. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/GRD/5
11 juillet 2003
(03-3737)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   GRENADE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:
Grenada Bureau of Standards
Lagoon RoadP.O. Box 2036
St. George's
Grenade
Téléphone: (473) 440-5886/6783
Télécopie: (473) 440-5554
Courrier électronique: gdbs@caribsurf.com
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent êtreindiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Riz (ICS:  67.060)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Rice – Specification, Sampling ,
Tests and Analysis (Riz – Spécification, échantillonnage, essais et analyse) – 27 pages,
en anglais
6. Teneur:   Cette norme nationale énonce les exigences applicables aux qualités du riz paddy,
riz cargo, riz blanchi, riz cargo précuit et riz blanchi précuit.  Elle précise également les
conditions générales d'échantillonnage et les méthodes d'évaluation des différents facteurs
pris en compte pour déterminer la qualité du riz.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  Il
est conféré à cette norme le statut de norme obligatoire afin d'améliorer la qualité du riz
produit, vendu sur le marché local et les marchés étrangers.  Cette norme vise également àaméliorer la qualité du riz importé dans le pays.
8. Documents pertinents:   GDS 69:  2003:  Riz – Spécification, échantillonnage, essais et
analyseG/TBT/N/GRD/5
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9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }30 jours après la date limite pour laprésentation des observations
10. Date limite pour la présentation des observations:   31 août 2003
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:
Grenada Bureau of Standards
Lagoon Road
P.O. Box 2036St. George's
Grenade
Téléphone: (473) 440-5886/6783
Télécopie: (473) 440-5554Courrier électronique: gdbs@caribsurf.com