 
  
Avis de modification à la Liste des agents 
antiagglomérants autorisés  afin de permettre 
l’utilisation de la cellulose et de la cellulose 
microcristalline dans les fromages coupés en cubes 
ou en dé s 
 
Avis de modification - Listes des additifs 
alimentaires autorisés  
Numéro de référence : NOM/ADM-0149 
7 août, 2020 
  
Avis de modification à la Liste des agents antiagglomérants autorisés  afin de permettre l’utilisation de la cellulose et de la cellulose microcristalline 
dans les fromages coupés en cubes ou en dés  – Numéro de référence : NOM/ADM -0149| 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web de Canada.ca . Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Directi on des aliments du Ministère. Santé Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux condition s déterminées dans 
les aliments vendus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif 
alimentaire sollicitant l’approbation de l’utilisation de la cellulose à titre d’agent antiagglomérant dans le 
fromage cheddar, le fromage (indication de la variété) et les préparations de fromage non normalisées 
lorsque ceux -ci sont coupés en dés, selon les mêmes conditions d’utilisation que celles déjà permises pour 
ces mêmes types de  fromages lorsqu'ils sont râpés fin ou en filaments . 
La cellulose et la cellulose microcristalline sont déjà toutes les deux autorisées au Canada à titre  d’agents 
antiagglomérants dans ces mêmes types de fromage lorsqu’ils sont râpés fin ou en filaments.  
Les résultats de l’évaluation des données disponibles par la Direction des aliments soutiennent l’innocuité de 
la cellulose et de la cellulose microcristalline lorsqu’elles sont utilisées  dans les fromages coupés en cubes ou 
en dés  conformément aux indications figurant dan s le tableau ci -dessous. Par conséquent, Santé Canada a 
modifié la Liste des agents a ntiagglomérants autorisés  afin d’élargir l’utilisation de la cellulose et de la 
cellulose microcristalline en  y ajoutant  les inscriptions ci -dessous . 
 
Modification à la Liste des agents antiagglomérants autorisés   
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
C.5 Cellulose  (3) 
Fromage cheddar coupé en cubes ou en 
dés; fromage (indication de la variété)  
coupé en cubes ou en dés; préparations 
de fromage  coupé  en cubes ou en dés 
non normalisées  (3) 
2,0 %. Si on l'emploie en 
association avec de la cellulose 
microcristalline, la quantité 
totale ne doit pas excéder 2,0 
% 
M.5 Cellulose 
microcristalline  (3) 
Fromage cheddar coupé en cubes ou en 
dés; fromage (indication de la variété)  
coupé en cubes ou en dés; préparations 
de fromage coupé en cubes ou en dés 
non normalisées  (3) 
2,0 %. Si on l'emploie seule ou 
en association avec de la 
cellulose, la quantité totale ne 
doit pas excéder 2,0 %  
  
Avis de modification à la Liste des agents antiagglomérants autorisés  afin de permettre l’utilisation de la cellulose et de la cellulose microcristalline 
dans les fromages coupés en cubes ou en dés  – Numéro de référence : NOM/ADM -0149| 3 
 Modification s corrective s 
Afin de maintenir l’uniformité du libellé d e la colonne 3 des articles C.5 et M.5 de la Liste des agents 
antiagglomérants autorisés , les inscriptions à la colonne 3  des paragraphes C.5(1), C.5(2), M.5(1) et M.5(2) 
ont été modifié es afin de  refléter le  libellé  utilisé à la colonne 3 des nouveaux paragraphes C.5(3) et M.5(3).     
En outre, dans la version française de la Liste des agents antiagglomérants autorisés , le qualificatif 
« (indication de la variété)  » apparaît maintenant  tout de suite après le mot «  fromage  » dans la colonne 2 
des paragraphes C.5(1) et M.5(1) afin d’être  conforme avec le nom de la norme qui est énoncée à l’article 
B.08.033  du Règlement.  
Toutes les modifications correctives susmentionnées sont sans conséquence et ne change nt pas les règles qui 
s’appliquent à l’utilisation de la cellulose  et de la cellulose microcristalline  dans le fromage.  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation d’innocuité préalable à la mise e n marché 
de la cellulose et de la cellulose microcristalline conformément aux utilisations demandées . L’autorisation de 
ces deux additifs alimentaires dans ces fromages, selon les mêmes conditions d’utilisation que celles déjà 
permises pour ces fromages lo rsqu'ils sont râpés fin ou en filaments , n’a soulevé aucune préoccupation en 
matière d’innocuité . Par conséquent, le Ministère a autorisé l ’utilisation  de la cellulose et de la cellulose 
microcristalline en modifiant la Liste des agents antiagglomérants autorisés  comme indiqué dans le tableau 
ci-dessus . 
Autres renseignements pertinents  
Le Règlement sur les aliments et drogues  exige que les additifs alimentaires, tel que la cellulose et la cellulose 
microcristalline, qui ne font pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées de la Partie B du 
Règlement satisfassent aux normes établies  dans la plus récente version de la publication intitulée Food 
Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La publication intitulée Food 
Chemicals Codex est un recueil de normes en matière de pureté et d’identité des ingrédi ents alimentaires, 
notamment des additifs alimentaires, publié seulement en anglais par la « United States Pharmacopeial 
Convention ». Le Répertoire des normes pour les additifs alimentaires, lequel contient des normes préparées 
par le Comité mixte FAO/OMS  d’experts des additifs alimentaires (JECFA), est publié par l’Organisation des 
Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture . 
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 7 août, 2020, soit le jour de sa publication dans la Liste des 
agents antiagglomérants autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents .    
Avis de modification à la Liste des agents antiagglomérants autorisés  afin de permettre l’utilisation de la cellulose et de la cellulose microcristalline 
dans les fromages coupés en cubes ou en dés  – Numéro de référence : NOM/ADM -0149| 4 
 Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris la cellulose et la cellulose microcristalline . 
Quiconque souhaite soumettre de l’information scientifique nouvelle au sujet de l’utilis ation de ces additifs 
ou toute demande d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par 
messagerie électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce 
sujet, veuillez inscri re les mots « Cellulose et cellulose microcristalline (ADM -0149) » dans le champ d’objet 
de votre courriel . 
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario) K1A 0K9  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca  