RÈGLEMENT (UE) 2023/915 DE LA COMMISSION 
du 25 avril 2023
concer nant les teneurs maximales pour certains cont aminants dans les denrées aliment aires et 
abrogeant le règlement (CE) no 1881/2006 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CEE) no 315/93 du Conseil du 8 février 1993 portant établissement des procédures communautaires 
relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires (1), et notamment son article 2, paragraphe 3,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2)fixe des teneurs maximales pour certains contaminants dans 
les denrées alimentaires. Ce règlement a déjà fait l’objet de modifications importantes à de nombreuses repr ises et, 
étant donné qu’un certain nombre de nouvelles modific ations doivent être appor tées à ce règlement, il convient de 
le rem placer .
(2) Les teneurs maximales devraient être fixées de façon stricte à un niveau pouvant raisonnablement être attein t grâce 
au respect des bonnes pratiques dans le domaine de la fabrication, de l’agr iculture et de la pêche, comp te tenu du 
risque lié à la consommation des denrées alimentaires. Dans le cas d’un risque possible pour la santé, il convient de 
fixer des teneurs maximales à un niveau aussi bas que raisonnablement possible (ALARA). Cette façon de procéder 
garant it l’application par les exploitants du secteur alimentaire de mesures qui préviennent ou réduisent autant que 
possible la contamination en vue de prot éger la santé publique. Il est en outre oppor tun, pour la protection de la 
santé des nour rissons et des enfants en bas âge, lesquels constituent un groupe vulnérable, d’établir les teneurs 
maximales les plus basses possibles, au moyen d’une sélection stricte des matières premières utilisées dans la 
fabrication des denrées alimentaires qui leur sont destinées, combinée, le cas échéant, à des pratiques de fabrication 
spécifi ques. Cette stricte sélection des matières premières devrait aussi être effectuée pour la fabrication de certaines 
denrées alimentaires mises sur le marché pour le consommateur final, pour lesquelles une teneur maximale stricte a 
été fixée afin de prot éger les populations vulnérables.
(3) En vue d’une prot ection efficace de la santé publique, non seulement les denrées alimentaires dont les teneurs en 
contaminants excèd ent les teneurs maximales ne devraient pas être mises sur le marché en tant que telles, mais elles 
ne devraient pas non plus être utilisées comme ingrédients de denrées alimentaires ou être mélang ées à des denrées 
alimentaires.
(4) Pour que des teneurs maximales puissent être appliquées à des denrées alimentaires séchées, diluées, transf ormées ou 
compo sées, en l’absence de teneurs maximales spécifiques établies à l’échelon de l’Un ion, les exploitants du secteur 
alimentaire devraient fournir aux autorités compét entes les facteurs spécif iques de concentration, de dilution et de 
transf ormation et, dans le cas des denrées alimentaires compo sées, la propor tion des ingrédients, accompagnés des 
données expér imentales appropr iées justifiant les facteurs proposés.
(5) En raison de l’absence de données toxicologiques et de preuves scientifique s de l’innocuité des métabolite s créés par 
la décontamination chimique, il convient d’interdire un tel traite ment des denrées alimentaires.
(6) Il est reconnu que le tri ou d’autres traite ments physiques permett ent de réduire la teneur en contaminants des 
denrées alimentaires. Afin de réduire au minimum les effets sur le commerce, il convie nt d’autoriser des teneurs plus 
élevées en contaminants pour certains produits qui ne sont pas mis sur le marché pour le consommateur final ou 
comme ingrédients alimentaires. Dans ces cas, les teneurs maximales en contaminants devraient être fixées en 
tenant comp te de l’efficacité de ces trait ements pour réduire la teneur en contaminants des denrées alimentaires à 
des niveaux inférieurs aux teneurs maximales fixées pour ces produits mis sur le marc hé pour le consommateur 
final ou utilisés comme ingrédient alimentaire. Afin d’éviter que ces teneurs maximales plus élevées ne fassent l’objet 
d’abus, il convi ent de prévoir des dispositions pour la commercialisation, l’étiquetag e et l’utilisation des produits 
concer nés.
(1)JO L 37 du 13.2.1993, p. 1.
(2)Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains 
contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 364 du 20.12.2006, p. 5).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/103  (7) Certains produits ont des utilisations autres que comme denrées alimentaires et des teneurs maximales moins strictes 
(ou aucune teneur maximale) leur sont appliquées pour certains contaminants. Pour que les teneurs maximales en 
contaminants fixées pour ces denrées alimentaires soient réellement respectée s, il convient de prév oir l’application 
de règles d’étiquetag e adéquate s.
(8) Certaines espèces de poisson originaires de la région de la Baltique peuvent avoir des teneurs élevées en dioxines, en 
poly chlorobiphényles de type dioxine et en poly chlorobiphényles autres que ceux de type dioxine. Une propor tion 
imp ortante de ces espèces de poisson de la région de la Baltique ne respecte pas les teneurs maximales et serait dès 
lors exclue du régime alimentaire si les teneurs maximales étaient appliquées. L’exclusion du poisson du régime 
alimentaire pour rait tout efois avoir des conséquences négatives sur la santé de la population de la région de la 
Baltique.
(9) La Letton ie, la Finlande et la Suède ont mis en place des systèmes pour veiller ce que les consommateurs finaux 
soient informés des recommandations nutr itionnelles relatives aux restr ictions applicables à la consommation de 
poisson de la région de la Baltique par certains groupes vulnérables de la population, de manière à évite r les risques 
pour la santé. Par conséquent, il convient de maint enir une dérog ation en faveur de la Lettonie, de la Finlande et de 
la Suède leur permettant d’autor iser la mise sur leur marc hé respectif pour le consommateur final sans limite de 
temps de certaines espèces de poisson originaires de la région de la Baltique présentant des teneurs en 
dioxines et/ou en PCB de type dioxine et/ou en PCB autres que ceux de type dioxine supér ieures à celles établies par 
le présent règlement. Afin que la Commission puisse suivre la situation, la Letton ie, la Finlande et la Suède devraient 
continuer à rendre comp te chaque année à la Commission des mesures qu’elles ont prises pour informer 
efficacement les consommateur s finaux des recommandations nutr itionnelles et pour empêc her que le poisson et 
les produits qui en sont tirés et qui ne respectent pas les teneurs maximales ne soient commercialisés dans les autres 
États membres, ainsi que de l’efficacité de ces mesures.
(10) Malgré l’application, dans la mesure du possible, de bonnes pratiques de fumaison, les teneurs maximales actuelles en 
hydrocarbures aromatiques poly cycliques («HAP») ne peuvent être respectées dans plusieurs États membres pour 
certaines viandes et certains produits à base de viande, fumés de façon traditionnelle, et pour certains poissons et 
produits de la pêch e, fumés de façon traditionnelle, pour lesquels les pratiques de fumaison ne peuvent être 
modifi ées sans chang er de manière significative les caractér istiques organolep tiques des denrées alimentaires. Par 
conséquent, si des teneurs maximales étaient appliquées, ces produits fumés de façon traditionnelle disparaîtraient 
du marc hé, entraînant la fermeture de nombreuses petites et moyennes entrepr ises. C’est le cas de certaines viandes 
et certains produits à base de viande fumés de façon traditionnelle en Irlande, en Espagne, en Croatie, à Chypre, en 
Lettonie, en Pologne, au Portugal, en Slovaquie, en Finlande et en Suède et de certains poissons et produits de la 
pêche fumés de façon traditionnelle en Lettonie, en Finlande et en Suède. Par conséquent, une dérogation pour la 
production et la consommation locales devrait être maint enue sans limite de temps pour certaines viandes et 
certains produits à base de viande fumés de façon traditionnelle et pour certains poissons et produits de la pêche 
fumés de façon traditionnelle uniquement dans ces États membres.
(11) Les États membres sont tenus de collect er et de communiquer les données des contrôles officiels et de la surveillance 
des contaminants conf ormément aux plans de contrôle et aux exige nces spécif iques relatives aux contrôles officiels 
des contaminants prévus par le règlement délégué (UE) 2022/931 de la Commission (3)et le règlement d’exécuti on 
(UE) 2022/932 de la Commission (4). Pour certains contaminants spécifi ques, pour lesquels davan tage de données 
sur leur présence sont nécessaires, il est recommandé aux États membres, aux exploitants du secte ur alimentaire et 
aux autres parties intér essées de surveiller et de communiquer les données sur la présence de ces contaminants, ainsi 
que de rendre comp te des progrès enregistrés dans l’application des mesures préventives, afin que la Commission 
puisse évaluer la nécessité de modifi er les mesures existantes ou d’en adopt er de nouvelles. Pour les mêmes raisons, 
il convi ent également que les États membres communiquent à la Commission les informations qu’ils ont recueillies 
en ce qui concer ne les autres contaminants.
(3)Règlement délégué (UE) 2022/931 de la Commission du 23 mars 2022 complétan t le règlement (UE) 2017/625 du Parlement 
européen et du Conseil en établissant des règles pour la réalisation des contrôles officiels en ce qui concer ne les contaminants dans les 
denrées alimentaires (JO L 162 du 17.6.2022, p. 7).
(4)Règlement d’exécution (UE) 2022/932 de la Commission du 9 juin 2022 relatif aux modalités unif ormes de réalisation des contrôles 
officiels en ce qui concer ne les contaminants dans les denrées alimentaires, au contenu spécifique supplémentaire des plans de 
contrôle nationaux plur iannuels et aux modalités spécifiques supplémentaires applicables à leur élaboration (JO L 162 du 17.6.2022, 
p. 13).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/104 5.5.2023  (12) Les teneurs maximales actuellement fixées par le règlement (CE) no 1881/2006, tel que modifié, devraient être 
mainte nues par le présent règlement. Com pte tenu de l’expér ience acquise avec ce règlement et afin d’améliorer la 
lisibilité des règles, il convient tout efois, d’une part, d’évite r l’utilisation de nombreuses notes de bas de page et, 
d’autre part, d’augment er les références à l’annex e I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du 
Conseil (5)pour les définit ions des catégo ries.
(13) Au vu également de l’expér ience acquise avec ce règlement et afin de permettre une application unif orme des teneurs 
maximales, il convie nt de préciser que des concentrations inférieures devraient être utilisées dans les cas où des 
teneurs maximales sont fixées pour plusieurs compo sés (somme des concentrations), sauf indication contraire, et de 
préciser les parties du corps des crustacés auxquelles s’appliquent les teneurs maximales.
(14) En ce qui concer ne le cadmium, il convient d’étendr e l’exem ption actuelle pour le malt à tout es les céréales utilisées 
pour la production de bière ou de distillats, à condition que les résidus de céréales restants ne soient pas mis sur le 
march é comme denrées alimentaires, car le cadmium reste principalement dans ces résidus et la teneur en cadmium 
de la bière est dès lors très faible.
(15) En ce qui concer ne les HAP , sur la base des données analytiques disponibles et de la méthode de production, qui ont 
montré qu’une quantité négligeable de ces substances avait été trouvée dans le café instantané/soluble, il convie nt 
d’excl ure le café instantané/soluble de la teneur maximale fixée pour les poudres de denrées alimentaires d’or igine 
végét ale pour la préparation de boissons. En outre, en ce qui concer ne les teneurs maximales en HAP pour les 
préparations pour nour rissons, les préparations de suite et les préparations pour enfants en bas âge ainsi que pour 
les denrées alimentaires pour nour rissons et enfants en bas âge destinées à des fins médicales spéciales, elles sont 
actuellement fixées pour les produits tels qu’ils sont mis sur le marché sans distinction de la consistance physique du 
produit. Par conséquent, il convient de préciser que ces teneurs maximales concer nent les produits prêts à être 
utilisés (mis sur le marc hé comme tels ou après avoir été reconstitués conf ormément aux instr uctions du fabricant).
(16) En ce qui concer ne la mélamine, le Codex Alimentar ius a adop té, en plus de la teneur pour les préparations en 
poudre pour nour rissons, une teneur maximale pour les préparations liquides pour nour rissons, que l’Union a 
accept ée. Par conséquent, il convie nt d’appliquer cette teneur maximale en mélamine aux préparations pour 
nour rissons et aux préparations de suite en conséquence.
(17) Il convient dès lors d’abroger le règlement (CE) no 1881/2006.
(18) Lorsque la Commission fixe de nouvelles limites maximales pour les contaminants dans les denrées alimentaires, elle 
prévoi t, s’il y a lieu, des mesures transito ires afin de permettre aux opérat eurs économiques de se préparer à 
l’application des nouvelles règles. Afin de garantir une transition harmonieuse entre le règlement (CE) no 1881/2006 
et le présent règlement, il convient de maint enir les mesures transitoires en ce qui concer ne les limites maximales 
repr ises par le présent règlement, qui sont toujour s pertinentes.
(19) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Déf initions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
a)«denrées alimentaires»: les denrées alimentaires au sens de l’article 2 du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement 
européen et du Conseil (6);
(5)Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr ier 2005 concer nant les limites maximales applicables 
aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’or igine végétale et animale et 
modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).
(6)Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les 
prescr iptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures 
relatives à la sécur ité des denrées alimentaires, instituant l’Autorité européenne de sécur ité des aliments et fixant des procédures 
relatives à la sécur ité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/105  b)«exploitant du secteur alimentaire»: un exploitant du secteur alimentaire au sens de l’article 3, point 3), du règlement (CE) 
no 178/2002;
c)«mise sur le marc hé»: la mise sur le marché au sens de l’article 3, point 8), du règlement (CE) no 178/2002;
d)«consommate ur final»: un consommateur final au sens de l’article 3, point 18), du règlement (CE) no 178/2002;
e)«transf ormation»: la transf ormation au sens de l’article 2, paragraphe 1, point m), du règlement (CE) no 852/2004 du 
Parlement européen et du Conseil (7);
f)«produits non transf ormés»: les produits non transf ormés au sens de l’article 2, paragraphe 1, point n), du règlement (CE) 
no 852/2004;
g)«produits transf ormés»: les produits transf ormés au sens de l’article 2, paragraphe 1, point o), du règlement (CE) 
no 852/2004.
Article 2
Règles générales
1. Les denrées alimentaires visées à l’annex e I ne sont pas mises sur le marché et ne sont pas utilisées comme matières 
premières de denrées alimentaires ou comme ingrédients de denrées alimentaires lorsqu’elles contiennent un contaminant 
dont la teneur maximale dépasse celle fixée à l’annex e I.
2. Les denrées alimentaires conf ormes aux teneurs maximales établies à l’annexe I ne peuvent être mélangé es avec des 
denrées alimentaires dans lesquelles ces teneurs maximales sont dépassées.
3. Les teneurs maximales fixées à l’annex e I, sauf indication contraire dans cette annex e, s’appliquent aux denrées 
alimentaires telles qu’elles sont mises sur le marc hé et à la partie comestible des denrées alimentaires concer nées.
4. Dans les systèmes intégrés de production et de transf ormation des céréales permettant aux lots entrants d’être 
netto yés, triés et transf ormés dans un même établissement, les teneurs maximales s’appliquent aux céréales non 
transf ormées de la chaîne de production au stade précédant la première transf ormation.
Article 3
Denrées aliment aires séchées, diluées, transfor mées et composées
1. Si aucune teneur maximale spécifi que de l’Union n’est fixée à l’annexe I pour les denrées alimentaires séchées, diluées, 
transf ormées ou composées de plus d’un ingrédient, les aspects suivants sont pris en considération lors de l’application des 
teneurs maximales fixées à l’annex e I à ces denrées alimentaires:
a)les chang ements appor tés à la concentration du contaminant par les processus de séchage ou de dilution;
b)les chang ements appor tés à la concentration du contaminant par la transf ormation;
c)les propor tions relatives des ingrédients dans le produit ;
d)le seuil de quantif ication de l’analyse.
2. Lorsque l’autori té compét ente effectue un contrôle officiel, l’exploitant du secteur alimentaire fournit et justif ie les 
facteurs spécif iques de concentration, de dilution ou de transf ormation pour les opérations de sécha ge, de dilution ou de 
transf ormation concer nées ou les facteurs spécif iques de concentration, de dilution ou de transf ormation pour les denrées 
alimentaires séchées, diluées, transf ormées ou compo sées concer nées ainsi que la propor tion des ingrédients pour les 
opérations de mélang e concer nées.
