ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/432
21 octobre 2003
(03-5560)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais/
espagnol
NOTIFICATION DE NORMES DU COSAVE
Le Secrétariat a reçu les avis de consultation publique ci-joints relatifs à deux normes du
COSAVE, qui sont distribués aux Membres afin de renforcer la transparence.
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AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE
La norme " Guidelines for the assessment and risk management of low mobility
quarantine pests in pathways intended for consumption " (Lignes directrices pour l'évaluation et la
gestion des risques concernant les organismes de quarantaine à faible mobilité dans les filières
destinées à la consommation) du COSAVE peut être  consultée par le public à l'adresse Internet ci-
après:  http://www.cosave.org.
Les observations et suggestions devraient être adressées au site Web du COSAVE avant le
25 novembre 2003.
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE
La norme " Procedures for phytosanitary treatments  approval " (Procédures d'approbation
des traitements phytosanitaires) du COSAVE peut être consultée par le public à l'adresse Internet
ci-après:  http://www.cosave.org.
Les observations et suggestions devraient être adressées au site Web du COSAVE avant le
25 novembre 2003.
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