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30 novembre  2020 
(20-8633) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 6 novembre  2020, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
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Intitulé : Amendment of the Technical Quality Regulation (RTQ) for Registration of an Inspector 
Company of Intermediate Containers for the Land Transport of Hazardous Products  (Modification du 
Règlement technique relatif à la qualité pour l 'enregistrement auprès de l 'autorité chargée de 
l'inspection des récipients intermédiaires destinés au transport terrestre de produits dangereux).  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[ ] Publication de la mesure notifiée - date:  
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 13 novembre  2020 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-338-de-27-de-outubro -de-2020-
288030556  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la  mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[X] Autres: http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002674.pdf  
 
Teneur : Le présent addendum a pour objet d 'annoncer la publication par l 'Institut national de la 
métrologie, de la qualité et de la technologie, de l 'Arrêté INMETRO no 338 du 2 7 août 2020 portant 
approbation de la modification du Règlement technique relatif à la qualité pour l 'enregistrement 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BR A/1077/Add.3  
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  auprès de l'autori té chargée de l 'inspection des récipients intermédiaires pour vrac destinés au 
transport terrestre de produits dangereux, approuvé par l 'Arrêté INMETRO no 280 de 2008. 
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