 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/SPS/GEN/532 
15 novembre 2004 
 (04-4845) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires   
  
 
   
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS D'OCTOBRE 2004  
 
Note du Secrétariat
1 
                                                      
1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et sans préjudice des 
positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  
 G/SPS/GEN/532 
Page 2 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Canada 
G/SPS/N/CAN/213 
1er octobre 2004 Non indiqué Imidaclopride – LMR dans les aubergines et le 
maïs Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 9 décembre 2004 
Canada 
G/SPS/N/CAN/215 1
er octobre 2004 Non indiqué Clothianidine – LMR dans le maïs, le lait, 
certains grains et le colza (canola) Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 9 décembre 2004 
Canada 
G/SPS/N/CAN/216 
1er octobre 2004 Non indiqué Chlorimuron-éthyl – LMR dans le soja Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 9 décembre 2004 
Canada 
G/SPS/N/CAN/217 
1er octobre 2004 Non indiqué Iprovalicarbe – LMR dans les raisins et les 
autres aliments Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 9 décembre 2004 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/96 1
er octobre 2004 Tous pays Emballages à base de bois utilisés dans le 
commerce international des marchandises – Traitement et certification Préservation des végétaux Sans objet 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/308 
1er octobre 2004 Australie Jeunes sérioles à queue jaune – Norme 
sanitaire d'importation Santé des animaux 27 novembre 2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/997 
30 septembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Flumetsulam dans le soja, le maïs et les 
haricots Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes 25 octobre 2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/998 
30 septembre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Chlorsulfuron dans les graminées, y compris 
fourragères – Évaluations de risque Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les parasites des animaux/des 
plantes 23 novembre 2004 
Turquie 
G/SPS/N/TUR/4 5 octobre 2004 Tous pays Matériaux d'’emballages en bois – NIMP 15 Préservation des végétaux 60 jours après 
distribution de la notification 
Japon 
G/SPS/N/JPN/129 
4 octobre 2004 Tous pays Propanol utilisé comme additif  alimentaire Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 14 décembre 2004  
  G/SPS/GEN/532
 Page 3Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Mexique 
G/SPS/N/MEX/207 
4 octobre 2004 Toute personne utilisant des 
emballages en bois pour la 
commercialisation 
internationale de biens et de services Emballages en bois – Mesures phytosanitaires Préservation des végétaux 
Protection du territoire 
contre d'autres dommages 
attribuables à des parasites 23 novembre 2004 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/243/Add.1 
5 octobre 2004 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Bifenthrine et famoxadone – LMR dans les 
fruits, les fruits à coque, les légumes, le maïs, 
les champignons, les graines oléagineuses, le thé et le houblon – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des végétaux  
États-Unis 
G/SPS/N/USA/979/Corr.1 
(en anglais seulement) 4 octobre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Maïs – Exemption de l'obligation d'appliquer 
une LMR pour la protéine modifiée Cry3A Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/790/Add.1 
5 octobre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Penoxsulam – LMR dans le riz – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes  
Pérou 
G/SPS/N/PER/83 
7 octobre 2004 Brésil Coton – Prescriptions phytosanitaires Préservation des végétaux n.d. 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/372/Add.1 7 octobre 2004  Octanal – Établissement d'une exemption de 
l'obligation d'appliquer une LMR Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues 
pour le 29 novembre 
2004 
Jordanie G/SPS/N/JOR/10 – URG. 
11 octobre 2004 Géorgie, Malawi, Mongolie, 
Pérou, Russie, Tadjikistan et 
Zambie Ruminants domestiques ou sauvages vivants 
et leurs produits – Fièvre aphteuse Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes   
 G/SPS/GEN/532 
Page 4 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Jordanie 
