RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/AG/N/KOR/1
31mai1995
DUCOMMERCE(95-1448)
Original: anglais Comité del'agriculture
NOTIFICATION
Ladélégation delaCorée afaitparvenir auSecrétariat lanotification ci-jointe concernant
l'administration descontingents tarifaires (tableau MA:1).G/AG/N/KOR/1
Page2ACCES AUX MARCHES: République deCorée
PERIODE CONSIDEREE: année civile
Mise enoeuvre despossibilités d'accès aumarché: engagements enmatière decontingents tarifaires etautres
Désignation desproduits Numéro(s) dutarifcompris dans
ladésignation desproduitsDescription del'arrangement àl'importation applicable
1 2 3
Vaches laitières
(reproductrices derace
pure)
Boeufs deboucherie
(reproducteurs derace
pure)
Autres animaux vivants de
l'espèce bovine
(reproducteurs derace
pure)0102.10.1000
0102.10.2000
0102.10.9000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne pour
l'amélioration desanimaux aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture et
despêches; l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)descontingents sontattribués auxcentres d'insémination artificielle etaux
instituts derecherche nationaux oupublics, lereste étant attribué auxdemandeurs surla
basedelasuperficie destinée auxcultures fourragères etdunombre detêtes debétail
enregistrées; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; les
licences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
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Animaux vivants de
l'espèce porcine
(reproducteurs derace
pure)0103.10.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne pour
l'amélioration desanimaux aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture et
despêches; l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxcentres d'insémination artificielle etauxinstituts
derecherche nationaux oupublics, lereste étant attribué auxdemandeurs surlabasedu
nombre deporcins enregistrés etsoumis àdescontrôles deperformance; iv)les
attributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Coqs etpoules (d'unpoids
inférieur à185g,
reproducteurs deracepure)
Coqs etpoules (d'unpoids
supérieur à185g,
reproducteurs deracepure)0105.11.1000
0105.91.1000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
éleveurs devolaille aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)descontingents sontattribués auxinstituts derecherche nationaux oupublics, le
reste étant attribué auxdemandeurs enproportion deleurs importations antérieures de
reproducteurs deracepure; pour lesnouveaux venus, lescontingents peuvent être
attribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels disposant
d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée
civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
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Viandes desanimaux de
l'espèce bovine (fraîches
ouréfrigérées/en carcasses
oudemi-carcasses)
Viandes desanimaux de
l'espèce bovine (fraîches
ouréfrigérées/morceaux
nondésossés)
Viandes desanimaux de
l'espèce bovine (fraîches
ouréfrigérées/désossées)
Viandes desanimaux de
l'espèce bovine
(congelées/en carcasses ou
demi-carcasses)
Viandes desanimaux de
l'espèce bovine
(congelées/morceaux non
désossés)
Viandes desanimaux de
l'espèce bovine
(congelées/désossées)0201.10.0000
0201.20.0000
0201.30.0000
0202.10.0000
0202.20.0000
0202.30.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Organisation de
commercialisation desproduits del'élevage aunomduMinistère del'agriculture, dela
sylviculture etdespêches; l'Organisation délivre également deslicences enfonction de
cesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués endeux temps: premièrement, à
l'Organisation entantqu'organisme agréé; deuxièmement, àlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs, àlaSociété coréenne d'entreposage frigorifique, àl'Association
coréenne desindustries delaviande, auCentre coréen d'approvisionnement des
restaurants, àl'Association coréenne deschaînes desupermarchés etauCentre coréen
d'approvisionnement deshôtels aumoyen dusystème d'achat etdevente simultané;
iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: lecontingent tarifaire vient àexpiration le31décembre 2000G/AG/N/KOR/1
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Viandes desanimaux de
l'espèce porcine
(congelées/en carcasses et
demi-carcasses)
Viandes desanimaux de
l'espèce porcine
(congelées/jambons,
épaules etleurs morceaux,
nondésossés)
Autres viandes des
animaux del'espèce
porcine (congelées)0203.21.0000
0203.22.0000
0203.29.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),
iii)lescontingents sontattribués auxplusoffrants lorsdeventes auxenchères organisées
parl'Organisation decommercialisation desproduits del'élevage. Laparticipation àces
ventes n'estassujettie àaucune condition; iv)lesattributions contingentaires sont
valables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: lecontingent tarifaire vient àexpiration le30juin1997. Pour
plusdedétails, sereporter aux"Directives concernant lavente auxenchères des
contingents deproduits del'élevage" del'Organisation decommercialisation desproduits
del'élevage.
