 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/534 
3 décembre 2004 
 (04-5300) 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
   
 
 
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE NOVEMBRE 2004  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 G/SPS/GEN/534 
Page 2 Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné)  
Produit ou sujet  
Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Taipei chinois G/SPS/N/TPKM/19/Rev.3 
2 novembre 2004 Partenaires 
commerciaux Plantes et produits végétaux – Prescriptions 
quarantenaires Préservation des 
végétaux 31 octobre 2004 
El Salvador 
G/SPS/N/SLV/60 
3 novembre 2004 Tous pays Bovins et leurs parties, produits et 
sous-produits, et produits biologiques, 
chimiques et pharmaceutiques – ESB Santé des animaux n.d. 
Corée, Rép. de 
G/SPS/N/KOR/170 2 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux Végétaux et leurs produits – Adjonction de 
15 espèces d'organismes de quarantaine Préservation des 
végétaux 60 jours après distribution 
de la notification 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/311 
2 novembre 2004 Émirats arabes unis Chevaux – Exigences sanitaires aux fins de la 
réadmission en Nouvelle-Zélande Santé des animaux 26 décembre 2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1000 – URG. 
2 novembre 2004 Canada Matériel de pépinière – Grand hylésine des pins Préservation des 
végétaux  
États-Unis 
G/SPS/NUSA/636/Add.1 
2 novembre 2004 Australie, Canada et 
Nouvelle-Zélande Abeilles et produits en rapport avec les abeilles 
– Règle finale Préservation des 
végétaux  
Bulgarie 
G/SPS/N/BGR/23 – URG. 11 novembre 2004 Italie et Portugal Porcins vivants, viande de porc fraîche, produits 
à base de viande de porc et abats, peaux et soies de porcins – Maladie vésiculeuse du porc et 
peste porcine africaine Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Santé des animaux 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes  
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/35/Add.1 
3 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux Emballages en bois – Prolongation du délai 
prévu pour la présentation d'observations Préservation des 
végétaux 2 novembre 2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1001 
9 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Mepanipyrim – LMR dans des fruits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes 13 décembre 2004  
  G/SPS/GEN/534
 Page 3Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné)  
Produit ou sujet  
Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/231/Add.2 
11 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Deltaméthrine – LMR dans divers produits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 
27 décembre 2004 
États-Unis G/SPS/N/USA/797/Add.1 
11 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pyraclostrobin – LMR dans divers produits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 28 décembre 2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/980/Add.1 
11 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pyraclostrobin – LMR dans divers produits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 28 décembre 2004 
États-Unis G/SPS/N/USA/981/Add.1 
11 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Pyraclostrobin – LMR dans divers produits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 
28 décembre 2004 
Mexique 
G/SPS/N/MEX/198/Add.1 
16 novembre 2004 Partenaires 
commerciaux exportant 
les produits visés vers le Mexique Fromages – Spécifications sanitaires – 
Annulation Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 
  
