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19 juin 2023  
(23-4151) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: français  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 15 juin 2023, est distribuée à la demande de la Délégation du 
Maroc . 
 
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Levée d'interdiction d'importation d'oiseaux autres que la volaille et d'ovoproduits à partir du 
Danemark  
Compte tenu des mesures prises par le Danemark pour éradiquer tous les foyers d'Influenza Aviaire 
hautement pathogène déclarés, conformément au Code Sanitaire pour les animaux terrestres de 
l'Organisation Mondiale de la Santé Animale, le Maroc a décidé la levée de l'interdiction des 
importations d'oiseaux autres que la volaille et d'ovoproduits à partir dudit pays. Ainsi les oiseaux 
autres que la volaille et les ovoproduits peuvent être impor tés au Maroc sous réserve d'être 
accompagnés des modèles de certificats sanitaires en vigueur.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] Une modification du contenu e t/ou du champ d'ap plication d 'une réglement ation déjà 
notifié e 
[ ] Le retra it d'une réglementation  
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure  
[X] Autres: Levée d'interdiction d'importation d'oiseaux autres que la volaille et 
d'ovoproduits à partir du Danemark.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [X]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Division de la Normalisation et des Questions SPS  
Direction de l'Évaluation des Risques et des Affaires Juridiques  
Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires  
Avenue Hadj Ahmed Cherkaoui  
Tel: +212 5 37 67 65 11/13  
GSM: +212 6 73 99 78 17  
Fax: +212 5 37 68 20 49  
E-mail: enquirypoint.spsmar@onssa.gov.ma  
Site Web: http://www.onssa.gov.ma  
Texte(s) disponible(s) auprès de: [X] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
Division de la Normalisation et des Questions SPS  
Direction de l'Évaluation des Ri sques et des Affaires Juridiques  
Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires  G/SPS/N/MAR/92/Add.1  
 
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  Avenue Hadj Ahmed Cherkaoui  
Tel: +212 5 37 67 65 11/13  
GSM: +212 6 73 99 78 17  
Fax: +212 5 37 68 20 49  
E-mail: enquirypoint.spsmar@onssa.gov.ma  
Site Web: http://www.onssa.gov.ma  
 
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