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31 mai 2021 
(21-4477) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 3 1 mai 2021, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
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Intitulé : ANVISA RDC number 498, 20 May 2021  (Décision ANVISA RDC n° 498 du 20  mai 2021)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/5284328/RDC_498_2021_.pdf/79bfe98
9-f482-4576-8ce2-106ddd345ac0  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/resolucao -de-diretoria -colegiada -rdc-n-498-de-20-
de-maio-de-2021-322074116  
[ ] Retrait ou abrogation d e la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Le projet de Décision ANVISA n° 748 du 2 2 novembre  2019, qui avait été notifié sous la 
cote G/TBT/N/BRA/944 et qui portait sur les prescriptions techniques relatives aux emballages, 
revêtements, ustensiles, couvercles et objets entrant en contact avec les denrées alimentaires, a 
été adopté en tant que Décision RDC n° 498 du 2 0 mai 2021. Le texte final, disponible en portugais 
uniquement, peut être téléchargé à l'adresse suivante:  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/944/Add.1  
- 2 - 
  http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/5284328/RDC_498_2021_.pdf/79bfe989 -f482-
4576-8ce2-106ddd345ac0  
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