ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/5/Rev.1/Add.1
1er septembre 2000
(00-3432)
Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'information
CLASSIFICATION DES PRODUITS DES TECHNOLOGIES
DE L'INFORMATION
Communication de l'Organisati on mondiale des douanes (OMD)
Addendum
L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a fait parvenir au Secrétariat la communication
ci-après, datée du 31 août 2000.
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Après avoir établi le document reprenant tous les produits relevant des chapitres 84, 85 et 90
qui ont été classés par le Comité du Système harmonisé depuis sa 22ème session (annexe de notre
lettre n° 00NL0702 – RI/Fl, datée du 25 juillet 2000), nous avons constaté que le document
communiqué antérieurement par le Secrétariat de l'OMD à l'Organisation mondiale du commerce
(daté du 10 mars 1998) portait sur les décisions de classement prises par le Comité du Système
harmonisé jusqu'à sa 20ème session.  Aucun des produits classés par le Comité du SH à sa 21ème session
ne figurait donc dans la lettre précédente du 25 juillet 2000, ni dans la liste annexée à cette lettre.
Les participants à l'ATI trouveront ci-joint, pour information, un addendum à l'annexe de
notre lettre du 25 juillet 2000 qui reprend les produits relevant des chapitres 84, 85 et 90 qui ont été
classés par le Comité du Système harmonisé à sa 21ème session.G/IT/5/Rev.1/Add.1
Page 2Annexe
Désignation du produit Classement Motif du classement
Appareil pour le traitement de l'eau constitué par de ux filtres (un premier filtre et un filtre au carbone),
un ioniseur et un dispositif de commande et de contrôle, formant un seul corps.  Dans cet appareil, l'eau
passe à travers le premier filtre qu i retient les sédiments;  l'eau débarrassée des sédiments passe ensuite
par le filtre au carbone qui élimine la chlorine, les bact éries et les odeurs;  l'eau traitée est enfin soumise
à une ionisation pour séparer les ions positifs et les ions négatifs.8421.21 Note 3 de la Section XVI
Chariots automobiles:  chariots pour palettes élect riques, pouvant soulever des palettes à une hauteur
maximum de 23,5 cm au-dessus du sol au moyen d'une fourche et d'un vérin hydraulique intégré ou d'undispositif de levage.  (La fourche soulève la palette à une hauteur suffisante du sol pour la déplacer d'unendroit à un autre.  Les chariots sont utilisés pour le transport de palettes sur une courte distance.)8427.10
Machine automatique de traitement de l'information, présentée accompagnée d'un spectromètre
d'absorption atomique.8471.49
Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme nord-américaine de
cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s)
automatique(s) de traitement de l'information de la quelle (desquelles) il reçoit des instructions qui le
chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance.  Il a pour fonction d'assurer la protectionnécessaire des données (validation et encryptage) qui, sans lui, devrait être effectuée par le logiciel
installé dans la machine automatique de traitement de l'information hôte (centrale), ce qui permet d'éviterd'avoir à conserver en mémoire dans la (les) machine(s) automatique(s) de traitement de l'informationdes bases de données de protection.  Les fonctions  de l'appareil sont régies par un microprogramme
installé dans l'appareil lors de sa fabrication.  L'appareil est équipé d'une interface du type RS 232C.
Sous réserve de modifier comme il convient le microprogramme, il peut être utilisé par différentesinstitutions financières pour établir des valeurs cryp tographiques employées dans les cartes de crédit ou
de débit ou pour assurer une protection des données dans les transactions financières.8471.80
Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur
une embase munie de roues orientables.  Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec desaccessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses et  un suceur pour l'aspiration des coussins, sièges ou
tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par
exemple) et un gonfleur.  La partie inférieure de l'appareil comprend également une centrifugeuse àhaute vitesse qui permet, si l'on ajoute quelques gouttes de parfum d'ambiance à l'eau, de diffuser ceparfum ou tout autre produit destiné au rafraîchissement de l'air.  L'eau joue également le rôle d'un filtrepermettant de retenir les poussières et autres impuretés.8509.10 Note 3 de la Section XVIG/IT/5/Rev.1/Add.1
Page 3Désignation du produit Classement Motif du classement
Appareil destiné à connecter une machine automatique de traitement de l'information à une ligne
téléphonique.  Cet appareil convertit les signaux informatiques numériques en signaux analogiques etréciproquement, ce qui permet d'établir, au moyen d'une ligne téléphonique, une communication entredeux machines automatiques de traitement de l'information.  Il permet à une machine automatique de
traitement de l'information, combinée à un scanner et à une imprimante, de transmettre et de recevoir des
télécopies.  Il est muni d'un microphone et d'un haut-parleur qui permettent de l'employer comme untéléphone "mains libres".8517.50
Appareil permettant de relier une machine automatique de traitement de l'information à une ligne
téléphonique.  Cet appareil convertit les signaux informatiques numériques en autres signaux numériquestransmis par l'intermédiaire du Réseau numérique à in tégration de services (RNIS) et réciproquement, ce
qui permet de connecter deux machines automatiques de traitement de l'information au moyen du réseau
téléphonique RNIS.  Cet appareil comprend égal ement deux entrées analogiques pour connecter un
téléphone, un télécopieur ou un modem.8517.50
Carte conçue pour être insérée dans une machine automatique de traitement de l'information (carte
enfichable).  Cette carte convertit les signaux in formatiques numériques en signaux analogiques et
