. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/LCA/14
1er décembre 2003
(03-6366)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   SAINTE-LUCIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau de normalisation de
Sainte-Lucie)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Rhum – SH 2208.401
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   *SLNS 12:1992 – Specification
for Rum  (Spécification concernant le rhum) – 18 pages, en anglais
6. Teneur:   Description des méthodes d'échantillonnage et d'analyse du rhum
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Établir un niveau de qualité pour le rhum fabriqué et commercialisé à Sainte-Lucie
8. Documents pertinents:   Cette norme a été élaborée à l'aide des sources ci-après:
- Caribbean Community Standard for Rum CCS26  (Norme de la Communauté des
Caraïbes pour le rhum)
- Norme jamaïcaine JS 166: 1998 – Jamaica Standard Specification for Rum  (Norme
pour le rhum)
- Norme barbadienne 140: 1988 – Requirements and Methods of Sampling and
Analysis  (Prescriptions et méthodes d'échantillonnage et d'analyse)
- K. Mahabir: "Medical and Edible Plants Used by East Indians in Trinidad and
Tobago"  (Plantes médicinales et comestibles utilisées par les populations indiennes
à Trinité-et-Tobago), Chakra Publishing, Trinidad, 1991
- J. W. Purseglove:  "Tropical Crops:  Dicotyledons"  (Plantes de culture tropicale:
dicotylédons) Longman, UK, 1984G/TBT/N/LCA/14
Page 2
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }En vigueur
10. Date limite pour la présentation des observations:   En vigueur
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [  ] ou
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Saint Lucia Bureau of Standards (SLBS)
TBT Enquiry Point
Heraldine Rock Building, 4th floor
John Compton Highway
Castries
Sainte-Lucie
Antilles
Téléphone: (758) 4530049, 4560546, 4684235
Téléfax: (758) 4523561
Courrier électronique: slbs@candw.lc
Site Web: www.slbs.org.lc