Viandes decoqs etpoules
(non découpées en
morceaux/congelées)
Viandes decoqs etpoules
(découpées enmorceaux à
l'exclusion des
foies/congelées)0207.21.0000
0207.41.1000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxplusoffrants lorsdeventes auxenchères
organisées parl'Organisation decommercialisation desproduits del'élevage. La
participation àcesventes n'estassujettie àaucune condition; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: lecontingent tarifaire vient àexpiration le30juin1997. Pour
plusdedétails, sereporter aux"Directives concernant lavente auxenchères des
contingents deproduits del'élevage" del'Organisation decommercialisation desproduits
del'élevage.G/AG/N/KOR/1
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Laitécrémé enpoudre
(concentré/sans addition de
sucre/d 'uneteneur enpoids
dematières grasses
n'excédant pas1,5pour
cent)
Laitenpoudre (à
l'exclusion dulaitécrémé
enpoudre/concentré/sans
addition desucre/d 'une
teneur enpoids dematières
grasses n'excédant pas
1,5pour cent)
Autres laitsenpoudre
(concentrés/sans addition
desucre/d 'uneteneur en
poids dematières grasses
n'excédant pas1,5pour
cent)
Babeurre0402.10.1010
0402.10.1090
0402.10.9000
0403.90.1000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
l'industrie laitière aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches;
l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués endeux temps: premièrement, auxplusoffrants lorsdeventes
auxenchères organisées parl'Organisation decommercialisation desproduits de
l'élevage. Laparticipation àcesventes n'estassujettie àaucune condition;
deuxièmement, auxtransformateurs decaséine enfonction deleurs importations
antérieures; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; les
licences sontnormalement valable 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: pour plusdedétails, sereporter aux"Directives concernant la
vente auxenchères descontingents deproduits del'élevage" del'Organisation de
commercialisation desproduits del'élevage.G/AG/N/KOR/1
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Laitentier enpoudre
(concentré/sans addition de
sucre/d 'uneteneur enpoids
dematières grasses
excédant 1,5pour cent)
Laitenpoudre (à
l'exclusion dulaitentier en
poudre/concentré/sans
addition desucre/d 'une
teneur enpoids dematières
grasses excédant 1,5pour
cent)
Laitenpoudre
(concentré/additionné de
sucre/d 'uneteneur enpoids
dematières grasses
excédant 1,5pour cent)0402.21.1000
0402.21.9000
0402.29.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
l'industrie laitière aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches;
l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués auxplusoffrants lorsdeventes auxenchères organisées par
l'Organisation decommercialisation desproduits del'élevage. Laparticipation àces
ventes n'estassujettie àaucune condition; iv)lesattributions contingentaires sont
valables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: pour plusdedétails, sereporter aux"Directives concernant la
vente auxenchères descontingents deproduits del'élevage" del'Organisation de
commercialisation desproduits del'élevage.G/AG/N/KOR/1
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Autres laitsetcrèmes de
lait(laitconcentré/sans
addition desucre)
Autres laitsetcrèmes de
lait(àl'exclusion dulait
concentré/sans addition de
sucre)
Autres laitsetcrèmes de
lait(laitconcentré/
additionné d'édulcorants ou
desucre)
Autres laitsetcrèmes de
lait(àl'exclusion dulait
concentré/additionné
d'édulcorants oudesucre)0402.91.1000
0402.91.9000
0402.99.1000
0402.99.9000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
l'industrie laitière aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches;
l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués auxplusoffrants lorsdeventes auxenchères organisées par
l'Organisation decommercialisation desproduits del'élevage. Laparticipation àces
ventes n'estassujettie àaucune condition; iv)lesattributions contingentaires sont
valables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: pour plusdedétails, sereporter aux"Directives concernant la
vente auxenchères descontingents deproduits del'élevage" del'Organisation de
commercialisation desproduits del'élevage.G/AG/N/KOR/1
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Lactosérum enpoudre
Lactosérum (àl'exclusion
dulactosérum enpoudre)0404.10.1000
0404.10.9000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
l'industrie laitière etparl'Association coréenne desfabricants desuccédanés dulait
destinés auxanimaux aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; toutes deux délivrent également deslicences enfonction decesattributions; ii),
iii)lescontingents sontattribués àdeux groupes: premièrement, auxindustries de
transformation dulait(ycompris lesindustries alimentaires) parl'Association coréenne
del'industrie laitière enfonction deleurproduction antérieure; pour lesnouveaux
venus, lescontingents peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués aux
importateurs traditionnels disposant d'unecapacité similaire; deuxièmement, aux
fabricants desuccédanés dulaitdestinés auxanimaux parl'Association coréenne des
fabricants desuccédanés dulaitdestinés auxanimaux dans l'ordre deprésentation des
demandes; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile, les
licences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Beurre
Autres matières grasses du
lait0405.00.1000
0405.00.9000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
l'industrie laitière aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches;
l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués auximportateurs traditionnels enfonction deleurs résultats
antérieurs; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; les
licences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page101 2 3
Oeufs d'oiseaux
(dépourvus deleurs
coquilles/autres queséchés)0408.99.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
éleveurs devolaille aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches. L'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation des
demandes sansprescription enmatière d'admissibilité; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Miel naturel 0409.00.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; ii),iii)lescontingents sontattribués endeux temps: premièrement, àla
Fédération entantqu'organisme agréé; deuxièmement, auximportateurs traditionnels en
fonction deleurs résultats antérieurs; iv)lesattributions contingentaires sontvalables
pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
