ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/365/Rev.1
16 février 2001
(01-0772)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
SRI LANKA
Révision
Sri Lanka a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une révision de la notification
qu'il avait présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/365/Rev.1
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Mission permanente de la République socialiste démocratique
de Sri Lanka auprès de l'Office des Nations Unies à Genève
Le 13 février 2001
M. András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
1202 Genève
Monsieur le Président,
Notification de Sri Lanka au titre de la troisième étape de l'intégration dans le cadre de l'ATV
Comme suite à ma lettre du 28 décembre 2000 et à votre lettre datée du 29 janvier 2001, j'ai
l'honneur de vous communiquer sous forme imprimée et sur disquette une liste révisée des produits
textiles et des vêtements que Sri Lanka intégrera pendant la troisième étape, conformément aux
dispositions de l'article 2:8 b) de l'Accord sur les textiles et les vêtements.  Cette liste a été établie entenant compte des observations formulées dans votre lettre du 29 janvier.
Cette liste a été établie en indiquant les numéros appropriés du SH correspondant aux produits
textiles et aux vêtements qui représentent 19,5 pour cent de la valeur des importations de Sri Lanka
en 1990, comme le prévoit l'ATV.
1. Valeur totale des importations de
produits visés par l'ATV en 1990 - 17 340,4 millions de roupies
2. Valeur des produits devant être intégrés au titre de la
troisième étape en vertu de l'article 2:8 de l'Accord - 3 387,4 millions de roupies
3. Pourcentage de produits intégrés à la troisième étape - 19,5 pour cent
Je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, les assurances de ma haute considération.
(Signé)
K. J. Weerasinghe
Ministre (économie et commerce)
Représentant permanent auprès de l'OMCG/TMB/N/365/Rev.1
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Accord sur les textiles et les vêtements
Sri Lanka
Proposition pour la troisième étape de l'intégration au titre de l'article 2:8 b)
Importations de produits textiles en 1990 – 19,5 pour cent de la valeur totale
Position du SH Désignation des marchandises Valeur
5209.21 Tissus de coton, >/=85% à armure toile, >200 g/m2, blanchis 120 138 776
5209.32 Tissus de coton, >/=85%, à armure sergé, >200 g/m2, teints 180 204 413
5209.42 Tissus de coton dits "Denim", >/=85%, >200 g/m2260 129 057
5209.51 Tissus de coton, >/=85%, à armure toile, >200g/m2, imprimés 158 751 338
5209.59 Tissus de coton, >/=85%,  >200g/m2, imprimés, nda 289 464 476
5407.41 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, écrus/blanchis,
nda141 686 728
5407.42 Tissus de fils de nylon/d'autres polyamides, >/=85%, teints, nda 1 920 275
5407.51 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, écrus ou blanchis, nda 80 688 921
5407.52 Tissus de fils de polyester texturés, >/=85%, teints, nda 108 000
5407.60 Tissus de fils de polyester non texturés, >/=85%, nda 37 703 255
5509.59 Fils de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la
vente au détail, nda5 203 823
5512.99 Tissus de fibres synthétiques discontinues, >/=85%, autres qu'écrus
ou blanchis107 520 651
5513.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, >85%, mél. avec coton,
armure toile, >/=170 g/m2, écrus/blanchis359 930 316
5513.13 Tissus de fibres discontinues de polyester, >85%, mél. avec coton,
>170g/m2, écrus/blanchis, nda160 247 099
5513.21 Tissus de fibres discontinues de polyester, >85%, mél. avec coton,
armure toile, >170g/m2, teints472 308 296
5513.49 Tissus de coton 215 496 564
5514.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, >85%, mél. avec coton,
armure toile, >170g/m2, écrus/blanchis97 653 488
5515.11 Tissus de fibres discontinues de polyester, mél. avec fibres
discontinues de viscose, nda143 348 435
5703.90 Tapis d'autres matières textiles, touffetés 91 645
5902.10 Nappes tramées pour pneu., de fils à haute ténacité de nylon/d'autres
polyamides81 719 303
5903.20 Tissus imprégnés, enduits, etc., avec du polyuréthane, nda 74 811 515
5903.90 Tissus imprégnés, enduits, etc., de matière plastique, nda 41 424 604
