  
  
G/AG/N/ISL/50  
13 janvier  2022 
(22-0313) Page: 1/16 
Comité de l'agriculture  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La communication ci -après, datée du 10 janvier 2 022, est distribuée à la demande de la délégation 
de l'Islande . La notification concerne les importations ayant fait l 'objet de contingents tarifaires 
(tableau  MA:2 ) pendant la campagne de commercialisation 2016/17 . 
 
_______________  
 
 
En ce qui concerne le document G/AG/ N/ISL/1, il est à noter qu 'un certain nombre de produits 
couverts par les engagements de l 'Islande en ma tière d 'accès courant au marché ne sont pas soumis 
à des restrictions contingentaires à l 'importation, mais seulement à des taux de droit égaux ou 
inférieurs aux taux contingentaires correspondants . Cela s'applique à tous les produits signalés 
comme étant non ouverts . 
 
   
  G/AG/N/ISL/50  
- 2 - 
 
Tableau MA:2  
ACCÈS AUX MARCHÉS: ISLANDE  
PÉRIODE CONSIDÉRÉE: CAMPAGNE DE COMMERCIALISATION ALLANT DU 1ER JUILLET 2016 AU 30 JUIN 2017  
Listes relatives aux engagements en matière de  contingents tarifaires et autres  
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ001  Os et cornillons, bruts, dégraissés, 
simplement préparés (mais non 
découpés  en forme), acidulés ou 
dégélatinés ; poudres et déchets de 
ces matières  0506, 05069000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 11    
ISLQ002  Bulbes, oignons, tubercules, racines 
tubéreuses, griffes et rhizomes, en 
repos végétatif, en végétation ou 
en fleur ; plants, plantes et racines 
de chicorée autres que les racines 
du n° 1212  0601, 060120,  
06012002, 06012003,  
06012009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 66,1    
ISLQ003  Autres plantes vivantes (y compris 
leurs racines), boutures et greffons ; 
blanc de champignons  0602, 06021000,  
06022000, 06023000,  
06024000, 0602901,  
06029010, 06029020,  
06029030, 06029041,  
06029045, 06029049,  
0602905, 06029051,  
06029059, 0602907,  
06029070, 0602909,  
06029091, 06029092,  
06029093, 06029094,  
06029095, 06029099   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 192,5 407,4 100%*     
  G/AG/N/ISL/50  
- 3 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ004  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, 
pour bouquets ou pour ornements, 
frais, séchés, blanchis, teints, 
imprégnés ou autrement préparés  0603, 060310,  
0603100, 06031001,  
06031002, 06031003,  
06031004, 06031005,  
06031006, 06031009,  
06039000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 41,9 61,6 100%*   
ISLQ005  Feuillages, feuilles, rameaux et 
autres parties de plantes, sans 
fleurs ni boutons de fleurs, et 
herbes, mousses et lichens, pour 
bouquets ou pour ornements, frais, 
séchés, blanchis, teints, imprégnés 
ou autrement  préparés  0604, 06041000,  
06049, 060491,  
06049101, 06049102,  
06049109, 06049900   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 299,7    
ISLQ006  Pommes de terre, à l 'état frais ou 
réfrigéré  0701, 07011000,  
07019000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 1 575    
ISLQ007  Tomates, à l 'état frais ou réfrigéré  0702, 07020001,  
07020002   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 205,6    
ISLQ008  Oignons, échalotes, aulx, poireaux 
et autres légumes alliacés, à l 'état 
frais ou réfrigéré  0703, 070390,  
07039001, 07039009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 55,8    
ISLQ009  Choux, choux -fleurs, choux frisés, 
choux -raves et produits comestibles 
du genre Brassica, à l 'état frais ou 
réfrigéré  0704, 07041000,  
07042000, 070490,  
07049001, 07049002,  
07049003, 07049004,  
07049005, 07049009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 1 116,4    
ISLQ010  Laitues (Lactuca sativa) et 
chicorées (Cichorium spp.), à l 'état 
frais ou réfrigéré  0705, 07051,  
070511, 0705111,  
07051111, 07051112,  
0705119, 07051191,  
07051199, 07051900,  
07052, 07052100,  
07052900   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 153,8    
ISLQ011  Carottes, navets, betteraves à 
salade, salsifis, céleris -raves, radis 
et racines comestibles similaires, à 
l'état frais ou réfrigéré  0706, 07061000,  
070690, 07069001,  
07069002, 07069009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 467    
ISLQ012  Concombres et cornichons, à l 'état 
frais ou réfrigéré  0707, 0707001,  
07070011, 07070012,  
0707002, 07070021,  
07070022   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 158,1      
  G/AG/N/ISL/50  
- 4 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ013  Autres légumes, à l 'état frais ou 
réfrigéré  0709, 07093000,  
07094000, 07095,  
07095100, 07095900,  
070960, 07096001,  
07096002, 07096003,  
07096004, 07096009,  
070990, 07099001,  
07099002, 07099003,  
07099004, 07099009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 279,5    
ISLQ014  Légumes, non cuits à l 'eau ou à la 
vapeur, congelés  0710, 07101000,  
07104000, 071080,  
07108001, 07108002,  
07108003, 07108009,  
07109000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 530,3    
ISLQ015  Légumes conservés provisoirement 
(au moyen de gaz sulfureux ou 
dans de l 'eau salée, soufrée ou 
additionnée d 'autres substances 
servant à assurer provisoirement 
leur conservation, par exemple), 
mais impropres à l 'alimentation en 
l'état 0711, 07114000,  
07115, 07115100,  
07115900, 071190,  
07119009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 0,7    
ISLQ016  Légumes  secs, même coupés en  
morceaux ou en tranches ou bien 
broyés ou pulvérisés, mais non 
autrement préparés  0712, 07123,  
07123100, 07123200,  
07123300, 07123900,  
071290, 07129001,  
07129002, 07129009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 34,8    
ISLQ017  Froment (blé) et méteil  1001, 100110,  
10011001, 10011009,  
100190, 10019001,  
10019009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 7 143,8    
ISLQ018  Seigle  1002, 10020001,  
10020009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 401    
ISLQ019  Orge 1003, 10030001,  
10030009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 519,9    
ISLQ020  Avoine  1004, 10040001,  
10040009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 198,5    
ISLQ021  Maïs 1005, 10051000,  
100590, 10059001,  
10059009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 1 689,6      
  G/AG/N/ISL/50  
- 5 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ022  Riz 1006, 100610,  
10061001, 10061009,  
100620, 10062001,  
10062009, 100630,  
10063001, 10063009,  
100640, 10064001,  
10064009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 503,4    
ISLQ023  Sarrasin, millet et alpiste ; autres 
céréales  1008, 100810,  
10081001, 10081009,  
100820, 10082001,  
10082009, 100890,  
10089001, 10089009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 1,7    
ISLQ024  Farines de froment (blé) ou de 
méteil  1101, 11010010,  
1101002, 11010021,  
11010029   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 9 088,5    
ISLQ025  Farines de céréales autres que de 
froment (blé) ou de méteil  1102, 110210,  
11021001, 11021009,  
110220, 11022001,  
11022009, 110230,  
11023001, 11023009,  
110290, 1102901,  
11029011, 11029019,  
1102902, 11029021,  
11029029   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 973    
ISLQ026  Gruaux, semoules et agglomérés 
sous forme de pellets, de céréales  1103, 11031,  
110311, 11031101,  
11031109, 110313,  
1103131, 11031311,  
11031319, 1103132,  
11031321, 11031329,  
110319, 11031901,  
11031909, 110320,  
11032001, 11032009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 12 203,7      
  G/AG/N/ISL/50  
- 6 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ027  Grains de céréales autrement 
travaillés (mondés, aplatis, en 
flocons, perlés,  tranchés ou 
concassés, par exemple), à 
l'exception du riz du n° 1006 ; 
germes de céréales, entiers, 
