ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/176
5 mai 2000
(00-1830)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais/
français/
espagnol
ACTIVITES DE NORMALISATION DE L'OIE
DEPUIS LA REUNION DU COMITE SPS DE NOVEMBRE 1999
Communication de l'Office international des épizooties (OIE)
1. Réunion de la Commission du Code zoosanitaire international
La Commission du Code zoosanitaire international s'est réunie au siège de l'OIE du 24 au
28 janvier 2000. Au cours de cette réunion, la Commission a arrêté la liste des textes qu'elle comptesoumettre pour adoption au Comité international de l'OIE lors de la 68
e Session générale (mai 2000)
en vue de mettre à jour le Code zoosanitaire international  :
− Définitions du Code zoosanitaire international;
− Evaluation des Services vétérinaires;
− Zonage/régionalisation;
− Fièvre catarrhale du mouton;
− Maladie d'Aujeszky;
− Fièvre charbonneuse;
− Paratuberculose;
− Encéphalopathie spongiforme bovine;
− Encéphalite japonaise.
Par ailleurs, la Commission a demandé au Directeur général de l'OIE de réunir, si possible avant la
68e Session générale, des Groupes ad hoc sur la maladie de Newcastle et la tremblante.
2. Réunion de la Commission pour la fièvre aphteuse et autres épizooties
La Commission pour la fièvre aphteuse et autres épizooties s'est réunie au siège de l'OIE du
24 au 27 janvier 2000. Au cours de sa réunion, la Commission a examiné notamment les points
suivants :
− Demandes déposées par certains Pays Membres afin que l'OIE reconnaisse tout ou partie de
leur territoire indemne de fièvre aphteuse, avec ou sans vaccination;
− Demandes déposées par certains Pays Membres en vue d'être reconnus par l'OIE indemnes de
peste bovine ou de péripneumonie contagieuse bovine;
− Avant-projet de norme relative aux systèmes de surveillance de la fièvre aphteuse;
− Questionnaire qu'auront à remplir les Pays Membres souhaitant que tout ou partie de leur
territoire soit reconnu indemne d'encéphalopathie spongiforme bovine par l'OIE.G/SPS/GEN/176
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La Commission a aussi passé en revue deux documents établis par la FAO relatifs aux interventions
d'urgence en cas d'épizooties en Afrique, et a considéré que ces documents répondaient globalement à
la recommandation adoptée par la Commission région ale de l'OIE pour l'Afrique demandant à ce que
l'OIE et la FAO collaborent à la mise au point de lignes directrices sur le recours à l'abattage sanitaire
dans le cadre des programmes de prophylaxie des maladies animales.
3. Réunion de la Commission des normes
La Commission des normes s'est réunie au siège de l'OIE du 2 au 4 février 2000. A cette
occasion, la Commission :
− a révisé la liste des experts des Laboratoires de référence de l'OIE pour plusieurs maladies
animales;
− a examiné l'état d'avancement des travaux relatifs à la standardisation internationale des
épreuves diagnostiques ou des vaccins pour plusieurs maladies animales;
− a revu la liste des épreuves de laboratoire recommandées pour le commerce international pour
une dizaine de maladies;
− a discuté du contenu de la prochaine édition du Manual of Standards for Diagnostic Tests  and
Vaccines  (le Manuel ) qui doit paraître à la fin de l'année;
− a procédé à un échange de vues avec un représentant de la VICH ( International Cooperation
on Harmonisation of Technical Requirements for the Registration of Veterinary MedicinalProducts  = Coopération internationale sur l'harmonisation des exigences techniques
s'appliquant à l'enregistrement des médicaments vétérinaires), de façon à ce que le Manuel  et
les lignes directrices élaborées par la VICH soient en harmonie;
− a mis au point un projet de norme relatif aux systèmes de qualité pour les laboratoires
vétérinaires, qui est un texte interprétatif de la norme ISO 17025.
Les membres de la Commission des normes ont aussi rencontré un représentant du Laboratoire
international de l'Organisation mondiale de la Sa nté (OMS) pour les normes biologiques (Royaume-
Uni) pour discuter d'une éventuelle collaboration dans différents domaines.
4. Réunion de la Commission pour les maladies des poissons
La Commission pour les maladies des poissons s'est réunie au siège de l'OIE du 11 au 13
février 2000. En matière de normalisation internationale, les travaux de la Commission ont porté sur :
− le Code sanitaire international pour les animaux aquatiques  : la Commission a retenu des
modifications proposées par des Pays Membres en ce qui concerne certaines définitions et
certains chapitres contenus dans ce Code;
− le Diagnostic Manual for Aquatic Animal Diseases;
− des lignes directrices sur les plans d'intervention d'urgence en milieu aquatique;
− la désignation de nouveaux laboratoires de référence.
La Commission a aussi examiné les conclusions de la Conférence internationale sur l'analyse de
risque en matière de santé des animaux aquatiques organisée par l'OIE du 8 au 10 février 2000.G/SPS/GEN/176
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5. Réunion d'un Groupe ad hoc sur la résistance aux antimicrobiens
Un Groupe ad hoc sur la résistance des micro-organismes aux produits antimicrobiens s'est
réuni au siège de l'OIE du 7 au 9 mars 2000. Les points inscrits à l'ordre du jour de cette réunion
étaient les suivants :
− Analyse de risque;
− Standardisation et harmonisation des méthodes de laboratoire;
− Harmonisation des programmes de surveillance;
− Lignes directrices sur l'usage prudent des produits antimicrobiens en production animale;
− Lignes directrices sur la surveillance des quantités de produits antimicrobiens utilisés en
production animale.
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Tous les textes normatifs préparés par les quatre Commissions spécialisées de l'OIE seront
soumis pour adoption au Comité international pendant la Session générale de mai 2000. Par ailleurs,le mandat des membres de ces Commissions venant à échéance, il sera procédé à des élections au
cours de cette Session.
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