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3 novembre  2020 
(20-7785) Page: 1/51 
Comité des participants sur l'expansion du commerce 
des produits des technologies de l'information   
 
  
MODIFICATIONS DU SH2012 ET DU SH2017 EN RAPPORT  AVEC  
LES PRODUITS RELEVANT  DE L'ATI ET LISTES TYPES  
NOTE TECHNIQUE DU SECR ÉTARIAT1 
La liste des produits figurant en annexe de l'Accord sur les technologies de l'information (ATI) est 
fondée sur l'édition 1996 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises 
(Système harmonisé ou SH).  
 
En juin 2007, à la demande de la Présidente du Comité, le Secrétariat a établi  la liste type selon le 
SH2007 (comprenant un tablea u intermédiaire selon le SH2002) afin de signaler et d'expliquer les 
modifications découlant de l'introduction du SH2007 et du SH2002 pour ce qui était de l'ATI; cette 
liste a été distribuée, accompagnée d'une note technique, dans le document JOB(07)/96.2 
 
À la réunion du 14  mai 2019 du Comité, la Présidente a demandé au Secrétariat d'actualiser le 
document JOB(07)/96 en s’appuyant aussi sur l es nomenclatures du SH2012 et du SH2017.  
 
Pour préparer les listes types mises à jour, le Secrétariat a tenu compte  de ce qui avait été convenu  
au sujet d es divergences dans la classification de certains produits de l'Appendice B  et qui figura it 
dans les documents suivants:  
 
i) G/IT/27: Décision concernant la classification de certains produits de l'Appendice  B 
(août 2 013); et  
 
ii) G/IT/29: Décision concernant la classification selon le SH2007 de 15  produits 
additionnels de l'Appendice B (mai  2016).  
 
Par ailleurs, les listes types actualisées tenaient également compte des éventuelles classifications 
figurant dans les documents suivants, même si celles -ci ne faisaient pas l'objet d'un accord formel 
de la part des Membres:  
 
i) G/IT/W/47: Projet de décision concernant la classification selon le SH2007 de trois 
produits additionnels de l'Appendice B; et  
 
ii) G/IT/W/40/Supp l.4: Divergences relatives à la classification: classification possible des 
22 produits restants de l'Appendice B selon le SH2007.  
 
 
 
