ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.99.415
1er septembre 1999
(99-3612)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   MALAISIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Département malaisien de la normalisation
L'or ganisme ou l'autorité dési gné pour s'occu per des observations concernant la
notification doit être indi qué s'il est différent de l'or ganisme susmentionné:  Service de
l'élaboration de normes (SIRIM Bhd)
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [      ], 5.7.1 [     ], autres:   -
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indi qués, le cas échéant):
Cordages de fils d'acier
5. Intitulé, nombre de pages et lan gue(s) du texte notifié:  Corda ges de fils d'acie r
- Vocabulaire (en anglais)
6. Teneur:   Définitions des termes em ployés dans la fabrication des corda ges de fils d'acier,
types et caractéristi ques dimensionnelles et mécani ques des corda ges de fils d'acier et
tolérances applicables à ces produits.
7. Ob jectif et justification, y com pris la nature des problèmes ur gents, le cas échéant:
Vocabulaire
8. Documents pertinents:           
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: } À déterminer
10. Date limite pour la présentation des observations:   30 septembre 1999
11. Entité au près de la quelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [X]
ou adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:
WTO Enquiry Point
SIRIM Berhad
1 Persiaran Dato' MenteriP.O. Box 7035, Section 240911 Shah AlamMALAISIE
Courrier électronique: isd_resource@sirim.my
Téléfax:  03-556 7114