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21 septembre 2023  
(23-6303) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original: français  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 21 septembre 2023, est distribuée à la demande de la 
Délégation  du Maroc . 
 
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Levée de l'interdiction d'importation des oiseaux autres que la volaille et ovoproduits à partir du 
Danemark  
Levée d'interdiction d'importation d'oiseaux autres que la volaille et d'ovoproduits à partir du 
Danemark . Compte tenu des mesures prises par le Danemark pour éradiquer tous les foyers 
d'Influenza Aviaire hautement pathogène déclarés, conformément au Code Sanitaire pour les 
animaux terrestres de l'Organisation Mondiale de la Santé Animale, le Maroc a décidé la  levée de 
l'interdiction des importations d'oiseaux autres que la volaille et d'ovoproduits à partir dudit pays. 
Ainsi les oiseaux autres que la volaille et les ovoproduits peuvent être importés au Maroc sous réserve 
d'être accompagnés des modèles de certi ficats sanitaires en vigueur.  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] Une modification du contenu e t/ou du champ d'application d 'une réglement ation déjà 
notifié e 
[ ] Le retra it d'un e réglementation  
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure  
[X] Autres: Levée de l'interdiction d'importation des oiseaux autres que la volaille et 
ovoproduits à partir du Danemark vers le Maroc  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations: [X]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Division de la Normalisation et des Questions SPS  
Direct ion de l'Évaluation des Risques et des Affaires Juridiques  
Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires  
Avenue Hadj Ahmed Cherkaoui  
Tel: +(212 5) 37 67 65 11/13  
 +(212 6) 73 99 78 17  
Fax: +(212 5) 37 68 20 49  
E-mail: enquirypoint.spsmar@onssa.gov.ma  
Site Web: https://www.onssa.gov.ma  G/SPS/N/MAR/100/Add.1  
 
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  Texte(s) disponible(s) auprès d e: [X]  autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national. Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
Division de la Normalisation et des Questions SPS  
Direction de l'Évaluation des Risques et des Affaires Juridiques  
Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires  
Avenue Hadj Ahmed Cherkaoui  
Tel: +(212 5) 37 67 65 11/13  
 +(212 6) 73 99 78 17  
Fax: +(212 5) 37 68 20 49  
E-mail: enquirypoint.spsmar@onssa.gov.ma  
Site Web: https://www.onssa.gov.ma  
 
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