. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/L/443
10 janvier 2002
(02-0110)
COMPOSITION DE L'ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
Décision du 20 décembre 20011
Le Conseil général
Décide  ce qui suit:
1. L'Organe de supervision des textiles (OSpT) aura la composition indiquée ci-après pendant
une période de trois ans, à savoir du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004.
2. Les dix membres de l'OSpT seront nommés par les Membres de l'OMC désignés dans les
groupes ci-après.  Les membres de l'OSpT pourront nommer leurs suppléants respectifs.  Lecalendrier de roulement des membres de l'OSpT au sein d'un groupe sera arrêté par celui-ci.  Lesgroupes sont les suivants:
a) Les pays membres de l'ANASE;b) le Canada et la Norvège;c) la Chine et le Pakistan (ce groupe nommera Macao, Chine comme second suppléant;
il n'y aura pas de roulement entre le second suppléant et le membre ou le premiersuppléant);
d) les Communautés européennes;e) l'Inde et l'Égypte/le Maroc/la Tunisie (l'Inde alternant avec l'un des trois);
f) le Japon;
g) la Corée et Hong Kong, Chine;
h) les pays Membres d'Amérique latine et des Caraïbes (ce groupe nommera deux
suppléants);
i) la Turquie, la Suisse et la Bulgarie/la Croatie/la République tchèque/la Hongrie/la
Lituanie/la Pologne/la Roumanie/la République slovaque/la Slovénie (ce groupenommera deux suppléants);
j) les États-Unis.
                                                     
1 Adoptée conformément aux procédures de prise de d écisions au titre des articles IX et XII de l'Accord
sur l'OMC approuvées par le Conseil général (WT/L/93).WT/L/443
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3. Il y aura dans le groupe g) un second suppléant de l'un des pays les moins avancés Membres
exportateurs de textiles;  il n'y aura pas de roulement entre le second suppléant et le membre ou le
premier suppléant.
4. Deux observateurs non participants seront nommés par les Membres qui ne sont pas déjà
représentés selon les arrangements énoncés aux paragraphes 2 et 3, l'Afrique et l'Asie en désignantchacune un.
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