II 
(Actes non législatif s) 
RÈGLEMENTS 
RÈGLEMENT (UE) 2019/1559 DE LA COMMISSION 
du 16 septembre 2019 
modif iant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil 
en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus de cyflufén amid, 
de fenbuconazole, de fluquinconazole et de tembotr ione présents dans ou sur certains produits 
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d'or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2, 
considérant ce qui suit: 
(1)  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyflufénamid, de fenbuconazole, de fluquinconazole et de 
tembotr ione ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. 
(2)  En ce qui concer ne le cyflufénamid, l'Au torité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l'«Autor ité») a rendu, 
conf ormément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR 
existant es (2). Elle y proposait de modifi er la définition des résidus pour les produits d'or igine animale et 
recommandait d'abaisser les LMR pour les cornichon s et le seigle. Pour d'autres produits, elle recommandait de 
relever ou de maint enir les LMR existant es. Dans le cas des LMR pour le maïs, le millet commun, le riz, le sorgho, 
le froment (blé), les volailles (muscles, tissus adipeux, foie) et les œufs d'oiseaux, elle concluait que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces produits 
devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de 
la publication du présent règlement. 
(3)  En ce qui concer ne le fenbuconazole, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle y proposait de modifier la définition des 
résidus et recommandait d'abaisser les LMR pour les pample mousses, les orang es, les amandes, les noix du Brésil, 
les noix de cajou, les châtaignes, les noix de coco, les noisett es, les noix de Queensland, les noix de pécan, les 
pignons de pin, les pistac hes, les noix communes et les myrtilles. Pour d'autres produits, elle recommandait de 
relever ou de mainte nir les LMR existant es. Dans le cas des LMR pour les abricots, les pêch es, les prunes, les 
concombres, les cornichons , les courg ettes, les melons, les potirons et les pastèques, elle concluait que certaines 
informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approf ondi par les responsables de la gestion des 
risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateur s, les LMR relatives à ces produits 17.9.2019 L 239/1 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1. 
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for cyflufenam id 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2018, 16(10):5416. 
(3)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fenbuco ­
nazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2018, 16(8):5399. devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau détermi né par 
l'Au torité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à comp ter de 
la publication du présent règlement. 
(4)  En ce qui concer ne le fluquinconazole, l'Au torité a rendu un avis motivé sur les LMR existant es, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle y concluait qu'il n'existait pas actuellement 
d'utilisation autori sée ni de tolérance à l'impor tation du fluquinconazole dans l'Un ion, ni de LMR établie à son 
endroit par le Codex (CXL). Aucun produit végétal ou animal ne devrait donc présent er de résidus de fluquinco ­
nazole. Étant donné l'absence de risque pour les consommate urs, il convient de fixer les LMR pour le fluquinco ­
nazole à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la limite de détermination spécifi que. 
(5)  En ce qui concer ne la tembotr ione, l'Aut orité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conf ormément à 
l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle y recommandait d'abaisser les LMR pour les 
porcins (foie, reins), les bovins (foie, reins) et les équidés (foie, reins). Pour d'autres produits, elle recommandait de 
relever ou de mainte nir les LMR existant es. Dans le cas des LMR pour le maïs doux et les fruits considérés 
comme épices, elle concluait que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus 
approf ondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les 
consommateur s, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annex e II du règlement (CE) no 396/2005 
au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Aut orité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des 
informations disponibles dans les deux ans à comp ter de la publication du présent règlement. 
(6)  En ce qui concer ne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concer né n'est pas autori sée 
et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'impor tation ni de CXL, les LMR devraient être fixées au niveau de 
la limite de détermination spécifi que ou la LMR par défaut devrait s'appliquer , comme prévu à l'article 18, 
paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. 
(7)  La Commission a consult é les laborat oires de référence de l'Un ion européenne pour les résidus de pesticides sur la 
nécessité d'adap ter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont 
conclu que les progrès techniques imposa ient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains 
produits. 
(8) Eu égard aux avis motivés de l'Au torité et aux facteurs entrant en ligne de comp te pour la décision, les modifi ­
cations de LMR demandées satisf ont aux exige nces de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. 
(9) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consult és sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organi ­
sation mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération. 
(10)  Il convient dès lors de modifi er le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. 
