RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
10novembre 1995
DUCOMMERCE(95-3499)
Original: anglais Comité del'agriculture
NOTIFICATION
Révision
LadélégationdelaRépubliquesud-africaineafaitparvenirauSecrétariatlanotificationci-après
concernant l'administration descontingents tarifaires (tableau MA:1).
_______________
Lesrenseignements figurant danslapremière notification del'Afrique duSud(G/AG/N/ZAF/1
du28septembre 1995) sontinclus danslaprésente notification.G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
Page2ACCES MINIMAL AUX MARCHES: AFRIQUE DUSUD
PERIODE CONSIDEREE: année civile 1995
Mise enoeuvre despossibilités d'accès aumarché: engagements enmatière decontingents tarifaires etautres
Désignation desproduits Numéro(s) dutarifcompris dans
ladésignation desproduitsDescription del'arrangement àl'importation applicable
1 2 3
Viandes desanimaux de
l'espèce bovine02.01 et02.02 a) Attribution auxpays: fournisseurs traditionnels
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront délivrés dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Viandes desanimaux de
l'espèce porcine02.03 Despossibilités d'importation suffisantes sontoffertes auniveau dessous-positions tarifaires à
sixchiffres, àdestauxinférieurs autauxdedroit applicable aucontingent initial. En
conséquence, aucun arrangement n'estrequis àcestade.
Viandes desanimaux de
l'espèce ovine02.04 a) Attribution auxpays: fournisseurs traditionnels
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront délivrés dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Abats comestibles 02.06 Despossibilités d'importation suffisantes sontoffertes auniveau dessous-positions tarifaires à
sixchiffres, àdestauxinférieurs autauxdedroit applicable aucontingent initial. En
conséquence, aucun arrangement n'estrequis àcestade.
Viandes etabats comestibles
devolailles02.07 Despossibilités d'importation suffisantes sontoffertes auniveau dessous-positions tarifaires à
sixchiffres, àdestauxinférieurs autauxdedroit applicable aucontingent initial. En
conséquence, aucun arrangement n'estrequis àcestade.G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
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Laitetcrème delait,frais 04.01 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)lesimportateurs traditionnels pourront obtenir des
permis; iii)lespermis seront délivrés auprorata; iv)lespermis auront unedurée de
validité detrois mois.
Laitenpoudre 04.02 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)lesimportateurs traditionnels pourront obtenir des
permis; iii)lespermis seront délivrés auprorata; iv)lespermis auront unedurée de
validité detrois mois.
Babeurre etyoghourt 04.03 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Lactosérum 04.04 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Beurre 04.05 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)lesimportateurs traditionnels pourront obtenir des
permis; iii)lespermis seront délivrés auprorata; iv)lespermis auront unedurée de
validité detrois mois.
Fromages 04.06 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)lesimportateurs traditionnels pourront obtenir des
permis; iii)lespermis seront délivrés auprorata, saufpour lelaitsucré etlecheddar;
iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
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Oeufs 04.07 et04.08 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre dans laproportion 97;2,0:0,1 pour lesoeufs encoquilles,
lesoeufs liquides etlesoeufs enpoudre; ii)lesproducteurs debonne foipourront
obtenir despermis encequiconcerne lesoeufs encoquilles etlesimportateurs,
grossistes, transformateurs etdistributeurs traditionnels encequiconcerne lesoeufs
liquides/congelés etlesoeufs enpoudre; iii)lespermis seront délivrés dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Pommes deterre 07.01 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Chicorées, àl'étatfrais 07.05.20 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Poisetharicots, àl'état
frais07.08 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront attribués dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Légumes, congelés 07.10 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront attribués dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Légumes secs 07.12 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne l'admissibilité des
demandeurs; iii)lespermis seront attribués dans l'ordre deprésentation desdemandes;
iv)lespermis auront unedurée devalidité d'uneannée civile. Ilsneseront pas
cessibles.G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
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Poissecs 07.13.20 et07.13.90 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront attribués dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Haricots secs 07.13.30 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront attribués dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Lentilles 07.13.40 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Raisins, secs 08.06.20 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront attribués dans l'ordre de
présentation desdemandes; lapartducontingent correspondant auxraisins deCorinthe
neseraquede100tonnes, lereste seraattribué pour d'autres raisins secs; iv)les
permis auront unedurée devalidité detrois mois.
