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15 février  2024 
(24-1330) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 5 février 2 024, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Titre : Proposed Amendments to the Heavy -Duty Engine and Vehicle  Omnibus Regulation  
(Proposition de modifications du Règlement "omnibus" concernant les véhicules lourds et leurs 
moteurs)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[X] Autres:  
Public Workshop - Heavy -Duty Engine and Vehicle Omnibus Regulation Amendments  
(Atelier public - Modifications du Règlement "omnibus" concernant les véhicules lourds 
et leurs moteurs)  
https://content.govdelivery.com/accounts/CARB/bulletins/38a6474  
 
Description : La Commission des ressources atmosphériques de l'État de Californie (CARB) organise 
un atelier public à distance pour examiner les modifications qu'il est proposé d'apporter au 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/USA/2036/Add.4  
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  Règlement "omnibus" concernant les véhicul es lourds et leurs moteurs . Les modifications proposées 
visent principalement à harmoniser les prescriptions du Règlement "omnibus" concernant les 
nouveaux moteurs de véhicules lourds des années modèles 2027 et suivantes avec les dispositions 
correspondant es de la règle publiée par l'Agence pour la protection de l'environnement (EPA) des 
États-Unis concernant les oxydes d'azote dans le cadre du Programme sur les camions propres ( EPA-
NOx). 
L'atelier se tiendra sous la forme d'un webinaire, via Zoom, à la date et à l'heure suiv antes:  
Date: 20 mars 2 024 
Heure: 9 heures à 12 heures  (heure du Pacifique ) 
Lieu: Webinaire/téléconférence via Zoom  
Lien pour l'inscription: https://us06web.zoom.us/webinar/register/WN_DbHK126rRLu -
JCsq4EcsPQ#/registration  
La présentation de la CARB et tout autre document relatifs au webinaire seront mis à disposition 
avant l'atelier sur le site Web de la Commission: https://ww2.arb.ca.gov/our -work/programs/heavy -
duty-low-nox/heavy -duty-low-nox-meetings -workshops . 
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