. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/C/W/399
18 juillet 2002
(02-4000)
Conseil du commerce des marchandises
22 et 23 juillet 2002
ORDRE DU JOUR PROPOSÉ
1. PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LA FACILITATION DES ÉCHANGES:
ARTICLE VIII DU GATT DE 19941 (G/C/W/391, G/C/W/394, G/C/W/397, G/C/W/398)
2. BESOINS ET PRIORITÉS DES MEMBRES, EN PARTICULIER DES PAYS EN
DÉVELOPPEMENT ET DES PAYS LES MOINS AVANCÉS, EN MATIÈRE DE
FACILITATION DES ÉCHANGES (G/C/W/393)
3. FACILITATION DES ÉCHANGES:  ASSISTANCE TECHNIQUE ET RENFORCEMENT
DES CAPACITÉS (G/C/W/378, G/C/W/380)
4. DÉCISION MINISTÉRIELLE DE DOHA SUR LES QUESTIONS ET PRÉOCCUPATIONS
LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE:  DEMANDE FAITE AU CCM D'EXAMINER LES
PROPOSITIONS CONTENUES DANS LES PARAGRAPHES 4.4 ET 4.5 SE
RAPPORTANT À L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
(WT/MIN(01)/17)
5. DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LE COSTA RICA, L'INDE, L'INDONÉSIE, LE
PAKISTAN, LE PÉROU ET HONG KONG, CHINE:  FONCTION DE SUPERVISION DU
CCM AU TITRE DE L'ARTICLE IV DE L'ACCORD INSTITUANT L'OMC
- TRANSPARENCE CONCERNANT LES NOUVELLES RESTRICTIONS
APPLICABLES AUX TEXTILES ET AUX VÊTEMENTS AYANT FAIT L'OBJET
D'OBSERVATIONS DE LA PART DE L'ORGANE DE SUPERVISION DES TEXTILES
(G/C/W/260/REV.1)
6. EXAMEN MAJEUR DE LA MISE EN ŒUVR E DE L'ACCORD SUR LES TEXTILES ET
LES VÊTEMENTS (ATV) PENDANT LA DEUXIÈME ÉTAPE DU PROCESSUS
D'INTÉGRATION, CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 8:11 DE L'ATV (G/C/W/396)
7. EXAMEN DU FONCTIONNEMENT DE L'ACCORD SUR LES MIC AU TITRE DE
L'ARTICLE 9 (G/C/W/307 ET ADD.1)
8. EXAMEN DES QUESTIONS DE MISE EN ŒUVRE PAR LE COMITÉ DES MIC -
RAPPORT AU CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES
                                                     
1 COMME IL A ÉTÉ CONVENU AU CONSEIL DU COMMERCE DES MARCHANDISES, BIEN
QUE LA RÉUNION SOIT CIBLÉE SUR L'ARTICLE VIII, LES DÉLÉGATIONS SONT LIBRES DETRAITER DE QUESTIONS SE RAPPORTANT AUX AR TICLES V ET X.  POUR CE QUI CONCERNE
L'ARTICLE X, VOIR LES DOCUMENTS G/C/W/363, G/C/W/374, G/C/W/376, G/C/W/377, G/C/W/379,
G/C/W/384 ET G/C/W/392.G/C/W/399
Page 2
9. TRAVAUX PRÉPARATOIRES EN RAPPORT AVEC LE PARAGRAPHE 18 DU
PROTOCOLE D'ACCESSION DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
10. AUTRES QUESTIONS
__________