 
. /. ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/KOR/157 
5 mai 2004 
 (04-2007) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
NOTIFICATION  
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  RÉPUBLIQUE DE CORÉE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés: 
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF) 
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant):  Végétaux et leurs produ its importés en Corée 
4. Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:   
Tous partenaires commerciaux 
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:   Proposed Draft Amendment of 
Quarantine Pest List  (Proposition de modification de la liste d'organismes  de quarantaine) 
– Disponible en coréen, 4 pages 
6. Teneur:  Sur la base des résultats d'une évalua tion de risque phytosanitaire (PRA) et 
conformément aux dispositions de l'article 3.1 de l'Arrêté ministériel concernant la Loi sur la 
protection des végétaux, le MAF propose l'adjo nction de 19 espèces d'organismes nuisibles 
(Phytophthora ramorum, Puccinia psidii , etc.) sur la liste des organismes de quarantaine, 
ainsi que la radiation de cette liste de  trois espèces d'organismes nuisibles ( Cladosporium 
cladosporioides , etc.) 
7. Objectif et raison d'être:  [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des animaux, 
[X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes, [ ] protection du territoire contre d'autres 
dommages attribuables à des parasites  
8. Norme, directive ou recommandation internationale:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius, [ ] Organisation mondiale de la santé animale, 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux, [  ] Néant  
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la référence correcte et indiquer brièvement  en quoi le texte notifié est différent:    
Ce document est, d'une ma nière générale, aligné sur les normes, directives ou 
recommandations de la CIPV (N orme internationale pour les me sures phytosanitaires n°11:  
Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine) 
9. Documents pertinents et langue(s) dans laqu elle (lesquelles) ils sont disponibles:  Avis au 
public n°2002-44 du MAF, publié au Journal offici el coréen, mai 2004 (disponible en coréen) 
10. Date projetée pour l'adoption:   À déterminer 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   La date d'entrée en vigueur sera communiquée au 
moment de la publication du texte final G/SPS/N/KOR/157 
Page 2  
 
 12. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [ ] autorité nationale 
responsable des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de 
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:    
Agricultural Production and Management Division  
Ministry of Agriculture and Forestry 
République de Corée 
Téléphone:   +82-2-500-1772 
Téléfax:   +82-2-507-3963 Courrier électronique:  kimns@maf.go.kr  
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ ] autorité nationale responsable 
des notifications, [ X] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et 
adresse électronique  (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Agricultural Production and Management Division  
Ministry of Agriculture and Forestry République de Corée 
Téléphone:   +82-2-500-1772 
Téléfax:   +82-2-507-3963 Courrier électronique:  kimns@maf.go.kr  
 