N° _____________________ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SECRET/HS96/39/Rev.2
12 février 1999
(99-0567)
Original:  anglais
MODIFICATIONS APPORTÉES AU SYSTÈME HARMONISÉ EN 1996
Communication de documentation
Liste CXVII – Malte
Révision
La Mission permanente de Malte a fait parvenir au Secrétariat la communication ci-après,
datée du 28 janvier 1999.
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J'ai l'honneur de vous communiquer une version modifiée de la transposition de la Liste
tarifaire de Malte dans le SH96.  Cette version, qui tient compte des observations formulées par un
partenaire commercial, doit remplacer la liste tarifaire qui vous a été communiquée le 23 juillet 1998
et a été distribuée sous la cote G/SECRET/HS96/39/Rev.1.
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Si aucune objection n'est notifiée au Secrétariat dans un délai de 90 jours à compter de la date
du présent document, la Liste révisée CXVII – Malte sera considérée comme approuvée et sera
officiellement certifiée.
Des exemplaires du document peuvent être obtenus (en anglais seulement) sur support
électronique (MS Word et Excel) ou sur papier auprès de la Division de l'accès aux marchés
(Mme Wood, bureau 3142, tél.: 739 50 79).
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