RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/LIC/Q/ATG/1
26 octobre 2001
(01-5263)
Comité des licences d'importation Original:  anglais
NOTIFICATION DES RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE SUR
LES PROCÉDURES DE LICENCES D'IMPORTATION
PRÉSENTÉE PAR ANTIGUA-ET-BARBUDA
Questions posées par les ÉTATS-UNIS à ANTIGUA-ET-BARBUDA1
La Mission permanente des États-Unis a fait parvenir au Secrétariat la communication
ci-après, datée du 23 octobre 2001.
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Dans le document G/LIC/N/3/ATG/1 du 28 août  2001, Antigua-et-Barbuda fait figurer les
T-shirts (position tarifaire ex 6109) dans la liste des  produits soumis à des licences non automatiques.
Dans quel but une licence non automatique est-elle exigée pour l'importation de T-shirts?
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1 Voir G/LIC/4.