ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/COL/3
26 avril 2001
(01-1974)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   COLOMBIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Ministère du développement économique
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [     ], 5.7.1 [    ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Ouvrages en caoutchouc, ouvrages en matières plastiques, ouvrages en céramique, ouvrages
en verre, produits métalliques et produits plats en acier;  tubes et tuyaux en acier, tuyauterie
en ciment, tubes et tuyaux à usage électrique, tubes et tuyaux, raccords et valves plastiques,
brides, joints et autres raccords de tuyauterie;  isolateurs, fils, câbles, dispositifs d'éclairageet de signalisation.  Systèmes de frein, systèmes d'alimentation en combustibles, systèmes
d'approvisionnement en gaz, systèmes de l ubrification, systèmes de commande, systèmes de
refroidissement et réseaux d'évacuation et de drainage.  Combustibles liquides, alcools,
éthers, solvants, peintures, vernis et encres d'imprimerie.  Équipements électriques et
interrupteurs, équipements utilisés pour la manutention des produits pétroliers, du gaznaturel et des bouteilles de gaz, équipements de protection contre les incendies;  chaudières
et échangeurs de chaleur;  chaudières et appareils de chauffage à usage domestique,
appareils de réfrigération à usage domestique, poêles, cuisinières, fours et appareils
similaires, récipients à pression, vaisselle, couverts et ustensiles pour la table, matériel de
blanchisserie;  contenants en verre, équipement de chargement et autres équipementsauxiliaires, appareils de levage;  transmissions, suspensions;  motocyclettes, bicyclettes et
leurs composants;  constructions en béton;  bois scié et bois de construction;  verres utilisés
dans les bâtiments et les canalisations.
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Projet de résolution éliminant le
caractère obligatoire de certaines normes techniques colombiennes officielles (25 pages)
6. Teneur:   Norme technique colombienne (NTC) 11 tuyauterie métallique.  tubes et tuyaux
en acier au carbone, en acier allié ferritique et en acier allié austénitique, soudés et sans
soudure.  exigences générales, Paragraphes:  6.9 pression hydrostatique;  NTC 44
(quatrième révision) génie civil et architecture.  Tubes et tuyaux et joints en amiante-cimentutilisés pour le transport de fluides sous pression.  Paragraphes:  4.5 étanchéité, 4.6 pression
hydraulique interne, 4.7 résistance à la flexion longitudinale et 4.8 résistance à l'écrasement
transversal;  NTC 244 (première révision), Véhicules automobiles.  liquides pour freins
hydrauliques à tambour.  Paragraphes:  tous;  NTC 268 (deuxième révision), Tubes etG/TBT/N/COL/3
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tuyaux en amiante-ciment à usage sanitaire.  Paragraphes:  4.5 étanchéité, 4.7 résistance à la
flexion longitudinale, 4.8 résistance à l'écrasement transversal et 7.  étiquetage;  NTC 307
(troisième révision), Électricité.  Conducteurs en cuivre dur, demi-dur ou mou, câbles
coaxiaux.  Paragraphes:  4. prescriptions relatives aux fils, 5. joints, 6. ouverture,
7. constitution, 11. poids et résistance électrique et 12. variation de surface;  NTC 308(troisième révision), Électrotechnique.  conducteurs en aluminium 1350. câbles coaxiaux.
Paragraphes:  5. prescriptions relatives aux fils, 6. raccords, 7. ouverture, 8. constitution,
11. densité linéaire et résistance électrique, 12. variation de la surface, 13. finissage,
14. essais mécaniques et électriques appliqués aux conducteurs non recuits après le câblage,
15. essais mécaniques et électriques appliqués aux conducteurs recuits après le câblage;
NTC 309 (troisième révision), Électricité.  conducteurs d'aluminium à âme d'acier (ACSR).
Paragraphes:  6. exigences relatives aux fils, 7. raccords, 8. ouverture, 9. constitution,10. résistance des conducteurs à la traction, 12. densité linéaire et résistance électrique,
13. variation de la surface, 14. fabrication, finissage et aspect et 15.essais mécaniques et
électriques;  NTC 360 (deuxième révision), Électricité.  Fils en aluminium 1350-h19 de
section circulaire destinés à des usages électriques.  Paragraphes:  5. matériaux et
fabrication, 6. propriétés en traction, 7. propriétés de flexion, 8. résistivité et 12. fabrication,finissage et aspect;  NTC 361 (première révision), Électrotechnique.  Fils de bobinage.
