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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/2/Corr.1
29 septembre 1995
DUCOMMERCE
(95-0000)
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste XXXVIII - Japon
Corrigendum
La Mission permanente du Japon a fait parvenir au Secrétaria t la communication ci-après, datée
du 25 septembre 1995.
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1. Le Japon communique par la présente les corrections1qu il conviendrait d apporter à son projet
de liste codifiée sur feuillets mobiles (G/SECRET/HS96/2) . Toutes les corrections ne sont que de
pure forme.
2. Les corrections qu il conviendrait d apporter au document original comprennent les parties
qui sont soulignées dans le document ci-joint et ce qui suit:
1) Sur toutes les pages de la partie I-A et de la partie II de la s ection I, le titre de la colonne 7
devrait se lire ainsi: "IRN s on earlier concessions".
2) La position 0901, qui figure à la page 24 de la section I-A de la partie I, après la
position 0814.00, devrait plutôt se trouver au début de la pa ge suivante.
3) La ligne horizontale tracée sous la position 7118.90 (à la page 399 de la section II de la partie I)
devrait être supprimée.
4) Une erreur a fait que la position 8484 figure deux fois dans le document original (aux pages 511
et 512 de la section II de la partie I). La première mention dev rait être supprimée puisqu elle
renferme des renseignements incomplets et inexacts. La sec onde devrait être conservée telle
quelle.
5) La page qui s intitule "Notes to Section I of Part IV", qui a été placée par e rreur dans le
document original juste avant la page qui s intitule "PART II - PREFERENTIAL TARIFF",
devrait plutôt se trouver après la page qui s intitule "PART IV: AGRICULTURAL
PRODUCTS: COMMITMENTS LIMITING SUBSIDIZATION".
1Anglais seulement.G/SECRET/HS96/2/Corr.1
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