RESTRICTEDORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEWT/GC/W/181
19 mai 1999
(99-2044)
Conseil général
PRÉPARATION DE LA CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE DE 1999
Liste des documents
1. Série de documents WT/GC/W/--
WT/GC/W/96 Questions relatives à la Session extraordinaire du Conseil général de
septembre 1998 - Communication de l'Égypte
WT/GC/W/97 Ordre du jour provisoire annoté pour le suivi de la Déclaration
ministérielle de 1998 - Communication de la Jamaïque
WT/GC/W/107 Questions en rapport avec la mise en œuvre – Communication des
États-Unis
WT/GC/W/108 Préoccupations relatives à la mise en œuvre des dispositions concernant le
traitement différencié et plus favorable – Communication de l'Inde
WT/GC/W/109
WT/COMTD/W/49Traitement spécial et différencié pour les pays en développement
- Communication de l'Égypte
WT/GC/W/111 Négociations de l'OMC sur l'agriculture – Communication de l'AustralieWT/GC/W/112/Rev.1 Processus préparatoire de l'OMC:  agriculture – Communication de la
Nouvelle-Zélande
WT/GC/W/114 Déclaration faite à la réunion d'intersession informelle du Conseil général
des 26 et 27 octobre 1998 – Communication de l'Inde
WT/GC/W/115 Négociations prescrites et programme incorporé – Communication des
États-Unis
WT/GC/W/116 Préparation des négociations sur les services de l'an  2000
- Communication de l'Australie
WT/GC/W/118 Agriculture:  poursuite du processus de réforme - Communication de
l'Argentine
WT/GC/W/119 Paragraphe 9 a) ii) et 9 a) iii) de la Déclaration ministérielle de 1998
- Communication de la République  dominicaine et du Honduras
WT/GC/W/120 Paragraphe 9 a) ii) de la Déclaration ministérielle de 1998
- Communication de Cuba, d'El Salv ador, du Honduras, du Nicaragua et
de la République dominicaineWT/GC/W/181
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WT/GC/W/123 Mesures commerciales unilatérales prises par les États - Communication
de l'Inde
WT/GC/W/124 Mise en œuvre de l'Accord sur la mise en œuvre de l'article VII du GATT
de 1994 – Communication de l'Inde
WT/GC/W/131 Négociations prescrites et programme incorporé:  déclaration faite à la
réunion d'intersession informelle du Conseil général des 23
et 24 novembre 1998 - Communication du Pakistan
WT/GC/W/132 Négociations sur les produits industriels – Communication de l'Australie
WT/GC/W/135 Négociations sur l'agriculture et les services prescrites:  déclaration faite à
la réunion d'intersession informelle du Conseil général du
23 novembre 1998 - Communication de l'Égypte
WT/GC/W/136 Programme incorporé: déclaration faite à la réunion d'intersession
informelle du Conseil général du 24 novembre 1998 - Communication de
l'Égypte
WT/GC/W/137 Suivi de la Réunion de haut niveau sur les mesures intégrées en faveur des
pays les moins avancés:  déclaration faite à la réunion d'intersession
informelle du Conseil général du 14 décembre 1998 - Communication de
l'Égypte au nom du Groupe africain
WT/GC/W/138 Initiative de "libéralisation accélérée des droits de douane de l'APEC"
- Communication de la Nouvelle-Zélande
WT/GC/W/139 Programme de travail de Singapour et autres questions intéressant les
Membres au titre du paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle
de 1998 - Communication des États-Unis
WT/GC/W/141 Paragraphe 9 b) de la Déclaration ministérielle de 1998:  déclaration faite
à la réunion d'intersession informelle du Conseil général du
27 janvier 1999 - Communication de l'Inde
WT/GC/W/145 Paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle de 1998
- Communication du Japon
WT/GC/W/147 Propositions relatives aux questions concernant les droits de propriété
intellectuelle - Communication de l'Inde
WT/GC/W/150 Déclaration faite à la Session extraordinaire du Conseil général du
25 février 1999 - Communication de l'Inde
WT/GC/W/151 Paragraphe 9 a) iii) de la Déclaration ministérielle de Genève:  déclaration
faite à la réunion d'intersession informelle des 23 et 24 novembre 1998
- Communication de l'Inde
WT/GC/W/152 Paragraphe 9 a) ii) de la Déclaration ministérielle de Genève
- Négociations prescrites:  déclaration faite à la réunion d'intersession
informelle des 23 et 24 novembre 1998 - Communication de l'IndeWT/GC/W/181
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WT/GC/W/153 Accessions à l'OMC – Communication des Communautés européennes
WT/GC/W/156 Objectifs du Groupe de Cairns concernant les négociations prescrites sur
l'agriculture – Communication de l'Australie
WT/GC/W/159 Textiles - Certains éléments de la mise en œuvre de l'ATV
- Communication du Pakistan
WT/GC/W/160 Mouvement des personnes physiques dans le cadre de l'AGCS
- Communication du Pakistan
