ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2632/oj 1/3RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2632 DE LA COMMI SSION 
du 27 novembre 2023
concer nant l’aut orisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de 
Cor ynebacter ium stationis KCCM 80235 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les 
espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) En vertu de l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autoris ation pour tout es les espèces animales 
a été déposée pour le 5’-inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de Corynebacter ium stationis 
KCCM 80235. La demande était accompag née des informations et documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du 
règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Ladite demande concer ne l’aut orisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de 
Corynebacter ium stationis KCCM 80235 en tant qu’additif pour l’alimentation de tout es les espèces animales et vise à 
ce que cet additif soit classé dans la catégor ie des «additifs sensor iels» et dans le groupe fonctionnel des «substances 
aromatiques». Le demandeur a également demandé que l’utilisation de l’additif soit autorisée dans l’eau 
d’abreuvement. Cependant, le règlement (CE) no 1831/2003 n’autori se pas l’utilisation de «substances aromatiques» 
dans l’eau d’abreuvement. Par conséquent, il convient de ne pas autoriser l’utilisation de cet additif dans l’eau 
d’abreuvement.
(4) Dans ses avis du 26 janv ier 2022 (2)et du 21 mars 2023 (3), l’Autor ité européenne de sécur ité des aliments (ci-après 
l’«Aut orité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, le 5’-inosinate disodique produit par 
fermentation sous l’action de Corynebacter ium stationis KCCM 80235 était sans dang er pour tout es les espèces 
animales, pour les consommateurs et pour l’environnement. Elle a conclu que le 5’-inosinate disodique produit par 
fermentation sous l’action de Corynebacter ium stationis KCCM 80235 devait être considéré comme non toxique par 
inhalation, non irritant pour la peau ou les yeux et comme ne constituant pas un sensibilisant cutané. Le 5’- 
inosinate disodique produit par fermentation sous l’action de Corynebacter ium stationis KCCM 80235 étant reconnu 
comme arôme alimentaire et sa fonction dans les aliments pour animaux devant être essentiellement la même que 
dans les denrées alimentaires, l’Autor ité a par ailleurs conclu qu’aucune démonstration supplémentaire de son 
efficacit é n’était nécessaire. L’Autor ité a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans 
l’alimentation des animaux soumis par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que le 5’-inosinat e disodique produit par fermentation sous 
l’action de Corynebacter ium stationis KCCM 80235 remplit les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du 
règlement (CE) no 1831/2003. Il convi ent dès lors d’autor iser l’utilisation de ladit e substance.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal 2022;20(3):7153.
(3)EFSA Journal 2023;21(4):7958.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2023/2632  28.11.2023ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2632/oj 2/3A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Auto risation
La substance spécifiée en annexe, qui appar tient à la catégo rie des «additifs sensor iels» et au groupe fonctionnel des 
«substances aromatiques», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées 
dans ladite annexe.
Article 2
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 27 novembre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 28.11.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2632/oj 3/3ANNEXE 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b631i 5′-Inosinat e 
disodiqueComposition de l’additif:
5′-Inosinat e disodique
sous forme solide
Caractér isation de la substance activ e:
5’-Inosinate disodique produit par 
fermentation sous l’action de 
Corynebacter ium stationis KCCM 80235.
Pureté : min. 97 % sur matière sèche .
Formule chimique: 
C10H11O8N4Na 2P·7.5H 2O
Numéro CAS: 4691-65-0
Méthode d’analy se(1):
Pour la détermination du 5’-inosinate 
disodique (IMP) dans l’additif pour 
l’alimentation animale: monographie 
«disodium 5’-inosinate» du JECF A de la FAO
Pour la détermination du 5’-inosinate 
disodique (IMP) dans l’additif, les 
prémélanges aromatiques et l’eau destinés 
à l’alimentation des animaux: 
— chromat ographie liquide à haute 
performa nce avec détecteur UV (CLHP -UV)Toutes les 
espèces 
animales— — — 1. L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d’un prémé ­
lange.
2. Les conditions de stoc kage et la stabilité 
au traitement ther mique doivent être in­
diquées dans le mode d’emploi de l’addi ­
tif et des prémélanges.
3. L’étiquette de l’additif compo rte la men ­
tion suivante: «Teneur maximale recom ­
mandée en substance active, seule ou as­
sociée à d’autres 5’-ribonucléotides 
disodiques autori sés: 50 mg/kg d’aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 %.».
4. Si l’utilisation de la dose indiquée sur l’é­
tiquett e du prémélange devait aboutir à 
un dépassement de la teneur fixée au 
point 3, cette étiquett e doit mentionner 
le groupe fonctionnel, le numéro d’iden ­
tificat ion et la dénomination de la subs ­
tance active, ainsi que la quantité de subs ­
tance active ajoutée.18 décembre 2033
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-c entre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-f eed-additives/eurl-fa-author isation/eurl-f a- 
evaluation-repor ts_enJO L du 28.11.2023 FR  