aplatis, en flocons ou moulus  1104, 11041,  
110412, 11041210,  
1104122, 11041221,  
11041229, 110419,  
11041901, 11041909,  
11042, 110422,  
11042210, 1104222,  
11042221, 11042229,  
110423, 11042301,  
11042309, 110429,  
11042901, 11042909,  
110430, 11043001,  
11043009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 10 423,9    
ISLQ028  Farine, semoule, poudre, flocons, 
granulés et agglomérés  sous forme 
de pellets, de pommes de terre  1105, 110510,  
11051001, 11051009,  
110520, 11052001,  
11052009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 67,5    
ISLQ029  Farines et semoules de légumes à 
cosse secs du numéro 0713, de 
sagou ou des racines à tubercules 
du numéro 0714 ; farines, semoules 
et poudres des produits repris au 
chapitre 8  1106, 11061000,  
110620, 11062009,  
11063000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 0,1    
ISLQ030  Amidons et fécules ; inuline  1108, 11081,  
110811, 11081109,  
110812, 11081201,  
11081209, 110813,  
11081301, 11081309,  
110819, 11081909,  
110820, 11082001   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 982,8    
ISLQ031  Fèves de soja, même concassées  12010000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 191,4    
ISLQ032  Arachides non grillées ni autrement 
cuites, même décortiquées ou 
concassées  1202, 12021000,  
12022000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 22,5    
ISLQ033  Graines de lin , même concassées  12040000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 15,6    
ISLQ034  Graines de tournesol , même 
concassées  12060000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 21,6    
ISLQ035  Autres graines et fruits oléagineux , 
même concassés  1207, 12074000,  
12075000, 12079,  
12079100, 12079900   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 85,9      
  G/AG/N/ISL/50  
- 7 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ036  Farines de graines ou de fruits 
oléagineux, autres que la farine de 
moutarde  1208, 12081000,  
12089000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 0,7    
ISLQ037  Caroubes, algues, betteraves à 
sucre et cannes à sucre, fraîches, 
réfrigérées, congelées ou séchées, 
même pulvérisées ; noyaux et 
amandes de fruits et autres 
produits végétaux (y compris les 
racines de chicorée non torréfiées 
de la variété Cichorium intybus 
sativum ), servant principalement à 
l'alimentation humaine, non 
dénommés ni compris ailleurs  1212, 121220,  
12122009, 12129900   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 0,4    
ISLQ038  Graisses de porc (y compris le 
saindoux) et graisses de volailles, 
autres que celles du n° 0209 ou du 
n° 1503  1501, 1501002,  
15010021, 15010029   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 10    
ISLQ039  Graisses des animaux des espèces 
bovine,  ovine ou caprine, autres 
que celles du  n° 1503 1502, 1502002,  
15020021, 15020029   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 6,6    
ISLQ040  Graisse de suint et substances 
grasses dérivées, y compris la 
lanoline  15050000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 1,6    
ISLQ041  Autres graisses et huiles animales 
et leurs fractions , même raffinées, 
mais non chimiquement modifiées  1506, 15060009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 148,1    
ISLQ042  Huile de soja et ses fractions, 
même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  1507, 150710,  
15071001, 15071009,  
150790, 15079001,  
15079009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 1 153,3    
ISLQ043  Huile d 'arachide et ses  fractions, 
même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  1508, 150810,  
15081001, 15081009,  
150890, 15089001,  
15089009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 27,8    
ISLQ044  Huile d 'olive et ses  fractions, même 
raffinées, mais non chimiquement 
modifiées  1509, 150910,  
15091001, 15091009,  
150990, 15099001,  
