  
  
G/SPS/N/KOR/783/Add.1  
6 décembre  2023 
(23-8284) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, reçue le 6 décembre 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
de la République de Corée . 
 
_______________  
 
 
Add of countries (regions) of Tomato Brown Rugose  Fruit Virus (ToBRFV)  (Ajout de pays (régions) 
affectés par le virus du fruit rugueux brun de la tomate (ToBRFV))  
L'Agence de la quarantaine zoosanitaire et phytosanitaire (APQA) du Ministère de l'agriculture, de 
l'alimentation et des affaires rurales (MAFRA) de la République de Corée a ajouté des pays affectés 
par le virus du fruit rugueux brun de la tomate (ToBRFV) (organismes de quarantaine interdits en 
Corée) sur la base des résultats d'une analyse du risque phytosanitaire.  
Les 6 pays (régio ns) ci -dessous ont été ajoutés à la liste des pays (régions) affectés par le virus 
du fruit rugueux brun de la tomate (ToBRFV) . Les importations de graines destinées à 
l'ensemencement et les plants (tels que les matériels de pépinière (y compris les racine s), les 
boutures et les greffons) de Capsicum spp. et de Solanum lycopersicum en provenance de pays 
(régions) affectés par le ToBRFV devront satisfaire à certaines conditions pour l'importation en 
Corée (voir l'annexe 1 pour plus de détails).  
- 6 pays (rég ions) sont ajoutés à la liste des pays (régions) affectés par le ToBRFV : Russie, Chine 
(régions : Ningxia Hui, Shaanxi, Beijing), Argentine, Maroc.  
Pour de plus amples renseignements concernant les plantes, les pays (régions) et des exigences 
supplémentaire s relatives au virus du fruit rugueux brun de la tomate (ToBRFV), voir l'annexe 1 
(disponible en anglais).  
La mesure notifiée sera appliquée aux expéditions envoyées à partir du 1er février 2 024. 
[Annexe 1] Exigences supplémentaires relatives au ToBRFV.  
[Annexe 2] Certificat de test PCR.  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/KOR/23_14065_00_e.p df 
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/KOR/23_14065_01_e.pdf  
Le présent adde ndum concerne:  
[ ] Une modification de la date limite pour la présentation des observations  
[ ] La notification de l'adoption, de la publication ou de l'entrée en vigueur d'une 
réglementation  
[ ] Une modification du contenu et/ou du champ d'application d'un projet de 
réglementation déjà notifié  
[ ] Le retrait d'une réglementation projetée  G/SPS/N/KOR/783/Add.1  
- 2 - 
  [ ] Une modification de la date proposée pour l'adoption, la publication ou l'entrée en 
vigueur  
[X] Autres : Modification de la liste des pays (régions)  affectés par le ToBRFV  
Délai prévu pour la présentation des observations : (Si l'addendum élargit le champ 
d'application de la mesure déjà notifiée, qu'il s'agisse des produits visés ou des 
Membres concernés, un nouveau délai pour la présentation des obse rvations, 
normalement de 60 jours civils au moins, devrait être prévu . Dans d'autres 
circonstances, comme le report de la date limite initialement annoncée pour la 
présentation des observations, le délai pour la présentation des observations prévu 
dans l'addendum peut être différent.)  
[ ] Soixante jours à compter de la date de distribution de l'addendum à la notification 
et/ou (jj/mm/aa) : Sans objet.  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité nationale 
responsable des not ifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax 
et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Complex -Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 -2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 -0449 
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, 
[X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y 
a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture, Food and Rural Affairs /MAFRA  
94 Dasom2 -ro, Government Compl ex-Sejong, Sejong -si, 30110 (République de Corée)  
Téléphone : +(82 44) 201 -2080/2081  
Fax: +(82 44) 868 -0449 
Courrier électronique: wtoagri@korea.kr  
 
__________  