. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.98.384
12 août 1998
(98-3163)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  THAÏLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2. Organisme responsable:  Institut thaïlandais de normalisation industrielle, Ministère de
l'industrie
L'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notificationdoit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [X], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Câbles en aluminium isolés au PVC
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Projet de norme TIS 293-2541
(1998) Câbles en aluminium isolés au PVC (14 pages, en thaï)
6. Teneur:  L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de supprimer la
norme TIS 293-2526 (1983) et de la remplacer par la norme TIS 293-2541 (1998), qui serait
mise en application en tant que norme obligatoire.  Ce texte couvre les câbles en aluminiumisolés au PVC d'une section nominale de 10 à 500 mm
2, pour une tension assignée ne
dépassant pas 750 V (courant alternatif), pour utilisation à l'extérieur avec des
porte-conducteurs et des isolateurs.  Ce texte définit deux classes de câbles:  à âme non
rétreinte et à âme rétreinte, pour une température ne dépassant pas 70°C. Il spécifie des
dimensions pour chaque classe (section, nombre de fils dans l'âme, diamètre des fils, valeur
moyenne d'épaisseur de l'isolation, résistance maximale de l'âme à 20°C, résistance à la
traction et masse de l'âme).  Ce texte décrit aussi la construction de l'âme et de l'isolation,énonce des prescriptions concernant la construction, les propriétés mécaniques des fils, la
résistivité des fils en aluminium, la rigidité diélectrique, la résistance à la traction et
l'allongement, la résistance de l'isolation au vieillissement accéléré, le comportement de
l'isolation à haute température, la durabilité du marquage, l'isolateur, la gaine et les câbles.
Le texte notifié couvre aussi le conditionnement, le poids net, le marquage, l'étiquetage,l'échantillonnage, les critères de conformité et les essais.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Protection des consommateursG/TBT/Notif.98.384
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8. Documents pertinents:
1) Textes de référence:
- CEI 228-1978 Âmes des câbles isolés
- UL 1581-1995 Fils électriques, câbles électriques et cordons électriques 
souples
- TIS 11-2531 (1988) Câbles et cordons flexibles isolés au PVC
- TIS 85-2523 (1980) Conducteurs câblés en aluminium
2) Publication dans laquelle la proposition paraîtra après adoption:
- Journal officiel
9. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer
10. Date limite pour la présentation des observations:  5 octobre 1998
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X] ou
adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:           