. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/N/392/Add.1
2 avril 2002
(02-1621)
Organe de supervision des textiles Original:  espagnol
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS
Notification au titre de l'article 2:8 b) et 2:11
PARAGUAY
Addendum
Le Paraguay a fait parvenir à l'Organe de supervision des textiles un addendum à la
notification présentée au titre de l'article 2:8 b) et 2:11.
L'OSpT, conformément à l'article 2:11, distribue cette notification aux Membres de l'OMC
pour information.G/TMB/N/392/Add.1
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Mission permanente du Paraguay
auprès de l'Office des Nations Unies
et des institutions spécialisées à Genève
Le 11 mars 2002
S.E. Monsieur l'Ambassadeur András Szepesi
Président de l'Organe de supervision des textiles
Organisation mondiale du commerce
Genève
Référence:  Notification concernant les textiles
Monsieur,
J'ai l'honneur de me référer à votre note du 5 avril 2001 dans laquelle vous demandiez des
éclaircissements au sujet de la notification faite par le Paraguay dans la note MPG/OI/MOC/N°20/011,
datée du 14 mars 2001.
Dans la note mentionnée ci-dessus, vous indiquiez que l'Organe de supervision des textiles
(OSpT) ne voyait pas bien si la notification du Paraguay incluait des produits provenant des quatre
catégories, comme l'exige l'article 2:8 b) de l'Accord sur les textiles et les vêtements (ATV), et vous
demandiez au Paraguay de préciser avant tout si ladite notification incluait des produits correspondant
à la catégorie "peignés et filés".
Étant donné que cette notification a été faite conformément à l'article 2:8 b) de l'ATV, le
Paraguay considère qu'il a respecté les prescriptions énoncées dans cet article.  Si l'OSpT, étant donnésa connaissance approfondie du sujet et la compétence de ses membres, considère que l'une des quatre
catégories mentionnées à l'article 2:8 b) est exclue de la notification du Paraguay, je vous saurais gré
de bien vouloir le notifier à notre Mission permanente.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, les assurances de ma très haute considération.
(signé)
Luis María Ramírez Boettner
Ambassadeur
Représentant permanent
__________
                                                     
1 Voir le document G/TMB/N/392.