  
  
G/TBT/N/ARE/523  
G/TBT/N/BHR/618  
G/TBT/N/KWT/586  
G/TBT/N/OMN/454  
G/TBT/N/QAT/607  
G/TBT/N/SAU/1227  
G/TBT/N/YEM/214  
2 décembre  2021 
(21-9083) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : ÉMIRATS ARABES UNIS, ROYAUME DE BAHREÏN, ÉTAT DU KOWEÏT, 
OMAN, QATAR, ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE, YÉMEN  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Saudi Food and Drug Authority  (Autorité saoudienne des 
produits alimentaires et pharmaceutiques)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
http://www.saso.gov.sa  
Saudi Standards, Metrology and Quality Organization  (Organisation saoudienne de la 
normalisation, de la métrolog ie et de la qualité)  
P. O. B OX: 3437 Riyadh 11471  
Téléphone : +966(11)252 int : (9065-9081-9072)  
Fax: +966(11)4520193  
Courrier électronique: enquirypoint@saso.gov.sa  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Boissons non -alcoolisées ( ICS 67 .160.20)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Carbonated Beverages  
(Boissons gazéifiées), 12 pages en arabe, 8 pages en anglais  
6. Teneur : Le projet de texte notifié s'applique aux boissons gazéifiées et aux eaux 
gazeuses (eaux pétillantes).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; protection de la santé ou de la 
sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:  
- G/TBT/N/ARE/523 • G/TBT/N/BHR/618 • G/TBT/N/KWT/586 • G/TBT/N/OMN/454 • 
G/TBT/N/QAT/607 • G/TBT/N/SAU/1227 • G/TBT/N/YEM/214  
- 2 - 
  9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : 6 mois à compter de la date d'adoption  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Saudi Arabia Standards Organization (SASO)  
 
P.O. Box 3437  
Riyadh  
11471  
+966(1)4520133 ; int. 1380 ; int.1382 ; int.1383  
+966 (1) 4530035 (Fax)  
ENQUIRYPOINT@saso.gov.sa  
http://www.saso.gov.sa  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/SAU/21_7501_00_e.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/SAU/21_7501_00_x.pdf  
 