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23 septembre  2022 
(22-7188) Page: 1/6 
Conseil général  Original:  anglais  
 
  
DIFFICULTÉS LIÉES AU COMMERCE RENCONTRÉES PAR LES PAYS LES  
MOINS AVANCÉS ET VOIE À SUIVRE: PROPOSITION CONCERNANT  
UN ENSEMBLE DE MESURES DE L'OMC POUR UNE TRANSITION  
SANS HEURT DES PAYS SORTANT DE  
LA CATÉGORIE DES PMA  
COMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR DJIBOUTI AU NOM DU GROUPE DES PMA  
Révision  
La communication ci -après, datée du 23 septembre 2022, est distribuée à la demande de la 
délégation de Djibouti au nom du Groupe des PMA.  
 
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CONTEXTE  
1.  Lors de l'examen t riennal mené en 2021 par le Comité des politiques de développement (CPD) 
de l'ONU, 16 PMA satisfaisaient officiellement aux deux critères de reclassement fixés par 
l'Organisation des Nations Unies pour la sortie de la catégorie des pays les moins avancés ( PMA) et 
10 autres satisfaisaient à un de ces critères. Sur ces 26 pays, 19 sont Membres de l'OMC et 5 sont 
en cours d'accession.  
2.  Bien que la sortie de la catégorie des PMA soit une avancée majeure, les pays se heurtent encore 
à d'importantes difficultés en matière de commerce et de développement après leur reclassement 
et risquent de retomber dans cette catégorie. Sortir de cette catégorie implique aussi de perdre le 
bénéfice d'un large éventail de mesures internationales de soutien, y compris  des mesures liées au 
commerce, qui ont contribué au développement socioéconomique des PMA. Comme les travaux de 
la CNUCED l'attestent, cela est particulièrement problématique car, bien souvent, les pays satisfont 
aux critères de reclassement sans avoir no tablement développé leurs capacités de production ou 
suffisamment progressé dans la transformation structurelle de leur économie.1 La suppression 
brutale des mesures internationales de soutien peut donc avoir d'importants effets négatifs pour les 
pays apr ès leur sortie de la catégorie des PMA. Cela est particulièrement vrai dans le contexte actuel 
où les PMA ont été durement frappés par le ralentissement du commerce déclenché par la pandémie 
de COVID -19. La crise alimentaire et énergétique persistante créé e par la situation géopolitique 
mondiale a aussi réduit à néant une grande partie des progrès accomplis jusqu'à présent par les 
PMA en matière de développement, ce qui rend encore plus justifié un soutien efficace après leur 
reclassement.  
3.  Consciente de ce  besoin, l'Organisation des Nations Unies a établi le principe d'une "transition 
sans heurt", suivant lequel il faudrait éliminer les mesures de soutien spécifiques destinées aux PMA 
progressivement sur une période donnée après le reclassement afin d'évite r de compromettre les 
progrès accomplis en matière de développement. Conformément au paragraphe 16 de la 
résolution  A/RES/67/221 adoptée par l'Assemblée générale le 21 décembre 2012, les Membres de 
l'OMC devraient accorder aux pays reclassés les mesures re latives au traitement spécial et 
différencié existantes à la disposition des PMA. En outre, le document final de la CNUCED 15, le 
 