Lorsque l’exploitant du secteur alimentaire ne fournit pas le facteur de concentration, de dilution ou de transf ormation 
nécessaire ou que l’autori té compé tent e le juge inappropr ié à la lumière des justifications données, l’autori té compét ente 
définit elle-même ce facteur, sur la base des informations disponibles, dans le but d’assurer une prot ection maximale de la 
santé humaine.
(7)Règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires 
(JO L 139 du 30.4.2004, p. 1).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/106 5.5.2023  3. Lorsque l’annexe I ne fixe pas de teneurs maximales spécif iques de l’Union pour les denrées alimentaires destinées aux 
nour rissons et aux enfants en bas âge, les États membres peuvent prévoir des teneurs maximales plus strictes pour ces 
denrées alimentaires.
Article 4
Interdiction en matière de décontamin ation
Les denrées alimentaires cont enant des contaminants figurant à l’annexe I ne peuvent être délibérément décontaminées au 
moyen de traite ments chimiques.
Article 5
Denrées alimentaires destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le 
marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients alimentaires
1. Lorsque l’annexe I fixe une teneur maximale pour un contaminant en ce qui concer ne spécifiquement des denrées 
alimentaires destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le march é pour le 
consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients alimentaires, ces denrées alimentaires peuvent être mises 
sur le marc hé à condition:
a)qu’elles ne soient pas mises sur le marché pour le consommateur final ou une utilisation comme ingrédient alimentaire;
b)qu’elles respectent la teneur maximale fixée à l’annexe I pour ce contaminant dans ces denrées alimentaires destinées à 
être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le marc hé pour le consommateur final 
ou une utilisation comme ingrédient alimentaire;
c)qu’elles soient étiquet ées et marquées conf ormément au paragraphe 2.
2. L’étiquette de chaque conditionnement individuel et le document d’accom pagnement d’or igine des denrées 
alimentaires visées au paragraphe 1, point c), indiquent clairement leur utilisation et portent les informations suivantes: «Le 
produit est destiné à être soumis à un tri ou à un autre traitem ent physique afin de réduire la contamination par [nom du ou 
des contaminants] avant d’être mis sur le marc hé pour le consommateur final ou son utilisation comme ingrédient 
alimentaire».
Le code d’identif ication de l’env oi/du lot est apposé de façon indélébile sur l’étiquette de chaque conditionnement individuel 
de l’env oi et sur le document d’accom pagnement d’or igine.
3. Les denrées alimentaires destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique visant à réduire leur 
niveau de contamination ne peuvent être préalablement mélangées avec des denrées alimentaires mises sur le marc hé pour 
le consommate ur final ou avec des denrées alimentaires destinées à une utilisation comme ingrédient alimentaire.
4. Les denrées alimentaires qui ont été soumises à un tri ou à un autre traitement physique visant à réduire leur niveau de 
contamination peuvent être mises sur le marc hé à condition que les teneurs maximales fixées à l’annexe I pour les denrées 
alimentaires mises sur le marché pour le consommateur final ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire ne soient 
pas dépassées et que le traite ment utilisé n’ait pas entraîné la présence d’autres résidus nocifs.
Article 6
Étiquetage des arachides (cacahuètes), des autres graines oléagineuses, des produits qui en sont dérivés et des 
céréales
1. L’étiquette de chaque conditionnement individuel et le document d’accom pagnement d’or igine des arac hides 
(cacahuètes ), des autres graines oléagineuses, des produits qui en sont dérivés et des céréales indiquent clairement leur 
utilisation prévue.
Le code d’identif ication de l’env oi/du lot est apposé de façon indélébile sur l’étiquette de chaque conditionnement individuel 
de l’env oi et sur le document d’accompagnement d’or igine. L’activité commerciale du destinataire de l’env oi figurant sur le 
document d’accompagnement est compati ble avec l’utilisation prévue.
2. En l’absence d’une indication claire précisant que les denrées alimentaires ne sont pas destinées à être mises sur le 
march é en tant que telles, les teneurs maximales fixées à l’annex e I s’appliquent à l’ensemble des arachides (cacahuèt es), des 
autres graines oléagineuses, des produits qui en sont dérivés et des céréales mis sur le marc hé.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/107  3. L’exemption des arachide s (cacahuète s) et des autres graines oléagineuses destinées à être broyées de l’application des 
teneurs maximales fixées à l’annex e I ne s’applique qu’aux envois:
a)qui portent un étiquetage mettant clairement en évidence leur utilisation prévue;
b)dont l’étiquette de chaque conditionnement individuel et le document d’accompagnement d’or igine portent la mention 
«Produit destiné à être broyé pour la fabr ication d’huile végétale raffi née»; et
c)qui ont pour destination finale une installation de broyage .
Article 7
Dérogation à l’article 2
1. Par dérogation à l’article 2, la Lettonie, la Finlande et la Suède peuvent autoriser la mise sur leur marché respectif pour 
le consommateur final, dans le cadre de leur quota annuel tel que fixé par le règlement (UE) no 1380/2013 du Parleme nt 
européen et du Conseil (8), de saumon sauvage captur é (Salmo salar) et de produits qui en sont tirés originaires de la région 
de la Baltique, dont les teneurs en dioxines et/ou en PCB de type dioxine et/ou en PCB autres que ceux de type dioxine sont 
supér ieures aux valeurs fixées à l’annex e I, point 4.1.5, pour vu que les conditions suivante s soient respectée s:
a)il existe un système garantissant la pleine et entière information des consommateur s finaux sur les recommandations 
nutr itionnelles nationales relatives aux restr ictions applicables à la consommation de saumon sauvage capt uré de la 
région de la Baltique et de produits qui en sont tirés par certains groupes vulnérables de la population, afin d’éviter des 
risques potentiels pour la santé;
b)la Lettonie, la Finlande et la Suède continuent d’appliquer les mesures nécessaires pour que le saumon sauvage capturé et 
les produits qui en sont tirés qui ne satisf ont pas aux dispositions de l’annex e I, point 4.1.5, ne soient pas commercialisés 
dans les autres États membres;
c)la Lettonie, la Finlande et la Suède rendent comp te chaque année à la Commission des mesures qu’elles ont prises pour 
informer efficacement les consommateurs finaux des recommandations nutr itionnelles et pour empêcher que le 
saumon sauvage capturé et les produits qui en sont tirés qui ne respectent pas les teneurs maximales ne soient 
commercialisés dans les autres États membres, et fournissent des preuves de l’efficacité de ces mesures.
2. Par dérog ation à l’article 2, la Finlande et la Suède peuvent autoriser la mise sur leur marc hé respectif, dans le cadre de 
leur quota annuel tel que fixé par le règlement (UE) no 1380/2013, de hareng sauvag e de la Baltique capturé dépassant 
17 cm (Clupea hareng us membr as), d’omble sauvage captur é (Salvel inus spp.), de lampr oie de rivière sauvage captur ée 
(Lampetr a fluviatilis) et de truite sauvag e captur ée (Salmo trutta), ainsi que des produits qui en sont tirés, originaires de la 
région de la Baltique, dont les teneurs en dioxines et/ou en PCB de type dioxine et/ou en PCB autres que ceux de type 
dioxine sont supér ieures aux valeurs fixées à l’annex e I, point 4.1.5, pour vu que les conditions suivantes soient respectée s:
a)il existe un système garantissant la pleine et entière information des consommateur s finaux sur les recommandations 
nutr itionnelles nationales relatives aux restr ictions applicables à la consommation de hareng sauvag e capt uré 
dépassant 17 cm, d’omble sauvage captur é, de lampr oie de rivière sauvag e capturée et de truite sauvag e capturée de la 
région de la Baltique, ainsi que des produits qui en sont tirés, par certains groupes vulnérables de la population, afin 
d’éviter des risques poten tiels pour la santé;
b)la Finlande et la Suède continuent d’appliquer les mesures nécessaires pour que le hareng sauvage de la Baltique captur é 
dépassant 17 cm, l’omble sauvag e captur é, la lamproie de rivière sauvag e capturé e et la truite sauvage capturée, ainsi que 
les produits qui en sont tirés, qui ne satisf ont pas aux exige nces de l’annexe I, point 4.1.5, ne soient pas commercialisés 
dans les autres États membres;
c)la Finlande et la Suède font rappor t chaque année à la Commission des mesures prises pour informer efficacement les 
groupes vulnérables identifiés de la population des recommandations nutr itionnelles et pour empê cher que le poisson 
et les produits qui en sont tirés qui ne respectent pas les teneurs maximales ne soient commercialisés dans les autres 
États membres, et fournissent des preuves de l’efficacité de ces mesures.
(8)Règlement (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 relatif à la politique commune de la pêche, 
modifiant les règlements (CE) no 1954/2003 et (CE) no 1224/2009 du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 2371/2002 et (CE) 
no 639/2004 du Conseil et la décision 2004/585/CE du Conseil (JO L 354 du 28.12.2013, p. 22).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/108 5.5.2023  3. Par dérog ation à l’article 2, les États membres suivants peuvent autor iser la mise sur leur marc hé respectif pour le 
consommateur final des viandes et produits de viande suivants, fumés de façon traditionnelle sur leur territoire, dont les 
teneurs en HAP sont supér ieures aux valeurs fixées à l’annex e I, point 5.1.6, à condition que ces produits ne contiennent 
pas plus de 5,0 μg/kg pour le benzo(a)p yrène et de 30,0 μg/kg pour la somme des benzo(a)p yrène, benz(a)anthracène, 
benzo(b)f luoranthène et chrysène:
a)Irlande, Croatie, Chypre, Espagne, Pologne et Portuga l: les viandes et produits à base de viande fumés de façon 
traditionnelle;
b)Lettonie: le porc fumé de façon traditionnelle, la viande de poulet fumée à chaud, les saucisses fumées à chaud et la 
viande de gibier fumée à chaud;
c)Slovaquie: les viandes salées fumées de façon traditionnelle, le lard fumé de façon traditionnelle, la saucisse fumée de 
façon traditionnelle (klobása), lorsque «de façon traditionnelle» désigne une fumée produite en brûlant du bois (bûches, 
sciure de bois, copeaux de bois) dans un fumoir;
d)Finlande: les viandes et produits à base de viande fumés à chaud de façon traditionnelle;
e)Suède: les viandes et produits à base de viande fumés sur du bois incandescent ou d’autres matières végétales.
Ces États membres et les exploitants du secteur alimentaire concer nés continuent de contrôler la présence d’HAP dans les 
viandes et produits à base de viande fumés de façon traditionnelle visés au premier alinéa et veillent à ce que de bonnes 
pratiques de fumaison soient mises en œuvre dans la mesure du possible sans que les caract éristiques organolep tiques 
propres à ces produits soient altérées.
4. Par dérog ation à l’article 2, les États membres suivants peuvent autor iser la mise sur leur marc hé respectif pour le 
consommateur final des poissons et produits de la pêche suivants, fumés de façon traditionnelle sur leur territoire, dont les 
teneurs en HAP sont supér ieures aux valeurs fixées à l’annexe I, point 5.1.7, à condition que ces produits fumés ne 
contiennent pas plus de 5,0 μg/kg pour le benzo(a)p yrène et de 30,0 μg/kg pour la somme des benzo(a)p yrène, benz(a) 
anthracène, benzo(b)f luoranthène et chrysène:
a)Lettonie: poisson fumé à chaud de façon traditionnelle;
b)Finlande: petits poissons et produits de la pêch e à base de petits poissons fumés à chaud de façon traditionnelle;
c)Suède: poissons et produits de la pêche fumés sur du bois incandescent ou d’autres matières végétales.
Ces États membres et les exploitants du secteur alimentaire concer nés continuent de contrôler la présence d’HAP dans les 
poissons et produits de la pêche fumés de façon traditionnelle visés au premier alinéa et veillent à ce que de bonnes 
pratiques de fumaison soient mises en œuvre dans la mesure du possible sans que les caract éristiques organolep tiques 
propres à ces produits soient altérées.
Article 8
Sur veillance et rappor ts
1. Au plus tard le 1er juillet 2023 , les États membres et les parties intér essées communiquent à la Commission les 
résultats des enquêtes effectuées et les progrès obser vés dans l’application des mesures de prévention destinées à éviter une 
contamination par les sclérot es d’ergot et les alcaloïdes de l’ergot dans le seigle et les produits de mouture du seigle et par les 
alcaloïdes de l’ergot dans les produits de mouture des grains d’orge, de blé, d’épeautre et d’av oine.
Les États membres et les parties intéressées communiquent chaque année à l’Autorité européenne de sécur ité des aliments 
(ci-après l’«Aut orité») les données sur la présence de sclérot es d’ergot et d’alcaloïdes de l’ergot dans le seigle et les produits 
de mouture du seigle et d’alcaloïdes de l’ergot dans les produits de mouture de grains d’orge, de blé, d’épeautre et d’av oine.
2. Les États membres communiquent à la Commission, lorsqu’elle en fait la demande, les enquêt es effectuées et les 
sources pertinentes recensées à la suite des recommandations de la Commission pour la surveillance de la présence de 
contaminants dans les denrées alimentaires, ainsi que les progrès obser vés dans l’application des mesures de prévention de 
la contamination.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/109  3. Les États membres communiquent à l’Autorité les données qu’ils ont recueillies sur la présence d’autres contaminants 
que ceux visés au paragraphe 1. Les exploitants du secteur alimentaire et les autres parties intéressées peuvent soumettre ces 
données à l’Autorité.
4. Les États membres, les exploitants du secte ur alimentaire et les autres parties intér essées fournissent à l’Autorité les 
données sur la présence de contaminants conf ormément aux exigenc es de l’Autorité en matière de communication de 
données.
Article 9
Abrogation
Le règlement (CE) no 1881/2006 est abrogé.
Les références faites au règlement abrogé s’ente ndent comme faites au présent règlement et sont à lire selon le tableau de 
correspondance figurant à l’annexe II.
Article 10
Mesures transit oires
1. Les denrées alimentaires légalement mises sur le marché avant les date s visées aux points a) à k) peuvent rester sur le 
march é jusqu’à leur date de durabilit é minimale ou leur date limite de consommation:
a)19 sept embre 2021 , pour ce qui est des teneurs maximales en alcaloïdes tropaniques des aliments pour bébés et 
préparations à base de céréales destinés aux nour rissons et aux enfants en bas âge cont enant du maïs ou des produits 
qui en sont dérivés fixées à l’annex e I, point 2.2.1;
b)1er janv ier 2022 , pour ce qui est des teneurs maximales en sclérot es d’ergot et en alcaloïdes de l’ergot fixées à l’annex e I, 
point 1.8;
c)3 mai 2022 , pour ce qui est des teneurs maximales en mercure fixées à l’annex e I, point 3.3;
d)1er juillet 2022 , pour ce qui est des teneurs maximales en alcaloïdes opioïdes fixées à l’annex e I, point 2.5;
e)1er sept embre 2022 , pour ce qui est des teneurs maximales en alcaloïdes tropaniques fixées à l’annex e I, points 2.2.2 
à 2.2.9;
f)1er janv ier 2023 , pour ce qui est des teneurs maximales en ochrat oxine A fixées à l’annexe I, point 1.2;
g)1er janv ier 2023 , pour ce qui est des teneurs maximales en acide cyanhydrique fixées à l’annexe I, point 2.3;
h)1er janv ier 2023 , pour ce qui est des teneurs maximales obte nues pour la somme de Δ9-THC et Δ9-THCA fixées à 
l’annex e I, point 2.6;
i)1er janv ier 2023 , pour ce qui est des teneurs maximales obtenues pour la somme des dioxines et pour la somme des 
dioxines et des PCB de type dioxine fixées à l’annex e I, points 4.1.1, 4.1.2, 4.1.11 et 4.1.12;
j)1er janvier 2023 , pour ce qui est des teneurs maximales obtenues pour la somme des substances perf luoroalkylées fixées 
à l’annex e I, point 4.2;
k)26 mars 2023 , pour ce qui est des teneurs maximales en arsenic fixées à l’annex e I, point 3.4.
