RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/MA/W/27/Add.1
25 juin 2001
(01-3157)
Comité de l'accès aux marchés
INTRODUCTION DES MODIFICATIONS DU SYSTÈME HARMONISÉ 2002
DANS LES LISTES DE CONCESSIONS - PROCÉDURE
Addendum
On trouvera ci-après le tableau récapitulatif mentionné dans le premier paragraphe du
document qui avait, par mégarde, été omis.G/MA/W/27/Add.1
Page 2TABLEAU RÉCAPITULATIF DES MODIFICATIONS DU SH2002
Note - S'agissant de "Type de modification du SH2002", le code suivant s'applique:
1) nouveaux fractionnements de la nomenclature,2) regroupements de la nomenclature ou suppressions,
3) modifications du texte de la nomenclature, et
4) modifications ou corrections typographiques.
N
oModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
1C H A P I T R E S  1  à  9 7
1. Texte anglais seulement.2. Texte anglais seulement.4T e x t e
2 TABLE DES MATIÈRES
Chapitre 16
Remplacer "viandes" par "viande".4T e x t e
3C H A P I T R E  1
N° 0101.1 à 0101.20Nouvelle rédaction:
"0101.10 - Reproducteurs de race pure
0101.90 - Autres."2 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0101.11 et 0101.20
pour 0101.10;  utiliser  0101.19 et 0101.20
pour 0101.90;  le principe de calcul du taux
s'applique.
4 N° 01.06
Nouvelle rédaction:
"01.06 Autres animaux vivants.
- Mammifères:0106.11 -- Primates0106.12 -- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés);  lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
0106.19 -- Autres
0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0106.00.
- Oiseaux:
0106.31 -- Oiseaux de proie0106.32 -- Psittaciformes (y compris les perroquets, 
perruches, aras et cacatoès)
0106.39 -- Autres0106.90 - Autres."G/MA/W/27/Add.1
Page 3NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
5C H A P I T R E  2
N° 0208.90
Nouvelle rédaction:"0208.30 - De primates
0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés);  de lamantins et 
dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)0208.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0208.90.
6 N° 0210.90
Nouvelle rédaction:
"- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles,
de viandes ou d'abats:
0210.91 -- De primates0210.92 -- De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés);  de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
0210.93 -- De reptiles (y compris les serpents et les 
tortues de mer)0210.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0210.90.
7C H A P I T R E  3
Note 1 a)
Nouvelle rédaction:"a) les mammifères du n° 01.06;
b) les viandes des mammifères du n° 01.06(n° 02.08 ou 02.10);"
Les Notes 1 b) et 1 c) actuelles deviennent les Notes 1 c)
et 1 d), respectivement.3O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 4
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
8 Nouveaux n ° 0302.34, 0302.35 et 0302.36
Insérer les nouveaux n ° 0302.34, 0302.35 et 0302.36
suivants:"0302.34 -- Thons obèses (Thunnus obesus)
0302.35 -- Thons rouges (Thunnus thynnus)
0302.36 -- Thons rouges du sud (T hunnus maccoyii)."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0302.39.
9 N° 0303.10
Nouvelle rédaction:"- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka,Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta,Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch,
Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), à
l'exclusion des foies, œufs et laitances:
0303.11 -- Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)0303.19 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0303.10.
10 Nouveaux n° 0303.44, 0303.45 et 0303.46
Insérer les nouveaux n° 0303.44, 0303.45 et 0303.46
suivants:"0303.44 -- Thons obèses (Thunnus obesus)
0303.45 -- Thons rouges (Thunnus thynnus)0303.46 -- Thons rouges du sud (T hunnus maccoyii)."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0303.49.
11 N° 0305.20
Texte anglais seulement.4T e x t e
12 CHAPITRE 4
Note 4Supprimer le mot "ni" entre la Note 4 a) et la Note 4 b).4O u i
13 Note 1 de sous-positions.
Texte anglais seulement.4O u i
14 CHAPITRE 5
Note 3
Insérer "d'hippopotame," après "d'éléphant,".3O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 5NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
15 CHAPITRE 7
Note 3 c)
Nouvelle rédaction:"c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons,
des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de
pommes de terre (n ° 11.05);"4O u i
16 N° 0709.51 et 0709.52
Nouvelle rédaction:
"0709.51 -- Champignons du genre Agaricus
0709.52 -- Truffes0709.59 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0709.51.
17 N° 0711.10
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 0711.10 à 0711.90;  le principe de
calcul du taux s'applique.
18 Nouveaux n° 0711.5, 0711.51 et 0711.59
Insérer les nouveaux n° 0711.5, 0711.51 et 0711.59
suivants:"- Champignons et truffes:
0711.51 -- Champignons du genre Agaricus
0711.59 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0711.90.
19 N° 0712.30
Nouvelle rédaction:"- Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.),
trémelles (Tremella spp.) et truffes:
0712.31 -- Champignons du genre Agaricus0712.32 -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)0712.33 -- Trémelles (Tremella spp.)0712.39 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0712.30.
20 CHAPITRE 8
N° 0805.30Nouvelle rédaction:"0805.50 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et 
limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)."3 Texte et taux Utiliser les taux de droits de 0805.30
et 0805.90;  le principe de calcul du tauxs'applique.G/MA/W/27/Add.1
Page 6
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
21 Nouveau n° 0810.60
Insérer le nouveau n° 0810.60 suivant:
"0810.60 - Durians."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 0810.90.
22 N° 0812.20
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 0812.20 à 0812.90;  le principe de
calcul du taux s'applique.
23 CHAPITRE 11
Note 1 b)Nouvelle rédaction:"b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules
préparés du n° 19.01;"3O u i
24 Note 1 c)
Remplacer "corn-flakes" par "corn flakes".4O u i
25 Note 2 A).  Dernière phrase.
Texte anglais seulement.4O u i
26 N° 1103.12 et 1103.14
Supprimer ces sous-positions.2 Texte et taux Transfert de 1103.12 et 1103.14 à 1103.19;  le
principe de calcul du taux s'applique.
27 N° 1103.2, 1103.21 et 1103.29
Nouvelle rédaction:
"1103.20 - Agglomérés sous forme de pellets."2 Texte et taux Regroupement de 1103.21 et 1103.29 en
1103.20;  le principe de calcul du taux
s'applique.
28 N° 1104.11 et 1104.21
Supprimer ces sous-positions.2 Texte et taux Transfert de 1104.11 à 1104.19, et 1104.21 à
1104.29;  le principe de calcul du tauxs'applique.G/MA/W/27/Add.1
Page 7NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
29 CHAPITRE 12
Nouvelle Note 1 de sous-position
Insérer la nouvelle Note 1 de sous-position suivante:"Note de sous-position.1. Pour l'application du n° 1205.10, l'expression grainesde navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
s'entend des graines de navette ou de colza fournissant
une huile fixe dont la teneur en acide érucique estinférieure à 2 pour cent en poids et un composant solidequi contient moins de 30 micromoles par gramme deglucosinolates."3O u i
30 N° 12.05
Nouvelle rédaction:
"12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées.
1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique1205.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 1205.00.
31 N° 1207.92
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 1207.92 à 1207.99;  le principe de
calcul du taux s'applique.
32 N° 1209.1 à 1209.2
Nouvelle rédaction:
"1209.10 - Graines de betteraves à sucre
- Graines fourragères:"2 Texte et taux Transfert de 1209.19 à 1209.29;  le principe de
calcul du taux s'applique.
33 Nouveaux n ° 1211.30 et 1211.40
Insérer les nouveaux n ° 1211.30 et 1211.40 suivants:
"1211.30 - Coca (feuille de)
1211.40 - Paille de pavot."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 1211.90.
34 N° 1212.30
Nouvelle rédaction:
"1212.30 - Noyaux et amandes d'abricots, de pêches (y
compris les brugnons et nectarines) ou de prunes."3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 8
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
35 N° 1212.92
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 1212.92 à 1212.99;  le principe de
calcul du taux s'applique.
36 CHAPITRE 13
Nouvelle Note 1 f)Insérer la nouvelle Note 1 f) suivante:"f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins
50 pour cent en poids d'alcaloïdes (n° 29.39);"
Les Notes 1 f) à 1 ij) actuelles deviennent les Notes 1 g)à 1 k), respectivement.3O u i
37 CHAPITRE 14
N° 14.02, 1402.10 et 1402.90
Nouvelle rédaction:
"14.02 1402.00 Matières végétales des espècesprincipalement utilisées pour le rembourrage (kapok,crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappesavec ou sans support en autres matières."2 Texte et taux Regroupement de 1402.10 et 1402.90
en 1402.00;  le principe de calcul du taux
s'applique.
38 N° 14.03, 1403.10 et 1403.90
Nouvelle rédaction:"14.03 1403.00 Matières végétales des espècesprincipalement utilisées pour la fabrication des balais oudes brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par
exemple), même en torsades ou en faisceaux."2 Texte et taux Regroupement de 1403.10 et 1403.90
en 1403.00;  le principe de calcul du tauxs'applique.
39 CHAPITRE 15
Nouvelle Note 1 de sous-positionsInsérer la nouvelle Note 1 de sous-positions suivante:"Note de sous-positions.
1. Pour l'application des n° 1514.11 et 1514.19,
l'expression huile de navette ou de colza à faible teneuren acide érucique s'entend de l'huile fixe dont la teneuren acide érucique est inférieure à 2 pour cent en poids."3O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 9NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
40 N° 15.05, 1505.10 et 1505.90
Nouvelle rédaction:
"15.05 1505.00 Graisse de suint et substances grassesdérivées, y compris la lanoline."2 Texte et taux Regroupement de 1505.10 et 1505.90
en 1505.00;  le principe de calcul du taux
s'applique.
41 N° 1514.10 et 1514.90
Nouvelle rédaction:
"- Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide
érucique et leurs fractions:
1514.11 -- Huiles brutes1514.19 - Autres- Autres:1514.91 -- Huiles brutes
1514.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 1514.10
pour 1514.11 et 1514.91, utiliser le taux de droit
de 1514.90 pour 1514.19 et 1514.99.
42 N° 1515.60
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 1515.60 à 1515.90;  le principe de
calcul du taux s'applique.
43 CHAPITRE 16
Titre
Remplacer "viandes" par "viande".4T e x t e
44 CHAPITRE 17
N° 1702.40 à 1702.90
Nouvelle rédaction:"1702.40 - Glucose et sirop de glucose, contenant en
poids à l'état sec de 20 pour cent inclus à 50 pour cent
exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ouinterverti)1702.50 - Fructose chimiquement pur1702.60 - Autre fructose et sirop de fructose, contenanten poids à l'état sec plus de 50 pour cent de fructose, à
l'exception du sucre inverti (ou interverti)
1702.90 - Autres, y compris le sucre inverti (ouinterverti) et les autres sucres et sirops de sucrescontenant en poids à l'état sec 50 pour cent de fructose."3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 10
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
45 CHAPITRE 19
Note 2
Nouvelle rédaction:"2. Aux fins du n° 19.01, on entend par:a) gruaux, les gruaux de céréales du chapitre 11;b) farines et semoules:
1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;
2) les farines, semoules et poudres d'origine végétalede tout chapitre, autres que les farines, semoules etpoudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes deterre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs(n° 11.06)."3O u i
46 N° 19.01.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"19.01 Extraits de malt;  préparations alimentaires defarines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraitsde malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moinsde 40 pour cent en poids de cacao calculés sur une base
entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises
ailleurs;  préparations alimentaires de produits desn° 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenantmoins de 5 pour cent en poids de cacao calculés sur unebase entièrement dégraissée, non dénommées ni
comprises ailleurs."3T e x t e
47 N° 19.04.  Libellé.  Deuxième partie.
Nouvelle rédaction:"céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme deflocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la
farine, du gruau et de la semoule), précuites ou
autrement préparées, non dénommées ni comprisesailleurs."3T e x t e
48 Nouveau n° 1904.30
Insérer le nouveau n° 1904.30 suivant:
"1904.30 - Bulgur de blé."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 1904.90.G/MA/W/27/Add.1
Page 11NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
49 N° 1905.30
Nouvelle rédaction:
"- Biscuits additionnés d'édulcorants;  gaufres etgaufrettes:
1905.31 -- Biscuits additionnés d'édulcorants1905.32 -- Gaufres et gaufrettes."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 1905.30.
