RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/TMB/N/93
24mai1995
DUCOMMERCE(95-1367)
Original: anglais Organe desupervision destextiles
ACCORD SUR LESTEXTILES ETLESVETEMENTS
Notification autitredel'article 2,paragraphes 6et7b)
Malaisie
LaMalaisie afaitparvenir àl'Organe desupervision destextiles unenotification autitredes
paragraphes 6et7b)del'article 2.
Conformémentauparagraphe7b)del'article2,l'OSpTdistribuecettenotificationauxMembres
del'OMC pourinformation.G/TMB/N/93
Page2
Mission permanente delaMalaisie
auprès del'Office desNations Unies
àGenève
Le22mars 1995
Monsieur lePrésident,
Suite àlanotification parlaMalaisie endatedu1ermars 1995 desaconservation dudroit
..... d'utiliser lesdispositions del'article 61,j'ail'honneur devousfairetenirci-joint lalistedesproduits
àintégrer, conformément àl'article 2del'Accord surlestextiles etlesvêtements.
Jevouspried'agréer, Monsieur lePrésident, lesassurances demaconsidération distinguée.
(Haron Siraj)
Ambassadeur, Représentant permanent
Monsieur lePrésident
Organe desupervision destextiles
Organisation mondiale ducommerce
Centre William Rappard
RuedeLausanne 154
1211 Genève
1Lanotification aétédistribuée souslacoteG/TMB/N/35.G/TMB/N/93
Page3
MALAISIE
Liste desproduits àintégrer autitredel'article 2del'Accord surlestextiles etlesvêtements
Code duSH Désignation desmarchandises
500100000 Cocons deversàsoiepropres audévidage
500200000 Soiegrège (non moulinée)
500310000 Déchets desoienoncardés nipeignés
500390000 Autres déchets desoie
500400000 Filsdesoienonconditionnés pour lavente audétail
500500000 Filsdedéchets desoie, nonconditionnés pour lavente audétail
500600100 Filsdesoie
500600900 PoildeMessine
500790000 Autres tissus
510111000 Laines detonte, ensuint
510121000 Laines detonte, dégraissées, noncarbonisées
510400000 Effilochés delaine oudepoils finsougrossiers
510521000 Laine peignée envrac
510530000 Poils fins, cardés oupeignés
510540000 Poils grossiers, cardés oupeignés
510710000 Filsdelaine peignée, nonconditionnés pour lavente audétail, >/= 85pour cent
510810000 Filsdepoils finscardés, nonconditionnés pour lavente audétail
510820000 Filsdepoils finspeignés, nonconditionnés pour lavente audétail
510910100 Filsàcoudre, delaine oudepoils fins, >/=85%
510910900 Autres filsdelaine oudepoils fins, </=85%
510990100 Filsàcoudre, delaine oudepoils fins, </=85%
510990900 Autres filsdelaine oudepoils fins, </=85%
511000100 Filsdepoils grossiers oudecrin, nonconditionnés pour lavente audétail
511000210 Filsàcoudre depoils grossiers oudecrin, conditionnés pour lavente audétail
511000290 Autres filsdepoils grossiers oudecrin, conditionnés pour lavente audétail
511111100 Tissus élastiques formés delaines associées àdesfilsdecaoutchouc
511119100 Tissus élastiques formés delaines associées àdesfilsdecaoutchouc
511119900 Tissus delaine cardées/de poils finscardés autres quelestissus etélastiques, >/=85%,
>300 g/m2
511120100 Tissus élastiques formés delaines principalement ouuniquement avec desfilaments synthétiques
ouartificiels, associés àdesfilsdecaoutchouc
511120900 Tissus delaine cardée/poils finscardés autres quelestissus élastiques mélangés principalement
avec desfilaments synthétiques ouartificiels
511130100 Tissus élastiques formés delaines mélangées principalement ouuniquement avec desfibres
synthétiques ouartificielles discontinues, associés àdesfilsdecaoutchoucG/TMB/N/93
Page4
Code duSH Désignation desmarchandises
511130900 Tissus delaine cardée/poils finscardés autres quelestissus élastiques mélangés principalement
avec desfibres synthétiques ouartificielles discontinues
511190100 Autres tissus élastiques formés delaines associées àdesfilsdecaoutchouc
511190900 Autres tissus delaine cardée/poils finscardés autres quelestissus élastiques
511211100 Tissus élastiques formés delaines associées àdesfilsdecaoutchouc
511211900 Tissus delaine peignée/poils finspeignés autres quelestissus élastiques, >85%, <200 g/m2
511219100 Tissus élastiques formés delaines associées àdesfilsdecaoutchouc
511219900 Tissus delaine peignée/poils finspeignés autres quelestissus élastiques,>85%, >200 g/m2
511220100 Tissus élastiques formés delaines mélangées principalement ouuniquement avec desfilaments
synthétiques ouartificiels, associés àdesfilsdecaoutchouc
511220900 Tissus delaine peignée/poils finspeignés autres quelestissus élastiques mélangés principalement
avec desfilaments synthétiques ouartificiels
511230100 Tissus formés delaines mélangées principalement ouuniquement avec desfibres synthétiques ou
artificielles discontinues associés àdesfilsdecaoutchouc
511230900 Tissus delaine peignée/poils finspeignés autres quelestissus élastiques mélangés principalement
avec desfibres synthétiques ouartificielles discontinues
511290100 Tissus élastiques formés delaines associées àdesfilsdecaoutchouc
511290900 Autres tissus delaine peignée/poils finspeignés autres quelestissus élastiques
511300100 Tissus élastiques formés depoils grossiers oudecrinassociés àdesfilsdecaoutchouc
511300900 Autres tissus depoils grossiers oudecrin
520411110 Filsàcoudre decoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, écru, nonmercerisé
520411120 Filsàcoudre decoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, écru, mercerisé
520411900 Autres filsàcoudre decoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, écru, non
mercerisé
520419110 Filsàcoudre decoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, écru, nonmercerisé
520419120 Filsàcoudre decoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, écru, mercerisé
520419900 Autres filsàcoudre decoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, écru
520420000 Filsàcoudre decoton, conditionnés pour lavente audétail
520514000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, nonpeignés, <192,31
mais >125 dtex(>52 mais <80 numéros métriques)
520515000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, nonpeignés,
<125 dtex(>80 numéros métriques)
520521000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, <714,29 dtex
(<14 numéros métriques)
520522000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, <714,29 mais
>232,56 dtex(>14 mais <43numéros métriques)
520524000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, <192,31 mais
>125 dtex(>52 mais <80 numéros métriques)
520525000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, <125 dtex
(>80 numéros métriques)G/TMB/N/93
Page5
Code duSH Désignation desmarchandises
520531000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés,
<714,29 dtex(<14 numéros métriques) enfilssimples
520532000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés, <714,29
mais >232,56 dtex (>14 mais <43 numéros métriques) enfilssimples
520533000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés,
<232,56 mais >192,31 dtex(>43 mais <52 numéros métriques) enfilssimples
520534000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés,
<192,31 mais >125 dtex(>52 mais <80 numéros métriques) enfilssimples
520535000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés, <125 dtex
(>80 numéros métriques) enfilssimples
520542000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, peignés, <714,29 mais
>232,56 dtex(>14 mais <43 numéros métriques) enfilssimples
520543000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, peignés, <232,56 mais
>192,31 dtex(>43 mais <52 numéros métriques) enfilssimples
520544000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, peignés, <192,31 mais
>125 dtex(>52 mais <80 numéros métriques) enfilssimples
520545000 Filsdecoton, >85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, peignés, <125 dtex
(>80 numéros métriques) enfilssimples
520611000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, nonpeignés,
>714,29 dtex(<14 numéros métriques)
520612000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, nonpeignés,
<714,29 mais >232,56 dtex(>14 mais <43 numéros métriques)
520613000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, nonpeignés, <232,56
mais >192,31 dtex(>43 mais <52 numéros métriques)
520614000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, nonpeignés, <192,31
mais >125 dtex(>52 mais <80 numéros métriques)
520615000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, nonpeignés,
<125 dtex(>80 numéros métriques)
520621000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, >714,29 dtex
(<14 numéros métriques)
520622000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, <714,29 mais
>232,56 dtex(>14 mais <43 numéros métriques)
520623000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, <232,56 mais
>192,31 dtex(>43 mais <52 numéros métriques)
520624000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, <192,31 mais
>125 dtex(>52 mais <80 numéros métriques)
520625000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, simples, peignés, <125 dtex
(>80 numéros métriques)
520631000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés,
>714,29 dtex(<14 numéros métriques) enfilssimples
520632000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés, <714,29
mais >232,56 dtex(>14 mais <43 numéros métriques) enfilssimples
520633000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés, <232,56
mais >192,31 dtex(>43 mais <52 numéros métriques) enfilssimplesG/TMB/N/93
Page6
Code duSH Désignation desmarchandises
520634000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés, <192,31
mais >125 dtex(>52 mais <80 numéros métriques) enfilssimples
520635000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, nonpeignés, <125 dtex
(>80 numéros métriques) enfilssimples
520641000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, peignés, >714,29 dtex
(>14 numéros métriques) enfilssimples
520642000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, peignés, <714,29 mais
>232,56 dtex(>14 mais <43 numéros métriques) enfilssimples
520643000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, peignés, <232,56 mais
>192,31dtex (>43 mais <52 numéros métriques) enfilssimples
520644000 Filsdecoton, <85%, nonconditionnés pour lavente audétail, retors, peignés, <192,31 mais
>125 dtex(>52 mais <80 numéros métriques) enfilssimples
520790000 Filsdecoton, conditionnés pour lavente audétail, <85%
520812100 Tissus élastiques caoutchoutés, >85%, écrus, àarmure toile, >100 g/m2
520812900 Autres tissus decoton, >85%, écrus, àarmure toile, >100 g/m2
520813100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport
d'armure n'excède pas4,<200 g/m2
520813900 Autres tissus decoton, >85%, écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<200 g/m2
520823100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, blanchis, àarmure sergé oucroisé dontle
rapport d'armure n'excède pas4,<200 g/m2
