ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/AUS/89
17 mars 1999
(99-1077)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   AUSTRALIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:           
2. Organisme responsable:   Service australien de quarantaine et d'inspection (AQIS)
3. Produits visés (numéro(s) du tarif figurant dans les listes nationales déposées à l'OMC.
Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Rhinocéros en
provenance d'Afrique du Sud
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:   Réexamen des conditions régissant
l'importation de rhinocéros en provenance d'Afrique du Sud (33 pages)
5. Teneur:
Introduction
Recensement des dangers et modes d'exposition
Évaluation des risques et options en matière de gestion des risques
Conditions de quarantaine modifiées proposées en rapport avec l'importation de
rhinocéros en provenance d'Afrique du Sud
6. Objectif et justification:  Prescription quarantenaires régissant l'importation de rhinocéros
en provenance d'Afrique du Sud
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [ X ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, indiquer, si
possible, les dérogations à celle-ci:
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Anglais
9. Date projetée pour l’adoption:  28 juin 1999
10. Date projetée pour l’entrée en vigueur:  28 juin 1999
11. Date limite pour la présentation des observations:  30 avril 1999
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (le cas échéant) d'un autre
organisme: