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1 décembre  2020 
(20-8641) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : KENYA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Kenya Bureau of Standards  - KEBS (Bureau des normes du Kenya)  
P.O. Box 54974 -00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : +(254) 020 605 490, +(254) 020 605 506, +(254) 020 694 8258  
Fax: +(254) 020 609 660, +(254) 020 609 665  
Courrier électronique: info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Revêtements de sol en matières textiles ( ICS 59 .080.60)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DKS 779: P art 1: 2020 
Specification for carpets . Part 1. Tufted carpets  (DKS 779: P artie 1 : 2020 Spécifications 
pour les tapis . Partie 1. Tapis touffetés), 10 pages, en anglais  
6. Teneur : La partie 1 de la norme KS 779 notifiée spécifie les exigences applicables aux 
tapis touffetés utilisés dans les revêtements de sol.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité  
8. Documents pertinents:  
1. JIS L4405 -1982: Tufted carpets.  
2. IS 5884 -1970: Specification for wool tufted carpets.  
9. Date projetée pour l'adoption : mars 2 021 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Secrétaire de Cabinet compétent  
10. Date limite pour la présentation des observations : 27 janvier 2 021 G/TBT/N/KEN/1031  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Kenya Bureau of Standards (KEBS)  
P.O. Box 54974 -00200, Nairobi (Kenya)  
Téléphone : +(254) 020 605 490, +(254) 020 605 506, +(254) 020 694 8258  
Fax: +(254) 020 609 660, +(254) 020 609 665  
Courrier électronique: info@kebs.org  
Site Web: http://www.kebs.org  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/KEN/20_7383_00_e.pdf  
 