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8 janvier  2024 
(24-0165) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 8 janvier 2 024, est distribuée à la demande de la délégation 
d'Israël . 
 
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Titre : SI 885 part 20 - Microbiology test methods for foodstuffs : General  (SI 885 partie  20 - 
Méthodes d'essai microbiologiques applicables aux denrées alimentaires : Généralités)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[X] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 3 janvier 2 024 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : Les prescriptions des 14 parties de la norme israélienne SI  885, qui devaient être 
remplacées par la norme SI 885 partie 20, ont été déclarées d'application volontaire . Par 
conséquent, le processus de révision a été révoqué le 3 janvier 2 024 et ne devrait plus faire l'objet 
d'un suivi dans le cadre du Comité OTC.  
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  