. /.No. ____________________ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SECRET/HS96/44/Corr.2
15 octobre 2003
(03-5462)
Original:  espagnol
MODIFICATIONS APPORTÉES AU SYSTÈME HARMONISÉ EN 1996
Liste LXXXVII - El Salvador
Communication de documentation
Corrigendum
La Mission permanente d'El Salvador a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après,
datée du 3 octobre 2003.
_______________
La Mission permanente d'El Salvador a l'honneur de demander que les changements indiqués
ci-après soient apportés à la transposition dans le Système harmonisé de 1996.
En ce qui concerne les positions du SH93 7213.20.00, 7213.50.00, 7214.30.00 et 7214.60.10,
le droit de douane est de 20 pour cent et le droit de négociateur primitif est "SE", et les changements
correspondants doivent être apportés aux annexes.
ANNEXE IV: Table de concordance:  a) Adoption par El Salvador du Système centraméricain
harmonisé 1993-1996
SAC 1993 SAC 1996 TAUX CONSOLIDÉ DNP
7213.20.00 7213.20.00 20 SE
7213.50.00* 7213.91.10
7213.99.1020 SE
7214.30.00 7214.30.00 20 SE
7214.60.10* 7214.91.10
7214.99.1020 SE
* Position supprimée.G/SECRET/HS96/44/Corr.2
Page 2
ANNEXE IV: Table de concordance:  b) Adoption par El Salvador du Système centraméricain
harmonisé 1996-1993
SAC 1996 SAC 1993 TAUX CONSOLIDÉ DNP
7213.20.00 7213.20.00 20 SE
7213.91.10 7213.50.00* 20 SE
7213.99.10 7213.50.00* 20 SE
7214.30.00 7214.30.00 20 SE
7214.91.10 7214.60.10* 20 SE
7214.99.10 7214.60.10* 20 SE
* Position supprimée.
ANNEXE III: Adoption par El Salvador  du Système harmonisé de 1996
SAC 1996 TAUX CONSOLIDÉ DNP
7213.20.00 20 SE
7213.91.10 20 SE
7213.99.10 20 SE
7214.30.00 20 SE
7214.91.10 20 SE
7214.99.10 20 SE
Les changements qu'il est demandé d'apporter aux annexes susmentionnées s'inscrivent dans
le cadre de la révision effectuée depuis l'accession d'El Salvador au GATT, compte tenu des
observations faites par les États-Unis, d'une manière compatible avec ce qui a été négocié et eu égard
au droit de négociateur primitif.
__________