réciproquement, ce qui permet de connecter deux machines automatiques de traitement de l'information,par l'intermédiaire d'une ligne téléphonique.  Elle permet également à une machine automatique detraitement de l'information l'envoi et la réception de  télécopies ainsi que de courriers électroniques, ces
opérations pouvant même être réalisées au moyen d'un téléphone cellulaire (mobile).8517.50
Cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial), présenté accompagné d'un spectromètre d'absorption atomique. 85.24
Appareil photographique numérique, pour vues fixes, muni d'un dispositif à couplage de charge (CCD)
et conçu suivant la technologie des caméscopes.  Il enregistre, traite et met en mémoire les images sous
forme numérique.  Il est équipé d'un écran à cristaux liquides intégré à haute résolution de 1,8 pouce qui
sert de viseur lors de la prise de vues et d'écran moniteur lorsque l'on visionne ou décharge les images
enregistrées.  La mémoire à semi-conducteurs de cet appareil peut enregistrer jusqu'à 96 images fixes encouleurs.  Les images peuvent être transférées vers une machine automatique de traitement del'information au moyen d'un dispositif accessoire en option permettant de visualiser les images et de lesmettre en mémoire sur une machine automatique de traitement de l'information.  Il comporte à cet effet
des connexions d'entrée et de sortie numériques in corporées.  Il comporte également une sortie pour
câbles vidéo permettant de transférer directement les images sur écran de téléviseur ou un magnétoscope.Il peut également transférer les images qu'il a enregistrées sur des étiquettes en étant connecté à uneimprimante d'étiquettes expressément conçue pour être utilisée avec l'appareil photographiquenumérique.8525.40 RGI 1 et RGI 6G/IT/5/Rev.1/Add.1
Page 4Désignation du produit Classement Motif du classement
Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une pastille à
semi-conducteur, sous forme d'un seul corps composé essentiellement d'un module de déposition munid'un magnétron, d'une pompe à vide turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de manutention et d'undispositif de chauffage.  Lorsqu'une pastille pénètre dans la chambre de déposition, un disque cible en
métal très pur, aluminium, par exemple, subit un bombardement d'ions d'argon (introduits dans la
chambre par le biais d'un système de distribution de  gaz).  Ce bombardement provoque le déplacement
des particules de métal se trouvant à la surface du disque qui se déposent alors sur la pastille("sputtering").  Sous l'action du gaz bombardant le disque cible, des atomes neutres (non chargés) demétal sont "décollés" de la cible par l'énergie cinétique (physique) des ions qui la bombardent.  Une fois
"décollés", ces atomes se dirigent et se déposent sur la pastille, pour former une fine couche de
matériaux (conducteurs).
Le système est utilisé pour le recouvrement de pastilles à semi-conducteur employées dans la production
de circuits intégrés complexes.8543.89 Note 3 de la Section XVI
Spectromètre d'absorption atomique , constitué par un dispositif d'analyse qui, commandé par une
machine automatique de traitement de l'information externe, établit la spectroscopie de diverses
substances par la technique de l'absorption atomique.  Le dispositif d'analyse utilise les rayonnements
optiques de longueurs d'ondes comprises entre 185 et 900 nm (UV, visible).  Ce dispositif est présentéavec une machine automatique de traitement de l'information et un cédérom (CD-ROM) (logicielspécial) qui servent à commander le système d'analyse et à traiter les données obtenues par l'analyse.
Le dispositif d'analyse doit être raccordé à la machin e automatique de traitement de l'information étant
donné que toutes ses opérations sont exécutées compte tenu d'instructions telles que le mode de mesure,le mode d'échantillonnage, etc. communiquées par cette machine automatique de traitement del'information.  Les résultats de l'analyse sont communiqués à la machine automatique de traitement del'information qui les transforme en une spectrographie et les traduit en données intelligibles en vue deleur exploitation (analyse quantitative, par exemple).  Le cédérom (CD-ROM) est classé séparément
dans le n° 85.24.9027.30 Note 4 de la Section XVI,
Note 3 du chapitre 90 et
Note 6 du chapitre 85G/IT/5/Rev.1/Add.1
Page 5Désignation du produit Classement Motif du classement
Spectromètre d'absorption atomique, constitué par un dispositif d'analyse se présentant sous la forme
d'une unité autonome commandée par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides etmontée à demeure, qui établit la spectroscopie de diverses substances par la technique de l'absorptionatomique.  Le dispositif d'analyse utilise les rayonnements optiques de longueurs d'ondes comprises
entre 185 et 900 nm (UV, visible).
Le dispositif d'analyse est présenté accompagné d'une machine automatique de traitement de
l'information (sous forme de système) et d'un cédérom (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à en
améliorer les fonctions.  Le dispositif d'analyse étant capable de réaliser les analyses de façon totalement
autonome, son raccordement à la m achine automatique de traitement de l'information a uniquement pour
objet d'améliorer les fonctions de commande des opératio ns et de traitement des résultats et de le faire
passer ainsi du statut d'unité autonome commandée par clavier à celui de système de spectrométrie deflamme ou à four commandé par une machine automatique de traitement de l'information offrant desfonctions d'analyse automatique multi-éléments.  La machine de traitement automatique de l'information
et le cédérom (CD-ROM) sont classés séparément, respectivement dans le n° 8471.49 et dans
le n° 85.24.9027.30 Note 1 m) de la Section XVI,
Note 5 E) du chapitre 84 etNote 6 du chapitre 85
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