ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/SVN/4
25 janvier 2002
(02-0375)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   SLOVÉNIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Institut slovène de normalisation (SIST)
SIST/TC GFISmartinska 140, SI – 1000 Ljubljana
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [      ], 5.7.1 [     ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Protection interne et externe des bâtiments – Isolation thermique et diffusion de vapeur
d'eau (SH 6810;  ICS 91.120.10 et 91.060.10)
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Norme slovène SIST xxxx:
Technique thermique dans la construction des bâtiments – Diffusion de vapeur d'eau dans
les bâtiments – Méthode de calcul (12 pages, en slovène)
6. Teneur:   Méthode de calcul de la diffusion de vapeur d'eau dans les bâtiments et méthode
de calcul concernant la condensation et le séchage de l'humidité dans les bâtiments, dans les
conditions d'utilisation de ceux-ci.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   Il
n'existe pas de normes internationales pertinentes concernant les méthodes de calcul.  Letexte notifié a été établi sur la base de la norme yougoslave JUS U.J5.520, adaptée aux
techniques les plus récentes.
8. Documents pertinents:   Loi sur la normalisation
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }Mai 2002
10. Date limite pour la présentation des observations:   15 mars 2002
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:           