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25 mars 2021 
(21-2452) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 5 mars 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Technical Quality Regulations and Compliance Assessment Requirements for Children's 
Anders - Consolidated (Règlements techniques établissant les exigences en matière de qualité et 
d'évaluation de la conformité pour les trotteurs pour enfants - Consolidé)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 24 mars 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er avril 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-129-de-19-de-marco -de-2021-
310091291  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002720.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notifi cation:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie (INMETRO) a publié l'Arrêté 
n° 129 du 1 9 mars 2 021 qui porte approbation du Règlement technique établissant les exigences en 
matière de qualité et d'évaluation de la conformité applicables aux trotteurs pour enfants - Consolidé.  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/653/Add.2  
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  L'objectif de la consolidation du règlement est de mettre en application le Décret no 10.139 du 2 8 
novembre 2 020. 
L'arrêté ci -après est abrogé:  
• Arrêté INMETRO n°  42 du 1 9 janvier 2 018, publié dans le Journ al officiel fédéral le 2 5 
janvier 2 018, section 01, pages 115 et 116 et précédemment notifié sous la cote 
G/TBT/N/BRA/653/Add.1.  
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