50 CHAPITRE 20
Nouvelle Note 5Insérer la nouvelle Note 5 suivante:"5. Aux fins du n° 20.07, l'expression obtenues parcuisson signifie obtenues par traitement thermique à lapression atmosphérique ou sous vide partiel en vue
d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa
teneur en eau ou par d'autres moyens."La Note 5 actuelle devient la Note 6.3O u i
51 Nouvelle Note 3 de sous-positions.
Insérer la nouvelle Note 3 de sous-positions suivante:
"3. Aux fins des n ° 2009.12, 2009.21, 2009.31, 2009.41,
2009.61 et 2009.71, l'expression valeur Brix s'entend des
degrés Brix lus directement sur l'échelle d'un hydromètreBrix ou de l'indice de réfraction exprimé en pourcentagede teneur en saccharose mesuré au réfractomètre, à unetempérature de 20° C ou après correction pour unetempérature de 20° C si la mesure est effectuée à une
température différente."3O u i
52 N° 2001.20
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2001.20 à 2001.90;  le principe de
calcul du taux s'applique.
53 N° 2003.10 et 2003.20
Nouvelle rédaction:
"2003.10 - Champignons du genre Agaricus
2003.20 - Truffes2003.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2003.10.G/MA/W/27/Add.1
Page 12
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
54 N° 20.07.  Libellé.
Texte anglais seulement.3T e x t e
55 N° 2008.70
Nouvelle rédaction:"2008.70 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines."3T e x t e
56 N° 2009.1 à 2009.70
Nouvelle rédaction:"- Jus d'orange:
2009.11 -- Congelés2009.12 -- Non congelés, d'une valeur Brix n'excédantpas 20
2009.19 - Autres
- Jus de pamplemousse ou de pomelo:2009.21 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 201 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2009.19 pour
2009.12, de 2009.20 pour 2009.21 et 2009.29,de 2009.30 pour 2009.31 et 2009.39, de 2009.40pour 2009.41 et 2009.49.
2009.29 - Autres- Jus de tout autre agrume:2009.31 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 20
2009.39 - Autres
- Jus d'ananas:
2009.41 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 202009.49 -- Autres2009.50 -- Jus de tomate
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin):
2009.61 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 302009.69 -- Autres
- Jus de pomme:
2009.71 -- D'une valeur Brix n'excédant pas 202009.79 - Autres."
57 CHAPITRE 22
Note 1 a)Remplacer "Les produits" par "les produits".4O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 13NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
58 N° 22.08.  Libellé.
Texte anglais seulement.4T e x t e
59 CHAPITRE 23
Nouvelle Note 1 de sous-positionInsérer la nouvelle Note 1 de sous-position suivante:"Note de sous-position.1. Pour l'application du n° 2306.41, l'expression grainesde navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
s'entend des graines définies dans la Note 1 de
sous-position du chapitre 12."3O u i
60 N° 2306.40
Nouvelle rédaction:"- De graines de navette ou de colza:
2306.41-- De graines de navette ou de colza à faible
teneur en acide érucique2306.49 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2306.40.
61 N° 23.08, 2308.10 et 2308.90
Nouvelle rédaction:
"23.08 2308.00 Matières végétales et déchets végétaux,résidus et sous-produits végétaux, même aggloméréssous forme de pellets, des types utilisés pourl'alimentation des animaux, non dénommés ni comprisailleurs."2 Texte et taux Regroupement de 2308.10 et 2308.90 en
2308.00;  le principe de calcul du taux
s'applique.
62 CHAPITRE 25
Note 4Insérer, après l'expression "tessons de poterie", lestermes "et les morceaux de brique et blocs de bétonbrisés".3O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 14
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
63 N° 25.18.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"25.18 Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris ladolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ouautrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ourectangulaire;  pisé de dolomie."3T e x t e
64 N° 2518.10 à 2518.30
Texte anglais seulement.3T e x t e
65 N° 25.27
Supprimer cette position.2 Texte et taux Transfert de 2527.00 à 2530.90;  le principe de
calcul du taux s'applique.
66 N° 2530.40
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2530.40 à 2530.90;  le principe de
calcul du taux s'applique.
67 CHAPITRE 26
Nouvelle Note 1 c)Insérer la nouvelle Note 1 c) suivante:
"c) les boues provenant des réservoirs de stockage des
huiles de pétrole, constituées principalement par des
huiles de ce type (n ° 27.10);"
Les Notes 1 c) à 1 f) actuelles deviennent les Notes 1 d)à 1 g), respectivement.3O u i
68 Note 1 e) actuelle
Texte anglais seulement.4O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 15NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
69 Note 3
Nouvelle rédaction:
"3. Le n ° 26.20 ne couvre que:
a) les cendres et résidus des types utilisés dansl'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication decomposés métalliques, à l'exclusion des cendres etrésidus provenant de l'incinération des déchets
municipaux (n ° 26.21);
b) les cendres et résidus contenant de l'arsenic, même
contenant des métaux, des types utilisés pour l'extraction
de l'arsenic ou des métaux ou pour la fabrication deleurs composés chimiques."3O u i
70 Nouvelles Notes 1 et 2 de sous-positions
Après la Note 3, insérer les nouvelles Notes 1 et 2 desous-positions suivantes:
"Notes de sous-positions.
1. Aux fins du n ° 2620.21, les boues d'essence au plomb
et les boues de composés antidétonants contenant du
plomb s'entendent des boues provenant des réservoirs destockage d'essence au plomb et de composésantidétonants contenant du plomb (plomb tétraéthyle, parexemple), qui sont constitués essentiellement de plomb,
de composés de plomb et d'oxyde de fer.
2. Les cendres et résidus contenant de l'arsenic, dumercure, du thallium ou leurs mélanges, des typesutilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux oupour la fabrication de leurs composés chimiques, sont à
classer dans le n ° 2620.60."3O u i
71 N° 26.18.  Libellé.
Remplacer "de la fabrication du fer ou de l'acier" par "de
la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier".4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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72 N° 26.19.  Libellé.
Remplacer "de la fabrication du fer ou de l'acier" par "de
la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier".4T e x t e
73 N° 26.20.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"26.20 Cendres et résidus (autres que ceux provenant dela fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenantde l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux."3T e x t e
74 N° 2620.20.
Nouvelle rédaction:
"- Contenant principalement du plomb:
2620.21 -- Boues d'essence au plomb et boues decomposés antidétonants contenant du plomb2620.29 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2620.20.
75 N° 2620.50
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2620.50 à 2620.99;  le principe de
calcul du taux s'applique.
76 Nouveau n ° 2620.60
Insérer le nouveau n ° 2620.60 suivant:
"2620.60 - Contenant de l'arsenic, du mercure, du
thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pourl'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour lafabrication de leurs composés chimiques."1 Texte et taux Regroupement de 2620.90, 2621.00 et 3824.90
en 2620.60;  le principe de calcul du tauxs'applique.
77 N° 2620.90
Nouvelle rédaction:"- Autres:
2620.91 -- Contenant de l'antimoine, du béryllium, ducadmium, du chrome ou leurs mélanges
2620.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2620.90 pour
2620.91;  et de 2620.50 et 2620.90 pour2620.99;  le principe de calcul du tauxs'applique.G/MA/W/27/Add.1
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78 N° 26.21
Nouvelle rédaction:
"26.21 Autres scories et cendres, y compris les cendres
de varech;  cendres et résidus provenant de l'incinérationdes déchets municipaux.
2621.10 - Cendres et résidus provenant de l'incinérationdes déchets municipaux2621.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2621.00.
79 CHAPITRE 27
Nouvelle Note 3Insérer la nouvelle Note 3 suivante:
"3. Aux fins du n ° 27.10, par déchets d'huiles on entend
les déchets contenant principalement des huiles depétrole ou de minéraux bitumineux (telles que viséesdans la Note 2 du présent chapitre), mélangés ou non
avec de l'eau.  Ces déchets couvrent notamment:
a) les huiles impropres à leur usage initial (huileslubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pourtransformateurs usées, par exemple);b) les boues de mazout provenant de réservoirs deproduits pétroliers, contenant principalement des huiles
de ce type et une forte concentration d'additifs (produits
chimiques, par exemple) utilisés dans la fabrication desproduits primaires;c) les huiles se présentant sous la forme d'émulsionsdans l'eau ou de mélanges avec de l'eau, telles que cellesrésultant de débordements de citernes et de réservoirs,
de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de
l'utilisation d'huiles de coupe pour les opérationsd'usinage."3O u iG/MA/W/27/Add.1
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80 Note 3 de sous-positions
Nouvelle rédaction:
"3. Au sens des n° 2707.10, 2707.20, 2707.30, 2707.40et 2707.60, on entend par benzol (benzène), toluol(toluène), xylol (xylènes), naphtalène et phénols desproduits qui contiennent respectivement plus de 50 pour
cent en poids de benzène, de toluène, de xylènes, de
naphtalène et de phénols."4O u i
81 Nouvelle Note 4 de sous-position
Insérer la nouvelle Note 4 de sous-position suivante:"4. Au sens du n° 2710.11, les huiles légères etpréparations sont celles distillant en volume, y compris
les pertes, 90 pour cent ou plus à 210° C, d'après la
méthode ASTM D 86."3O u i
82 N° 2707.10 à 2707.30
Nouvelle rédaction:"2707.10 - Benzol (benzène)
2707.20 - Toluol (toluène)
2707.30 - Xylol (xylènes)."4T e x t e
83 N° 27.10
Nouvelle rédaction:"27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux,autres que les huiles brutes;  préparations non
dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids
70 pour cent ou plus d'huiles de pétrole ou de minérauxbitumineux et dont ces huiles constituent l'élément debase;  déchets d'huiles.- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autresque les huiles brutes) et préparations non dénommées ni
comprises ailleurs, contenant en poids 70 pour cent ou
plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux etdont ces huiles constituent l'élément de base, autres queles déchets:1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2710.00G/MA/W/27/Add.1
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2710.11 -- Huiles légères et préparations
2710.19 - Autres
- Déchets d'huiles:2710.91 -- Contenant des diphényles polychlorés (PCB),des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphénylespolybromés (PBB)
2710.99 - Autres."
84 CHAPITRE 28
Note 3 d)Nouvelle rédaction:"d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés
comme luminophores, du n ° 32.06;  les frittes de verre
et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de
lamelles ou de flocons, du n ° 32.07;"3O u i
85 Note 6 d)
Texte anglais seulement.4O u i
86 N° 2805.1 à 2805.22
Nouvelle rédaction:"- Métaux alcalins ou alcalino-terreux:
2805.11 -- Sodium
2805.12 -- Calcium2805.19 -- Autres."2 Texte et taux Transfert de 2805.22 à 2805.19;  le principe de
calcul du taux s'applique;  le numéro 2805.21devient 2805.12.
87 N° 28.09.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"28.09 Pentaoxyde de diphosphore;  acide phosphorique;
acides polyphosphoriques, de constitution chimiquedéfinie ou non."3T e x t e
88 N° 2816.20 et 2816.30.
Nouvelle rédaction:
"2816.40 - Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de
strontium ou de baryum."2 Texte et taux Regroupement de 2816.20 et 2816.30 en
2816.40;  le principe de calcul du taux
s'applique.G/MA/W/27/Add.1
Page 20
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89 N° 2827.38
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2827.38 à 2827.39;  le principe de
calcul du taux s'applique.
90 N° 28.30.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"28.30 Sulfures;  polysulfures, de constitution chimiquedéfinie ou non."3T e x t e
91 N° 2834.22
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2834.22 à 2834.29;  le principe de
calcul du taux s'applique.
92 N° 28.35.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"28.35 Phosphinates (hypophosphites), phosphonates
(phosphites) et phosphates;  polyphosphates, deconstitution chimique définie ou non."3T e x t e
93 N° 2836.70
Remplacer "Carbonate de plomb" par "Carbonates de
plomb".4T e x t e
94 N° 2841.40
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2841.40 à 2841.50;  le principe de
calcul du taux s'applique.
