RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/MA/TAR/RS/91
7 février 2003
(03-0809)
Comité de l'accès aux marchés Original:  anglais
RECTIFICATIONS ET MODIFICATIONS DES LISTES
Liste CXXVII – Grenade
La Mission de Grenade a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée du
24 janvier 2003.
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Les Membres se rappelleront que la Grenade a demandé à tenir de nouvelles négociations au
titre de l'article XXVIII dans les documents G/SECRET/16 daté du 18 octobre 2002,
G/SECRET/16/Add.1 daté du 11 décembre 2002 et G/SECRET/16/Corr.1 daté du 11 décembre 2002.
Ayant engagé les procédures prévues à l'article XXVIII, le gouvernement grenadien souhaite
annoncer que le processus est désormais terminé.
Conformément à la Décision du 26 mars 1980, le gouvernement grenadien prie le Secrétariat
de bien vouloir apporter les changements ci-après à la liste d'engagements de la Grenade:
Tarif n° Désignation Tarif NPF à compter
du 1er janvier 2003
0207149 Viandes de volaille:  autres mor ceaux et abats de coqs et de poules,
congelés100
0207142 Ailes de coqs et de poules, congelées 100
0207141 Dos et cous de coqs et de poules, congelés 100
0207271 Dos, cous et ailes de dindes et dindons 100
020742 Autres morceaux et abat s de dindes et dindons 100
0207 Autres viandes de volaille 100
2203001 Bière 100
2203002 Stout 100
2202902 Malt 100
Nous souhaiterions que la notification des changements apportés à la liste de la Grenade soit
communiquée à tous les Membres conformément aux procédures établies.
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Si aucune objection n'est notifiée au Secrétariat dans un délai de trois mois à compter de la
date du présent document, les rectifications et modifications apportées à la Liste CXXVII – Grenade
seront considérées comme approuvées et seront officiellement certifiées.
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