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'Accord sur l'OMC.  
2 L'avis de classement de l'Organisation mondiale des douanes concernant les boîtiers décodeurs  
(G/IT/26/Add.2) figure dans le document JOB(07)/96.    
  G/IT/W/51  
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1  LISTE TYPE SELON LE SH2012  
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
   381800  A-1 001 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de 
disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur 
utilisation en électronique    
  ex 702000  A-2 (B) 113 Tubes réacteurs à quartz et supports pour insertion dans des fours de diffusion et fours 
à oxydation pour la production de plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/27  
  ex 841990  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 842191  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 842490  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 843139  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 844331  A-1 015, 028, 100  Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou 
transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de 
traitement de l'information ou à un réseau, à l'exclusion: 1) des "machines à imprimer 
à jet d 'encre" classées dans la sous -position 8443.51 du SH2002 ; 2) des "appareils de 
photocopie électrostatiques fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la 
copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)" classés dans la sous -
position 9009.12 du SH2002    
  ex 844332  A-1 015, 028, 029, 100  Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de 
l'information ou à un réseau, à l'exclusion: 1) des "machines à imprimer à jet d'encre" 
classées dans la sous -position 8443.51 du SH2002 ; 2) des "appareils de photocopie 
électrostat iques fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au 
moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)" classés dans la sous -position 
9009.12 du SH2002    
  ex 844339  A-1 100, 101  Autres, à l'exclusion: 1) des "machines à imprimer à jet d'encre" classées dans la sous -
position 8443.51 du SH2002 ; 2) des "appareils de photocopie électrostatiques 
fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un 
support i ntermédiaire (procédé indirect)" classés dans la sous -position 9009.12 du 
SH2002 ; 3) des "appareils de photocopie par contact" classés dans la sous -position 
9009.22 du SH2002 ; 4) des "appareils de thermocopie, classés dans la sous -position 
9009.30 du SH200 2   
  ex 844399  A-1 022, 023, 033, 102  Autres parties et accessoires, à l'exception des parties et accessoires de la sous -
position 8443.91, à l'exclusion: 1) des "machines auxiliaires", classées dans la sous -
position 8443.60 du SH2002 ; 2) des "parties", classées dans la sous -position 8443.90 
du SH2002 ; 3) des parties et accessoires classés dans la sous -position 8473.40 du 
SH2002   
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 846691  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 1.1  ex 846693  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 846694  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 846900  A-1 002 Machines pour le traitement des textes      
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Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
   847010  A-1 003 Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique 
extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant 
d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations    
   847021  A-1 004 Autres machines à calculer électroniques comportant un organe imprimant    
   847029  A-1 005 Autres    
   847030  A-1 006 Autres machines à calculer    
   847050  A-1 008 Caisses enregistreuses    
   847090  A-1 007, 009  Autres, y compris les machines comptables    
   847130  A-1 010, 011  Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant 
pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un 
écran    
    B 191 Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données 
immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;  2)  être 
librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;  3)  exécuter des 
traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 4) exécuter, sans intervention 
humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoi r, par décision logique, 
modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre les machines 
automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à recevoir et 
à traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, des 
signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement. Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le 
traitement de l'information ou incorporant une machine automatique de traitement d e 
l'information ou fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas 
spécifiées dans l'Appendice  A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord.  G/IT/29  
   847141  A-1 010, 012  Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, 
qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie    
    B 191 Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données 
immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;  2)  être 
librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;  3)  exécuter des 
traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 4) exécuter, sans i ntervention 
humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, 
modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre les machines 
automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à recevoi r et 
à traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, des 
signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement. Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le 
traitemen t de l'information ou incorporant une machine automatique de traitement de 
l'information ou fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas 
spécifiées dans l'Appendice  A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord.  G/IT/29    
  G/IT/W/51  
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Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
   847149  A-1 010, 013  Autres, se présentant sous forme de systèmes    
    B 191 Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données 
immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;  2)  être 
librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;  3)  exécuter des 
traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 4) exécuter, sans intervention 
humaine, un programm e de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, 
modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre les machines 
automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à recevoir et 
à traiter avec l'aide de l' unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, des 
signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement. Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le 
traitement de l'information ou incorporan t une machine automatique de traitement de 
l'information ou fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas 
spécifiées dans l'Appendice  A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord.  G/IT/29  
    B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847150  A-1 010, 014  Unités de traitement autres que celles de  la sous -position  8471.41 ou 8471.49, 
pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités 
suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie    
    B 191 Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données 
immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;  2)  être 
librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;  3)  exécuter des 
traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 4) exécuter, sans intervention 
humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, 
modifier l'exécution au cours du traitement.  L'ac cord couvre les machines 
automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à recevoir et 
à traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, des 
signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo  analogiques ou traités 
numériquement. Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le 
traitement de l'information ou incorporant une machine automatique de traitement de 
l'information ou fonctionnant en association avec une telle machine et qu i ne sont pas 
spécifiées dans l'Appendice  A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord.  G/IT/29  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847160  A-1 015 Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités 
de mémoire    
    B 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position  8471 du SH 
ou de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position  9017 du SH  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
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Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
   847170  A-1 016 Unités de mémoire, y compris les unités de mémoire centrales, les unités de mémoire à 
disques optiques, les unités de mémoire à disques durs et les unités de mémoire à 
bandes    
    B 196 Unités de mémoire à disques optiques pour machines automatiques de traitement de 
l'information (y compris unités de disques audionumériques (CD) et de vidéodisques 
(DVD)), avec ou sans possibilité d'écriture/enregistrement et de lecture sous leur 
propre en veloppe ou non  G/IT/27  
    B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches 
Bernoul li Box, Syquest ou Zipdrive  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847180  A-1 017 Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 202 Kits de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins 
des haut -parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés 
permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités 
de traiter des signaux audio (cartes son)  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847190  A-1 018 Autres    
  ex 847290  A-1 019 Machines de guichet automatiques    
  ex 847310  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847321  A-1 020 Parties et accessoires des machines d e la position  8470, des machines à calculer 
électroniques des sous-positions  8470.10, 8470.21 et 8470.29    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847329  A-1 021 Parties et accessoires des machines de la position  8470, autres que les machines à 
calculer électroniques des sous-positions  8470.10, 8470.21 et 8470.29    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847330  A-1 022 Parties et accessoires des machines de la position  8471   
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 202 Kits de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins 
des haut -parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés 
permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités 
de traiter des signaux audio (cartes son)  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 847340  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847350  A-1 023 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou 
appareils de plusieurs des positions  8469 à 8472    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
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Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
  ex 847790  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 1.1  ex 847990  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848610  A-2 116 Centrifugeuses pour le traitement des plaquettes à semi -conducteurs    
    A-2 121 Machines travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre 
faisceau de lumière ou de photons, destinées à la production de plaquettes à semi -
conducteurs    
    A-2 (B) 126 Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de 
plaquettes en microplaquettes  G/IT/27  
    A-2 127 Machines à meuler, à polir et à roder pour le traitement des plaquettes à semi -
conducteurs    
    A-2 140 Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi -conducteurs    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848620  A-2 (B) 114 Appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de semi -conducteurs  G/IT/27  
    A-2 118 Machines d'ébavurage pour nettoyer les fils de sortie métalliques d'ensembles de semi-
conducteurs et enlever les contaminants avant les opérations de galvanoplastie    
    A-2 119 Pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -
conducteurs    
    A-2 (B) 122 Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/W/40/Suppl.4  
    A-2 123 Machines pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi -conductrices    
    A-2 (B) 125 Machines à laser pour le découpage par rayons laser des pistes de contact, destinées à 
la production de semi -conducteurs  G/IT/27  
    A-2 128 Machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes à semi -
conducteurs    
    A-2 (B) 141 Appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à semi-conducteurs  G/IT/27  
    A-2 (B) 142, 168  Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat  G/IT/W/47  
    A-2 145 Machines à dépôt épitaxial destinées à la fabrication de plaquettes à semi -conducteurs    
    A-2 (B) 146 Machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi -conducteurs  G/IT/W/40/Suppl.4  
    A-2 (B) 147 Appareils à dépôt physique pour la production de semi -conducteurs  G/IT/27  
    A-2 (B) 148 Tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes à semi -
conducteurs  G/IT/27  
    A-2 160 Fours à résistance (à chauffage indirect) pour la fabrication de dispositifs à semi-
conducteurs sur plaquettes à semi -conducteurs      
  G/IT/W/51  
- 7 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
    A-2 161 Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques pour la fabrication de 
dispositifs à semi -conducteurs sur plaquettes à semi -conducteurs    
    A-2 (B) 162 Appareils pour le chauffage rapide des plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/27  
    A-2 167 Appareils d'implantation ionique pour le dopage des matières semi -conductrices    
    A-2 171 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur les 
surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à 
écran plat ( -- Appareils pour l'écriture directe sur disque)    
    A-2 172 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur les 
surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à 
écran plat ( -- Photorépéteurs)    
    A-2 173 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur les 
surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à 
écran plat ( -- Autres)    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848630  A-2 (B) 142, 168  Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat  G/IT/W/47  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848640  A-2 124 Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la 
réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi -conducteurs    
    A-2 (B) 137, 144  Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de semi -conducteurs  G/IT/W/47, 
G/IT/29  
    A-2 (B) 139 Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à 
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres 
matériaux destinés à des dispositifs à semi -conducteurs  G/IT/29  
    A-2 (B) 143 Appareils de fixation de puces, appareils de transport automatique sur bande et 
microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi -conducteurs  G/IT/29  
    A-2 159 Moules pour le moulage par injection ou par compression pour la fabrication de 
dispositifs à semi -conducteurs    
    A-2 (B) 181 Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats 
recouverts d'une résine photosensible  G/IT/27  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848690  A-2 (B) 115 Parties d'appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de semi -
conducteurs  G/IT/27  
    A-2 117 Parties de centrifugeuses pour le traitement des plaquettes à semi -conducteurs    
    A-2 120 Parties de pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à 
semi-conducteurs      
  G/IT/W/51  
- 8 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
    A-2 (B) 129 Parties de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou 
de plaquettes en microplaquettes  G/IT/29  
    A-2 (B) 130 Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des 
plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/29  
    A-2 131 Parties de machines à meuler, à polir et à roder pour le traitement des plaquettes à 
semi-conducteurs    
    A-2 132 Parties de fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production 
ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteurs    
    A-2 (B) 133 Parties de machines à laser pour le découpage par rayons laser des pistes de contact, 
destinées à la production de semi -conducteurs  G/IT/29  
    A-2 134 Parties de machines travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser 
ou autre faisceau de lumière ou de photons, destinées à la production de plaquettes à 
semi-conducteurs    
    A-2 (B) 135 Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/29  
    A-2 136 Parties de machines pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi -conductrices    
    A-2 (B) 138 Parties de matériel d'encapsulation  G/IT/29  
    A-2 (B) 149 Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à semi -
conducteurs  G/IT/27  
    A-2 (B) 150 Parties d'appareils de fixation de puces, d'appareils de transport automatique sur bande 
et de microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi -conducteurs  G/IT/29  
    A-2 (B) 151 Parties de tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes à 
semi-conducteurs  G/IT/27  
    A-2 152 Parties d'appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi -
conducteurs    
    A-2 (B) 153, 169  Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou 
le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran 
plat G/IT/29  
    A-2 (B) 154 Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de 
plaquettes à semi -conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et 
d'autres matériaux destinés à des dispositifs à semi -conducteurs  G/IT/29  
    A-2 (B) 155 Parties de matériel d'encapsulation pour l'assemblage des semi -conducteurs  G/IT/29  
    A-2 156 Parties de machines à dépôt épitaxial destinées à la fabrication de plaquettes à semi -
conducteurs    
    A-2 (B) 157 Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs  G/IT/29  
    A-2 (B) 158 Parties d'appareils à dépôt physique pour la production de semi -conducteurs  G/IT/27    
  G/IT/W/51  
- 9 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
    A-2 163 Parties de fours à résistance (à chauffage indirect) pour la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteurs sur plaquettes à semi -conducteurs    
    A-2 (B) 164 Parties d'appareils pour le traitement thermique rapide des plaquettes  G/IT/27  
    A-2 165 Parties des fours des positions 8514.10 à 8514.30    
    A-2 170 Parties d'appareils d'implantation ionique pour le dopage des matières semi -
conductrices    
    A-2 174 Parties et accessoires des appareils des positions 9010.41 à 9010.49    
    A-2 (B) 182 Parties et accessoires de masqueurs conçus pour la production de masques et réticules 
à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible  G/IT/27  
    A-2 (B) 183 Parties de ces masqueurs  G/IT/27  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 850440  A-1 024 Convertisseurs statiques pour machines automatiques de traitement de l'information et 
leurs unités et pour appareils de télécommunication    
  ex 850450  A-1 025 Autres bobines de réactance et autres selfs pour l'alimentation électrique des machines 
automatiques de traitement de l'information et leurs unités et des appareils de 
télécommunication    
  ex 850490  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 850870  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851440  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851490  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851590  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   851711  A-1 026 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil    
   851712  A-1 049 Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil    
   851718  A-1 027 Autres    
   851761  A-1 031, 048, 049  Stations de base    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   851762  A-1 017, 029, 030, 031, 032, 048, 049  Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la 
régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de 
commutation et de routage    
    B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 10 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
    B 194 Équipements de réseaux:  appareils pour réseaux locaux (LAN) et grands réseaux 
(WAN), y compris les produits destinés à être utilisés exclusivement ou principalement 
pour assurer l'interconnexion de machines automatiques de traitement de l'information 
et de leurs unités dans un réseau utilisé principalement pour le partage de ressources, 
tel que unités de traitement central, unités de mémoire et unités d'entrée ou de sortie - 
y com pris adaptateurs, installations nodales, répéteurs de lignes, convertisseurs, 
concentrateurs, passerelles et routeurs, et assemblage de circuits imprimés pouvant 
être incorporés dans des machines automatiques de traitement de l'information et leurs 
unités.  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 197 Récepteurs de téléappel et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851769  A-1 027, 032, 051  Autres, à l'exclusion des produits classés dans la sous -position 8527.90 du SH2002 , à 
l'exception des "récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de 
recherche de personnes"    
    B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 197 Récepteurs de téléappel et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   851770  A-1 022, 033, 053  Parties    
    B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 197 Récepteurs de téléappel et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851810  A-1 034 Microphones ayant une bande passante de 300  Hz à 3,4  kHz, dont le diamètre n'excède 
pas 10  mm et la hauteur n'excède pas 3  mm, utilisés dans les télécommunications    
  ex 851829  A-1 036 Haut-parleurs, sans enceintes, ayant une bande passante de 300  Hz à 3,4 kHz, dont le 
diamètre ne dépasse pas 50  mm, utilisés dans les télécommunications    
  ex 851830  A-1 035 Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil    
  ex 851840  B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851890  B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie 
filaire relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   851950  A-1 037 Répondeurs téléphoniques    
  ex 852290  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 11 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
  ex 852329  A-1 038, 039, 040, 041, 045, 046, 047  Autres supports magnétiques: supports, même enregistrés, "pour la reproduction 
d'ensembles d'instructions, de données, de sons ou d'images, enregistrés dans un 
format binaire lisible par machine, et pouvant être manipulés ou offrir à l'utilisateur une 
fonction d'interactivité, au moyen d'une machine automatique de traitement de 
l'information"  047: 
WT/MIN(96)/16  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches 
Bernoul li Box, Syquest ou Zipdrive  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 1.2   852341  A-1 042 Machines de traitement des supports optiques non enregistrés    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches 
Bernoul li Box, Syquest ou Zipdrive  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 1.2  ex 852349  A-1 043, 044, 046, 047  Supports optiques enregistrés "pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de 
données, de sons ou d'images, enregistrés dans un format binaire lisible par machine, 
et pouvant être manipulés ou offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, au moyen 
d'une machine automatique de traitement de l'information"    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...* G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches 
Bernoul li Box, Syquest ou Zipdrive  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852351  A-1 042, 046, 047  Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi -conducteurs: supports, 
même enregistrés, "pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de données, de 
sons ou d'images, enregistrés dans un format binaire lisible par machine, et pouvant 
être manipulés ou offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, au moyen d'une 
machine automatique de traitement de l'information"  047: 
WT/MIN(96)/16  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches 
Bernoul li Box, Syquest ou Zipdrive  G/IT/W/40/Suppl.4  
   852352  A-1 086, 090, 093  "Cartes intelligentes"    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 12 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
  ex 852359  A-1 042, 046, 047, 094  Autres supports à semi -conducteur: supports, même enregistrés, "pour la reproduction 
d'ensembles d'instructions, de données, de sons ou d'images, enregistrés dans un 
format binaire lisible par machine, et pouvant être manipulés ou offrir à l'utilisateur un e 
fonction d'interactivité, au moyen d'une machine automatique de traitement de 
l'information"  047: 
WT/MIN(96)/16  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches 
Bernoul li Box, Syquest ou Zipdrive  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852380  A-1 042, 046, 047  Autres: supports, même enregistrés, "pour la reproduction d'ensembles d'instructions, 
de données, de sons ou d'images, enregistrés dans un format binaire lisible par 
machine, et pouvant être manipulés ou offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, 
au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information"  047: 
WT/MIN(96)/16  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, 
de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches 
Bernoul li Box, Syquest ou Zipdrive  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852580  A-1 050 Appareils de prise de vues fixes vidéo numériques    
   852841  A-1 015 Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information d e la position  84.71    
    B 195 Moniteurs: unités d'affichage de machines automatiques de traitement de l'information 
à tube à rayons cathodiques avec un pas de matrice inférieur à 0,4 mm ne pouvant pas 
recevoir ni traiter des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo 
analogiques ou traités numériquement sans l'aide d'une unité centrale de traitement 
d'ordinateur, telle qu'elle est définie dans le présent accord. L'accord ne couvre donc 
pas les télévisions, y comp ris les télévisions à haute définition.[3] Note de bas de page: 
[3] Les participants procéderont à un examen de la désignation des produits en janvier 
1999 au titre des dispositions relatives aux consultations du paragraphe 3 de l'Annexe.  G/IT/27  
   852851  A-1 015 Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information de la position  84.71    
    B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
   852861  A-1 015 Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information de la position 84.71    
    B 200 Téléprojecteurs à écran plat utilisés avec des machines automatiques de traitement de 
l'information qui peuvent afficher des informations numériques produites par l'unité 
centrale de traitement  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 13 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
  ex 852869  B 200 Téléprojecteurs à écran plat utilisés avec des machines automatiques de traitement de 
l'information qui peuvent afficher des informations numériques produites par l'unité 
centrale de traitement  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852871  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 203 Modules séparés ayant une fonction de communication: dispositifs à microprocesseur 
comprenant un modem d'accès à Internet et ayant une fonction d'échange interactif 
d'informations  G/IT/26/Add.2  
  ex 852872  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852910  A-1 052 Antennes des types utilisés avec les appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie    
  ex 852990  A-1 022, 053  Parties de moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une 
machine automatique de traitement de l'information de la position 84.71 et parties 
d'appareils de prise de vues fixes vidéo numériques    
    B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   853120  A-1 054 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes 
émettrices de lumière (LED)    
    B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 853180  B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 853190  A-1 055 Parties d'appareils de la sous -position  8531.20    
    B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   853210  A-1 056 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables 
d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5  kvar (condensateurs de 
puissance)    
   853221  A-1 057 Condensateurs fixes au tantale    
   853222  A-1 058 Condensateurs fixes électrolytiques à l'aluminium    
   853223  A-1 059 Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, à une seule couche    
   853224  A-1 060 Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, multicouches    
   853225  A-1 061 Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques    
   853229  A-1 062 Autres condensateurs fixes      
  G/IT/W/51  
- 14 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
   853230  A-1 063 Condensateurs variables ou ajustables    
   853290  A-1 064 Parties    
   853310  A-1 065 Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche    
   853321  A-1 066 Autres résistances fixes pour une puissance n'excédant pas 20  W   
   853329  A-1 067 Autres résistances fixes pour une puissance égale ou supérieure à 20  W   
   853331  A-1 068 Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées pour une 
puissance n'excédant pas 20  W   
   853339  A-1 069 Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées pour une 
puissance égale ou supérieure à 20  W   
   853340  A-1 070 Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)    
   853390  A-1 071 Parties    
   853400  A-1 072 Circuits imprimés    
  ex 853650  A-1 073 Commutateurs électroniques CA comportant des circuits d'entrée et de sortie couplés 
optiquement (commutateurs CA, à thyristor, isolés)    
    A-1 074 Commutateurs électroniques, y compris les commutateurs électroniques à protection 
thermique comportant un transistor et un microcircuit logique (technologie hybride) 
pour une tension n'excédant pas 1  000 volts    
    A-1 075 Commutateurs électromécaniques à drain pour une intensité n'excédant pas 
11 ampères    
  ex 853669  A-1 076 Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux et circuits imprimés    
  ex 853690  A-1 077 Connexions et éléments de contacts pour fils et câbles    
    A-2 (B) 166 Testeurs de plaques  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 853890  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   854110  A-1 078 Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière    
   854121  A-1 079 Transistors, autres que les photo -transistors à pouvoir de dissipation inférieur à 1  W   
   854129  A-1 080 Transistors, autres que les photo -transistors  à pouvoir de dissipation égal ou supérieur 
à 1 W   
   854130  A-1 081 Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles    
   854140  A-1 082 Dispositifs photosensibles à semi -conducteur, y compris les cellules photovoltaïques 
même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de 
lumière    
   854150  A-1 083 Autres dispositifs à semi -conducteur    
   854160  A-1 084 Cristaux piézo -électriques montés    
   854190  A-1 085 Parties    
  ex 854231  A-1 087, 088, 089, 090, 091  Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, 
des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation 
ou d'autres circuits    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 15 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
  ex 854232  A-1 087, 088, 089, 090, 091  Mémoires    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 854233  A-1 087, 088, 089, 090, 091  Amplificateurs    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 854239  A-1 087, 088, 089, 090, 091  Autres    
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   854290  A-1 093 Parties    
  ex 854370  A-1 095 Machines électriques ayant des fonctions traduction ou dictionnaire    
    B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 854390  A-1 092 Micro -assemblages électroniques    
    B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 854442  A-1 096, 098  Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000  volts, munis de 
pièces de connexion, des types utilisés dans les télécommunications    
  ex 854449  A-1 097 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80  volts, non munis de 
pièces de connexion, des types utilisés dans les télécommunications    
   854470  A-1 099 Câbles de fibres optiques    
  ex 854890  A-1 092 Micro -assemblages électroniques    
    B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
    B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901090  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901110  A-2 (B) 175 Microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901120  A-2 (B) 176 Microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages spécifiquement conçus 
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901190  A-2 (B) 177 Parties et accessoires de microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -
conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 16 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
     A-2 (B) 178 Parties et accessoires de microscopes pour la photomicrographie pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901210  A-2 (B) 179 Microscopes électroniques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901290  A-2 (B) 180 Parties et accessoires de microscopes électroniques pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -
conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901380  B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901390  B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901710  B 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position  8471 du SH 
ou de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position 9017 du SH  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901720  B 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position  8471 du SH 
ou de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position 9017 du SH  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 901790  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   902610  A-1 103 Instruments pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides    
   902620  A-1 104 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression    
   902680  A-1 105 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle d e la position  9026   
   902690  A-1 106 Parties et accessoires d'instruments et appareils de la position  9026   
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   902720  A-1 107 Chromatographes et appareils d'électrophorèse    
   902730  A-1 108 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements 
optiques (UV, visibles, IR)    
   902750  A-1 109 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 
de la position  9027   
  ex 902780  A-1 110 Autres instruments et appareils de la position  9027 (autres que ceux de la 
position  9027.10)    
  ex 902790  A-1 111 Parties et accessoires des produits de la position  9027, autres que les analyseurs de 
gaz ou de fumées et les microtomes    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 17 - 
 
