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9 février  2024 
(24-1103) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 8 février 2 024, est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Ouganda . 
 
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Titre : DUS 1970 -9:2022 . Textiles - Garments - Part 9 : Athletic  (Textiles - Vêtements - Partie 9 : 
Vêtements de sport), première édition  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er décembre 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://webstore.unbs.go.ug/  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : L'objet du présent addendum est d'informer les Membres de l'OMC que le projet de 
norme ougandaise DUS 1970 -9:2022 "Textiles - Vêtements - Partie 9 : Vêtements de sport", 
première édition, notifié au moyen des documents G/TBT/N/UGA/1582 et 
G/TBT/N/UGA/1582/Add.1, est entré en vigueur le 1er décembre 2 023. La norme ougandaise US 
1970-9:2022 (Textiles - Vêtements - Partie 9 : Vêtements de sport, première édition) peut être 
achetée en ligne via le lien suivant: https://webstore.unbs.go.ug/ . 
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  