ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/GEN/144
9 novembre 1999
(99-4828)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
SYNTHÈSE DES RÉPONSES AU QUESTIONNAIRE SUR
LES SITES WEB RELATIFS AUX MESURES SPS
Note du Secrétariat
1. À la réunion des 7 et 8 juillet 1999 du Comité SPS, le Secrétariat a informé les Membres qu'il
distribuerait un questionnaire afin de recueillir des renseignements relatifs aux ressources disponibles
sur les sites Web des Membres.  Le  questionnaire (G/SPS/W/102) a été distribué le 29 juillet 1999 et
les Membres ont été invités à communiquer leurs réponses pour le 24 septembre 1999 au plus tard.
2. Le Secrétariat a reçu 13 réponses au questionnaire, y compris les réponses de quatre États
membres des Communautés européennes.  Les Membres trouveront en annexe la compilation des
adresses des sites Web des Membres relatifs aux mesures SPS, ainsi que les adresses des sites Web
communiquées par les Communautés européennes à la réunion de juillet du Comité SPS.  Le
Secrétariat a l'intention de mettre la liste sur la page d'accueil du site Web de l'OMC et de créer des
liens appropriés.
3. Les Membres ci-après ont fait savoir qu'ils étaient en train d'établir leurs sites Web relatifs
aux mesures SPS ou qu'ils envisageaient de le faire prochainement:  Chypre, Lettonie, Philippines et
République tchèque.  La Lettonie souhaiterait bénéficier d'une assistance technique pour faciliter ce
processus.  L'Égypte n'a communiqué aucune adresse de site Web mais a indiqué que le Ministère de
l'agriculture et de la mise en valeur des terres, ainsi que les organismes qui lui sont affiliés, disposent
de deux réseaux d'information, l'un en matière de santé animale et l'autre comprenant les règles et
procédures relatives aux mesures SPS en général.G/SPS/GEN/144
Page 2Argentine
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animaux de la préservation des végétaux
Point d'information Cbasco@sagyp.mecon.ar
http://siiap.sagyp.mecon.arRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.ar
Autorité nationale responsable desnotificationsRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.ar
Évaluations des risques/
renseignements scientifiquesRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnfa@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnsa@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnpv@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.ar
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris les traductions)Relint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnfa@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.aDnsa@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnpv@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.ar
Organes de contrôle, d'inspectionet d'homologationRelint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnfa@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.aDnsa@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnpv@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.ar
Autres (veuillez préciser)Par exemple, listes des
organismes de quarantaine, listes
des établissements autorisés àexporter, communiqués de presse,alertes, etc.Relint@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnfa@inea.com.ar
Dnpv@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.aDnsa@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arDnpv@inea.com.ar
http//senasa.mecon.gov.arG/SPS/GEN/144
Page 3Australie
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animaux de la préservation des végétaux
Point d'information http://www.aqis.gov.au http://www.aqis.gov.au http://www.aqis.gov.au http://www.aqis.gov.au
Autorité nationale responsable des
notificationshttp://www.aqis.gov.au http://www.aqis.gov.au http://www.aqis.gov.au http://www.aqis.gov.au
