ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/COMTD/LDC/W/22
15 octobre 2001
(01-5026)
Sous-Comité des pays les moins avancés Original:  anglais
RÉUNION DE HAUT NIVEAU SUR LES MESURES INTÉGRÉES
EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DU COMMERCE
DES PAYS LES MOINS AVANCÉS
Rapport du Directeur général sur le suivi de la Réunion de haut niveau
I. INTRODUCTION
1. Le présent rapport est une mise à jour des renseignements communiqués aux Ministres depuis
le rapport présenté à la troisième Conférence ministérielle de l'OMC à Seattle.1  Il fait le point sur les
mesures concrètes de suivi qui ont été prises et les progrès réalisés suite aux résultats de la Réunion
de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur du développement du commerce des pays les
moins avancés (la Réunion de haut niveau).
2. La Réunion de haut niveau a été convoquée afin d'intégrer davantage les pays les moins
avancés (PMA) dans le système commercial multilatéral.2  Cet engagement a été réaffirmé à la
troisième Conférence des Nations Unies sur les PMA (PMA-III) en mai 2001.
3. Le présent rapport s'articule autour de cinq grands thèmes:  l'accès aux marchés offert aux
pays les moins avancés, le Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce, l'accession desPMA à l'OMC, les examens des politiques commerciales des PMA dans le cadre de l'OMC et les
technologies de l'information de l'OMC au service des projets de développement.
II. ACCÈS AUX MARCHÉS
4. Comme il est indiqué dans le Plan d'action de l'OMC en faveur des pays les moins avancés
3,
adopté par les Ministres à Singapour, faire en sorte que les PMA aient un accès préférentiel aux
marchés a été une priorité pour les Membres de l'OMC.  Des progrès concrets et significatifs
concernant les possibilités d'accès aux marchés pour les PMA ont été annoncés à la Réunion de hautniveau et depuis lors.  À ce jour, 28 Membres de l'OMC, y compris des pays développés, des pays en
développement et des économies en transition ont annoncé les mesures autonomes qu'ils avaient
prises ou comptaient prendre afin de renforcer l'accès aux marchés pour les importations en
provenance des PMA.
4
                                                     
1 Les rapports précédents présentés par le Directeur général aux Conférences ministérielles de Seattle et
de Genève figurent dans les documents WT/MIN(99)/7 du 19 novembre 1999 et WT/MIN(98)/2 du
28 avril 1998.
2 La Réunion de haut niveau s'est tenue à l'OMC, à Genève, les 27 et 28 octobre 1997. Les notes
relatives à cette réunion sont reproduites dans les doc uments WT/LDC/HL/M/1 et Add.1.  Le rapport de la
Réunion de haut niveau est reproduit dans le document WT/LDC/HL/23.
3 Plan d'action global et intégré de l'OMC en faveur des pays les moins avancés (WT/MIN(96)/14).
4 Des annonces ont été faites à la Réunion de haut niveau et après cette réunion par les pays suivants:
Argentine, Australie, Bulgarie, Canada, Chili, Communautés européennes, Égypte, États-Unis,
Hong Kong Chine, Hongrie, Inde, Indonésie, Islande, Japon, Malaisie, Maroc, Maurice, Norvège,Nouvelle-Zélande, Pologne, République de Corée, République tchèque, République slovaque, Singapour,Slovénie, Suisse, Thaïlande et Turquie.WT/COMTD/LDC/W/22
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5. Un mécanisme a également été établi5 aux fins de la présentation et de la notification des
mesures relatives à l'accès aux marchés en faveur des pays les moins avancés.  Les notifications
concernant les mesures d'accès aux marchés prises spécifiquement en faveur des PMA qui sont
présentées par les Membres de l'OMC au Comité du commerce et du développement et au Conseil du
commerce des marchandises sont transmises au Sous-Comité des pays les moins avancés qui procèdeà leur examen quant au fond et fait rapport à leur sujet.  Depuis la Réunion de haut niveau, un certain
nombre de pays développés et de pays en développement Membres ont notifié des mesures relatives à
l'accès aux marchés en faveur des pays les moins avancés.
6
6. Plusieurs études7 du Secrétariat de l'OMC, fondées sur les notifications reçues, montrent que
le taux de droit non pondéré effectivement appliqué aux PMA est passé de 10,6 pour cent en 1997 à
6,9 pour cent à l'heure actuelle.  Sur l'ensemble des exportations des PMA, au niveau des positions à
six chiffres du SH, environ 75 pour cent, en valeur, peuvent entrer en franchise de droits, soit sur unebase NPF (environ 40 pour cent), soit dans le cadre du Système généralisé de préférences, du Système
généralisé de préférences commerciales ou des schémas de préférences spécifiques en faveur
des PMA.
