RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/SPS/W/45
6décembre 1995
DUCOMMERCE(95-3947)
Comité desmesures sanitaires etphytosanitaires
COHERENCE: QUESTIONS AEXAMINER
Note duPrésident
Alaréunion queleComité atenue les15et16novembre 1995, j'aiaccepté deprocéder à
desconsultations informelles pourvoirquelle serait lameilleure façondefaireprogresser lestravaux
duComité concernant l'élaboration dedirectives visant àfavoriser lamiseenoeuvre deladisposition
relative àlacohérence auregard del'article 5:5del'Accord. Pour circonscrire lethème deces
consultations, j'invite lesmembres àexaminer lesquestions ci-jointes etàyrépondre danslamesure
oùilslejugeront approprié.
Lesdélégations quidésirent fairedesobservations surcesquestions ouprésenter leursréponses
parécritsontinvitées àlescommuniquer auSecrétariat, sipossible avant lafindejanvier 1996. Les
membres quidésirent êtreconsultés ausujetdesvuesdeleurgouvernement surlaquestion devraient
lefairesavoirauSecrétariat(M.E.Wijkström,bureau2071,tél.7395729)avantle20décembre1995.
./.G/SPS/W/45
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Questions àexaminer
1. Quesignifie pourvousla"cohérence", d'unpoint devuepratique, auxfinsdel'Accord SPS?
2. Pour l'élaboration desdirectives, comment conviendrait-il detenircompte desmots "side
tellesdistinctions entraînent unediscrimination ouunerestriction déguisée aucommerce international"?
3. "LeComité tiendra compte detouslesfacteurs pertinents". Pourriez-vous donner desexemples
decesfacteurs?
4. Dans lecontexte del'Accord SPS,pourriez-vous donner desexemples de"risques pourleur
santé auxquels lespersonnes s'exposent volontairement" dansvotre pays?
5. Quelestàvotre senslerapport entrelesdispositions duparagraphe 5del'article 5etd'autres
dispositions del'Accord SPScomme celles desarticles 3:1,3:2,3:3et5:4?
6. Quels pourraient êtrelesmoyens dedéterminer siunMembre assure ounonlacohérence (un
degré suffisant decohérence)?
Cettelistedequestionsn'estpasexhaustive.J'invitelesdélégationsàprésenterd'autresquestions
ouobservations enrapport aveclatâche quim'incombe.
Iln'estpasnécessaire nonplusdefairedesobservations surtoutes lesquestions delaliste
ci-dessus. Même siellesneportent quesurquelques questions seulement, toutes lesobservations sont
utiles.
J'accueillerai aussi avecleplusgrand intérêt toutes lesidées oupropositions concernant la
façondontonpourrait donner suiteàcettepremière sériedeconsultations.
Lorsque jepréparerai monrapport auComité, jetiendrai compte desobservations quim'auront
étécommuniquées danstoute lamesure dupossible. Elles resteront cependant confidentielles ence
sensquejenepréciserai pasdequelle délégation émane teloutelélément demonrapport.