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3 septembre  2021 
(21-6591) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 3 septembre  2021, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
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Intitulé : Amendment of Normative Instruction SDA No. 94 of 18 September 2020  (Modification de 
l'Instruction normative SDA n°  34 du 1 8 septembre  2020) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 27 août 2021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er octobre  2021 
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
https://portal.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-386-de-25-de-agosto -de-2021-
341024972  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Le Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire (MAPA) a 
publié l'Arrêté n°  386 du 2 5 août 2021 modifiant l'annexe relative aux niveaux d'acidité des produits 
du Règlement technique établissant les exigences en matière d'identité et de qualité minimale 
auxquelles doivent satisfaire le lactosérum et le lactosérum acide, approuvé par l'Instruction 
normative SDA n°  34 du 1 8 septembre  2020 et notifié au moyen du document 
G/TBT/N/BRA/966/Add.2.  
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  