ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/ADP/N/72/CAN
2 mars 2001
(01-1039)
Comité des pratiques antidumping Original:  anglais
RAPPORT SEMESTRIEL PRÉSENTÉ AU TITRE
DE L'ARTICLE 16.4 DE L'ACCORD
CANADA
On trouvera ci-joint le rapport semestriel présenté par le Canada pour la période du 1er juillet
au 31 décembre 2000.
_______________G/ADP/N/72/CAN
Page 2Nom de la Partie présentant le rapport:  CANADA
RAPPORT SEMESTRIEL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE DUMPING
pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2000
MESURES FINALES ABSENCE DE MESURES FINALES
Pays ou
territoire
douanierProduitOuverture
de l'enquêteMesures/
détermi-
nations
provisoiresDroit
définitifEngagement
en matière de
prixAbsence
de
dumpingAbsence
de
dommageRetrait
du
recoursAutresVolume des
échangesImportations
faisant l'objet
d'un dumping
en % de la
consommation
intérieure% du volume
des
opérations
commerciales
(du pays
exportateur)
faisant l'objet
d'une enquêteBases de la
détermi-
nation
Date Date,
marge de
dumpingDate,
marge de
dumpingDate,
marge de
dumpingDate Date Date Date
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14
Afrique du
SudFeuilles d'acier
résistant à la
corrosion04.12.00
Allemagne Sucre raffiné 09.03.00
R(2)03.11.00
Argentine Tubes soudés en
acier au carbone10.11.00
R(2)
Barres rondesen acier
inoxydable31.03.00 29.06.00
24,3%27.10.00
37,3%965 tonnes
nettesCF 100% FA
Brésil
Tubes soudés en
acier au carbone10.11.00
R(2)
Chaussuresétanches12.05.00 10.08.00
33%08.12.00
33%4 108 000
paires14% 100% FA
Aulx (note 1) 31.10.00
Aulx (note 2) 31.10.00
R(1)Chine, Rép.pop. de
Feuilles d'acier
résistant à la
corrosion04.12.00
Barres
d'armature
(acier)08.09.00
R(1)Corée
Revêtements
pour puits depétrole et de gaz20.10.00
R(2)
Cuba Barres
d'armature
(acier)08.09.00
R(1)G/ADP/N/72/CAN
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Danemark Sucre raffiné 09.03.00
R(2)03.11.00
Réfrigérateurs
électriques,
lave-vaisselle etsèche-linge
(note 4)30.11.99 03.04.00
Réfrigéra-
teurs 13,4%
Lave-
vaisselle
15,4%
Sèche-linge
17,3%01.08.00
Réfrigéra-
teurs 9,4%
Lave-
vaisselle
13,3%
Sèche-linge
15,1%CF
CF
CFCF
CF
CF100%
100%
100%HM, CV
HM, CV,
FA
HM, CV
Pommes de
terre
(note 5)04.02.00
R(2)13.09.00
Sucre raffiné 09.03.00
R(2)03.11.00
Papiers des
types utilisés
pour le jeu de
loto20.03.00 05.07.00
43,5%27.09.00 CF CF 100% HM, CV
Substances de
contraste pour
rayons X08.08.00
R(1)31.10.00
Maïs-grains 09.08.00 07.11.00
1,01$EU/
boisseau14 millions
de
boisseaux50% 98% CV
Réfrigérateurs
électriques,lave-vaisselle et
sèche-linge15.09.00
R(1)
Revêtementspour puits de
pétrole et de gaz20.10.00
R(2)États-Unis
Moquettes
touffetées à lamachine01.11.00
R(1)
Feuilles d'acier
laminées à
chaud05.05.00
R(1)05.09.00 Fédération de
Russie
Feuilles d'acier
résistant à la
corrosion04.12.00
France Feuilles d'acier
laminées à
chaud05.05.00
R(1)05.09.00G/ADP/N/72/CAN
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Tubes soudés en
acier au carbone10.11.00
R(2)Inde
Feuilles d'acier
résistant à la
corrosion04.12.00
Indonésie Barres
d'armature
(acier)03.11.00
Japon Barres
d'armature
(acier)03.11.00
Lettonie Barres