520823900 Autres tissus decoton, >85%, blanchis, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<200 g/m2
520843100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, enfilsdediverses couleurs, àarmure sergé ou
croisé dontlerapport d'armure n'excède pas4
520843900 Autres tissus decoton, >85%, enfilsdediverses couleurs, àarmure sergé oucroisé dontle
rapport d'armure n'excède pas4
520853100 Tissus élastiques caoutchoutés, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède
pas4,<200 g/m2
520853910 Tissus decoton, >85%, imprimés, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède
pas4,<200 g/m2,pour batik
520853990 Tissus decoton, >85%, imprimés, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède
pas4,<200 g/m2pour tissus autres quebatik
520912100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport
d'armure n'excède pas4,>200 g/m2
520912900 Autres tissus decoton, >85%, écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,>200 g/m2
520919100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, écrus, autres tissus, >200 g/m2
520919900 Autres tissus decoton, >85%, écrus, autres tissus, >200 g/m2
520922100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport
d'armure n'excède pas4,>200 g/m2
520922900 Autres tissus decoton, >85%, écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,>200 g/m2G/TMB/N/93
Page7
Code duSH Désignation desmarchandises
520929100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, blanchis, autres tissus, >200 g/m2
520929900 Autres tissus decoton, >85%, blanchis, autres tissus, >200 g/m2
520941100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85% decoton, enfilsdediverses couleurs, àarmure
toile, >200 g/m2
520941910 Toile àvoile etcanevas decoton, >85% decoton, enfilsdediverses couleurs, àarmure toile,
>200 g/m2
520941990 Autres tissus decoton >85% decoton, enfilsdediverses couleurs, àarmure toile, >200 g/m2
520943100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, enfilsdediverses couleurs, àarmure sergé ou
croisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,>200 g/m2
520943900 Autres tissus decoton, >85%, enfilsdediverses couleurs, àarmure sergé oucroisé dontle
rapport d'armure n'excède pas4,>200 g/m2
520952100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, imprimés, àarmure sergé oucroisé dontle
rapport d'armure n'excède pas4,>200 g/m2
520952910 Tissus decoton, >85%, imprimés, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède
pas4,>200 g/m2pour batik
520952990 Autres tissus decoton, >85%, imprimés, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,>200 g/m2
520959100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, imprimés, autres tissus, >200 g/m2
520959910 Tissus decoton, >85%, imprimés, autres tissus, >200 g/m2pour batik
521011100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, écrus, àarmure toile, <200 g/m2
521012100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
<200 g/m2
521012900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, écrus, à
armure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,<200 g/m2
521019100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, écrus, autres tissus, <200 g/m2
521019900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, écrus, autres
tissus, <200 g/m2
521021100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, blanchis, àarmure toile, <200 g/m2
521021900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, blanchis, à
armure toile, <200 g/m2
521022100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, blanchis, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
<200 g/m2
521022900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, blanchis, à
armure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,<200 g/m2
521029100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, blanchis, autres tissus, <200 g/m2
521029900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ouartificielles,
blanchis, autres tissus, <200 g/m2G/TMB/N/93
Page8
Code duSH Désignation desmarchandises
521031100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres
synthétiques ouartificielles, teints, àarmure toile, <200 g/m2
521032100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, teints, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
<200 g/m2
521032900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, teints, à
armure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,<200g/m2
521039100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, teints, autres tissus, <200 g/m2
521041100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, enfilsdediverses couleurs, àarmure toile, <200 g/m2
521041900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, enfilsde
diverses couleurs, àarmure toile, <200 g/m2
521042100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, enfilsdediverses couleurs, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,>200 g/m2
521042900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, enfilsde
diverses couleurs, àarmure sergé oucroisé dontlerapport n'excède pas4,>200 g/m2
521049100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, enfilsdediverses couleurs, autres tissus, >200 g/m2
521049900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, enfilsde
diverses couleurs, autres tissus, >200 g/m2
521051100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, imprimés, àarmure toile, >200 g/m2
521051910 Tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés, àarmure
toile, <200 g/m2,pour batik
521052100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, imprimés, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
<200g/m2
521052910 Tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés, àarmure
sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,<200 g/m2,pour batik
521052990 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés, à
armure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,<200 g/m2
521059100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, imprimés, autres tissus, <200 g/m2
521059910 Tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés, autres
tissus, <200 g/m2,pour batik
521059990 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés,
autres tissus, <200 g/m2
521111100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres
synthétiques ouartificielles, écrus, àarmure toile, >200 g/m2
521111910 Toile àvoile etcanevas decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ou
artificielles, écrus, àarmure toile, >200 g/m2
521111990 Autres tissus decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ouartificielles,
écrus, àarmure toile, >200 g/m2G/TMB/N/93
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Code duSH Désignation desmarchandises
521112100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
>200 g/m2
521112900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ouartificielles,
écrus, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,>200 g/m2
521119100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, écrus, autres tissus, >200 g/m2
521119900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ouartificielles,
écrus, autres tissus, >200 g/m2
521121100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres
synthétiques ouartificielles, blanchis, àarmure toile, >200 g/m2
521121910 Toile àvoile etcanevas decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ou
artificielles, blanchis, àarmure toile, >200 g/m2
521121990 Autres tissus decoton, <86%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ouartificielles,
blanchis, àarmure toile, >200g/m2
521122100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, blanchis, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
>200 g/m2
521122900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, blanchis, à
armure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,>200 g/m2
521129100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, blanchis, autres tissus, >200 g/m2
521129900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ouartificielles,
blanchis, autres tissus, >200 g/m2
521131100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres
synthétiques ouartificielles, teints, àarmure toile, >200 g/m2
521132100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, teints, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
>200 g/m2
521132900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, teints, à
armure sergé oucroisé dontlerapport n'excède pas4,>200 g/m2
521139100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres
synthétiques ouartificielles, teints, autres tissus, >200 g/m2
521139900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ouartificielles,
teints, autres tissus, >200 g/m2
521141100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, enfilsdediverses couleurs, àarmure toile, >200 g/m2
521141910 Toile àvoile etcanevas decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, en
filsdediverses couleurs, àarmure toile, >200 g/m2
521141990 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, enfilsde
diverses couleurs, àarmure toile, >200 g/m2
521142000 Tissus decoton dits"Denim", <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ou
artificielles, enfilsdediverses couleurs, >200 g/m2
521143100 Tissus élastiques caoutchoutés decoton, >85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, enfilsdediverses couleurs, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,>200 g/m2G/TMB/N/93
Page10
Code duSH Désignation desmarchandises
521143900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, enfilsde
diverses couleurs, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
>200 g/m2
521149100 Tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, enfilsdediverses couleurs, autres tissus, >200 g/m2
521149900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, enfilsde
diverses couleurs, autres tissus, >200 g/m2
521151100 Tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres
synthétiques ouartificielles, imprimés, àarmure toile, >200 g/m2
521151910 Toile àvoile etcanevas decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ou
artificielles, imprimés, àarmure toile, >200 g/m2
521151920 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés, à
armure toile, >200 g/m2,pour batik
521151990 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés, à
armure toile, >200 g/m2
521152100 Tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, imprimés, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,
>200 g/m2
521152910 Tissus decoton, >85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés, àarmure
sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,>200 g/m2,pour batik
521129900 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés, à
