. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/AUS/127
23 mars 2001
(01-1430)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  AUSTRALIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:  Service australien de la biosécurité, Département australien
de l'agriculture, des forêts et de la pêche (AFFA)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Bulbes pour plantes d'ornement.  Régions ou pays susceptibles d'être
concernés, si cela est pertinent ou faisable:  Pays-Bas, Royaume-Uni, Israël
et Nouvelle-Zélande.
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Analyse de risque à l'importation spéciale
concernant les bulbes pour plantes d'ornement en provenance des Pays-Bas,
du Royaume-Uni, d'Israël et de Nouvelle-Zélande (84 pages).
5. Teneur:  Analyse de risque à l'importation et premier aperçu des mesures qui permettraient
d'atteindre le niveau de protection approprié pour l'importation en Australie de bulbes pour
plantes d'ornement des genres Crocus, Freesia, Gladiolus, Hipp eastrum, Hyacinthus, Iris,
Lilium, Narcissus et Tulipa en provenance des Pays-Bas, du Royaume-Uni, d'Israël et
de Nouvelle-Zélande.
6. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [   ] santé des
animaux, [ X ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [   ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
Document conforme aux normes internationales pour les mesures phytosanitaires (ISPM)
n°s 1, 2, 4, 5 et 8.
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Analyse de risque à l'importation spéciale c oncernant les bulbes pour plantes d'ornement
en provenance des Pays-Bas, du Royaume-Uni, d'Israël et de Nouvelle-Zélande
(disponible en anglais).
9. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminerG/SPS/N/AUS/127
Page 2
11. Date limite pour la présentation des observations:  3 mai 2001
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [    ] autorité nationale
responsable des notifications, [  X ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [   ] autorité nationale responsable
des notifications, [  X ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme: