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23 janvier  2023 
(23-0489) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'oc cuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être i ndiqués, le cas 
échéant) : Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art 
vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux 
ainsi que les appareils pour tests visuels, nda (SH  9018) ; Matériel d 'anesthésie, de 
réanimation et respiratoire ( ICS 11.040.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DKS 2170 -1:2022 Medical 
gases - Specification . Part: 1. M edical Oxygen (Gaz médicaux - Spécifications . Partie 1: 
Oxygène à us age médical) ; 20 pages, en anglais  
6. Teneur : La partie  1 de la norme KS  2170 énonce les prescriptions et les méthodes d'essai 
concernant l 'oxygène comprimé à usage médical destiné à l 'inhalation.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des 
consommateurs ; protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; exigences en 
matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. Pharmacopée internationale, quatrième édition, 2006.  Monographies de 
substances pharmaceutiques - Monographie sur l'oxygène  
2. Pharmacopée internationale, quatrième édition, 2006.  Réactifs - Réactifs, 
solutions pour les tests et solutions volumétrique  G/TBT/N/KEN/1375  
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  3. British  Pharmacopoeia online 2008 - Gas detector tubes (Ph . Eur. text 
2.1.6)  
4. United States Pharmacopoeia (USP), 22ND Revision, 1990, official 
Monographs - Oxygen.  
5. ISO 10083 :2006, Systèmes d 'approvisionnement par concentrateurs 
d'oxygène pour utilisation dans des réseaux de distribution de gaz 
médicaux  
6. KS ISO 32 , Gas cylinders for medical use - Marking for identification of 
content  
7. KS ISO 7225 , Gas cylinders - Precautionary labels  
8. KS 09 -532, Specification for standard atmospheric conditions for test 
purposes  
9. Date projetée pour l'adoption : 30 juin 2023 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 19 mars 2023 
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards (Bureau des normes du Kenya)  
WTO/TBT National Enquiry Point (Point d' information national OTC pour l'OMC)  
P.O. Box: 54974-00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : + (254) 020 605490, 605506/6948258  
Fax: + (254) 020 609660/609665  
Courrier électronique: info@kebs.org ; site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KEN/23_0520_00_e.pdf  
 