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17 mai 2021 
(21-4096) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 7 mai 2021, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
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Intitulé : Conformity assessment requirements for automotive NOx liquid reducing agent – ARLA 32 
(AdBlue, DEF) - Consolidated (Exigences en matière d'évaluation de la conformité de l'agent de 
réduction liquide de l'oxyde d'azote (NOx) automobile -ARLA 32 (AdBlue, FED) - Consolidé)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 10 mai 2021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er juin 2021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002763.pdf  
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-213-de-6-de-maio-de-2021-318749476  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie (INMETRO) a publié l'Arrêté 
n° 213 du 6 mai 2021 qui porte approbation de la consolidation des exigences relatives à l'évaluation 
de la conformité de l'agent de réduction liquide de l'oxyde d'azote (NOx) automobile -ARLA 32 
(AdBlue, FED).  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/1139/Add.1  
- 2 - 
  L'objectif de la consolidation du règlement est de mettre en a pplication le Décret no 10.139 du 
28 novembre  2020.  
L'Arrêté INMETRO n°  213 abroge les arrêtés suivants:  
Arrêté INMETRO n°  139 du 2 1 mars 2011, publié dans le Journal officiel brésilien du 2 3 mars 2011, 
section  1, pages  108 et  109; 
Arrêté INMETRO n°  388 du 3 octobre  2011, publié dans le Journal officiel brésilien du 
5 octobre  2011, section  1, page  84; et 
Arrêté INMETRO n°  389 du 6 août 2013, publié dans le Journal officiel brésilien du 8 août 2013, 
section  1, page  69. 
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