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28 octobre  2020 
(20-7521) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 7 octobre 2 020, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Amendment of the Technical Quality Regulation for New Tires used for passenger 
automobiles, published by Inmetro Ordinance No. 165, 30 May 2008 (Modification du Règlement 
relatif à la qualité technique des pneumatiques neufs pour voitures particulières, pub lié au moyen 
de l'Arrêté Inmetro n°  165 du 3 0 mai 2 008) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[X] Autres:  
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-329-de-21-de-outubro -de-2020-
284692701  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002673.pdf  
 
Teneur : L'Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie (Inmetro) a publié 
l'Arrêté n°  329 du 21 août 2 019, par lequel sont approuvées les modifications du Règlement relatif 
à la qualité technique des pneumatiques neufs pour voitures particulières, y compris les pneus à 
usage mixte et les pneus tractés, publié au moyen de l 'Arrêté n°165 du 3 0 mai 2008, dans le Journal 
officiel brésilien du 3 juin 2 008, section 1, page 55.  
Établissement d 'une période de 60 (soixante) mois, à compter de la date de publication du présent 
Arrêté pour l 'adéquation des familles qui, à la date de publication du présent Arrêté, sont déjà 
certifiées et enregistrées.  
L'Arrêté notifié entre en vigueur à la date de publication au Journal officiel fédéral.  
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  