RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/ACC/NPL/8
20 avril 2000
(00-1619)
Groupe de travail de l'accession du Népal
ACCESSION DU ROYAUME DU NÉPAL
Liste de documents
Les documents ci-après intéressent le Groupe de travail de l'accession du Royaume du Népal
à l'Organisation mondiale du commerce.
WT/ACC/NPL/1 Demande d'accession;
WT/ACC/NPL/2 Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur;WT/ACC/NPL/2/Add.1 - Annexes et tablea ux indiqués dans l'Aide-mémoire;
WT/ACC/NPL/2/Add.2 - Tarif douanier de 1997/98;
WT/ACC/NPL/3 Questions et réponses;
WT/ACC/NPL/3/Add.1, 2 et 3 - Législation;
WT/ACC/NPL/4 Mandat;WT/ACC/NPL/5 Liste exemplative de questions relatives à l'Accord sur les
obstacles techniques au commerce (OTC) à prendre en
considération dans le cadre des accessions;
WT/ACC/NPL/6 Liste exemplative de questions relatives à l'Accord sur
l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à
prendre en considération dans le cadre des accessions;
WT/ACC/NPL/7 Mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur les aspects des droits de
propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC);
WT/ACC/SPEC/NPL/1 Soutien interne et subven tions à l'exportation dans l'agriculture;
et
WT/ACC/SPEC/NPL/2 Soutien interne et subven tions à l'exportation dans l'agriculture.
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