ORGANISATION MONDIALE WT/MIN(98)/INF/7
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DUCOMMERCE 24avril1998
(98-1684)
CONFERENCE MINISTERIELLE
Deuxième session
Genève, 18et20mai1998
CINQUANTIEME ANNIVERSAIRE
Genève, 19mai1998
CONFERENCE MINISTERIELLE DEL'OMC ETCOMMEMORATION
DUCINQUANTIEME ANNIVERSAIRE
Résumé delaréunion d'information du16avril1998
1. Unedeuxième réunion d'information aeulieule16avril1998 sous laprésidence de
M.J.E.Chabert, Président del'équipe spéciale del'OMC pourlaConférence ministérielle de1998.
Lesreprésentants suivants desautorités suisses étaient également présents: M.M.Kummer (Mission
delaSuisse prèsl'OMC), M.D.Louis (Protocole, canton deGenève) etM.leCommissaire Vaudroz
(Département depolice deGenève).
2. Auneréunion duConseil général (2et14avril1998), ilaétéconvenu queladeuxième session
delaConférence ministérielle aurait lieules18et20mai1998etlacommémoration ducinquantième
anniversaire le19mai.Celaétaitdûaufaitquecertains Chefs d'Etatoudegouvernement nepouvaient
êtreprésents quele19mai1998.
3. Lesquestions ci-après ontététraitées àcetteréunion:
Programme desréunions delaConférence ministérielle
18mai1998, matin Séance d'ouverture danslaSalledesAssemblées duPalais desNations.
Outre lesdélégations, cette séance seraouverte àlapresse, aux
représentants desONG etàuncertain nombre d'invités.
18mai1998, après-midi Desséances detravail auront lieudanslanouvelle Salle duConseil
duCentre William Rappard (CWR). Seules lesdélégations pourront
yparticiper.
20mai1998, matin Séance detravail danslanouvelle Salle duConseil duCWR.
20mai1998, après-midi Séance declôture danslaSalledesAssemblées duPalais desNations.
Lapresse, lesONG etlesinvités pourront également yassister.WT/MIN(98)/INF/7
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Commémoration ducinquantième anniversaire (Salle desAssemblées duPalais)
19mai1998 Suivant lenombre deChefs d'Etatoudegouvernement quiy
participeront, lacommémoration pourra avoir lieulematin et
l'après-midi oul'après-midi seulement. Des détails seront
communiqués auxdélégations dèsquelesdispositions auront été
arrêtées.
Silacommémoration ducinquantième anniversaire n'alieuque
l'après-midi, ilpourra yavoir uneséance detravail delaConférence
ministérielle auCWR lematin du19mai.
Comme pourlesséances d'ouverture etdeclôture, lapresse, lesreprésentants desONG etlesinvités
pourront assister àlacommémoration.
Leprogramme ci-dessus estsujetàmodification.
Liaison vidéo
4. Ilestànoter que,pourlesséances d'ouverture etdeclôture etpourlacommémoration du
cinquantième anniversaire, ilyauradesliaisons vidéo entre laSalle desAssemblées etlaSalle XII
(ONG), laSalle H3(Centre depresse), lanouvelle Salle duConseil duCWR, laSalle Wet,si
nécessaire, laSalle D.Pourlesséances detravail quiauront lieuauCWR, ilyaurauneliaison vidéo,
sinécessaire, aveclaSalle WetlaSalle D.
Participation despayslesmoins avancés
5. Encequiconcerne laparticipation dedélégués despayslesmoins avancés àlaConférence
ministérielle, leSecrétariat acontacté plusieurs donateurs potentiels etespère recevoir desréponses
trèsprochainement.
Formulaires d'inscription
6. Lesdélégations ontétéinvitées àrenvoyer lesformulaires d'inscription auSecrétariat del'OMC
leplustôtpossible afindefaciliter lapréparation desbadges.
Activités sociales
7. Compte tenudelamodification duprogramme, lesréceptions suivantes sontprévues:
18mai1998 Déjeuner pourlesMinistres oulesChefs dedélégation (+1)àl'Hôtel
Intercontinental, à13heures. Cedéjeuner seraoffert parlePrésident
delaConférence ministérielle.
19mai1998 Déjeuner pour lesChefs d'Etatoudegouvernement offert parle
Président delaConfédération suisse. Lelieun'apasencore étéfixé.
19mai1998 Uneréception offerte parlesautorités suisses àtouslesparticipants
auralieuauMusée del'Automobile àpartir de19heures.WT/MIN(98)/INF/7
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Badges
8. Tous lesparticipants recevront unbadge quiserapréparé lorsque leformulaire d'inscription
auraétéreçu.Cesbadges neseront valables quependant ladurée delaConférence. Ilsdonneront
accès àtoutes lesréunions quisetiendront auPalais desNations etauCWR, ainsiqu'àtoutes les
activités sociales. Lescouleurs seront celles quisontutilisées actuellement (parexemple, rouge pour
lesChefs dedélégation, bleupourlesdélégations, blanc pourleSecrétariat, etc.).