(11)  Pour permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement devrait prévoi r des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenu s avant la modifi cation des 
LMR et pour lesquels les informations disponibles conf irment le maintien d'un degré élevé de prote ction des 
consommateur s. 
(12)  Il convie nt de prévoi r un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux 
États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigenc es qui 
en découleront. 
(13)  Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l'avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées conf ormément à l'annexe du présent règlement. 17.9.2019 L 239/2 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for fluquinco ­
nazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2018, 16(9):5409. 
(5)Autorité européenne de sécur ité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for tembotr ione 
according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2018, 16(9):5417. Article 2 
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer , dans son libellé antér ieur aux modifi cations appor tées par le 
présent règlement, aux aliments produits dans l'Un ion ou importés dans l'Union avant le 7 avril 2020. 
Article 3 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Jour nal officiel de l'Union 
européenne. 
Il est applicable à partir du 7 avril 2020. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 16 sept embre 2019. 
Par la Commission 
Le président 
Jean-Claude JUNCK ER  17.9.2019 L 239/3 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     ANNEXE 
Les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifi ées comme suit:  
1) À l'annex e II, les colonnes suivantes concer nant le cyflufénamid, le fenbuconazole, le fluquinconazole et la 
tembotr ione sont ajout ées: 
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) 
Numéro de 
code Groupes et exem ples de produits individuels auxquels  
s'appliquent les LMR (a) 
Cyflufénamid (somme du cyflufénamid 
½isomère Z� et de son isomère E, 
exprimée en cyflufénamid) (A) (R) 
Fenbuconazole (somme des 
énantiomères constitutifs) 
Fluquinconazole (L) 
Tembotrione (somme de la substance mère 
tembotrione ½AE 0172747� et de son 
métabolite M5 ½4,6-dihydroxy-tembotrione�, 
exprimée en tembotrione) (R) 
(1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0100000 FRUITS, À L'ÉT AT FRAIS OU CONGELÉ ; FRUITS À 
COQUE   0,01 (*) 0,02 (*) 
0110000 Agrumes 0,01 (*)    
0110010 Pamplemousses  0,7 (+)   
0110020 Oranges  0,9 (+)   
0110030 Citrons  1 (+)   
0110040 Limettes  1 (+)   
0110050 Mandar ines  0,5 (+)   
0110990 Autres  0,5   
0120000 Fruits à coque 0,01 (*) 0,01 (*)   
0120010 Amandes   (+)   
0120020 Noix du Brésil   (+)   
0120030 Noix de cajou   (+)   
0120040 Châtaignes   (+)   
0120050 Noix de coco   (+)   
0120060 Noisettes   (+)   
0120070 Noix de Queensland   (+)   
0120080 Noix de pécan   (+)   
0120090 Pignons de pin, sans coquille   (+)   
0120100 Pistaches   (+)   
0120110 Noix communes   (+)   
0120990 Autres     
0130000 Fruits à pépins 0,06 0,5   
0130010 Pommes   (+)   
0130020 Poires   (+)   
0130030 Coings   (+)   
0130040 Nèfles   (+)   
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon   (+)   
0130990 Autres     17.9.2019 L 239/4 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0140000 Fruits à noyau     
0140010 Abr icots 0,06 0,6 (+)   
0140020 Cerises (douces) 0,1 1 (+)   
0140030 Pêches 0,06 0,6 (+)   
0140040 Prunes 0,07 0,6 (+)   
0140990 Autres 0,06 0,6   
0150000 Baies et petits fruits     
0151000 a)  Raisins 0,2 1,5   
0151010 Raisins de table   (+)   
0151020 Raisins de cuve   (+)   
0152000 b)  Fraises 0,04 0,01 (*)   
0153000 c)  Fruits de ronces 0,01 (*) 0,01 (*)   
0153010 Mûres     
0153020 Mûres des haies     
0153030 Framboises (rouge s ou jaunes)     
0153990 Autres     
0154000 d)  Autres petits fruits et baies 0,01 (*)    
0154010 Myr tilles  0,5 (+)   
0154020 Airelles canneberg es  1 (+)   
0154030 Groseilles à grappes (blanc hes, noires ou 
roug es)  0,01 (*)   
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou 
vertes)  0,01 (*)   
0154050 Cynor rhodons  0,01 (*)   
0154060 Mûres (blanche s ou noires)  0,01 (*)   
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes  0,01 (*)   
0154080 Baies de sureau noir  0,01 (*)   
0154990 Autres  0,01 (*)   
0160000 Fruits divers à 0,01 (*)    
