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15 juin 2022 
(22-4666) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
ATELIER SUR LA TRANSPARENCE  
LUNDI  20 JUIN  2022  
OMC, CENTRE WILLIAM RAPPARD, GENÈVE  
PROGRAMME  
Note du Secrétariat1 
Révision  
1.  À sa réunion de novembre  2021, le Comité SPS est convenu que l 'atelier thématique SPS qui se 
tiendrait en juin 2022 serait axé sur la transparence . Comme cela a été expliqué aux réunions du 
Comité SPS de mars 2022, cet atelier sera l'occasion de dispenser une formation complémentaire 
sur la nouvelle plate-forme ePing SPS et OTC , qui a été mise en service le 2 8 mars 2022. Les 
Membres étaient  aussi invités à faire part de leur expérience concernant l 'utilisation des 
fonctionnalités de sensibilisation/de communication.  
2.  À titre d 'information, la nouvelle plate -forme regroupe en un seul et même endroit tous les outils 
de transparence relatifs aux mesures SPS et aux OTC, ainsi que le système d 'alerte ePing . Elle 
comprend diverses fonction nalité s liées aux notifications, aux  préoccupations commerciales 
spécifiques  (PCS) et à l'échange de renseignements et peut être utilisée aussi bien par les Membres 
que par le grand public, y compris le secteur privé . En particulier, les utilisateurs peuvent s 'inscrire 
pour recevoir des aler tes par courriel électronique  concernant les  notifications de produits et/ou  
marchés  présentant un intérêt et  contacter les autorités responsables des  notification s et les 
fonctionnaires des points d 'information . La plate -forme permet aux fonctionnaires di sposant de 
droits  supplémentaires  de présenter des notifications  SPS ( et OTC ) à l'OMC.  
3.  Le projet de programme a été distribué le 8 avril 2022. Les Membres ont été  invités à présenter 
des observations sur ce programme et à proposer des intervenants . Le Secr étariat distribue la 
présente version finale du programme avant l 'atelier . 
4.  Cet atelier aura lieu à Genève (Suisse) le lundi 2 0 juin 2022 à 10 heures  (HEC) . Il sera possible 
d'y assister en présentiel ou à distance ( via zoom, veuillez vous inscrire au moyen  du lien). 
5.  En outre, une "clinique des notifications" se tiendra virtuellement à 15 heures  (HEC) ( via zoom, 
veuillez vous  inscrire au moyen du lien) et permettra aux autorités responsables des 
notifications  SPS et aux points d 'information SPS de répondre à toute préoccupation co ncernant 
l'utilisation des fonctionnalités de présentation des notifications de la nouvelle plate-forme ePing SPS 
et OTC, en consultation directe avec le Secrétariat.  
6.  L'interprétation sera assurée en anglais, en français et en espagnol à la fois pour l 'atelier et pour 
la "clinique des notifications".  
 
1 Le prés ent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  G/SPS/GEN/2015/Rev.1  
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  ATELIER SUR LA TRANSPARENCE – PROJET DE PROGRAMME  
LUNDI 2 0 JUIN  2022 (10 HEURES -13 HEURES)  
Observations liminaires  de M. Juteau Déadjufo Toussé, Président du Comité SPS  
Aperçu de l 'atelier et de ses objectifs  
Séance 1 : Introduction  
▪ Aperçu des dispositions relatives à la transparence contenues dans l 'Accord SPS et dans 
les décisions du Comité/décisions ministérielles pertinentes  
Intervenant : M. Rolando Alcalá, Secrétariat de l 'OMC 
Séance 2 : Travaux du Comité OTC relatifs à la transparence  
▪ Les travaux  en cours du Comité OTC  relatifs à la transparence  
Intervenante : Mme Serra Ayral, Secrétariat de l 'OMC 
Séances  3: Outils et sources des renseignements SPS de l 'OMC  
▪ Documents en ligne ; plate-forme ePing SPS et OTC ; eAgenda ; base de données sur les 
préoccupations commerciales  
Intervenante : Mme Nazia Mohammed , Secrétariat de l 'OMC 
Séance 4 : Aperçu de la nouvelle plate -forme ePing SPS et OTC  
▪ Présentation de la nouvelle plate-forme ePing SPS et OTC ; aperçu de la fonctionnalité de 
présentation des  notification s et des fonctionnalités de sensibilisation et de communication, entre 
autres choses . 
Intervenant s: M. Rolando Alcalá et Mme Carmina Báez , Secrétariat de l 'OMC 
Séance 5 : Partage de données d 'expérience concernant  l'utilisation de la nouvelle plate -forme  
ePing SPS  et OTC  
▪ Expériences et autres  initiatives concernant l 'utilisation de la nouvelle plate -forme  ePing SPS&TBT, 
en particulier  l'utilisation des fonctionnalités de sensibilisation et de communication dans les 
enceintes nationales et internationales  (par exemple, échange de renseignements sur les 
notifications (observations, traductions non officielles , etc.)). 
Interven ant: M. Vianney Lesaffre, Centre du commerce international  (ITC)  
Observations finales de M. Juteau Déadjufo Toussé, Président du Comité SPS  
 
CLINIQUE DES NOTIFICATIONS  
LUNDI 2 0 JUIN  2022 (15 HEURES -16H30)  
 
"Clinique des notifications" consacrée aux fonctionnalités de présentation des notifications de la 
nouvelle plate -forme ePing SPS et OTC  
Cette séance est destinée aux autorités responsables des notifications SPS et aux points d 'information SPS ou 
autres fonctionnaires participant à l 'élaboration et à la présentation des notifications . Elle leur permettra  de 
répondre à toute préoccupation concernant l 'utilisation des fonctionnalités de présentation des notifications de 
la nouvelle  plate-forme ePing SPS et OTC.  
 
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