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22 septembre  2021 
(21-7054) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du  22 septembre  2021, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis d'Amérique . 
 
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Limitation de la pollution de l'air par les aéronefs et les moteurs d'aéronef : Normes et procédures 
d'essai relatives aux émissions de GES  
INTITULÉ : Control of Air Pollution From Airplanes and Airplane Engines : GHG Emission Standards 
and Test Procedures (Limitation de la pollution de l'air par les aéronefs et les m oteurs d'aéronef : 
Normes et procédures d'essai relatives aux émissions de GES)  
ORGANISME : Environmental Protection Agency  (Agence pour la protection de l'environnement)  
ACTION : Correction  
La correction ci -après est à apporter au document  2020-28882 (Règle) reproduit aux pages  2136 à 
2174 de l'édition du lundi  11 janvier  2021 du Federal Register : Sec. 1030.20 [Correction] À la 
page 2172, dans la deuxième colonne, aux dix -septième et dix -huitième lignes en partant du bas, 
"(2) Low gross mass : (0.45 * M TOM) + (0.63 * (MTOM -0.924))." est remplacé par "(2) Low gross 
mass: (0.45 * MTOM) + (0.63 * (MTOM[supcaret]0.924))."  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2021-09-21/html/C1 -2020-28882.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2021-09-21/pdf/C1 -2020-28882.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/USA/21_6037_00_e.pdf  
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