. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/LCA/19
1er décembre 2003
(03-6371)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   SAINTE-LUCIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Saint Lucia Bureau of Standards  (Bureau de normalisation de
Sainte-Lucie)
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Biscuits – SH 1905
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   *SLNS 4:1992 – Specification for
Biscuits (Spécification concernant les biscuits) – 16 pages, en anglais
6. Teneur:   Cette norme énonce des prescriptions générales pour les biscuits destinés à être
vendus à Sainte-Lucie.  Elle ne s'applique pas aux " crackers ", couverts par une norme
distincte.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Établir des niveaux de qualité pour les biscuits fabriqués et commercialisés à Sainte-Lucie
8. Documents pertinents:   Norme barbadienne BNS 163: 1985 – Biscuits: exigences
essentielles et méthodes d'échantillonnage et d'essai
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }En vigueur
10. Date limite pour la présentation des observations:   En vigueurG/TBT/N/LCA/19
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11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [  ] ou
adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de
site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
Saint Lucia Bureau of Standards (SLBS)
TBT Enquiry PointHeraldine Rock Building, 4
th floor
John Compton Highway
Castries
Sainte-Lucie
Antilles
Téléphone: (758) 4530049, 4560546, 4684235
Téléfax: (758) 4523561
Courrier électronique: slbs@candw.lc
Site Web:  www.slbs.org.lc