ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.98.506
20 octobre 1998
(98-4070)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  MALAISIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:  Département malaisien de la normalisation
L'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification
doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné: Service de l'élaboration de
normes (SIRIM Bhd)
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [X], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:           
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  Tapis
de sol en PVC pour véhicules
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Spécification concernant les tapis de
sol en PVC pour véhicules (10 pages, en anglais)
6. Teneur:  Ce projet de norme malaisienne porte sur les tapis de sol en PVC pour véhicules à
moteur
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Spécification concernant les tapis de sol en PVC pour véhicules
8. Documents pertinents:  -
9. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer
10. Date limite pour la présentation des observations:  30 novembre 1998
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou
adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:
Standards Development Unit
SIRIM Berhad
1 Persiaran Dato' MenteriP.O. Box 7035, Section 2
40911 Shah Alam
MALAISIE
Téléfax:  603 – 5506389