ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/MIN(01)/7/Add.1/Rev.2
11 novembre 2001
(01-5650)
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
Quatrième session
Doha, 9 - 13 novembre 2001
LISTE DES DOCUMENTS
Addendum
Documents relatifs à la préparation de la quatrième session
Révision
1. Documents portant un numéro de job
JOB(01)/51 Réunion informelle sur la préparation de la quatrième session
- Liste initiale de thèmes de discussion possibles
JOB(01)/94 Réunion informelle au niveau des hauts fonctionnaires - Note
d'information sur les consultations
JOB(01)/116 Subventions dans le secteur de la pêche:  activité future de l'OMC
- Document présenté par l'Australie, le Bangladesh, le Chili,
l'Équateur, les États-Unis, l'Islande, la Nouvelle-Zélande, le Pérou,
les Philippines, la Thaïlande et le Venezuela
JOB(01)/118 Rapport sur l'état d'avancement des travaux préparatoires établi par
le Président du Conseil général en coopération avec le Directeur
général
JOB(01)/139 Projet de décision sur les questions et préoccupations liées à la
mise en œuvre
JOB(01)/139/Rev.1 Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre - Projet de
décision - Révision
JOB(01)/140 Projet de Déclaration ministérielleJOB(01)/140/Add.1 Projet de Déclaration ministérielle - Agriculture
JOB(01)/140/Rev.1 Projet de Décl aration ministérielle - Révision
JOB(01)/152 Liste des questions de mise en œuvre restantes non incluses dans
les annexes I et II du projet de décision du Conseil général sur les
questions et préoccupations liées à la mise en œuvre (JOB(01)/139)WT/MIN(01)/7/Add.1/Rev.2
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JOB(01)/152/Rev.1 Compilation des questions de mise en œuvre en suspens soulevées
par les Membres - Révision
JOB(01)/155 Projet de Déclaration sur la propriété intellectuelle et [l'accès aux
médicaments] [la santé publique]
2. Rapports sur les questions de mise en œuv re renvoyées aux organes subsidiaires et au
Directeur général
G/AG/11 Comité de l'agriculture - Questions liées à la mise en œuvre
- Rapport du Vice-Président au Conseil général
G/L/471 Comité des obstacles techniques au commerce - Problèmes
rencontrés par les pays en développement en ce qui concerne les
normes internationales et l'évaluation de la conformité - Rapport
du Président
G/RO/48 et Add.1 Comité des règles d'origine - Rapport du Président du Comité des
règles d'origine au Conseil général
G/SCM/36 Comité des subventions et des mesures compensatoires - Rapport
du Président concernant les questions liées à la mise en œuvre
renvoyées au Comité à la demande du Président du Conseilgénéral le 2 août 2001 et par le Conseil général dans sa décision
du 15 décembre 2000
G/SCM/W/471 Comité des subventions et des mesures compensatoires
- Procédures proposées pour les prorogations au titre de
l'article 27.4 pour certains pays en développement Membres- Communication du Président du Conseil général
G/SPS/19 Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Décision sur la
mise en œuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des
mesures sanitaires et phytosanitaires
WT/GC/46/Rev.1 Mesures visant à accroître la participation des pays en
développement Membres aux travaux des organisations
internationales de normalisation compétentes - Renseignements
fournis par les institutions financières - Rapport du Directeur
général
WT/GC/48 Mesures visant à accroître la participation des pays en
développement Membres aux travaux des organisations
internationales de normalisation compétentes - Renseignementsobtenus auprès des organisations internationales - Rapport du
Directeur général
WT/GC/49 Rapport du Président du Comité de l'évaluation en douane au
Président du Conseil généralWT/MIN(01)/7/Add.1/Rev.2
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WT/GC/50 Rapport de la Présidente du Comité de l'accès aux marchés au
Président du Conseil général
WT/GC/51 Mise en œuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des
mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires au Président duConseil général
WT/GC/52 Dispositions relatives au traitement spécial et différencié figurant
dans les Accords de l'OMC - Rapport du Président du Comité du
commerce et du développement
WT/GC/54 Mesures visant à accroître la participation des pays en
développement Membres aux travaux des organisations
internationales de normalisation compétentes dans le domaine desmesures sanitaires et phytosanitaires - Troisième rapport du
Directeur général
3. Documents WT/L/--
WT/L/384 Conseil général - Questions et préoccupations liées à la mise en
œuvre - Décision du 15 décembre 2000
WT/L/403 Conseil des représentants du Bureau international des textiles et
des vêtements - Trente-troisième session, Rio de Janeiro, Brésil,
11-14 juin 2001 - Communication de l'Uruguay
WT/L/404 Onzième Sommet des chefs d' État et de gouv ernement du Groupe
des Quinze - Jakarta, Indonésie, 30-31 mai 2001 - Communicationdu Venezuela
WT/L/409 Réunion des Ministres du commerce des PMA - Zanzibar,
Tanzanie, 22-24 juillet 2001 - Communication de la Tanzanie
WT/L/412 Déclaration conjointe des Ministres du commerce de l'ASACR
concernant la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC à Doha- New Delhi, Inde, 23 août 2001 - Communication de Sri Lanka
WT/L/413 Vingt-deuxième Réunion ministérielle du Groupe de Cairns
- Punta del Este, Uruguay, 3- 5 septembre 2001 - Communication
de l'Australie
WT/L/420 Conférence latino-américaine des zones franches - Communication
la République dominicaine
