. /.ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCEG/TBT/N/CHN/7
9 août 2002
(02-4377)
Comité des obstacles techniques au commerce Original:  anglais
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1. Membre de l'Accord adressant la notification:   RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE
CHINE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):           
2. Organisme responsable:   Administration de la normalisation de la République populaire
de Chine
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent êtreindiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [     ], 5.6.2 [     ], 5.7.1 [     ], autres:
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national.  Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Coton (coton Upland), position du SH: 5201
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:   National Standard of the
People's Republic of China, "Cotton Uplands Cotton", Revision No. 1  (Norme nationale de
la République populaire de Chine, "Coton, cot on Upland", révision n° 1) (projet), (4 pages,
en chinois)
6. Teneur:   Dans cette révision de la norme nationale GB1103-1999 Cotton, Cotton Uplands ,
la vérification du contenu en fibres courtes et le comptage des nœuds font partie des
exigences en matière de qualité.  Le contenu en fibres courtes doit être vérifié
conformément à la norme GB/T6098.1-1985  relative à la méthode de vérification de la
longueur des fibres de coton, au moyen du di spositif d'analyse à rouleau.  Le nombre de
nœuds doit être vérifié conformément à la norme GB/T6103-1985 relative à la méthode de
vérification des déchets de coton brut.
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant:
Améliorer la qualité du coton, répondre aux besoins de coton de haute qualité des
entreprises textiles, empêcher la circulation de coton défectueux ou de mauvaise qualité sur
le marché et lutter contre les pratiques commerciales frauduleuses.
Il est indiqué dans le préambule de la norme nationale GB1103-1999  que le contenu en
fibres courtes est un indicateur important de la qualité du coton et qu'il convient que ladite
norme soit revisée sur la base de recherches et de vérifications plus approfondies.  La
révision faisant l'objet de la présente notification a été réalisée conformément à cette
disposition.G/TBT/N/CHN/7
Page 2
8. Documents pertinents:  Avis public (n° de référence encore indéterminé) de
l'Administration de la normalisation de la République populaire de Chine
9. Date projetée pour l'adoption:
Date projetée pour l'entrée en vigueur:30 septembre 2002
1er avril 2003
10. Date limite pour la présentation des observations:   25 septembre 2002
11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu:  point national d'information [ X]
ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et
de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:           