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4 février  2020 
(20-0865) Page: 1/1 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES SUR LA FACILITATION DE L'INVESTISSEMENT  
POUR LE DÉVELOPPEMENT MENÉES À L'OMC  
CALENDRIER PROPOSÉ POUR LES RÉUNIONS  
Janvier -mai 2020 
1.  Le calendrier proposé pour les réunions jusqu'à mai 2020 a été établi sous la responsabilité du 
Coordonnateur, sur la base des dates suggérées distribuées à tous les Membres de l'OMC en 
décembre  2019.1 
2.  Comme suite à la décision prise par les Membres partic ipants de passer à un mode de négociation 
à partir de la première réunion de fond cette année2, et en vue d'aider les Membres à continuer 
d'élaborer les éléments d'un cadre multilatéral sur la facilitation de l'investissement pour le 
développement dans la perspective de la douzième Conférence ministérielle de l'OMC (CM12), les 
réunions qui se tiendront au premier semestre de 2020 continueront d'être organisées de façon 
thématique sur la base des grands thèmes du texte simplifié préparé par le Coordonnateur sous sa 
responsabilité et distribué à tous les Membres de l'OMC le 1 7 janvier  2020.3 
3.  Chacune des trois réunions de fond – prévues en mars, en avril et en mai – permettra aux 
Membres participants d'examiner un par un, sur une base thématique, tous les éléme nts du texte 
simplifié, ainsi que toute autre proposition de texte ou contribution disponible . À chaque réunion, 
les Membres auront la possibilité de revenir sur les questions examinées lors de réunions 
précédentes ou de soulever toute autre question liée à la facilitation de l'investissement . Le 
Coordonnateur pourra convoquer des réunions intersessions additionnelles, selon qu'il sera 
approprié.  
4.  Le travail continuera d'être piloté par les Membres et axé sur les résultats . Les Membres sont 
encouragés à part iciper activement aux discussions et à faire part de leurs points de vue/positions 
concrets sur les différentes questions à l'examen à chaque réunion.  
5.  Conformément au caractère ouvert, transparent et inclusif des discussions, tous les Membres de 
l'OMC sont  invités et encouragés à participer aux réunions.  
6.  Le calendrier proposé pour les réunions est sans préjudice de la position de tout Membre sur les 
questions examinées.  
Calendrier proposé pour les réunions jusqu'à mai 2020 
21 février  2020 Réunion d'organisation (1 jour)  
12 et 1 3 mars  2020 Première réunion de fond (2 jours)  
21-23 avril 2020 Deuxième réunion de fond (3 jours)  
13-15 mai 2020 Troisième réunion de fond (3 jours)  
28 et 29 mai 2020 Réunion préparatoire en vue de la CM12 (2 jours)  
__________  
 
1 Courriel envoyé au nom du Coordonnateur à tous les Membres de l'OMC le 16 décembre 2019.  
2 Voir le résumé de la réunion tenue le 12 décembre 2019 dans le cadre des Discussions structurées sur 
la facilitation de l'investissement pour le développement, reproduit dans le document INF/IFD/R/10 du 
17 janvier  2020.  
3 Le texte simplifié, contenu dans le document INF/IFD/RD/45 du 17 janvier 2020, a été établi en 
réponse à la  demande formulée par les Membres participants lors de la réunion "Bilan et prochaines étapes" 
tenue le 12 décembre 2019 dans le cadre des Discussions structurées.  