. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/JPN/55
27 juin 2000
(00-2646)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  JAPON
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:      
2. Organisme responsable:  Ministère de la santé et de la prévoyance sociale
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant).  Régions ou pays susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou
faisable:
Bovins (chair, graisse, foie et rognons)
Porcins (chair, graisse, foie et rognons)
Ovins (chair, graisse, foie et rognons)
Poulets (chair, graisse, foie et rognons)
Canards (chair, graisse, foie et rognons)
Dindons et dindes (chair, graisse, foie et rognons)Lait
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Fixation de teneurs maximales en résidus de
médicaments vétérinaires pour les aliments d'origine animale (disponible en anglais, 1 page)
5. Teneur:  Fixation de nouvelles teneurs maximales en résidus de quatre substances
(eprinomectine, tilmicosine, ceftiofur et lévamisole) pour les aliments d'origine animale
6. Objectif et raison d'être:  [ X ] innocuité des produits alimentaires, [   ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux, [   ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [   ].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:
Les normes proposées sont équivalentes à des normes internationales (normes du Codex).
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Publication au Journal officiel (KAMPO) après adoption
9. Date projetée pour l'adoption:  mars 2001
10. Date projetée pour l'entrée en vigueur:  septembre 2001G/SPS/N/JPN/55
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11. Date limite pour la présentation des observations:  31 août 2000
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [    ] autorité nationale
responsable des notifications, [  X ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:      
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [   ] autorité nationale responsable
des notifications, [  X ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:      