Modi f. 
SH12  Produits de l'ATI visés  Désignation des produits  Référence  
ex SH12  Section  Produit  
   903040  A-1 112 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle, spécialement conçus pour les 
techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, 
psophomètres, par exemple)    
   903082  A-2 (B) 166 Testeurs de plaques  G/IT/W/40/Suppl.4  
     A-2 184 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des plaquettes ou des dispositifs 
à semi -conducteurs    
  ex 903090  A-2 185 Parties et accessoires d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le contrôle des 
plaquettes ou des dispositifs à semi -conducteurs    
     A-2 186 Parties d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le contrôle des plaquettes ou des 
dispositifs à semi -conducteurs    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
   903141  A-2 187 Instruments et appareils optiques pour le contrôle des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteurs ou pour le contrôle des masques, des photomasques ou des réticules 
utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi -conducteurs    
  ex 903149  A-2 188 Instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par 
particules de la surface des plaquettes à semi -conducteurs    
  ex 903190  A-2 189 Parties et accessoires d'instruments et appareils optiques pour le contrôle des 
plaquettes ou des dispositifs à semi -conducteurs ou pour le contrôle des masques, des 
photomasques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi -
conducte urs   
     A-2 190 Parties et accessoires d'instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de 
contamination par particules de la surface des plaquettes à semi -conducteurs    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, ...*  G/IT/W/40/Suppl.4  
Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris...* : assemblages de circuits imprim és pour les produits relevant d e l’ATI , y compris pour 
les connexions extérieur es telles que les cartes conformes à la norme PCMCIA. Ces assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs circ uits imprimés relevant de la 
position  8534 comportant chacun un ou plusieurs éléments actifs, avec ou sans éléments passifs. Par él éments actifs, on entend les diodes, transistors et dispositifs semi -conducteurs 
analogues, qu'ils soient ou non photosensibles, relevant de la position  8541, et les circuits intégrés et micro -assemblages relevant de la position 8542.  
 
   
  G/IT/W/51  
- 18 - 
 
Table de concordance SH 2007 -2012 pour les produits affectés  
Cas 1.1 Modification  de l'OMD:  Les machines à découper par jet d’eau relevaient de la sous -position 8479.89 et leurs parties de la sous -position 8479.90 du 
SH2007. Dans le SH2012, la portée de la position 84.56 a été élargie afin d'englober les machines à découper  par jet d’eau. Cela implique le transfert de certains 
produits de la sous -position 8479.90 du SH2007 vers la sous -position 8466.93 (parties et accessoires pour les produits visés aux positions 84.56  à 84.61) du 
SH2012.   
Le produit 199 (Assemblages de circ uits imprimés...) figure dans les sous -position s 8466.93 et 8479.90 du SH20 07. Il relève des sous -positions 8466.93 ( dont 
la portée a été élargie) et 8479.90 du SH2012 (Assemblages de circuits imprimés autres que pour les machines à découper par j et d’eau).  
 
SH 
2012  Désignation  Produits 
de l'ATI   SH 
2007  Désignation  Produits 
de l'ATI  
8466  Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement 
ou principalement destinés aux machines des positions  84.56 à 
84.65, y compris les porte -pièces et porte -outils, les filières à 
déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres 
dispositifs spéciaux se montant sur machines -outils; porte -outils 
pour outils ou outillage à main, de tous types.  .   8466  Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou 
principalement destinés aux machines des positions  84.56 à 84.65, y 
compris les porte -pièces et porte -outils, les filières à déclenchement 
automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se 
montant sur machines -outils; porte -outils pour outils ou outillage à main, 
de tous types.  . 
… …   … …  
84669  - Autres:  .   84669  - Autres:  . 
846691  -- Pour machines d e la position  84.64  .   846691  -- Pour machines de la position 84.64  . 
846692  -- Pour machines d e la position  84.65  .   846692  -- Pour machines de la position 84.65  . 
846693  -- Pour machines des positions 84.56  à 84.61  199  846693  -- Pour machines des positions  84.56  à 84.61  199 
846694  -- Pour machines de  la position  84.62 ou 84.63  .   846694  -- Pour machines de la position 84.62 ou 84.63  . 
8479  Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre  .   8479  Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non 
dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre  . 
847940  - Machines de corderie ou de câblerie  .   847940  - Machines de corderie ou de câblerie   
847950  - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs  .   847950  - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs   
847960  - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air  .   847960  - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air   
84797  - Passerelles d'embarquement pour passagers:  .         
84798  - Autres machines et appareils:    84798  - Autres machines et appareils:   
847981  -- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour 
enroulements électriques    847981  -- Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements 
électriques  . 
847982  -- À mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, 
émulsionner ou brasser    847982  -- A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, 
émulsionner ou brasser  . 
847989  -- Autres    847989  -- Autres  . 
847990  - Parties  199  847990  - Parties  199 
   
  G/IT/W/51  
- 19 - 
 
Cas 1.2 Modification  de l'OMD: la sous -position 8523.40 a été subdivisée afin de spécialiser les supports optiques, non enregistrés.  
 
Les produits 042, 043, 044, 046 et 047 de l'Appendice A ainsi que les produits 199 et 201 de l'Appendice B relèvent de la sous-position 8523.40 du SH2007.  
 
SH 
2012  Désignation  Produits 
de l'ATI   SH 
2007  Désignation  Produits  
de l'ATI  
8523  Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à 
base de semi -conducteurs, "cartes intelligentes" et autres 
supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements 
analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules 
galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des 
produits du Chapitre  37 .   8523  Disques, bandes, dispositifs de stockage réma nent des données à 
base de semi -conducteurs, "cartes intelligentes" et autres 
supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements 
analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules 
galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclu sion des 
produits du Chapitre  37  
85232  - Supports magnétiques:  .   85232  - Supports magnétiques:   
852321  -- Cartes munies d'une piste magnétique  .   852321  -- Cartes munies d'une piste magnétique   
852329  -- Autres  .   852329  -- Autres   
85234  - Supports optiques:  .   852340  - Supports optiques  042, 043, 044, 046, 
852341  -- Non enregistrés  042, 199, 201      047, 199, 201  
852349  -- Autres  043, 044, 046, 047,  
199, 201      
85235  - Supports à semi -conducteur:  .   85235  - Supports à semi -conducteur:   
852351  -- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi -
conducteurs  .   852351  -- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi -
conducteurs   
852352  -- "Cartes intelligentes"  .   852352  -- "Cartes intelligentes"   
852359  -- Autres  .   852359  -- Autres   
852380  - Autres  .   852380  - Autres   
 
La position tarifaire 8523 du SH2007 est issue de quatre positions du SH2002, dont la 8523 (supports préparés, non enregistrés  ...) et la 8524 (disques, bandes 
et autres supports enregistrés ).  
Le produit 042 relevait de la sous -position 8523.90 (supports préparés, non enregistrés ) du SH2002 et il était en lien avec la sous -position 8523.41 du SH2007 
(supports optiques non enregistrés ) mais ne correspondait pas à la sous -position 8523.49 (autres que non enregistrés) du SH2007.  
Les produits 043, 044, 046 et 047 relevaient de la position 8524 (supports enregistrés) du SH2002 et devraient correspondre à  la sous -position 8523.49 (autres 
que non enregistrés) du SH2007 et non à la 8523.41 (non enregistr és). 
 
Les produits 199 et 201 de l'Appendice B relevaient à la fois des positions 8523 et 8524 du SH2002. Par conséquent, ces produ its relèvent également des 
sous-positions 8523.41 et 8523.49 du SH2012.  
    
  G/IT/W/51  
- 20 - 
 
2  LISTE TYPE SELON LE SH 2017  
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
   381800  A-1 001 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, 
plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en 
électronique    
  ex 702000  A-2 (B) 113 Tubes réacteurs à quartz et supports pour insertion dans des fours de diffusion et fours à 
oxydation pour la production de plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/27  
  ex 841990  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 842191  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 842490  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 2.5  ex 843139  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 844331  A-1 015, 028, 
100 Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou 
transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de 
traitement de l'information ou à un réseau, à l'exclusion: 1) des "machines à imprimer à jet 
d'encre" classées dans la sous -position 8443.51 du SH 2002, 2) des "appareils de 
photocopie électrostatiques fonctionnant par reproduction de l'image de l'original  sur la 
copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)" classés dans la sous -position 
9009.12 du SH 2002    
  ex 844332  A-1 015, 028, 
029, 100  Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information 
ou à un réseau, à l'exclusion: 1) des "machines à imprimer à jet d'encre" classées dans la 
sous-position 8443.51 du SH 2002, 2) des "appareils de photocopie électrostatiques 
fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support 
intermédiaire (procédé indirect)" classés dans la sous -position 9009.12 du SH 2002    
  ex 844339  A-1 100, 101  Autres, à l'exclusion: 1) des "machines à imprimer à jet d'encre" classées dans la 
sous-position  
8443.51 du SH 2002, 2) des "appareils de photocopie électrostatiques fonctionnant par 
reproduction  
de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)" 
classés dans la sous -position 9009.12 du SH 2002, 3) des "appareils de photocopie par 
contact" classés dans la sous -position 9009.22 du SH 2002, 4) des "appareils de 
thermocopie, classés dans la sous -position 9009.30 du  
SH 2002    
  ex 844399  A-1 022, 023, 
033, 102  Autres parties et accessoires, à l'exception des parties et accessoires de la sous position 
8443.91, à l'exclusion: 1) des "machines auxiliaires", classées dans la sous -position 8443.60 
du SH 2002, 2) des "parties", classées dans la sous -position 8443.90 du SH 2002, 3) des 
parties et accessoires classés dans la sou s-position 8473.40 du SH 2002    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 21 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
  ex 846691  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 846693  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 846694  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847010  A-1 003 Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure 
et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de 
reproduire et d'afficher des informations     
   847021  A-1 004 Autres machines à calculer électroniques comportant un organe imprimant    
   847029  A-1 005 Autres    
   847030  A-1 006 Autres machines à calculer    
   847050  A-1 008 Caisses enregistreuses    
   847090  A-1 007, 009  Autres, y compris les machines comptables    
   847130  A-1 010, 011  Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 
10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran    
     B 191 Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 1) enregistrer le 
ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour 
l'exécution de ce ou de ces programmes;  2) être librement programmées conformément aux 
besoins de l'utilisateur;  3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 
4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont  elles doivent 
pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre 
les machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à 
recevoir et à traiter avec l'aide de l'unité centrale de tra itement des signaux téléphoniques, 
des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement.  Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le traitement de 
l'information ou incorporant une machine automat ique de traitement de l'information ou 
fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas spécifiées dans 
l'Appendice A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord . G/IT/29  
   847141  A-1 010, 012  Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, 
qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie  
      