d'armature(acier)03.11.00
Malaisie Feuilles d'acier
résistant à lacorrosion04.12.00
Moldova Barres
d'armature
(acier)03.11.00
Norvège Presses à vis
pour l'égouttage
de la pulpe27.11.00
(Note 3)
Pays-Bas Sucre raffiné 09.03.00
R(2)03.11.00
Pologne Barres
d'armature
(acier)03.11.00
Portugal Feuilles d'acier
résistant à la
corrosion04.12.00
République
slovaqueFeuilles d'acier
laminées àchaud05.05.00
R(1)05.09.00
Feuilles d'acier
laminées àchaud05.05.00
R(1)05.09.00
Roumanie
Tubes soudés en
acier au carbone10.11.00
R(2)
Royaume-Uni Sucre raffiné 09.03.00
R(2)03.11.00G/ADP/N/72/CAN
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Tubes soudés en
acier
inoxydable13.09.00
R(1)
Barresd'armature(acier)03.11.00
Tubes soudés en
acier au carbone10.11.00
R(2)Taipei chinois
Feuilles d'acier
résistant à la
corrosion04.12.00
Thaïlande Tubes soudés en
acier au carbone10.11.00
R(2)
Turquie Barres
d'armature
(acier)08.09.00
R(1)
Ukraine Barres
d'armature
(acier)03.11.00
Venezuela Tubes soudés en
acier au carbone10.11.00
R(2)
Viet Nam Aulx 31.10.00G/ADP/N/72/CAN
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EXPLICATION DES SYMBOLES UTILISÉS POUR LA DÉTERMINATION:
HM - Prix sur le marché intérieur
FA - Données de fait disponibles
SP - Prix demandés par le même producteur
LDC - Régime appliqué au titre de l'article 15 de l'AccordOCT - Coûts d'un autre producteur d'un pays tiers
OPT - Prix demandés par un autre producteur d'un pays tiers
O - Autres (préciser)
OP - Prix demandés par un autre producteur
TM - Prix sur le marché d'un pays tiers
CV - Valeur construite
AUTRES SYMBOLES ET INDICATIONS:
Mesures provisoires (colonne 4):  Les mesures provisoires s'appliquent à compter de la date de la
détermination préliminaire de l'existence d'un dumping jusqu'à la date à laquelle le Tribunal canadien
du commerce extérieur rend ses conclusions sur le dommage causé aux producteurs canadiens(120 jours au maximum à compter de la publication de l'avis annonçant la détermination
préliminaire).
Droits définitifs (colonne 5):  Il s'agit soit de la date de la constatation positive de l'existence d'un
dommage dans le cas d'une enquête ou de la date de la clôture de l'examen d'un dommage;  soit de ladate de clôture de l'examen des valeurs normales et des prix à l'exportation dans les cas où le Tribunal
canadien du commerce extérieur a fait une détermination de l'existence d'un dommage.  Dans le cas
d'une enquête, le pourcentage représente la marge moyenne pondérée de dumping, calculée en
pourcentage de la valeur normale pour la détermination finale de l'existence d'un dumping.
Volume total des échanges (colonne 11):  Le volume total des échanges est fondé, sauf indication
contraire, sur les données statistiques relatives à la dernière période de 12 mois antérieure à
l'ouverture de l'enquête pour laquelle des renseignements sont disponibles.
CF:  Confidentiel.  Renseignements communiqués aux autorités à titre confidentiel ou résultats d'un
calcul qui, s'il était explicité, entraînerait la divulgation de renseignements confidentiels.
R:  Cette abréviation est utilisée dans le cadre du réexamen d'une mesure antidumping en vigueur.
