 
  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TMB/N/462 
8 janvier 2004 
 
 (04-0060) 
Organe de supervision des textiles  Original:   anglais 
  
 
ACCORD SUR LES TEXTILES ET LES VÊTEMENTS 
 
Notification au titre de l'article 2:8 c) et 2:11
 
 
JAPON 
 
 
 La notification ci-après, datée du 17 décembr e 2003, adressée par la délégation du Japon au 
titre de l'article 2:8 c) et 2:11, est distribuée a ux Membres de l'OMC pour information, conformément 
à l'article 2:11. 
 G/TMB/N/462 
Page 2  
 
 Mission permanente du Japon auprès de l'Office des Nations Unies
 
et des autres organisations internationales à Genève  
   
 
 
Genève, le 17 décembre 2003 
  
 
    
Monsieur l'Ambassadeur, 
  Sur instructions du gouvernement de mon pays , j'ai l'honneur de communiquer à l'Organe de 
supervision des textiles, conformément à l'article 2:8 c)  de l'Accord sur les textiles et les vêtements, la 
liste des produits textiles et des vêtements devant  être intégrés dans le cadre du GATT de 1994 le 
premier jour du 121
ème mois après que l'Accord sur l'OMC aura  pris effet (étape finale du programme 
d'intégration). 
  Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, l es assurances de ma très haute considération. 
  
 
     (signé)   Shotaro Oshima 
  Ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire 
  Représentant permanent du Japon    
 
Pièce jointe: 
 
   
 
 S.E. Monsieur András Szepesi Président Organe de supervision des textiles 
Organisation mondiale du commerce 
Centre William Rappard 154, rue de Lausanne 1211 Genève 21  G/TMB/N/462 
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 Liste des produits textiles et des vêtements devant être intégrés durant la phase finale 
 
Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
  TOTAL POUR LES PRODUITS VISÉS À L'ANNEXE  1 042 748 442 100,000  
  TOTAL POUR L'ÉTAPE FINALE  496 893 808 47,652  
  DONT:  PEIGNÉS ET FILÉS 99 897 360 9,580  
  TISSUS 110 438 032 10,591  
  VÊTEMENTS 238 367 236 22,860  
  ARTICLES CONFECTIONNÉS 48 191 180 4,621  
 
