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12 juillet  2021 
(21-5488) Page: 1/4 
 Original:  anglais  
 
  
DISCUSSIONS STRUCTURÉES DE L'OMC SUR LA FACILITATION DE  
L'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT  
RÉUNION DE NÉGOCIATION TENUE LES  11 ET 12 MAI  2021 
Résumé des discussions établi par le Coordonnateur1 
Une réunion de négociation ouverte, coordonnée par l'Ambassadeur Mathias Francke (Chili), s'est 
tenue les 11 et 1 2 mai 2021 dans le cadre des Discussions structurées sur la facilitation de 
l'investissement pour le développement . Comme l'indiquait l'ordre d u jour annoté distribué à tous 
les Membres de l'OMC avant la réunion2, l'objectif de cette réunion était le suivant : a) entendre les 
rapports des facilitateurs des Groupes de discussion sur la "portée" et le "mouvement des hommes 
et femmes d'affaires" ; b) poursuivre les discussions  sur l'inclusion d'une disposition relative au 
traitement de la "nation la plus favorisée" (NPF) ; c) examiner la section III TER du "texte de Pâques" 
("Transfert et subrogation") ; d) examiner le "texte même" de la section IV dans son ensemble (y 
compris les dispositions sur les points de coordination, les bases de données sur les fournisseurs 
nationaux, la cohérence de la réglementation intérieure et la coopération transfrontières) du "texte 
de Pâques" ; et e) examiner la dispo sition 30 relative à la "conduite responsable des entreprises" 
figurant dans la section VI du "texte de Pâques" . En outre, un moment a été réservé au début de la 
réunion pour que le Membre qui avait soumis une proposition de texte sur des dispositions 
spécifiques relatives à la transparence explique les changements spécifiques que sa proposition 
introduirait dans les dispositions pertinentes du "texte de Pâques".  
1  DISCUSSION SUR DES DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES RELATIVES À LA TRANSPARENCE 
(SECTION II DU TEXTE DE  PÂQUES)  
1.1.  Suite à la présentation d'une proposition de texte sur des aspects spécifiques de certaines 
dispositions relatives à la transparence3 lors de la dernière réunion de négociation du 1 9 avril 2021, 
le proposant a expliqué comment sa proposition sera it incorporée dans les dispositions pertinentes 
sur la transparence du "texte de Pâques" .4 La proposition de texte a été globalement bien accueillie 
par les participants . Une délégation, qui avait exprimé des préoccupations lors de la précédente 
réunion d e négociation sur certains aspects spécifiques de la proposition, a informé la réunion 
plénière que, suite à de nouvelles consultations bilatérales avec l'auteur de la proposition, elle 
pourrait être en mesure de soutenir certaines des modifications propos ées. À ce stade, toutefois, la 
délégation en question a réservé sa position, dans l'attente des consultations en cours dans sa 
capitale concernant notamment les modifications proposées à la disposition 7.1 sur le " portail 
d'information unique", et en parti culier l'ajout des termes "ou plusieurs sites Web ". La délégation a 
estimé que cet ajout pourrait diluer le concept de " portail d'information unique" et faire que la 
disposition s'en écarte . Un autre participant a exprimé des préoccupations similaires.  
1.2.  Dans un autre ordre d'idées, une délégation a suggéré d'harmoniser le libellé utilisé pour faire 
référence aux "bénéficiaires" ("aux investisseurs, aux autres personnes intéressées et aux autres 
Membres" ) dans les dispositions 5 et 6 de la section II du "text e de Pâques".  
 
1 Le présent résumé, établi et distribué sous la responsabilité du Coordonnateur, contient un examen 
indicatif, non exhaustif, des questions abordées par les Membres à la réunion.  
2 Document INF/IFD/W/33 daté du 7 mai 2021.  
3 Document INF/IFD/RD/73 daté du 7 avril 2021.  
4 Texte récapitulatif du Coordonnateur ("texte de Pâques"), document INF/IFD/RD/74 du 12 avril 2021.  INF/IFD/R/23  
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  2  RAPPORTS DES GROUPES RESTREINTS/GROUPES DE DISCUSSION  
2.1.  Les facilitateurs des groupes de discussion sur la "portée" et la "facilitation de l'admission et 
du séjour temporaire des hommes et femmes d'affaires à des fins d'investissement" (mouvement 
des hommes et femmes d'affaires), respectivement, ont informé la réunion plénière de leurs travaux 
en cours  et prévus et des étapes suivantes envisagées.  
