RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/IT/SPEC/7
12janvier 1998
DUCOMMERCE(98-0074)
Original: anglais Comité desparticipants surl'expansion ducommerce
desproduits destechnologies del'information
PRODUITS VISES: ADJONCTIONS PROPOSEES
Communication duJapon
LaMission permanente duJapon afaitparvenir auSecrétariat lacommunication ci-après, datée
du30décembre 1997.
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Surinstruction desautorités demonpays, j'ail'honneur devoustransmettre ci-joint leslistes
d'autres produits destechnologies del'information envued'éventuelles concessions tarifaires
additionnelles, conformément auparagraphe a)delaProcédure régissant lesconsultations relatives
auxproduits visésetl'examen decesproduits, quifigurent dansledocument del'OMC intitulé "Mise
enoeuvredelaDéclarationministériellesurlecommercedesproduitsdestechnologiesdel'information"
(G/L/160).G/IT/SPEC/7
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Produits additionnels auxfinsdel'ATI2
Partie 1
Code SH Désignation
8472.10 Duplicateurs
ex8501.10 Moteurs àcourant continu d'unepuissance n'excédant pas10W
ex8504.31 Transformateur F.I.detypeCMS
Transformateur courant detypeCMS
Transformateur designal detypeCMS
ex8504.40 Convertisseurs statiques d'unepuissance n'excédant pas50W
ex8504.50 Bobine deréactance etselffixes àpuce
ex8505.11 Aimant auNéodyme
ex8507.80 Accumulateur auIon-lithium
ex8521.10 Appareil d'enregistrement devidéocassettes numérique pouvant êtreconnecté àun
ordinateur personnel
ex8521.90 Lecteur devidéodisques numériques (DVD)
ex8525.40 Caméscope numérique pour images enmouvement
ex8526.91 Système deguidage pour voiture
ex8527.31 Composant audionumérique pouvant êtreconnecté àunordinateur personnel
ex8528.12 Appareil récepteur detélévision pouvant êtreconnecté àInternet
Décodeur récepteur intégré pour latransmission parsatellite
ex8528.30 Projecteur d'image -écran pourmachines automatiques detraitement del'information,
avec prise d'entrée vidéo
ex8540.91 Bobine dedéviation pour moniteur àtubeàrayons cathodiques
Noyau debobine dedéviation pour moniteur àtubeàrayons cathodiques
ex8543.89 Nécessaire, parties etaccessoires pour salle anéchoïde pour desmesures relatives àla
compatibilité électromagnétique (CEM) (contre-mesure enfaveur delaréduction du
bruit)
ex8543.90 Filtre antiperturbation électromagnétique
9001.10 Fibres optiques, faisceaux etcâbles defibres optiques
9009.12 Appareils dephotocopie électrostatiques, fonctionnant parreproduction del'image de
l'original surlacopie aumoyen d'unsupport intermédiaire (procédé indirect)G/IT/SPEC/7
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Partie 2
Matériel defabrication, d'assemblage etd'essaidecartes àcircuit imprimé
Code SH Désignation
ex8207.50 Forets carbure pour lafabrication dePCB/PWB
ex8207.70 Couteaux deguidage carbure pour lafabrication dePCB/PWB
ex8443.59 Matériel desérigraphie utilisé pour imprimer àl'aidedeliquides définis/non définis
aucours del'usinage desPCB/PWB
ex8456.10 Matériel deperçageaulaser utilisé pour percer destrous parablation aucours de
l'usinage desPCB/PWB
ex8460.39 Matériel d'affûtage desforets: matériel àhaute précision pour réaffûter lesforets
carbure
ex8465.95 Matériel deperçageutilisé pour percer destrous mécaniquement aucours de
l'usinage desPCB/PWB
ex8465.96 Matériel deroutage utilisé pour leprofilage interne etexterne aucours del'usinage
desPCB/PWB
ex8479.89 Systèmes automatisés deplacement descomposants: appareils etmatériel pour le
retrait decomposants oud'éléments decontact surlesmatières semi-conductrices,
lesPCB/PWB, lessubstrats encéramique oud'autres matières
Monteur deglobule desoudure pour l'assemblage dePCB/PWB
Matériel denettoyage mécanique utilisé pour nettoyer lessurfaces encuivre des
PCB/PWB aucours del'usinage (machine àébavurer/machine àépurer par
