RESTRICTED
ORGANISATION MONDIALE G/IT/SPEC/13
20janvier 1998
DUCOMMERCE(98-0187)
Original: anglais Comité desparticipants surl'expansion ducommerce
desproduits destechnologies del'information
PRODUITS VISES: ADJONCTIONS PROPOSEES
Communication desEtats-Unis
LaMission permanente desEtats-Unis afaitparvenir auSecrétariat lacommunication ci-après,
datée du16janvier 1998.
_______________
Communication desEtats-Unis d'Amérique ausujetde
l'Accord surlestechnologies del'information
LesEtats-Unis d'Amérique soumettent auxparticipants àl'Accord surlestechnologies de
l'information (ATI) leurs propositions concernant l'élargissement etl'amélioration del'Accord, qui
estentré envigueur le1erjuillet 1997. Lacommunication ci-jointe, divisée entroisparties, estle
fruitdeconsultations internes approfondies. Ellecomprend: I)unelistespécifique deproduits à
examiner; II)uneapproche globale (parfamille deproduits) pourcertains produits etintrants utilisés
spécifiquement danslesecteur destechnologies del'information; etIII)uneproposition invitant le
Comité àétudier lapossibilité d'accélérer lesréductions tarifaires pourlesproduits présentant unintérêt
mutuel convenues parlesparticipants àl'ATIafindeparvenir àl'admission enfranchise decertains
produits avant ladateprévue.
LesEtats-Unis continuent àaccorder unegrande importance àlaquestion desmesures non
tarifaires etattendent avecintérêt lasuitedutravail constructif desparticipants àl'ATI,etenparticulier
desdébats quiontétéengagés dansledomaine desobstacles techniques aucommerce. Nous pensons
qu'ilseranécessaire d'organiser d'autres consultations avant desoumettre lespropositions dansce
domaine àl'examen duComité.G/IT/SPEC/13
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ELARGISSEMENT DELAGAMME DESPRODUITS VISES PAR
L'ACCORD SUR LESTECHNOLOGIES DEL'INFORMATION
Communication desEtats-Unis, Partie I
Description SH
Parties etaccessoires demachines deguichet automatiques (ex8472.90) ex8473.40
Kitdevoiture "mains libres" pour téléphones cellulaires ex8518.30
Disques pour systèmes delecture parfaisceau laser pour lareproduction duson
uniquement8524.32
Autres disques pour systèmes delecture parfaisceau laser noncompris actuellement
dans l'ATIex8524.39
Autres supports magnétiques enregistrés noncompris actuellement dans l'ATI ex8524.99
Autres appareils deradionavigation 8526.91
Connecteurs coaxiaux ex8536.69
Connecteurs cylindriques etmulticontact ex8536.69
Connecteurs decrémaillères etpanneaux ex8536.69
Connecteurs pour circuits imprimés ex8536.69
Connecteurs decâbles enruban ouplat ex8536.69
Carte d'entrée/sortie dupanneau arrière ex8537.10
Câble coaxial etautres conducteurs électriques coaxiaux ex8544.20
Véhicules spatiaux (ycompris lessatellites) etvéhicules lanceurs etsuborbitaux 8802.60
Parties dun8802.60 ex8803
Lasers, autres quelesdiodes laser 9013.20
Appareils àrayons Xetappareils utilisant lesradiations alpha, bêta, ougamma 9022
Analyseurs degazoudefumées 9027.10
Microtomes etparties demicrotomes ex9027.90
Oscilloscopes, analyseurs despectre etautres instruments etappareils pour lamesure ou
lecontrôle desgrandeurs électriques excluant lescompteurs dun9028; instruments et
appareils pour lamesure ouladétection desradiations alpha, bêta, gamma, X,
cosmiques ouautres radiations ionisantes; parties etaccessoires necomprenant pasles
articles actuellement visés parl'accord [9030.82 etparties decesproduits]ex9030
Instruments, appareils etmachines demesure oudecontrôle nondénommés nicompris
ailleurs dans leprésent chapitre; projecteurs deprofilés; parties etaccessoires ne
comprenant paslesarticles actuellement visés dans l'accord [9031.41 et9031.49 et
parties decesproduits]ex9031
Instruments etappareils pour larégulation oulecontrôle automatiques; parties et
accessoires9032G/IT/SPEC/13
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COMMUNICATION DESETATS-UNIS, PARTIES IIETIII
LesEtats-Unisproposentégalementd'incluredansl'Accordsurlestechnologiesdel'information
lesproduits suivants:
- Matériel defabrication spécialement conçupour laproduction descartes àcircuit
imprimé.
- Matériel defabrication spécialement conçupourlaproduction descondensateurs.
Encequiconcerne lematériel defabrication descartes àcircuit imprimé etlematériel de
fabrication etd'essaidescondensateurs, ontrouvera ci-joint deux"familles deproduits". Pources
produits, lesconsultations aveclesecteur privé etplusieurs participants àl'ATIontmisenévidence
certaines divergences entre lesparticipants ainsiquedesincertitudes auniveau delaclassification.
