RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/W/72
24 juin 1998
(98-2549)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
LISTE DES GUIDES ET RECOMMANDATIONS INTERNATIONAUX
PERTINENTS CONCERNANT LES PROCÉDURES
D'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ
Note du Secrétariat
Au premier examen triennal de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce, le Comité
est convenu, à des fins de transparence et pour être aidé dans sa tâche, que le Secrétariat établisse,
distribue et mette à jour régulièrement une liste des guides et recommandations internationaux
pertinents concernant les procédures d'évaluation de la conformité, pour l'information des Membres
(G/TBT/5, paragraphe 29 b)).
Le présent document contient les renseignements fournis par l'ISO/CASCO au sujet d'une
liste des Guides ISO/CEI regroupés par domaine d'application qui concernent les procédures
d'évaluation de la conformité.  Il décrit en outre brièvement le contenu de ces guides.G/TBT/W/72
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LISTE DES GUIDES CASCO PAR DOMAINE D'APPLICATION
DOMAINE GÉNÉRAL Guide ISO/CEI 60:1994
Guide ISO/CEI 7:1994
Guide ISO/CEI 2:1996
       Sections 12 à 17*Code de bonne pratique pour
l'évaluation de la conformité
Lignes directrices pour la
rédaction de normes destinées à
l'évaluation de la conformité
Normalisation et activités
connexes – Vocabulaire général
(IL NE FAIT PAS PARTIEDES GUIDES CASCO)
DÉCLARATION DUFOURNISSEURGuide ISO/CEI 22:1996 Critères généraux pour la
déclaration de conformité dufournisseur aux normes et àd'autres spécifications
techniques
ACCRÉDITATION Guide ISO/CEI 58:1993
Guide ISO/CEI 61:1996Systèmes d'accréditation de
laboratoires d'étalonnage et
d'essais – Prescriptionsgénérales pour la gestion et lareconnaissance
Exigences générales pour
l'évaluation et l'accréditationd'organismes de
certification/d'enregistrement
ÉTALONNAGE/ESSAIS Guide ISO/CEI 25:1990**
Guide ISO/CEI 43-1:1997
Guide ISO/CEI 43-2:1997Prescriptions générales
concernant la compétence deslaboratoires d'étalonnage et
d'essais
Essais d'aptitude des
laboratoires par
intercomparaison – Partie 1:Développement et mise enœuvre de systèmes d'essais
d'aptitude
Essais d'aptitude de laboratoires
au moyen de comparaisons
interlaboratoires – Partie 2:
Sélection et utilisation d'essaisd'aptitude de laboratoires par desorganismes d'accréditation de
laboratoires
INSPECTION Guide ISO/CEI 39:1988***
Guide ISO/CEI 57:1991***Prescriptions générales pour
l'acceptation des organismes de
contrôle
Lignes directrices pour la
présentation des résultats de
contrôle
_______________
* La section du Guide ISO/CEI 2:1996 relative à l'évaluation de la conformité fait actuellement l'objet d'une révision en tant que
norme ISO/CEI 17000.
