ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/BRA/62/Corr.1
19 juin 2002
(02-3423)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
Corrigendum
Le Brésil a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée du 10 juin 2002.
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Limites maximales de résidus d'aflatoxine (G/SPS/N/BRA/62)
Le contenu du point 5 de la notification susvisée est révisé comme suit:
Le texte notifié, qui annule l'instruction (IN) n° 29/2001, prévoit l'entrée en vigueur au terme
d'une période transitoire de 90 jours de règles d'importation et d'exportation portant notamment sur les
limites maximales de résidus (LMR) d'aflatoxine applicables dans les arachides, le maïs et sessous-produits, les amandes, les pistaches, les fruits séchés, le maïs éclaté (pop-corn) et les noix du
Brésil.  Les produits importés devront respecter les mêmes exigences en matière de LMR que les
produits d'origine brésilienne vendus sur le marché intérieur.  Des échantillons des produits
importés, prélevés au point de destination, seront analysés par un laboratoire accrédité auprès
du Ministère brésilien de l'agriculture, de l'élevage et du ravitaillement.  La marchandise
restera sous la responsabilité de l'importateur, qui en sera dépositaire, jusqu'à la publication
des résultats du laboratoire attestant que les niveaux d'aflatoxine sont conformes à la législation
brésilienne .  Le Brésil a incorporé dans sa législation nationale la Résolution GMC nº 56/94 du
Mercosur fixant une limite de 20 µg/kg pour les résidus d'aflatoxine dans les arachides (décortiquées
ou non, crues ou grillées), la pâte ou le beurre d'arachide, le maïs en grains et la farine de maïs.  En ce
qui concerne les noix du Brésil, le pop-corn, les amande s, les pistaches et les figues séchées, le Brésil
a fixé dans la décision CNNPA/MS nº 34/ 76 une limite de 30 µg/kg pour l'aflatoxine.
Les exportateurs brésiliens seront tenus de présenter des certificats délivrés par un laboratoire
accrédité auprès du Ministère de l'agriculture, de l'élevage et du ravitaillement, indiquant les résultats
d'analyse pour les aflatoxines (B1+B2+G1+G2).  L'exportation sera autorisée uniquement si les
valeurs obtenues sont conformes à celles acceptées par le pays importateur.
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