. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/TTO/14
28 octobre 2002
(02-5918)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Office de normalisation de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and
Tobago Bureau of Standards )
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:    
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.
Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   A g e n t s  d e
blanchiment au chlore liquide (ICS 71.100.35)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Specification for liquid chlorine
bleaches  (Spécifications des agents de blanchiment au chlore liquide) – 15 pages, en
anglais.
6. Teneur:   Prescriptions et méthodes d'essai pour tous les agents de blanchiment au chlore
liquide, y compris les agents de blanchiment parfumés.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   Il a
été recommandé de conférer à la norme notifiée le statut de norme obligatoire afin de
protéger les consommateurs/utilisateurs contre les risques pour la santé ou la sécurité en
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.
8. Documents pertinents:   TTS 58:  2002  Spécification pour les agents de blanchiment au
chlore liquide
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée envigueur: }Date prévue par le Ministre chargé ducommerce et de l'industrie.  Un avis sera publiédans le Journal officiel de Trinité-et-Tobago,
conformément à la loi sur la normalisation.G/TBT/N/TTO/14
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10. Date limite pour la présentation des observations:   13 décembre 2002
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:      