RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/L/514
8 avril 2003
(03-1938)
NOUVEAUX MOYENS D'ACCÈS AUX DOCUMENTS VIA INTERNET
Communication du Secrétariat
1. La présente note a pour objet d'informer les Membres que, dans le cadre du programme de
travail visant à offrir des services de documentation plus efficaces, le Secrétariat met en place une
version considérablement améliorée de la fonction Internet existante Documents en ligne .  Cette
nouvelle version de la base de données sera opérationnelle le 9 avril 2003.  Une séance d'information
sera organisée en mai 2003 au Centre William Rappard;  de plus amples renseignements seront
donnés en temps utile.
Présentation succincte de Documents en ligne
2. Documents en ligne  est une base de données qui permet d'offrir deux services Internet
distincts:  la diffusion de documents et la recherche documentaire.  Le premier offre aux Membres de
l'OMC la possibilité d'avoir accès aux documents de l'Organisation.  Les délégations à Genève, lesfonctionnaires des administrations nationales et d'autres organismes agréés peuvent consulter et
télécharger les documents officiels dès qu'ils sont distribués par le Secrétariat.  La production
journalière de documents est normalement versée dans la base documentaire à 0000 TU.  Le second
service donne aux Membres la possibilité d'effectuer aussi bien des recherches simples que des
recherches complexes.
3. Documents en ligne  associe deux techniques de recherche:   la recherche en texte intégral et
l'interrogation de base de données (catalogue).  Alors que la première permet de rechercher un mot, ungroupe de mots ou un membre de phrase dans un document officiel, l'interrogation de la base de
données permet d'extraire des documents en fonction de critères précis:  symbole, titre, pays, date de
distribution, sujet, noms des organes officiels, dates des réunions, etc.  Lorsqu'elles sont appliquées en
tandem, ces techniques permettent à l'utilisateur d'effectuer des recherches très précises qui éliminent
par filtrage les documents ne correspondant pas aux critères de recherche.
4. Documents en ligne  renferme la majorité des documents officiels qui sont distribués par
l'OMC et peut être exploitée dans trois langues:   le français, l'anglais et l'espagnol.  Comme suite aux
demandes formulées par les Membres, les documents du Cycle d'Uruguay et une sélection de
documents du GATT ont également été versés dans la base de données.  Tous les documents sont
stockés dans les trois langues officielles de l'Organisation dès que les différentes versions sontdistribuées.
1
   Quelle que soit la langue de travail choisie par l'utilisateur, celui-ci a toujours la
possibilité de visionner et de télécharger les documents extraits dans les trois langues.  Cette fonction
est particulièrement utile pour ceux qui souhaitent consulter des documents dans plusieurs langues.
                                                     
1 Conformément aux dispositions figurant dans le document  intitulé "Procédures de distribution et de
mise en distribution générale des documents de l'OMC – Décision du 14 mai 2002" (WT/L/452) du
16 mai 2002.WT/L/514
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5. Nous nous sommes attachés à faire en sorte que Documents en ligne  soit le plus conviviale
possible.  L'utilisateur peut appeler depuis son écran des fichiers d'aide spécifiques qui l'aideront à
interroger la base de données (pour trouver, par exemple, les cotes des documents, les désignations de
produits, les conventions de numérotation des articles des Accords de l'OMC ou les noms des organes
de l'OMC).  En outre, la fonction "Parcourir les documents" permet aux utilisateurs d'extraire et devisionner rapidement les "documents les plus consultés" dans la base de données, grâce à des
fonctions de recherche préprogrammées.
Nouvelles fonctions de la version améliorée de Documents en ligne
Première étape
6. La mise en place de la version améliorée de Documents en ligne  se fera en deux temps.  Tout
d'abord, à compter du 9 avril 2003, on trouvera une nouvelle page d'accueil essentiellement conçue
pour faciliter l'accès aux différentes fonctions de la section Parcourir les documents .  Cette section
renferme une série de fonctions de recherche préprogrammées qui permettent à l'utilisateur peu au fait
de la structure des documents de l'OMC de retrouver simplement et rapidement certains types de
documents.
• RÉCEMMENT MIS EN DISTRIBUTION
Derniers documents stockés. - Cette section donne directement accès à une interface permettant de
retrouver les derniers documents qui ont été stockés, par date ou par thème.  Les utilisateurs peuvent
afficher à l'écran les documents qui ont été extraits avant de les télécharger ou choisir de téléchargersur le champ tous les documents dans un fichier compressé.
Documents récemment modifiés. - Cette section permet de retrouver les documents qui ont été
modifiés après avoir été versés pour la première fois dans la base documentaire Documents en ligne .