2. Les denrées alimentaires légalement mises sur le marc hé avant le 1er juillet 2022 peuvent rester sur le marché jusqu’au 
31 décembre 2023 , pour ce qui est des teneurs maximales en alcaloïdes pyrrolizidiniques fixées à l’annex e I, point 2.4.
3. Il incombe à l’exploitant du secteur alimentaire de prouver à quelle date les produits ont été légalement mis sur le 
march é.
Article 11
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/110 5.5.2023  Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 25 avril 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENFR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/111  ANNEXE I 
Teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (1)
1 Mycoto xines
1.1 Aflato xines Teneur maximale (μg/kg) Remarques
B1 Somme de 
B1, B2, G1 
et G2M1 Pour la somme des aflatoxines, les teneurs maximales se 
rappor tent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en 
supposant que tout es les valeurs inférie ures à la limite de 
quantifi cation sont égales à zéro.
1.1.1 Fruits séché s destinés à être soumis à un tri ou à un autre 
traitem ent physique avant d’être mis sur le march é pour le 
consommateur final ou pour une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits 
énumérés au point 1.1.35,0 10,0 —
1.1.2 Fruits séchés utilisés comme seuls ingrédients ou produits 
transf ormés à partir de fruits séchés, mis sur le marc hé pour 
le consommateur final ou pour une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits 
énumérés au point 1.1.32,0 4,0 — Dans le cas de denrées alimentaires compo sées de fruits séch és 
utilisés comme seuls ingrédients ou dans le cas de produits 
transf ormés cont enant au moins 80 % des fruits séchés 
concer nés, les teneurs maximales établies pour les fruits séch és 
correspondants s’appliquent également à ces produits. Dans les 
autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
1.1.3 Figues sèches 6,0 10,0 — Dans le cas de denrées alimentaires compo sées de figues séché es 
utilisées comme seul ingrédient ou dans le cas de produits 
transf ormés compo sés d’au moins 80 % de figues séchées, les 
teneurs maximales établies pour les figues séché es s’appliquent 
également à ces produits. Dans les autres cas, l’article 3, 
paragraphes 1 et 2, s’applique .
1.1.4 Arachi des (cacahuètes) et autres graines oléagineuses destinées 
à être soumises à un tri ou à un autre traite ment physique avant 
d’être mises sur le marc hé pour le consommateur final ou pour 
une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires8,0 15,0 — À l’exclusion des arac hides (cacahuètes ) et autres graines 
oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile 
végét ale raffin ée.
Si les arac hides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses à 
coque non comestible sont analysées, on suppose, lors du 
calcul de la teneur en aflatoxines, que tout e la contamination 
se trouve sur la partie destinée à être consommée.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/112 5.5.2023  1.1.5 Arachi des (cacahuètes) et autres graines oléagineuses utilisées 
comme seuls ingrédients ou produits transf ormés à partir 
d’arachide s (cacahuètes) et autres graines oléagineuses, mises 
sur le marc hé pour le consommateur final ou pour une 
utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires2,0 4,0 — À l’exclusion des huiles végétales brutes destinées à être raffin ées 
et des huiles végétales raffi nées.
Si les arac hides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses à 
coque non comestible sont analysées, on suppose, lors du 
calcul de la teneur en aflatoxines, que tout e la contamination 
se trouve sur la partie destinée à être consommée.
Dans le cas de denrées alimentaires compo sées d’arac hides 
(cacahuètes ) et autres graines oléagineuses utilisées comme 
seuls ingrédients ou dans le cas de produits transf ormés 
compo sés à au moins 80 % d’arachide s (cacahuètes ) et d’autres 
graines oléagineuses concer nées, les teneurs maximales établies 
pour les arach ides (cacahuètes) et les autres graines oléagineuses 
correspondantes s’appliquent également à ces produits. Dans les 
autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
1.1.6 Fruits à coque destinés à être soumis à un tri ou à un autre 
traitem ent physique avant d’être mis sur le march é pour le 
consommateur final ou pour une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits 
énumérés aux points 1.1.8 et 1.1.105,0 10,0 — Si les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du 
calcul de la teneur en aflatoxines, que tout e la contamination se 
trouve sur la partie destinée à être consommée.
1.1.7 Fruits à coque utilisés comme seuls ingrédients ou produits 
transf ormés à partir de fruits à coque, mis sur le marc hé pour 
le consommateur final ou pour une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits 
énumérés aux points 1.1.9 et 1.1.112,0 4,0 — Si les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du 
calcul de la teneur en aflatoxines, que tout e la contamination se 
trouve sur la partie destinée à être consommée.
Dans le cas de denrées alimentaires compo sées de fruits à coque 
utilisés comme seuls ingrédients ou dans le cas de produits 
transf ormés composés à au moins 80 % des fruits à coque 
concer nés, les teneurs maximales établies pour les fruits à 
coque s’appliquent également à ces produits. Dans les autres 
cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
1.1.8 Amandes, pistac hes et amandes d’abr icot destinées à être 
soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant 
d’être mises sur le marc hé pour le consommateur final ou 
pour une utilisation comme ingrédients de denrées 
alimentaires12,0 15,0 — Si les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du 
calcul de la teneur en aflatoxines, que tout e la contamination se 
trouve sur la partie destinée à être consommée.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/113  1.1.9 Amandes, pistac hes et amandes d’abr icot mises sur le marché 
pour le consommateur final ou pour une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires8,0 10,0 — Si les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du 
calcul de la teneur en aflatoxines, que tout e la contamination se 
trouve sur la partie destinée à être consommée.
Dans le cas de denrées alimentaires compo sées d’amandes, de 
pistac hes et d’amandes d’abr icot utilisées comme seuls 
ingrédients ou dans le cas de produits transf ormés compo sés à 
au moins 80 % des fruits à coque concer nés, les teneurs 
maximales établies pour les fruits à coque correspondants 
s’appliquent également à ces produits. Dans les autres cas, 
l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
1.1.10 Noisettes et noix du Brésil destinées à être soumises à un tri ou 
à un autre traitement physique avant d’être mises sur le marché 
pour le consommateur final ou pour une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires8,0 15,0 — Si les noisett es «entières» sont analysées, on suppose, lors du 
calcul de la teneur en aflatoxines, que tout e la contamination 
se trouve sur la partie destinée à être consommée.
1.1.11 Noisettes et noix du Brésil mises sur le marc hé pour le 
consommateur final ou pour une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires5,0 10,0 — Si les noisett es «entières» sont analysées, on suppose, lors du 
calcul de la teneur en aflatoxines, que tout e la contamination 
se trouve sur la partie destinée à être consommée.
Dans le cas de denrées alimentaires composées de noisett es et de 
noix du Brésil utilisées comme seuls ingrédients ou dans le cas de 
produits transf ormés composés à au moins 80 % des fruits à 
coque concer nés, les teneurs maximales établies pour les fruits 
à coque correspondants s’appliquent également à ces produits. 
Dans les autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
1.1.12 Céréales et produits dérivés de céréales, à l’exclusi on des 
produits énumérés aux points 1.1.13, 1.1.18 et 1.1.192,0 4,0 — Y compr is les produits à base de céréales transf ormés.
Les produits dérivés de céréales désignent les produits conte nant 
au moins 80 % de produits à base de céréales.
1.1.13 Maïs et riz destinés à être soumis à un tri ou à un autre 
traitem ent physique avant d’être mis sur le march é pour le 
consommateur final ou pour une utilisation comme 
ingrédients de denrées alimentaires5,0 10,0 —FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/114 5.5.2023  1.1.14 Épices séch ées suivantes:
Capsicum spp. (leurs fruits séch és, entiers ou en poudre, y 
compris les piments, la poudre de piment, le poivre de 
Cayenne et le papr ika)
poivre (fruits de Piper spp., y compr is le poivre blanc et le 
poivre noir)
noix muscade (Myr istica fragrans)
curcuma (Curc uma long a)
Mélanges d’épices séché es conte nant une ou plusieurs des 
épices séchées susmentionnées5,0 10,0 —
1.1.15 Gingembre (Zingiber officinale) (séch é) 5,0 10,0 -
1.1.16 Lait cru (2), lait traité ther miquement et lait destiné à la 
fabrication de produits à base de lait— — 0,050
1.1.17 Préparations pour nour rissons, préparations de suite (3) et 
préparations pour enfants en bas âge (4)— — 0,025 La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés 
(mis sur le march é comme tels ou après avoir été reconstitués 
conf ormément aux instr uctions du fabricant).
1.1.18 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés 
aux nour rissons et enfants en bas âge (3)0,10 — — La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit 
tel que mis sur le marc hé.
1.1.19 Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales 
pour les nour rissons et les enfants en bas âge (3)0,10 — 0,025 La teneur maximale s’applique , dans le cas du lait, des produits 
laitiers et des produits similaires, aux produits prêts à être utilisés 
(mis sur le march é comme tels ou après avoir été reconstitués 
conf ormément aux instr uctions du fabricant) et, dans le cas des 
produits autres que le lait, les produits laitiers et les produits 
similaires, à la matière sèche (5).
1.2 Ochrato xine ATeneur 
maxi -
male (μg/kg)Remarques
1.2.1 Fruits séché s
1.2.1.1 Raisins secs (raisins de Corinthe, sultanines et autres raisins secs) et figue s 
séché es8,0
1.2.1.2 Autres fruits séchés 2,0
1.2.2 Sirop de dattes 15
1.2.3 Pistac hes destinées à être soumises à un tri ou à un autre trait ement physique 
avant d’être mises sur le march é pour le consommateur final ou pour une 
utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires10,0 Si des fruits à coque «non écalés» sont analysés, il est supposé, lors du calcul de la 
teneur en ochrat oxine A, que tout e la contamination est présente dans la partie 
comestible.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/115  1.2.4 Pistac hes mises sur le march é pour le consommateur final ou une utilisation 
comme ingrédients de denrées alimentaires5,0 Si des fruits à coque «non écalés» sont analysés, il est supposé, lors du calcul de la 
teneur en ochrat oxine A, que tout e la contamination est présente dans la partie 
comestible.
1.2.5 Herbes séché es 10,0
1.2.6 Racines de gingem bre (séchées) destinées à être utilisées dans des infusions 15
1.2.7 Racines de guimauve (séchée s), racines de pissenlit (séchée s) et fleurs 
d’oranger (séché es) destinées à être utilisées dans des infusions ou des 
substituts de café20
1.2.8 Graines de tournesol, graines de courg e, graines de pastèque et de melon, 
chènevis (graines de chanvre), fèves de soja5,0
1.2.9 Grains de céréales non transf ormés 5,0 La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transf ormés mis sur le 
march é avant qu’ils ne subissent une première transf ormation (6).
1.2.10 Produits dérivés de grains de céréales non transf ormés et de céréales brutes 
mis sur le marc hé pour le consommateur final, à l’exclusion des produits 
énumérés aux points 1.2.11, 1.2.12, 1.2.13, 1.2.23 et 1.2.243,0 Y compr is les produits à base de céréales transf ormés.
Les produits dérivés de grains de céréales non transf ormés désignent les produits 
conte nant au moins 80 % de produits à base de céréales.
1.2.11 Produits de boulangeri e, collations aux céréales et céréales pour petit- 
déjeuner
1.2.11.1 Produits ne conte nant pas de graines oléagineuses, de fruits à coque ou de 
fruits séchés2,0
1.2.11.2 Produits contenant au moins 20 % de raisins secs et/ou de figues séchées 4,0
1.2.11.3 Autres produits contenant des graines oléagineuses, des fruits à coque et/ou 
des fruits séché s3,0
1.2.12 Boissons non alcooliques à base de malt 3,0
1.2.13 Gluten de blé non mis sur le march é pour le consommate ur final 8,0
1.2.14 Grains de café torréf ié et café torréf ié moulu, à l’exclusion des produits 
énumérés au point 1.2.153,0
1.2.15 Café soluble (café instantané) 5,0
1.2.16 Poudre de cacao 3,0
1.2.17 Épices séch ées, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.2.18 15 La teneur maximale s’applique également aux mélang es d’épices séchées.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/116 5.5.2023  1.2.18 Capsicum spp. (leurs fruits séchés, entiers ou en poudre, y compris les 
piments, la poudre de piment, le poivre de Cayenne et le papr ika)20
1.2.19 Réglisse (Glycyr rhiza glabr a, Glycy rrhiza inflate et autres espèces)
1.2.19.1 Racine de réglisse (séchée ), y compr is comme ingrédient dans les infusions 20
1.2.19.2 Extrait de réglisse destiné à être utilisé dans les denrées alimentaires, en 
particulier dans les boissons et confise ries80 La teneur maximale s’applique à l’extrait pur et non dilué, lorsque 1 kg d’extrait 
est obtenu à partir de 3 à 4 kg de racine de réglisse.
1.2.19.3 Confiser ies à base de réglisse contenant ≥ 97 % d’extrait de réglisse sur la base 
de la matière sèche50
1.2.19.4 Autres conf iseries à base de réglisse 10,0
1.2.20 Vins (7) et vins de fruits 2,0 Y compr is les vins pétillants et mousseux, à l’exclusion des vins de liqueur et des 
vins ayant un titre alcoométr ique volumique minimal de 15 %.
La teneur maximale s’applique aux produits fabr iqués à partir de la récolte 
de 2005.
1.2.21 Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de 
produits vitivinicoles (8)2,0 La teneur maximale s’applique aux produits fabr iqués à partir de la récolte 
de 2005.
La teneur maximale applicable à ces boissons dépend de la propor tion de 
vin et/ou de moût de raisins présent e dans le produit fini.
1.2.22 Jus de raisin, jus de raisin à base de concentré, jus de raisin concentré, nectar 
de raisin, moût de raisins et moût de raisins concentré mis sur le march é pour 
le consommate ur final92,0 Dans le cas du jus de raisin concentré ou du moût de raisins concentré, la teneur 
maximale s’applique au jus ou au moût reconstitué.
La teneur maximale s’applique aux produits fabr iqués à partir de la récolte 
de 2005.
1.2.23 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3)0,50 La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le 
march é.
1.2.24 Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les 
nour rissons et les enfants en bas âge (3)0,50 La teneur maximale s’applique, dans le cas du lait, des produits laitiers et des 
produits similaires, aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marc hé comme 
tels ou reconstitués conf ormément aux instr uctions du fabr icant) et, dans le cas 
des produits autres que le lait, les produits laitiers et les produits similaires, à la 
matière sèch e (5).FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/117  1.3 PatulineTeneur 
maxi -
male (μg/kg)Remarques
1.3.1 Jus de fruits, jus de fruits à base de concentré, jus de fruits concentrés et 
nectars de fruits (9)50 Dans le cas des jus de fruits concentrés, la teneur maximale s’applique aux jus 
reconstitués.
1.3.2 Boissons spiritueuses (10), cidre et autres boissons fermentées produites à 
partir de pommes ou conte nant du jus de pomme50
1.3.3 Produits à base de morceaux de pomme mis sur le march é pour le 
consommateur final, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.3.4 
et 1.3.525 Y compr is la compo te de pommes et la purée de pommes.
1.3.4 Jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3), étiquet és et mis sur le marc hé comme 
tels10,0 Y compr is la compo te de pommes et la purée de pommes.
La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le 
march é comme tels ou après avoir été reconstitués conf ormément aux 
instr uctions du fabr icant).
1.3.5 Aliments pour bébés (3) 10,0 La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le 
march é comme tels ou après avoir été reconstitués conf ormément aux 
instr uctions du fabr icant).
1.4 Déo xynivalénolTeneur 
maxi -
male (μg/kg)Remarques
1.4.1 Grains de céréales non transf ormés, à l’exclusi on des produits énumérés aux 
points 1.4.2 et 1.4.31 250 À l’exclusi on des grains de maïs non transf ormés destinés à être transf ormés par 
mouture humide et à l’exclusion du riz.
La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transf ormés mis sur le 
march é avant qu’ils ne subissent une première transf ormation (6).
1.4.2 Grains de blé dur non transf ormés et grains d’av oine non transf ormés 1 750 La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transf ormés mis sur le 
march é avant qu’ils ne subissent une première transf ormation (6).