Page111 2 3
Poudres d'os 0506.90.2000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
fabricants d'ingrédients pour lesaliments pour animaux aunomduMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches; l'Association délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués aux
fabricants d'aliments pour animaux dans l'ordre deprésentation desdemandes; iv)les
attributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Oeufs deversàsoie 0511.99.9010 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
sériciculture aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches;
l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation desdemandes
sansprescription enmatière d'admissibilité; iv)lesattributions contingentaires sont
valables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
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Pommiers
Poiriers
Pêchers
Citrus0602.20.1000
0602.20.2000
0602.20.3000
0602.20.6000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
pépiniéristes-producteurs d'arbres fruitiers aunomduMinistère del'agriculture, dela
sylviculture etdespêches; l'Association délivre également deslicences enfonction de
cesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre de
présentation desdemandes sansprescription enmatière d'admissibilité; iv)les
attributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Mûriers 0602.99.9030 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
sériciculture aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches;
l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation desdemandes
sansprescription enmatière d'admissibilité; iv)lesattributions contingentaires sont
valables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page131 2 3
Pommes deterre de
semence0701.10.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parleMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches; celui-ci délivre également deslicences en
fonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués auxdemandeurs dans
l'ordre deprésentation desdemandes sansprescription enmatière d'admissibilité;
iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Pommes deterre (à
l'exclusion despommes de
terre desemence)0701.90.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n4delaSection IdelaPartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
Page141 2 3
Oignons (frais ou
réfrigérés)
Oignons (desséchés)0703.10.1000
0712.20.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX; lescontingents sontétablis pour lesproduits fraisouréfrigérés; pour les
produits desséchés, letauxdeconversion enproduits frais ouréfrigérés estde7,2pour
cent.
Aulx (frais ouréfrigérés)
Aulx (conservés
provisoirement)
Aulx (desséchés)0703.20.0000
0711.90.1000
0712.90.1000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX; lescontingents sontétablis pour lesproduits fraisouréfrigérés; pour les
produits desséchés, letauxdeconversion enproduits frais ouréfrigérés estde25pour
cent.G/AG/N/KOR/1
Page151 2 3
Piments dugenre
Capsicum (frais ou
réfrigérés)
Autres légumes (conservés
provisoirement/piments du
genre Capsicum)
Piments dugenre
Capsicum (séchés/non
broyés nipulvérisés)
Piments dugenre
Capsicum (séchés/broyés
oupulvérisés)0709.60.0000
0711.90.5090
0904.20.1000
0904.20.2000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX; lescontingents sontétablis pour lesproduits séchés/non broyés nipulvérisés;
pour lesproduits séchés/broyés oupulvérisés, letauxdeconversion enproduits
séchés/non broyés nipulvérisés estde63,8 pour cent.
Haricots (secs/semences)
Haricots (secs/à l'exclusion
dessemences)
Haricots "petits rouges"
(secs/semences)
Haricots "petits rouges"
(secs/à l'exclusion des
semences)0713.31.1000
0713.31.9000
0713.32.1000
0713.32.9000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n4delaSection IdelaPartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
Page161 2 3
Racines demanioc
(fraîches)
Chips demanioc (séchées)
Racines demanioc (à
l'exclusion deschips etdes
pellets/séchés)0714.10.1000
0714.10.2010
0714.10.2090a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives agricoles aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),
iii)lescontingents sontattribués, après consultation duDirecteur del'Administration
nationale desimpôts, auxproducteurs despiritueux enfonction deleurcapacité de
production etdeleurs résultats antérieurs; pour lesnouveaux venus, lescontingents
peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels
disposant d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour
uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Pellets demanioc (séchés) 0714.10.2020 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs etparl'Association coréenne desfabricants d'aliments pour
animaux aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches; toutes
deux délivrent également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués auxfabricants dedivers aliments pour animaux dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page171 2 3
Patates douces (fraîches)
Patates douces (séchées)
Patates douces (à
l'exclusion despatates
fraîches ouséchées)0714.20.1000
0714.20.2000
0714.20.9000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives agricoles aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),
iii)lescontingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation des
demandes sansprescription enmatière d'admissibilité; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: lescontingents sontétablis pour lespatates douces fraîches;
pour lespatates séchées, letauxdeconversion estde31pour cent
Racines ettubercules (à
l'exclusion desracines de
manioc, despatates douces
etdesracines
d'arrow-root)0714.90.9000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués aux
industries alimentaires etauxfabricants deproduits pharmaceutiques dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page181 2 3
Châtaignes etmarrons (en
coques/frais ousecs)
Châtaignes etmarrons
(sans coques/frais ousecs)0802.40.1000
0802.40.2000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives forestières aunomdel'Administration desforêts; laFédération délivre
également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sont
attribués auxplusoffrants lorsdeventes auxenchères organisées parlaFédération. La
participation àcesventes n'estassujettie àaucune condition; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: pour plusdedétails, sereporter aux"Directives concernant la
vente auxenchères descontingents deproduits forestiers" delaFédération nationale des
coopératives forestières.
