N Ú_______________
ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/31
16 octobre 1996
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste XXXIX - Malaisie
La Mission permanente de la Malaisie a fait parvenir au Secré tariat la communication ci-après,
datée du 30 septembre 1996.
_______________
Conformément à la Décision sur la prorogation des dérogatio ns adoptée par le Conseil général
à sa réunion du 18 juillet 1996, j ai l honneur de vous faire parvenir les documents suivants:
Annexe IIA - Projet de liste, après introduction des modific ations du SH96, pour les produits
agricoles affectés
IIB - Projet de liste, après introduction des modifications du SH96, pour les produits
industriels affectés
Annexe IIIA - Table de concordance entre les numéros tarifai res du SH96 repris dans le projet de
liste et les numéros tarifaires de la liste actuelle concern ant les produits agricoles
IIIB - Table de concordance entre les numéros tarifaires du S H96 repris dans le projet de
liste et les numéros tarifaires de la liste actuelle concern ant les produits industriels
Lorsqu elle a mis en application les modifications du SH96, la Malai sie a maintenu ou abaissé
les taux consolidés en vigueur. Cependant, en raison de diff icultés techniques, les taux consolidés
n ont pas encore été établis pour un certain nombre de numéros t arifaires; ces numéros sont signalés
par un astérisque (*) dans les troisième et quatrième colonn es du projet de liste. La Malaisie a l intention
de maintenir ou d abaisser les taux consolidés en vigueur et présentera un add endum aux documents
susmentionnés dès que les décisions pertinentes auront été prises.
Les Membres qui souhaiteraient avoir des éclaircissements sur la documentation présentée sont
invités à prendre contact avec la Mission permanente de la Ma laisie.
_______________
Si aucune objection n est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compte r de la date
du présent document, les modifications de la Liste XXXIX - Ma laisie seront considérées comme
approuvées et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires deladocumentation susmentionnée(en angl ais seulement)peuvent êtreobtenus
auprès de la Division de l accès aux marchés (bureau n Ú3142).