armure sergé oucroisé dontlerapport d'armure n'excède pas4,>200 g/m2
521159100 Tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ou
artificielles, imprimés, autres tissus, >200 g/m2
521159910 Toile àvoile etcanevas decoton, <85%, mélangés principalement avec fibres synthétiques ou
artificielles, imprimés, autres tissus, >200 g/m2
521159920 Tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés,
>200 g/m2,pour batik
521159990 Autres tissus decoton, <85%, mélangés avec fibres synthétiques ouartificielles, imprimés,
autres tissus, >200 g/m2
521211100 Autres tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, <200 g/m2,écrus
521211900 Autres tissus decoton, <200 g/m2,écrus
521212100 Autres tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, <200 g/m2,blanchis
521212900 Autres tissus decoton, <200 g/m2,blanchis
521213100 Autres tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, <200 g/m2,teints
521214100 Autres tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, >200 g/m2,enfilsdediverses couleurs
521215100 Autres tissus élastiques oucaoutchoutés, decoton, >200 g/m2,imprimés
521221100 Autres tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, >200 g/m2,écrus
521221910 Toile àvoile etcanevas, autres tissus decoton, >200 g/m2,écrus
521221990 Autres tissus decoton, >200 g/m2,écrus
521222100 Tissus élastiques oucaoutchoutés decoton, autres, >200 g/m2,blanchis
521222910 Autres toiles àvoile etcanevas decoton, >200 g/m2,blanchisG/TMB/N/93
Page11
Code duSH Désignation desmarchandises
521222990 Autres tissus decoton, >200 g/m2,blanchis
521223100 Autres tissus élastiques caoutchoutés decoton, >200 g/m2,teints
521223910 Autres toiles àvoile etcanevas decoton, >200 g/m2,teints
521224100 Autres tissus élastiques caoutchoutés decoton, >200 g/m2,enfilsdediverses couleurs
521224910 Autres toiles àvoile etcanevas decoton, >200 g/m2,enfilsdediverses couleurs
521224990 Autres tissus decoton, >200 g/m2,enfilsdediverses couleurs
521225100 Autres tissus élastiques caoutchoutés decoton, >200 g/m2,imprimés
521225910 Autres toiles àvoile etcanevas decoton, >200 g/m2,imprimés
521225920 Autres tissus decoton, >200 g/m2,imprimés pour batik
530310000 Juteetautres fibres textiles libériennes, bruts ourouis
530390000 Juteetautres fibres textiles libériennes, autres
530410000 Sisal etautres fibres textiles dugenre Agave, bruts
530490000 Sisal etautres fibres textiles dugenre Agave etdéchets decesfibres, autres
530511000 Coco (coir), brut
530521000 Abaca, brut
530529000 Abaca, autres
530591000 Autres fibres textiles végétales, brutes outravaillées mais nonfilées etdéchets decesfibres
530599000 Autres fibres textiles végétales etdéchets decesfibres
530610100 Filsdelin,simples, nonconditionnés pour lavente audétail
530610200 Filsdelin,simples, conditionnés pour lavente audétail
530620100 Filsdelin,retors oucâblés, nonconditionnés pour lavente audétail
530620200 Filsdelin,retors oucâblés, conditionnés pour lavente audétail
530710000 Filsdejuteoud'autres fibres textiles libériennes, simples
530720000 Filsdejuteoud'autres fibres textiles libériennes, retors oucâblés
530810000 Filsdecoco
530820100 Filsdechanvre, nonconditionnés pour lavente audétail
530820200 Filsdechanvre, conditionnés pour lavente audétail
530830000 Filsdepapier
530890110 Filsderamie, nonconditionnés pour lavente audétail
530890120 Filsderamie, conditionnés pour lavente audétail
530890900 Filsderamie, autres
530911100 Tissus élastiques caoutchoutés delin,>85%, écrus/blanchis
530911900 Autres tissus delin,>/=85%, écrus/blanchis
530919100 Tissus élastiques caoutchoutés
530919900 Tissus delin,>/=85%, autres qu'écrus/blanchis
530921100 Tissus élastiques caoutchoutés delin,<85%, écrus/blanchisG/TMB/N/93
Page12
Code duSH Désignation desmarchandises
530921900 Tissus delin,<85%, écrus/blanchis
530929100 Tissus élastiques caoutchoutés delin,<85%, autres qu'écrus/blanchis
530929900 Autres tissus delin,<85%, autres qu'écrus/blanchis
531010100 Tissus élastiques caoutchoutés dejuteoud'autres fibres textiles libériennes, écrus
531010900 Tissus dejuteoud'autres fibres textiles libériennes, écrus
531090100 Tissus élastiques caoutchoutés dejuteoud'autres fibres textiles libériennes, blanchis
531090900 Tissus dejuteoud'autres fibres textiles libériennes, blanchis
531100100 Tissus élastiques, d'autres fibres textiles végétales associés àdesfilsdecaoutchouc
531100900 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus defilsdepapier
540110100 Filsàcoudre defilaments synthétiques, conditionnés pour lavente audétail
540110290 Autres filsàcoudre defilaments synthétiques, nonconditionnés pour lavente audétail
540120100 Filsàcoudre defilaments artificiels, conditionnés pour lavente audétail
540120210 Filsàcoudre derayonne viscose, nonconditionnés pour lavente audétail
540120220 Filsàcoudre d'acétate decellulose, nonconditionnés pour lavente audétail
540220000 Filsàhaute ténacité depolyester
540251000 Filsdenylon oud'autres polyamides, simples, torsion >50 tours/mètre,
540259000 Autres filsdefilaments synthétiques, simples, torsion >50 tours/mètre
540261000 Filsdenylon oud'autres polyamides, retors oucâblés
540310000 Filsàhaute ténacité derayonne viscose
540331000 Filsderayonne viscose, simples, sanstorsion outorsion <120 tours/mètre
540332000 Filsderayonne viscose, simples, torsion <120 tours/mètre
540333000 Filsd'acétate decellulose, simples
540339000 Autres filsdefilaments artificiels, simples
540341000 Filsderayonne viscose, retors oucâblés
540342000 Filsd'acétate decellulose, retors oucâblés
540349000 Autres filsdefilaments artificiels, retors oucâblés
540490000 Autres monofilaments synthétiques
540500000 Monofilaments artificiels >67 dtexdontladimension decoupe transversale n'excède pas1mm;
lames etformes similaires (paille artificielle, parexemple) dontlalargeur n'excède pas5mm
540610000 Filsdefilaments synthétiques, conditionnés pour lavente audétail
540620000 Filsdefilaments artificiels, conditionnés pour lavente audétail
540710100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsàhaute ténacité denylon, d'autres polyamides oude
polyesters enmatières synthétiques
540720910 Tissus élastiques caoutchoutés delames ouformes similaires enmatières textiles synthétiques
540730000 Tissus visés àlanote9delasection XI
540741100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdenylon oud'autres polyamides, enmatières textiles
synthétiques, >85%, écrus oublanchisG/TMB/N/93
Page13
Code duSH Désignation desmarchandises
540742100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdenylon oud'autres polyamides, enmatières textiles
synthétiques, >85%, teints
540743100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdenylon oud'autres polyamides, enmatières textiles
synthétiques, >85%, enfilsdediverses couleurs
540743900 Tissus autres quetissus élastiques, defilsdenylon oud'autres polyamides, >85%, enfilsde
diverses couleurs
540744100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdenylon oud'autres polyamides, enmatières textiles
synthétiques, >85%, imprimés
540744910 Tissus defilsdenylon oud'autres polyamides, >85%, imprimés, pour batik
540751100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdepolyester texturés, enmatières textiles synthétiques,
>85%, écrus oublanchis
540751900 Tissus autres quetissus élastiques defilsdepolyester texturés, >85%, écrus oublanchis
540752100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdepolyester texturés, enmatières textiles synthétiques,
>85%, teints
540753100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdepolyester texturés, enmatières textiles synthétiques,
>85%, enfilsdediverses couleurs
540754100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdepolyester texturés, enmatières textiles synthétiques,
>85%, imprimés
540754910 Tissus defilsdepolyester texturés, >85%, imprimés, pour batik
540760100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdepolyester nontexturés, enmatières textiles synthétiques,
>85%
540760910 Tissus defilsdepolyester nontexturés, >85%, pour batik
540771100 Tissus élastiques caoutchoutés defilssynthétiques, enmatières textiles synthétiques, >85%
écrus oublanchis
540772100 Tissus élastiques caoutchoutés defilssynthétiques, enmatières textiles synthétiques, 85%, teints,
autres quepour costumes
540773100 Tissus élastiques caoutchoutés defilssynthétiques, enmatières textiles synthétiques, >85%, en
filsdediverses couleurs
540774100 Tissus élastiques caoutchoutés defilssynthétiques, enmatières textiles synthétiques, >85%,
imprimés
540774910 Tissus defilssynthétiques, >85%, imprimés, pour batik
540781100 Tissus élastiques caoutchoutés defilssynthétiques, <85%, mélangés principalement avec du
coton, écrus oublanchis
540782100 Tissus élastiques caoutchoutés, defilssynthétiques, <85%, mélangés principalement avec du
coton, teints
540783100 Tissus élastiques caoutchoutés, defilssynthétiques, <85%, mélangés principalement avec du
coton, enfilsdediverses couleurs
540784100 Tissus élastiques caoutchoutés, defilssynthétiques, <85%, mélangés principalement avec du
coton, imprimés
540784910 Tissus defilssynthétiques, <85%, mélangés principalement avec ducoton, imprimés, pour batik
540784990 Tissus defilssynthétiques, <85%, mélangés principalement avec ducoton, imprimés, pour
autres quebatik oucostumes
540791100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsdefilaments synthétiques, écrus oublanchisG/TMB/N/93
Page14
Code duSH Désignation desmarchandises
540791900 Autres tissus quetissus élastiques, écrus oublanchis
540792100 Tissus élastiques caoutchoutés, enautres tissus defilsdefilaments synthétiques, teints
540793100 Tissus élastiques caoutchoutés, enautres tissus defilsdefilaments synthétiques, enfilsde
différentes couleurs
540793900 Autres tissus quetissus élastiques, enfilsdediverses couleurs
540794100 Tissus élastiques caoutchoutés end'autres tissus defilsdefilaments synthétiques, imprimés
540794910 Autres tissus defilsdefilaments synthétiques, imprimés, pour batik
540794990 Autres tissus defilsdefilaments synthétiques, imprimés, pour autres quebatik oucostumes
540810100 Tissus élastiques caoutchoutés, enmatières textiles artificielles, obtenus àpartir defilsàhaute
ténacité derayonne viscose
540810900 Autres tissus obtenus àpartir defilsàhaute ténacité derayonne viscose
540821100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsartificiels oudelames ouformes similaires, enmatières
textiles artificielles, >85%, écrus oublanchis
540821900 Tissus autres quetissus élastiques, caoutchoutés, defilsartificiels oudelames ouformes
similaires, enmatières textiles artificielles, >85%, écrus oublanchis
540822100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsartificiels oudelames ouformes similaires enmatières
