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2 novembr e 2020 
(20-7668) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant:  BOTSWANA   
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:   
MINISTRY OF INVESTMENT TRADE AND INDUSTRY  (MINISTÈRE DE L'INVESTISSEMENT, 
DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE)  
PRIVATE BAG 004  
GABORONE  
TÉLÉPHONE: (+267) 3601200  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de  site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:   
BOTSWANA BUREAU OF STANDARDS  (OFFICE DE NORMALISATION DU BOTSWANA)  
PRIVATE BAG BO 48  
GABORONE  
BOTSWANA  
TÉLÉPHONE: (+267) 3903200  
FAX: (+267) 3903120  
COURRIER ÉLECTRONIQUE: infoc@hq.bobstandards.bw  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [   ], autres:   
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant):  ENVIRONNEMENT.  PROTECTION DE LA SANTÉ. SÉCURITÉ (ICS 13)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : IEC 60335 -2-80:2015 
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité – Partie 2 -80: Exigences 
particulières pour les ventilateurs . 
6. Teneur : La présente Norme internationale traite de la sécurité des ventilateurs 
électriques pour usages domestiques et analogues dont la tension assignée n'est pas 
supérieure à 250 V pour les appareils monophasés et 480 V pour les autres appareils .  
NOTE 101 Des exem ples de ventilateurs compris dans le domaine d'application de la 
présente norme sont: – les ventilateurs de plafond; – les ventilateurs de conduit; – les 
ventilateurs de cloison; – les ventilateurs à colonne; – les ventilateurs de table . Cette 
norme s'appl ique également aux dispositifs de commande fournis avec les ventilateurs.  
Les appareils non destinés à un usage domestique normal, mais qui peuvent néanmoins 
constituer une source de danger pour le public, tels que les appareils destinés à être 
utilisés da ns des magasins, chez des artisans et dans des fermes, sont compris dans le 
domaine d'application de la présente norme . G/TBT/N/BWA/125  
 
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  Dans la mesure du possible, la présente norme traite des dangers courants présentés par 
les appareils, encourus par tous les individus à  l'intérieur et autour de l'habitation. 
Cependant, la présente norme ne tient pas compte en général: – des personnes (y 
compris des enfants) dont les capacités physiques, sensorielles ou mentales ou le manque 
d'expérience et de connaissances les empêchent d'utiliser l'appareil en toute sécurité sans 
surveillance ou instruction; – de l'utilisation de l'appareil comme jouet par des enfants . 
NOTE 102 L'attention est attirée sur le fait que: – pour les appareils destinés à être utilisés 
dans des véhicules ou à bord de navires ou d'avions, des exigences supplémentaires 
peuvent être nécessaires; – dans de nombreux pays, des exigences supplémentaires sont 
spécifiées par les autorités sanitaires nationales, les organismes nationaux en charge de 
la protection des tra vailleurs et les organismes analogues .  
NOTE 103 La présente norme ne s'applique pas: – aux appareils prévus exclusivement 
pour des usages industriels; – aux appareils destinés à être utilisés dans des locaux 
présentant des conditions particulières, telles  que la présence d'une atmosphère corrosive 
ou explosive (poussière, vapeur ou gaz); – aux ventilateurs incorporés dans d'autres 
appareils .  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant:  Sécurité nationale; préve ntion des pratiques de nature à induire en erreur et 
protection des consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes; 
exigences en matière de qualité; harmonisation; réduction des obstacles au commerce et 
facilitation des échanges . 
8. Documents pertinents:  Il convient de lire la publication notifiée conjointement avec la 
norme  IEC 60335 -1:2010  
L'article de la Partie 1 est applicable avec l'exception suivante .  
Addition: IEC 602 45-3, Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc – Tension assignée 
au plus égale à 450/750 V – Partie 3: Conducteurs isolés au silicone, résistant à la 
chaleur  
9. Date projetée pour l'adoption:  à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  12 mois à compter de la date de publication  
10. Date limite pour la présentation des observations:  2 mois à compter de la date de 
distribution  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
BOTSWANA BUREAU OF STANDARD  
PRIVATE BAG BO 48  
GABORONE  
BOTSWANA  
TÉLÉPHONE: (+267) 3903200  
FAX: (+267) 3903120  
COURRIER ÉLECTRONIQUE: infoc@hq.bobstandards.bw  
 