Pignes (encoques/fraîches
ouséchées)
Pignes (sans
coques/fraîches ouséchées)0802.90.1010
0802.90.1020a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives forestières aunomdel'Administration desforêts; laFédération délivre
également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sont
attribués àlaFédération, entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires
sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
Page191 2 3
Oranges (fraîches ou
sèches)0805.10.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaCoopérative des
producteurs d'agrumes deCheju etlaSociété decommercialisation desproduits
agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère del'agriculture, dela
sylviculture etdespêches; toutes deux délivrent également deslicences enfonction de
cesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués endeux temps: premièrement àla
Coopérative entantqu'organisme agréé; deuxièmement, parlaSociété, aux
importateurs traditionnels, enfonction deleurs résultats antérieurs; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX
Agrumes coréens (frais ou
secs)
Mandarines (ycompris les
tangerines etsatsumas/à
l'exclusion desagrumes
coréens/frais ousecs)
Agrumes (àl'exclusion des
oranges, mandarines,
citrons, etpamplemousses
etpomelos/frais ousecs)0805.20.1000
0805.20.9000
0805.90.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaCoopérative des
producteurs d'agrumes deCheju aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture
etdespêches; laCoopérative délivre également deslicences enfonction deces
attributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaCoopérative entantqu'organisme
agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; les
licences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
Page201 2 3
Jujubes (frais)
Jujubes (secs)0810.90.3000
0813.40.2000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives forestières aunomdel'Administration desforêts; laFédération délivre
également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sont
attribués auxplusoffrants lorsdeventes auxenchères organisées parlaFédération. La
participation àcesventes n'estassujettie àaucune condition; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: pour plusdedétails, seréférer aux"Directives concernant la
vente auxenchères descontingents deproduits forestiers" delaFédération nationale des
coopératives forestières.
Thévert(non fermenté,
présenté enemballages
immédiats d'uncontenu
n'excédant pas3kg)
Thévertprésenté
autrement (non fermenté)0902.10.0000
0902.20.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués aux
importateurs traditionnels enfonction deleurs résultats antérieurs, lereste étant attribué
auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation desdemandes; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page211 2 3
Gingembre 0910.10.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX
Seigle (desemence) 1002.00.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),
iii)lescontingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation des
demandes sansprescription enmatière d'admissibilité; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page221 2 3
Orge debrasserie 1003.00.1000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives agricoles aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),
iii)lescontingents sontattribués auxbrasseurs enfonction deleurcapacité debrassage
etdeleurs résultats antérieurs; pour lesnouveaux venus, lescontingents peuvent être
attribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels disposant
d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée
civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page231 2 3
Orge nonmondé
Orge àgrains nus
Orge (àl'exclusion des
orges debrasserie, non
mondé etàgrains nus)
Farine d'orge
Orge (gruaux etsemoules)
Orge (pellets)
Orge (grains aplatis ouen
flocons)
Autres grains d'orge(à
l'exclusion desgrains
aplatis ouenflocons/
travaillés)1003.00.9010
1003.00.9020
1003.00.9090
1102.90.1000
1103.19.1000
1103.29.2000
1104.11.0000
1104.21.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parleMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches etparl'Association coréenne desfabricants
d'aliments pour animaux aunomduMinistère; tousdeux délivrent également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués soitaux
fabricants dedivers aliments pour animaux parl'Association dans l'ordre deprésentation
desdemandes, soitàl'organisme agréé parleMinistère; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n4delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX; lescontingents sontétablis pour l'orgenonmondéG/AG/N/KOR/1
Page241 2 3
Avoine (desemence) 1004.00.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation des
demandes sansprescription enmanière d'admissibilité; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Maïs (desemence)
Maïs doux (desemence/
séché)1005.10.0000
0712.90.2090a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parleMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches etparlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs aunomduMinistère; tousdeux délivrent également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àdeux
groupes dans l'ordre deprésentation desdemandes sansprescription enmatière
d'admissibilités: premièrement, parleMinistère, auxdemandeurs desemences demaïs
vivrier, et,deuxièmement, parlaFédération, auxdemandeurs desemences demaïs
fourrager; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; les
licences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page251 2 3
Maïs (vivrier)
Maïs (pour pop-corn)
Maïs (àl'exclusion du
maïs desemence, dumaïs
fourrager etdupop-corn)
