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19 juillet  2021 
(21-5701) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
PROPOSITION RELATIVE À LA TRANSPARENCE : INTRODUCTION DES  
FONCTIONNALITÉS "SUIVRE CETTE NOTIFICATION"  
ET "SUIVRE CETTE PCS"  
NEUVIÈME EXAMEN TRIENNAL  
Communication  présentée par le Brésil  
Révision  
La communication ci -après, datée du 16 juillet  2021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil. 
 
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1  CONTEXTE  
1.1.  Le système ePing offre des fonctionnalités utiles telles que des alertes par courrier électronique 
concernant les nouvelles notifications, qui permettent de consulter les notifications en temps utile 
aux fins de la formulation d' observations à leur sujet . Toutefois, il n'existe pas de fonctionnalité 
permettant de recevoir des alertes sur les faits nouveaux relatifs à une notification particulière . De 
même, il n'y a actuellement aucune possibilité de recevoir des mises à jour automatiques  concernant 
des préoccupations commer ciales spécifiques dans l a nouvelle base de données sur les 
préoccupations commerciales spécifiques . Ces fonctionnalités renforceraient la transparence et 
l'efficacité des notifications et des PCS . Une fonctionnalité similaire existe déjà dans le cadre du 
règlement des différends, par exemple, avec l'option "Suivre ce différend".  
2  PROPOSITION  
2.1.  Le Brésil propose que les Membres examinent la possibilité d'ajouter  
i. une fonctionnalité "Suivre cette notification " dans ePing permettant aux abonnés de 
recevoir des alertes par courrier électronique concernant tout fait nouveau lié à une 
notification individuelle sélectionnée, comme un addendum, un corrigendum  ou une 
révision ; et 
ii. une fonctionnalité "Suivre cette PCS"  dans la nouvelle base de données sur les 
préoccupations commerciales spécifiques permettant aux parties intéressées de 
recevoir en temps voulu des renseignements actualisés sur tout fait nouveau 
concernant une PCS sélectionnée . 
2.2.  Les Membres pourraient également examiner la possibilité de recevoir des alertes par courrier 
électronique concernant des PCS fondées sur des notifications spécifiques du système ePing et des 
notifications relatives à des PCS . 
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