ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/USA/292/Add.1
13 octobre 2000
(00-4230)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
Addendum
Les États-Unis ont fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après, datée du
10 octobre 2000.
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Projets de documents de réévaluation visant la dioxine:  Modélisation dose-réponse pour la
2,3,7,8-TCDD, Facteurs d'équivalence de la toxicité (FET) pour la dioxine et les composés de la
même famille, et Résumé intégré et caractérisation des risques pour la 2,3,7,8-tétrachlorodibenzo-p-
dioxine (TCDD) et les composés de la même famille.
L'Agence des États-Unis pour la protection de l'environnement (EPA) annonce la
disponibilité de projets en vue de l'examen, par son Conseil consultatif scientifique (SAB), des projets
de documents de réévaluation visant la dioxine, comme suit:  chapitre 8 (Modélisation dose-réponse
pour la 2,3,7,8-TCDD), chapitre 9 (Facteurs d'équivalence de la toxicité (FET) pour la dioxine et les
composés de la même famille), et Partie III (Résumé intégré et caractérisation des risques pour la
2,3,7,8-tétrachlorodibenzo-p-dioxine (TCDD) et les composés de la même famille), dans le but de
permettre au public de les examiner et de formuler des observations.  Ces documents ont été établispar le Bureau de la recherche et du développeme nt (ORD) de l'EPA avec la participation d'autres
institutions fédérales, notamment l'Institut des sciences de l'hygiène de l'environnement de l'Institut
national de la santé.  L'Agence annonce aussi la date de clôture de la période pour la présentation des
observations par le public commencée le 12 juin 2000.
Dans un avis publié dans le Federal Register du 12 juin 2000 (notification
G/SPS/N/USA/292), l'EPA avait annoncé l'ouverture d'une période prolongée pour la présentation
d'observations par le public, concernant une vers ion antérieure des projets de documents ainsi que
ceux dont il est ici question.  Elle avait indiqué que la période prolongée pour la présentation des
observations commençait le l2 juin 2000 et se terminerait deux semaines après la réunion d'examenpar des pairs du SAB prévue pour l'automne.  Toutes les observations du public devraient être
communiquées avant l'heure de fermeture des bureaux le 17 novembre 2000 .  La réunion d'examen
du SAB est programmée pour les 1
er et 2 novembre 2000.  Des précisions au sujet de cette réunion
feront l'objet de la publication d'un avis séparé dans le Federal Register .
Des instructions concernant la présentation des observations sont données dans le texte
intégral de l'addendum.  Le document présentant un résumé intégré et traitant de la caractérisation des
risques, de même que l'addendum, sont disponibles au point d'information SPS des États-Unis.
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