ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/COL/9
11 octobre 2001
(01-4945)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  espagnol
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l’article 10.6.
1. Membre de l’Accord adressant la notification:  COLOMBIE.
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2. Organisme responsable:   Ministère du développement économique
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l’article 2.9.2 [ X ], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD,  sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l’ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Huiles et graisses végétales/animales, additifs alimentaires, agents de surface, sucre
et produits du sucre, alcools, éthers, volailles et oeufs, boissons alcooliques, cacao/chocolat,
céréales, produits cosmétiques, couverts/ustensiles pour la table, éléments chimiques,
contenants en verre, matériel d'infusion et d'injection,  matériel de transfusion, glaces, lait,
produits dentaires, oléagineux, vaisselle, produits agroalimentaires, produits carnés,
ouvrages en caoutchouc et en matières plastiques, produits dérivés des fruits, produits
dérivés des légumes, produits d'hygiène, ar ticles d'odontologie, produits de la pêche.
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   Projet de décision portant
suppression du caractère obligatoire de plusieurs normes techniques colombiennes
officielles obligatoires (22 pages, en espagnol).
6. Teneur:   Norme technique colombienne (NTC) 198, troisième mise à jour, graisses et
huiles comestibles végétales ou animales.  Beurre.  Paragraphes:  3. conditions générales,
4. exigences, et 7.2. étiquetage;  NTC 241, cinquième mise à jour, graisses et huilescomestibles végétales ou animales.  Margarine de table ou de cuisine.  Paragraphes:
3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques, et 6.1 étiquetage;  NTC 246, première
mise à jour, matière hydrocolloïde pour empreintes dentaires, de type alginate.
Paragraphes:  3.3 irritation et toxicité, 7.2 étiquetage, et 7.3 instructions d'emploi;
NTC 250, quatrième mise à jour, graisses et huiles comestibles végétales ou animales.Margarine industrielle.  Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques,
et 6.1 étiquetage;  NTC 251, deuxième mise à jour, graisses et huiles comestibles.
Assaisonnement gras.  Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques,
et 6.2 étiquetage;  NTC 252, graisses et huiles comestibles.  Huile de coco.  Paragraphes:
3.1 aspect, matières étrangères, odeurs et saveurs, 3.2 antioxydants, et 7. conditionnement etétiquetage;  NTC 254, troisième mise à jour, graisses et huiles comestibles végétales ou
animales.  Huile de soja.  Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques,
et 6.2 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 255, tr oisième mise à jour, graisses et huiles
comestibles végétales ou animales.  Huile de maïs.  Paragraphes:  3.1 exigences générales,G/TBT/N/COL/9
Page 2
3.2 exigences spécifiques, et 6.2 étiquetage (N TC 512-1);  NTC 256, troisième mise à jour,
graisses et huiles comestibles végétales ou animales.  Huile de sésame.  Paragraphes:
3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques, et 6.2 étiquetage (NTC 512-1);
NTC 257, troisième mise à jour, graisses et huiles comestibles végétales ou animales.  Huile
de coton.  Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques, et6.2 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 258, quatrième mise à jour, graisses et huiles
comestibles végétales ou animales.  Huile d'olive.  Paragraphes:  3.1 exigences générales,
3.2 exigences spécifiques, et 6.2 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 259, graisses et huiles
comestibles.  Huile de riz.  Paragraphes:  3.1 matières étrangères, saveurs et odeurs non
souhaitées, et 3.2 antioxydants;  NTC 260, quatrième mise à jour, graisses et huiles
comestibles végétales ou animales.  Huile de palmiste.  Paragraphes:  3.3 exigences
générales, 3.4 exigences spécifiques, et 6.2 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 261, deuxièmemise à jour, graisses et huiles comestibles végétales ou animales.  Huile d'arachide.
Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques, et 6.2 étiquetage
(NTC 512-1);  NTC 262, quatrième mise à jour, graisses et huiles comestibles végétales ou
animales.  Huile de palme.  Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences
spécifiques, et 6.2 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 263, graisses et huiles comestibles.  Huilede babassu.  Paragraphes:  3.1 matières étrangères, saveurs et couleurs non souhaitées, et
3.2 antioxydants;  NTC 264, troisième mise à jour, graisses et huiles comestibles végétales
ou animales.  Huile de tournesol.  Paragraphes:  3.3 exigences générales, 3.4 exigences
spécifiques, et 6.2 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 265, deuxième mise à jour, graisses et
huiles comestibles végétales ou animales.  Huile de pépins de raisin.  Paragraphes:3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques, et 6.2 étiquetage (NTC 512-1);
NTC 266, deuxième mise à jour, graisses et huiles comestibles végétales ou animales.