15099009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 16,4      
  G/AG/N/ISL/50  
- 8 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ045  Autres huiles et leurs fractions, 
obtenues exclusivement à partir 
d'olives , même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées , et 
mélanges de ces huiles ou fractions 
avec des huiles ou fractions du  
n° 1509  1510, 15100001,  
15100009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 0,4    
ISLQ046  Huile de palme  et ses fractions, 
même raffinées, mais non 
chimiquement modifiées  1511, 151190,  
15119001, 15119009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 1    
ISLQ047  Huile de tournesol, de carthame ou 
de coton et leurs fractions , même 
raffinées, mais non chimiquement 
modifiées  1512, 15121,  
151211, 15121101,  
15121109, 151219,  
15121901, 15121909,  
15122, 151229,  
15122901, 15122909   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 156,9    
ISLQ048  Huiles de coco (huile  de coprah), de 
palmiste ou  de babassu , même 
raffinées, mais non chimiquement 
modifiées  1513, 15131,  
151311, 15131101,  
15131109, 151319,  
15131901, 15131909,  
15132, 151321,  
15132101, 15132109,  
151329, 15132901,  
15132909   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 337,6    
ISLQ049  Huiles de navette, de colza ou de 
moutarde et leurs fractions , même 
raffinées, mais non chimiquement 
modifiées  1514, 15141,  
151411, 15141101,  
15141109, 151419,  
15141901, 15141909,  
15149, 151491,  
15149101, 15149109,  
151499, 15149901,  
15149909   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 571,7    
ISLQ050  Autres graisses et huiles végétales 
(y compris l 'huile de jojoba) et 
leurs  fractions , fixes , même 
raffinées, mais non chimiquement 
modifiées  1515, 15151,  
15151100, 15151900,  
15152, 151521,  
15152101, 15152109,  
151529, 15152901,  
15152909, 15153000,  
151550, 15155001,  
15155009, 151590,  
15159001, 15159009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 66,5      
  G/AG/N/ISL/50  
- 9 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ051  Graisses et huiles animales ou 
végétales et leurs fractions, 
partiellement ou totalement 
hydrogénées, interestérifiées, 
réestérifiées  ou élaïdinisées, même 
raffinées, mais non autrement 
préparées  1516, 151610,  
15161002, 15161009,  
151620, 15162001,  
15162003 , 15162009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 852,3    
ISLQ052  Margarine ; mélanges ou 
préparations alimentaires de 
graisses ou d 'huiles animales ou 
végétales ou de fractions de 
différentes graisses ou huiles du 
présent chapitre, autres que les 
graisses et huiles alimentaires et 
leurs fractions du  n° 1516  1517, 151710,  
15171001, 15171009,  
151790, 15179001,  
15179002, 15179004,  
15179005, 15179009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 33,7    
ISLQ053  Graisses et huiles animales ou 
végétales et leurs fractions, cuites, 
oxydées, déshydratées, sulfurées, 
soufflées, sandolisées au autrement 
modifiées chimiquement, à 
l'exclusion de celles du  n° 1516; 
mélanges ou préparations non 
alimentaires de graisses ou d 'huiles 
animales  ou végétales ou de 
fractions de différentes graisses ou 
huiles du présent chapitre, non 
dénommés ni compris ailleurs  15180000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 16,3    
ISLQ054  Acides gras monocarboxyliques 
industriels ; huiles acides de 
raffinage ; alcools gras industriels  3823, 38231,  
38231100, 38231200,  
38231900, 38237000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 30,6    
ISLQ055  Glycérol brut ; eaux et lessives 
glycérineuses  15200000, 2905,  
29054, 29054500   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 21,7    
ISLQ056  Cires végétales (autres que les 
triglycérides), cires d 'abeilles ou 
d'autres insectes et spermaceti, 
même raffinés ou colorés  1521, 15211000,  
15219000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 0,6    
