ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/TTO/3
9 février 2001
(01-0630)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Bureau de normalisation de la Trinité-et-Tobago
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [     ], 5.7.1 [     ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Détergents – Poudre détergente pour linge synthétique (ICS:  71.100.40)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Détergents – Poudre détergente
pour linge synthétique – Spécification (15 pages, en anglais)
6. Teneur:   Cette norme nationale énonce les spécifications relatives à la poudre détergente
pour linge synthétique.  Elle indique les limites admissibles pour les paramètres essentielsconcernant les propriétés chimiques et physiques du détergent.  Elle porte aussi sur les
ingrédients essentiels, les méthodes d'essai et les prescriptions en matière d'emballage,
d'étiquetage et d'échantillonnage.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   Le
caractère obligatoire a été recommandé pour protéger le consommateur ou l'utilisateur
contre les dangers pour la santé ou la sécurité en garantissant un produit de qualité
acceptable
8. Documents pertinents:   TTS 446: 2001 Détergents – Poudre détergente pour linge
synthétique – Spécification
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }30 jours après la date limite deprésentation des observations
10. Date limite pour la présentation des observations:   9 avril 2001
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:           