ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/369
16 janvier 2001
(01-0192)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
BRÉSIL
Le Brésil a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/369
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Mission permanente du Brésil auprès des
Nations Unies à Genève
17 B, Ancienne Route
1218 Grand Saconnex
Genève
N° 317
Le 29 décembre 2000
Organisation mondiale du commerce
À l'attention de l'Administrateur
Répertoire central des notifications (RCN)
154 rue de Lausanne
1211 Genève 21
Réf.:  Brésil – Notification au titre de l'Accord sur les textiles et les vêtements
Conformément à l'article 2:8 b) et 2:11 de l'Acco rd sur les textiles et les vêtements (ATV), le
Brésil notifie la liste ci-jointe des produits devant être intégrés dans le cadre du GATT de 1994 au
cours de la troisième étape d'intégration prévue dans cet accord.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'assurance de ma haute considération.
(Celso Amorim)
Ambassadeur
Représentant permanent du BrésilG/TMB/N/369
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Brésil:  Troisième étape d'inté gration dans le cadre de l'ATV
Kg en 1990 NBM
1 673 992DÉSIGNATION NCM EN
VIGUEUR
5306.10.0000 295 877 Fils de lin, simples 5306.10.00
5306.20.0000 278 062 Fils de lin, retors ou câblés 5306.20.00
5307.20.0000 105 500 Fils de jute ou d'autres fibres textiles
libériennes, retors ou câblés5307.20.10
5307.20.90
5402.59.9900 3 246 Autres fils, simples, d'une torsion
excédant 50 tours par mètre5402.59.00(*)
5402.69.9900 2 760 Autres fils, retors ou câblés 5402.69.00(*)
5403.31.9900 107 319 Fils de filaments artificiels, simples, en
rayonne viscose, sans torsion ou d'unetorsion n'excédant pas 120 tours aumètre, autres que teints5403.31.00(*)
5404.10.9999 22 283 Autres monofilaments synthétiques,
raphia5404.10.90(*)
5501.10.0000 8 429 Câbles de filaments synthétiques, de
nylon ou d'autres polyamides5501.10.00
5503.10.0000 197 343 Fibres synthétiques discontinues, de
nylon ou d'autres polyamides, noncardées ni autrement transformées pourla filature5503.10.10
5503.10.915503.10.99
5503.40.0000 32 329 Fibres synthétiques discontinues, de
polypropylène, non cardées, ni peignées,ni autrement transformées pour la filature5503.40.00
5503.90.0000 3 356 Autres fibres synthétiques discontinues,
non cardées, ni peignées, ni autrement
transformées pour la filature5503.90.10
5503.90.90
5504.10.0000 337 669 Fibres discontinues de rayonne viscose,
non cardées, ni peignées, ni autrementtransformées pour la filature5504.10.00
5506.20.0000 128 483 Fibres discontinues de polyester, cardées,
peignées ou autrement transformées pour
la filature5506.20.00
5506.30.0000 99 945 Fibres discontinues, acryliques ou
modacryliques, cardées, peignées ouautrement transformées pour la filature5506.30.00
5506.90.0000 3 630 Autres fibres synthétiques discontinues,
cardées, peignées ou autrementtransformées pour la filature5506.90.00
5604.10.0000 539 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts
de textiles5604.10.00G/TMB/N/369
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Kg en 1990 NBM
1 673 992DÉSIGNATION NCM EN
VIGUEUR
5605.00.0102 7 017 Autres fils obtenus en enroulant en
spirale, sans torsion, un ou plusieurs filsde métal autour d'un fil de matières
textiles constituant l'âme5605.00.20(*)
5607.49.0000 1 420 Autres ficelles de polyéthylène ou de
polypropylène5607.49.00
5608.19.0000 210 Autres filets à mailles nouées, en
matières textiles synthétiques ouartificielles5608.19.00
5701.10.0201 1 650 Tapis de laine, noués à la machine 5701.10.12
5702.31.0000 2 375 Tapis de laine ou de poils fins, à velours,
non confectionnés5702.31.00
5702.41.0000 1 506 Autres tapis de laine ou de poils fins, à
velours, confectionnés5702.41.00
5806.10.9900 7 637 Autre rubanerie de velours, de peluches,
de tissus de chenille ou de tissus bouclés
du genre éponge5806.10.00(*)
5807.10.0000 8 789 Tissus (étiquettes, écussons et articles
similaires en matières textiles)5807.10.00
5911.40.9900 10 218 Autres étreindelles et tissus épais des
types utilisés sur des presses d'huilerie oupour des usages techniques analogues, y
compris ceux en cheveux5911.40.00(*)
6213.20.0000 332 Mouchoirs et pochettes, de coton 6213.20.00
6213.90.0000 45 Mouchoirs et pochettes, d'autres matières
textiles6213.90.00
6214.10.0000 182 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-cols, mantilles, voiles, voilettes etarticles similaires, de soie ou de déchetsde soie6214.10.00
6214.20.0000 120 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-cols, mantilles, voiles, voilettes et
articles similaires, de laine ou de poils
fins6214.20.00
6214.90.0000 873 Châles, écharpes, foulards, cache-nez,
cache-cols, mantilles, voiles, voilettes etarticles similaires, d'autres matièrestextiles6214.90.10
6214.90.90
6217.10.0000 893 Accessoires du vêtement, confectionnés 6217.10.00
6303.12.0000 2 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;
cantonnières et tours de lit, de fibres
synthétiques, en bonneterie6303.12.00
6306.12.0000 143 Bâches et stores d'extérieur, de fibres
synthétiques6306.12.00G/TMB/N/369
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Kg en 1990 NBM
1 673 992DÉSIGNATION NCM EN
VIGUEUR
6306.99.0000 2 Autres articles de campement, d'autres
matières textiles6306.99.00
6502.00.9900 960 Autres cloches ou formes pour chapeaux,
tressées ou fabriquées par l'assemblage
de bandes en matières textiles, non
dressées, ni tournurées, ni garnies6502.00.90
9502.91.0000 2 848 Accessoires du vêtement pour poupées 9502.91.00
(*) La NCM inclut la sous-position de la NBM qui ne figure pas sur cette liste.
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