RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/SPS/R/1
8mai1995
DUCOMMERCE(95-1200)
Comité desmesures sanitaires etphytosanitaires
RESUME DELAREUNION DES29ET30MARS 1995
Note duSecrétariat
1. LeComité desmesures sanitaires etphytosanitaires atenusapremière réunion les29et
30mars 1995 souslaprésidence deM.l'Ambassadeur KariBergholm (Finlande). L'ordre dujour
delaréunion, contenu dansl'aérogramme WTO/AIR/35, aétéadopté.
Règlement intérieur
2. LePrésident arappelé queleConseil général del'OMC avaitadopté unrèglement intérieur
maisqueleConseil ducommerce desmarchandises nel'avaitpasencore fait.Enattendant unedécision
decetorgane, leComité desmesures sanitaires etphytosanitaires aadopté desprocédures detravail
qu'ilsuivra pourlaprésente réunion etlesréunions prochaines (G/SPS/1). LeComité examinera à
sadeuxième réunion dansquelle mesure lesprocédures detravail proposées pourraient êtreincorporées
dansunrèglement intérieur formel duComité desmesures sanitaires etphytosanitaires.
Participation auxréunions
3. LePrésident arappelé ladécision duConseil général du20janvier 1995 permettant (jusqu 'à
lafindejuillet 1995) àcertains signataires del'Actefinaldeparticiper auxréunions formelles et
informelles desorganes del'OMC autres quel'Organe desupervision destextiles (WT/L/27). Le
Comité aprisnotedecettedécision ets'estfélicité delaparticipation decessignataires.
4. LePrésident asignalé quecertains gouvernements dontleprocessus d'accession àl'OMC était
encours, ouquiavaient engagé desnégociations envuedeleuraccession, ouquiavaient déclaré qu'ils
avaient l'intention delefaireprochainement, avaient étéinvités àassister auxréunions duConseil
général enqualité d'observateurs. LeComité estconvenu quecesgouvernements pourraient assister
àsesréunions s'ilsledemandaient, saufdanslescasoùilserait jugéapproprié detenirdesséances
restreintes auxquelles neparticiperaient quelesMembres. LeComité estconvenu deprocéder demême
encequiconcernait toutautre gouvernement quipourrait obtenir lestatut d'observateur auConseil
général.
5. Unedélégation asuggéré quelesgouvernements observateurs soient invités àfournir des
renseignements spécifiques concernant leurs mesures sanitaires etphytosanitaires. LeSecrétariat a
étépriéd'élaborer, encoopération aveclesMembres intéressés, undocument décrivant letypede
renseignements quipourraient êtredemandés àl'avenir auxgouvernements observateurs.G/SPS/R/1
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6. S'agissant desorganisations internationales intergouvernementales ,lePrésident arappelé les
procédures detravail quiavaient étéadoptées récemment et,notant l'invitation quiyétaitformulée,
asouhaité labienvenue auxreprésentants desorganisations ci-après:
- Commission FAO/OMS duCodex Alimentarius (Codex),
- Office international desépizooties (OIE),
- Secrétariat delaConvention internationale pourlaprotection desvégétaux (CIPV)
delaFAO.
7. Ilaétésignalé qu'ilétaitimportant pourlestravaux duComité d'inviter cesorganisations
responsables del'élaboration desnormes internationales pertinentes. Pourcequiétaitdelaparticipation
d'autres organisations internationales enqualité d'observateurs, leComité adécidé derevenir surcette
question àsaprochaine réunion, àlaquelle seuls leCodex, l'OIEetlaCIPV seraient invités.
Notifications
8. LePrésident asouligné ladifférence quiexistait entre lesdeux procédures prévues dans
l'Accord SPSenmatière detransparence, àsavoir lesnotifications etlespoints d'information. Alors
quel'objectif dupointd'information estderépondre àtoutedemande derenseignements surlesmesures
sanitaires etphytosanitaires existantes ouprojetées, lesnotifications doivent êtreprésentées, sansqu'il
yaiteupourcelaunedemande expresse, pourtouteréglementation sanitaire ouphytosanitaire projetée
quipeutavoir uneffetnotable surlecommerce. Enoutre, alorsqu'ilestprévu qu'unorganisme public
national soitresponsable desprocédures denotification, iln'yapasdeprescription decetypepour
lespoints d'information.
