ORGANISATION MONDIALE WT/COMTD/IF/8*
24novembre 1997
DUCOMMERCE(97-5144)
Comité ducommerce etdudéveloppement
Cadre intégré pour l'assistance technique
liéeaucommerce
EVALUATION DESBESOINS D'ASSISTANCE TECHNIQUE LIEE
AUCOMMERCE ETREPONSES INTEGREES DELABANQUE
MONDIALE, DUCCI, DELACNUCED, DUFMI,
DEL'OMC ETDUPNUD1
NEPAL
*Uneprécédente version decedocument aétédistribuée souslacoteWT/LDC/HL/12/Add.8.
1Lapremière partie decedocument, quicomprend l'évaluation desbesoins d'assistance technique liéeau
commerce établie parleNépal, figure dansledocument WT/LDC/HL/12/Add.8 etn'estpasreproduite dans
leprésent document.WT/COMTD/IF/8
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REPONSE INTEGREE DELABANQUE MONDIALE, DUCCI, DELACNUCED,
DUFMI, DEL'OMC ETDUPNUD AL'EVALUATION
DES BESOINS DUNEPAL
Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Ak):
Assistance technique nécessaire pour
pouvoir seconformer auxAccords
del'OMC
Conseils spécialisés surlesaspects
defond etlesaspects procéduraux
del'OMCOMC Uneassistance serafournie auNépal aucours
duprocessus d'accession decelui-ci àl'OMC.
PNUD LePNUD aideactuellement legouvernement
duNépal àentreprendre lestravaux
préparatoires (examen delapolitique etdu
cadre juridique) envuedel'accession à
l'OMC.
Formation visant àrenforcer les
capacités humaines et
institutionnelles tantdans lesecteur
public quedans lesecteur privéCNUCED Assistance technique delaCNUCED dans les
domaines suivants:
i)élaboration d'études documentaires et
d'évaluation
ii)missions consultatives etdeconseil
concernant despoints spécifiques
iii)renforcement descapacités desexperts
commerciaux nationaux etdes
fonctionnaires chargés ducommerce sous
laforme d'activités deformation
individuelle oudegroupes.*
FMI Outre lesbesoins identifiés, uneassistance sera
nécessaire pour améliorer lesstatistiques dela
balance despaiements. Unexpert duFonds
entreprendra prochainement unemission de
sixmois àKatmandou pour aider lesautorités
àaméliorer laqualité etlacouverture des
statistiques delabalance despaiements, y
compris pour lespostes concernant le
commerce.
*Unfinancement estdemandé.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Ak)
(suite):
OMC -Unstage depolitique commerciale de
trois semaines seraorganisé pour lespays
lesmoins avancés anglophones (1998 et
1999).
-Desséminaires nationaux surlesystème
del'OMC seront organisés (1998) dans
certains PMA, dontleNépal.
-Desséminaires et/ou desateliers surles
dispositions del'OMC seront organisés
(1998 et1999) pour larégion
Asie-Pacifique.
PNUD LePNUD vient d'élaborer unprojet visant à:
1)renforcer lescapacités humaines et
institutionnelles pour l'élaboration dela
politique commerciale, et2)améliorer les
capacités techniques dugouvernement du
Népal àmener desnégociations commerciales
multilatérales etàparticiper efficacement aux
travaux del'OMC entantqueMembre de
celle-ci.
Développement dupotentiel national OMC Voir plushautlaréponse del'OMC.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Al):
Besoins d'assistance technique dans
desdomaines spécifiques des
Accords del'OMC
Agriculture OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
Règles OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
ADPIC OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
MIC OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
Règlement desdifférends OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
Textiles CCI Voir plushautlaréponse duCCIàla
question Bg).
OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
Services CNUCED/
PNUDAssistance delaCNUCED pour permettre aux
pays desedoter deleurs propres capacités
dans ledomaine delapolitique nationale
concernant lesecteur desservices etdans celui
desnégociations multilatérales surlesservices*
OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
Négociations commerciales
multilatéralesCNUCED Voir plushautlaréponse àlaquestion Ak).
OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
PNUD Voir plushautlaréponse àlaquestion Ak).
Négociations commerciales
bilatérales
OTC CCI Voir plusloinlaréponse duCCIàla
question Bg).
OMC Voir plusloinlaréponse del'OMC àla
question Ak).
*Unfinancement estdemandé.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Al)
(suite):
SPS CCI Voir plusloinlaréponse duCCIàla
question Bg).
OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
Politique enmatière deconcurrence OMC Desrenseignements etdeladocumentation
seront fournis encequiconcerne lestravaux
entrepris conformément àlaDécision
ministérielle deSingapour.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Am):
Evaluation descapacités actuelles en
matière d'analyse commerciale etde
négociations
Ilexiste certaines capacités;
toutefois, desprogrammes
d'orientation doivent êtremisen
oeuvre pour lesrenforcer davantage
etmême -dans laperspective d'une
accession àl'OMC -les
perfectionner.CCI LeNépal bénéficiera duprogramme régional
ASACR quiportera aussi surdesquestions en
rapport avec lesnouveaux systèmes
commerciaux multilatéraux.
CNUCED Voir plushautlasection Ak).
OMC Voir plushautlaréponse del'OMC àla
question Ak).
PNUD LePNUD envisage également d'aider des
fonctionnaires népalais àélaborer des
approches optimales pour leprocessus
d'accession àl'OMC, particulièrement en
répertoriant lesproblèmes pertinents à
résoudre, qu'ilssoient denature interne ou
non. Deplus, lePNUD renforcera la
connaissance qu'ontlesfonctionnaires népalais
destechniques etdestactiques dans les
négociations commerciales multilatérales afin
d'améliorer leurcapacité denégociation,
fournira desconseils pour l'élaboration dela
politique commerciale, notamment encequi
concerne l'accession àl'OMC, etapportera
sonsoutien àl'équipe denégociation
népalaise.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Bg):
Besoins d'assistance pour atténuer
lescontraintes auplandel'offreBanque
mondialeEn1998, leService-conseil pour
l'investissement étranger (FIAS) effectuera une
analyse etélaborera desrecommandations sur
uncadre pour l'investissement étranger dans la
production d'énergie électrique.
Amélioration delatechnologie aux
finsdel'accroissement etdela
diversification delaproduction etdu
développement delaqualitéBanque
mondialeSecteur agricole:
Lesactivités desoutien encours ontpermis
d'accroître laproduction etlaproductivité à
l'aidedesmoyens suivants:
a)projet d'irrigation
b)projet d'entretien etderéfection des
routes
c)projet derecherche etdevulgarisation
agricoles
d)projet concernant lesinfrastructures
rurales.
CCI Mission duCCIconcernant laconception de
programmes etlafourniture deconseils enla
matière, demandée parlegouvernement du
Népal etprévue pour ledébut de1998. Les
domaines d'intervention déjàidentifiés
comprennent l'adaptation desproduits etla
création oulerenforcement d'organismes de
promotion deséchanges commerciaux.
PNUD Secteur agricole:
LePNUD acommencé récemment sestravaux
surledéveloppement delasériciculture et
élabore unprogramme dediversification de
l'agriculture. Leprojet relatif àla
sériciculture prévoit unlarge éventail d'aides
pour améliorer lacapacité etsoncomposant
principal, l'objectif final étant d'accroître la
production detissus desoieetde
commercialiser efficacement cesproduits pour
répondre àunepartie delademande globale
desoie. Leprogramme dediversification de
l'agriculture viselescultures àvaleur élevée et
faible volume comme lesgraines agricoles, les
fleurs coupées, lesherbes etlesplantes
médicinales, dans lescollines etlesrégions
éloignées duNépal.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Bg)
(suite):
Secteur desforêts:
Destravaux sontmenés actuellement parle
PNUD pour créer etmaintenir unezone
tampon viable autour d'unparcnational et
préserver labiodiversité d'unezone protégée.
Diversification ducommerce:
Certains programmes peuvent conduire
indirectement àlalibéralisation ducommerce.
Parexemple, leprogramme departenariat
rural/urbain viseàfaciliter l'intégration du
marché deszones rurales eturbaines etle
programme dedéveloppement des
micro-entreprises viseàétablir desentreprises
etdesentrepreneurs performants pouvant
répondre àlademande desmarchés locaux
ainsi qued'autres marchés pluslarges.
Amélioration desmoyens et
systèmes decommunication
(technologies del'information)Banque
mondialeUnprojet encours concernant les
télécommunications viseàinstaller le
téléphone dans toutlepays, ycompris dans les
zones rurales; ilviseaussi àsoutenir
l'organisme réglementaire.
