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17 août 2023 
(23-5571) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Korea Coast Guard  - KCG (Garde -côtes coréens)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concer nant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
WATER SPORT AND LEISURE DIVISION  (Département des sports et loisirs nautiques)  
RESCUE AND SAFETY BUREAU  (Bureau du sauvetage et de la s écurité)  
KOREA COAST GUARD  (Garde -côtes coréens)  
130, Haedoji -ro, Yeonsu -gu, Incheon, Republic of Korea, 21995  
Téléphone : (+82) 32 835 2251  
Fax: (+82) 32 835 2951  
Courrier électronique: mother1500@korea.kr  
Site Web: https://www.kcg.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS  peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Bateaux de plaisance à moteur électrique équipés d'une batterie excédant 
5kWh  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Standard for facilities of 
electric power -driven water leisure craft (Norme applicable aux installations accueillant 
des bateaux de plaisance à moteur électrique), 5 pages, en coréen ; 5 pages, en coréen  
6. Teneur : La norme notifiée établit ce qui suit:  
A. Établissement d'exigences concernant les installations pour la  propulsion électrique, la 
salle des batteries, le réseau électrique, les dispositions et les exigences applicables aux 
batteries, aux dispositifs de transmission d'énergie et aux arbres de propulsion (articles 
6 à 10)  
B. Réglementation des dispositifs de sécurité tel que l'arrêt d'urgence en cas de situation 
anormale grâce à la gestion de la charge, de la décharge, de la tension, du courant, etc. 
de la batterie lors du fonctionnement des installation pour la propulsion électrique (article 
11 à 14)  G/TBT/N/KOR/1160  
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  C. Réglementation en ce qui concerne les installation de lutte contre les incendies dans 
les salles des batteries et des moteurs, les types et quantités d'extincteurs, les dispositifs 
de charge et les délai d'inspection, etc. (articles 15 à 18)  
7. Objectif et jus tification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes.  
8. Documents pertinents:  
The public notice No.2023 -38 of the Korea Coast Guard  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Korea WTO TBT Enquiry Point  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division  
Korean Agency for Techno logy and Standards (KATS)  
93 Isu -ro Maengdong -myeon Eumseong -gun 
Chungchungbuk -do 
Téléphone : +(82) 43 870 5315  
Fax: +(82) 43 870 5682  
Courrier électronique: tbt@korea.kr  
Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https:// members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KOR/23_11836_00_x.pdf  
 