. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/W/498
13 mai 2003
(03-2513)
Conseil général
15-16 mai 2003
ORDRE DU JOUR PROPOSÉ
I. IRAN – DEMANDE D'ACCESSION (WT/ACC/IRN/1)
II. PROGRAMME DE TRAVAIL RELATIF AU TRAITEMENT SPÉCIAL ET
DIFFÉRENCIÉ ÉNONCÉ AU PARAGRAPHE 44 DE LA DÉCLARATION
MINISTÉRIELLE DE DOHA ET AU PARAG RAPHE 12.1 DE LA DÉCISION SUR
LES QUESTIONS ET PRÉOCCUPATIONS LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE –
RAPPORT DE SITUATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL GÉNÉRAL SUR SES
CONSULTATIONS
III. COMITÉ DU BUDGET, DES FINANCES ET DE L'ADMINISTRATION
A. RAPPORT DU COMITÉ SUR SES RÉUNIONS D 'OCTOBRE , DE NOVEMBRE ET DE DÉCEMBRE 2002
(WT/BFA/63)
B. RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ SUR L 'EXAMEN PAR CE DERNIER DE MÉTHODES POUR LES
AJUSTEMENTS FUTURS DE LA RÉMUNÉRATION
IV. RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DES NÉGOCIATIONS COMMERCIALES
V. PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LES PETITES ÉCONOMIES – RAPPORT DU
PRÉSIDENT DES SESSIONS SPÉCIFIQUES DU COMITÉ DU COMMERCE ET DU
DÉVELOPPEMENT
VI. SYSTÈME DE CERTIFICATION DU PROCESSUS DE KIMBERLEY POUR LES
DIAMANTS BRUTS – DEMANDE DE DÉROGATION DE L'AUSTRALIE, DU
BRÉSIL, DU CANADA, DE LA CORÉE, DES ÉMIRATS ARABES UNIS, DESÉTATS-UNIS, D'ISRAËL, DU JAPON, DES PHILIPPINES, DE LA SIERRA LEONE
ET DE LA THAÏLANDE (G/C/W/431 ET CORR.1 ET 2, G/C/W/432/REV.1)
1
VII. DÉCISION MINISTÉRIELLE DE MARRAKECH SUR LES EFFETS NÉGATIFS
POSSIBLES DU PROGRAMME DE RÉFORME SUR LES PAYS LES MOINS
AVANCÉS ET LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT IMPORTATEURS NETS DEPRODUITS ALIMENTAIRES – SUITE DONNÉE AU RAPPORT DU GROUPE
INTERINSTITUTIONS SUR LES DIFFICULTÉS À COURT TERME À FINANCER
DES NIVEAUX NORMAUX D'IMPORTATIONS COMMERCIALES DE PRODUITS
ALIMENTAIRES DE BASE – RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DE
L'AGRICULTURE
                                                     
1 En relation avec ce point, l'attention des Membres est appelée sur les procédures de prise de décisions
au titre des articles IX et XII de l'Accord sur l'OMC approuvées par le Conseil général le 15 novembre 1995
(WT/L/93).WT/GC/W/498
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VIII.  EXAMEN DES PROGRÈS ACCOMPLIS EN CE QUI CONCERNE LES QUESTIONS
DE MISE EN ŒUVRE SOUMISES AUX ORGANES DE L'OMC AU TITRE DE LA
DÉCISION DU 14 NOVEMBRE 2001 SUR LES QUESTIONS ET
PRÉOCCUPATIONS LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE – COMMUNICATION DE
L'INDE (WT/GC/W/494)
IX. EXAMEN DES PROGRÈS ACCOMPLIS EN CE QUI CONCERNE LES QUESTIONS
LIÉES AU DÉVELOPPEMENT FIGURANT DANS LE PROGRAMME DE
TRAVAIL DE DOHA – COMMUNICATION DE LA TANZANIE AU NOM DU
GROUPE INFORMEL DES PAYS EN DÉVELOPPEMENT (WT/GC/W/495)
X. RÉGIME DES PENSIONS DE L'OMC – ÉLECTION D'UN PRÉSIDENT, D'UN
MEMBRE ET D'UN SUPPLÉANT AU COMITÉ DE GESTION – PROPOSITION DU
PRÉSIDENT (WT/GC/W/496)
XI. CINQUIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE – PRÉSENCE
D'ORGANISATIONS INTERNATIONALES INTERGOUVERNEMENTALES EN
QUALITÉ D'OBSERVATEURS – DEMANDE DE LA LIGUE DES ÉTATS ARABES
AUTRES QUESTIONS
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