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ORGANISATION MONDIALE G/SECRET/HS96/35
19 décembre 1996
DUCOMMERCE
Original: anglais
MODIFICATIONS APPORTEES AU SYSTEME HARMONISE EN 1996
Communication de documentation
Liste LXXXIX - Macao
Le gouvernement de Macao a fait parvenir au Secrétariat la co mmunication ci-après, datée
du 26 novembre 1996.
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Conformément aux prescriptions relatives à l établissement de listes codifiées sur feuillets mobiles,
le gouvernement de Macao a l honneur de soumettre, sous la forme requise, un exemplaire d e la
Liste LXXXIX - Macao qui incorpore toutes les modifications apportées au Système harmonisé en 1996.
L annexe contient une table de concordance entre les versions de 1991, 1993 et 1996 du SH
et les positions affectées par les modifications du SH de 199 6 sont aussi clairement soulignées dans
les listes révisées.
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Si aucune objection n est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compte r de la date
du présent document, les modifications de la Liste LXXXIX - M acao seront considérées comme
approuvées et seront officiellement certifiées.
Des exemplaires deladocumentation susmentionnée(en angl ais seulement)peuvent êtreobtenus
auprès de la Division de l accès aux marchés (bureau 3142).