 
 ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/SPS/N/EEC/209/Add.1 
3 juin 2004 
 (04-2384) 
Comité des mesures sanita ires et phytosanitaires  Original:   anglais 
  
NOTIFICATION  
 
Addendum 
 
  La communication ci-après, reçue le 28 mai 2004, est distribuée à la demande de la délégation 
des Communautés européennes. 
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 Maïs en grains (code NC 1005) destiné à la consommation humaine (ICS 67.060) 
 
 La proposition notifiée dans le document G/SPS/N/EEC/209 (daté du 31 juillet 2003) a été 
adoptée sous le titre:  Règlement (CE) n° 2174/2003 de la Commission du 12 décembre 2003 
modifiant le règlement (CE) n°466/2001 en ce qui c oncerne les aflatoxines (Journal officiel de l'UE, 
L326, Volume 46, 13 décembre 2003, pages 12 à 15).  
 Le texte intégral peut être téléchargé à partir des adresses ci-après: 
 Français: http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/o j/dat/2003/l_326/l_326 20031213fr00120015.pdf  
Anglais: http://europa.eu.int/eur-lex/pri/en/o j/dat/2003/l_326/l_326 20031213en00120015.pdf  
Espagnol: http://europa.eu.int/eur-lex/pri/es/o j/dat/2003/l_326/l_326 20031213es00120015.pdf  
 
 Ce document peut aussi être obtenu a uprès du point d'information pour la CEE. 
 
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