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4 avril 2024 
(24-2898) Page: 1/12 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 2 avril 2024 , est distribuée à la demande de la délégation de 
la République de Corée . La notification concerne les importations faisant l'objet de contingents 
tarifaires ( tableau MA:2 ) pendant l' année civile 2023 . 
 
_______________  
 
 
Les contingents tarifaires pour les viandes des animaux de l'espèce porcine (KORQ005), la viande 
de volailles de l'espèce Gallus domesticus  (KORQ006) et le jus d'orange (KORQ060) ont été 
supprimés en 1997 et le contingent tarifaire pour les viandes des animaux de l'espèce bovine 
(KORQ004) a été supprimé en 2001 . Un régime uniquement tarifaire s'applique à ces contingents 
tarifaires depuis ces dates.  
 
 
 
   
  G/AG/N/KOR/98  
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS : RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: ANNÉE CIVILE ALLANT DU 1ER JANVIER AU 31 DÉCEM BRE 2023 
Listes relatives aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres  
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ001  Bovins domestiques : reproducteurs de race 
pure (à lait)  
Bovins domestiques : reproducteurs de race 
pure (à viande)  
Bovins domestiques : reproducteurs de race 
pure (autres)  
Buffles : reproducteurs de race pure  
Autres : reproducteurs de race pure  0102211000,  
 
0102212000,  
 
0102219000,  
 
010231 0000, 
01029010 00  
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 Têtes  1 067 0 0%  
KORQ002  Animaux de l'espèce porcine ( animaux 
reproducteurs de race pure)  0103100000   
 
 Année civile 01/01/ 2023 31/12/ 2023 Têtes  1 850 0 0%  
KORQ003  Volailles de l'espèce Gallus domesticus  (d'un 
poids inférieur à 185 g/reproducteurs de race 
pure)  
Volailles de l'espèce Gallus domesticus  
(reproducteurs de race pure)  0105111000,  
 
 
0105941000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 Milliers 
de 
volailles  461 149,344  32,4%  
KORQ007  Lait écrémé en poudre (concentré/sans 
addition de sucre/d'une teneur en poids de 
matières grasses n'excédant pas 1,5%)  
Lait en poudre (à l'exclusion du lait écrémé en 
poudre/concentré/sans addition de sucre/d'une 
teneur en poids de matières grasses 
n'excédant pas 1,5%)  
Autres laits en poudre (concentrés/additionnés 
de sucre/d'une teneur en poids de matières 
grasses n'excédant pas 1,5%)  
Babeurre 0402101010,  
 
 
0402101090,  
 
 
 
0402109000,  
 
 
0403901000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 1 034 1 034 100%    
  G/AG/N/KOR/98  
- 3 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ008  Lait entier en poudre (concentré/sans addition 
de sucre/d'une teneur en poids de matières 
grasses excédant 1,5%)  
Lait en poudre (à l'exclusion du lait entier en 
poudre/concentré/sans addition de sucre/d'une 
teneur en poids de matières grasses excédant 
1,5%)  
Lait en poudre (concentré/additionné de 
sucre/d'une teneur en poids de matières 
grasses excédant 1,5%)  0402211000,  
 
 
0402219000,  
 
 
 
0402290000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 573 550,7  96,1%  
KORQ009  Autres laits et crèmes de lait (lait 
concentré/sans addition de sucre)  
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du 
lait concentré/sans addition de sucre)  
Autres laits et crèmes de lait (lait concentré 
sucré/avec addition de sucre)  
Autres laits et crèmes de lait (à l'exclusion du 
lait concentré sucré/avec addition de sucre)  0402911000,  
 
0402919000,  
 
0402991000,  
 
0402999000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 130 23,7 18,2%    
  G/AG/N/KOR/98  
- 4 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ010  Lactosérum en poudre (pour l'alimentation des 
animaux)  
Lactosérum en poudre (autres)  
Lactosérum (autres/pour l'alimentation des 
animaux)  
Lactosérum (autres)  
Lactosérum modifié (sans lactose/pour 
l'alimentation des animaux)  
Lactosérum modifié (sans lactose/autres) 
Lactosérum modifié (déminéralisé/pour 
l'alimentation des animaux)  
Lactosérum modifié (déminéralisé/autres) 
Lactosérum modifié (concentrés de protéines 
de lactosérum/pour l'alimentation d es 
animaux)  
Lactosérum modifié (concentrés de protéines 
de lactosérum/autres)  
Lactosérum modifié (autres/dont on a éliminé 
totalement ou partiellement le lactose, les 
protéines ou les sels minéraux/pour 
l'alimentation des animaux)  
Lactosérum modifié (autre s/dont on a éliminé 
totalement ou partiellement le lactose, les 
protéines ou les sels minéraux/autres)  
Lactosérum modifié (autres/pour l'alimentation 
des animaux)  
Lactosérum modifié (autres)  0404101011,  
 
0404101019,  
0404101091,  
 
0404101099,  
0404102111,  
 
0404102119,  
0404102121,  
 
0404102129,  
0404102131,  
 
 
0404102139,  
 
0404102191,  
 
 
 
0404102199,  
 
 
0404102910,  
 
0404102990   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 54 233 18 868,1  34,8%  
KORQ011  Beurre  
Autres matières grasses provenant du lait  0405100000, 
0405900000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 420 420 100%  
KORQ012  Œufs d'oiseaux (dépourvus de leurs 
coquilles/autres que séchés)  0408991000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 19 515,8 194,2  1%  
KORQ013  Miel naturel  0409000000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 420 271,7 64,7%  
KORQ014  Poudres d'os  0506902000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 467,6 0 0%  
KORQ015  Œufs de vers à soie  0511999010   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 Milliers 
de 
boîtes  9,5 0 0%    
  G/AG/N/KOR/98  
- 5 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ016  Pommiers  
Poiriers  
Pêchers  
Citrus  0602201000, 
0602202000,  
0602203000, 
0602206000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 Milliers 
d'arbres  145,2  0 0%  
KORQ017  Mûriers  0602909030   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 Milliers 
d'arbres  1 402,7  0 0%  
KORQ018  Pommes de terre de semence  0701100000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 1 898 0 0%  
KORQ019  Pommes de terre (à l'exclusion des pommes de 
terre de semence)  0701900000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 18 810 17 527,5  93,2%  
KORQ020  Oignons (à l'état frais ou réfrigéré)  
Autres oignons (à l'état frais ou réfrigéré)  
Oignons (séchés)  0703101010,  
0703101090,  
0712200000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 20 645 20 645 100%  
KORQ021  Aulx (pilés, à l'état frais ou réfrigéré)  
Aulx (à l'exclusion des aulx pilés/à l'état frais 
ou réfrigéré)  
Aulx (conservés provisoirement)  
Aulx (séchés)  0703201000, 
0703209000,  
 
0711901000, 
0712901000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 14 467 826 5,7%  
KORQ022  Piments doux (poivrons/à l'état frais ou 
réfrigéré)  
Autres (piments du genre Capsicum  ou du 
genre Pimenta /à l'état frais ou réfrigéré)  
Piments du genre Capsicum  ou du genre 
Pimenta  (conservés provisoirement)  
Piments du genre Capsicum  ou du genre 
Pimenta  (séchés/non broyés ni pulvérisés)  
Piments du genre Capsicum  ou du genre 
Pimenta  (broyés ou pulvérisés)  0709601000,  
 
0709609000,  
 
0711905091,  
 
0904211000,  
 
0904222000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 7 185 3 919,9  54,6%  
KORQ023  Haricots de semence  
Autres haricots  
Haricots "petits rouges" de semence  
Autres haricots "petits rouges"  0713311000, 
0713319000,  
0713321000, 
0713329000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 14 694 14 694 100%   
KORQ024  Racines de manioc (fraîches)  
Chips de manioc (séchées)  
Autres racines de manioc (séchées)  
Racines de manioc (réfrigérées)  0714101000, 
0714102010,  
0714102090, 
0714103000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 50 000 50 000 100%   
KORQ025  Pellets de manioc (séchés)  0714102020   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 1 000 000 90 134  9%    
  G/AG/N/KOR/98  
- 6 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ026  Patates douces (fraîches)  
Patates douces (séchées)  
Patates douces (réfrigérées)  0714201000, 
0714202000,  
0714203000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 18 535 14,1 0,1%  
KORQ027  Ignames ( Dioscorea  spp./autres)  
Colocases ( Colocasia  spp./autres)  
Yautias ( Xanthosoma  spp./autres)  
Autres (autres)  0714309000, 
0714409000,  
0714509000, 
0714909090   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 326,7 308 94,3%  
KORQ028  Châtaignes et marrons (en coques)  
Châtaignes et marrons (sans coques)  0802410000, 
0802420000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 2 170 2 134  98,3%  
KORQ029  Graines de pignons doux (en coques/fraîches 
ou sèches)  
Graines de pignons doux (sans coques/fraîches 
ou sèches)  0802910000,  
 