Huile de navette ou de colza.  Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences
spécifiques, et 6.2 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 270, graisses et huiles comestibles.
Conditionnements pour produits gras solides. Paragraphe:  3.1 caractéristiques desconditionnements;  NTC 278, quatrième mise à jour, boissons alcooliques.  Rhum.
Paragraphes:  tous;  NTC 281, deuxième mise à jour, étiquetage des vins.  Paragraphes:
tous;  NTC 285, quatrième mise à jour, préparations à base de fruits, marmelades et gelées
de fruits.  Paragraphes:  3. exigences générales, 4. exigences spécifiques, et 7.1 étiquetage;
NTC 300, troisième mise à jour, boissons alcooliques.  Gin.  Paragraphes:  tous;  NTC 305,
cinquième mise à jour, boissons alcooliques.  Vodka.  Paragraphes:  tous;  NTC 399,
troisième mise à jour, produits laitiers.  Lait entier cru.  Paragraphes:  tous;  NTC 400,sixième mise à jour.  Titre:  Industries alimentaires.  Mélanges d'huiles végétales
comestibles.  Paragraphes:  3.3 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques, et
6.1 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 404, quatrième mise à jour, préparations à base de fruits,
jus et pulpes de fruits.  Paragraphes:  3. exigences générales, 4. exigences spécifiques, et
7.1 étiquetage;  NTC 409, deuxième mise à jour, colorants à usage d'additifs alimentaires.Paragraphes:  tous;  NTC 410, cinquième mise à jour, boissons alcooliques.  Tafia.  Caña ,
cachaza  ou branquiña .  Paragraphes:  tous;  NTC 411, sixième mise à jour, boissons
alcooliques.  Eau-de-vie anisée et anisette.  Paragraphe:  2.1.1 tableau 1, exigences
applicables à l'eau-de-vie anisée et à l'anisette;  NTC 424, sixième mise à jour, produits
alimentaires.  Sucre, mélasses et produits de confiserie.  Sucreries dures.  Paragraphes:3.2.1 tableau 1 (arsenic, plomb, zinc, cuivre et étain), 3.2.2 exigences microbiologiques,
tableau 2, et paragraphe 6.1 étiquetage (NTC 512-1);  NTC 431, première mise à jour,
graisses et huiles.  Huile brute naturelle de palmiste.  Paragraphes: 3. conditions générales,
et 7.2 étiquetage;  NTC 506, deuxième mise à jour, produits laitiers.  Lait entier pasteurisé.
Paragraphes:  tous;  NTC 512-1, quatrième mise à jour, industries alimentaires.  Étiquetage.Partie 1:  norme générale.  Paragraphes:  tous;  NTC 620, sixième mise à jour, boissons
alcooliques.  Alcool éthylique.  Paragraphes:  tableau 1, exigences applicables à l'alcool
éthylique utilisé dans l'élaboration de boissons alcooliques, et paragraphe 2.1.1, définition
de l'alcool éthylique;  NTC 634, cinquième mise à jour, boissons alcooliques.  Brandy.G/TBT/N/COL/9
Page 3
Paragraphes:  tableau 1, exigences applicables au brandy;  NTC 659, quatrième mise à jour,
produits alimentaires.  Préparations de fruits, de légumes et de plantes potagères.  Nectars
de fruits.  Paragraphes:  3. conditions, 4. exigences, et 7.1 étiquetage;  NTC 734, deuxième
mise à jour, produits laitiers.  Beurre.  Paragraphes:  3.2 annexe a, additifs, 3.7 résidus de
remèdes ou de médicaments et résidus de pesticides, 4.2 et tableau 2, exigencesmicrobiologiques, et 4.3 et tableau 3, limites maximales de contaminants;  NTC 760,
troisième mise à jour, savons et détergents.  Savon de toilette.  Établissement d'une
classification, prescriptions chimiques, essais, et prescriptions en matière de
conditionnement et d'étiquetage.  Paragraphes:  3. conditions générales, et 7.2 étiquetage;
NTC 793, quatrième mise à jour, industries alimentaires.  Chocolat de consommation.
