. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/TTO/16
5 mars 2003
(03-1268)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):      
2. Organisme responsable:   Office de normalisation de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and
Tobago Bureau of Standards )
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:      
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Récipients portatifs pour l'essence, à usage domestique [ICS: 55.140]
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Portable gasoline containers for
consumer use – Specification  (Récipients portatifs pour l'essence, à usage domestique
- Spécification) – 8 pages, en anglais
6. Teneur:   Prescriptions en matière de performances reconnues au niveau national pour les
récipients portatifs pour l'essence, réutilisables par les consommateurs.  Le texte notifié neconcerne pas les récipients de préemballage à utilisation unique.
Il ne s'agit pas d'une norme sur le risque d'incendie, mais d'une spécification relative aux
récipients portatifs pour l'essence, à usage domestique.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:   Il a
été recommandé de conférer au texte notifié le st atut de texte obligatoire afin de protéger les
consommateurs/utilisateurs contre les risques pour la santé ou la sécurité en faisant en sorte
que les produits visés soient d'une qualité acceptable
8. Documents pertinents:   TTS 592:2003 – Récipients portatifs pour l'essence, à usage
domestique – Spécification;
ASTM F852-99 – Spécification normalisée pour les récipients portatifs pour l'essence, à
usage domestique;
ASTM F839-83 (1998) – Spécification normalisée pour l'étiquetage de sécurité des
récipients portatifs pour l'essence, à usage domestique;  et
ISO/DIS 5395 – Tondeuses à gazon à moteur – Définitions, prescriptions de sécurité et
modes opératoires d'essai.G/TBT/N/TTO/16
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9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur: }Date devant être notifiée par le ministreresponsable du commerce et de l'industrie
dans un avis qui sera publié au Journal
officiel conformément à la Loi sur la
normalisation
10. Date limite pour la présentation des observations:   22 mars 2003
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:      