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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/13/Corr.1
10 juin 1997
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste LXXIII - SINGAPOUR
Corrigendum
La Mission permanente de Singapour a fait parvenir au Secrét ariat la communication ci-après,
datée du 21 avril 1997.
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Se référant à la documentation communiquée dans le contexte des modifications du SH96
(G/SECRET/HS96/13), Singapour vous informe qu elle désire y apporter la rectification ci-après pour
donner suite à une observation des CE:
En ce qui concerne la transposition du numéro 9030.39.003 (H S92) au numéro 90.30.39.000
(HS96), le taux consolidé est de 0% et non de 10%.