. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/THA/57
12 novembre 2001
(01-5554)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   THAÏLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2. Organisme responsable:   Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI),
Ministère de l'industrie
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [     ], 5.7.1 [     ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
SH 72.08;  ICS 77.080.20 (Aciers).
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   TIS 2060-2543 (2000):  Bobines,
feuillards et tôles en acier au carbone laminé à chaud, pour bouteilles à gaz (14 pages, en
thaï)
6. Teneur:   L'Institut thaïlandais de normalisation industrielle (TISI) propose de donner effet à
la norme TIS 2060-2543 (2000) en tant que norme obligatoire.  Ce texte porte sur les
bobines, feuillards et tôles en acier au carbone laminé à chaud, pour bouteilles à gaz soudéesd'une contenance ne dépassant pas 500 litres, destinées à contenir des gaz sous haute
pression, par exemple du gaz de pétrole liquéfié, de l'acétylène et plusieurs sortes de fréon.
Les produits visés sont classés en trois qualités.  La norme spécifie la masse, les dimensions
et les tolérances, les variations admissibles, la composition chimique, l'aspect, et certaines
propriétés mécaniques, comme la résistance à la traction, les capacités d'allongement etl'aptitude au pliage.  Elle couvre aussi le marquage, l'étiquetage, l'échantillonnage et les
critères de conformité et d'essai.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Sécurité
8. Documents pertinents:   Publication de la notification après adoption:
- Journal officiel
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }À déterminerG/TBT/N/THA/57
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10. Date limite pour la présentation des observations:   60 jours à compter de la date de mise
en distribution
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:           