ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/DS34/10
18 janvier 2000
(00-0211)
Original:  anglais
TURQUIE – RESTRICTIONS QUANTITATIVES À L'IMPORTATION
DE PRODUITS TEXTILES ET DE VÊTEMENTS
Accord au titre de l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord
sur le règlement des différends
La communication ci-après, datée du 7 janvier 2000, adressée par les Missions permanentes
de l'Inde et de la Turquie au Président de l'Organe de règlement des différends, est distribuée
conformément à l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends.
_______________
En vertu de l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le
règlement des différends, le gouvernement indien et le gouvernement turc sont mutuellementconvenus d'un délai raisonnable concernant la mise en œuvre par la Turquie des recommandations et
décisions formulées par le Groupe spécial et l'Organe d'appel dans l'affaire "Turquie – Restrictions
quantitatives à l'importation de produits textiles et  de vêtements" (WT/DS 34/R et WT/DS34/AB/R) et
adoptées le 19 novembre 1999 par l'Organe de règlement des différends (ORD).  Une copie de
l'accord, sous la forme d'un échange de lettres entre nos gouvernements, est jointe à la présente
communication.
Nous vous saurions gré de bien vouloir distribuer la présente lettre et ses pièces jointes aux
membres de l'ORD.WT/DS34/10
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S. Narayanan
Ambassadeur
Représentant permanent auprès de l'OMC
7 janvier 2000
S.E. M. Ömer Ersun
Ambassadeur
Représentant permanent auprès de
    l'Organisation mondiale du commerce
Mission permanente de la Turquie auprès de l'OMCCCI, Route de Pré-Bois 20, 1215 Genève
Objet: "Turquie – Restrictions quantitatives à l'importation de produits textiles et de vêtements"
(WT/DS34/R et WT/DS34/AB/R):  délai raisonnable pour la mise en œuvre des décisions et
recommandations de l'Organe de règlement des différends.
Monsieur l'Ambassadeur,
Soucieux d'arriver à un accord mutuel au sujet de l'affaire susmentionnée et, étant entendu
que la Turquie se conformera pleinement, au plus tard à l'expiration du délai raisonnable, aux
décisions et recommandations que l'Organe de règlement des différends de l'Organisation mondiale du
commerce a adoptées à sa réunion du 19 novembre 1999 dans l'affaire "Turquie – Restrictionsquantitatives à l'importation de produits textiles et de vêtements" (WT/DS34), le gouvernement indien
et le gouvernement turc (les "Parties") conviennent de ce qui suit:
1. Sans préjudice des autres dispositions du présent accord et des droits que l'une ou l'autre
Partie peut avoir ou acquérir au titre du Mémorandum d'accord, les Parties conviennent
mutuellement, conformément à l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord sur les règles et
procédures régissant le règlement des différends (le "Mémorandum d'accord"), que le délairaisonnable expirera le 19 février 2001.
2. La Turquie confirme que, à compter de la date du présent accord, elle ne maintiendra des
restrictions quantitatives que sur les 19 catégories d'importations de produits textiles et de
vêtements en provenance de l'Inde (les "articles") qu'elle a notifiées à l'Organisation mondialedu commerce dans les documents [G/TMB/N/308 et 326].  Ces 19 articles sont énumérés à
l'annexe A de la présente lettre, qui fait partie intégrante du présent accord.  La Turquie
s'abstiendra de rendre plus restrictifs les arrangements à l'importation concernant l'un
quelconque de ces articles.
3. La Turquie augmentera au prorata le volume des contingents en provenance de l'Inde, pour
l'année 2000, de 50 pour cent par rapport aux niveaux applicables à l'année 2000 qu'elle a
publiés au Journal officiel (n° 23892 en date du 30 novembre 1999) et, pour le reste du délai
raisonnable, de 50 pour cent par rapport aux niveaux de l'année 2001, pour les articles
suivants:WT/DS34/10
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Groupe Catégorie
de
produitsDésignation Unité Niveau
pour 2000
IB 7 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et
chemisettes en bonneterie et autres qu'enbonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles, pour femmes ou
fillettesPièces 4 700
IIA 20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie Kg 5 400
IIA 39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre
qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé ou du
genre épongeKg 5 700
IIB 26 Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton
ou de fibres synthétiques ou artificiellesPièces 5 100
IIB 27 Jupes, y compris jupes-culottes, pour femmes ou
fillettesPièces 5 100
IIB 29 Costumes, tailleurs et ensembles, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de
coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, àl'exception des vêtements de ski;  survêtements desport (trainings) avec doublure, dont l'extérieurest réalisé dans une seule et même étoffe, pourfemmes ou fillettes, de laine, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificiellesPièces 5 400
4. La Turquie accordera à l'Inde un traitement qui ne sera pas moins favorable que celui qu'elle
accorde à tout autre Membre de l'Organisation mondiale du commerce en ce qui concerne
l'élimination ou la modification des restrictions quantitatives portant sur tout produit visé par
le présent accord, que cette élimination ou cette modification soit effectuée de manièreautonome, conformément à un accord, ou autrement.