G/SPS/N/JOR/11 – URG. 
11 octobre 2004 Turquie Oiseaux domestiques ou sauvages vivants et 
leurs produits – Maladie de Newcastle Santé des animaux 
Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes  
Jordanie 
G/SPS/N/JOR/12 – URG. 
11 octobre 2004 Zones infectées du Brésil, à 
l'exclusion des zones 
suivantes officiellement reconnues indemnes de fièvre 
aphteuse par l'OIE:  États de 
Bahia, Espírito Santo, Goiás, Mato Grosso, Mato Grosso 
do Sul, Minas Gerais, Paraná, 
Rio de Janeiro, Rio Grande do Sul, Santa Catarina, 
São Paulo, Sergipe, 
Tocantins, District fédéral et 
Rondônia Ruminants domestiques ou sauvages vivants 
et leurs produits – Fièvre aphteuse Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes  
Jordanie 
G/SPS/N/JOR/13 – URG. 11 octobre 2004 Malaisie (péninsulaire) et 
Afrique du Sud Oiseaux domestiques ou sauvages vivants et 
leurs produits – Influenza aviaire Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes  
Canada 
G/SPS/N/CAN/218 
12 octobre 2004 Non indiqué Kaolin dans des cultures Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 16 décembre 2004 
Canada 
G/SPS/N/CAN/219 12 octobre 2004 Non indiqué Isoxadifen-éthyl dans les grains de maïs de 
grande culture Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 16 décembre 2004 
Canada 
G/SPS/N/CAN/220 
12 octobre 2004 Non indiqué Triflumizole – LMR dans des fruits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 16 décembre 2004 
Canada 
G/SPS/N/CAN/221 
12 octobre 2004 Non indiqué Daminozide – LMR dans des fruits et dans les 
arachides Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 16 décembre 2004  
  G/SPS/GEN/532
 Page 5Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Brésil 
G/SPS/N/BRA/97 
11 octobre 2004 Tous pays Arachides – Aflatoxine Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 19 novembre 2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/999 14 octobre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Mésotrione – LMR dans les canneberges Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes 29 novembre 2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/327/Add.2 
14 octobre 2004 n.d. Thiosulfate de sodium – Exemption de 
l'obligation d'appliquer une LMR – Règle 
finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 29 novembre 
2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/708/Add.1 14 octobre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Forchlorfenuron – LMR dans les raisins, les 
kiwis et les raisins secs – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues 
pour le 29 novembre 
2004 
États-Unis G/SPS/N/USA/712/Add.2 14 octobre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Cyazofamid – LMR dans les pommes de terre, 
certains Cucurbita , les tomates et le raisin de 
cuve – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des plantes Les objections et les 
demandes d'audition doivent être reçues 
pour le 29 novembre 
2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/951/Add.1 
14 octobre 2004 Tous partenaires 
commerciaux des États-Unis Bacillus Thuringiensis  var. aizawai , souche 
PS811 (protéine insecticide Cry1F) dans le 
coton – Exemption de l'obligation d'appliquer une LMR – Règle finale Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes Les objections et les 
demandes d'audition 
doivent être reçues pour le 29 novembre 
2004 
États-Unis 
G/SPS/N/USA/856/Add.1  
-  URG. 
11 octobre 2004 Malaisie Oiseaux et produits d'oiseaux – Influenza 
aviaire Protection des personnes 
contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes   
 G/SPS/GEN/532 
Page 6 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/221/Add.2 
14 octobre 2004 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Bois et matériaux d'emballages à base de bois Préservation des végétaux n.d. 
Taipei chinois 
G/SPS/N/TPKM/43 14 octobre 2004 Nouvelle-Zélande Pommes de terre de table – Prescriptions 
quarantenaires Préservation des végétaux 31 octobre 2004 
Corée, Rép. de 
G/SPS/N/KOR/98/Add.10 – 
URG. 15 octobre 2004 Pologne et Suisse Matériel de multiplication et matériel non 
destiné à la multiplication – Maladie de la 
mort subite du chêne Préservation des végétaux  
Corée, Rép. de 
G/SPS/N/KOR/169 
15 octobre 2004 Tous partenaires 
commerciaux Additifs alimentaires – Établissement de 
normes Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 22 novembre 2004 
