. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/CHL/27
31 janvier 2002
(02-0497)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  espagnol
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   CHILI
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Ministère de l'économie
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [ X], 5.7.1 [     ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Appareils de cuisine à usage domestique utilisant des combustibles gazeux
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Appareils de cuisine à usage
domestique utilisant des combustibles gazeux.  Partie 1 – Prescriptions générales concernant
la fabrication et méthodes d'essai (87 pages, en espagnol)
6. Teneur:   Caractéristiques de fabrication et de fonctionnement des appareils de cuisine à
usage domestique utilisant des combustibles gazeux, méthodes d'essai, et marques et
instructions devant accompagner les appareils en question.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Sécurité
8. Documents pertinents:   NCh 927/1-2001
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }À l'expiration du délai prévu pour laprésentation d'observations
10. Date limite pour la présentation des observations:   1er avril 2002G/TBT/N/CHL/27
Page 2
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:
Departemento de Comercio Exterior (DECOEX)
Ministerio de Economía, Minería y EnergíaTeatinos 120, piso 11, oficina 22
Santiago (Chili)
Téléphone: 56-2-6988148
Téléfax: 56-2-6974905