0161000 a)  peau comestible  0,01 (*)   
0161010 Datt es     
0161020 Figues     
0161030 Olives de table     
0161040 Kumquats     
0161050 Caramboles     
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon     
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java     
0161990 Autres     
0162000 b)  peau non comestible et de petite taille  0,01 (*)   
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)     
0162020 Litchi s     
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas     
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus     
0162050 Caïmites/ Pommes de lait     
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie     
0162990 Autres     17.9.2019 L 239/5 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0163000 c)  à peau non comestible et de grande taille     
0163010 Avocats  0,01 (*)   
0163020 Bananes  0,05 (+)   
0163030 Mangues  0,01 (*)   
0163040 Papayes  0,01 (*)   
0163050 Grenades  0,01 (*)   
0163060 Chér imoles  0,01 (*)   
0163070 Goyaves  0,01 (*)   
0163080 Ananas  0,01 (*)   
0163090 Fruits de l'arbre à pain  0,01 (*)   
0163100 Dur ions  0,01 (*)   
0163110 Corossols/Anones hérissées  0,01 (*)   
0163990 Autres  0,01 (*)   
0200000 LÉGUMES, À L'ÉT AT FRAIS OU CONG ELÉ     
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0211000 a)  Pommes de terre     
0212000 b)  Légumes-r acines et légumes-tuber cules tropicaux     
0212010 Racines de manioc     
0212020 Patates douces     
0212030 Ignames     
0212040 Marantes arundinacées     
0212990 Autres     
0213000 c)  Autres légumes-r acines et légumes-tuber cules à 
l'exception des better aves sucrières     
0213010 Bett eraves     
0213020 Carottes     
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets     
0213040 Raiforts     
0213050 Topinambours     
0213060 Panais     
0213070 Persil à grosse racine/P ersil tubéreux     
0213080 Radis     
0213090 Salsifi s     
0213100 Rutabagas     
0213110 Nave ts     
0213990 Autres     
0220000 Légumes-bulbes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0220010 Aulx     
0220020 Oignons     
0220030 Échalotes     
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et cibou ­
les     
0220990 Autres     
0230000 Légumes-fr uits   0,01 (*)  
0231000 a)  Solanacées    0,02 (*) 
0231010 Tomates 0,04 0,01 (*)   
0231020 Poivrons doux/Piments doux 0,06 0,6 (+)   17.9.2019 L 239/6 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0231030 Aube rgines 0,02 (*) 0,01 (*)   
0231040 Gombos/Camboux 0,01 (*) 0,01 (*)   
0231990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)   
0232000 b)  Cucurbitacées à peau comestible 0,05 0,3  0,02 (*) 
0232010 Concombres   (+)   
0232020 Cornichon s   (+)   
0232030 Courge ttes   (+)   
0232990 Autres     
0233000 c)  Cucurbitacées à peau non comestible 0,05 0,3  0,02 (*) 
0233010 Melons   (+)   
0233020 Potirons   (+)   
0233030 Pastèques   (+)   
0233990 Autres     
0234000 d)  Maïs doux 0,01 (*) 0,01 (*)  0,05 (+) 
0239000 e)  Autres légumes-fr uits 0,01 (*) 0,01 (*)  0,02 (*) 
0240000 Brassicées (à l'exception des racines et jeunes 
pousses de Br assica) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0241000 a)  Choux (développement de l'inflorescence)     
0241010 Brocolis     
0241020 Choux-f leurs     
0241990 Autres     
0242000 b)  Choux pommés     
0242010 Choux de Bruxel les     
0242020 Choux pommés     
0242990 Autres     
0243000 c)  Choux feuilles     
0243010 Choux de Chine/Petsaï     
0243020 Choux verts     
0243990 Autres     
0244000 d)  Choux-r aves     
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comes ti­
bles     
0251000 a)  Laitues et salades 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0251010 Mâches/ Salades de blé     
0251020 Laitues     
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles     
0251040 Cressons et autres pousses     
0251050 Cressons de terre     
0251060 Roquette/Rucola     
0251070 Moutarde brune     
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de 
Brassica)     
0251990 Autres     
0252000 b)  Épinar ds et feuil les similaires 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0252010 Épinards     
0252020 Pourpiers     17.9.2019 L 239/7 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0252030 Cardes/Feuilles de bettes     
0252990 Autres     
