ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1022/oj 1/4RÈGLEMENT (UE) 2024/1022 DE LA COMMISSION 
du 8 avril 2024
modif iant le règlement (UE) 2023/915 en ce qui concer ne les teneurs maximales en déo xynivalénol 
des denrées alimentaires 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, dont le 
déoxynivalénol (DON), dans les denrées alimentaires.
(2) En 2017, l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a adopt é un avis scientifique sur les 
risques pour la santé humaine et animale liés à la présence du déoxynivalénol et de ses formes acétylées et modifi ées 
dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (3). Dans cet avis, l’Autorité a indiqué en conclusion que la 
dose jour nalière tolérable (DJT) de 1 μg/kg de poids corporel (pc) par jour pour le DON devait être considérée 
comme une DJT de groupe pour la somme du DON, du 3-acétyl-déo xynivalénol (3-A c-DON), du 15-acétyl- 
déoxynivalénol (15-A c-DON) et du déoxynivalénol-3-g lucoside (DON-3-g lucoside). Afin d’évaluer le risque aigu 
pour la santé humaine, une dose aiguë de référence (DARf) de groupe de 8 μg/kg pc par repas a été calculée. Les 
estimations des expositions alimentaires aiguës étaient infér ieures à cette dose et ne soulevaient aucune 
préoccupation pour la santé humaine. Toutef ois, la DJT de groupe était dépassée chez les nour rissons, les enfants en 
bas âge et les autres enfants aux expositions alimentaires chroniques moyennes estimées et chez les adolescents et les 
adultes à des expositions élevées, ce qui pour rait soulever des préoccupations pour la santé.
(3) À la lumière de l’avis de l’Autorité, la Commission a examiné la possibilit é de fixer des teneurs maximales pour la 
somme du DON, du 3-Ac-DON, du 15-A c-DON et du DON-3-g lucoside. Toutef ois, eu égard au nombre limité de 
données sur la présence des contaminants pour la somme du DON, du 3-Ac-DON, du 15-A c-DON et du DON- 
3-glucoside, et étant donné que le 3-Ac-DON, le 15-A c-DON et, en particulier , le DON-3-g lucoside ne sont pas 
encore analysés de manière systé matique, il n’y a pas encore suffisamment d’inf ormations pour fixer ces teneurs 
maximales jusqu’à ce que la méthode d’analyse de routine des formes acétylées et modifi ées du DON soit 
perfectionnée et que la présence de la somme du DON et de ses formes acétylées et modifi ées soit surveillée. Dans 
l’inte rvalle, afin de garantir un niveau élevé de prote ction de la santé publique, il convient d’abaisser certaines 
teneurs maximales existant es pour le DON en vertu du principe selon lequel les teneurs maximales doivent être 
fixées à un niveau aussi bas que raisonnablement possible par l’application de bonnes pratiques visant à réduire au 
minimum la contamination, en tenant comp te des données récentes sur la présence des contaminants.
(4) Afin de garantir l’application de bonnes pratiques agricoles pour réduire au minimum la présence de DON dans les 
céréales, il est important de fixer une teneur maximale pour les céréales non transf ormées. Étant donné que l’avoine 
non transf ormée, avant mouture ou avant utilisation dans des produits à base de céréales mis sur le march é pour le 
consommateur final, est mise sur le march é avec la balle, la teneur maximale en DON des grains d’av oine non 
transf ormés devrait s’appliquer aux grains d’av oine non transf ormés entourés de leur balle, même si la balle n’est pas 
comestible.
(5) Il y a donc lieu de modifier le règlement (UE) 2023/915 en conséquence.
(6) Il convient de prévoi r une période de transition pour les denrées alimentaires léga lement mises sur le marc hé avant la 
mise en application du présent règlement, car certaines denrées alimentaires régies par le présent règlement ont une 
longue durée de conser vation.
