. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/145/Add.2
6 novembre 2000
(00-4681)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais/
français/
espagnol
SUITE DE L'EXAMEN DU DOCUMENT G/SPS/13
PROCÉDURE POUR LA SURVEILLANCE DU PROCESSUS
D'HARMONISATION INTERNATIONALE
Communication de l'Office international des épizooties
Addendum
Le Secrétariat a reçu, le 3 novembre 2000, la communication ci-après de l'Office international
des épizooties (OIE).
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1. Le Bureau de la Commission du Code zoosanitaire international de l'Office international des
épizooties (OIE) s'est réunie au siège de l'Office du 25 au 29 septembre 2000.  A cette occasion, il a
poursuivi l'examen des sujets intéressant l'OIE évoqués dans le document intitulé "Procédure pour la
surveillance du processus d'harmonisation internationale" portant la cote G/SPS/13.
A. VIANDE DE VOLAILLE ET BURSITE INFECTIEUSE AVIAIRE
2. Le Bureau de la Commission du Code a réexaminé les réponses fournies par des experts aux
questions que la Commission avait posées sur le virus de la bursite infectieuse et sa possibletransmission par l'intermédiaire de la viande de volaille.  Ces réponses ont confirmé que le virus était
extrêmement résistant à la chaleur et au froid, qu'il existait plusieurs souches différant par leur
virulence, que la maladie pouvait se manifester sous plusieurs formes (allant d'un effet
immunosuppresseur à une mortalité élevée), et que différentes stratégies de vaccination étaient
possibles.
3. Il est apparu clairement que des informations scientifiques indispensables à la mise au point
de recommandations relatives au commerce de la viande de volaille font encore défaut.  Le Bureau de
la Commission du Code a donc demandé au Directeur général de l'OIE de constituer un Groupe ad
hoc pour déterminer les domaines de recherche prioritaires, avant de tenter de compléter le chapitre
sur la maladie.
B. F
RÉQUENCE DES CONTRÔLES SANITAIRES AUXQUELS LES TAUREAUX DOIVENT ÊTRE
SOUMIS DANS LES CENTRES D 'INSÉMINATION ARTIFICIELLE
4. Le Bureau de la Commission du Code a pris connaissance des conclusions de deux réunions
de spécialistes internationaux de la reproduction qui se sont tenues respectivement à Bruxelles
(Belgique) en mai 2000 et à Stockholm (Suède) en juillet 2000.  Ces réunions ont permis la mise auG/SPS/GEN/145/Add.2
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point de deux projets d'annexes révisées portant sur les centres et les taureaux d'insémination
artificielle ainsi que sur la collecte et le traitement hygiéniques de la semence de taureaux.
5. Ces projets d'annexes vont être soumis pour commentaires aux Pays Membres de l'OIE. Les
commentaires reçus seront examinés lors de la réunion de la Commission du Code de janvier 2001.
C. CERTIFICAT D 'ORIGINE DES ANIMAUX
6. La publication du numéro 2 du volume 20 de la Revue scientifique et technique  de l'OIE, qui
portera sur la traçabilité des animaux et des produits d'origine animale, devrait intervenir en août
2001.  C'est sur cette publication que la Commission du Code zoosanitaire international compte
s'appuyer pour approfondir sa réflexion dans le domaine de la certification d'origine des animaux.
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