II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/478 DE LA COMMI SSION 
du 1er avril 2020 
por tant rectif ication du règlement d’ex écution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des 
nouv eaux aliments 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novem bre 2015 relatif aux nouveaux 
aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment 
son article 8, 
considérant ce qui suit: 
(1) Conf ormément à l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, il incombait à la Commission d’établir , au plus tard le 
1er janv ier 2018, la liste de l’Union des nouveaux aliments autori sés ou notifi és en vertu du règlement (CE) 
no 258/97 du Parlement européen et du Conseil (2). 
(2) La liste de l’Union des nouveaux aliments autor isés ou notifiés en vertu du règlement (CE) no 258/97 a été établie par 
le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 de la Commission (3). 
(3) Le règlement d’exécuti on (UE) 2018/1023 de la Commission (4) a rectifi é le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 
et rem placé son annexe , afin d’y inclure un certain nombre de nouveaux aliments autori sés ou notifiés ne figur ant 
pas sur la liste initiale de l’Union. 
(4) À la suite de la publication du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 et du règlement d’exécution (UE) 2018/1023, 
les exploitants du secteur alimentaire ont décelé une erreur supplémentaire dans l’annexe du règlement d’exécuti on 
(UE) 2017/2470 et en ont informé la Commission. 
(5) Une correction est nécessaire afin d’appor ter clarté et sécur ité juridique aux exploitants du secteur alimentaire et aux 
autori tés compét entes des États membres, et, partant, d’assurer une application et une utilisation correctes de la liste 
de l’Un ion des nouveaux aliments. 
(6) L’huile de Schizochytr ium sp. (T18) a été autor isée en tant que nouvel aliment par l’inter médiaire de la procédure de 
notificati on prévue à l’article 5 du règlement (CE) no 258/97. Dans les spécifi cations de l’huile de Schizochytr ium sp. 
(T18), il est indiqué un indice d’acidité erroné de ≤ 0,5 mg de KOH/g au lieu de la valeur correcte de ≤ 0,8 mg de 
KOH/g. La liste de l’Un ion des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470 indique la 
même valeur erronée. 
(1)JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. 
(2)Règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janv ier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux 
ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1). 
(3)Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments 
conf ormément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 
30.12.2017, p. 72). 
(4)Règlement d’exéc ution (UE) 2018/1023 de la Commission du 23 juillet 2018 portant rectification du règlement d’exécution (UE) 
2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (JO L 187 du 24.7.2018, p. 1). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.4.2020                                                                                                                                            L 102/1   (7) Il convie nt dès lors de rectifier en conséquence les spécifi cations de l’huile de Schizochytr ium sp. (T18) relatives à 
l’indice d’acidité dans le tableau 2 de l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2017/2470. 
(8) Les mesures prévues dans le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comit é permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470 est rectifiée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 1er avril 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 102/2                                                                                                                                             2.4.2020   ANNEXE 
Dans le tableau 2 (Spécifications) de l’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2017/2470, l’inscr iption relative à l’huile de Schizochytr ium sp. (T18) est rem placée par le texte suivant:                                                                
Nouveaux aliments auto risés Spécifications 
«Huile de Schizoc hytr ium sp. (T18) Indice d’acidité: ≤ 0,8 mg de KOH/g 
Indice de pero xyde: ≤ 5,0 meq/kg d'huile 
Humidité et matières volatiles: ≤ 0,05 % 
Insaponif iables: ≤ 3,5 % 
Acides gras trans: ≤ 2,0 % 
Acides gras libres: ≤ 0,4 % 
Teneur en DHA: ≥ 35 %»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne 2.4.2020                                                                                                                                            L 102/3   