2.2.  Depuis la dernière réunion intersessions, le Groupe sur la "portée" s'est  réuni une fois, le 
7 mai 2021. Les réunions ont suivi la même approche transparente que celle qui a caractérisé 
l'ensemble des Discussions structurées sur la facilitation de l'investissement pour le développement, 
les invitations aux réunions étant envoyées à tous les Membres de l'OMC et offrant à tous les 
Membres la possibilité d'exprimer leur souhait de participer aux réunions du Groupe . Les délégations 
participantes se sont mises d'accord sur les trois parties à traiter en priorité par le Groupe, à savoir : 
la disposition principale relative à la "portée" ("texte introductif") ; un certain nombre de termes clés 
qui sont essentiels pour définir la "portée" ("définitions") ; et enfin, les différentes exceptions à la 
"portée" . Actuellement, le Groupe se concentre sur un éventuel "terrain d'entente" (l ibellé  
consensuel) pour la disposition principale relative à la "portée" . Le facilitateur a indiqué que, bien 
que des discussions supplémentaires soient nécessaires, une convergence sur un texte possible pour  
le "texte introductif" de la disposition sur la "portée" commençait à se dessiner.  
2.3.  La facilitatrice du Groupe sur le mouvement des hommes et femmes d'affaires, qui s'est réuni 
pour la première fois le 3 0 avril 2021, a informé la réunion plénière que la di scussion conceptuelle 
basée sur certaines questions indicatives qu'elle avait fait distribuer avant la réunion du Groupe, 
avait contribué à une meilleure compréhension des positions des participants . Des questions ont été 
soulevées au sein du Groupe pour s avoir si la facilitation de l'investissement incluait également le 
mouvement des hommes et femmes d'affaires associés . Le Groupe a également discuté de la notion 
de transparence et des procédures relatives aux demandes liées au mouvement des hommes et 
femm es d'affaires, ainsi que de la relation entre les sections II et III du "texte de Pâques" et les 
propositions existantes sur le mouvement des hommes et femmes d'affaires . Enfin, la facilitatrice a 
également informé la plénière que certains des auteurs de l a proposition sur le mouvement des 
hommes et femmes d'affaires avaient exprimé le souhait d'inviter des organisations internationales 
à faire une présentation sur l'importance de la question pour la facilitation de l'investissement, et 
d'inviter également le Secrétariat à présenter les dispositions relatives au mouvement des hommes 
et femmes d'affaires dans les ACR, lors de la réunion plénière.  
3  POURSUITE DE LA  DISCUSSION SUR LES DISPOSITIONS RELATIVES AU "TRAITEMENT 
DE LA NATION LA PLUS FAVORISEE (NPF)"  
3.1.  Les Membres participants ont poursuivi leur discussion sur l'inclusion éventuelle d'une clause 
relative au "traitement de la nation la plus favorisée (NPF)" dans le futur accord, sur la base d'une 
proposition de texte soumise par un Membre lors de la réunion intersessions du 3 0 avril 2021.5 La 
proposition comprend un "texte introductif" stipulant l'obligation de traitement NPF en ce qui 
concerne l'application des dispositions énoncées dans l'Accord ; deux exceptions, respectivement 
pour les mesures de reconnai ssance et pour certains types d'accords bilatéraux, régionaux ou 
multilatéraux ; ainsi qu'une disposition "pare -feu". 
3.2.  La discussion a suscité un haut niveau d'engagement de la part des participants qui ont échangé 
des points de vue détaillés sur les spécifi cités de la proposition et les formulations possibles de cette 
clause . La question de savoir si la clause NPF s'appliquerait uniquement aux "parties" au futur accord 
FID ou à tous les Membres de l'OMC a été provisoirement laissée de côté . De nombreux Membr es 
participants qui sont intervenus ont considéré qu'il serait bon d'inclure une clause NPF 
soigneusement élaborée et circonscrite (" en ce qui concerne l'application des dispositions énoncées 
dans le présent accord "), associée à une disposition pare -feu co rrespondante, afin de souligner le 
caractère pro -multilatéral de l'initiative.  
3.3.  D'un autre côté, cependant, plusieurs Membres ont réitéré leurs craintes quant à l'application 
d'une disposition NPF et ont remis en question sa nécessité/valeur ajoutée dans le  contexte de 
l'accord FID, soulignant que la plupart des dispositions de l'Accord s'appliqueraient probablement de 
toute façon sur une base NPF dans la pratique . Quelques délégations ont réitéré leurs préoccupations 
concernant l'application d'une dispositi on NPF au niveau sous -fédéral – exprimant également des 
inquiétudes quant à l'inclusion d'une disposition NPF à la lumière du large champ d'application du 
 
5 Document INF/ IFD/RD/75 daté du 29 avril 2021.  INF/IFD/R/23  
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  futur accord FID (couverture probable de toutes les étapes d'un investissement) et de l'étendue de 
la définition du terme "mesure" . Deux délégations ont dit que, si une disposition NPF devait être 
incluse dans l'accord FID, ce dernier devrait prévoir la possibilité pour les signataires de formuler 
des réserves par rapport  à l'obligation NPF.  
