 
. /.  ORGANISATION MONDIALE  
DU COMMERCE  G/TBT/N/TTO/21 
1er juillet 2004 
 (04-2835) 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais 
  
 
 
NOTIFICATION 
 
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 
 
1. Membre de l’Accord adressant la notification:   TRINITÉ-ET-TOBAGO
 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux  concernés (articles 3.2 et 7.2):    
2. Organisme responsable:   Office des normes de Trinité-et-Tobago ( Trinidad and Tobago 
Bureau of Standards ) 
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de 
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité 
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être 
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné :   
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif 
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuv ent aussi être indiqués, le cas échéant):  
Tôles d'acier profilées zinguées et revêtues d'un alliage d'aluminium-zinc (ICS 91.060.20) 
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Profiled Zinc Coated and 
Aluminium-Zinc Alloy Coated Steel Sh eets for Roofing and General Purposes – 
Specification  (Tôles d'acier profilées zinguées et revêtues d'un alliage d'aluminium-zinc 
pour toitures et pour usages généraux – Spécification) – 18 pages, en anglais 
6. Teneur:   Cette norme énonce les exigences applicables aux tôles d'acier (galvanisées) 
zinguées profilées présentées en longueurs,  pour toitures ou pour usages généraux. 
Elle s'applique aux produits revêtus par i mmersion à chaud (épaisseur de la base acier 
comprise entre 0,25 mm et 1,0 mm) 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:    
Il a été recommandé de conférer au texte notifié le statut de texte obligatoire afin de 
protéger les consommateurs/utilisateurs contre  les risques pour la santé ou la sécurité en 
faisant en sorte que les produits visés soient d'une qualité acceptable 
8. Documents pertinents:   TTS 69:  2004 – Profiled Zinc Coated and Aluminium-Zinc Alloy 
Coated Steel Sheets for Roofing a nd General Purposes – Specification  (TTS 69:  2004 – 
Tôles d'acier profilées zinguées et revêtues d'un alliage d'aluminium-zinc pour toitures et 
pour usages généraux – Spécification) G/TBT/N/TTO/21 
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 9. Date projetée pour l'adoption:   
Date projetée pour l'entrée en vigueur:   } Date devant être notifiée par le ministre 
responsable du commerce et de l'industrie dans un avis qui sera publié au Journal officiel (Trinidad and Tobago Gazette ) conformément 
à la Loi sur les normes 
10. Date limite pour la présentation des observations:   16 juillet 2004 
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X] 
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et 
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
 