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17 mars 2020 
(20-2090) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry  and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG for EU and Foreign Affairs  (DG de l'UE et des affaires étrangères)  
Mustafa Kemal Mah . Dumlupinar Bulvari  
Eskişehir Yolu 2151 . Cad. N o:154  
Cankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 201 60 82  
Fax: +90 (312) 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Turkey -TBT Enquiry Point (Point d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Trade  (Ministère du commerce)  
DG of Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspe ction des produits)  
Sogutozu Mah. 2180 . Sk. No:63 06530  
Çankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 204 89 37 / 89 52  
Fax: +90 (312) 212 87 68  
Courrier électronique: tbt@ticaret.gov.tr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Renforcées seulement de matières textiles (SH 401012)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on TS EN 
ISO 2398 Rubber Hoses, Textile -Reinforced, For Compressed Air - Specification Standard  
(Communiqué concernant la norme TS EN ISO 2398  - Tuyaux en caoutchouc renforcés 
textile pour l'air comprimé - Spécifications), 2 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée  spécifie les exigences pour trois types, trois classes et deux 
catégories de tuyaux en caoutchouc renforc és textile pour l'air comprimé, pouvant être 
utilisés sur une plage de températures de service de −40 °C à +70 °C, avec une pression 
maximale de service de 25 bar, en fonction du type et de la catégorie.  G/TBT/N/TUR/157  
 
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  7. Objectif et justification, y compris la nature d es problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié a pour objet de recenser les questions liées à la mise 
en œuvre de l'adaptation de la norme TS EN ISO 2398  (janvier 2 017) "Tuyaux en 
caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé - Spécificatio ns". 
8. Documents pertinents:  
• TS EN ISO 2398. T uyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé - 
Spécifications  
9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : Le règlement entrera en vigueur 6 mois après 
sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : Une période de 60 jours pour la 
présentation des observations est accordée.  
60 jours à compter de l a date de notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG for EU and Foreign Affairs  (DG de l'UE et des affaires étrangères)  
Téléphone : 0 (312) 201 60 82  
Fax: 0 312 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Le texte du règlement est disponible en anglais via le lien suivant:  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/TUR/20_1985_00_e.pdf  
 