** Le Guide ISO/CEI 25:1990 fait actuellement l'objet d'une révision en tant que norme ISO/CEI 17025.
*** Le Guide ISO/CEI 39:1988 et le Guide 57:1991 font actuellement l'objet d'une révision en tant que norme ISO/CEI 17020.G/TBT/W/72
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CERTIFICATION DE
PRODUITSGuide ISO/CEI 65:1996
Guide ISO/CEI 23:1982
Guide ISO/CEI 28:1982
Guide ISO/CEI 53:1988
Guide ISO 27:1983Guide ISO/CEI 56:1989Exigences générales relatives
aux organismes procédant à la
certification de produits
Modes d'indication de la
conformité aux normes dans lessystèmes de certification par une
tierce partie
Règles générales pour un
système type de certification des
produits par une tierce partie
Une approche de l'utilisation du
système qualité d'un fournisseur
dans le domaine de la
certification des produits par unetierce partie
Instructions visant les mesures
correctives à prendre par unorganisme de certification dansle cas d'usage abusif de sa
marque de conformité
Une approche de l'examen par
un organisme de certification de
son propre système qualité
interne
CERTIFICATION DES
SYSTÈMES QUALITÉGuide ISO/CEI 62:1996 Exigences générales relatives
aux organismes gérant
l'évaluation et lacertification/l'enregistrement des
systèmes qualité
CERTIFICATION
INTERNATIONALEGuide ISO/CEI 42:1984
Guide ISO/CEI 44:1985Lignes directrices pour
l'approche pas à pas d'unsystème international de
certification
Règles générales pour des
systèmes internationaux ISO ou
CEI de certification des produits
par une tierce partieG/TBT/W/72
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BRÈVE DESCRIPTION DES GUIDES CASCO
Guide ISO/CEI 7:1994
Lignes directrices pour la rédaction de normes
destinées à l'évaluation de la conformitéCe guide établit des lignes directrices pour aider les
comités techniques à élaborer des normes appropriéespour évaluer la conformité des produits.
Les lignes directrices qu'il contient peuvent également
être utilisées, le cas échéant, pour  élaborer des normesdestinées à l'évaluation de la conformité des procédés etservices.
Guide ISO/CEI 22:1996
Critères généraux pour la déclaration de conformité
du fournisseurCe guide spécifie les critères généraux pour la
déclaration de conformité du fournisseur dans les cas où
il est souhaitable, ou nécessaire, d'indiquer laconformité d'un produit, d'un procédé ou d'un service àdes documents normatifs, quel que soit le secteurconcerné.  Le fournisseur peut ensuite déclarer, sous sa
propre responsabilité, la conformité à des documents
normatifs.
Guide ISO/CEI 23:1982
Modes d'indication de la conformité aux normes dans
les systèmes de certification par une tierce partieCe guide définit les modes d'indication de la conformité
aux normes et référence dans les normes.  Bien qu'ilporte expressément sur la conformité aux normes, il est
reconnu qu'il peut être également appliqué à la
conformité à d'autres spécifications techniques.  Il estapplicable à l'indication de la conformité faite sousl'autorité d'un organe de certification.  Ce guide estprincipalement prévu pour les Normes internationales,mais il est possible de l'utiliser pour les normes
nationales ou à d'autres fins.
Guide ISO/CEI 25:1990
Prescriptions générales concernant la compétence des
laboratoires d'étalonnage et d'essaisCe guide établit les prescriptions générales auxquelles
un laboratoire doit démontrer qu'il se conforme s'il veutêtre reconnu compétent pour exécuter des étalonnagesou des essais spécifiques.
Selon le caractère spécifique de l'activité du laboratoire,
l'organisation ou l'autorité  accordant la reconnaissance
(ou l'homologation) peut spécifier des prescriptions etles renseignements supplémentaires à fournir pourévaluer la compétence ou pour vérifier la conformité à
d'autres critères.
Ce guide est à l'usage des laboratoires d'étalonnage et
des laboratoires d'essais pour l'établissement et la miseen œuvre de leurs systèmes qualité.  Il peut aussi êtreutilisé par les organismes d'accréditation, les organismesde certification et d'autres organismes concernés par la
compétence des laboratoires.G/TBT/W/72
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Guide ISO/CEI 27:1983
Instructions visant les mesures correctives à prendre
par un organisme de certification dans le cas d'usageabusif de sa marque de conformitéL'objet de ce document est d'identifier une série de
procédures qu'un organisme national de certification(non gouvernemental) doit prendre en considérationpour décider de la manière de répondre:
a) à l'annonce de l'emploi abusif de sa marque de
conformité enregistrée, ou
b) à une situation où un produit certifié se révèle
ultérieurement dangereux.