7. Bien que des améliorations notables aient été observées dans les possibilités d'accès aux
marchés offertes aux PMA, la progressivité des droits et des crêtes tarifaires persistent, en particulierdans le cas de certaines lignes de produits présentant un intérêt pour les PMA.  Des obstacles non
tarifaires ont également limité l'accès aux marchés et réduit les avantages que les PMA pouvaient tirer
des préférences qui leur étaient accordées.  Enfin, l'accès aux marchés n'est qu'un aspect de la
question.  Les contraintes du côté de l'offre qui existent dans nombre de ces pays et la nécessité de
renforcer les capacités des PMA pour leur permettre de tirer parti des améliorations des possibilitésd'accès aux marchés ont été maintes fois évoquées.  Le Cadre intégré a pour but d'aider à apporter une
assistance en ce sens.
III. LE CADRE INTÉGRÉ
8. Le Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce a été avalisé à la Réunion de
haut niveau.  Les six organisations participantes sont la Banque mondiale, le CCI, la CNUCED, le
FMI, l'OMC et le PNUD.  À l'issue du réexamen du Cadre intégré, qui s'est achevé en 2000, les
Membres de l'OMC ont adopté en février 2001 un programme-cadre révisé et amélioré, à titre de
programme pilote.
8
9. Plusieurs considérations importantes ont été prises en compte lors du réexamen du Cadre
intégré, et en particulier le financement, la gestion, la coordination inter et intra-organisations, les
PMA et les donateurs, et les moyens d'assurer l'intégration du commerce dans les plans nationaux de
développement et les stratégies de lutte contre la pauvreté des pays bénéficiaires.  Le réexamen du
                                                                                                                                                                    
5 Des pays en développement Membres accordent un traitement préférentiel aux produits originaires
des PMA au titre du projet de dérogation "générale" à l'article premier du GATT adopté par le Conseil général le15 juin 1999 (WT/L/304).  Les préférences accordées par d'autres Membres aux PMA dans le cadre du Systèmegénéralisé de préférences, relèvent de la Clause d'habilitation de 1979 (L/4903).
6 Des notifications ont été présentées par le Canada, les Communautés européennes, l'Égypte, les
États-Unis, le Japon, le Maroc, Maurice, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, la République de Corée, Singapour,la Suisse et la Turquie.
7 WT/LDC/SWG/IF/14/Rev.1 et Add.1.  Les améliorations récentes notifiées par le Japon, le Maroc et
la Nouvelle-Zélande ont été mises en œuvre, permettant d'améliorer encore davantage les possibilités d'accès
aux marchés offertes aux PMA.
8 WT/LDC/SWG/IF/13.WT/COMTD/LDC/W/22
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Cadre intégré a permis d'améliorer la structure de gestion et conduit à la création du Comité directeur
du Cadre intégré, présidé par l'Ambassadeur Iversen (Danemark).  Ce Comité directeur est
indépendant de l'OMC et répond à la préoccupation des autres organisations participantes qui
craignent que des mandats soient établis sans qu'elles soient suffisamment consultées et sans qu'elles
participent à la prise de décisions.
10. Le rapport concernant le programme pilote pour le Cadre intégré et sa mise en œuvre figure
dans le document WT/IFSC/W/6 du Comité directeur du Cadre intégré.
IV. ACCESSION À L'OMC
11. À la Réunion de haut niveau, il a été recomma ndé à l'OMC de prendre des mesures pour aider
les PMA ayant engagé le processus d'accession.  Actuellement, neuf PMA ont engagé ce processus au
titre de l'article XII de l'Accord sur l'OMC, à savoir le Bhoutan, le Cambodge, le Cap-Vert, le Népal,
la République démocratique populaire lao, le Samo a, le Soudan, Vanuatu et le Yémen.  L'Éthiopie et
Sao Tomé-et-Principe ont le statut d'observateur auprès de l'OMC.9
12. Vanuatu est entré dans les phases finales du processus d'accession.  Le Groupe de travail
devrait prochainement achever ses travaux.  Les Groupes de travail chargés d'examiner les demandes
du Cambodge et du Népal ont également tenu leur première réunion.  La "phase d'investigation" des
processus d'accession de la République démocratique populaire lao, de Samoa et du Soudan a bienavancé, ces pays ont tous distribué leur aide-mémoire sur leur régime de commerce extérieur.
D'autres progrès sont attendus pour 2002 en ce qui concerne l'accession des PMA, bien que comme
dans le cas de tous les pays accédants, le processus évolue à un rythme qui dépend en grande partie du
pays candidat et de ses négociations avec les Membres.
