ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/USA/669
9 janvier 2003
(03-0116)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   ÉTATS-UNIS
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Agence pour la protection de l'environnement (EPA)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):  Produits avec lesquels le pesticide pyraclostrobin est utilisé, en particulier
les coques d'amandes vides;  les bananes;  l'orge en grains;  le foin d'orge;  la paille d'orge;les haricots secs;  la pulpe séchée de betterave sucrière;  les racines de betteraves sucrières;
les verts de betteraves sucrières;  le groupe des baies;  la pulpe d'agrumes déshydratée;
l'essence d'agrumes;  le groupe des agrumes;  le groupe des fruits à noyau;  les fractions de
grains aspirées;  le raisin;  le raisin sec;  les graminées fourragères;  le foin de graminées;
les criblures de graines de graminées;  la paille de graminées;  le groupe des fruits à coque;les arachides décortiquées;  l'huile d'arachide raffinée;  la pistache;  les fanes de radis;  le
seigle en grains;  la paille de seigle;  les fraises;  le groupe des légumes à bulbe;  le groupe
des légumes du genre Cucurbita ;  le groupe des légumes-fruits;  le sous-groupe des
légumes-racines, à l'exclusion des betteraves sucrières;  le sous-groupe des légumes
tubéreux ou à corme;  le blé en grains;  le foin de blé;  la paille de blé;  la graisse de bovins;les foies de bovins;  la viande de bovins;  les sous-produits de viande de bovins, à
l'exclusion des foies;  la graisse de caprins;  les foies de caprins;  la viande de caprins;  les
sous-produits de viande de caprins, à l'exclusion des foies;  la graisse de porcins;  les foies
de porcins;  la viande de porcins;  les sous-p roduits de viande de porcins, à l'exclusion des
foies;  la graisse de cheval;  le foie de cheval;  la viande de cheval;  les sous-produits deviande de cheval, à l'exclusion des foies;  le lait;  la graisse d'ovins;  les foies d'ovins;  la
viande d'ovins;  et les sous-produits de  viande d'ovins, à l'exclusion des foies
4. Régions ou pays susceptibles d'être con cernés, si cela est pertinent ou faisable:
Tous partenaires commerciaux des États-Unis
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Pyraclostrobin;  Pesticide
Tolerance  (Pyraclostrobin.  Limites maximales de résidus pour pesticide) – Disponible
en anglais, 17 pages
6. Teneur:  Établissement de limites maximales pour les résidus combinés de pyraclostrobin
(acide carbamique, [2-[[[1-(4-chlorophényl) -1H-pyrazol-3-yl]oxy]méthyl]phényl]méthoxy-,
méthyl ester) et son desmethoxy métabolite méthyl 2-[[[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-
yl]oxy]méthyl]phényl carbamate, exprimés en tant que composé initial dans ou sur un
certain nombre de produits, comme suit:  coques d'amandes vides (1,6 partie par million ou
ppm);  bananes (0,04 ppm);  orge en grains (0,4 ppm);  foin d'orge (25 ppm);  paille d'orge
(6,0 ppm);  haricots secs (0,3 ppm);  pulpe séchée de betterave sucrière (1,0 ppm);  racinesde betteraves sucrières (0,2 ppm);  verts de betteraves sucrières (8,0 ppm);  groupe des
baies (1,3 ppm);  pulpe d'agrumes déshydratée (5,5 ppm);  essence d'agrumes (4,0 ppm);
groupe des agrumes (0,7 ppm);  groupe des fruits à noyau (0,9 ppm);  fractions de grains
aspirées (2,5 ppm);  raisin (2,0 ppm);  raisin sec (7,0 ppm);  graminées fourragères
(10 ppm);  foin de graminées (4,5 ppm);  criblures de graines de graminées (27 ppm);paille de graminées (14 ppm);  groupe des fruits à coque (0,04 ppm);  arachidesG/SPS/N/USA/669
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décortiquées (0,05 ppm);  huile d'arachide raffinée (0,1 ppm);  pistache (0,7 ppm);  fanes
de radis (16 ppm);  seigle en grains (0,04 ppm);  paille de seigle (0,5 ppm);  fraises
(0,4 ppm);  groupe des légumes à bulbe (0,9 ppm);  groupe des légumes du genre
Cucurbita  (0,5 ppm);  groupe des légumes-fruits (1,4 ppm);  sous-groupe des légumes-
racines, à l'exclusion des betteraves sucrières (0,4 ppm);  sous-groupe des légumes
tubéreux ou à corme (0,04 ppm);  blé en grains ( 0,2 ppm);  foin de blé (6,0 ppm);  et paille
de blé (8,5 ppm).  LMR pour les résidus combinés de pyraclostrobin (acide carbamique,
[2-[[[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-yl]oxy]méthyl]phényl]méthoxy-, méthyl ester) et
ses métabolites convertibles en 1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-ol et 1-(4-chloro-2-
hydroxyphényl)-1H-pyrazol-3-ol, exprimés en tant que composé initial, dans ou sur un
certain nombre de produits, comme suit:  graisse de bovins (0,1 ppm);  foies de bovins
(1,5 ppm);  viande de bovins (0,1 ppm);  sous-p roduits de viande de bovins, à l'exclusion
des foies (0,2 ppm);  graisse de caprins (0,1 ppm);  foies de caprins (1,5 ppm);  viande decaprins (0,1 ppm);  sous-produits de viande de caprins, à l'exclusion des foies (0,2 ppm);
graisse de porcins (0,1 ppm);  foies de porcins (1,5 ppm);  viande de porcins (0,1 ppm);
sous-produits de viande de porcins, à l'exclusion des foies (0,2 ppm);  graisse de cheval
(0,1 ppm);  foie de cheval (1,5 ppm);  viande de cheval (0,1 ppm);  sous-produits de viande
de cheval, à l'exclusion des foies (0,2 ppm);  lait (0,1 ppm);  graisse d'ovins (0,1 ppm);foies d'ovins (1,5 ppm);  viande d'ovins (0,1 ppm);  et sous-produits de viande d'ovins,
à l'exclusion des foies (0,2 ppm)
7. Objectif et raison d'être:  [ X] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des
animaux, [ ] préservation des végétaux, [ X] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomm andation internationale:
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Office international des épizooties,
[ ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [ X] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Code DOCID:  fr27se02-17.  Federal Register , 27 septembre 2002 (Volume 67, n°188),
pages 60886 à 60902
Web:  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA-PEST/2002/September/Day-27/p24487.htm;
Disponible en anglais
10. Date projetée pour l'adoption:  n.d.
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   27 septembre 2002
12. Date limite pour la présentation des observations:  26 novembre 2002
Organisme ou autorité désigné po ur traiter les observations:  [ X] autorité nationale
responsable des notifications, [ ] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Public Information and Records Integrity Branch (PIRIB), Information Resources and
Services Division (7502C), Office of Pesticide Programs (OPP), Environmental Protection
Agency, 1200 Pennsylvania Ave., NW., Washington, DC 20460
Courrier électronique:  opp-docket@epa.gov
Note:  Référence du dossier de consultation ( Docket ) à citer en objet dans la réponse:  
AOPP-2002-0225G/SPS/N/USA/669
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13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Mr. Bill Janis, U.S. Department of Agriculture, Stop 1027, Washington, DC 20250
Tél. (202) 720-9047, (202) 720-0677
Courrier électronique:  fstsd@usda.gov