  
  
G/TBT/N/BDI/203/Add.2  
G/TBT/N/KEN/1199/Add.2  
G/TBT/N/RWA/594/Add.2  
G/TBT/N/TZA/694/Add.2  
G/TBT/N/UGA/1534/Add.2  
 
9 janvier  2024 
(24-0185) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 9 janvier 2 024, est distribuée à la demande des délégations 
du Burundi , du Kenya , de l' Ouganda , du Rwanda  et de la Tanzanie . 
 
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Titre : DEAS 1080 :2021, Plastic Bucket - Specification  (Seaux en plastique - Spécifications), 
première édition  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 13 décembre 2 023 
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : L'objet du présent addendum est d'informer les Membres de l'OMC que le projet de 
Norme est -africaine D EAS 1080 :2021 (Seaux en plastique - Spécifications, première édition) , notifié 
sous les cotes G/TBT/N/BDI/203, G/TBT/N/KEN/1199, G/TBT/N/RWA/594, G/TBT/N/TZA/694, 
G/TBT/N/UGA/1534, G/TBT/N/BDI/203/Add.1, G/TBT/N/KEN/1199/Add.1, 
G/TBT/N/RWA/594/Add.1, G/TBT/N/TZA/694/Add.1 et G/TBT/N/UGA/1534/Add.1, a été adopté par 
l'Ouganda  le 13 décembre 2 023 en tant que Norme ougandaise US EAS 1080 :2023 (Seaux en 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BDI/203/Add.2 • G/TBT/N/KEN/1199/Add.2 • G/TBT/N/RWA/594/Add.2 • 
G/TBT/N/TZA/694/Add.2 • G/TBT/N/UGA/1534/Add.2  
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  plastique - Spécifications, première édition) . La Norme ougandaise US 1080:2023 (Seaux en 
plastique - Spécifications, première édition) peut être achetée en ligne à l'adresse suiv ante: 
https://webstore.unbs.go.ug/  
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