textiles artificielles, >85%, teints
540822900 Tissus autres quetissus élastiques caoutchoutés defilsartificiels oudelames ouformes similaires
enmatières textiles artificielles, >85%, teints
540823100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsartificiels oudelames ouformes similaires enmatières
textiles artificielles, >85%, enfilsdediverses couleurs
540823900 Tissus autres quetissus élastiques caoutchoutés, defilsartificiels oudelames ouformes
similaires enmatières textiles artificielles, >85%, enfilsdediverses couleurs
540824100 Tissus élastiques caoutchoutés defilsartificiels oudelames ouformes similaires enmatières
textiles artificielles, >85%, imprimés
540824910 Tissus defilsartificiels oudelames ouformes similaires enmatières textiles artificielles, >85%,
imprimés, pour batik
540824990 Tissus defilsartificiels oudelames ouformes similaires enmatières textiles artificielles, >85%,
imprimés, pour autres quebatik oucostumes
540831100 Tissus élastiques caoutchoutés d'autres tissus defilsdefilaments artificiels, écrus oublanchis
540831900 Autres tissus quetissus élastiques, écrus oublanchis
540832100 Tissus élastiques caoutchoutés d'autres tissus defilsdefilaments artificiels, teints
540832900 Autres tissus quetissus élastiques, teints
540833100 Tissus élastiques caoutchoutés d'autres tissus defilsdefilaments artificiels, enfilsdediverses
couleurs
540833900 Autres tissus quetissus élastiques, enfilsdediverses couleurs
540834100 Tissus élastiques caoutchoutés d'autres tissus defilsdefilaments artificiels, imprimés
540834910 Autres tissus defilsdefilaments artificiels, imprimés, pour batik
540834990 Autres tissus defilsdefilaments artificiels, imprimés, pour autres quebatik oucostumes
550110000 Câbles defilaments denylon oud'autres polyamides
550120000 Câbles defilaments depolyestersG/TMB/N/93
Page15
Code duSH Désignation desmarchandises
550190000 Câbles pour discontinus enautres fibres textiles synthétiques
550200000 Câbles defilaments artificiels
550310000 Fibres discontinues denylon oud'autres polyamides, noncardées
550510000 Déchets defibres synthétiques
550520000 Déchets defibres artificielles
550610000 Fibres discontinues denylon oud'autres polyamides, cardées
550620000 Fibres discontinues depolyesters, cardées
550700000 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées autrement transformées pour lafilature
550810100 Filsàcoudre defibres synthétiques discontinues, conditionnés pour lavente audétail
550820100 Filsàcoudre defibres artificielles discontinues, conditionnés pour lavente audétail
550820200 Filsàcoudre defibres artificielles discontinues, nonconditionnés pour lavente audétail
550912000 Filsdefibres discontinues denylon oud'autres polyamides, >/=85%, retors oucâblés, non
conditionnés pour lavente audétail
550921000 Filsdefibres discontinues depolyesters, >/=85%, simples, nonconditionnés pour lavente au
détail
550931000 Filsdefibres discontinues acryliques/modacryliques, >/=85%, simples, nonconditionnés pour
lavente audétail
550942000 Filsdefibres synthétiques discontinues, >/=85%, retors oucâblés, nonconditionnés pour la
vente audétail
550951000 Filsdefibres discontinues depolyesters, mélangés principalement ouuniquement avec fibres
artificielles discontinues, nonconditionnés pour lavente audétail
550952000 Filsdefibres discontinues depolyesters, mélangé principalement ouuniquement avec laine ou
poils fins, nonconditionnés pour lavente audétail
550959000 Autres filsdefibres discontinues depolyesters, nonconditionnés pour lavente audétail
550961000 Filsdefibres discontinues acryliques/modacryliques, mélangés principalement ouuniquement
avec laine/poils fins, nonconditionnés pour lavente audétail
550962000 Filsdefibres discontinues acryliques/modacryliques, mélangés principalement ouuniquement
avec coton, nonconditionnés pour lavente audétail
550969000 Autres filsdefibres discontinues acryliques/modacryliques, nonconditionnés pour lavente au
détail
550991000 Autres filsmélangés principalement ouuniquement avec laine/poils fins, nonconditionnés pour
lavente audétail
550992000 Autres fils,mélangés principalement ouuniquement avec coton, nonconditionnés pour lavente
audétail
550999000 Autres fils,nonconditionnés pour lavente audétail
551011000 Filsdefibres artificielles discontinues, >/=85%, simples, nonconditionnés pour lavente au
détail
551012000 Filsdefibres artificielles discontinues, >/=85%, retors oucâblés, nonconditionnés pour la
vente audétail
551020000 Autres fils,mélangés principalement ouuniquement avec laine/poils fins
551030000 Autres fils,mélangés principalement ouuniquement avec cotonG/TMB/N/93
Page16
Code duSH Désignation desmarchandises
551090000 Autres fils
551120100 Filsdefibres synthétiques discontinues àtricoter, <85%, conditionnés pour lavente audétail
551120900 Autres filsdefibres synthétiques discontinues, <85%, conditionnés pour lavente audétail
551130000 Filsdefibres artificielles discontinues, conditionnés pour lavente audétail
551221000 Tissus defibres discontinues acryliques/modacryliques, >/=85%, écrus oublanchis
551229000 Tissus defibres discontinues acryliques/modacryliques, >/=85%, autres qu'écrus oublanchis
551291000 Autres tissus defibres synthétiques discontinues, écrus oublanchis
551312000 Tissus defibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<85%, mélangés avec coton, <170 g/m2,écrus/blanchis
551313000 Autres tissus defibres discontinues depolyester, mélangés avec coton, <170 g/m2,
écrus/blanchis
551319000 Autres tissus, mélangés avec coton, <170 g/m2,écrus/blanchis
551322000 Tissus defibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<85%, mélangés avec coton, <170 g/m2,teints
551329000 Autres tissus, mélangés avec coton, <170 g/m2,teints
551332000 Tissus defibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<85%, mélangés avec coton, <170 g/m2enfilsdediverses couleurs
551333000 Autres tissus defibres discontinues depolyester, mélangés avec coton, <170 g/m2,enfilsde
diverses couleurs
551339000 Autres tissus, mélangés avec coton, <170 g/m2,enfilsdediverses couleurs
551342000 Tissus defibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<85%, mélangés avec coton, <170 g/m2,imprimés
551343000 Autres tissus defibres discontinues depolyester, mélangés avec coton, <170 g/m2,imprimés
551412000 Tissus defibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<85%, mélangés avec coton, <170 g/m2,écrus/blanchis
551413000 Autres tissus defibres discontinues depolyester, mélangés avec coton, >170 g/m2,
écrus/blanchis
551419000 Autres tissus mélangés avec coton, >170 g/m2,écrus/blanchis
551422000 Tissus defibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<85%, mélangés avec coton, >170 g/m2,teints
551423000 Autres tissus defibres discontinues depolyester, mélangés avec coton, >170 g/m2,teints
551429000 Autres tissus, mélangés avec coton, >170 g/m2,teints
551432000 Tissus defibres discontinues depolyester, àarmure sergé oucroisé dontlerapport d'armure
n'excède pas4,<85%, mélangés avec coton, >170 g/m2,enfilsdediverses couleurs
551433000 Autres tissus defibres discontinues depolyester, mélangés avec coton, >170 g/m2,enfilsde
diverses couleurs
551439000 Autres tissus, mélangés avec coton, >170 g/m2,enfilsdediverses couleurs
551443000 Autres tissus defibres discontinues depolyester, mélangés avec coton, >170 g/m2,imprimés
551449000 Autres tissus, mélangés avec coton, >170 g/m2,imprimés
551513000 Autres tissus defibres discontinues depolyester, mélangés principalement ouuniquement avec
laine/poils finsG/TMB/N/93
Page17
Code duSH Désignation desmarchandises
551519000 Tissus defibres discontinues depolyester, mélangés avec autres querayonne viscose, filaments
synthétiques ouartificiels oulaine/poils fins
551521000 Tissus defibres discontinues acryliques/modacryliques, mélangés principalement ouuniquement
avec filaments synthétiques ouartificiels
551522000 Tissus defibres discontinues acryliques/modacryliques, mélangés principalement ouuniquement
avec laine/poils fins
551529000 Tissus defibres discontinues acryliques/modacryliques, mélangés avec autres querayonne
viscose, filaments synthétiques ouartificiels oulaine/poils fins
551592000 Tissus d'autres fibres tissées, mélangés principalement ouuniquement avec laine/poils fins
551599000 Tissus d'autres fibres tissées, mélangés avec autres quefilaments synthétiques ouartificiels ou
laine/poils fins
551621000 Tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement avec
filaments synthétiques ouartificiels, écrus/blanchis
551631000 Tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement avec
laine/poils fins, écrus/blanchis
551632000 Tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement avec
laine/poils fins, teints
551633000 Tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement avec
laine/poils fins, enfilsdediverses couleurs
551634000 Tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement avec
laine/poils fins, imprimés
551641000 Tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement avec
coton, écrus/blanchis
551643000 Tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement avec
coton, enfilsdediverses couleurs
551644000 Tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement avec
coton, imprimés
551691000 Autres tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement
avec coton, écrus/blanchis
551693000 Autres tissus defibres artificielles discontinues, <85%, mélangés principalement ouuniquement
avec coton, enfilsdediverses couleurs
560110100 Serviettes hygiéniques enouates
560110900 Autres serviettes hygiéniques
560122000 Articles enouates defibres synthétiques ouartificielles
560129000 Articles enouates d'autres matières textiles
560210110 Feutres aiguilletés etproduits cousus-tricotés, enpièces
560221100 Autres feutres delaine oudepoils fins, enpièces, nonimprégnés nienduits, nirecouverts ou
stratifiés
560221900 Autres feutres delaine oudepoils fins, autres formes, nonimprégnés nienduits, nirecouverts
oustratifiés
560229100 Autres feutres d'autres matières textiles, enpièces, nonimprégnés, nienduits, nirecouverts ou
stratifiés
560290100 Feutres etarticles defeutres, enpiècesG/TMB/N/93
Page18
Code duSH Désignation desmarchandises
560410000 Filsetcordes decaoutchouc, recouverts detextiles
560420000 Filsàhaute ténacité depolyester, denylon oud'autres polyamides ouderayonne viscose,
imprégnés ouenduits
560490110 Imitations decatgut ensoie
560490120 Imitations decatgut enmatières textiles synthétiques ouartificielles
560490200 Imitations decatgut enfilsdetextiles imprégnés decaoutchouc
560909000 Autres imitations decatgut
560500000 Filés métalliques etfilsmétallisés, guipés ounon(filstextiles combinés avec métal, ou
recouverts demétal)
560600000 Filsdechenille, filsguipés, tresses etarticles depassementerie, enpièces, glands, pompons et
articles similaires
560710000 Ficelles, cordes etcordages, tressés ounon, dejuteoud'autres fibres textiles libériennes
560721000 Ficelles, lieuses oubotteleuses, desisaloud'autres fibres textiles dugenre "Agave"
560729000 Ficelles, cordes etcordages, tressés ounon, desisaloud'autres fibres textiles dugenre "Agave"
560730000 Ficelles, cordes etcordages, tressés ounon, d'abaca oud'autres fibres dures
560741000 Ficelles, lieuses oubotteleuses, depolyéthylène oudepolypropylène; ficelles, cordes et
cordages, tressés ounon, depolyéthylène oudepolypropylène
560811100 Filets depêche, enmatières textiles, synthétiques ouartificielles, àmailles nouées oudecordes
560811900 Autres filets depêche, enmatières textiles synthétiques ouartificielles, autres qu'àmailles
nouées oudecordes
560819100 Filets, enmatières textiles synthétiques ouartificielles, àmailles nouées oudecordes
560819900 Autres filets, enmatières textiles synthétiques ouartificielles, autres qu'àmailles nouées oude
cordes
560890110 Filets depêche enautres matières textiles, autres qu'àmailles nouées oudecordes
560890190 Autres filets depêche enautres matières textiles, autres qu'àmailles nouées oudecordes
560890910 Filets enautres matières textiles, àmailles nouées oudecordes
560890990 Autres filets, enautres matières textiles, autres qu'àmailles nouées oudecordes
560900000 Autres articles enfils,ficelles, etc.
570110100 Tapis deprière, delaine oudepoils fins, àpoints noués ouenroulés
570190100 Tapis deprière, d'autres matières textiles, àpoints noués ouenroulés
570190990 Tapis etautres revêtements desol,dejute,àpoints noués ouenroulés
570190990 Tapis etautres revêtements desol,d'autres matières textiles, àpoints noués ouenroulés
570210000 Tapis dits"Kelim", "Schumacks", "Karamanie" ettapis similaires tissés àlamain
570220000 Revêtements desolencoco
570231000 Autres tapis, carpettes etarticles similaires delaine oudepoils fins, tissés, nontouffetés, à
velours, nonconfectionnés
570239100 Autres tapis, carpettes etarticles similaires dejute,tissés, nontouffetés, àvelours, non
confectionnés
570241100 Tapis deprière, delaine oudepoils fins, àvelours, confectionnésG/TMB/N/93
Page19
Code duSH Désignation desmarchandises
570239100 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, dejute,tissés, nontouffetés, àvelours, non
confectionnés
570241900 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, delaine oudepoils fins, àvelours, confectionnés
570242100 Tapis deprière, dematières textiles synthétiques ouartificielles, àvelours, confectionnés
570249100 Tapis deprière, d'autres matières textiles, àvelours, confectionnés
570249910 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, dejute,àvelours, confectionnés
570249990 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, d'autres matières textiles, àvelours, confectionnés
570251000 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, delaine oudepoils fins, sansvelours, non
confectionnés
570252000 Autres tissus, carpettes etarticles similaires, dematières textiles synthétiques ouartificielles,
sansvelours, nonconfectionnés
570259100 Autres tissus, carpettes etarticles similaires, dejute,sansvelours, nonconfectionnés
570259900 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, d'autres matières textiles, sansvelours, non
confectionnés
570291100 Tapis deprière, delaine oudepoils fins, sansvelours, confectionnés
570291900 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, delaine oudepoils fins, sansvelours, confectionnés
570292100 Tapis deprière, dematières textiles synthétiques ouartificielles, sansvelours, confectionnés
570299100 Tapis deprière, d'autres matières textiles, sansvelours, confectionnés
570299910 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, dejute,sansvelours, confectionnés
570299990 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, d'autres matières textiles, sansvelours,
confectionnés
570310100 Tapis deprière, delaine oudepoils fins, touffetés
570310900 Tapis etautres revêtements desol,delaine oudepoils fins, touffetés
570320100 Tapis deprière, denylon oud'autres polyamides, touffetés
570330100 Tapis deprière, d'autres matières textiles synthétiques ouartificielles, touffetés
570390100 Tapis deprière, d'autres matières textiles, touffetés
570390910 Tapis etautres revêtements desol,d'autres matières textiles, touffetés
570390990 Autres tapis, carpettes etarticles similaires, d'autres matières textiles, touffetés, même
confectionnés
570410000 Carreaux enfeutre, dontlasuperficie n'excède pas0,3m2
570490900 Autres tapis etautres revêtements desol,enfeutre
570500100 Tapis deprière, même confectionnés
580110110 Velours etpeluches tissés ettissus dechenille, imprégnés, enduits ourecouverts depréparations
dedérivés delacellulose oud'autres matières plastiques oustratifiés avec cesmêmes matières
580110120 Velours etpeluches tissés ettissus dechenille imprégnés, enduits ourecouverts d'huile oude
préparations àbased'huile siccative oustratifiés avec cesmêmes matières
580110130 Velours etpeluches tissés ettissus dechenille imprégnés, enduits, recouverts avec ducaoutchouc
oustratifiés avec cette matière
580110190 Velours etpeluches tissés ettissus dechenille, imprégnés, enduits, recouverts d'autres matières
oustratifiés avec cesautres matières, delaine oudepoils finsG/TMB/N/93
Page20
Code duSH Désignation desmarchandises
580110900 Velours etpeluches tissés ettissus dechenille, delaine oudepoils fins, autres quepour
costumes
580121110 Velours etpeluches parlatrame, noncoupés, imprégnés, enduits, recouverts depréparations de
dérivés delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec cesmêmes matières
580121120 Velours etpeluches parlatrame, noncoupés, imprégnés, enduits, recouverts d'huile oude
préparations àbased'huile siccative oustratifiés avec cesmêmes matières
580121130 Velours etpeluches parlatrame, noncoupés, imprégnés, enduits, recouverts decaoutchouc ou
stratifiés avec cette même matière
580121190 Velours etpeluches parlatrame, noncoupés, imprégnés, enduits, recouverts d'autres matières
quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile, oulecaoutchouc, oustratifiés avec ces
mêmes autres matières
580121900 Velours etpeluches parlatrame, noncoupés, decoton, autres quepour costumes
580123110 Autres velours etpeluches parlatrame, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts dedérivés
delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec cesmêmes matières
580123130 Autres velours etpeluches parlatrame, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts de
caoutchouc oustratifiés avec cette même matière
580123190 Autres velours etpeluches parlatrame, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts d'autres
matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile, oulecaoutchouc, oustratifiés
avec cesmêmes autres matières
580123900 Autres velours etpeluches parlatrame, decoton, autres quepour costumes
580124110 Velours etpeluches parlachaîne, épinglés, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts de
dérivés delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec cesmêmes matières
580124130 Velours etpeluches parlachaîne, épinglés, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts de
caoutchouc, oustratifiés avec cette même matière
580124190 Velours etpeluches parlachaîne, épinglés, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts d'autres
matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile, oulecaoutchouc, oustratifiés
avec cesmêmes autres matières
580124900 Velours etpeluches parlachaîne, épinglés, decoton, autres quepour costumes
580125110 Velours etpeluches parlachaîne, coupés, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts dedérivés
delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec cesmêmes matières
580125130 Velours etpeluches parlachaîne, coupés, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts de
caoutchouc, oustratifiés avec cette même matière
580125190 Velours etpeluches parlachaîne, coupés, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts d'autres
matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile, oulecaoutchouc, oustratifiés
avec cesmêmes autres matières
580125900 Velours etpeluches parlachaîne, coupés, decoton, autres quepour costumes
580126110 Tissus dechenille, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts dedérivés delacellulose ou
d'autres matières plastiques, oustratifiés avec cesmêmes matières
580126130 Tissus dechenille, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts decaoutchouc, oustratifiés avec
cette même matière
580126190 Tissus dechenille, decoton, imprégnés, enduits ourecouverts d'autres matières queles
préparations dedérivés delacellulose oud'huile, oulecaoutchouc, oustratifiés avec cesmêmes
autres matières
580126900 Tissus dechenille, decoton, autres quepour costumesG/TMB/N/93
Page21
Code duSH Désignation desmarchandises
580131110 Velours etpeluches parlatrame, noncoupés, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés,
enduits ourecouverts dedérivés delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec
cesmêmes matières
580113130 Velours etpeluches parlachaîne, noncoupés, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés,
enduits ourecouverts decaoutchouc, oustratifiés avec cette même matière
580131190 Velours etpeluches parlatrame, noncoupés, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés,
enduits ourecouverts d'autres matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile,
oulecaoutchouc, oustratifiés avec cesmêmes autres matières
580132110 Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés, defibres synthétiques ouartificielles,
imprégnés, enduits ourecouverts dedérivés delacellulose oud'autres matières plastiques, ou
stratifiés avec cesmêmes matières
580132130 Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés, defibres synthétiques ouartificielles,
imprégnés, enduits ourecouverts decaoutchouc, oustratifiés avec cette même matière
580132190 Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés, defibres synthétiques ouartificielles,
imprégnés, enduits ourecouverts d'autres matières quelespréparations dedérivés delacellulose
oud'huile, oulecaoutchouc, oustratifiés avec cesmêmes autres matières
580132900 Velours etpeluches parlatrame, coupés, côtelés, defibres synthétiques ouartificielles, autres
qu'imprégnés, enduits, recouverts oustratifiés.
580133110 Autres velours etpeluches parlatrame, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés, enduits
ourecouverts dedérivés delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec ces
mêmes matières
580133130 Autres velours etpeluches parlatrame, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés, enduits
ourecouverts decaoutchouc, oustratifiés avec cette même matière
580133190 Autres velours etpeluches parlatrame, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés, enduits
ourecouverts d'autres matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile, oule
caoutchouc, oustratifiés avec cesmêmes autres matières
580134110 Velours etpeluches parlachaîne, noncoupés, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés,
enduits ourecouverts dedérivés delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec
cesmêmes matières
580134130 Velours etpeluches parlachaîne, noncoupés, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés,
enduits ourecouverts decaoutchouc, oustratifiés avec cette même matière
580134190 Velours etpeluches parlachaîne, noncoupés, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés,
enduits ourecouverts d'autres matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile,
oulecaoutchouc, oustratifiés avec cesmêmes autres matières
580134900 Velours etpeluches parlachaîne, épinglés, defibres synthétiques ouartificielles, autres que
pour costumes
580135110 Velours etpeluches parlachaîne, coupés, defibres synthétiques, imprégnés, enduits ou
recouverts dedérivés delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec cesmêmes
matières
580135130 Velours etpeluches parlachaîne, coupés, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés,
enduits ourecouverts decaoutchouc oustratifiés avec cette même matière
580135190 Velours etpeluches parlachaîne, coupés, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés,
enduits ourecouverts d'autres matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile,
oulecaoutchouc, oustratifiés avec cesmêmes autres matières
580135900 Velours etpeluches parlachaîne, coupés, defibres synthétiques ouartificielles, autres quepour
costumesG/TMB/N/93
Page22
Code duSH Désignation desmarchandises
580136110 Tissus dechenille, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés, enduits ourecouverts de
dérivés delacellulose oud'autres matières plastiques oustratifiés avec cesmêmes matières
580136130 Tissus dechenille, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés, enduits ourecouverts de
caoutchouc oustratifiés avec cette même matière
580136190 Tissus dechenille, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnés, enduits ourecouverts
d'autres matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile, oulecaoutchouc ou
stratifiés avec cesmêmes autres matières
580136900 Tissus dechenille, defibres synthétiques ouartificielles, autres quepour costumes
580219130 Tissus bouclés dugenre éponge, decoton, blanchis, imprégnés, enduits ourecouverts de
caoutchouc oustratifiés avec cette même matière
580219190 Tissus bouclés dugenre éponge, decoton, blanchis, imprégnés, enduits ourecouverts de
matières autres quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile, oulecaoutchouc, ou
stratifiés avec cesmêmes autres matières
580220110 Tissus bouclés dugenre éponge, enautres matières textiles, imprégnés, enduits ourecouverts de
dérivés delacellulose oud'autres matières plastiques oustratifiés avec cesmêmes matières
580220130 Tissus bouclés dugenre éponge, enautres matières textiles, imprégnés, enduits ourecouverts de
caoutchouc oustratifiés avec cette même matière
580220190 Tissus bouclés dugenre éponge, enautres matières textiles, imprégnés, enduits ourecouverts de
matières autres quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile, oulecaoutchouc ou
stratifiés avec cesmêmes autres matières
580220910 Tissus bouclés dugenre éponge, delaine/poils fins
580220920 Tissus bouclés dugenre éponge, defibres synthétiques ouartificielles
580220990 Tissus bouclés dugenre éponge, dematières autres quelaine/poils finsoufibres synthétiques ou
artificielles
580230110 Surfaces textiles touffetées, decoton, pour costumes
580230130 Surfaces textiles touffetées, decoton, imprégnées, enduites ourecouvertes decaoutchouc ou
stratifiées avec cette même matière
580230190 Surfaces textiles touffetées, decoton, autres quepour costumes
580230210 Surfaces textiles touffetées, delaine/poils fins, pour costumes
580230220 Surfaces textiles touffetées, delaine/poils fins, autres queproduits dun5703, autres
qu'imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées
580230230 Surfaces textiles touffetées, defibres synthétiques ouartificielles, autres queproduits dun5703,
autres qu'imprégnées, enduites, recouvertes oustratifiées
580230240 Tissus, desoie
580230290 Surfaces textiles touffetées, delaine/poils fins, autres quepour costumes
580230311 Etoffes desupport, enbonneterie, decoton, pour costumes
580230319 Etoffes desupport, enbonneterie, decoton, autres quepour costumes
580230321 Etoffes desupport, enbonneterie, delaine/poils fins, pour costumes
580230329 Etoffes desupport, enbonneterie, delaine/poils fins, autres quepour costumes
580230331 Etoffes desupport, enbonneterie, defibres synthétiques ouartificielles, pour costumes
580230339 Etoffes desupport, enbonneterie, defibres synthétiques ouartificielles, autres quepour
costumesG/TMB/N/93
Page23
Code duSH Désignation desmarchandises
580230341 Etoffes desupport, enbonneterie, d'autres fibres, pour costumes
580230349 Etoffes desupport, enbonneterie, d'autres fibres, autres quepour costumes
580230400 Surfaces textiles touffetées, defeutre ounon-tissés
580230900 Surfaces textiles touffetées, autres quedecoton, laine/poils fins, fibres synthétiques ou
artificielles, feutres ounon-tissés
580390100 Tissus àpoint degaze, defibres synthétiques ouartificielles
580390200 Tissus àpoint degaze, delaine/poils fins
580390900 Tissus àpoint degaze, d'autres matières textiles
580410110 Tulles, tulles-bobinots ettissus àmailles nouées, imprégnés, enduits, ourecouverts dedérivés de
lacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiés avec cesmêmes matières
580410130 Tulles, tulles-bobinots ettissus àmailles nouées, imprégnés, enduits ourecouverts decaoutchouc
oustratifiés avec cette même matière
580410190 Tulles, tulles-bobinots ettissus àmailles nouées, imprégnés, enduits ourecouverts d'autres
matières quelespréparations dedérivés delacellulose oud'huile oulecaoutchouc, oustratifiés
avec cesmêmes autres matières
580410900 Tulles, tulles-bobinots ettissus àmailles nouées, autres qu'imprégnés, enduits, recouverts ou
stratifiés
580421110 Dentelles àlamécanique, defibres synthétiques ouartificielles, imprégnées, enduites ou
recouvertes dedérivés delacellulose oud'autres matières plastiques, oustratifiées avec ces
mêmes matières
580421900 Dentelles àlamécanique, defibres synthétiques ouartificielles, autres qu'imprégnées, enduites,
recouvertes oustratifiées
580430000 Dentelles àlamain
580500000 Tapisseries àlamain
580610000 Rubanerie develours, peluches ettissus dechenille
580631900 Autre rubanerie, decoton
580640000 Rubans sanstrame enfils/fibres parallélisés etencollés
580790100 Etiquettes, écussons etarticles similaires enmatières textiles, enpièces, enrubans oudécoupés,
nonbrodés, enbonneterie
580790900 Etiquettes, écussons etarticles similaires enmatières textiles, enpièces, enrubans oudécoupés,
nonbrodés, autres qu'enbonneterie
580810000 Tresses, enpièces
580890000 Autres tresses
581010000 Broderies chimiques ouaériennes etbroderies àfond découpé
581091000 Autres broderies, decoton
581092000 Autres broderies, defibres synthétiques ouartificielles
581099000 Autres broderies, d'autres matières textiles
581100110 Tissus, desoie
581100130 Produits textiles, imprégnés, enduits, recouverts decolle etsaupoudrés d'unecouche detontisses
demanière àimiter lapeau dedaim etconnus sousl'appellation detissus suédés
581100140 Tissus, dematières synthétiques ouartificiellesG/TMB/N/93
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Code duSH Désignation desmarchandises
581100190 Tissus, d'autres matières textiles
581100210 Tissus, decoton, enbonneterie
581100220 Bourrelets, defeutre
581100290 Tissus, autres quedecoton, enbonneterie
581100911 Autres produits dematières textiles tissées, desoie
581100912 Autres produits dematières textiles tissées, delaine/poils fins
581100913 Autres produits dematières textiles tissées, depoils grossiers
581100915 Autres produits dematières textiles tissées, decoton, imprimés
581100916 Autres produits dematières textiles, tissées, decoton, autres qu'imprimés
581100917 Autres produits textiles tissés, dematières synthétiques ouartificielles
581100919 Autres produits textiles tissés, autres quecoton, laine oupoils finsougrossiers, oumatières
synthétiques ouartificielles
581100921 Autres produits textiles decoton, enbonneterie
581100929 Autres produits textiles, dematières autres quelecoton, enbonneterie
581100930 Autres produits textiles nontissés
590110000 Tissus enduits decolle oudematières amylacées, dugenre utilisé pour lareliure ouusages
similaires
590190000 Toiles àcalquer outransparentes pour ledessin; toiles préparées pour lapeinture, bougran et
tissus similaires destypes utilisés pour lachapellerie
590220000 Nappes tramées pour pneumatiques, defilsàhaute ténacité, depolyester
590290000 Nappes tramées pour pneumatiques, defilsàhaute ténacité, d'autres matières textiles
590410000 Linoléums
590491000 Revêtements desol,àsupport constitué parfeutre aiguilleté/non-tissés
590492000 Revêtements desolàsupport textile constitués autrement
590500110 Revêtements muraux, imprégnés, enduits, recouverts dedérivés delacellulose oud'autres
matières plastiques oustratifiés avec cesmêmes matières
590500912 Revêtements muraux, tissés, delaine/poils fins
590500913 Revêtements muraux, tissés, depoils grossiers
590610000 Rubans adhésifs delargeur n'excédant pas20cm
590691000 Tissus caoutchoutés, debonneterie
590700100 Tissus imprégnés ouenduits d'huile, oudepréparation àbased'huile siccative
590700200 Tissus gommés ousaupoudrés d'unecouche detontisses demanière àimiter lapeau dedaim et
connus sousl'appellation detissus suédés
590800000 Mèches tissées, tressées outricotées, enmatières textiles, pour lampes, réchauds, briquets,
bougies etsimilaires
590900000 Tuyaux pour pompes ettuyaux similaires, enmatières textiles, même avec armatures ou
accessoires enautres matières
591000100 Courroies transporteuses oudetransmission, enpoils dechameauG/TMB/N/93
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Code duSH Désignation desmarchandises
591110000 Tissus, feutres ettissus doublés defeutres, combinés avec uneouplusieurs couches de
caoutchouc, decuir, pour usages techniques
591120000 Gazes ettoiles àbluter, même confectionnées
591131000 Tissus etfeutres, destypes utilisés surlesmachines àpapier ousurdesmachines similaires,
<650 g/m2
591132000 Tissus etfeutres, destypes utilisés surlesmachines àpapier ousurdesmachines similaires,
>/=650 g/m2
591140000 Etreindelles ettissus épais, destypes utilisés pour despresses d'huilerie oupour usages
techniques analogues, ycompris ceux encheveux
591190000 Autres tissus etarticles enmatières textiles pour machines
600121000 Etoffes àboucles, decoton
600220000 Autres étoffes debonneterie, defilsd'élastomères/caoutchouc, <5%, d'unelargeur n'excédant
pas30cm
600241000 Etoffes debonneterie-chaîne (ycompris celles obtenues surmétiers àgalonner), delaine oude
poils fins
610110000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, etc., delaine oudepoils fins, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnets
610120000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, etc., decoton, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610130000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, etc., defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie,
pour hommes/gar çonnets
610190000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, etc., d'autres matières textiles, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnets
610210000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, etc., delaine oudepoils fins, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610220000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, etc., decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610230000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, etc., defibres synthétiques/artificielles, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610290000 Manteaux, cabans, capes, anoraks, etc., d'autres matières textiles, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610311000 Costumes/complets, delaine/poils fins, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610312000 Costumes/complets, defibres synthétiques, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610319000 Costumes/complets, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610321000 Ensembles, delaine/poils fins, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610322000 Ensembles, decoton, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610329000 Ensembles, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610331000 Vestons, delaine/poils fins, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610332000 Vestons, decoton, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610333000 Vestons, defibres synthétiques, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610339000 Vestons, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610341000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, delaine/poils fins, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnetsG/TMB/N/93
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Code duSH Désignation desmarchandises
610342000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, decoton, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnets
610343000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, defibres synthétiques, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnets
610349000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnets
610411000 Costumes tailleurs, delaine/poils fins, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610412000 Costumes-tailleurs, decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610413000 Costumes-tailleurs, defibres synthétiques, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610419000 Costumes-tailleurs, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610421000 Ensembles, delaine/poils fins, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610422000 Ensembles, decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610423000 Ensembles, defibres synthétiques, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610429000 Ensembles, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610431000 Vestes, delaine/poils fins, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610432000 Vestes, decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610433000 Vestes, defibres synthétiques, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610439000 Vestes, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610441000 Robes, delaine/poils fins, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610442000 Robes, decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610443000 Robes, defibres synthétiques, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610444000 Robes, defibres artificielles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610449000 Robes, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610451000 Jupes etjupes-culottes, delaine/poils fins, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610452000 Jupes etjupes-culottes, decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610453000 Jupes etjupes-culottes, defibres synthétiques, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610459000 Jupes etjupes-culottes, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610461000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, delaine/poils fins, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610462000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610463000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, defibres synthétiques, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610469000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610510000 Chemises ouchemisettes, decoton, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610520000 Chemises ouchemisettes, defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnets
610590000 Chemises ouchemisettes, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour hommes/gar çonnetsG/TMB/N/93
Page27
Code duSH Désignation desmarchandises
610610000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers etchemisettes, decoton, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610620000 Chemisiers, blouses etblouses-chemisiers etchemisettes, defibres synthétiques ouartificielles,
enbonneterie, pour femmes/fillettes
610690000 Chemisiers, blouses etblouses-chemisiers etchemisettes, d'autres matières textiles, en
bonneterie, pour femmes/fillettes
610711000 Slips etcaleçons,decoton, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610712000 Slips etcaleçons,defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610719000 Slips etcaleçons,d'autres matières textiles, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610721000 Chemises denuitetpyjamas, decoton, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610722000 Chemises denuitetpyjamas, defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnets
610729000 Chemises denuitetpyjamas, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610791000 Peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, decoton, enbonneterie, pour
hommes/gar çonnets
610792000 Peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, defibres synthétiques ouartificielles,
enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
610799000 Peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, d'autres matières textiles, en
bonneterie, pour hommes/gar çonnets
610811000 Combinaisons oufonds derobeetjupons, defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie,
pour femmes/fillettes
610819000 Combinaisons oufonds derobeetjupons, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610821000 Slips etculottes, decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610822000 Slips etculottes, defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610829000 Slips etculottes, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610831000 Chemises denuitetpyjamas, decoton, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610832000 Chemises denuitetpyjamas, defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie, pour
femmes/fillettes
610839000 Chemises denuitetpyjamas, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610891000 Déshabillés, peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, decoton, enbonneterie,
pour femmes/fillettes
610892000 Déshabillés, peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, defibres synthétiques ou
artificielles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
610899000 Déshabillés etpeignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, d'autres matières
textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
611010000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets etarticles similaires, delaine/poils fins, enbonneterie
611020000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets etarticles similaires, decoton, enbonneterie
611030000 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets etarticles similaires, defibres synthétiques ou
artificielles, enbonneterie
611110000 Vêtements etaccessoires duvêtement, delaine/poils fins, enbonneterie, pour bébésG/TMB/N/93
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Code duSH Désignation desmarchandises
611130000 Vêtements etaccessoires duvêtement, defibres synthétiques, enbonneterie, pour bébés
611190000 Vêtements etaccessoires duvêtement, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour bébés
611211000 Survêtements desport (trainings), decoton
611212000 Survêtements desport (trainings), defibres synthétiques
611219000 Survêtements desport (trainings), d'autres matières textiles
611220000 Combinaisons etensembles deski
611231000 Maillots debain, defibres synthétiques, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
611239000 Maillots debain, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour hommes/gar çonnets
611241000 Maillots debain, defibres synthétiques, enbonneterie, pour femmes/fillettes
611249000 Maillots debain, d'autres matières textiles, enbonneterie, pour femmes/fillettes
611410000 Autres vêtements, delaine/poils fins, enbonneterie
611420000 Autres vêtements, decoton, enbonneterie
611430000 Autres vêtements, defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie
611490000 Autres vêtements, d'autres matières textiles, enbonneterie
611511000 Collants (bas-culottes), defibres synthétiques, <67 dtex, enfilssimples, enbonneterie
611512000 Collants (bas-culottes), defibres synthétiques, </=67 dtex, enfilssimples, enbonneterie
611519000 Collants (bas-culottes), d'autres matières textiles, enbonneterie
611520000 Basetmi-bas defemmes, titrant enfilssimples <67 dtex, enbonneterie
611591000 Basetmi-bas defemmes, titrant enfilssimples <67 dtex, delaine oudepoils fins, en
bonneterie
611592000 Basetmi-bas defemmes, titrant enfilssimples <67 dtex, decoton, enbonneterie
611593000 Basetmi-bas defemmes, titrant enfilssimples <67 dtex, defibres synthétiques, enbonneterie
611599000 Basetmi-bas defemmes, titrant enfilssimples <67 dtex, d'autres matières textiles, en
bonneterie
611610000 Gants enbonneterie, imprégnés, enduits ourecouverts dematières plastiques/caoutchouc
611691000 Ganterie, delaine oudepoils fins, enbonneterie
611692000 Ganterie, decoton, enbonneterie
611693000 Ganterie, defibres synthétiques, enbonneterie
611699000 Ganterie, d'autres matières textiles, enbonneterie
611710000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols, mantilles, voiles, voilettes etarticles
similaires, enbonneterie
611720000 Cravates, noeuds papillons, foulards-cravates, enbonneterie
611790000 Parties devêtements/d 'accessoires duvêtement, enbonneterie
620111000 Manteaux, imperméables, cabans, capes etarticles similaires, delaine/poils fins, pour
hommes/gar çonnets
620112000 Manteaux, imperméables, cabans, capes etarticles similaires, decoton, pour hommes/gar çonnets
620113000 Manteaux, imperméables, cabans, capes etarticles similaires, defibres synthétiques ou
artificielles, pour hommes/gar çonnetsG/TMB/N/93
Page29
Code duSH Désignation desmarchandises
620119000 Manteaux, imperméables, cabans, capes etarticles similaires, d'autres matières textiles, pour
hommes/gar çonnets
620191000 Anoraks etblousons, delaine/poils fins, pour hommes/gar çonnets
620192000 Anoraks etblousons, decoton, pour hommes/gar çonnets
620193000 Anoraks etblousons, defibres synthétiques ouartificielles, pour hommes/gar çonnets
620199000 Anoraks etblousons, d'autres matières textiles, pour hommes/gar çonnets
620211000 Manteaux, imperméables, cabans, capes etarticles similaires, delaine/poils fins, pour
femmes/fillettes
620212000 Manteaux, imperméables, cabans, capes etarticles similaires, decoton, pour femmes/fillettes
620213000 Manteaux, imperméables, cabans, capes etarticles similaires, defibres synthétiques ou
artificielles, pour femmes/fillettes
620219000 Manteaux, imperméables, cabans, capes etarticles similaires, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes
620291000 Anoraks etblousons, delaine/poils fins, pour femmes/fillettes
620292000 Anoraks etblousons, decoton, pour femmes/fillettes
620293000 Anoraks etblousons, defibres synthétiques ouartificielles, pour femmes/fillettes
620299000 Anoraks etblousons, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes
620311000 Costumes oucomplets, delaine/poils fins, pour hommes/gar çonnets
620312000 Costumes oucomplets, defibres synthétiques, pour hommes/gar çonnets
620319000 Costumes oucomplets, d'autres matières textiles, pour hommes/gar çonnets
620321000 Ensembles delaine/poils fins, pour hommes/gar çonnets
620322000 Ensembles, decoton, pour hommes/gar çonnets
620323000 Ensembles defibres synthétiques, pour hommes/gar çonnets
620329000 Ensembles, d'autres matières textiles, pour hommes/gar çonnets
620331000 Vestons, delaine/poils fins, pour hommes/gar çonnets
620332000 Vestons, decoton, pour hommes/gar çonnets
620333000 Vestons, defibres synthétiques, pour hommes/gar çonnets
620339000 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/gar çonnets
620341000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, delaine/poils fins, pour hommes/gar çonnets
620343000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, defibres synthétiques, pour
hommes/gar çonnets