95 N° 28.42
Nouvelle rédaction:
"28.42 Autres sels des acides ou peroxoacides
inorganiques (y compris les aluminosilicates deconstitution chimique définie ou non), autres que lesazotures.
2842.10 - Silicates doubles ou complexes, y compris les
aluminosilicates de constitution chimique définie ou non
2842.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2842.10 et 3824.90;
le principe de calcul du taux s'applique.G/MA/W/27/Add.1
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96 CHAPITRE 29
Note 1 c)
Nouvelle rédaction:"c) les produits des n° 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et
esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produitsdu n° 29.41, de constitution chimique définie ou non;"3O u i
97 Nouvelle Note 8
Insérer la nouvelle Note 8 suivante:"8. Pour l'application du n° 29.37:
a) la dénomination hormones comprend les facteurslibérateurs ou stimulateurs d'hormones, les inhibiteursd'hormones et les antagonistes d'hormones
(anti-hormones);
b) l'expression utilisés principalement comme hormoness'applique non seulement aux dérivés d'hormones et auxanalogues structurels d'hormones utilisés principalementpour leur action hormonale, mais également aux dérivéset analogues structurels d'hormones utilisés
principalement comme intermédiaires dans la synthèse
des produits de cette position."3O u i
98 N° 2903.16
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2903.16 à 2903.19;  le principe de
calcul du taux s'applique.
99 N° 2903.44
Remplacer "Dichlorotetrafluoroéthanes" par
"Dichlorotétrafluoroéthanes".4T e x t e
100 N° 2905.42
Remplacer "(penthaérythrite)" par "(pentaérythrite)".4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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101 N° 2905.50
Nouvelle rédaction:
"- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des
alcools acycliques:
2905.51 - Éthchlorvynol (DCI)2905.59 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2905.50.
102 N° 2907.2
Nouvelle rédaction:
"- Polyphénols;  phénols-alcools:"3T e x t e
103 N° 2907.30
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2907.30 à 2907.29;  le principe de
calcul du taux s'applique.
104 N° 2909.1
Remplacer "nitrosés" par "nitrosés:"4T e x t e
105 N° 2910.30
Remplacer "(épichlorohydrine)" par "(épichlorhydrine)".4T e x t e
106 N° 2914.31
Remplacer "(1-phénylpropane-2-one)" par
"(phénylpropane-2-one)".4T e x t e
107 N° 2915.60
Nouvelle rédaction:"2915.60 - Acides butanoïques, acides pentanoïques,
leurs sels et leurs esters."4T e x t e
108 N° 2918.17
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 2918.17 à 2918.19;  le principe de
calcul du taux s'applique.
109 Sous-chapitre VIII.  Titre.
Nouvelle rédaction:
"VIII.- ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DESNON-MÉTAUX ET LEURS SELS, ET LEURSDÉRIVES HALOGÈNES, SULFONÉS, NITRÉS OUNITROSÉS."3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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110 N° 29.20.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"29.20 Esters des autres acides inorganiques desnon-métaux (à l'exclusion des esters des halogénuresd'hydrogène) et leurs sels;  leurs dérivés halogénés,sulfonés, nitrés ou nitrosés."3T e x t e
111 Nouveau n ° 2921.46
Insérer le nouveau n ° 2921.46 suivant:
"2921.46 -- Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI),
dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI),
fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine(DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI);  sels deces produits."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2921.49.
112 N° 2922.1
Nouvelle rédaction:"- Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une
sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters;
sels de ces produits:"3T e x t e
113 Nouveau n ° 2922.14
Insérer le nouveau n ° 2922.14 suivant:
"2922.14 -- Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2922.19.
114 N° 2922.2
Nouvelle rédaction:"- Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que
ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée,
leurs éthers et leurs este rs;  sels de ces produits:"3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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115 N° 2922.30
Nouvelle rédaction:
"- Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones,
autres que ceux à fonctions oxygénées différentes;  selsde ces produits:
2922.31 -- Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) etnorméthadone (DCI);  sels de ces produits2922.39 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2922.30.
116 N° 2922.4
Nouvelle rédaction:
"- Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'unesorte de fonction oxygénée, et leurs esters;  sels de cesproduits:"3T e x t e
117 Nouveau n ° 2922.44
Insérer le nouveau n ° 2922.44 suivant:
"2922.44 -- Tilidine (DCI) et ses sels."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2922.49.
118 N° 29.23.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"29.23 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires;lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitutionchimique définie ou non."3T e x t e
119 N° 2924.10
Nouvelle rédaction:
"- Amides (y compris les carbamates) acycliques et leursdérivés;  sels de ces produits:2924.11 -- Méprobamate (DCI)2924.19 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2924.10.
120 N° 2924.22
Nouvelle rédaction:"2924.23 -- Acide 2-acétamidobenzoïque (acide
N-acétylanthranilique) et ses sels."3 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2924.22 et 2924.29;
le principe de calcul du taux s'applique.G/MA/W/27/Add.1
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121 Nouveau n ° 2924.24
Insérer le nouveau n ° 2924.24 suivant:
"2924.24 -- Éthinamate (DCI)."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2924.29.
122 Nouveau n ° 2925.12
Insérer le nouveau n ° 2925.12 suivant:
"2925.12 -- Glutéthimide (DCI)."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2925.19.
123 Nouveau n ° 2926.30
Insérer le nouveau n ° 2926.30 suivant:
"2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels;  méthadone
(DCI) intermédiaire
(4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2926.90.
124 Nouveau n ° 2932.95
Insérer le nouveau n ° 2932.95 suivant:
"2932.95 - Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2932.99.
125 Nouveau n ° 2933.33
Insérer le nouveau n ° 2933.33 suivant:
"2933.33 -- Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI),
bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone(DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI),
dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate
(DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine(DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP),phénopéridine (DCI), pipr adrol (DCI), piritramide
(DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI);  sels de
ces produits."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2933.39.G/MA/W/27/Add.1
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126 N° 2933.40
Nouvelle rédaction:
"- Composés comportant une structure à cycles
quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sansautres condensations:
2933.41 -- Lévorphanol (DCI) et ses sels2933.49 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2933.40.
127 N° 2933.51
Nouvelle rédaction:
"2933.52 -- Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels
2933.53 -- Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI),barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital,cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI),pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI),
secbutabarbital (DCI), séc obarbital (DCI) et vinylbital
(DCI);  sels des ces produits2933.54 -- Autres dérivés de malonylurée (acidebarbiturique);  sels de ces produits."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2933.51.
128 Nouveau N° 2933.55
Insérer le nouveau n ° 2933.55 suivant:
"2933.55 -- Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI),
méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI);  sels de cesproduits."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2933.59.
129 Nouveau n ° 2933.72
Insérer le nouveau n ° 2933.72 suivant:
"2933.72 -- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)".1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2933.79.G/MA/W/27/Add.1
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130 N° 2933.90
Nouvelle rédaction:
"- Autres:
2933.91 -- Alprazolam (DCI), camazépam (DCI),chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI),clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI),estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam(DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate
d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI),
mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI),nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam(DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam(DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI),tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI);  sels de ces
produits
2933.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2933.90.
131 N° 29.34.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"29.34 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution
chimique définie ou non;  autres composés
hétérocycliques."3T e x t e
132 N° 2934.20 et 2934.30
Texte anglais seulement.4T e x t e
133 N° 2934.90
Nouvelle rédaction:
"- Autres:
2934.91 - Aminorex (DCI), brotizolam (DCI),clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide(DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb(DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI),
phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et
sufentanil (DCI);  sels de ces produits2934.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2934.90.G/MA/W/27/Add.1
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134 N° 29.37
Nouvelle rédaction:
"29.37 Hormones, prostaglandines, thromboxanes etleucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse;  leursdérivés et analogues structurels, y compris lespolypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement
comme hormones.
- Hormones polypeptidiques, hormones protéiques ethormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analoguesstructurels:
2937.11 -- Somatotropine, ses dérivés et analoguesstructurels
2937.12 -- Insuline et ses sels
2937.19 -- Autres
- Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analoguesstructurels:
2937.21 -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone(déhydrocortisone) et prednisolone
(déhydrohydrocortisone)
2937.22 -- Dérivés halogénés des hormonescorticostéroïdes2937.23 -- Œstrogènes et progestogènes2937.29 - Autres1 Cas complexe.
- Hormones de la catécholamine, leurs dérivés et
analogues structurels:
2937.31 -- Épinéphrine2937.39 -- Autres2937.40 - Dérivés des amino-acides2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes etleucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels
2937.90 - Autres."G/MA/W/27/Add.1
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135 N° 2939.10
Nouvelle rédaction:
"- Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés;  sels de ces
produits:
2939.11 -- Concentrés de paille de pavot;buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI),éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone(DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine
(DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI),
pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne;  sels deces produits2939.19 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2939.10 pour
2939.19;  utiliser  2939.10 et 1302.11 pour
2939.11;  le principe de calcul du tauxs'applique.
136 Nouveau n ° 2939.43
Insérer le nouveau n ° 2939.43 suivant:
"2939.43 -- Cathine (DCI) et ses sels."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2939.49.
137 N° 2939.50
Nouvelle rédaction:
"- Théophylline et aminophylline
(théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés;  sels deces produits:
2939.51 -- Fénétylline (DCI) et ses sels2939.59 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2939.50.
138 N° 2939.70
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert du produit de 2939.70 à 2939.99;  le
principe de calcul du taux s'applique.
139 N° 2939.90
Nouvelle rédaction:"- Autres:
2939.91 -- Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine,
métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine;
sels, esters et autres dérivés de ces produits2939.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 2939.90.G/MA/W/27/Add.1
Page 30
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
140 N° 29.40
Nouvelle rédaction:
"29.40 2940.00 Sucres chimiquement purs, à l'exceptiondu saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et dufructose (lévulose);  éthers, acétals et esters de sucres etleurs sels, autres que les produits des n° 29.37, 29.38
et 29.39."3T e x t e
141 CHAPITRE 30
Note 1 a)Nouvelle rédaction:"a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments
pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons
toniques et eaux minérales, autres que les préparations
nutritives administrées par voie intraveineuse(Section IV);"3O u i
142 Note 4 g)
Texte anglais seulement.4O u i
143 Note 4 h)
Nouvelle rédaction:"h) les préparations chimiques contraceptives à base
d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de
spermicides;"3O u i
144 Nouvelle Note 4 ij)
Insérer la nouvelle Note 4 ij) suivante:"ij) les préparations présentées sous forme de gel
conçues pour être utilisées en médecine humaine ou
vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du
corps lors des opérations chirurgicales ou des examensmédicaux ou comme agent de couplage entre le corps etles instruments médicaux;"3O u iG/MA/W/27/Add.1
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modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
145 Nouvelle Note 4 k)
Insérer la nouvelle Note 4 k) suivante:
"k) les déchets pharmaceutiques, c'est-à-dire les produits
pharmaceutiques impropres à leur usage initial enraison, par exemple, du dépassement de leur date depéremption."3 Oui Cas complexe.
146 N° 30.04.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits desn° 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produitsmélangés ou non mélangés, préparés à des finsthérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme
de doses (y compris ceux destinés à être administrés par
voie percutanée) ou conditionnés pour la vente audétail."3T e x t e
147 N° 3004.32
Nouvelle rédaction:
"3004.32 -- Contenant des hormones corticostéroïdes,
leurs dérivés et analogues structurels."3 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 3004.32 et 3004.39;
le principe de calcul du taux s'applique.
148 N° 3006.60
Nouvelle rédaction:
"3006.60 - Préparations chimiques contraceptives à base
d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou despermicides."3 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 3006.60.
149 Nouveau n° 3006.70
Insérer le nouveau n° 3006.70 suivant:
"3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel
conçues pour être utilisées en médecine humaine ouvétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties ducorps lors des opérations chirurgicales ou des examensmédicaux ou comme agent de couplage entre le corps etles instruments médicaux."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 3824.90.G/MA/W/27/Add.1
Page 32
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
150 Nouveau n° 3006.80
Insérer le nouveau n° 3006.80 suivant:
"3006.80 - Déchets pharmaceutiques."1 Cas complexe.