Évaluations des risques/
renseignements scientifiqueshttp://www.aqis.gov.au/import/
index.htmhttp:www.anzfa.gov.au
http:www.affa.gov.au/nat-
offices/foods.htmlhttp://www.brs.gov.au/aphb/
aha/
http://www.aqis.gov.au/animal/
index.htm
http:www.affa.gov.au/nat-
offices/noaph.htmlhttp://www.aqis.gov.au/import/
index.htm
http://www.aqis.gov.au/plants/
index.htm
http:www.affa.gov.au/nat-
offices/noaph.html
Législation, procédures,prescriptions, certificats(y compris leurs traductions)http://www.aqis.gov.au/law/
index.htm
http://www.aqis.gov.au/docs/
border/icinstruct.htmhttp:www.anzfa.gov.au
http://www.aqis.gov.au/law/
index.htm
http://www.aqis.gov.au/docs/
border/icinstruct.htmhttp://www.brs.gov.au/aphb/
aha/
http://www.aqis.gov.au/animal/
index.htm
http://www.aqis.gov.au/law/
index.htm
http://www.aqis.gov.au/docs/
border/icinstruct.htmhttp://www.aqis.gov.au/import/
index.htm
http://www.aqis.gov.au/plants/
index.htm
http://www.aqis.gov.au/law/
index.htm
http://www.aqis.gov.au/docs/
border/icinstruct.htm
Organismes de contrôle,d'inspection et d'homologationhttp://www.aqis.gov.au
http:www.anzfa.gov.au
http:www.affa.gov.au/nrahttp:www.anzfa.gov.au
http://www.aqis.gov.auhttp://www.aqis.gov.au http://www.aqis.gov.au
Autres (veuillez préciser)
Par exemple, listes d'organismes
de quarantaine, listes desétablissements autorisés àexporter, communiqués de presse,alertes, etc.Mesures SPS en général et
questions d'ordre commercial
http://www.dfat.gov.aum
Communiqués de presse:
http://www.affa.gov.au/affa/pr/
releases/contents.html
Avis de quarantaine:
http://www.aqis.gov.au/alerts/
index.htmCommuniqués de presse:
http://www.anzfa.gov.au
Communiqués de presse:
http://www.affa.gov.au/affa/pr/
releases/contents.html
Avis de quarantaine:
http://www.aqis.gov.au/alerts/
index.htmCommuniqués de presse:
http://www.affa.gov.au/affa/pr/
releases/contents.html
Avis de quarantaine:
http://www.aqis.gov.au/alerts/
index.htmCommuniqués de presse:
http://www.affa.gov.au/affa/pr/
releases/contents.html
Avis de quarantaine:
http://www.aqis.gov.au/alerts/
index.htmG/SPS/GEN/144
Page 4 Communautés européennes
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animaux de la préservation des végétaux
Point d'information -- -- -- --
Autorité nationale responsable des
notifications-- -- -- --
Évaluations des risques/
renseignements scientifiques-- -- http://forum.europa.eu.int/
Public/icr/dg6/vets/home--
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris leurs traductions)http://europa.eu.int/eur-lex/ -- -- --
Organismes de contrôle,
d'inspection et d'homologation-- -- http://forum.europa.eu.int/
Public/irc/dg6/ vets/home--
Autres (veuillez préciser)
Par exemple, listes d'organismesde quarantaine, listes desétablissements autorisés àexporter, communiqués de presse,
alertes, etc.Protection de la santé des
consommateurs:
http://europa.eu.int/comm/dg24/
health/index_en.html
Comités scientifiques:
http://europa.eu.int/comm/dg24/
health/sc/index_en.html-- Comité scientifique de
l'alimentation animale:
http://europa.eu.int/comm/dg24/
health/sc/scan/outcome_en.html--G/SPS/GEN/144
Page 5Danemark
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animaux de la préservation des végétaux
Point d'information -- www.fdir.dk www.fdir.dk --
Autorité nationale responsable des
notifications-- www.fvm.dk www.fvm.dk --
Évaluations des risques/
renseignements scientifiques-- www.fdir.dk www.svs.dk
www.vetvirus.dk--
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris leurs traductions)-- www.fdir.dk www.fdir.dk --
Organismes de contrôle,
d'inspection et d'homologation-- www.fdir.dk www.fdir.dk --
Autres (veuillez préciser)
Par exemple, listes d'organismesde quarantaine, listes desétablissements autorisés àexporter, communiqués de presse,
