ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.00/277
9 juin 2000
(00-2305)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   SLOVÉNIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:
Standards and Metrology Institute (Institut de normalisation et de métrologie)
SMIS/TC CAA
Kotnikova 6SI – 1000 Ljubljana
L'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la
notification doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné:      
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X ], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Ciments Portland blancs (SH 2523;  ICS 91.100.10)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:
Projet de norme slovène SIST 1021:  Ciments Portland blancs - Composition,
spécifications, critères de conformité et détermination de la blancheur des ciments
(7 pages, en slovène)
6. Teneur:   Définitions et exigences applicables aux ciments Portland blancs et à leurs
constituants, méthode de détermination de la blancheur des ciments Portland blancs,
critères de conformité et règles connexes
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Cette norme a été établie à partir de la norme yougoslave JUS B.C1.009: 1982, avec
adaptation aux classes de résistance et aux méthodes d'essai européennes.  Il n'existe pas de
norme internationale correspondante pour les ciments Portland blancs.
8. Documents pertinents:   Loi sur la normalisation
Textes normatifs:  prEN 197-1, pr EN 197- 2, EN 196-1, EN 196-2, EN 196-3, EN 196-6,
EN 196-7, EN 196-21
9. Date projetée pour l'adoption:  31 août 2000
Date projetée pour l'entrée en vigueur:
10. Date limite pour la présentation des observations:   31 juillet 2000
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X  ]
ou adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:      