1 Voir "Strategy for graduation with momentum: Bridging pre -graduation and post -graduation 
development processes in the least developed countries", Synthèse n° 99, CNUCED, avril 2022, disponible à 
l'adresse https://unctad.org/system/files/official -document/presspb2022d7_en.pdf . WT/GC/W/807/Rev.1  
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  Pacte de Bridgetown (TD/541/Add.2, paragraphe 48), préconise des mesures de soutien et de 
compensation pour que les PMA connai ssent une transition sans heurt après leur reclassement. Plus 
récemment, le document final de la CM12 de l'OMC (WT/MIN(22)/24; WT/L/1135 paragraphe 5), 
reconnaît les défis particuliers que le reclassement présente pour les PMA, y compris le fait qu'ils ne 
bénéficient plus des mesures internationales de soutien liées au commerce, ainsi que le rôle que 
certaines mesures à l'OMC peuvent jouer dans la facilitation d'une transition sans heurt et durable 
après le reclassement.  
ENSEMBLE DE MESURES DE L'OMC POUR U NE TRANSITION SANS HEURT DES PAYS 
SORTANT DE LA CATÉGORIE DES PMA  
4.  Dans ce contexte, la présente communication révisée propose les grandes lignes d'un ensemble 
de mesures complètes et efficaces pour une transition sans heurt à l'OMC qui viserait à soutenir les 
Membres sortant de la catégorie des PMA. Pour ce faire, elle s'appuie sur les communications 
présentées précédemment au Conseil général en novembre 2020 (WT/GC/W/807) et en 
octobre  2021 (WT/GC/W/829), ainsi que sur les déclarations ministérielles des P MA pour la CM12 
d'octobre 2021 (WT/MIN(21)/2).  
5.  Un premier élément de cet ensemble de mesures devrait consister en la prorogation et 
l'élimination progressive des préférences commerciales unilatérales accordées aux PMA sur une 
période de six ans correspond ant à deux examens triennaux du CPD de l'ONU, ou sur une période 
déterminée par le Membre accordant les préférences, après l'entrée en vigueur d'une décision de 
l'Assemblée générale des Nations Unies visant à exclure un pays de la catégorie des PMA. L'anne xe 1 
de la présente communication contient un projet de décision du Conseil général à cet effet.  
6.  Dans le cadre de l'ensemble de mesures de l'OMC pour une transition sans heurt, le Groupe des 
PMA propose en outre les principes suivants pour le traitement à  accorder à un Membre après sa 
sortie de la catégorie des PMA:  
i. les mesures et exemptions en matière de traitement spécial et différencié (TSD) 
énumérées à l'annexe 2 de la présente communication, conformément aux modalités 
incluses.  
ii. les mesures et exempti ons en matière de TSD incorporées dans un futur accord ou 
mémorandum d'accord ou une future décision ministérielle, décision du Conseil général 
ou autre décision pertinente de l'OMC, conformément à des modalités à définir dans 
ces instruments.  
iii. tous les pro grammes et dispositifs d'assistance technique et de renforcement des 
capacités spécifiquement consacrés aux PMA dans le système de l'OMC.  
iv. Si une décision par laquelle l'Assemblée générale des Nations Unies exclut un Membre 
de l'OMC de la catégorie des PMA entre en vigueur pendant une période de transition 
accordée aux PMA au titre d'un quelconque accord ou mémorandum d'accord ou d'une 
quelconque décision ministérielle, décision du Conseil général ou autre décision 
pertinente qui existe ou existera dans le c adre de l'OMC, le Membre aura le droit, après 
son reclassement, d'utiliser le reste du délai accordé aux PMA.  
7.  L'ensemble de mesures de soutien figurant aux paragraphes 5 et 6 s'appliquera à tous les 
Membres après leur sortie de la catégorie des PMA.  
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  WT/GC/W/807/Rev.1  
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  ANNEXE  1 
PROPOSITION DE DÉCISION DU CONSEIL GÉNÉRAL SUR LA PROROGATION DE  
L'ACCÈS AUX MARCHÉS FDSC POUR LES PAYS  
SORTIS DE LA CATÉGORIE DES PMA  
_______________  
 
 
Projet de décision du Conseil général  
 
Le Conseil général,  
Eu égard  au paragraphe  1 de l'article  IX de l'Accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale 
du commerce  (OMC),  
Rappelant  le Programme d'action en faveur des pays les moins avancés (PMA) pour la décennie 
2011–2020, adopté à la quatrième Conférence des Nati ons Unies sur les pays les moins avancés, 
tenue à Istanbul (Turquie) en 2011, durant laquelle les États membres se sont engagés à aider les 
PMA, avec pour objectif général de faire en sorte que la moitié d'entre eux satisfassent aux critères 
de reclassemen t d'ici à 2020,  
Rappelant en outre  les Résolutions  59/209 de 2004 et  67/221 de 2012 de l'Assemblée générale des 
Nations Unies sur une transition sans heurt dans lesquelles les partenaires commerciaux des PMA 
étaient invités à établir des procédures pour la  prorogation ou l'élimination progressive de l'accès 
aux marchés préférentiel accordé aux PMA,  
Prenant note  des documents WT/GC/W/807 et WT/GC/W/829 distribués par le Groupe des PMA au 
Conseil général sur les difficultés rencontrées par les pays sortant de  la catégorie des PMA,  
Reconnaissant  la nécessité d'établir une procédure efficace pour soutenir la transition sans heurt des 
PMA vers leur nouveau statut après leur reclassement, en prorogeant les mesures de soutien liées 
au commerce spécifiques aux PMA pendant une période raisonnable,  
Décide  ce qui suit:  
Préférences commerciales unilatérales  
1. Nous encourageons les Membres qui accordent des préférences commerciales unilatérales aux 
pays les moins avancés, par le biais de leurs programmes déterminant l'adm issibilité sur la 
base de l'inscription par l'ONU d'un pays sur la liste des pays les moins avancés, à établir des 
procédures pour proroger et éliminer progressivement leur régime d'accès préférentiel aux 
marchés, sur une période de six ans, ou une période  déterminée par le Membre accordant les 
préférences, après l'entrée en vigueur d'une décision de l'Assemblée générale des Nations 
Unies d'exclure un pays de la catégorie des PMA.  
_______________  
 