  G/IT/W/51  
- 22 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
     B 191 Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 1) enregistrer le 
ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour 
l'exécution de ce ou de ces programmes;  2) être librement programmées conformément aux 
besoins de l'utilisateur;  3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisa teur; et 
4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent 
pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre 
les machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles so ient ou non aptes à 
recevoir et à traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, 
des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement.  Les machines exécutant une fonction spécif ique autre que le traitement de 
l'information ou incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou 
fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas spécifiées dans 
l'Appendice A ou B ne sont pas couvertes par le pré sent accord . G/IT/29  
   847149  A-1 010, 013  Autres, se présentant sous forme de systèmes    
     B 191 Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 1) enregistrer le 
ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour 
l'exécution de ce ou de ces programmes;  2) être librement programmées conformément aux 
besoins de l'utilisateur;  3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 
4) exécuter, sans intervention h umaine, un programme de traitement dont elles doivent 
pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre 
les machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à 
recevoir et à traiter  avec l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, 
des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement.  Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le traitement de 
l'informa tion ou incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou 
fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas spécifiées dans 
l'Appendice  A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord . G/IT/29  
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties . G/IT/W/40/Suppl.4  
   847150  A-1 010, 014  Unités de traitement autres que celles des sous -positions 8471.41 ou 8471.49, pouvant 
comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de 
mémoire, unité d'entrée et unité de sortie  
       
  G/IT/W/51  
- 23 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
     B 191 Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 1) enregistrer le 
ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour 
l'exécution de ce ou de ces programmes;  2) être librement programmées conformément aux 
besoins de l'utilisateur;  3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 
4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent 
pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.  L'accord couvre 
les machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non aptes à 
recevoir et à traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux téléphoniques, 
des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques ou traités 
numériquement.  Les machines exécutant une fonction spécifique autre que le traitement de 
l'information ou incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou 
fonctionnant en association avec une telle machine et qui ne sont pas spécifiées dans 
l'Appendice  A ou B ne sont pas couvertes par le présent accord . G/IT/29  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847160  A-1 015 Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de 
mémoire     
     B 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position 8471 du SH ou 
de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position 9017 du SH . G/IT/W/40/Suppl.4  
   847170  A-1 016 Unités de mémoire, y compris les unités de mémoire centrales, les unités de mémoire à 
disques  optiques, les unités de mémoire à disques durs et les unités de mémoire à bandes    
     B 196 Unités de mémoire à disques optiques pour machines automatiques de traitement de 
l'information (y compris unités de disques audionumériques (CD) et de vidéodisques (DVD)), 
avec ou sans possibilité d'écriture/enregistrement et de lecture sous leur propre en veloppe 
ou non . G/IT/27  
     B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de 
type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoul li 
Box, Syquest ou Zipdrive . G/IT/W/40/Suppl.4  
   847180  A-1 017 Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour *** G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 202 Kits de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins des 
haut-parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés 
permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités de 
traiter des signaux audio (cartes son) . G/IT/W/40/Suppl.4  
   847190  A-1 018 Autres    
Cas 2.1  ex 847290  A-1 019 Machines de guichet automatiques    
     A-1 002 Machines pour le traitement des textes      
  G/IT/W/51  
- 24 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
   847321  A-1 020 Parties et accessoires  des machines relevant de la position 8470 des machines à calculer 
électroniques des sous -positions 8470.10, 8470.21 et 8470.29     
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   847329  A-1 021 Parties et accessoires des machines relevant de la position 8470 autres que les machines à 
calculer électroniques des sous -positions  8470.10, 8470.21 et 8470.29    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 2.5   847330  A-1 022 Parties et accessoires des machines relevant de la position 8471    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 202 Kits de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins des 
haut-parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés 
permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités de 
traiter des signaux audio (cartes son) .  G/IT/ W/40/Suppl.4  
Cas 2.1  ex 847340  A-1 023 Parties et accessoires des machines pour le traitement des textes qui peuvent être utilisés 
indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8469 à 8472    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 2.1   847350  A-1 023 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou 
appareils de plusieurs des positions 8469 à 8472    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 847790  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 847990  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848610  A-2 116 Centrifugeuses  pour le traitement des plaquettes à semi -conducteurs    
     A-2 121 Machines  travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau 
de lumière ou de photons, destinées à la production de plaquettes à semi -conducteurs    
     A-2 (B) 126 Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de plaquettes 
en microplaquettes  G/IT/27  
     A-2 127 Machines  à meuler, à polir et à roder pour le traitement des plaquettes à semi -conducteurs    
     A-2 140 Appareils  pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi -conducteurs    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848620  A-2 (B) 114 Appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de semi -conducteurs  G/IT/27    
  G/IT/W/51  
- 25 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
     A-2 118 Machines d'ébavurage pour nettoyer les fils de sortie métalliques d'ensembles de 
semi-conducteurs et enlever les contaminants avant les opérations de galvanoplastie    
     A-2 119 Pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -
conducteurs    
     A-2 (B) 122 Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/W/40/Suppl.4  
     A-2 123 Machines pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi -conductrices    
     A-2 (B) 125 Machines à laser pour le découpage par rayons laser des pistes de contact, destinées à la 
production de semi -conducteurs  G/IT/27  
     A-2 128 Machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes à semi -
conducteurs    
     A-2 (B) 141 Appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/27  
     A-2 (B) 142, 168  Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage 
des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat  G/IT/W/47  
     A-2 145 Machines à dépôt épitaxial  destinées à la fabrication de plaquettes à semi -conducteurs    
     A-2 (B) 146 Machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi -conducteurs  G/IT/W/40/Suppl.4  
     A-2 (B) 147 Appareils à dépôt physique pour la production de semi -conducteurs  G/IT/27  
     A-2 (B) 148 Tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes à semi -
conducteurs  G/IT/27  
     A-2 160 Fours à résistance (à chauffage indirect) pour la fabrication de dispositifs à semi -
conducteurs sur plaquettes à semi -conducteurs    
     A-2 161 Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques pour la fabrication de dispositifs 
à semi -conducteurs sur plaquettes à semi -conducteurs    
     A-2 (B) 162 Appareils pour le chauffage rapide des plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/27  
     A-2 167 Appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi -conductrices    
     A-2 171 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur les 
surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran 
plat ( -- Appareils pour l'écriture directe sur disque)    
     A-2 172 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur les 
surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran 
plat ( -- Photorépéteurs)    
     A-2 173 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur les 
surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran 
plat (-- Autres)    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 26 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
  ex 848630  A-2 (B) 142, 168  Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage 
des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat  G/IT/W/47  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848640  A-2 124 Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la 
réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi -conducteurs    
     A-2 (B) 137, 144  Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de semi -conducteurs  G/IT/W/47, G/IT/29  
     A-2 (B) 139 Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de plaquettes à 
semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux 
destinés à des dispositifs à semi -conducteurs  G/IT/29  
     A-2 (B) 143 Appareils de fixation de puces, appareils de transport automatique sur bande et 
microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi -conducteurs  G/IT/29  
     A-2 159 Moules pour le moulage par injection ou par compression pour la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteurs    
     A-2 (B) 181 Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats 
recouverts d'une résine photosensible  G/IT/27  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 848690  A-2 (B) 115 Parties  d'appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de semi -
conducteurs  G/IT/27  
     A-2 117 Parties de centrifugeuses pour le traitement des plaquettes à  semi-conducteurs     
     A-2 120 Parties de pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le  nettoyage des plaquettes à  
semi-conducteurs    
     A-2 (B) 129 Parties de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de 
plaquettes en microplaquettes  G/IT/29  
     A-2 (B) 130 Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes à 
semi-conducteurs  G/IT/29  
     A-2 131 Parties de machines à meuler, à polir et à roder pour le traitement des plaquettes à 
semi-conducteurs    
     A-2 132 Parties de fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à 
la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs de semi -conducteurs    
     A-2 (B) 133 Parties de machines à laser pour le découpage par rayons laser des pistes de contact, 
destinées à la production de semi -conducteurs  G/IT/29  
     A-2 134 Parties de machines travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou 
autre faisceau de lumière ou de photons, destinées à la production de plaquettes à 
semi-conducteurs      
  G/IT/W/51  
- 27 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
     A-2 (B) 135 Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs  G/IT/29  
     A-2 136 Parties de machines pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi -conductrices    
     A-2 (B) 138 Parties de matériel d'encapsulation  G/IT/29  
     A-2 (B) 149 Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à semi -conducteur  G/IT/27  
     A-2 (B) 150 Parties d'appareils de fixation de puces, appareils de transport automatique sur bande et 
microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi -conducteurs  G/IT/29  
     A-2 (B) 151 Parties de tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes à 
semi-conducteurs  G/IT/27  
     A-2 152 Parties d'appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi -
conducteurs    
     A-2 (B) 153, 169  Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et des systèmes d'affichage à écran plat  G/IT/29  
     A-2 (B) 154 Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de 
plaquettes à semi -conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de plaquettes et 
d'autres matériaux destinés à des dispositifs à semi -conducteurs  G/IT/29  
     A-2 (B) 155 Parties de matériel d'encapsulation pour l'assemblage des semi -conducteurs  G/IT/29  
     A-2 156 Parties de machines à dépôt épitaxial destinées à la fabrication de plaquettes à 
semi-conducteurs    
     A-2 (B) 157 Parties de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi -conducteurs  G/IT/29  
     A-2 (B) 158 Parties d'appareils à dépôt physique pour la production de semi -conducteurs  G/IT/27  
     A-2 163 Parties de fours à résistance (à chauffage indirect) pour la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteurs sur plaquettes à semi -conducteurs    
     A-2 (B) 164 Parties d'appareils pour le traitement thermique rapide des plaquettes  G/IT/27  
     A-2 165 Parties des fours des positions 8514.10 à 8514.30    
     A-2 170 Parties d'appareils d'implantation ionique pour le dopage des matières semi-conductrices    
     A-2 174 Parties et accessoires des appareils des positions 9010.41 à 9010.49    
     A-2 (B) 182 Parties et accessoires de masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à 
partir de substrats recouverts d'une résine photosensible  G/IT/27  
     A-2 (B) 183 Parties  de ces masqueurs  G/IT/27  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 850440  A-1 024 Convertisseurs statiques pour machines automatiques de traitement de l'information et leurs 
unités et pour appareils de télécommunication      
  G/IT/W/51  
- 28 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
  ex 850450  A-1 025 Autres bobines de réactance et autres selfs pour l'alimentation électrique des machines 
automatiques de traitement de l'information et leurs unités et des appareils de 
télécommunication    
  ex 850490  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 850870  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851440  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851490  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851590  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   851711  A-1 026 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil    
   851712  A-1 049 Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil    
   851718  A-1 027 Autres    
   851761  A-1 031, 048, 
049 Stations de base    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   851762  A-1 017, 029, 
030, 031, 
032, 048, 
049 Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération  de la voix, 
d'images ou d'autres données, y compris les appareils de  commutation et de routage    
     B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie filaire 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 194 Équipements de réseaux: appareils pour réseaux locaux (LAN) et grands réseaux (WAN), y 
compris les produits destinés à être utilisés exclusivement ou principalement pour assurer 
l'interconnexion de machines automatiques de traitement de l'information et de  leurs unités 
dans un réseau utilisé principalement pour le partage de ressources, tel que unités de 
traitement central, unités de mémoire et unités d'entrée ou de sortie – y compris 
adaptateurs, installations nodales, répéteurs de lignes, convertisseurs, concentrateurs, 
passerelles et routeurs, et assemblage de circuits imprimés pouvant être incorporés dans 
des machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités . G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 197 Récepteurs de téléappel  et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851769  A-1 027, 032, 
051 Autres, à l'exclusion des produits classés dans la sous-position 8527.90 du SH 2002, à 
l'exception des "récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche 
de personnes"      
  G/IT/W/51  
- 29 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
     B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie filaire 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 197 Récepteurs de téléappel et leurs parties . G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   851770  A-1 022, 033, 
053 Parties    
     B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie filaire 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 197 Récepteurs de téléappel et leurs parties . G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851810  A-1 034 Microphones ayant une bande passante de 300 Hz à 3,4 KHz, dont le diamètre n'excède pas 
10 mm et la hauteur n'excède pas 3 mm, utilisés dans les télécommunications    
  ex 851829  A-1 036 Haut-parleurs, sans enceintes, ayant une bande passante de 300 Hz à 3,4 KHz, dont le 
diamètre ne dépasse pas 50 mm, utilisés dans les télécommunications    
  ex 851830  A-1 035 Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil    
  ex 851840  B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie filaire 
relevant du présent accord, et leurs parties  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 851890  B 192 Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de téléphonie filaire 
relevant du présent accord, et leurs parties   G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   851950  A-1 037 Répondeurs téléphoniques    
Cas 2.5  ex 852290  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852329  A-1 038, 039, 
040, 041, 
045, 046, 
047 Autres supports magnétiques: supports, même enregistrés, "pour la reproduction 
d'ensembles d'instructions, de données, de sons ou d'images, enregistrés dans un format 
binaire lisible par machine, et pouvant être manipulés ou offrir à l'utilisateur une fonction 
d'interactivité, au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information"  047: WT/MIN(96)/16/  
Corr.1  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de 
type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoul li 
Box, Syquest ou Zipdrive . G/IT/W/40/Suppl.4  
   852341  A-1 042 Machine  de traitement des supports optiques non enregistrés    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 30 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
     B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de 
type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoul li 
Box, Syquest ou Zipdrive . G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852349  A-1 043, 044, 
046, 047  Supports  optiques enregistrés  "pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de données, 
de sons ou d'images, enregistrés dans un format binaire lisible par machine, et pouvant être 
manipulés ou offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, au moyen d'une machine 
automatique  de traitement de l'information"    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de 
type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoul li 
Box, Syquest ou Zipdrive . G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852351  A-1 042, 046, 
047 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi -conducteurs: supports, même 
enregistrés, "pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de données, de sons ou 
d'images, enregistrés dans un format binaire lisible par machine, et pouvant être manipulés 
ou offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, au moyen d'une machine automatique de 
traitement de l'information"  047: WT/MIN(96)/16/  
Corr.1  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de 
type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoul li 
Box, Syquest ou Zipdrive . G/IT/W/40/Suppl.4  
   852352  A-1 086, 090, 
093 Cartes intelligentes    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852359  A-1 042, 046, 
047, 094  Autres supports à semi -conducteur: supports, même enregistrés, "pour la reproduction 
d'ensembles d'instructions, de données, de sons ou d'images, enregistrés dans un format 
binaire lisible par machine, et pouvant être manipulés ou offrir à l' utilisateur une fonction 
d'interactivité, au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information " 047: WT/MIN(96)/16/  
Corr.1  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour *** G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de 
type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoul li 
Box, Syquest ou Zipdrive . G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 31 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
  ex 852380  A-1 042, 046, 
047 Autres: supports, même enregistrés, "pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de 
données, de sons ou d'images, enregistrés dans un format binaire lisible par machine, et 
pouvant être manipulés ou offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, au moyen d'une 
machine automatique de traitement de l'information " 047: WT/MIN(96)/16/  
Corr.1  
     B 199 Assemblages de circuits  imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 201 Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support amovible, de 
type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à cartouches Bernoul li 
Box, Syquest ou Zipdrive . G/IT/W/40/Suppl.4  
  ex 852580  A-1 050 Appareils de prise de vues fixes vidéo numériques    
Cas 2.2  ex 852842  A-1 015 Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information relevant de la position 8471    
     B 195 Moniteurs:  unités d'affichage de machines automatiques de traitement de l'information à 
tube à rayons cathodiques avec un pas de matrice inférieur à 0,4 mm ne pouvant pas 
recevoir ni traiter des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo analogiques 
ou traités numériquement sans l'aide d'une unité centrale de traitement d'ordinateur, telle 
qu'elle est définie dans le présent accord . L'accord ne couvre donc pas les télévisions, y 
comp ris les télévisions à haute définition [3]. Note de bas de page: [3] Les participants 
procéderont à un examen de la désignation des produits en janvier 1999 au titre des 
dispositions relatives aux consultations du paragraphe 3 de la Déclaration.  G/IT/27  
Cas 2.2  ex 852852  A-1 015 Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information relevant de la position 8471    
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 2.2  Ex 852862  A-1 015 Des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de 
traitement de l'information relevant de la position 8471    
    B 200 Téléprojecteurs  à écran plat utilisés avec des machines automatiques de traitement de 
l'information qui peuvent afficher des informations numériques produites par l'unité centrale 
de traitement . G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 2.2  Ex 852869  B 200 Téléprojecteurs  à écran plat utilisés avec des machines automatiques de traitement de 
l'information qui peuvent afficher des informations numériques produites par l'unité centrale 
de traitement . G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 852871  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 203 Modules séparés ayant une fonction de communication: dispositifs à microprocesseur 
comprenant un modem d'accès à Internet et ayant une fonction d'échange interactif 
d'informations  G/IT/26/Add.2  
  Ex 852872  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 32 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
  Ex 852910  A-1 052 Antennes des types utilisés avec les appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie     
Cas 2.5  Ex 852990  A-1 022, 053  Parties de moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine 
automatique de traitement de l'information relevant de la position 8471 et parties 
d'appareils de prise de vues fixes vidéo numériques    
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   853120  A-1 054 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes 
émettrices de lumière (LED)    
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 853180  B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 853190  A-1 055 Parties des appareils de la sous -position 8531.20    
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   853210  A-1 056 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber 
une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance )   
   853221  A-1 057 Condensateurs fixes au tantale    
   853222  A-1 058 Condensateurs fixes électrolytiques à l'aluminium    
   853223  A-1 059 Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, à une seule couche    
   853224  A-1 060 Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, multicouches    
   853225  A-1 061 Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques    
   853229  A-1 062 Autres condensateurs fixes    
   853230  A-1 063 Condensateurs variables ou ajustables    
   853290  A-1 064 Parties    
   853310  A-1 065 Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche    
   853321  A-1 066 Autres résistances fixes pour une puissance n'excédant pas 20 W    
   853329  A-1 067 Autres résistances fixes pour une puissance égale ou supérieure à 20 W    
   853331  A-1 068 Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées pour une 
puissance n'excédant pas 20 W    
   853339  A-1 069 Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées pour une 
puissance égale ou supérieure à 20 W      
  G/IT/W/51  
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Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
   853340  A-1 070 Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)    
   853390  A-1 071 Parties    
   853400  A-1 072 Circuits imprimés    
  Ex 853650  A-1 073 Commutateurs électroniques CA comportant des circuits d'entrée et de sortie couplés 
optiquement (commutateurs CA, à thyristor, isolés)    
     A-1 074 Commutateurs électroniques, y compris les commutateurs électroniques à protection 
thermique comportant un transistor et un microcircuit logique (technologie hybride) pour 
une tension n'excédant pas 1 000 volts    
     A-1 075 Commutateurs électromécaniques à drain pour une intensité n'excédant pas 11 ampères    
  Ex 853669  A-1 076 Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux et circuits imprimés    
  Ex 853690  A-1 077 Connexions et éléments de contacts pour fils et câbles    
     A-2 (B) 166 Testeurs de plaques  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 853890  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   854110  A-1 078 Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière    
   854121  A-1 079 Transistors, autres que les phototransistors à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W    
   854129  A-1 080 Transistors, autres que les phototransistors à pouvoir de dissipation égal ou supérieur à 1 W    
   854130  A-1 081 Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles    
   854140  A-1 082 Dispositifs photosensibles à semiconducteur, y compris les cellules photovoltaïques même 
assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière    
   854150  A-1 083 Autres dispositifs à semi -conducteur    
   854160  A-1 084 Cristaux piézo-électriques montés    
   854190  A-1 085 Parties    
Cas 2.3  Ex 854231  A-1 087, 088, 
089, 090, 
091 Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des 
circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou 
d'autres circuits    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 2.3  Ex 854232  A-1 087, 088, 
089, 090, 
091 Mémoires    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
Cas 2.3  Ex 854233  A-1 087, 088, 
089, 090, 
091 Amplificateurs    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 34 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
Cas 2.3  Ex 854239  A-1 087, 088, 
089, 090, 
091 Autres    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   854290  A-1 093 Parties    
Cas 2.4  Ex 854370  A-1 095 Machines électriques ayant des fonctions traduction ou dictionnaire    
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 854390  A-1 092 Micro -assemblages électroniques    
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 854442  A-1 096, 098  Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 volts, munis de pièces 
de connexion, des types utilisés dans les télécommunications    
  Ex 854449  A-1 097 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 volts, non munis de pièces 
de connexion, des types utilisés dans les télécommunications    
   854470  A-1 099 Câbles de fibres optiques    
  Ex 854890  A-1 092 Micro -assemblages électroniques    
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901090  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901110  A-2 (B) 175 Microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour 
la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901120  A-2 (B) 176 Microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour 
la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901190  A-2 (B) 177 Parties et accessoires de microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 35 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
     A-2 (B) 178 Parties et accessoires de microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Printed Circuit Assemblies for products falling within this agreement, including ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901210  A-2 (B) 179 Microscopes électroniques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901290  A-2 (B) 180 Parties et accessoires de microscopes électroniques pourvus d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901380  B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901390  B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties.  G/IT/W/40/Suppl.4  
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901710  B 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position 8471 du SH ou 
de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position 9017 du SH . G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901720  B 198 Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position 8471 du SH ou 
de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position 9017 du SH . G/IT/W/40/Suppl.4  
  Ex 901790  B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   902610  A-1 103 Instruments pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides    
   902620  A-1 104 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression    
   902680  A-1 105 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle relevant de la position 9026    
   902690  A-1 106 Parties et accessoires d'instruments et appareils relevant de la position 9026    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   902720  A-1 107 Chromatographes et appareils d'électrophorèse    
   902730  A-1 108 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques 
(UV, visibles, IR)    
   902750  A-1 109 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 
relevant de la position 9027    
  Ex 902780  A-1 110 Autres instruments et appareils relevant de la position 9027 (autres que ceux de la 
sous-position 9027.10)    
  Ex 902790  A-1 111 Parties et accessoires des produits relevant de la position 9027, autres que les analyseurs de 
gaz ou de fumées et les microtomes    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 36 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
   903040  A-1 112 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle, spécialement conçus pour les 
techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, 
psophomètres, par exemple)    
   903082  A-2 (B) 166 Testeurs de plaques  G/IT/W/40/Suppl.4  
     A-2 184 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteurs    
  Ex 903090  A-2 185 Parties et accessoires d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le contrôle des 
plaquettes ou des dispositifs à semi -conducteurs    
     A-2 186 Parties d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le contrôle des plaquettes ou des 
dispositifs à semi -conducteurs    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4  
   903141  A-2 187 Instruments et appareils optiques pour le contrôle des plaquettes ou des dispositifs à 
semi-conducteurs ou pour le contrôle des masques, des photomasques ou des réticules 
utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi -conducteurs    
  Ex 903149  A-2 188 Instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par particules 
de la surface des plaquettes à semi -conducteurs    
  Ex 903190  A-2 189 Parties et accessoires d'instruments et appareils optiques pour le contrôle des plaquettes ou 
des dispositifs à semi -conducteurs ou pour le contrôle des masques, des photomasques ou 
des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi -conducte urs   
     A-2 190 Parties et accessoires d'instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de 
contamination par particules de la surface des plaquettes à semi -conducteurs    
     B 199 Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris 
pour ***  G/IT/W/40/Suppl.4    
  G/IT/W/51  
- 37 - 
 