13. Il a été souligné que, pour aider les pays accédants, et en particulier les moins avancés d'entre
eux, il importait de fournir une assistance technique lors des différentes étapes du processus
d'accession.  Ce besoin d'assistance prend diverses formes qui vont de l'aide à la préparation de la
documentation et à la négociation des modalités d'accession jusqu'à la mise en place d'infrastructures
législatives et administratives appropriées pour permettre une participation effective à l'OMC.  Seul
ou en collaboration avec d'autres organisations multilatérales ou bilatérales, le Secrétariat de l'OMCfournit une assistance technique, notamment pour ce qui est d'élaborer une législation de base
afférente à l'OMC et de former des fonctionnaires.  Les neuf PMA engagés dans le processus
d'accession ont fait l'objet d'une attention particulière.  L'année dernière, des représentants de ces pays
ont participé à 25 activités régionales et à six activités nationales organisées par le Secrétariat de
l'OMC.  La capacité du Secrétariat d'augmenter encore ses activités d'assistance technique liées à
l'accession à l'OMC est pour le moment limitée par un manque de ressources financières et humaines.
14. La coordination de l'assistance technique liée au commerce a été prise en considération,
notamment dans le contexte du Cadre intégré qui est actuellement mis en œuvre sous la forme de
projets pilotes dans trois PMA, dont le Cambodge, pays également engagé dans le processus
d'accession.  Dans le cadre d'une nouvelle extension du Programme pilote pour le Cadre intégré, toute
l'attention voulue sera accordée à la possibilité d'inclure au nombre des bénéficiaires potentiels les
PMA engagés dans le processus d'accession à l'OMC.
                                                     
9 Le Conseil général a accédé aux demandes de statut d'observateur présentées par l'Éthiopie
(WT/L/229) et Sao Tomé-et-Principe (WT/L/389) à ses réunions d'octobre 1997 (WT/GC/M/23) et defévrier 2001 (WT/GC/M/63), respectivement.  À sa réunion de juillet 2000 (WT/GC/M/57), le Conseil général areporté l'étude de la demande de statut d'observateur présentée par le Libéria (WT/L/357).WT/COMTD/LDC/W/22
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V. EXAMENS DES POLITIQUES COMMERCIALES
15. À la Réunion de haut niveau, il a également été recommandé à l'OMC de donner suite en
priorité aux demandes d'examens des politiques commerciales présentées par les PMA et d'aider ces
pays à se préparer à leurs examens.  L'importance accrue accordée aux examens des politiques
commerciales des PMA a permis de mener à bien onze de ces examens depuis 1998.10  Le programme
pour 2002 comprend les examens de quatre PMA, à savoir Haïti, le Malawi, Maurice et la Zambie.
D'autres examens des politiques commerciales pourraient avoir lieu si davantage de fonds étaient
disponibles.
16. Les Membres de l'OMC et le Secrétariat ont aidé les PMA à préparer leurs examens des
politiques commerciales.  En 2000, la République fédérale d'Allemagne a annoncé une contribution
de 1 million de deutsche mark sur une période de quatre ans pour permettre de procéder aux examens
des politiques commerciales de pays en développement et de PMA et pour améliorer le Mécanisme,l'objectif étant de mieux l'adapter aux besoins de ces pays.  En 2001, l'Agence fiduciaire allemande a
financé l'élaboration des rapports sur Madagascar et l'Ouganda et assumé les dépenses liées à la
préparation de l'examen du Mozambique.
11
17. Le Mécanisme d'examen des politiques commerciales continue de répondre à ses objectifs de
transparence.  En outre, les examens des politiques commerciales des PMA remplissent de plus enplus une fonction d'assistance technique.  Ils ont permis à ces pays de mieux comprendre les Accords
de l'OMC et leur rapport avec la structure des politiques commerciales en place, ce qui a conduit à un
plus grand respect des règles et à une meilleure intégration dans le système commercial multilatéral.
Dans certains cas, ils ont facilité l'interaction entre organismes publics.
18. Étant donné leur vaste portée, les rapports ont aussi permis à des Membres de définir les
domaines spécifiques dans lesquels ils pourraient avoir besoin d'une assistance technique
supplémentaire.  Une section relative aux besoins et priorités en matière d'assistance technique,
définis en collaboration avec le Membre concerné, a été incluse dans les rapports sur les politiques
commerciales des PMA établis par le Secrétariat.   Depuis 2000, l'élaboration des examens des PMA
répond de manière plus systématique aux besoins d'assistance technique afin d'intégrer les résultatsdans le processus du Cadre intégré.  Le processus d'examen d'un PMA comprend désormais un
séminaire de trois ou quatre jours ayant pour thèmes l'OMC, l'examen des politiques commerciales et
le rôle du commerce dans la politique économique .  En 2001, des séminaires ont été organisés à
l'occasion de l'examen de l'Ouganda, d'Haïti, du Malawi et de la Mauritanie.