Maïs (gruaux etsemoules)
Autres grains demaïs (à
l'exclusion desgrains
aplatis ouen
flocons/travaillés)
Maïs (amidon)
Maïs doux (àl'exclusion
dumaïs desemence/séché)1005.90.1000
1005.90.2000
1005.90.9000
1103.13.0000
1104.23.0000
1108.12.0000
0712.90.2090a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs, l'Association coréenne desfabricants d'aliments pour animaux,
l'Association coréenne desindustries detransformation dumaïs etl'Association
coréenne del'industrie pharmaceutique aunomduMinistère del'agriculture, dela
sylviculture etdespêches; toutes délivrent également deslicences enfonction deces
attributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àtrois groupes: premièrement, parla
Fédération nationale descoopératives d'éleveurs, auxcoopératives membres etpar
l'Association coréenne desfabricants d'aliments pour animaux, auxfabricants dedivers
aliments pour animaux surlabasedeleurproduction antérieure; deuxièmement, par
l'Association coréenne desindustries detransformation dumaïs, auxtransformateurs de
maïs, minotiers, fabricants d'infusions decéréales, fabricants depop-corn, producteurs
despiritueux, etc.surlabasedeleurcapacité deproduction etdeleurs résultats
antérieurs; troisièmement, parl'Association coréenne del'industrie pharmaceutique, aux
fabricants deproduits pharmaceutiques contenant del'amidon demaïs surlabasede
leurs importations antérieures; pour lesnouveaux venus, lescontingents peuvent être
attribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels disposant
d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée
civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page261 2 3
Rizenpaille (rizpaddy)
Riz(décortiqué/non gluant)
Riz(décortiqué/gluant)
Riz(blanchi ou
semi-blanchi/non gluant)
Riz(blanchi ou
semi-blanchi/gluant)
Riz(enbrisures)
Farine deriz
Riz(gruaux etsemoules)
Riz(pellets)
Riz(grains aplatis ouen
flocons)1006.10.0000
*TS-Annexe 5
1006.20.1000
*TS-Annexe 5
1006.20.2000
*TS-Annexe 5
1006.30.1000
*TS-Annexe 5
1006.30.2000
*TS-Annexe 5
1006.40.0000
*TS-Annexe 5
1102.30.0000
*TS-Annexe 5
1103.14.0000
*TS-Annexe 5
1103.29.1000
*TS-Annexe 5
1104.19.1000
*TS-Annexe 5a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parleMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches; celui-ci délivre également deslicences en
fonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués auBureau desachats
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n4delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX; lescontingents sontétablis pour lerizblanchi nongluant etseront
essentiellement utilisés pour importer durizbrunG/AG/N/KOR/1
Page271 2 3
Riz(suite)
Mélanges etpâtes pour la
préparation deproduits de
laboulangerie, dela
pâtisserie oudela
biscuiterie (àbasedefarine
deriz)
Mélanges etpâtes pour la
préparation desproduits de
laboulangerie, dela
pâtisserie oudela
biscuiterie (autres)
Autres préparations
alimentaires (àbasede
farine deriz)
Autres préparations
alimentaires (autres)1901.20.1000
*TS-Annexe 5
1901.20.9000
*TS-Annexe 5
1901.90.9091
*TS-Annexe 5
1901.90.9099
*TS-Annexe 5G/AG/N/KOR/1
Page281 2 3
Sorgho àgrains (de
semence)1007.00.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation des
demandes sansprescription enmatière d'admissibilité; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Sarrasin
Autres céréales1008.10.0000
1008.90.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n4delaSection IdelaPartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
Page291 2 3
Millet deHongrie (de
semence)1008.20.1000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parleMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches; celui-ci délivre également deslicences en
fonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués auxdemandeurs dans
l'ordre deprésentation desdemandes sansprescription enmatière d'admissibilité;
iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Autres farines decéréales
(àl'exclusion desfarines
deriz,deseigle, demaïs,
debléetdeméteil)
Blé(gruaux etsemoules)
Avoine (gruaux et
semoules)
Autres céréales (gruaux et
semoules)
Blé(pellets)
Autres céréales (pellets)
Avoine (grains aplatis ou
enflocons)1102.90.9000
1103.11.0000
1103.12.0000
1103.19.9000
1103.21.0000
1103.29.9000
1104.12.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués aux
importateurs traditionnels dans l'ordre deprésentation desdemandes; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page301 2 3
Autres céréales (suite)
Autres céréales (grains
aplatis ouenflocons)
Autres grains d'avoine (à
l'exclusion desgrains
aplatis ouen
flocons/travaillés)
Autres grains decoïx(à
l'exclusion desgrains
aplatis ouen
flocons/travaillés)
Autres grains d'autres
céréales (àl'exclusion de
l'orge, del'avoine, du
maïs etdesgraines de
coïx/à l'exclusion des
grains aplatis ouen
flocons/travaillés)1104.19.9000
1104.22.0000
1104.29.1000
1104.29.9000G/AG/N/KOR/1
Page311 2 3
Pommes deterre (farine et
semoule)
Pommes deterre (flocons,
granulés etpellets)1105.10.0000
1105.20.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués aux
industries alimentaires enfonction delaquantité depommes deterre (oudefarine)
utilisée l'année précédente; pour lesnouveaux venus, lescontingents peuvent être
attribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels disposant
d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée
civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: lescontingents prévus pour cesdeux produits dans laListe LX
seront relevés aumoment deleurmise enoeuvre
Malt (non torréfié)
Malt (torréfié/fumé)1107.10.0000
1107.20.1000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives agricoles aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxbrasseurs enfonction deleurcapacité de
