. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/414/Corr.1
G/TMB/N/415/Corr.1G/TMB/N/416/Corr.1
26 novembre 2001
(01-5982)
Organe de supervision des textiles Original:  anglais
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:6 et 2:7 b)
Notification au titre de l'article 2:8 a) et 2:11
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
LITUANIE
Corrigendum
La Lituanie a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification
dans laquelle elle apporte des corrections aux notifications présentées au titre de l'article 2:6, 2:7 b),
2:8 a), 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:7 b) et 2:11, l'OS pT distribue cette notification aux Membres de
l'OMC.G/TMB/N/414/Corr.1
G/TMB/N/415/Corr.1
G/TMB/N/416/Corr.1
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Mission permanente de la Lituanie
auprès de l'Office des Nations Unies
à Genève
Le 6 novembre 2001
Concerne: Notification au titre de l'article 2:6, 2:7 b), 2:8 a), 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les
textiles et les vêtements
Monsieur l'Ambassadeur,
Je vous remercie de nous faire savoir que l'OSpT a commencé à examiner les notifications
présentées par la Lituanie au titre de l'article 2:6, 2:7 b), 2:8 a), 2:8 b) et 2:11 de l'Accord sur les
textiles et les vêtements et que le programme d'intégration a été reconnu conforme à l'article 2:6,
2:8 a) et 2:8 b) de l'Accord.
En ce qui concerne les variations du total des importations en Lituanie des produits visés par
l'ATV en 1995, j'ai reçu des éclaircissements de l'organe compétent indiquant que ce total s'élevait à
71 753,155  tonnes en 1995;  il semble que l'inexactitude du chiffre figurant dans les notifications
susmentionnées est due à une erreur technique.  Dans ce cas, la part en pourcentage des produits visés
par l'ATV pendant la première étape reste la même que celle indiquée dans les notifications, à savoir16,85 pour cent , pour la deuxième étape elle atteint 17,69 pour cent , et pour la troisième étape,
20,20 pour cent .
Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, l'assurance de ma haute considération.
(signé)
Raimundas Karoblis
Représentant permanent auprès de l'OMC
Ministre conseiller
S.E. Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président
Organe de supervision des textiles
OMC
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