 
 ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE   
G/TMB/AGENDA/110 
27 mai 2004 
 (04-2279) 
Organe de supervision des textiles  
  
 
ORDRE DU JOUR DE LA CENT DIXIEME RÉUNION 
 
  L'Organe de supervision des textiles a adopté l'ordre du jour ci-après le 17 mai 2004:  
1. Adoption de l'ordre du jour 
2. Adoption du rapport de la cent neuvième réunion  Notifications au titre de l'article 2:8 c) et 2:11 
 
3. Norvège (G/TMB/N/472) 
4. Taipei chinois (G/TMB/N/473) 5. Brésil (G/TMB/N/475)  Communications reçues par l'OSpT 
 
6. Introduction par l'Union européenne de restri ctions contingentaires sur les marchés des dix 
nouveaux pays adhérents, Membres de l'OMC:  Examen conformément à l'article 2:21 
7. Turquie (G/TMB/N/471) 8. Inde, également au nom de plusieurs autres membres du BITV, énumérés dans la 
communication (G/TMB/N/474) 
9. Canada (G/TMB/N/476) 
 Préparation du rapport général de 2004 conformément à l'article 8:11 
 10. Examen de certains éléments du projet.  
Autres questions 
 
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