégo rie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel 
des «acides aminés, leurs sels et produits analogues» ainsi qu’à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel 
des «substances aromatiques» sont autor isées en tant qu’additifs dans l’alimentation animale, dans les conditions fixées dans 
ladit e annex e.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 5 mars 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/777/oj 3/14ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
3c320i — Base de 
L-lysine 
liquideComposition de l’additif
Solution aqueuse de L-lysine avec une teneur 
minimale en L-lysine de 50 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance active
L-lysine produite par Escher ichia coli NITE BP-02917
Formule chimique: NH 2-(CH 2)4-CH (NH 2)-COOH
Numéro CAS: 56-87-1
Méthode d’analyse (1)
Pour la quantif ication de la lysine dans les 
prémélang es et les aliments compo sés pour animaux:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS) — règlement (CE) 
no 152/2009 de la Commission (2)(annexe III, sec­
tion F).
Pour la quantif ication de la lysine dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les prémélanges (contenant 
plus de 10 % de lysine):
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD) — EN ISO 17180.Toutes les 
espèces— — — 1. La teneur en lysine doit être 
indiquée sur l’étiquetag e de 
l’additif.
2. L’additif peut être utilisé 
dans l’eau d’abreuvement.
3. Les conditions de stoc kage, 
la stabilité au trait ement 
ther mique et la stabilit é 
dans l’eau d’abreuvement 
doivent être indiquées dans 
le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges.
4. L’étiquette de l’additif et du 
prémélange doit compo rter 
la mention suivante:
«Dans le cas de la 
supplémentation en 
L-lysine, notamment par 
l’inte rmédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convient 
de tenir comp te de tous les 
acides aminés essentiels et 
conditionnellement 
essentiels afin d’évite r les 
déséquilibres.».26 mars 2034JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/777/oj 4/14
Pour la quantifi cation de la lysine dans l’eau:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD), ou
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS).5. Les exploitants du secte ur 
de l’alimentation animale 
doivent établir , à l’intention 
des utilisateurs de l’additif et 
des prémélanges, des procé ­
dures opérationnelles et des 
mesures orga nisationnelles 
pour parer aux risques 
éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éli­
minés par ces procédures et 
mesures, l’additif et les pré­
mélange s sont utilisés avec 
un équipement personnel 
de protection de la peau et 
des yeux.
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_fr .
(2)Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnag e et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 
26.2.2009, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/152/oj ).JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/777/oj 5/14Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
3c321i — Monochlor -
hydrate de 
L-lysine 
liquideComposition de l’additif
Solution aqueuse de monoc hlorhydrat e de L-lysine 
avec une teneur minimale en L-lysine de 22,4 % et 
une teneur maximale en humidité de 65 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance active
Monoc hlorhydrat e de L-lysine produit par Escher ichia 
coli NITE BP-02917
Formule chimique: NH 2-(CH2)4-CH (NH 2)-COOH - 
HCl
Numéro CAS: 657-27-2
Méthode d’analyse (1)
Pour la déter mination du monochlorh ydrat e de 
L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires, 
«Monographie du monochlorh ydrat e de 
L-lysine».Toutes les 
espèces 
animales— — — 1. La teneur en lysine doit être 
indiquée sur l’étiquetag e de 
l’additif.
2. L’additif peut être utilisé 
dans l’eau d’abreuvement.
3. Les conditions de stoc kage, 
la stabilité au trait ement 
ther mique et la stabilit é 
dans l’eau d’abreuvement 
doivent être indiquées dans 
le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges.
4. L’étiquette de l’additif et du 
prémélange doit compo rter 
la mention suivante:26 mars 2034JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/777/oj 6/14
Pour la quantif ication de la lysine dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les prémélanges (contenant 
plus de 10 % de lysine):
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD) — EN ISO 17180.
Pour la quantif ication de la lysine dans les 
prémélang es et les aliments compo sés pour animaux:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS) — règlement (CE) 
no 152/2009 (annexe III, section F).
Pour la quantifi cation de la lysine dans l’eau:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD), ou
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS).«Dans le cas de la 
supplémentation en 
monochlor hydrat e de 
L-lysine, notamment par 
l’inte rmédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convient 
de tenir comp te de tous les 
acides aminés essentiels et 
conditionnellement 
essentiels afin d’évite r les 
déséquilibres.».
