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6 novembre  2023 
(23-7473) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
SÉANCE THÉMATIQUE DU COMITÉ SPS SUR LA COMMUNICATION DES  
RISQUES, LA MÉSINFORMATION ET LA DÉSINFORMATION  
MARDI  14 NOVEMBRE  2023  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME1 
Révision  
À sa réunion de novembre  2022, le Comité SPS a étudié la possibilité de tenir une séance thématique 
sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation en marge de sa réunion 
de novembre  2023, sur la base de propositions présentées par  les États -Unis.2 
Faisant fond sur le succès de l'atelier organisé par le Comité SPS sur le thème de l'analyse des 
risques – évaluation des risques, gestion des risques et communication sur les risques – qui s'est 
tenu les 12 et 13  juillet  20213, les Éta ts-Unis ont proposé une séance thématique pour examiner 
plus en profondeur la communication des risques SPS, l'accent étant mis sur les perceptions du 
public concernant les questions relatives à l'alimentation, la technologie, la santé et l'environnement . 
Les États -Unis ont avancé qu'il s'agissait d'un thème d'actualité dont l'examen par le Comité SPS 
était pertinent, car les autorités de réglementation du monde entier étaient de plus en plus exposées 
à une information provenant de sources multiples, dont c ertaines pouvaient avoir des biais ou des 
objectifs spécifiques qui n'étaient pas fondés sur des données scientifiques ou sur les risques et ne 
contribuaient pas à l'élaboration de mesures SPS justifiées . Cette séance thématique aura pour but 
d'analyser le s concepts relatifs à la manipulation de l'information et leur pertinence dans le contexte 
de l'Accord SPS et de sa mise en œuvre . Les intervenants mettront l'accent sur l'évolution de la 
mésinformation et de la désinformation, y compris leurs effets possi bles sur les décisions en matière 
de politiques, la manière dont elles sont diffusées au regard des questions relatives à la sécurité 
sanitaire des produits alimentaires agricoles et la manière dont les Membres peuvent les identifier 
et y remédier dès leur  apparition.  
La séance thématique se tiendra à Genève (Suisse) le 14  novembre  2023; elle débutera à 10  heures 
(HEC) et se poursuivra à 15  heures (HEC) . Il sera possible d'y assister en présentiel ou virtuellement 
sur Zoom . L'interprétation sera assurée en anglais, en français et en espagnol.  
 
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
2 Document  G/SPS/GEN/2067 , dont la version révisée a ensuite été publiée sous la 
cote G/SPS/GEN/2067/Rev.1 . 
3 Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques: évaluation des risques, gestion des risques et 
communication sur les risques . G/SPS/GEN/2155/Rev.1  
- 2 - 
  Président : M. Tayutic  Mena  Retana  
1  QU'EST -CE QUE LA DÉSINFORMATION/LA MÉSINFORMATION?  
Lors de cette séance, les Membres et les représentants de l'industrie discuteront des origines de la 
désinformation et de la mésinformation dans le but de comprendre l'importance de ces phénomènes 
dans la société actuelle . Les intervenants examineront l'évolution de l'utilisation de la 
mésinformation et de la désinformation, ainsi que les défis que posent  ces dernières pour la 
communication sur les risques.  
▪ M. Zbigniew  Gniatkowski , Responsable de la réponse à la désinformation, Direction 
générale de la communication (DG COMM), Commission européenne, Union européenne . 
Défis à l'heure de la désinformation et  mesures prises par l'UE pour les relever.  
▪ Mme  Kirsten  Grinter , Présidente, Alternative Proteins Council . Étude de cas : Produits de 
substitution à la viande à base de plantes – Les besoins de l'industrie et l'expérience du 
consommateur.  
▪ M. Pablo Breuer , Cofondateur,  Fondation DISARM . Introduction à la désinformation et 
au cadre DISARM.  
Séance de questions -réponses.  
 
2  PERTINENCE DANS LE DOMAINE SPS  
Lors de cette séance, les représentants des Membres, de l'industrie et des milieux universitaires 
feront part de  leurs points de vue sur les questions d'actualité concernant la perception des risques 
pour les consommateurs, la désinformation/la mésinformation et la gestion des risques SPS.  
