ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.98.379
4 août 1998
(98-3071)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  BRÉSIL
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:  Institut national de la métrologie, de la normalisation et de la
qualité industrielle – INMETROL'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification
doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné:           
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X ], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:           
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Véhicules automobiles
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Règlement technique concernant les
limites maximales d'émission de gaz polluants et de bruit pour les véhicules automobiles
6. Teneur:  Ce texte modifie la Résolution GMC n° 128/96 (Règlement technique concernant
les limites maximales d'émission de gaz polluants et de bruit pour les véhiculesautomobiles) (2 pages, texte intégral disponible en portugais et en espagnol)
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  Libre
commerce des véhicules
8. Documents pertinents:  Résolution GMC n° 128/96
9. Date projetée pour l'adoption:  non indiquée
Date projetée pour l'entrée en vigueur:           
10. Date limite pour la présentation des observations:  15 septembre 1998
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X ] ou
adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:           