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24 octobre  2023 
(23-7154) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant  la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Anchois [ Engraulis  spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'exclusion des 
filets) (SH  030563) ; Poissons e t produits de la pêche (ICS  67.120.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS D ARS 1110 -2:2023, 
Dried small sardine and sardine -type pelagic fish - Part 2 : Dried anchovies  
(Petites sardines et poissons pélagiques de type sardine s échés - Partie 2 : Anchois 
séchés) , première édition , 22 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié s'appliquera à toutes les variétés 
commerciales d'anchois appartenant à la famille des Engraulidae qui ont été bouillis à 
l'eau salée et séchés . Il s'agit d'un produit destiné à la consommation après cuisson ou à 
une tr ansformation ultérieure . La norme notifiée ne couvre pas les produits ayant subi un 
traitement thermique avant leur séchage . Les produits visés seront préparés à partir de 
poissons frais ou congelés, découpés ou entiers, de la famille des Engraulidae  dont 
certaines mais pas toutes les variétés sont énumérées dans l'Annexe A.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  G/TBT/N/UGA/1856  
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  8. Documents pertinents:  
1. Méthode officielle A OAC 937 .09. Salt (chlorine as sodium chloride) in seafood  
2. Méthode o fficielle A OAC 977 .13. Histamine in sea food - Fluorometric method  
3. Méthode officielle A OAC 999 .10. Lead, cadmium, zinc, copper, and iron in foods 
- Atomic absorption spectrophotometry after microwave digestion  
4. AOAC Official Method 999.11 . Lead, cadmium, co pper, iron and zinc in foods - 
Atomic absorption spectrophotometry after dry ashing  
5. Méthode officielle A OAC 2015 .01. Heavy metals in food - Inductively coupled 
plasma -mass spectrometry  
6. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
7. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
8. ARS 471. Iodized food grade salt - Specification  
9. CAC/RCP 52. C ode d'usages sur les poissons et les produits de la pêche  
10. CODEX S TAN 192. N orme générale pour les addit ifs alimentaires  
11. ISO 4831. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et 
le dénombrement des coliformes - Technique du nombre le plus probable  
12. ISO 4832. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des colif ormes - Méthode par comptage des colonies  
13. ISO 4833. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organismes - Technique de comptage des colonies à 
30 degrés C  
14. ISO 6579. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pou r la recherche des 
Salmonella spp.  
15. ISO 6887 -1. Microbiologie des aliments - Préparation des échantillons, de la 
suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique 
- Partie 1 : Règles générales pour la préparation de la suspension mère et des 
dilutions décimales  
16. ISO 6887 -3. Microbiologie des aliments - Préparation des échantillons, de la 
suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique 
- Partie 3 : Règles spécifiques pour la préparation des produits de la pêche  
17. ISO 6888 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le  
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  
et autres espèces) - Partie 1 : Technique utilisant le milieu gélosé de Baird -Parker  
18. ISO 6888 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphyloc oques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  
et autres espèces) - Partie 2 : Méthode utilisant le milieu gélosé au plasma de 
lapin et au fibrinogène  
19. ISO 6888 -3. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus aureus  
et autres espèces) - Partie 3 : Recherche et méthode NPP pour les faibles nombres  
20. ISO 7251. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche et 
le dénombrement d' Escherichia coli  présumés - Techniq ue du nombre le plus 
probable  
21. ISO 7937. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement de Clostridium perfringens  - Technique par comptage des colonies  
22. ISO 16050. P roduits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de 
la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à 
coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute 
performance  G/TBT/N/UGA/1856  
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  23. ISO 16654. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche 
des Esche richia coli  O157  
24. ISO 18787. P roduits agricoles et alimentaires - Détermination de l'activité de l'eau  
25. ISO 21567. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche 
de Shigella  spp. 
26. ISO/TS 21872 -1, Microbiology of food and animal feeding stuffs - Horizontal 
method for the detection of potentially enteropathogenic Vibrio spp. - Part 1 : 
Detection of Vibrio parahaemolyticus and Vibrio cholerae  
27. ISO/TS 21872 -2, Microbiology of food and animal feeding stuf fs - Horizontal 
method for the detection of potentially enteropathogenic Vibrio spp. - Part 2 : 
Detection of species other than Vibrio parahaemolyticus and Vibrio cholerae  
28. Base de données en ligne du Codex sur les résidus de pesticides dans les aliments 
http://www.fao.org/fao -who-codexalimentarius/codex -texts/dbs/pestres/fr/  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Stan dards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_13105_00_e.pdf  
 