. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/TTO/17
16 janvier 2004
(04-0141)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2. Organisme responsable:   Office de normalisation de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and
Tobago Bureau of Standards )
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Batteries de démarrage au plomb (ICS 29.220.20)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Lead-Acid Starter Batteries
(Batteries de démarrage au plomb) – 13 pages, en anglais
6. Teneur:   La norme notifiée s'applique aux batteries au plomb d'une tension nominale de
6 ou 12 V utilisées principalement comme source d'énergie pour le démarrage et l'allumage
des moteurs à combustion interne, de même que pour des équipements auxilliaires de
véhicules à moteur à combustion interne.  Ces batteries sont communément appelées
batteries de démarrage.
Cette norme énonce les prescriptions relatives à l'étiquetage des batteries de démarrage au
plomb et spécifie les conditions, équipements et méthodes d'essai correspondants
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de
protéger les consommateurs/utilisateurs contre les risques pour la santé ou la sécurité en
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable
8. Documents pertinents:   TTS 179: 2003 – Lead-Acid Starter Batteries – Specification -
(Second Revision)  (TTS 179: 2003 – Batteries de démarrage au plomb – Spécification
(Deuxième révision))
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en
vigueur:}Date devant être notifiée par le ministre
responsable du commerce et de l'industrie dans un
avis qui sera publié au Journal officiel
conformément à la Loi sur la normalisation.G/TBT/N/TTO/17
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10. Date limite pour la présentation des observations:   17 février 2004
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:
Trinidad and Tobago Bureau of Standards
1-2 Century Drive, Trincity Industrial Estate, Macoya, Tunapuna (Trinité-et-Tobago)
Courrier électronique:  ttbs@ttbs.org.tt