 
  WT/GC/W/807/Rev.1  
- 4 - 
  ANNEXE  2 
LISTE DES DISPOSITIONS EN MATIÈRE DE TRAITEMENT SPÉCIAL ET DIFFÉRENCIÉ  
FIGURANT DANS LES ACCORDS ET DÉCISIONS DE L'OMC À INCLURE DANS  
L'ENSEMBLE DE MESURES DE L'OMC POUR  
UNE TRANSITION SANS HEURT  
A. DISPOSITIONS DES ACCORDS DE L'OMC CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LES PMA  
 
Disposition en 
matière de TSD  Description  Traitement au titre de l'ensemble 
de mesures de l'OMC pour une 
transition sans heurt  
Accord sur les subventions et les mesures compensatoires (SMC)  
Article 27.2 a).  Les PMA sont exemptés de la 
prohibition des subventions à 
l'exportation.  Comme le Groupe des PMA l'a 
demandé dans sa communication 
WT/GC/W/742 -G/C/W/752  
Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce 
(ADPIC)  
Article 66:1  
 
Prorogation de la 
période de transition 
pour les PMA 
Membres (IP/C/88)  La période de mise en œuvre 
des dispositions de l'Accord sur 
les ADPIC autres que les 
articles  3, 4 et 5 est prorogée 
jusqu'au 1er juillet 2034, ou 
jusqu'à la date à laquelle les 
pays cesseront de faire partie 
des PMA, la date la plus 
rapprochée étant retenue.  La période de transition sera 
prorogée de [X années] après la 
sortie de la catégorie des PMA ou 
jusqu'à la fin de la période de 
prorogation finale accordée aux PMA, 
la date l a plus rapprochée étant 
retenue.  
Article 66:2  Les pays développés accorderont 
des incitations au transfert de 
technologie vers les PMA.  L'octroi d'incitations au transfert de 
technologie sera prorogé pendant 
une période de [X années] après la 
sortie de la  catégorie des PMA.  
Accord sur la facilitation des échanges  
Article 17  Mécanisme d'avertissement 
rapide  – report des dates de  
mise en œuvre pour les 
dispositions des catégories B et C  Les flexibilités prévues pour les PMA 
seront prorogées pendant une 
période de [X années] après la sortie 
de la catégorie des PMA.  
Article 19:2  Transfert entre  
les catégories B et C  Les flexibilités prévues pour les PMA 
seront prorogées pendant une 
période de [X années] après la sortie 
de la catégorie des PMA.  
Article 20:2 et 20:3.  Période de grâce pour 
l'application du Mémorandum 
d'accord sur les règles et 
procédures régissant le 
règlement des différends  Les flexibilités prévues pour les PMA 
seront prorogées pendant une 
période de [X années] après la sortie 
de la catégorie des PMA.  
Mémorandum d'accord sur le règlement des différends  
Article 24  Procédures spéciales concernant 
les pays les moins avancés 
Membres  La procédure spéciale prévue pour 
les PMA continuera de s'appliquer 
pendant une période de [X années] 
après la sortie de la catégorie des 
PMA. 
 