CCI/PNUD LeNépal bénéficiera d'unprojet de
développement deséchanges régionaux qui
comprendra également l'information
commerciale. LeCCIaenoutre commencé à
mettre enplace unréseau regroupant les
organismes depromotion deséchanges
commerciaux despays membres del'ASACR,
quipermettra, entre autres, l'échange
d'informations commerciales.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Bg)
(suite):
Autres modes etitinéraires de
transportBanque
mondialeProjet defacilitation deséchanges etdu
transport multimodal (entrepris enmai1997):
a)construction àBîrganj d'unegarede
marchandises intérieure pour letransport
routier etferroviaire
b)construction àBirâtnagar etàBhairawa
d'unegaredemarchandises intérieure
pour letransport routier
c)fourniture d'équipement indispensable
pour lagaredemarchandises intérieure,
notamment unsystème delocalisation des
conteneurs etd'information
d)assistance technique auxministères
compétents.
CNUCED LaCNUCED contribuera àl'examen dece
point particulier (entenant compte duprojet de
laBanque mondiale).*
*Unfinancement estdemandé.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Bq):
Besoin d'assistance technique en
matière depromotion deséchanges
commerciaux etdeservices de
soutienBanque
mondialeVoir laréponse delaBanque mondiale àla
question Bg).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Bg).
Formation desressources humaines
dans desdomaines comme la
promotion desexportations,
l'information commerciale, la
conception desproduits, la
commercialisation desexportations,
lesnormes dequalité, lesprix, les
incitations àl'exportation, etc.Banque
mondialeVoir laréponse delaBanque mondiale àla
question Bg).
CCI Voir laréponse àlaquestion Bg).
Deplus, unemission consultative etunstage
deformation surlagestion delaqualité pour
l'exportation seront organisées début 1998.
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Bg).
Equipement entechnologies de
l'informationPNUD Dans lecadre desonMécanisme pour
l'échange derenseignements surles
technologies (RAS/94/060), lePNUD doit
établir unréseau interactif régional viable et
pratique pour faciliter ladiffusion de
renseignements surlestechnologies
respectueuses del'environnement auprès des
petites etmoyennes entreprises (PME).
Fourniture régulière d'informations
actualiséesCNUCED Lesservices delaBase dedonnées dela
CNUCED surlesmesures decontrôle du
commerce resteront assurés etdes
informations continueront d'êtrefournies par
CD-ROM (TRAINS).
PNUD LePNUD aélaboré unprogramme régional
dontl'objectif estd'accélérer laréforme
économique etdepromouvoir lecommerce
international etleprogrès technologique dans
larégion d'Asie etduPacifique grâce àla
modernisation desrégimes nationaux dedroits
depropriété intellectuelle, àdesmesures
encourageant l'acquisition etl'utilisation des
technologies, audéveloppement des
technologies indigènes, àlapromotion du
commerce etaudéveloppement desmarchés.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Bq)
(suite):
Mesures visant àréduire lescoûts de
transportBanque
mondialeVoir laréponse delaBanque mondiale àla
question Bg).
CNUCED LaCNUCED apportera sonassistance pour
l'examen decepoint particulier (entenant
compte desprojets delaBanque mondiale).*
Amélioration delaqualité CCI Voir plushautlaréponse duCCIàla
question Bg).
Promotion desmarchés CCI Voir laréponse duCCIàlaquestion Bg).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Bg).
*Unfinancement estdemandé.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Bv):
Assistance technique enmatière
d'accès auxmarchés
Règles d'origine OMC Voir laréponse del'OMC àlaquestion Al).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Ak).
Obstacles techniques aucommerce
(OTC)CCI Voir laréponse duCCIàlaquestion Bg).
OMC Voir laréponse del'OMC àlaquestion Al).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Ak).
Normes sanitaires etphytosanitaires
(SPS)CCI Voir laréponse duCCIàlaquestion Bg).
OMC Voir laréponse del'OMC àlaquestion Al).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Ak).
Système généralisé depréférences
(SGP)CNUCED Extension auNépal desactivités d'assistance
technique delaCNUCED surleSGP.*
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Ak).
Pratiques antidumping OMC Voir laréponse del'OMC àlaquestion Al).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Ak).
Subventions OMC Voir laréponse del'OMC àlaquestion Al).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Ak).
Sauvegardes OMC Voir laréponse del'OMC àlaquestion Al).
*Unfinancement estdemandé.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Cb):
Résumédesbesoins d'assistance
technique parordre depriorit éFMI Voir laréponse duFMI àlaquestion Ak).
