 
 
  
Avis de modification à la Liste des agents 
émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou 
épaississants autorisés  afin d ’étendre  
l’utilisation de la gomme gellan aux 
blanchisseurs  à boisson  
 
Avis de modification - Listes des additifs alimentaires 
autorisés  
Numéro de référence: NOM/ADM -0183 
3 juin, 2022  
 
Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin d’étendre l’utilisation de la gomme gellan aux 
blanchisseurs à boisson – Numéro de référence : NOM/ADM -0183| 2 
 Résumé   
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par le ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement). Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le site Web Canada.ca. Un 
demandeur peut solliciter l’ap probation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère. Santé  Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés conformément aux conditions déterminées dans 
les aliments ven dus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d’autorisation concernant un additif 
alimentaire, laquelle soll icite l’approbation d’utiliser la gomme gellan à titre d’agent stabilisant  dans les 
blanchisseurs à café aromatisés . La limite de tolérance telle que deman dée dans la demande d’autorisation 
est 350 parties par million (ppm).  
L’utilisation de la gomme gellan, à titre d’agent stabilisant, est déjà autorisée au Canada dans une variété 
d’aliments à des limites de tolérance a llant de 41.5 ppm jusqu’à 5 000 ppm . 
Les résultats de l’évaluation des données disponibles par la Direction des aliments, soutiennent l’innocuité et 
l’efficacité  de la gomme gellan à titre d’agent stabilisant dans les blanchisseurs à boisson. Par conséq uent, 
Santé Canada a modifié  la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin 
d’étendre  l’utilisation de la gomme gellan aux blanchisseurs à boisson en ajoutant l’inscription ci -dessous à la 
liste  (les caractères gras n’étant pas utilisés dans la Liste) . 
 
Modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou 
épaississants autorisés  
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
G.2 Gomme gellan  (14) 
Blanchisseurs à boisson  (14) 
350 p.p.m.  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené une évaluation de l’innocuité et de l’efficacité préalable à 
la mise en marché de la gomme gellan à titre d’agent stabilisant dans les blanchisseurs à boisson . 
L’évaluation a permis de conclure que les informations relatives à la chimie et la  toxicologie  soutiennent la 
demande portant sur  la gomme gellan  et les renseignements techniques indiquent que la gomme gellan est 
efficace pour l’usage auquel elle est des tinée . Par conséquent, le Ministère a autorisé l’utilisation de la 
gomme gellan en ajoutant la nouvelle entrée à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou 
épaississants autorisés , comme indiqué dans le tableau ci -dessus.   
 
Avis de modification à la Liste des agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants autorisés  afin d’étendre l’utilisation de la gomme gellan aux 
blanchisseurs à boisson – Numéro de référence : NOM/ADM -0183| 3 
 Autres renseignements pertinents  
Les additifs alimentaires, tels qu e la gomme gellan , doivent respecter les normes de qualité alimentaire 
énoncées dans la Partie B du Règlement ou, lorsque la Partie B n’en contient pas, celles énoncées dans la plus 
récente version du Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des normes pour les additifs alimentaires . La 
publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes en matière de pureté et d’identité des 
ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié seulement en anglais par la «  United 
States Pharm acopeial Convention  ». Le Répertoire des normes pour les additifs alimentaires  est préparé par le 
Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA) et publié par l’Organisation des Nations 
Unies pour l’alimentation et l’agriculture.   
Mise en  œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 3 juin, 202 2, soit le jour de sa publication dans la Liste des 
agents émulsifiants, gélifiants, stabilisant s ou épaississants autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogues  et de ses règlements afférents.   
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner tout nouveau renseignement scientifique sur 
l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire, y compris la gomme gellan . Quiconque souhaite 
soumettre de l’information scientifique nouvel le au sujet de l’utilisation de cet additif ou toute demande 
d’information à ce propos est invité à le faire par écrit, que ce soit par la poste ou par messagerie 
électronique. Si vous souhaitez communiquer avec la Direction des aliments par courriel à ce sujet, veuillez 
inscrire les mots « gomme gellan  (ADM -0183) » dans le champ d’objet de votre courriel.  
Bureau d’innocuité des produits chimiques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA : 2202C  
Ottawa (Ontario), K1A 0K9  
Adresse électronique : bcs-bipc@hc -sc.gc.ca  
 
 
 