ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/AUS/81
20 janvier 1999
(99-0175)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   AUSTRALIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:           
2. Organisme responsable:   Service australien de quarantaine et d'inspection (AQIS)
3. Produits visés (numéro(s) du tarif figurant dans les listes nationales déposées à l'OMC.
Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Éléphants en
provenance d'Indonésie
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:   Projet de prescriptions quarantenaires
concernant l'importation d'éléphants en provenance d'Indonésie (6 pages)
5. Teneur: Prescriptions générales
Prescriptions concernant les certificats à fournir
Responsabilités des importateurs/intermédiaires
Prescriptions applicables après l'arrivée en Australie
6. Objectif et justification:  Prescriptions sanitaires pratiques régissant l'importation
d'éléphants en provenance d'Indonésie
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [ X].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, indiquer, si
possible, les dérogations à celle-ci:           
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:   Texte
disponible en anglais
9. Date projetée pour l’adoption:  10 mai 1999
10. Date projetée pour l’entrée en vigueur:  10 mai 1999
11. Date limite pour la présentation des observations:  22 février 1999
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:           
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (le cas échéant) d'un autre
organisme:            