5004.00.000 Peignés et 
filés Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés 
pour la vente au détail 950 944 0,0912  
5006.00.010 Peignés et 
filés Fils de soie ou de déchets de so ie, conditionnés pour la vente au 
détail;  poil de Messine (crin de Florence) - Fils de soie et fils de 
bourrette ou d'autres déchets de soie  739 0,0001  
5007.20 Tissus Tissus de soie ou de déchets de soie - Autres tissus contenant au 
moins 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la 
bourrette - Tissus de soie ou de déchets de soie 2 518 728 0,2415  
5007.90 Tissus Tissus de soie ou de déchets de soie - Autres tissus - Tissus de soie 
ou de déchets de soie 144 625 0,0139  
5107.10 Peignés et 
filés Fils de laine peignée, non conditi onnés pour la vente au détail - 
Contenant au moins 85% en poids de laine 5 965 818 0,5721  
5107.20 Peignés et 
filés Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail -
Contenant moins de 85% en poids de laine 121 338 0,0116  
5108.20.000 Peignés et 
filés Fils de poil fins, cardés ou peigné s, non conditionnés pour la vente 
au détail - Peignés 64 433 0,0062  
5109.10.019 Peignés et 
filés Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail - 
Contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins - D'un 
poids n'excédant pas 125 g - Peignés 113 251 0,0109  
5109.10.022 Peignés et 
filés Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail - 
Contenant au moins 85% en poids de laine ou de poils fins - Autres 
- Peignés 1 725 0,0002  
5109.90.019 Peignés et 
filés Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail - 
Autres - D'un poids n'excédant pas 125 g - Peignés 18 594 0,0018  
5109.90.022 Peignés et 
filés Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail - 
Autres - Autres - Peignés 28 0,0000  
5111.11.010 Tissus Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés - Contenant au moins 
85% en poids de laine ou de poils fins - D'un poids n'excédant pas 
300 g/m2 - Contenant plus de 10% en poids de soie 1 811 0,0002  
5111.11.022 Tissus Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés - Contenant au moins 
85% en poids de laine ou de poils fins - D'un poids n'excédant pas 
300 g/m2 - Autres - Autres 68 765 0,0066  
5111.19.010 Tissus Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés - Autres - Contenant 
plus de 10% en poids de soie 598 0,0001  
5111.20.010 Tissus Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés - Autres, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Contenant plus de 10% en poids de soie 76 0,0000  
5111.30.010 Tissus Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés - Autres, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des fibres synthétiques ou 
artificielles discontinues - Contenant plus de 10% en poids de soie 302 0,0000  
5111.90.010 Tissus Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés - Autres - Contenant 
plus de 10% en poids de soie 23 826 0,0023  
5112.11.010 Tissus Tissus de laine peignées ou de poils fins peignés - Contenant au 
moins 85% en poids de laine ou de poils fins - D'un poids 
n'excédant pas 200 g/m2 - Contenant plus de 10% en poids de soie 9 805 0,0009  
5112.19.010 Tissus Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés - Autres - 
Contenant plus de 10% en poids de soie 8 533 0,0008  G/TMB/N/462 
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 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5112.20.010 Tissus Tissus de laine peignée ou de  poils fins peignés - Autres, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Contenant plus de 10% en poids de soie 693 0,0001  
5112.30.010 Tissus Tissus de laine peignée ou de  poils fins peignés - Autres, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des fibres synthétiques ou 
artificielles - Contenant plus de 10% en poids de soie 853 0,0001  
5112.90.010 Tissus Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés - Autres - 
Contenant plus de 10% en poids de soie 112 128 0,0108  
5204.11 Peignés et 
filés Fils à coudre de coton, même cond itionnés pour la vente au détail - 
Non conditionnés pour la vente au détail - Contenant au moins 
85% en poids de coton 12 519 0,0012  
5204.19 Peignés et 
filés Fils à coudre de coton, même cond itionnés pour la vente au détail - 
Non conditionnés pour la vente au détail - Autres 216 0,0000  
5204.20 Peignés et 
filés Fils à coudre de coton, même cond itionnés pour la vente au détail - 
Conditionnés pour la vente au détail 14 216 0,0014  
5205.11 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées  - Titrant 714,29 décitex ou plus 
(n'excédant pas 14 numéros métriques) 168 269 0,0161  
5205.12.010 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées - Titrant moins de 714,29 décitex 
mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques 
mais n'excédant pas 43 numéros métriques) - Contenant plus de 10% en poids, séparément ou non, de fibres synthétiques ou de 
fibres d'acétate 0 0,0000  
5205.12.022 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées - Titrant moins de 714,29 décitex 
mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) - Autres - Entièrement constitués de coton - Autres 24 235 0,0023  
5205.12.029 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées - Titrant moins de 714,29 décitex 
mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques 
mais n'excédant pas 43 numéros métriques) - Autres - Mélangés avec d'autres fibres 0 0,0000  
5205.14 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées - Titrant moins de 192,31 décitex 
mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques 
mais n'excédant pas 80 numéros métriques) 13 529 345 1,2975  
5205.15 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées - Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 13 193 0,0013  
5205.21 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant 714,29 décitex ou plus 
(n'excédant pas 14 numéros métriques) 30 471 0,0029  
5205.22 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 714,29 décitex mais 
pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 566 667 0,0543  
5205.24 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais 
n'excédant pas 80 numéros métriques) 3 247 013 0,3114   G/TMB/N/462 
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 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5205.26.010 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 125 décitex mais pas 
moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais 
n'excédant pas 94 numéros métriques) - Contenant plus de 10% en poids, séparément ou non, de fibr es synthétiques ou de fibres 
d'acétate 
5205.27.010 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 106,38 décitex mais 
pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais 
n'excédant pas 120 numéros métriques) - Contenant plus de 10% en poids, séparément ou non, de fi bres synthétiques ou de fibres 
d'acétate 
5205.28.010 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 83,33 décitex 
(excédant 120 numéros métriques) - Contenant plus de 10% en poids, séparément ou non, de fibr es synthétiques ou de fibres 
d'acétate 0 0,0000 5205.25.010 
5205.26.021 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 125 décitex mais pas 
moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques) - Autres - Entièrement constitués de coton - Écrus, non mercerisés 
5205.27.021 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 106,38 décitex mais 
pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais 
n'excédant pas 120 numéros métri ques) - Autres - Entièrement 
constitués de coton - Écrus, non mercerisés 
5205.28.021 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 83,33 décitex 
(excédant 120 numéros métriques) - Autres - Entièrement 
constitués de coton - Écrus, non mercerisés 747 094 0,0716 5205.25.021 
5205.26.022 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais 
n'excédant pas 94 numéros métriques) - Autres - Entièrement 
constitués de coton - Autres 
5205.27.022 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 106,38 décitex mais 
pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métri ques) - Autres - Entièrement 
constitués de coton - Autres 
5205.28.022 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 83,33 décitex 
(excédant 120 numéros métriques) - Autres - Entièrement constitués de coton - Autres 4 050 0,0004 5205.25.022 
5205.26.029 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 125 décitex mais pas 
moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais 
n'excédant pas 94 numéros métriques) - Autres - Mélangés avec d'autres fibres 0 0,0000 5205.25.029 G/TMB/N/462 
Page 6  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5205.27.029 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 106,38 décitex mais 
pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais 
n'excédant pas 120 numéros métriques) - Autres - Mélangés avec d'autres fibres 
5205.28.029 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques) - Autres - Mélangés avec 
d'autres fibres    
5205.31 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres non peignées - Titrant en fils simples 
714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 22 586 0,0022  
5205.32 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres non peignées - Titrant en fils simples 
moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex 
(excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 4 448 421 0,4266  
5205.34 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres non peignées - Titrant en fils simples 
moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 
52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 2 931 919 0,2812  
5205.35 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres non peignées - Titrant en fils simples moins de 125 décitex (n'excédant pas 80 numéros métriques en fils 
simples) 55 332 0,0053  
5205.41 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres pei gnées - Titrant en fils simples 
714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) 18 811 0,0018  
5205.42 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 
14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) 137 945 0,0132  
5205.44 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 
52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 1 006 374 0,0965  
5205.46.010 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 
80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques 
en fils simples) - Contenant plus de 10% en poids, séparément ou non, de fibres synthétique s ou de fibres d'acétate 0 0,0000 5205.45.010  G/TMB/N/462 
 Page 7 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5205.47.010 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 
94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) - Contenant plus de 10% en poids, séparément ou non, de fibres synthétique s ou de fibres d'acétate 
5205.48.010 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) 
- Contenant plus de 10% en poids , séparément ou non, de fibres 
synthétiques ou de fibres d'acétate    
5205.46.021 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 
80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) - Autres - Entièrement constitués de coton 
5205.47.021 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 
94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) - Autres - Entièrement constitués de coton 
5205.48.022 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 83,33 décitex (n'excédant pas 120 numéros métriques en fils 
simples) - Autres - Entièrement constitués de coton 939 194 0,0901 5205.45.021 
5205.46.029 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques 
en fils simples) - Autres - Mélangés avec d'autres fibres 
5205.47.029 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques 
en fils simples) - Autres - Mélangés avec d'autres fibres 
5205.48.029 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 83,33 décitex (n'excédant pas 120 numéros métriques en fils 
simples) - Autres - Mélangés avec d'autres fibres 0 0,0000 5205.45.029 
5206.11 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées  - Titrant 714,29 décitex ou plus 
(excédant 14 numéros métriques) 498 749 0,0478  
5206.12 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées - Titrant moins de 714,29 décitex 
mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques 
mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 64 522 0,0062  
5206.14 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées - Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques 
mais n'excédant pas 80 numéros métriques) 1 450 171 0,1391  G/TMB/N/462 
Page 8  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5206.15 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres non peignées - Titrant moins de 125 décitex 
(excédant 80 numéros métriques) 0 0,0000  
5206.21 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant 714,29 décitex ou plus 
(n'excédant pas 14 numéros métriques) 330 0,0000  
5206.22 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 714,29 décitex mais 
pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 23 711 0,0023  
5206.24 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 192,31 décitex mais 
pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais 
n'excédant pas 80 numéros métriques) 522 506 0,0501  
5206.25 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
simples, en fibres peignées - Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) 0 0,0000  
5206.31 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres non peignées - Titrant en fils simples 
714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en 
fils simples) 292 0,0000  
5206.32 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres non peignées - Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros 
métriques en fils simples) 4 066 0,0004  
5206.34 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres non peignées - Titrant en fils simples 
moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques 
en fils simples) 0 0,0000  
5206.35 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres non peignées - Titrant en fils simples 
moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 6 713 0,0006  
5206.41 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres pei gnées - Titrant en fils simples 
714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en 
fils simples) 2 942 0,0003  
5206.42.010 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 
14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques 
en fils simples) - Contenant plus de 10% en poids, séparément ou non, de fibres synthétique s ou de fibres d'acétate 847 0,0001  
5206.43.020 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 
43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques 
en fils simples) - Autres 80 0,0000   G/TMB/N/462 
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 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5206.44 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 
52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) 0 0,0000  
5206.45 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85%
en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail - Fils 
retors ou câblés, en fibres peignées  - Titrant en fils simples moins 
de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) 157 0,0000  
5207.10 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les f il à coudre), conditionnés pour la 
vente au détail - Contenant au moins 85% en poids de coton - D'un 
poids n'excédant pas 125 g 29 970 0,0029  
5207.90 Peignés et 
filés Fils de coton (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la 
vente au détail - Autres 11 059 0,0011  
5208.11 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Écrus - À armure toile, d'un poids 
n'excédant pas 100 g/m2 3 905 450 0,3745  
5208.12 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Écrus - À armure toile, d'un poids 
excédant 100 g/m2 53 090 480 5,0914  
5208.13 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Écrus - À armure sergé, y compris 
le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 4 072 684 0,3906  
5208.19 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Écrus - Autres tissus 2 127 486 0,2040  
5208.21 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Blanchis - À armure toile, d'un 
poids n'excédant pas 100 g/m2 100 569 0,0096  
5208.22 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Blanchis - À armure toile, d'un 
poids excédant 100 g/m2 703 477 0,0675  
5208.23 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Blanchis - À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 1 011 0,0001  
5208.29 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Blanchis - Autres tissus 111 297 0,0107  
5208.31 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Teints - À armure toile, d'un poids 
n'excédant pas 100 g/m2 75 169 0,0072  
5208.32 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Teints - À armure toile, d'un poids 
excédant 100 g/m2 333 502 0,0320  
5208.33 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Teints - À armure sergé, y compris 
le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 56 824 0,0054  
5208.39 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Teints - Autres tissus 69 869 0,0067  
5208.41 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - En fils de diverses couleurs - À 
armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 277 962 0,0267  
5208.42 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - En fils de diverses couleurs - À 
armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 1 031 496 0,0989  
5208.43 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - En fils de diverses couleurs - À 
armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure 
n'excède pas 4 39 468 0,0038  G/TMB/N/462 
Page 10  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5208.49 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - En fils de diverses couleurs - 
Autres tissus 130 356 0,0125  
5208.51 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Imprimés - À armure toile, d'un 
poids n'excédant pas 100 g/m2 173 802 0,0167  
