. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/USA/320/Add.1
3 octobre 2001
(01-4725)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
Addendum
Les États-Unis ont fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée
du 1er octobre 2001.
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Zoxamide (3,5-dichloro-N-(3-chloro-1-éthyl-1-méthyl-2- oxopropyl)-4-méthylbenzamide);
Limite maximale de résidus pour pesticide
La règle finale de l'Agence pour la protection de l'environnement (EPA) faisant l'objet
du présent addendum (cf. notification G/SPS/N/U SA/320) établit une limite maximale pour
les résidus combinés de zoxamide et ses métabolites 3,5-dichloro-1,4-acide benzène-dicarboxylique et
3,5-dichloro-4-acide hydroxyméthylbenzoïque dans ou sur les produits du groupe de culturesdes tomates et des légumes du genre Cucurbita .  Cette limite maximale de résidus a été demandée
au titre de la Loi fédérale sur les produits alimentaires, les médicaments et les cosmétiques (FFDCA)
modifiée par la Loi de 1996 sur la protection de la qualité des produits alimentaires (FQPA).
Le chapitre I du Titre 40 du Code des règlements fédéraux (40 CFR) est par conséquent
modifié comme suit:
PARTIE 180 – [MODIFIÉE]
1. La référence de la partie 180 reste la suivante:
    Référence:  21 U.S.C. 321q), 346a) et 371.
2. La section 180.567 est modifiée comme suit par l'adjonction de produits, dans l'ordre
alphabétique anglais, dans le tableau de l'alinéa 2) du paragraphe a):
Sec. 180.567 – Zoxamide;  limite maximale de résidus
    a) ...    2) …
Produit Parties par million
Groupe de cultures des légumes du genre Cucurbita
Tomates1,0
2,00G/SPS/N/USA/320/Add.1
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Le texte notifié est entré en vigueur le 26 septembre 2001.  Les objections et les demandes
d'audition doivent parvenir à l'EPA pour le 26 novembre 2001 au plus tard.
Le texte intégral de l'addendum (règle finale) de 9 pages, avec des instructions pour
la communication d'objections et pour la présentation de demandes d'audition, est disponible
à l'adresse ci-après:
United States SPS Enquiry Point/Notification Authority
USDA/FAS/FSTSD
ATTN:  Carolyn F. Wilson
Room 5545 South Agriculture BuildingStop 1027
1400 Independence Avenue, S.W.
Washington, D.C. 20250
Téléphone:  (202) 720-2239
Téléfax:  (202) 690-0677
     Courrier électronique: ofsts@fas.usda.gov
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