. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.00/396
5 septembre 2000
(00-3455)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   BARBADE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Institut national de normalisation de la Barbade (BNSI)
L'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la
notification doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné:           
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [      ], 5.7.1 [     ], autres:      
    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Produits de la brasserie:  bières (SH 2203.001), Stout  (SH 2203.002), panaché
(SH 2206.001), malt (SH 2202.902) ICS 67.160.10
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Spécification barbadienne type
concernant l'étiquetage des produits de la brasserie (7 pages, en anglais)
6. Teneur:   Prescriptions spécifiques concernant l'étiquetage des produits de la brasserie
vendus à la Barbade
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
1) Fournir aux consommateurs une information suffante;
2) harmoniser les pratiques de la branche de production pour répondre à des demandes
de l'Association des brasseurs des Caraïbes (CBA);
3) faire en sorte que l'étiquetage des produits soit conforme aux prescriptions des
autorités de réglementations;  et
4) permettre aux brasseurs de soutenir la concurrence des produits provenant de
l'extérieur de la région.
8. Documents pertinents:   Spécification barbadienne type concernant l'étiquetage des
produits de la brasserie (bières, stout , panaché et malt).  BNS 186:2000
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   15 novembre 2000G/TBT/Notif.00/396
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10. Date limite pour la présentation des observations:   20 octobre 2000
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [    ]
ou adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:
Barbados National Standards Institution (BNSI)
Flodden, Culloden Road, St. Michael
Téléphone: +246-426-3870
Téléfax: +246-436-1495Courrier électronique: bnsi@caribsurf.com