9. Pourcequiestdesnotifications reçuesàcejour,leSecrétariat aindiqué qu'uncertain nombre
denotifications avaient étéprésentées àtortautitredel'Accord surlesobstacles techniques aucommerce
aulieudel'êtreautitredel'Accord surlesmesures sanitaires etphytosanitaires. Enoutre, plusieurs
notifications avaient étéprésentées entantquenotifications d'urgence sansquesoient indiquées lanature
del'urgence etlaraison pourlaquelle iln'étaitpaspossible depublier unavispréalable. Plusieurs
notifications étaient incomplètes. LeSecrétariat afaitsavoir quelesnotifications étaient actuellement
traduites etdistribuées dansundélaidetroisàquatre jours après leurréception, ladistribution n'étant
destinée qu'auxdélégations locales etauxobservateurs.
10. LeComité aexaminé lesprocédures denotification quiavaient étérecommandées parleGroupe
decontactinformel(PC/IPL/6).LadélégationdelaNorvègeaestiméqu'uneclarificationsupplémentaire
étaitnécessaire concernant lanotion d'"effet notable surlecommerce" et,enparticulier, lafaçondont
ceteffetdevait êtreévalué. Ilaégalement étéindiqué qu'unmodèle denotification spécifique pour
lescasd'urgence serait utileetquelesnotifications problématiques devraient êtreexaminées lorsde
réunions futures pourpermettre unemeilleure compréhension delaquestion.
11. LeSecrétariat aétéinvité àétablir unmodèle deprésentation possible desnotifications relatives
auxmesures d'urgence, àproposer uneclarification desprocédures denotification concernant l'"effet
notable surlecommerce" etàélaborer undocument indiquant lesproblèmes quiseposaient dansles
notifications reçues. Sousréserve decespoints, leComité aadopté lesprocédures denotification
recommandées.
Points d'information
12. L'annexe Bdel'Accord dispose quechaque Membre del'OMC doitdésigner unpoint
d'information unique parpayspourlesmesures sanitaires etphytosanitaires. Toutefois, uncertain
nombre deMembres avaient notifié auSecrétariat plusd'unpoint d'information. Lesparticipants quiG/SPS/R/1
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n'avaient pasencore satisfait àcetteobligation étaient instamment priésdelefaireavant lami-avril 1995.
13. LeComitéestconvenuqu'uneréunionextraordinaireconjointeduComitédesmesuressanitaires
etphytosanitaires etduComité desobstacles techniques aucommerce consacrée àlaquestion des
procédures d'information (notifications etpoints d'information) pourrait faciliter lamiseenoeuvre
decesprocédures parcertains Membres etilademandé auPrésident etauSecrétariat d'explorer plus
avant lapossibilité deprévoir unetelleréunion avant lafinde1995.
Evaluation desrisques
14. Lestroisorganisations internationales ayant lestatut d'observateur (Codex, OIEetCIPV) ont
présenté unrapport surlestravaux qu'ellesavaient accomplis dansledomaine del'analyse desrisques
ainsiquesurleurs plans detravail futur. Leurs déclarations ontétédistribuées comme documents
SPSsouslescotes ci-après:
- FAO/Codex Alimentarius G/SPS/W/9
- OIE G/SPS/W/8
- CIPV G/SPS/W/10
15. Denombreux participants ontprisnoteavecintérêt destravaux entrepris parlesorganisations
techniques enlamatière, bienquecertains sesoient inquiétés durythme troplentdeleuravancement.
Uncertain nombre dedélégués ontsouligné queleComité devrait bientôt examiner queldevait être
sonrôleconcernant l'évaluation desrisques etletravail desorganisations techniques.
16. Résumant lesdébats, lePrésident aconclu queleComité devait setenirinformé desactivités
pertinentes desorganisations internationales. Deuxièmement, leComité devait, parl'intermédiaire
desgouvernements despaysmembres, appuyer lestravaux desorganisations internationales dansce
domaine. Troisièmement, lesdélégations devaient examiner comment lesorganisations internationales
pouvaientêtreutiliséespourfaireavancerlestravauxduComitédesmesuressanitairesetphytosanitaires,
enparticulier ausujetdel'évaluation desrisques. Enfin, lePrésident anotéquel'évaluation desrisques
étaitunnouveau domaine deconnaissances etl'unedestâches duComité étaitdedonner desorientations
auxMembres afindefaciliter lamiseenoeuvre desdispositions del'Accord.
Cohérence danslagestion desrisques
17. LePrésident afaitobserver queleComité étaitchargé expressément, auxtermes del'Accord
SPS,d'élaborer desdirectives concernant lacohérence danslagestion desrisques. Ladélégation de
l'Australieaprésentéundocumentdetravailqu'illuiavaitétédemandédefournirpourfaciliterl'examen
decettequestion parleComité (G/SPS/W/7). Lereprésentant del'Australie anotéquel'expression
"cohérence danslagestion desrisques" étaituneautre façond'exprimer laprescription énoncée à
l'article 5:5del'Accord selon laquelle "...chaque Membre évitera defairedesdistinctions arbitraires
ouinjustifiables danslesniveaux qu'ilconsidère appropriés dansdessituations différentes ...".
18. Denombreux participants ontsouligné quecettediscipline étaitimportante pourquel'Accord
fonctionne comme celaavaitétéprévu etqu'ilétaitnécessaire queleComité poursuive sestravaux
surcettequestion.
19. Lereprésentant delaNouvelle-Zélande aestimé qu'ilserait utilededéfinir desprofils derisques
parpays, quiaideraient àévaluer lacohérence auniveau national etpourraient auboutducompte
servir debasepourcomparer lesprocessus auniveau international. Ledélégué delaNorvège arappelé
quel'article 5:5mentionnait qu'ilfallait viser àassurer lacohérence danslagestion desrisques;
l'obligation énoncée consistait àéviter defairedesdiscriminations injustifiables etarbitraires. IlfallaitG/SPS/R/1
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étudier àcetégard l'acceptation durisque découlant desproduits alimentaires traditionnels, oula
non-acceptation parlepublic d'autres risques. Lereprésentant del'Australie afaitobserver quele
texte del'Accord reconnaissait quecertains risques acceptés volontairement devaient êtretraités de
manière différente, maisquelacohérence danslesdécisions concernant lagestion desautres risques
permettrait des'assurer quecelles-ci n'étaient pasarbitraires niinjustifiables.
20. LePrésident anotél'importance queleComité attachait auprincipe delacohérence dansla
gestion desrisques pourassurer l'efficacité del'Accord SPS. Selon lui,ladistinction -exposée dans
ledocument del'Australie -entre lesapproches delacohérence auniveau national etauniveau
international pourrait êtreutilepourl'organisation delasuitedestravaux surcettequestion. Concernant
l'approche delacohérence auniveau national ,leComité avaitpourtâche d'élaborer desdirectives
-laquestion quiseposait étaitdesavoir comment etquand commencer lestravaux. Dans unpremier
temps, leSecrétariat aétéinvité àélaborer undocument debaseindiquant certaines questions-clés
quipourraient fairel'objet d'unenouvelle réflexion etdenouveaux débats dansledomaine dela
cohérence danslagestion desrisques. S'agissant del'approche delacohérence auniveau international ,
lePrésident anotéqu'ilétaitnécessaire queleComité aitundébat plusapprofondi àsaprochaine
réunion. Lespaysquiavaient déjàétabli desprocédures d'évaluation desrisques auniveau national,
etquiavaient indiqué leurpropre profil derisques, ontétéinvités àfournir auComité lesrenseignements
pertinents avant laprochaine réunion.
Surveillance del'utilisation desnormes internationales
21. L'article 12:4del'Accord dispose queleComité "élaborera uneprocédure poursurveiller
leprocessus d'harmonisation internationale etl'utilisation desnormes, directives ourecommandations
internationales". LaCommunauté européenne aindiqué qu'elleétaitdisposée àélaborer undocument
debasesurcette question pour laprochaine réunion. L'objectif decedocument serait d'aider à
approfondir laréflexion danscedomaine afindefavoriser lapoursuite desdébats.
22. Unequestion aétésoulevée ausujet dunombre denormes àsurveiller -lapréoccupation
essentielle étant desavoir comment déterminer quelles normes "ontuneincidence majeure surle
commerce" (article 12:4). Ilétaitinstamment demandé quesoitadoptée uneapproche trèsciblée,
axéesurlesnormes lespluspertinentes pourlestravaux duComité. Unetelleapproche permettrait
également, cequiétaitunobjectif souhaité, d'indiquer auxorganisations internationales quelles étaient,
del'avisduComité, lespriorités.
23. Ilaétédemandé auxorganisations internationales siellespourraient informer leComité, à
saprochaine réunion, delasituation actuelle concernant l'acceptation deleurs normes parles
gouvernements. LeSecrétariat aétépriéd'élaborer undocument, encoopération aveclestrois
organisations internationales ayant lestatut d'observateur, établissant unelistedesnormes, directives
etrecommandations internationales existantes, et,danslamesure oùcelaétaitpossible danslapratique,
d'indiquer quand celles-ci avaient étéadoptées etrévisées pourladernière fois.
Assistance technique
24. LePrésident arappelé qu'àl'article 9del'Accord lesMembres étaient convenus defaciliter
l'octroi d'uneassistance technique àd'autres Membres, soitauplanbilatéral, soitparl'intermédiaire
d'organisations internationales. LeSecrétariat afaitunbrefexposé concernant lesactivités menées
enlamatière.
i) Séminaires .Encoopération aveclesSecrétariats duCodex Alimentarius, del'OIEetdela
CIPV,desséminairesrégionauxétaientorganisésdansdiverspaysendéveloppement.Ilsétaient
destinés essentiellement àexpliquer lesobligations despaysMembres autitredel'Accord SPSG/SPS/R/1
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etlafaçondontlestravaux destroisorganisations internationales susmentionnées pouvaient
aider lespaysàs'enacquitter. Lepremier séminaire aeulieuàBangkok ennovembre 1994.