Modif.du 
SH17 Produits visés par l'ATI  Désignation des produits  Référence  
Ex SH17  Section  Produit  
  Ex 962000  B 202 Kits de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant au moins des 
haut-parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés 
permettant aux machines automatiques de traitement de l'information et à leurs unités de 
traiter des signaux audio (cartes son).  G/IT/W/40/Suppl.4  
     A-1 022 Parties et accessoires des machines relevant de la position 8471    
     A-1 053 Pour moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine 
automatique de traitement de l'information relevant de la position 8471 et parties 
d'appareils de prise de vues fixes vidéo numériques    
     B 193 Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les produits 
relevant du présent accord, et leurs parties . G/IT/W/40/Suppl.4  
Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y compris pour  ...* : Assemblages de circuits imprimés pour les  produits relevant du présent accord, 
y compris pour les connexions extérieures  telles que les cartes conformes à la norme  PCMCIA. Ces assemblages de circuits  imprimés consistent en un ou plusieurs  circuits imprimés 
relevant de la position  8534 comportant chacun un ou plusieurs  éléments actifs, avec ou sans élém ents passifs. Par éléments actifs, on entend les  diodes, transistors et dispositifs 
semi-conducteurs analogues, qu'ils soient ou  non photosensibles, relevant de la position  8541, et les circuits intégrés et micro -assemblages  relevant de la position 8542.  
 