Sécurité etrestrictions decirculation
9. Aucours delaréunion, lesautorités delaPolice genevoise ontinformé lesdélégations que
lesdispositions enmatière desécurité seraient strictes. Lacirculation danslesalentours dulieude
laConférence serarestreinte. Lacirculation seradétournée etcertains postes frontières delaFrance
voisine seront fermés. Desdétails etdesitinéraires seront communiqués dèsquepossible.
Parcs destationnement auPalais desNations etauCWR
10. Plusieurs parcs destationnement seront àladisposition desparticipants. AuPalais, ceux-ci
setrouveront prèsdelaSalledesAssemblées. Outre leparcdestationnement duCWR, desdispositions
additionnelles seront prises pourlestationnement. Lesautorités delapolice fourniront desdétails
entemps voulu etlesdélégués enseront informés.
11. Desvignettes destationnement seront attribuées àchaque délégation suivant leurnombre de
participants.
Service denavette
12. Ilyauraunservice denavette entre lesprincipaux hôtels, lePalais desNations etleCWR.
Pour queceservice puisse êtreorganisé, lesdélégués sontpriés d'informer dèsquepossible le
Secrétariat dunomdeshôtels dans lesquels leurs délégations séjourneront. (Voir leformulaire
ci-joint.)
13. Pourlaréception quiauralieulemardi 19mai1998auMusée del'automobile, lesautorités
suisses organiseront unservice denavette; lesdélégations sontpriées d'indiquer également surle
formulaire combien depersonnes utiliseront ceservice ousiellessedéplaceront parleurs propres
moyens.
Visas
14. Lesautorités suisses ontinformé lesdélégations qu'ellesn'ontpaspuaccorder dedérogation
pourlesprescriptions enmatière devisapourlaConférence ministérielle. Ellesontinvité lesdélégués
àprendre rapidement lesdispositions nécessaires auprès del'Ambassade ouduConsulat suisse chargé
deladélivrance desvisas dansleurpays.
15. Unelistedespaysdontlesressortissants ontbesoin d'unvisapourlaFrance etlespaysde
Schengen estjointe enannexe auprésent document.WT/MIN(98)/INF/7
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Exonération delaTVA etdroits dedouane
16. Lesautorités suisses ontfaitsavoir quelesdélégués accrédités bénéficieraient, enprincipe,
desprivilèges etimmunités diplomatiques. Ilsauront parexemple accès àlaboutique horstaxeaprès
avoir rempli leformulaire requis.
17. Lesordinateurs portatifs nesontsoumis àaucune formalité douanière particulière carilssont
considérés comme deseffets personnels. Cependant, toutautrematériel acheminé àl'avance paravion
seraassujetti auxprocédures habituelles.
Arrivées àl'aéroport etdéparts
18. Desdispositions peuvent êtreprises pouraccueillir lesMinistres àleurarrivée. Lesdélégations
sontpriées desemettre encontact avecM.Daniel Teysseire àl'aéroport (téléphone 7177103ou
fax7177117).
19. Pourlesarrangements protocolaires, lesdélégués sontpriésdeprendre contact avecleService
duProtocole deGenève (téléphone 3192203oufax3112155).Celui-ci transmettra lesdemandes
auxautorités compétentes.
20. Lesautorités suisses ontinformé lesdélégués quedesdispositions seraient prises pourl'accueil
desChefs d'Etatoudegouvernement etdesChefs dedélégation, maisqu'ilsdevraient prendre contact,
sinécessaire, aveclespersonnes susmentionnées.
21. Unoudeux membres duSecrétariat del'OMC seraient présents àl'aéroport ledimanche
17mai1998 pourrépondre auxéventuelles questions.
Nombre desièges pardélégation
22. Plusieurs délégués ontdemandé s'ilspouvaient êtreinformés àl'avance dunombre desièges
devant êtreattribué àchaque délégation. Aumoment delaréunion d'information, aucune listen'avait
étéétablie. Seuls quelques formulaires d'inscription avaient étéreçusjusque-là ettantqueleSecrétariat
n'avaitpasplusderenseignements surlaparticipation desdélégations ilétaitdifficile d'attribuer le
nombre desièges pardélégation. Toutefois, leSecrétariat prendra desmesures pourquelesdélégations
aientlesrenseignementsdèsquepossible,mêmes'ilestseulementpossiblededonnerunelisteprovisoire
pourlemoment.
23. Acestade, ilpeutêtreconfirmé quechaque délégation disposera d'aumoins troissièges au
parterre delaSalle desAssemblées duPalais desNations. Ilyauradessièges additionnels dansla
galerie delaSalledesAssemblées. Lesséances pourront également êtresuivies auCWR parliaison
télévisuelle.
24. Lesdélégués desEtats membres ainsiquelesobservateurs severraient attribuer uncertain
nombre desièges auparterre delaSalledesAssemblées duPalais desNations. Ilyaurait dessièges
additionnels danslagalerie; ilserait enoutre possible desuivre laConférence auCWR parliaison
télévisuelle.WT/MIN(98)/INF/7
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Déclarations ministérielles
25. Lesdéclarationspourlesséancesplénièresd'ouvertureetdeclôturedevraientêtrecommuniquées
auSecrétariat aussilongtemps àl'avance quepossible. Elles seraient traduites etdistribuées dansles
troislangues officielles auplustardlelendemain dujouroùellesauront étécommuniquées.
