ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TMB/R/80
17 septembre 2001
(01-4367)
Organe de supervision des textiles
RAPPORT DE LA QUATRE-VINGT-UNIÈME RÉUNION
1. L'Organe de supervision des textiles a tenu sa quatre-vingt-unième réunion du 16 au
20 juillet 2001.
2. Étaient présents à la réunion les membres et suppléants suivants:
M. Bernabe/Mme Booncharoen;  MM. Fox-Drumm ond Gough/Ugarriza/Rosas;  Kiener/Karapinar;
Kumar;  Lee;  Moriya;  Moroz;  Nayyar/Mme Loi;  MM. Richards;  Tagliani.
3. L'OSpT a adopté le rapport de sa quatre-vingtième réunion (G/TMB/R/79).
Préparation du Rapport général 2001 de l'OSpT conformément à l'article 8:11 de l'ATV4. L'OSpT a achevé et adopté son Rapport général sur la mise en œuvre de l'ATV pendant la
deuxième étape, rapport qui doit être présenté au Conseil du commerce des marchandises dans le
cadre de l'examen majeur prévu à l'article 8:11 de l'ATV (G/L/459).  À cet égard, il a examiné les
communications que lui ont adressées, en réponse aux questions qu'il avait posées aux fins de
l'établissement de ce rapport:  le Canada  (G/TMB/N/410);  la Communauté européenne
(G/TMB/N/407 et Add.1);  Hong Kong, Chine (G/T MB/N/408);  le Japon (G/TMB/N/404);  Macao,
Chine (G/TMB/N/409);  la Turq uie (G/TMB/N/406 et Add.1);  les États-Unis (G/TMB/N/405 et
Add.1);  et l'Uruguay (au nom des membres du Bureau international des textiles et des vêtements
- G/TMB/N/403 et Add.1).
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