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25 novembre  2020 
(20-8502) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  espagnol  
 
 
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 4 novembre  2020, est distribuée à la demande de la 
délégation de l' Équateur . 
 
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Intitulé : Oficialización RTE I NEN 063  (1R) "Caldos, consomés, sopas y cremas"  (Officialisation du 
Règlement RTE I NEN 063  (1R) "Bouillons, consommés, soupes et crèmes")  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 24 mars 2021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
www.normalizacion.gob.ec  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ECU/final_measure/20_7259_00
_s.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : La République de l'Équateur annonce, au moyen du présent Addendum n° 1, la première 
révision du règlement technique équatorien RTE I NEN 063  (1R) "Bouillons, consommés, soupes et 
crèmes".  
La première révision du Règlement technique équatorien RTE I NEN 063  (1R) a été adoptée au moyen 
de la Décision ( Resolución ) n° MPCEIP -SC-2020-0288-R du 2 4 septembre  2020 du Sous -Secrétariat 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/ECU/371/Add.1  
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  chargé de la réglementation de la qualité relevant du Ministère de la production, du commerce 
extérieur, de l'investissement et de la pêche . Elle entrera en vigueur le 2 4 mars 2021. 
Texte disponible auprès du Sous -secrétariat à la qualité relevant du Ministère de la pr oduction, du 
commerce extérieur, de l'investissement et de la pêche (autorité nationale responsable des 
notifications):  
Point de contact OTC : Jeannette Mariño  
Plataforma Gubernamental de Gestión Financiera - Piso 8 Bloque amarillo Av . Amazonas entre 
Unión Nacional de Periodistas y Alfonso Pereira  
Quito (Équateur)  
Téléphone : (+593 -2) 3948760, int. 2252 / 2254  
Courrier électronique: PuntocontactoOTCECU@produccion.gob.ec ; 
PuntocontactoOTCECU@gmail.com;  jmarino@produccion.gob.ec;  cyepez@produccion.gob.ec;  
jsanchezc@produccion.gob.ec  
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