. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/Notif.98.436
20 août 1998
(98-3286)
Comité des obstacles techniques au commerce
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  THAÏLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:  Département du développement des productions animales,
Ministère de l'agriculture et des coopérativesL'organisme ou l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification
doit être indiqué s'il est différent de l'organisme susmentionné: Institut thaïlandais de
normalisation industrielle, Ministère de l'industrie
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X ], 2.10.1 [    ], 5.6.2 [    ], 5.7.1 [    ], autres:           
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH  ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Additifs pour l'alimentation animale
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Notification du Ministère de
l'agriculture et des coopératives concernant le nom, la catégorie, le type ou lescaractéristiques des additifs pour l'alimentation animale qu'il est permis de mélanger dans la
fabrication d'aliments pour animaux et concernant les limites (en proportion ou en quantité)
dans lesquelles l'utilisation de ces additifs est autorisée ou non (n° 4), B.E.2541 (1998);
2 pages, en thaï
6. Teneur:  Teneur minimale en vitamines exigée dans des aliments préparés pour animaux,
comme suit:
Vitamines Poulets à
rôtirJeunes
pondeusesPorcs Bovins Bovins
laitiers
Vitamine A
Thiamine
RiboflavineChlorhydrate de
pyridoxine
Cyanocobalamine
Calciférol ou
cholécalciférol
CholécalciférolVitamine EVitamine KBiotine
Choline
Acide foliqueNiacineAcidepantothénique1 500 UI
1,8 mg
3,0 mg
3,0 mg
0,007 mg
-
200 UIV
10 UI
0,50 mg0,12 mg
750 mg
0,50 mg
25 mg10 mg1 420 UI
0,8 mg
1,7 mg
2,8 mg
0,003 mg
-
190 UIV
4,7 UI
0,47 mg0,09 mg
470 mg
0,23 mg10,3 mg
9,4 mg1 300 UI
1,0 mg
2,0 mg
1,0 mg
0,005 mg
150 UI
-
11 UI
0,5 mg
0,05 mg
300 mg
0,30mg
7 mg7 mg2 200 UI
-
-
-
-
275 UI
-
15 UI
--
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---2 200 UI
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300 UI
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15 UI
--
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---G/TBT/Notif.98.436
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7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:  Contrôle
de la qualité et protection de la santé animale
8. Documents pertinents:
1) Texte de référence
- Loi sur le contrôle de la qualité des aliments pour animaux, B.E.2522 
(1982)
2) Publication pour parution après adoption:
- Journal officiel, Volume 115, Partie 47 ngor, daté 11 juin 1998
9. Date projetée pour l'adoption:  21 mai 1998
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  12 juin 1998
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de
distribution
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X ] ou
adresse, courrier électronique et numéro de téléfax d'un autre organisme:           