. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/KOR/75
18 octobre 2000
(00-4309)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:      
2. Organisme responsable:  Office coréen de contrôle des médicaments et des produits
alimentaires (KFDA)
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou
faisable:  Pesticides
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Modification du Code des produits
alimentaires (26 pages)
5. Teneur:  Établissement de limites maximales de résidus de pesticides dans les produits
suivants:  ail, arachide, cédrat, chamnamul , chou, chou coréen, chrysanthème des jardins,
chwinamul , ciboule, concombre, feuille de chicorée frisée, feuille de périlla, feuille de
piment rouge, fraise, ginseng séché, jujube, kaki, kiwi, laitue, larme de Job, maïs,
mandarine, melon, melon coréen, oignon, orge, past èque, pêche, pigne, piment rouge, poire,
poireau, pomme, pomme de terre, prune, raisin, riz, sésame, thé et tomate.
Sont visés les pesticides ci-après:  acetamiprid , amitraze, azoxystrobine, bensultap ,
bifenthrine, bitertanol, buprofezine, cadusafos, carbendazime, carpropamide , cartap,
chlorfenapyr, chlorfluazuron , cyhalothrine, cymoxanil, cypermethrine, cyproconazole,
cyprodinile, deltamethrine, diafenthiuron, diethofencarb , difenoconazole, dimethomorph ,
dimethylvinphos , dithianon, ethofenprox, fénarimol, fenbuconazole , fenitrothion,
fenoxycarb , fenpropathrine, fenpyroximate , fenvalérate, fluazinam , fludioxonil ,
flufenoxuron, fosthiazate , hexaconazole, hexythiazox, imidaclopride, kresoxim-methyl ,
mepanipyrim , methidathion, pencycuron , procymidone, pymethozine, pyriproxyfen ,
tebuconazole , tébufénozide, tebufenpyrad, tolclofos-methyl , tolyfluanide, tricyclazole  et
triflumizole .
6. Objectif et raison d'être:  [ X ] innocuité des produits alimentaires, [    ] santé des
animaux, [    ] préservation des végétaux, [    ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [    ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [   ] .
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
Quelques LMR Codex (limites Codex) ont été établies pour les résidus des pesticides visés.G/SPS/N/KOR/75
Page 2
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Préavis n° 2000-57 de l'Office coréen de contrôle des médicaments et des produits
alimentaires (KFDA) du 4 septembre 2000 (disponible en coréen)
9. Date projetée pour l'adoption:  À déterminer
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  À déterminer
11. Date limite pour la présentation des observations:  Novembre 2000
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [   ] autorité nationale
responsable des notifications, [  X ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:   
Pesticide Residues Division
Korea Food and Drug Administration#5 Nokbun-dong, Eunpyung-Ku
Séoul, 122-704, Corée
Téléphone:  +(82 2) 380-1673 ou 1858
Téléfax:  +(82 2) 382-4892
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [   ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Idem point 11 ci-dessus