    
  G/IT/W/51  
- 38 - 
 
Table de concordance entre le SH2012 et le SH2017 pour les positions concernées  
Cas 2.1. Modification apportée par l'OMD: Suppression de la position 84.69 (machines à écrire... ) en raison du faible volume des écha nges, entraînant le transfert 
des produits de cette position vers la sous -position 8472.90 (autres machines et appareils de bureau). Dans le même temps, suppression de la sous -position 
8473.10 (pièces et accessoires de machines à écrire...) et modification de la portée de la sous -position 8473.50 (machines à écrire, … – position 84.69 du SH2012 
supprimée), entraînant le transfert des produits dans la sous -position 8473.40.  
SH 
2017  Désignation  Prdt. 
ATI  
SH 
2012  Désignation  Prdt.  
ATI 
8472  Autres machines et appareils de bureau 
(duplicateurs hectographiques ou à stencils, 
machines à imprimer les adresses, distributeurs 
automatiques de billets de banque, machines à 
trier, à compter ou à encartoucher les pièces de 
monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à 
perforer ou à agrafer, par exemple).    8472  Autres machines et appareils de bureau 
(duplicateurs hectographiques ou à stencils, 
machines à imprimer les adresses, distributeurs 
automatiques de billets de banque, machines à 
trier, à compter ou à encartoucher les pièces de  
monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à 
perforer ou à agrafer, par exemple).   
847210  - Duplicateurs    847210  - Duplicateurs   
847230  - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous 
enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, 
fermer ou sceller la correspondance et machines à 
apposer ou à oblitérer les timbres    847230  - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous 
enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, 
fermer ou sceller la correspondance et machine s à 
apposer ou à oblitérer les timbres   
847290  - Autres   847290  - Autres  019 
  002, 
019 846900  Machines à écrire autres que les imprimantes de la 
position 84.43; machines pour le traitement de 
textes.  002 
8473  Parties et accessoires (autres que les coffrets, 
housses et similaires) reconnaissables comme 
étant exclusivement ou principalement destinés 
aux machines ou appareils des positions  84.70 à 
84.72.    8473  Parties et accessoires (autres que les coffrets, 
housses et similaires) reconnaissables comm e 
étant exclusivement ou principalement destinés 
aux machines ou appareils des positions  84.69 à 
84.72.   
    847310  - Parties et accessoires des machines de la position 84.69   
84732  - Parties et accessoires des machines de la position 
84.70 :    84732  - Parties et accessoires des machines de la position 
84.70 :   
847321  -- Des machines à calculer électroniques des sous -
positions  8470.10, 8470.21 ou 8470.29    847321  -- Des machines à calculer électroniques des sous -
positions 8470.10, 8470.21 ou 8470.29   
847329  - - Autres    847329  -- Autres   
847330  - Parties et accessoires des machines de la position 84.71    847330  - Parties et accessoires des machines de la position 84.71   
847340  - Parties et accessoires des machines de la position 84.72  023, 
199  847340  - Parties et accessoires des machines de la position 84.72   
847350  - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés 
indifféremment avec les machines ou appareils de 
plusieurs des positions  84.70  à 84.72  023, 
199  847350  - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés 
indifféremment avec les machines ou appareils de 
plusieurs des positions  84.69  à 84.72  023, 
199   
  G/IT/W/51  
- 39 - 
 
Le produit n°  002 était classé dans la sous -position  8469.00 du SH2012, qui est supprimée dans la version 2017 du SH et transférée dans la 
sous-position  8472.90. Le produit n°  019, classé dans la sous -position 8472.90 du SH2012, est maintenu dans la sous -position 8472.90 du SH2017.  
Les produits n° 023 et 199 étaient classés dans la sous -position 8473.5 0 (parties et accessoires … des positions 84.69  et 84.72) du SH2012. Étant donné que la 
sous-position 8469.00 du SH2012 est supprimée, la sous -position 8473.50 du SH2012 est fractionnée en deux:  les sous -positions 8473.40 (pour les machines à 
écrire et les  machines de traitement de texte qui sont maintenant dans la sous -position 8472.90 du SH2017) et 8473.50 du SH2017. Ces deux produits sont 
classés maintenant dans les deux sous -positions  8473.40 et 8473.50 du SH2017.  
    
  G/IT/W/51  
- 40 - 
 
Cas 2.2. Modification apportée par l'OMD: les sous -positions 8528.41, 8528.51 et 8528.61 ont été reformulées et renumérotées afin de couvrir les moniteurs et 
projecteurs, aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information de la position 84.71 et conçus pour être utilisés avec 
celle-ci.  Les libellés des sous -positions 8528.42, 8528.52 et 8528.62 du SH2017 entraînent le transfert de certains produits des sous -positions 8528.49, 8528.59 
et 8528.69 dans les sous -positions 8528.42, 8528.52 et  8528.62, respectivement.  
SH 
2017  Désignation  Prdt. 
ATI   SH 
2012  Désignation  Prdt. 
ATI 
8528  Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas 
d'appareils de réception de télévision; appareils 
récepteurs de télévision, même incorporant un 
appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil 
d'enregistrement ou de reproduction du son ou des 
images.    8528  Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas 
d'appareils de réception de télévision; appareils 
récepteurs de télévision, même incorporant un 
appareil  récepteur de radiodiffusion ou un appareil 
d'enregistrement ou de reproduction du son ou des 
images.   
85284  - Moniteurs à tube cathodique :    85284  - Moniteurs à tube cathodique :   
    852841  -- Des types exclusivement ou principalement destinés à 
une machine automatique de traitement de l'information 
de la position 84.71  015, 195  
852842  -- Aptes à être connectés directement à une machine 
automatique de traitement de l'information de la 
position  84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 015, 195    
852849  - - Autres    852849  -- Autres   
85285  -Autres moniteurs :    85285  -Autres moniteurs :   
    852851  -- Des types exclusivement ou principalement destinés à 
une machine automatique de traitement de l'information 
de la position 84.71  015, 193  
852852  -- Aptes à être connectés directement à une machine 
automatique de traitement de l'information de la 
position  84.71 et conçus pour être utilisés avec celle -ci 015     
852859  - - Autres    852859  -- Autres   
85286  - Projecteurs :    85286  - Projecteurs :   
    852861  -- Des types exclusivement ou principalement destinés à 
une machine automatique de traitement de l'information 
de la position 84.71  015, 200  
852862  -- Aptes à être connectés directement à une machine 
automatique de traitement de l'information de la 
position  84.71 et conçus pour être utilisés avec celle -ci 015, 200     
852869  - - Autres  200  852869  -- Autres  200 
 
La sous -position 8528.42 du SH2017 provient des sous -positions 8528.49 (non visée par l'ATI) et 8528.41 du SH2012 (l'ensemble de la sous -position est visée 
par l'ATI et concerne les produits n° 015 et 195). Les produits n° 015 et 195 sont donc classés dans la sous -position 8528.42 du SH2017, qui est maintenant 
partiellement visée par l'ATI (mention "ex" ajoutée).    
  G/IT/W/51  
- 41 - 
 
La sous -position 8528.52 du SH2017 provient des sous -positions 8528.59 (non visée par l'ATI) et 8528.51 du SH2012 (l'ensemble de la sous -position est visée 
par l'ATI et concerne les produits n° 015 et 193). Les produits n°  015 et 193 sont donc classés dans la sous -position 8528.52 du SH2017, qui est maintenant 
partiellement visée par l'ATI (mention "ex" ajoutée).  
La sous -position 8528.62 du SH2017 provient des sous -positions  8528.69 (partiellement visée par l'ATI) et 8528.6 1 du SH2012 (l'ensemble de la sous -position 
est visée par l'ATI et concerne les produits n°  015 et 200). Les produits n° 015 et 200 sont donc classés dans la sous -position 8528.52 du SH2017, qui est 
maintenant partiellement visée par l'ATI (mention "ex" aj outée).  
 
Le produit n°  200, qui était également classé dans la sous -position 8528.69 du SH2012, est fractionné en deux: les sous -positions 8528.62 et 8528.68 du 
SH2017.    
  G/IT/W/51  
- 42 - 
 
Cas 2.3. Modification apportée par l'OMD: Élargissement de la portée de la position 85 .42 en vue d'y inclure les circuits intégrés à composants multiples. Ces 
circuits intégrés à composants multiples sont définis dans la nouvelle note 9 b) iv) du chapitre 85.  L'élargissement de la p ortée de la position 85.42 entraîne le 
transfert possible  de certains produits actuellement couverts par d'autres positions de la nomenclature ( en particulier, mais pas exclusivement , les positions 
84.22, 84.31, 84.43, 84.50, 84.66, 84.73, 84.76, 85.04, 85.17, 85.18, 85.22, 85.29, 85.30, 85.31, 85.35, 85.36, 85.3 7, 85.38, 85.43, 85.48, 90.25, 90.26, 
90.30, 90.31, 90.32, 90.33, 93.05, 93.06 et 95.04) dans les sous -positions 8542.31, 8542.32, 8542.33 ou 8542.39.  
 
SH 
2017  Désignation   
SH 
2012  Désignation  Prdt. ATI  
8542  Circuits intégrés électroniques.   8542  Circuits intégrés électroniques.   
85423  - Circuits intégrés électroniques:   85423  - Circuits intégrés électroniques:   
854231  -- Processeurs et contrôleurs, même combinés avec 
des mémoires, des convertisseurs, des circuits 
logiques, des amplificateurs, des horloges, des 
circuits de synchronisation ou d'autres circuits   854231  -- Processeurs et contrôleurs, même combinés avec 
des mémoires, des convertisseurs, des circuits 
logiques, des amplificateurs, des horloges, des 
circuits de synchron isation ou d'autres circuits  087, 088, 089, 090, 091, 199  
854232  -- Mémoires   854232  -- Mémoires  087, 088, 089, 090, 091, 199  
854233  -- Amplificateurs   854233  -- Amplificateurs  087, 088, 089, 090, 091, 199  
854239  - - Autres   854239  -- Autres  087, 088, 089, 090, 091, 199  
854290  - Parties   854290  - Parties  093 
 
Les produits n° 087, 088, 089, 090, 091 et 199 sont classés dans les sous -positions 8542.31, 8542.32, 8542.33 et 8542.39 du SH 2012 qui sont visées par l'ATI. 
L'ensemble des produits visés par ces sous -positions est élargi dans le SH2017 pour inclure les c ircuits intégrés à composants multiples. Les observations figurant 
dans la table de corrélation de l'OMD mentionnent le "transfert possible  de certains produits" et emploient aussi des expressions telles que "en particulier, mais 
pas exclusivement". Il n'e xiste pas de concordance type claire entre les deux versions du SH.  
 
    
  G/IT/W/51  
- 43 - 
 
Cas 2.4.  Modification apportée par l'OMD: Position 8539: Création d'une nouvelle sous -position 8539.50 pour les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière 
(LED). Position 8543: Créa tion d'une nouvelle sous -position 8539.50 pour les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) entraînant le transfert de ces 
produits dans la nouvelle sous -position 8539.50.  
SH 
2017  Désignation  Produit ATI  SH 
2012  Désignation  Prdt. ATI  
8539  Lampes et tubes électriques à incandescence ou 
à décharge, y compris les articles dits "  phares et 
projecteurs scellés  " et les lampes et tubes à 
rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; 
lampes et tubes à diodes émettrices de lumière 
(LED).  . 8539  Lampes et tubes électriques à incandescence ou 
à décharge, y compris les articles dits "phares et 
projecteurs scellés" et les lampes et tubes à 
rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.  . 
853910  - Articles dits "phares et projecteurs scellés"  . 853910  - Articles dits "phares et projecteurs scellés"  . 
85392  - Autres lampes et tubes à incandescence, à 
l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou 
infrarouges :  . 85392  - Autres lampes et tubes à incandescence, à 
l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou 
infrarouges :  . 
853921  -- Halogènes, au tungstène  . 853921  -- Halogènes, au tungstène  . 
853922   -- Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et 
d'une tension excédant 100 V  . 853922  -- Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et 
d'une tension excédant 100 V  . 
853929  - - Autres  . 853929  -- Autres  . 
85393  - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons 
ultraviolets :  . 85393  - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons 
ultraviolets :  . 
853931  -- Fluorescents, à cathode chaude  . 853931  -- Fluorescents, à cathode chaude  . 
853932  -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes 
à halogénure métallique  . 853932  -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes 
à halogénure métallique  . 
853939  - - Autres  . 853939  -- Autres  . 
85394  - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou 
infrarouges; lampes à arc :  . 85394  - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou 
infrarouges; lampes à arc :  . 
853941  -- Lampes à arc  . 853941  -- Lampes à arc  . 
853949  - - Autres  . 853949  -- Autres  . 
853950  - Lampes et tubes à diodes émettrices de 
lumière (LED)   
    . 
853990  - Parties  . 853990  - Parties  . 
8543  Machines et appareils électriques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent Chapitre.  . 8543  Machines et appareils électriques ayant une 
fonction propre, non dénommés ni compris 
ailleurs dans le présent Chapitre.   
854310  - Accélérateurs de particules  . 854310  - Accélérateurs de particules   
854320  - Générateurs de signaux  . 854320  - Générateurs de signaux   
854330  - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse 
ou électrophorèse  . 854330  - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse 
ou électrophorèse   
854370  - Autres machines et appareils  095, 193, 199  854370  - Autres machines et appareils  095, 193, 199  
854390  - Parties  092, 193, 199  854390  - Parties  092, 193, 199    
  G/IT/W/51  
- 44 - 
 