J'ai l'honneur de vous proposer que la présente lettre et la lettre de confirmation que vous
adresserez en réponse constituent un accord entre nos deux gouvernements, qui entrerait en vigueur le
7 janvier 2000.
Je vous prie d'agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très haute considération.
(signé) S. Narayanan
Pièce jointe:  annexe A.WT/DS34/10
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Annexe A
Groupe Catégorie de
produitsDésignation Unité Niveau
pour 2000
IA 1 Fils de coton, non conditionnés pour la vente au détail Kg 8 218 000
IA 2 Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, tissus
bouclés, velours et peluches, tissus de chenille, tulles etautres tissusKg 827 300
IA 2a Dont:  autres qu'écrus ou blanchis Kg 143 100
IA 3 Tissus de fibres synthétiques (fibres discontinues ou
déchets de fibres) autres que rubanerie, velours et
peluches (y compris tissus bouclés) et tissus de chenilleKg 20 000
IA 3a Dont:  autres qu'écrus ou blanchis Kg 18 800
IB 4 Chemises et chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en
laine ou poils fins), maillots de corps et articles similaires,en bonneteriePièces 10 300
IB 5 Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets,
gilets et vestes (autres que coupés et cousus);  anoraks,blousons et similaires, en bonneteriePièces 5 400
IB 6 Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, en
tissus, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton oude fibres synthétiques ou artificielles;  parties inférieuresde survêtements de sport (trainings), avec doublure, autresque ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificiellesPièces 5 400
IB 7 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en
bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de cotonou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou
fillettesPièces 4 700
IB 8 Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour
hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificiellesPièces 4 700
IIA 9 Tissus de coton bouclés, du genre éponge;  linge de
toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du
genre éponge, de cotonKg 5 400
IIA 20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie Kg 5 400
IIA 23 Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés
pour la vente au détailKg 659 500
IIA 39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en
bonneterie, autre que de coton bouclé ou du genre épongeKg 5 700
IIB 15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes,
en tissus, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton oude fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas)
(de la catégorie 21)Pièces 5 700
IIB 24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de
chambre et articles similaires, en bonneterie, pour
hommes ou garçonnets;  chemises de nuit, pyjamas,
déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre etarticles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettesPièces 5 700WT/DS34/10
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Groupe Catégorie de
produitsDésignation Unité Niveau
pour 2000
IIB 26 Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificiellesPièces 5 100
IIB 27 Jupes, y compris jupes-culottes, pour femmes ou fillettes Pièces 5 100
IIB 29 Costumes, tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie,
pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibressynthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtementsde ski;  survêtements de sport (trainings) avec doublure,dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe,pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificiellesPièces 5 400WT/DS34/10
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Ömer Ersun
Ambassadeur
Représentant permanent auprès de l'OMC
7 janvier 2000
S.E. M. S. Narayanan
Ambassadeur
Représentant permanent auprès de
    l'Organisation mondiale du commerce
Mission permanente de l'Inde auprès de l'OMC9, rue du Valais, 1202 Genève
Objet: "Turquie – Restrictions quantitatives à l'importation de produits textiles et de vêtements"
(WT/DS34/R et WT/DS34/AB/R):  délai raisonnable pour la mise en œuvre des décisions et
recommandations de l'Organe de règlement des différends.
Monsieur l'Ambassadeur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour et de l'annexe qui y est jointe.Votre lettre est ainsi libellée:
"Soucieux d'arriver à un accord mutuel au sujet de l'affaire susmentionnée et, étant entendu
que la Turquie se conformera pleinement, au plus tard à l'expiration du délai raisonnable, aux
décisions et recommandations que l'Organe de règlement des différends de l'Organisation mondiale du
commerce a adoptées à sa réunion du 19 novembre 1999 dans l'affaire "Turquie – Restrictions
quantitatives à l'importation de produits textiles et de vêtements" (WT/DS34), le gouvernement indien
et le gouvernement turc (les "Parties") conviennent de ce qui suit:
1. Sans préjudice des autres dispositions du présent accord et des droits que l'une ou l'autre
Partie peut avoir ou acquérir au titre du Mémorandum d'accord, les Parties conviennent
mutuellement, conformément à l'article 21:3 b) du Mémorandum d'accord sur les règles et
procédures régissant le règlement des différends (le "Mémorandum d'accord"), que le délai
raisonnable expirera le 19 février 2001.
2. La Turquie confirme que, à compter de la date du présent accord, elle ne maintiendra des
restrictions quantitatives que sur les 19 catégories d'importations de produits textiles et de
vêtements en provenance de l'Inde (les "articles") qu'elle a notifiées à l'Organisation mondiale
du commerce dans les documents [G/TMB/N/308 et 326].  Ces 19 articles sont énumérés à
l'annexe A de la présente lettre, qui fait partie intégrante du présent accord.  La Turquie
s'abstiendra de rendre plus restrictifs les arrangements à l'importation concernant l'un
quelconque de ces articles.