Paragraphes:  3. conditions générales, 4. exigences, et 7.2 étiquetage;  NTC 917, sixième
mise à jour, boissons alcooliques.  Whisky.  Paragraphe:  tableau 1, exigences spécifiquesapplicables au whisky;  NTC 921, deuxième mise à jour, sauce tomate, type ketchup.
Paragraphes:  3. exigences générales, 4. exigences spécifiques, et 7.2 étiquetage;  NTC 925,
deuxième mise à jour.  Titre:  Produits chimiques à usage industriel.  Chlore liquide.
Paragraphes:  tous;  NTC 930, deuxième mise à jour, produits laitiers, crème de lait.
Paragraphes:  3. exigences générales, 4. exigences spécifiques, et 7.2 étiquetage;  NTC 932,champignons en conserve.  Paragraphes:  3.2 conditions d'élaboration, 3.3 absence de
résidus de pesticides, 3.8 additifs, 3.9 conservation, tableau 1 défauts et impuretés totaux,
4.2 absence d'insectes, 4.3 adjonction de sels bicalciques d'EDTA, et 7. conditionnement et
étiquetage;  NTC 1004, troisième mise à jour, savons et détergents.  Détergents en barre ou
en pain pour le lavage.  Paragraphe:  4. exigences, tableau 1 exigences en matière debiodégradabilité;  NTC 1037, lait reconstitué et lait recombiné.  Paragraphes:  3.1 absence
de conservateurs, de neutralisants, de colorants et de matières étrangères, tableau 1 acidité,
impuretés microscopiques, phosphatase, formol, tableau 2 exigences microbiologiques,
tableau 1 présence d'amidon, de poussières, de CO
3 e t  d e  H C O 3, et paragraphe 7.
conditionnement et étiquetage;  NTC 1060, deuxième mise à jour, détergents.  Poudres denettoyage abrasives à usage domestique.  Paragraphes:  tableau 1 prescriptions chimiques:
détergent synthétique anhydre, phosphates calculés comme P
2O5, alcali exempt de NaOH,
matière non soluble dans l'eau (matière siliceuse), chlore disponible comme Cl, 3. exigences
générales, 4.1 poudre fine, sans odeur désagréable, non irritante, 4. prescriptions chimiques,
et 7. conditionnement et étiquetage;  NTC 1117, deuxième mise à jour, contenants en verre
non repris pour produits alimentaires.  Paragraphes:  3.1.1.1 défauts critiques, 3.2.2 choc
thermique, et 3.2.7. épaisseur;  NTC 1130, troisième mise à jour, savons et détergents.Détergents liquides.  Paragraphes:  3. conditions générales, et 4. exigences;  NTC 1239,
glaces.  Paragraphes:  3.2 adjonction de stabilisants, 3.3 adjonction d'un émulsifiant,
3.4 adjonction d'un épaississant, 4.2 exigences microbiologiques, et 7. conditionnement et
étiquetage (512-1);  NTC 1240, première mise à jour, industrie alimentaire.  Oeufs de poule
frais destinés à la consommation.  Paragraphes:  3. absence de contamination, tableau 2chambre à air, tableau 3 classification;  NTC 1241, deuxième mise à jour, produits
alimentaires.  Produits de la minoterie.  Biscuits.  Paragraphes:  3.2 conditions de
fabrication, 3.3 farine de blé utilisée (absence d'impuretés, conditions sanitaires),
3.4 additifs autorisés, tableau 3 exigences microbiologiques, tableau 4 conservateurs
autorisés, et paragraphe 7. emballage et étiquetage (512-1);  NTC 1242, première mise àjour, sardines en conserve.  Paragraphes:  4.2 et 4.3, respectivement exigences spécifiques
concernant le contrôle de la stérilité à des fins commerciales et limites de contaminants
indiquées dans le tableau 2, et paragraphe 7. conditionnement et étiquetage;  NTC 1254,
première mise à jour, industries alimentaires.  Sel destiné à la consommation humaine.
Paragraphes:  3. conditions générales, 4.1 tableau 1, et 7.2 étiquetage;  NTC 1273, mield'abeille.  Paragraphes:  3.1 absence de fermentation, 3.2 résidus d'insectes, 3.3 saveurs,
odeurs, couleurs étrangères;  NTC 1276, deuxième mise à jour, produits alimentaires.
