. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/W/102/Rev.1
21 octobre 2003
(03-5561)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
QUESTIONNAIRE SUR LES SITES WEB RELATIFS
AUX MESURES SPS
Note du Secrétariat1
Révision
1. Le questionnaire a été présenté pour la première fois aux Membres en juillet 1999.  Les
réponses reçues à cette époque ont été distribuées dans le document G/SPS/GEN/144.  En outre, le
Secrétariat a créé des liens entre la page d'accueil de l'OMC et les sites Web des points d'informationdes Membres et des autorités nationales responsables des notifications
(http://www.wto.org/french/tratop_f/sps_f/spslinks_f.htm).
2. Le Secrétariat souhaite actualiser les renseignements figurant sur le site Web de l'OMC.  Étant
donné que les Membres ont de plus en plus recours à Internet, il est probable qu'un beaucoup plus
grand nombre d'entre eux ont des pages Web et les utilisent pour transmettre des renseignements surles politiques dans le domaine SPS.  Par ailleurs, nombre des liens figurant sur le site Web de l'OMC,
qui ont été indiqués par les Membres en 1999, ne sont plus valables.
3. Le questionnaire se présente sous la forme d'un tableau que les Membres devront remplir.
Les Membres sont invités à adresser leurs réponses au Secrétariat par fax (41-22-739 5760) ou par
courrier électronique, en utilisant la formule ci-jointe.  Les Membres qui désirent obtenir le
questionnaire sous forme électronique sont priés d'adresser un message électronique à
Irma.Bracco@wto.org en indiquant "questionnaire sur les sites Web" dans le champ SUJET.
4. Les Membres sont priés de renvoyer le questionnaire rempli d'ici au vendredi
21 novembre 2003  à Elena Avery, Division de l'agricultur e et des produits de base, Organisation
mondiale du commerce;  fax:  + 41 22 739 57 60 ;  adresse électronique:  Elena.avery@wto.org.
                                                     
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice
des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC.G/SPS/W/102/Rev.1
Page 2QUESTIONNAIRE:  SITES WEB DES MEMB RES DANS LE DOMAINE DES MESURES SPS
Sites Web dans le domaine Type de site Web/
renseignements
disponiblesdes mesures SPS en général de la sécurité alimentaire de la santé des animauxde la préservation
des végétaux
Autorité nationale responsabledes notifications
Point d'information
Évaluations des risques/
renseignements scientifiques
Législation, procédures,prescriptions, certificats
(y compris les traductions)
Organes de contrôle, d'inspection
et d'homologation
Autres (veuillez préciser)Par exemple, listes des organismesde quarantaine, listes desétablissements autorisés à exporter,communiqués de presse, alertes,
etc.
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