. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/347/Rev.1/Add.1
11 février 2003
(03-0892)
Comité des mesures sanitaires
et phytosanitairesOriginal:  espagnol
HONDURAS:  RESTRICTION EN TERMES ABSOLUS À L'IMPORTATION
DE VIANDE DE POULET EN PROVENANCE DU COSTA RICA
Questions additionnelles du Costa Rica
Addendum
1. À la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 7 et 8 novembre 2002, le
Costa Rica a fait savoir qu'il soumettrait des questions additionnelles au gouvernement du Hondurasau sujet de la restriction en termes absolus à l'importation de poulet costaricien.
2. Le gouvernement du Costa Rica a fait parvenir au Secrétariat les questions additionnelles.G/SPS/GEN/347/Rev.1/Add.1
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HONDURAS:  RESTRICTION EN TERMES ABSOLUS À L'IMPORTATION
DE VIANDE DE POULET EN PROVENANCE DU COSTA RICA
Questions additionnelles du Costa Rica
1. Importations de viande de poulet au Honduras:
i) Est-ce que le Honduras a enregistré des importations de viande de poulet depuis le
mois de mars 2002?
ii) Quelles sont, en valeur et en volume, les données sur les importations de viande de
poulet au Honduras pour les trois premiers mois de 2002 et pour les mois suivants?
iii) Quelle a été en 2002, par rapport à 2001, l'évolution en volume et en valeur des
importations de viande de poulet?
iv) Dans le cas où des importations de viande de poulet ont été enregistrées, quelle en
était l'origine?  Prière de donner des précisions pour chaque origine.
v) Comment le Honduras a-t-il procédé pour établir si ces pays et/ou exportateurs
satisfaisaient aux conditions sanitaires d'accès pour l'importation de viande de poulet?
vi) Le Honduras pourrait-il expliquer comment il s'y est pris pour appliquer, en ce qui
concerne ce produit, le principe du traitement de la nation la plus favorisée énoncé à
l'article 2:3 de l'Accord SPS?
2. Importations d'autres produits avicoles, notamment de matériel de reproduction:
i) Le Honduras a-t-il enregistré des importations d'autres produits avicoles, notamment
de poulets vivants et/ou de matériel de reproduction, depuis le mois de mars 2002?
ii) Dans l'affirmative, le Honduras pourrait-il donner des précisions concernant la valeur,
le volume et l'origine de ces importations?
iii) Quelle a été en 2002, par rapport à 2001, l'évolution en volume et en valeur des
importations de ces produits?
iv) Comment le Honduras a-t-il procédé pour établir si ces pays et/ou exportateurs
satisfaisaient aux conditions sanitaires d'accès pour l'importation de ces produits?
v) Le Honduras pourrait-il expliquer comment il s'y est pris pour appliquer, en ce qui
concerne ces produits, le principe du traitement de la nation la plus favorisée énoncé à
l'article 2:3 de l'Accord SPS?
3. Quels pays ont, le cas échéant, reconnu que le Honduras était indemne des quatre maladies
aviaires suivantes:  1) influenza aviaire (grippe aviaire), 2) laryngotrachéite infectieuse
aviaire, 3) maladie de Newcastle et 4) pullorose/typhose aviaire ?
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