  
  
G/TBT/N/BRA/312/Add.11  
4 septembre  2019 
(19-5669) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 4 septembre 2 019, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
_______________  
 
 
Pneumatiques neufs pour automobiles  
L'Institut national de la métrologie et de la qualité (INMETRO) a publié l'Arrêté n° 398 du 
21 août 2019 portant approbation de modifications au Règlement technique relatif aux 
pneumatiques neufs pour automobiles visant à tenir compte des innovations techniques liées aux 
pneumatiques pour roulage à pl at (pneumatiques autoporteurs ou SST) (point 3.2 de la Norme 
ISO 16992 :2018) et aux pneumatiques à mobilité étendue (EMT) (point 3.3 de la Norme 
ISO 16992 :2018) et à ajuster en conséquence les essais prévus dans l'Arrêté 
INMETRO  n° 165/2008:  
• modification d u libellé du paragraphe 2 et des sous -paragraphes 5.1.8 ; 6.2.1.2 et 6.2.3.2 
de l'Arrêté INMETRO n° 165 du 3 0 mai 2 008; 
• modification du libellé du paragraphe 3 de l'annexe 2 de l'Arrêté INMETRO n° 165 du 
30 mai 2008; 
• ajout de sous -paragraphes 6.2.5 et 6.2.6 à l'Arrêté INMETRO n° 165 du 3 0 mai 2 008; 
Ouverture d'une période de consultation de 60 (soixante) jours à compter de la date de publication 
des textes proposés, et maintien d'autres dispositions énoncées dans l'Arrêté n° 165/201 9. 
Les textes complets, disponibles en portugais, peuvent être téléchargés à l'adresse suivante:  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002594.pdf  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC001307.pdf  
__________  