26. Lestextes devraient êtreprésentés sousforme électronique avecunecopie surpapier. Le
Secrétariatdel'OMCutiliseMSOffice97(Word)etlesprogrammesdetraitementdetexteWordPerfect,
maisd'autres systèmes detraitement detextesontacceptables.
27. Leprogramme etledéroulement delacommémoration ducinquantième anniversaire le19mai
n'ontpasencore étéarrêtés. Lesdispositions àceteffetseront communiquées dèsquepossible.
Bureaux auPalais desNations
28. DesbureauxauPalaisdesNationsneserontattribuésqu'auxdélégationsquin'ontpasdemission
àGenève.
Télécommunications
29. Desdispositions sontprises envued'accroître lacapacité enmatière detélécommunications
afindefaciliter l'utilisation destéléphones mobiles.
Chargés deliaison
30. Uncertain nombre dechargés deliaison seront recrutés pourladurée delaConférence pour
aider lesdélégations. Unchargé deliaison seramisàladisposition dechaque délégation n'ayant pas
unemission àGenève. Pourlesdélégations ayant desreprésentants àGenève, ilyaurait unchargé
deliaison pourcinqousixdélégations. Chaque chargé deliaison aurait untéléphone mobile pour
assurer lacoordination aveclesautres délégations, etc.
31. Comme l'asuggéré unedélégation, unelisteindiquant lesnoms deshôtels etlespersonnes
àcontacter seraétablie etdistribuée avant laConférence.
32. Unetroisièmeréuniond'informationauralieuaucoursdelasemainecommençantle4mai1998.WT/MIN(98)/INF/7
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ANNEXE
VISAS
Liste despayssoumis àl’obligation devisapourlaFrance transmise
parleConsulat général deFrance àGenève
Afghanistan
Afrique duSud
Albanie
Algérie
Angola
Antigua-et-Barbuda
Arabie saoudite
Arménie
Australie
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Belize
Bénin
Bhoutan
Biélorussie
Birmanie-Myanmar
Bolivie
Bosnie-Herzégovine
Botswana
Bulgarie
Burkina Faso
Burundi
Cambodge
Cameroun
Cap-Vert
Chine
Colombie
Comores
Congo
Corée duNord
Costa Rica
Côted’Ivoire
Cuba
Djibouti
Dominique
Egypte
Emirats arabes unis
Equateur
ErythréeEstonie
Ethiopie
Fidji
Gabon
Gambie
Géorgie
Ghana
Grenade
Guatemala
Guinée
Guinée-Bissau
Guinée équatoriale
Guyana
Haïti
Honduras
Hong Kong, Chine
IlesMarshall
IlesSalomon
IlesTuvalu
Inde
Indonésie
Iran
Iraq
Jamaïque
Jordanie
Kazakstan
Kenya
Kirghizistan
Kiribati
Koweït
Laos
Lesotho
Lettonie
Liban
Libéria
Libye
Lituanie
Macédoine
Madagascar
Malawi
Maldives
MaliMariannes duNord
Maroc
Maurice
Mauritanie
Micronésie
Moldavie
Mongolie
Mozambique
Namibie
Nauru
Népal
Nicaragua
Niger
Nigéria
Oman
Ouganda
Ouzbékistan
Pakistan
Palau
Palestine
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Pérou
Philippines
Qatar
République centrafricaine
République dominicaine
Roumanie
Russie
Rwanda
Saint-Kitts-et-Nevis
Saint-Vincent-et-les
Grenadines
Sainte-Lucie
Salvador
Samoa-Occidental
SaoTomé-et-Principe
Sénégal
Seychelles
Sierra Leone
Somalie
Soudan
SriLanka
SurinameWT/MIN(98)/INF/7
WT/FIFTY/INF/5
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Swaziland
Syrie
Tadjikistan
Taiwan
Tanzanie
Tchad
Territoires soustutelle
desîlesduPacifiqueThaïlande
Togo
Tonga
Trinité-et-Tobago
Tunisie
TurkménistanTurquie
Ukraine
Vanuatu
Venezuela
VietNam
Yémen
Ex-Yougoslavie
Ex-Zaïre (République démocratique duCongo)
Zambie
ZimbabweWT/MIN(98)/INF/7
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Prière derenvoyer dèsquepossible, parfax,à:
Faxn#0041 227395773-M.J.E.Chabert, OMC
CONFERENCE MINISTERIELLE DEL'OMC ET
COMMEMORATION DUCINQUANTIEME ANNIVERSAIRE
18,19et20MAI 1998
DELEGATION:
NOM DEL'HOTEL:
Ndetéléphone
Ndefax
Personne devotre Mission àcontacter:
Ndetéléphone
Ndefax
Avez-vous besoin d'unmoyen detransport pour vous rendre àlaréception auMusée del'automobile le
19mai1998?
Oui Non
Combien depersonnes devotre délégation auront besoin d'unmoyen detransport? .....
___________