Guide ISO/CEI 28:1982
Règles générales pour un système type de
certification des produits par une tierce partieCe modèle de règles générales est valable pour le type
de système de certification suivant:
Un système de certification d'une tierce partie pour
établir la conformité avec des normes de produits parl'essai initial et l'évaluation du système de gestion de laqualité d'une usine, ainsi que son acceptation, suivi
d'une surveillance qui tienne compte du système de
gestion de la qualité de l'usine et des essais suréchantillons provenant de l'usine et du commerce.(Système n° 5).
L'identification de la conformité peut prendre la forme
d'un certificat ou d'une marque de conformité.  (Voir
Guide ISO/CEI 23).
Un organisme de certification appliquant ce système au
niveau national doit au moins disposer d'une structureorganisationnelle, d'un personnel et d'installationsappropriées et appliquer des procédures defonctionnement répondant aux critères des Guides ISO
24 et ISO/CEI 25.
Tout système de certification, régi par le système, exige
au préalable une norme appropriée pour la certification.(Voir Guide ISO/CEI 7).
Guide ISO/CEI 39:1988
Prescriptions générales pour l'acceptation des
organismes de contrôleCe guide définit des critères généraux dont le respect
doit permettre de faire en sorte que les services des
organismes de contrôle soient assurés avec compétence,impartialité, confidentialité et minutie en présentant,après examen attentif, des rapports exacts établis par unpersonnel qualifié, et répondent aux besoins des
personnes physiques, des gouvernements, des
collectivités locales, des organismes de certification,d'accréditation et autres pour ce qui concerne lacertification et les activités connexes.
Guide ISO/CEI 42:1984
Lignes directrices pour l'approche pas à pas d'un
système international de certificationCe document est établi sous forme de guide destiné aux
parties qui souhaitent acquérir quelque expérience du
fonctionnement des arrangements d'acceptation sur leplan international, mais qui ne sont peut-être pas pour lemoment disposées à participer pleinement à un systèmeinternational de certification.G/TBT/W/72
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Guide ISO/CEI 43-1:1997
Essais d'aptitude des laboratoires par
intercomparaison - Parties 1:  Conception et
fonctionnement des systèmes d'essais d'aptitudeSi les intercomparaisons ont diverses applications, et si
leur conception et leur mise en œuvre peut varier, il n'en
demeure pas moins possible de définir les principes
essentiels à observer lorsqu'on y procède.  Cette partiedu Guide ISO/CEI 43 définit les principes et décrit lesfacteurs à prendre en compte dans l'organisation et laconduite de systèmes d'essais d'aptitude.
Cette partie du Guide ISO/CEI 43 est destinée aux
opérateurs et utilisateurs d'essais d'aptitude, tels que leslaboratoires participants, les organismes d'accréditation,les autorités réglementaires et les clients de services delaboratoires, qui ont besoin d'évaluer la compétencetechnique de ces derniers.  Elle présente aussi un intérêt
certain pour l'auto-évaluation des laboratoires, étant
entendu que les essais d'aptitude ne sont qu'un desmécanismes susceptibles de co ntribuer à la création de
la confiance mutuelle entre utilisateurs de différentslaboratoires d'essais.
Guide ISO/CEI 43-2:1997
Essais d'aptitude des laboratoires par
intercomparaison - Partie 2:  Sélection et utilisationde systèmes d'essais d'aptitude par des organismesd'accréditation de laboratoiresCette partie du Guide ISO/CEI 43 a pour objet:
a) d'établir les principes de sélection de systèmes
d'essais d'aptitude à utiliser dans lesprogrammes d'accréditation de laboratoires;  et
b) d'aider à l'harmonisation de l'exploitation des
résultats des systèmes d'essais d'aptitude par
des organismes d'accréditation de laboratoires.
