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3 novembre  2022 
(22-8269) Page: 1/4 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LES NORMES ET  LES 
MEILLEURES PRATIQUES INTERNATIONALES EN MATIÈRE  
D'IDENTIFICATION, D'ÉVALUATION ET DE GESTION  
DES RISQUES PHYTOSANITAIRES  
MARDI 8 NOVEMBRE  2022 
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME1 
Révision  
À sa réunion de novembre  2021, le Comité SPS est convenu de tenir une séance thématique sur les 
normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion 
des risques phytosanitaires en marge  de sa réunion de novembre  2022, sur la base de propositions 
présentées par l'Union européenne.2 
Une étude scientifique récente établie sous les auspices du Secrétariat de la Convention 
internationale pour la protection des végétaux (CIPV) estime que les pertes de production végétale 
dues aux organismes nuisibles sont de 10 à 28 % à l'échelle mondiale .3 L'apparition d'organismes 
nuisibles aux végétaux peut avoir des incidences économiques négatives, perturber les échanges 
commerciaux et être préjudiciable à la sécurité alimentaire . La CIPV vise à renforcer la sécurité 
alimentaire mondiale et accroître la productivité agricole ; à protéger l'environnement contre les 
incidences des organismes nuisibles aux végétaux ; et à faciliter la sécurité du commerce et le  
développement économique.  
La séance thématique permettra aux Membres de mieux connaître les normes internationales de la 
CIPV qui sont pertinentes pour les mesures phytosanitaires (normes de la CIPV) et d'expliquer 
comment celles -ci sont prises en compte dans leurs régimes phytosanitaires nationaux . S'appuyant 
sur les expériences des Membres et des représentants de l'industrie, ainsi que sur des bases de 
données de référence et des données d'identification des organismes nuisibles établies par les 
organisa tions intergouvernementales internationales, la séance thématique vise à identifier les 
meilleures pratiques et à examiner les défis associés à des questions telles que les suivantes : 
i) identification des organismes nuisibles d'intérêt phytosanitaire ; ii) réalisation d'analyses des 
risques phytosanitaires ; iii) mesures d'atténuation des risques ; iv) certificat phytosanitaire et/ou 
conditions phytosanitaires d'importation ; et v) normes de la CIPV  en matière de gestion des risques.  
La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse) le 8 novembre  2022; elle débutera à 10 heures 
(HEC) et se poursuivra à 15 heures (HEC) . Il sera possible d'y assister en présentiel ou virtuellement 
sur Zoom . L'interprétation sera assurée en anglais, en français et en espagnol.  
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 G/SPS/GEN/1951  et révisions.  
3 Secrétariat de la CIPV. 2021. Examen scientifique des effets des changements climatiques sur les 
organismes nuisibles aux végétaux – Un défi mondial à relever  afin de prévenir et d 'atténuer les risques 
phytosanitaires dans l 'agriculture, la sylviculture et les écosystèmes.  Rome. FAO au nom du Secrétariat de la 
CIPV: https://www.fao.org/3/cb4769en/cb476 9en.pdf . G/SPS/GEN/2069/Rev.1  
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  Président : M. Tang-Kai Wang  
1  DISPOSITIONS PERTINENTES DE L'ACCORD SPS ET TRAVAUX DU COMITÉ SPS  
Intervenant:  
▪ M. Rolando Alcalá , Secrétariat de l'OMC.  
Cette intervention ser a suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
2  PRÉSERVATION DES VÉGÉTAUX, COMMERCE ET RÔLE DES NORMES INTERNATIONALES  
Cette séance donnera un aperçu des normes pertinentes élaborées par la CIPV  et étudiera l'utilisation 
de l'analyse des risques phytosanitaires en tant qu'outil de facilitation des échanges, tout en assurant 
la préservation des végétaux . La séance soulignera également l'importance de la préservation des 
végétaux et du commerce pou r soutenir la sécurité alimentaire.  
Intervenants:  
▪ Mme Sophie Peterson , Présidente du Comité des normes de la CIPV et Directrice, Pacific 
Engagement and International Plant Health (Engagement dans le Pacifique et préservation 
des végétaux au niveau internat ional), Australian Chief Plant Protection Office (Cheffe 
australienne de l'Office de la protection phytosanitaire), Département de l'agriculture, des 
forêts et de la pêche, Australie ; et M. Dominique Pelletier , Président du Comité chargé de 
la mise en œuvr e et du renforcement des capacités de la CIPV et Gestionnaire national, 
produits forestiers, Agence canadienne d'inspection des aliments, Canada . Élaboration et mise 
en œuvre des normes internationales pour les mesures phytosanitaires.  
▪ FAO [intervenant à c onfirmer]  
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
3  MEILLEURES PRATIQUES EN MATIÈRE D'IDENTIFICATION, D'ÉVALUATION ET DE 
GESTION DES RISQUES PHYTOSANITAIRES  
Les Membres présenteront des études de cas concernant les meilleures pratiques en matière 
d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires, qui permettront aux 
participants de discuter des avantages et des difficultés rencontrés dans la pratique.  
Intervenants:  
▪ M. Antarjo Dik in, Expert principal - Analyste au Service de quarantaine phytosanitaire, 
Agence indonésienne de la quarantaine agricole, Ministère de l'agriculture, Indonésie . 