Mexique 
G/SPS/N/MEX/196/Add.1 17 novembre 2004 Tout partenaire 
commercial mettant sur le marché les produits 
visés Produits de confiserie – Limites maximales en 
matière d'organismes microbiologiques, de contaminants et d'additifs alimentaires – 
Annulation Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires   
 G/SPS/GEN/534 
Page 4 Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné)  
Produit ou sujet  
Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Mexique G/SPS/N/MEX/202/Add.1 
17 novembre 2004 
 Partenaires 
commerciaux Amuse-gueule – Spécifications sanitaires – 
Annulation Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes  
Chili 
G/SPS/N/CHL/172 
18 novembre 2004 Tous les pays exportant 
les produits visés vers le 
Chili Bovins et leurs produits – ESB Santé des animaux 17 décembre 2004 
Corée, Rép. de 
G/SPS/N/KOR/171 
17 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux Pesticides – Établissement de LMR dans divers 
produits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 3 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/222 17 novembre 2004 Non indiqué Fénamidone – LMR dans les pommes de terre Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/223 
17 novembre 2004 Non indiqué Famoxadone – LMR dans les tomates, les 
matières grasses laitières, le foie de certains 
animaux et les pommes de terre Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/224 
17 novembre 2004 Non indiqué Piclorame – LMR dans les rognons, la graisse, 
le foie, la viande et les sous-produits de viande 
de certains animaux ainsi que dans le blé, l'orge 
et les œufs Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N7CAN/225 
17 novembre 2004 Non indiqué Difénoconazole – LMR dans le blé et l'orge, 
certaines graines, les œufs, des viandes et 
sous-produits de viande, le lait, le maïs et d'autres aliments Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/226 
17 novembre 2004 Non indiqué Diméthomorphe – LMR dans les pommes de 
terre et d'autres aliments Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/227 
17 novembre 2004 Non indiqué Mésotrione – LMR dans les œufs, le maïs, des 
viandes et sous-produits de viande et le lait Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/228 
18 novembre 2004 Non indiqué Fenbuconazole – LMR dans des fruits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005  
  G/SPS/GEN/534
 Page 5Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné)  
Produit ou sujet  
Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/229 
17 novembre 2004 Non indiqué Diméthénamide – LMR dans les oignons et 
d'autres aliments Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 20 janvier 2005 
Canada 
G/SPS/N/CAN/230 
18 novembre 2004 Non indiqué Préparations pour nourrissons – Quantité 
maximale de vitamine D Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Ce document n'est pas 
présenté pour 
commentaires.  Une 
période à cet effet sera prévue dans une révision 
de la notification 
Inde 
G/SPS/N/IND/15 – URG. 17 novembre 2004 Tous les Membres de 
l'OMC Limites maximales de résidus de 
pesticides/insecticides dans divers produits alimentaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1002 
17 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux Végétaux et produits végétaux – Demandes de 
modification de la réglementation Préservation des 
végétaux 27 décembre 2004 
Colombie 
G/SPS/N/COL/92 – URG. 
19 novembre 2004 Brésil Bovins, ovins et porci ns et leurs produits – 
Fièvre aphteuse Santé des animaux  
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/19/Rev.4 22 novembre 2004 Partenaires 
commerciaux Plantes et produits végétaux – Prescriptions 
quarantenaires Préservation des 
végétaux 10 janvier 2005 
Maroc 
G/SPS/N/MAR/22 18 novembre 2004 Non indiqué Bovins vivants – ESB Santé des animaux À déterminer 
Maroc 
G/SPS/N/MAR/23 
19 novembre 2004 Non indiqué Animaux reproducteurs des espèces bovine, 
ovine, caprine et chevaline – Normes 
zoootechniques Santé des animaux À déterminer 
Maroc 
G/SPS/N/MAR/24 
18 novembre 2004 Non indiqué Volailles et produits avicoles – Prescriptions 
sanitaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux À déterminer 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/247/Add.1 
18 novembre 2004 États membres des CE 
et pays exportant les 
produits visés vers les 
CE Café, vins, jus de raisins et raisins – 
Ochratoxine A Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires n.d. 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/50/Add.1 – URG. 
18 novembre 2004 Corée, Rép. de Volailles et produits de volaille - Influenza 
aviaire – Levée de l'interdiction Santé des animaux   
 G/SPS/GEN/534 
Page 6 Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné)  
Produit ou sujet  
Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Canada G/SPS/N/CAN/231 
23 novembre 2004 Non indiqué Substances nouvelles (organismes) – 
Évaluations de risques Protection des 
personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 29 décembre 2004 
Colombie 
G/SPS/N/COL/77/Add.2 – URG. 19 novembre 2004 Venezuela Bovins, ovins et porcins et animaux d'autres 
espèces sensibles ainsi que leurs produits et sous-produits – Fièvre aphteuse Santé des animaux 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/873/Add.1 
22 novembre 2004 Partenaires 
commerciaux Tous produits alimentaires – Fabrication de 
mannitol – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
Canada 
G/SPS/N/CAN/190/Add.1 
24 novembre 2004 n.d. Bentazone – LMR dans le lin – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
Canada 
G/SPS/N/CAN/193/Add.1 24 novembre 2004 n.d. Pyriméthanil – LMR dans les bananes – Règle 
finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires  
Inde 
G/SPS/N/IND/16 
29 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux exportant 
les produits visés vers l'Inde Édulcorants artificiels dans les préparations 
alimentaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Notification établie pour 
information uniquement 
Japon 
G/SPS/N/JPN/130 25 novembre 2004 Tous pays Tolfenpyrad et cyazofamid – LMR dans les 
légumes, les fruits, le thé et les céréales Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 26 janvier 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/1003 
25 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Cyhexatin – Évaluations de risque Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 10 janvier 2005  
  G/SPS/GEN/534
 Page 7Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné)  
Produit ou sujet  
Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
États-Unis G/SPS/N/USA/1004 
25 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Hexythiazox – LMR dans le maïs Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes 10 janvier 2005 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/964/Add.1 
25 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des 
États-Unis Glyphosate – LMR dans le coton Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des 
personnes contre les maladies ou les 
parasites des 
animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 
10 janvier 2005 
États-Unis G/SPS/N/USA/907/Add.1 
26 novembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux Aliments destinés à la consommation humaine, 
exception faite des produits de viande et de 
volaille et des ovoproduits – Étiquetage des produits alimentaires – Prolongation du délai prévu pour la présentation d'observations Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
 18 janvier 2005 
Colombie 
G/SPS/N/COL/90/Add.1 
29 novembre 2004 Pays avec lesquels la 
Colombie pratique le 
commerce du produit visé Cassonade dénommée panela  destinée à la 
consommation humaine – Mesures sanitaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les 
maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes n.d. 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/118 30 novembre 2004 Tous pays Additifs alimentaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après distribution 
de la notification 
Thaïlande 
G/SPS/N/THA/119 
30 novembre 2004 Tous pays Lait de vache Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après distribution 
de la notification 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/298/Add.2 
30 novembre 2004 Tous pays Matériel de pépinière de Dracaena  – 
Prescriptions à l'importation Préservation des 
végétaux n.d.  
 G/SPS/GEN/534 
Page 8 Notification/ 
Date de distribution Région/Pays affecté 
(si mentionné)  
Produit ou sujet  
Objectif Délai pour la 
présentation des 
observations 
Nouvelle-Zélande G/SPS/N/NZL/267/Add.1 
30 novembre 2004 Tous pays Matériel de pépinière d' Allium – Prescriptions à 
l'importation Préservation des 
végétaux n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/268/Add.1 
30 novembre 2004 Tous pays Matériel de pépinière d' Hippeastrum – 
Prescriptions à l'importation Préservation des 
végétaux n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/269/Add.1 30 novembre 2004 Tous pays Matériel de pépinière d' Iris – Prescriptions à 
l'importation Préservation des 
végétaux n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/270/Add.1 
30 novembre 2004 Tous pays Matériel de pépinière de Lilium – Prescriptions 
à l'importation Préservation des 
végétaux n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/271/Add.1 
30 novembre 2004 Tous pays Matériel de pépinière de Sandersonia – 
Prescriptions à l'importation Préservation des 
végétaux n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/272/Add.1 
30 novembre 2004 Tous pays Matériel de pépinière de Tulipa – Prescriptions 
à l'importation Préservation des 
végétaux n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/273/Add.1 30 novembre 2004 Tous pays Matériel de pépinière de Zantedeschia – 
Prescriptions à l'importation Préservation des 
végétaux n.d. 
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
 
 
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