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autorisés afin de permettre  l’utilisation du caramel 
dans le fromage cheddar aromatisé  
 
Avis de modification – Listes des additifs 
alimentaires autorisés  
Numéro de référence  : NOM/ADM -0158  
22 janvier 2021  
  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés afin de permettre l’utilisation du caramel dans le fromage cheddar aromatisé – Numéro de 
référence  : NOM/ADM -0158             | 2 
 Résumé  
Au Canada, les additifs alimentaires sont régis en vertu des autorisations de mise en marché  (AM) délivrées 
par la ministre de la Santé et du Règlement sur les aliments et drogues  (Règlement).  Les additifs alimentaires 
autorisés et les conditions d’utilisation acceptées sont établis dans les Listes des additifs alimentaires 
autorisés , lesquelles sont incorporées par renvoi dans les AM et publiées sur le  site Web Canada.ca.  Un 
demandeur peut solliciter l’approbation par Santé Canada d’un nouvel additif ou d’une nouvelle condition 
d’utilisation d’un additif alimentaire déjà autorisé en déposant une demande d’autorisation concernant un 
additif alimentaire auprès de la Direction des aliments du Ministère.   Santé Canada recourt à ce processus 
d’approbation préalable à la mise en marché afin de déterminer si les données scientifiques appuient 
l’innocuité des additifs alimentaires lorsqu’ils sont utilisés confo rmément aux conditions déterminées dans 
les aliments vendus au  Canada.  
La Direction des aliments de Santé Canada a reçu une demande d’autorisation pour l’utilisation du caramel 
comme colorant dans une préparation aromatisante utilisée dans la fabrication  de fromage cheddar 
aromatisé.  Le caramel est ajouté à la préparation aromatisante afin d’ améliorer la visibilité des tourbillons de 
la préparation aromatisante utilisée dans le fromage fini.   Le caramel n ’est pas destiné à donner de la couleur 
à l’ensemble  du fromage.   Compte tenu du fait que le caramel n ’est présent que dans la préparation utilisée 
pour aromatiser le fromage fini, l a limite de tolérance  demandé e pour le caramel équivaut à 50  parties par 
million (ppm) sur la base de la totalité du fromage f ini, tel que consommé.  
La norme de composition du fromage cheddar prescrite par l ’article  B.08.034  du Règlement permet 
l’utilisation de préparations aromatisantes autres que les aromatisants  de fromage dans le fromage cheddar1. 
Au Canada, l ’utilisation du caramel est déjà autorisée comme colorant dans divers aliments normalisés et non 
normalisés à différentes limites de tolé rance , selon l ’aliment.  
Les résultats de l ’évaluation des données scientifiques disponibles par la Direction des aliments appuient 
l’innocuité du caramel pour l ’utilisation  demandé e.  Par conséquent, Santé Canada a modifié la Liste des 
colorants autorisé s de façon à élargir l ’utilisation du caramel en ajoutant l ’inscription  apparaissant ci-dessous 
à la Liste. 
 
Modification à la Liste des colorants autorisés   
Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
2. Caramel  (7)  
Fromage cheddar contenant une ou 
plusieurs préparations aromatisantes (7)  
Bonnes pratiques industrielles dans la 
préparation aromatisante (les résidus 
de caramel dans le fromage cheddar 
                                                             
 
 
1 Conformément au sous -alinéa B.08.034(1)b)(ii) du Règlement.   
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés afin de permettre l’utilisation du caramel dans le fromage cheddar aromatisé – Numéro de 
référence  : NOM/ADM -0158             | 3 
 Article  Colonne 1  
Additifs  Colonne 2  
Permis dans ou sur  Colonne 3  
Limites de tolérance et autres 
conditions  
conformément aux exigences du sous -
alinéa  B.08.034(1)(b)(ii)  préparé avec ces préparations 
aromatisantes ne doivent pas 
dépasser 50 p.p.m.)  
Justification  
La Direction des aliments de Santé Canada a mené  une évaluation de l ’innocuité préalable à la mise en 
marché du caramel utilisé comme colorant pour améliorer la visibilité des tourbillons d ’une préparation 
aromatisante utilisée dans la production de fromage cheddar aromatisé.  L’évaluation a permis de conclure 
que les informations relatives à l ’allergénicité, à la chimie, à la nutrition et à la toxicologie appuien t 
l’innocuité du carame l aux fins visées par la demande .  Par conséquent, le Ministère a autorisé l’utilisation 
demandée du caramel en ajoutant à la Liste des colorants autorisés  la nouvelle inscription comme indiqué  
dans le tableau ci -dessus.  
Autres renseignements  pertinents  
Le Règlement sur les aliments et drogues exige que les additifs alimentair es, tels que le caramel, qui ne font 
pas l’objet de normes de qualité alimentaire énoncées de la Partie B du Règlement satisfassent aux normes 
établies dans la plus récente version de la publication intitulée Food Chemicals Codex  ou du Répertoire des 
normes pour les additifs alimentaires .  La publication intitulée Food Chemicals Codex  est un recueil de normes 
en matière de pureté et d’identité des ingrédients alimentaires, notamment des additifs alimentaires, publié 
seulement en anglais par la «  United  States Pharmacopeial Convention  ».  Le Répertoire des normes pour les 
additifs alimentaires, lequel contient des normes préparées par le Comité mixte FAO/OMS d’experts des 
additifs alimentaires (JECFA), est publié par l’Organisation des Nations Unies pour  l’alimentation et 
l’agriculture.  
Mise en œuvre et application  
La modification ci -dessus est entrée en vigueur le 22 janvier  2021 , soit le jour de sa publication dans la Liste 
des colorants autorisés . 
L’Agence canadienne d’inspection des aliments est responsable de l’application des dispositions relatives aux 
aliments de la Loi sur les aliments et drogu es et de ses règlements afférents.   
Coordonnées  
La Direction des aliments de Santé Canada s’engage à examiner l’information scientifique  nouvelle portant  
sur l’innocuité de l’utilisation de tout additif alimentaire  autorisé , y compris le caramel .  Toute personne 
désirant  soumettre de l’information scientifique nouvelle sur l’utilisation de cet additif ou présenter une  
demande d’information peut le faire par écrit, soit par voie électronique, soit par la poste.  Les personnes  
Avis de modification à la Liste des colorants autorisés afin de permettre l’utilisation du caramel dans le fromage cheddar aromatisé – Numéro de 
référence  : NOM/ADM -0158             | 4 
 souhaitant contacter la Direct ion des aliments par courrier électronique  sont prié es d’inscrire les mots 
« caramel  (ADM -0158)  » dans le champ d’objet de leur courriel.  
Bureau d’innocuité des produits chimi ques, Direction des aliments  
251, promenade Sir Frederick Banting  
Pré Tunney, IA  : 2202C  
Ottawa (Ontario)  K1A 0K9  
Adresse électronique  : hc.bcs -bipc.sc@canada.ca  