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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/4/Corr.1
27 août 1996
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste LX - République de Corée
Corrigendum
La Mission permanente de la Corée a fait parvenir au Secrétar iat la communication ci-après,
datée du 6 août 1996.
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La Liste de la Corée sur feuillets mobiles, qui tient compte d es modifications du SH96 et qui
a été distribuée sous la cote G/SECRET/HS96/4, contient que lques erreurs qu il convient de corriger.
En conséquence,les pagesci-jointes remplaceront les page s correspondantes,et unepagesupplémentaire
sera insérée à l endroit approprié.1Pour que les Membres puissent examiner plus aisément ces
corrections, je vous en adresse également un résumé. Je vous serais reconnaissant de bien vouloir
distribuer cette communication sous forme de corrigendum.
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Des exemplaires de la documentation (en anglais seulement) peuvent être obtenus auprès de
la Division de l accès aux marchés (bureau n Ú3142, Mme J. Hudry).
1Anglais seulement.
./.G/SECRET/HS96/4/Corr.1
Page 2
Résumé des corrections
1. Le taux de base correspondant au n Ú1806.90.2119 (60,0%), indiqué à la page 39 de la partie I,
section I, est remplacé par "71,0%".
2. Le taux de base correspondant au n Ú1806.90.2210 (45,0%), indiqué à la page 40 de la partie I,
section I, est remplacé par "53,3%".
3. Le taux de base correspondant au n Ú1806.90.2992 (30,0%), indiqué à la page 40 de la partie I,
section I, est remplacé par "35,5%".
4. Le taux de base correspondant au n Ú1806.90.3010 (9,0%), indiqué à la page 40 de la partie I,
section I, est remplacé par "30,0%".
5. Les treizième, quatorzième et quinzième lignes de la page 693 de la partie I, section II,
correspondant aux numéros 8524.40.1000, 8524.40.2000 et 8 524.40.3000, respectivement, sont
remplacées par le texte suivant:
Tariff Item Number Description of Products Rate of Duty
8524.40 10 Of a width not exceeding 4 mm
8524.40 10 10 Bearing data or instruction for use in
automatic data processing equipment13%
8524.40 10 90 Other 13%
8524.40 20 Of a width exceeding 4 mm but not exceeding
6.5 mm
8524.40 20 10 Bearing data or instructions for use in
automatic data processing equipment13%
8524.40 20 90 Other 13%
8524.40 30 Of a width exceeding 6.5 mm
8524.40 30 10 Bearing data or instructions for use in
automatic data processing equipment13%
8524.40 30 90 Other 13%
6. La page 766-1 est insérée dans la Liste après la page 766 de l a partie I, section II.