ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2583/oj 1/4RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2583 DE LA COMMI SSION 
du 20 novembre 2023
concer nant l’aut orisation de la L-isoleucine produite par Cor ynebacter ium glutamicum KCCM 80185 
en tant qu’additif pour l’alimentat ion de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été introduite en vue de l’aut orisation 
de la L-isoleucine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80185. La demande était accompagnée des 
informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’autori sation de la L-isoleucine produite par Corynebacter ium glutamicum KCCM 80185 en tant 
qu’additif à utiliser dans l’alimentation et l’eau d’abreuvement de tout es les espèces animales, à classer dans la 
catégo rie des «additifs nutr itionnels» et dans le groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits 
analogues».
(4) Dans ses avis du 10 novembre 2021 (2)et du 21 mars 2023 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments 
(ci-après l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la L-isoleucine produite par 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80185 est sûre pour les espèces cibles, les consommateurs et l’env ironnement. 
Elle a également conclu que l’additif est dange reux par inhalation pour les personnes manipulant l’additif. L’Autor ité 
a également conclu que l’additif est une source efficace d’isoleucine, un acide aminé essentiel, pour les animaux non 
ruminants et qu’il convi ent de le prot éger contre sa dégradation dans le rumen pour que la supplémentation en 
L-isoleucine soit entièrement efficace chez les ruminants. L’Autorité a fait part de ses préoccupations quant à 
l’administration de cet acide aminé par voie orale simultanément dans l’eau d’abreuvement et dans les aliments pour 
animaux. Néanmoins, elle n’a pas proposé de teneur maximale en L-isoleucine. Dès lors, en cas de supplémentation 
en L-isoleucine par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient d’ave rtir l’utilisat eur de la nécessité de tenir 
comp te de l’appor t alimentaire en acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels. L’Autorité a jugé inutile 
de prévoi r des exigences spécifiques de surveillance consécutive à la mise sur le marc hé. Elle a aussi vérifié le 
rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présent é par le laboratoire de référence 
désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la L-iso leucine produite par Corynebacter ium glutamicum 
KCCM 80185 rem plit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors 
d’autoris er l’utilisation de cet additif. En outre, la Commission estime qu’il convi ent de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé des utilisateurs de l’additif.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal 2021;19(12):6977.
(3)EFSA Journal 2023;21(4):7957.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2023/2583  21.11.2023ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2583/oj 2/4A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La substance spécifi ée en annexe, qui appar tient à la catégor ie des «additifs nutr itionnels» et au groupe fonctionnel des 
«acides aminés, leurs sels et produits analogues», est autori sée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les 
conditions fixées dans ladit e annexe .
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 novembre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 21.11.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2583/oj 3/4ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifCompo sition, formule chim ique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maxi -
malTeneur 
mini -
maleTeneur 
maxi -
male
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg/kg 
d’aliment complet 
pour animaux 
ayant une teneur 
en humidité 
de 12 %
Catégor ie: additifs nutr itionnels. Groupe fonc tionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues
3c384 L-isoleucine Composition de l’additif
Poudre ayant une teneur minimale en 
L-isoleucine de 90 % (sur la base de la matière 
sèche )
Caractér isation de la substance activ e
L-isoleucine produite par fermentation avec 
Corynebacter ium glutamicum KCCM 80185
Dénomination de l’UICP A: acide (2S,3S)- 
2-amino-3-méthy lpentanoïque
Formule chimique: C6H13NO 2
Numéro CAS: 73-32-5
Méthode d’analy se(1)
Pour l’identifi cation de la L-iso leucine dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
—Codex des produits chimiques alimentai ­
res, «Monographie de la L-isoleucine»
Pour la quantification de l’isoleucine dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne et 
à une détection optique (CEI- VIS/FLD) ou
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne et 
à une détection photométr ique (CEI- VIS)Toutes les 
espèces 
animales— — 1. Le mode d’emploi de l’additif et du pré­
mélange doit indiquer les conditions de 
stoc kage, la stabilité au traitem ent ther ­
mique et la stabilité dans l’eau.
2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’a­
breuvement.
3. Mentions à faire figurer sur l’étiquette de 
l’additif et des prémélange s:
—«En cas de supplémentation en L-isoleu ­
cine, notamment par l’intermédiaire de 
l’eau d’abreuvement, il convi ent de tenir 
comp te de tous les acides aminés essen ­
tiels et conditionnellement essentiels afin 
d’évite r les déséquilibres.».
— Teneur en L-isoleucine.
4. Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale doivent établir , à l’inten ­
tion des utilisateurs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures opéra ­
tionnelles et des mesures organisation ­
nelles pour parer aux risques éventuels 
résultant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés par 
ces procédures et mesures, le port d’un 
équipement personnel de protection 
respirato ire est oblig atoire lors de l’uti­
lisation de l’additif et des prémélang es.11 décembre 2033JO L du 21.11.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2583/oj 4/4
Pour la quantifi cation de l’isoleucine dans les 
prémélanges:
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne et 
à une détection optique (CEI- VIS/FLD) ou
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne et 
à une détection photométr ique (CEI- 
VIS) — règlement (CE) no 152/2009 de 
la Commission (2)(annexe III, point F)
Pour la quantifi cation de l’isoleucine dans les 
aliments compo sés pour animaux:
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne et 
à une détection photométr ique (CEI- 
VIS) — règlement (CE) no 152/2009 
(annexe III, point F)
Pour la quantification de l’isoleucine dans 
l’eau:
— chromatographie par échang e d’ions 
couplée à une dérivation postcolonne et 
à une détection photométr ique (CEI- VIS)
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-researc h-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-au thor isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_en
(2)Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d’échantillonnag e et d’analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 
26.2.2009, p. 1).JO L du 21.11.2023 FR  