Amélioration destechniques envue
d'augmenter laproduction et
d'accro îtrelaqualit édesproduits
agricoles, tapis ettextiles
exportables, ainsi quedans les
secteurs àvocation exportatriceCCI Voir laréponse duCCI àlaquestion Bg).
LeNépalbénéficiera aussi d'unprogramme
sous-r égional ASACR surledéveloppement du
commerce, quicomprendra desétudes
détailléessurlesproduits agricoles etles
textiles.
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Bg).
Formation dans lesdomaines des
ressources humaines etdu
développement desinstitutionsCCI Voir laréponse duCCI àlaquestion Bg).
CNUCED Voir laréponse delaCNUCED àla
question Ak).
OMC -Unstage depolitique commerciale detrois
semaines seraorganis épour lespays les
moins avanc ésanglophones (1998-1999).
-Desséminaires nationaux surlesystèmede
l'OMC seront organis és(1998) dans
certains PMA, dont leNépal.
-Desséminaires et/ou desateliers surles
dispositions del'OMC seront organis és
(1998 et1999) pour larégion
Asie-Pacifique.
PNUD Voir lesréponses duPNUD aux
questions Am)etBg).
Amélioration desmoyens etsystèmes
decommunication (technologies de
l'information)Banque
mondialeVoir laréponse delaBanque mondiale àla
question Bg).
CCI Voir laréponse duCCI àlaquestion Bg).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Bq).WT/COMTD/IF/8
Page14
Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Cb)
(suite):
Fourniture deservices spécialis éssur
lesaspects defond etlesaspects
procéduraux liésàl'OMCCNUCED Assistance delaCNUCED pour permettre aux
pays desedoter deleurs propres capacit és
dans ledomaine delapolitique nationale
concernant lesecteur desservices etdans celui
desnégociations multilat érales surlesservices*
OMC Voir lesréponses del'OMC aux
questions Ak)etAl).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Ak).
Recherche etétudes demarch ésur
lesproduits exportablesCCI Voir lesréponses duCCI auxquestions Bg)et
Bq).
PNUD Voir lesréponses duPNUD auxquestions Ak)
etBg).
Amélioration destechniques etdes
systèmesdegestion dans lesecteur
desservicesPNUD Voir lesréponses duPNUD aux
questions Ak),Bg)etBq).
Systèmed'information pour le
personnel d'encadrementCNUCED Voir laréponse delaCNUCED àla
question Bq).
PNUD Voir laréponse duPNUD àlaquestion Bq).
Mise enévidence d'autres modes et
itinéraires detransportBanque
mondialeVoir laréponse delaBanque mondiale àla
question Bg).
CNUCED Voir laréponse delaCNUCED àla
question Bg).
*Unfinancement estdemandé.WT/COMTD/IF/8
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Besoins d'assistance technique
identifiés dans lequestionnaireOrganisation Réponse
Enréponse àlaquestion Cd):
Besoins d'assistance technique dans
ledomaine destechnologies de
l'information, ycompris dans celui
delaformation desressources
humaines
Formation depersonnel qualifi édans
lecadre deséminaires, d'ateliers, de
cours d'initiation, etc.CCI Voir laréponse duCCI àlaquestion Bg).
PNUD Voir lesréponses duPNUD auxquestions Ak)
etBg).
Mise enplace detechnologies de
l'information modernesCCI Voir laréponse duCCI àlaquestion Bg).
OMC Une formation seraassur éesurl'accèsà
Internet etsurl'utilisation decetoutil. Des
CD-ROM seront également fournis. L'OMC
fournira unordinateur etuneimprimante au
Minist èreducommerce etdel'industrie. Cet
ordinateur serareliéàInternet (1998).
D'autres organisations ontfaitpartdeleur
désirdecoopéreravec legouvernement pour
identifier lesbesoins spécifiques surleplan
pratique etétablir lespriorit és.Denouvelles
consultations avec legouvernement seront
nécessaires pour élaborer desprojets etdes
programmes spécifiques etpour rechercher des
financements.
Développement del'infrastructure Desorganisations ontfaitpartdeleurdésirde
coopéreravec legouvernement pour identifier
lesbesoins spécifiques surleplan pratique et
établir lespriorit és.Denouvelles consultations
avec legouvernement seront nécessaires pour
élaborer desprojets etdesprogrammes
spécifiques etpour rechercher des
financements.