. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/SGP/25
3 octobre 2003
(03-5193)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   SINGAPOUR
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:
2. Organisme responsable:   Autorité chargée du secteur agroalimentaire et des affaires
vétérinaires
3. Produits visés (Prière d'indiquer le (les) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC. Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, le cas
échéant):   Primates non humains destinés aux laboratoires ou aux parcs zoologiques
4. Régions ou pays susceptibles d'être concern és, si cela est pertinent ou faisable:  Tous
pays
5. Intitulé, langue et nombre de pages du texte notifié:
1) Veterinary Conditions for the Importation of Laboratory Animals (2/2) – Primates
(Règles vétérinaires régissant l'importation d'animaux de laboratoire (2/2) – Primates)
(2 pages)
2) Veterinary Conditions for Importation of Zoological Animals and Birds – Order of
Primates  (Règles vétérinaires régissant l'importation d'animaux et d'oiseaux destinés
aux parcs zoologiques – Ordre des primates) (2 pages)
6. Teneur:  Les règles vétérinaires susmentionnées ont été actualisées afin de tenir compte des
recommandations inscrites dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres de l'OIE en vue
d'enrayer la propagation de maladies important es par le biais de l'importation de primates
non humains.
7. Objectif et raison d'être:  [   ] innocuité des produits alimentaires, [ X ] santé des
animaux, [   ] préservation des végétaux [ X ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des pl antes, [   ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites
8. Norme, directive ou recommanda tion internationale:  [   ] Commission du Codex
Alimentarius, [ X ] Office international des épizooties, [   ] Convention internationale
pour la protection des végétaux, [   ] Néant
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:  Les
recommandations inscrites dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres de l'OIE ont été
prises en compte.
9. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:
Disponible en anglaisG/SPS/N/SGP/25
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10. Date projetée pour l'adoption:   5 décembre 2003
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur:   5 décembre 2003
12. Date limite pour la présentation des observations:  1er décembre 2003
Organisme ou autorité désigné pour traiter le s observations:  [   ] autorité nationale
responsable des notifications, [X] point d'information national ou adresse, numéro detéléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
13. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [   ] autorité nationale responsable
des notifications, [ X ] point d'information national ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Agri-Food and Veterinary Authority of Singapore
(Attn:  Dr Tay Choon Nghee)5 Maxwell Road, #02-03
Tower Block, MND Complex
Singapour 069110
République de Singapour
Courrier électronique:  tay_choon_nghee@ava.gov.sg