. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/W/490
6 février 2003
(03-0782)
Conseil général
10-11 février 2003
ORDRE DU JOUR PROPOSÉ
I. IRAN – DEMANDE D'ACCESSION (WT/ACC/IRN/1)
II. ÉTHIOPIE – DEMANDE D'ACCESSION (WT/ACC/ETH/1)
III. CONSEIL DES ADPIC – RAPPORT SUR LA MISE EN ŒUVRE DU
PARAGRAPHE 6 DE LA DÉCLARATION DE DOHA SUR L'ACCORD SUR LES
ADPIC ET LA SANTÉ PUBLIQUE
IV. COMITÉ DU COMMERCE ET DU DÉVELOPPEMENT – RAPPORT DU
PRÉSIDENT DU COMITÉ RÉUNI EN SESSION EXTRAORDINAIRE SUR LETRAITEMENT SPÉCIAL ET DIFFÉRENCIÉ CONFORMÉMENT AU
PARAGRAPHE 12.1 DE LA DÉCISION MINISTÉRIELLE DE DOHA SUR LES
QUESTIONS ET PRÉOCCUPATIONS LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE
V. COMITÉ DU BUDGET, DES FINANCES ET DE L'ADMINISTRATION – RAPPORT
DE SITUATION SUR L'EXAMEN PAR LE COMITÉ DES MÉTHODOLOGIES ÀSUIVRE POUR LES AJUSTEMENTS FUTURS DE LA RÉMUNÉRATION
VI. RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES
VII. PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LES PETITES ÉCONOMIES – RAPPORT DU
PRÉSIDENT DES SESSIONS SPÉCIFIQUES DU COMITÉ DU COMMERCE ET DU
DÉVELOPPEMENT
VIII.  RÉEXAMEN DE L'EXEMPTION PRÉVUE AU PARAGRAPHE 3 DU GATT DE 1994
(WT/L/512)
IX. PROPOSITION VISANT À SUPPRIMER ET À ÉVITER LES INCOHÉRENCES
DANS LES TEXTES DES ACCORDS DE L'OMC – COMMUNICATION DU CHILI
(WT/GC/W/489)
X. CINQUIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE – QUESTIONS
ADMINISTRATIVES
A. R
APPORT ANNUEL DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE – DÉCLARATION
DU PRÉSIDENT
B. PRÉSENCE D 'OBSERVATEURS DES GOUVERNEMENTS ET DES ORGANISATIONS
INTERNATIONALES INTERGOUVERNEMENTALES1 – DÉCLARATION DU PRÉSIDENT
                                                     
1 WT/L/161, annexes 2 et 3;  WT/MIN(01)/INF/5/Rev.3.WT/GC/W/490
Page 2
C. PRÉSENCE D 'ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES – DÉCLARATION DU PRÉSIDENT
D. ÉLECTION DU BUREAU DE LA CINQUIÈME SESSION – DÉCLARATION DU PRÉSIDENT
XI. RÉGIME DES PENSIONS DE L'OMC – ÉLECTION D'UN SUPPLÉANT AU
COMITÉ DE GESTION – PROPOSIT ION DU PRÉSIDENT (WT/GC/W/488)
XII. DÉSIGNATION DES PRÉSIDENTS DES ORGANES DE L'OMC
XIII.  ÉLECTION DU PRÉSIDENT
AUTRES QUESTIONS
__________