alertes, etc.-- -- -- --G/SPS/GEN/144
Page 6 France
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animaux de la préservation des végétaux
Point d'information www.agriculture.gouv.fr www.agriculture.gouv.fr www.agriculture.gouv.fr www.agriculture.gouv.fr
Autorité nationale responsable des
notificationsVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenne
Évaluations des risques/
renseignements scientifiqueswww.afssa.fr www.afssa.fr www.afssa.fr
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris leurs traductions)Voir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenne
Organismes de contrôle,d'inspection et d'homologationVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenne
Autres (veuillez préciser)Par exemple, listes d'organismesde quarantaine, listes des
établissements autorisés à
exporter, communiqués de presse,alertes, etc.Voir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenneVoir la réponse de la
Commission européenne
Italie
Site Web dans le domaine des mesures SPS:  www.sanita.itG/SPS/GEN/144
Page 7Pays-Bas
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animaux de la préservation des végétaux
Point d'information -- -- -- --
Autorité nationale responsable des
notifications-- -- -- --
Évaluations des risques/
renseignements scientifiques-- http://www.rivm.nl/ http://www.id.wageningen-
ur.nl/http://www.cpro.wageningen-
ur.nl/
Législation, procédures,prescriptions, certificats(y compris leurs traductions)-- http://www.minlnv.nl/ http://www.minlnv.nl/
international/http://www.minlnv.nl/
international/
Organismes de contrôle,
d'inspection et d'homologationhttp://www.minlnv.nl/
international/-- -- --
Autres (veuillez préciser)
Par exemple, listes d'organismesde quarantaine, listes desétablissements autorisés àexporter, communiqués de presse,
alertes, etc.-- -- -- --G/SPS/GEN/144
Page 8 Hong Kong
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animaux de la préservation des végétaux
Point d'information http://www.info.gov.hk/afd/
content.htm
(Département du commerce)-- -- --
Autorité nationale responsable des
notificationshttp://www.info.gov.hk/afd/
content.htm
(Département du commerce)-- -- --
Évaluations des risques/
renseignements scientifiquesn.d. n.d. n.d. n.d.
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris leurs traductions)n.d. n.d. http://www.info.gov.hk/afd/
animal/index.htmhttp://www.info.gov.hk/afd/
animal/index.htm
Organismes de contrôle,d'inspection et d'homologationn.d. n.d. http://www.info.gov.hk/afd/
animal/index.htmhttp://www.info.gov.hk/afd/
animal/index.htm
Autres (veuillez préciser)Par exemple, listes d'organismes
de quarantaine, listes des
établissements autorisés àexporter, communiqués de presse,alertes, etc.n.d. n.d. http://www.info.gov.hk/afd/new/
index.htmhttp://www.info.gov.hk/afd/
new/ index.htm
Département de l'agriculture et des pêches:  http://www.info.gov.hk/afd/content.htmG/SPS/GEN/144
Page 9Japon
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animaux de la préservation des végétaux
Point d'information -- -- -- --
Autorité nationale responsable des
notifications-- -- -- --
Évaluations des risques/
renseignements scientifiques-- -- -- --
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris les traductions)-- http://www.mhw.go.jp/ http://www.animal-quarantine-
service.go.jphttp://www.jppn.ne.jp/
yokohama
Organes de contrôle, d'inspection
et d'homologation-- http://www.mhw.go.jp/ http://www.jppn.ne.jp/
yokohama
Autres (veuillez préciser)
Par exemple, listes desorganismes de quarantaine, listesdes établissements autorisés àexporter, communiqués de presse,
alertes, etc.-- http://www.mhw.go.jp/ http://www.animal-quarantine-
service.go.jphttp://www.jppn.ne.jp/
yokohamaG/SPS/GEN/144
Page 10 Nouvelle-Zélande
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animauxde la préservation des
