ORGANISATION MONDIALE G/MA/IDB/1/Rev.1/Corr.1*
27octobre 1997
DUCOMMERCE(97-4685)
Comité del'accès auxmarchés
MODALITES DEMISE ENOEUVRE ETD'EXPLOITATION
DELABASE DEDONNEES INTEGREE
Corrigendum
Legraphique représentant la"Vue d'ensemble concernant lesmodules etleséléments
d'information" àlapage3decedocument devra êtreremplacé parlegraphique corrigé suivant.
*Anglais etfrançaisseulement.
./.G/MA/IDB/1/Rev.1/Corr.1
Page2
BDIsurPC
Vued'ensemble concernant lesmodules etleséléments d'information
Module 1:
Eléments d'information quedoivent fournir lesMembres1
(dans unformat national pour PC)
Statistiques
d'importationDonnées tarifaires Références
- Nomenclature tarifaire (SH1992, SH1996, NCCD,
etc.)
- Régime commercial (général ouspécial)
- Année àlaquelle correspondent lesimportations
- Taux dechange pourlesimportations, notamment, le
caséchéant, évolution encours d'année (siindications
fournies enmonnaie nationale)
- Unité monétaire pourlesimportations
- Based'évaluation desimportations (c.a.f., f.a.b.,
f.l.b.), lecaséchéant
- Codes nationaux Paysetcodes Quantité
- Type derelation (liste indiquant larelation tarifaire
entre leMembre quiprocède àdesimportations et
chaque partenaire commercial)
- Année àlaquelle correspondent lesdonnées tarifaires
- Méthode decalcul delamoyenne desdroits (simple ou
pondérée)
- Méthode decalcul del'EAV (surlabasedes
importations mondiales, desimportations desMembres
del'OMC, desimportations NPF, etc.)
- Unité monétaire pourlesdroits (droits mixtes,
composites)
- Evaluation dudroit(poids net,poids brut)
- Corrélations nationales (Codes SHet/ou lignes
tarifaires àl'intérieur degroupes deproduits)
- Corrélations nationales entre nomenclatures tarifaires
pourl'année netl'année n-1Numéro deligne
tarifaireNuméro deligne tarifaire
Partenaire Suffixe (voir lesAppendices 1et4)
Valeur endouane Description duproduit
Quantité 1-Unité 1 Droit:
Quantité 2-Unité 2 Partenaire
Droit advalorem
Droit spécifique, mixte ou
composite (texte)
Code consolidation, étendue de
laconsolidation
Notes
NPF:Consolidé, et
effectivement appliqué
Autres droits (facultatif):
Produits pharmaceutiques,
produits visés parl'ATI,
droits préférentiels, etc.
(Voir
l'Appendice 5)(Voir l'Appendice 5)
Module 2:
Application deconversion pour laBDIsurPC
(phases d'exécution duprogramme confiées auSecrétariat -Voirl'Appendice 1)
Module 3:
Base dedonnées intégrée surPC
(création parleSecrétariat -VoirlesAppendices 2et5)
1Uneassistance technique pourrait êtreaccordée auxMembres quinedisposeraient pasdedonnées informatisées, unefoisquel'application
delaBDIpourl'entrée dedonnées surPCauraétérévisée demanière àtenircompte desnouvelles fonctions demandées parleComité
del'accès auxmarchés.