  WT/GC/W/807/Rev.1  
- 5 - 
  B. DÉCISIONS CONCERNANT SPÉCIFIQUEMENT LES PMA PRISES EN FAVEUR DES PMA  
 
Décision concernant 
spécifiquement les PMA  Description  Traitement au titre de 
l'ensemble de mesures de 
l'OMC pour une transition 
sans heurt  
Dérogations en faveur des PMA y compris les périodes de transition et les préférences 
commerciales  
Clause d'habilitation L/4903 
du 28 novembre 1979, 
paragraphes  2 d), 6 et 8  Permet aux Membres de l'OMC 
d'accorder aux PMA un 
traitement spécifique  Le droit d'accorder un 
traitement spécifique au titre 
de la Clause d'habilitation 
sera étendu aux pays après 
leur sortie de la catégorie 
des PMA. 
Préférences tarifaires en 
faveur des pays les moins 
avancés – Décision portant 
octroi d'une dérogation 
(WT/L/304, WT/L/759 et 
G/C/W/764)  Permet aux pays en 
développement d'accorder des 
préférences tarifaires aux PMA 
jusqu'au 30 juin 2029  Les dispositions de la 
dérogation continueront de 
s'appliquer pendant une 
période de [X années] après 
la sortie de la catégorie des 
PMA ou jusqu'à la fin de la 
durée de validité de la 
dérogation, la date la plus 
rapprochée étant retenue.  
Décision en faveur de s PMA. 
Annexe F de la Déclaration 
ministérielle de Hong Kong, 
Accès aux marchés en 
franchise de droits et sans 
contingent pour les PMA, 
Décisions ministérielles de 
Bali et de Nairobi sur les 
règles d'origine pour les PMA 
(WT/L/919, WT/MIN(15)/47 
et WT/L/91 7) Octroi d'un accès aux marchés 
FDSC aux PMA et règles 
d'origine plus flexibles  L'accès aux marchés FDSC et 
les règles d'origine plus 
flexibles continueront de 
s'appliquer pendant une 
période de [X années] après 
la sortie de la catégorie des 
PMA.  
Modalités pour les PMA et 
dérogation concernant les 
services (TN/S/13, 
WT/L/847, WT/MIN(15)/48 -
WT/L/982, WT/MIN(13)/43 -
WT/L/918)  La décision proroge la 
dérogation concernant les 
services pour les PMA jusqu'en 
2030 Les dispositions de la 
dérogation continue ront de 
s'appliquer pendant une 
période de [X années] après 
la sortie de la catégorie des 
PMA ou jusqu'à la fin de la 
durée de validité de la 
dérogation, la date la plus 
rapprochée étant retenue.  
Décision ministérielle sur le 
coton WT/MIN(15)/46 -
WT/L/981  Accès aux marchés FDSC pour le 
coton et les produits dérivés 
produits et exportés par les PMA  L'accès aux marchés FDSC 
pour le coton et les produits 
dérivés sera prorogé pendant 
une période de [X années] 
après la sortie de la 
catégorie des PMA.  
Obligations des PMA au titre 
de l'article 70:8 et 70:9 de 
l'Accord sur les ADPIC en ce 
qui concerne les produits 
pharmaceutiques 
(WT/L/971), 
2 décembre  2015  Exempte les PMA Membres de 
l'application des prescriptions 
concernant le système de boîte 
aux lettr es et des droits 
exclusifs de commercialisation 
jusqu'au 1er janvier  2033 ou 
jusqu'à la date à laquelle ils 
cesseront de faire partie des 
PMA, la date la plus rapprochée 
étant retenue.  L'exemption sera prorogée 
pendant une période de 
[X années] après la so rtie de 
la catégorie des PMA ou 
jusqu'à la fin de la période 
de prorogation finale 
accordée aux PMA, la date la 
plus rapprochée étant 
retenue.   WT/GC/W/807/Rev.1  
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  Décision concernant 
spécifiquement les PMA  Description  Traitement au titre de 
l'ensemble de mesures de 
l'OMC pour une transition 
sans heurt  
Prorogation de la période de 
transition pour les PMA 
prévue à l'article 66:1 de 
l'Accord sur les ADPIC  pour 
certaines obligations 
concernant les produits 
pharmaceutiques (IP/C/73)  Proroge l'exemption de la mise 
en œuvre ou de l'application 
des sections 5 et 7 de la partie 
II de l'Accord sur les ADPIC ou 
de l'obligation de faire respecter 
les droits prévus dans ces 
sections accordée aux PMA 
Membres, en ce qui concerne 
les produits pharmaceutiques, 
jusqu'au 1er janvier 2033 ou 
jusqu'à la date à laquelle ils 
cesseront de faire partie des 
PMA, la date la plus rapprochée 
étant retenue.  La période de transition sera 
prorogée de [X années] 
après la sortie de la 
catégorie des PMA ou jusqu'à 
la fin de la période de 
prorogation finale accordée 
aux PMA, la date la plus 
rapprochée étant retenue.  
Décision ministérielle sur la 
concurrence à l'exportation 
WT/MIN/(15)/45 -WT/L/9 80 Les flexibilités prévues à 
l'article  9:4 de l'Accord sur 
l'agriculture concernant les 
subventions à l'exportation sont 
prorogées jusqu'en 2030  Les flexibilités seront 
prorogées pendant une 
période de [X  années] après 
la sortie de la catégorie des 
PMA ou  jusqu'à la période de 
prorogation finale accordée 
aux PMA, la date la plus 
rapprochée étant retenue.  
Obligations de notification  
Notification concernant le 
soutien interne (G/AG/2)  Les PMA doivent présenter une 
notification tous les deux ans  Le calendrier de notification 
continuera de s'appliquer 
pendant une période de 
[X années] après la sortie de 
la catégorie des PMA.  
 
 
__________  