Guide ISO/CEI 44:1985
Règles générales pour des systèmes internationaux
ISO ou CEI de certification des produits par tiercepartieCe guide s'applique aux systèmes internationaux de
certification visant pour établir la conformité auxnormes de produits par essai initial et évaluation du
système qualité du fabricant, ainsi que son acceptation,
suivie d'une surveillance qui tienne compte du systèmequalité du fabricant et des essais sur échantillonsprovenant de l'usine et du commerce. Ces systèmes sontappliqués conformément au Guide ISO/CEI 28 et placéssous l'égide de l'ISO ou de la CEI. Ce guide établit les
règles générales que les parties qui souhaitent mettre en
place un système de certification ISO/CEI peuventutiliser à cet effet.
Guide ISO/CEI 53:1988
Une approche de l'utilisation du système qualité d'un
fournisseur dans le domaine de la certification des
produits par tierce partieCe guide décrit les grandes lignes d'une approche
générale par laquelle les organismes de certification
désireux de le faire peuvent élaborer et appliquer des
programmes de certification des produits utilisant deséléments des systèmes qualité des fournisseurs.G/TBT/W/72
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Guide ISO/CEI 56:1989
Une approche de l'examen par un organisme de
certification de son propre système qualité interneCe guide, qui a pour objet de fournir un cadre grâce
auquel l'organisme de certification peut s'évaluer ouévaluer ses procédures et activités, reprend les critères etrecommandations qui figurent dans tous les documents
de référence de l'ISO et de la CEI traitant de ce sujet.
Grâce à ce cadre, un organisme de certification devraitpouvoir tenir un registre de sa procédure d'examen deson système qualité interne qui pourra éventuellementêtre distribué ultérieurement à toutes les partiesconcernées.
Les organismes de certification peuvent y inclure
d'autres éléments et critères particuliers en fonction debesoins spécifiques.
Guide ISO/CEI 57:1991
Lignes directrices pour la présentation des résultats
de contrôlesCe guide énonce les critères de présentation des
résultats de contrôles et autres informations utiles à la
bonne compréhension des modes opératoires adoptés,ainsi que les résultats obtenus dans la prestation deservices de contrôle.
La prestation de services de contrôle peut comprendre
des évaluations et des recommandations pour
acceptation et audit ultérieu r de la production, des
installations d'essais, du personnel et des opérationsd'assurance de la qualité des fournisseurs, ainsi que lasélection et l'évaluation de produits, de procédés ouservices in situ , en usine, en laboratoire ou en tout autre
lieu précisé par les instructions.
Ce guide est destiné à être utilisé par les organismes de
contrôles ou par toute autre partie rendant compted'activités de contrôle.  Il ne vise pas à remplacerd'autres lignes directrices ISO/CEI telles que cellesconcernant l'accréditation des laboratoires d'essais, laprésentation des résultats d'essais ou l'évaluation des
systèmes qualité.
Guide ISO/CEI 58:1993
Système d'accréditation de laboratoires d'étalonnage
et d'essais – Prescriptions générales pour la gestion etla reconnaissanceCe document établit les prescriptions générales pour la
gestion d'un système d'accréditation de laboratoiresd'étalonnage et/ou d'essais de façon que les
accréditations accordées et les services couverts par les
accréditations puissent être reconnus au niveau nationalou international et que l'organisme appliquant lesystème d'accréditation puisse être reconnu au niveaunational ou international comme étant compétent etfiable.
Les utilisateurs des services d'un organisme
d'accréditation, autres que le s laboratoires accrédités par
ledit organisme, peuvent exiger la conformité à desprescriptions supplémentaires en sus de celles spécifiéesdans ce document.G/TBT/W/72
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L'objet dudit document est de fournir des lignes
directrices pour l'établissement et la gestion d'unorganisme d'accréditation et de faciliter la conclusiond'accords de reconnaissance mutuelle d'accréditations delaboratoires entre ces organismes.