Cette possibilité est surtout intéressante pour les utilisateurs qui téléchargent régulièrement des
documents afin de les stocker localement et qui souhaitent toujours avoir dans leurs archives ladernière version de chaque document distribué par le Secrétariat.
• FRÉQUEMMENT CONSULTÉS
Jobs (documents informels en distribution restreinte). - Cette nouvelle section permet de retrouver
facilement les documents officiels distribués sous la cote JOB(année)/…, communément appelés
"documents jobs".  Ces jobs sont accessibles par année ou par thème;  seuls ceux distribués
depuis 1999 ont été versés dans Documents en ligne .
Réunions extraordinaires. - Cette section renferme les communiqués de presse et les documents
d'information qui ont été distribués en tant que documents officiels de l'OMC et qui concernent
certaines réunions qui ont eu lieu sous les auspices de l'Organisation ou qui traitent plus largement ducommerce international.  Il convient de noter que les documents ayant trait aux réunions ordinaires
des organes de l'OMC ne sont pas compris dans cette section;  ils figurent dans la section "Comptes
rendus des travaux des organes et comités de l'OMC".WT/L/514
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• RELATIFS À UN DOMAINE PARTICULIER
Séries de documents de l'OMC. -  Accès rapide aux documents de l'OMC classés par sujet, à l'aide de
la liste thématique de Documents en ligne .  Par exemple:
Agriculture
Commerce et environnement
Évaluation en douane
Inspection avant expédition
Propriété intellectuelle
Séries de documents du GATT/du Cycle d'Uruguay. - Accès rapide aux documents du Cycle
d'Uruguay et à certains documents du GATT classés par sujet, à l'aide de la liste thématique de
Documents en ligne .  Par exemple:
Accords et arrangements issus des NCM
Fonctionnement du système du GATT
Mobilité de la main-d'œuvreProduits tropicaux
Règlement des différends
Services audiovisuels
Statu quo et démantèlement
Tarifs
Lorsque l'utilisateur effectue une recherche dans l'une ou l'autre collection de documents, il
lui est toujours demandé d'indiquer une année, car une recherche plus vaste permettrait généralementd'obtenir un nombre de documents plus élevé que celui qui peut être affiché dans la liste des résultats
(750 au maximum).  Un fichier d'aide indiquant les années pendant lesquelles chacun des groupes de
négociation du Cycle d'Uruguay a été en activité peut être affiché en cliquant sur la flèche, ce qui
facilite les recherches dans cette collection.
Pour effectuer une recherche plus détaillée dans Documents en ligne en utilisant des critères
plus précis, il est préférable d'utiliser la fonction RECHERCHER LES DOCUMENTS .
• AUTRES LIENS INTÉRESSANTS
Une nouvelle section permet d'avoir accès rapidement aux parties pertinentes du site Web
de l'OMC qui renferment des documents et des renseignements groupés en fonction des catégories
suivantes:
Textes juridiques. - Résumés des différents accords et textes de l'OMC et du GATT, qui peuvent être
téléchargés en format HTML, Word et PDF.  La section FRÉQUEMMENT CONSULTÉS  permet
également d'accéder aux textes juridiques, classés dans l'ordre alphabétique et par sujet.
Domaines OMC. - Renseignements détaillés classés par sujet concernant les travaux du Secrétariat
dans le domaine du commerce international.Règlement des différends. - Renseignements exhausti fs concernant les différends commerciaux et leur
règlement dans le cadre de l'OMC.WT/L/514
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Listes de concessions. - Listes agréées des concessions commerciales faites par les Membres de
l'OMC dans le domaine du commerce des marchandises et des services.
• TÉLÉCHARGEMENT DE DOCUMENTS
La procédure de téléchargement des documents a été considérablement modifiée;  il existe
désormais deux options:  structuré et non structuré .
Téléchargements non structurés
C'est l'option implicite qui sera sélectionnée automatiquement lorsque l'utilisateur clique sur
Télécharger .  Vous remarquerez que la case d'option " Structuré " qui s'affiche au-dessus des résultats
de la recherche dans Documents en ligne  n'est pas cochée:
Tous les documents qui auront été sélectionnés pour être téléchargés seront sauvegardés dans
un fichier compressé autoexécutable (.exe), avec un index qui renferme des liens hypertextes menant
à ces documents.  En cliquant sur le fichier téléchargé, on lance une procédure de décompression qui
place les différentes versions des documents dans des répertoires distincts (Français, English ouEspañol).  Le fichier d'index peut être utilisé pour sélectionner et ouvrir directement les documents
qu'il renferme.  Pour que les liens hypertextes fonctionnent, il est essentiel que l'index et les
documents soient stockés dans le même répertoire principal dans l'ordinateur de l'utilisateur.
