ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/IT/20
14 janvier 2002
(02-0174)
Comité des participants sur l'expansion du commerce
des produits des technologies de l'information
RÉPONSE DE L'OMD AU SUJET DE PROBLÈMES
DE CLASSIFICATION
L'Organisation mondiale des douanes (OMD) a fait parvenir au Secrétariat la communication
ci-après, datée du 18 décembre 2001.
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La présente communication répond à la lettre dans laquelle vous demandiez l'avis du Comité
du Système harmonisé (SH) de l'OMD sur le classement  dans le SH de certains produits, ainsi que sur
des questions connexes, qui sont indiqués dans la liste annexée à votre lettre.
À sa vingt-huitième session (novembre 2001), le Comité du SH a achevé l'examen de cette
question et je suis chargé de vous en communiquer les conclusions (les numéros de produits indiqués
ci-après correspondent à ceux qui figurent dans votre lettre).
Produit 113
Le Comité du SH est convenu de classer les tubes réacteurs à quartz et les supports dans le
n° 70.20.
Produits 129, 130, 133, 135, 153 et 157
Le Comité du SH a décidé, en conclusion, d'informer l'OMC qu'il n'existait pas de définition
légale des termes "parties" et "accessoires" dans le Système harmonisé.  Il a toutefois signalé que, à lademande de l'OMC, il était disposé à étudier la question du classement des marchandises qui étaient
considérées comme des parties ou des accessoires de machines du chapitre 84, mais n'étaient pas
classées dans le n° 84.66, dès qu'il aurait reçu une description détaillée des marchandises en cause.
Produit 142
Le Comité a décidé de classer les unités de lavage Dainippon WS-620C et WS-820C dans le
n° 8479.89 en application des Règles générales interprétatives 1 (Note 3 de la section XVI – les
fonctions de nettoyage et d'attaque constituant la principale fonction de cet appareil) et 6.
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