WT/GC/W/161 Accord sur l'agriculture - Communication du Pakistan
WT/GC/W/162 Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Communication
du Pakistan
WT/GC/W/163 Négociations sur l'agriculture - Communication de Cuba, d'El Salvador,
du Honduras, du Nicaragua, du Pakistan et de la République dominicaine
WT/GC/W/164 Accord sur les subventions et les mesures compensatoires
- Communication de Cuba, d'El Salv ador, du Honduras, du Nicaragua et
de la République dominicaine
WT/GC/W/166 Négociations sur l'agriculture - Objectifs pour les négociations sur
l'agriculture - Communication de l'Australie
WT/GC/W/167 Négociations sur l'agriculture - Traitement spécial et différencié
- Communication de l'Australie
WT/GC/W/168 Négociations sur l'agriculture - Subventions à l'exportation
- Communication de l'Australie
WT/GC/W/169 Services - Communication de la CoréeWT/GC/W/170 Agriculture - Communication de la CoréeWT/GC/W/171 Proposition relative aux accords commerciaux régionaux
- Communication de la Corée
WT/GC/W/172 Entreprises commerciales d' État - Communication de la Hongrie
WT/GC/W/174 Recommandation relative à la mise en œuvre des Accords et Décisions de
l'OMC concernant les accords co mmerciaux régionaux - Communication
de Hong Kong, Chine
WT/GC/W/175 Négociations sur les droits de douane applicables aux produits industriels
- Communication de Hong Kong, Chine
WT/GC/W/176 Commerce et environneme nt - Communication de la Norvège
WT/GC/W/177 Négociations sur l'agricult ure - Soutien interne - Communication de
l'AustralieWT/GC/W/181
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WT/GC/W/178 Accès aux marchés des produits autres qu'agricoles - Communication des
Communautés européennes
WT/GC/W/182 Cadre pour un nouveau cycle de négociations sur les produits
industriels/autres qu'agricoles - Communication de l'Australie
WT/GC/W/183 Proposition relative aux accords commerciaux régionaux
- Communication de l'Australie
WT/GC/W/184 Négociations sur l'agriculture - Accès aux marchés:  généralités
- Communication de l'Australie
2. Série de documents WT/GC/M/--
WT/GC/M/30 Compte rendu de la Session extraordinaire du Conseil général – 24 et
25 septembre 1998
WT/GC/M/34 Compte rendu de la Session extraordinaire du Conseil général
- 25 février 1999
WT/GC/M/39 Compte rendu de la Session extraordinaire du Conseil général
- 24 mars 1999
3. Série de documents WT/L/--
WT/L/292 Réunion ministérielle informelle, Hong Kong, Chine, 20 novembre 1998
- Communication de Hong Kong, Chine
WT/L/295 Neuvième Sommet des Chefs d'Ét at et de gouvernement du Groupe des
Quinze - Communication de l'Égypte
4. Série de documents WT/COMTD/LDC/W/--
WT/COMTD/LDC/
W/10Mise en œuvre des Accords de l'OMC:  inventaire des difficultés
rencontrées par les pays les moins avancés et des réponses qui y ont été
apportées - Note du Secrétariat
WT/COMTD/LDC/
W/11Accès aux marchés pour les exportations de biens et de services des pays
les moins avancés:  obstacles et contraintes – Note du Secretariat
5. Documents Job n°
Job n° 6155 Liste des questions se rapportant au paragraphe 9 a) i) de la Déclaration
ministérielle
Job n° 7095 Liste des questions se rapportant au paragraphe 9 a) i) de la Déclaration
ministérielle:  supplément
Job n° 7123 Liste des questions se rapportant au paragraphe 9 a) ii) de la Déclaration
ministérielleWT/GC/W/181
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Job n° 434 Liste des questions se rapportant au paragraphe 9 a) iii) de la Déclaration
ministérielle
Job n° 1023 Liste des questions se rapportant au paragraphe 9 b) de la Déclaration
ministérielle
Job n° 441 Liste des questions se rapportant au paragraphe 9 c) de la Déclaration
ministérielle
Job n° 920 Liste des questions se rapportant au paragraphe 9 d) de la Déclaration
ministérielle
Job n° 6915 Liste récapitulative des principales questions soulevées au Sous-Comité
des pays les moins avancés en rapport avec la mise en œuvre et l'accès aux
marchés - Note informelle du Secrétariat
Job n° 6680 Suggestions concernant la contribution du Secrétariat
Job n° 7119 Renseignements sur les suggestions concernant la contribution du
Secrétariat
JOB(99)/1799 Questions se rapportant au paragraphe 9 a) i) de la Déclaration
ministérielle - Restructuration des listes du Secrétariat - Communication
de l'Uruguay
JOB(99)/2037 Renseignements sur les suggestions concernant la contribution du
Secrétariat - Révision
6. Série de documents WT/MIN(98)/--
WT/MIN(98)/DEC/1 Déclaration ministérielle, adoptée le 20 mai 1998
WT/MIN(98)/DEC/2 Décl aration sur le commerce électronique mondial, adoptée
le 20 mai 1998
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