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23 septembre  2021 
(21-7113) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Animal and Plant Health Inspection Service  (Service de 
l'inspection zoosanitaire  et phytosanitaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Mangues fraîches  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Grenade  
5. Intitulé du texte notifié : Notification of Availability of a Pest Risk Analysis for the 
Importation of Fresh Mango ( Mangifera indica  L.) Fruit From Grenada Into the United 
States (Docket No . APHIS-2021-0016)  (Avis de disponibilité d'une analyse du risque 
phytosanitaire aux fins de l'importation aux États -Unis de mangues fraîches ( Mangifera 
indica L.) en provenance de la Grenade (dossier de consultation APHIS -2021-0016)) . 
Langue(s) : anglais . Nombre de pages : 1 
https://www.regulations.gov/document/APHIS -2021-0016-0001 
6. Teneur : L'APHIS informe le public qu'il a préparé une analyse du risque phytosanitaire 
visant à évaluer les risques associés à l'importation aux États -Unis de mangues fraîches 
en provenance de la Grenade . Sur la base de cette analyse, l'APHIS a déterminé que 
l'application d'une ou de plusieurs mesures phytosanitaires sera suffisante pour réduire 
les risques d'in troduction ou de dissémination de phytoparasites ou d'adventices nuisibles 
lors de l'importation de mangues fraîches en provenance de la Grenade . Cette analyse du 
risque phytosanitaire est mise à la disposition du public pour lui permettre de l'examiner 
et de formuler des observations . Publication au Federal Register, page  50524, Vol.  86, 
n° 172, jeudi 9 septembre  2021. 
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protectio n des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou  du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : G/SPS/N/USA/3278  
- 2 - 
  [ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (les quelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : à déterminer.  
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : à déterminer.  
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : à déterminer.  
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 8 novembre  2021 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [ ] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Mr. Marc E. P hillips, Senior Regulatory Policy Specialist, PPQ, APHIS, 4700 River Road, 
Unit 133, Riverdale, MD 20737 -1236. Téléphone : +(301) 851 2114 ; courrier 
électronique : Marc.Phillips@usda.gov  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [ ] point d'information national . Adresse, numéro de fax et adresse 
électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
https://www.regulations.gov/document/APHIS -2021-0016-0001 
 