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9 février  2023 
(23-0959) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article  10.6. 
 
1. Membre notifiant : BELIZE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Belize Bureau of Standards  (Bureau de normalisation du Belize)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Power Lane,  
City of Belmopan  
Cayo District  
Belize C.A.  
Téléphone : +501-822-0446 
Courrier électronique: tbtenquiry -belize@bbs.gov.bz  ou bbs@btl.net  
Site Web: https://bbs.gov.bz/  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X],  2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : SH 7311000000 : Bouteilles de gaz médicaux vides, portatives, pour gaz 
médicaux, équipées d 'une valve et d 'un régulateur de pression et de débit.  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Draft Belize National 
Standard Specification for the Marking and Labe lling of Gas Cylinders (Projet de 
spécification type du Belize concernant le marquage et l'étiquetage des bouteilles à gaz), 
47 pages, en anglais.  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences minimales relatives à l'étiquetage et au 
marquage des bouteilles/contenants des gaz médicaux suivants, sous forme de gaz 
comprimés ou de liquides cryogéniques : air médical, oxygène, dioxyde de carbone, 
hélium, azote, oxyde nitreux et leurs mélanges . Des étiquettes doivent être apposées sur 
les contenants de gaz comprimé et de liquide cryogénique, afin d'identifier leur contenu 
et d'indiquer les principaux risques physiques et sanitaires qui sont associés au contenant 
et à son contenu . Le format des étiquettes fixé dans cette norme pour fournir d es 
informations sur la manipulation et le stockage de bouteilles peut être modifié de manière 
à ce que les étiquettes puissent être si nécessaire apposées sur des réservoirs fixes, des 
réservoirs portables, des remorques porte -tubes, des citernes à cargais ons ou d'autres 
contenants.  G/TBT/N/BLZ/15  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protect ion de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité . 
8. Documents pertinents : - 
9. Date projetée pour l'adoption : 14 mai 2023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://bbs.gov.bz/standards -for-comments/  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/BLZ/23_1009_00_e.pdf  
 