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20 novembre  2020 
(20-8378) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RWANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Rwanda Standards Board  - RSB (Office des normes du Rwanda)  
KK 15 Rd, 49  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observa tions concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Légumes et produits dérivés ( ICS 67 .080.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DRS 448: 2 020. Vegetable 
powder - Specification  (Poudres de légumes - Spécifications), 13 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme rwandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux poudres de légumes  destinées à la 
consommation humaine.  
Le texte ne s'applique pas aux poudres/farines de légumes visées par une norme désignée 
sous un nom spécifique.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention de pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; protection de l'environnement ; exigences en matière de qualité  
8. Docu ments pertinents:  
• CODEX S TAN 193. N orme générale pour les contaminants et les toxines présents 
dans les produits de consommation humaine et animale  
• CODEX S TAN 228 , Méthodes d'analyse générales pour les contaminants  G/TBT/N/RWA/414  
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  • ISO 1026. P roduits dérivés des fruits et légumes - Détermination de la teneur en 
matière sèche par dessiccation sous pression réduite et détermination de la 
teneur en eau par distillation azéotropique  
• ISO 16649 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des Escherich ia coli  bêta-glucuronidase positive - Partie 2 : 
Technique de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de 5 -bromo -4-
chloro -3-indolyl bêta -D-glucuronate  
• ISO 6541. P roduits agricoles alimentaires - Détermination de l'indice d'insoluble 
dit "cellulosique" - Méthode de Scharrer modifiée  
• RS EAS 82 , Milled cereal products - Methods of test (General methods)  
• RS ISO 21527 -2, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the enumeration of yeasts and moulds - Part 2 : Colony count 
technique in products with water activity less than or equal to 0,95  
• RS ISO 4833 -1, Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of microorganisms - Part 1 : Colony count at 30°C by the pour plate 
technique  
• RS ISO 5498 , Agricultural food products - Determination of crude fibre content - 
General method  
• RS ISO 6579 , Microbiology of the food chain - Horizontal method for the detection, 
enumeration and serotyping of Salmonella - Part 1 : Detection of Salmonella spp. 
- Amendment 1 : Broader range of incubation temperatures, amendment to the 
status of Annex D, and correction of the composition of MSRV and  SC 
• RS ISO 6888 -1, Microbiology of the food chain - Horizontal method for the 
enumeration of coagulasepositive staphylococci (Staphylococcus aureus and 
other species) - Part 1 : Technique using Baird -Parker agar medium  
• RS ISO 763 , Fruit and vegetable produc ts - Determination of ash insoluble in 
hydrochloric acid  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
KK 15 Rd, 49  
Numéro sans frais : 3250 
Téléphone : +250 788303492  
Courrier électronique: info@rsb.gov.rw  
Site Web: www.rsb.gov.rw  
P.O. BOX 7099 , Kigali (Rwanda)  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/RWA/20_7153_00_e.pdf  
 