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26 février  2021 
(21-1704) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles  3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : National Institute of Metrology, Quality and Technology  - 
INMETRO (Institut national de métrologie, de qualité et de technologie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le ca s échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
National Institute of Metrology, Quality and T echnology  - INMETRO (Institut national de 
métrologie, de qualité et de technologie)  
Téléphone : +(55) 21 2145 3817  
Courrier électronique: barreirastecnicas@inmetro.gov.br  
Site Web: www.inmetro.gov.br/barreirastecnicas  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Densimètres, aréomètres, pèse -liquides et instruments flottants similaires, 
thermomè tres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou 
non, même combinés entre eux (SH  90.25)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Arrêté INMETRO n°  89 du 
19 février  2021 (16  pages, en portugais)  
6. Teneur : Approbation du Règlement technique métrologique consolidé établissant les 
critères à respecter dans le cadre de la fabrication et de l 'utilisation de densimètres en 
verre, à masse constante, utilisés pour la mesure de la masse volumique du pétrole,  de 
dérivés pétroliers liquides, d 'alcool éthylique (éthanol) et de ses mélanges aqueux à une 
température de  20°. 
Les textes ci -après seront abrogés à la date d'entrée en vigueur de l 'Arrêté notifié:  
- Arrêté INMETRO n°  201 du 2 1 août 2000, publié au Journal officiel fédéral le 
6 septembre  2018, section  01, pages  39 et 40. 
- Arrêté INMETRO n°  288 du 1 2 juin 2012, publié au Journal officiel fédéral le 
15 juin 2012, section  01, pages  114 à  116. 
- Arrêté INMETRO n°  394 du 2 6 juillet  2012, publié au Journal officiel fédéral le 
30 juillet  2012, section  01, page  140; et 
- Arrêté INMETRO n°  408 du 2 6 août 2014, publié au Journal officiel fédéral le 
28 août 2014, section  01, pages  94 et 95. G/TBT/N/BRA/1142  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature  des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences métrologiques . Nécessité d 'établir les critères à respecter dans le 
cadre de la fabrication et de l 'utilisation de densimètres en verre, à masse constante . 
Conformément au Décret n°  10.139 du 28  novembre  2019 qui établit la nécessité de 
révision et de regroupement des textes normatifs, afin de réduire les mesures 
réglementaires brésiliennes ; Autres  
8. Documents pertinents : 1) Journal officiel brésilien n°  34 du 2 2 février  2021, section  1, 
page 47; 2) Arrêté INMETRO n°  89, 1 9 février  2021; 3) Décret n°  10.139 du 
28 novembre  2019. 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-89-de-19-de-fevereiro -de-2021-
304492261  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002703.pdf  
http://www.planalt o.gov.br/ccivil_03/_ato2019 -2022/2019/decreto/D10139.htm  
9. Date projetée pour l'adoption : sans objet  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 1er mars 2021 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002703.pdf  
 