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6 mars 2023 
(23-1525) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 mars 2 023, est distribuée à la demande de la délégation de 
la Chine . 
 
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National Standards for Food safety : General Safety Requirements for Disinfectants  (Norme 
nationale relative à l'innocuité des aliments : Exigences générales de sécurité. applicables aux 
désinfectants)  
Sur la base du document G/SPS/N/CHN/1238 notifié le 1 5 novembre 2 021, les indices microbiens 
et les délais pour la désinfection en surface des carcasses de volailles pendant l'abattage ont été 
modifiés.  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/CHN/23_1481_00_x.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[X] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[ ] Autres:  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60  jours civils au m oins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante j ours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 5 mai 2 023 G/SPS/N/CHN/1238/Add.1  
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  Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
WTO/SPS National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  (Centre 
national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République populair e de Chine)  
Téléphone : +(86 10) 5795 4645/5795 4642  
Courrier électronique: sps@customs.gov.cn  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
WTO/SPS National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  (Centre 
national de notification et d'information OTC pour l'OMC de la République populaire de Chine)  
Téléphone : +(86 10) 5795 4645/5795 4642  
Courrier électronique: sps@customs.gov.cn  
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