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_fr .JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/777/oj 7/14Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
3c322v — Monochlor -
hydrate de 
L-lysineComposition de l’additif
Poudre de monoch lorhydrat e de L-lysine, avec une 
teneur minimale en L-lysine de 78 % et une teneur 
maximale en humidit é de 1,5 %
Sous forme solide
Caractér isation de la substance active
Monoc hlorhydrat e de L-lysine produit par Escher ichia 
coli NITE BP-02917
Formule chimique: NH 2-(CH2)4-CH (NH 2)-COOH - 
HCl
Numéro CAS: 657-27-2
Méthode d’analyse (1)
Pour la déter mination du monochlorh ydrat e de 
L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires, 
«Monographie du monochlorh ydrat e de 
L-lysine».
Pour la quantif ication de la lysine dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les prémélanges (contenant 
plus de 10 % de lysine):
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD) — EN ISO 17180.Toutes les 
espèces 
animales— — — 1. La teneur en lysine doit être 
indiquée sur l’étiquetag e de 
l’additif.
2. L’additif peut être utilisé 
dans l’eau d’abreuvement.
3. Les conditions de stoc kage, 
la stabilité au trait ement 
ther mique et la stabilit é 
dans l’eau d’abreuvement 
doivent être indiquées dans 
le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges.
4. L’étiquette de l’additif et du 
prémélange doit compo rter 
la mention suivante:
«Dans le cas de la 
supplémentation en 
monochlor hydrat e de 
L-lysine, notamment par 
l’inte rmédiaire de l’eau 
d’abreuvement, il convient 
de tenir comp te de tous les 
acides aminés essentiels et 
conditionnellement 
essentiels afin d’évite r les 
déséquilibres.».26 mars 2034JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/777/oj 8/14
Pour la quantif ication de la lysine dans les 
prémélang es et les aliments compo sés pour animaux:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS) — règlement (CE) 
no 152/2009 (annexe III, section F).
Pour la quantifi cation de la lysine dans l’eau:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD), ou
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS).5. L’additif doit présenter une 
teneur en endoto xines et un 
poten tiel de production de 
poussières qui garantissent 
une exposition maximale de 
1 600 UI d’endoto xines/m3 
d’air (2).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_fr .
(2)Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du poten tiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFS A [EFSA Journal 2018;16(10):5458]; méthode d’analyse: 
Phar macopée européenne 2.6.14 (endoto xines bactériennes).JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/777/oj 9/14Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
3c320i — Base de 
L-lysine 
liquideComposition de l’additif
Solution aqueuse de L-lysine avec une teneur 
minimale en L-lysine de 50 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance active
L-lysine produite par Escher ichia coli NITE BP-02917
Formule chimique: NH 2-(CH 2)4-CH (NH 2)-COOH
Numéro CAS: 56-87-1
Méthode d’analyse (1)
Pour la quantif ication de la lysine dans les 
prémélang es:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS) — règlement (CE) 
no 152/2009 (annexe III, section F).
Pour la quantif ication de la lysine dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les prémélanges (contenant 
plus de 10 % de lysine):
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD) — EN ISO 17180.Toutes les 
espèces 
animales— — — 1. L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’addi ­
tif et des prémélanges doit 
préciser les conditions de 
stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique.
3. L’étiquette de l’additif doit 
compo rter la mention sui­
vante :
«Teneur maximale 
recommandée en substance 
active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidit é de 
12 %: 25 mg/kg.».
4. Si l’utilisation de la dose 
proposée sur l’étiquett e du 
prémélange devait aboutir 
à un dépassement de la te­
neur fixée au point 3, cette 
étiquett e doit mentionner le 
groupe fonctionnel, le nu­
méro d’identif ication et la 
dénomination de la subs ­
tance active, ainsi que la 
quantité de substance active 
ajoutée.26 mars 2034JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/777/oj 10/14
5. Les exploitants du secte ur 
de l’alimentation animale 
doivent établir , à l’intention 
des utilisateurs de l’additif et 
des prémélanges, des procé ­
dures opérationnelles et des 
mesures orga nisationnelles 
pour parer aux risques 
éventuels résultant de leur 
utilisation. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éli­
minés par ces procédures et 
mesures, l’additif et les pré­
mélange s sont utilisés avec 
un équipement personnel 
de protection de la peau et 
des yeux.