151 CHAPITRE 32
N° 3204.12
Nouvelle rédaction:"3204.12 -- Colorants acides, même métallisés, et
préparations à base de ces colorants;  colorants à
mordants et préparations à base de ces colorants."4T e x t e
152 N° 3204.19
Nouvelle rédaction:"3204.19 -- Autres, y compris les mélanges de matières
colorantes d'au moins deux des n° 3204.11 à 3204.19."4T e x t e
153 N° 3206.11
Texte anglais seulement.4T e x t e
154 N° 3214.10
Remplacer "Mastics de vitrier" par "Mastic de vitrier".4T e x t e
155 CHAPITRE 33
N° 3304.9
Remplacer "Autres" par "Autres:"4T e x t e
156 N° 33.06.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"33.06 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, ycompris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérencedes dentiers;  fils utilisés pour nettoyer les espaces
interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels
de détail."4T e x t e
157 CHAPITRE 34
Note 5.  Exclusion a).
Remplacer "38.23 ou 34.02" par "34.02 ou 38.23".4O u iG/MA/W/27/Add.1
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électroniquementExplication de la vérification du taux
158 N° 34.01.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"34.01 Savons;  produits et préparations organiquestensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, enmorceaux ou en sujets frappés, même contenant dusavon;  produits et préparations organiques tensio-actifs
destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou
de crème, conditionnés pour la vente au détail, mêmecontenant du savon;  papier, ouates, feutres et non tissés,imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou dedétergents."3T e x t e
159 Nouveau n° 3401.30
Insérer le nouveau n° 3401.30 suivant:
"3401.30 - Produits et préparations organiques
tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous formede liquide ou de crème, conditionnés pour la vente audétail, même contenant du savon."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 3402.20.
160 N° 3404.20
Nouvelle rédaction:"3404.20 - De poly(oxyéthylène) (polyéthylène
glycols),"3T e x t e
161 CHAPITRE 35
Note 1 b)Remplacer "les constituants du sang" par "les fractionsdu sang".4O u i
162 N° 3502.19
Remplacer "Autres" par "Autre".4T e x t e
163 N° 3506.91
Nouvelle rédaction:"3506.91 -- Adhésifs à base de polymères des n° 39.01
à 39.13 ou de caoutchouc."3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 34
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
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électroniquementExplication de la vérification du taux
164 CHAPITRE 36
Note 2 a)
Remplacer "la métaldéhyde" par "le métaldéhyde".4O u i
165 CHAPITRE 37
N° 3702.91 et 3702.92Nouvelle rédaction:
"3702.91 -- D'une largeur n'excédant pas 16 mm."2 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 3702.91 et 3702.92;
le principe de calcul du taux s'applique.
166 CHAPITRE 38
Note 1 a) 4)Nouvelle rédaction:"4) les matériaux de référence certifiés, spécifiés dans la
Note 2 ci-après;
5) les produits visés dans les Notes 3 a) ou 3 c) ci-après;"3O u i
167 Note 1 b)
Texte anglais seulement.4O u i
168 Nouvelle Note 1 c)
Insérer la nouvelle Note 1 c) suivante:"c) les cendres et résidus (y compris les boues, autres que
les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenicou leurs mélanges et remplissant les conditions de la
Note 3 a) ou 3 b) du chapitre 26 (n ° 26.20);"
Les Notes 1 c) et 1 d) actuelles deviennent les Notes 1 d)
et 1 e), respectivement.3O u i
169 Note 1 c) actuelle
Remplacer le point final par un point-virgule.4O u iG/MA/W/27/Add.1
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du SH2002La
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des notes?Modification
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vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
170 Nouvelle Note 2
Insérer la nouvelle Note 2 suivante:
"2. A) Au sens du n° 38.22, on entend par matériau deréférence certifié un matériau de référence qui estaccompagné d'un certificat indiquant les valeurs despropriétés certifiées et les méthodes utilisées pour
déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à
associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à desfins d'analyse, d'étalonnage ou de référence.3. B) À l'exclusion des produits des chapitres 28 ou 29,aux fins du classement des matériaux de référencecertifiés, le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de
la Nomenclature."
La Note 2 actuelle devient la Note 3.3O u i
171 Nouvelles Notes 4, 5 et 6
Insérer les nouvelles Notes 4, 5 et 6 suivantes:"4. Dans la Nomenclature, par déchets municipaux onentend les déchets mis au rebut par les particuliers, les
hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les
bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et lestrottoirs, ainsi que les matériaux de construction de rebutet les débris de démolition.  Les déchets municipauxcontiennent généralement un grand nombre de matières,
comme les matières plastiques, le caoutchouc, le bois, le
papier, les matières textiles, le verre, le métal, lesproduits alimentaires, les meubles cassés et autresarticles endommagés ou mis au rebut.  L'expressiondéchets municipaux ne couvre toutefois pas:
a) les matières ou articles qui ont été séparés des
déchets, comme par exemple les déchets de matières
plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, dematières textiles, de verre ou de métal et les batteriesusagées qui suivent leur régime propre;3O u iG/MA/W/27/Add.1
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NoModification du SH2002 Type de
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du SH2002La
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concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
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électroniquementExplication de la vérification du taux
b) les déchets industriels;
c) les déchets pharmaceutiques, tels que définis par la
Note 4 k) du chapitre 30;d) les déchets cliniques définis à la Note 6 a) ci-dessous.
5. Aux fins du n° 38.25, par boues d'épuration on entendles boues provenant des stations d'épuration des eaux
usées urbaines et les déchets de prétraitement, les
déchets de curage et les boues non stabilisées.  Les bouesstabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tantqu'engrais sont exclues (chapitre 31).6. Aux fins du n° 38.25, l'expression autres déchetscouvre:
a) les déchets cliniques, c'est-à-dire les déchets
contaminés provenant de la recherche médicale, des
travaux d'analyse ou d'autres traitements médicaux,chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennentsouvent des agents pathogènes et des substancespharmaceutiques et qui doivent être détruits de manièreparticulière (par exemple:  pansements, gants usagés et
seringues usagées);
b) les déchets de solvants organiques;c) les déchets de solutions (liqueurs) décapantes pourmétaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freinset de liquides antigel;
d) les autres déchets des industries chimiques ou des
industries connexes.
Toutefois, l'expression autres déchets ne couvre pas lesdéchets qui contiennent principalement des huiles depétrole ou de minéraux bitumineux (n° 27.10)."
172 Nouvelle Note 1 de sous-positions
Insérer la nouvelle Note 1 de sous-positions suivante:"Note de sous-positions.
1. Aux fins des n ° 3825.41 et 3825.49, par déchets de
solvants organiques on entend les déchets quicontiennent principalement des solvants organiques,impropres en l'état à leur utilisation initiale, qu'ils soient
ou non destinés à la récupération des solvants."3O u iG/MA/W/27/Add.1
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modification
du SH2002La
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vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
173 N° 3811.21
Remplacer "bitumeux" par "bitumineux".4T e x t e
174 N° 38.17, 3817.10 et 3817.20
Nouvelle rédaction:"38.17 3817.00 Alkylbenzènes en mélanges etalkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux
des n° 27.07 ou 29.02."2 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 3817.10 et 3817.20;
le principe de calcul du taux s'applique.
175 N° 38.22
Nouvelle rédaction:"38.22 3822.00 Réactifs de diagnostic ou de laboratoiresur tout support et réactifs de diagnostic ou de
laboratoire préparés, même présentés sur un support,
autres que ceux des n° 30.02 ou 30.06;  matériaux deréférence certifiés."3 Cas complexe.
176 N° 38.24.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"38.24 Liants préparés pour moules ou noyaux de
fonderie;  produits chimiques et préparations des
industries chimiques ou des industries connexes (ycompris celles consistant en mélanges de produitsnaturels), non dénommés ni compris ailleurs."3 Cas complexe
177 Nouveaux n ° 38.25 et 3825.10 à 3825.90
Insérer les nouvelles positions et sous-positionssuivantes:
"38.25 Produits résiduaires des industries chimiques ou
des industries connexes, non dénommés ni comprisailleurs;  déchets municipaux;  boues d'épuration;  autresdéchets mentionnés dans la Note 6 du présent chapitre.1 Cas complexe.G/MA/W/27/Add.1
Page 38
NoModification du SH2002 Type de
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du SH2002La
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3825.10 - Déchets municipaux
3825.20 - Boues d'épuration
3825.30 - Déchets cliniques- Déchets de solvants organiques:3825.41 -- Halogénés3825.49 -- Autres
3825.50 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes
pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pourfreins et de liquides antigel- Autres déchets des industries chimiques ou desindustries connexes:
3825.61 -- Contenant principalement des constituants
organiques
3825.69 -- Autres3825.90 - Autres."
178 CHAPITRE 39
Note de sous-positionsRemplacer "Note de sous-positions." par "Notes de
sous-positions."4O u i
179 Nouvelle Note 2 de sous-position
Insérer la nouvelle Note 2 de sous-position suivante:"2. Aux fins du n° 3920.43, le terme plastifiants couvre
également les plastifiants secondaires."3O u i
180 N° 3904.10
Remplacer "Polychlorure de vinyle" par "Poly(chlorurede vinyle)".4T e x t e
181 N° 3904.2
Nouvelle rédaction:"- Autre poly(chlorure de vinyle):"4T e x t e
182 N° 3905.1
Nouvelle rédaction:
"- Poly(acétate de vinyle):"4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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modification
du SH2002La
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concerne-t-elle
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des notes?Modification
devant être
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électroniquementExplication de la vérification du taux
183 N° 3905.30
Remplacer "Alcool polyvinylique," par "Poly(alcool
vinylique),"4T e x t e
184 N° 3906.10
Nouvelle rédaction:"3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle)."4T e x t e
185 N° 3907.60
Nouvelle rédaction:"3907.60 - Poly(éthylène téréphtalate)."4T e x t e
186 N° 39.20.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"39.20 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et
lames, en matières plastiques non alvéolaires, non
renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, nipareillement associées à d'autres matières."4T e x t e
187 N° 3920.41 et 3920.42
Nouvelle rédaction:
"3920.43 -- Contenant en poids au moins 6 pour cent de
plastifiants3920.49 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 3920.41 et 3920.42;
le principe de calcul du taux s'applique.
188 N° 3920.51
Nouvelle rédaction:
"3920.51 -- En poly(méthacrylate de méthyle)."4T e x t e
189 N° 3920.62
Nouvelle rédaction:"3920.62 -- En poly(éthylène téréphtalate)."4T e x t e
190 N° 3920.91
Nouvelle rédaction:"3920.91 -- En poly(butyral de vinyle)."4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 40
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
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vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
191 N° 39.22.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"39.22 Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets,cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirsde chasse et articles similair es pour usages sanitaires ou
hygiéniques, en matières plastiques."3T e x t e
192 N° 3922.10
Nouvelle rédaction:"3922.10 - Baignoires, douches, éviers et lavabos."3 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 3922.10 et 3922.90;
le principe de calcul du taux s'applique.
193 N° 3923.40
Nouvelle rédaction:
"3923.40 - Bobines, fusettes, canettes et supports
similaires."4T e x t e
194 N° 3926.20
Nouvelle rédaction:"3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y
compris les gants, mitaines et moufles)."3T e x t e
195 CHAPITRE 40
Note 1Remplacer "caoutchoucs synthétiques" par "caoutchouc
synthétique".4O u i
196 Note 2 f)
Remplacer "gants" par "gants, mitaines et moufles".3O u i
197 Note 4 a)
Remplacer "note 5 b) 2°) et  3°)" par "Note 5 b) 2°)
et 3°)".4O u iG/MA/W/27/Add.1
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modification
du SH2002La
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électroniquementExplication de la vérification du taux
198 N° 40.09
Nouvelle rédaction:
"40.09 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé nondurci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes,raccords, par exemple).
- Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement
associés à d'autres matières:
4009.11 -- Sans accessoires4009.12 -- Avec accessoires- Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrementassociés seulement à du métal:4009.21 -- Sans accessoires
4009.22 -- Avec accessoires
- Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ouautrement associés seulement à des matières textiles:4009.31 -- Sans accessoires4009.32 -- Avec accessoires- Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement
associés à d'autres matières:
4009.41 -- Sans accessoires4009.42 -- Avec accessoires."1 Cas complexe.