0253000 c)  Feuilles de vigne et espèces similair es 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0254000 d)  Cresson s d'eau 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0255000 e)  Endives /Chicons 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0256000 f)  Fines herbes et fleurs comestibles 0,02 (*) 0,02 (*) 0,02 (*) 0,04 (*) 
0256010 Cerfeuils     
0256020 Ciboulette s     
0256030 Feuilles de céler i     
0256040 Persils     
0256050 Saug e     
0256060 Romar in     
0256070 Thym     
0256080 Basilics et fleurs comestibles     
0256090 (Feuilles de) Laur ier     
0256100 Estragon     
0256990 Autres     
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0260010 Haricots (non écossés)     
0260020 Haricots (écossés)     
0260030 Pois (non écossés)     
0260040 Pois (écossés)     
0260050 Lentilles     
0260990 Autres     
0270000 Légumes-tiges  0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0270010 Asperges 0,01 (*)    
0270020 Cardons 0,01 (*)    
0270030 Céler is 0,01 (*)    
0270040 Fenouils 0,01 (*)    
0270050 Artichauts 0,04    
0270060 Poireaux 0,01 (*)    
0270070 Rhubarbes 0,01 (*)    
0270080 Pousses de bambou 0,01 (*)    
0270090 Cœurs de palmier 0,01 (*)    
0270990 Autres 0,01 (*)    
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0280010 Champign ons de couc he     
0280020 Champign ons sauvag es     
0280990 Mousses et lichens     
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0300010 Haricots     
0300020 Lentilles     
0300030 Pois     17.9.2019 L 239/8 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0300040 Lupins/Fèves de lupins     
0300990 Autres     
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX 0,01 (*)  0,01 (*) 0,02 (*) 
0401000 Graines oléagineuses     
0401010 Graines de lin  0,01 (*)   
0401020 Arachides/Cacahuèt es  0,1 (+)   
0401030 Graines de pavot  0,01 (*)   
0401040 Graines de sésame  0,01 (*)   
0401050 Graines de tournesol  0,05 (+)   
0401060 Graines de colza (grosse navett e)  0,05 (+)   
0401070 Fèves de soja  0,01 (*)   
0401080 Graines de moutarde  0,01 (*)   
0401090 Graines de coton  0,01 (*)   
0401100 Pépins de courg es  0,01 (*)   
0401110 Graines de carthame  0,01 (*)   
0401120 Graines de bour rach e  0,01 (*)   
0401130 Graines de cameline  0,01 (*)   
0401140 Chènevis (graines de chan vre)  0,01 (*)   
0401150 Graines de ricin  0,01 (*)   
0401990 Autres  0,01 (*)   
0402000 Fruits oléagineux  0,01 (*)   
0402010 Olives à huile     
0402020 Amandes du palmiste     
0402030 Fruits du palmiste     
0402040 Kapok s     
0402990 Autres     
0500000 CÉRÉALES   0,01 (*) 0,02 (*) 
0500010 Orge 0,1 0,2 (+)   
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales 0,1 0,01 (*)   
0500030 Maïs 0,01 (*) 0,01 (*)   
0500040 Millet commun/P anic 0,01 (*) 0,01 (*)   
0500050 Avoine 0,1 0,01 (*)   
0500060 Riz 0,01 (*) 0,01 (*)   
0500070 Seig le 0,04 0,1 (+)   
0500080 Sorgho 0,01 (*) 0,01 (*)   
0500090 Froment (blé) 0,04 (+) 0,1 (+)   
0500990 Autres 0,01 (*) 0,01 (*)   
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0610000 Thés     
0620000 Grains de café     
0630000 Infusions (base:)     
0631000 a)  Fleurs     
0631010 Camomille     
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée     
0631030 Rose     17.9.2019 L 239/9 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0631040 Jasmin     
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)     
0631990 Autres     
0632000 b)  Feuilles et autres parties aériennes     
0632010 Fraises     
0632020 Rooibos     
0632030 Maté     
0632990 Autres     
0633000 c)  Racines     
0633010 Valériane     
0633020 Ginseng     
0633990 Autres     
0639000 d)  Toute autre partie de la plante     
0640000 Fèves de cacao     
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean     
0700000 HOUBL ON 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0800000 ÉPICES     
0810000 Épices en graines 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0810010 Anis/Graines d'anis     
0810020 Carvi noir/Cumin noir     
0810030 Céler i     
0810040 Coriandre     
0810050 Cumin     
0810060 Aneth     
0810070 Fenouil     
0810080 Fenugrec     
0810090 Noix muscade     
0810990 Autres     
0820000 Fruits 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment     
0820020 Poivre du Sichuan     
0820030 Carvi     
0820040 Cardamome     
0820050 Baies de genièvre     
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)     
0820070 Vanille     
0820080 Tamar in     
0820990 Autres     