Paragraphes:  tous;  NTC 382 (septième révision), Matières plastiques.  Tubes et tuyaux de
polychlorure de vinyle (PVC) classés suivant la pression (série RDE).  Paragraphes:
6.1 dimensions et tolérances, 6.2 pression admissible, 6.3 pression de rupture,
6.4 écrasement, 6.5 qualité d'extrusion, 6.6 résistance aux chocs, 6.7 atoxicité et10. étiquetage;  NTC 384 (première révision), Génie civil et architecture.  Amiante-ciment.
Tubes et tuyaux de mise à l'égout.  Paragraphes:  4.3 étanchéité, 4.4 résistance à
l'écrasement, 4.5 résistance à la flexion, 4.6 résistance chimique et 7. étiquetage;  NTC 401
(quatrième révision), Génie civil et architecture.  Tubes et tuyaux de mise à l'égout en béton
armé.  Paragraphes:  11.4.1 résistance à la compression et 11.4.2 absorption;  NTC 461(première révision), Électrotechnique.  Fils en acier pour câbles en aluminium renforcés
d'acier.  Paragraphes:  3.1 matériaux, 3.3 résistivité, 3.4 finissage, 3.5 raccords,
4.2 dimensions et tolérances, 4.4 exigences relatives à l'enroulement et 4.5 propriétés en
traction;  NTC 520, Tuyauterie métallique.  Tubes et tuyaux en acier au carbone soudés par
résistance électrique pour chaudières et surchauffeurs destinés à fonctionner sous haute
tension.  Paragraphes:  4.1 conditions générales;  NTC 539 (deuxième révision), Matières
plastiques.  Tubes et tuyaux de polychlorure de vinyle (PVC) et de polychlorure de vinylechloré (PVC-C) pour la distribution d'eau potable.  Exigences en matière d'atoxicité.
Paragraphes:  exigences en matière d'atoxicité;  NTC 576 (deuxième révision), Matières
plastiques.  Adhésifs à solvant organique pour tubes et tuyaux et accessoires de tuyauterie
en polychlorure de vinyle (PVC).  Paragraphes:  4.1 exigences, 4.2 solubilité, 4.3 viscosité,
4.4 résistance au cisaillement, 4.5 résistance à la pression hydrostatique et 7.2 étiquetage;NTC 647 (cinquième révision), Emballages.  Fer-blanc.  Paragraphes:  3.1.3 pureté du
revêtement d'étain, 3.1.4 épaisseur du revêtement à chaud et 4.1 épaisseur du revêtement
électrolytique;  NTC 693 (troisième révision), Électricité.  Isolateurs du type bobine en
porcelaine traitée par voie humide.  Paragraphes:  4. matériaux, 5. dimensions et
caractéristiques et 8.2.2 essai de coloration en environnement humide, à basse fréquence;NTC 835 alcool méthylique à usage industriel.  Paragraphes:  tous;  NTC 888 (première
révision), Appareils électroménagers.  Chauffe-eau à usage domestique.  Dispositifs de
sécurité nécessaires à leur installation.  Paragraphes:  tous;  NTC 916 (deuxième révision),
Vaisselle en porcelaine pour collectivités.  Paragraphes:  4.7 émission de plomb et de
cadmium;  NTC 977 (première révision), Véhicules automobiles.  Tuyaux assemblés utilisésdans les systèmes de freins hydrauliques qui utilisent des liquides de freins dérivés du
pétrole.  Paragraphes:  tous;  NTC 979 (quatrième révision),  Matières plastiques.  Tubes et
tuyaux et éléments coudés de PVC rigide utilisés pour isoler et protéger les conducteurs
électriques isolés.  Paragraphes:  4.1 dimensions et tolérances, 4.2 résistance à l'écrasement,G/TBT/N/COL/3
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4.3 qualité d'extrusion, 4.4 absorption d'eau, 4.5 inflammabilité, 4.6 résistance aux chocs,
4.7 résistance à la traction, 4.8 déflexion sous la charge et la chaleur et 7. étiquetage;
NTC 980 (quatrième révision),  Récipients métalliques.  Extincteurs à poudre chimique
sèche.  Paragraphes:  4.4 étanchéité, 4.5 efficacité de la décharge, 4.9 capacité d'extinction
et 7. étiquetage;  NTC 1020, Réservoirs de  carburant pour véhicules automobiles.
