RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE WT/TPR/7
11août1995
DUCOMMERCE(95-2372)
Organe d'examen despolitiques commerciales
MECANISME D'EXAMEN DESPOLITIQUES COMMERCIALES
Calendrier révisé desexamens prévus pourl'automne 1995
Note duPrésident
1. Alasuitedeconsultations aveclesdélégations concernées, lecalendrier révisé ci-après est
proposé pourlesexamens despolitiques commerciales quiauront lieudanslecourant del'automne
1995. Letableau ci-dessous indique lesdatesproposées pourlessessions d'examen ainsiquelesdates
auxquelles lesdocuments devront êtredistribués etauxquelles leSecrétariat devra avoirreçulesexposés
desgrandes orientations desgouvernements présentés parlesMembres.
Membre soumis à
examenDateàlaquelle le
Secrétariat devra
avoir reçule
documentDateàlaquelle le
document sera
distribuéDatedelaréunion
Maurice 7août 19septembre 17-18 octobre
République slovaque 21août 27septembre 23-24 octobre
SriLanka 28août 13octobre 7-8novembre
Maroc 4septembre 18octobre 13-14 novembre
Thaïlande 18septembre 23octobre 21-22 novembre
République
dominicaine25septembre 30octobre 29-30 novembre
Venezuela 2octobre 7novembre 5-6décembre
République tchèque 11octobre 15novembre 18-19 décembre
2. Comme lesMembres lesavent, denombreux retards sesontproduits cesderniers moisdans
ladistribution desdocuments TPR(desversions traduites, enparticulier) dufaitquelesgouvernements
onttardé àcommuniquer lesdocuments ouleurs observations surlesrapports duSecrétariat. Les
Membres reconnaîtront qu'ilimporte dedistribuer lesdocuments entemps voulu, c'est-à-dire quatre
semaines avant ladatefixéepourlasession d'examen, etdoncdecommuniquer ladocumentation dans
lesdélais pourqu'ellesoittraduite etdistribuée. Levolume detravail étantconsidérable, toutretard
danslacommunication desdocuments serépercutera inévitablement surleurdistribution.
3. LeSecrétariat compte beaucoup surlacoopération constante detouslesMembres àcetégard.