199 N° 4010.2 à 4010.29
Nouvelle rédaction:
"- Courroies de transmission:
4010.31 -- Courroies de transmission sans fin, de sectiontrapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieureexcédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm4010.32 -- Courroies de transmission sans fin, de sectiontrapézoïdale autres que striées, d'une circonférence
extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
4010.33 -- Courroies de transmission sans fin, de sectiontrapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieureexcédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm1 Cas complexe.G/MA/W/27/Add.1
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NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
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électroniquementExplication de la vérification du taux
4010.34 -- Courroies de transmission sans fin, de section
trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence
extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm4010.35 -- Courroies de transmission sans fin, crantées(synchrones), d'une circonférence extérieure excédant60 cm mais n'excédant pas 150 cm
4010.36 -- Courroies de transmission sans fin, crantées
(synchrones), d'une circonférence extérieure excédant150 cm mais n'excédant pas 198 cm4010.39 -- Autres."
200 N° 4011.30
Nouvelle rédaction:
"4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens."4T e x t e
201 N° 4011.9 à 4011.99
Nouvelle rédaction:"- Autres, à crampons, à chevrons ou similaires:
4011.61 -- Des types utilisés pour les véhicules et engins
agricoles et forestiers
4011.62 -- Des types utilisés pour les véhicules et enginsde génie civil et de manutention industrielle, pour jantesd'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm4011.63 -- Des types utilisés pour les véhicules et engins
de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes
d'un diamètre supérieur à 61 cm4011.69 -- Autres- Autres:4011.92 -- Des types utilisés pour les véhicules et enginsagricoles et forestiers
4011.93 -- Des types utilisés pour les véhicules et engins
de génie civil  et de manutention industrielle, pour jantesd'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm4011.94 -- Des types utilisés pour les véhicules et enginsde génie civil et de manutention industrielle, pour jantesd'un diamètre supérieur à 61 cm
4011.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 4011.91 pour
4011.62, 4011.63, 4011. 69;  utiliser 4011.99
pour 4011.92, 4011.93, 4011.94, 4011.99.G/MA/W/27/Add.1
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202 N° 40.12
Nouvelle rédaction:
"40.12 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc;bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et"flaps" en caoutchouc.
- Pneumatiques rechapés:
4012.11 -- Des types utilisés pour les voitures de
tourisme (y compris les voitures du type "break" et lesvoitures de course)4012.12 -- Des types utilisés pour autobus ou camions
4012.13 -- Des types utilisés pour véhicules aériens4012.19 -- Autres
4012.20 - Pneumatiques usagés
4012.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 4012.10.
203 N° 40.15.  Libellé.
Remplacer "gants" par "gants, mitaines et moufles".3T e x t e
204 N° 4015.1
Nouvelle rédaction:
"- Gants, mitaines et moufles:"3T e x t e
205 CHAPITRE 41
Note 1 c)
Remplacer "les peaux brutes, tannées ou apprêtées, non
épilées" par "les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés,non épilés".4O u iG/MA/W/27/Add.1
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NoModification du SH2002 Type de
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206 Nouvelle Note 2
Insérer la nouvelle Note 2 suivante:
"2. A) Les n° 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirset les peaux ayant subi une opération de tannage (ycompris de prétannage) réversible (n° 41.01 à 41.03,selon le cas).
B) Aux fins des n° 41.04 à 41.06, le terme en croûte
couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés,colorés ou nourris en bain avant le séchage."La Note 2 actuelle devient la Note 3.3O u i
207 Note 2 actuelle
Remplacer "n° 41.11" par "n° 41.15".3O u i
208 N° 41.01.
Nouvelle rédaction:"41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris lesbuffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés,picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni
parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou
refendus.1 Cas complexe.
4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids
unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kglorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais,
salés verts ou autrement conservés
4101.50 - Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poidsunitaire excédant 16 kg4101.90 - Autres, y compris les croupons,demi-croupons et flancs."
209 N° 41.03.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés,séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, maisnon tannés ni parcheminés ni autrement préparés), mêmeépilés ou refendus, autres que ceux exclus par les
Notes 1 b) ou 1 c) du présent chapitre."4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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210 Nouveau n° 4103.30
Insérer le nouveau n° 4103.30 suivant:
"4103.30 - De porcins."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 4103.90 et 4107.90;
le principe de calcul du taux s'applique.
211 N° 41.04 à 41.11
Nouvelle rédaction:"41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y
compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus,
mais non autrement préparés.
- À l'état humide (y compris wet-blue):4104.11 -- Pleine fleur, non refendue;  côtés fleur4104.19 -- Autres- À l'état sec (en croûte):
4104.41 -- Pleine fleur, non refendue;  côtés fleur
4104.49 -- Autres
41.05 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, mêmerefendues, mais non autrement préparées.
4105.10 - À l'état humide (y compris wet-blue)4105.30 - À l'état sec (en croûte)1 Cas complexe.
41.06 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux
d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte,même refendus, mais non autrement préparés.- De caprins:
4106.21 -- À l'état humide (y compris wet-blue)
4106.22 -- À l'état sec (en croûte)
- De porcins:
4106.31 -- À l'état humide (y compris wet-blue)4106.32 -- À l'état sec (en croûte)4106.40 - De reptiles
- Autres:
4106.91 -- À l'état humide (y compris wet-blue)
4106.92 -- À l'état sec (en croûte)G/MA/W/27/Add.1
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41.07 Cuirs préparés après tannage ou après
dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins
(y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, mêmerefendus, autres que ceux du n° 41.14.
- Cuirs et peaux entiers:4107.11 -- Pleine fleur, non refendue
4107.12 -- Côtés fleur
4107.19 - Autres- Autres, y compris les bandes:4107.91 -- Pleine fleur, non refendue4107.92 -- Côtés fleur4107.99 - Autres
41.12 4112.00 Cuirs préparés après tannage ou après
dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins,épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.
41.13 Cuirs préparés après tannage ou aprèsdessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autresanimaux, épilés, et cuirs prép arés après tannage et cuirs
et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils,
même refendus, autres que ceux du n° 41.14.
4113.10 - De caprins4113.20 - De porcins4113.30 - De reptiles4113.90 - Autres
41.14 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois
combiné);  cuirs et peaux vernis ou plaqués;  cuirs etpeaux métallisés.
4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris lechamois combiné)4114.20 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués;  cuirs et
peaux métallisésG/MA/W/27/Add.1
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41.15 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de
cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées;
rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparésou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabricationd'ouvrages en cuir;  sciure, poudre et farine de cuir.
4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de
cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées
4115.20 - Ro gnures et autres déchets de cuirs ou de
peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisablespour la fabrication d'ouvrages en cuir;  sciure, poudre etfarine de cuir."
212 CHAPITRE 42
Note 1 b)
Remplacer "gants" par "gants, mitaines et moufles".3O u i
213 Note 3
Remplacer "gants (y compris les gants de sport et lesgants de protection)" par "gants, mitaines et moufles (y
compris ceux de sport ou de protection)".3O u i
214 N° 42.02.  Libellé.  Deuxième partie.
Nouvelle rédaction:"sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires
et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main,
sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie,porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses àoutils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons oubijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie etcontenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en
feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en
fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalitéou en majeure partie, de ces mêmes matières ou depapier."3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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215 CHAPITRE 43
Note 2 b)
Remplacer "les peaux brutes, non épilées, de la nature decelles" par "les cuirs et peaux bruts, non épilés, de lanature de ceux".4O u i
216 Note 2 c)
Remplacer "gants" par "gants, mitaines et moufles,".3O u i
217 N° 4301.20, 4301.40 et 4301.50
Supprimer ces sous-positions.2 Texte et taux Transfert à 4301.80;  le principe de calcul du
taux s'applique.
218 N° 4302.12
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert à 4302.19;  le principe de calcul du
taux s'applique.
219 CHAPITRE 44
Note 1 de sous-positionsNouvelle rédaction:
"1. Au sens des n ° 4403.41 à 4403.49, 4407.24
à 4407.29, 4408.31 à 4408.39 et 4412.13 à 4412.99, on
entend par bois tropicaux les types de bois suivants:
Abura, Acajou d'Afrique, Afrormosia, Ako, Alan,Andiroba, Aningré, Avodiré, Azobé, Balau, Balsa, Bosséclair, Bossé foncé, Cativo, Cedro, Dabema, Dark RedMeranti, Dibétou, Doussié, Framiré, Freijo, Fromager,Fuma, Geronggang, Ilomba, Imbuia, Ipé, Iroko, Jaboty,
Jelutong, Jequitiba, Jongkong, Kapur, Kempas, Keruing,
Kosipo, Kotibé, Koto, Light Red Meranti, Limba, Louro,Maçaranduba, Mahogany, Makoré, Mandioqueira,Mansonia, Mengkulang, Meranti Bakau, Merawan,Merbau, Merpauh, Mersawa, Moabi, Niangon, Nyatoh,Obeche, Okoumé, Onzabili, Orey, Ovengkol, Ozigo,
Padauk, Paldao, Palissandre de Guatemala, Palissandre
de Para, Palissandre de Rio, Palissandre de Rose, PauAmarelo, Pau Marfim, Pulai, Punah, Quaruba, Ramin,Sapelli, Saqui-Saqui, Sepetir, Sipo, Sucupira, Suren,Teak, Tauari, Tiama, Tola, Virola, White Lauan, White
Meranti, White Seraya, Yellow Meranti."3 Oui Rate Utiliser le taux de droit de 4403.49 et 4403.99
pour 4403.49;  utiliser 4407.29 et 4407.99 pour
4407.29;  utiliser  4412.13, 4412.14 et 4412.19
pour 4412.13;  utilis er 4412.22, 4412.23 et
4412.29 pour 4412.22;  utiliser 4412.92,
4412.93 et 4412.99 pour 4412.92;  le principede calcul du taux s'applique.G/MA/W/27/Add.1
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220 N° 44.07.  Libellé.
Remplacer "jointure digitale" par "assemblage en bout".3T e x t e
221 N° 44.08.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"44.08 Feuilles pour placage (y compris celles obtenuespar tranchage de bois stratifié), feuilles pour
contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et
autres bois, sciés longitudinalement, tranchés oudéroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bordou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm."3 Cas complexe, les éléments de 4412 sont
transférés ici.
222 N° 44.09.  Libellé.
Remplacer "d'une ou de plusieurs rives ou faces, même
rabotés, poncés ou collés par jointure digitale" par "d'uneou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés,poncés ou collés par assemblage en bout".3T e x t e
223 N° 44.10
Nouvelle rédaction:
"44.10 Panneaux de particules et panneaux similaires(panneaux dits "oriented strand board" et panneaux dits"waferboard", par exemple), en bois ou en autresmatières ligneuses, même agglomérés avec des résines
ou d'autres liants organiques.
- Panneaux dits "oriented strand board" et panneaux dits
"waferboard", en bois:
4410.21 -- Bruts ou simplement poncés4410.29 -- Autres- Autres, en bois:
4410.31 -- Bruts ou simplement poncés
4410.32 -- Recouverts en surface de papier imprégné de
mélamine
4410.33 -- Recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique4410.39 -- Autres
4410.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 4410.11 pour
4410.21;  utiliser le ta ux de 4410.11 et 4410.19
pour 4410.29, le principe de calcul du tauxs'applique;  utiliser 4410.19 pour 4410.31,4410.32, 4410.33 et 4410.39.G/MA/W/27/Add.1
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224 CHAPITRE 46
N° 4601.10
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert de 4601.10 à 4601.91 et 4601.99;  le
principe de calcul du taux s'applique.
225 CHAPITRE 47
N° 47.05Nouvelle rédaction:
"47.05 4705.00 PÂTES DE BOIS OBTENUES PAR LA
COMBINAISON D'UN TRAITEMENT MÉCANIQUEET D'UN TRAITEMENT CHIMIQUE."3T e x t e
226 N° 4707.10
Nouvelle rédaction:"4707.10 - Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers oucartons ondulés."4T e x t e
227 N° 4707.20
Remplacer "D'autres papiers" par "Autres papiers".4T e x t e
228 N° 4707.30
Remplacer "De papiers" par "Papiers".4T e x t e
229 CHAPITRE 48
Nouvelle Note 1
Insérer la nouvelle Note 1 suivante:"1. Aux fins du présent chapitre, et sauf dispositionscontraires, le terme papier couvre à la fois le carton et lepapier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poidsau m
2."
