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18 octobre  2021 
(21-7858) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  espagnol  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHILI 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Ministerio de Energía  (Ministère de l'énergie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la  
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Subsecretaría de Relaciones Económicas Internacionales - Ministerio de Relaciones 
Exteriores  de Chile  (Sous -Secrétariat aux relations économiq ues internationales, 
Ministère des relations extérieures du Chili)  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Cuisinières à bois à usage domestique  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : NCh 3446:2020 Cocinas 
domésticas que utilizan leña - Requisitos y métod os de ensayo  (Cuisinières à bois à usage 
domestique - Exigences et méthodes d'essai), 52 pages, en espagnol.  
6. Teneur : La norme notifiée établit les exigences en matière de conception, fabrication, 
montage, sécurité, rendement, puissance, gaz produits lo rs de la combustion, instructions 
et marquage applicables aux cuisinières à bois à usage domestique . Cette norme établit 
les méthodes d'essai type applicables aux cuisinières à bois à usage domestique . Cette 
norme s'applique aux cuisinières à usage domesti que alimentées manuellement, d'une 
puissance n'excédant pas 25 kW, dont la fonction première est la cuisson et dont la 
fonction secondaire est le chauffage de l'espace où elles sont installées . Cette norme ne 
s'applique pas aux appareils alimentés par une trémie ou alimentés mécaniquement, ni 
aux appareils à air de combustion assisté par ventilateur.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Protection de la santé ou de la sécurité des personnes ; protection de  
l'environnement  
8. Documents pertinents:  
- NCh 3446:2020 Cocinas domésticas que utilizan leña - Requisitos y métodos de ensayo  
- NCh 2198 : 1993, Artefactos que usan combustibles - Elementos para el rotulado - 
Clasificación, requisitos generales y métodos de ensayos.  G/TBT/N/CHL/577  
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  - NCh 3139 : 2008, Artefactos de uso doméstico y similares que utilizan combustibles - 
Equipamiento eléctrico - Requisitos de seguridad.  
- NCh 2907:2005, Combustible sólido - Leña - Requisitos  
- ASTM A515 Standard Specification for Pressure Vessel Plates, Carbon Steel, for 
Intermediate and Higher Temperature Service  
- GB/T 700, Carbon structural steels  
9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : - 
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Pour visualiser les normes indiquées, aller sur le site https://www.inncoleccion.cl/  et 
saisir les renseignements suivants:  
 
Empresa  (Société) : SUBREI -008 
Usuario  (Utilisateur) : subrei 
Contraseña  (Mot de passe) : subrei 
 