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7 janvier  2020 
(20-0071) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ISRAËL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC 
d'Israël sur les OTC)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper de s observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Israel WTO -TBT Enquiry Point  (Point d'information OMC d'Israël sur les OTC)  
Ministry of Economy and Industry  (Ministère de l'économie et de l'industrie)  
Téléphone : + (972) 3 7347501  
Courrier électronique: Yael.Friedgut@economy.gov.il  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Poivre (Piper nigrum L.) ; (SH 0904) ; (ICS 67 .220.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : SI 959 partie 1 - Pepper 
(Piper nigrum L.) , whole or ground - Specification : White pepper  (Poivre (Piper nigrum 
L.), entier ou en poud re - Spécifications : Poivre blanc), 7 pages en hébreu et 27 pages 
en anglais ; SI 959 partie 2 - Pepper (Piper nigrum L.) , whole or ground - Specification : 
Black pepper  (Poivre (Piper nigrum L.) , entier ou en poudre - Spécifications : Poivre noir), 
7 pages en hébreu et 23 pages en anglais.  
6. Teneur : Révision de la norme obligatoire SI 408 portant sur le poivre (Piper nigrum L.) , 
qui sera remplacée par la norme SI 959 parties 1 et 2 . Les nouveaux projets de révision 
de norme notifiés consistent à repr endre respectivement les normes internationales 
ISO 959-1 - Deuxième édition : 1998-05-15 et ISO 959 -2 - Deuxième édition : 1998-05-15 
et diffèrent donc considérablement de l'ancienne norme . Les principales différences entre 
l'ancienne version et les nouveau x projets de norme révisée sont les suivantes:  
• division de la norme en deux parties, portant respectivement sur le poivre blanc 
et le poivre noir;  
• ajout de références à des lois, règlements et documents officiels israéliens;  
• suppression du paragraphe 106 portant sur la conformité.  
Toutes les exigences de ces nouveaux projets de normes seront obligatoires après leur 
publication dans le Journal officiel d'Israël.  G/TBT/N/ISR/907/Rev.1  
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  7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
• Norme israélienne obligatoire SI 408 ( juillet 1 981) 
• Norme internationale ISO 959 -1 - Deuxième édition : 1998-05-15 
• Norme internationale ISO 959 -2 - Deuxième édition : 1998-05-15 
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : généralement 60  jours après la publication 
au Journal officiel d'Israël, section des avis gouvernementaux  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de  courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ISR/20_0081_00_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ISR/20_0081_01_x.pdf  
 