1.4.3 Grains de maïs non transf ormés 1 750 À l’exclusion des grains de maïs non transf ormés dont l’étiquetage ou la 
destination, par exem ple, font clairement apparaître qu’ils sont destinés à être 
utilisés dans un processus de mouture humide (production d’amidon).
La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transf ormés mis sur le 
march é avant qu’ils ne subissent une première transf ormation (6).
1.4.4 Céréales mises sur le marc hé pour le consommateur final, farine, semoule, 
son et germe de céréales en tant que produit fini mis sur le marc hé pour le 
consommateur final, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.4.7 
et 1.4.8750 À l’exclusi on du riz et des produits à base de riz.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/118 5.5.2023  1.4.5 Pâtes 750 Les pâte s désignent les pâtes (sèches) dont la teneur en eau avoisine 12 %.
1.4.6 Pain, pâtisser ies, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit- 
déjeuner500 À l’exclusi on des produits à base de riz.
Y compr is les petits produits de boulangeri e.
1.4.7 Produits de mouture du maïs non mis sur le marc hé pour le consommateur 
final
1.4.7.1 Farine de maïs non mise sur le marc hé pour le consommateur final 1 250 Au moins 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une 
taille ≤ 500 μm.
1.4.7.2 Autres produits de mouture du maïs non mis sur le marc hé pour le 
consommateur final750 Moins de 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une 
taille ≤ 500 μm.
1.4.8 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3)200 À l’exclusi on des produits à base de riz.
La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le 
march é.
1.5 ZéaralénoneTeneur 
maxi -
male (μg/kg)Remarques
1.5.1 Grains de céréales non transf ormés, à l’exclusion des produits énumérés au 
point 1.5.2100 À l’exclusi on des grains de maïs non transf ormés destinés à être transf ormés par 
mouture humide et à l’exclusion du riz.
La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transf ormés mis sur le 
march é avant qu’ils ne subissent une première transf ormation (6).
1.5.2 Grains de maïs non transf ormés 350 À l’exclusion des grains de maïs non transf ormés dont l’étiquetage ou la 
destination, par exem ple, font clairement apparaître qu’ils sont destinés à être 
utilisés dans un processus de mouture humide (production d’amidon).
La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transf ormés mis sur le 
march é avant qu’ils ne subissent une première transf ormation (6).
1.5.3 Céréales mises sur le marc hé pour le consommateur final, farine, semoule, 
son et germe de céréales en tant que produit fini mis sur le marc hé pour le 
consommateur final, à l’exclusi on des produits énumérés aux points 1.5.5, 
1.5.6 et 1.5.875 À l’exclusi on du riz et des produits à base de riz.
1.5.4 Pain, pâtisser ies, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit- 
déjeuner , à l’exclusi on des produits énumérés au point 1.5.550 À l’exclusi on des produits à base de riz.
Y compr is les petits produits de boulangeri e.
1.5.5 Maïs mis sur le marché pour le consommateur final
Collations à base de maïs et céréales pour petit-déjeuner à base de maïs100FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/119  1.5.6 Produits de mouture du maïs non mis sur le marc hé pour le consommateur 
final
1.5.6.1 Farine de maïs non mise sur le marc hé pour le consommateur final 300 Au moins 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une 
taille ≤ 500 μm.
1.5.6.2 Autres produits de mouture du maïs non mis sur le marc hé pour le 
consommateur final200 Moins de 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une 
taille ≤ 500 μm.
1.5.7 Huile de maïs raffin ée 400
1.5.8 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3)20 À l’exclusi on des produits à base de riz.
La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le 
march é.
1.6 FumonisinesTeneur 
maxi -
male (μg/kg)Remarques
Somme de 
B1 et B2Dans le cas des fumonisines, les teneurs maximales se rappor tent aux 
concentrations infér ieures, que l’on calcule en supposant que tout es les valeurs 
inférieures à la limite de quantifi cation sont égales à zéro.
1.6.1 Grains de maïs non transf ormés 4 000 À l’exclusion des grains de maïs non transf ormés dont l’étiquetage ou la 
destination, par exem ple, font clairement apparaître qu’ils sont destinés à être 
utilisés dans un processus de mouture humide (production d’amidon).
La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transf ormés mis sur le 
march é avant qu’ils ne subissent une première transf ormation (6).
1.6.2 Maïs mis sur le march é pour le consommateur final, produits de mouture du 
maïs mis sur le marché pour le consommateur final, denrées alimentaires à 
base de maïs mises sur le march é pour le consommateur final, à l’exclusion 
des produits énumérés aux points 1.6.3 et 1.6.51 000
1.6.3 Céréales pour petit-déjeuner à base de maïs et collations à base de maïs 800
1.6.4 Produits de mouture du maïs non mis sur le marc hé pour le consommateur 
final
1.6.4.1 Farine de maïs non mise sur le marc hé pour le consommateur final 2 000 Au moins 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une 
taille ≤ 500 μm.
1.6.4.2 Autres produits de mouture du maïs non mis sur le marc hé pour le 
consommateur final1 400 Moins de 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une 
taille ≤ 500 μm.
1.6.5 Aliments pour bébés contenant du maïs et préparations à base de maïs 
destinés aux nour rissons et enfants en bas âge3200 La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le 
march é.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/120 5.5.2023  1.7 Citr inineTeneur 
maxi -
male (μg/kg)Remarques
1.7.1 Com pléments alimentaires à base de levure de riz roug e fermentée Monascus 
purpureus100
1.8 Sclérotes d’ergot et alcaloïdes de l’ergot
1.8.1 Sclérotes d’ergot Teneur maximale (g/kg) Remarques
La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non 
transf ormés mis sur le march é avant qu’ils ne subissent une 
première transf ormation (6).
Si l’épointage (6) est appliqué en présence de sclérot es 
d’ergot, les céréales doivent d’abord subir une étape de 
netto yage avant cet épointage.
Le prélèvement d’éch antillons est réalisé conf ormément à 
l’annex e I, point B, du règlement (CE) no 401/2006.
1.8.1.1 Grains de céréales non transf ormés, à l’exclusion des 
produits énumérés au point 1.8.1.20,2 À l’exclusi on du maïs et du riz.
1.8.1.2 Grains de seigle non transf ormés 0,5
0,2 à partir du 1er juillet 2024
1.8.2 Alcaloïdes de l’ergot Teneur maximale (μg/kg) Remarques
Limit e inférieure
de la somme des substances suivantes: ergocor nine/ 
ergocor ninine; ergocr istine/ergocr istinine; ergocr yp­
tine/ergocr yptinine (formes α et β); ergométr ine/ 
ergométr inine; ergosine/ergosinine; ergotamine/ 
ergotaminineDans le cas des alcaloïdes de l’ergot, les teneurs maximales 
se rappor tent aux concentrations inférie ures, que l’on 
calcule en supposant que tout es les valeurs inférie ures à la 
limite de quantif ication sont égales à zéro.
1.8.2.1 Produits de mouture de l’orge , du blé, de l’épeautre et de 
l’avoine (avec une teneur en cendres infér ieure 
à 900 mg/100 g de matière sèche )100
50 à partir du 1er juillet 2024FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/121  1.8.2.2 Produits de mouture de l’orge , du blé, de l’épeautre et de 
l’avoine (avec une teneur en cendres égale ou supér ieure 
à 900 mg/100 g de matière sèche )
Grains d’org e, de blé, d’épeautre et d’av oine mis sur le 
march é pour le consommate ur final150
1.8.2.3 Produits de mouture du seigle
Seig le mis sur le marc hé pour le consommateur final500
250 à partir du 1er juillet 2024
1.8.2.4 Gluten de blé 400
1.8.2.5 Préparations à base de céréales destinées aux nour rissons 
et enfants en bas âge (3)20 La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le 
march é.
2 Toxines végéta les
2.1 Acide érucique, y compr is l’acide érucique lié à des graissesTeneur 
maxi -
male (g/kg)Remarques
2.1.1 Huiles et graisses végét ales mises sur le marc hé pour le consommate ur final 
ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires, à 
l’exclusi on des produits énumérés au point 2.1.220,0
2.1.2 Huile de cameline, huile de moutarde et huile de bour rache 50,0 Avec l’approbation de l’autori té compét ente, la teneur maximale ne s’applique 
pas à l’huile de moutarde produite et consommée localement.
2.1.3 Moutarde (condiment) 35,0
2.2 Alcaloïdes tropaniques Teneur maximale (μg/kg) Remarques
Atropine Scopolamine
2.2.1 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3) contenant du millet, du sorgho, 
du sarrasin, du maïs ou des produits qui en sont dérivés1,0 1,0 Les produits dérivés désignent les produits contenant au moins 80 % 
de ces produits à base de céréales.
Le prélèvement d’échanti llons aux fins du contrôle du respect de la 
teneur maximale est effectué conf ormément aux règles fixées à 
l’annex e I, point J, du règlement (CE) no 401/2006.
La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/122 5.5.2023  Somme de l’atropine et de la 
scopolaminePour la somme de l’atropine et de la scopolamine, les teneurs 
maximales se rappor tent aux concentrations inférieures, que l’on 
calcule en supposant que tout es les valeurs inférieures à la limite de 
quantifi cation sont égales à zéro.
2.2.2 Grains de millet non transf ormés et grains de sorgho non 
transf ormés5,0 La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non 
transf ormés mis sur le marché avant qu’ils ne subissent une 
première transf ormation (6).
2.2.3 Grains de maïs non transf ormés 15 À l’exclusion des grains de maïs non transf ormés dont l’étiquetage ou 
la destination, par exem ple, font clairement apparaître qu’ils sont 
destinés à être utilisés dans un processus de mouture humide 
(production d’amidon) et à l’exclusion des grains de maïs non 
transf ormés destinés au souff lage.
La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non 
transf ormés mis sur le marché avant qu’ils ne subissent une 
première transf ormation (6).
2.2.4 Grains de sarrasin non transf ormés 10 La teneur maximale s’applique aux grains de sarrasin non 
transf ormés mis sur le marché avant qu’ils ne subissent une 
première transf ormation (6).
2.2.5 Maïs destiné au souff lage
Millet, sorgho et maïs mis sur le marché pour le consommateur final
Produits de mouture du millet, du sorgho et du maïs5,0
2.2.6 Sarrasin mis sur le march é pour le consommate ur final
Produits de mouture du sarrasin10
2.2.7 Infusions (produit séché ) et ingrédients destinés à être utilisés dans 
des infusions (produits séchés), à l’exclusion des produits énumérés 
au point 2.2.825 Les infusions (produit séché) désignent:
— les infusions (produit séché) de fleurs, de feuilles, de tiges, de 
racines et de tout e autre partie de la plant e (en sache ts ou en 
vrac) utilisées pour la préparation d’une infusion (produit 
liquide); et
— les infusions instantanées. Dans le cas des extraits en poudre, un 
facteur de concentration de 4 doit être appliqué.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/123  2.2.8 Infusions (produit séché ) et ingrédients destinés à être utilisés dans 
des infusions (produits séch és) de graines d’anis excl usivement50 Les infusions (produit séché) désignent:
— les infusions (produit séché) de fleurs, de feuilles, de tiges, de 
racines et de tout e autre partie de la plant e (en sache ts ou en 
vrac) utilisées pour la préparation d’une infusion (produit 
liquide); et
— les infusions instantanées. Dans le cas des extraits en poudre, un 
facteur de concentration de 4 doit être appliqué.
2.2.9 Infusions (produit liquide) 0,20
2.3Acide cyanh ydrique, y compr is l’acide cyanhydri que lié dans les glycosides 
cyanogènesTeneur 
maxi -
male (mg/kg)Remarques
2.3.1 Graines de lin non transf ormées entières, broyées, moulues, brisées ou 
concassées non mises sur le marc hé pour le consommateur final250 Les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux graines oléagineuses destinées au 
broyage et au raffin age d’huiles, à condition que les graines oléagineuses pressées 
restant es ne soient pas mises sur le marché en tant que denrées alimentaires. Si les 
graines oléagineuses pressées restant es sont mises sur le marc hé en tant que 
denrées alimentaires, les teneurs maximales s’appliquent, en tenant comp te de 
l’article 3, paragraphes 1 et 2.
2.3.2 Graines de lin non transf ormées entières, broyées, moulues, brisées ou 
concassées mises sur le march é pour le consommateur final150 La teneur maximale ne s’applique pas aux graines de lin non transf ormées 
entières, broyées, moulues, brisées ou concassées mises sur le march é pour le 
consommateur final en petites quantités lorsque l’aver tissement «À utiliser 
uniquement pour la cuisson et la pâtisser ie. Ne pas consommer cru!» apparaît 
sur l’étiquette de la face avant de l’emballage (dans le corps de caractère 
spécifi que (11). Les graines de lin non transf ormées entières, broyées, moulues, 
brisées ou concassées accompag nées de cet avertissement doivent respecte r la 
teneur maximale indiquée au point 2.3.1.
2.3.3 Amandes non transf ormées entières, broyées, moulues, brisées ou 
concassées mises sur le march é pour le consommateur final35 La teneur maximale ne s’applique pas aux amandes amères non transf ormées 
entières, broyées, moulues, brisées ou concassées mises sur le march é pour le 
consommateur final en petites quantités lorsque l’aver tissement «À utiliser 
uniquement pour la cuisson et la pâtisser ie. Ne pas consommer cru!» apparaît 
sur l’étiquette de la face avant de l’emballage (dans le corps de caractère 
spécifi que (11).
2.3.4 Amandes d’abr icot non transf ormées entières, broyées, moulues, brisées ou 
concassées mises sur le march é pour le consommateur final20,0 Les opérateurs qui mett ent sur le marché des amandes d’abr icot non 
transf ormées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées pour le 
consommateur final fournissent à l’aut orité compét ente, à la demande de 
celle-ci, la preuve que le produit commercialisé respecte la teneur maximale 
établie.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/124 5.5.2023  2.3.5 Racine de manioc (fraîche, épluchée) 50,0
2.3.6 Farine de manioc et farine de tapioca 10,0
2.4 Alcaloïdes pyrrolizidiniques Teneur maximale (μg/kg) Remarques
La teneur maximale se rappor te à l’estimation inférieure de la 
somme des 21 alcaloïdes pyrrolizidiniques suivants:
—interm édine/ly copsamine, interm édine-N-o xyde/ly copsa ­
mine-N-o xyde, sénécionine/sénéciver nine, sénécionine- 
N-oxyde/sénéciver nine-N-o xyde, sénéciph ylline, sénéci ­
phylline-N-o xyde, rétorsine, rétorsine-N-o xyde, échi mi­
dine, échi midine-N-o xyde, lasiocar pine, lasiocar pine-N- 
oxyde, senkirkine, europine, europine-N-o xyde, hélio ­
trine et héliotr ine-N-o xyde
et des 14 autres alcaloïdes pyrrolizidiniques suivants 
connus pour coéluer avec un ou plusieurs des 21 alcaloïdes 
pyrrolizidiniques susmentionnés, au moyen de certaines 
méthodes d’analyse utilisées actuellement:
— indicine, échi natine, rinder ine (possible coélution avec 
lycopsamine/interm édine), indicine-N-o xyde, échinatine- 
N-oxyde, rinder ine-N-o xyde (possible coélution avec 
lycopsamine-N-o xyde/inter médine-N-o xyde), integ erri­
mine (possible coélution avec sénéciver nine/sénécionine), 
integ errimine-N-o xyde (possible coélution avec sénéci ­
vernine-N-o xyde/sénécionine-N-o xyde), héliosupine 
(possible coélution avec échimid ine), héliosupine-N- 
oxyde (possible coélution avec échi midine-N-o xyde), 
spar tioïdine (possible coélution avec sénéciph ylline), 
spar tioïdine-N-o xyde (possible coélution avec sénéciph yl­
line-N-o xyde), usaramine (possible coélution avec rétor ­
sine), usaramine N-oxyde (possible coélution avec rétor ­
sine N-oxyde).
Les alcaloïdes pyrrolizidiniques, qui peuvent être identif iés 
individuellement et séparément avec la méthode d’analyse 
utilisée, sont quantif iés et inclus dans la somme.Dans le cas des alcaloïdes pyrrolizidiniques, les teneurs 
maximales se rappor tent aux concentrations 
inférieures, que l’on calcule en supposant que tout es 
les valeurs infér ieures à la limite de quantifi cation sont 
égales à zéro.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/125  2.4.1 Feuilles de bour rache (fraîches, congelées) mises sur le 
march é pour le consommate ur final750 Sans préjudice de règles nationales plus restr ictives dans 
certains États membres en ce qui concer ne la mise sur le 
march é de végétaux contenant des alcaloïdes 
pyrrolizidiniques.