0830000 Écorces 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0830010 Cannelle     
0830990 Autres     17.9.2019 L 239/10 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
0840000 Racines ou rhizomes     
0840010 Réglisse 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840020 Gingembre 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0840040 Raifort     
0840990 Autres 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850000 Boutons 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0850010 Clous de girof le     
0850020 Câpres     
0850990 Autres     
0860000 Pistils de fleurs 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0860010 Safran     
0860990 Autres     
0870000 Arilles 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,1 (*) 
0870010 Macis     
0870990 Autres     
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 0,02 (*) 
0900010 Bettera ves sucr ières     
0900020 Cannes à sucre     
0900030 Racines de chicorée     
0900990 Autres     
1000000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMA UX TER ­
RESTRES     
1010000 Tissus (base:) 0,02 (*)  0,01 (*)  
1011000 a)  Porcins     
1011010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 
1011020 Tissus adipeux  0,05 (*)  0,01 (*) 
1011030 Foie  0,1 (+)  0,015 
1011040 Reins  0,1 (+)  0,015 
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)  0,1 (+)  0,015 
1011990 Autres  0,05 (*)  0,01 (*) 
1012000 b)  Bovins     
1012010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 
1012020 Tissus adipeux  0,05 (*)  0,01 (*) 
1012030 Foie  0,1 (+)  0,05 
1012040 Reins  0,1 (+)  0,02 
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)  0,1 (+)  0,05 
1012990 Autres  0,05 (*)  0,01 (*) 
1013000 c)  Ovins    0,01 (*) 
1013010 Muscles  0,05 (*)   
1013020 Tissus adipeux  0,05 (*)   
1013030 Foie  0,1 (+)   17.9.2019 L 239/11 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
1013040 Reins  0,1 (+)   
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)  0,1 (+)   
1013990 Autres  0,05 (*)   
1014000 d)  Capr ins    0,01 (*) 
1014010 Muscles  0,05 (*)   
1014020 Tissus adipeux  0,05 (*)   
1014030 Foie  0,1 (+)   
1014040 Reins  0,1 (+)   
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)  0,1 (+)   
1014990 Autres  0,05 (*)   
1015000 e)  Équidés     
1015010 Muscles  0,05 (*)  0,01 (*) 
1015020 Tissus adipeux  0,05 (*)  0,01 (*) 
1015030 Foie  0,1 (+)  0,05 
1015040 Reins  0,1 (+)  0,02 
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)  0,1 (+)  0,05 
1015990 Autres  0,05 (*)  0,01 (*) 
1016000 f)  Volailles  0,05 (*)  0,01 (*) 
1016010 Muscles     
1016020 Tissus adipeux     
1016030 Foie     
1016040 Reins     
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)     
1016990 Autres     
1017000 g)  Autres animaux terrestres d'éle vage    0,01 (*) 
1017010 Muscles  0,05 (*)   
1017020 Tissus adipeux  0,05 (*)   
1017030 Foie  0,1 (+)   
1017040 Reins  0,1 (+)   
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les 
reins)  0,1 (+)   
1017990 Autres  0,05 (*)   
1020000 Lait 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1020010 Bovins     
1020020 Ovins     
1020030 Capr ins     
1020040 Chevaux     
1020990 Autres     
1030000 Œufs d'oiseaux 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1030010 Poule     
1030020 Cane     
1030030 Oie     
1030040 Caille     
1030990 Autres     17.9.2019 L 239/12 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     (1) (2) (3) (4) (5) (6) 
1040000 Miels et autres produits de l'apiculture 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 0,05 (*) 
1050000 Amphibiens et reptiles 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1060000 Invertébrés terrest res 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1070000 Vertébrés terrestres sauvages 0,02 (*) 0,05 (*) 0,01 (*) 0,01 (*) 
1100000 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRO­
DUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRO­
DUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)     
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVE ­
MENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALI ­
MENTS POUR ANIMA UX (8)     
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFORMÉS (9)     
(*)  Limite de détect ion 
(a)  Pour la liste compl ète des produits d'or igine végétale et animale auxq uels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à 
l'annexe I. 
