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15 février  2024 
(24-1370) Page: 1/2 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Révision  
1. Membre notifiant : BRÉSIL  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Secretariat of Animal and Plant Health and Inspection  - SDA 
(Secrétariat aux affaires vétérinaires et phytosanitaires) - Ministry of Agriculture and 
Livestock  - MAPA (Ministère de l'agriculture et de l'élevage)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Beta vulgaris  subsp. vulgaris  var. conditiva (betterave)  
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[ ] Tous les partenaires commerciaux  
[X] Régions ou pays spécifiques : Argentine ; Bolivie, État plurinational de ; 
Paraguay ; Uruguay.  
5. Intitulé du texte notifié : MAPA ORDINA NCE No 653, of 7 February 2024 - Incorporates 
into the Brazilian legal system the phytosanitary requirements for Beta vulgaris subsp. 
vulgaris var. conditiva (horticultural beet), according to country of destination and origin, 
for the states parties to ME RCOSUR, approved by Resolution MERCOSUR/GMC/RE S 
(Arrêté MAPA n°  653 du du 7 février 2 024 - Incorporation dans le système juridique 
brésilien des exigences phytosanitaires applicables à Beta vulgaris  subsp. vulgaris var. 
conditiva  (betterave) par pays de de stination et d'origine, pour les États parties au 
MERCOSUR, approuvées par la Résolution MERCOSUR/GMC/RES). n°  30/22 . Langue(s) : 
portugais . Nombre de pages : 7 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -mapa -n-653-de-7-de-fevereiro -de-2024-
542267772  
https://members.wto.org/crnattachments/2024/SPS/BRA/24_01491_00_x.pdf  
6. Teneur : Incorporation dans le système juridique brés ilien des exigences phytosanitaires 
applicables à Beta vulgaris  subsp. vulgaris var. conditiva  (betterave) par pays de 
destination et d'origine, pour les États parties au MERCOSUR, approuvées par la 
Résolution MERCOSUR/GMC/RES. n°  30/22.  
7. Objectif et ra ison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire 
contre d'autres dommages att ribuables à des parasites.  G/SPS/N/BRA/330/Rev.1  
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  8. Existe -t-il une norme internationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (par exemple, numéro 
de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du Code 
sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP):  
[X] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[ ] Oui [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 1er mars 2 024 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 8 février 2 024 
11. Date projetée pour l'entrée en vigue ur: [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 1er mars 2 024 
[ ] Mesure de facilitation du commerce  
12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): sans objet  
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [ ]  autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adress e, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Ministry of Agriculture and Livestock  (Ministère de l 'agriculture et de l 'élevage)  
Secretariat of Trade and International Relations  (Secrétariat au commerce et aux relations 
internationales)  
Courrier électronique: sps@agro.gov.br  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [ ]  autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Ministry of Agriculture and Livestock  (Ministère de l 'agriculture et de l 'élevage)  
Secretariat of Trade and International Relations  (Secrétariat au commerce et aux relations 
internationales)  
Courrier électronique: sps@agro.gov.br  
 