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5 octobre  2020 
(20-6753) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 5 octobre 2 020, est distribuée à la demande de la délégation 
d'Israël . 
 
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Intitulé : SI 1152 - Pudding and jelly powders  (Poudres pour gelée et pudding)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 8 mars 2 020 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 8 mars 2 020 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
Publication au Journal officiel d'Israël, section des avis gouvernementaux, Avis n°  8369 
publié le 8 mars 2 020. 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/ISR/final_measure/20_5934_00_
x.pdf 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Les prescriptions de la norme obligatoire SI  1152 ont été déclarées d'application volontaire . 
Ce changement de statut a pris effet le 8 mars 2 020. 
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  