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14 février  2023 
(23-1063) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 4 février 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Titre : Heavy Duty Omnibus Low NOx Regulation  (Règlement "omnibus" concernant les faibles 
émissions d'oxydes d'azote (NOx) applicable aux poids lourds)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[X] Autres:  
Annonce de la tenue d'un atelier public le 3 mars 2 023 
https://ww2.arb.ca.gov/our -work/programs/heavy -duty-low-nox/heavy -duty-low-nox-
meetings -workshops  
https://content.govdelivery.com/accounts/CARB/bulletins/345e6c5  
https://members.wto.org/crnattachment s/2023/TBT/USA/23_1073_00_e.pdf  
 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/1632/Add.1  
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  Teneur : TITRE: Heavy Duty Omnibus Low NOx Regulation  (Règlement "omnibus" concernant les 
faibles émissions d'oxydes d'azote (NOx) applicable aux poids lourds)  
ORGANISME : California Environmental  Protection Agency, Air Resources Board  - CalEPA CARB  
(Agence pour la protection de l'environnement/Commission des ressources atmosphériques de l'État 
de Californie)  
ACTION : Atelier public le 3 mars 2 023 
RÉSUMÉ : La Commission des ressources atmosphériques de l'État de Californie organise un atelier 
public à distance pour discuter de la règle finale  récemment publiée par l'Agence pour la protection 
de l'environnement (EPA) des États-Unis concernant les oxydes d'azote  dans le cadre du Programme 
sur les camions propres  (CTP-NOx), intitulée " Control of Air Pollution From New Motor Vehicles : 
Heavy-Duty Engine and Vehicle Standards"  (Limitation de la pollution de l'air par les vé hicules 
automobiles neufs : Normes sur les véhicules lourds et leurs moteurs), EPA-HQ-OAR-2019-0055; 
FRL-7165-02-OAR (notifiée sous la cote G/TBT/N/USA/1567/Add.3 ). La règle s'inscrit dans une 
stratégie plus large qui prévoit une série de règlements sur la pollution atmosphérique visant à 
réduire les émissions du secteur des poids lour ds dans le cadre de la transition vers l'électrification 
et la décarbonisation de ce secteur . La Commission a examiné les textes réglementaires pour 
comprendre les différences entre le programme fédéral CTP -NOx et le règlement "omnibus" de la 
Californie ap plicable aux poids lourds et a identifié deux différences concernant les émissions . Lors 
de l'atelier, la Commission présentera les évaluations techniques de ces éléments ainsi que les 
conséquences en termes de réduction des émissions qui résulteraient d'u n alignement sur la 
réglementation fédérale.  
L'atelier public visant à comparer le Règlement "omnibus" de la Commission des ressources 
atmosphériques de l'État de Californie concernant les faibles émissions d'oxydes d'azote (NOx) 
applicable aux poids lourd s et la règle finale  dans le cadre du programme fédéral CTP -NOx aura lieu 
le 3 mars 2 023, à 12 heures ( heure du Pacifique ). L'inscription est obligatoire.  
Inscription au séminaire Web:  
https://us06web.zoom.us/webinar/register/WN_lMxZjbbNRzC5ijy25__HTA?utm_medium=email&u
tm_source=govdelivery  
Avis annonçant la tenue de l'atelier:  
https://content.govdelivery.com/accounts/CARB/bulletins/345e6c5  
California Air Resources Board (CARB) Heavy Duty Low NOx : 
https://ww2.arb.ca.gov/our -work/programs/heavy -duty-low-nox 
Le Bureau du droit administratif (OAL) de l'État de Californie a approuvé le Règlement "omnibus" 
concernant les faibles émissions d'oxydes d'azote (NOx) applicable aux poids lo urds et l'a présenté 
au Secrétaire d'État le 2 2 décembre 2 021. La date d'entrée en vigueur était également le 2 2 
décembre 2 021. Des informations détaillées sont disponibles sur le site Web de la Commission des 
ressources atmosphériques de l'État de Califor nie à l'adresse suivante: 
https://ww2.arb.ca.gov/rulemaking/2020/hdomnibuslownox  (Heavy -Duty Engine and Vehicle 
Omnibus Regulation and Associated Amendments ). 
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