0802920000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 52,9 52,7 99,6%  
KORQ030  Oranges (fraîches ou sèches)  0805100000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 57 017 0 0%  
KORQ031  Agrumes coréens  
Autres mandarines  
Clémentines  
Hybrides d'agrumes similaires  
Limes ( Citrus latifolia ) 
Autres agrumes  0805211000,  
0805219000,  
0805220000,  
0805290000,  
0805502020, 
0805900000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 2 097 854,5  40,7%  
KORQ032  Jujubes (frais)  
Jujubes (secs)  0810903000, 
0813402000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 259,5 259,2 99,9%  
KORQ033  Thé vert (non fermenté/présenté en 
emballages immédiats/d'un contenu 
n'excédant pas 3 kg)  
Thé vert présenté autrement (non fermenté)  0902100000,  
 
 
0902200000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 7,8 6,6 84,6%  
KORQ034  Gingembre (non broyé ni pulvérisé/à l'état frais 
ou réfrigéré)  
Gingembre (broyé ou pulvérisé/à l'état frais ou 
réfrigéré)  
Gingembre (non broyé ni pulvérisé/séché)  
Gingembre (broyé ou pulvérisé/séché)  
Gingembre (non broyé ni pulvérisé/autres)  
Gingembre (broyé ou pulvérisé/autres)  0910111000,  
 
0910121000,  
 
0910112000, 
0910122000,  
0910119000, 
0910129000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 1 860 1 860 100%  
KORQ035  Seigle (de semence)  1002001000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 1 327,3 160 12,1%  
KORQ036  Orge de brasserie (de semence)  
Orge de brasserie (autres)  1003101000, 
1003901000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 30 000 30 000 100%     
  G/AG/N/KOR/98  
- 7 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ037  Orge non mondé (de semence)  
Orge non mondé (autres)  
Orge à grains nus (de semence)  
Orge à grains nus (autres)  
Autres grains d'orge (de semence)  
Autres grains d'orge (autres)  
Farine d'orge  
Gruaux et semoules (d'orge)  
Pellets (d'orge)  
Grains aplatis ou en flocons (d'orge)  
Autres grains travaillés (d'orge)  1003102000, 
1003902000,  
1003103000, 
1003903000,  
1003109000, 
1003909000,  
1102901000, 
1103191000,  
1103203000, 
1104192000,  
1104292000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 23 582 23 582  100%  
KORQ038  Avoine (de semence)  1004100000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 597,3 0 0%  
KORQ039  Maïs (de semence)  
Maïs doux (de semence/séché)  1005100000,  
0712902091   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 247 182,8  74%  
KORQ040  Maïs (fourrager)  
Maïs (pour popcorn)  
Maïs (autres)  
Gruaux et semoules (de maïs)  
Autres grains travaillés (de maïs)  
Amidon de maïs (pour l'alimentation)  
Amidon de maïs (autres)  
Autres grains de maïs doux (séché)  1005901000, 
1005902000,  
1005909000, 
1103130000,  
1104230000, 
1108121000,  
1108129000, 
0712902092   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 6 102 100 6 102 100 100%     
  G/AG/N/KOR/98  
- 8 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ041  Riz en paille (riz paddy)  
Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) (non 
gluant)  
Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) (gluant)  
Riz semi -blanchi ou blanchi (non gluant)  
Riz semi -blanchi ou blanchi (gluant)  
Riz en brisures  
Farine de riz  
Gruaux et semoules (de riz)  
Pellets (de riz)  
Grains aplatis ou en flocons (de riz)  
Autres (contenant du cacao/autres/mélanges 
et pâtes pour la préparation des produits de la 
boulangerie, de la pâtisserie ou de la 
biscuiterie du n°  19.05)  
Autres (contenant du cacao/autres/autres)  
Farine de riz (mélanges et pâtes pour la 
préparation de produits de la boulangerie, de 
la pâtisserie ou de la biscuiterie du n°  19.05)  
Autres (mélange s et pâtes pour la préparation 
de produits de la boulangerie, de la pâtisserie 
ou de la biscuiterie du n°  19.05)  
Autres préparations alimentaires de produits 
(farine de riz)  
Autres préparations alimentaires de produits 
(autres)  1006100000, 
1006201000,  
 