Industrie de la pêche.  Thon en conserve.  Paragraphes:  2. définitions et classification,
3. conditions générales, et 4. exigences;  NTC 1287, première mise à jour, concentréG/TBT/N/COL/9
Page 4
de tomate.  Paragraphes:  3. exigences générales, 4. exigences spécifiques, et 7.2 étiquetage;
NTC 1311, deuxième mise à jour, produits agricoles.  Cassonade.  Paragraphes:  3.3 teneur
en substances blanchissantes, 3.4 colorants, 4.1 tableau 1 plomb, arsenic, SO 2 et colorants,
et paragraphe 4.3 exigences microbiologiques;  NTC 1325, troisième mise à jour, industries
alimentaires.  Produits carnés transformés (autres qu'en boîte).  Paragraphes:  3.1, 3.2, 3.3substances autorisées, 3.7 utilisation d'épices , 3.8 exhausteurs de saveur, 3.9 renforçateurs
de saveur, 3.10 conditions de réfrigération, tableau 1 additifs autorisés, tableau 2
agglutinants et liants autorisés, tableau 3 gonflants, tableaux 4,5 et 8 exigences
microbiologiques, tableaux 6,7 et 9 nitrites, paragraphes 3.11 conditions d'entreposage des
produits transformés, 3.12 conditions d'entreposage des produits crus, tableaux 10 et 11
échantillons, et paragraphe 7. conditionnement et étiquetage;  NTC 1363, première mise à
jour, industries alimentaires.  Pain ordinaire.  Exigences générales.  Paragraphes:  3.4 odeuret saveur caractéristiques, absence d'acidité  et d'odeurs et de saveurs désagréables,
4.2 adjonction de colorants non autorisée;  NTC 1419, deuxième mise à jour, produits
laitiers.  Lait liquide aromatisé.  Paragraphes:  3.2 et annexe a, additifs, 3.5 résidus de
remèdes ou de médicaments et résidus de pesticides, 4.3 et tableau 2 exigences
microbiologiques, 4.4 stérilité à des fins commerciales, 4.5 et tableau 3 limites maximalesde métaux lourds, et 7.1 étiquetage;  NTC 1530, première mise à jour, produits dentaires.
Alliages pour amalgame dentaire.  Paragraphes:  4. exigences, et 7. conditionnement et
étiquetage;  NTC 1588, quatrième mise à jour, boissons alcooliques.  Vins mousseux
naturels et vins mousseux ou pétillants.  Paragraphes:  3. conditions générales, et
7.2 conditionnement;  NTC 1808, première mise à jour, industrie pharmaceutique et descosmétiques.  Déodorants, antitranspirants et déodorants antitranspirants solides à base de
sels d'aluminium.  Paragraphes:  tableau 1 exigences microbiologiques applicables aux
déodorants, aux antitranspirants et aux déodorants antitranspirants solides.  NTC 1921,
troisième mise à jour, odontologie.  Brosses à dents.  Paragraphes:  3.1.5:  les surfaces du
corps de la brosse doivent être lisses et exemptes de pointes ou de coins pouvant causer desblessures lors de l'utilisation;  3.1.6:  les matières utilisées pour le corps, la base, le manche
et la brosse proprement dite, ainsi que les éléments de fixation des touffes, ne doivent pas
être toxiques;  3.1.9:  toutes les textures (extra-souple, souple et mi-dure) peuvent être
utilisées dans les différentes catégories, à l'exception des textures dure et extra-dure qui
peuvent l'être uniquement dans la catégorie a;  paragraphes 6.1 étiquetage, et 6.2 emballage;
NTC 1988, troisième mise à jour, matières plastiques.  Seringues en matière plastique à
usage unique (jetables).  Paragraphes:  tous;  NTC 1989, troisième mise à jour, matièresplastiques.  Aiguilles hypodermiques à usage unique (jetables).  Paragraphes:  3. conditions
générales, 4. exigences, et 7. étiquetage et conditionnement;  NTC 2159, deuxième mise à
jour, industries alimentaires.  Avoine en feuilles, destinée à la consommation humaine.
Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences spécifiques, et 6.2 étiquetage;
NTC 2160, première mise à jour, industries alimentaires.  Farine d'avoine destinée à laconsommation humaine.  Paragraphes:  3. conditions générales, 4. exigences, et
7.2 étiquetage;  NTC 2169, quatrième mise à jour, articles à usage domestique.  Ustensiles
à revêtement antiadhésif pour la cuisson, la friture et la cuisson au four.  Paragraphes:
3.2.1 données concernant les risques pour la santé, 4.2 teneur en plomb, 4.3 adhérence de la
peinture et du revêtement antiadhésif à l'aluminium, et 4.8 température du manche et despoignées;  NTC 2237, première mise à jour, matières plastiques.  Seringues en matière
plastique à usage unique pour insuline ou tuberculine (jetables).  Paragraphes:  tous;
NTC 2411, caoutchouc.  Préservatifs masculins, détermination de la largeur.  Paragraphes:
tous;  NTC 2413, caoutchouc.  Préservatifs masculins, détermination de la masse.
Paragraphes:  tous;  NTC 2414, caoutchouc.  Préservatifs masculins, détermination duvolume et de la pression d'éclatement.  Paragraphes:  tous;  NTC 2415, caoutchouc.
Préservatifs masculins, détermination de la solidité de la couleur.  Paragraphes:  tous;
NTC 2417, caoutchouc.  Préservatifs masculins.  Entreposage.  Paragraphe:
3. recommandations en matière d'entreposage;  NTC 2418, caoutchouc.  PréservatifsG/TBT/N/COL/9
Page 5
masculins.  Essai de détection d'orifices.  Paragraphes:  tous;  NTC 2419, caoutchouc.
Préservatifs masculins.  Détermination de la résistance à la détérioration pendant
l'entreposage.  Paragraphes:  tous;  NTC 2420, caoutchouc.  Préservatifs masculins.
Détermination des propriétés en matière de résistance à la rupture.  Paragraphes:  tous;
NTC 2421, caoutchouc.  Préservatifs masculins.  Exigences et plans d'échantillonnage.Paragraphes:  3. matières et classification, et 5. exigences physiques;  NTC 2499, première
mise à jour, matières plastiques.  Dispositifs péricrâniens à usage unique (jetables).
Paragraphes:  tous;  NTC 2559, deuxième mise à jour, dispositifs médicaux.  Dispositifs
pour l'administration de solutions parentérales, à usage unique (jetables).  Paragraphes:
3. conditions générales, 4. exigences, et 7. étiquetage et conditionnement;  NTC 2860,
première mise à jour, savons et détergents.  Pâte pour le lavage de la vaisselle.  Paragraphe:
4. exigences, tableau 1 exigences en matière de biodégradabilité;  NTC 2881, dispositifsmédicaux.  Dispositifs pour transfusion sanguine à usage unique (jetables).  Paragraphes:
tous;  NTC 3525, produits alimentaires.  Boissons non alcooliques.  Eau potable traitée
conditionnée.  Paragraphes:  tous;  NTC 3539, dispositifs médicaux.  Unités stériles cathéter
intravasculaire périphérique et aiguille, à us age unique (jetables).  Paragraphes:  tous;
NTC 3619, deuxième mise à jour, industries alimentaires.  Chocolat de consommationinstantané.  Paragraphes:  4.2.1 tableau 1 teneur en théobromine, 4.2.2 tableau 2 exigences
microbiologiques, 4.2.3 tableau 3 teneur maximale en métaux, et 7.2 étiquetage
(NTC 512-1);  NTC 3646, première mise à jour, produits alimentaires.  Produits de
confiserie.  Bonbons comprimés.  Paragraphes:   3.2.1, tableau 1 teneur maximale en arsenic,
plomb, zinc, cuivre et étain, 3.2.2 exigences microbiologiques, et 6.1 étiquetage(NTC 512-1);  NTC 3749, industries alimentaires.  Produits de la minoterie.  Céréales
préparées pour petit déjeuner.  Paragraphes:  3.1 exigences générales, 3.2 exigences
spécifiques, et 6.2 étiquetage.  Contrôle et supervision:  INVIMA ( Instituto Nacional para
la Vigilancia de Medicamentos y Alimentos ).
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
8. Documents pertinents:   Loi n° 155 de 1959, Loi n° 170 de 1994 et Décret n° 2522
du 4 décembre 2000
9. Date projetée pour l'adoption:  Dès la publication
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  4 août 2001
10. Date limite pour la présentation des observations:   4 août 2001
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  Texte disponible en espagnol.
Point national d'information: Ministerio de Desarrollo Económico
Dirección de Comercio y Promoción de la Competencia
Carrera 13 No 28 - 01, piso 7o
Bogotá, D.C., ColombieTéléphone:  (571) 3505500, poste 1700
Téléfax:  (571) 3509564
Courrier électronique:  normalizacion01@mindesa.gov.co
point national d'information [   ] ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:
Ministerio de Salud
Carrera 13 No 32 - 76
Bogotá, D.C., Colombie
Téléphone:  3365066
Téléfax:  3360296