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31 mars 2021 
(21-2648) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 3 0 mars 2021, est distribuée à la demande de la délégation 
d'Israël . 
 
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Intitulé : SI 1003 partie 2.1, Release of lead and cadmium from ware in contact with food : Vitreous 
and porcelain enamelled metalware - Methods of test (Émission de plomb et de cadmium d'articles 
en contact avec les aliments : Articles en métal recouverts d'un émail vitrifié - Méthodes d'essai) 
(juin 2 013) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[X] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 27 janvier  2021 
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : La déclaration en tant que norme obligatoire de la norme SI 1003 partie 2.1 a été retirée 
du fait d'une proposition de révision.  
Une nouvelle procédure de déclaration débutera une fois la révision publiée, et une nouvelle 
notification TBT sera publiée en conséquence.  
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  