./.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/18
17 juin 1998
(98-2452)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  Ministère de l'agriculture et des forêts
(MAF)
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (numéro(s) du tarif figurant dans les listes nationales déposées à l'OMC.
Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):  Équidés vivants et
sperme d'équidé
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Analyse de risque sanitaire à l'importation:
équidés vivants et sperme d'équidé (201 pages)
5. Teneur:   Cette analyse de risque recense les maladies posant des problèmes en relation
avec l'importation en Nouvelle-Zélande d'équi dés vivants et de sperme d'équidé.  Des
données empiriques sont présentées, quand elle s sont disponibles, pour montrer l'ampleur
du risque associé à une maladie ou l'effet d'une mesure de réduction du risque.  Les risques
associés à des maladies ne sont pas quantifiés individuellement.  La probabilité de
l'introduction par les importations et de l'établissement en Nouvelle-Zélande d'organismes
indésirables et les conséquences éventuelles sont évaluées par déduction par suite d'uneétude des principales caractéristiques de chaque maladie réalisée sous la forme d'une
monographie.  Des mesures censées offrir un niveau de protection approprié contre le risque
sont recommandées.  Après des consultations, l'analyse de risque servira à l'élaboration de
normes sanitaires à l'importation du MAF pour les équidés vivants et le sperme d'équidé.
6. Objectif et justification: Protection de la santé animale
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [    ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, indiquer, si
possible, les dérogations à celle-ci:   L'analyse de risque propose un alignement, chaque
fois que cela est approprié, sur les recommandations du Code zoosanitaire international del'OIE pour l'importation d'équidés et de sperme d'équidé.  Les risques associés à certaines
maladies non mentionnées dans le Code de l'OIE sont également pris en compte.
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Analyse de risque sanitaire à l'importation:  équidés vivants et sperme d'équidé (en anglais)
9. Date projetée pour l’adoption: Non connue, mais postérieure au 31 juillet 1998G/SPS/N/NZL/18
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10. Date projetée pour l’entrée en vigueur:
11. Date limite pour la présentation des observations: 31 juillet 1998
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:
Matthew Stone
National Adviser International Animal Trade
MAF Regulatory Authority, P.O. Box 2526, Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléfax:  64-4-474-4133Courrier électronique: stonem@maf.govt.nz
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X]
ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (le cas échéant) d'un autre
organisme:   