Paragraphes:  tous;  NTC 1022 (quatrième révision), Génie civil et architecture.  Tubes et
tuyaux de mise à l'égout en béton non renforcé.  Paragraphes:  10.3 exigences relatives à
l'écrasement provoqué par des charges externes, 10.5 exigences relatives à la perméabilité et
15. étiquetage;  NTC 1023, Rubans adhésifs isolants en polychlorure de vinyle utilisés dans
les installations électriques des véhicules automobiles.  Paragraphes:  4.3 claquage
diélectrique, 4.4 adhérence, 4.5 résistance à la pénétration à haute température,
4.6 résistance au feu, 4.7 fragilité et 4.8 résistance à l'huile;  NTC 1059, Véhiculesautomobiles.  Éclairage extérieur.  Paragraphes:  4.1 vibrations, 4.2 humidité,
4.3 photométrie, 4.4 corrosion, 4.5 aubes et 4.6 poussière/échantillonage;  NTC 1062
(deuxième révision), Matières plastiques.  Système de distribution d'eau chaude et d'eau
froide avec tuyauterie de polychlorure de vinyle chloré (PVC-C).  Paragraphes:
4.1 description des matériaux de base, 6.1 dimensions et tolérances, 6.2 pression
hydrostatique admissible, 6.3 cycles thermiques, note 4:  atoxicité, 12.2.5 pression
d'utilisation, 12.2.9 température maximale d'u tilisation, 7.1.2 résistance hydrostatique à la
rupture, 7.1.3 résistance à la pression hydrostatique admissible, 7.2.3 cycles thermiques et
12. étiquetage du produit;  NTC 1087 (deuxième révision), Matières plastiques.  Tubes et
tuyaux de PVC rigide à usage sanitaire.  Paragraphes:  3.1 matériaux, 3.3 parois interne etexterne, 4.1 dimensions et tolérances, 4.2 pression de rupture, 4.3 écrasement transversal,
4.4 qualité d'extrusion, 4.5 absorption d'eau, 4.6 résistance aux chocs, 4.7 résistance
chimique et 7. étiquetage;  NTC 1090 (première révision), Véhicules automobiles.
Manchons pour vérins hydrauliques.  Paragraphes:  tous;  NTC 1091 (deuxième révision),
Valves de récipients portables pour gaz de pétrole liquéfiés, d'une capacité en eaun'excédant pas 109 litres.  (robinets-vannes pour bouteilles de gaz).  Paragraphes:
4.1 matériaux, 4.3 caractéristiques d'interchangeabilité, 4.4 calibrage de la soupape de
sûreté, 4.5 fonctionnement et 7.2 étiquetage;  NTC 1102, Peintures.  produits similaires.
solvants.  Paragraphes:  7.2 étiquetage et 4.1.1 teneur en impuretés;  NTC 1205 (deuxième
révision), Vaisselle en porcelaine à usage domestique.  Paragraphes:  4.7 émission de plomb
et de cadmium;  NTC 1246 Véhicules automobiles.  crics hydrauliques portables.
Paragraphes:  tous;  NTC 1260 (troisième révision), Matières plastiques.  Tubes et tuyauxde PVC rigide pour l'aération et l'évacu ation des eaux de pluie.  Paragraphes:
3.1 matériaux, 3.4 parois interne et externe, 4.1 dimensions et tolérances, 4.2 écrasement,
4.3 qualité d'extrusion, 4.4 résistance aux chocs et 7. étiquetage;  NTC 1289 (première
révision), Véhicules automobiles.  Câbles à haute tension non blindés.  dimensions,
exigences générales et méthodes d'essai.  Paragraphes:  tous;  NTC 1298, Véhiculesautomobiles.  bobines d'allumage pour véhicules automobiles.  Paragraphes:  4.2 résistance
d'isolement, 4.3 résistance aux surtensions, 7.2.1 marquage et 7.2.2 tension nominale;
NTC 1337 (troisième révision), Électrotechnique.  interrupteurs pour appareils
électroménagers fixes et articles similaires.  exigences générales (tensions inférieures ou
égales à 260 V et courants inférieurs ou égaux à 30 A).  Paragraphes:  3. conditionsgénérales, 4. exigences et 6. essais;  NTC 1339 (sixième révision), Matières plastiques.