Les Notes 1 à 11 actuelles deviennent les Notes 2 à 12,
respectivement.3O u iG/MA/W/27/Add.1
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230 Note 1 g) actuelle
Nouvelle rédaction:
"g) les matières plastiques stratifiées comportant du
papier ou du carton, les produits constitués par unecouche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'unecouche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette
dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les
ouvrages en ces matières, autres que les revêtements
muraux du n ° 48.14 (chapitre 39);"4O u i
231 Note 2 actuelle.  Première ligne.
Remplacer "Note 6" par "Note 7".4O u i
232 Note 4 actuelle
Nouvelle rédaction:
"5. Au sens du n° 48.02 les termes papiers et cartons des
types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres finsgraphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes àperforer, non perforés s'entendent des papiers et cartonsfabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à
partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou
chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditionsci-après:Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² n'excédantpas 150 g:
a) contenir 10 pour cent ou davantage de fibres obtenues
par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou2) être colorés dans la masse;
b) contenir plus de 8 pour cent de cendres, et
1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou2) être colorés dans la masse;
c) contenir plus de 3 pour cent de cendres et posséder un
indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 pourcent ou plus;3O u iG/MA/W/27/Add.1
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d) contenir plus de 3 pour cent mais pas plus de 8 pour
cent de cendres, posséder un indice de blancheur
(facteur de réflectance) inférieur à 60 pour cent et unindice de résistance à l'éclatement n'excédant pas2,5 kPa m2/g;e) contenir 3 pour cent de cendres ou moins, posséder
un indice de blancheur (facteur de réflectance) de
60 pour cent ou plus et un indice de résistance àl'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa·m2/g.
Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² excédant150 g:
a) être colorés dans la masse;
b) posséder un indice de blancheur (facteur de
réflectance) de 60 pour cent ou plus, et
1) une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres(microns), ou2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres(microns) mais n'excédant pas 508 micromètres(microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 pour
cent;
c) posséder un indice de blancheur (facteur deréflectance) inférieur à 60 pour cent, une épaisseurn'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneuren cendres supérieure à 8 pour cent.
Le n ° 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et
cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé),
les papiers et cartons feutres."G/MA/W/27/Add.1
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233 Note 7 actuelle
Nouvelle rédaction:
"8. N'entrent dans les n° 48.01 et 48.03 à 48.09 que lepapier, le carton, l'ouate de cellulose et les nappes defibres de cellulose présentés sous l'une des formessuivantes:
a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 36 cm;
oub) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aumoins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état nonplié."3O u i
234 Note 3 de sous-position
Nouvelle rédaction:
"3. Au sens du n° 4805.11, on entend par papiermi-chimique pour cannelure le papier présenté enrouleaux, dont 65 pour cent au moins en poids de lacomposition fibreuse totale sont constitués par des fibresécrues de bois feuillus obtenues par un procédé
mi-chimique, et dont la résistance à la compression
mesurée selon la méthode CMT 30 (Corrugated MediumTest avec 30 mn de conditionnement) excède1,8 newtons/g/m² pour une humidité relative de 50 pourcent, à une température de 23° C."3O u iG/MA/W/27/Add.1
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235 Nouvelles Notes 4 et 5 de sous-positions
Insérer les nouvelles Notes 4 et 5 des sous-positions
suivantes:"4. Le n° 4805.12 couvre le papier, en rouleaux,composé principalement de pâte de paille obtenue par unprocédé mi-chimique, d'un poids au m
2 égal ou supérieur
à 130 g et dont la résistance à la compression mesurée
selon la méthode CMT 30 (Corrugated Medium Testavec 30 mn de conditionnement) est supérieure à1,4 newtons/g/m² pour une humidité relative de 50 pourcent, à une température de 23 °C.5. Les n° 4805.24 et 4805.25 comprennent le papier et le
carton, composés exclusivement ou principalement de
pâte de papiers ou de cartons à recycler (déchets etrebuts).  Le Testliner peut également recevoir unecouche de papier en surface qui est teinte ou composéede pâte non recyclée blanchie ou écrue.  Ces produits ontun indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à
2 kPa m²/g."
Les Notes 4 et 5 de sous-positions actuelles deviennentles Notes 6 et 7 de sous-positions, respectivement.3O u i
236 Note 5 de sous-position actuelle.
Remplacer "4810.21" par "4810.22".3O u i
237 N° 48.02.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"48.02 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, destypes utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres finsgraphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à
perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de
forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres queles papiers des n° 48.01 ou 48.03;  papiers et cartonsformés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)."3 Cas complexe.G/MA/W/27/Add.1
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238 N° 4802.5 à 4802.60
Nouvelle rédaction:
"- Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par unprocédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont10 pour cent au plus en poids de la composition fibreusetotale sont constitués par de telles fibres:
4802.54 -- D'un poids au m² inférieur à 40 g
4802.55 -- D'un poids au m² de 40 g ou plus maisn'excédant pas 150 g, en rouleaux4802.56 -- D'un poids au m² de 40 g ou plus maisn'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excèdepas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non
plié
4802.57 -- Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus maisn'excédant pas 150 g4802.58 -- D'un poids au m² excédant 150 g
- Autres papiers et cartons, dont plus de 10 pour cent enpoids de la composition fibreuse totale sont constitués
par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou
chimico-mécanique:
4802.61 -- En rouleaux4802.62 -- En feuilles dont un côté n'excède pas435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié4802.69 -- Autres."1 Cas complexe.
239 N° 48.05.  Libellé.
Remplacer "Note 2" par "Note 3".3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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240 N° 4805.10 à 4805.80
Nouvelle rédaction:
"- Papier pour cannelure:
4805.11 -- Papier mi-chimique pour cannelure4805.12 -- Papier paille pour cannelure4805.19 -- Autres
- Testliner (fibres récupérées):
4805.24 -- D'un poids au m² n'excédant pas 150 g4805.25 -- D'un poids au m² excédant 150 g4805.30 - Papier sulfite d'emballage4805.40 - Papier et carton filtre4805.50 - Papier et carton feutre, papier et carton
laineux
- Autres:4805.91 -- D'un poids au m² n'excédant pas 150 g4805.92 -- D'un poids au m² excédant 150 g, maisinférieur à 225 g4805.93 -- D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g."1 Cas complexe.
241 N° 48.07, 4807.10 et 4807.90
Nouvelle rédaction:"48.07 4807.00 Papiers et cartons assemblés à plat parcollage, non couchés ni enduits à la surface niimprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux
ou en feuilles."2 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 4807.10 et 4807.90;
le principe de calcul du taux s'applique.G/MA/W/27/Add.1
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242 N° 48.10.  Libellé et n° 4810.1 à 4810.2.
Nouvelle rédaction:
"48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autressubstances inorganiques sur une ou sur les deux faces,avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchageou enduction, même coloriés en surface, décorés en
surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme
carrée ou rectangulaire, de tout format.- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture,l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibresobtenues par un procédé mécanique ouchimico-mécanique ou dont 10 pour cent au plus en
poids de la composition fibreuse totale sont constitués
par de telles fibres:
4810.13 - En rouleaux4810.14 - En feuilles dont un des côtés n'excède pas435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'étatnon plié
4810.19 -- Autres
- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture,l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de10 pour cent en poids de la composition fibreuse totalesont constitués par des fibres obtenues par un procédémécanique ou chimico-mécanique:"1 Cas complexe.
243 N° 4810.21 et 4810.91
Remplacer les n° "4810.21" et  "4810.91" par "4810.22"
et "4810.92", respectivement.3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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244 N° 48.11.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes desfibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés,recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ouimprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou
rectangulaire, de tout format, autres que les produits des
types décrits dans les libellés des n° 48.03, 48.09ou 48.10."3 Texte et taux Utiliser les taux de droits des catégories 4811
et 4823;  le principe de calcul du taux
s'applique.
245 N° 4811.21, 4811.29, 4811.31, 4811.39 et 4811.40
Remplacer les n° "4811.21", "4811.29", "4811.31","4811.39" et "4811.40" par "4811.41", "4811.49",
"4811.51", "4811.59" et "4811.60", respectivement.3T e x t e
246 N° 48.22.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"48.22 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supportssimilaires, en pâte à papier, papier ou carton, même
perforés ou durcis."4T e x t e
247 N° 4823.11
Remplacer le n° "4823.11" par "4823.12".3T e x t e
248 N° 4823.5 à 4823.59
Supprimer ces sous-positions.2 Cas complexe;  concerne diverses positions du
chapitre 48.
249 CHAPITRE 49
Note 2Remplacer "commandé par ordinateur" par "commandé
par une machine automatique de traitement de
l'information".3O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 59NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
250 N° 49.07.  Libellé.  Première partie.
Nouvelle rédaction:
"Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, nonoblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans lepays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur facialereconnue;"3T e x t e
251 SECTION XI
Note 1 e)Nouvelle rédaction:"e) les articles des n° 30.05 ou 30.06 (ouates, gazes,
bandes et articles analogues destinés à des finsmédicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires,
ligatures stériles pour sutures chirurgicales, par
exemple);  les fils utilisés pour nettoyer les espacesinterdentaires (fils dentaires), en emballages individuelsde détail, du n° 33.06;"4O u i
252 Note 4 B) d) 2°)
Nouvelle rédaction:
"2°) sur support ou sous autre conditionnementimpliquant leur utilisation dans l'industrie textile (surtubes de métiers à retordre, canettes (cops), fusettesconiques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à
broder, par exemple)."4O u i
253 Note 1 de sous-positions
Insérer avant la lettre k) de la Note 1 de sous-positions,le nouveau paragraphe suivant:"Les définitions des lettres e) à ij) ci-dessus s'appliquent,
mutatis mutandis , aux étoffes de bonneterie."3O u i
254 Note 2 A) de sous-positions
Remplacer "50 à 55" par "50 à 55 ou du n° 58.09".3O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 60
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
255 CHAPITRE 51
N° 5102.10
Nouvelle rédaction:"- Poils fins:
5102.11 -- De chèvre de Cachemire5102.19 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 5102.10.
256 N° 5105.30
Nouvelle rédaction:"- Poils fins, cardés ou peignés:
5105.31 -- De chèvre de Cachemire5105.39 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 5105.30.
257 CHAPITRE 52
Note 1 de sous-positionsRemplacer "son écrus" par "sont écrus".4O u i
258 N° 5210.39
Remplacer "tissus:" par "tissus".4T e x t e
259 N° 5211.43
Remplacer "excéde" par "excède".4T e x t e
260 CHAPITRE 53
N° 5305.9, 5305.91 et 5305.99.Nouvelle rédaction:"5305.90 - Autres."2 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 5305.91 et 5305.99;
le principe de calcul du taux s'applique.
261 N° 5308.30
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert à 5308.90;  le principe de calcul du
taux s'applique.
262 CHAPITRE 54
Note 1 a)
Remplacer "polyuréthanes" par "polyuréthannes".4O u i
263 N° 5408.10
Texte anglais seulement.4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 61NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
264 CHAPITRE 56
N° 5603.1
Texte anglais seulement.4T e x t e
265 N° 5607.30
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert à 5607.90;  le principe de calcul du
taux s'applique.
266 CHAPITRE 58
N° 58.01.  Libellé.Nouvelle rédaction:"58.01 Velours et peluches tissés et tissus de chenille,autres que les articles des n° 58.02 ou 58.06."4T e x t e
267 N° 58.04.  Libellé.
Remplacer "ou motifs, autres que les produits
du n° 60.02" par "ou en motifs, autres que les produits
des n° 60.02 à 60.06".3T e x t e
268 CHAPITRE 59
Note 1
Remplacer "du n° 60.02" par "des n° 60.02 à 60.06".3O u i
269 Note 4 b)
Texte anglais seulement.4O u i
270 N° 5903.10
Remplacer "polychlorure de vinyle" par "poly(chlorure
de vinyle)".4T e x t e
271 N° 5904.9, 5904.91 et 5904.92
Nouvelle rédaction:"5904.90 - Autres."2 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 5904.91 et 5904.92;
le principe de calcul du taux s'applique.
