ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/R/44
16 juillet 1998
(98-2826)
Organe de supervision des textiles
RAPPORT DE LA QUARANTE-CINQUIÈME RÉUNION
1. L'Organe de supervision des textiles a tenu sa quarante-cinquième réunion les 16 et
17 juin 1998.
2. Étaient présents à la réunion les membres et suppléants suivants: MM. Babajide;
Da Costa/Mlle Gervasi/M. Grané;  MM. Khalil;  Kobayashi;  Malik/Mlle Morais;  MM. Moroz;
Rey/Grčar;  Tadpitakkul;  Tagliani;  Tong/Kim.
3. L'OSpT a adopté le rapport de sa quarante-quatrième réunion (G/TMB/R/43).
Notifications au titre des articles 2:17 et 5 de l'ATV
4. L'OSpT a repris l'examen des notifications adressées par le Pakistan au titre de l'article 2:17 et
par les États-Unis au titre de l'article 5 au sujet d'un accord mutuellement satisfaisant conclu entre les
deux Membres1 après consultations, et a décidé de poursuivre cet examen à une réunion ultérieure.
__________
                                                     
1 Voir G/TMB/R/11, paragraphe 12;  G/TMB/R/35, paragraphe 16;  G/TMB/R/39, paragraphe 11;  et
G/TMB/R/43, paragraphe 9.