. /.RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/W/437
16 juillet 2001
(01-3497)
Conseil général
18 juillet 2001
ORDRE DU JOUR PROPOSÉ
I. CENTRE DU COMMERCE INTERNATIONAL CNUCED/OMC
A. RAPPORT DU GROUPE CONSULTATIF COMMUN (ITC/AG(XXXIV)/188)
II. ACCESSION DE L'IRAN
A. COMMUNICATION DE L 'IRAN (WT/ACC/IRN/1)
III. ACCESSION DES BAHAMAS
A. COMMUNICATION DES BAHAMAS (WT/ACC/BHS/1)
IV. ACCESSION DU TADJIKISTAN
A. COMMUNICATION DU TADJIKISTAN (WT/ACC/TJK/1)
V. COMITÉ DU BUDGET, DES FINANCES ET DE L'ADMINISTRATION
A. RAPPORT DU COMITÉ (WT/BFA/53)
VI. PARTICIPATION D'OBSERVATEURS À LA QUATRIÈME SESSION DE LA
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
A. ORGANISATIONS INTERNATIONALES INTERGOUVERNEMENTALES
VII. ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS DE LA QUATRIÈME SESSION DE LA
CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE
VIII.  DÉROGATIONS AU TITRE DE L'ARTICLE IX DE L'ACCORD SUR L'OMC1
A. SUISSE – PRÉFÉRENCES APPLICABLES À L 'ALBANIE ET À LA BOSNIE -HERZÉGOVINE
i) Demande de dérogation (G/C/W/257)
B. ACCORD SUR L 'ÉVALUATION EN DOUANE
i) Demande de dérogation présentée par Madagascar (G/C/W/259, G/C/W/268)
                                                     
1 En relation avec ce point, l'attention des membres est appelée sur les procédures de prise de décisions
au titre des articles IX et XII de l'accord sur l'OMC approuvées par le conseil général le 15 novembre 1995(WT/L/93).WT/GC/W/437
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IX. CONCESSIONS SUIVANT LE SYSTÈME HARMONISÉ DE DÉSIGNATION ET DE
CODIFICATION DES MARCHANDISES – PROCÉDURE POUR
L'INTRODUCTION DES MODIFICATIONS DU SYSTÈME HARMONISÉ 2002
DANS LES LISTES DE CONCESSIONS
A. PROJET DE DÉCISION (G/C/W/271)
X. PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE
XI. RÉEXAMEN DES PROCÉDURES DE DISTRIBUTION ET DE MISE EN
DISTRIBUTION GÉNÉRALE DES DOCUMENTS DE L'OMC
XII. PROPOSITION D'AMENDEMENT DE CERTAINES DISPOSITIONS DU
MÉMORANDUM D'ACCORD SUR LES RÈGLES ET PROCÉDURES RÉGISSANT
LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS CONFORMÉMENT À L'ARTICLE X DE
L'ACCORD DE MARRAKECH INSTITUANT L'ORGANISATION MONDIALE DUCOMMERCE
A. C
OMMUNICATION PRÉSENTÉE PAR LA BOLIVIE , LE CANADA , LE CHILI, LA COLOMBIE , LA
CORÉE , LE COSTA  RICA, L'ÉQUATEUR , LE JAPON , LA NORVÈGE , LA NOUVELLE -ZÉLANDE , LE
PÉROU , LA SUISSE , L'URUGUAY ET LE VENEZUELA AU CONSEIL GÉNÉRAL POUR EXAMEN ET
ANALYSE PLUS APPROFONDIE (WT/GC/W/410, A DD.1, A DD.2 ET ADD.3)
XIII.  TRAVAUX DU COMITÉ DES ACCORDS COMMERCIAUX RÉGIONAUX
A. RAPPORT DU PRÉSIDENT
XIV. RÉORGANISATION DE LA COOPÉRATION TECHNIQUE DE L'OMC
A. RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
XV. QUESTIONS LIÉES À LA MISE EN ŒUVRE
A. RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DES RÈGLES D 'ORIGINE
B. RAPPORTS DU VICE-PRÉSIDENT DU COMITÉ DE L 'AGRICULTURE (G/AG/9, G/AG/10)
C. RAPPORT DU PRÉSIDENT DU COMITÉ DES MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES
(G/L/455)
D. RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL SUR LES ACTIVITÉS DES ORGANISATIONS FINANCIÈRES
INTERNATIONALES CONCERNANT LES PROGRAMMES LIÉS AUX MESURES SPS/OTC
(WT/GC/46/R EV.1)
XVI. RAPPORTS DES SESSIONS EXTRAORDINAIRES DU COMITÉ DE
L'AGRICULTURE ET DU CONSEIL DU COMMERCE DES SERVICES (S/CSS/6)
AUTRES QUESTIONS
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