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27 janvier  2020 
(20-0632) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
1. Membre notifiant : ROYAUME D'ARABIE SAOUDITE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Livestock Risk Assessment Department, Ministry of 
Environment, Water and Agriculture  (Département de l'évaluation du risque lié aux 
animaux d'élevage du Ministère de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Équidés vivants  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Koweït  
5. Intitulé du texte notifié : Notice of Ministry of Environment, Water, and Agriculture 
Decision No. 354972/1291/1441 dated 20 January 2020 (25/05/41 H) entitled 
"Temporary ban on the importation of Live Equine originating from Kuwait"  (Avis relatif à 
la Déci sion n° 354972/1291/1441 du Ministère de l'environnement, de l'eau et de 
l'agriculture du 2 0 janvier 2 020 (25/05/1441 AH) portant interdiction temporaire de 
l'importation d'équidés vivants originaires du Koweït). Langue(s) : arabe. Nombre de 
pages : 1 
https://members.wto.org/crnattachments/2020/SPS/SAU/20_0617_00_x.pdf  
6. Teneur : Sur la base du rapport de l'OIE n° 31, Vol. 32, du 3 1 juillet 2 019 aux termes 
duquel un foyer de morve est apparu au Koweït, il est jugé nécessaire que le Royaume 
d'Arabie saoudite empêche l'entrée de cette maladie sur son territoire . Par conséquent, 
l'importation dans le Royaume d'Arabie saoudite d'équidés vivants en provenance du 
Koweït est temporairement suspendue.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [X] santé des 
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Nature du (des) problème(s) urgent(s) et raison pour laquelle la mesure 
d'urgence est prise : La présence au Koweït d'un foyer de morve a été signalée au 
moyen d'une annonc e officielle de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) . 
Cette situation amène le Royaume d'Arabie saoudite à établir la mesure d'urgence notifiée 
afin de prévenir l'entrée de cette maladie dans le pays.  
9. Existe -t-il une norme internationale p ertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : G/SPS/N/SAU/421  
- 2 - 
  [X] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code sanitaire pour 
les animaux aquatiques) : 
Chapitre 12.10 du Code sanitaire pour les animaux terrestres  
[ ] Convention internationale  pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourq uoi elle diffère de la norme internationale:  
10. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
11. Date d'entrée en vigueur ( jj/mm/aa )/période d'application (le cas échéant) : 20 
janvier 2 020 (25/05/41 AH)  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un  autre 
organisme:  
Ministry of Environment, Water and Agriculture  (Ministère de l'environnement, de l'eau et 
de l'agriculture)  
Livestock Risk Assessment Department  (Département de l'évaluation du risque lié aux 
animaux d'élevage)  
Eastern Ring Road, Exit 12,  Riyadh 11195  
Royaume d'Arabie saoudite  
Téléphone : +(966 11) 404 4292  
 +(966 11) 401 6666  
Courrier électronique : anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web: http://www.mewa.gov.sa/public/portal  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Environment, Water and Agriculture  (Ministère de l'environnement, de l'eau  et 
de l'agriculture)  
Livestock Risk Assessment Department  (Département de l'évaluation du risque lié aux 
animaux d'élevage)  
Eastern Ring Road, Exit 12, Riyadh 11195  
Royaume d'Arabie saoudite  
Téléphone : +(966 11) 404 4292  
+(966 11) 401 6666  
Courrier électronique : anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web: http://www.mewa.gov.sa/public/portal  
 