5208.52 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Imprimés - À armure toile, d'un 
poids excédant 100 g/m2 1 271 423 0,1219  
5208.53 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Imprimés - À armure sergé, y 
compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 28 180 0,0027  
5208.59 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids n'excédant pas 200 g/m2 - Imprimés - Autres tissus 195 610 0,0188  
5209.11 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Écrus - À armure toile 1 438 760 0,1380  
5209.12 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Écrus - À armure sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport d' armure n'excède pas 4 9 161 106 0,8786  
5209.19 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Écrus - Autres tissus 610 715 0,0586  
5209.21 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Blanchis - À armure toile 42 629 0,0041  
5209.22 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Blanchis - À armure sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport d' armure n'excède pas 4 25 891 0,0025  
5209.29 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Blanchis - Autres tissus 23 413 0,0022  
5209.31 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Teints - À armure toile 158 214 0,0152  
5209.32 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Teints - À armure sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport d' armure n'excède pas 4 71 441 0,0069  
5209.39 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Teints - Autres tissus 47 084 0,0045  
5209.41 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - De fils de diverses couleurs - À armure 
toile 387 036 0,0371  
5209.42 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - De fils de diverses couleurs - Tissus dits 
"Denim" 2 316 221 0,2221  
5209.43 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - De fils de diverses couleurs - Autres 
tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure 
n'excède pas 4 13 177 0,0013  
5209.49 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - De fils de diverses couleurs - Autres 
tissus 124 786 0,0120  
5209.51 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Imprimés - À armure toile 196 072 0,0188  
5209.52 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Imprimés - À armure sergé, y compris le 
croisé, dont le rapport d' armure n'excède pas 4 13 879 0,0013  
5209.59 Tissus Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un 
poids excédant 200 g/m2 - Imprimés - Autres tissus 142 669 0,0137   G/TMB/N/462 
 Page 11 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5210.11 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Écrus - À armure toile  454 334 0,0436  
5210.12 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Écrus - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4  22 470 0,0022  
5210.19 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Écrus - Autres tissus  151 0,0000  
5210.21 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Blanchis - À armure toile  94 931 0,0091  
5210.22 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Blanchis - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4  305 0,0000  
5210.29 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Blanchis - Autres tissus  17 169 0,0016  
5210.31 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Teints - À armure toile  25 639 0,0025  
5210.32 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Teints - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4  5 748 0,0006  
5210.39 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Teints - Autres tissus  10 694 0,0010  
5210.41 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
En fils de diverses couleurs - À armure toile  46 435 0,0045  
5210.42 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
En fils de diverses couleurs - À armure sergé, y compris le croisé, 
dont le rapport d'armure n'excède pas 4  2 644 0,0003  
5210.49 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
En fils de diverses couleurs - Autres tissus  60 413 0,0058  
5210.51 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Imprimés - À armure toile  9 254 0,0009  
5210.52 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Imprimés - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4  6 144 0,0006  G/TMB/N/462 
Page 12  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5210.59 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d' un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Imprimés - Autres tissus  10 938 0,0010  
5211.11 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - Écrus - 
À armure toile  16 390 0,0016  
5211.12 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - Écrus - 
À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4  207 0,0000  
5211.19 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - Écrus - 
Autres tissus  900 0,0001  
5211.21 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - 
Blanchis - À armure toile  832 0,0001  
5211.22 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - 
Blanchis - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4  0 0,0000  
5211.29 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - 
Blanchis - Autres tissus  718 0,0001  
5211.31 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - Teints 
- À armure toile  29 286 0,0028  
5211.32 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - Teints 
- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure 
n'excède pas 4  9 717 0,0009  
5211.39 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - Teints 
- Autres tissus  20 315 0,0019  
5211.41 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - En fils 
de diverses couleurs - À armure toile  15 280 0,0015  
5211.42 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - En fils 
de diverses couleurs - Tissus dits "Denim"  9 329 0,0009  
5211.43 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - En fils 
de diverses couleurs - Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'ar mure n'excède pas 4  7 318 0,0007  
5211.49 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - En fils 
de diverses couleurs - Autres tissus  138 189 0,0133   G/TMB/N/462 
 Page 13 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5211.51 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - 
Imprimés - À armure toile  24 141 0,0023  
5211.52 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - 
Imprimés - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4  44 666 0,0043  
5211.59 Tissus Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, 
mélangés principalement ou uniquement avec des fibres 
synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2 - 
Imprimés - Autres tissus  92 507 0,0089  
5212.11 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 - Écrus 16 238 0,0016  
5212.12 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Blanchis 1 452 0,0001  
5212.13 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Teints 8 986 0,0009  
5212.14 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 - En 
fils de diverses couleurs  21 134 0,0020  
5212.15 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 - 
Imprimés 24 504 0,0023  
5212.21 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids excédant 200 g/m2 - Écrus 30 561 0,0029  
5212.22 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids excédant 200 g/m2 - Blanchis 9 816 0,0009  
5212.23 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids excédant 200 g/m2 - Teints 15 251 0,0015  
5212.24 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids excédant 200 g/m2 - En fils de 
diverses couleurs  15 177 0,0015  
5212.25 Tissus Autres tissus de coton - D'un poids excédant 200 g/m2 - Imprimés 6 603 0,0006  
5309.11.000 Tissus Tissus de lin - Contenant au moins 85% en poids de lin - Écrus ou 
blanchis 201 053 0,0193  
5309.19.000 Tissus Tissus de lin - Contenant au moins 85% en poids de lin - Autres 152 805 0,0147  
5309.21.000 Tissus Tissus de lin - Contenant moins de 85% en poids de lin - Écrus ou 
blanchis 15 852 0,0015  
5309.29.000 Tissus Tissus de lin - Contenant moins de 85% en poids de lin - Autres 158 616 0,0152  
5311.00 Tissus Tissus d'autres fibres textiles végéta les;  tissus de fils de papier 191 388 0,0184  
5401.10.010 Peignés et 
filés Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même 
conditionnés pour la vente au détail - De filaments synthétiques - 
Contenant plus de 10% en poids de soie  1 0,0000  
5401.20.010 Peignés et 
filés Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même 
conditionnés pour la vente au détail - De filaments artificiels - 
Contenant plus de 10% en poids de soie  0 0,0000  
5402.10.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex - Fils à haute ténacité de nylon 
ou d'autres polyamides - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5402.20 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Fils à haute ténacité de 
polyesters 564 141 0,0541  
5402.31.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Fils texturés - De nylon ou 
d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins - 
Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  G/TMB/N/462 
Page 14  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5402.32.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Fils texturés - De nylon ou 
d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex - 
Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5402.33.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex - Fils texturés - De polyesters 
- Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5402.39.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex - Fils texturés - Autres - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5402.41 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Autres fils, simples, sans 
torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre - De 
nylon ou d'autres polyamides 780 666 0,0749  
5402.42 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Autres fils, simples, sans 
torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre - De 
polyesters, partiellement orientés 20 964 102 2,0105  
5402.43 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Autres fils, simples, sans 
torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre - De polyesters, autres 8 048 971 0,7719  
5402.49.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Autres fils, simples, sans 
torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre - Autres - 
Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5402.51 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Autres fils, simples, d'une 
torsion excédant 50 tours au mètre - De nylon ou d'autres polyamides 30 190 0,0029  
5402.52 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Autres fils, simples, d'une 
torsion excédant 50 tours au mètre - De polyesters 7 867 0,0008  
5402.59.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décite x - Autres fils, simples, d'une 
torsion excédant 50 tours au mètr e - Autres - Contenant plus de 
10% en poids de soie 0 0,0000  
5402.61 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex - Autres fils, retors ou câblés - 
De nylon ou d'autres polyamides 400 676 0,0384  
5402.62 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex - Autres fils, retors ou câblés - 
De polyesters 126 719 0,0122  
5402.69.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
synthétiques de moins de 67 décitex - Autres fils, retors ou câblés - 
Autres - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000   G/TMB/N/462 
 Page 15 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5403.10.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Fils à haute ténacité de rayonne 
viscose - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5403.20.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Fils texturés - Contenant plus de 
10% en poids de soie 0 0,0000  
5403.31.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Autres fils, simples - De 
rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre - Autres - Cont enant plus de 10% en poids de 
soie 0 0,0000  
5403.32.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Autres fils, simples - De 
rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre - Autres - Contenant plus de 10% en poids de soie 43 0,0000  
5403.33.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Autres fils, simples - D'acétate 
de cellulose - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5403.39.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Autres fils, simples - Autres - 
Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5403.41.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Autres fils, retors ou câblés - De 
rayonne viscose - Contenant plus de 10% en poids de soie 188 0,0000  
5403.42.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Autres fils, retors ou câblés - 
D'acétate de cellulose - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5403.49.010 Peignés et 
filés Fils de filaments artificiels (a utres que les fils à coudre), non 
conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments 
artificiels de moins de 67 décitex - Autres fils, retors ou câblés - 
Autres - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5406.10.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à 
coudre), conditionnés pour la vente au détail - Fils de filaments 
synthétiques - Contenant plus de 10% en poids de soie 60 0,0000  
5406.20.010 Peignés et 
filés Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à 
coudre), conditionnés pour la vente au détail - Fils de filaments 
artificiels - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5407.10.011 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Tissus obtenus à partir de 
fils à haute ténacité de nyl on ou d'autres polyamides ou de 
polyesters - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% en poids de fibres synthétiques et de fibres d'acétate 
combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres0 0,0000  
5407.10.019 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Tissus obtenus à partir de 
fils à haute ténacité de nyl on ou d'autres polyamides ou de 
polyesters - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 0 0,0000  
5407.10.081 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Tissus obtenus à partir de 
fils à haute ténacité de nyl on ou d'autres polyamides ou de 
polyesters - Autres - Entièrement constitués des fibres synthétiques 
dénommées ou des fibres synthétiques dénommées combinées avec 
des fibres d'acétate - Contenant au moins 85% en poids de nylon ou 
d'autres polyamides   69 780 0,0067 5407.10.091
5407.10.092 G/TMB/N/462 
Page 16  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5407.10.089 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Tissus obtenus à partir de 
fils à haute ténacité de nyl on ou d'autres polyamides ou de 
polyesters - Autres - Entièrement constitués des fibres synthétiques 
dénommées ou des fibres synthétiques dénommées combinées avec des fibres d'acétate - Autres  77 751 0,0075 5407.10.093 
5407.20 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Tissus obtenus à partir de 
lames ou formes similaires 1 417 541 0,1359  
5407.30 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Tissus visés à la note 9 
de la Section XI 1 432 0,0001  
5407.41.010 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides - Écrus ou blanchis - Contenant plus de 10% en poids 
de soie  0 0,0000  
5407.41.029 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres 
polyamides - Écrus ou blanchis - Autres - Autres  598 0,0001  
5407.42 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides - Teints  43 691 0,0042  
5407.43 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres 
polyamides - En fils de diverses couleurs  2 112 0,0002  
5407.44 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres 
polyamides - Imprimés  18 911 0,0018  
5407.51 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filament s de polyester texturés - Écrus 
ou blanchis  27 067 0,0026  
5407.52 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés - Teints  230 154 0,0221  
5407.53 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés - En fils de diverses couleurs  50 456 0,0048  
5407.54 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés - 
Imprimés  131 487 0,0126  
5407.61 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de polyester - Contenant au 
moins 85% en poids de filaments de polyester non texturés  
5407.69 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments de polyester - Autres  5 227 529 0,5013 5407.60 
5407.71 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments synthétiques - Écrus ou 
blanchis  45 651 0,0044   G/TMB/N/462 
 Page 17 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5407.72 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filaments synthétiques - Teints  144 035 0,0138  
5407.73 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de filame nts synthétiques - En fils de 
diverses couleurs  18 549 0,0018  
5407.74 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
au moins 85% en poids de fila ments synthétiques - Imprimés  7 484 0,0007  
5407.81 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
moins de 85% en poids de filaments synthétiques, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Écrus ou blanchis  9 355 0,0009  
5407.82 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
moins de 85% en poids de filaments synthétiques, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Teints  7 339 0,0007  
5407.83 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
moins de 85% en poids de filaments synthétiques, mélangés principalement ou uniquement avec du coton - En fils de diverses 
couleurs  10 821 0,0010  
5407.84 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant 
moins de 85% en poids de filaments synthétiques, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Imprimés  7 247 0,0007  
5407.91 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus - Écrus ou 
blanchis 10 518 0,0010  
5407.92 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus - Teints 52 000 0,0050  