Accessoires de PVC rigide pour le transport de fluides en tuyauterie sous pression.
Paragraphes:  3.1 matériaux, 3.3 parois interne et externe, 4.1 dimensions et tolérances,
4.2 pression de rupture, 4.3 qualité de moulage, 4.4 filetages, 4.5 joints mécaniques et
7. étiquetage;  NTC 1341 (cinquième révision), Matières plastiques.  Accessoires de PVCrigide pour les canalisations sanitaires et les conduites d'aération.  Paragraphes:
3.1 matériaux, 3.3 parois interne et externe, 4.1 dimensions et tolérances, 4.2 résistance
chimique, 4.3 qualité de moulage, 4.4 résistance aux chocs, 4.5 filetages, 4.6 joints
mécaniques et 7. étiquetage;  NTC 1349, Véhicules automobiles.  ressorts à lames.G/TBT/N/COL/3
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Paragraphes:  4.1 matériaux, 4.2 dureté et 4.7 couple de manœuvre;  NTC 1360-1 (troisième
révision), Peintures.  peintures pour le marquage au sol.  partie 1.  spécifications relatives
aux peintures.  Paragraphes:  4. exigences.  tableau 1.  quantités maximales de solvants
prévues par la norme technique colombienne 1102;  NTC 1375, Pneumatiques de
motocycles et de scooters pour circulation sur route.  Paragraphes:  tous;  NTC 1413(première révision), Emballages en verre.  contenants en verre pour produits
pharmaceutiques et chimiques.  Paragraphes:  3. conditions générales (défauts critiques)
(paillettes de verre à l'intérieur du contenant, birdswing, particules de verre collées à la paroi
interne du contenant ou sur la partie externe de l'ouverture, bulles d'air dans la paroi interne,
bavures importantes sur la surface en contact avec la fermeture);  NTC 1451 (première
révision), Génie civil et architecture.  am iante-ciment.  tubes et tuyaux pour conducteurs
électriques.  Paragraphes:  4.5 étanchéité et 4.6 résistance à l'écrasement transversal;NTC 1467, Code de sécurité relatif au verre de sécurité utilisé dans les véhicules
automobiles routiers.  Paragraphes:  tous;  NTC 1489 (deuxième révision), Appareils
électroménagers. fers à repasser à main munis d'un régulateur de température.  Paragraphes:
3.1 protection, 4.3 rigidité diélectrique, 4.4 courant de fuite, 4.5 fixation des câbles
conducteurs, 4.6 protection des câbles, 4.8 chauffage, 4.13 stabilité du thermostat et7. emballage et étiquetage;  NTC 1491, Véhicules automobiles. crics mécaniques portables.
Paragraphes:  tous;  NTC 1509 (première révision), Véhicules automobiles.  joints en
caoutchouc pour vérins de freins hydrauliques à disque.  Paragraphes:  2. exigences relatives
aux parties, 3. liquide de freins d'essai et 5. exigences relatives aux méthodes d'essai;
NTC 1578;  Verre.  verre de sécurité utilisé dans le bâtiment.  Paragraphes:  4.2.1 résistanceaux chocs, 4.3.1 résistance aux chocs et 7.  étiquetage;  NTC 1602, Matières plastiques.
tubes et tuyaux de polyéthylène basse densité servant au transport de l'eau.  classe 40.
