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6 janvier  2022 
(22-0075) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 5 janvier 2 022, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Consolidation of the regulation for automotive wheels, in the form of the conformity 
assessment requirements and the specifications for the conformity identification seal  (Consolidation 
du règlement relatif aux roues pour véhicules automobiles, sous la forme de prescriptions en matière 
d'évaluation de la conformité et de spécifi cations pour le sceau de conformité)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 28 décembre 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 3 janvier 2 022 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-501-de-20-de-dezembro -de-2021-
370546490  
http://sistema -sil.inmetro.gov.br/rtac/RTAC002892.pdf  
[ ] Retrait ou abroga tion de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie (INMETRO) a publié l'Arrêté 
n° 501 du 2 0 décembre 2 021 qui porte approbation de la consolidation des prescriptions applicables 
aux roues pour véhicules automobiles.  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/404/Add.4  
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  L'Arrêté INMETRO n°  501 abroge les textes législatifs suivants à la date de son entrée en vigueur:  
l'Arrêté INMETRO n°  445 du 1 9 novembre 2 010, publié au Journal officiel bré silien du 2 3 
novembre 2 010, section 1, page 112 et précédemment notifié sous la cote 
G/TBT/N/BRA/404;  
 
l'Arrêté INMETRO n°  362 du 1 2 septembre 2 011, publié au Journal officiel brésilien du 1 4 
septembre 2 011, section 1, page 76 et précédemment notifié sous la cote 
G/TBT/N/BRA/404/Add.1;  
l'Arrêté INMETRO n°  381 du 3 octobre 2 011, publié au Journal officiel brésilien du 5 octobre 
2011, section 1, page 82 et précédemment notifié sous la cote G/TBT/N/BRA/404/Add.3;  
 
l'Arrêté INMETRO n°  17 du 1 1 janv ier 2013, publié au Journal officiel brésilien le 1 5 janvier 
2013, section 1, pages 52 à 53 et précédemment notifié sous la cote 
G/TBT/N/BRA/404/Add.3.  
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