. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/368/Add.2
1er juin 2001
(01-2727)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
PÉROU
Addendum
Le Pérou a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles une nouvelle notification au
titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
Conformément à l'article 2:11, l'OSpT distri bue cette notification aux Membres de l'OMC.G/TMB/N/368/Add.2
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Mission permanente du Pérou
auprès de l'Organisation mondiale du commerce
OMC/022
La Mission permanente du Pérou auprès de  l'Organisation mondiale du commerce présente
ses compliments à l'Organe de supervision des textiles de l'OMC et a l'honneur de se référer à la
communication TMB/100, qui renferme des observations concernant la liste des produits textiles
notifiée par le Pérou pour la troisième étape de l'intégration des textiles dans les disciplines générales
du système commercial mondial, dans le cadre de l'Accord sur les textiles et les vêtements de
l'Organisation mondiale du commerce.
À cet égard, nous voudrions souligner que le volume total des importations de textiles du
Pérou en 1990 était de 6 442 056 kg, et non de 6 498 950 kg, comme cela est indiqué dans la
communication citée en référence ainsi que dans le document G/TMB/N/85.  Le chiffre relatif au
volume total des importations a été modifié en rais on du fait que le calcul initial, effectué en 1995,
tenait compte de certaines positions tarifaires correspondant à certains produits de base n'entrant pas
dans le champ d'application de l'Accord sur les textiles et les vêtements.  Il a donc fallu recalculer la
part de chaque ligne tarifaire dans le volume total des importations.
En conséquence, la liste des produits intégrés par le Pérou pendant la troisième étape,
correspondant à un volume de 1 159 601 kg, représente en réalité 18 pour cent des importations de
textiles du Pérou en 1990, et satisfait donc aux dispositions de l'article 2:8 b) de l'Accord sur les
textiles et les vêtements.
La Mission permanente du Pérou saisit cette occasion pour renouveler au Secrétariat de
l'Organisation mondiale du commerce les assurances de sa très haute considération.
Genève, le 22 mai 2001
Organisation mondiale du commerce
Genève
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