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WTO/AIR/IT/ 18 4 OCTOBRE  2023 
 
 
OBJET: COMITÉ DES PARTICIPANTS SUR L'EXPANSION DU COMMERCE DES 
PRODUITS DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION  
 
LE COMITÉ DES PARTICIPANTS SUR L'EXPANSION DU COMMERCE DES PRODUITS 
DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION TIENDRA SA SOIXANTE -DIX-NEUVIÈME 
RÉUNION LE 19 OCTOBRE  2023 À 15 HEURES AU CENTRE WILLIAM RAPPARD.  
 
LES DÉLÉGUÉS POURRONT ASSISTER À LA RÉUNION SOIT EN PRÉSENTIEL SOIT À 
DISTANCE VIA INTERPREFY.  
L'ORDRE DU JOUR PROPOSÉ EST LE SUIVANT:  
 
1. EXAMEN DE L'ÉTAT DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA DÉCLARATION 
MINISTÉRIELLE SUR LE COMMERCE DES PRODUITS DES TECHNOLOGIES D E 
L'INFORMATION: FAITS NOUVEAUX SURVENUS DEPUIS LA DERNIÈRE 
RÉUNION DU COMITÉ;  
 
2. PRÉOCCUPATIONS COMMERCIALES SOULEVÉES PAR DES PARTICIPANTS:  
 
3. EXAMEN DES PRODUITS VISÉS ; 
 
4. PROGRAMME DE TRAVAIL RELATIF AUX MESURES NON TARIFAIRES;  
 
5. PROJET PILOTE REL ATIF À LA COMPATIBILITÉ ET AU BROUILLAGE 
ÉLECTROMAGNÉTIQUES - PROJET DE LISTE DES TYPES DE PROCÉDURE 
D'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ EN MATIÈRE DE COMPATIBILITÉ ET DE 
BROUILLAGE ÉLECTROMAGNÉTIQUES UTILISÉS PAR LES PARTICIPANTS À 
L'ATI (G/IT/W/17/REV.30 ); 
 
6. DIVERGENCES RELATIVES À LA CLASSIFICATION DES PRODUITS DES 
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION (G/IT/14/REV.1/ADD.1 , 
G/IT/W/6/REV.3 , G/IT/W/33 , G/IT/W/34 , G/IT/27, JOB/IT/12 , 
G/IT/29, G/IT/W/40/ADD.1 -G/IT/W/40/ADD.21 , G/IT/W/40/SUPPL.4 , 
ET G/IT/W/51); 
  
 - MISE EN ŒUVRE DE LA DÉCISION CONCERNANT LA CLASSIFICATION 
DE 18 PRODUITS DE L'APPENDICE B ( G/IT/27); 
 - MISE EN ŒUVRE DE LA DÉCISION DE 2016 CONCERNANT LA 
CLASSIFICATION DE 15 PRODUITS ADDITIONNELS DE 
L'APPENDICE  B (G/IT/29); 
 
 - 2 - 
 
   - CLASSIFICATION POSSIBLE, SELON LE SH2007, DES PRODUITS 
RESTANTS DE L'APPENDICE B: NOTE DU SECRÉTARIAT ( G/IT/W/40  
ET SES SUPPLÉMENTS ET ADDENDA);  
 
7. NOUVEAUX PARTICIPANTS  
 
 - APPROBATION DE LA PARTICIPATION DU TIMOR -LESTE À L'ATI 
(G/IT/32 ET G/IT/32/ADD.1 ); 
  
 
8. FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE L'ATI – RENSEIGNEMENTS COMMUNIQUÉS 
PAR LE PRÉSIDENT ; 
 
 - RAPPORT DU PRÉS IDENT AU CONSEIL DU COMMERCE DES 
MARCHANDISES ( G/IT/W/57 ); 
 
9. PROJET DE RAPPORT ANNUEL (2023) DU COMITÉ AU CONSEIL DU COMMERCE 
DES MARCHANDISES  (G/IT/W/56 ); 
 
10. DATE DE LA PROCHAINE RÉUNION DU COMITÉ ; 
 
11. AUTRES QUESTIO NS. 
 
LES MEMBRES DE L'OMC, LES AUTRES GOUVERNEMENTS AYANT LE STATUT 
D'OBSERVATEUR ET LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES 
INTERGOUVERNEMENTALES QUI ONT OBTENU LE STATUT D'OBSERVATEUR AUPRÈS 
DU COMIT É SONT PRI ÉS DE COMMUNIQUER AU SECR ÉTARIAT LES NOMS DE LEURS 
REPRÉSENTANTS.  
NGOZI OKONJO -IWEALA  