WT/L/422 Sommet présidentiel du Groupe de Rio - Déclaration de Santiago
- 17-18 août 2001 - Communication du ChiliWT/MIN(01)/7/Add.1/Rev.2
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WT/L/423 Organisation de l'unité africaine/Communauté économique
africaine - Quatrième session ordinaire du Comité chargé des
questions commerciales, douanières et d'immigration
- 19-23 septembre 2001, Abuja, Nigéria - Communication du
Zimbabwe
WT/L/424 Déclaration du Groupe des 77 et de la Chine concernant la
quatrième Conférence ministérielle de l'OMC à Doha, Qatar
- Communication de Cuba
WT/L/430 Déclaration des États ACP sur la quatrième Conférence
ministérielle
4. Documents WT/GC/W/--
WT/GC/W/440
WT/COMTD/W/88
WT/COMTD/LDC/W/20
WT/IFSC/W/1Assistance technique et renforcement des capacités liées au
commerce - Communication du Canada, des Communautés
européennes, des États-Unis et du Japon
WT/GC/W/441 Sujets de préoccupation pour les petites économies
- Communication d'Antigua-et-Barbuda, de la Barbade, de laDominique, de Grenade, d'Haïti, des îles Fidji, des Îles Salomon,
de la Jamaïque, des Maldives, de Maurice, de la
Papouasie-Nouvelle-Guinée, de la République dominicaine, de
Saint-Kitts-et-Nevis, de Saint-Vincent-et-les Grenadines, de
Sainte-Lucie et de la Trinité-et-Tobago
WT/GC/W/442 Proposition pour un accord-cadre sur le traitement spécial et
différencié - Communication de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de
l'Indonésie, du Kenya, de la Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan,
de la République dominicaine, de Sri Lanka, de la Tanzanie et du
Zimbabwe
WT/GC/W/443 Proposition en vue de l'établissement d'un groupe de travail de
l'étude de la corrélation entre le commerce et le transfert de
technologie - Communication de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de
l'Indonésie, du Kenya, de la Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan,
de la République dominicaine, de Sri Lanka, de la Tanzanie et du
Zimbabwe
WT/GC/W/444 Proposition en vue de l'établissement d'un groupe de travail chargé
d'étudier les liens entre commerce et finance - Communication de
Cuba, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de la
Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine,
de Sri Lanka, de la Tanzanie et du Zimbabwe
WT/GC/W/445 Proposition en vue de l'établissement d'un groupe de travail chargé
d'étudier les liens entre commerce et endettement - Communication
de Cuba, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, du Kenya, de la
Malaisie, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine,
de Sri Lanka, de la Tanzanie et du ZimbabweWT/MIN(01)/7/Add.1/Rev.2
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WT/GC/W/450
IP/C/W/312Déclaration ministérielle concernant l'Accord sur les ADPIC et la
santé publique - Proposition du Bangladesh, de la Barbade, de la
Bolivie, du Brésil, de Cuba, de l'Équateur, du Groupe africain,
d'Haïti, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Jamaïque, du
Pakistan, du Paraguay, du Pérou, des Philippines, de la Républiquedominicaine, de Sri Lanka, de la Thaïlande et du Venezuela
WT/GC/W/451 Questions et propositions pour la quatrième Conférence
ministérielle de l'OMC - Communication du Malawi
WT/GC/W/453 Proposition sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles
- Communication du Kenya, du Mozambique, du Nigéria, de
l'Ouganda, de la Tanzanie et du Zimbabwe
WT/GC/W/454 Observations/vues du Nigéria concernant le projet révisé de
Déclaration ministérielle (JOB(01)/140/Rev.1) - Communication
du Nigéria
WT/GC/W/455 Observations concernant le projet de Déclaration ministérielle du
27 octobre 2001 (JOB(01)/140/Rev .1) - Communication de Cuba
WT/GC/W/456 Observations concernant le projet de décision ministérielle sur les
questions et préoccupations liées à la mise en œuvre
(JOB(01)/139/Rev.1) - Communication de Cuba
WT/GC/W/457 Observations concernant le pr ojet de Déclaration ministérielle sur
la propriété intellectuelle et la santé publique (JOB(01)/155)
- Communication de Cuba
WT/GC/W/458 Demande de version révisée du document G/SCM/W/471 daté du
27 octobre 2001 - Communication de la République dominicaine
WT/GC/W/459 Déclaration faite par M. Prabir Sengupta, Secrétaire au commerce
de l'Inde, à la réunion du Conseil général qui a eu lieu les
31 octobre et 1
er novembre 2001 - Communication de l'Inde
WT/GC/W/460 Projet de Déclaration ministérielle daté du 27 octobre 2001
- Suggestions de rédaction présentées par l'Inde - Communication
de l'Inde
5. Autres documents pertinents*
WT/GC/M/55 Compte rendu de la réunion ordinaire du Conseil général tenue les
3 et 8 mai 2000
WT/GC/M/56 Compte rendu de la session extraordinaire sur la mise en œuvre
tenue les 22 juin et 3 juillet 2000
                                                     
* Des exemplaires de ces documents ayant déjà été distribués aux délégations, ils ne seront disponibles
qu'en nombre limité, sur demande, à la session de la Conférence ministérielle.WT/MIN(01)/7/Add.1/Rev.2
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WT/GC/M/59 Compte rendu de la session extraordinaire sur la mise en œuvre
tenue le 18 octobre 2000
WT/GC/M/62 Compte rendu de la session extraordinaire sur la mise en œuvre
tenue le 15 décembre 2000
WT/GC/M/64 Compte rendu de la session extraordinaire sur la mise en œuvre
tenue le 27 avril 2001
WT/GC/M/67 Compte rendu de la session extraordinaire sur la mise en œuvre
tenue le 20 juillet 2001
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