ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/35/Add.1
23 mars 2001
(01-1447)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
Addendum
La Nouvelle-Zélande a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée du
15 mars 2001.
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Norme sanitaire générique à l'importation relative aux graines de Pseudotsuga menziesii  pour
l'ensemencement
Le 6 avril 1999, la Nouvelle-Zélande a notifié aux Membres de l'OMC le projet de norme
sanitaire générique à l'importation relative aux graines de Pseudotsuga menziesii  pour
l'ensemencement en provenance de tous les pays.  Ce projet de norme actualisait, et devait remplacer,
les prescriptions sanitaires à l'importation existantes concernant les graines de Pseudotsuga menziesii
pour l'ensemencement en provenance de tous les pays.  Il y était disposé que les graines originaires de
pays ou de régions considérés comme NON exempts de Fusarium  circinatum  (également dénommé
Fusarium subglutinans  f sp. pini) devaient être soumises à une quarantaine de niveau 3 à leur arrivée
en Nouvelle-Zélande.  La date limite pour la présentation d'observations sur ce projet de normesanitaire générique à l'importation était fixée au 28 mai 1999.
Compte tenu de nouveaux travaux effectués sur ce projet de norme, un texte révisé a été
publié le 2 mars 2001.  Celui-ci précise les prescriptions quarantenaires applicables aux matériels
visés importés en Nouvelle-Zélande.  Les prescriptions quarantenaires visant les graines enprovenance de pays ou de régions considérés comme NON exempts de Fusarium circinatum
(également dénommé Fusarium subglutinans  f sp. pini) s'appliquent désormais uniquement aux
installations de quarantaine pour culture tissulaire de niveau 3.
La norme révisée ne différant pas substantiellement du projet de norme sanitaire générique à
l'importation initialement notifié (6 avril 1999), elle a été publiée pour entrée en vigueur au
2 mars 2001.
Le document notifié est disponible à l'adresse ci-après:  Mr Keawe Woodmore, Coordinator,
New Zealand SPS Notification Authority, PO Box 2526, Wellington, Nouvelle-Zélande.Téléphone: +64 4 474 4226;  Téléfax: +64 4 470 2730;  Courrier électronique:  sps@maf.govt.nz
Le texte est également disponible sur le site http://www.maf.govt.nz/Standards/plants/forest/index.htm .
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