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23 février  2021 
(21-1492) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du 2 3 février 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Republication of the approval of the Conformity Assessment and the Specifications for the Conformity 
Identification Seal for Equipment under the Health Surveillance Regime - Consolidated, established, 
respectively, in Annexes I and II  (Republication de l'a pprobation de la procédure d'évaluation de la 
conformité et des exigences relatives au sceau de conformité pour les équipements relevant du 
régime de surveillance sanitaire, consolidées et établies respectivement dans les annexe I et II)  
L'Institut nationa l de la métrologie, de la qualité et de la technologie - Inmetro a republié l'Arrêté 
n° 384 du 1 8 décembre 2 020 en raison de la non -publication des annexes dans le Journal officiel le 
21 décembre 2 020, section 1, édition 243, page 167.  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002684.pdf  
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-384-de-18-de-dezembro -de-2020-*-304446093  
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