. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/USA/171/Rev.1
14 mai 2002
(02-2672)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
Révision
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   ÉTATS-UNIS
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS),
Département de l'agriculture
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués,
le cas échéant):   Porcs et produits du porc
4. Régions ou pays susceptibles d'être concern és, si cela est pertinent ou faisable:
Union européenne
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:  Classical Swine Fever:  Availability
of Risk Analysis Related to the Importation of Swine and Swine Products from the European
Union (4 pages plus risk analysis).  Noti ce of availability and request for comments
(Peste porcine classique:  Disponibilité d'une analyse de risque en rapport avec
l'importation de porcs et de produits du porc en provenance de l'Union européenne (4 pages
+ analyse de risque).  Avis de disponibilité et demande de communication d'observations)
6. Teneur:   L'APHIS annonce la disponibilité d'une analyse révisée concernant le risque
d'introduction du virus de la peste porcine classique par l'intermédiaire de porcs et de
produits du porc importés de l'Union européenne, et demande que lui soient communiquées
des observations sur ce document.
7. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [ X ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recomma ndation internationale:
[   ] Commission du Codex Alimentarius, [ X ] Office international des épizooties,
[   ] Convention internationale pour la protection des végétaux, [   ] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
67 FR 22388 (3 mai 2002) et 64 FR 34155 (25 juin 1999) – cf. notification
G/SPS/N/USA/171.  Disponibles en anglais
10. Date projetée pour l'adoption:   À déterminer
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminerG/SPS/N/USA/171/Rev.1
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12. Date limite pour la présentation des observations:  Toutes les observations expédiées par
lettre (le cachet de la poste faisant foi), remises ou envoyées par courrier électronique d'ici
au 2 juillet 2002 seront examinées par l'APHIS.
Organisme ou autorité désigné pour traiter le s observations:  [   ] autorité nationale
responsable des notifications, [   ] point d'information national ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   Des instructions
détaillées expliquant où et comment envoyer les observations sont données dans le texte
intégral du document notifié, disponible sur demande à l'adresse indiquée au point 13.
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
United States SPS Enquiry Point/Notification Authority
(Point d'information SPS/Autorité responsable des notifications SPS des États-Unis)
USDA/FAS/FSTSDATTN:  Carolyn F. Wilson
Room 5545 South Agriculture Building
Stop 1027
1400 Independence Avenue, S.W.
Washington, D.C. 20250
Téléphone:  (202) 720-2239
Téléfax:  (202) 690-0677
Courrier électronique:  fstsd@fas.usda.gov