  
. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/N/USA/980/Add.1 
11 novembre 2004 
 
 (04-4798) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
 
NOTIFICATION  
 
Addendum
 
 
 
 La communication ci-après, datée du 5 novembre 2004, est distribuée à la demande de la 
délégation des États-Unis . 
 
_______________ 
  
Règle finale:  pyraclostrobin;  limites maximales de résidus pour pesticide
 
  La règle finale faisant l'objet du présent  addendum établit des lim ites maximales pour les 
résidus combinés de pyraclostrobin (acide carb amique, [2-[[[1-(4-chlorophényl)-1H-pyrazol-3-
yl]oxy]méthyl]phényl]méthoxy-, méthyl ester) et  son desmethoxy métabolite (méthyl N-[[[1-(4 
chlorophényl) pyrazol-3- yl]oxy]o-tolyl] carbamate),  exprimés en tant que composé initial dans ou sur 
un certain nombre de produits, comme  suit:  marc de pomme non déshydraté
 (8,0 ppm);  sous-groupe 
des légumes du genre Brassica  à pomme et tige (5,0 ppm);  sous-groupe des légumes-feuilles du 
genre Brassica (16,0 ppm);  pulpe séchée d'agrumes (12,5 ppm au lieu de 5,5 ppm);  essence 
d'agrumes (9,0 ppm au lieu de 4,0 ppm);  maïs-gra in en grains (0,1 ppm);  maïs-grain fourrager 
(5,0 ppm);  paille de maïs-grain (17,0 ppm);  huile de maïs-grain raffinée (0,2 ppm);  maïs à éclater, 
en grains (0,1 ppm);  paille de maïs à éclater (17, 0 ppm);  maïs doux (grains et rafle, sans l'enveloppe) 
(0,04 ppm);  maïs doux fourrager (5,0 ppm);  paille  de maïs doux (23,0 ppm);  groupe des agrumes 
(2,0 ppm au lieu de 0,7 ppm);  groupe des fruits à pépins (1,5 ppm);  cônes de houblon secs (23,0 ppm);  légumineuses fourragères, à l'exception des arachides et du soja (25,0 ppm);  pois, verts 
(0,2 ppm);  sous-groupe des pois, haricots et fève s (à l'exception des fèves de soja), secs, écossés 
(0,3 ppm);  menthe poivrée (8,0 ppm);  soja fourrage r (5,0 ppm);  foin de soja (7,0 ppm);  pellicules 
de soja (0,06 ppm);  graines de soja (0,04 ppm);  menthe verte (8,0 ppm);  fraises (1,5 ppm) (augmentation temporaire de la LMR jusqu'au 31 d écembre 2005);  tournesol (0,3 ppm);  sous-groupe 
des légumes à légumineuses, comestibles, écossé s (0,5 ppm);  groupe des légumes-feuilles, à 
l'exception de ceux du genre Brassica  (29,0 ppm);  et feuilles des légumes-racines et des 
légumes-tubercules, à l'exception de celles des betteraves sucrières (16,0 ppm).
 
 
 Date d'entrée en vigueur du texte:  29 octobre 2004.  Les objections et les demandes 
d'audition, accompagnées du numéro de dossier de consultation ( docket ) OPP-2004-0325, doivent 
parvenir à l'EPA pour le 28 décembre 2004 au plus tard. 
 
 Coordonnées du texte intégral de la règle finale faisant l'objet du présent addendum: 
 Federal Register :  29 octobre 2004 (Volume 69, n°209, pages 63083 à 
63100); http://www.epa.gov/fedrgstr/EPA- PEST/2004/October/Day-29/p24247.htm  
  L'EPA avait publié dans le Federal Register  du 27 août 2004 (69 FR 52670) un avis 
annonçant le dépôt de trois demandes pour pesticide.   Elles visaient à une modification du Titre 40 du 
Code des règlements fédéraux (40 CFR), Partie 180.582, par l'établissement de limites maximales G/SPS/N/USA/980/Add.1 
Page 2  
 
