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20 septembre  2022 
(22-6949) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 19 septembre 2022, est distribuée à la demande de la 
délégation de l' Ouganda . 
 
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Intitulé: DUS DEAS 132:2019, Hoes - Specification  (Houes - Spécifications), première édition.  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 14 mai 2022  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur: L'objet du présent addendum est d'informer les Membres de l'OMC que le projet de norme 
ougandaise DUS DEAS 132:2019, "Houes - Spécifications", première édition, notifié sous les cotes 
G/TBT/N/UGA/1177 et G/TBT/N/UGA/1177/Add.1, est entré en vigueur le 14 m ai 2022. La norme 
ougandaise US EAS 132:2021 (Houes - Spécifications, première édition) peut être achetée en ligne 
via le lien suivant: https://webstore.unbs.go.ug/ . 
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  