Fruits séchés 08.13 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront attribués dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Café 09.01 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
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Thé 09.02 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement ducommerce etdel'industrie attribuera
etdélivrera lespermis; ii)lesimportateurs dethéenvracetlesconditionneurs dethé
pourront obtenir despermis; iii)lespermis seront attribués auprorata, enfonction des
achats nationaux; iv)lespermis seront délivrés pour ladurée d'unecampagne de
commercialisation, du1eroctobre au30septembre. Ilsneseront pascessibles.
Froment ouproduit
équivalent10.01 ex11.00 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Seigle 10.02 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Orge 10.03 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Produit équivalent àl'orge ex11.00 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Avoine ouproduit
équivalent10.04 ex11.00 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Maïs ouproduit équivalent 10.05 ex11.00 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Sorgho àgrains 10.07 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Autres céréales 10.08 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation quiconcerne l'admissibilité
desdemandeurs; iii)lespermis seront délivrés dans l'ordre deprésentation des
demandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detroismois.
Fèves desoja 12.01 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
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Arachides 12.02 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Graines delin
Graines denavette
Graines detournesol12.04
12.05
12.06Aucun arrangement neseraprisencequiconcerne cesproduits, carlestauxdedroit
effectivement appliqués sontlégèrement supérieurs -àsavoir 0,6pour cent, 2pour centet
0,6pour cent, respectivement -à20pour centdudroit dedouane consolidé quiestde10pour
cent.
Graines deluzerne 12.09.21 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Huiles végétales 15.07
15.08
15.10-15.15Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Sucres 17.01 a) Attribution auxpays: fournisseurs traditionnels
b) Letauxdedroit effectivement appliqué pour lesfournisseurs traditionnels estinférieur
autauxdedroit applicable aucontingent initial. Enconséquence, aucun arrangement à
l'importation n'estrequis àcestade.
Autres sucres 17.02 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Mélasses 17.03 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Extraits demalt 19.01 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront délivrés dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
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Pâtes alimentaires 19.02 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)lespermis seront délivrés auximportateurs
traditionnels; iii)lespermis seront délivrés auprorata; iv)lespermis auront unedurée
devalidité detrois mois.
Tapioca 19.03 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Fruits conservés 20.08 Despossibilités d'importation suffisantes sontoffertes auniveau dessous-positions tarifaires àsix
chiffres, àdestauxinférieurs autauxdedroit applicable aucontingent initial. Enconséquence,
aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Préparations alimentaires 21.06 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)iln'yauraaucune limitation encequiconcerne
l'admissibilité desdemandeurs; iii)lespermis seront délivrés dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lespermis auront unedurée devalidité detrois mois.
Vins etliquides alcooliques
ld'alcool absolu22.04-22.08 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade. Lespermis
pourront êtreobtenus auprès duDépartement ducommerce etdel'industrie.
Vinaigre l 22.09 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Aliment degluten demaïs 23.03 Letauxdedroit effectivement appliqué estinférieur autauxdedroit applicable aucontingent
initial. Enconséquence, aucun arrangement àl'importation n'estrequis àcestade.
Tourteaux 23.04-23.06 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)lespermis seront attribués auximportateurs traditionnels
detourteaux; iii)lespermis seront attribués auprorata; iv)lespermis auront unedurée
devalidité detrois mois.G/AG/N/ZAF/1/Rev.1
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Tabacs 24.01 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)lesfabricants deproduits dutabac pourront obtenir des
permis; iii)lespermis seront attribués auprorata; iv)lespermis auront unedurée de
validité detrois mois.
Coton 52.01 a) Attribution auxpays: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)leDépartement del'agriculture attribuera etdélivrera
lespermis chaque trimestre; ii)lestransformateurs decoton pourront obtenir des
permis; iii)lespermis seront attribués auprorata; iv)lespermis auront unedurée de
validité detrois mois.
- Dans lescasoùilestindiqué quelespermis seront délivrés àdesimportateurs traditionnels, desdispositions seront également prises àl'égard desnouveaux venus.
- Lespermis nesontpascessibles.
- Ilestentendu quesiletauxdudroitàl'importation effectivement appliqué devait dépasser letauxdedroit applicable aucontingent initial, desmesures appropriées
visant àassurer lerespect del'engagement enmatière d'accès minimal seraient notifiées.
- Ladurée devalidité despermis estenrègle générale detroismois, mais leDépartement del'agriculture seréserve ledroit deproroger cette période sansautre
notification préalable.