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23 mars 2023 
(23-2101) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Kenya)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concern ant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électroniqu e: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Vêtements ( ICS 61 .020)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : KS 583 -2023 Socks - 
Specification  (Chaussettes - Spécification s), 17 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme kényane notifiée spécifie les exigences et les méthodes d'essai 
applicables aux chaussettes sans couture en mailles à l'endroit, en mailles côtelées  ou en 
mailles fantaisie.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; exigences  en matière de 
qualité ; réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges ; réduction des 
coûts et accroissement de la productivité.  
8. Documents pertinents:  
IS 5084:1990, Socks, nylon - specification.  
SLS 400 :1976, Specification for nylon stretch socks.  
IS 3329:1973 Specification for socks, cotton  
IS 2187:1982 Specification for wool sock  G/TBT/N/KEN/1407  
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  9. Date projetée pour l'adoption : juin 2 023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et  de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards  (Bureau des normes du Keny a) WTO/TBT National Enquiry 
Point (Point d'information national OTC pour l'OMC) P.O . Box: 54974-00200, Nairobi, 
Kenya ; Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258 ; Fax: + (254) 020 
609660/609665 ; Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN/23_8414_00_e.pdf  
 