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30 mai 2023  
(23-3645)  Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 30 mai 2023, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
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Intitulé: Prescriptions en matière d'évaluation de la conformité pour les véhicules de tourisme légers 
et les véhicules utilitaires légers.  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 25 mai 2023  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er juin 2023  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-169-de-3-de-maio-de-2023-485619287  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de d irectives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur: La consultation publique INMETRO n°  16 du 7 octobre 2020, qui a ouvert des consultations 
sur une proposition visant à établir des prescriptions en matière d'évaluation de la conformité pour 
les véhicules de tourisme légers et les véhicules utilitaires légers, notifiée au moyen du document 
G/TBT/N/BRA/1084, a été adoptée en tant qu'Arrêté INMETRO n° 169 en date du 3 mai 2023.  
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  