RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/BFA/W/78
30 septembre 2002
(02-5230)
Comité du budget, des finances et de l'administration
ÉVOLUTION DE LA GESTION AXÉE SUR LES RÉSULTATS À L'OMC
1. Dans le rapport de la réunion du 5 juillet 2002 (WT/BFA/60), il a été noté que le Secrétariat
établirait un court document sur l'évolution de la gestion axée sur les résultats à l'OMC.
2. Le Secrétariat, de sa propre initiative, a commencé à passer progressivement à la gestion axée
sur les résultats en 1995 avec la présentation des propositions budgétaires pour 1996.  Pour les
budgets de 1996 et 1997, on a demandé aux divisions de joindre à leurs propositions desrenseignements sur leurs "objectifs" et "activités prévues".  En 1997, la pratique consistant à fournir
une estimation du nombre d'heures consacrées par an aux activités d'assistance technique a été lancée.
En 1998, le budget faisait apparaître les "objectifs" et le "programme de travail" de chaque division.La présentation budgétaire a été la même pour 1999.
3. La présentation budgétaire pour 1999 a été reprise pour 2000.  Toutefois, en octobre 2000, on
a établi pour la première fois un "Rapport des divisions sur leurs objectifs et leurs dépenses
1" (pour
1999).  Ce rapport donnait une évaluation, faite par les chefs de division, des résultats obtenus par
rapport aux objectifs.  En outre, pour la première fois, le budget 2001 distinguait les objectifs, lecontexte, les principales activités et les résultats escomptés.
4. En décembre 2001, le Comité du budget a pris note du deuxième "Rapport des divisions sur
leurs objectifs et leurs dépenses
2" (pour 2000), considéré comme "une autre étape sur la voie de
l'établissement de budgets axés sur les résultats3".  Un rapport similaire relatif à 2001 sera distribué
prochainement.  La présentation des propositions budgétaires pour 2002 a été la même que pour 2001
(renseignements sur les objectifs, le contexte, les principales activités et les résultats escomptés).
5. Le 31 juillet 2002, les Directeurs ont été priés de fournir des renseignements concernant leurs
propositions budgétaires pour 2003.  Parmi les points inclus dans les instructions, figurait ce qui suit:
"Les premiers mois de 2002, un consultant a entrepris une étude concernant la gestion
axée sur les résultats.  Son rapport (WT/BFA/W/70) a été examiné au Comité dubudget, des finances et de l'administration et un groupe de trois délégations a ensuite
présenté un document informel sur ce sujet (WT/BFA/W/76).  Il a été recommandé
que l'OMC poursuive le processus engagé en 1995 et que les indicateurs tant
quantitatifs qu'axés sur les résultats soient, dans la mesure du possible, inclus dans la
section "Résultats escomptés".
6. Les propositions budgétaires pour 2003 sont au stade des consultations finales avec la haute
direction et les documents pertinents seront distribués pour les prochaines réunions du Comité dubudget, des finances et de l'administration.
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1 WT/BFA/W/43 du 5 octobre 2000.
2 WT/BFA/W/58 du 11 juillet 2001.
3 WT/BFA/56 du 18 décembre 2001, page 1.