VI. PROJET DE L'OMC VISANT À METTRE LES TECHNOLOGIES DE
L'INFORMATION AU SERVICE DU DÉVELOPPEMENT
19. L'OMC a mis en place des activités à l'intention des pays les moins avancés et des pays en
développement afin de permettre à ces pays d'utiliser les technologies de l'information pour accéder
aux renseignements et à la formation qu'elle fournit.  Le projet, qui a vu le jour après la Réunion de
haut niveau, est axé sur les éléments suivants:
                                                     
10 WT/TPR/101.  Les 14 pays les moins avancés qui ont fait l'objet d'un examen depuis la création du
Mécanisme sont:  le Bangladesh (deux fois), le Bénin, le Burkina Faso, la Guinée, le Lesotho, Madagascar, le
Mali, le Mozambique, l'Ouganda (deux fois), le Sénégal, les Îles Salomon, la Tanzanie, le Togo et la Zambie.
11 Pour les examens de Madagascar, du Mozambique et de l'Ouganda, les rapports du Secrétariat ont
été établis avec le concours de consultants, sous l'étroite surveillance du personnel du Secrétariat.WT/COMTD/LDC/W/22
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A. ÉTABLISSEMENT DE CENTRES DE RÉFÉRENCE DE L 'OMC
20. Depuis octobre 1997, l'OMC a fourni du matériel informatique et des connexions à Internet et
a dispensé une formation pour l'établissement de Centres de référence informatisés.  Sur les
104 Centres de référence mis en place, 41 sont situés dans des PMA, 42 dans des pays en
développement et 21 dans des organisations région ales et sous-régionales.  Les ministères du
commerce de ces pays utilisent les Centres de référence pour accéder aux renseignements et au
matériel de formation provenant de l'OMC, via Internet et sur CD-ROM.   Par l'intermédiaire d'un
service centralisé d'assistance basé à Genève, l'OMC fournit également un appui et des conseils
techniques.  Ce service offre un soutien logiciel, aide à résoudre les problèmes informatiques et
coordonne les réponses des diverses divisions de l'OMC, l'objectif étant que les Centres de référence
restent en ligne et que leurs bases de données soient à jour.
21. Un projet pilote a été lancé afin d'offrir une connexion Internet fiable aux Centres de
référence des PMA.  L'accès à Internet et le service de courrier électronique sont fournis à ces Centres
par la SITA, une coopérative qui offre des services Internet aux aéroports du monde entier.
B. FORMATION À L 'UTILISATION D 'INTERNET ET DES RESSOURCES SUR CD-ROM
22. La formation est une priorité pour les fonctionnaires des PMA et d'autres pays en
développement.  L'OMC s'est efforcée de dével opper les compétences des fonctionnaires des PMA
pour leur permettre d'utiliser efficacement Internet et les outils de formation et d'information sur
CD-ROM.  Quelque 3 000 fonctionnaires chargés des questions commerciales des ministères
compétents des PMA et des pays en développement ont reçu une formation de l'OMC sur l'accès aux
documents en ligne de l'Organisation et leur utilisation.
23. Une série de modules de formation sur CD-ROM sont mis au point dans les langues
officielles de l'OMC.  Il s'agit de cours de formation interactifs qui portent sur l'Accord sur les textiles
et les vêtements et sur les renseignements et la formation fournis par l'OMC.  De nouveaux modules
de formation sont en cours d'élaboration sur les thèmes suivants:  l'Accord SPS et les pays en
développement, l'Accord sur les ADPIC et les pa ys en développement et l'AGCS et les pays en
développement.
24. Une bibliothèque contenant 15 CD-ROM a été offerte à chaque Centre de référence.  Elle
permet d'accéder aux versions trilingues du texte intégral des résultats du Cycle d'Uruguay, des
examens des politiques commerciales, des publications de la série IBDD ainsi qu'à d'autres outils de
référence et d'information extrêmement utiles aux fonctionnaires chargés des questions commerciales.
Des versions mises à jour des CD-ROM sont transmises aux Centres de référence de l'OMC dès
qu'elles sont disponibles.
C. SITE INTERNET CONJOINT OMC/B ANQUE MONDIALE
25. Le site Web du Centre du commerce et du développement permet d'attirer l'attention sur la
participation de l'OMC à diverses grandes conférences et sur d'autres activités visant à renforcer le
rôle des pays en développement au sein de l'Organisation.  Ce site spécialisé continue d'attirer en
moyenne 12 000 visiteurs par mois.
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