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_fr .JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/777/oj 11/14Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
3c321i — Monochlor -
hydrate de 
L-lysine 
liquideComposition de l’additif
Solution aqueuse de monoc hlorhydrat e de L-lysine 
avec une teneur minimale en L-lysine de 22,4 % et 
une teneur maximale en humidité de 65 %
Sous forme liquide
Caractér isation de la substance active
Monoc hlorhydrat e de L-lysine produit par Escher ichia 
coli NITE BP-02917
Formule chimique: NH 2-(CH2)4-CH (NH 2)-COOH - 
HCl
Numéro CAS: 657-27-2
Méthode d’analyse (1)
Pour la déter mination du monochlorh ydrat e de 
L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires, 
«Monographie du monochlorh ydrat e de 
L-lysine».Toutes les 
espèces 
animales— — — 1. L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’addi ­
tif et des prémélanges doit 
préciser les conditions de 
stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique.
3. L’étiquette de l’additif doit 
compo rter la mention sui­
vante :
«Teneur maximale 
recommandée en substance 
active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidit é de 
12 %: 25 mg/kg.».26 mars 2034JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/777/oj 12/14
Pour la quantif ication de la lysine dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les prémélanges (contenant 
plus de 10 % de lysine):
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD) — EN ISO 17180.
Pour la quantif ication de la lysine dans les 
prémélang es:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS) — règlement (CE) 
no 152/2009 (annexe III, section F).4. Si l’utilisation de la dose 
proposée sur l’étiquett e du 
prémélange devait aboutir 
à un dépassement de la te­
neur fixée au point 3, cette 
étiquett e doit mentionner le 
groupe fonctionnel, le nu­
méro d’identif ication et la 
dénomination de la subs ­
tance active, ainsi que la 
quantité de substance active 
ajoutée.
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_fr .JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/777/oj 13/14Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisationAdditifComposition, formule chimique, descr iption, méthode 
d’analyseEspèce 
animale 
ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
3c322v — Monochlor -
hydrate de 
L-lysineComposition de l’additif
Poudre de monoch lorhydrat e de L-lysine, avec une 
teneur minimale en L-lysine de 78 % et une teneur 
maximale en humidit é de 1,5 %
Sous forme solide
Caractér isation de la substance active
Monoc hlorhydrat e de L-lysine produit par Escher ichia 
coli NITE BP-02917
Formule chimique: NH 2-(CH2)4-CH (NH 2)-COOH - 
HCl
Numéro CAS: 657-27-2
Méthode d’analyse (1)
Pour la déter mination du monochlorh ydrat e de 
L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale:
— Codex des produits chimiques alimentaires, 
«Monographie du monochlorh ydrat e de 
L-lysine».Toutes les 
espèces 
animales— — — 1. L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’addi ­
tif et des prémélanges doit 
préciser les conditions de 
stoc kage et la stabilité au 
traitem ent ther mique.
3. L’étiquette de l’additif doit 
compo rter la mention sui­
vante :
«Teneur maximale 
recommandée en substance 
active de l’aliment compl et 
pour animaux ayant une 
teneur en humidit é de 
12 %: 25 mg/kg.».26 mars 2034JO L du 6.3.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/777/oj 14/14
Pour la quantif ication de la lysine dans l’additif pour 
l’alimentation animale et les prémélanges (contenant 
plus de 10 % de lysine):
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS/FLD) — EN ISO 17180.
Pour la quantif ication de la lysine dans les 
prémélang es:
— chromat ographie par échange d’ions couplée à 
une dérivation postcolonne et à une détection 
optique (IEC- VIS) — règlement (CE) 
no 152/2009 (annexe III, section F).4. Si l’utilisation de la dose 
proposée sur l’étiquett e du 
prémélange devait aboutir 
à un dépassement de la te­
neur fixée au point 3, cette 
étiquett e doit mentionner le 
groupe fonctionnel, le nu­
méro d’identif ication et la 
dénomination de la subs ­
tance active, ainsi que la 
quantité de substance active 
ajoutée.
5. L’additif doit présenter une 
teneur en endoto xines et un 
poten tiel de production de 
poussières qui garantissent 
une exposition maximale de 
1 600 UI d’endoto xines/m3 
d’air (2).
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_fr .
(2)Exposition calculée sur la base de la teneur en endoto xines et du poten tiel de production de poussières de l’additif selon la méthode utilisée par l’EFS A [EFSA Journal 2018;16(10):5458]; méthode d’analyse: 
Phar macopée européenne 2.6.14 (endoto xines bactériennes).JO L du 6.3.2024 FR  