ISLQ057  Autres préparations et conserves de 
viande, d 'abats ou de sang  16022000, 16023900,  
16024900, 16025000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 0,4   (1)   
  G/AG/N/ISL/50  
- 10 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ058  Sucres de canne ou de betterave et 
saccharose chimiquement pur, à 
l'état solide  1701, 17011,  
17011100, 17011200,  
17019, 170191,  
17019101, 17019102,  
17019103, 17019104,  
17019105, 17019106,  
17019107, 17019109,  
170199, 17019901,  
17019902, 17019903,  
17019904, 17019905,  
17019906, 17019907,  
17019909   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 11 815,7    
ISLQ059  Autres sucres, y compris le lactose, 
le maltose, le glucose  et le fructose 
(lévulose) chimiquement purs, à 
l'état solide ; sirops de sucres sans 
addition d 'aromatisants ou de 
colorants ; succédanés du miel, 
même  mélangés de miel naturel ; 
sucres et mélasses caramélisés  1702, 17021,  
17021100, 17021900,  
17022000, 17023 0, 
17023001, 17023002,  
17023009, 170240,  
17024001, 17024002,  
17025000, 17026000,  
170290, 17029001,  
17029002, 17029003,  
17029004, 17029009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 402,7    
ISLQ060  Mélasses résultant de l 'extraction 
ou du raffinage du sucre  1703, 170310,  
17031009, 170390,  
17039009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 10,6    
ISLQ061  Chocolat et autres préparations 
alimentaires contenant du cacao  1806, 180620,  
18062002, 18062003,  
18062004, 18062005,  
18062006, 18062007,  
18062009, 180690,  
18069011, 18069012,  
18069019, 18069028,  
18069029   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 4,8    
ISLQ062  Pâtes alimentaires, même cuites ou 
farcies (de viande ou d 'autres 
substances) ou bien autrement 
préparées telles que spaghetti, 
macaroni, nouilles, lasagnes, 
gnocchi, ravioli, cannelloni , 
couscous, même préparé  1902, 190220,  
19022019, 19022022,  
19022029, 19022031,  
19022039, 19022042,  
19022049, 19022050   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 9,9      
  G/AG/N/ISL/50  
- 11 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ063  Produits à base de céréales obtenus 
par soufflage ou grillage ( "corn 
flakes ", par exemple), céréales 
autres que le maïs, en grains ou 
sous forme de flocons ou d 'autres 
grains travaillés (à l 'exception de la 
farine et de la semoule), précuites 
ou autrement préparées, non 
dénommées ni comprises ailleurs  1904, 190430,  
19043001, 19043009,  
190490, 19049001,  
19049009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 5    
ISLQ064  Légumes, fruits et autres parties 
comestibles de plantes , préparés ou 
conservés au vinaigre ou à l 'acide 
acétique  2001, 20011000,  
200190, 20019001,  
20019002, 
200190029,  
20019003, 20019004,  
20019009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 162,2    
ISLQ065  Tomates  préparé es ou conservé es 
autrement qu 'au vinaigre ou à 
l'acide acétique  2002, 20021000,  
200290, 20029001,  
20029009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 203,1    
ISLQ066  Champignons et truffes , préparés 
ou conservés autrement qu 'au 
vinaigre ou à l 'acide acétique  2003, 20031000,  
20039000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 228,9    
ISLQ067  Autres légumes  préparés ou 
conservés autrement qu 'au vinaigre 
ou à l 'acide acétique , congelés, 
autres que les produits du  n° 2006  12122009, 2004,  
200490, 20049001,  
20049002, 20049003,  
20049004, 20049005,  
20049006, 20049009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 228,3    
ISLQ068  Autres légumes  préparés ou 
conservés autrement qu 'au vinaigre 
ou à l 'acide acétique , non congelés , 
autres que les produits du  n° 2006  2005, 20051000,  
20058000, 200590,  
20059001, 20059009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 191    
ISLQ069  Levures (vivantes ou mortes) ; 
autres micro -organismes 
monocellulaires morts (à l 'exclusion  