272 N° 59.11.  Libellé.
Remplacer "note 7" par "Note 7".4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 62
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
273 CHAPITRE 60
N° 60.02
Nouvelle rédaction:"60.02 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas30 cm, contenant en poids 5 pour cent ou plus de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles
du n° 60.01.
6002.40 - Contenant en poids 5 pour cent ou plus de filsd'élastomères mais ne contenant pas de fils decaoutchouc6002.90 - Autres
60.03 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas
30 cm, autres que celles des n° 60.01 et 60.02.
6003.10 - De laine ou de poils fins6003.20 - De coton6003.30 - De fibres synthétiques6003.40 - De fibres artificielles6003.90 - Autres
60.04 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant
30 cm, contenant en poids 5 pour cent ou plus de filsd'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que cellesdu n° 60.01.
6004.10 - Contenant en poids 5 pour cent ou plus de filsd'élastomères mais ne contenant pas de fils de
caoutchouc
6004.90 - Autres
60.05 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris cellesobtenues sur métiers à galonner), autres que celles desn° 60.01 à 60.04.
6005.10 - De laine ou de poils fins
- De coton:6005.21 -- Écrues ou blanchies6005.22 -- Teintes6005.23 -- En fils de diverses couleurs6005.24 -- Imprimées1 Cas complexe.G/MA/W/27/Add.1
Page 63NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
- De fibres synthétiques:
6005.31 -- Écrues ou blanchies
6005.32 -- Teintes6005.33 -- En fils de diverses couleurs6005.34 -- Imprimées- De fibres artificielles:
6005.41 -- Écrues ou blanchies
6005.42 -- Teintes6005.43 -- En fils de diverses couleurs6005.44 -- Imprimées6005.90 - Autres
60.06 Autres étoffes de bonneterie.
6006.10 - De laine ou de poils fins
- De coton:6006.21 -- Écrues ou blanchies6006.22 -- Teintes6006.23 -- En fils de diverses couleurs6006.24 -- Imprimées
- De fibres synthétiques:
6006.31 -- Écrues ou blanchies6006.32 -- Teintes6006.33 -- En fils de diverses couleurs6006.34 -- Imprimées- De fibres artificielles:
6006.41 -- Écrues ou blanchies
6006.42 -- Teintes6006.43 -- En fils de diverses couleurs6006.44 -- Imprimées6006.90 - Autres."
274 CHAPITRE 61
Note 3 a).  Phrase introductive.Texte anglais seulement.4O u i
275 Note 3 a).  Premier paragraphe.  Premier tiret.
Remplacer "conçue" et "accompagnée" par "conçus" et
"accompagnés", respectivement.4O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 64
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
276 Note 3 a).  Premier paragraphe.  Premier tiret.
Remplacer "gilet-tailleur" par "gilet tailleur".4O u i
277 N° 6110.10.
Nouvelle rédaction:"- De laine ou de poils fins:
6110.11 -- De laine
6110.12 -- De chèvre de Cachemire
6110.19 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 6110.10.
278 CHAPITRE 62
Note 3 a).  Phrase introductive.Texte anglais seulement.4O u i
279 Note 3 a).  Premier paragraphe.  Premier tiret.
Remplacer "conçue" et "accompagnée" par "conçus" et"accompagnés", respectivement.4O u i
280 CHAPITRE 64
Note 3 b)
Remplacer "n° 41.04 à 41.09" par "n° 41.07 et 41.12à 41.14".3O u i
281 Note 1 de sous-positions.  Phrase introductive.
Remplacer "6402.11" et "6403.11" par "6402.12" et
"6403.12", respectivement.4O u i
282 CHAPITRE 68
Note 1 b).Texte anglais seulement.3O u i
283 N° 6812.10 à 6812.40
Supprimer ces sous-positions.2 Texte et taux Transfert à 6812.90;  le principe de calcul du
taux s'applique.
284 CHAPITRE 70
N° 7010.9 à 7010.94
Nouvelle rédaction:
"7010.90 - Autres."2 Texte et taux Transfert à 7010.90;  le principe de calcul du
taux s'applique.G/MA/W/27/Add.1
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modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
285 N° 7019.11
Nouvelle rédaction:
"7019.11 -- Fils coupés (chopped strands), d'unelongueur n'excédant pas 50 mm."4T e x t e
286 CHAPITRE 71
Sous-chapitre I.  Titre.
Remplacer "PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES" par
"PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES".4O u i
287 N° 7112.10 à 7112.90
Nouvelle rédaction:"7112.30 - Cendres contenant des métaux précieux oudes composés de métaux précieux, à l'exclusion descendres d'orfèvre
- Autres:
7112.91 -- D'or, même de plaqué ou doublé d'or, àl'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autresmétaux précieux7112.92 -- De platine, même de plaqué ou doublé de
platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant
d'autres métaux précieux7112.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 7112.10 pour
7112.91;  utiliser  7112.20 pour 71 12.92;  utiliser
7112.90 pour 7112.99;  utiliser 7112.10,
7112.20 et 7112.90 pour 7112.30;  le principe
de calcul du taux s'applique.
288 SECTION XV
Note 7 b)
Remplacer "régime;" par "régime par application de la
Note 5;".4O u i
289 CHAPITRE 72
Note 1.  Phrase introductive.Remplacer "note" par "Note".4O u i
290 Note 1 m).  Premier tiret.
Remplacer "d'armure" par "d'armature".4O u iG/MA/W/27/Add.1
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modification
du SH2002La
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concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
291 N° 7226.1
Remplacer "acier" par "aciers".4T e x t e
292 CHAPITRE 73
N° 7302.20Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert à 7302.90;  le principe de calcul du
taux s'applique.
293 CHAPITRE 74
Note 1 g).  Premier paragraphe.  Premier tiret.
Remplacer "largeur" par "largeur,".4O u i
294 N° 7415.31 et 7415.32
Nouvelle rédaction:"7415.33 -- Vis;  boulons et écrous."2 Texte et taux Utiliser le taux de 7415.31 et 7415.32;  le
principe de calcul du taux s'applique.
295 CHAPITRE 75
N° 7502.10 et 7502.20Nouvelle rédaction:"7502.10 - Nickel non allié
7502.20 - Alliages de nickel."4T e x t e
296 CHAPITRE 81
N° 8101.91 à 8101.93Nouvelle rédaction:"8101.94 -- T ungstène sous forme brute, y compris les 
barres simplement obtenues par frittage
8101.95 -- Barres, autres que celles simplement 
obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles8101.96 -- Fils8101.97 -- Déchets et débris."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8101.91 pour
8101.94 et 8101.97;  utiliser 8101. 92 pour
8101.95;  utiliser 8101.93 pour 8101.96.G/MA/W/27/Add.1
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modification
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modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
297 N° 8102.91 à 8102.93
Nouvelle rédaction:
"8102.94 -- Molybdène sous forme brute, y compris les
barres simplement obtenues par frittage8102.95 -- Barres, autres que celles simplementobtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles
8102.96 -- Fils
8102.97 -- Déchets et débris."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8102.91 pour
8102.94 et 8102.97;  utiliser 8102. 92 pour
8102.95;  utiliser 8102.93 pour 8102.96.
298 N° 8103.10
Nouvelle rédaction:"8103.20 - Tantale sous forme brute, y compris les barres
simplement obtenues par frittage;  poudres
8103.30 - Déchets et débris."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8103.10.
299 N° 8105.10
Nouvelle rédaction:"8105.20 - Mattes de cobalt et autres produits
intermédiaires de la métallurgie du cobalt;  cobalt sous
forme brute;  poudres
8105.30 - Déchets et débris."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8105.10.
300 N° 8107.10
Nouvelle rédaction:
"8107.20 - Cadmium sous forme brute;  poudres
8107.30 - Déchets et débris."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8107.10.
301 N° 8108.10
Nouvelle rédaction:"8108.20 - Titane sous forme brute;  poudres
8108.30 - Déchets et débris."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8108.10.
302 N° 8109.10
Nouvelle rédaction:"8109.20 - Zirconium sous forme brute;  poudres
8109.30 - Déchets et débris."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8109.10.G/MA/W/27/Add.1
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NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
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devant être
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électroniquementExplication de la vérification du taux
303 N° 81.10
Nouvelle rédaction:
"81.10 Antimoine et ouvrages en antimoine, y comprisles déchets et débris.
8110.10 - Antimoine sous forme brute;  poudres8110.20 - Déchets et débris
8110.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8110.00.
304 N° 8112.1 à 8112.20
Nouvelle rédaction:"- Béryllium:
8112.12 -- Sous forme brute;  poudres8112.13 -- Déchets et débris
8112.19 -- Autres
- Chrome:8112.21 -- Sous forme brute;  poudres8112.22 -- Déchets et débris8112.29 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8112.11 pour
8112.12 et 8112.13;  utiliser 8112. 20 pour
8112.21, 8112.22 et 8112.29.
305 N° 8112.9 à 8112.99
Nouvelle rédaction:"- Thallium:
8112.51 -- Sous forme brute;  poudres8112.52 -- Déchets et débris
8112.59 -- Autres
- Autres:8112.92 -- Sous forme brute;  déchets et débris;  poudres8112.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8112.91 pour
8112.51, 8112.52 et 81 12.92;  u tiliser 8112.99
pour 8112.59 et 8112.99.
306 Section XVI
Note 1 c)
Nouvelle rédaction:"c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports
similaires en toutes matières (chapitres 39, 40, 44, 48 ouSection XV, par exemple);"4O u i
307 Note 1 e)
Texte anglais seulement.3O u iG/MA/W/27/Add.1
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308 Note 1 o)
Texte anglais seulement.4O u i
309 Note 1 p)
Remplacer le point par un point-virgule.4O u i
310 Nouvelle Note 1 q)
Insérer la nouvelle Note 1 q) suivante:
"q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans
encreurs similaires, même montés sur bobines ou encartouches (régime de la matière constitutiveou n° 96.12 s'ils sont encrés ou autrement préparés envue de laisser des empreintes)."3O u i
311 Note 2 a)
Texte anglais seulement.4O u i
312 Note 3
Texte anglais seulement.3O u i
313 CHAPITRE 84
Note 1 e)Nouvelle rédaction:"e) les appareils électromécaniques à usage domestique
du n° 85.09;  les appareils photographiques numériques
du n° 85.25;"3O u i
314 N° 8415.10
Nouvelle rédaction:"8415.10 - Du type mural ou pour fenêtres, formant un
seul corps ou du type "split-system" (systèmes à
éléments séparés)."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8415.10 et 8415.82;
le principe de calcul du taux s'applique.G/MA/W/27/Add.1
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NoModification du SH2002 Type de
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du SH2002La
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électroniquementExplication de la vérification du taux
315 N° 8415.81
Nouvelle rédaction :
"8415.81 -- Avec dispositif de réfrigération et soupape
d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleurréversibles)."3T e x t e
316 N° 84.19.  Libellé.
Remplacer "Appareils et dispositifs, même chauffés
électriquement," par "Appareils et dispositifs, mêmechauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autresappareils du n° 85.14),".3 Texte et taux Transfert des produits de 8508.80 à 8419.39,
8419.89 et 8419.90;  le principe de calcul du
taux s'applique.
317 N° 84.22.  Libellé.
Remplacer "machines à capsuler les bouteilles" par
"machines et appareils à capsuler les bouteilles".4T e x t e
318 N° 8430.62
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert des produits de 8430.62 à 8430.69;  le
principe de calcul du taux s'applique.
319 N° 84.43.  Libellé.
Nouvelle rédaction:
"84.43 Machines et appareils servant à l'impression aumoyen de caractères d'imprimerie, clichés, planches,
cylindres et autres organes imprimants du n ° 84.42;
machines à imprimer à jet d'encre, autres que celles du
n° 84.71;  machines auxiliaires pour l'impression."3T e x t e
320 N° 8461.10
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert des produits de 8461.10 à 8461.90;  le
principe de calcul du taux s'applique.
