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20 avril 2021 
(21-3327) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 9 avril 2 021, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
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Intitulé : Approval of the conformity assessment requirements for sterile hypodermic needles for 
single use and sterile gingival needles for single use - Consolidated  (Approbation des exigences 
régissant l'évaluation de la conformité des aiguilles hypodermiques et des aiguilles gingivales stériles 
à usage unique - Consolidé)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 17 février 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er mars 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-84-de-10-de-fevereiro -de-2021-
303767243  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002701.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notifi cation:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie (INMETRO) a publié 
l'Arrêté n°  84 du 1 0 février 2 021 qui porte approbation de la consolidation des exigences régissant 
l'évaluation de la conformité des aiguilles hypodermiques et des aiguilles gingivales stériles à usage 
unique, et abroge l'Arrêté INMETRO n° 501 du 2 9 décembre 2 011, publié dans le Journal officiel 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/441/Add.3  
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  fédéral le 3 0 décembre 2 011, section 1, page 118, précédemment notifié au moyen du document 
G/TBT/N/BR A/441/Add.1.  
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