RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE WT/CTE/W/33
4juin1996
DUCOMMERCE(96-2090)
Comité ducommerce etdel'environnement
BILAN DESACTIVITES
adopté àlaréunion des28et29mai1996
I. Lesconsultations informelles ontpermis dedégager unconsensus surlebilan suivant:
1. Selon lepremier bilan desactivités faitenoctobre 1995, leComité ducommerce etde
l'environnement (CCE) aanalysé àdeuxreprises chacun despoints desonprogramme detravail (il
devait revenir surlespoints 2et4àlasession demai). LeSecrétariat aprésenté uncertain nombre
dedocumentsd'informationetd'analyseetleComitéapus'appuyersurlestravauxconsacrésàplusieurs
despoints desonprogramme detravail pard'autres organisations intergouvernementales (PNUE,
CNUCED, CDD). Uneréunion informelle conjointe surlaquestion del'éco-étiquetage aétéorganisée
avecleComité desobstacles techniques aucommerce etdesresponsables ouutilisateurs desystèmes
nationaux ourégionaux d'éco-étiquetage onteulapossibilité defairepartdeleurexpérience aux
deuxComités.
2. EnvuedelaConférence ministérielle deSingapour, leCCEaeuundébat général surl'ensemble
despoints desonprogramme detravail. Quelques-uns decespoints ontétésubdivisés etuncertain
nombre deproblèmes etquestions spécifiques ontétédéfinis. Ledébat général apermis declarifier
etdemieux comprendre certains aspects etdecerner lesdivergences devues. Quelques questions
appellent uncomplément d'analyse. Parsuitedecesdifférentes activités, leCCE peutmaintenant
concentrer sonattention surcertaines questions, notamment celles quiontfaitouvontfairel'objet
depropositions desMembres, toutengardant àl'esprit lanécessité denenégliger aucun aspect de
sonprogramme detravail.
3. Plusieurs propositions ontdéjàétécommuniquées auComité, soitoralement, soitsousforme
dedocuments officiels ouofficieux, etd'autres devraient suivre.
4. Enconséquence, laprochaine étape desactivités duCCE envuedelaRéunion deSingapour
doitêtreconsacrée aurapport finalquiseraprésenté àlaConférence ministérielle etauxéventuelles
conclusions etrecommandations queleComité pourrait adopter danslecadre desonmandat.
II. Aceteffet, leComité aadopté leprogramme detravail ci-après, quiseraprécisé àlalumière
desonmandat telqu'ilestdéfini danslaDéclaration ministérielle deMarrakech1:
1LeCCE attend encore ladécision queleConseil général doitadopter surlepoint 10.WT/CTE/W/33
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Date Réunion Points/questions Objectif
28et29mai Réunion
officielle
duCCE2et4
6et8
1+5et7Adoption dubilan desactivités.
Achèvement dusecond examen.
Réexamen etdiscussion despropositions
présentées surcespoints.
Présentation denouvelles propositions.
30mai Réunion
informelle
duCCE1+5et7 Clarification etanalyse desnouvelles
propositions.
20juin Réunion
officielle
duCCE1+5
2/3/4/6/7/8Présentation d'éventuelles propositions
nouvelles concernant cespoints.
Eclaircissements, observations et
réactions.
21juin Réunion
informelle
duCCEIdem Examen despropositions.
30juin Début delarédaction dupremier projet
derapport final parleSecrétariat:
introduction +chapitres 1et2.
3-24 juillet Consultations
informelles2Idem Début desconsultations informelles
visant àtrouver unconsensus sur
différentes questions.
24juillet Réunion
officielle
duCCE2/9/ajustements
fiscaux àla
frontière/
emballagea) Réexamen decertains points ou
questions envued'éventuelles
propositions yrelatives.
b) Rapport duPrésident surles
résultats desconsultations
informelles concernant différents
points, questions oupropositions.
24-25 juillet Réunion
informelle
duCCE31+5
2/3/4/6/7/8Examen dedifférents points, questions
oupropositions.
30juillet Communication auPrésident, parle
Secrétariat, dupremier projet derapport
final pour examen etapprobation.
31juillet Distribution dupremier projet derapport
final (introduction +chapitres 1et2).
2Toutes lesdélégations intéressées pourront donner leuravissurtoutes lesquestions examinées.
3L'examen desquestions relevant dupoint 3b)quiintéressent aussi leComité desobstacles techniques au
commerce seferadans lecadre d'uneréunion conjointe, officielle ouinformelle, avec ceComité.WT/CTE/W/33
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Date Réunion Points/questions Objectif
11septembre Réunion
officielle
duCCEEnsemble des
pointsDéclarations pouvant porter sur
n'importe quelle question.
11/12/13 septembre Réunion
informelle
duCCEIdem Examen detoutes propositions (pouvant
porter surn'importe quelpoint ou
question).
16septembre-
23octobreConsultations
informelles2Ensemble des
pointsa) Poursuite desconsultations sur
certains points, questions ou
propositions. Cette activité sera
axée surlarecherche d'un
consensus concernant d'éventuelles
conclusions etrecommandations.
b) Consultations surleprojet de
rapport final.
10octobre Dans lamesure dupossible, achèvement
parleSecrétariat duprojet derapport
final, pour examen etapprobation parle
Président.
15octobre Distribution duprojet derapport final
(introduction +chapitres 1et2+
chapitre 3).
24-25 octobre Réunion
officielle
duCCEa) Rapport duPrésident surles
consultations informelles
concernant:
i) l'ensemble despoints,
questions etpropositions;
ii) leprojet derapport final.
b) Dernier examen despropositions,
conclusions etrecommandations.
c) Adoption durapport final.
III. Lerapport finalduComité devra comporter leséléments généraux suivants:
1. Uneintroduction contenant unbrefhistorique delacréation duComité etdestravaux antérieurs
duGATT (notamment danslecadre duGroupe surlesmesures relatives àl'environnement etle
commerce international) etexposant lemandat etleprogramme detravail duComité.
2Toutes lesdélégations intéressées pourront donner leuravissurtoutes lesquestions examinées.WT/CTE/W/33
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2. Trois chapitres, portant chacun surl'ensemble despoints duprogramme detravail:
a) Lepremier chapitre donnera unaperçudesproblèmes etquestions quiseposent dans
lecadre dechaque point duprogramme detravail etrenverra auxdocuments présentés
parleSecrétariat, qu'ilrésumera brièvement.
b) Ledeuxième chapitre seraconsacré àl'analyse, surlabasedesdébats duComité;
ilrécapitulera lespropositions etdocuments communiqués parlesdélégations etles
réactions qu'ilsontsuscitées.
c) Letroisième chapitre contiendra leséventuelles conclusions etrecommandations.
Lerapport finaldevra êtredétaillé, sansnégliger aucun point ouquestion etrefléter defaçon
équilibrée lesdifférentes positions concernant chaque question. Lechapitre analytique seraleplus
étoffé etdevra êtresoigneusement structuré, toutenrestant aussi condensé quepossible.