5407.93 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus - En fils de 
diverses couleurs 27 748 0,0027  
5407.94 Tissus Tissus de fils de filame nts synthétiques, y compris les tissus 
obtenus à partir des produits du n° 5404 - Autres tissus - Imprimés 7 683 0,0007  
5408.10 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Tissus obtenus à partir de fils à 
haute ténacité de rayonne viscose 1 211 0,0001  
5408.21 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de filaments artif iciels, de lames ou de formes 
similaires - Écrus ou blanchis  17 957 0,0017  
5408.22 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de filaments artif iciels, de lames ou de formes 
similaires - Teints  70 805 0,0068  
5408.23 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de filaments artif iciels, de lames ou de formes 
similaires - En fils de diverses couleurs  49 090 0,0047  
5408.24 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Autres tissus, contenant au moins 
85% en poids de filaments artif iciels, de lames ou de formes 
similaires - Imprimés  64 317 0,0062  
5408.31 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Autres tissus - Écrus ou blanchis 66 880 0,0064  
5408.32 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Autres tissus - Teints 41 534 0,0040  G/TMB/N/462 
Page 18  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5408.33 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Autres tissus - En fils de diverses 
couleurs 54 106 0,0052  
5408.34 Tissus Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à 
partir des produits du n° 5404 - Autres tissus - Imprimés 47 095 0,0045  
5501.20 Peignés et 
filés Câbles de filaments synthéti ques - De polyesters 5 476 0,0005  
5502.00.010 Peignés et 
filés Câbles de filaments artific iels - D'acétate 784 0,0001  
5503.20 Peignés et 
filés Fibres synthétiques discontinues,  non cardées ni peignées, ni 
autrement transformées pour la filature - De polyesters 10 692 756 1,0254  
5503.40 Peignés et 
filés Fibres synthétiques discontinues,  non cardées ni peignées, ni 
autrement transformées pour la filature - Acryliques ou 
modacryliques 4 213 908 0,4041  
5504.10 Peignés et 
filés Fibres artificielles discontinues,  non cardées ni peignées, ni 
autrement transformées pour la filature - De rayonne viscose 110 941 0,0106  
5506.20 Peignés et 
filés Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement 
transformées pour la filature - De polyesters 35 0,0000  
5509.11 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres de  nylon discontinues ou d'autres 
polyamides - Fils simples 5 700 0,0005  
5509.12 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres de  nylon discontinues ou d'autres 
polyamides - Fils retors ou câblés 78 992 0,0076  
5509.21 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres di scontinues de polyester - Fils 
simples 890 094 0,0854  
5509.22 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres discontinues de polyester - Fils retors 
ou câblés 349 241 0,0335  
5509.31 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres acryliques ou modacryliques discontinues - Fils simples 88 563 0,0085  
5509.32 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres acryliques ou modacryliques 
discontinues - Fils retors ou câblés 9 457 229 0,9070  
5509.41 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Autres fils, 
contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques 
discontinues - Fils simples 1 524 219 0,1462  
5509.42 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Autres fils, 
contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues - Fils retors ou câblés 42 444 0,0041  
5509.51 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la vent e au détail - Autres fils, de 
fibres discontinues de polyester  - Mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres artificielles discontinues    1 876 242 0,1799  
5509.52 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la vent e au détail - Autres fils, de 
fibres discontinues de polyester  - Mélangés principalement ou 
uniquement avec de la laine ou des poils fins   242 419 0,0232   G/TMB/N/462 
 Page 19 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5509.53 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la vent e au détail - Autres fils, de 
fibres discontinues de polyester  - Mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton   1 353 215 0,1298  
5509.59 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la vent e au détail - Autres fils, de 
fibres discontinues de polyester - Autres   46 0,0000  
5509.61 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la vent e au détail - Autres fils, de 
fibres discontinues acryliques ou modacryliques - Mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins   215 988 0,0207  
5509.62 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la vent e au détail - Autres fils, de 
fibres discontinues acryliques ou modacryliques - Mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton   815 0,0001  
5509.69 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la vent e au détail - Autres fils, de 
fibres discontinues acryliques ou modacryliques - Autres   2 160 0,0002  
5509.91 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Autres fils - 
Mélangés principalement ou unique ment avec de la laine ou des 
poils fins   1 978 0,0002  
5509.92 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Autres fils - 
Mélangés principalement ou uniquement avec du coton   21 566 0,0021  
5509.99.010 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques disc ontinues (autres que les fils à 
coudre), non conditionnés pour la ve nte au détail - Autres fils - 
Autres - Contenant plus de 50% en poids de fibres synthétiques et 
de fibres d'acétate combinées 1 396 0,0001  
5511.10 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques ou ar tificielles discontinues (autres que 
les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail - De fibres 
synthétiques discontinues, contenan t au moins 85% en poids de ces 
fibres 7 549 0,0007  
5511.20 Peignés et 
filés Fils de fibres synthétiques ou ar tificielles discontinues (autres que 
les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail - De fibres 
synthétiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces 
fibres 19 125 0,0018  
5512.11.010 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres synthéti ques discontinues - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres di scontinues de polyester - Écrus ou 
blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5512.19.010 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres synthéti ques discontinues - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres disc ontinues de polyester - Autres - 
Contenant plus de 10% en poids de soie 25 0,0000  
5512.21.010 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres synthéti ques discontinues - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou 
modacryliques - Écrus ou blanchis  - Contenant plus de 10% en 
poids de soie 0 0,0000  
5512.29.010 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres synthéti ques discontinues - Contenant au 
moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou 
modacryliques - Autres - Contenant plus de 10% en poids de soie 52 0,0000  
5512.91.010 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres synthéti ques discontinues - Autres - Écrus 
ou blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  
5512.99.010 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant au moins 
85% en poids de fibres synthétique s discontinues - Autres - Autres 
- Contenant plus de 10% en poids de soie 0 0,0000  G/TMB/N/462 
Page 20  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5513.11.011 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Écrus ou blanchis - En fibres discontinues de polyester, à armure 
toile - Contenant plus de 10% en poi ds de soie - Contenant plus de 
50% en poids de fibres synthétique s ou de fibres synthétiques et de 
fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres  0 0,0000  
5513.11.019 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Écrus ou blanchis - En fibres discontinues de polyester, à armure toile - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 0 0,0000  
5513.12.011 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Écrus ou blanchis - À armure sergé, y compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4, en fibres discontinues de polyester, à armure toile - Contenant plus de 10% en poids de soie 
- Contenant plus de 50% en poids  de fibres synthétiques ou de 
fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres  0 0,0000  
5513.12.019 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Écrus ou blanchis - À armure sergé, y compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4, en fibres discontinues de polyester, à armure toile - Contenant plus de 10% en poids de soie 
- Autres 0 0,0000  
5513.13.011 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Écrus ou blanchis - Autres tissus de fibres discontinues de 
polyester - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% en poids de fibr es synthétiques ou de fibres 
synthétiques et de fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou 
la trame est constituée de ces fibres  0 0,0000  
5513.13.019 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Écrus ou blanchis - Autres tissus de fibres discontinues de 
polyester - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 0 0,0000  
5513.19 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Écrus ou blanchis - Autres tissus 121 0,0000  
5513.21 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Teints - En fibres discontinues de polyester, à armure toile 89 942 0,0086  
5513.22 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Teints - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4, en fibres discontinues de polyester 40 798 0,0039  
5513.23 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Teints - Autres tissus de fibres discontinues de polyester 13 200 0,0013  
5513.29 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Teints - Autres tissus 1 088 0,0001   G/TMB/N/462 
 Page 21 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5513.31 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - En 
fils de diverses couleurs - En fibres discontinues de polyester, à 
armure toile 46 385 0,0044  
5513.32 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - En 
fils de diverses couleurs - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, en fibres discontinues de 
polyester 284 0,0000  
5513.33 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - En 
fils de diverses couleurs - Autres tissus de fibres discontinues de polyester 4 848 0,0005  
5513.39 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - En 
fils de diverses couleurs - Autres tissus 2 408 0,0002  
5513.41 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Imprimés - En fibres discontinues de polyester, à armure toile 141 711 0,0136  
5513.42 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Imprimés - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4, en fibres discontinues de polyester 6 237 0,0006  
5513.43 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Imprimés - Autres tissus de fibres discontinues de polyester 15 753 0,0015  
5513.49 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2 - 
Imprimés - Autres tissus 636 0,0001  
5514.11 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - Écrus 
ou blanchis - En fibres discontinues de polyester, à armure toile 901 193 0,0864  
5514.12 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - Écrus 
ou blanchis - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport 
d'armure n'excède pas 4, en fibres discontinues de polyester 1 203 596 0,1154  
5514.13 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - Écrus 
ou blanchis - Autres tissus de fibres discontinues de polyester 208 0,0000  
5514.19 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - Écrus 
ou blanchis - Autres tissus 199 0,0000  
5514.21 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m
2 - Teints - 
En fibres discontinues de polyester, à armure toile 21 391 0,0021  G/TMB/N/462 
Page 22  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5514.22 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - Teints - 
À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure 
n'excède pas 4, en fibres discontinues de polyester 15 407 0,0015  
5514.23 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - Teints - 
Autres tissus de fibres discontinues de polyester 4 898 0,0005  
5514.29 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - Teints - 
Autres tissus 1 915 0,0002  
5514.31 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - En fils 
de diverses couleurs - En fibres discontinues de polyester, à armure 
toile 7 972 0,0008  
5514.32 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - En fils 
de diverses couleurs - À armure sergé, y compris le croisé, dont le 
rapport d'armure n'excède pas 4, en fibres discontinues de polyester116 0,0000  
5514.33 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - En fils 
de diverses couleurs - Autres tissus de fibres discontinues de polyester 21 024 0,0020  
5514.39 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - En fils 
de diverses couleurs - Autres tissus 11 297 0,0011  
5514.41 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - 
Imprimés - En fibres discontinues de polyester, à armure toile 11 809 0,0011  
5514.42 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - 
Imprimés - À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, en fibres discontinues de polyester 9 101 0,0009  
5514.43 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - 
Imprimés - Autres tissus de fibres discontinues de polyester 4 317 0,0004  
5514.49 Tissus Tissus de fibres synthéti ques discontinues, contenant moins de 
85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou 
uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2 - 
Imprimés - Autres tissus 1 122 0,0001  
5515.11.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues de polyester - Mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% 
en poids de fibres synthétiques ou de fibres synthétiques et de 
fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres 490 0,0000  
5515.11.019 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - De fibres 
discontinues de polyester - Mélangés principalement ou 
uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 14 0,0000   G/TMB/N/462 
 Page 23 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5515.12.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - De fibres 
discontinues de polyester - Mélangés principalement ou 
uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% 
en poids de fibres synthétiques, de fibres d'acétate ou de fibres 
synthétiques et de fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres 0 0,0000  
5515.12.019 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - De fibres 
discontinues de polyester - Mélangés principalement ou 
uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 0 0,0000  
5515.13.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - De fibres 
discontinues de polyester - Mélangés principalement ou 
uniquement avec de la laine ou des poils fins - Contenant plus de 
10% en poids de soie - Contenant plus de 50% en poids de fibres 
synthétiques ou de fibr es synthétiques et de fibres d'acétate 
combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres67 0,0000  
5515.13.090 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues de polyester - Mélangés principalement ou 
uniquement avec de la laine ou des poils fins - Autres  244 942 0,0235  
5515.19.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues de polyester - Autres - Contenant plus de 10% en 
poids de soie - Contenant plus  de 50% en poids de fibres 
synthétiques, de fibres d'acétate ou de fibres synthétiques et de 
fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres 808 0,0001  
5515.19.019 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues de polyester - Autres - Autres 204 0,0000  
5515.21.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues acryliques ou modacryliques - Mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant 
plus de 50% en poids de fibres synthétiques, de fibres d'acétate ou 
de fibres synthétiques et de fibr es d'acétate combinées ou dont la 
chaîne ou la trame est constituée de ces fibres 12 0,0000  
5515.21.019 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues acryliques ou modacryliques - Mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Autres  0 0,0000  
5515.22.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues acryliques ou modacryliques - Mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% en poids de fibres synthétiques ou de fibres synthétiques et de 
fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres 0 0,0000  
5515.22.019 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues acryliques ou modacryliques - Mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 0 0,0000  
5515.29.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues acryliques ou modacryliques - Autres - Contenant 
plus de 10% en poids de soie - C ontenant plus de 50% en poids de 
fibres synthétiques, de fibres d' acétate ou de fibres synthétiques et 
de fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres 159 0,0000  
5515.29.019 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - En fibres 
discontinues acryliques ou modacryliques - Autres - Contenant 
plus de 10% en poids de soie - Autres 127 0,0000  G/TMB/N/462 
Page 24  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5515.91.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - Autres tissus 
- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments 
synthétiques ou artificiels - Contenant plus de 10% en poids de soie 
- Contenant plus de 50% en poids de  fibres synthétiques, de fibres 
d'acétate ou de fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres 90 0,0000  
5515.91.019 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - Autres tissus 
- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments 
synthétiques ou artificiels - Contenan t plus de 10% en poids de soie 
- Autres 0 0,0000  
5515.91.091 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - Autres tissus 
- Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments 
synthétiques ou artificiels - Contenan t plus de 10% en poids de soie 
- Contenant plus de 50% en poids  de fibres synthétiques ou de 
fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres, à l'exclusion des 
tissus contenant plus de 50% en  poids des fibres synthétiques 
dénommées, de fibres d'acétate, ou des fibres synthétiques dénommées combinées avec des fibres d'acétate, ou dont la chaîne 
ou la trame est constituée de ces fibres 0 0,0000  
5515.92.011 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - Autres tissus 
- Mélangés principalement ou unique ment avec de la laine ou des 
poils fins - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant 
plus de 50% en poids de fibr es synthétiques ou de fibres 
synthétiques et de fibres d'acétate combinées ou dont la chaîne ou 
la trame est constituée de ces fibres 0 0,0000  
5515.92.019 Tissus Autres tissus de fibres synthétiques discontinues - Autres tissus 
- Mélangés principalement ou unique ment avec de la laine ou des 
poils fins - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 1 042 0,0001  
5515.99.011 Tissus Autres tissus de fibres sy nthétiques discontinues - Autres tissus - 
Autres - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus 
de 50% en poids de fibres synthé tiques, de fibres d'acétate ou de 
fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées ou dont la 
chaîne ou la trame est constituée de ces fibres 43 0,0000  
5515.99.019 Tissus Autres tissus de fibres sy nthétiques discontinues - Autres tissus - 
Autres - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 10 0,0000  
5516.11 Tissus Tissus de fibres artificie lles discontinues - Contenant au moins 
85% en poids de fibres artificielles discontinues - Écrus ou 
blanchis 768 174 0,0737  
5516.12.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant au moins 
85% en poids de fibres artificielles discontinues - Teints - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% 
en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres  84 0,0000  
5516.12.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant au moins 
85% en poids de fibres artificielles discontinues - Teints - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 486 0,0000  
5516.13.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant au moins 
85% en poids de fibres artificielles discontinues - En fils de 
diverses couleurs - Contenant pl us de 10% en poids de soie - 
Contenant plus de 50% en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou 
la trame est constituée de ces fibres  0 0,0000  
5516.13.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant au moins 
85% en poids de fibres artificielles discontinues - En fils de diverses couleurs - Contenant pl us de 10% en poids de soie - 
Autres 141 0,0000   G/TMB/N/462 
 Page 25 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5516.14.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant au moins 
85% en poids de fibres artific ielles discontinues - Imprimés - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% 
en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres 
synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres  82 0,0000  
5516.14.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant au moins 
85% en poids de fibres artific ielles discontinues - Imprimés - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 19 0,0000  
5516.21.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Écrus ou blanchis - Contenant plus de 10% en poids de 
soie - Contenant plus de 50% en poids de fibres d'acétate, de fibres 
synthétiques ou de fibres d'acétat e et de fibres synthétiques 
combinées, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces 
fibres  0 0,0000  
5516.21.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Écrus ou blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres  63 0,0000  
5516.22.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Teints - Contenant plus de 10% en poids de soie - 
Contenant plus de 50% en poids de fibres d'acétate, de fibres synthétiques ou de fibres d'acétat e et de fibres synthétiques 
combinées, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces 
fibres  38 0,0000  
5516.22.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Teints - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres  101 0,0000  
5516.23.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - En fils de diverses couleurs - Contenant plus de 10% en 
poids de soie - Contenant plus de 50% en poids de fibres d'acétate, de fibres synthétiques ou de fi bres d'acétate et de fibres 
synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres  232 0,0000  
5516.23.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - En fils de diverses couleurs - Contenant plus de 10% en 
poids de soie - Autres  511 0,0000  
5516.24.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Imprimés - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% en poids de fibres d'acétate, de fibres 
synthétiques ou de fibres d'acétat e et de fibres synthétiques 
combinées, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres  110 0,0000  
5516.24.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement av ec des filaments synthétiques ou 
artificiels - Imprimés - Contenant plus de 10% en poids de soie - 
Autres  75 0,0000  G/TMB/N/462 
Page 26  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5516.31.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - 
Écrus ou blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie - 
Contenant plus de 50% en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres  108 0,0000  
5516.31.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - 
Écrus ou blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie - 
Autres  0 0,0000  
5516.32.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - Teints - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus 
de 50% en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de 
fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres  0 0,0000  
5516.32.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - 
Teints - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres  434 0,0000  
5516.33.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - 
En fils de diverses couleurs - C ontenant plus de 10% en poids de 
soie - Contenant plus de 50% en poids de fibres d'acétate ou de 
fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, ou dont la 
chaîne ou la trame est constituée de ces fibres  57 0,0000  
5516.33.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - 
En fils de diverses couleurs - C ontenant plus de 10% en poids de 
soie - Autres  320 0,0000  
5516.34.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - 
Imprimés - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant 
plus de 50% en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres  0 0,0000  
5516.34.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins - 
Imprimés - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres  390 0,0000  
5516.41.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Écrus ou blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% 
en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres 
synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres  0 0,0000  
5516.41.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Écrus ou blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres  0 0,0000   G/TMB/N/462 
 Page 27 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5516.42.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Teints - Contenant 
plus de 10% en poids de soie - C ontenant plus de 50% en poids de 
fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres  0 0,0000  
5516.42.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Teints - Contenant 
plus de 10% en poids de soie - Autres  341 0,0000  
5516.43.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - En fils de diverses 
couleurs - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus 
de 50% en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de 
fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres  0 0,0000  
5516.43.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - En fils de diverses couleurs - Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres  149 0,0000  
5516.44.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Imprimés - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% 
en poids de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est 
constituée de ces fibres  0 0,0000  
5516.44.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Contenant moins de 
85% en poids de fibres artif icielles discontinues, mélangés 
principalement ou uniquement avec du coton - Imprimés - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres  15 0,0000  
5516.91.011 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues - Autres - Écrus ou 
blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus 
de 50% en poids de fibres d'acétat e, de fibres synthétiques ou de 
fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres 0 0,0000  
5516.91.019 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues - Autres - Écrus ou 
blanchis - Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus 
de 50% en poids de fibres d'acétat e, de fibres synthétiques ou de 
fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées ou dont la 
chaîne ou la trame est constituée de ces fibres 48 0,0000  
5516.92.011 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues - Autres - Teints - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% 
en poids de fibres d'acétate, de fibres synthétiques ou de fibres 
d'acétate et de fibres synthétiques combinées ou dont la chaîne ou 
la trame est constituée de ces fibres 604 0,0001  
5516.92.019 Tissus Tissus de fibres artificielles discontinues - Autres - Teints - 
Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 10 960 0,0011  
5516.93.011 Tissus Tissus de fibres artificie lles discontinues - Autres - En fils de 
diverses couleurs - Contenant pl us de 10% en poids de soie - 
Contenant plus de 50% en poids de fibres d'acétate, de fibres 
synthétiques ou de fibres d'acétat e et de fibres synthétiques 
combinées ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres494 0,0000  
5516.93.019 Tissus Tissus de fibres artificie lles discontinues - Autres - En fils de 
diverses couleurs - Contenant pl us de 10% en poids de soie - 
Autres 9 250 0,0009  G/TMB/N/462 
Page 28  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5516.94.011 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Autres - Imprimés 
- Contenant plus de 10% en poids de soie - Contenant plus de 50% 
en poids de fibres d'acétate, de fibres synthétiques ou de fibres 
d'acétate et de fibres synthétiques combinées ou dont la chaîne ou 
la trame est constituée de ces fibres 1 573 0,0002  
5516.94.019 Tissus Tissus de fibres artifici elles discontinues - Autres - Imprimés 
- Contenant plus de 10% en poids de soie - Autres 3 846 0,0004  
5602.10 Articles 
confec-
tionnés Feutres, même imprégnés, enduits , recouverts ou stratifiés - Feutres 
aiguilletés et produits cousus-tricotés 130 278 0,0125  
5602.21 Articles 
confec-
tionnés Feutres, même imprégnés, enduits , recouverts ou stratifiés - Autres 
feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés - De 
laine ou de poils fins 70 486 0,0068  
5602.29 Articles 
confec-
tionnés Feutres, même imprégnés, enduits , recouverts ou stratifiés - Autres 
feutres, non imprégnés ni enduits  ni recouverts ni stratifiés - 
D'autres matières textiles 67 860 0,0065  
5602.90 Articles 
confec-
tionnés Feutres, même imprégnés, enduits , recouverts ou stratifiés - Autres 
feutres, non imprégnés ni enduits ni  recouverts ni stratifiés - Autres41 262 0,0040  
5603.11.100 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificiels - D'un poids n'excédant pas 
25 g/m2 - De fibres de polyamides aromatiques, utilisés pour les 
matériaux d'isolation électrique 
5603.12.100 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 25 g/m2, 
mais n'excédant pas 70 g/m2 - De fibres de polyamides 
aromatiques, utilisés pour les ma tériaux d'isolation électrique 
5603.13.100 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 70 g/m2, 
mais n'excédant pas 150 g/m2 - De fibres de polyamides 
aromatiques, utilisés pour les ma tériaux d'isolation électrique 
5603.14.100 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 150 g/m2
- De fibres de polyamides aromatiques, utilisés pour les matériaux 
d'isolation électrique 
5603.91.100 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 - De fibres de 
polyamides aromatiques, utilisés pour les matériaux d'isolation 
électrique 
5603.92.100 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 25 g/m2, mais n'excédant pas 70 g/m2 
- De fibres de polyamides aromatiques, utilisés pour les matériaux 
d'isolation électrique 
5603.93.100 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 70 g/m2, mais n'excédant pas 
150 g/m2 - De fibres de polyamides aromatiques, utilisés pour les 
matériaux d'isolation électrique 
5603.94.100 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 150 g/m2 - De fibres de polyamides 
aromatiques, utilisés pour les ma tériaux d'isolation électrique 786 521 0,0754 5603.11.010 
5603.11.210 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificiels - D'un poids n'excédant pas 
25 g/m2 - Autres - De nylon ou d'autres polyamides 310 285 0,0298 5603.11.021 
5603.12.210 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 25 g/m2, 
mais n'excédant pas 70 g/m2 - Autres - De nylon ou d'autres 
polyamides     G/TMB/N/462 
 Page 29 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5603.13.210 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 70 g/m2, 
mais n'excédant pas 150 g/m2 - Autres - De nylon ou d'autres 
polyamides    
5603.14.210 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 150 g/m2
- Autres - De nylon ou d'autres polyamides    
5603.91.210 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 - Autres - De nylon ou 
d'autres polyamides    
5603.92.210 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 
- Autres - De nylon ou d'autres polyamides    
5603.93.210 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
- Autres - De nylon ou d'autres polyamides    
5603.94.210 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 150g/m2 - Autres - De nylon ou 
d'autres polyamides    
5603.11.220 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificiels - D'un poids n'excédant pas 
25 g/m2 - Autres - De polyester 
5603.12.220 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 25 g/m2, 
mais n'excédant pas 70 g/m2 - Autres - De polyester 
5603.13.220 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 70 g/m2, 
mais n'excédant pas 150 g/m2 - Autres - De polyester 
5603.14.220 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 150 g/m2
- Autres - De polyester 
5603.91.220 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 - Autres - De polyester 
5603.92.220 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 
- Autres - De polyester 
5603.93.220 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
- Autres - De polyester 
5603.94.220 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 150 g/m2 - Autres - De polyester 4 080 008 0,3913 5603.11.022 
5603.11.230 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificiels - D'un poids n'excédant pas 
25 g/m2 - Autres - De polypropylène 7 061 748 0,6772 5603.11.023 
5603.12.230 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 25 g/m2, 
mais n'excédant pas 70 g/m2 - Autres - De polypropylène    
5603.13.230 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 70 g/m2, 
mais n'excédant pas 150 g/m2 - Autres - De polypropylène    
5603.14.230 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 150 g/m2
- Autres - De polypropylène    
5603.91.230 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 - Autres - De polyester    G/TMB/N/462 
Page 30  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5603.92.230 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 
- Autres - De polypropylène    
5603.93.230 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
- Autres - De polypropylène    
5603.94.230 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 150 g/m2 - Autres - De polypropylène   
5603.11.240 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificiels - D'un poids n'excédant pas 
25 g/m2 - Autres - De rayonne viscose 876 753 0,0841 5603.11.024 
5603.12.240 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 25 g/m2, 
mais n'excédant pas 70 g/m2 - Autres - De rayonne viscose    
5603.13.240 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 70 g/m2, 
mais n'excédant pas 150 g/m2 - Autres - De rayonne viscose    
5603.14.240 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 150 g/m2
- Autres - De rayonne viscose    
5603.91.240 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 - Autres - De rayonne 
viscose    
5603.92.240 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 
- Autres - De rayonne viscose    
5603.93.240 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
- Autres - De rayonne viscose    
5603.94.240 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 150 g/m2 - Autres - Autres    
5603.11.290 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificiels - D'un poids n'excédant pas 
25 g/m2 - Autres – Autres 2 232 120 0,2141 5603.11.029 
5603.12.290 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 25 g/m2, 
mais n'excédant pas 70 g/m2 - Autres - Autres    
5603.13.290 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 70 g/m2, 
mais n'excédant pas 150 g/m2 - Autres - Autres    
5603.14.290 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, endu its, recouverts ou stratifiés - De 
filaments synthétiques ou artificie ls - D'un poids excédant 150 g/m2
- Autres – Autres    
