ORGANISATION MONDIALE G/SPS/GEN/58
23février 1998
DUCOMMERCE(98-0656)
Original: anglais Comité desmesures sanitaires etphytosanitaires
PROJET DEREGLEMENT DESCE-CONTROLE DEL'AFLATOXINE
Communication duBrésil
LeSecrétariat areçule18février 1998 lacommunication duBrésil reproduite ci-après.
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Observations duBrésil surl'aflatoxine
1. Pourprotéger lasantédesconsommateurs, leBrésil contrôle, lorsque lesconditions l'exigent,
lesniveaux maxima d'aflatoxine autorisés. Cesexamens sonttoujours fondés surdespreuves
scientifiques suffisantes etconduits demanière àéviter qu'unepréoccupation légitime etjustifiée de
santé publique nedevienne unobstacle aucommerce illégitime etinjustifié.
2. Lamesure européenne, quiviseàréduire letauxlimite d'aflatoxine à10microgrammes parkg,
semble fondée surdespreuves scientifiques insuffisantes etpourrait, decefait,constituer unobstacle
injustifié aucommerce. Ilconvient desouligner: i)lemanque dedonnées suffisantes pourjustifier
l'avantage pourleconsommateur qu'entraînerait laréduction prétendue desniveaux maxima d'aflatoxine
actuellementautorisésdanslesdenréesalimentaires;etii)l'insuffisancedesdonnéesstatistiquesutilisées
parlesCommunautés européennes encequiconcerne lerisque d'induction ducancer parl'aflatoxine.
Acetégard, s'ilestlégitime quelaCommission européenne sesoucie delutter contre lecancer,
l'aflatoxine nesaurait êtredésignée comme l'unique source decette maladie dontlescauses sont
multiples.
3. Lesméthodes d'échantillonnage proposées parlaCommission européenne neconstituent pas
unealternative favorable pourleconsommateur parrapport auxméthodes delaFAO. Enconséquence,
ellespeuvent entraîner unsurcoût pourlesexportations verslespaysdesCommunautés européennes.
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