ORGANISATION MONDIALE G/SPS/GEN/57
23février 1998
DUCOMMERCE(98-0663)
Original: anglais Comité desmesures sanitaires etphytosanitaires
PROJET DEREGLEMENT DESCE-CONTROLE DEL'AFLATOXINE
Communication delaThaïlande
LeSecrétariat areçule16février 1998lacommunication delaThaïlande reproduite ci-après
danslaquelle elleprécise lesquestions qu'elleal'intention deposer àlaréunion des12et13mars 1998.
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Observations surledocument G/SPS/N/EEC/51
1. Comme l'indique lanotification, lesniveaux maxima fixéspourl'aflatoxine B1etl'ensemble
desaflatoxines reflètent unsouci desanté publique. LeComité duCodex surlesadditifs alimentaires
etlescontaminants (CCFAC) n'étant pasencore convenu desniveaux maxima pourlesaflatoxines
nidelaméthode d'analyse desdifférents produits, ilserait opportun quelesMembres établissent leurs
normes après laprochaine réunion duCCFAC quidoitsetenirauxPays-Bas du9au13mars 1998.
LaThaïlande aimerait connaître laréaction desCommunautés européennes àcetteobservation.
2. L'aflatoxine M1estunmétabolite del'aflatoxine B1présente danslelaitetlesproduits laitiers
provenant d'animaux ayant consommé desaliments contaminés. Sinousavons biencompris, leniveau
d'aflatoxine danslesmatières premières quientrent danslafabrication desaliments pourbétail doit
êtrecontrôlé afinqueletauxlimite autorisé pourl'aflatoxine M1nesoitpasdépassé.
- LaCommissioneuropéennepourrait-elleexpliquerquellessontlesméthodesdecontrôle
etd'échantillonnage desmatières premières? Existe-t-il desdifférences entre les
méthodes decontrôle etd'échantillonnage desproduits destinés àlaconsommation
humaine directe etcelles desproduits destinés àl'alimentation pourbétail?
- LaCommission européenne pourrait-elle indiquer également quelles sontlesmatières
premières quientrent danslafabrication desaliments pourbétail?
- LaCommission européenne prévoit-elle d'apporter uneaidetechnologique auxpays
endéveloppement exportateurs oudetransférer latechnologie verscespaysafinde
contrôler lesteneurs enaflatoxine deleursproduits avant qu'ilsnesoient exportés vers
lespaysdesCommunautés européennes?
3. LaCommission européenne amentionné différents produits normalement contaminés par
l'aflatoxine, àsavoir lesarachides, lesfruits àcoque, lesfruits séchés, lescéréales, etc.
- LaCommission européenne pourrait-elle indiquer lestypes decéréales d'importation
danslesquelles ontrouve couramment destauxd'aflatoxine supérieurs auxlimites
autorisées?
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