▪ Mme Michelle Patel , Directrice adjointe, Analyse et perspectives, Agence des normes 
alimentaires d'Angleterre, du Pays de Galles et d'Irlande du Nord, Royaume -Uni. La 
fiabilité.  
▪ M. Lamin Jaiteh , Responsable scientifique principal, Autorité de sécurité sanitaire et de 
qualité des produits alimentaires, Gambie . Expérience de la Gambie en matière de 
mésinformation/désinformation liée aux questions de sécurité sanitaire des produits 
alimentaires.  
▪ M. Alejandro Rodarte , Responsable principal de la sécurité sanitaire, de la recherche et 
de l'innovation en matière de produits alimentai res, FoodDrinkEurope . Mesures prises par 
FoodDrinkEurope dans le domaine de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et rôle 
de la communication.  
▪ M. Carl Blackburn , Spécialiste en irradiation des aliments, Centre mixte FAO/AIEA des 
techniques nucléa ires dans l'alimentation et l'agriculture . Les aliments irradiés.  
▪ M. William Hallman , Professeur, Université Rutgers . Psychologie de la perception des 
risques, de la mésinformation, de la désinformation et de la gestion des risques SPS . 
Séance de questions -réponses.  
3  COMMENT EN SOMMES -NOUS ARRIVÉS LÀ ET QUE FAIRE À PRÉSENT?  
Cette séance permettra de fournir des exemples venant des Membres, des entreprises et des 
organisations de consommateurs au sujet de l'évolution et des effets de la mésinformatio n et de la 
désinformation dans le domaine SPS et des stratégies visant à traiter ces problèmes, y compris en 
ce qui concerne les rôles et les responsabilités, la communication avec les vérificateurs des faits, la 
militarisation de l'information, les influe nceurs des réseaux sociaux et la communication proactive.  G/SPS/GEN/2155/Rev.1  
- 3 - 
  ▪ Mme Nurjanah , Cheffe de l'importation des semences, Centre de phytoquarantaine et de 
biosécurité, Autorité indonésienne de quarantaine, Indonésie . Expérience de l'Indonésie 
en matière de communicati on des risques : mésinformation et désinformation.  
▪ M. James Ramsay , Chef de l'Unité Communication, Autorité européenne de sécurité des 
aliments, Union européenne . Les perspectives sociétales au service de la communication 
des risques : l'approche fondée sur les faits de l'Autorité européenne de sécurité des 
aliments.  
▪ Mme Nicole McKenzie , Cheffe  par intérim de la Section Communication scientifique, 
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada, Canada . Étude de cas 
sur la confiance du publ ic: communiquer sur les limites maximales de résidus.  
▪ Mme  Marcela  Cerda , Journaliste  et cheffe du Département de la communication, 
Service de l'agriculture et de l'élevage, Chili . Communication : un élément clé de l'issue 
d'une situation d'urgence.  
▪ Mme Léa Auffret , Responsable des affaires internationales, Organisation européenne des 
consommateurs ; et Mme Isabelle Buscke , Cheffe du Bureau de liaison avec l'UE, 
Fédération des organisations allemandes de consommateurs . Point de vue des 
organ isations de consommateurs de l'UE sur la mésinformation et la désinformation en 
matière de denrées alimentaires.  
▪ Mme Melissa San Miguel , Présidente de Red Flag . Exemples de 
mésinformation/désinformation compromettant la qualité de la réglementation et la 
science : optique des relations publiques et de la communication des risques.  
▪ M. Aaron Lavallee , Administrateur assistant adjoint, Service de la sécurité sanitaire et 
de l'inspection des aliments (FSIS), États -Unis. S'orienter face  à la mésinformation et à l a 
désinformation dans la communication relative à la sécurité sanitaire des produits 
alimentaires.  
Séance de questions -réponses.  
4  DISCUSSION – PROCHAINES ÉTAPES  
Cette séance sera consacrée à une discussion ouverte sur les prochaines étapes.  
5  OBSERVATIONS FIN ALES  
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