Les produits n° 095 (machines électriques à fonctions de traduction ou de dictionnaire), 193 (dispositifs d'affichage à écran  plat) et 199 (assemblages de circuits 
imprimés) sont classés dans la sous -position 8543.90 du SH2012, qui est fractionnée en deux sous -positions du SH2017: 8539.50 pour les lampes et tubes à 
LED et 8543.90. Les produits n° 095, 193 et 199 sont sans rapport avec les lampes et tubes à LED et sont classés dans la sous -position 8543.90 du SH2017.  G/IT/W/51  
- 45 - 
  Cas 2.5.  Modification apportée par l'OMD: Création d'une nouvelle position 96.20 pour les 
monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, entraînant le transfert dans la nouvelle position 
96.20 de ces produits classés actuellement sous d'autres positions de l a nomenclature.  
SH2017  Produit ATI   
SH2012  Produit ATI  
392690      392690    
962000        
442191      442190    
442199        
962000        
681510      681510    
962000        
732690      732690    
962000        
761699      761699    
962000        
843139  199   843139  199 
962000      
847330  022, 199, 202    847330  022, 199, 202  
962000  022, 202    
848790      848790    
962000        
852290  199   852290  199 
962000      
852990  022, 053, 193, 199    852990  022, 053, 193, 199  
962000  022, 053, 193   
900590      900590    
962000        
900691      900691    
962000        
900791      900791    
962000        
901590      901590    
962000        
903300      903300    
962000        
920999      920999    
962000        
 
Le produit n°  199 est classé dans les sous -positions 8431.39, 8473.30, 8522.90 et 85829.90 du 
SH2012. Les assemblages de circuits imprimés sont sans rapport avec les monopodes, bipieds, 
trépieds et articles similaires et ne sont donc pas classés dans la so us-position 9620.00 du SH2017.  
 
Les produits n°  022 (parties et accessoires des machines de la position 8471), 053 (parties 
d'appareils d'émission autres que ...), 193 (dispositifs d'affichage à écran plat ...) et 202 (kits de 
mise à niveau multimédia pour  les machines automatiques de traitement de l'information et leurs 
unités … ) concernent les monopodes, bipodes et articles similaires et sont donc classés dans la 
sous-position 9620.00 du SH2017, et ils restent également dans leur sous -position initiale.  
 
