ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/AUS/75
14 septembre 1998
(98-3459)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   AUSTRALIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Service australien de quarantaine et d'inspection
3. Produits visés (numéro(s) du tarif figurant dans les listes nationales déposées à l'OMC.
Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Sperme et embryons
de cervidés en provenance de Pologne
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:   Projet de modification des prescriptions
quarantenaires concernant l'importation de sperme et d'embryons de cervidés en provenance
de Pologne (19 pages)
5. Teneur:   Projet de révision des prescriptions quarantenaires concernant l'importation de
sperme et d'embryons de cervidés en provenance de Pologne
6. Objectif et justification:  Élaboration d'un projet de prescriptions quarantenaires
concernant l'importation de sperme et d'embryons de cervidés en provenance de Pologne
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [X].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, indiquer, si
possible, les dérogations à celle-ci:
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Anglais
9. Date projetée pour l’adoption: 4 novembre 1998
10. Date projetée pour l’entrée en vigueur:  4 novembre 1998
11. Date limite pour la présentation des observations:  26 octobre 1998
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X]
ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (le cas échéant) d'un autre
organisme: