 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TMB/AGENDA/107 
12 février 2004 
 (04-0534) 
Organe de supervision des textiles  
  
 
ORDRE DU JOUR DE LA CENT SEPTIÈME RÉUNION 
 
  L'Organe de supervision des textiles a adopt é l'ordre du jour ci-après le 9 février 2004: 
 
1. Adoption de l'ordre du jour 
2. Adoption du rapport de la cent sixième réunion
1 
 Notifications au titre de l'article 2:8 c) et 2:11
 
 
3. Chine (G/TMB/N/463) 
4. Canada (G/TMB/N/464) 5. États-Unis (G/TMB/N/465)  Communication reçue par l'OSpT
 
 
6. États-Unis (G/TMB/N/466) 
 Préparation du rapport général de 2004 conformément à l'article 8:11
 
 7. Projet de structure du rapport général 
8. Demande de notifications et de ren seignements adressée aux Membres de l'OMC
2 
 Autres questions
 
 
__________ 
 
 
                                                      
1 Sera distribué sous la cote G/TMB/R/105. 
 
2 Sera distribuée sous la cote G/TMB/30. 