. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/TTO/10
31 janvier 2002
(02-0476)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Office de normalisation de Trinité-et-Tobago
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [      ], 5.7.1 [     ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Appareils de cuisson ménagers utilisant du combustible gazeux (ICS 97.040.20)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Appareils de cuisson ménagers
utilisant du combustible gazeux – Partie 1:  Sécurité – Généralités (en anglais)
6. Teneur:   Caractéristiques de construction et de performances, prescriptions et méthode
d'essai en rapport avec la sûreté, et marquage des appareils de cuisson ménagers, encastrés
ou non, utilisant les combustibles gazeux indiqués au point 4.1, suivant les catégories
spécifiées au point 4.2, et désignés dans le texte par le terme " appliances " (appareils).
Cette norme s'applique aux types d'appareils de cuisson ménagers ci-après, définis dans la
disposition 3 et appartenant aux classes définies au point 4.3 (tableau 1):  plaques
chauffantes non encastrées indépendantes, plaques chauffantes et grills encastrésindépendants, réchauds, fours non encastrés, fours encastrés, cuisinières non encastrées et
cuisinières encastrées.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   Il a
été recommandé de conférer à la norme notifiée le statut de norme obligatoire afin de
protéger les consommateurs/utilisateurs contre des risques pour la santé ou la sécurité en
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable.G/TBT/N/TTO/10
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8. Documents pertinents:   EN 30-1-1:2001 – Appareils de cuisson ménagers utilisant du
combustible gazeux – Partie 1:  Sécurité – Généralités (y compris Modification A1:1999)
Références:
a) EN 30-1-1:1998 – Appareils de cuisson ménagers utilisant du combustible gazeux 
- Partie 1-1:  Sécurité – Généralités (y compris Modification A1:1999)
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }Date devant être notifiée par le ministreresponsable du commerce et de l'industriedans un avis qui sera publié au Journal
officiel ( Trinidad and Tobago Gazette )
conformément à la Loi sur la
normalisation.
10. Date limite pour la présentation des observations:   13 février 2002
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:           