 
 ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/ZMB/25 
6 décembre 2004 
 (04-5331) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais 
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE DE ZAMBIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:    
Zambia Bureau of Standards (Bureau zambien des normes) Lechwe House 
Freedomway - South End 
P.O. BOX 50259 LUSAKA Téléphone:   +260-1-231385 Téléfax:   +260-1-238483 
Courrier électronique:  zabs@zamnet.zm
 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS pe uvent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Confitures, gelées et marmelades 
5. Intitulé, nombre de pages et  langue(s) du texte notifié:   Specification for jams, jellies and 
marmalades  (Spécification pour les confitures, les gelées et les marmelades) – 10 pages, 
en anglais 
6. Teneur:   Dispositions générales et dispositions particulières concernant les confitures, les 
gelées et les marmelades 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  
Santé publique 
8. Documents pertinents:   Government Gazette Notice No. _____ Times of Zambia  
(11 août 2004) 
9. Date projetée pour l'adoption:  12 octobre 2004 
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  janvier 2005 
10. Date limite pour la présentation des observations:   - 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut êt re obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfa x, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  zabs@zamnet.zm  
 