3.4.  En ce qui concerne le texte de la proposition NPF, de nombreux participants ont estimé que la 
rédaction allait dans la bonne direction, même si des précisions et des modifications supplémentaires 
de certains termes utilisés dans la proposition ont été jugées nécessa ires. L'auteur de la proposition 
a répondu aux questions qui avaient été soulevées lors de la dernière réunion concernant certain es 
expressions  employé es dans le "texte introductif" ("immédiatement et sans condition" ; "situations 
similaires" par opposition  à "circonstances similaires") ; ainsi que la signification de certain es 
expressions  qualifiant les exceptions à l'obligation NPF " supprimer l'essentiel des obstacles " ou 
"rapprochement de la législation "), de même que l'exclusion des mesures de reconnaissa nce de 
l'application du traitement  NPF. En ce qui concerne le texte introductif de la proposition, plusieurs 
participants ont exprimé une préférence pour l'utilisation de l'expression "circonstances similaires " 
(plutôt que  "situations similaires") . S'agiss ant de  l'exception proposée au traitement NPF pour les 
mesures de reconnaissance, un participant a souligné les différences par rapport à l'article VII de 
l'AGCS, qui traite du même type d'exceptions . Enfin, en ce qui concerne la clause de 
non-importation,  les Membres participants ont estimé  nécessaire d'inclure cette clause et ont 
largement soutenu  la formulation utilisée dans la proposition, qui est basée sur la contribution sous 
forme de texte soumise par le "Groupe de discussion sur la portée et les dis positions pare -feu" à la 
réunion plénière du 9 février  2021. 
3.5.  À la fin de la discussion, le Coordonnateur a annoncé qu'il allait poursuivre sa réflexion et 
éventuellement préparer un texte sur une éventuelle disposition relative au traitement NPF sur la 
base des propositions de texte soumises par les Membres ainsi que des observations formulées par 
les participants à la présente réunion et aux réunions précédentes . 
4  DISCUSSION SUR LES "TRANSFERTS ET PAIEMENTS"  
4.1.  Au titre de ce point de l'ordre du jour, les part icipants ont examiné la proposition révisée d'un 
Membre sur les "Transferts et paiements"6, qui remplace son ancienne proposition sur le point intitulé 
"Transferts et subrogation" figurant dans la section III TER du "texte de Pâques" . Le proposant a 
expliq ué que la version révisée de sa proposition tenait compte des observations formulées par les 
Membres sur la proposition précédente . La proposition révisée vise à garantir que les mesures 
relatives aux transferts et paiements soient fondées sur des critères objectifs et transparents . 
Plusieurs participants ont estimé que cette disposition était liée à la protection de l'investissement, 
qui est explicitement exclue des négociations . D'autres ont estimé que la proposition était déjà 
couverte par la dis position 13.2 a) de la section III du "texte de Pâques" et qu'il n'était donc pas 
nécessaire de l'inclure.  
5  EXAMEN ET DISCUSSION DE DISPOSITIONS DU "TEXTE DE PAQUES"  
5.1  Section IV (Points de coordination, bases de données sur les fournisseurs, cohérence 
de la réglementation intérieure et coopération transfrontières ) 
5.1.  Au titre de ce point de l'ordre du jour, les Membres participants ont examiné le "texte même" 
de la section IV dans son ensemble . Globalement, les participants ont soutenu le texte de Pâques, 
certai ns d'entre eux présentant des suggestions spécifiques . En ce qui concerne la disposition 21 
relative aux "point de coordination", les Membres participants se sont déclarés largement favorables 
au libellé  figurant dans le texte d e Pâques, certains réitérant  cependant des préoccupations, en 
particulier sur les fonctions supplémentaires éventuelles que les Membres pourront décider 
d'assigner aux points de coordination, telles que chercher à résoudre les problèmes des investisseurs 
ou des personnes désireuses d 'investir ou recommander des mesures pour améliorer le climat 
d'investissement.  
5.2.  En ce qui concerne la disposition 22 sur la "Cohérence de la réglementation intérieure", les 
Membres participants ont soutenu la disposition (encouragement à effectuer des éval uations 
d'impact préalables) et ont examiné plus avant les termes entre crochets figurant aux 
paragraphes  22.2 et 22.3 . S'agissant du paragraphe 22.3 sur la coopération entre les autorités 
 
6 Document INF/IFD/RD/76 daté du 10 mai 2021.  INF/IFD/R/23  
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  compétentes responsables des procédures relatives aux investissemen ts, les avis des Membres 
participants divergeaient quant à la nécessité d'inclure la formulation entre crochets "conformément 
à son système juridique".  