végétaux
Point d'information Ministère de l'agriculture et des
pêches (MAF) - Passerelle
concernant les mesures SPS:
www.maf.govt.nz/SPS-- -- --
Autorité nationale responsable des
notificationsMinistère de l'agriculture et des
pêches (MAF) - Passerelle
concernant les mesures SPS:
www.maf.govt.nz/SPS-- -- --
Évaluations des risques/
renseignements scientifiquesMAF - Analyse des risques:
www.maf.govt.nz/MAFnet/
articles-man/risk/httoc.htmMAF - Sécurité sanitaire des
produits alimentaires:
www.maf.govt.nz/MAFnet/
publications/foodsaf/httoc.htmMAF - Analyse des risques -
Consultation des archives:
www.maf.govt.nz/AnimalIHS/
riskanal.htm--
Législation, procédures,
prescriptions, certificats
(y compris les traductions)Informations générales:
www.knowledge-basket.co.nzMinistère de la santé:
www.moh.govt.nz
Office australo-néo-zélandais de
l'alimentation (ANZFA):
www.anzfa.govt.nzMAFnet – Section
importations/exportations:
www.maf.govt.nz/AnimalIHS
MAF - Normes zoosanitaires à
l'importation:
www.maf.govt.nz/AnimalIHS/
subindex.htm
ERMA Nouvelle-Zélande:
www.ermanz.govt.nzMAF - Plants Gateway:
www.maf.govt.nz/Plants/
index.htm
MAF - Normes
phytosanitaires à
l'importation:
www.maf.govt.nz/Standards/
plants/plantIHS
ERMA Nouvelle- Zélande
www.ermanz.govt.nz
Organes de contrôle, d'inspectionet d'homologationSite Web du MAF:
www.maf.govt.nz
ERMA Nouvelle-Zélande:
www.ermanz.govt.nz
(Autorité chargée de la gestion
des risques pour
l'environnement)Groupe des composés agricoles
et des médicaments vétérinaires:
www.maf.govt.nz/ACVMService de quarantaine du MAF:
www.quarantine.co.nzService de quarantaine du
MAF:
www.quarantine.co.nzG/SPS/GEN/144
Page 11Nouvelle-Zélande
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animauxde la préservation des
végétaux
Autres (veuillez préciser)Par exemple, listes desorganismes de quarantaine, listes
des établissements autorisés à
exporter, communiqués de presse,alertes, etc.Gouvernement néo-zélandais
en ligne:
www.govt.nz
Conseil des ministres
néo-zélandais:
www.executive.govt.nzMinistère de la santé:
www.moh.govt.nzMAF Unwanted Organisms
Gateway:  www.maf.govt.nz/UO/MAF - Plants Gateway:
www.maf.govt.nz/Plants/
index.htm
MAF Unwanted Organisms
Gateway:
www.maf.govt.nz/UO/G/SPS/GEN/144
Page 12 Pérou
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animauxde la préservation des
végétaux
Point d'information http://www.minag.gob.pe/
MINAG/senasa.indice.htm
odominguez@senasa.minag.
gob.pe
Ichea@senasa.minag.gob.pehttp://www.minag.gob.pe/
MINAG/senasa.indice.htm
adelarosa@senasa.minag.gob.
pe
jbarrenechea@senasa.minag.
gob.pe
Autorité nationale responsable des
notificationsodominguez@senasa.minag.gob.
pe
Ichea@senasa.minag.gob.peadelarosa@senasa.minag.gob.
pe
jbarrenechea@senasa.minag.
gob.pe
Évaluations des risques/renseignements scientifiquesrzegarra@senasa.minag.gob.pe jnaccha@senasa.minag.gob.pe
Législation, procédures,
prescriptions, certificats
(y compris les traductions)Ichea@senasa.minag.gob.pe
vrisco@senasa.minag.gob.pejbarrenechea@senasa.minag.
gob.pe
Organes de contrôle, d'inspection
et d'homologationIchea@senasa.minag.gob.pe
vrisco@senasa.minag.gob.pejbarrenechea@senasa.minag.
gob.pe
Autres (veuillez préciser)Par exemple, listes des
organismes de quarantaine, listes
des établissements autorisés àexporter, communiqués de presse,alertes, etc.odominguez@senasa.minag.
gob.pe
Ichea@senasa.minag.gob.peadelarosa@senasa.minag.gob.
pe
jnaccha@senasa.minag.gob.peG/SPS/GEN/144
Page 13Pologne
Sites Web dans le domaineType de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animauxde la préservation des
végétaux
Point d'information www.minrol.gov.pl -- -- --
Autorité nationale responsable des
notifications-- www.vetpol.org.pl/piw.htm
E-mail:  wet@minrol.gov.