2.4.2 Herbes séchées, à l’exclusion des produits énumérés au 
point 2.4.3400 Sans préjudice de règles nationales plus restr ictives dans 
certains États membres en ce qui concer ne la mise sur le 
march é de végétaux contenant des alcaloïdes 
pyrrolizidiniques.
2.4.3 Bour rache , livèche, mar jolaine et origan (produit 
séché ) et mélanges composés excl usivement de ces 
herbes séchées1 000 Sans préjudice de règles nationales plus restr ictives dans 
certains États membres en ce qui concer ne la mise sur le 
march é de végétaux contenant des alcaloïdes 
pyrrolizidiniques.
2.4.4 Thé (Camellia sinensis) et thé aromatisé (12) (Camellia 
sinensis) (produit séché), à l’exclusion du thé et du thé 
aromatisé visés au point 2.4.5150 Dans le cas des thés aux fruits séché s et aux herbes 
séché es, l’article 3 s’applique.
Le thé (Camellia sinensis) (produit séché) désigne:
— le thé (Camellia sinensis) (produit séché ) à partir de 
feuilles, tiges et fleurs séchées (en sachet s ou en vrac) 
utilisées pour la préparation d’un thé (produit 
liquide); et
— les thés instantanés. Dans le cas des extraits de thé en 
poudre, un facteur de concentration de 4 doit être 
appliqué.
2.4.5 Thé (Camellia sinensis), thé aromatisé (12) (Camellia 
sinensis) et infusions (produit séché) et ingrédients 
destinés à être utilisés dans des infusions (produits 
séché s) pour nour rissons et enfants en bas âge75 Dans le cas des thés aux fruits séché s et aux herbes 
séché es, l’article 3 s’applique.
2.4.6 Thé (Camellia sinensis), thé aromatisé (12) (Camellia 
sinensis) et infusions (produit liquide) pour 
nour rissons et enfants en bas âge1,0 Dans le cas des thés aux fruits séché s et aux herbes 
séché es, l’article 3 s’applique.
2.4.7 Infusions (produit séché ) et ingrédients destinés à être 
utilisés dans des infusions (produits séchés), à 
l’exclusi on des produits énumérés aux points 2.4.5 
et 2.4.8200 Les infusions (produit séché) désignent:
— les infusions (produit séch é) de fleurs, de feuilles, de 
tiges, de racines et de tout e autre partie de la plant e 
(en sache ts ou en vrac) utilisées pour la préparation 
d’une infusion (produit liquide); etFR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/126 5.5.2023  — les infusions instantanées. Dans le cas des extraits en 
poudre, un facteur de concentration de 4 doit être 
appliqué.
Sans préjudice de règles nationales plus restr ictives dans 
certains États membres en ce qui concer ne la mise sur le 
march é de végétaux contenant des alcaloïdes 
pyrrolizidiniques.
2.4.8 Infusions (produit séché ) et ingrédients destinés à être 
utilisés dans des infusions (produits séch és) de rooibos, 
d’anis (Pimpinella anisum), de mélisse, de camomille, de 
thym, de menthe poivrée, de verveine citronnée et 
mélange s compo sés excl usivement de ces herbes 
séché es, à l’exclusi on des infusions visées au 
point 2.4.5400 Les infusions (produit séché) désignent:
— les infusions (produit séch é) de fleurs, de feuilles, de 
tiges, de racines et de tout e autre partie de la plant e 
(en sache ts ou en vrac) utilisées pour la préparation 
d’une infusion (produit liquide); et
— les infusions instantanées. Dans le cas des extraits en 
poudre, un facteur de concentration de 4 doit être 
appliqué.
2.4.9 Cumin 400
2.4.10 Com pléments alimentaires conte nant une préparation 
de plant e (13), y compris les extraits, à l’exclusion des 
produits énumérés au point 2.4.11400 La teneur maximale s’applique aux compléments 
alimentaires tels que mis sur le marché.
Sans préjudice de règles nationales plus restr ictives dans 
certains États membres en ce qui concer ne la mise sur le 
march é de végétaux contenant des alcaloïdes 
pyrrolizidiniques.
2.4.11 Com pléments alimentaires à base de pollen
Pollen et produits de pollen500 La teneur maximale s’applique aux compléments 
alimentaires tels que mis sur le marché.
2.5 Alcaloïdes opioïdesTeneur 
maxi -
male (mg/kg)Remarques
Dans le cas des alcaloïdes opioïdes, les teneurs maximales se rappor tent aux 
concentrations infér ieures, que l’on calcule en supposant que tout es les valeurs 
inférieures à la limite de quantifi cation sont égales à zéro.
La teneur maximale se rappor te à la somme de la mor phine et de la codéine, pour 
laquelle un facteur de 0,2 est appliqué à la teneur en codéine. Par conséquent, la 
teneur maximale se rappor te à la somme de mor phine + 0,2 × codéine.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/127  2.5.1 Graines de pavot entières, broyées ou moulues mises sur le march é pour le 
consommateur final20
2.5.2 Produits de boulangeri e contenant des graines de pavot ou produits dérivés 
de leur transf ormation1,50 Les produits de boulangeri e compr ennent également les amuse-gueule et en-cas 
prêts à consommer à base de farine.
Les produits dérivés de leur transf ormation désignent les produits contenant au 
moins 80 % de ces produits à base de graines de pavot.
L’exploitant du secte ur alimentaire qui fournit les graines de pavot à l’exploitant 
du secteur alimentaire qui fabrique les produits de boulangerie fournit les 
informations nécessaires pour permettre au fabricant des produits de 
boulangeri e de mettre sur le marché des produits conf ormes à la teneur 
maximale. Ces informations compr ennent, le cas échéant, des données 
analytiques.
2.6 Équivalents de delta-9-tétrahydrocannabinol (Δ9-THC)Teneur 
maxi -
male (mg/kg)Remarques
Dans le cas des équivalents de delta-9-té trahydrocannabinol (Δ9- THC), les 
teneurs maximales se rappor tent aux concentrations inférieures, que l’on calcule 
en supposant que tout es les valeurs inférieures à la limite de quantifi cation sont 
égales à zéro.
La teneur maximale se rappor te à la somme du delta-9-té trahydrocannabinol (Δ9- 
THC) et de l’acide delta-9-t étrahydrocannabinolique (Δ9-THCA) expr imée en Δ9- 
THC.
Un facteur de 0,877 est appliqué à la teneur en Δ9-THCA et la teneur maximale se 
rappor te à la somme de Δ9-THC + 0,877 × Δ9-THCA (en cas de détermination et 
de quantification séparées du Δ9-THC et du Δ9-THCA) .
2.6.1 Chènevis (graines de chanvre) 3,0
2.6.2 Graines de chan vre moulues, graines de chan vre (par tiellement) dégraissées 
et autres produits transf ormés à base de graines de chanvr e, à l’exclusion des 
produits énumérés au point 2.6.33,0 Les produits transf ormés à base de graines de chan vre désignent les produits 
transf ormés excl usivement à partir de graines de chanvre.
2.6.3 Huile de chènevis 7,5FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/128 5.5.2023  3 Métaux et autres éléments
3.1 Plomb Teneur 
maxi -
male (mg/kg)Remarques
3.1.1 Fruits La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.1.1.1 Airelles, groseilles, baies de sureau et arbouses 0,20
3.1.1.2 Fruits autres que les airelles, les groseilles, les baies de sureau et les arbouses 0,10
3.1.2 Légumes-racines et légumes-tubercules La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.1.2.1 Légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exclusion des produits énumérés 
aux points 3.1.2.2 et 3.1.2.30,10 Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux pommes de 
terre pelées.
3.1.2.2 Gingembre frais, curcuma frais 0,80
3.1.2.3 Salsifi s 0,30
3.1.3 Légumes-bulbes 0,10 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.1.4 Légumes-fr uits La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.1.4.1 Légumes-fr uits, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.1.4.2 0,050
3.1.4.2 Maïs doux 0,10
3.1.5 Légumes du genre Brassica La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.1.5.1 Légumes du genre Brassica autres que ceux énumérés au point 3.1.5.2 0,10
3.1.5.2 Choux feuilles 0,30
3.1.6 Légumes-fe uilles, à l’exclusion des herbes fraîch es et des fleurs comestibles 0,30 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/129  3.1.7 Légumineuses potagères 0,10 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.1.8 Légumes-tiges 0,10 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.1.9 Champi gnons La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.1.9.1 Les champig nons de couc he suivants:
champignon de Paris (Agaricus bispor us)
pleurote en huître (Pleur otus ostreatus )
lentin du chêne (shiitak e) (Lentinula edodes)0,30
3.1.9.2 Champi gnons sauvages 0,80
3.1.10 Légumineuses séchées 0,20
3.1.11 Céréales 0,20
3.1.12 Épices séch ées
3.1.12.1 Épices en graines 0,90
3.1.12.2 Épices tirées de fruits 0,60
3.1.12.3 Épices tirées d’écorces 2,0
3.1.12.4 Épices tirées de racines ou de rhizomes 1,50
3.1.12.5 Épices tirées de bouton s 1,0
3.1.12.6 Épices tirées de pistils de fleurs 1,0
3.1.13 Viandes de bovins, d’ovins, de porcins et de volailles (2), à l’exclusion des 
produits énumérés au point 3.1.140,10 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
3.1.14 Abats (2) La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
3.1.14.1 de bovins et d’ovi ns 0,20
3.1.14.2 de porcins 0,15
3.1.14.3 de volai lles 0,10
3.1.15 Produits de la pêche (2) et mollusques bivalves (2) La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/130 5.5.2023  3.1.15.1 Chair musculaire de poisson 0,30 Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la teneur maximale 
s’applique au poisson entier .
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.1.15.2 Céphalopodes 0,30 La teneur maximale s’applique à l’animal sans viscères.
3.1.15.3 Crustacés 0,50 La teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de 
l’abdomen, ce qui signif ie que le céphalothorax des crustacés est exclu. Dans le 
cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyur a et Anomur a), la teneur 
maximale s’applique à la chair musculaire des appendices.
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.1.15.4 Mollusques bivalves 1,50 Dans le cas des coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), la teneur maximale 
s’applique seulement au muscle adduct eur et à la gonade.
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.1.16 Lait cru (2), lait traité ther miquement et lait destiné à la fabr ication de produits 
à base de lait0,020 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
3.1.17 Miel 0,10
3.1.18 Huiles et graisses 0,10 Y compr is les graisses du lait.
3.1.19 Jus de fruits, jus de fruits à base de concentré, jus de fruits concentrés et 
nectars de fruits (9)La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
Dans le cas du jus de fruits concentré, la teneur maximale s’applique au jus 
reconstitué.
3.1.19.1 excl usivement à partir de baies et d’autres petits fruits 0,05
3.1.19.2 autres qu’excl usivement à partir de baies et d’autres petits fruits, y compr is les 
mélange s0,03
3.1.20 Vins (7), cidres, poirés et vins de fruits La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
Y compr is les vins pétillants et mousseux, à l’exclusion des vins de liqueur et des 
vins ayant un titre alcoométr ique volumique minimal de 15 %.
3.1.20.1 produits à partir des vendanges de 2001 à 2015 0,20
3.1.20.2 produits à partir des vendanges de 2016 à 2021 0,15FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/131  3.1.20.3 produits à partir des vendanges de 2022 et suivantes 0,10
3.1.21 Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de 
produits viticoles (8)La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
3.1.21.1 produits à partir des vendanges de 2001 à 2015 0,20
3.1.21.2 produits à partir des vendanges de 2016 à 2021 0,15
3.1.21.3 produits à partir des vendanges de 2022 et suivantes 0,10
3.1.22 Vins de liqueur obtenu s à partir de raisins (7) La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
3.1.22.1 produits à partir des vendanges de 2022 et suivantes 0,15
3.1.23 Sels
3.1.23.1 Sels, à l’exclusion des produits énumérés au 3.1.23.2 1,0
3.1.23.2 Les sels non raffi nés suivants: «fleur de sel» et «sel gris», qui sont récoltés à la 
main dans des marais salants à fond argileux2,0
3.1.24 Préparations pour nour rissons, préparations de suite (3) et préparations pour 
enfants en bas âge (4)La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.1.24.1 mises sur le march é sous forme de poudre 0,020
3.1.24.2 mises sur le march é à l’état liquide 0,010
3.1.25 Boissons destinées aux nour rissons et aux enfants en bas âge, mises sur le 
march é et étiquetées comme telles , à l’exclusi on des produits énumérés aux 
points 3.1.24 et 3.1.27
3.1.25.1 mises sur le marché à l’état liquide ou destinées à être reconstituées suivant les 
instr uctions du fabr icant0,020 Y compr is les jus de fruits.
La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés.
3.1.25.2 destinées à être préparées par infusion ou décoction 0,50 La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.1.26 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3), à l’exclusi on des produits énumérés au 
point 3.1.250,020 La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.1.27 Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les 
nour rissons et les enfants en bas âge (3)La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/132 5.5.2023  3.1.27.1 mises sur le march é sous forme de poudre 0,020
3.1.27.2 mises sur le march é à l’état liquide 0,010
3.1.28 Com pléments alimentaires 3,0
3.2 CadmiumTeneur 
maxi -
male (mg/kg)Remarques
3.2.1 Fruits et fruits à coque La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.1.1 Fruits, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.1.2, 3.2.1.3 
et 3.2.1.40,050
3.2.1.2 Agrumes, fruits à pépins, fruits à noyau, olives de table, kiwis, bananes, 
mangues, papa yes et ananas0,020
3.2.1.3 Baies et petits fruits, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.1.4 0,030
3.2.1.4 Framboises 0,040
3.2.1.5 Fruits à coque Les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux fruits à coque destinés au broyage 
et au raffinage d’huiles, à condition que les fruits à coque pressés restants ne 
soient pas mis sur le marc hé en tant que denrées alimentaires. Si les fruits à 
coque pressés restants sont mis sur le marc hé en tant que denrées alimentaires, 
les teneurs maximales s’appliquent, en tenant comp te de l’article 3, 
paragraphes 1 et 2.
3.2.1.5.1 Fruits à coque, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.1.5.2 0,20
3.2.1.5.2 Pignons 0,30
3.2.2 Légumes-racines et légumes-tubercules La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.2.1 Légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exclusion des produits énumérés 
aux points 3.2.2.2, 3.2.2.3, 3.2.2.4, 3.2.2.5 et 3.2.2.60,10 Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux pommes de 
terre pelées.
3.2.2.2 Bett eraves 0,060
3.2.2.3 Céler is-rave s 0,15
3.2.2.4 Raiforts, panais, salsifis 0,20FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/133  3.2.2.5 Radis 0,020
3.2.2.6 Racines et tubercules tropicaux, persil à grosse racine, navets 0,050
3.2.3 Légumes-bulbes La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.3.1 Légumes-bulbes, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.3.2 0,030
3.2.3.2 Aulx 0,050
3.2.4 Légumes-fr uits La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.4.1 Légumes-fr uits, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.4.2 0,020
3.2.4.2 Aube rgines 0,030
3.2.5 Légumes du genre Brassica La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.5.1 Légumes du genre Brassica, à l’exclusi on des produits énumérés au 
point 3.2.5.20,040
3.2.5.2 Choux feuilles 0,10
3.2.6 Légumes-fe uilles et fines herbes La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.6.1 Légumes-fe uilles, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.6.2 0,10
3.2.6.2 Épinards et feuilles similaires, plants de moutarde et herbes fraîc hes 0,20
3.2.7 Légumineuses potagères 0,020 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.8 Légumes-tiges La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.8.1 Légumes-tiges, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.8.2 
et 3.2.8.30,030
3.2.8.2 Céler is 0,10FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/134 5.5.2023  3.2.8.3 Poireaux 0,040
3.2.9 Champi gnons La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à 
être consommée.
