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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/39
23 mars 1998
DUCOMMERCE
(98-1184)
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste CXVII - Malte
La Mission permanente de Malte a fait parvenir au Secrétaria t la communication ci-après, datée
du 11 mars 1998.
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Vous trouverez ci-joint les changements apportés par Malte en fonction des modifications du
SH96. Nous vous prions de les communiquer aux Etats Membres d e l OMC.
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Si aucune objection n est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compte r de la date
du présent document, les modifications de la Liste CXVII - Ma lte seront considérées comme approuvées
et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires du document peuvent être obtenus sur suppor t électronique (MS Word et Excel)
du Mécanisme de diffusion des documents sous la rubrique "Li stes concernant l accès aux
marchés - SH96", ou sur papier auprès de la Division de l accès aux marchés (Mme Wood, bureau 3142,
tél. 739 50 79).
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