1006202000, 
1006301000,  
1006302000, 
1006400000,  
1102902000, 
1103193000,  
1103202000, 
1104191000,  
1806902290,  
 
 
 
1806902999,  
1901201000,  
 
 
1901209000,  
 
 
1901909091,  
 
1901909099   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 408 700 408 700  100%  
KORQ042  Sorgho à grains (de semence)  1007100000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 13,7 0 0%  
KORQ043  Sarrasin  
Fonio ( Digitaria  spp.) 
Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 
Triticale  
Autres céréales  1008100000, 
1008400000,  
1008500000, 
1008600000,  
1008900000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 1 328 1 165  87,7%  
KORQ044  Millet d'Italie ( Setaria italica /de semence)  1008211000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 0,4 0 0%    
  G/AG/N/KOR/98  
- 9 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ045  Autres farines de céréales  
Gruaux et semoules (de blé)  
Gruaux et semoules (d'avoine)  
Gruaux et semoules (d'autres céréales)  
Pellets (de blé)  
Pellets (d'autres céréales)  
Grains aplatis ou en flocons (d'avoine)  
Grains aplatis ou en flocons (d'autres céréales)  
Autres grains travaillés (d'avoine)  
Autres grains travaillés (grains de coïs)  
Autres grains travaillés (d'autres céréales)  1102909000, 
1103110000,  
1103192000, 
1103199000,  
1103201000, 
1103209000,  
1104120000, 
1104199000,  
1104220000, 
1104291000,  
1104299000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 14,7 14,7 100%  
KORQ046  Pommes de terre (farine , semoule  et poudre ) 
Pommes de terre (flocons, granulés et pellets)  1105100000, 
1105200000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 10 10 100%   
KORQ047  Malt (non torréfié)  
Malt (torréfié/fumé)  1107100000, 
1107201000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 40 000 40 000 100%   
KORQ048  Amidon de froment (blé)  
Autres amidons et fécules  
Inuline  1108110000, 
1108199000,  
1108200000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 227,4  227,4  100%   
KORQ049  Fécule de pomme de terre  
Amidons et fécules torréfiés ou grillés  
Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants 
(pour l'alimentation)  
Amidons et fécules prégélatinisés ou gonflants 
(autres)  
Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés 
(pour l'alimentation)  
Amidons et fécules éthérifiés ou estérifiés 
(autres)  
Autres amidons et fécules modifiés (pour 
l'alimentation)  
Autres amidons et fécu les modifiés (autres)  
Colles à base d'amidon ou de fécule  
Colles à base de dextrine  
Autres colles  1108130000, 
3505103000,  
3505104010,  
 
3505104090,  
 
3505105010,  
 
3505105090,  
 
3505109010,  
 
3505109090,  
3505201000, 
3505202000,  
3505209000   
 
 Année civile 01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 45 692 45 692 100%   
KORQ050  Fécule de manioc (cassave) (pour 
l'alimentation)  
Fécule de manioc (cassave) (autres)  1108141000,  
 
1108149000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 2 400 2 400 100%   
KORQ051  Fécule de patates douces  1108191000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 4 376 4 376 100%     
  G/AG/N/KOR/98  
- 10 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ052  Fèves de soja (autres/pour huile de soja et 
tourteaux)  
Fèves de soja (autres/pour l'alimentation des 
animaux)  
Fèves de soja (de semence/pour germes de 
soja) 
Fèves de soja (autres/pour germes de soja)  
Fèves de soja (de semence/autres)  
Fèves de soja (autres/autres)  1201901000,  
 
