ORGANISATION MONDIALE G/SPS/N/AUS/69
26mars 1998
DUCOMMERCE(98-1222)
Comité desmesures sanitaires etphytosanitaires
NOTIFICATION
1. Membre del'Accord adressant lanotification: AUSTRALIE
Lecaséchéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable: Service australien dequarantaine etd'inspection
3. Produits visés (numéro(s) dutarif figurant dans leslistes nationales déposées àl'OMC. Les
numéros del'ICSpeuvent aussi êtreindiqués, lecaséchéant): Camélidés enprovenance
d'Amérique duSud
4. Intitulé etnombre depages dutexte notifié: Analyse derisque àl'importation: Camélidés en
provenance d'Amérique duSud: Projet dedocument surl'analyse derisques -Demande
d'observations (31pages)
5. Teneur:
- Maladies signalées chez lescamélidés etsituation enAustralie
- Maladies constituant unsujet depréoccupation
- Evaluation desrisques zoosanitaires induits parlesmaladies constituant unsujet de
préoccupation
- Maladies signalées chez descamélidés importés d'Amérique duSud
- Projet deprescriptions quarantenaires régissant l'importation decamélidés enprovenance
d'Amérique duSud
- Risques zoosanitaires liésàl'importation d'embryons decamélidés
- Projet deprescriptions quarantenaires régissant l'importation d'embryons decamélidés en
provenance d'Amérique duSud
6. Objectif etjustification: Aménagement deprescriptions quarantenaires pratiques, fondées surdes
normes internationales, concernant l'importation decamélidés
7. Iln'existe pasdenorme, directive ourecommandation internationale [X].
S'ilexiste unenorme, directive ourecommandation internationale, indiquer, sipossible, les
dérogations àcelle-ci:
8. Documents pertinents etlangue(s) dans laquelle (lesquelles) ilssontdisponibles: Anglais
9. Date projetée pour l'adoption: 15juillet 1998
10. Date projetée pour l'entrée envigueur: 21août1998
11. Date limite pour laprésentation desobservations: 15mai1998
Organisme ouautorité désigné pour traiter lesobservations:
12. Entité auprès delaquelle letexte peutêtreobtenu: point national d'information [X]ouadresse,
numéro detéléfax etadresse électronique (lecaséchéant) d'unautre organisme: