. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/SPS/N/NZL/158
9 novembre 2001
(01-5540)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires Original:  anglais
NOTIFICATION
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  NOUVELLE-ZÉLANDE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:           
2. Organisme responsable:  Ministère de l'agriculture et des forêts (MAF)
3. Produits visés (prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes
nationales déposées à l'OMC, les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas
échéant). Fleurs et branches coupées de cordyline et de dracéna.  Régions ou pays
susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:
4. Intitulé et nombre de pages du texte notifié:  Analyse de risque à l'importation concernant
les fleurs et les branches coupées de cordyline et de dracéna en vue de l'élaboration d'une
norme sanitaire générique à l'importation - 31 août 2001 (96 pages)
5. Teneur:  L'analyse de risque à l'importation concernant les fleurs et les branches coupées de
cordyline et de dracéna en vue de l'élaboration d'une norme sanitaire générique à
l'importation couvre la liste des organismes nuisibles, le classement de ceux-ci encatégories, l'évaluation du risque et les mesures de réduction du risque.  Ce travail s'inscrit
dans le cadre de l'élaboration de mesures phytosanitaires applicables à l'importation en
Nouvelle-Zélande de fleurs et de branches coupées de cordyline et de dracéna.
6. Objectif et raison d'être:  [     ] innocuité des produits alimentaires, [     ] santé des
animaux, [ X] préservation des végétaux, [     ] protection des personnes contre les
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [     ] protection du territoire contre
d'autres dommages attribuables à des parasites           
7. Il n'existe pas de norme, directive ou recommandation internationale [ X].
S'il existe une norme, directive ou recommandation internationale, en donner la
référence correcte et indiquer brièvement en quoi le texte notifié est différent:           
8. Documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont disponibles:  Peer
review of the import risk analysis of Cordyline  and Dracaena  cut flowers and branches
June/July 2001: Summary of Submissions (31 August 2001) (Examen par des pairs de
l'analyse de risque à l'importation concernant les fleurs et les branches coupées de cordyline
et de dracéna de juin/juillet 2001:  récapitulatif des communications (31 août 2001)
- Disponible en anglais
9. Date projetée pour l’adoption:  25 janvier 2002
10. Date projetée pour l’entrée en vigueur:  25 janvier 2002G/SPS/N/NZL/158
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11. Date limite pour la présentation des observations:  18 janvier 2002
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations:  [     ] autorité nationale
responsable des notifications, [     ] point national d'information ou adresse, numéro de
téléfax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  Dr Michael Ormsby,
New Zealand Ministry of Agriculture and Forestry, 101-103 The Terrace, P.O. Box 2526,
Wellington, NOUVELLE-ZÉLANDE, Téléphone:  +64 4 498 9630, Téléfax:
+64 4 470 2741, Courrier électronique:  forestihs@maf.govt.nz
12. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  [ X] autorité nationale responsable
des notifications, [     ] point national d'information ou adresse, numéro de téléfax et
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:
Dr Michael Ormsby
New Zealand Ministry of Agriculture and ForestryP.O. Box 2526, Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE
Téléphone: +64 4 498 9630
Téléfax: +64 4 470 2741Courrier électronique: forestihs@maf.govt.nz