. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/375/Corr.1
16 février 2001
(01-0770)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
LETTONIE
Corrigendum
La Lettonie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification
contenant les corrections à apporter à la notification communiquée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/375/Corr.1
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Mission permanente de la Lettonie
à Genève
Genève, le 12 février 2001
Monsieur,
Me référant à votre lettre datée du 1er février 2001 (TMB/100), j'ai le plaisir de vous informer
qu'en ce qui concerne l'observation formulée par l'OSpT, à savoir que notre notification pour l'étape 3contient deux lignes de produits correspondant aux lignes du SH figurant à l'Annexe de l'ATV qui ne
relèvent que partiellement du champ d'application de l'Accord et que, dans notre notification, la
désignation des marchandises ne semble pas correspondre à celle indiquée dans l'Annexe de l'ATV
(positions ex SH 6405 20 et 9404 90), nous avons pris la décision de retirer ces deux lignes de notre
notification.
Pour ce qui est de votre demande d'explications concernant le système de classification par
catégorie de produits utilisé par la Lettonie, nous tenons à vous informer que le système que la
Lettonie utilise figure à l'Annexe de l'Accord européen (Accord entre l'UE et ses membres associés
ordinaires).  Ainsi, nous utilisons le même système que l'Union européenne du fait du processusd'intégration économique que nous avons engagé.
Quant à la réflexion de l'OSpT selon laquelle certains produits semblent avoir été classés dans
un groupe inapproprié, nous souhaitons souligner qu'il s'agit là d'un problème de nature technique
survenu lors du passage de l'ancien système de classification par catégorie de produits au nouveau citéplus haut.  En outre, l'étape 3, telle que notifiée par la Lettonie, satisfait aux conditions énoncées à
l'article 2:6 selon lesquelles les produits à intégrer doivent provenir de chacun des quatre groupes
mentionnés dans cet article.
Je saurais gré au Secrétariat de l'OMC de bien vouloir distribuer la notification corrigée
ci-dessus aux Membres de l'OMC.
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Directeur, l'assurance de ma haute considération.
(Signé)
Maija Manika
Représentant permanent auprès de l'OMC
Monsieur Alberto Campeas
Directeur
Division des textiles
Secrétariat de l'OMC
Centre William RappardRue de Lausanne, 154
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