(L)  =Liposoluble 
Cyf lufénamid (somme du cyflufénamid [isomère Z] et de son isomère E, expr imée en cyflufénamid) (A) (R) 
(A) Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que les étalons de référence de l'isomère E et du métabolite 149-F1 n'étaient pas 
disponibles sur le marc hé. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te de la disponibilité sur le marché des étalons de 
référence visés dans la première phrase au plus tard le 17 septembre 2020 ou prendra note de leur non-disponibilité sur le marc hé à 
cette date, le cas échéant. 
(R)  =La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Cyfluféna mid — code 1000000 except é le code 1040000: somme du cyflufénami d (isomère Z), de son isomère E et du 
métabolite 149-F1, expr imée en cyflufénamid 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d'alimentation pour les 
volailles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la 
première phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 sept embre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas 
fournies à temps. 
0500090  Froment (blé) 
Fenbuconazole (somme des énantiomères constitutifs) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 septembre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps. 
0110010  Pamplemousses 
0110020  Oranges 
0110030  Citrons 
0110040  Limettes 
0110050  Mandar ines 
0120010  Amandes 
0120020  Noix du Brésil 
0120030  Noix de cajou 
0120040  Châta ignes 
0120050  Noix de coco 
0120060  Noisettes 
0120070  Noix de Queensland 
0120080  Noix de pécan 
0120090  Pignons de pin, sans coquille 
0120100  Pist aches 
0120110  Noix communes 
0130010  Pommes  17.9.2019 L 239/13 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     0130020  Poires 
0130030  Coings 
0130040  Nèf les 
0130050  Bibasses/nèf les du Japon 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, dont les 
données concer nant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 sept embre 2021 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140010  Abr icots 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 septembre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps. 
0140020  Cer ises (douces) 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, dont les 
données concer nant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 sept embre 2021 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0140030  Pêches 
0140040  Prunes 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 septembre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps. 
0151010  Raisins de table 
0151020  Raisins de cuv e 
0154010  Myr tilles 
0154020  Airelles canneberges 
0163020  Bananes 
0231020  Poivrons doux/piments doux 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, dont les 
données concer nant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission 
tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 sept embre 2021 ou 
prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0232010  Concombres 
0232020  Cor nichons 
0232030  Courgettes 
0233010  Melons 
0233020  Potirons 
0233030  Pastèques 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole 
n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première 
phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 septembre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à 
temps. 
0401020  Arachides/Cacahuètes 
0401050  Graines de tour nesol 
0401060  Graines de colza (grosse nav ette) 
0500010  Orge 
0500070  Seigle 
0500090  Froment (blé) 
1011030  Foie 
1011040  Reins 
1011050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1012030  Foie  17.9.2019 L 239/14 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     1012040  Reins 
1012050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1013030  Foie 
1013040  Reins 
1013050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1014030  Foie 
1014040  Reins 
1014050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1015030  Foie 
1015040  Reins 
1015050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
1017030  Foie 
1017040  Reins 
1017050  Abats comestibles (autres que le foie et les reins) 
Tembotr ione (somme de la subst ance mère tembotr ione [AE 0172747] et de son métabolite M5 [4,6-dihydro xy-tembotr ione], 
expr imée en tembotr ione) (R) 
(R)  =La définit ion des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 
Tembotr ione — code 1000000 excep té le code 1040000: métabolite M5 [dihydro xy-temb otrione] 
(+)  L'Aut orité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient 
pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra comp te des informations visées dans la première phrase si 
elles sont fournies au plus tard le 17 sept embre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. 
0234000  d)  Maïs doux»                                                                                                                                                                     
2) Dans la partie A de l'annex e III, les colonnes du cyflufénamid, du fenbuconazole, du fluquinconazole et de la 
tembotr ione sont suppr imées.  17.9.2019 L 239/15 Jour nal officiel de l'Union européenne FR     