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (UE) 2023/915 de la Commission du 25 avril 2023 concer nant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les 
denrées alimentaires et abrogean t le règlement (CE) no 1881/2006 (JO L 119 du 5.5.2023, p. 103).
(3)Scientific opinion on the risks to human and animal health related to the presence of deoxyniv alenol and its acetylated and modified forms in food 
and feed, EFSA Jour nal, 2017, 15(9):4718, https://doi.org/10.2903/j.efsa.2017.4718 .
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/1022  9.4.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1022/oj 2/4(7) Afin de permettre aux opérateurs économiques de se préparer aux nouvelles règles établies par le présent règlement, 
il convient de prév oir un délai raisonnable jusqu’à ce que les nouvelles teneurs maximales soient applicables.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e I du règlement (UE) 2023/915 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Les denrées alimentaires énumérées en annexe qui sont légalement mises sur le marché avant le 1er juillet 2024 peuvent 
rester sur le marc hé jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er juillet 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 8 avril 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 9.4.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1022/oj 3/4ANNEXE 
À la section 1 (Mycotoxines) de l’annex e I du règlement (UE) 2023/915, le point 1.4 (Déo xynivalénol) est rem placé par le texte suivant :
«1.4 Déo xynivalénol Teneur maximale (μg/kg) Remarques
1.4.1 Grains de céréales non transf ormés, à 
l’exclusi on des produits énumérés aux 
points 1.4.2 et 1.4.31 000 À l’exclusi on des grains de maïs non transf ormés destinés à être transf ormés par mouture humide et à 
l’exclusi on du riz.
La teneur maximale s'applique aux grains de céréales non transf ormés mis sur le marc hé pour une 
première transf ormation (6).
1.4.2 Grains de blé dur non transf ormés et grains de 
maïs non transf ormés1 500 À l’exclusion des grains de maïs non transf ormés dont l’étiquetag e ou la destination, par exemple, font 
clairement apparaître qu’ils sont destinés à être utilisés dans un processus de mouture humide 
(production d’amidon).
La teneur maximale s'applique aux grains de blé dur non transf ormés et aux grains de maïs non 
transf ormés mis sur le march é pour une première transf ormation (6).
1.4.3 Grains d’av oine non transf ormés entourés de 
leur balle non comestible1 750 La teneur maximale s'applique aux grains d'av oine non transf ormés entourés de leur balle mis sur le 
march é pour une première transf ormation (6).
La teneur maximale s’applique aux grains d’av oine entourés de leur balle non comestible.
1.4.4 Céréales mises sur le marc hé pour le 
consommateur final, maïs destiné au souff lage 
et pop-cor n750 À l’excep tion du riz.
1.4.5 Produits de mouture de céréales, à l’excep tion 
des produits mentionnés au point 1.4.6600 À l’excep tion des produits de mouture du riz.
1.4.6 Produits de mouture du maïs
1.4.6.1 Produits de mouture du maïs mis sur le marché 
pour le consommateur final750
1.4.6.2 Produits de mouture du maïs non mis sur le 
march é pour le consommate ur final1 000
1.4.6.3 Polenta précuite prêt e à être consommée 250
1.4.7 Produits de boulangeri e, collations aux 
céréales et céréales pour petit-déjeuner400 À l’exclusi on des produits à base de riz.
Y compr is les petits produits de boulangeri e.
1.4.8 Pâtes 600 Les pâte s désignent les pâtes (sèches) dont la teneur en eau avoisine 12 %.JO L du 9.4.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/1022/oj 4/4
1.4.9 Aliments pour bébés et préparations à base de 
céréales destinés aux nour rissons et enfants en 
bas âge (3)150 À l’exclusi on des produits à base de riz.
La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le march é.
1.4.10 Denrées alimentaires destinées à des fins 
médicales spéciales pour les nour rissons et les 
enfants en bas âge (3)150 À l’exclusi on des produits à base de riz.
La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le march é.»JO L du 9.4.2024 FR  