Les"familles deproduits" sontprésentées avecdesclassifications tarifaires indicatives plutôt quesous
laforme d'unelisteexhaustive depositions tarifaires duSystème harmonisé.
LesEtats-Unis proposent enoutre quelesparticipants àl'ATIengagent desconsultations pour
viser lesproduits spécifiquement utilisés comme parties ouintrants deproduits visés parl'Accord.
"Famille deproduits": matériel defabrication etd'essaidecartes àcircuit imprimé
Article
nMatériel Description EX Classification
indicative du
SH
1. Phototraceur
laserLaser àcommande numérique parordinateur de
faible puissance destiné àexposer lesémulsions
argent-haloïde avec uneexactitude minimale deplus
oumoins 25ietunerésolution de>2000points
parpouce.ex 9070.20
2. Matériel
d'enregistrementMatériel mécanique/optique pour aligner lescartes
àcircuit imprimé/tableaux deconnexions imprimés
(PCB/PWB) aucours dutraitement
photographique/mécanique.ex 8477.80
3. Matériel de
nettoyageAppareils utilisant desbrosses oudeséponges
abrasives imprégnées, avec ousansaddition de
poudre volcanique, pour nettoyer ettexturer la
surface delafeuille decuiraucours del'usinage
desPCB/PWB.ex 8479.89
8460.90
3A. Matériel de
nettoyageMatériel denettoyage desPCB/PWB aucours du
processus d'assemblage.ex
4. Matériel de
traitement
humide
horizontalMatériel àconvoyeur pour l'application dediverses
solutions chimiques/électrochimiques par
pulvérisation ouimmersion aucours del'usinage
desPCB/PWB.ex 8424.89
5. Laminateurs à
filmsec
(machines à
enduire)Laminateurs àrouleaux destinés àappliquer unfilm
secphotoconducteur surl'unoulesdeux côtés d'un
PCB/PWB.exG/IT/SPEC/13
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Article
nMatériel Description EX Classification
indicative du
SH
6. Matériel
d'application par
rouleauApplique aurouleau desmatériaux liquides
photosensibles surlesPCB/PWB aucours deleur
usinage.ex 8479.89
7. Matériel de
sérigraphieLiquides d'impression définis/non définis destinés à
l'usinage desPCB/PWB.ex 8443.59
7A. Matériel de
sérigraphieAppareils destinés àl'application, àl'enduit ouau
laminage desPCB/PWB aumoyen desoudure, flux
desoudure oud'autres matériaux.ex 8479.89
8. Matériel
d'application de
précision
localiséeAppareils pour l'application deliquides, pâtes à
souder, adhésifs ouproduits descellement sur
certains composants.ex 8479.89
9. Matériel
d'application par
voileSertàappliquer unenduit nondéfini pararrosage
aucours del'usinage desPCB/PWB.ex 8424.89
10. Matériel
d'insolationProjette uneénergie defaible intensité àtravers un
masque pour former uneimage surlesPCB/PWB.ex 9010.50
11. Matériel de
régénération
chimiqueMatériel dedosage/mixage destiné àprolonger la
durée deviedessolutions utilisées aucours de
l'usinage desPCB/PWBex 8421.29
12.Matériel
d'inspection
optique
automatiqueSertàbalayer, aumoyen decaméras DCC la(les)
surface(s) desPCB/PWB etàcomparer l'image
avec lesdonnées saisies.ex 9031.49
12A. Matériel
d'inspection
optique
automatiqueAppareil oumatériel d'inspection visuelle des
PCB/PWB, nusetassemblés.ex 9031.49
12B. Matériel
d'inspection
optique
automatiqueAppareil àrayons Xpour l'inspection physique des
joints desoudure cachés surlesPCB/PWB.ex 9031.49
13. Matériel de
détection des
défauts etde
réparationLesdéfauts repérés aumoyen dumatériel
d'inspection optique automatique sontmisen
évidence etmarqués pour permettre laréparation ou
lerejet.ex 9031.49
9031.80
14. Matériel d'essai
intégréSertàmesurer oucontrôler lesgrandeurs
électriques dans lesassemblages PCB/PWB.ex 9030.83
15. Matériel de
manutentionMachines automatiques demanutention dematériels
pour letransport, lamanutention etlestockage des
PCB/PWB, seules ouassemblées, etdeleurs
composants électroniques.ex 8428.33
8428.39
8428.90
16. Matériel de
traitement
humide verticalTraite lesPCB/PWB enposition verticale pardes
opérations chimiques ouélectrochimiques.ex 8543.30
17. Châssis àvide Boîtier spécifiquement destiné àtenir calées les
intercouches préimprégnées etlafeuille decuivre
sousvideaucours dulaminage.exG/IT/SPEC/13
Page5
Article
nMatériel Description EX Classification
indicative du
SH
18. Presses à
laminationPresse àlamination àtempérature/pression
contrôlée utilisée pour relier lescouches dans les
PCB/PWB multicouches.ex 8479.89
19. Matériel de
perçageMachines àpercer mécaniques pilotées par
ordinateur, àaxesimple oumultiple, ayant une
vitesse derotation >50000tours parminute et
pouvant percer destrous 6,25 millimètres de
diamètre.ex 8465.95
20. Matériel de
routageAssure leprofilage interne etexterne aucours de
l'usinage desPCB/PWB.ex 8465.92
21. Matériel de
perçageaulaserPerce destrous parablation aucours del'usinage
desPCB/PWB.ex 8456.10
22. Matériel à
plasmaConteneur detaille variable, capable detenir un
certain nombre depanneaux PCB/PWB. Outre le
conteneur, l'unité comprend unsystème sousvide
etungénérateur deradiofréquence. Différents gaz
peuvent êtreinjectés dans leconteneur pour
permettre auxdifférents plasmas deformer et
d'exécuter certains processus surlesPCB/PWB.ex 8456.99
23. Matériel de
réchauffement et
foursAppareils etmatériel destinés auréchauffement par
rayons àinfrarouge, rayons ultraviolets eténergie
thermique aucours del'usinage desPCB/PWB.ex
23A. Matériel de
réchauffement et
foursFours destinés àtraiter lessoudes ouadhésifs au
cours del'usinage desPCB/PWB.ex
24. Matériel de
métallisation des
languettesMatériel detraitement humide utilisé pour nettoyer,
décaper etmétalliser lesconnecteurs
latéraux aucours del'usinage desPCB/PWB.ex
25. Matériel
d'étalement des
métaux d'apport
àl'airchaudMachine àenduire utilisée pour appliquer les
matériaux d'apport fondus aucours del'usinage des
PCB/PWB. Peut êtrehorizontal ouvertical.ex 8424.89
8479.89
26. Matériel de
refusionMatériel pour souder lesassemblages de
PCB/PWB.ex
27. Matériel de
soudure àla
vagueMetlemétal d'apport fondu encontact avec les
PCB/PWB assemblés.ex 8515.19
28 Matériel de
rainurageMatériel àdécouper destiné àformer unsillon en
"V"dans lesPCB/PWB pour séparer lesdifférents
PCB/PWB d'unpanneau pluslarge.ex 8465.91
8465.99
29. Matériel
électrique
d'essai decartes
nues (Flying
Probe)Utilisé pour déterminer lacontinuité/discontinuité
d'unPCB/PWB fini.ex 9030.83G/IT/SPEC/13
Page6
Article
nMatériel Description EX Classification
indicative du
SH
30. Matériel
électrique
d'essai decartes
nues (Fixture)Utilisé pour déterminer lacontinuité/discontinuité
d'unPCB/PWB fini.ex 9030.83
31. Matériel
antistatiquePassage d'unPCB/PWB surunelame ouunfil
chargé neutralisant unecharge statique. Cette
opération estsuivie d'unbrossage pour éliminer les
particules depoussière.ex
32. Matériel
d'affûtage des
foretsAppareil pour réaffûter avec précision lesperceuses
àpointe decarbure solide detaille 6,25 mm.
L'unité comprend unsystème d'inspection optique
permettant l'inspection automatique oumanuelle du
nouveau point.ex
33. Matériel
d'imagerie
directeForme uneimage sansmasque aucours de
l'usinage desPCB/PWB.ex 9010.50
34. Systèmes
automatisés de
placement des
composantsAppareil etmatériel destinés àplacer les
composants ouéléments decontact surdes
semi-conducteurs ouPCB/PWB ousurdessupports
encéramique ouautres matériaux desupport.ex 8479.89
34A. Systèmes
automatisés de
placement des
composantsAppareil etmatériel destinés àéliminer les
composants ouéléments decontact surdes
semi-conducteurs ouPCB/PWB ousurdessupports
encéramique ouautres matériaux desupport.ex 8479.89
35. Matériel
d'encapsulation/
fermetureMatériel etmachines pour encapsuler ousceller
hermétiquement lesassemblages dePCB/PWB.ex
"Famille deproduits": Matériel defabrication etd'essai descondensateurs
Description duproduit Position indicative dans leSH
Machines àsouder lesboîtes enmétal pour lafabrication des
condensateursex8424.89
Masqueurs depapier pour lafabrication descondensateurs ex8424.89
Doseur mixeur automatique derésine pour lafabrication des
condensateursex8424.89
Machines demontage descondensateurs ex8424.89
ex8479.89
Matériel debobinage pour condensateurs/machines àtrieretà
pré-laminerex8424.89
Systèmes d'enregistrement pour lafabrication descondensateurs ex8477.80
Enrouleurs pour lafabrication descondensateurs ex8479.81G/IT/SPEC/13
Page7
III.ACCELERATION DESREDUCTIONS TARIFAIRES
LesEtats-Unis sontdisposés àexaminer, avecd'autres signataires del'ATI, lesmoyens
d'accélérer lesréductions tarifaires pourcertains produits destechnologies del'information. Ilfaudrait
quelesparticipantsàl'ATIsoientsuffisammentnombreuxàs'associeràceprocessuspourquel'équilibre
obtenu danslecadre desnégociations initiales surl'Accord soitprisencompte. Nous suggérons que
desconsultations informelles soient engagées àcesujetaussirapidement quepossible afinqueleComité
puisse étudier lafaisabilité decetteapproche.
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