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7 novembre  2022 
(22-8333) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  - SASO 
(Organisation saoudienne de la normalisation, de la métrologie et de la qualité)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électroniq ue et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Standards, Metrology a nd Quality Organization  - SASO (Organisation de la normalisation, 
de la métrologie et de la qualité)  
P. O .BOX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11) 252 int. (9065 -9081-9072)  
Fax: +966(11) 4520193, +966(11)4520086  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Ventilateurs et climatiseurs ( ICS 23 .120) ; pompes à chaleur ( ICS 27 .080)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Amendment 1 for SASO 
standards (S ASO 2663 :2021 "AIR CONDITIONERS - MINIMUM ENERGY PERFORMANCE, 
LABELLING AND TESTING REQUIREMENTS FOR LOW CAPACITY WINDOW TYPE AND 
SINGLE -SPLIT")  (Amendement 1 de la norme S ASO 2663 :2021, intitulée "Climatiseurs - 
Exigences en matière de performance énergétique minimum, d'étiquetage et d'e ssai 
applicables aux climatiseurs de faible puissance de type fenêtre ou à éléments séparés "), 
1 page, en anglais  
6. Teneur : L'amendement vise à apporter des éclaircissements concernant les paragraphes 
suivants:  
- 4.2 
- 5.3.3 
- 6 
- 7.4 
* On trouvera le document en pièce jointe.  G/TBT/N/SAU/1260  
- 2 - 
  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage.  
8. Documents pertinents : Norme S ASO 2663 :2021  
9. Date projetée pour l'adoption : 10 janvier 2 023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 10 janvier 2 023 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Arabia Standards Organiz ation (SASO)  
P.O. Box 3437  
Riyadh  
Téléphone : +966(1)252 ; int. 9065 ; int. 9081 ; int. 9072  
Fax: +966 (1) 4530035  
Courrier électronique: ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa  
Site Web: http://www.saso.gov.sa  
Saudi Arabia Standards Organization (SASO) P.O . Box 3437 Riyadh . Téléphone : 
+966(1)252 ; int. 9065 ; int. 9081 ; int. 9072 . Fax: +966 (1) 4530035 . Courrier 
électronique: ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa . Site Web: http://www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2022/TBT/SAU/22_7497_00_x.pdf  
 