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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/21/Rev.1
2 août 1996
DUCOMMERCE
Original: espagnol
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste IX - Cuba
Révision
La Mission permanente de Cuba a fait parvenir au Secrétariat les communications ci-après,
datées des 20 et 25 juin 1996.
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Comme elle l avait annoncé à la dernière réunion du Comité de l accès aux marchés, la Mission
permanente de la République de Cuba a le plaisir de vous faire parvenir la nouvelle Liste IX1de la
République de Cuba sur feuillets mobiles, qui contient tout es les modifications apportées au Système
harmonisé de désignation et de codification des marchandis es en 1996, ainsi que les corrections des
erreurs qui avaient été relevées.
Pour donner suite à la demande qui nous avait été faite à la réu nion du Comité de l accès aux
marchés du 13 juin dernier, nous vous adressons également le s tables de concordance entre les positions
du Système harmonisé de 1992 et de 1996.
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Si aucune objection n est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compte r de la date
du présent document, les modifications de la Liste IX - Cuba s eront considérées comme approuvées
et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires de la documentation susmentionnée (en espa gnol seulement) peuvent être obtenus
auprès de la Division de l accès aux marchés (bureau n Ú3142).
1Espagnol seulement.