 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/896/Add.1 
23 juillet 2004 
 (04-3185) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
 La communication ci-après, datée du 20 juillet 2004, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
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Produits utilisant le pesticide spiroxa mine, tels les raisins, les bana nes et le houblon, y compris les 
cônes de houblon séchés  
 Il est établi des limites maximales de résidus (LMR) pour les résidus combinés de 
spiroxamine dans ou sur le raisin, les bananes et  le houblon, y compris les cônes de houblon séchés.  
Des LMR à l'importation sont établies comme suit pour les résidus combinés de spiroxamine 
(8-(1,1-dimethylethyl)-N-ethyl-N-propyl-1,4-diox aspiro[4,5]decane-2-metha namine) et ses métabolites 
contenant la fraction N-ethyl-N-propyl-1,2-dihydr oxy-3-aminopropane:  1,0 partie par million (ppm) 
dans ou sur le raisin, 3,0 ppm dans ou sur les bananes et 50 ppm dans ou sur les cônes de houblon 
séchés (d'importation et de production nationale). 
 
 Date d'entrée en vigueur du texte:  16 juillet 2004.  Les objections et les demandes 
d'audition doivent parvenir à l'EPA pour  le 14 septembre 2004 au plus tard. 
 
 Coordonnées du texte intégral de  l'addendum (règle finale): 
  Code DOCID:  fr16jy04-5   Federal Register
:  16 juillet 2004 (Volume 69, n°136), pages 42560 à 42571 
  Texte disponible en anglais à l'adresse:    http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2004/July/Day-16/p16216.htm
  
 
 L'Agence pour la protection de l'environneme nt (EPA) avait annoncé le dépôt de demandes 
pour pesticide dans le Federal Register  des 7 mars 2003 (68 FR 11088) (FRL-7290-5) et 
10 décembre 2003 (68 FR 68904) (FRL-7337-6).  Il n'a été reçu aucune observation en réponse à cet avis.  
Ms. Julie Morin, United States SPS Enquiry Poin t Officer, USDA Foreign Agricultural Service, 
Food Safety & Technical Services Division, Stop 1027, Washington D.C. 20250 Téléphone:  202-720-4051.  Téléfax:  202-720-7772.  Courrier électronique:  fstsd@usda.gov
 
 
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