620349000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, d'autres matières textiles, pour
hommes/gar çonnets
620411000 Costumes-tailleurs, delaine/poils fins, pour femmes/fillettes
620412000 Costumes-tailleurs, decoton, pour femmes/fillettes
620413000 Costumes-tailleurs, defibres synthétiques, pour femmes/fillettes
620419000 Costumes-tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes
620421000 Ensembles, delaine/poils fins, pour femmes/fillettesG/TMB/N/93
Page30
Code duSH Désignation desmarchandises
620422000 Ensembles, decoton, pour femmes/fillettes
620423000 Ensembles, defibres synthétiques, pour femmes/fillettes
620429000 Ensembles, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes
620431000 Vestes, delaine/poils fins, pour femmes/fillettes
620432000 Vestes, decoton, pour femmes/fillettes
620433000 Vestes, defibres synthétiques, pour femmes/fillettes
620439000 Vestes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes
620441000 Robes, delaine/poils fins, pour femmes/fillettes
620442000 Robes, decoton, pour femmes/fillettes
620443000 Robes, defibres synthétiques, pour femmes/fillettes
620444000 Robes, defibres artificielles, pour femmes/fillettes
620451000 Jupes etjupes-culottes, delaine/poils fins, pour femmes/fillettes
620452000 Jupes etjupes-culottes, decoton, pour femmes/fillettes
620453000 Jupes etjupes-culottes, defibres synthétiques, pour femmes/fillettes
620459000 Jupes etjupes-culottes, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes
620461000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, delaine/poils fins, pour femmes/fillettes
620462000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, decoton, pour femmes/fillettes
620463000 Pantalons, salopettes àbretelles, culottes etshorts, defibres synthétiques, pour femmes/fillettes
620469000 Pantalons, salopettes àbretelles, jupes-culottes etshorts, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes
620510000 Chemises etchemisettes, delaine/poils fins, pour hommes/gar çonnets
620530000 Chemises etchemisettes, defibres synthétiques ouartificielles, pour hommes/gar çonnets
620590000 Chemises etchemisettes, d'autres matières textiles, pour hommes/gar çonnets
620610000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers etchemisettes, desoieoudéchets desoie, pour
femmes/fillettes
620620000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers etchemisettes, delaine/poils fins, pour femmes/fillettes
620630000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers etchemisettes, decoton, pour femmes/fillettes
620640000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers etchemisettes, defibres synthétiques ouartificielles,
pour femmes/fillettes
620690000 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers etchemisettes, d'autres matières textiles, pour
femmes/fillettes
620711000 Slips etcaleçons,decoton, pour hommes/gar çonnets
620719000 Slips etcaleçons,d'autres matières textiles, pour hommes/gar çonnets
620721000 Chemises denuitetpyjamas, decoton, pour hommes/gar çonnets
620722000 Chemises denuitetpyjamas, defibres synthétiques ouartificielles, pour hommes/gar çonnets
620729000 Chemises denuitetpyjamas, d'autres matières textiles, pour hommes/gar çonnets
620791000 Gilets decorps, peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, decoton, pour
hommes/gar çonnetsG/TMB/N/93
Page31
Code duSH Désignation desmarchandises
620792000 Gilets decorps, peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, defibres synthétiques
ouartificielles, pour hommes/gar çonnets
620799000 Gilets decorps, peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, d'autres matières
textiles, pour hommes/gar çonnets
620811000 Combinaisons oufonds derobeetjupons, defibres synthétiques ouartificielles, pour
femmes/fillettes
620819000 Combinaisons oufonds derobeetjupons, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes
620821000 Chemises denuitetpyjamas, decoton, pour femmes/fillettes
620822000 Chemises denuitetpyjamas, defibres synthétiques ouartificielles, pour femmes/fillettes
620829000 Chemises denuitetpyjamas, d'autre matières textiles, pour femmes/fillettes
620891000 Gilets decorps, slips, déshabillés, peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, de
coton, pour femmes/fillettes
620892000 Gilets decorps, slips, déshabillés, peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires, de
fibres synthétiques ouartificielles, pour femmes/fillettes
620899000 Gilets decorps, slips, déshabillés, peignoirs debain, robes dechambre etarticles similaires,
d'autres matières textiles pour femmes/fillettes
620910000 Vêtements etaccessoires duvêtement, delaine/poils fins, pour bébés
620920000 Vêtements etaccessoires duvêtement, decoton, pour bébés
620930000 Vêtements etaccessoires duvêtement, defibres synthétiques, pour bébés
620990000 Vêtements etaccessoires duvêtement, d'autres matières textiles, pour bébés
621010000 Vêtements, confectionnés avec destissus dun56.02 ou56.03
621020000 Autres vêtements, dutypedécrit dans lessous-positions 6201.11 à6201.19, pour
hommes/gar çonnets
621030000 Autres vêtements, dutypedécrit dans lessous-positions 6202.11 à6202.19, pour
femmes/fillettes
621040000 Autres vêtements, pour hommes/gar çonnets
621050000 Autres vêtements, pour femmes/fillettes
621111000 Maillots debain, pour hommes/gar çonnets
621112000 Maillots debain, pour femmes/fillettes
621120000 Combinaisons etensembles deski
621131000 Autres vêtements, delaine/poils fins, pour hommes/gar çonnets
621133000 Autres vêtements, defibres synthétiques ouartificielles, pour hommes/gar çonnets
621139000 Autres vêtements, d'autres matières textiles, pour hommes/gar çonnets
621141000 Autres vêtements, delaine/poils fins, pour femmes/fillettes
621210100 Soutiens-gorge etbustiers, decoton
621220000 Gaines etgaines-culottes
621230000 Combinés
621290100 Ceintures pour serviettes hygiéniques
621290200 Articles decontention pour traitements cicatriciels etgreffes depeauG/TMB/N/93
Page32
Code duSH Désignation desmarchandises
621290900 Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières etarticles similaires
621310000 Mouchoirs etpochettes, desoie/déchets desoie
621320000 Mouchoirs etpochettes, decoton
621390000 Mouchoirs etpochettes, d'autres matières textiles
621410000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols, mantilles, voiles etvoilettes etarticles
similaires, desoie/déchets desoie
621420000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols, mantilles, voiles etvoilettes etarticles
similaires, delaine/poils fins
621430000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols, mantilles, voiles etvoilettes etarticles
similaires, defibres synthétiques
621440000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols, mantilles, voiles etvoilettes etarticles
similaires, defibres artificielles
621490000 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-cols, mantilles, voiles etvoilettes etarticles
similaires, d'autres matières textiles
621510000 Cravates, noeuds papillons etfoulards-cravates, desoie/déchets desoie
621520000 Cravates, noeuds papillons etfoulards-cravates, defibres synthétiques ouartificielles
621590000 Cravates, noeuds papillons etfoulards-cravates, d'autres matières textiles
621600100 Ganterie, decoton
621600200 Ganterie, delaine/poils fins
621600300 Ganterie, defibres synthétiques ouartificielles
621600900 Ganterie, d'autres matières textiles
621790200 Parties pour lesn6207.11.000-6207.99.900, 6208.11.000-6208.99.900
621790300 Parties pour lesn6210.20.100, 6210.20.900 &6210.40.000
621790900 Autres parties d'accessoires duvêtement
630120100 Couvertures (autres quecouvertures chauffantes électriques) delaine/poils fins, enbonneterie
630120900 Couvertures (autres quecouvertures chauffantes électriques) delaine/poils fins, autres qu'en
bonneterie
630130100 Couvertures (autres quecouvertures chauffantes électriques) decoton, enbonneterie
630130900 Couvertures (autres quecouvertures chauffantes électriques) decoton, autres qu'enbonneterie
630140100 Couvertures (autres quecouvertures chauffantes électriques) defibres synthétiques, enbonneterie
630140200 Couvertures (autres quecouvertures chauffantes électriques) defibres synthétiques, d'étoffes du
n56.03
630140900 Couvertures (autres quecouvertures chauffantes électriques), defibres synthétiques, autres
630190000 Couvertures, autres
630222200 Linge delit,imprimé, d'étoffes dun56.03, defibres synthétiques ouartificielles
630222900 Autre linge delit,imprimé, defibres synthétiques ouartificielles
630229900 Linge delit,imprimé, d'autres étoffes, d'autres matières textiles
630231900 Linge delitd'autres étoffes, decoton
630232900 Linge delit,d'autres étoffes, defibres synthétiques ouartificiellesG/TMB/N/93
Page33
Code duSH Désignation desmarchandises
630239900 Linge delit,d'autres étoffes, d'autres matières textiles
630240000 Linge detable, enbonneterie
630252900 Linge detable, d'autres étoffes, dejute
630253200 Linge detable, d'étoffes dun56.03, defibres synthétiques ouartificielles
630253900 Linge detable, d'autres étoffes, defibres synthétiques ouartificielles
630259900 Linge detable, d'autres étoffes, d'autres matières textiles
630291100 Linge detoilette oudecuisine, decoton, enbonneterie
630291900 Linge detoilette oudecuisine, d'autres étoffes, decoton
630292200 Linge detoilette oudecuisine, dejute,enbonneterie
630292900 Linge detoilette oudecuisine, d'autres étoffes, dejute
630293200 Linge detoilette oudecuisine, defibres synthétiques ouartificielles, enbonneterie
630293300 Linge detoilette oudecuisine, d'étoffes dun56.03, defibres synthétiques ouartificielles
630293900 Linge detoilette oudecuisine, d'autres étoffes, defibres synthétiques ouartificielles
630299200 Linge detoilette oudecuisine, d'autres matières textiles, enbonneterie
630299900 Linge detoilette oudecuisine, d'autres étoffes, d'autres matières textiles
630311000 Vitrages, rideaux, cantonnières ettours delits,decoton, enbonneterie
630312000 Vitrages, rideaux, cantonnières ettours delits,defibres synthétiques, enbonneterie
630319000 Vitrages, rideaux, cantonnières ettours delits,d'autres matières textiles, enbonneterie
630391000 Autres vitrages, rideaux, cantonnières ettours delits,decoton
630392000 Autres vitrages, rideaux, cantonnières ettours delits,defibres synthétiques
630399000 Autres vitrages, rideaux, cantonnières ettours delits,d'autres matières textiles
630411000 Couvre-lits, enbonneterie
630419200 Couvre-lits, d'étoffes dun56.03, autres qu'enbonneterie
630491000 Autres articles d'ameublement, enbonneterie
630492100 Moustiquaires, decoton, autres qu'enbonneterie
630492900 Autres articles d'ameublement, decoton, autres qu'enbonneterie
630493100 Moustiquaires, defibres synthétiques, autres qu'enbonneterie
630499100 Moustiquaires, d'autres matières textiles, autres qu'enbonneterie
630499900 Autres articles d'ameublement, d'autres matières textiles, autres qu'enbonneterie
630510110 Sacsetsachets d'emballage, dejute,enbonneterie
630510191 Sacsetsachets d'emballage, dejute,usagés (deseconde main)
630510900 Autres sacsetsachets d'emballage, dejute
630520000 Sacsetsachets d'emballage, decoton
630539000 Sacsetsachets d'emballage, dematières textiles synthétiques ouartificielles autres qu'enlames
depolyéthylène oudepolypropylène
630590000 Sacsetsachets d'emballage, d'autres matières textilesG/TMB/N/93
Page34
Code duSH Désignation desmarchandises
630611100 Bâches, decoton
630611900 Stores d'extérieur, decoton
630612100 Bâches, defibres synthétiques
630612900 Stores extérieurs, defibres synthétiques
630619100 Bâches, d'autres matières textiles
630619900 Stores d'extérieur, d'autres matières textiles
630621000 Tentes, decoton
630622000 Tentes, defibres synthétiques
630629000 Tentes, d'autres matières textiles
630631000 Voiles, defibres synthétiques
630639000 Voiles, d'autres matières textiles
630641000 Matelas pneumatiques, decoton
630649000 Matelas pneumatiques, d'autres matières textiles
630691000 Autres articles decampement, decoton
630699000 Autres articles decampement, d'autres matières textiles
630710000 Serpillières, lavettes, chamoisettes etarticles d'entretien similaires
630720000 Ceintures etgilets desauvetage
630790100 Serviettes hygiéniques
630790200 Lacets pour chaussures, bottes, corsets etarticles similaires
630790300 Sangles entoile
630790400 Eventails etécrans àmain
630790910 Autres articles confectionnés, decoton
630800000 Assortiments composés depièces detissus etdefils,enemballages pour lavente audétail