RÈGLEMENT (UE) 2020/279 DE LA COMMISSION 
du 27 février 2020 
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne l’utilisation de l’hémicellulose de soja (E 426) 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE, 
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne, 
vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parleme nt européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs 
alimentaires (1), et notamment son article 10, paragraphe 3, 
considérant ce qui suit: 
(1) L’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les 
denrées alimentaires et énonce les conditions de leur utilisation. 
(2) Cette liste peut être mise à jour conf ormément à la procédure unif orme visée à l’article 3, paragraphe 1, du règlement 
(CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil (2), soit à l’initiative de la Commission, soit à la suite d’une 
demande. 
(3) Conf ormément à l’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008, l’hémicellulose de soja (E 426) est actuellement 
autori sée en tant qu’additif alimentaire dans une grande variété de denrées alimentaires à des concentrations 
maximales allant de 1 500 à 30 000 mg/kg. 
(4) Le 16 août 2017, une demande a été introduite en vue de l’ext ension de l’utilisation de l’hémicellulose de soja (E 426) 
en tant que stabilisant dans les produits laitiers fermentés aromatisés et les boissons aromatisées. La demande a 
ensuite été rendue accessible aux États membres conf ormément à l’article 4 du règlement (CE) no 1331/2008. 
(5) L’hémicellulose de soja (E 426) utilisée comme stabilisant dans les produits laitiers fermentés aromatisés et les 
boissons aromatisées empêche l’agg lomération et la précipitation des proté ines ainsi que la séparation des phases 
dans des conditions d’acidité. 
(6) Conf ormément à l’article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1331/2008, la Commission est tenue de recueillir 
l’avis de l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») avant de mettre à jour la liste de l’Union 
des additifs alimentaires figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, sauf si cette mise à jour n’est pas 
susceptible d’av oir un effet sur la santé humaine. 
(7) Le 14 mars 2017, l’Autorité a rendu un avis scientifique réévaluant l’innocuité de l’hémicellulose de soja (E 426) en 
tant qu’additif alimentaire (3). L’Autorité a conclu qu’il était très improbable qu’un problème de sécur ité lié à 
l’utilisation actuelle de l’hémicellulose de soja (E 426) en tant qu’additif alimentaire se pose et qu’il n’était pas 
nécessaire de fixer une dose jour nalière admissible (DJA) numér ique. Une telle conclusion s’applique aux substances 
présentant un risque très faible sur le plan de la sécur ité, et uniquement s’il existe des informations fiables sur 
l’exposition et sur la toxicité et si la probabilité d’effe ts nocifs sur la santé humaine à des doses n’entraînant pas de 
déséquilibre nutr itionnel chez les animaux est faible (4). 
(1)JO L 354 du 31.12.2008, p. 16. 
(2)Règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure d’autorisation 
unif orme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires (JO L 354 du 31.12.2008, p. 1). 
(3)EFSA Journal, 2017;15(3):4721. 
(4)EFSA Journal, 2014;12(6):3697, «Statement on a conceptual framework for the risk assessment of certain food additives re-evaluated 
under Commission Regulation (EU) No 257/2010». FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 59/6                                                                                                                                            28.2.2020   (8) L’annex e II, partie C, du règlement (CE) no 1333/2008 définit tous les groupes d’additifs. En général, le groupe I 
figurant dans la partie C comprend les additifs alimentaires, à l’exce ption des colorants et des édulcorants, pour 
lesquels il n’est pas nécessaire de fixer une dose jour nalière admissible numér ique et qui sont autorisés dans de 
nombreuses denrées alimentaires selon le principe quantum satis, tel qu’il est défini à l’article 3, paragraphe 2, 
point h), dudit règlement. 