www.vetpol.org.pl/piw.htmplwww.vetpol.org.pl/piw.htm
E-mail:  wet@minrol.gov.www.pior.gov.pl
wf@pior.gov.pl
Évaluations des risques/renseignements scientifiques-- www.vetpol.org.pl/piw.htm
www.piwet.pulawy.plwww.vetpol.org.pl/piw.htm
www.piwet.pulawy.plwww.pior.gov.pl
sl-tor@pior.gov.pl
Législation, procédures,
prescriptions, certificats
(y compris les traductions)-- www.vetpol.org.pl/piw.htm www.vet pol.org.pl/piw.htm www.pior.gov.pl
gi@pior.gov.pl
Organes de contrôle, d'inspection
et d'homologation-- www.vetpol.org.pl/piw.htm www.vet pol.org.pl/piw.htm www.pior.gov.pl
wf@pior.gov.pl
Autres (veuillez préciser)Par exemple, listes desorganismes de quarantaine, listes
des établissements autorisés à
exporter, communiqués de presse,alertes, etc.-- www.vetpol.org.pl/piw.htm www.vet pol.org.pl/piw.htm www.pior.gov.plG/SPS/GEN/144
Page 14 République slovaque
Sites Web dans le domaine
Type de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animauxde la préservation des
végétaux
Point d'information -- -- -- --
Autorité nationale responsable des
notificationssokol@ba.sknet.sk
cery@ba.sknet.sksokol@ba.sknet.sk
cery@ba.sknet.sksokol@ba.sknet.sk
cery@ba.sknet.sk--
Évaluations des risques/
renseignements scientifiqueshlinka@ba.sknet.sk
svsvpo@ba.sknet.skhlinka@ba.sknet.sk
svsvpo@ba.sknet.skhlinka@ba.sknet.sk
svsvpo@ba.sknet.sk--
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris les traductions)Svhvs@ba.sknet.sk Svhvs@ba.sknet.sk Svhvs@ba.sknet.sk --
Organes de contrôle, d'inspection
et d'homologationSvhvs@ba.sknet.sk Svhvs@ba.sknet.sk Svhvs@ba.sknet.sk --
Autres (veuillez préciser)
Par exemple, listes des
organismes de quarantaine, listes
des établissements autorisés àexporter, communiqués de presse,alertes, etc.hlinka@ba.sknet.sk
svshvs@ba.sknet.skhlinka@ba.sknet.sk
svshvs@ba.sknet.skhlinka@ba.sknet.sk
svshvs@ba.sknet.sk--G/SPS/GEN/144
Page 15Thaïlande
Sites Web dans le domaine
Type de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animauxde la préservation des
végétaux
Point d'information http:www.tisi.go.th -- -- --
Autorité nationale responsable des
notificationshttp:www.tisi.go.th -- -- --
Évaluations des risques/
renseignements scientifiques-- -- -- --
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris les traductions)-- -- -- --
Organes de contrôle, d'inspection
et d'homologation-- http:www.fda.moph.go.th -- --
Autres (veuillez préciser)
Par exemple, listes des
organismes de quarantaine, listes
des établissements autorisés àexporter, communiqués de presse,alertes, etc.-- -- -- --G/SPS/GEN/144
Page 16 Turquie
Sites Web dans le domaine
Type de site Web/renseignements
disponibles des mesures SPS en généralde la sécurité sanitaire des
produits alimentairesde la santé des animauxde la préservation des
végétaux
Point d'information www.food.gov.tr www.food.gov.tr -- --
Autorité nationale responsable des
notificationswww.food.gov.tr www.food.gov.tr -- --
Évaluations des risques/
renseignements scientifiqueswww.food.gov.tr www.food.gov.tr -- --
Législation, procédures,
prescriptions, certificats(y compris les traductions)www.food.gov.tr www.food.gov.tr -- --
Organes de contrôle, d'inspection
et d'homologationwww.food.gov.tr www.food.gov.tr -- --
Autres (veuillez préciser)
Par exemple, listes des
organismes de quarantaine, listes
des établissements autorisés àexporter, communiqués de presse,alertes, etc.www.food.gov.tr www.food.gov.tr www.ahis.gov.tr
Vet_Service@ahis.gov.tr--
__________