Téléchargements structurés
Il s'agit là de la procédure initiale qui permet aux utilisateurs de télécharger et de stocker des
documents dans une structure de répertoires créés automatiquement, qui correspond à celle des
documents de l'OMC.  Pour sélectionner cette option, cocher la case d'option "Structuré", qui s'affiche
au-dessus des résultats de la recherche dans Documents en ligne .
Lorsque l'utilisateur clique sur Télécharger , tous les documents qui auront été sélectionnés
pour être téléchargés seront sauvegardés dans un fichier compressé autoexécutable (.exe), avec un
index qui renferme des liens hypertextes menant à ces documents.
En cliquant sur le fichier téléchargé, on lance une procédure de décompression qui place les
différentes versions des documents dans des répertoires distincts (Français, English ou Español).  Une
structure est créée à l'intérieur de chacun des répertoires pour identifier chacun des documents par saWT/L/514
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cote et son titre.  Dans l'exemple ci-dessous, un  document de la série G/ADP/ et un autre document de
la série G/AG/ ont été téléchargés dans les tr ois langues à l'aide de l'option "structuré":
Français  désigne la langue du document;  G désigne la collection de documents;  et ADP et AG
désignent les séries de documents.  Le ficher d'index peut être utilisé pour sélectionner et ouvrirdirectement les documents qu'il renferme.  Pour que les liens hypertextes fonctionnent, il est essentiel
que l'index et les documents soient stockés dans le même répertoire principal dans l'ordinateur(c'est-à-dire dans celui qui correspond à Structured download dans l'illustration).
Deuxième étape
7. La deuxième étape de l'amélioration de Documents en ligne  (prévue pour avril/mai 2003)
consistera à ajouter trois nouvelles fonctions:
/g167 la fonction Documents pour les réunions permettra aux utilisateurs de sélectionner
différentes réunions des organes de l'OMC, par date et par sujet, et de récupérer
automatiquement, de consulter et de télécharger les documents officiels ayant trait à
chacune des réunions sélectionnées;
/g167 l'affichage des documents sous plus de un format électronique.  Actuellement, seuls
les documents Word sont affichés dans Documents en ligne  et la version électronique
de certains documents est incomplète.  À l'avenir, une version-image en format PDF
de tout le document sera également affichée avec la version originale en format Word,lorsque celle-ci est incomplète;  d'autres formats de documents pourront également
être affichés au besoin (tableaux, PowerPoint, etc.)
/g167 une fonction d'aide améliorée pour l'application;
/g167 une nouvelle version actualisée du Guide de la documentation (la dernière mise à jour
remontant à juillet 1998).
Évolution future
8. Des travaux ont été entrepris récemment en vue d'intégrer dans Documents en ligne  le
Répertoire central des notifications (RCN).  Une nouvelle section sera créée pour les "notifications";
celle-ci permettra de retrouver rapidement les notifications que les Membres auront présentées au
Secrétariat en fonction du sujet, de la date, de la prescription et des courants d'échanges visés (à l'aideWT/L/514
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des classifications du SH, des secteurs de services et du PNUE, pour ce qui est de l'environnement).
Cette section comprendra un fichier-catalogue comportant une description de chacune des
notifications;  les fonctions existantes de Documents en ligne  seront exploitées pour consulter et
télécharger les documents.  Les deux bases de données distinctes qui existent actuellement seront
donc fusionnées.
9. Un deuxième projet, "Documents sur CD", devrait démarrer2 au deuxième semestre de 2003;
il faudra deux ans pour le mener à terme.  L'idée consiste à mettre à disposition sur CD-ROM
l'ensemble des documents d'archives de l'OMC qui sont actuellement diffusés à l'aide de Documents
en ligne .
10. Pour avoir accès à Documents en ligne , il faut:
a) une connexion Internet
b) un navigateur Internetc) un nom d'utilisateur et un mot de passe (délivrés uniquement par les chefs de
délégation).
Mots de passe
11. Dans un proche avenir, les noms d'utilisateur et les mots de passe de tous les utilisateurs
seront modifiés à intervalles réguliers afin d'améliorer la sécurité de Documents en ligne .  La première
modification des mots de passe interviendra avant la Conférence ministérielle de Cancún.  Les chefs
de délégation seront informés de la date du changement longtemps à l'avance.  À l'avenir, les mots de
passe seront modifiés tous les six mois.
12. Tous les documents stockés dans Documents en ligne (qu'ils aient été mis en distribution
générale ou non) sont accessibles depuis le site des Membres à l'adresse
http://www.wto.org/members.
13. Le grand public peut avoir accès à tous les documents de l'OMC mis en distribution générale
en consultant Documents en ligne sur le site Internet de l'OMC à l'adresse:  http://www.wto.org.   
                                                     
2 Si le financement le permet.WT/L/514
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