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21 décembre  2021 
(21-9519) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 0 décembre 2 021, est distribuée à la demande de la 
délégation du Brésil . 
 
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Intitulé : Consolidation of metrological technical regulation for quantitative control of ceramic plates 
for coating  (Consolidation du Règlement technique métrologique concernant le contrôle quantitatif 
des plaques en céramique pour revêtement)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 15 décembre 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1 juin 2 022 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-484-de-8-de-dezembro -de-2021-
367543192  
http://sistema -sil.inmetro.gov.br/rtac/RTAC002877.pdf  
[ ] Retrait ou abrogati on de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de métrologie, de qualité et de technologie (INMETRO) a émis l'Arrêté 
n° 484 du 8  décembre  2021 consolidant le Règlement technique métrologique concernant le contrôle 
quantitatif des plaques en céramique pour revêtement.  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/1/Add.1  
- 2 - 
  L'objectif de la consolidation du règlement est de mettre en application le Décret no 10.139 du 
28 novembre  2020.  
L'Arrêté INMETRO n°  484 abroge les textes législatifs suivants à la date de son entrée en vigueur:  
- Arrêté INMETRO n°  114 du 6  août 2001, publié au Journal officiel brésilien du 13  août 2001, 
section 1, page 15;  
- Arrêté INMETRO n°  4 du 6 janvier 2 014, publié au Journal officiel brésilien du 8 janvier 2 014, 
section 1, page 74;  
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