3.2.9.1 Champi gnons de couche, à l’exclusion des produits énumérés au 
point 3.2.9.20,050
3.2.9.2 Pleurote en huître (Pleur otus ostreatus)
Lentin du chêne (shiitak e) (Lentinula edodes)0,15
3.2.9.3 Champi gnons sauvages 0,50
3.2.10 Légumineuses séchées et proté ines provenant de légumineuses séchées
3.2.10.1 Légumineuses séchées, à l’exclusi on des produits énumérés au point 3.2.10.2 0,040
3.2.10.2 Protéine s proven ant de légumineuses séch ées 0,10
3.2.11 Graines oléagineuses Les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux graines oléagineuses destinées au 
broyage et au raffin age d’huiles, à condition que les graines oléagineuses pressées 
restant es ne soient pas mises sur le marché en tant que denrées alimentaires. Si les 
graines oléagineuses pressées restant es sont mises sur le marc hé en tant que 
denrées alimentaires, les teneurs maximales s’appliquent, en tenant comp te de 
l’article 3, paragraphes 1 et 2.
3.2.11.1 Graines oléagineuses, à l’exclusion des produits énumérés aux 
points 3.2.11.2, 3.2.11.3, 3.2.11.4, 3.2.11.5 et 3.2.11.60,10
3.2.11.2 Graines de colza 0,15
3.2.11.3 Cacahuètes et fèves de soja 0,20
3.2.11.4 Graines de moutarde 0,30
3.2.11.5 Graines de lin et graines de tourne sol 0,50
3.2.11.6 Graines de pavot 1,20
3.2.12 Céréales Les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux céréales utilisées pour la 
production de bière ou de distillats, à condition que le résidu de céréales restant 
ne soit pas mis sur le marché en tant que denrée alimentaire. Si le résidu de 
céréales restant est mis sur le marché en tant que denrée alimentaire, les teneurs 
maximales s’appliquent, en tenant comp te de l’article 3, paragraphes 1 et 2.
3.2.12.1 Céréales, à l’exclusi on des produits énumérés aux points 3.2.12.2, 3.2.12.3, 
3.2.12.4 et 3.2.12.50,10
3.2.12.2 Org e et seigle 0,050FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/135  3.2.12.3 Riz, quinoa, son de blé et gluten de blé 0,15
3.2.12.4 Blé dur (Triticum durum) 0,18
3.2.12.5 Germe de blé 0,20
3.2.13 Produits d’or igine animale (2) La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
3.2.13.1 Viandes de bovin, de mouton , de porc et de volai lle 0,050 À l’exclusi on des abats.
3.2.13.2 Viandes de cheval 0,20 À l’exclusi on des abats.
3.2.13.3 Foies de bovin, de mouton , de porc, de volaille et de cheval 0,50
3.2.13.4 Rognons de bovin, de mouton, de porc, de volai lle et de cheval 1,0
3.2.14 Produits de la pêche (2) et mollusques bivalves (2) La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
3.2.14.1 Chair musculaire de poisson, à l’exclusi on des espèces énumérées aux 
points 3.2.14.2, 3.2.14.3 et 3.2.14.40,050 Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la teneur maximale 
s’applique au poisson entier .
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.2.14.2 Chair musculaire des poissons suivants:
maquereau (espèces du genre Scomber)
thon (espèces du genre Thunnus, Katsuwo nus pelamis, espèces du genre 
Euthynnus),
sicyoptère à bec de lièvre (Sicy opter us lagocephalus)0,10 Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la teneur maximale 
s’applique au poisson entier .
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.2.14.3 Chair musculaire du bonitou (espèces du genre Auxis) 0,15 Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la teneur maximale 
s’applique au poisson entier .
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.2.14.4 Chair musculaire des poissons suivants:
anch ois (espèces du genre Engraulis)
espadon (Xiphias gladius)
sardine (Sardina pilchar dus)0,25 Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la teneur maximale 
s’applique au poisson entier .
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.2.14.5 Crustacés 0,50 La teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de 
l’abdomen, ce qui signifie que le céphalothorax des crustacés est excl u. Dans le 
cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyur a et Anomur a), la teneur 
maximale s’applique à la chair musculaire des appendices.
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/136 5.5.2023  3.2.14.6 Mollusques bivalves 1,0 Dans le cas des coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), la teneur maximale 
s’applique seulement au muscle adduct eur et à la gonade.
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.2.14.7 Céphalopodes 1,0 La teneur maximale s’applique à l’animal sans viscères.
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.2.15 Produits à base de cacao et de chocolat (14)
3.2.15.1 Chocolat au lait avec < 30 % de matière sèche totale de cacao 0,10
3.2.15.2 Chocolat avec < 50 % de matière sèche totale de cacao; chocolat au lait avec 
≥ 30 % de matière sèche totale de cacao0,30
3.2.15.3 Chocolat avec ≥ 50 % de matière sèche totale de cacao 0,80
3.2.15.4 Poudre de cacao mise sur le marc hé pour le consommateur final ou comme 
ingrédient dans la poudre de cacao sucrée ou le chocolat en poudre mis sur le 
march é pour le consommate ur final (boisson chocolatée)0,60
3.2.16 Sel 0,50
3.2.17 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et les enfa nts 
en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.2.17.1 mises sur le marché sous forme de poudre et fabriquées à partir de prot éines 
de lait de vach e ou d’hydrolysats de prot éines de lait de vache0,010
3.2.17.2 mises sur le marché à l’état liquide et fabr iquées à partir de protéines de lait de 
vach e ou d’hydrolysats de prot éines de lait de vache0,005
3.2.17.3 mises sur le march é sous forme de poudre et fabr iquées à partir d’isolats de 
proté ines de soja, seuls ou mélangé s à des protéines de lait de vache0,020
3.2.17.4 mises sur le marc hé à l’état liquide et fabriquées à partir d’isolats de prot éines 
de soja, seuls ou mélangés à des prot éines de lait de vache0,010
3.2.18 Préparations pour enfants en bas âge (4) La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.2.18.1 mises sur le march é sous forme de poudre et fabr iquées à partir d’isolats de 
proté ines végét ales, autres que les isolats de protéines de soja, seuls ou 
mélangé s à des protéines de lait de vache0,020FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/137  3.2.18.2 mises sur le marc hé à l’état liquide et fabriquées à partir d’isolats de prot éines 
végét ales, autres que les isolats de protéines de soja, seuls ou mélangé s à des 
proté ines de lait de vache0,010
3.2.19 Boissons destinées aux nour rissons et aux enfa nts en bas âge, étiquet ées et 
placées sur le marché comme telles , à l’exclusion des produits énumérés aux 
points 3.2.17 et 3.2.18
3.2.19.1 mises sur le marché à l’état liquide ou destinées à être reconstituées suivant les 
instr uctions du fabr icant0,020 Y compr is les jus de fruits.
La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés.
3.2.20 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3)0,040 La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.2.21 Com pléments alimentaires
3.2.21.1 Com pléments alimentaires, à l’exclusi on des produits énumérés au 
point 3.2.21.21,0
3.2.21.2 Com pléments alimentaires compo sés à au moins 80 % d’algues mar ines 
séché es, de produits dérivés d’algues mar ines ou de mollusques bivalves 
séché s (2)3,0
3.3 MercureTeneur 
maxi -
male (mg/kg)Remarques
3.3.1 Produits de la pêche (2) et mollusques bivalves (2) La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la teneur maximale 
s’applique au poisson entier .
Dans le cas des denrées alimentaires séché es, diluées, transf ormées et/ou 
compo sées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.
3.3.1.1 Crustacés, mollusques et chair musculaire de poisson, à l’exclusi on des 
espèces énumérées aux points 3.3.1.2 et 3.3.1.30,50 Dans le cas des crustacés, la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des 
appendices et de l’abdomen, ce qui signifie que le céphalothorax des crustacés est 
excl u. Dans le cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyur a et Anomur a), 
la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices.
Dans le cas des coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), la teneur maximale 
s’applique seulement au muscle adduct eur et à la gonade.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/138 5.5.2023  3.3.1.2 Chair musculaire des poissons suivants:
page ot acar né (Pagellus acarne)
sabre noir (Aphanopus carbo)
dorade rose (Pagellus bogaraveo)
bonite (Sarda sarda)
page ot commun (Pagellus erythr inus)
escolier noir (Lepidocybium flavobr unneum)
flétan de l’Atlantique (espèces du genre Hippog lossus)
abadèc he du Cap (Genypter us capensis)
marlin (espèces du genre Makai ra)
cardine (espèces du genre Lepidorhombus)
rouvet (Ruvettus pretiosus)
hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus)
abadèc he rose (Genypter us blacodes)
broche t (espèces du genre Esox)
palomète (Orcyn opsis unicolor)
capelan de Médite rranée (espèces du genre Tricopter us)
roug et de vase (Mullus barbatus barbatus)
grenadier de roche (Cor yphaenoides rupestr is)
voilier de l’Atlantique (espèces du genre Istiophor us)
sabre argen té (Lepidopus caudatus)
escolier serpent (Gempylus serpens)
esturge on (espèces du genre Acipenser)
roug et-barbet de roch e (Mullus surmuletus)
thon (espèces du genre Thunnus, espèces du genre Euthynnus, Katsuwo nus 
pelamis)
requin (tout es espèces)
espadon (Xiphias gladius)1,0
3.3.1.3 Céphalopodes
Gast éropodes mar ins
Chair musculaire des poissons suivants:
anch ois (espèces du genre Engraulis)
lieu d’Alaska (Ther agra chalcog ramma)
cabillaud (Gadus morhua)
hareng de l’Atlantique (Clupea harengus)
pangasius (Pangasius bocour ti)
carpe (espèces appar tenant à la famille des cypr inidés)
limande (Limanda limanda)
maquereau (espèces du genre Scomber)
flet d’Europe (Platichthys flesus)
plie d’Europe (Pleur onectes platessa)
sprat (Sprattus sprattus)
silure de verre géant (Pangasianodon gigas)
lieu jaune (Pollachius pollachius)0,30 Dans le cas des céphalopodes, la teneur maximale s’applique à l’animal sans 
viscères.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/139  lieu noir (Pollachius virens)
saumon & truite (espèces du genre Salmo et espèces du genre Oncorhynchus, à 
l’exclusi on de Salmo trutta)
sardine ou pilchard (espèces du genre Dussumier ia, espèces du genre Sardina, 
espèces du genre Sardinella et espèces du genre Sardinops)
sole (Solea Solea)
silure requin (Pangasianodon hypophthalmus)
merlan (Merlangius merlangus)
3.3.2 Com pléments alimentaires 0,10
3.3.3 Sel 0,10
3.4 ArsenicTeneur 
maxi -
male (mg/kg)Remarques
Arsenic 
inorg anique 
[somme de 
As(III) et As(V)]La teneur maximale en arsenic inorg anique s’applique aux produits énumérés 
aux points 3.4.1 à 3.4.4.
3.4.1 Céréales et produits à base de céréales Riz, riz décor tiqué, riz usiné et riz étuvé tels que définis dans la norme 
Codex 198-1995.
3.4.1.1 Riz usiné, non étuvé (riz poli ou riz blanc) 0,15
3.4.1.2 Riz étuvé et riz décor tiqué 0,25
3.4.1.3 Farine de riz 0,25
3.4.1.4 Galett es de riz souff lé, feuilles de riz, crack ers de riz, gâteaux à la farine de riz, 
flocons de riz et riz souff lé pour le petit-déjeuner0,30
3.4.1.5 Riz destiné à la production de denrées alimentaires pour les nour rissons et les 
enfants en bas âge (3)0,10
3.4.1.6 Boissons non alcooliques à base de riz 0,030
3.4.2 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et les enfants en 
bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/140 5.5.2023  3.4.2.1 mises sur le march é sous forme de poudre 0,020
3.4.2.2 mises sur le march é à l’état liquide 0,010
3.4.3 Aliments pour bébés (3) 0,020 La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.4.4 Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits (9) 0,020
Arsenic total La teneur maximale en arsenic total s’applique aux produits énumérés au 
point 3.4.5.
3.4.5 Sel 0,50
3.5 Étai n (inorganique)Teneur 
maxi -
male (mg/kg)Remarques
3.5.1 Denrées alimentaires en conser ve, à l’exclusion des produits énumérés aux 
points 3.5.2, 3.5.3, 3.5.4 et 3.5.5200 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
3.5.2 Boissons en boît e, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.5.3, 3.5.4 
et 3.5.5100 La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
Y compr is les jus de fruits et de légumes.
3.5.3 Préparations pour nour rissons en conser ve, préparations de suite en 
conser ve (3) et préparations pour enfants en bas âge en conser ve (4)50 À l’exclusi on des produits séchés et en poudre en conser ve.
La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.5.4 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales en conser ve destinés 
aux nour rissons et enfants en bas âge (3)50 À l’exclusi on des produits séchés et en poudre en conser ve.
La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
3.5.5 Denrées alimentaires en conser ve destinées à des fins médicales spéciales 
pour les nour rissons et les enfants en bas âge (3)50 À l’exclusi on des produits séchés et en poudre en conser ve.
La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/141  4 Polluants organiques persist ants halogénés
4.1 Dio xines et PCB Teneur maximale Remarques
Somme des 
dioxines 
(pg OMS- 
PCDD/F - 
TEQ/g) (15)Somme des 
dioxines et 
PCB de type 
dioxine (pg 
OMS-PCDD/ 
F-PCB- TEQ/ 
g) (15)Somme des 
PCB autres 
que ceux de 
type 
diox-
ine (ng/g) (15)Somme des PCB autres que ceux de type dioxine (PCB28, PCB52, 
PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180) (ICES – 6)
Les teneurs maximales se rappor tent aux concentrations supér ieures, 
que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs des différents 
cong énères inférieures à la limite de quantific ation sont égal es à la 
limite de quantification.
4.1.1 Viandes et produits à base de viande, à l’exclusi on des abats 
comestibles et des produits énumérés aux points 4.1.3 
et 4.1.4 (2),Les teneurs maximales expr imées par rappor t aux graisses ne 
s’appliquent pas aux denrées alimentaires cont enant moins 
de 2 % de graisses. Dans le cas des denrées alimentaires 
cont enant moins de 2 % de graisses, la teneur maximale 
applicable est la teneur expr imée par rappor t au produit 
correspondant à la teneur expr imée par rappor t au produit 
d’une denrée alimentaire conte nant 2 % de graisses, calculée à 
partir de la teneur maximale fixée par rappor t aux graisses, 
selon la formule suivante: teneur maximale expr imée par 
rappor t au produit pour une denrée alimentaire contenant 
moins de 2 % de graisses = teneur maximale expr imée par 
rappor t aux graisses pour cette denrée alimentaire × 0,02.
4.1.1.1 de bovins , d’ovins et de capr ins 2,5 pg/g de 
graisses4,0 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graisses
4.1.1.2 de porcins 1,0 pg/g de 
graisses1,25 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graisses
4.1.1.3 de volai lles 1,75 pg/g de 
graisses3,0 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graisses
4.1.1.4 de cheval 5,0 pg/g de 
graisses10,0 pg/g de 
graisses—
4.1.1.5 de lapin 1,0 pg/g de 
graisses1,5 pg/g de 
graisses—
4.1.1.6 de sang lier (Sus scrof a) 5,0 pg/g de 
graisses10,0 pg/g de 
graisses—
4.1.1.7 de gibier à plumes sauvage 2,0 pg/g de 
graisses4,0 pg/g de 
graisses—
4.1.1.8 venaison 3,0 pg/g de 
graisses7,5 pg/g de 
graisses—FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/142 5.5.2023  4.1.2 Foies et produits qui en sont dérivés
4.1.2.1 de bovins et de capr ins, de porcins, de volai lles et de cheval 0,30 pg/g de 
poids à l’état 
frais0,50 pg/g de 
poids à l’état 
frais3,0 ng/g de 
poids à l’état 
frais
4.1.2.2 d’ovins 1,25 pg/g de 
poids à l’état 
frais2,00 pg/g de 
poids à l’état 
frais3,0 ng/g de 
poids à l’état 
frais
4.1.2.3 de gibier à plumes sauvage 2,5 pg/g de 
poids à l’état 
frais5,0 pg/g de 
poids à l’état 
frais—
4.1.3 Graisses
4.1.3.1 de bovins et d’ovi ns 2,5 pg/g de 
graisses4,0 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graisses
4.1.3.2 de porcins 1,0 pg/g de 
graisses1,25 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graisses
4.1.3.3 de volai lles 1,75 pg/g de 
graisses3,0 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graisses
4.1.4 Graisses animales mélangées 1,5 pg/g de 
graisses2,50 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graisses
4.1.5 Produits de la pêch e (2) et mollusques bivalves (2), à l’exception 
des produits énumérés aux points 4.1.6, 4.1.7, 4.1.8, 4.1.9 
et 4.1.103,5 pg/g de 
poids à l’état 
frais6,5 pg/g de 
poids à l’état 
frais75ng/g de 
poids à l’état 
fraisDans le cas des poissons, la teneur maximale s’applique à leur 
chair musculaire.
Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la 
teneur maximale s’applique au poisson entier .
Dans le cas des crustacés, la teneur maximale s’applique à la chair 
musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui signif ie que le 
céphalothorax des crustacés est exclu.
4.1.6 Chair musculaire de poisson d’eau douce sauvage capturé et 
produits qui en sont dérivés3,5 pg/g de 
poids à l’état 
frais6,5 pg/g de 
poids à l’état 
frais125 ng/g de 
poids à l’état 
fraisÀ l’exclusion des espèces de poissons diadromes captur ées en eau 
douce et des produits qui en sont dérivés
Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la 
teneur maximale s’applique au poisson entier .
4.1.7 Chair musculaire de l’aiguillat commun/c hien de mer (Squalus 
acanthias) sauvage capturé et produits qui en sont dérivés3,5 pg/g de 
poids à l’état 
frais6,5 pg/g de 
poids à l’état 
frais200 ng/g de 
poids à l’état 
fraisFR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/143  4.1.8 Chair musculaire d’anguille sauvag e captur ée (Anguilla 
anguilla) et produits qui en sont dérivés3,5 pg/g de 
poids à l’état 
frais10,0 pg/g de 
poids à l’état 
frais300 ng/g de 
poids à l’état 
frais
4.1.9 Foie de poisson et produits qui en sont dérivés, à l’exclusion 
des produits énumérés au point 4.1.10— 20,0 pg/g de 
poids à l’état 
frais200 ng/g de 
poids à l’état 
fraisDans le cas du foie de poisson en conser ve, la teneur maximale 
s’applique à la totalit é du cont enu de la conser ve destiné à être 
consommé.
4.1.10 Huiles mar ines (huile de corps de poisson, huile de foie de 
poisson et huiles d’autres organismes mar ins mises sur le 
march é pour le consommate ur final)1,75 pg/g de 
graisses6,0 pg/g de 
graisses200 ng/g de 
graisses
4.1.11 Lait cru (2) et produits laitiers (2) 2,0 pg/g de 
graisses4,0 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graissesY compris la matière grasse butyr ique.
Les teneurs maximales expr imées par rappor t aux graisses ne 
s’appliquent pas aux denrées alimentaires cont enant moins 
de 2 % de graisses. Dans le cas des denrées alimentaires 
cont enant moins de 2 % de graisses, la teneur maximale 
applicable est la teneur expr imée par rappor t au produit 
correspondant à la teneur expr imée par rappor t au produit 
d’une denrée alimentaire conte nant 2 % de graisses, calculée à 
partir de la teneur maximale fixée par rappor t aux graisses, 
selon la formule suivante: teneur maximale expr imée par 
rappor t au produit pour une denrée alimentaire contenant 
moins de 2 % de graisses = teneur maximale expr imée par 
rappor t aux graisses pour cette denrée alimentaire × 0,02.
4.1.12 Œufs et ovoproduits, à l’exclusion des œufs d’oie (2) 2,5 pg/g de 
graisses5,0 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graissesLes teneurs maximales expr imées par rappor t aux graisses ne 
s’appliquent pas aux denrées alimentaires cont enant moins 
de 2 % de graisses. Dans le cas des denrées alimentaires 
cont enant moins de 2 % de graisses, la teneur maximale 
applicable est la teneur expr imée par rappor t au produit 
correspondant à la teneur expr imée par rappor t au produit 
d’une denrée alimentaire conte nant 2 % de graisses, calculée à 
partir de la teneur maximale fixée par rappor t aux graisses, 
selon la formule suivante: teneur maximale expr imée par 
rappor t au produit pour une denrée alimentaire contenant 
moins de 2 % de graisses = teneur maximale expr imée par 
rappor t aux graisses pour cette denrée alimentaire × 0,02.
4.1.13 Huiles et graisses végé tales 0,75 pg/g de 
graisses1,25 pg/g de 
graisses40ng/g de 
graisses
4.1.14 Denrées alimentaires destinées aux nour rissons et aux 
enfants en bas âge (3)0,1 pg/g de 
poids à l’état 
frais0,2 pg/g de 
poids à l’état 
frais1,0 ng/g de 
poids à l’état 
fraisLa teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés 
(mis sur le marché comme tels ou après avoir été reconstitués 
conf ormément aux instr uctions du fabricant).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/144 5.5.2023  4.2 Subs tances perf luoroalkylées Teneur maximale (μg/kg de poids à l’état frais) Remarques
PFOS PFOA PFNA PFHxSSomme du 
PFOS, du 
PFO A, du 
PFNA et du 
PFHxSLa teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.
PFOS: sulfonate de perf luorooctane
PFO A: acide perf luorooctanoïque
PFNA: acide perf luoronanoïque
PFHxS: sulfonate de perf luorohexane
Pour le PFOS, le PFO A, le PFNA, le PFHxS et leur somme, la teneur 
maximale se rappor te à la somme des stéréo-isomères linéaires et 
ramifiés, qu’ils soient ou non séparés par chromat ographie.
Pour la somme du PFOS, du PFO A, du PFNA et du PFHxS, les 
teneurs maximales se rappor tent aux concentrations infér ieures, 
que l’on calcule en supposant que tout es les valeurs inférieures à 
la limite de quantification sont égales à zéro.
4.2.1 Viandes et abats comestibles (2)
4.2.1.1 Viandes de bovins , de porcins et de 
volai lles0,30 0,80 0,20 0,20 1,3
4.2.1.2 Viandes d’ovins 1,0 0,20 0,20 0,20 1,6
4.2.1.3 Abats de bovins, d’ovins, de 
porcins et de volailles6,0 0,70 0,40 0,50 8,0
4.2.1.4 Viandes de gibier , à l’exclusi on des 
viandes d’ours5,0 3,5 1,5 0,60 9,0
4.2.1.5 Abats de gibier , à l’exclusi on des 
abats d’ours50 25 45 3,0 50
4.2.2 Produits de la pêche (2) et 
mollusques bivalves (2)Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, 
transf ormées et/ou compo sées, l’article 3, paragraphes 1 
et 2, s’applique.
4.2.2.1 Chair de poisson Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , 
la teneur maximale s’applique au poisson entier .
4.2.2.1.1 Chair musculaire de poisson, à 
l’exclusi on des produits énumérés 
aux points 4.2.2.1.2 et 4.2.2.1.3
Chair musculaire des poissons 
énumérés aux points 4.2.2.1.2 
et 4.2.2.1.3, si elle est destinée à la 
fabrication de denrées 
alimentaires pour nour rissons et 
enfants en bas âge2,0 0,20 0,50 0,20 2,0FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/145  4.2.2.1.2 Chair musculaire des poissons 
suivants, si elle n’est pas destinée à 
la fabrication de denrées 
alimentaires pour nour rissons et 
enfants en bas âge:
hareng de la Baltique(Clupea 
hareng us membr as)
bonite (espèces du genre Sarda) 
palomette (espèce du genre 
Orcynopsis)
lotte (Lota lota)
sprat (Sprattus sprattus)
flet (Platichthys flesus et 
Glyptocephalus cynog lossus)
mulet cabot (Mugil cephalus)
chinchard (Trachur us trachur us)
broche t (espèces du genre Esox)
plie (espèces des genres 
Pleuronectes et Lepidopsetta)
sardine et pilchard (espèces du 
genre Sardina)
bar commun (espèces du genre 
Dicentr archus)
poisson-chat de mer (espèces des 
genres Silur us et Pangasius)
lamproie mar ine (Petromyzon 
marinus)
tanc he (Tinca tinca)
corégone blanc (Coreg onus albula 
et Coregonus vandesius)
silverly lightf ish (Phosichthys 
argenteus)
saumon sauvag e et truite sauvage 
(espèces sauvag es des genres 
Salmo et Oncorhynchus)
poisson-loup (espèces du genre 
Anarhichas)7,0 1,0 2,5 0,20 8,0FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/146 5.5.2023  4.2.2.1.3 Chair musculaire des poissons 
suivants, si elle n’est pas destinée à 
la fabrication de denrées 
alimentaires pour nour rissons et 
enfants en bas âge:
anch ois (espèces du genre 
Engraulis)
barbeau (Barbus barbus)
brème (espèces du genre Abramis)
omble (espèces du genre 
Salveli nus)
anguille (espèces du genre 
Anguilla)
sandre (espèces du genre Sander)
perch e (Perca fluviatilis)
gardon (Rutilus rutilus)
éperlan (espèces du genre 
Osmer us)
corégone (espèces du genre 
Core gonus autres que celles 
énumérées au point 4.2.2.1.2)35 8,0 8,0 1,5 45
4.2.2.2 Crustacés et mollusques bivalves 3,0 0,70 1,0 1,5 5,0 Dans le cas des crustacés, la teneur maximale s’applique à la 
chair musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui 
signif ie que le céphalothorax des crustacés est excl u. Dans le 
cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyur a et 
Anomur a), la teneur maximale s’applique à la chair 
musculaire des appendices.
Dans le cas des coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), la 
teneur maximale s’applique seulement au muscle adduct eur 
et à la gonade.
Dans le cas des crustacés en conser ve, la teneur maximale 
s’applique à la totalit é du cont enu de la conser ve. En ce qui 
concer ne la teneur maximale pour l’ensemble du produit 
compo sé, l’article 3, paragraphe 1, point c), et l’article 3, 
paragraphe 2, s’appliquent.
4.2.3 Œufs 1,0 0,30 0,70 0,30 1,7FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/147  5 Cont aminants liés aux procédés de transformation
5.1 Hydrocarbures aromatiques poly cycliques (HAP) Teneur maximale (μg/kg) Remarques
Benzo(a) 
pyrèneSomme des 
HAP: benzo(a) 
pyrène, benz(a) 
anthracène, 
benzo(b) 
fluoranthène et 
chrysènePour la somme de HAP , les teneurs maximales se rappor tent aux 
concentrations infér ieures, que l’on calcule en supposant que tout es 
les valeurs inférieures à la limite de quantifi cation sont égales à zéro.
5.1.1 Chips de banane 2,0 20,0
5.1.2 Poudres de denrées alimentaires d’or igine végétale pour la 
préparation de boissons, à l’exclusion des produits énumérés aux 
points 5.1.4 et 5.1.510,0 50,0 La préparation de boissons désigne l’utilisation de poudres finement 
broyées qui doivent être mélangé es dans les boissons.
À l’exclusi on du café instantané ou soluble.
5.1.3 Herbes séché es 10,0 50,0 La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.
5.1.4 Fèves de cacao et produits dérivés, à l’exclusi on des produits 
énumérés au point 5.1.55,0 μg/kg de 
graisses30,0 μg/kg de 
graissesY compr is le beur re de cacao.
5.1.5 Fibre de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une 
utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires3,0 15,0 La fibre de cacao est un produit spécifique du cacao, obtenu à partir 
de la coque de fève de cacao et cont enant des teneurs en HAP plus 
élevées que les produits à base de cacao fabriqués à partir du grué. La 
fibre de cacao et les produits dérivés sont des produits interm édiaires 
de la chaîne de production et sont utilisés comme ingrédients dans la 
préparation de denrées alimentaires pauvres en calor ies et à forte 
teneur en fibres.
5.1.6 Viandes fumées et produits à base de viande fumés 2,0 12,0
5.1.7 Produits de la pêche fumés (2), à l’exclusion des produits énumérés 
au point 5.1.82,0 12,0 Dans le cas des poissons, la teneur maximale s’applique à leur chair 
musculaire.
Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la 
teneur maximale s’applique au poisson entier .
La teneur maximale pour les crustacés fumés s’applique à la chair 
musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui signifie que le 
céphalothorax des crustacés est excl u. Dans le cas des crabes et des 
crustacés de type crabe (Brachyur a et Anomur a) fumés, elle s’applique 
à la chair musculaire des appendices.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/148 5.5.2023  5.1.8 Sprats fumés et sprats fumés en conser ve (Sprattus sprattus)
Harengs de la Baltique ≤ 14 cm de long fumés et harengs de la 
Baltique ≤ 14 cm de long fumés en conser ve (Clupea harengus 
membr as)
Katsuobushi (bonite séché e, Katsuwo nus pelamis)
Mollusques bivalves (2) (frais, réfrigérés ou congelés);
Viandes traitée s ther miquement et produits à base de viande traités 
ther miquement mis sur le marc hé pour le consommateur final5,0 30,0 Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier , la 
teneur maximale s’applique au poisson entier .
Viandes et produits à base de viande ayant subi un traitement 
ther mique suscep tible d’entraîner la formation de HAP (cuisson par 
grillade ou au barbecue excl usivement).
Dans le cas des produits en conser ve, la teneur maximale s’applique à 
la totalit é du contenu de la conser ve. En ce qui concer ne la teneur 
maximale pour l’ensemble du produit composé, l’article 3, 
paragraphe 1, point c), et l’article 3, paragraphe 2, s’appliquent.
5.1.9 Mollusques bivalves fumés (2) 6,0 35,0
5.1.10 Épices séch ées 10,0 50,0 À l’exclusi on de la cardamome et des épices Capsicum spp. fumées
La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.
5.1.11 Huiles et graisses mises sur le marc hé pour le consommateur final 
ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires2,0 10,0 À l’exclusi on du beur re de cacao et de l’huile de coco.
Cette teneur maximale s’applique aux huiles végé tales utilisées 
comme ingrédients dans les compl éments alimentaires.
5.1.12 Huile de coco mise sur le marc hé pour le consommateur final ou 
pour une utilisation comme ingrédient de denrées alimentaires2,0 20,0
5.1.13 Préparations pour nour rissons, préparations de suite (3) et 
préparations pour enfants en bas âge (4)1,0 1,0 La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis 
sur le marc hé comme tels ou après avoir été reconstitués 
conf ormément aux instr uctions du fabricant).
5.1.14 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3)1,0 1,0 La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.
5.1.15 Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour 
les nour rissons et les enfa nts en bas âge (3)1,0 1,0 La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis 
sur le marc hé comme tels ou après avoir été reconstitués 
conf ormément aux instr uctions du fabricant).
5.1.16 Com pléments alimentaires contenant des plant es et leurs 
préparations (13)
Com pléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée 
royale, de la spiruline ou leurs préparations10,0 50,0 La teneur maximale ne s’applique pas aux compl éments alimentaires 
conte nant des huiles végé tales. Dans le cas des huiles végé tales 
utilisées comme ingrédients dans les compl éments alimentaires, 
voir point 5.1.11.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/149  5.2 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD)Teneur 
maximale (μg/kg)Remarques
5.2.1 Protéine végé tale hydrolysée 20 La teneur maximale est donnée pour le produit liquide cont enant 40 % de 
matière sèch e, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 μg/kg dans la 
matière sèch e. Ce chiffre doit être adapt é propor tionnellement à la teneur du 
produit en matière sèche .
5.2.2 Sauce de soja 20 La teneur maximale est donnée pour le produit liquide cont enant 40 % de 
matière sèch e, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 μg/kg dans la 
matière sèch e. Ce chiffre doit être adapt é propor tionnellement à la teneur du 
produit en matière sèche .
5.3Somme du 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides 
gras, expr imée en 3-MCPDTeneur 
maximale (μg/kg)Remarques
Pour la somme du 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters 
d’acides gras, les teneurs maximales se rappor tent aux concentrations 
inférieures, que l’on calcule en supposant que tout es les valeurs inférieures à 
la limite de quantifi cation sont égales à zéro.
