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18 mai 2020 
(20-3643) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l 'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [X], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Masque facial non médical ; Autres instruments et appareils (SH 901890) ; 
Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection 
dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible (SH 9020) ; Dispositifs de 
protection respiratoire ( ICS 13 .340.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : US 2552:2020, Non-medical 
face mask - Specification, First Edition  (Masque facial non médical - Spécifications), 
première édition, 16 pages en anglais  
6. Teneur : La norme de l'Ouganda notifiée énonce les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux masques non médicaux visant à réduire le 
risque de transmission de l'agent infectieux . La norme couvre les masques faciaux non 
médicaux et autres protections pour le visage en matières textiles et destinés à un usage 
unique (jetables) ou à usage multiple pouvant être lavés, désinfectés et réutilisés . La 
norme ne couvre pas les dispositifs de protection respiratoire comme les masques faciaux 
médicaux, les masques filtrants et les appareils respiratoires.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Contrôler la propagation de la maladie à coronavirus (COVID -19); information 
des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de nature à induire en erreur et 
protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; 
exigences en matière de qualité.  G/TBT/N/UGA/1210  
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  8. Documents pertinents:  
1. ISO 2859 -1. Règles d'échantillonnage pour les contrôles par attributs - Partie 1 : 
Procédures d'échantillonnage pour  les contrôle lot par lot, indexés d'après le niveau 
de qualité acceptable (NQA)  
2. US ISO 6940 , Textile fabrics - Burning behaviour - Determination of ease of ignition 
of vertically oriented specimens  
3. US ISO 11737 -1, Sterilization of health care products - Microbiological methods - 
Part 1 : Determination of a population of microorganisms on products  
4. US ISO 16900 -2, Respiratory protective devices - Methods of test and test 
equipment - Part 2 : Determination of breathing resistance  
5. US ISO 16900 -3, Respiratory protective devices - Methods of test and test 
equipment - Part 3 : Determination of particle filter penetration  
6. IS 8347 : 2008, Respiratory protective devices - Definitions, classification and 
nomenclature  
7. IS 14746 : 1999, Indian Standard, respiratory protective devices - Half masks and 
quarter masks - Specification of components  
8. IS 14166 : 1994, Indian Standard , Respirator and protective devices - Full-face 
masks - Specification  
9. AFROR SPEC S 76 - 00: 2020, Barrier masks - Guide to minimum requirement 
methods of testing, marking and use.  
10. Testing the efficacy of homemade masks by, Anna Davies, Katy  Anne Thompson, 
Karthika Giri, George Kafatos, Jimmy Walker and Allan Bennett, 2013, Disaster 
Medicine and Public Health Preparedness, pp16  
11. Aerosol Filtration Efficiency of Common Fabrics Used in Respiratory Cloth Masks . 
12. OMS, 2020, Lutte anti -infectieuse lors de la prise en  charge des patients chez 
lesquels on suspecte une infection par la COVID -19: Orientations provisoires  
13. OMS, 2020, Conseils sur le port du masque dans le cadre de la COVID -19: 
orientations provisoires  
14. Samy Rengasamy, Benjamin Eimer and Ronald E. S haffer, 20 10. Simple 
Respiratory Protection - Evaluation of the Filtration Performance of Cloth Masks 
and Common Fabric Materials Against 20 -1000 nm Size Particles . Ann. Occup. 
Hyg., Vol. 54, n° 7, pp. 789 -798. 
9. Date projetée pour l'adoption : La norme notifiée a été adoptée le 1 2 mai 2 020. 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : La norme est entrée en vigueur le 
12 mai 2020. 
10. Date limite pour la présentation des observations : sans objet  G/TBT/N/UGA/1210  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d'information national OTC pour l'OMC)  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/UGA/20_3246_00_e.pdf  
 