 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/AG/N/THA/49 
21 janvier 2004 
 (04-0187) 
Comité de l'agriculture Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
 
 La communication ci-après, datée du 19 décembr e 2003, est distribuée à la demande de la 
délégation de la Thaïlande.  Cette notification concerne les importations effectuées dans le cadre de 
contingents tarifaires au cours de l'année civile 2002  (tableau MA:2 ).  
 G/AG/N/THA/49 
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Tableau MA:2 
ACCÈS AUX MARCHÉS:  Thaïlande 
 
PÉRIODE CONSIDÉRÉE:  année civile 2002 
 
Liste relative aux engagements en matière de contingents tarifaires et autres 
 
Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans les limites  
du contingent au cours  
de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la Partie 
I de la Liste)  
1 2 3 4 
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres 
édulcorants (y compris laits aromatisés) 0401 
2202.90 2 374,67 0,00 
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres 
édulcorants, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une 
teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 pour cent 0402.10.0007 52 777,78 61 572,55 
Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré 0701 298,89 6 320,51 
Oignons, à l'état frais ou réfrigéré, secs, même coupés en morceaux ou en 
tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés, mélangés 0703.10.0005 
0712.20.0104 0712.20.0200 361,22 361,22 
Aulx, à l'état frais ou réfrigéré, même pulvérisés 0703.20.0007 
0712.90.0115 0712.90.0128 64,33 0,00 
Noix de coco, fraîches ou sèches, même réfrigérées ou décortiquées, y 
compris les noix déshydratées 0801.10.0106 
0801.10.0207 2 401,44 97,98 
Longanes, séchés 0813.40 7,33 0,00 
Café, même torréfié ou décaféiné;  coques et pellicules de café;  
succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du 
mélange 0901 5,19 3,01  
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 Page 3Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans les limites  
du contingent au cours  
de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la Partie 
I de la Liste)  
1 2 3 4 
Thé 0902 618,56 447,44 
Poivre, séché, même broyé ou pulvérisé 0904.11.0003 
0904.12.0004 44,56 22,64 
Maïs fourrager Ex 1005.90 54 121,33 0,00 
Riz (y compris riz paddy et riz en brisures) 1006 247 113,89 399,56 Fèves de soja, comestibles et non comestibles, même concassées 1201.00.1000 
1201.00.9001 10 806,44 1 439 535,00 
Coprah 1203.00.0005 1 054,11 0,00 
Graines d'oignons 1209.91.0106 3,12 6,27 Huile de soja et ses fractions, mê me raffinées, mais non chimiquement 
modifiées 1507.10.0001 
1507.90.0006 2 257,00 0,00 
Huile de palme et ses fractions, mê me raffinées, mais non chimiquement 
modifiées 1511 
1513.21.0004 
1513.29.0007 4 808,67 0,00 
Huile de coco et ses fractions, mê me raffinées, mais non chimiquement 
modifiées 1513.11.0008 
1513.19.0005 396,78 0,00 
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état 
solide 1701 13 614,44 5,36 
Café soluble et autres extraits, e ssences et concentrés de café et 
préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de 
café 2101.10 132,67 68,07  
 G/AG/N/THA/49 
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Désignation des produits Numéro(s) du tarif compris dans  
la désignation des produits Montant du contingent tarifaire  
pour la période en question 
(en tonnes) Importations dans les limites  
du contingent au cours  
de la période 
(en tonnes) 
(d'après la section I-B (ou I-A) de la Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la 
Partie I de la Liste) (d'après la section I-B (ou I-A) de la Partie 
I de la Liste)  
1 2 3 4 
Tourteaux de fèves de soja 2304.00.0008 228 119,22 1 693 052,00 
Tabacs bruts ou non fabriqués;  fe uilles de tabac 2401 6 367,00 5 266,83 
Soie grège 5002.00.0003 477,89 27,80 
 
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