Paragraphes:  3.1 matériaux, 3.3 parois interne et externe, 4.3 pression de rupture,
4.4 résistance à la fissuration due au milieu et 7. étiquetage;  NTC 1630 (troisième révision),
Matières plastiques.  tubes et tuyaux de PVC rigide pour le gainage et la protection desconducteurs souterrains pour l'électricité et le téléphone.  Paragraphes:  3.1 matériaux,
3.4 parois interne et externe, 4.1 dimensions et tolérances, 4.2 qualité d'extrusion,
4.3 résistance aux chocs, 4.4 rigidité du tube ou du tuyau, 4.5 imperméabilité des joints,
4.6 inflammabilité et 7.  étiquetage;  NTC 1649, Peintures.  apprêts anticorrosion liés avec
du caoutchouc chloré.  Paragraphes:  4.1 teneur en benzène, méthanol et composés chlorés
et 7.2.9 précautions ou toxicité;  NTC 1651 (première révision), Peintures. apprêts
anticorrosion aux résines alkydes.  Paragraphes:  4.1 teneur en benzène, méthanol etcomposés chlorés et 7.2.9 spécifications et recommandations relatives à l'utilisation et à la
toxicité;  NTC 1652 (première révision), Véhicules automobiles.  vérins principaux pour
systèmes de freins hydrauliques.  Paragraphes:  tous;  NTC 1672 (deuxième révision),
Hygiène et sécurité.  bouteilles de gaz à usage industriel.  marquage servant à l'identification
du contenu.  Paragraphes:  tous;  NTC 1680, Peintures.  apprêts anticorrosion aux résinesphénoliques.  Paragraphes:  4.1 teneur en benzène, méthanol et composés chlorés et
7.2.1.9 précautions ou toxicité;  NTC 1712, Véhicules automobiles.  ressorts en hélices pour
la suspension.  Paragraphes:  4.1 matériaux, 4.5 dureté, 4.11 charge et 4.12 vitesse.
NTC 1715 (première révision), Véhicules automobile s.  matériel de frottement pour système
de freins.  Paragraphes:  tous;  NTC 1721 (première révision), Véhicules automobiles.Liquides de freins.  Paragraphes:  tous;  NTC 1746 (troisième révision), Matières plastiques.
tubes et tuyaux et accessoires thermoplastiques pour le transport de gaz sous pression.
Paragraphes:  5.3 dimensions et tolérances des tubes et tuyaux, 5.4 résistance chimique,
5.5 pression admissible, 5.6 fonctionnement à température élevée, 5.7 pression
hydrostatique minimale de rupture, 5.8 résistance apparente à la traction au point de rupture,5.9 joints, 5.10 valves en matières plastiques, a.1.5.2 pression hydrostatique minimale de
rupture/résistance apparente à la traction (rupture rapide), a.1.5.3 pression admissible à
23°c, a.1.5.4 indice de fluidité, a.1.5.5 étranglement du tuyau, a.1.5.6 stabilité thermique,
a.1.5.7 stabilité en cas de stockage en plein air, a.1.5.8 dimensions et tolérances,G/TBT/N/COL/3
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a.1.5.9 pressurisation de courte durée des tuyaux de 12 pouces, a.1.5.10 validation CBDH
pour tuyauterie de PE, a.1.6 étiquetage, a.2.4.1.1 écrasement, a.2.4.1.2 résistance aux chocs,
a.2.4.1.3 assurance de la conformité pour les essais de choc, a.2.4.1.4 qualité d'extrusion,
a.2.4.1.5 stabilité en cas de stockage en plein air, a.2.4.1.7 étiquetage, a.2.4.1.8 résistance
minimale à la rupture hydrostatique/résistance apparente à la traction, a.2.4.1.9 pressionadmissible à 23°c, a.3.5.3 débit, a.3.5.4 étranglement du tuyau, a.3.5.5 allongement à la
rupture, a.3.5.6 résistance minimale à la rupture hydrostatique/résistance apparente à la
traction (rupture rapide), a.3.5.7 pression admissible et a.3.5.8 stabilité en cas de stockage
en plein air;  NTC 1747 (première révision), Matières plastiques.  tubes et tuyaux de
polyéthylène (PE) spécifiés suivant leur diamètre intérieur (rdie-pm).  Paragraphes:
4. matériaux, note 1:  atoxicité, 6.6 pression admissible, 6.7 pression de rupture,
6.8 résistance à la fissuration due au milieu, 6.9 pression admissible à température élevée et9. étiquetage;  NTC 1748 (première révision), Matières plastiques.  tubes et tuyaux de mise
à l'égout de PVC rigide.  Paragraphes:  3.4 parois interne et externe, 4.2 écrasement
transversal, 4.3 résistance aux chocs, 4.4 rigidité, 4.5  imperméabilité des joints et
7. étiquetage;  NTC 1798 (deuxième révision), Articles à usage domestique.  autocuiseurs.
