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 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des 
eaux et forêts n°3092 -22 du 19 rabii  II 1444 (14 novembre 2022) fixant les spécifications 
physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires . 
 
(BO n °7158   du 05/01/2023 , page  49 ) 
 
LE MINISTRE DE L ’AGRICULTURE , DE LA PECHE MARITIM E, DU DEVELOPPEMENT RU RAL ET 
DES EAUX ET FORETS ,  
 
Vu le décret n°2 -22-136 du 16 chaoual 1443 (17 mai 2022) relatif à la qualité et à la sécurité 
sanitaire du couscous et des pâtes alimentaires commercialisés, notamment son article 5,  
 
 
ARRETE : 
 
 
ARTICLE PREMIER . – Les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre 
le couscous et les pâtes alimentaires conformément aux dispositions de l'article 5 du décret 
susvisé n°2 -22-136 sont fixées en annexe au présent arrêté.  
 
 
ART. 2. - Est abrogé l ’arrêté du mi nistre de l ’agriculture et de la mise en valeur agricole n°2505 -
96 du 9 chaabane 1417 (20 décembre 1996) relatif à la fabrication et à la commercialisation des 
pâtes alimentaires et du couscous.  
 
 
ART. 3. - Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Rabat, le 19 rabii II 1444 (14 novembre 2022)  
Le ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux 
et forêts, MOHAMMED SADIKI  
 
 
 
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ANNEXE  
 
à l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3092 -22 du 19 rabii II 1444 
(14 novembre 2022) fixant les spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous e t les pâtes alimentaires . 
 
*-*-*-*  
 
Spécifications physiques et chimiques auxquelles doivent répondre le couscous et les pâtes alimentaires  
 
Critères  Couscous(*)  Couscous complet(*)  Pâtes alimentaires  Pâtes alimentaires 
complètes  
minim um maxim um minim um maxim um minim um maxim um minim um maxim um 
Humidité (m/m)  11.00 13.00 - 13.00 11.00 11.00 (**) - 11.00 (**) 
Taux de cendres  
(% rapporté à la matière sèche)  - 1.10 - 2.50 - 1.10 - 2.50 
Teneur en protéines  
(% rapporté à la matière sèche)  11.00 - 11.00 - 11.00 - 12.00 - 
 
 
(*) Pour le couscous, la granulométrie du couscous est comprise entre 630 microns minim um et 2500 microns maxim um.  
(**) à l’exception, des pâtes fraîches vendues sous cette dénomination pour lesquelles l’humidité minimale est 20% et l’humidité m aximale est 30%.  
 