1201902000,  
 
1201101000,  
 
1201903000,  
1201109000, 
1201909000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 1 032 152 1 032 152 100%   
KORQ053  Arachides (de semence/en coques)  
Arachides (autres/en coques)  
Arachides (de semence/décortiquées)  
Arachides (autres/décortiquées)  
Autres arachides (autres préparations ou 
conserves)  1202301000, 
1202410000,  
1202302000, 
1202420000,  
2008119000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 4 907,3  4 907,3  100%   
KORQ054  Graines de sésame  1207400000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 6 731 6 731 100%     
  G/AG/N/KOR/98  
- 11 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
KORQ055  Racines de ginseng (ginseng brut/ginseng 
cultivé en milieu naturel)  
Racines de ginseng germées  
Racines de ginseng (ginseng brut/autres)  
Racines de ginseng (ginseng blanc/ginseng 
cultivé en milieu naturel/racines principales)  
Racines de ginseng (ginseng blanc/ginseng 
cultivé en milieu naturel/autres)  
Racines de ginseng (ginseng 
blanc/ autres/racines principales)  
Racines de ginseng (ginseng 
blanc/autres/autres)  
Racines de ginseng (ginseng rouge/ginseng 
cultivé en milieu naturel/racines principales)  
Racines de ginseng (ginseng rouge/ginseng 
cultivé en milieu naturel/autres)  
Racines de ginseng (ginseng 
rouge/autres/racines principales)  
Racines de ginseng (ginseng 
rouge/autres/autres)  
Poudre de ginseng rouge (poudre)  
Poudre de ginseng rouge (comprimés ou 
capsules)  
Poudre de ginseng rouge (autres)  
Feuilles et tiges de ginseng  
Semences de ginseng  
Ginseng ( rais, réfrigérés ou séchés ) 
Ginseng  (autres)   
Sucs et extraits (ginseng rouge/extrait)  
Sucs et extraits (ginseng rouge/extrait en 
poudre)  
Sucs et extraits (ginseng rouge/autres)  
Thé au ginseng rouge  
Autres produits dérivés du ginseng rouge  
Extrait d'oléorésine de ginseng rouge  1211201110,  
 
1211201120, 
1211201190,  
1211201211,  
 
1211201219,  
 
1211201291,  
 
1211201299,  
 
1211201311,  
 
1211201319,  
 
1211201391,  
 
1211201399,  
 
1211202210, 
1211202220,  
 
1211202290, 
1211203100, 
1211203200, 
1211209300 , 
1211209900,  
1302191210,  
1302191220,  
 
1302191290, 
2106903021,  
2106903029, 
3301904520   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 56,8 0 0%  
KORQ056  Produits fourragers (racines fourragères)  
Autres produits fourragers (à l'exclusion des 
bottes de luzerne)  
Autres matières végétales, déchets végétaux, 
résidus et sous -produits végétaux  1214901000, 
1214909090,  
 
2308009000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 32 133,3  32 133,3  100%   
KORQ057  Huile de sésame et ses fractions  1515500000   
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 668 668 100%    
  G/AG/N/KOR/98  
- 12 - 
 
TQ ID  Désignation des produits  Numéro(s) du 
tarif compris 
dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouvert  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire 
pour la 
période  Importations 
dans les 
limites du 
contingent 
au cours de 
la période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section I -B 
(ou I-A) de la 
Partie I de  
la Liste)  (d'après la section I -B (ou I -A) de la Partie 1 de la Liste)  
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
 
KORQ058  Lactose  
Autre lactose  1702111000, 
1702191000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 9 400 199,5  2,1%  
KORQ059  Miel artificiel  1702901000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 6 6 100%  
KORQ061  Alcool destiné à la fabrication de liqueurs  2207109010   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 KL 10 333,8  10 254 99,2%  
KORQ062  Farines, poudres et agglomérés sous forme de 
pellets, de viandes ou d'abats (non 
comestibles)  2301101000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 3 210 33 1%  
KORQ063  Tourteaux et autres résidus solides de graines 
de sésame  2306901000   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 212 0 0%  
KORQ064  Aliments composés pour animaux à base de 
succédané de lait (pour la vente au détail)  2309901091   
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 627 64 10,2%  
KORQ065  Aliments de complément pour animaux 
(essentiellement à base de substances 
inorganiques ou de minéraux)  
Aliments de complément pour animaux 
(essentiellement à base d'aromatisants)  
Autres aliments de complément pour animaux  
Autres préparations des types utilisés pour 
l'alimentation des animaux  2309902010,  
 
 
2309902020,  
 
2309902099, 
2309909090   
 
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 4 171,4  4 171,4  100%   
KORQ066  Cocons de vers à soie propres au dévidage  5001000000   
 Année civile  01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 1 143 0,1 0%  
KORQ067  Soie grège (plus de 20 décitex mais pas plus 
de 25,56 décitex)  
Soie grège (plus de 25,56 décitex mais pas 
plus de 28,89 décitex)  
Soie grège (plus de 28,89 décitex mais pas 
plus de 36,67 décitex)  
Soie grège (plus de 36,67 décitex)  5002001020,  
 
5002001030,  
 
5002001040,  
 
5002001050   
 
 Année civile 01/01/ 2023 31/12/ 2023 tm 2 254 27 1,2%  
 
 
__________  