des vaccins du n° 3002), poudres à 
lever préparées ; 2102, 210220,  
21022001, 21022002,  
21022003, 21022009,  
21023001, 21023009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 45,5    
ISLQ070  Préparations pour sauces et sauces 
préparées ; condiments et 
assaisonnements, composés ; farine 
de moutarde et moutarde préparée  2103, 210390,  
21039010, 21039020,  
21039030, 21039040,  
2103905, 21039051,  
21039052, 21039059,  
21039090   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 20      
  G/AG/N/ISL/50  
- 12 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ071  Préparations  pour soupes, potages 
ou bouillons ; soupes, potages  ou 
bouillons préparés ; préparations 
alimentaires composites 
homogénéisées  2104, 210410,  
2104101, 21041011,  
21041012, 21041019,  
2104102, 21041021,  
21041022, 21041029,  
210420, 21042001,  
21042002   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 243,1    
ISLQ072  Préparations alimentaires non 
dénommées ni comprises ailleurs  2106, 210690,  
2106902, 21069023,  
21069024, 21069025,  
21069026, 21069039,  
2106904, 21069041,  
21069042, 21069048,  
21069049   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 50,6    
ISLQ073  Eaux, y compris les eaux minérales 
et les eaux gazéifiées, additionnées 
de sucre ou d 'autres édulcorants ou 
aromatisées, et autres boissons non 
alcooliques, à l 'exclusion des jus de 
fruits ou de légumes du n° 2009  2202, 220290,  
2202901, 22029011,  
22029012, 22029013,  
22029014, 22029015,  
22029016, 22029017,  
22029019, 2202902,  
22029021, 22029022,  
22029023, 22029024,  
22029025, 22029026,  
22029027, 22029029,  
2202909, 22029091,  
22029092, 22029093,  
22029094, 22029095,  
22029096, 22029097,  
22029099   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 38,5    
ISLQ074  Farines , poudres et agglomérés 
sous forme de pellets de viandes, 
d'abats, de poissons ou de 
crustacés, mollusques ou d 'autres 
invertébrés aquatiques, impropres à 
l'alimentation humaine ; cretons  2301, 230120,  
23012023   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 0,1    
ISLQ075  Sons, remoulages et autres résidus, 
même agglomérés sous forme de 
pellets, du criblage, de la mouture 
ou d'autres traitements des 
céréales ou des légumineuses  2302, 23021000,  
23023000, 23024000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 9 079      
  G/AG/N/ISL/50  
- 13 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ076  Tourteaux et autres résidus solides, 
même broyées ou agglomérés  sous 
forme de pellets, de l 'extraction de 
l'huile de soja  23040000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 1 686,1    
ISLQ077  Tourteaux et autres résidus solides, 
même broyés ou agglomérés sous 
forme de pellets, de l 'extraction de 
graisses ou huiles végétales, autres 
que ceux des  n° 2304 ou 2305 2306, 23067000,  
23069000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 16,8    
ISLQ078  Préparations des types  utilisés pour 
l'alimentation des animaux  2309, 23091000,  
230990, 23099003,  
23099004, 23099009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 8 727,8    
ISLQ079  Caséines, caséinates et autres 
dérivés des caséines ; colles de 
caséine  3501, 350190,  
35019001, 35019009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 13,1    
ISLQ080  Viandes et abats comestibles des 
animaux de l 'espèce bovine  02011000, 02012001,  
02012002, 02012003,  
02012009, 02013001,  
02013002, 02013003,  
02013004, 02013009,  
02021000, 02022001,  
02022002, 02022003,  
02022009, 02023001,  
02023002, 02023003,  
02023004, 02023009,  
0206, 02061000,  
02062, 02062100,  
02062200, 02062900,  
0210, 021020,  
02102001, 02102009   Campagne de 
commer cialisation  01/07/16  30/06/17  tm 95 803,3 100%*     
  G/AG/N/ISL/50  
- 14 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ081  Viandes et abats comestibles des 
animaux de l 'espèce porcine  02031100, 02031201,  