321 N° 84.67.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"84.67 Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur(électrique ou non électrique)  incorporé, pour emploi à la
main."3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
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modification
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vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
322 Nouveaux n° 8467.2 et 8467.21 à 8467.29.
Insérer les nouveaux n° 8467.2 et 8467.21 à 8467.29
suivants:"- À moteur électrique incorporé:
8467.21 -- Perceuses de tous genres, y compris lesperforatrices rotatives
8467.22 -- Scies et tronçonneuses
8467.29 -- Autres."1 Cas complexe.
323 N° 8471.50
Remplacer "n° 8471.41 et 8471.49" par "n° 8471.41 ou8471.49".4T e x t e
324 N° 8481.30
Texte anglais seulement.3T e x t e
325 N° 8483.40
Nouvelle rédaction:
a) "8483.40 - Engrenages et roues de friction, autres que
les roues dentées et autres organes élémentaires de
transmission présentés séparément;  broches filetées àbilles ou à rouleaux;  réducteurs, multiplicateurs etvariateurs de vitesse, y compris les convertisseurs decouple."4T e x t e
326 N° 8483.90
Nouvelle rédaction:"8483.90 - Roues dentées et autres organes élémentaires
de transmission présentés séparément;  parties."3T e x t e
327 CHAPITRE 85
Note 3 a)Remplacer "les aspirateurs de poussières" par "lesaspirateurs de poussières, y compris les aspirateurs dematières sèches et de matières liquides".3O u iG/MA/W/27/Add.1
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NoModification du SH2002 Type de
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devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
328 Note 3 b)
Remplacer "(n° 85.08)" par "(n° 84.67)".3O u i
329 Note 6
Nouvelle rédaction:"6. Les disques, bandes et autres supports des n° 85.23ou 85.24 restent classés dans ces positions lorsqu'ils sont
présentés avec les appareils auxquels ils sont destinés.
Cette Note ne s'applique pas à ces supports lorsqu'ils sontprésentés avec d'autres articles que les appareils auxquelsils sont destinés."3O u i
330 Note de sous-positions
Remplacer "Note de sous-positions." par "Notes de
sous-positions."4O u i
331 Nouvelle Note 2 de sous-position
Insérer la nouvelle Note 2 de sous-position suivante:"2. Aux fins du n° 8542.10, l'expression cartes
intelligentes signifie les cartes comportant noyé dans la
masse un circuit intégré électronique (microprocesseur)quel qu'en soit le type, sous forme de micro-plaquettes,et munies ou non d'une piste magnétique."3O u i
332 N° 8506.80
Nouvelle rédaction:"8506.80 - Autres piles et batteries de piles."3T e x t e
333 N° 85.08 et 8508.10 à 8508.90
À supprimer.2 Texte et taux Le taux de droit de 8508.10 est transféré à
8467.21;  8508.20 est transféré à 8467.22;
8508.80 est transféré à une multitude de lignes
tarifaires;  8508.90 est transféré à une multitudede lignes tarifaires.
334 N° 8509.10
Nouvelle rédaction:"8509.10 - Aspirateurs de poussières, y compris les
aspirateurs de matières sèches et de matières liquides."3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 73NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
335 N° 85.14.  Libellé.
Texte anglais seulement.3T e x t e
336 N° 8514.20
Texte anglais seulement.3T e x t e
337 N° 8514.40
Texte anglais seulement.3T e x t e
338 N° 85.18.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"85.18 Microphones et leurs supports;  haut-parleurs,même montés dans leurs enceintes;  casques d'écoute et
écouteurs, même combinés avec un microphone, et
ensembles ou assortiments constitués par un microphoneet un ou plusieurs haut-parleurs;  amplificateursélectriques d'audiofréquen ce;  appareils électriques
d'amplification du son."3T e x t e
339 N° 8518.30
Nouvelle rédaction:"8518.30 - Casques d'écoute et écouteurs, même
combinés avec un microphone, et ensembles ouassortiments constitués par un microphone et un ou
plusieurs haut-parleurs."3T e x t e
340 N° 85.25.  Libellé.
Remplacer "appareils de prise de vues fixes vidéo etautres caméscopes" par "appareils de prise de vues fixesvidéo et autres caméscopes;  appareils photographiques
numériques".3T e x t e
341 N° 8525.40
Nouvelle rédaction:"8525.40 - Appareils de prise de vues fixes vidéo et
autres caméscopes;  appareils photographiques
numériques."3T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 74
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
342 N° 8542.1 à 8542.50
Nouvelle rédaction:
"8542.10 - Cartes munies d'un circuit intégré
électronique ("cartes intelligentes")- Circuits intégrés monolithiques:8542.21 -- Numériques
8542.29 -- Autres
8542.60 - Circuits intégrés hybrides8542.70 - Micro-assemblages électroniques".1 Cas complexe.
343 CHAPITRE 87
N° 87.13.  Libellé.
Texte anglais seulement.3T e x t e
344 N° 8714.20
Texte anglais seulement.3T e x t e
345 CHAPITRE 88
N° 8805.20Nouvelle rédaction:"- Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties:
8805.21 -- Simulateurs de combat aérien et leurs parties
8805.29 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8805.20.
346 CHAPITRE 89
N° 89.06.Nouvelle rédaction:"89.06 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et
les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.
8906.10 - Navires de guerre8906.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 8906.00.G/MA/W/27/Add.1
Page 75NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
347 CHAPITRE 90
Note 1 h)
Remplacer "les appareils de prise de vues fixes vidéo etautres caméscopes (n° 85.25);  les appareils deradiodétection et de radiosondage, les appareils deradionavigation et les appareils de radiotélécommande
(n° 85.26);" par "les appareils de prise de vues fixes
vidéo et autres caméscopes ainsi que les appareils
photographiques numériques (n° 85.25);  les appareils de
radiodétection et de radiosondage, les appareils deradionavigation et les appareils de radiotélécommande
(n° 85.26);  les appareils de commande numérique du
n° 85.37;".3O u i
348 Nouvelle Note 6
Insérer la nouvelle Note 6 suivante:"6. Au sens du n° 90.21, on considère comme articles etappareils orthopédiques les articles et appareils servant:
- soit à prévenir ou à corriger certaines difformités
corporelles;- soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à lasuite d'une maladie, d'une opération ou d'une blessure.Les articles et appareils orthopédiques comprennent les
chaussures orthopédiques ainsi que les semelles
intérieures spéciales, conçues en vue de corriger lesaffections orthopédiques du pied, pour autant qu'ellessoient 1) fabriquées sur mesure ou 2) fabriquées en série,présentées par unités et non par paires et conçues pours'adapter indifféremment à chaque pied."
La Note 6 actuelle devient la Note 7.3O u iG/MA/W/27/Add.1
Page 76
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
349 Note 6 actuelle
Nouvelle rédaction:
"7. Le n ° 90.32 comprend uniquement:
a) les instruments et appareils pour la régulation dudébit, du niveau, de la pression ou d'autrescaractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pourle contrôle automatique des températures, même si leurfonctionnement a son principe dans un phénomène
électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont
pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescriteet de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuellesperturbations, grâce à une mesure continue oupériodique de sa valeur réelle;b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques,
ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs
dont l'opération a son principe dans un phénomèneélectrique variable avec le f acteur à régler, et qui ont
pour fonction d'amener ce facteur à une valeur prescriteet de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles
perturbations, grâce à une mesure continue ou
périodique de sa valeur réelle."3O u i
350 N° 90.09.  Libellé.
Texte anglais seulement.4T e x t e
351 N° 9009.1
Texte anglais seulement.4T e x t e
352 N° 9009.2
Texte anglais seulement.4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 77NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
353 N° 9009.90
Nouvelle rédaction:
"- Parties et accessoires:
9009.91 -- Dispositifs automatiques d'alimentation endocuments9009.92 -- Dispositifs d'alimentation en papier
9009.93 -- Dispositifs de tri
9009.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 9009.90.
354 N° 90.12.  Libellé.
Nouvelle rédaction:"90.12 Microscopes autres qu'optiques;
diffractographes."4T e x t e
355 N° 9012.10
Nouvelle rédaction:
"9012.10 - Microscopes autres qu'optiques;
diffractographes."4T e x t e
356 N° 9015.20
Texte anglais seulement.4T e x t e
357 N° 9021.1 à 9021.30
Nouvelle rédaction:"9021.10 - Appareils d'orthopédie ou pour fractures
- Articles et appareils de prothèse dentaire:9021.21 -- Dents artificielles9021.29 -- Autres
- Autres articles et appareils de prothèse:
9021.31 -- Prothèses articulaires9021.39 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 9021.19 pour
9021.10;  utiliser  9021.11 pour 9021.31;  et
utiliser 9021.30 pour 9021.39.
358 CHAPITRE 91
N° 9101.12
Remplacer "opto-électronique"  par "optoélectronique".4T e x t eG/MA/W/27/Add.1
Page 78
NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
modification
concerne-t-elle
uniquement
des notes?Modification
devant être
vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
359 N° 9102.12
Remplacer "opto-électronique"  par "optoélectronique".4T e x t e
360 N° 9108.12
Remplacer "opto-électronique"  par "optoélectronique".4T e x t e
361 N° 9108.9, 9108.91 et 9108.99
Nouvelle rédaction:
"9108.90 - Autres."2 Texte et taux Utiliser le taux de 9108.91 et 9108.99;  le
principe de calcul du taux s'applique.
362 N° 9112.10 et 9112.80
Nouvelle rédaction:"9112.20 - Cages et cabinets."2 Texte et taux Utiliser le taux de 9112.10 et 9112.80;  le
principe de calcul du taux s'applique.
363 CHAPITRE 92
N° 92.06.  Libellé.
Texte anglais seulement.4T e x t e
364 CHAPITRE 93
N° 93.01
Nouvelle rédaction:
"93.01 Armes de guerre, autres que les revolvers,pistolets et armes blanches.- Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, parexemple):
9301.11 -- Auto-propulsées
9301.19 -- Autres
9301.20 - Tubes lance-missiles;  lance-flammes;lance-grenades;  lance-torpilles et lanceurs similaires9301.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 9301.00.
365 N° 9305.90
Nouvelle rédaction:
"- Autres:
9305.91 -- Des armes de guerre du n° 93.019305.99 -- Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 9305.90.G/MA/W/27/Add.1
Page 79NoModification du SH2002 Type de
modification
du SH2002La
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des notes?Modification
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vérifiée
électroniquementExplication de la vérification du taux
366 CHAPITRE 95
Note 1 u)
Remplacer "gants" par "gants, mitaines et moufles,".3O u i
367 Nouvelle Note 4
Insérer la nouvelle Note 4 suivante:"4. Le n° 95.03 ne comprend pas les articles qui, de par
leur conception, leurs formes ou leur matière
constitutive, sont reconnaissables comme étantexclusivement destinés aux animaux, les jouets pouranimaux familiers, par exemple (classement selon leurrégime propre)."3O u i
368 N° 9504.30
Nouvelle rédaction:"9504.30 - Autres jeux fonctionnant par l'introduction
d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jetonou d'autres articles similaires, à l'exclusion des jeux dequilles automatiques (bowlings)."3 Texte et taux Transfert de quelques éléments (machines
fonctionnant par l'introduction d'un billet debanque) de 9504.90 à 9504.30;  le principe decalcul du taux s'applique.
369 N° 95.08
Nouvelle rédaction:"95.08 Manèges, balançoires, stands de tir et autresattractions foraines;  cirques ambulants et ménageries
ambulantes;  théâtres ambulants.
9508.10 - Cirques ambulants et ménageries ambulantes9508.90 - Autres."1 Texte et taux Utiliser le taux de droit de 9508.00.
370 CHAPITRE 96
N° 9613.30
Supprimer cette sous-position.2 Texte et taux Transfert des produits de 9613.30 à 9613.80;  le
principe de calcul du taux s'applique.
371 CHAPITRE 97
Note 1 a)Nouvelle rédaction:"a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et
analogues, non oblitérés, du n° 49.07;"3O u iG/MA/W/27/Add.1
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NoModification du SH2002 Type de
modification
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devant être
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électroniquementExplication de la vérification du taux
372 Note 5.  Première phrase.
Remplacer deux fois "objets" par "articles".4O u i
373 N° 97.04.  Libellé.
Remplacer "oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayantpas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dedestination".  Par "oblitérés, ou bien non oblitérés, autres
que les articles du n° 49.07".3T e x t e
__________