3. La Turquie augmentera au prorata le volume des contingents en provenance de l'Inde, pour
l'année 2000, de 50 pour cent par rapport aux niveaux applicables à l'année 2000 qu'elle a
publiés au Journal officiel (n° 23892 en date du 30 novembre 1999) et, pour le reste du délai
raisonnable, de 50 pour cent par rapport aux niveaux de l'année 2001, pour les articles
suivants:WT/DS34/10
Page 7
Groupe Catégorie
de
produitsDésignation Unité Niveau
pour 2000
IB 7 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et
chemisettes en bonneterie et autres qu'enbonneterie, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificielles, pour femmes ou
fillettesPièces 4 700
IIA 20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie Kg 5 400
IIA 39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre
qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé ou du
genre épongeKg 5 700
IIB 26 Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton
ou de fibres synthétiques ou artificiellesPièces 5 100
IIB 27 Jupes, y compris jupes-culottes, pour femmes ou
fillettesPièces 5 100
IIB 29 Costumes, tailleurs et ensembles, autres qu'en
bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de
coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, àl'exception des vêtements de ski;  survêtements desport (trainings) avec doublure, dont l'extérieurest réalisé dans une seule et même étoffe, pourfemmes ou fillettes, de laine, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificiellesPièces 5 400
4. La Turquie accordera à l'Inde un traitement qui ne sera pas moins favorable que celui qu'elle
accorde à tout autre Membre de l'Organisation mondiale du commerce en ce qui concerne
l'élimination ou la modification des restrictions quantitatives portant sur tout produit visé par
le présent accord, que cette élimination ou cette modification soit effectuée de manièreautonome, conformément à un accord, ou autrement.
J'ai l'honneur de vous proposer que la présente lettre et la lettre de confirmation que vous
adresserez en réponse constituent un accord entre nos deux gouvernements, qui entrerait en vigueur le
7 janvier 2000."
Je confirme l'accord figurant dans votre lettre et l'annexe qui y est jointe.Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, les assurances de ma très haute considération.
(signé) Ömer Ersun
Ambassadeur
Représentant permanent
Pièce jointe:  annexe A.WT/DS34/10
Page 8
Annexe A
Groupe Catégorie de
produitsDésignation Unité Niveau
pour 2000
IA 1 Fils de coton, non conditionnés pour la vente au détail Kg 8 218 000
IA 2 Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, tissus
bouclés, velours et peluches, tissus de chenille, tulles etautres tissusKg 827 300
IA 2a Dont:  autres qu'écrus ou blanchis Kg 143 100
IA 3 Tissus de fibres synthétiques (fibres discontinues ou
déchets de fibres) autres que rubanerie, velours et
peluches (y compris tissus bouclés) et tissus de chenilleKg 20 000
IA 3a Dont:  autres qu'écrus ou blanchis Kg 18 800
IB 4 Chemises et chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en
laine ou poils fins), maillots de corps et articles similaires,en bonneteriePièces 10 300
IB 5 Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets,
gilets et vestes (autres que coupés et cousus);  anoraks,blousons et similaires, en bonneteriePièces 5 400
IB 6 Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, en
tissus, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton oude fibres synthétiques ou artificielles;  parties inférieuresde survêtements de sport (trainings), avec doublure, autresque ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificiellesPièces 5 400
IB 7 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en
bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de cotonou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou
fillettesPièces 4 700
IB 8 Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour
hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificiellesPièces 4 700
IIA 9 Tissus de coton bouclés, du genre éponge;  linge de
toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du
genre éponge, de cotonKg 5 400
IIA 20 Linge de lit, autre qu'en bonneterie Kg 5 400
IIA 23 Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés
pour la vente au détailKg 659 500
IIA 39 Linge de table, de toilette ou de cuisine, autre qu'en
bonneterie, autre que de coton bouclé ou du genre épongeKg 5 700
IIB 15 Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes,
en tissus, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton oude fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas)
(de la catégorie 21)Pièces 5 700
IIB 24 Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de
chambre et articles similaires, en bonneterie, pour
hommes ou garçonnets;  chemises de nuit, pyjamas,
déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre etarticles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettesPièces 5 700WT/DS34/10
Page 9
Groupe Catégorie de
produitsDésignation Unité Niveau
pour 2000
IIB 26 Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de
fibres synthétiques ou artificiellesPièces 5 100
IIB 27 Jupes, y compris jupes-culottes, pour femmes ou fillettes Pièces 5 100
IIB 29 Costumes, tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie,
pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibressynthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtementsde ski;  survêtements de sport (trainings) avec doublure,dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe,pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres
synthétiques ou artificiellesPièces 5 400
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