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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/9
16 janvier 1996
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste XX - Etats-Unis
La Mission permanente des Etats-Unis a fait parvenir au Secr étariat, le 22 décembre 1995,
la documentation ci-après concernant la Liste XX des Etats- Unis transposée dans le Système harmonisé
de 1996.
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Document 1 Dispositions de la Liste XX des Etats-Unis annexé e au Protocole de Marrakech, y
compris les corrections techniques figurant dans le docume nt G/MA/TAR/RS/4, affectées
par les modifications de 1996 du Système harmonisé. La docum entation est présentée
sur feuillets mobiles.
Document 2 Concordance entre la Liste XX annexée au Protocol e de Marrakech, les modifications
de la Liste XX annexée au Protocole de Marrakech indiquées da ns le document
G/MA/TAR/RS/4 (colonne intitulée "1995 HTSUS"), et le proj et de Liste XX de 1996
sur feuillets mobiles (colonne intitulée "1996 Loose-Leaf ").
Document 3 Concordance entre le projet de Liste XX de 1996 sur feuillets mobiles (colonne intitulée
"1996 Loose-Leaf"), les modifications de la Liste XX indiqu ées dans le document
G/MA/TAR/RS/4 (colonne intitulée "1995 HTSUS"), et la List e XX annexée au
Protocole de Marrakech.
Document 4 Tableau des taux de droits échelonnés résultant d u Cycle d Uruguay pour les positions
visées par les modifications de 1996 du Système harmonisé.
En effectuant la transposition dans le Système harmonisé de 1996, les Etats-Unis se sont efforcés
d éviter de modifier les taux de droits applicables aux produi ts pour lesquels il y a des importations
connues aux Etats-Unis ou une possibilité réaliste ou un pot entiel d importations aux Etats-Unis. En
conséquence, dans tous les cas où une modification du Systèm e harmonisé suppose un reclassement
des produits en question qui entraînerait un changement du t aux de droit, les Etats-Unis ont créé de
nouvelles lignes tarifaires nécessaires pour maintenir le traitement tarifaire existant.
Toutes les corrélations entre la version de 1992 et la versio n de 1996 du Système harmonisé
qui figurent dans le document 39.248 de l Organisation mondiale des douanes, daté du 10 janvier 1995,
sont prises en compte dans les concordances entre la Liste XX annexée au Protocole de Marrakech
(modifiée par les corrections techniques indiquées dans le document G/MA/TAR/RS/4) et le projet
./.G/SECRET/HS96/9
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de Liste XX de 1996 sur feuillets mobiles (documents 2 et 3), s auf dans quelques cas où la pratique
de l Administration des douanes des Etats-Unis en matière de cla ssement diffère du classement indiqué
dans le document 39.248 de l OMD. Ces cas sont signalés dans les documents 2 et 3.
De l avis des Etats-Unis, un grand nombre des corrélations indiq uées dans le document 39.248
de l OMD sont purement théoriques et ne correspondent pas à la réa lité des échanges commerciaux.
Dans le document 3, lorsqu une différence de taux est indiquée dans la corrélation entr e les classements
tarifaires actuel et futur, les importations aux Etats-Uni s des produits visés par la corrélation sont soit
nulles, soit négligeables.
Outre les produits visés par les modifications de 1996 du Sys tème harmonisé, les documents 1
à 4 contiennent des renseignements sur un nombre limité de mo difications qu il est envisagé d apporter
à la Liste XX afin de rendre la pratique de l Administration des douanes des Etats-Unis conforme aux
décisions du Comité du Système harmonisé qui n ont pas affecté la nomenclature SH internationale.
Ces modifications portent sur les nouvelles lignes tarifai res de 1996 indiquées ci-après:
1704.90.25 6115.12.10 6115.92.30
1704.90.35 6115.12.20 6115.92.60
2707.60.10 6115.19.20 6115.92.90
2702.60.20 6115.19.40 6115.93.30
6115.19.80 6115.93.60
6115.93.90
Les documents contiennent également des renseignements su r quelques rectifications
purement techniques de la Liste XX qu il est apparu nécessaire d apporter après que les Etats-Unis
eurent communiqué leur liste de rectifications de la Liste X X annexée au Protocole de Marrakech
(G/MA/TAR/RS/4).
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Si aucune objection n est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compte r de la date
du présent document, les modifications de la Liste XX - Etats -Unis seront considérées comme approuvées
et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires de la documentation (en anglais seulement) peuvent être obtenus auprès de
la Division de l accès aux marchés (bureau n Ú3142, Mme Hudry).