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16 novembre  2023 
(23-7739) Page: 1/1 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Corrigendum  
La communication ci -après, reçue le 1 6 novembre 2 023, est distribuée à la demande de la délégation 
des États-Unis d'Amérique . 
 
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Requirements for Additional Traceability  Records for Certain Foods ; Final Rule ; Technical 
Amendment  (Exigences relatives aux registres de traçabilité supplémentaires pour certains 
produits alimentaires ; Règle finale (modification technique))  
L'Agence des médicaments et des produits alimentaires (FDA) corrige la règle finale concernant 
les exigences relatives aux registres de traçabilité supplémentaires pour certains produits 
alimentaires publiée dans le Federal Register du 2 1 novembre 2 022. La règle finale publiée 
comportaient quelques erreurs rédactionnelles et des erreurs involontaires . Le document notifié 
rectifie ces erreurs et prend effet le 2 6 septembre 2 023. 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-09-26/pdf/2023 -20746.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/SPS/USA/23_13473_00_e.pdf  
Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ] autorité nationale responsable des notifications, [ 
] point d'information  national . Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a 
lieu) d'un autre organisme:  
Le texte peut être consulté dans le Federal Register, volume 88, n° 185, page 65815, ou sur 
Internet à l'adresse suivante: https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-09-26/pdf/2023 -
20746.pdf . 
 
 
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