6001.10 Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie 305 811
6002.10 Étoffes de bonneterie, >/=5% fils d'élastomères/caoutchouc,
larg. >/=30 cm, nda169 955 266
6101.20 Manteaux, anoraks, etc., de coton, en bonneterie, pour
hommes/garçonnets12 027
6101.30 Manteaux, anoraks, etc., de fibres synth./art., en bonneterie, pour
hommes/garçonnets11 464
6101.90 Manteaux, anoraks, etc., d'autres matières text., en bonneterie, pour
hommes/garçonnets1 131 111G/TMB/N/365/Rev.1
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Position du SH Désignation des marchandises Valeur
610220 Manteaux, anoraks, etc., de coton, en bonneterie, pour
femmes/fillettes1 543 568
6102.90 Manteaux, anoraks, etc., d'autres matières text., en bonneterie, pour
femmes/fillettes997 593
6103.12 Costumes/complets de fibres synth., en bonneterie, pour
hommes/garçonnets267 923
6103.19 Costumes/complets, d'autres mat. text., en bonneterie, pour
hommes/garçonnets528 636
6103.22 Ensembles, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 897 746
6103.39 Vestons, d'autres mat. text., en bonneterie, pour hommes/garçonnets 12 555 147
6103.42 Pantalons et shorts, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 1 025 554
6103.49 Pantalons et shorts, d'autres mat. text., en bonneterie, pour
hommes/garçonnets94 919
6104.49 Robes, d'autres matières text., en bonneterie, pour femmes/fillettes 1 519 249
6105.10 Chemises, de coton, en bonneterie, pour hommes/garçonnets 3 636 438
6109.10 T-shirts et maillots de corps, de coton, en bonneterie 1 081 019
6109.90 T-shirts et maillots de corps, d'autres matières textiles, en bonneterie 2 514 518
6201.19 Manteaux et articles similaires, d'autres matières text., pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie57 558
6202.13 Manteaux et articles similaires, de fibres synth./art., pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2 729 268
6202.99 Anoraks et articles similaires, d'autres matières text., pour
femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie2 757 038
6203.19 Costumes ou complets, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie168 777
6203.39 Vestons, d'autres matières textiles, pour hommes/garçonnets, autres
qu'en bonneterie3 256 202
6203.42 Pantalons et shorts, de coton, pour hommes/garçonnets, autres qu'en
bonneterie4 344 652
6203.49 Pantalons et shorts, d'autres matières textiles, pour
hommes/garçonnets, autres qu'en bonneterie1 626 579
6204.19 Costumes tailleurs, d'autres matières textiles, pour femmes/fillettes,
autres qu'en bonneterie318 602
6204.49 Robes, d'autres matières textiles,  pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie513 984
6204.52 Jupes, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en bonneterie 80 604
6204.62 Pantalons et shorts, de coton, pour femmes/fillettes, autres qu'en
bonneterie1 214 060
6205.30 Chemises, de fibres synthétiques/art., pour hommes/garçonnets,
autres qu'en bonneterie339 730
6209.10 Vêtements et accessoires du vêtement, de laine/poils fins, pour bébés,
autres qu'en bonneterie2 204 287
6217.10 Accessoires du vêtement, de matières textiles, autres qu'en
bonneterie, nda40 519 840
6302.21 Linge de lit, de coton, imprimé, autre qu'en bonneterie 1 799 051
6302.51 Linge de table, de coton, autre qu'en bonneterie 1 455 785
6302.59 Linge de table, d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie 190 831
6302.60 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 4 873 042
6302.91 Linge de toilette ou de cuisine, de coton, nda 677 710G/TMB/N/365/Rev.1
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Position du SH Désignation des marchandises Valeur
6303.91 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, de coton, autres qu'en
bonneterie342 589
6303.99 Vitrages, rideaux, cantonnières et tours de lit, d'autres matières text.,
autres qu'en bonneterie334 032
6305.10 Sacs et sachets d'emballage, de jute ou d'autres fibres libériennes 4 410 117
6305.20 Sacs et sachets d'emballage, de coton 201 302
6306.11 Bâches et stores d'extérieur, de coton 1 356 707
6306.19 Bâches et stores d'extérieur, d'autres matières textiles 843 985
6309.00 Articles de friperie 1 144 593
TOTAL GÉNÉRAL 3 387 389 892
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