Guide ISO/CEI 60:1994
Code de bonne pratique ISO/CEI pour l'évaluation de
la conformitéCe code, qui a pour but de promouvoir l'égalité des
droits d'accès aux services d'évaluation de la conformitédans le monde, est présenté sous une forme convenant àson emploi par des organismes d'évaluation de laconformité, qu'ils soient gouvernementaux ou non
gouvernementaux, agissant au plan international,
régional, national ou infra  national.
Ce code est destiné à être utilisé conjointement avec les
normes ou Guides ISO/CEI concernant les activitésd'évaluation de la conformité, ou lors de l'élaboration de
ces normes ou de ces guides.
Bien que le présent code ait été élaboré principalement
dans la perspective de l'évaluation de la conformité partierce partie, ses dispositions peuvent être utilisées,selon qu'il convient, pour les activités d'évaluation parpremière ou deuxième partie.
Guide ISO/CEI 61:1996
Exigences générales pour l'évaluation et
l'accréditation d'organismes decertification/d'enregistrementCe guide établit les prescriptions qu'un organisme doit
observer pour être reconnu au niveau national ouinternational comme étant compétent et fiable, enmatière d'évaluation puis d'accréditation d'organismesde certification ou d'enregistrement.  La conformité aux
exigences du présent guide favorisera l'équivalence des
systèmes nationaux et facilitera la conclusion d'accordsde reconnaissance mutuelle en matière d'accréditationentre ces organismes.
L'objectif premier de ce guide est de décrire
l'accréditation comme étant un processus permettant de
fournir, au moyen d'une évaluation et d'une surveillance
ultérieure, l'assurance que le marché peut se fier auxcertificats délivrés par des organismes accrédités.Toutefois, les organisations autres que les organismesd'accréditation concernés par la reconnaissance de la
compétence peuvent également utiliser ce guide en
remplaçant le terme "accréditation" par"reconnaissance".
Guide ISO/CEI 62:1996
Exigences générales relatives aux organismes gérant
l'évaluation et la certification/l'enregistrement des
systèmes qualitéCe guide spécifie les prescriptions générales auxquelles
un organisme tiers gérant la
certification/l'enregistrement des systèmes qualité doit
satisfaire pour être reconnu compétent et fiable pour lagestion de la certification de systèmes qualité.
Les prescriptions contenues dans ce guide sont à
considérer, avant tout, comme des prescriptions
générales à l'intention de tout organisme gérant la
certification/l'enregistrement des systèmes qualité.G/TBT/W/72
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Guide ISO/CEI 65:1996
Exigences générales relatives aux organismes
procédant à la certification de produitsCe guide spécifie les prescriptions générales auxquelles
doit satisfaire toute tierce partie gérant un système de
certification des produits pour être reconnu compétent et
fiable.
Le système de certification utilisé par l'organisme de
certification peut comprendre un ou plusieurs deséléments suivants, éventuellement couplés avec une
surveillance de la production ou l'évaluation et la
surveillance du système qualité du fournisseur, voire lesdeux, comme décrit dans le Guide ISO/CEI 53:
a) essais ou examen de type;b) essais ou contrôle d'échantillons prélevés sur le
marché ou provenant des stocks du fournisseur,
ou une combinaison des deux;
c) essais ou contrôle de chaque produit ou d'un
produit particulier, nouveau ou déjà en usage;
d) essais ou contrôle par lots;e) évaluation de la conception.
Guide ISO/CEI 2:1996
Normalisation et activités connexes – Vocabulaire
généralCe guide contient des termes généraux et leurs
définitions concernant la normalisation et les activitésconnexes.  Il vise à contribuer fondamentalement, à lacompréhension mutuelle entre les membres de l'ISO, dela CEI et des diverses institutions gouvernementales etnon gouvernementales s'occupant de normalisation au
niveau international, régional et national.  Il a également
pour objet de constituer un instrument de formation etde référence couvrant brièvement les principes de base,théoriques et pratiques, de la normalisation, de lacertification et de l'accréditation des laboratoires
d'essais.
__________