L'abréviation R(1)  renvoie au réexamen administratif des valeurs normales et des prix à l'exportation
déterminés pour l'application d'une mesure antidumping en vigueur.  La date de clôture du réexamen
figure dans la colonne 5;  toutefois, en général, il n'est pas possible d'indiquer la marge de dumping
car elle n'est pas calculée lors d'un réexamen.
L'abréviation R(2)  renvoie au réexamen de l'existence d'un dommage pour déterminer si une mesure
antidumping en vigueur devrait être maintenue.
Renouvellement :  Ce mot indique qu'un engagement existant a été renouvelé après un réexamen.
Modification :  Ce mot indique qu'une modification technique a été apportée à l'engagement,
normalement pour prendre en compte les changements intervenus dans le prix ou dans les termes de
l'engagement.
Non renouvelé  (colonne 10):  Cette expression indique qu'un engagement existant n'a pas été
renouvelé après un réexamen et qu'il a expiré le jour anniversaire de son acceptation.G/ADP/N/72/CAN
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NOTES:
Note 1. L'enquête sur les aulx concerne les aulx frais ou congelés originaires ou exportés de
la République populaire de Chine à l'exception des aulx frais visés par la constatation
de l'existence d'un dommage établie par le Tribunal canadien du commerce extérieur
le 21 mars 1997.  Cette constatation vise les aulx frais importés au Canada du1
er juillet au 31 décembre de chaque année civile.
Note 2. Le réexamen administratif porte sur les aulx frais originaires ou exportés de la
République populaire de Chine et importés au Canada entre le 1er juillet et le
31 décembre de chaque année civile.
Note 3. L'enquête sur le dumping allégué des presses à vis pour l'égouttage de la pulpe,
assemblées ou non, originaires ou exportées de Norvège porte sur ceux de ces
produits qui sont fabriqués par ou pour le compte de Kvaerner Pulping a.s., ses
sociétés affiliées, successeurs et ayants droit respectifs.
Note 4. L'enquête sur le dumping allégué de certains réfrigérateurs électriques, à
compartiments superposés, lave-vaisselle électriques à usage domestique et
sèche-linge électriques ou à gaz originai res ou exportés des États-Unis d'Amérique
porte sur ceux de ces produits qui sont fabriqués par ou pour le compte de White
Consolidated Industries Inc. et Whirlpool Corporation, leurs sociétés affiliées,
successeurs et ayants droit respectifs.
Note 5. La nouvelle enquête sur les pommes de terre porte sur les pommes de terre entières
(jaunes, autres que de calibre A, État de Washington), et sur les pommes de terre
entières (à l'exclusion des jaunes autres que de calibre A).G/ADP/N/72/CAN
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DROITS DÉFINITIFS EN VIGUEUR
(31 décembre 2000)
Pays/territoire douanier Produit Date de la constatation
Afrique du Sud Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.10.97
Allemagne Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Argentine Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
Belgique Feuilles d'acier laminées à froid 27.08.99
Brésil Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Tubes soudés en acier au carbone 23.01.92 (25.07.96)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Barres rondes en acier inoxydable 27.10.00
Chine, Rép. pop. de Chaussures étanches en caoutchouc 23.04.82 (22.10.87)
(21.10.92) (20.10.97)
Bottes en cuir et autres qu'en cuir pour femmes(non étanches)03.05.90 (02.05.95)
(01.05.00)
Bicyclettes 11.12.92 (10.12.97)
Aulx 21.03.97
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.10.97
Chaussures étanches et semelles (en matièreplastiques ou caoutchouc)08.12.00
Corée Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Tubes soudés en acier au carbone 28.06.83 (05.06.90)
(05.06.95) (05.06.00)
Revêtements pour puits de pétrole et de gaz 17.04.86 (06.11.86)
(10.06.91) (05.07.96)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.05.94 (17.05.99)
Barres rondes en acier inoxydable 18.06.99
Barres d'armature (acier) 12.01.00
Cuba Barres d'armature (acier) 12.01.00
Danemark Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Espagne Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.05.94 (17.05.99)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
États-Unis Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94  (28.07.99)
Éléments isolants en fibre de verre pourtuyauterie19.11.93 (18.11.98)
Moquettes touffetées à la machine 21.04.92 (21.04.97)