(9) Le résultat de l’évaluation de l’innocuit é de l’hémicellulose de soja (E 426) permet son inclusion dans la partie C, 
groupe I, de l’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008. Étant donné que, conf ormément à l’annexe II, partie E, du 
règlement (CE) no 1333/2008, l’utilisation des additifs du groupe I est déjà autorisée dans les produits laitiers 
fermentés aromatisés et les boissons aromatisées, l’inclusion de l’hémicellulose de soja (E 426) dans le groupe I 
répondrait à la demande d’extension d’utilisation. L’inclusion de l’hémicellulose de soja (E 426) dans le groupe I 
rendrait également redondant es les entrées relatives à l’hémicellulose de soja (E 426) à l’annexe II, partie E, du 
règlement (CE) no 1333/2008, étant donné que l’utilisation des additifs du groupe I est autor isée dans tout es les 
catégo ries de denrées alimentaires concer nées; ces entrées devraient donc être suppr imées. De même, la référence au 
niveau maximal d’utilisation de l’hémicellulose de soja (E 426) dans la partie introductive de la catégor ie de denrées 
alimentaires 17 [Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du 
Conseil (5)] à l’annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008 devrait aussi être suppr imée, puisqu’entrant dans 
le groupe I, l’hémicellulose de soja (E 426) doit être autori sée selon le principe quantum satis. 
(10) Il convient dès lors de modifier l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 en conséquence. 
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, 
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : 
Article premier 
L’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifi ée conf ormément à l’annexe du présent règlement. 
Article 2 
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. 
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre. 
Fait à Bruxelles, le 27 févr ier 2020.  
Par la Commission 
La présidente 
Ursula VON DER LEYEN     
(5)Directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États 
membres concer nant les compléments alimentaires (JO L 183 du 12.7.2002, p. 51). FR Jour nal officiel de l’Union européenne 28.2.2020                                                                                                                                            L 59/7   ANNEXE 
L’annex e II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifi ée comme suit: 
1) dans la partie C, groupe I, l’entrée relative à l’E 426 est insérée après l’entrée relative à l’E 425: 
«E 426 Hémicellulose de soja quantum satis»   
2) la partie E est modifi ée comme suit: 
a) les entrées relatives à l’E 426 (hémicellulose de soja) dans les catégo ries 04.2.6 (Produits de pommes de terre transf ormés), 05.2 (Aut res conf iseries, y compris les microconf iseries 
destinées à rafraîchir l’haleine), 05.4 (Décorations, enrobag es et fourrages, à l’exclusi on des fourrage s à base de fruits relevant de la catégo rie 4.2.4), 06.5 (Nouilles), 06.7 (Céréales 
précuite s ou transf ormées), 07.2 (Produits de boulange rie fine), 10.2 (Œufs transf ormés et ovoproduits), 12.6 (Sauces), 14.1.4 (Boissons aromatisées), 17.1 (Complém ents 
alimentaires sous forme solide, à l’exclusion des compl éments alimentaires destinés aux nour rissons et aux enfants en bas âge) et 17.2 (Com pléments alimentaires sous forme 
liquide, à l’exclusion des compl éments alimentaires destinés aux nour rissons et aux enfants en bas âge) sont suppr imées; 
b) la partie introductive de l’entrée relative à la catégo rie de denrées alimentaires 17. «Compléme nts alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE» est remplacée par le texte suivant: 
«17. Compléments aliment aires au sens de la directiv e 2002/46/CE  
PARTIE INTR ODUCTIVE, VALABLE POUR TOUTES LES SOUS-CA TÉGORIES  
Les niveaux maximaux d’utilisation indiqués pour les colorants, les poly ols, les édulcorants et les E 200-213, E 338-452, E 405, E 416, E 432-436, E 459, E 468, E 
473-475, E 491-495, E 551-553, E 901-904, E 961, E 1201-1204, E 1505 et E 1521 s’appliquent aux compléments alimentaires prêts à la consommation et 
préparés selon les instr uctions d’utilisation fournies par le fabr icant. 
Le facteur de dilution des compl éments alimentaires qui doivent être dilués ou dissous doit être indiqué dans les instr uctions d’utilisation.»   FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 59/8                                                                                                                                            28.2.2020   