ORGANISATION MONDIALE G/RO/20
11décembre 1997
DUCOMMERCE(97-5420)
Original: anglais Comité desrègles d'origine
HARMONISATION DESREGLES D'ORIGINE
Lacommunication ci-après aétéadressée le21novembre 1997 parlePrésident duComité
desrègles d'origine auPrésident duComité technique desrègles d'origine, ainsiqueleComité des
règles d'origine enestconvenu àsaréunion du21novembre 1997.
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Asaréunion tenue àGenève du10au21novembre 1997, leComité desrègles d'origine a
examiné lesquestions relatives aucuir. Afinquelestravaux puissent allerdel'avant surcesquestions,
ilaétéjugénécessaire declarifier certains termes defaçonàparvenir àuneconcordance devuessur
lesproduits visés parcestermes. Enconséquence, leComité technique desrègles d'origine estprié
defournir desdéfinitions concises destermes ci-après figurant danslacolonne Bdel'annexe au
document 41737, pages 12-17: "provisoirement préparés", "tannés", "retannés", "corroyés".
Enoutre, leComité technique desrègles d'origine estpriéd'expliquer lepoint suivant: en
cequiconcerne lescuirsetpeaux parcheminés ilestditàlapage6,paragraphe 25,dudocument 41737
quelescuirsetpeaux parcheminés nesontpastannés, maissubissent uniquement certains traitements
envuedeleurconservation. Toutefois, encequiconcerne lesdeuxoptions B(paragraphe 27)etC
(paragraphe 28),ilestditquelescuirsetpeaux parcheminés sontobtenus àpartir descuirsetpeaux
provisoirement préparés oudescuirs tannés.