  
  
G/SPS/N/KOR/212/Add.20  
3 mai 2024 
(24-3539) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 2 mai 2 024, est distribuée à la demande de la délégation de la 
République de Corée . 
 
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Amendment of Quarantine Pest List (Modification de la liste d'organismes de quarantaine)  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a modifié la liste 
d'organismes de quarantaine établie sur la base des résultats d'une analyse du risque 
phytosanitaire (PRA) et en conformité avec les dispositions des articles 4 et 6 de l'Arrêté 
ministériel concernant la Loi sur la protection des végétaux.  
L'APQA notifie la modification d e la liste des organismes de quarantaine comme suit à compter de 
juillet 2 024: 
− ajout de 41 organismes de quarantaine (41 espèces ) à la liste des organismes de quarantaine;  
− suppression de 10 organismes nuisibles (dix espèces) de la liste des organismes de 
quarantaine;  
− suppression d' Anisandrus pyri de la liste des organismes de quarantaine en raison de la 
confirmation d'un synonyme de Xyleborus dispar (1 espèce);  
− modification du nom scientifique d'un organisme de quarantaine (1 espèce).  
Des renseignements détaillés figurent en annexe.  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/KOR/24_02909_00_e.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'applicat ion d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  
[ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification de la Liste d'organismes de quarantaine (modification de 53 
organismes nuisibles sur la liste précédemment notifiée : G/SPS/N/KOR/212, 
G/SPS/N/KOR/212/Add.19).  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agi sse des produits visés ou des G/SPS/N/KOR/212/Add.20  
- 2 - 
  Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des observations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[X] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : 2 juillet 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agricultu re, Food and Rural Affairs (MAFRA)  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agric ulture, Food and Rural Affairs (MAFRA)  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 0449  
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
 
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