éjection/machine àrincer/machine derinçageacide)
Matériel antistatique utilisé pour aider auretrait desparticules depoussière etdes
charges électrostatiques aucours del'usinage desPCB/PWB
Matériel pour letraitement thermique desmatières etfours
:appareils etmatériel dechauffage àrayons infrarouges, ultraviolets etàénergie
thermique, utilisés aucours dutraitement desPCB/PWB
:fours pour lapolymérisation desmétaux d'apport oudesadhésifs aucours de
l'usinage desPCB/PWB
ex8479.89 Matériel derégénération chimique: matériel demesure/mélange utilisé pour
prolonger ladurée deviedessolutions utilisées aucours delagravure des
PCB/PWB (machine degravure douce/machine degravure rotative pour la
fabrication desPWB)
Machine àdécaper pour l'enregistrement desPWB
Tampon detemporisation pour lafabrication desPWB
Presse àlamination, àrégulation depression/température, utilisée pour coller les
couches dans desPCB/PWB multicouches
Station d'adaptation desmasques photographiques pour lafabrication desPWBG/IT/SPEC/7
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Code SH Désignation
ex8515.19 Matériel d'étalement desmétaux d'apport àl'airchaud: machine àenduire utilisée
pour appliquer lesmétaux d'apport fondus aucours del'usinage desPCB/PWB
Matériel derefusion utilisé pour souder lesassemblages dePCB/PWB
ex9009.22 Matériel d'isolation utilisé pour projeter del'énergie lumineuse àtravers unmasque,
afindeformer uneimage surlesPCB/PWB
ex9010.50 Machine dedéveloppement pour lafabrication desPWB
Phototraceur utilisé pour générer uneimage ouunoutil photo servant àlafabrication
desPCB/PWB
ex9030.89 Matériel d'essai intégré utilisé pour mesurer oucontrôler lesgrandeurs électriques
dans lesassemblages dePCB/PWB
ex9030.90 Matériel électrique d'essai decartes nues (Flying Probe) utilisé pour déterminer la
continuité/l 'absence decontinuité desPCB/PWB finis
ex9031.80 Matériel d'inspection optique automatique
:utilisé pour balayer, aumoyen decaméras àdispositif decouplage decharge, les
surfaces desPCB/PWB etcomparer l'image avec lesdonnées saisies
:appareil ouéquipement d'inspection visuelle desPCB/PWB nusetassemblés
(visualiseur decircuit double face/dispositif demesure)
:appareils àrayons Xpour l'inspection physique desjoints desoudure cachés sur
PCB/PWB (système d'inspection dessoudures)
ex9032.89 Moniteur demicrogravure pour lafabrication dePWB: unité d'inspection etde
contrôle duliquide degravure chimique utilisée pour l'usinage desPCB/PWBG/IT/SPEC/7
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Partie 3
Pourl'Appendice B
Lesproduits décrits ci-après devraient êtreclassés souslaposition n8471 duSHetsontà
cetitrecouverts parl'ATIactuel. Ilsepeutquecertains payslesaientindûment classés sousd'autres
codes duSH,desortequ'ilspeuvent êtreexclus duchamp d'application dudit accord. Laconfirmation
devrait êtredonnée quecesproduits sontclassés souslaposition n8471 duSHetqu'ilsontdonc
étévisésparl'ATIactuel. S'ilenétaitautrement, leJapon proposerait delesajouter àl'Appendice B,
comme suit:
Désignation
Moniteur multimédia: Unité d'affichage demachines automatiques detraitement del'information
àtubeàrayons cathodiques pouvant recevoir ettraiter dessignaux d'ordinateur avec l'aided'uneunité
centrale detraitement d'ordinateur, tellequ'elleestdéfinie dans l'ATI.*Dessignaux vidéo peuvent
également êtrereçusettraités parlesterminaux (vidéo) additionnels équipés dans cette unité
d'affichage, sansl'aided'uneunité centrale detraitement d'ordinateur.
Convertisseur debalayage: sonunité double lavitesse debalayage, aboutissant àuneimage vidéo aux
définitions verticale ethorizontale améliorées ayant l'apparence d'unfilm.
*ATI:
DECLARATION MINISTERIELLE SUR LECOMMERCE DES PRODUITS DES
TECHNOLOGIES DEL'INFORMATION (SINGAPOUR, 13DECEMBRE 1996) etces
produits additionnels.
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