  
  
G/SPS/N/NZL/759  
15 décembre  2023 
(23-8612) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Légumes, fruits, produits animaux et autres produits alimentaires  
4. Régions ou pays susceptible s d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Proposals to Amend the New Zealand (Maximum Residue 
Levels for Agricultural Compounds) Food Notice (Proposition de modification de l'Avis de 
la Nouvelle -Zélande concernant les produits alimentaires (Limites maximales de résidus 
pour les composés agricoles)) . Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 14 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_14648_00_e.pdf  
6. Teneur : Le document notifié contient des détails techniques sur des propositions de 
modification de l'Avis en vigueur publié au titre de la Loi de 2014 sur les produits 
alimentaires, qui fixe les limites maximales de résidus (LMR) applicables aux composés 
agricoles en Nouvelle -Zélande.  
Le Ministère du secteur primaire propose d'apporter à l'Avis les modifications suivantes:  
a. Modification des entrées existantes de l'annexe 1 (Limites maximales de résidus de 
composés agricoles) pour les composés et produits  suivants:  
• Modification de l'entrée pour le pydiflumétofène, de manière à fixer de nouvelles 
LMR à 0,2 mg/kg pour l'orge en grain, 0,01(*) mg/kg pour les œufs, 0,01(*) mg/kg 
pour le lait, 0,01(*) mg/kg pour la graisse de volaille, 0,01(*) mg/kg pour la via nde 
de volaille, 0,01(*) mg/kg pour les abats de volaille ; et 
• La suppression de l'entrée pour la warfarine, car ce composé n'a pas été approuvé 
pour utilisation en Nouvelle -Zélande depuis 2005.  
Note: (*) indique que la limite maximale de résidus établie est égale à la limite de quantification 
analytique ou qu'elle est proche de celle -ci. 
b. Ajout de nouvelles entrées à l'annexe 3 pour les médicaments vétérinaires pour 
lesquels aucune limite maximale de résidus ne s'applique, pour les composés 
suivants: 
• Terre de diatomées, lorsqu'elle est utilisée comme médicament vétérinaire;  
• Gonadoréline, lorsqu'elle est utilisée pour gérer la reproduction chez les ruminants ; 
et 
• Sépiolite, lorsqu'elle est utilisée comme liant de la mycotoxine.  G/SPS/N/NZL/759  
- 2 - 
  7. Objectif et raison d'être : [X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages a ttribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[X] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
- CAC/GL 84 -2012. Principes et directives pour la sélection de produits 
représentatifs en vue d 'extrapolation de limites maximales de résidus de 
pesticides aux groupes de produits  
- CAC/MRL1 . Limites maximales de résidus (LMR) de pesticides  
- CAC/MRL2 . Limites maximales de résidus (LMR) et recommandations de gestion 
des risques (RGR) des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments  
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinent e? 
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : À confirmer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : À confirmer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [X] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 
[ ] Mesure de facilitation du  commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [X] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 13 février 2 024 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléph one: +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  G/SPS/N/NZL/759  
- 3 - 
  13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autor ité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/importing/overview/access -and-trade-into-new-
zealand/world -trade-organization -notifications/  
 