brassage etdeleurs résultats antérieurs; pour lesnouveaux venus, lescontingents
peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels
disposant d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour
uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page321 2 3
Amidon defroment (blé) 1108.11.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
Autres amidons etfécules
Inuline1108.19.9000
1108.20.0000b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives agricoles etl'Association coréenne del'industrie pharmaceutique aunomdu
Ministère del'agriculture, delasylviculture etdespêches; toutes deux délivrent
également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sont
attribués àdeux groupes: premièrement, parlaFédération, auxtransformateurs
d'amidons etfécules dans l'ordre deprésentation desdemandes; deuxièmement, par
l'Association, auxfabricants deproduits pharmaceutiques enfonction deleurs
importations antérieures; pour lesnouveaux venus, lescontingents peuvent êtreattribués
enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels disposant d'unecapacité
similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; les
licences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page331 2 3
Fécule depomme deterre 1108.13.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
Amidons etfécules
torréfiés ougrillés
Amidons etfécules
prégélatinisés ougonflants
Amidons etfécules
éthérifiés ouestérifiés
Autres amidons etfécules
modifiés
Colles d'amidon oude
fécule
Colles dedextrine
Autres colles3505.10.3000
3505.10.4000
3505.10.5000
3505.10.9000
3505.20.1000
3505.20.2000
3505.20.9000b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives agricoles, l'Association coréenne del'industrie pharmaceutique et
l'Association coréenne desfabricants depapier aunomduMinistère del'agriculture, de
lasylviculture etdespêches; toutes trois délivrent également deslicences enfonction de
cesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àtroisgroupes: premièrement,
parlaFédération, auxfabricants denouilles àcuisson instantanée etautres industries
alimentaires etauxfabricants dedivers aliments pour animaux enfonction deleur
production del'année antérieure etdeleurcapacité deproduction; deuxièmement, par
l'Association coréenne del'industrie pharmaceutique, auxfabricants deproduits
pharmaceutiques enfonction deleurs importations antérieures; troisièmement, par
l'Association coréenne desfabricants depapier, auxfabricants depapier, d'encre, de
peintures etdetextiles enfonction deleurs importations antérieures; pour lesnouveaux
venus, lescontingents peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués aux
importateurs traditionnels disposant d'unecapacité similaire; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page341 2 3
Fécule demanioc (cassave) 1108.14.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
fabricants depapier aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxtransformateurs depâted'amidon oudefécule
enfonction deleurs importations antérieures; pour lesnouveaux venus, lescontingents
peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels
disposant d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour
uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangement: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Fécule depatates douces 1108.19.1000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives agricoles aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches. LaFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auximportateurs traditionnels devermicelles chinois
etauxfabricants denouilles froides enfonction deleurs résultats antérieurs; pour les
nouveaux venus, lescontingents peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués
auximportateurs traditionnels disposant d'unecapacité similaire; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page351 2 3
Fèves desoja(même
concassées)1201.00.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parleMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches, parlaSociété decommercialisation des
produits agricoles etdesproduits delapêche etparl'Association coréenne des
transformateurs desojaaunomduMinistère; toustroisdélivrent également deslicences
enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués pour lesojautilisé
dans l'alimentation desanimaux (846 365millions detonnes) etpour lesojadestiné à
d'autres usages (185 787millions detonnes), comme leprévoit laListe LX; encequi
concerne lesaliments pour animaux, lesparts sontattribuées, parl'Association coréenne
destransformateurs desoja, auxproducteurs d'huile alimentaire etdesojadéshuilé en
fonction deleurproduction antérieure etdeleurcapacité deproduction; pour les
nouveaux venus, lescontingents peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués
auximportateurs traditionnels disposant d'unecapacité similaire; s'agissant dusoja
destiné àd'autres usages, lesparts sontattribuées entrois temps: premièrement, àla
Société decommercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche entant
qu'organisme agréé; deuxièmement, parcette dernière, auxfabricants detourteaux de
sojaenfonction deleurproduction antérieure etdeleurcapacité deproduction; pour les
nouveaux venus, lescontingents peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués
auximportateurs traditionnels disposant d'unecapacité similaire; troisièmement, parle
Ministère, auxdemandeurs desemences dans l'ordre deprésentation desdemandes;
iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n4delaSection IdelaPartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
Page361 2 3
Arachides (encoques) 1202.10.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