Pratiques en matière d'analyse des risques dans le cadre de la phytoquarantaine en Indonésie.  
▪ M. Harry Arijs , Chef adjoint, Unité phytosanitaire, Direction générale de la santé et de la 
sécurité alimentaire, Commission européenne, Union européenne . Prescriptions et procédures 
de l'UE concernant la gestion des risques phytosanitaires dans le commerc e. 
▪ Mme Jing Huang , Agronome principale, Centre de recherche de l'Administration générale 
des douanes de la République populaire de Chine (GACC) sur les normes et règlements 
techniques internationaux en matière d'inspection et de quarantaine ; et M. Ruosi Li u, 
Agronome principal, Centre de recherche en sciences et technologies des douanes chinoises 
(Chine) . Recherches et pratiques concernant les méthodes d'évaluation des risques en Chine.  
▪ Mme Helen Anderson , Analyste des risques phytosanitaires, Département d e 
l'environnement, de l'alimentation et des affaires rurales (Defra), Royaume -Uni. Identification 
des organismes nuisibles d'importance phytosanitaire.  
▪ Mme Lilian Daisy Ibáñez Olate , Cheffe de la Section de l'analyse des risques 
phytosanitaires, Sous -Dépar tement de la quarantaine phytosanitaire, Division de la protection G/SPS/GEN/2069/Rev.1  
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  de l'agriculture, de la sylviculture et des semences, Service de l'agriculture et de l'élevage, 
Chili. Identification des meilleures pratiques en matière d'évaluation et de gestion des risq ues 
phytosanitaires au Chili. 
▪ M. David Dall , Analyste scientifique principal, Biosecurity Plant and Science Services Division 
(Division des services phytosanitaires et scientifiques dans le domaine de la biosécurité), 
Département de l'agriculture, des forê ts et de la pêche du gouvernement australien, Australie . 
Garantir que l'Australie reste exempte de la punaise marbrée : évaluations et pratiques . 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
4  EXPÉRIENCES PRATIQUES DANS L'APPLICATION DE MESURES DE GESTION DES 
RISQUES PHYTOSANITAIRES DANS LE COMMERCE  
Des Membres et des représentants du secteur feront part de leurs expériences pratiques et d'études 
de cas dans l'application de mesures de gestion des risques phytosanitaires dans le commerce . La 
séance portera également sur l'utilisation de bases de données et d'outils de référence établis par 
des organisations internationales intergouvernementales.  
Intervenants:  
▪ M. Philippe  Binard , Délégué général, Freshfel Europe . Problèmes pratiques liés aux 
conditions phytosanitaires dans le commerce.  
▪ M. Wichar Thitiprasert , Conseiller, Bureau national des normes pour les produits agricoles 
et les aliments (ACFS), Thaïlande . Expériences de la Thaïlande en matière de gestion des 
risques phytosanitaires pour faciliter le commerce.  
▪ M. Jose Hernandez , Responsable de la gestion des risques, Service de l'inspection 
zoosanitaire  et phytosanitaire, Programme de protection et de quarantaine des végétaux 
(APHIS/PPQ), États -Unis. Processus de gestions des risques du PPQ.  
▪ M. Abdoulaye Ndiaye , Chef de la Division législation phytosanitaire et de la quarantaine des 
plantes, Ministère de  l'agriculture et de l'équipement rural, Sénégal . Évaluation et meilleures  
pratiques en matière de gestion des risques phytosanitaires appliquées au secteur de la 
mangue – Contraintes du Sénégal et de l'Afrique.  
▪ Mme MaryLucy Oronje , Scientifique – SPS, Cen tre international pour l'agriculture et les 
sciences biologiques (CABI) . Bases de données et outils pour l'évaluation des risques 
phytosanitaires – Possibilités de renforcement des capacités nationales . 
Cette intervention sera suivie d'une séance de questi ons/réponses et d'un débat.  
5  TABLE RONDE – IDENTIFICATION, ÉVALUATION ET GESTION DES RISQUES 
PHYTOSANITAIRES : DÉFIS ET MEILLEURES PRATIQUES  
Les intervenants feront part de leurs expériences et discuteront des défis, des possibilités et des 
meilleures pratiques en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques 
phytosanitaires . La nécessité de nouvelles orientations de la CIPV pourrait également être étudiée.  
Modérateur : M. Osama El -Lissy , Secrétaire de la CIPV.  
Intervenants:  
▪ Mme Lilian Daisy Ibáñez Olate , Cheffe de la Section de l'analyse des risques 
phytosanitaires, Sous -Département de la quarantaine phytosanitaire, Division de la protection 
de l'agriculture, de la sylviculture et des semences, Service de l'agriculture et de  l'élevage, 
Chili. G/SPS/GEN/2069/Rev.1  
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  ▪ M. David Dall , Analyste scientifique principal, Biosecurity Plant and Science Services Division 
(Division des services phytosanitaires et scientifiques dans le domaine de la biosécurité), 
Département de l'agriculture, des forêts et de la  pêche du gouvernement australien, Australie.  
▪ M. Wichar Thitiprasert , Conseiller, Bureau national des normes pour les produits agricoles 
et les aliments (ACFS), Thaïlande.  
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.  
6  REMARQUES FINALES  
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