ORGANISATION MONDIALE G/SPS/GN/10
15novembre 1996
DUCOMMERCE(96-4849)
Original:anglais/français/espagnol Comité desMesures sanitaires etphytosanitaires
DECISIONS PRISES PAR LECOMITE INTERNATIONAL DEL'OIE
LORS DESA64SESSION GENERALE QUIONT
UNRAPPORT AVEC L'ACCORD SPS
La64ème Session générale duComité international del'OIEs'esttenue du20au24mai1996
ausiège del'Organisation (Paris, France).
Lesdécisions queleComité international del'OIEaprises, lorsdecetteSession, quiontun
rapport avecl'Accord SPS, sontlessuivantes :
Adoption d'uneRésolution surunthème technique
UneRésolution aétéadoptée àlasuitedel'examen duthème technique intitulé :"l'application
desrecommandations etdesprocédures del'OIEparlesPaysMembres danslecadre ducommerce
international, enrelation avecl'Organisation mondiale ducommerce".
Cette Résolution engage notamment l'OIEàpoursuivre sesefforts envued'aider sesPays
Membres àmieux comprendre leurs rôlesetresponsabilités danslecadre del'Accord SPS,etinvite
leBureau central del'OIEàpoursuivre sacollaboration avecleSecrétariat del'OMC. Ellerecommande
aussi auxpays ayant undifférend derecourir àlaprocédure derèglement prévue parleCode
zoo-sanitaire international ,pouryapporter rapidement unesolution.
Adoption denouvelles dispositions dansleCode zoo-sanitaire international
Desajouts etdesmodifications ontétéapportés auCode zoo-sanitaire international (leCode)surles
thèmes suivants :
1. Définition d'unlaboratoire
2. Principes delacertification
3. Fièvre aphteuse
4. Péripneumonie contagieuse bovine
5. Artérite virale équine
6. Leucose bovine enzootique
7. Protection desanimaux durant lestransports internationaux
8. Désinfection desaéronefs
9. Ovules/embryons derongeurs etdelapins delaboratoire
10. Centres d'insémination artificielle -Semence depetits ruminants
11. Trichinellose
12. Rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse.
Enoutre, leComité international aporté uneattention particulière auproblème de
l'encéphalopathie spongiforme bovine, etaprocédé àdesmodifications substantielles danslechapitre
duCode traitant decettemaladie, afind'enaméliorer lecontenu entenant compte desplusrécentes
connaissances scientifiques disponibles.G/SPS/GN/10
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Adoption duManuel desnormes pourlestestsdediagnostic etlesvaccins
Latroisième édition duManuel desnormes pourlestestsdediagnostic etlesvaccins (leManuel )
s'estconsidérablement enrichie, tantencequiconcerne leschapitres introductifs queceuxtraitant des
différentes maladies animales. Ellecomporte notamment unchapitre préliminaire surlabiotechnologie.
Soncontenu aétéexaminé pardesrelecteurs, desexperts del'OIEetlesspécialistes desPaysMembres.
LeComité international del'OIEaadopté cettetroisième édition duManuel aumoyen d'une
Résolution.
Reconnaissance dustatut dePaysMembres auregard delafièvre aphteuse
Aucours desesréunions deseptembre 1995 etjanvier 1996, laCommission pourlafièvre
aphteuse etautres épizooties del'OIEapréparé unelistedepaysqu'elleconsidère entoutoupartie
comme indemnes defièvre aphteuse sansvaccination, conformément auxconditions fixées dansle
chapitre 2.1.1 duCode.Cette listeaétéadressée auxPaysMembres, quidisposaient d'undélaide
60jours pourréagir parécrit. LeBureau central n'areçuaucun commentaire formulé parlesPays
Membres àpropos decetteliste.
ParuneRésolution, leComité international del'OIEaadopté cetteliste.
Amendements auCode sanitaire international pourlesanimaux aquatiques etauManuel dediagnostic
desmaladies desanimaux aquatiques
Enraison decommentaires tardifs émis pardesPays Membres suruncertain nombre de
propositions demodifications duCodesanitaire international pourlesanimaux aquatiques etduManuel
dediagnostic pourlesmaladies desanimaux aquatiques formulées parlaCommission pourlesmaladies
despoissons del'OIE,celle-ci aconsidéré qu'ilétaitpréférable dereporter toutedécision lesconcernant
àl'année prochaine.
Ilanéanmoinsétéprocédé,aumoyend'uneRésolution,àquelquesajoutsdanslesdeuxouvrages
précités, àpropos delagyrodactylose (maladie dessalmonidés) etdusyndrome despoints blancs de
lacrevette.
Planification stratégique
Al'initiative duDirecteur général del'OIE, unsecond Groupe deplanification stratégique
s'estréuni endécembre 1995 etjanvier 1996 pourvérifier l'adéquation desactivités del'OIEavec
sesmissions etpréciser dansquels domaines lesefforts doivent êtrepoursuivis etaccentués, ou,au
contraire, abandonnés.
Lesrecommandations duGroupe peuvent êtreainsirésumées :
"(a) Leplann'appelle pasàunchangement radical parrapport àlaligneactuelle del'OIE
etnepréconise pasl'expansion desactivités dansdesdomaines nouveaux.
(b) L'OIEdoitintensifier sesactions dansunnombre restreint desecteurs plutôt quede
multiplier lessecteurs d'activités.
(c) L'OIEdoitdonner priorité àsastratégie del'information etaudéveloppement des
normes. Cette option sejustifie pourl'essentiel parsonnouveau rôleentantqu'organisation
deréférencescientifiquepourlaprisedesdécisionszoo-sanitairesrelativesaucommercemondial.G/SPS/GN/10
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(d) L'OIEdoitégalement assumer laresponsabilité del'élaboration denormes enmatière
desurveillance épidémiologique, deprophylaxie etd'éradication desmaladies animales.
(e) L'OIEdoitcontinuer detraiter cespriorités encollaborant aveclesServices vétérinaires
nationaux etmaintenir lasolidité duréseau quisous-tend lestravaux scientifiques etla
recherche."
Cesrecommandations devraient setraduire notamment paruneintensification desactivités
normatives (rythme desréunions, consultation d'experts, etc.)desquatre Commissions spécialisées
del'OIE, unrenforcement deladiffusion del'information (données zoosanitaires, normes, etc.), et
uneaidescientifique ettechnique auxprogrammes deluttecontre lesépizooties misenoeuvre dans
uncadre régional parlesPaysMembres (Asie :fièvre aphteuse, Moyen-Orient :brucellose, Afrique:
péripneumonie contagieuse bovine ettuberculose bovine).
Lestextes desRésolutions évoquées dansleprésent document ainsiquedurapport établi sur
lethème technique relatif aucommerce international ontétéremis auSecrétariat del'OMC le29mai
1996.