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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/20
21 février 1996
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste XIII - Nouvelle-Zélande
La Mission permanente de la Nouvelle-Zélande a fait parveni r au Secrétariat la communication
ci-après, datée du 9 février 1996.
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J ai l honneur de vous communiquer sous ce pli les pages de la Liste X III de la Nouvelle-Zélande
qui ont fait l objet de modifications à la suite de la mise en application de la révision de 1996 du Système
harmonisé. Les modifications du Système harmonisé introdu ites dans le tarif douanier néo-zélandais
sont entrées en vigueur le 1er janvier 1996.
Les groupes de produits affectés par ces modifications sont soulignés. Pour autant que nous
puissions en juger, ces amendements n entraîneront aucune augmentation en ce qui concerne les
concessions tarifaires accordées par la Nouvelle-Zélande aux autres Membres de l OMC pendant le
Cycle d Uruguay.
Jevous serais reconnaissant de bien vouloir transmettre le s informations ci-jointes aux Membres
de l OMC en leur signalant que, s ils ont des questions à poser au sujet des modifications, ils peuvent
sans hésiter prendre contact avec notre Mission.
Une liste tarifaire complète établie sur feuillets mobiles sera présentée à l OMC en temps utile.
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Si aucune objection n est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compte r de la date
du présent document, les modifications de la Liste XIII - Nou velle-Zélande seront considérées comme
approuvées et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires de la documentation (en anglais seulement) peuvent être obtenus auprès de
la Division de l accès aux marchés (bureau n Ú3142, Mme Hudry).