  
  
G/TBT/N/BRA/551/Add.2  
20 janvier  2021 
(21-0586) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 9 janvier 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
_______________  
 
 
Intitulé : Approves the Technical Quality Regulation and the Conformity Assessment Requirements 
for tires of adult use bicycles - Consolidated  (Approbation du Règlement technique établissant les 
exigences en matière de qualité et d'évaluation de la conformité applicab les aux pneumatiques 
utilisés pour les bicyclettes pour adultes - Consolidé)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 31 décembre 2 020 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er février 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002691.pdf  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-393-de-22-de-dezembro -de-2020-
297212906  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie (INMETRO) a publié 
l'Arrêté n°  393 le 2 2 décembre 2 020 portant approbation du Règlement consolidé sur les 
pneumatiques utilisés pour les bicyclettes pour adultes qui couvre les règles techniques en matière 
de qualité, les exigences en matière d'évaluation de la conformité et les spécifications concernant 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/551/Add.2  
- 2 - 
  le sceau de conformité énoncées dans les annexes I, II et III, respectivement, précédemment 
notifié sous la cote G/TBT/N/BRA/551/Add.1.  
Cet Arrêté abroge:  
- l'arrêté INMETRO n° 396 du 7 août 2 013, publié dans le Journal officiel fédéral du 9 août 2 013, 
section 01, page 108 (abrogation effective le 1 3 décembre 2 022).  
__________  