. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/24
18 décembre 1998
(98-5116)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:           
2. Organisme responsable:   Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (numéro(s) du tarif figurant dans les listes nationales déposées à l'OMC.
Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):   Fleurs et feuillages
coupés frais pour ornements
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:   Normes de l'Organe de réglementation du
MAF:
155.02.04:  Norme sanitaire régissant l'importation des fleurs et feuillages coupés
(37 pages)
152.09.05:  Dédouanement des fleurs et feuillages coupés frais en Nouvelle-Zélande
(45 pages)
5. Teneur:   Les documents énoncent les exigences phytosanitaires de la Nouvelle-Zélande en
rapport avec l'importation des fleurs et feuillages coupés frais
6. Objectif et justification:  Protection des végétaux
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [ X].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, indiquer, si
possible, les dérogations à celle-ci:           
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:           
9. Date projetée pour l’adoption: 1er mars 1999
10. Date projetée pour l’entrée en vigueur:  1er mars 1999G/SPS/N/NZL/24
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11. Date limite pour la présentation des observations: 12 février 1999
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:
Kevin Nalder
Ministry of Agriculture and Forestry
P.O. Box 2526Wellington, Nouvelle-Zélande
Téléfax:  (64) 4 474 4257
Courrier électronique:  nalderk@maf.govt.nz
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéro de téléfax et adresse électronique (le cas échéant) d'un autre
organisme:            