Paragraphes:  3. conditions générales, 4. exigences, 4.1 résistance à la pression,4.2 fonctionnement des soupapes de régulation de la pression, 4.3 dispositifs de sécurité
pour l'évacuation de la pression, 4.4 sûreté du couvercle, 4.5 pression d'éclatement,
4.8 teneur en plomb et 7. emballage et étiquetage;  NTC 1814 (première révision),
Véhicules automobiles.  radiateurs.  Paragraphes:  tous;  NTC 1853 (troisième révision),
Emballages en verre.  contenants en verre pour vins et spiritueux.  Paragraphes:  4.2 chocthermique, 4.3 recuit, 4.5 pression interne;  NTC 1884, Véhicules automobiles.  cylindres
récepteurs pour systèmes hydrauliques de freins  à tambour.  Paragraphes:  tous;  NTC 1899
(troisième révision), pétrole et produits dérivés du pétrole.  combustibles pour moteurs à
réaction utilisés dans l'aviation.  Paragraphes:  tous ceux qui concernent le contrôle et la
supervision de l'aviation civile;  NTC 1908 (première révision), soupapes de gaz actionnéesà la main pour machines et appareils, robinets pour raccords de machines et appareils, et
embouts robinets de tuyaux flexibles.  Paragraphes:  1.3 dimensions, 1.4 systèmes de
réglage, 1.5 tiges et embouts, 1.7 robinets pour raccords d'appareils et de machines,
1.8 résistance, 1.9 matériaux, 1.10 assemblage , 1.11 étiquetage, 2.2 fuites, 2.4 utilisation en
continue, 2.5 utilisation à basse température, 2.6 essais de fonctionnement des robinets de
brûleurs à gaz équipés de rotors non amovibles et 2.10 matériaux nécessaires à l'étiquetage;
NTC 1923, Véhicules automobiles.  tuyauterie non métallique pour freins à air.Paragraphes:  tous;  NTC 1961, Articles ménagers.  marmites en aluminium.  Paragraphes:
3.4.1 peinture, 4.1 matériaux, 4.6 adhérence de la peinture, 4.7 a nodisation et 7. étiquetage;
NTC 1982 (première révision), Articles ménagers.  garnitures pour joints d'autocuiseur.
Paragraphes:  3. conditions générales, 4. spécifications et 7. emballage et étiquetage;
NTC 2000, Code colombien des constructions en béton armé.  Paragraphes:  tous;NTC 2001, Code colombien des constructions métalliques.  Paragraphes:  tous;  NTC 2042,
Véhicules automobiles.  cuves pour systèmes de freins à air.  Paragraphes:  tous;
NTC 2050, Code national de l'électricité.  Paragraphes:  tous ceux qui concernent le
contrôle et la supervision – superintendencia de servicios públicos ;  NTC 2078, Machines et
appareils mécaniques.  Réfrigérateurs à usage domestique.  conditions de fonctionnement.Paragraphes:  3. conditions générales, 4.2 température du compartiment pour le stockage
des aliments à l'état frais, 4.6 joints d'étanchéité de la porte et 4.12 température du
compartiment de congélation;  NTC 2083, bois.  bois préservé.  classification et
spécifications.  Paragraphes:  tous;  NTC 2088 Appareils électroménagers.
thermoplongeurs.  Paragraphes:  3.2 accessoires, 3.3 constitution (mise à la terre et sécuritéélectrique), 3.4 sélecteur de température, 4.1 protection électrique, 4.2.3 courant de fuite
pendant l'utilisation et 4.6 pression;  NTC 2295 (quatrième révision), Matières plastiques.
