RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/WGTTT/M/7
27 août 2003
(03-4473)
Groupe de travail du commerce
et du transfert de technologie
Septième session
NOTE SUR LA RÉUNION DU 10 JUILLET 2003
Président:  S.E. M. Stefán Jóhannesson (Islande)
A. ADOPTION DU PROJET D 'ORDRE DU JOUR
1. Le projet d'ordre du jour, figurant dans l'aérogramme WTO/AIR/2138 du 1er juillet 2003, a été
adopté.
B. ADOPTION DU RAPPORT AU CONSEIL GÉNÉRAL
2. La septième session du Groupe de travail a été convoquée pour que le Groupe de travail
adopte le rapport qu'il doit présenter au Conseil général.  Certains Membres ont demandé des
éclaircissements et fait des suggestions au sujet des parties descriptives du rapport.  Plusieurs
Membres ont dit que le rapport était factuel et équilibré et qu'il reflétait les travaux du Groupe de
travail.  Certains ont déclaré que les pays en développement attachaient une grande importance au fait
que le Groupe de travail s'acquitte du mandat énoncé au paragraphe 37 de la Déclaration ministériellede Doha.  Ils espéraient que les Membres continueraient à l'avenir de travailler de manière aussi
constructive à la réalisation du mandat donné par les Ministres à la Conférence ministérielle de Doha.
3. Après une brève discussion, le rapport du Groupe de travail au Conseil général a été adopté.
Il a été publié sous la cote WT/WGTTT/5 et transmis au Conseil général pour qu'il l'examine à sa
réunion des 24 et 25 juillet 2003.
C. AUTRES QUESTIONS
4. Aucun point n'a été soulevé au titre des "autres questions".
__________