. /.RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/MA/TAR/RS/71
24 octobre 2000
(00-4495)
Comité de l'accès aux marchés Original:  anglais
RECTIFICATIONS ET MODIFICATIONS DES LISTES
Liste LX – Corée
La Mission permanente de la République de Corée a fait parvenir au Secrétariat la
communication ci-après, datée du 17 octobre 2000.
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Veuillez trouver ci-après les modifications apportées à la Liste LX de la Corée, en date du
13 novembre 1998, qui incorporent les concessions tarifaires concernant les produits des technologies
de l'information (WT/Let/249).
Ces modifications entreront en vigueur à une date qui sera notifiée ultérieurement, après
l'achèvement des procédures internes qui seront entreprises une fois que la vérification effectuée par
l'OMC sera terminée.
Les détails des modifications sont les suivants:
Page 13 de la Liste LX (WT/Let/249)
1. Dans la désignation correspondant au n°  8479.89.2092, supprimer le membre de phrase " and
flat panel displays ".
2. Insérer le n° 8479.89.30 avec la désignation suivante:  " Machine and mechanical appliances
for making flat panel display devices ".  Les colonnes autres que les colonnes "HS97" et
"Description" restent en blanc.
3. Juste au-dessous de ce nouveau numéro, insérer le n°  8479.89.3010 avec la désignation
suivante:  " Apparatus for wet etching, developing, stripping or cleaning flat panel displays ".
Les indications dans les colonnes "Base rate ", "Bound rate" et "ODCs" pour ce numéro sont
les mêmes, respectivement, que pour le n° 8479.89.2092.  Dans la colonne "Implementation",
la mention est "2001".
Page 14
4. Insérer le n° 8479.90.40 avec la désignation suivante:  " Of machines and mechanical
appliances for making flat panel display devices ".  Les colonnes autres que les colonnes
"HS97" et "Description" restent en blanc.
5. Juste au-dessous de ce nouveau numéro, insérer le n° 8479.90.4010 avec la désignation
suivante:  " Of subheading No. 8479.89.3010 ".  Les indications dans les colonnes "Base rate",G/MA/TAR/RS/71
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"Bound rate" et "ODCs" pour ce numéro sont les mêmes, respectivement, que pour le
n° 8479.89.9010.  Dans la colonne "Impleme ntation", la mention est "2001".
Page 34
6. Insérer le n° 9010.50.2000 avec la désignation suivante:  " Apparatus for the projection or
drawing of circuit patterns on sensitized flat panel display ".  Les indications dans les
colonnes "Base rate", "Bound rate", "Impleme ntation" et "ODCs" pour ce numéro sont,
respectivement, 12.0, 0.0, 2001 et 0.
7. Insérer le n° 9010.90.20 avec la désignation suivante:  " For the purpose of flat panel display
manufacturing ".  Les colonnes autres que les colonnes "HS97" et "Description" restent en
blanc.
8. Juste au-dessous de ce nouveau numéro, insérer le n° 9010.90.2000 avec la désignation
suivante:  " Of the apparatus of subheading No. 9010.50.2000 ".  Les autres colonnes pour ce
numéro sont les mêmes que pour le n° 9010.50.2000.
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Si aucune objection n'est notifiée au Secrétariat dans un délai de trois mois à compter de la
date du présent document, les rectifications et modifications apportées à la Liste LX – Corée seront
considérées comme approuvées et seront officiellement certifiées.
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