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15 octobre  2019 
(19-6651) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION DE MESURES D'URGENCE  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 1 4 octobre 2 019, est distribuée à la demande de la délégation 
du Royaume d'Arabie saoudite . 
 
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Levée par le Ministère saoudien de l'environnement, de l'eau et de l'agriculture de l'interdiction 
temporaire de l'importation d'œufs à couver et d'oisillons d'un jour originaires de l'État du Koweït  
Le 11 février 2 019 (06/06/1440 AH), le Ministère saoudien de l'environnement, de l'eau et de 
l'agriculture a publié la Décision n° 439861/79731/1440 portant interdiction temporaire de 
l'importation d'oiseaux vivants, d'œufs à couver et d'oisillons d'un jour originaires de l'État du 
Koweït en raison de la présence d'un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans 
ce pays . Le 7 octobre 2 019 (08/02/1441 AH), il a publié la Décision n° 1441/1291/91249, qui 
lève l'interdiction temporaire de l'importation d'œufs à couver et d'oisillons d'un jour originaires 
de ce pays.  
Sur la base des rapports de l'OIE des trois derniers mois, aucun cas d'IAHP n'a été enregistré 
dans l'État du Koweït Conformément au chapitre 10.4 du Code sanitaire pour les animaux 
terrestres de l'OIE, le risque découlant de l'importation d'œufs à couver et d'oisillons d 'un jour en 
provenance de ce pays est négligeable.  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/SPS/SAU/19_5636_00_x.pdf  
Le présent addendum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'une réglementation 
déjà notifiée  
[ ] Le retrait d'une réglementation  
[ ] Une modification de la période d'application d'une mesure  
[X] Autres : Levée de l'interdiction d'importation  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
 
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notificati ons, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Environment, Water and Agriculture  
Livestock Risk Assessment Department  
King Abdel Aziz Road, Riyadh 11195  
Royaume d'Ar abie saoudite  G/SPS/N/SAU/391/Add.1  
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  Téléphone:  +(966 11) 4044292  
   +(966 11) 4016666  
Courrier électronique : anml.rsk@mewa.gov.sa  
Site Web : http://www.moa.gov.sa/public/portal  
 
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