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16 juin 2021 
(21-4940) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 6 juin 2021, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Turquie . 
 
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Intitulé : Draft Communique On Ecodesign Requirements For Electric Motors and Variable Speed 
Drives (SGM:2021/16) (Projet de Communiqué établissant les exigences d'écoconception applicables 
aux moteurs électriques et aux variateurs de vitesse (SGM:2021/16)) - 2019/1781/EU  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: Le paragraphe 1 de l'article 9 du 
Communiqué notifié entrera en vigueur à la date de publication et les autres dispositions 
entreront en vigueur le 15  août 2021.  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : La date d'entrée en vigueur a été actualisée.  
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  