  
  
G/TBT/N/BRA/871/Add.1  
27 avril 2021 
(21-3546) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 6 avril 2 021, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
_______________  
 
 
Intitulé : Resolution - RDC number 494, 15 April 2021  (Décision RDC n° 494 du 1 5 avril 2 021) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 22 avril 2 021 
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 22 avril 2 021 
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/resolucao -rdc-n-494-de-15-de-abril-de-2021-
315224985  
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/6260694/RDC_494_2021_.pdf/00d1e5
34-238d-46e8-a3a8-d225aff673f3  
[ ] Retrait ou abrogation d e la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'ANVISA a publié la Décision RDC n° 494 du 1 5 avril 2 021 portant modification de la 
Décision RDC n° 283 du 1 7 mai 2 019 du Conseil d'administration, précédemment notifiée au moyen 
du document G/TBT/N/BRA/871 ; celle-ci établit les exigences techniques relatives à la recherche, 
au contrôle et à l'élimination des nitrosamines potentiellement carcinogènes dans les ingrédients 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/871/Add.1  
- 2 - 
  actifs de produits pharm aceutiques (IFA) qui sont des antagonistes des récepteurs à l'angiotensine 
II, et s'applique aux sociétés qui fabriquent, importent et fractionnent des IFA.  
Le texte final, disponible en portugais uniquement, peut être téléchargé à l'adresse suivante:  
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/6260694/RDC_494_2021_.pdf/00d1e534 -238d-
46e8-a3a8-d225aff673f3  
__________  