ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/173
4 avril 2000
(00-1347)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS
DU MOIS DE MARS 2000
Note du SecrétariatG/SPS/GEN/173
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Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la présentation
des observations
Lettonie
G/SPS/N/LVA/31
2 mars 2000n.d. Étiquetage des produits alimenta ires Sécurité sanitaire des produits
alimentairesn.d.
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/782 mars 2000n.d. Substances aromatisantes de constitution
chimique définie destinées à être utilisées dansles denrées alimentairesSécurité sanitaire des produits
alimentaires1
er avril 2000
El Salvador
G/SPS/N/SLV/30 - EMRG2 mars 2000n.d. Organisme nuisible Maconellicoccus hirsutus
(Green) sur les fruits et légumes frais, lesplantes ornementales, fruitières et forestièresPréservation des végétaux
Protection du territoire contre d'autresdommages attribuables à des parasites
Colombie
G/SPS/N/COL/37
6 mars 2000Belgique, Pays-Bas,
France et AllemagneVolailles, porcins, œufs et produits de porcins
et de volailles - DioxineSécurité sanitaire des produits
alimentairesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/2346 mars 2000n.d. Fenhexamide - LMR dans les amandes et les
fruits à noyauSécurité sanitaire des produits
alimentaires27 mars 2000
Mexique
G/SPS/N/MEX/1536 mars 2000Thaïlande, Argentine et
UruguayRiz - Prescriptions phytosanitaires Protection du territoire contre d'autres
dommages attribuables à des parasites9 avril 2000
Mexique
G/SPS/N/MEX/154 - EMRG6 mars 2000Guatemala et pays
exportant ces produitsvers le MexiqueMouche des fruits, Ceratitis capitata  (Wied)
dans les fruits et légumesPréservation des végétaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/2358 mars 2000n.d. Éthyl parathion et Fenitrothion - Évaluations
de risque réviséesSécurité sanitaire des produits
alimentaires1
er mai 2000
États-Unis
G/SPS/N/USA/236
8 mars 2000n.d. Cyfluthrine - LMR dans le maïs, le blé, le riz,
la moutarde, la laitue et les fûts de brassicaSécurité sanitaire des produits
alimentaires31 mars 2000G/SPS/GEN/173
Page 3Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la présentation
des observations
Mexique
G/SPS/N/MEX/155 - EMRG
14 mars 2000n.d. Baculovirus du point blanc et virus de la tête
jaune dans les crustacésSanté des animaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/23714 mars 2000n.d. Bacillus thuringiensis  Pesticide produit par
une plante de la catégorie  1 F utilisé dans lesplants de maïsSécurité sanitaire des produits
alimentaires3 avril 2000
États-Unis
G/SPS/N/USA/23815 mars 2000n.d. Animaux d'élevage - Système américain de
numérotation et d'identificationSécurité sanitaire des produits
alimentairesSanté des animaux2 mai 2000
États-Unis
G/SPS/N/USA/239
15 mars 2000n.d. Diméthomorphe - LMR dans les cônes de
houblon desséchés, les tomates, le coulis de
tomates et le concentré de tomateSécurité sanitaire des produits
alimentaires7 avril 2000
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/7917 mars 2000n.d. Résidus de pesticides dans les céréales et les
produits d'origine végétale et animaleSécurité sanitaire des produits
alimentairesPréservation des végétaux15 avril 2000
États-Unis
G/SPS/N/USA/24017 mars 2000n.d. Disulfoton - Évaluation de risque révisée Sécurité sanitaire des produits
alimentaires9 mai 2000
Malaisie
G/SPS/N/MYS/6/Add.217 mars 2000Europe (Belgique) Viandes de bœuf, de porc et de volaille, œufs
et lait, et leurs produits - DioxineSécurité sanitaire des produits
alimentairesProtection des personnes contre lesmaladies ou les parasites desanimaux/plantesn.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/169/Add.1
17 mars 2000Mexique Grumes et bois de sciage de pin et de sapin
- Prorogation de la période prévue pour la
présentation des observationsPréservation des végétaux 12 avril 2000
États-Unis
G/SPS/N/USA/24120 mars 2000n.d. Réévaluation et réenregistrement des limites
maximales de résidus pour les pesticidesSécurité sanitaire des produits
alimentaires14 avril 2000
États-Unis
G/SPS/N/USA/24221 mars 2000n.d. Produits du porc fumés Sécurité sanitaire des produits
alimentaires16 mai 2000G/SPS/GEN/173
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Notification/
Date de distributionRégion/Pays affecté
(si mentionné)Produit ou sujet Objectif Délai pour la présentation
des observations
Pérou
G/SPS/N/PER/14 - EMRG
22 mars 2000Europe Animaux vivants, produits et sous-produits
d'origine porcine, caprine et bovine - ESBSécurité sanitaire des produits
alimentaires
Santé des animaux
PérouG/SPS/N/PER/15 - EMRG27 mars 2000n.d. Ditylenchus dipsaci  et  Ditylenchus destructor
dans les aulx et les oignonsPréservation des végétaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/24327 mars 2000n.d. Réglementation relative aux adventices
nuisiblesPréservation des végétaux 19 mai 2000
États-Unis
G/SPS/N/USA/244
27 mars 2000n.d. Phosmet - Évaluations de risque révisées Sécurité sanitaire des produits
alimentaires19 mai 2000
Belgique
G/SPS/N/BEL/529 mars 2000n.d. Lait, œufs, viandes de bœuf, de porc et de
volaille, huiles et graisses d'origine animale- DioxineSécurité sanitaire des produits
alimentaires30 avril 2000
États-Unis
G/SPS/N/USA/24529 mars 2000n.d. Phostebupirim et Tétrachlorvinphos
- Évaluations de risque réviséesSécurité sanitaire des produits
alimentaires26 mai 2000
n.d. = non disponible, non mentionné.
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