Trois autres séminaires sontprévus actuellement pour1995-unàMexico (11-12 mai)etdeux
enAfrique (Afrique duSudetSénégal, prévus àtitreprovisoire ennovembre). Toutefois,
lefinancement posait degraves problèmes pourcequiétaitdelaparticipation desfonctionnaires
concernés etdel'organisation d'autres séminaires.
ii) Brochure d'information .LeSecrétariat avait publié unebrochure d'information intitulée
"Comprendre l'Accord SPS". Cette brochure, destinée aupublic, traite enparticulier des
questions desécurité alimentaire etpeutêtreobtenue auprès duSecrétariat.
iii) Assistance àGenève .Enoutre, leSecrétariat continue d'organiser desréunions àGenève avec
lesdélégations quienfontlademande, afindefournir desrenseignements etuneassistance.
25. LereprésentantdelaFAO/CodexAlimentariusaprésentéundocument(G/SPS/W/11)concernant
lesactivités menées parlaFAO pouraider lespaysendéveloppement. Lesactivités d'assistance
technique del'OIE, exposées aucours delaréunion, fontl'objet dudocument G/SPS/W/8.
Autres questions
Processus deréglementation internes
26. Plusieurs participants ontprésenté desdocuments décrivant demanière succincte leursprocessus
deréglementation internes enmatière demesures sanitaires etphytosanitaires. Ils'agitdesdocuments
SPSsuivants:
- Australie G/SPS/W/5
- Canada G/SPS/W/4
- Etats-Unis G/SPS/W/6
- Nouvelle-Zélande G/SPS/W/3
Lesautres délégations ontétéencouragées àfournir ellesaussi cesrenseignements, quiaccroîtraient
latransparence etlacompréhension decesquestions. Enoutre, leComité aimerait avoir des
renseignementssurlesmodificationsoulesamendementsquiseraientapportésauxprocéduresnationales
deréglementation danslespaysMembres parsuitedel'Accord SPS.
Pratique enmatière d'échange derenseignements
27. Ilaéténotéquelesarticles 4et6del'Accord pouvaient potentiellement exiger unimportant
échange dedocumentation. Ilaétésignalé quedeplusamples précisions étaient nécessaires ausujet
desresponsabilitésrespectivesdespartiesconcernantlaprésentationderenseignementsquipermettraient
l'établissement demesures SPSoul'adoption d'unedécision enlamatière. LesEtats-Unis ontprésenté
unprojet dedocument surlaquestion desdonnées requises pourl'évaluation desdéclarations dezones
exemptes demaladies afind'aider àengager lesdébats surcepoint. Laquestion aétéposée desavoir
sidesorganisations internationales pourraient donner auComité desorientations enlamatière, sur
labasedespratiques existantes.
28. Ilaétéconclu qu'ilserait utilequeleComité ensache davantage surlesarrangements existants
concernant l'échange dedocumentation entrelesparties et,àcettefin,lesMembres etlesorganisations
ayant lestatut d'observateur ontétéencouragés àfournir lesrenseignements pertinents. LeComité
estconvenu derevenir surcette question àsaprochaine réunion danslecadre d'unpoint intitulé
"Identification despratiques enmatière d'échange derenseignements".G/SPS/R/1
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Autres
29. LeComité estconvenu quelesdocuments présentés et/ou soumis aucours delaréunion,
modifiés lecaséchéant, seraient distribués entantquedocuments SPS.
30. LePrésident ademandé auSecrétariat d'élaborer soussapropre responsabilité unrésumé des
principaux points examinés aucours delaréunion.
Datedelaprochaine réunion etordre dujourproposé
31. Ladeuxième réunion duComité SPSestprévue, àtitreprovisoire, pourles26et27juin1995;
elles'ouvrira lelundi 26juinà15heures.
32. L'ordre dujourprovisoire ci-après aétéconvenu:
A. Adoption del'ordre dujour
B. Règlement intérieur
C. Observateurs: organisations internationales
D. Notifications:
Lignes directrices
Examen desnotifications spécifiques reçues
E. Surveillance del'utilisation desnormes internationales
F. Evaluation desrisques
G. Cohérence danslagestion desrisques
H. Identification despratiques enmatière d'échange derenseignements
I. Assistance technique
J. Autres questions
K. Dateetordre dujourdelaprochaine réunion