ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/252/oj 1/4RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/252 DE LA COMMI SSION 
du 16 janvier 2024
concer nant le renouv ellement de l’autoris ation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 23375 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales et modif iant le 
règlement d’exé cution (UE) no 1065/2012 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autori sation.
(2) La préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 23375 (micro-orga nisme précédemment désigné par le nom 
taxinomique «Lactobacillus plantar um DSM 23375») a été autori sée pour une période de dix ans en tant qu’additif 
dans l’alimentation de tout es les espèces animales par le règlement d’exécut ion (UE) no 1065/2012 de la 
Commission (2).
(3) En vertu de l’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de 
l’autorisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 23375 en tant qu’additif dans l’alimentation de 
tout es les espèces animales a été présent ée, le demandeur sollicitant la classif ication de l’additif dans la catégo rie des 
additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des additifs pour l’ensilage. La demande était accompag née des 
informations et des documents requis à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(4) Dans son avis du 12 mai 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que 
la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 23375 restait sûre pour tout es les espèces animales, les 
consommateur s et l’env ironnement dans les conditions d’utilisation actuellement autori sées, y compris l’utilisation 
proposée d’un nouveau suppor t dans la formulation de la préparation. Elle a aussi conclu que l’additif n’était pas 
irritant pour la peau et les yeux, mais qu’il devrait, du fait de sa nature prot éinique, être considéré comme un 
sensibilisant respirato ire. L’Autorité n’a pas pu se prononcer sur le fait que l’additif puisse être un sensibilisant 
cutané. Elle a de surcroît conclu qu’il n’était pas nécessaire d’évaluer l’efficacité de l’additif dans le context e du 
renouvellement de l’aut orisation.
(5) Le laboratoire de référen ce désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 a estimé que les conclusions et 
recommandations formulées lors de l’évaluation de la méthode d’analyse de la préparation de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 23375 en tant qu’additif pour l’alimentation animale effectuée dans le cadre de la précédente 
autori sation restaient valables et pouvaient s’appliquer à la présent e demande. Conf ormément à l’article 5, 
paragraphe 4, point c), du règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (4), un rappor t d’évaluation du laboratoire 
de référen ce n’est donc pas requis.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) no 1065/2012 de la Commission du 13 novembre 2012 concer nant l’autorisatio n des préparations de 
Lactobacillus plantar um (DSM 23375, CNCM I-3235, DSM 19457, DSM 16565, DSM 16568, LMG 21295, CNCM MA 18/5U, NCIMB 
30094, VTT E-78076, ATCC PTSA-6139, DSM 18112, DSM 18113, DSM 18114, ATCC 55943 et ATCC 55944) en tant qu’additifs 
pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 314 du 14.11.2012, p. 15).
(3)EFSA Journal 2023;21(6):8054.
(4)Règlement (CE) no 378/2005 de la Commission du 4 mars 2005 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) no 1831/2003 
du Parlement européen et du Conseil s’agissant des fonctions et tâches du laboratoi re communautaire de référence concer nant les 
demandes d’aut orisation d’additifs pour l’alimentation animale (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/252  17.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/252/oj 2/4(6) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 23375 
rem plit les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convie nt dès lors de renouveler 
l’autorisation de cet additif. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection 
appropr iées pour prévenir les effets néfast es dudit additif sur la santé de ses utilisateurs.
(7) Puisque l’aut orisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 23375 en tant qu’additif pour 
l’alimentation animale est renouvelée, il y a lieu de modifi er le règlement d’exécuti on (UE) no 1065/2012 en 
conséquence.
(8) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’im pose l’application immédiat e des modifi cations des conditions 
d’autoris ation de Lactiplantibacillus plantar um DSM 23375, il convi ent de prévoir une période transito ire pour 
permettre aux parties intér essées de se préparer aux nouvelles exige nces qui découleront du renouvellement de 
l’autorisation.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Renouv ellement de l’aut orisation
L’autor isation de la préparation spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des additifs technologiques et au groupe 
fonctionnel des additifs pour l’ensilage, est renouvelée dans les conditions fixées dans ladit e annexe .
Article 2
Modif ication du règlement d’exécu tion (UE) no 1065/2012
À l’annex e du règlement d’exécution (UE) no 1065/2012, l’entrée 1k20716 relative à «Lactobacillus plantar um (DSM 23375)» 
est suppr imée.
Article 3
Mesures transit oires
La préparation spécifi ée en annexe et les aliments pour animaux la cont enant qui sont produits et étiquet és avant le 6 févr ier 
2025 , conf ormément aux règles applicables avant le 6 févr ier 2024 , peuvent continuer à être mis sur le march é et utilisés 
jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.JO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/252/oj 3/4Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 17.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/252/oj 4/4ANNEXE 
Numéro 
d’identif ica-
tion de l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k20716 Lactiplantiba -
cillus 
plantar um 
DSM 23375Composition de l’additif
Préparation de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 23375 cont enant au 
moins 2 × 1010 UFC/g d’additif
Sous forme solideToutes les 
espèces 
animales— — 1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges 
doit préciser les conditions de stoc kage.
2. Dose minimale de l’additif lorsqu’il n’est pas 
combiné avec d’autres micro-organi smes utili ­
sés en tant qu’additifs pour l’ensilage: 
1 × 108 UFC/kg de matière fraîc he.
3. Les exploitants du secteur de l’alimentation ani­
male doivent établir , à l’intention des utilisat eurs 
de l’additif et des prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesures organisationnel ­
les pour parer aux risques éventuels résultant de 
l’utilisation desdits additif et prémélanges. 
Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés 
par de telles procédures et mesures, le port d’un 
équipement de prot ection individuelle, compre ­
nant une protection de la peau et une protection 
respirato ire, est oblig atoire lors de l’utilisation 
de l’additif et des prémélange s.6 février 2034
Caractér isation de la substance activ e
Cellules viables de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 23375
Méthodes d’analy se(1)
Dénombrement dans l’additif pour 
l’alimentation animale de 
Lactiplantibacillus plantar um 
DSM 23375:
— méthode par étalement sur gélose 
MRS (EN 15787)
Identif ication de Lactiplantibacillus 
plantar um DSM 23375:
— électrophorèse sur gel en champ 
pulsé (ECP) — CEN/TS 17697 ou 
méthodes de séquençage 
de l’ADN
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_fr .JO L du 17.1.2024 FR  