Arachides (décortiquées)
Arachides
(préparées/à l'exclusion du
beurre decacahuètes)1202.20.0000
2008.11.9000b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n4delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX; lescontingents sontétablis pour lesarachides décortiquées
Graines desésame 1207.40.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués àlaSociété
entantqu'organisme agréé; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n5delaSection IdelaPartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
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Ginseng brut
Ginseng blanc (racine
principale)
Ginseng blanc (pivot)
Ginseng blanc (racine
secondaire)
Ginseng rouge (racine
principale)
Ginseng rouge (pivot)
Ginseng rouge (racine
secondaire)
Poudre deginseng (ginseng
rouge)
Comprimés etcapsules de
ginseng (ginseng rouge)
Poudre deginseng (à
l'exclusion descomprimés
etcapsules/ginseng rouge)
Ginseng (feuilles ettiges)
Ginseng (semences)1211.20.1100
1211.20.1210
1211.20.1220
1211.20.1240
1211.20.1310
1211.20.1320
1211.20.1330
1211.20.2210
1211.20.2220
1211.20.2290
1211.20.9100
1211.20.9200a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives deproducteurs deginseng aunomduMinistère desfinances etde
l'économie; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués àlaFédération entantqu'organisme agréé; iv)les
attributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n4delaSection Idelapartie Idela
Liste LXG/AG/N/KOR/1
Page381 2 3
Ginseng (suite)
Ginseng (àl'exclusion des
racines, delapoudre, des
feuilles, destiges etdes
semences)
Extrait deginseng (ginseng
rouge)
Extrait deginseng en
poudre (ginseng rouge)
Autres extraits deginseng
(àl'exclusion del'extrait
enpoudre/ginseng rouge)
Théauginseng rouge
Autres produits dérivés du
ginseng rouge1211.20.9900
1302.19.1210
1302.19.1220
1302.19.1290
2106.90.3021
2106.90.3029G/AG/N/KOR/1
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Produits fourragers
(racines fourragères)
Autres produits fourragers
(àl'exclusion desbottes de
luzerne)
Autres matières végétales,
déchets végétaux, résidus
etsous-produits végétaux1214.90.1000
1214.90.9000
2308.90.0000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs etparl'Association coréenne desfabricants d'aliments pour
animaux aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches; toutes
deux délivrent également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués àdeux groupes: premièrement, parlaFédération, aux
coopératives membres etàd'autres organisations agricoles dans l'ordre deprésentation
desdemandes; deuxièmement, parl'Association, auxfabricants dedivers aliments pour
animaux etauxdesinstituts derecherche dans l'ordre deprésentation desdemandes;
iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Huile desésame etses
fractions1515.50.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaSociété de
commercialisation desproduits agricoles etdesproduits delapêche aunomduMinistère
del'agriculture, delasylviculture etdespêches; laSociété délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués endeux
temps: premièrement, auxplusoffrants lorsdesventes auxenchères organisées parla
Société; deuxièmement, auxfabricants deproduits pharmaceutiques dans l'ordre de
présentation desdemandes; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour une
année civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: pour plusdedétails, sereporter aux"Directives concernant la
vente auxenchères descontingents" delaSociété decommercialisation desproduits
agricoles etdesproduits delapêcheG/AG/N/KOR/1
Page401 2 3
Lactose 1702.10.1000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
l'industrie laitière aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches;
l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués auxfabricants d'aliments destinés àlaconsommation humaine,
auxfabricants d'aliments pour animaux etauxfabricants deproduits pharmaceutiques en
fonction deleurs importations antérieures; pour lesnouveaux venus, lescontingents
peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels
disposant d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour
uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Miel artificiel 1702.90.1000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; laFédération délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxplusoffrants lorsdesventes auxenchères
organisées parl'Organisation decommercialisation desproduits del'élevage; la
participation àcesventes n'estassujettie àaucune condition; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: pour plusdedétails, sereporter aux"Directives concernant la
vente auxenchères descontingents deproduits del'élevage" del'Organisation de
commercialisation desproduits del'élevageG/AG/N/KOR/1
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Jusd'orange
(congelé/concentré)
Jusd'orange (congelé/à
l'exclusion dujus
concentré)
Jusd'orange (àl'exclusion
dujuscongelé/concentré)
Jusd'orange (àl'exclusion
dujuscongelé/autres)
Autres jusd'agrumes2009.11.1000
2009.11.9000
2009.19.1000
2009.19.9000
2009.30.9000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives agricoles etparlaSociété decommercialisation desproduits agricoles et
desproduits delapêche aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; toutes deux délivrent également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués àdeux groupes: premièrement, parlaFédération,
auxtransformateurs dejusd'orange enfonction deleurcapacité deproduction etde
leurs importations antérieures; pour lesnouveaux venus, lescontingents peuvent être
attribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels disposant