5.3.  Les participants ont également examiné la disposition 23 relative aux "Bases de données sur 
les fourniss eurs nationaux", y compris les modifications qui y figurent . La plupart des participants 
ont accueilli favorablement les modifications incluses dans le texte de Pâques (en suivi des 
modifications) . Deux Membres ont émis des réserves, suggérant qu'il serait  plus approprié d'inclure 
les bases de données sur les fournisseurs nationaux dans un futur programme de travail.  
5.4.  Enfin, en ce qui concerne la disposition 24 sur la "Coopération transfrontières pour la facilitation 
de l'investissement", plusieurs participa nts ont jugé utile d'inclure cette disposition dans l'accord 
FID, tout en suggérant quelques modifications au texte . Certains participants ont remis en question 
la nécessité d'énumérer les domaines spécifiques de coopération, tandis que d'autres ont exprim é 
des inquiétudes quant à la multiplicité des points de contact dans l'accord FID.  
5.2  Disposition 30 relative à la "Conduite responsable des entreprises" figurant dans la 
section V du texte de Pâques  
5.5.  Les participants ont discuté en détail de la disposition 30 sur la "conduite responsable des 
entreprises", y compris les modifications apparentes qu'elle contient . Tous les Membres participants 
qui sont intervenus, à l'exception d'un seul, ont exprimé leur soutien à l'inclusion d'une disposition 
sur la conduite responsable des entreprises dans l'Accord FID – y compris la référence aux principes, 
politiques et lignes directrices internationalement reconnus – considérant qu'elle contribuerait aux 
objectifs de développement durable et favoriserait l'inve stissement durable . Une délégation n'a pas 
considéré que la conduite responsable des entreprises relevait d'un accord sur la facilitation de 
l'investissement et a fait part de ses préoccupations concernant l'application d'une telle disposition 
dans le cadr e du mécanisme de règlement des différends de l'OMC.  
5.6.  Dans l'ensemble, les Membres participants ont soutenu le projet de texte, tout en proposant 
quelques modifications . Un Membre a suggéré de réintroduire un paragraphe qu'il avait 
précédemment proposé, rel atif à l'engagement et au dialogue avec les peuples autochtones et les 
communautés locales . Un autre Membre a proposé de supprimer la référence aux principes et 
normes internationaux concernant la conduite responsable des entreprises figurant dans la note de 
bas de page relative au paragraphe 30.1, tandis que de nombreux autres participants se sont 
déclarés favorables à la référence aux principaux instruments dans ce domaine . Un Membre a réitéré 
sa proposition d'inclure également le Pacte mondial des Nation s Unies dans la note de bas de 
page 42, et a suggéré d'ajouter, outre les peuples autochtones, les "communautés traditionnelles" 
au paragraphe 30.1 . Un autre Membre a émis des réserves sur l'exactitude de la rédaction juridique 
de la disposition – demandan t comment un Membre pourrait "encourager" les investisseurs et les 
entreprises à appliquer les principes relatifs à la conduite responsable des entreprises alors que 
ceux-ci sont par essence volontaires, et que les entreprises privées ont la possibilité de  les incorporer 
volontairement ou non . Deux participants ont soulevé des préoccupations similaires concernant la 
mise en œuvre de la disposition relative à la conduite responsable des entreprises et ont souligné 
les conflits potentiels avec les lois nation ales de certains participants, qui interdisent aux entreprises 
de poursuivre des intérêts autres que ceux des actionnaires . 
5.7.  Le Coordonnateur a annoncé son intention d'établir une version révisée de la disposition 30 sur 
la conduite responsable des entrepri ses à temps pour la réunion de la mi -juin, en tenant compte de 
certaines observations formulées par les Membres lors de cette réunion.  
6  PROCHAINE REUNION  
6.1.  Le Coordonnateur a informé les Membres participants qu'une réunion intersessions de deux 
jours se tiendrait le 31 mai et le 1er juin 2021. L'objet principal de cette réunion serait d'examiner 
certaines  dispositions du "texte de Pâques" (avec un examen glob al de la section II "Transparence 
des mesures concernant les investissements", et une discussion sur la disposition 31 relative aux 
"Mesures contre la corruption"), et de tenir des discussions conceptuelles sur les "Définitions" et un 
éventuel "Futur progr amme de travail" . En outre, une discussion théorique sur les options possibles 
pour donner effet au résultat des négociations sur la facilitation de l'investissement pour le 
développement aurait lieu dans l'après -midi du 3 1 mai, en marge de la réunion inte rsessions.  
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