02031209, 02031901,  
02031902, 02031903,  
02031904, 02031905,  
02031906, 02031909,  
02032100, 02032201,  
02032209, 02032901,  
02032902, 02032903,  
02032904, 02032905,  
02032906, 02032909,  
0206, 02063000,  
02064, 02064100,  
02064900, 02090000,  
0210, 02101,  
02101100, 02101200,  
021019, 0210190,  
02101901, 02101902,  
02101909   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 64 1 466,6 100%*   
ISLQ082  Viandes et abats comestibles des 
animaux de l 'espèce ovine  0204, 02041000,  
02042, 02042100,  
020422, 02042201,  
02042202, 02042203,  
02042209, 020423,  
02042301, 02042302,  
02042303, 02042304,  
02042309, 02043000,  
02044, 02044100,  
020442, 02044201,  
02044202, 02044203,  
02044209, 020443,  
02044301, 02044302,  
02044303, 02044304,  
02044309, 0206,  
020680, 02068001,  
02068009, 020690,  
02069001, 02069009,  
0210, 02109,  
0210992, 02109921,  
02109929, 0210993,  
02109931, 02109939,  
0210999 0  Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 345 0 0%    
  G/AG/N/ISL/50  
- 15 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ083  Viandes et abats comestibles des 
animaux de l 'espèce ovine  1502, 1502001,  
15020011, 15020019,  
1502002, 15020021,  
15020029, 1602,  
160210, 16021001,  
16021009, 160220,  
1602201, 16022011,  
16022012, 16022019,  
1602202, 16022021,  
16022022, 16022029,  
160290, 1602901,  
16029011, 16029012,  
16029019, 1602902,  
16029021, 16029022,  
16029029   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 86 344,9 100%*  (2) 
ISLQ084  Viandes et abats comestibles des 
volailles  0207, 02071,  
02071100, 02071200,  
02071300, 020714,  
02071401, 02071402,  
02071409, 02072,  
02072400, 02072500,  
02072600, 020727,  
02072701, 02072702,  
02072709, 02073,  
02073200, 02073300,  
02073400, 02073500,  
020736, 02073601,  
02073602,  02073609,  
0210, 02109,  
02109910, 02109990   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 59 1 385,5 100%*   
ISLQ085  Viandes et abats comestibles des 
animaux de l 'espèce chevaline  02050000, 0206,  
020680, 02068009,  
020690, 02069009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 15 0 0% (3) 
ISLQ086  Viandes et abats comestibles des 
animaux de l 'espèce chevaline  1506, 15060001,  
15060009   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 15   (4) 
ISLQ087  Œufs  04070000, 0408,  
04081, 04081100,  
04081900, 04089,  
04089100, 04089900   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 76    
ISLQ088  Beurre  0405, 04051000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 53 4,2 7,9%    
  G/AG/N/ISL/50  
- 16 - 
 
Code 
d'identification 
du contingent 
tarifaire  Désignation des produits  Numéro(s) du tarif 
compris dans la 
désignation des 
produits  Non 
ouverts  Année considérée  Unité  Montant du 
contingent 
tarifaire pour la 
période en 
question  Importations 
dans les limites 
du contingent 
au cours de la 
période  Taux 
d'utilisation  
 
((4/3)*100)  Note  
(d'après la 
section  I-B 
(ou I-A) de la 
Partie I de la Liste)  (d'après la section  I-B (ou I-A) de la Partie  I de la Liste ) 
Type  Du Au 
1 2   3 4 5 
ISLQ089  Fromages  0406, 04061000,  
04062000, 04063000,  
04064000, 04069000   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 119 442,6 100%*   
ISLQ090  Fromages  1905, 190590,  
1905901, 19059011,  
1905905, 19059051,  
19059059, 19059060   Campagne de 
commercialisation  01/07/16  30/06/17  tm 2    
* Dans  les cas où les importations dans les limites du contingent dépassent le montant du contingent tarifaire, les taux d 'utilisation sont plafonnés à  100%. 
1) ISLQ057 : Sous ISLQ083  figurent des données sur les importations . 
2) ISLQ083 : Les données sur les importations co uvrent des importations relevant de  ISLQ057.  
3) ISLQ085 : Les données sur les importations co uvrent des importations relevant de  ISLQ086.  
4) ISLQ086 : Sous ISLQ085  figurent des données sur les importations . 
__________  