RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/W/341
4 octobre 1999
(99-4094)
Conseil général
6 octobre 1999
ORDRE DU JOUR PROPOSÉ
I. CENTRE DU COMMERCE INTERNATIONAL CNUCED/OMC
A. RAPPORT DU GROUPE CONSULTATIF COMMUN (ITC/AG(XXXII)/173)
II. ACCESSION DE LA GÉORGIE1
A. RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL  (WT/ACC/GEO/31 ET ADD.1 ET 2)
III. ACCESSION DU BHOUTAN
A. COMMUNICATION DU BHOUTAN (WT/ACC/BTN/1/R EV.1)
IV. PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE
V. RÉEXAMEN APRÈS CINQ ANS DE L'EXEMPTION PRÉVUE AU PARAGRAPHE 3
DU GATT DE 1994
VI. RÉEXAMEN DU MÉMORANDUM D'ACCORD SUR LE RÈGLEMENT DES
DIFFÉRENDS
A. DÉCLARATION DU PRÉSIDENT DE L 'ORGANE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
VII. PARTICIPATION D'OBSERVATEURS À LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
DE 1999
A. GOUVERNEMENTS
B. ORGANISATIONS INTERNATIONALES INTERGOUVERNEMENTALES
VIII.  POSTES DE DIRECTEURS GÉNÉRAUX ADJOINTS
A. DÉCLARATION DU PRÉSIDENT
AUTRES QUESTIONS
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1 Au sujet de ce point, l'attention des membres est appelée sur les procédures de prise de décisions au
titre des articles IX et XII de l'Accord sur l'OMC approuvées par le Conseil général le 15 novembre 1995
(WT/L/93).