Revêtements pour puits de pétrole et de gaz 17.04.86 (06.11.86)
(10.06.91) (05.07.96)G/ADP/N/72/CAN
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Pays/territoire douanier Produit Date de la constatation
États-Unis (suite) Pommes de terre entières (jaunes, autres que de
calibre A, État de Washington)04.06.84 (14.09.90)
(14.09.95) (13.09.00)
Pommes de terre entières (à l'exclusion des
jaunes autres que de calibre A)18.04.86 (14.09.90)
(14.09.95) (13.09.00)
Laitues Iceberg 30.11.92 (28.11.97)
Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Panneaux isolants en polyisobutylène 11.04.97
Panneaux en béton 27.06.97
Aliments préparés pour nourrissons 29.04.98
Substances de contraste pour rayons X 01.05.00
Réfrigérateurs électriques, lave-vaisselle etsèche-linge01.08.00
Fédération de Russie Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.10.97
Feuilles d'acier laminées à chaud 02.07.99
Feuilles d'acier laminées à froid 27.08.99
Finlande Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
France Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Feuilles d'acier laminées à chaud 02.07.99
Hongrie Cartouches de grenaille de calibre 12 22.06.94 (22.06.99)
Inde Monuments funéraires 20.07.94 (19.07.99)
Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Indonésie Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Italie Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.05.94 (17.05.99)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Japon Feuilles d'acier résistant à la corrosion 29.07.94 (28.07.99)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Mexique Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.10.97
Pays-Bas Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
République slovaque Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 02.07.99
Feuilles d'acier laminées à froid 27.08.99
République tchèque Cartouches de grenaille de calibre 12 22.06.94 (22.06.99)
Roumanie Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
Feuilles d'acier laminées à chaud 02.07.99
Royaume-Uni Sucre raffiné 06.11.95 (03.11.00)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98G/ADP/N/72/CAN
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Pays/territoire douanier Produit Date de la constatation
Suède Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Taipei chinois Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
Tubes soudés en acier inoxydable 05.09.91 (12.09.96)
Bicyclettes 11.12.92 (10.12.97)
Barres rondes en acier inoxydable 04.09.98
Thaïlande Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Turquie Feuilles d'acier laminées à froid 27.08.99
Barres d'armature (acier) 12.01.00
Ukraine Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 17.05.94 (17.05.99)
Plaques d'acier au carbone laminées à chaud 27.06.00
Venezuela Tubes soudés en acier au carbone 26.07.91 (25.07.96)
Note: Une date ultérieure est indiquée entre parenthèses quand la constatation de l'existence d'un dommage a
été confirmée à l'occasion d'un nouvel examen.G/ADP/N/72/CAN
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ENGAGEMENTS EN VIGUEUR
(au 31 décembre 2000)
Pays/territoire douanier Produit Date d'acceptation
Sacs pliables en matière plastique 05.04.94 (04.04.97) (03.04.00) États-Unis
Papiers des types utilisés pour le jeu de loto 27.09.00
France Tubes de papier à cigarette 12.04.99
Japon Revêtements pour puits de pétrole et de gaz 18.11.86 (17.11.89) (16.11.92)
(15.11.95) (13.11.98)
Note: Une date ultérieure est indiquée entre parenthè ses quand l'engagement a été réexaminé et renouvelé.
ABROGATION DE MESURES ANTIDUMPING
(du 1er juillet au 31 décembre 2000)
Pays/territoire douanier Produit Date d'abrogation
Brésil Recharges de papier 04.07.00
Chine, Rép. pop. de Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00
Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00 Corée
Feuillets auto-adhésifs pour albums pour photographies 24.08.00
États-Unis Couvercles et bocaux, etc. 19.10.00
Hong Kong, Chine Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00
Indonésie Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00
Malaisie Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00
Philippines Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00
Singapour Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00
Taipei chinois Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00
Thaïlande Albums pour photographies, à feuillets auto-adhésifs 24.08.00
__________