 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/874/Add.1 
18 août 2004 
 (04-3451) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
 La communication ci-après, reçue le 12 août 2004, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
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Acequinocyl;  Pesticide Tolerance  (Acéquinocyl.  Limites maximales de résidus pour pesticide)  
 
 Le texte faisant l'objet du présent addendum établit des limites maximales pour les résidus combinés d'acéquinocyl (2-(acetyloxy)-3-dodecyl-1, 4-naphthalenedione) et son métabolite 2-dodecyl-
3-hydroxy-1,4-naphthoqui none exprimé comme équivalent acéqui nocyl dans ou sur les produits 
ci-après:  amande (0,02 ppm), c oques d'amandes vides (2,0 ppm), agrumes (0,20 ppm), fruits à pépins 
(0,40 ppm), graisse de caprins (0,02 ppm), foie de caprins (0,02 ppm), graisse  de cheval (0,02 ppm), 
foie de cheval (0,02 ppm), pistache (0,02 ppm), gr aisse d'ovins (0,02 ppm), foie d'ovins (0,02 ppm), 
fraises (0,40 ppm).   Date d'entrée en vigueur du texte:  21 juillet 2004.  Les objections et les demandes 
d'audition doivent parvenir à l'EPA pour  le 20 septembre 2004 au plus tard. 
  Dans le Federal Register  du 25 février 2004 (69 FR 8645) (FRL-7344-7), l'EPA avait 
publié un avis annonçant le dépôt de demandes pour pes ticide.  Il n'a été reçu aucune observation en 
réponse à cet avis de dépôt.  
Coordonnées du texte intégral de l'addendum (rè gle finale):  code DOCID:  fr21jy04-8.  Federal 
Register :  21 juillet 2004 (Volume 69, n°139, pages 4352 5 à 43533)  Texte disponible en anglais 
à l'adresse:  http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2004/July/Day-21/p16213.htm
  
 
 Ms. Julie Morin, United States SPS Enquiry  Point Officer, USDA Foreign Agricultural 
Service, Food Safety and Technical Services Division, Stop 1027, Washington, DC 20250.  
Téléphone:  (202) 720-4051.  Téléfax:  (202) 720-7772.  Courrier électronique: fstsd@fas.usda.gov  
 
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