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8 février  2023 
(23-0932) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, datée du 8 février 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Energy Conservation Program : Test Procedures for Cooking Products  (Programme d'économie 
d'énergie : procédures d'essai des appareils de cuisson)  
INTITULÉ : Energy Conservation Program : Test Procedures for Cooking Products ; Correction 
(Programme d'économies d'énergie : procédures d'essai des appareils de cuisson ; correction)  
ORGANISME : Office of Energy Efficiency and Renewable Energy, Department of Energy  (Office de 
l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables du Département de l'énergie)  
ACTION : Modifications rectificatives  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/F R-2023-02-07/html/2023 -02200.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-02-07/pdf/2023 -02200.pdf  
RÉSUMÉ : Le 22 août 2022, le Département de l'énergie des États -Unis (DOE) a publié une règle 
définitive portant adoption des procédures d'essai applicables à une catégorie d' appareils de cuisson, 
à savoir les tables de cuisson conventionnelles . Le document notifié vise à rectifier des omissions et 
des erreurs figurant dans cette règle finale . Ni les erreurs, ni les omissions, ni les corrections 
n'affectent le fond du texte réglementaire ou l'une quelconque des conclus ions étayant la règle finale.  
CALENDRIER : Date de prise d'effet : 7 février  2023. 
La présente modification rectificative et les précédentes actions notifiées sous la 
cote G/TBT/N/USA/1799  portent le numéro de dossier de consultation ( docket ) EERE -2021-BT-TP-
0023. Le dossier y relatif est disponible sur le site Regulations.gov à l'adresse 
https: //www.regulations.gov/docket/EERE -2021-BT-TP-0023/document  et permet d'accéder aux 
documents principaux et aux documents justificatifs, ainsi qu'aux observations reçues . Les 
documents sont également disponibles sur le site Regulations.gov  en effectuant une recherche par 
numéro de dossier ( docket ). 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/23_0991_00_e.pdf  
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