5603.91.290 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids n'excédant pas 25 g/m2 - Autres - Autres    
5603.92.290 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2 
- Autres – Autres    
5603.93.290 Articles 
confec-
tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2
- Autres – Autres    
5603.94.290 Articles 
confec-tionnés Non-tissés, même imprégnés, e nduits, recouverts ou stratifiés - 
Autres - D'un poids excédant 150 g/m
2 - Autres - Autres     G/TMB/N/462 
 Page 31 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5607.41 Articles 
confec-
tionnés Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière 
plastique - De polyéthylène ou de polypropylène - Ficelles lieuses 
ou botteleuses  145 818 0,0140  
5607.49 Articles 
confec-
tionnés Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière 
plastique - De polyéthylène ou de polypropylène - Autres  1 547 755 0,1484  
5607.50 Articles 
confec-
tionnés Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière 
plastique - D'autres fibres synthétiques  606 018 0,0581  
5607.90.090 Articles 
confec-
tionnés Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, 
enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière 
plastique - Autres - Autres  73 146 0,0070 5607.90.000 
5608.11 Articles 
confec-
tionnés Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de 
ficelles, cordes ou cordages;  file ts confectionnés pour la pêche et 
autres filets confectionnés, en matières textiles - En matières 
textiles synthétiques ou artificielle s - Filets confectionnés pour la 
pêche 864 637 0,0829  
5608.19 Articles 
confec-
tionnés Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de 
ficelles, cordes ou cordages;  file ts confectionnés pour la pêche et 
autres filets confectionnés, en matières textiles - En matières 
textiles synthétiques ou artificielles - Autres 2 112 741 0,2026  
5608.90 Articles 
confec-
tionnés Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de 
ficelles, cordes ou cordages;  file ts confectionnés pour la pêche et 
autres filets confectionnés, en matières textiles - Autres 13 965 0,0013  
5609.00 Articles 
confec-
tionnés Articles en fils, lames ou formes similaires des n° 5404 ou 5405, 
ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs 879 412 0,0843  
5703.30 Articles 
confec-
tionnés Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même 
confectionnés - En autres matières textiles synthétiques ou 
artificielles  1 995 460 0,1914  
5801.10 Tissus Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De laine ou de poils fins 13 188 0,0013  
5801.21.110 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De cot on - Velours et peluches par la 
trame, non coupés - Imprégnés, enduits, recouverts de matière 
plastique, de caoutchouc ou d'autres matières ou stratifiés avec ces même matières ou d'autres matières   
5801.21.120 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De cot on - Velours et peluches par la 
trame, non coupés - Autres - Dont la chaîne ou la trame est 
constituée de lin, de ramie, de fibres synthétiques ou de fibres 
d'acétate  
5801.21.150 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De cot on - Velours et peluches par la 
trame, non coupés - Autres - Contenant plus de 10% en poids, séparément ou non, de fibres synt hétiques ou de fibres d'acétate (à 
l'exclusion des tissus dont la chaîne ou la trame est constituée de 
lin, de ramie, de fibres synthétiques ou de fibres d'acétate) 66 390 0,0064 5801.21.020 
5801.22 Tissus Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De cot on - Velours et peluches par la 
trame, coupés, côtelés 4 230 722 0,4057  
5801.23 Tissus Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De coton - Autres velours et 
peluches par la trame 179 695 0,0172  
5801.24.020 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De cot on - Velours et peluches par la 
chaîne, non coupés – Autres 2 128 0,0002  G/TMB/N/462 
Page 32  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5801.25.020 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De cot on - Velours et peluches par la 
chaîne, coupés – Autres 301 171 0,0289  
5801.31.091 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluches par la trame, non coupés - Autres 
- Contenant plus de 50% en poids de  fibres synthétiques, de fibres 
d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, 
ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres;  contenant plus de 10% en poids de  soie - Contenant plus de 10% en 
poids de soie, pour autant que le  contenu en poids de fibres 
synthétiques, de fibres d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres 
synthétiques combinées excède 50% ou que la chaîne ou la trame 
soit constituée de ces fibres 462 0,0000 5801.31.090 
5801.31.092 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluches par la trame, non coupés - Autres 
- Contenant plus de 50% en poids de  fibres synthétiques, de fibres 
d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, 
ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres;  
contenant plus de 10% en poids de soie - Autres - Contenant plus de 50% en poids des fibres sy nthétiques dénommées, de fibres 
d'acétate, ou des fibres synthétiques dénommées combinées avec 
des fibres d'acétate, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres; contenant plus de 10% en poids de soie    
5801.31.093 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluches par la trame, non coupés - Autres 
- Contenant plus de 50% en poids de  fibres synthétiques, de fibres 
d'acétate ou de fibres d'acétate et de fibres synthétiques combinées, ou dont la chaîne ou la trame est constituée de ces fibres; contenant plus de 10% en poids de soie - Autres - Autres 
5801.31.099 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluches par la trame, non coupés - Autres 
- Autres    
5801.32 Tissus Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluches  par la trame, coupés, côtelés 37 263 0,0036  
5801.33.021 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Autres velours et peluches par la trame - Autres - 
Comportant des fils de velours de  fibres synthétiques ou de fibres 
d'acétate 26 921 0,0026  
5801.33.022 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Autres velours et peluches par la trame - Autres - 
Autres 4 053 0,0004  
5801.34.021 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluch es par la chaîne, non coupés - 
Autres - Comportant des fils de velours de fibres synthétiques ou 
de fibres d'acétate 248 0,0000  
5801.34.022 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluch es par la chaîne, non coupés - 
Autres - Autres 503 0,0000  
5801.35.021 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluches par la chaîne, coupés - Autres - 
Comportant des fils de velours de  fibres synthétiques ou de fibres 
d'acétate 756 263 0,0725   G/TMB/N/462 
 Page 33 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5801.35.022 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Velours et peluches par la chaîne, coupés - Autres - 
Autres 74 546 0,0071  
5801.90.021 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - En autres matières textiles - Autres - 
Comportant des fils de velours de soie 2 192 0,0002  
5801.90.023 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - En autres matières textiles - Autres - 
Autres - De soie - Dont la chaîne ou la trame est constituée de 
fibres synthétiques ou de fibres d'acétate  3 414 0,0003 5801.90.022 
5801.90.025 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - En autres matières textiles - Autres - 
Autres - De soie - Autres    
5801.90.029 Tissus Velours et peluches tissé s et tissus de chenille, autres que les 
articles des n° 5802 ou 5806 - En autres matières textiles - Autres - 
Autres - Autres    
5802.11 Tissus Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 5806; 
surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 5703 - 
Tissus bouclés du genre éponge, en coton - Écrus 67 608 0,0065  
5802.19 Tissus Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 5806; 
surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 5703 - 
Tissus bouclés du genre éponge, en coton - Autres 32 754 0,0031  
5802.20 Tissus Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 5806; 
surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 5703 - 
Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles 95 0,0000  
5802.30 Tissus Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 5806; 
surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 5703 - 
Surfaces textiles touffetées 4 392 0,0004  
5803.10 Tissus Tissus à point de gaze, autres que  les articles du n° 5806 - De coton 12 640 0,0012  
5803.90.011 Tissus Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 5806 - En 
autres matières textiles - De soie - De bourrette - Dont la chaîne ou 
la trame est constituée de fibres synthétiques ou de fibres d'acétate 1 0,0000  
5803.90.013 Tissus Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 5806 - En 
autres matières textiles - De soie - De bourrette de soie - Autres  0 0,0000  
5803.90.012 Tissus Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 5806 - En 
autres matières textiles - De soie - Autres - Dont la chaîne ou la 
trame est constituée de fibres sy nthétiques ou de fibres d'acétate 0 0,0000  
5803.90.019 Tissus Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 5806 - En 
autres matières textiles - De soie - Autres - Autres  1 123 0,0001  
5804.30.022 Articles 
confec-
tionnés Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées;  dentelles en 
pièces, en bandes ou en motifs, autres que les articles des n° 6002 à 
6006 - Dentelles à la main - Autres – Autres 99 0,0000  
5806.10 Articles 
confec-
tionnés Rubanerie autre que les articles du n°  5807;  rubans sans trame, en 
fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) - Rubanerie de 
velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du 
genre éponge 8 384 0,0008  
5806.20 Articles 
confec-
tionnés Rubanerie autre que les articles du n°  5807;  rubans sans trame, en 
fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) - Autre rubanerie, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc  200 214 0,0192  
5806.31 Articles 
confec-
tionnés Rubanerie autre que les articles du n°  5807;  rubans sans trame, en 
fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) - Autre rubanerie - 
De coton 89 944 0,0086  
5806.32 Articles 
confec-tionnés Rubanerie autre que les articles du n°  5807;  rubans sans trame, en 
fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) - Autre rubanerie - De fibres synthétiques ou artificielles 308 308 0,0296  G/TMB/N/462 
Page 34  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
5806.39 Articles 
confec-
tionnés Rubanerie autre que les articles du n°  5807;  rubans sans trame, en 
fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) - Autre rubanerie - 
D'autres matières textiles 110 921 0,0106  
5806.40 Articles 
confec-
tionnés Rubanerie autre que les articles du n°  5807;  rubans sans trame, en 
fils ou fibres parallélisés et enco llés (bolducs) - Rubans sans trame, 
en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) 44 952 0,0043  
5807.10 Articles 
confec-
tionnés Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en 
pièces, en rubans ou découpés, non brodés - Tissés 12 248 0,0012  
5809.00 Tissus Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils 
textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, 
l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs 8 526 0,0008  
5810.91 Articles 
confec-
tionnés Broderies en pièces, en bandes ou en motifs - Autres broderies - De 
coton 304 553 0,0292  
5810.92 Articles 
confec-
tionnés Broderies en pièces, en bandes ou en motifs - Autres broderies - De 
fibres synthétiques ou artificielles 323 406 0,0310  
5810.99 Articles 
confec-
tionnés Broderies en pièces, en bandes ou en motifs - Autres broderies - 
D'autres matières textiles 145 252 0,0139  
5902.20 Tissus Nappes tramées pour pneumatique s obtenues à partir de fils à haute 
ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de 
rayonne viscose - De polyesters 3 105 078 0,2978  
5902.90 Tissus Nappes tramées pour pneumatique s obtenues à partir de fils à haute 
ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de 
rayonne viscose - Autres 0 0,0000  
5911.20 Articles 
confec-
tionnés Produits et articles textiles pour usag es techniques, visés à la note 7 
du présent chapitre - Gazes et toile s à bluter, même confectionnées 17 035 0,0016  
5911.40.010 Articles 
confec-
tionnés Produits et articles textiles pour usag es techniques, visés à la note 7 
du présent chapitre - Étreindelles et tissus épais des types utilisés 
sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, 
y compris ceux en cheveux - De coton 5 193 0,0005  
6002.40.024 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc autres que les articles visés au n° 6001 - Contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élastomères, mais ne contenant pas de 
fils de caoutchouc - Façonnées - Autres - Étoffes de bonneterie-
chaîne - Autres 
6002.90.024 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, autres que les articles visés au n° 6001 - Autres - 
Façonnées - Autres - Autres - Ét offes de bonneterie-chaîne - Autres0 0,0000 6002.10.024 
6002.40.039 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, autres que celles du n° 6001 - Contenant en poids 5% 
ou plus de fils d'élastomères, mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Autres - De cot on ou de fibres synthétiques ou 
artificielles - De coton - Autres 
6002.90.039 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - De 
coton - Autres - Autres 0 0,0000 6002.10.092 
6002.40.049 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, autres que celles du n° 6001 - Contenant en poids 5% 
ou plus de fils d'élastomères, mais ne contenant pas de fils de caoutchouc - Autres - De cot on ou de fibres synthétiques ou 
artificielles - De fibres synthé tiques ou artificielles - Autres 18 0,0000 6002.10.095
6002.10.096  G/TMB/N/462 
 Page 35 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6002.90.049 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - Autres 
-De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - Autres    
6002.40.091 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc autres que celles du n° 6001 - Contenant en poids 5% 
ou plus de fils d'élastomères, mais ne contenant pas de fils de 
caoutchouc - Autres - Autres - Étoffes de bonneterie-chaîne 
6002.90.092 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - Autres - Autres - Autres - Étoffes de bonneterie-chaîne 0 0,0000 6002.10.098 
6002.40.099 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc autres que celles du n° 6001 - Contenant en poids 5% 
ou plus de fils d'élastomères, mais ne contenant pas de fils de 
caoutchouc - Autres - Autres - Autres 0 0,0000 6002.10.099 
6002.90.099 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, 
contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de 
caoutchouc, autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - Autres - Autres - Autres - Autres    
6003.10.011 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - De laine ou de poils fins - 
Façonnées - Étoffes de bonneterie-chaîne 
6003.90.011 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - Autr es - Façonnées - Étoffes de 
bonneterie-chaîne 417 0,0000 6002.20.015 
6003.10.019 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - De laine ou de poils fins - 
Façonnées - Autres 
6003.90.019 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - Autres - Façonnées - Autres 57 0,0000 6002.20.019 
6003.20.029 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - De coton - Autres - Autres 32 095 0,0031 6003.20.029 
6003.30.029 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - De fi bres synthétiques - Autres - 
Autres 
6003.40.029 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - De fibres artificielles - Autres - 
Autres 1 666 0,0002 6003.20.025
6003.20.026 
6003.10.029 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - De laine ou de poils fins - Autres - 
Autres 
6003.90.029 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres 
que celles du n° 6001 ou 6002 - Autres - Autres - Autres 10 0,0000 6002.20.029 
6004.10.029 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc 
autres que celles du n° 6001 - Contenant en poids 5% ou plus de 
fils d'élastomères, mais ne cont enant pas de fils de caoutchouc - 
Façonnées - Autres - Autres - Autres 
6004.90.029 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Autres - Façonnées - Autres - Autres 
- Autres 211 0,0000 6002.30.029 
6004.90.031 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - De coton - 
Contenant en poids 5% ou pl us de fils de caoutchouc 57 0,0000 6002.30.031 G/TMB/N/462 
Page 36  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6004.90.041 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - Autres - De fibres 
synthétiques ou artificielles - Conten ant en poids 5% ou plus de fils 
de caoutchouc 3 115 0,0003 6002.30.039 
6004.10.039 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Contenant en poids 5% ou plus de 
fils d'élastomères, mais ne cont enant pas de fils de caoutchouc - 
Autres - De coton ou de fibres synthétiques ou artificielles - De 
coton - Autres 200 0,0000 6002.30.092 
6004.90.039 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - De coton - Autres - 
Autres    
6004.10.049 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères, mais ne cont enant pas de fils de caoutchouc - 
Autres - De coton ou de fibres synthétiques ou artificielles - De 
fibres synthétiques ou artificielles - Autres 
6004.90.049 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - Autres - De fibres synthétiques ou artificielle s - Autres - Autres 1 382 0,0001 6002.30.049 
6004.90.091 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - Autres - Autres - Autres - Contenant en poids 5% ou plus de fils de caoutchouc 66 0,0000 6002.30.097 
6004.10.099 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc 
autres que celles du n° 6001 - Contenant en poids 5% ou plus de 
fils d'élastomères, mais ne cont enant pas de fils de caoutchouc - 
Autres - Autres - Autres 
6004.90.099 Tissus Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en 
poids 5% ou plus de fils d'élas tomères ou de fils de caoutchouc, 
autres que celles du n° 6001 - Autres - Autres - Autres - Autres - Autres - Autres 133 0,0000 6002.30.099 
6005.10 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De laine ou de 
poils fins 1 741 0,0002 6002.41.000 
6005.21 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que  celles des n° 6001 à 6004 - De coton - 
Écrues ou blanchies 
6005.22 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De coton - 
Teintes 
6005.23 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De coton - De 
fils de diverses couleurs 
6005.24 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De coton - 
Imprimées 6 895 0,0007 6002.42.000 
6005.31 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De fibres 
synthétiques - Écrues ou blanchies 1 303 342 0,1250 6002.43.011
6002.43.012
6002.43.019 
6005.32 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De fibres 
synthétiques - Teintes     G/TMB/N/462 
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 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6005.33 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De fibres 
synthétiques - De fils de diverses couleurs    
6005.34 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De fibres 
synthétiques - Imprimées    
6005.41 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De fibres 
artificielles - Écrues ou blanchies 7 520 0,0007 6002.43.090 
6005.42 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De fibres 
artificielles - Teintes    
6005.43 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De fibres 
artificielles - De fils de diverses couleurs    
6005.43 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - De fibres 
artificielles - Imprimées    
6005.90 Tissus Étoffes de bonneterie-chaîne  (y compris celles obtenues sur métiers 
à galonner), autres que celles des n° 6001 à 6004 - Autres 679 0,0001 6002.49 
6006.10.020 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De la ine ou de poils fins - Autres 21 346 0,0020 6002.91.020 
6006.21.020 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De coton - Écrues ou blanchies - 
Autres 
6006.22.020 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De coton - Teintes - Autres 
6006.23.020 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De coton - En fils de diverses 
couleurs - Autres 
6006.24.020 Tissus Autres étoffes de bonnete rie - De coton - Imprimées - Autres 364 215 0,0349 6002.92.020 
6006.31.022 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres synthétiques - Écrues ou 
blanchies - Autres - Contenant plus de 50% en poids de fibres 
synthétiques ou de fibr es synthétiques et de fibres d'acétate 
combinées - De fibres synthétiques - De polyesters 
6006.32.022 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres synthétiques - Teintes - 
Autres - Contenant plus de 50% en  poids de fibres synthétiques ou 
de fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées - De fibres synthétiques - De polyesters 
6006.33.022 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres synthétiques - De fils de 
diverses couleurs - Autres - Contenant plus de 50% en poids de 
fibres synthétiques ou de fibres sy nthétiques et de fibres d'acétate 
combinées - De fibres synthétiques - De polyesters 
6006.34.022 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres synthétiques - Imprimées - 
Autres - Contenant plus de 50% en  poids de fibres synthétiques ou 
de fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées - De fibres 
synthétiques - De polyesters 455 226 0,0437 6002.93.022 
6006.31.024 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres synthétiques - Écrues ou 
blanchies - Autres - Contenant plus de 50% en poids de fibres 
synthétiques ou de fibr es synthétiques et de fibres d'acétate 
combinées - De fibres synthétiques - Autres 
6006.32.024 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres synthétiques - Teintes - 
Autres - Contenant plus de 50% en  poids de fibres synthétiques ou 
de fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées - De fibres synthétiques - Autres 
6006.33.024 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres synthétiques - De fils de 
diverses couleurs - Autres - Contenant plus de 50% en poids de 
fibres synthétiques ou de fibres sy nthétiques et de fibres d'acétate 
combinées - De fibres synthétiques - Autres 
6006.34.024 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres synthétiques - Imprimées - 
Autres - Contenant plus de 50% en  poids de fibres synthétiques ou 
de fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées - De fibres 
synthétiques - Autres 41 223 0,0040 6002.93.021
6002.93.023
6002.93.024 G/TMB/N/462 
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 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6006.41.021 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres artificielles - Écrues ou 
blanchies - Autres - Contenant plus de 50% en poids de fibres 
synthétiques ou de fibr es synthétiques et de fibres d'acétate 
combinées 5 481 0,0005 6002.93.025 
6006.42.021 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres artificielles - Teintes - 
Autres - Contenant plus de 50% en  poids de fibres synthétiques ou 
de fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées    
6006.43.032 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres artificielles - De fils de 
diverses couleurs - Autres - Contenant plus de 50% en poids de 
fibres synthétiques ou de fibres sy nthétiques et de fibres d'acétate 
combinées    
6006.44.021 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres artificielles - Imprimées - 
Autres - Contenant plus de 50% en  poids de fibres synthétiques ou 
de fibres synthétiques et de fibres d'acétate combinées    
6006.31.029 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres synthétiques - Écrues ou 
blanchies - Autres - Autres 
6006.32.029 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres synthétiques - Teintes - 
Autres - Autres 
6006.33.029 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres synthétiques - De fils de 
diverses couleurs - Autres - Autres 
6006.34.029 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres synthétiques - Imprimées - 
Autres - Autres 
6006.41.029 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres artificielles - Écrues ou 
blanchies - Autres - Autres 
6006.42.029 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres artificielles - Teintes - 
Autres - Autres 
6006.43.029 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres artificielles - De fils de 
diverses couleurs - Autres - Autres 
6006.44.029 Tissus Autres étoffes de bonneterie - De fibres artificielles - Imprimées - 
Autres - Autres 27 805 0,0027 6002.93.029 
6006.90.020 Tissus Autres étoffes de bonneteri e - De fibres artificielles - Autres - 
Autres 39 605 0,0038 6002.99.020 
6101.10 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des 
articles du n° 6103 - De laine ou de poils fins 58 668 0,0056  
6101.20 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des 
articles du n° 6103 - De coton  676 695 0,0649  
6101.30 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des 
articles du n° 6103 - De fibres synthétiques ou artificielles  748 236 0,0718  
6101.90 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des 
articles du n° 6103 - D'autres matières textiles  143 0,0000  
6102.10 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
en bonneterie, pour femmes ou fille ttes, à l'exclusion des articles 
du n° 6104 - De laine ou de poils fins 161 641 0,0155  
6102.20 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
en bonneterie, pour femmes ou fille ttes, à l'exclusion des articles 
du n° 6104 - De coton  333 259 0,0320  
6102.30 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
en bonneterie, pour femmes ou fille ttes, à l'exclusion des articles 
du n° 6104 - De fibres synthétiques ou artificielles  504 088 0,0483  
6102.90 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
en bonneterie, pour femmes ou fille ttes, à l'exclusion des articles 
du n° 6104 - D'autres matières textiles  759 0,0001   G/TMB/N/462 
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 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6103.11 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Costumes ou complets - De laine ou 
de poils fins 87 0,0000  
6103.12 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Costumes ou complets - De fibres 
synthétiques 7 802 0,0007  
6103.19 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Costumes ou complets - D'autres 
matières textiles 22 0,0000  
6103.21 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Ensembles - De laine ou de poils fins11 850 0,0011  
6103.22 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Ensembles - De coton 151 022 0,0145  
6103.23 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Ensemb les - De fibres synthétiques 302 754 0,0290  
6103.29 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Ensembles - D'autres matières textiles 0 0,0000  
6103.31 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Vestons - De laine ou de poils fins 15 112 0,0014  
6103.32 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Vestons - De coton 12 886 0,0012  
6103.33 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Vestons - De fibres synthétiques 87 382 0,0084  
6103.39 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Vestons - D'autres matières textiles 124 0,0000  
6103.41 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Pantal ons, salopettes à bretelles, 
culottes et shorts - De laine ou de poils fins 1 320 0,0001  
6103.42 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Pantal ons, salopettes à bretelles, 
culottes et shorts - De coton 737 305 0,0707  
6103.43 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Pantal ons, salopettes à bretelles, 
culottes et shorts - De fibres synthétiques 513 953 0,0493  
6103.49 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autre s que pour le bain), en bonneterie, 
pour hommes ou garçonnets - Pantal ons, salopettes à bretelles, 
culottes et shorts - D'autres matières textiles 230 0,0000  
6104.11 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Costumes 
tailleurs - De laine ou de poils fins 13 376 0,0013  G/TMB/N/462 
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 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6104.12 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Costumes 
tailleurs - De coton 28 653 0,0027  
6104.13 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Costumes 
tailleurs - De fibr es synthétiques 68 167 0,0065  
6104.19 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Costumes 
tailleurs - D'autres matières textiles 5 860 0,0006  
6104.21 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Ensembles - De 
laine ou de poils fins 124 573 0,0119  
6104.22 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Ensembles - De 
coton 863 602 0,0828  
6104.23 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Ensembles - De 
fibres synthétiques 672 521 0,0645  
6104.29 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Ensembles - D'autres matières textiles 17 814 0,0017  
6104.31 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Vestes - De laine ou de poils fins 391 664 0,0376  
6104.32 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Vestes - De 
coton 112 694 0,0108  
6104.33 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Vestes - De 
fibres synthétiques 255 323 0,0245  
6104.39 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Vestes - D'autres matières textiles 5 665 0,0005  
6104.41 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Robes - De laine 
ou de poils fins 41 878 0,0040  
6104.42 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Robes - De coton184 079 0,0177  
6104.43 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Robes - De fibres 
synthétiques 377 795 0,0362  
6104.44 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Robes - De fibres 
artificielles 9 665 0,0009   G/TMB/N/462 
 Page 41 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6104.49 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Robes - D'autres 
matières textiles 1 769 0,0002  
6104.51 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Jupes et jupes-
culottes - De laine ou de poils fins 162 940 0,0156  
6104.52 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Jupes et jupes-
culottes - De coton 219 522 0,0211  
6104.53 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Jupes et jupes-
culottes - De fibres synthétiques 179 320 0,0172  
6104.59 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femm es ou fillettes - Jupes et jupes-
culottes - D'autres matières textiles 18 991 0,0018  
6104.61 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Pantalons, 
salopettes à bretelles, culottes et s horts - De laine ou de poils fins 19 661 0,0019  
6104.62 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts - De coton 1 205 273 0,1156  
6104.63 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts - De fibres synthétiques 617 414 0,0592  
6104.69 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Pantalons, 
salopettes à bretelles, culottes et shorts - D'autres matières textiles 12 188 0,0012  
6105.10 Vêtements Chemises et chemis ettes, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - De coton 6 959 451 0,6674  
6105.20 Vêtements Chemises et chemis ettes, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - De fibres synthétiques ou artificielles 4 277 923 0,4103  
6105.90 Vêtements Chemises et chemis ettes, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - D'autres matières textiles 21 648 0,0021  
6106.10 Vêtements Chemisiers, blouses, bl ouses-chemisiers et chemisettes, en 
bonneterie, pour femmes ou fillettes - De coton 5 217 848 0,5004  
6106.20 Vêtements Chemisiers, blouses, bl ouses-chemisiers et chemisettes, en 
bonneterie, pour femmes ou fillettes - De fibres synthétiques ou 
artificielles 2 793 983 0,2679  
6106.90 Vêtements Chemisiers, blouses, bl ouses-chemisiers et chemisettes, en 
bonneterie, pour femmes ou fillettes - D'autres matières textiles 116 125 0,0111  
6107.11 Vêtements Slips, caleçons, chemises de  nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes 
de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - Slips et caleçons - De coton 2 379 030 0,2281  
6107.12 Vêtements Slips, caleçons, chemises de  nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes 
de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - Slips et caleçons - De fibres synthétiques ou 
artificielles 22 691 0,0022  
6107.19 Vêtements Slips, caleçons, chemises de  nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes 
de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - Slips et caleçons - D'autres matières textiles 5 883 0,0006  G/TMB/N/462 
Page 42  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6107.91 Vêtements Slips, caleçons, chemises de  nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes 
de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - Autres - De coton 14 665 0,0014  
6107.92 Vêtements Slips, caleçons, chemises de  nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes 
de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - Autres - De fibres synthétiques ou artificielles 5 863 0,0006  
6107.99 Vêtements Slips, caleçons, chemises de  nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes 
de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou 
garçonnets - Autres - D'autres matières textiles 107 0,0000  
6108.11 Vêtements Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Combinaisons ou fonds de robes et  jupons - De fibres synthétiques 
ou artificielles 126 059 0,0121  
6108.19 Vêtements Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes - 
Combinaisons ou fonds de robes et jupons - D'autres matières textiles 18 304 0,0018  
6108.21 Vêtements Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Slips et 
culottes - De coton 2 087 370 0,2002  
6108.22 Vêtements Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Slips et 
culottes - De fibres sy nthétiques ou artificielles 121 414 0,0116  
6108.29 Vêtements Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Slips et culottes - D'autres matières textiles 23 524 0,0023  
6108.91.020 Vêtements Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Autres - De coton - Autres 189 510 0,0182  
6108.92.020 Vêtements Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Autres 
- De fibres synthétiques ou artificielles - Autres 46 469 0,0045  
6108.99.020 Vêtements Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, 
pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et 
articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes - Autres 
- D'autres matières textiles - Autres 2 940 0,0003  
6109.10 Vêtements T-shirts et maillots de co rps, en bonneterie - De coton 23 916 358 2,2936  
6109.90 Vêtements T-shirts et maillots de corps, en bonneterie - D'autres matières 
textiles 1 976 938 0,1896  
6110.11 Vêtements Chandails, pull-overs, cardig ans, gilets et arti cles similaires, y 
compris les sous-pulls, en bonneterie - De laine ou de poils fins - 
De laine 
6110.12 Vêtements Chandails, pull-overs, cardig ans, gilets et arti cles similaires, y 
compris les sous-pulls, en bonneterie - De laine ou de poils fins - 
De chèvre du Cachemire 
6110.19 Vêtements Chandails, pull-overs, cardig ans, gilets et arti cles similaires, y 
compris les sous-pulls, en bonneterie - De laine ou de poils fins - 
Autres 16 082 364 1,5423  
6110.20 Vêtements Chandails, pull-overs, cardig ans, gilets et arti cles similaires, y 
compris les sous-pulls, en bonneterie - De coton 20 684 502 1,9837  
6110.30 Vêtements Chandails, pull-overs, cardig ans, gilets et arti cles similaires, y 
compris les sous-pulls, en bonneterie - De fibres synthétiques ou 
artificielles 16 714 296 1,6029   G/TMB/N/462 