pour les résidus combinés du fongicide pyraclostrob in (acide carbamique, [2-[[[1-(4-chlorophényl)-
1H-pyrazol-3-yl]oxy]méthyl]phényl]méthoxy-, mét hyl ester) et son desmethoxy métabolite (méthyl 
N-[[[1-(4 chlorophényl) pyrazol-3-yl]oxy]o-tolyl] carbamate), exprimés en tant que composé initial, 
dans ou sur les produits suivants:  marc de pomme non déshydraté
 (8,0 ppm) (PP 2F6431);  sous-
groupe des légumes-feuilles du genre Brassica (16,0 ppm) (PP 3F6581);  maïs-grain en grains 
(0,1 ppm) (PP 2F6431);  maïs-grain fourrager (5,0 ppm) (2F6431);  paille de maïs-grain (17,0 ppm) 
(PP 2F6431);  huile de maïs-grain raffinée (0,2 ppm) (PP 2F6431);  maïs à éclater, en grains 
(0,1 ppm) (PP 2F6431);  paille de maïs à éclater (17,0 ppm) (PP 2F6431);  maïs doux (grains et rafle, 
sans l'enveloppe) (0,04 ppm) (PP 2F6431);  maïs doux fourrager (5,0 ppm) (PP 2F6431);  paille de 
maïs doux (23,0 ppm) (PP 2F6431);  groupe 11 des fruits  à pépins (1,5 ppm) (PP 2F6431);  cônes de 
houblon secs (23,0 ppm) (PP 2F6431);  légumineuses f ourragères, à l'exception des arachides et du 
soja (25,0 ppm) (PP 2F6431);  pois, verts (0,2 ppm) (PP 2F6431);  sous-groupe des pois et haricots et 
fèves (à l'exception des fèves de soja), secs, écossés (0,3 ppm) (PP 0F6139);  menthe poivrée 
(8,0 ppm) (PP2F6431);  soja fourrager (5,0 ppm) (P P 3F6581);  foin de soja (7,0 ppm) (PP 3F6581);  
pellicules de soja (0,06 ppm) (PP 3F6581);  grain es de soja (0,04 ppm) (PP 3F6581);  menthe verte 
(8,0 ppm) (PP 2F6431);  tournesol (0,3 ppm) (PP 2F6431);  groupe des légumes-feuilles, à l'exception 
de ceux du genre Brassica  (29,0 ppm) (PP 3E6774);  et sous -groupe des légumes à légumineuses, 
comestibles, écossés (0,5 ppm) (PP 2F6431).  Par a illeurs, la demande pour limites maximales de 
résidus 3F6581 visait à une modification du Titre 40 du Code des règlements fédéraux (40 CFR), 
Partie 180.582, par le relèvement des limites ma ximales pour les résidus combinés de pyraclostrobin 
et son desmethoxy métabolite, exprimés en tant qu e composé initial dans ou sur la pulpe séchée 
d'agrumes (12,5 ppm) (PP 3F6581);  l'essence d'agrumes (9,0 ppm) (PP 3F6581);  et les fruits du 
groupe des agrumes (2,0 ppm) (PP 3F6581).  Enfin,  la demande pour limites maximales de résidus 
0F6139 visait à une modification du Titre 40 du Code  des règlements fédéraux (40 CFR), Partie 
180.582, par la suppression des limites maximales pour les résidus combinés de pyraclostrobin et son desmethoxy métabolite, exprimés en tant que composé initial dans ou sur les haricots secs en graines 
(0,3 ppm).  Cette dernière LMR a été remplacée pa r la LMR applicable au sous-groupe des pois et 
haricots et fèves (à l'exception des fèves de soja) secs, écossés (0,3 ppm).
 
 
 Ms. Julie Morin, United States SPS Enquiry  Point Officer, USDA Foreign Agricultural 
Service, Food Safety and Technical Services Di vision, Stop 1027, Washington, D.C. 20250.  
Téléphone:  (202) 720-4051. Téléfax:  ( 202) 690-0677. Courrier électronique:  fstsd@fas.usda.gov  
 
__________ 
 