5.3.1 Huiles et graisses végé tales, huiles de poisson et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins, à l’exclusion des produits énumérés au point 5.3.2, 
mises sur le marc hé pour le consommateur final ou pour une utilisation 
comme ingrédients des denrées alimentaires relevant des catégo ries 
suivantes:À l’exclusi on des huiles d’olive vierges (7).
5.3.1.1 huiles et graisses de noix de coco, de maïs, de colza, de tournesol, de soja, de 
palmiste et huiles d’olive (com posées d’huile d’olive raffin ée et d’huile 
d’olive vierge ) et mélange s d’huiles et de graisses avec des huiles et des 
graisses relevant uniquement de la présent e catégo rie1 250 À l’exclusi on des huiles d’olive vierges (7).
5.3.1.2 autres huiles végétales, huiles de poisson et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins et mélanges d’huiles et de graisses avec des huiles et 
des graisses relevant uniquement de la présent e caté gorie2 500 Y compr is les huiles de grignons d’olive.
5.3.1.3 mélange s d’huiles et de graisses provenant des produits énumérés aux 
points 5.3.1.1 et 5.3.1.2— Les huiles et les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent 
respecter la teneur maximale établie pour les huiles et les graisses. Par 
conséquent, la teneur de la somme du 3-MCPD et de ses esters d’acides gras, 
expr imée en 3-MCPD dans le mélange, ne doit pas dépasser la teneur calculée 
conf ormément à l’article 3, paragraphe 1, point c).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/150 5.5.2023  Si la compo sition quantitative n’est pas connue de l’autori té compét ente ni de 
l’exploitant du secteur alimentaire qui ne produit pas le mélange, la teneur de 
la somme du 3-MCPD et de ses esters d’acides gras, expr imée en 3-MCPD dans 
le mélang e, ne doit en aucun cas dépasser 2 500 μg/kg.
5.3.2 Huiles et graisses végé tales, huiles de poisson et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins destinées à la production d’aliments pour bébés et de 
préparations à base de céréales pour nour rissons et enfants en bas âge (3)750 Lorsque le produit est un mélange de différ entes huiles ou graisses d’or igine 
botanique identique ou différ ente, la teneur maximale s’applique au mélange . 
Les huiles et les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent 
respecter la teneur maximale fixée pour les huiles et les graisses au point 5.3.1.
5.3.3 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et les enfa nts 
en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
5.3.3.1 mises sur le march é sous forme de poudre 125
5.3.3.2 mises sur le march é à l’état liquide 15
5.4 Esters d’acides gras de glycidol, expr imés en glycidolTeneur 
maximale (μg/kg)Remarques
5.4.1 Huiles et graisses végé tales, huiles de poisson et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins, mises sur le march é pour le consommateur final ou 
pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires, à 
l’exclusi on des produits énumérés au point 5.4.21 000 À l’exclusi on des huiles d’olive vierges (7).
5.4.2 Huiles et graisses végé tales, huiles de poisson et huiles proven ant d’autres 
organismes mar ins destinées à la production d’aliments pour bébés et de 
préparations à base de céréales pour nour rissons et enfants en bas âge (3)500 Lorsque le produit est un mélange de différ entes huiles ou graisses d’or igine 
botanique identique ou différ ente, la teneur maximale s’applique au mélange .
Les huiles et les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent 
respecter la teneur maximale fixée pour les huiles et les graisses au point 5.4.1.
5.4.3 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et les enfa nts 
en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
5.4.3.1 mises sur le march é sous forme de poudre 50
5.4.3.2 mises sur le march é à l’état liquide 6,0FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/151  6 Autres contaminants
6.1 NitratesTeneur maximale
(mg NO 3/kg)
6.1.1 Épinards frais (Spinacia oleracea) 3 500 La teneur maximale ne s’applique pas aux épinards frais destinés à être 
transf ormés, qui sont directe ment transpor tés en vrac depuis les champs 
jusqu’à l’établissement où s’effe ctue la transf ormation.
6.1.2 Épinards conser vés, surgelés ou cong elés 2 000
6.1.3 Laitues fraîch es (Lactuca sativa L.), à l’exclusion des produits énumérés au 
point 6.1.4
6.1.3.1 Laitues cultivées sous abri, récolté es entre le 1er octobre et le 31 mars 5 000 Les laitues cultivées sous abri doivent être étiquet ées comme telles; autrement, 
la teneur maximale fixée au point 6.1.3.2 s’applique.
6.1.3.2 Laitues cultivées en plein air, récoltées entre le 1er octobre et le 31 mars 4 000
6.1.3.3 Laitues cultivées sous abri, récolté es entre le 1er avril et le 30 sept embre 4 000 Les laitues cultivées sous abri doivent être étiquet ées comme telles; autrement, 
la teneur maximale fixée au point 6.1.3.4 s’applique.
6.1.3.4 Laitues cultivées en plein air, récoltées entre le 1er avril et le 30 sept embre 3 000
6.1.4 Laitues de type «Iceberg» Y compr is Grazer Krauthäuptl.
6.1.4.1 Laitues cultivées sous abri 2 500 Les laitues cultivées sous abri doivent être étiquet ées comme telles; autrement, 
la teneur maximale fixée au point 6.1.4.2 s’applique.
6.1.4.2 Laitues cultivées en plein air 2 000
6.1.5 Roquette (Eruca sativa, Diplotaxis sp., Brassica tenuif olia, Sisymbr ium 
tenuif olium)
6.1.5.1 Récolte du 1er octobre au 31 mars 7 000
6.1.5.2 Récolte du 1er avril au 30 sept embre 6 000
6.1.6 Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux 
nour rissons et enfants en bas âge (3)200 La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le 
march é comme tels ou après avoir été reconstitués conf ormément aux 
instr uctions du fabr icant).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/152 5.5.2023  6.2 MélamineTeneur 
maximale (mg/kg)Remarques
6.2.1 Denrées alimentaires, à l’exclusi on des produits énumérés au point 6.2.2 2,5 La teneur maximale ne s’applique pas aux denrées alimentaires pour lesquelles 
il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supér ieure à 2,5 mg/kg résult e 
de l’utilisation de cyromazine en tant qu’insecticide. La teneur en mélamine ne 
doit pas être supér ieure à celle en cyromazine.
6.2.2 Préparations pour nour rissons, préparations de suite (3) et préparations 
pour enfants en bas âge (4)La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.
6.2.2.1 mises sur le march é sous forme de poudre 1,0
6.2.2.2 mises sur le march é à l’état liquide 0,15
6.3 PerchlorateTeneur 
maximale (mg/kg)Remarques
6.3.1 Fruits et légumes, à l’exclusion des produits énumérés aux points 6.3.1.1 
et 6.3.1.20,05
6.3.1.1 Cucurbitaceae et chou frisé 0,10
6.3.1.2 Légumes-fe uilles et fines herbes 0,50
6.3.2 Thé (Camellia sinensis) (produit séché)
Infusions de plantes et de fruits (produit séché ) et ingrédients utilisés pour 
les infusions de plant es et de fruits (produits séchés )0,75 Les infusions (produit séché) désignent:
— les infusions (produit séch é) de fleurs, de feuilles, de tiges, de racines et de 
tout e autre partie de la plant e (en sache ts ou en vrac) utilisées pour la pré­
paration d’une infusion (produit liquide); et
— les infusions instantanées. Dans le cas des extraits en poudre, un facteur de 
concentration de 4 doit être appliqué.
6.3.3 Préparations pour nour rissons, préparations de suite, denrées alimentaires 
destinées à des fins médicales spéciales pour les nour rissons et les enfants 
en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)0,01 La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le 
march é comme tels ou après avoir été reconstitués conf ormément aux 
instr uctions du fabr icant).
6.3.4 Aliments pour bébés (3) 0,02 La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le 
march é comme tels ou après avoir été reconstitués conf ormément aux 
instr uctions du fabr icant).
6.3.5 Préparations à base de céréales (3) 0,01 La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le march é.FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/153  (1)Fruits, fruits à coque, légumes, céréales, graines oléagineuses et épices tels qu’énumérés dans la caté gorie concer née, au sens de l’annex e I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement 
européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour 
animaux d’or igine végétale et animale et modif iant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1). Aux fins du présent règlement, la teneur maximale fixée pour les 
fruits ne s’applique pas aux fruits à coque.
(2)Denrées alimentaires au sens de l’annex e I du règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux 
denrées alimentaires d’or igine animale (JO L 139 du 30.4.2004, p. 55).
(3)Denrées alimentaires au sens de l’article 2 du règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concer nant les denrées alimentaires destinées aux 
nour rissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration jour nalière totale pour contrôle du poids et abrogeant 
la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil 
et les règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 de la Commission (JO L 181 du 29.6.2013, p. 35).
(4)Les «préparations pour enfants en bas âge» désignent des boissons à base de lait et des produits similaires à base de protéines destinés aux jeunes enfa nts. Ces produits ne relèvent pas du 
champ d’application du règlement (UE) no 609/2013 [Rapp ort de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les préparations pour enfa nts en bas âge, 
COM(2016) 169 final (https://eur -lex.europa.eu/legal-c onte nt/FR/TXT/HTML/?ur i=CELEX:52016DC0169&from=FR )].
(5)La matière sèche est détermi née conf ormément au règlement (CE) no 401/2006 de la Commission du 23 février 2006 portant fixation des modes de prélèvement d’échantillon s et des 
méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires (JO L 70 du 9.3.2006, p. 12).
(6)On entend par «première transf ormation» tout traite ment physique ou ther mique appliqué au grain, autre que le séchag e. Les procédures de netto yage, y compris l’épointage, le tri (le tri 
par couleur , le cas échéant) et le séchag e, ne sont pas considérées comme une «première transf ormation» dans la mesure où le grain entier reste intact après le netto yage et le tri. 
L’épointag e consiste en un netto yage des céréales en les brossant et/ou en les frottant vigoureusement, combiné à un dépoussiérag e (par aspiration, par exemple). L’épointage pour rait 
être suivi d’un tri par couleur avant le broyage.
(7)Denrées alimentaires au sens de l’annexe VII, parties II et VIII, du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation 
commune des march és des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 
20.12.2013, p. 671 ).
(8)Denrées alimentaires au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 251/2014 du Parleme nt européen et du Conseil du 26 février 2014 concer nant la définition, la désignation, la 
présentation, l’étiquetag e et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses et abrogea nt le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (JOL 84 du 20.3.2014, p. 14.)
(9)Denrées alimentaires au sens de la directive 2001/112/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l’alimentation humaine 
(JO L 10 du 12.1.2002, p. 58).
(10)Denrées alimentaires au sens de l’article 2 du règlement (UE) 2019/787 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 concer nant la définition, la désignation, la présentation 
et l’étiquetage des boissons spiritueuses, l’utilisation des noms de boissons spiritueuses dans la présentation et l’étiquetag e d’autres denrées alimentaires, la protection des indications 
géographiques relatives aux boissons spiritueuses, ainsi que l’utilisation de l’alcool éthylique et des distillats d’or igine agricole dans les boissons alcoolisées, et abrogeant le 
règlement (CE) no 110/2008 (JO L 130 du 17.5.2019, p. 1).
(11)Le corps de caractère (taille de police) est précisé à l’article 13, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 concer nant 
l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires (JO L 304 du 22.11.2011, p. 18).
(12)On entend par «thé aromatisé» un thé possédant un «arôme» ou un «ingrédient alimentaire possédant des propr iétés aromatisant es» au sens de l’article 3 du règlement (CE) 
no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propr iétés aromatisante s qui sont 
destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifi ant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la 
directive 2000/13/CE (JO L 354 du 31.12.2008, p. 34).FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/154 5.5.2023  (13)Les préparations de plante s pour compl éments alimentaires sont obtenues à partir de substances botaniques (par exem ple des plante s entières, parties de plante s, plantes fragment ées 
ou coupées) au moyen de divers procédés (par exemple le pressage , l’extraction, le fractionnement, la distillation, la concentration, le séchag e et la fermentation). Les préparations 
botaniques comprennent les végétaux concassés ou pulvér isés, les parties de plant es, les algues, les cham pignons, les lichens, les teintures, les extraits, les huiles essentielles [autres que 
les huiles et graisses végé tales (à l’exclusion du beur re et de l’huile de coco) destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de denrées 
alimentaires], les jus obte nus par pression et les exsudats traités.
(14)On entend par «produits de cacao et de chocolat» les produits définis à l’annexe I, partie A, points 2, 3 et 4, de la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil 
du 23 juin 2000 relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l’alimentation humaine (JO L 197 du 3.8.2000, p. 19).
(15)OMS- TEQ: la somme des dioxines [dibenzo-para-dio xines poly chlorées (PCDD) et dibenzofuranes poly chlorés (PCDF)] et la somme des dioxines et des poly chlorobiphén yles (PCB) de 
type dioxine sont calculées en utilisant les facteurs d’équivalence toxique de l’OMS (OMS- TEF) et expr imées en équivalents toxiques de l’OMS (OMS- TEQ). Les OMS- TEF pour 
l’évaluation des risques pour les êtres humains sont fondés sur les conclusions de la réunion d’exper ts du programme internatio nal sur la sécur ité des substances chimiques (PISSC) de 
l’Organis ation mondiale de la santé (OMS), qui a eu lieu à Genève en juin 2005 [Van den Berg et al., «The 2005 World Health Org anization Re-evaluation of Human and Mammalian 
Toxic Equivalency Fact ors for Dioxins and Dioxin-like Compounds», Toxicological Sciences 93[2], 223-241 (2006)].
Cong énère Valeur TEF Congénère Valeur TEF
Dioxines PCB «de type dioxine»
Dibenzo-p-diox ines (PCDD) PCB non ortho-substitués
2,3,7,8- TCDD 1 PCB 77 0,0001
1,2,3,7,8-P eCDD 1 PCB 81 0,0003
1,2,3,4,7,8-HxCDD 0,1 PCB 126 0,1
1,2,3,6,7,8-HxCDD 0,1 PCB 169 0,03
1,2,3,7,8,9-HxCDD 0,1
1,2,3,4,6,7,8-HpCDD 0,01
OCDD 0,0003
PCB mono-or tho-substitués
2,3,7,8- TCDF 0,1 PCB 105 0,00003
1,2,3,7,8-P eCDF 0,03 PCB 114 0,00003
2,3,4,7,8-P eCDF 0,3 PCB 118 0,00003
1,2,3,4,7,8-HxCDF 0,1 PCB 123 0,00003
1,2,3,6,7,8-HxCDF 0,1 PCB 156 0,00003
1,2,3,7,8,9-HxCDF 0,1 PCB 157 0,00003FR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/155  Cong énère Valeur TEF Congénère Valeur TEF
Dioxines PCB «de type dioxine»
2,3,4,6,7,8-HxCDF 0,1 PCB 167 0,00003
1,2,3,4,6,7,8-HpCDF 0,01 PCB 189 0,00003
1,2,3,4,7,8,9-HpCDF 0,01
OCDF 0,0003
Abréviations utilisées: «T» = tétra, «Pe» = penta, «Hx» = hexa, «Hp» = hepta, «O» = octa, «CDD» = chlorodibenzodio xine, «CDF» = chlorodibenzofurane, «CB» = chlorobiphén yle.FR Jour nal officiel de l’Union européenne L 119/156 5.5.2023  ANNEXE II 
Tableau de correspondance visé à l’article 9
Règlement (CE) no 1881/2006 Présent règlement
Article 1erArticle 2
Article 2, paragraphes 1, 2 et 3 Article 3, paragraphes 1, 2 et 3
Article 2, paragraphe 4 Article 3, paragraphe 3
Article 3, paragraphes 1 et 2 Article 2, paragraphes 1 et 2
Article 3, paragraphe 3 Article 5, paragraphe 3
Article 3, paragraphe 4 Article 4
Article 4 Article 5
Article 5 Article 6
Article 6 Annex e I, points 6.1.3.1, 6.1.3.3 et 6.1.4.1
Article 7 Article 7
Article 8 —
Article 9 Article 8
Article 10 Article 9
Article 11 Article 10
Article 12 Article 11
Annexe Annexe IFR Jour nal officiel de l’Union européenne 5.5.2023 L 119/157  