 Page 43 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6110.90 Vêtements Chandails, pull-overs, cardig ans, gilets et arti cles similaires, y 
compris les sous-pulls, en bonneterie - D'autres matières textiles 627 739 0,0602  
6111.10 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés - 
De laine ou de poils fins 9 822 0,0009  
6111.20 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés - 
De coton 255 474 0,0245  
6111.20 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés - 
De fibres synthétiques 234 486 0,0225  
6111.90 Vêtements Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés - 
D'autres matières textiles 144 0,0000  
6112.31 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie - Maillots, 
culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets - De fibres 
synthétiques 3 197 0,0003  
6112.39 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie - Maillots, 
culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets - D'autres 
matières synthétiques 164 0,0000  
6112.41 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie - Maillots, 
culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes - De fibres synthétiques 94 503 0,0091  
6112.49 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie - Maillots, 
culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes - D'autres 
matières synthétiques 3 841 0,0004  
6115.11 Vêtements Collants (bas-culottes), ba s, mi-bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie - Collants 
(bas-culottes) - De fibres synthéti ques, titrant en fils simples moins 
de 67 décitex 313 294 0,0300  
6115.12 Vêtements Collants (bas-culottes), ba s, mi-bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie - Collants 
(bas-culottes) - De fibres synt hétiques, titrant en fils simples 
67 décitex ou plus 82 452 0,0079  
6115.19 Vêtements Collants (bas-culottes), ba s, mi-bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie - Collants 
(bas-culottes) - D'autres matières textiles 7 118 0,0007  
6115.20 Vêtements Collants (bas-culottes), ba s, mi-bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie - Collants 
(bas-culottes) - Bas et mis-bas de femmes titrant en fils simples 
moins de 67 décitex 51 980 0,0050  
6115.91 Vêtements Collants (bas-culottes), ba s, mi-bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie - Autres - De 
laine ou de poils fins 87 434 0,0084  
6115.92 Vêtements Collants (bas-culottes), ba s, mi-bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie - Autres - De 
coton 1 812 874 0,1739  
6115.93 Vêtements Collants (bas-culottes), ba s, mi-bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie - Autres - De 
fibres synthétiques 4 198 276 0,4026  
6115.99 Vêtements Collants (bas-culottes), ba s, mi-bas, chaussettes et autres articles 
chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie - Autres - 
D'autres matières textiles 2 248 0,0002  
6201.11 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires 
pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 - 
Manteaux, imperméables, capes et articles similaires - De laine ou de poils fins 734 719 0,0705  G/TMB/N/462 
Page 44  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6201.12 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires 
pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 - 
Manteaux, imperméables, capes et articles similaires - De coton 1 376 068 0,1320  
6201.13 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires 
pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 - 
Manteaux, imperméables, capes et articles similaires - De fibres synthétiques ou artificielles 982 208 0,0942  
6201.19 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires 
pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 - 
Manteaux, imperméables, capes et articles similaires - D'autres 
matières textiles 9 341 0,0009  
6201.91 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 - 
Autres - De laine ou de poils fins 488 451 0,0468  
6201.92 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 - 
Autres - De coton  8 119 350 0,7786  
6201.93 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 - 
Autres - De fibres synt hétiques ou artificielles  10 230 391 0,9811  
6201.99 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 6203 - 
Autres - D'autres matières textiles  68 932 0,0066  
6202.11 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires 
pour femmes ou fillettes, à l'ex clusion des articles du n° 6204 - 
Manteaux, imperméables, capes et articles similaires - De laine ou 
de poils fins 1 095 709 0,1051  
6202.12 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires 
pour femmes ou fillettes, à l'ex clusion des articles du n° 6204 - 
Manteaux, imperméables, capes et articles similaires - De coton 1 273 939 0,1222  
6202.13 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires 
pour femmes ou fillettes, à l'ex clusion des articles du n° 6204 - 
Manteaux, imperméables, capes et articles similaires - De fibres 
synthétiques ou artificielles 1 675 829 0,1607  
6202.19 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires 
pour femmes ou fillettes, à l'ex clusion des articles du n° 6204 - 
Manteaux, imperméables, capes et articles similaires - D'autres matières textiles 67 061 0,0064  
6202.91 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
pour femmes ou fillettes, à l'ex clusion des articles du n° 6204 - 
Autres - De laine ou de poils fins 189 367 0,0182  
6202.92 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
pour femmes ou fillettes, à l'ex clusion des articles du n° 6204 - 
Autres - De coton  2 789 458 0,2675  
6202.93 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
pour femmes ou fillettes, à l'ex clusion des articles du n° 6204 - 
Autres - De fibres synt hétiques ou artificielles  2 788 327 0,2674  
6202.99 Vêtements Manteaux, cabans, capes, a noraks, blousons et articles similaires, 
pour femmes ou fillettes, à l'ex clusion des articles du n° 6204 - 
Autres - D'autres matières textiles  32 607 0,0031  
6203.11 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Costumes ou complets - De laine ou de poils fins 1 750 179 0,1678  
6203.12 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Costumes ou complets - De fibres synthétiques 668 661 0,0641  
6203.19 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Costumes ou complets - D'autres matières textiles 73 792 0,0071   G/TMB/N/462 
 Page 45 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6203.21 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Ensembles - De  laine ou de poils fins 1 714 0,0002  
6203.22 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Ensembles - De coton 1 051 885 0,1009  
6203.23 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Ensembles - De fibres synthétiques 189 161 0,0181  
6203.29 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Ensembles - D'autres matières textiles 46 001 0,0044  
6203.31 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Vestons - De laine ou de poils fins 940 608 0,0902  
6203.32 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Vestons - De coton 1 565 557 0,1501  
6203.33 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Vestons - De fibres synthétiques 1 177 666 0,1129  
6203.39 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Vestons - D'autres matières textiles 108 593 0,0104  
6203.41 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts - 
De laine ou de poils fins 623 028 0,0597  
6203.42 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts - 
De coton 14 261 650 1,3677  
6203.43 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts - 
De fibres synthétiques 4 973 488 0,4770  
6203.49 Vêtements Costumes ou complets, en sembles, vestons, pantalons, salopettes à 
bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes 
ou garçonnets - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts - 
D'autres matières textiles 131 357 0,0126  
6204.11 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Costumes tailleurs - De laine ou de poils fins 205 901 0,0197  
6204.12 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Costumes tailleurs - De coton 189 838 0,0182  
6204.13 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Costumes tailleurs - De fibres 
synthétiques 356 752 0,0342  
6204.19 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Costumes tailleurs - D'autres 
matières textiles 113 405 0,0109  
6204.21 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Ensembles - De laine ou de 
poils fins 15 886 0,0015  G/TMB/N/462 
Page 46  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6204.22 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Ensembles - De coton 1 339 121 0,1284  
6204.23 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Ensembles - De fibres synthétiques 168 746 0,0162  
6204.29 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Ensembles - D'autres matières 
textiles 160 078 0,0154  
6204.31 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Vestes - De laine ou de poils 
fins 504 654 0,0484  
6204.32 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Vestes - De coton 1 088 345 0,1044  
6204.33 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Vestes - De fibres synthétiques 511 727 0,0491  
6204.39 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Vestes - D'autres matières textiles 344 630 0,0331  
6204.41 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Robes - De laine ou de poils 
fins 60 865 0,0058  
6204.42 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Robes - De coton 1 529 132 0,1466  
6204.43 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Robes - De fibres synthétiques 235 831 0,0226  
6204.44 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Robes - De fibres artificielles 58 318 0,0056  
6204.49 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Robes - D'autres matières 
textiles 48 119 0,0046  
6204.51 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Jupes et jupes-culottes - De 
laine ou de poils fins 558 316 0,0535  
6204.52 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Jupes et jupes-culottes - De 
coton 4 470 573 0,4287  
6204.53 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - Jupes et jupes-culottes - De 
fibres synthétiques 793 521 0,0761  
6204.59 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillette s - Jupes et jupes-culottes - 
D'autres matières textiles 373 198 0,0358   G/TMB/N/462 
 Page 47 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6204.61 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - P antalons, salopettes à bretelles, 
culottes et shorts - De laine ou de poils fins 1 127 235 0,1081  
6204.62 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - P antalons, salopettes à bretelles, 
culottes et shorts - De coton 14 781 722 1,4176  
6204.63 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - P antalons, salopettes à bretelles, 
culottes et shorts - De fibres synthétiques 1 042 393 0,1000  
6204.69 Vêtements Costumes tailleurs, ensemble s, vestes, robes, j upes, jupes-culottes, 
pantalons, salopettes à bretelles, cu lottes et shorts (autres que pour 
le bain), pour femmes ou fillettes - P antalons, salopettes à bretelles, 
culottes et shorts - D'autres matières textiles 327 588 0,0314  
6205.10 Vêtements Chemises et chemisette s, pour hommes ou garçonnets - De laine ou 
de poils fins 33 797 0,0032  
6205.20 Vêtements Chemises et chemisettes, pour  hommes ou garçonnets - De coton 14 645 749 1,4045  
6205.30 Vêtements Chemises et chemisette s, pour hommes ou garçonnets - De fibres 
synthétiques ou artificielles 5 283 318 0,5067  
6205.90 Vêtements Chemises et chemisette s, pour hommes ou garçonnets - D'autres 
matières textiles 57 065 0,0055  
6206.10 Vêtements Chemisiers, blouses, bl ouses-chemisiers et chemisettes, pour 
femmes ou fillettes - De soie ou de déchets de soie 675 227 0,0648  
6206.20.100 Vêtements Chemisiers, blouses, bl ouses-chemisiers et chemisettes, pour 
femmes ou fillettes - De laine ou de poils fins - Comportant des 
pelleteries 0 0,0000  
6206.20.220 Vêtements Chemisiers, blouses, bl ouses-chemisiers et chemisettes, pour 
femmes ou fillettes - De laine ou de poils fins - Autres - Autres 7 0,0000  
6206.30 Vêtements Chemisiers, blouses, bl ouses-chemisiers et chemisettes, pour 
femmes ou fillettes - De coton 3 543 343 0,3398  
6206.90.100 Vêtements Chemisiers, blouses, bl ouses-chemisiers et chemisettes, pour 
femmes ou fillettes - D'autres matières textiles - Comportant des 
pelleteries 0 0,0000  
6210.10.100 Vêtements Vêtements confectionné s en produits des n° 5602, 5603, 5903, 
5906 ou 5907 - En produits des n° 5602 ou 5603 - Comportant des 
pelleteries 0 0,0000  
6210.30.100 Vêtements Vêtements confectionné s en produits des n° 5602, 5603, 5903, 
5906 ou 5907 - Autres vêtements, des types visés aux n° 6202.11 à 
6202.19 - Comportant des pelleteries 0 0,0000  
6210.40.100 Vêtements Vêtements confectionné s en produits des n° 5602, 5603, 5903, 
5906 ou 5907 - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets - 
Comportant des pelleteries 0 0,0000  
6210.50.100 Vêtements Vêtements confectionné s en produits des n° 5602, 5603, 5903, 
5906 ou 5907 - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes - 
Comportant des pelleteries 0 0,0000  
6211.33.100 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain;  autres vêtements - Autres 
vêtements, pour hommes ou garçonnets  - De fibres synthétiques ou 
artificielles - Comporta nt des pelleteries 323 0,0000  
6211.39 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain;  autres vêtements - Autres 
vêtements, pour hommes ou garçonnets - D'autres matières textiles 70 847 0,0068  
6211.41.100 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain;  autres vêtements - Autres 
vêtements, pour femmes ou fillettes - De laine ou de poils fins - 
Comportant des pelleteries 49 0,0000  G/TMB/N/462 
Page 48  
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6211.42.100 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain;  autres vêtements - Autres 
vêtements, pour femmes ou fillettes - De coton - Comportant des 
pelleteries 0 0,0000  
6211.49 Vêtements Survêtements de sport ( trainings ), combinaisons et ensembles de 
ski, maillots, culottes et slips de bain;  autres vêtements - Autres 
vêtements, pour femmes ou fillette s - D'autres matières textiles 85 088 0,0082  
6212.10 Vêtements Soutiens-gorge, gaines, corset s, bretelles, jarrete lles, jarretières et 
articles similaires et leurs parties, même en bonneterie - 
Soutiens-gorge 1 527 148 0,1465  
6212.20 Vêtements Soutiens-gorge, gaines, corset s, bretelles, jarrete lles, jarretières et 
articles similaires et leurs parties, même en bonneterie - Gaines et 
gaines-culottes 156 292 0,0150  
6212.30 Vêtements Soutiens-gorge, gaines, corset s, bretelles, jarrete lles, jarretières et 
articles similaires et leurs parties, même en bonneterie - Combinés 111 562 0,0107  
6212.90 Vêtements Soutiens-gorge, gaines, corset s, bretelles, jarrete lles, jarretières et 
articles similaires et leurs parties, même en bonneterie - Autres 192 532 0,0185  
6215.10 Vêtements Cravates, nœuds papillons et foulards cravates - De soie ou de 
déchets de soie 484 097 0,0464  
6215.20 Vêtements Cravates, nœuds papillons  et foulards cravates - De fibres 
synthétiques ou artificielles 74 297 0,0071  
6215.90 Vêtements Cravates, nœuds papillons et  foulards cravates - D'autres matières 
textiles 9 448 0,0009  
6301.10 Articles 
confec-
tionnés Couvertures - Couvertures chauffantes électriques 44 461 0,0043  
6301.20 Articles 
confec-
tionnés Couvertures - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes 
électriques), de laine ou de poils fins 290 862 0,0279  
6301.30 Articles 
confec-
tionnés Couvertures - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes 
électriques), de coton 1 522 527 0,1460  
6301.40 Articles 
confec-
tionnés Couvertures - Couvertures (autres que les couvertures chauffantes 
électriques), de fibres synthétiques 498 792 0,0478  
6301.90 Articles 
confec-
tionnés Couvertures - Autres couvertures 1 753 0,0002  
6302.29.020 Articles 
confec-
tionnés Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine - Autre linge de lit, 
imprimé - D'autres matières textiles - Autres  752 0,0001  
6302.39.090 Articles 
confec-
tionnés Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine - Autre linge de lit - 
D'autres matières textiles - Autres  13 566 0,0013  
6302.59.021 Articles 
confec-
tionnés Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine - Autre linge de table 
- D'autres matières textiles - Autres - Comportant de la broderie ou 
constitué, entièrement ou partiellement, de dentelle 2 923 0,0003  
6302.59.029 Articles 
confec-
tionnés Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine - Autre linge de table 
- D'autres matières textile s - Autres - Autres  1 531 0,0001  
6302.60 Articles 
confec-
tionnés Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine - Linge de toilette ou 
de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton 16 578 114 1,5898  
6302.99 Articles 
confec-
tionnés Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine - Autres - D'autres 
matières textiles  7 247 0,0007   G/TMB/N/462 
 Page 49 
 
 
 Niveau des importations 
japonaises de 1990  Ligne du SH 
(2003)  Groupe  Désignation des marchandises  
(KG) % Ligne du SH 
(1990)  
6303.99.021 Articles 
confec-
tionnés Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  cantonnières et tours de lit - 
Autres - D'autres matières textiles - Autres - Comportant de la 
broderie ou constitué, entièrement ou partiellement, de dentelle 317 0,0000  
6303.99.029 Articles 
confec-
tionnés Vitrages, rideaux et stores d'intérieur;  cantonnières et tours de lit - 
Autres - D'autres matières textiles - Autres - Autres 9 745 0,0009  
6307.90.021 Articles 
confec-
tionnés Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements - 
Autres - Autres - De soie (coupes simples autres que rectangulaires 
(y compris carrées)) 3 751 808 0,3598 6307.90.020 
6307.90.029 Articles 
confec-
tionnés Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements - 
Autres - Autres – Autres    
 
 
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