jonctions mécaniques pour tubes et tuyaux et accessoires de PVC rigide avec joints
élastomères, pour le transport d'eau sous pression.  Paragraphes:  3. conditions générales,G/TBT/N/COL/3
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4.1 étanchéité, 4.2 dimensions et tolérances de la jonction mécanique, 4.3 joints mécaniques
du type simple pression et 4.4 joints mécaniques du type compression;  NTC 2534
(première révision), Matières plastiques.  jonctions mécaniques pour tubes et tuyaux
plastiques d'écoulement et de mise à l'égout avec joints élastomères.  Paragraphes:
4.1 dimensions et tolérances, 4.2 étanchéité et 7. étiquetage;  NTC 3317 (première révision),Matières plastiques.  tuyaux de PVC rigide pour systèmes d'arrosage.  Paragraphes:
4.1 dimensions et tolérances, 4.2 pression admissible, 4.3 pression de rupture,
4.4 écrasement transversal, 4.5 qualité d'extrusion, 4.6 résistance aux chocs, 4.7 stabilité
dimensionnelle, 4.8 étanchéité et 7. étiquetage;  NTC 3363, Matières plastiques.  tubes et
tuyaux de PVC rigide ondulés à paroi interne lisse pour le gainage et la protection des
conducteurs pour l'électricité et le téléphone.  Paragraphes:  3.1 matériaux, 3.3 parois interne
et externe, 4.1 dimensions et tolérances, 4.2 qualité d'extrusion, 4.3 résistance aux chocs,4.4 rigidité du tube ou du tuyau, 4.5 imperméabilité des joints, 4.6 qualité d'adhérence,
4.7 écrasement transversal, 4.8 inflammabilité et 7. étiquetage;  NTC 3410 (première
révision), Matières plastiques.  raccords de polyéthylène du type cloche pour tuyaux de
polyéthylène à diamètre extérieur déterminé (IPS ou CTS).  Paragraphes:  5. matériaux,
6.1 dimensions et tolérances, 6.2 exigences relatives au système d'essai sous pression,9.1 étiquetage;  NTC 3531 Appareils ménagers fonctionnant au gaz.  chauffe-eau à
chauffage instantané fonctionnant au moyen de gaz combustible, à usage domestique.
chauffe-eau à débit continu.  Paragraphes:  3. caractéristiques de construction,
4. caractéristiques de fonctionnement (exigences uniquement), 6. étiquetage et
7.1.1 instructions (utilisation, installation, modification, formulation des instructions);NTC 3535, Articles en céramique en contact avec les aliments.  émission de plomb et de
cadmium.  limites admissibles et méthode d'essai.  Paragraphes:  5. limites admissibles;
NTC 3567, Machines et appareils mécaniques.  conduites métalliques pour l'évacuation par
tirage naturel des produits de la combustion du gaz (GPL ou gaz naturel).  Paragraphes:
3. exigences générales relatives à la construction et à l'assemblage;  NTC 3601, Imprimerieet édition.  encres pour l'impression de lithographies.  Paragraphes:  tableau 2.  teneur
maximale en métaux lourds et NTC 3620, Emballages en verre.  contenants en verre pour
boissons gazeuses.  Paragraphes:  3. exigences générales (défauts critiques) (paillettes de
verre à l'intérieur du contenant, birdswing, particules de verre collées à la paroi interne du
contenant ou sur la partie extérieure de l'ouverture, bulles d'air dans la paroi interne, bavures
importantes sur la surface en contact avec la fermeture), 4.2 choc thermique, 4.5 pression
interne et 4.9 épaisseur, contrôle et supervision – Superintendencia de Industria y comercio .
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
8. Documents pertinents:   Loi n° 155 de 1959, Loi n° 170 de 1994 et Décret n° 2522 du
4 décembre 2000
9. Date projetée pour l'adoption:   Date de publication
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   4 août 2001
10. Date limite pour la présentation des observations:   28 juin 2001G/TBT/N/COL/3
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11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [    ]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   Texte disponible en espagnol.
Point national d'information: Ministerio de Desarollo Económico
Dirección de Comercio y Promoción de la CompetenciaTéléphone:  (571) 3505500 Ext. 1700,
Téléfax:  (571) 359564
Carrera 13 No 28 – 01, piso 7o
Bogotá, D.C., Colombie
Courrier électronique:  normalizacion01@mindesa.gov.co
Autres organismes: Superintendencia de Industria y Comercio
Carrera 13 No 27 – 00 piso 10o
Bogotá, D.C., Colombie
Téléfax:  3822692
Téléphone:  3820840