d'unecapacité similaire; deuxièmement, parlaSociété, auximportateurs traditionnels
enfonction deleurs résultats antérieurs; iv)lesattributions contingentaires sontvalables
pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: lecontingent tarifaire vient àexpiration le30juin1997G/AG/N/KOR/1
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Alcool éthylique non
dénaturé (àl'exception de
l'alcool dedistillation
simple pour lafabrication
deboissons/d 'untitre
alcoométrique volumique
de80pour centvol.ou
plus)2207.10.9000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne de
l'industrie desspiritueux aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués, après consultation duDirecteur del'Administration
nationale desimpôts, auxfabricants despiritueux etauxdistributeurs d'alcool en
fonction deleurcapacité deproduction etdeleurs ventes antérieures; pour lesnouveaux
venus, lescontingents peuvent êtreattribués enfonction desmontants attribués aux
importateurs traditionnels disposant d'unecapacité similaire; iv)lesattributions
contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement
valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Farines, poudres et
agglomérés sousforme de
pellets, deviandes ou
d'abats (non comestibles)2301.10.1000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
fabricants d'ingrédients destinés auxaliments pour animaux aunomduMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches; l'Association délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués aux
fabricants d'aliments pour animaux dans l'ordre deprésentation desdemandes; iv)les
attributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page431 2 3
Tourteaux etautres résidus
solides degraines de
sésame2306.90.1000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parlaFédération nationale des
coopératives d'éleveurs etparl'Association coréenne desfabricants d'aliments pour
animaux aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches; toutes
deux délivrent également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)les
contingents sontattribués auxdemandeurs dans l'ordre deprésentation desdemandes
sansprescription enmatière d'admissibilité; iv)lesattributions contingentaires sont
valables pour uneannée civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Autres aliments composés
pour animaux (substituts du
laitcontenant enpoids
30pour centdeproduits
laitiers ouplus)2309.90.1090 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
fabricants desuccédanés dulaitdestinés auxanimaux aunomduMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches; l'Association délivre également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués aux
fabricants desuccédanés dulaitdestinés auxanimaux dans l'ordre deprésentation des
demandes; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; les
licences sontnormalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
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Aliments decomplément
pour animaux
(essentiellement àbasede
substances inorganiques ou
deminéraux)
Aliments decomplément
pour animaux
(essentiellement àbase
d'aromatisants)
Autres aliments de
complément pour animaux
Autres préparations des
types utilisés pour
l'alimentation desanimaux2309.90.2010
2309.90.2020
2309.90.2090
2309.90.9000a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
fabricants d'ingrédients destinés auxaliments pour animaux etparl'Association coréenne
desfabricants desuccédanés dulaitdestinés auxanimaux aunomduMinistère de
l'agriculture, delasylviculture etdespêches; toutes deux délivrent également des
licences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents sontattribués aux
fabricants d'aliments pour animaux dans l'ordre deprésentation desdemandes; iv)les
attributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 30jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjet
Cocons deversàsoie
propres audévidage5001.00.0000 a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
exportateurs desoiegrège aunomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdes
pêches; l'Association délivre également deslicences enfonction decesattributions;
ii),iii)lescontingents sontattribués auxindustries dedévidage delasoieenfonction de
leurproduction antérieure; pour lesnouveaux venus, lescontingents peuvent être
attribués enfonction desmontants attribués auximportateurs traditionnels disposant
d'unecapacité similaire; iv)lesattributions contingentaires sontvalables pour uneannée
civile; leslicences sontnormalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sansobjetG/AG/N/KOR/1
Page451 2 3
Soieblanche (plus de
20décitex mais moins de
25,56 décitex)
Soieblanche (plus de
25,56 décitex mais moins
de28,89 décitex)
Soieblanche (plus de
28,89 décitex mais moins
de36,67 décitex)
Soieblanche (plus de
36,67 décitex)5002.00.1020
5002.00.1030
5002.00.1040
5002.00.1050a) Attribution auxpays fournisseurs: contingent global
b) Attribution auximportateurs: i)lesparts sontattribuées parl'Association coréenne des
exportateurs desoiegrège etparl'Association coréenne desexportateurs detextiles au
nomduMinistère del'agriculture, delasylviculture etdespêches; toutes deux
délivrent également deslicences enfonction decesattributions; ii),iii)lescontingents
sontattribués endeux temps: premièrement, àl'Association coréenne desexportateurs
desoiegrège entantqu'organisme agréé (jusqu 'au30juin1997); deuxièmement, aux
demandeurs parlesdeux Associations enfonction desimportations antérieures; iv)les
attributions contingentaires sontvalables pour uneannée civile; leslicences sont
normalement valables 90jours.
c) Autres arrangements: sansobjet
d) Autres renseignements: sereporter àlaNote n6d)delaSection IdelaPartie Idela
Liste LX