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20 septembre  2023 
(23-6254) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 9 septembre  2023, est distribuée à la demande de la 
délégation d' Israël . 
 
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Intitulé : SI 1498 Part 7 - Playground equipment and surfacing : Guidance on installation, inspection, 
maintenance and operation  (SI 1498 Partie 7 - Équipements et sols d'aires de jeux : guide 
d'installation, de contrôle, de maintenance et d'utilisation ). 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[X] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 18 septembre  2023 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : Le premier amendement proposé de la norme obligatoire SI 1498 partie 7, qui a fait 
l'objet de la notification G/TBT/N/ISR/ 973, a été retiré . 
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  