  G/IT/W/51  
- 46 - 
  ANNEXE A: PRODUITS VISÉS PAR L'ATI  
Produit  Section  Désignation  
001 A1 Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme 
de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de 
leur utilisation en électronique  
002 A1 Machines pour le traitement des textes  
003 A1 Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique 
extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant 
d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations  
004 A1 Autres machines à calculer électroniques comportant un organe imprimant  
005 A1 Autres  
006 A1 Autres machines à calculer  
007 A1 Machines comptables  
008 A1 Caisses enregistreuses  
009 A1 Autres  
010 A1 Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides  
011 A1 Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, 
d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de 
traitement, un clavier et un écran  
012 A1 Autres machines automatiques de traitement de l'information numériques 
comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement 
et, qu'elles soient ou non combinée s, une unité d'entrée et une unité de sortie  
013 A1 Autres machines automatiques de traitement de l'information numériques, se 
présentant sous forme de systèmes  
014 A1 Unités de traitement numériques autres que celles des sous-positions  8471.41 et 
8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types 
d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie  
015 A1 Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des 
unités de mémoire  
016 A1 Unités de mémoire, y compris les unités de mémoire centrales, les unités de 
mémoire à disques optiques, les unités de mémoire à disques durs et les unités de 
mémoire à bandes  
017 A1 Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information  
018 A1 Autres  
019 A1 Machines de guichet automatiques  
020 A1 Parties et accessoires des machines de la position 8470, des machines à calculer 
électroniques des sous -positions  8470.10, 8470.21 et 8470.29  
021 A1 Parties et accessoires des machines de la position 8470, autres que les machines à 
calculer électroniques des sous -positions 8470.10, 8470.21 et 8470.29  
022 A1 Parties et accessoires des machines de la position 8471  
023 A1 Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines 
ou appareils de plusieurs des positions 8469 à 8472  
024 A1 Convertisseurs statiques pour machines automatiques de traitement de 
l'information et leurs unités et pour appareils de télécommunication  
025 A1 Autres bobines de réactance et autres selfs pour l'alimentation électrique des 
machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités e t des 
appareils de télécommunication  
026 A1 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil  
027 A1 Autres postes téléphoniques d'usagers et visiophones  
028 A1 Télécopieurs  
029 A1 Téléscripteurs  
030 A1 Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie  
031 A1 Autres appareils, pour la télécommunication par courant porteur ou pour la 
télécommunication numérique  
032 A1 Autres appareils, y compris les parlophones  
033 A1 Parties d'appareils de la position 85.17  
034 A1 Microphones ayant une bande passante de 300  Hz à 3,4  KHz, dont le diamètre 
n'excède pas 10  mm et la hauteur n'excède pas 3  mm, utilisés dans les 
télécommunications  
035 A1 Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil  
036 A1 Haut-parleurs, sans enceintes, ayant une bande passante de 300  Hz à 3,4 KHz, 
dont le diamètre ne dépasse pas 50  mm, utilisés dans les télécommunications  
037 A1 Répondeurs téléphoniques  
038 A1 Bandes magnétiques d'une largeur n'excédant pas 4  mm 
039 A1 Bandes magnétiques d'une largeur excédant 4  mm mais n'excédant pas 6,5  mm 
040 A1 Bandes magnétiques d'une largeur excédant 6,5 mm  
041 A1 Disques magnétiques  
042 A1 Autres  G/IT/W/51  
- 47 - 
  Produit  Section  Désignation  
043 A1 Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser pour la reproduction des 
phénomènes autres que le son ou l'image  
044 A1 Autres: - pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de données, de sons ou 
d'images, enregistrés dans un format binaire lisible par machine, et pouvant être 
manipulés ou offrir à l'uti lisateur une fonction d'interactivité, au moyen d'une 
machine automatique de traitement de l'information  
045 A1 Bandes magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou 
l'image  
046 A1 Supports pour la reproduction des phénomènes autre s que le son ou l'image  
047 A1 Autres: - pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de données, de sons ou 
d'images, enregistrés dans un format binaire lisible par machine, et pouvant être 
manipulés ou offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, au moyen d'une 
machine automatique de traitement de l'information  
048 A1 Appareils d'émission autres que pour la radiodiffusion ou la télévision  
049 A1 Appareils d'émission incorporant un appareil de réception  
050 A1 Appareils de prise de vues fixes vidéo numériques  
051 A1 Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche de 
personnes  
052 A1 Antennes des types utilisés avec les appareils de radiotéléphonie ou de 
radiotélégraphie  
053 A1 Parties des appareils suivants: appareils d'émission autres que pour la 
radiodiffusion ou la télévision appareils d'émission incorporant un appareil de 
réception appareils de prise de vues fixes vidéo numériques récepteurs de poche 
pour les installations d'appel, d'al arme ou de recherche de personnes  
054 A1 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à 
diodes émettrices de lumière (LED)  
055 A1 Parties d'appareils de la sous -position 8531.20  
056 A1 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables 
d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5  kvar (condensateurs 
de puissance)  
057 A1 Condensateurs fixes au tantale  
058 A1 Condensateurs fixes électrolytiques à l'aluminium  
059 A1 Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, à une seule couche  
060 A1 Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, multicouches  
061 A1 Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques  
062 A1 Autres condensateurs fixes  
063 A1 Condensateurs variables ou ajustables  
064 A1 Parties  
065 A1 Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche  
066 A1 Autres résistances fixes pour une puissance n'excédant pas 20  W 
067 A1 Autres résistances fixes pour une puissance égale ou supérieure à 20  W 
068 A1 Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées 
pour une puissance n'excédant pas 20  W 
069 A1 Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées 
pour une puissance égale ou supérieure à 20  W 
070 A1 Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)  
071 A1 Parties  
072 A1 Circuits imprimés  
073 A1 Commutateurs électroniques CA comportant des circuits d'entrée et de sortie 
couplés optiquement (commutateurs CA, à thyristor, isolés)  
074 A1 Commutateurs électroniques, y compris les commutateurs électroniques à 
protection thermique comportant un transistor et un microcircuit logique 
(technologie h ybride) pour une tension n'excédant pas 1  000 volts  
075 A1 Commutateurs électromécaniques à drain pour une intensité n'excédant pas 
11 ampères  
076 A1 Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux et circuits imprimés  
077 A1 Connexions et éléments de contacts pour fils et câbles  
078 A1 Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière  
079 A1 Transistors, autres que les photo transistors à pouvoir de dissipation inférieur à 
1 W 
080 A1 Transistors, autres que les photo  transistors à pouvoir de dissipation égal ou 
supérieur à 1  W 
081 A1 Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles  
082 A1 Dispositifs photosensibles à semi -conducteur, y compris les cellules 
photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; 
diodes émettrices de lumière  
083 A1 Autres dispositifs à semi -conducteur  
084 A1 Cristaux piézo -électriques montés  
085 A1 Parties  G/IT/W/51  
- 48 - 
  Produit  Section  Désignation  
086 A1 Cartes munies d'un circuit intégré électronique ("cartes intelligentes")  
087 A1 Semi-conducteurs à oxyde métallique (technologie MOS)  
088 A1 Circuits obtenus par technologie bipolaire  
089 A1 Autres circuits intégrés monolithiques numériques, y compris les circuits obtenus 
par l'association des technologies MOS et bipolaire (technologie BIMOS)  
090 A1 Autres circuits intégrés monolithiques  
091 A1 Circuits intégrés hybrides  
092 A1 Micro -assemblages électroniques  
093 A1 Parties  
094 A1 Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité  
095 A1 Machines électriques ayant des fonctions traduction ou dictionnaire  
096 A1 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80  volts, munis de 
pièces de connexion, des types utilisés dans les télécommunications  
097 A1 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80  volts, non munis 
de pièces de connexion, des types utilisés dans les télécommunica tions 
098 A1 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 80  volts mais n'excédant 
pas 1  000 volts, munis de pièces de connexion, des types utilisés dans les 
télécommunications  
099 A1 Câbles de fibres optiques  
100 A1 Appareils de photocopie électrostatiques fonctionnant par reproduction directe de 
l'image de l'original sur la copie (procédé direct)  
101 A1 Autres appareils de photocopie numériques, à système optique  
102 A1 Parties et accessoires  
103 A1 Instruments pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides  
104 A1 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression  
105 A1 Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la position  90.26  
106 A1 Parties et accessoires d'instruments et appareils de la position  90.26  
107 A1 Chromatographes et appareils d'électrophorèse  
108 A1 Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements 
optiques (UV, visibles, IR)  
109 A1 Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, 
IR) de la position  90.27  
110 A1 Autres instruments et appareils de la position  90.27 (autres que ceux de la 
sous-position 9027.10)  
111 A1 Parties et accessoires des produits de la position 90.27, autres que les analyseurs 
de gaz ou de fumées et les microtomes  
112 A1 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle, spécialement conçus pour 
les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, 
distorsiomètres, p sophomètres, par exemple)  
113 A2(B)  Tubes réacteurs à quartz et supports pour insertion dans des fours de diffusion et 
fours à oxydation pour la production de plaquettes à semi -conducteurs  
114 A2(B)  Appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de semi -
conducteurs  
115 A2(B)  Parties d'appareils de métallisation chimique sous vide pour la production de 
semi-conducteurs  
116 A2 Centrifugeuses pour le traitement des plaquettes à semi -conducteurs  
117 A2 Parties de centrifugeuses pour le traitement des plaquettes à semi -conducteurs  
118 A2 Machines d'ébavurage pour nettoyer les fils de sortie métalliques d'ensembles de 
semi-conducteurs et enlever les contaminants avant les opérations de 
galvanoplastie  
119 A2 Pulvéri sateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à 
semi-conducteurs  
120 A2 Parties de pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des 
plaquettes à semi -conducteurs  
121 A2 Machines travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre 
faisceau de lumière ou de photons, destinées à la production de plaquettes à 
semi-conducteurs  
122 A2(B)  Appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs  
123 A2 Machines pour la gravu re à sec du tracé sur les matières semi -conductrices  
124 A2 Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à 
la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi -conducteurs  
125 A2(B)  Machines à laser pour le découpage par rayons laser des pistes de contact, 
destinées à la production de semi -conducteurs  
126 A2(B)  Machines à scier pour le découpage en tranches de lingots monocristallins ou de 
plaquettes en microplaquettes  
127 A2 Machines à meuler, à polir et à roder pour le traitement des plaquettes à 
semi-conducteurs  
128 A2 Machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des plaquettes à 
semi-conducteurs  G/IT/W/51  
- 49 - 
  Produit  Section  Désignation  
129 A2(B)  Parties de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots 
monocristallins ou de plaquettes en microplaquettes  
130 A2(B)  Parties de machines de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des 
plaquettes à semi -conducteurs  
131 A2 Parties de machines à meuler, à polir ou à roder pour le traitement des plaquettes 
à semi -conducteurs  
132 A2 Parties de fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la 
production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à 
semi-conducteurs  
133 A2(B)  Parties de mac hines à laser pour le découpage par rayons laser des pistes de 
contact, destinées à la production de semi -conducteurs  
134 A2 Parties de machines travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par 
laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, d estinées à la production de 
plaquettes à semi -conducteurs  
135 A2(B)  Parties d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -
conducteurs  
136 A2 Parties de machines pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-
conductrices  
137 A2(B)  Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de semi -conducteurs  
138 A2(B)  Parties de matériel d'encapsulation  
139 A2(B)  Machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage de 
plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de 
plaquettes et d'autres matériaux destinés à des dispositifs à semi -conducteurs  
140 A2 Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi -
conducteurs  
141 A2(B)  Appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à semi -conducteurs  
142 A2(B)  Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran 
plat 
143 A2(B)  Appareils de fixation de puces, appareils de transport automatique sur bande et 
microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi -conducteurs  
144 A2(B)  Matériel d'encapsulation pour l'assemblage de semi -conducteurs  
145 A2 Machines à dépôt épitax ial destinées à la fabrication de plaquettes à 
semi-conducteurs  
146 A2(B)  Machines à coudre, à plier et à dresser les fils de sortie de semi -conducteurs  
147 A2(B)  Appareils à dépôt physique pour la production de semi -conducteurs  
148 A2(B)  Tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes à 
semi-conducteurs  
149 A2(B)  Parties d'appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à 
semi-conducteurs  
150 A2(B)  Parties d'appareils de fixation de puces, appareils de transport automatique sur 
bande et microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi -conducteurs  
151 A2(B)  Parties de tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes 
à semi -conducteurs  
152 A2 Parties d'appareils pour l a croissance et le tirage de lingots monocristallins de 
semi-conducteurs  
153 A2(B)  Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le 
décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes 
d'affichage à écran p lat 
154 A2(B)  Parties de machines automatisées pour le transport, la manutention et le stockage 
de plaquettes à semi -conducteurs, de cassettes de plaquettes, de boîtes de 
plaquettes et d'autres matériaux destinés à des dispositifs à semi-conducteurs  
155 A2(B)  Parties de matériel d'encapsulation pour l'assemblage des semi -conducteurs  
156 A2 Parties de machines à dépôt épitaxial destinées à la fabrication de plaquettes à 
semi-conducteurs  
157 A2(B)  Parties de machines à couder, à plie r et à dresser les fils de sortie de 
semi-conducteurs  
158 A2(B)  Parties d'appareils à dépôt physique pour la production de semi -conducteurs  
159 A2 Moules pour le moulage par injection ou par compression pour la fabrication de 
dispositifs à semi-conducteurs  
160 A2 Fours à résistance (à chauffage indirect) pour la fabrication de dispositifs à 
semi-conducteurs sur plaquettes à semi -conducteurs  
161 A2 Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques pour la fabrication de 
dispositifs à semi -conducteurs sur plaquettes à semi -conducteurs  
162 A2(B)  Appareils pour le chauffage rapide des plaquettes à semi -conducteurs  
163 A2 Parties de fours à résistance (à chauffage indirect) pour la fabrication de dispositifs 
à semi -conducte urs sur plaquettes à semi -conducteurs  
164 A2(B)  Parties d'appareils pour le traitement thermique rapide des plaquettes  
165 A2 Parties des fours des positions 8514.10 à 8514.30  G/IT/W/51  
- 50 - 
  Produit  Section  Désignation  
166 A2(B)  Testeurs de plaquettes  
167 A2 Appareils d'implantation ionique pour le dopage des matières semi -conductrices  
168 A2(B)  Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le 
nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes d'affichage à écran 
plat 
169 A2(B)  Parties d'appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le 
décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi -conducteurs et des systèmes 
d'affichage à écran plat  
170 A2 Parties d'appareils d'implantation ionique pour le dopage des mati ères semi -
conductrices  
171 A2 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur 
les surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes 
d'affichage à écran plat ( -- Appareils pour l'écriture directe su r disque)  
172 A2 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur 
les surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes 
d'affichage à écran plat ( -- Photorépéteurs)  
173 A2 Appareils pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de circuits sur 
les surfaces sensibilisées des matériaux semi -conducteurs et des systèmes 
d'affichage à écran plat ( -- Autres)  
174 A2 Parties et accessoires des appareils des positions 9010.41 à 9010.49  
175 A2(B)  Microscopes optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou 
de réticules  
176 A2(B)  Microscopes pour la photomicrographie pourvus d'appareillages spécifiquement 
conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou 
de réticules  
177 A2(B)  Parties et accessoires de microscopes optiques stéréoscopiques pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus pour la mani pulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
178 A2(B)  Parties et accessoires de microscopes pour la photomicrographie pourvus 
d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de 
plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
179 A2(B)  Microscopes électroniques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus pour la 
manipulation et le transport de plaquettes à semi -conducteurs ou de réticules  
180 A2(B)  Parties et accessoires de microscopes électroniques pourvus d'appareillages 
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de plaquettes à 
semi-conducteurs ou de réticules  
181 A2(B)  Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats 
recouverts d'une résine photosensible  
182 A2(B)  Parties et accessoires de masqueurs conçus pour la production de masques et 
réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible | 901790  
183 A2(B)  Parties de ces masqueurs  
184 A2 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des plaquettes ou des 
dispositifs à semi -conducteurs  
185 A2 Parties et accessoires d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le contrôle 
des plaquettes ou des dispositifs à semi -conducteurs  
186 A2 Parties d'in struments et d'appareils pour la mesure ou le contrôle des plaquettes 
ou des dispositifs à semi -conducteurs  
187 A2 Instruments et appareils optiques pour le contrôle des plaquettes ou des dispositifs 
à semi -conducteurs ou pour le contrôle des masques, des  photomasques ou des 
réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi -conducteurs  
188 A2 Instruments et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination par 
particules de la surface des plaquettes à semi-conducteurs  
189 A2 Parties et accessoires d'instruments et appareils optiques pour le contrôle des 
plaquettes ou des dispositifs à semi -conducteurs ou pour le contrôle des masques, 
des photomasques ou des réticules utilisés dans la fabrication des di spositifs à 
semi-conducteurs  
190 A2 Parties et accessoires d'instruments et appareils optiques pour la mesure du 
niveau de contamination par particules de la surface des plaquettes à 
semi-conducteurs  
191 B Ordinateurs:  machines automatiques de traitement de l'information aptes à 
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données 
immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;  2)  être 
librement programmées confo rmément aux besoins de l'utilisateur;  3)  exécuter 
des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur;  et 4) exécuter, sans 
intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par 
décision logique, modifier l'exécution au cou rs du traitement. L'accord couvre les 
machines automatiques de traitement de l'information, qu'elles soient ou non 
aptes à recevoir et à traiter avec l'aide de l'unité centrale de traitement des G/IT/W/51  
- 51 - 
  Produit  Section  Désignation  
signaux téléphoniques, des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou 
vidéo analogiques ou traités numériquement. Les machines exécutant une fonction 
spécifique autre que le traitement de l'information ou incorporant une machine 
automatique de traitement de l'information ou fonctionnant en association avec 
une telle machine et qui ne sont pas spécifiées dans l'Appendice  A ou B ne sont 
pas couvertes par le présent accord.  
192 B Amplificateurs électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de 
téléphonie filaire relevant du présent accord, et leurs part ies.  
193 B Systèmes d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux liquides, à 
électroluminescence, à plasma, à fluorescence sous vide et autres) pour les 
produits relevant du présent accord, et leurs parties.  
194 B Équipements de réseaux: appa reils pour réseaux locaux (LAN) et grands réseaux 
(WAN), y compris les produits destinés à être utilisés exclusivement ou 
principalement pour assurer l'interconnexion de machines automatiques de 
traitement de l'information et de leurs unités dans un réseau  utilisé principalement 
pour le partage de ressources, tel que unités de traitement central, unités de 
mémoire et unités d'entrée ou de sortie – y compris adaptateurs, installations 
nodales, répéteurs de lignes, convertisseurs, concentrateurs, passerelles et 
routeurs, et assemblage de circuits imprimés pouvant être incorporés dans des 
machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités.  
195 B Moniteurs: unités d'affichage de machines automatiques de traitement de 
l'information à tube à rayons cathodiques avec un pas de matrice inférieur à 
0,4 mm ne pouvant pas recevoir ni traiter des signaux de télévision ou d'autres 
signaux audio ou vidéo analogiques ou traités numériquement sans l'aide d'une 
unité centrale de traitement d'ordinateur, t elle qu'elle est définie dans le présent 
accord L'accord ne couvre donc pas les télévisions, y compris les télévisions à 
haute définition.[3]  
Note de bas de page: [3] Les participants procéderont à un examen de la 
désignation des produits en janvier 1999 a u titre des dispositions relatives aux 
consultations du paragraphe 3 de l'Annexe.  
196 B Unités de mémoire à disques optiques pour machines automatiques de traitement 
de l'information (y compris unités de disques audionumériques (CD) et de 
vidéodisques (DV D)), avec ou sans possibilité d'écriture/enregistrement et de 
lecture sous leur propre enveloppe ou non.  
197 B Récepteurs de téléappel et leurs parties.  
198 B Traceurs, qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la position 8471 
du SH ou de machines à dessiner ou à tracer relevant de la position 9017 du SH.  
199 B Assemblages de circuits imprimés pour les produits relevant du présent accord, y 
compris pour les connexions extérieures telles que les cartes conformes à la norme 
PCMCIA. Ces assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs 
circuits imprimés relevant de la position 8534 comportant chacun un ou plusieurs 
élément s actifs, avec ou sans éléments passifs. Par éléments actifs, on entend les 
diodes, transistors et dispositifs semi -conducteurs analogues, qu'ils soient ou non 
photosensibles, relevant de la position 8541, et les circuits intégrés et micro -
assemblages rele vant de la position 8542.  
200 B Téléprojecteurs à écran plat utilisés avec des machines automatiques de 
traitement de l'information qui peuvent afficher des informations numériques 
produites par l'unité centrale de traitement.  
201 B Unités de mémoire de format spécifique, y compris les supports d'information pour 
machines de traitement automatique de l'information, avec ou sans support 
amovible, de type magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques à 
cartouches Bernoulli Box, Syquest ou Zi pdrive.  
202 B Kits de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de traitement 
de l'information et leurs unités, conditionnés pour la vente au détail, comprenant 
au moins des haut -parleurs et/ou des microphones ainsi qu'un assemblage de 
circuits imprimés permettant aux machines automatiques de traitement de 
l'information et à leurs unités de traiter des signaux audio (cartes son).  
203 B Modules séparés ayant une fonction de communication: dispositifs à 
microprocesseur comprenant un modem d'accès à Internet et ayant une fonction 
d'échange interactif d'informations.  
 
__________  
 