ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/389
19 février 2001
(01-0801)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
COSTA RICA
Le Costa Rica a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une notification au titre de
l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/389
Page 2
Mission permanente du Costa Rica auprès
de l'Organisation mondiale du commerce
Genève
Ministère du commerce extérieur
Genève, le 8 février 2001
Monsieur le Président,
Au nom du Gouvernement costa-ricien, j'ai l'honneur de vous faire parvenir ci-joint la liste
des produits visés par la troisième étape du programme d'intégration, conformément auparagraphe 8 b) de l'article 2 de l'Accord sur les textiles et les vêtements.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma très haute considération.
(Signé)
Jaime Coghi Arias
Conseiller
Mission permanente du Costa Rica
auprès de l'OMC
M. András Szepesi
Président
Organe de supervision des textilesOrganisation mondiale du commerce
Rue de Lausanne, 154
1211 Genève 21G/TMB/N/389
Page 3COSTA RICA
Accord sur les textiles et les vêtements
Notification relative à l'étape III, article 2:8 b)
SH96 Désignation des marchandises Groupe Importations de
1990 (kg)Pourcentage du
total
50060000 Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail;  poils de
Messine (crin de Florence)Filés 34 0,0002
53101000 - Écrus Tissus 5 864 0,0370
53109000 - Autres Tissus
54011010 -- Non conditionnés pour la vente au détail Filés 232 928 1,4687
54021000 -- Fils de nylon destinés à la fabrication et à la réparation de filets de pêche (tous
numéros)Filés 182 282 1,1493
54024100 -- De nylon ou d'autres polyamides Filés
54025100 -- De nylon ou d'autres polyamides Filés
54049000 - Autres Filés 138 286 0,8719
54050000 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la
coupe transversale n'excède pas 1 mm;  lames et formes similaires (paille artificielle,
par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas5 mmFilés
54073000 - Tissus visés à la note 9 de la section XI Tissus 34 218 0,2158
54074190 --- Autres Tissus
54074200 -- Teints Tissus
54074300 -- En fils de diverses couleurs Tissus
54074400 -- Imprimés Tissus
54075200 --- De plus de 375 g/m2Filés 8 416 0,0531
54076100 --- De plus de 375 g/m2Filés
54077110 --- Tissus de polypropylène d'une densité allant jusqu'à 10 fils par cm2Tissus 47 975 0,3025
54077210 --- Tissus de polypropylène d'une densité allant jusqu'à 10 fils par cm2Tissus
54077290 ---- De plus de 375 g/m2Filés
54078100 -- Écrus ou blanchis Tissus
54078200 -- Teints Tissus
54078300 --- De plus de 375 g/m2Tissus
54078400 -- Imprimés Tissus
54079100 -- Écrus ou blanchis Tissus
54079200 -- Teints TissusG/TMB/N/389
Page 4SH96 Désignation des marchandises Groupe Importations de
1990 (kg)Pourcentage du
total
54079300 -- En fils de diverses couleurs Tissus
54079400 -- Imprimés Tissus
54082200 --- De plus de 375 g/m2Filés
54083290 ---- De plus de 375 g/m2Filés
55051000 - De fibres synthétiques Filés 449 855 2,8364
55052000 - De fibres artificielles Filés
56011010 -- Couches pour adultes Tissus 5 974 0,0377
56011090 -- Autres Tissus 10 689 0,0674
56012121 ---- Cylindres pour filtres de cigarettes, y compris ceux qui contiennent des charbons
activésTissus 30 992 0,1954
56012221 ---- Cylindres pour filtres de cigarettes, y compris ceux qui contiennent des charbons
activésTissus
56013000 - Tontisses, nœuds et noppes (boutons) Tissus 87 0,0005
56042000 - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne
viscose, imprégnés ou enduitsFilés
56049000 - Autres Filés
56050000 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des
lames ou formes similaires des n° 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme defils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métalFilés
58011000 - De laine ou de poils fins Tissus 2 199 0,0139
58012310 --- D'une longueur de fibre de plus de 3 mm Tissus
58012390 --- Autres Tissus
58012510 --- D'une longueur de fibre de plus de 3 mm Tissus
58012590 --- Autres Tissus
58013300 --- Pour tapisseries Tissus
58013490 --- Autres Tissus
58013510 --- D'une longueur de fibre de plus de 3 mm Tissus
58013590 ---- Pour tapisseries Tissus
58019000 - D'autres matières textiles Tissus
58041000 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées Tissus 114 498 0,7219
58042100 -- De fibres synthétiques ou artificielles Tissus
58042900 -- D'autres matières textiles Tissus
58043000 - Dentelles à la main Tissus
58063110 --- D'une densité de plus de 75 fils par cm2Articles 10 197 0,0643G/TMB/N/389
Page 5SH96 Désignation des marchandises Groupe Importations de
1990 (kg)Pourcentage du
total
confectionnés
58063210 --- De polyamides, d'une densité de plus de 75 fils par cm2Articles
confectionnés
58071000 - Tissés Articles
confectionnés7 134 0,0450
58110010 - Produits textiles matelassés Articles
confectionnés4 598 0,0290
58110090 - Autres Tissus
59011000 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le
cartonnage, la gainerie ou usages similairesTissus 10 396 0,655
59019000 - Autres Tissus
59021000 - De nylon ou d'autres polyamides Tissus 697 915 4,4005
59022000 - De polyesters Tissus
59029000 - Autres Tissus
59031000 - Avec du polychlorure de vinyle Tissus 75 205 0,4742
59032000 - Avec du polyuréthane Tissus
59039090 -- Autres Tissus
59050000 Revêtements muraux en matières textiles Tissus
59061000 - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm Vêtements 2 104 0,0133
61122000 - Combinaisons et ensembles de ski Vêtements
61123100 -- De fibres synthétiques Vêtements
61123900 -- D'autres matières textiles Vêtements
61124100 -- De fibres synthétiques Vêtements
61124900 -- D'autres matières textiles Vêtements
61130000 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n° 5903, 5906 ou 5907 Vêtements
61159310 --- Bas à varices Vêtements 3 133 0,0198
61159390 --- Autres Vêtements
61159900 -- D'autres matières textiles Vêtements
61178010 -- Genouillères et chevillères (à l'exclusion des articles de sport) Vêtements
61179000 - Parties Vêtements
63011000 - Couvertures chauffantes électriques Articles
confectionnés100 606 0,6343
63012000 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils
finsArticles
confectionnésG/TMB/N/389
Page 6SH96 Désignation des marchandises Groupe Importations de
1990 (kg)Pourcentage du
total
63013000 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton Articles
confectionnés
63014000 - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques Articles
confectionnés
63019000 - Autres couvertures Articles
confectionnés
63051000 - De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303 Articles
confectionnés527 009 3,3229
63052000 - De coton Articles
confectionnés152 185 0,9596
63053200 -- Contenants souples pour matières en vrac Articles
confectionnés
63053300 -- Autres, obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de
polypropylèneArticles
confectionnés
63053900 -- Autres Articles
confectionnés
63059000 - D'autres matières textiles Articles
confectionnés
Total notifié (kg) 2 854 799 18,0001
Total des importations de 1990 (kg) 15 859 790
Total des filés 1 011 801 6,3797
Total des tissus 1 036 012 6,5323
Total des articles confectionnés 801 729 5,0551
Total des vêtements 5 237 0,0330
Total notifié (kg) 2 854 779 18,0001
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