Thaïlande 
G/SPS/THA/116 
21 octobre 2004 Tous pays Tous produits alimentaires – Certificat 
d'analyse alimentaire Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Thaïlande 
G/SPS/THA/117 
21 octobre 2004 Tous pays Tous produits alimentaires – Certificat 
d'analyse alimentaire Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Philippines 
G/SPS/N/PHL/54/Add.1 – URG. 21 octobre 2004 Japon Oiseaux domestiques ou sauvages, viande de 
volaille, oisillons d'un jour, œufs et sperme – Influenza aviaire – Levée de l'interdiction Santé des animaux  
Philippines 
G/SPS/N/PHL/68/Add.1 – URG. 
21 octobre 2004 Colombie-Britannique 
(Canada) Oiseaux domestiques ou sauvages, viande de 
volaille, oisillons d'un jour, œufs et sperme – 
Influenza aviaire – Levée de l'interdiction Santé des animaux  
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/94/Add.8 
21 octobre 2004 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Denrées alimentaires d'origine animale 
(viandes fraîches, produits de la pêche, lait et 
produits laitiers) Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes n.d. 
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/309 
21 octobre 2004 Tous pays LMR de composés agricoles Santé des animaux 
Préservation des végétaux 12 novembre 2004  
  G/SPS/GEN/532
 Page 7Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Costa Rica 
G/SPS/N/CRI/36 
20 octobre 2004 Tous les pays ou régions 
pratiquant le commerce des 
produits visés avec le Costa 
Rica Jus et nectars de fruits destinés à la 
consommation humaine – Règlement 
technique Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Chili 
G/SPS/N/CHL/171 
26 octobre 2004 Chine Pommes – Exigences phytosanitaires Préservation des végétaux 5 novembre 2004 
Brésil 
G/SPS/N/BRA/98 22 octobre 2004 Tous pays Produits animaux ou végétaux pour 
l'alimentation des animaux Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires Santé des animaux À déterminer 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/249 
22 octobre 2004 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE LMR pour divers pesticides dans les céréales, 
les denrées alimentaires d'origine animale et 
certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Préservation des végétaux 60 jours après 
distribution de la 
notification 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/110/Add.2 
27 octobre 2004 États membres des CE et 
pays exportant les produits 
visés vers les CE Aliments et denrées alimentaires Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 
Santé des animaux 
Préservation des végétaux 
Protection des personnes contre les maladies ou les 
parasites des animaux/des 
plantes n.d. 
Australie 
G/SPS/N/AUS/170 
27 octobre 2004 Tous pays LMR de diverses substances chimiques dans 
les aliments Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 24 décembre 2004 
Communautés européennes 
G/SPS/N/EEC/250 29 octobre 2004 États membres des CE et 
pays exportant les produits visés vers les CE Divers produits Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 60 jours après 
distribution de la notification 
Malaisie 
G/SPS/N/MYS/18/Add.1 
29 octobre 2004 Pays exportant les produits 
visés vers la Malaisie Carcasses, viandes et abats comestibles de 
bovins, de porcins, d'ovins, de caprins et de 
volailles et leurs produits et poisson et produits de la pêche destinés à la 
consommation humaine – Résidus de 
médicaments – Prolongation du délai pour la présentation d'observations Sécurité sanitaire des 
produits alimentaires 19 novembre 2004  
 G/SPS/GEN/532 
Page 8 Notification/ 
Date de distribution  Région/Pays affecté 
(si mentionné)  Produit ou sujet  Objectif  Délai pour la 
présentation des 
observations  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/310 – URG. 
29 octobre 2004 Tous pays Anthurium , Beaucarnea , Guzmania , 
Philodendron , Polyscias  et Tillandsia   
– Prescriptions à l'importation Préservation des végétaux  
Nouvelle-Zélande 
G/SPS/N/NZL/298/Add.1 29 octobre 2004 Tous pays Boutures et plants de Cycas  et de Yucca   
– Prescriptions à l'importation Préservation des végétaux n.d. 
n.d. = non disponible, non mentionné 
 
La disponibilité de traductions non officiell es a été notifiée au moyen des documents ci-après : 
 
G/SPS/N/CHN/15/Add.1/Suppl.1 G/SPS/N/CHN/79/Add.1/Suppl.1 G/SPS/N/CHN/80/Add.1/Suppl.1   
__________ 