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31 juillet 2019  
(19-5029) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TURQUIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Industry  and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG of EU and Foreign Affairs  (DG de l'Union européenne et des affaires étrangères)  
Mustafa Kemal Mah . Dumlupinar Bulvari  
Eskişehir Yolu 2151 . C'est-à-dire. N o:154  
Cankaya - Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 201 60 82  
Fax: +90 (312) 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Turkey -TBT E nquiry Point (Point d'information OTC de la Turquie)  
Ministry of Trade  (Ministère du commerce)  
DG of Product Safety and Inspection  (DG de la sécurité et de l'inspection des produits)  
Sogutozu Mah. 2180 . Sk. No:63 06530 Cankaya -Ankara (Turquie)  
Téléphone : +90 (312) 204 89 37 / 89 52  
Fax: +90 (312) 212 87 68  
Courrier électronique: tbt@ticaret.gov.tr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Goupilles cannelées - à cannelures sur la moitié de la longueur, avec gorge ; 
autres goupilles (SH 731930)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Communiqué on TS 2337 -
18 Pins -Chapter 18 : Grooved Pins - Half- Length Grooved With Gorge  (Communiqué sur 
la nor me TS 2337 -18, Goupilles - Chapitre 18 : Goupilles cannelées - à cannelures sur la 
moitié de la longueur, avec gorge)2 pages, en anglais  
6. Teneur : La norme notifiée prescrit les exigences relatives aux dimensions et aux 
spécifications d'ordre technique de s goupilles avec gorge dotées de trois cannelures à 
distance égale creusées longitudinalement à mi -longueur sur la surface externe, de 
diamètre nominal d1 compris entre 1,5 mm et 25 mm.  Ces goupilles, qui sont ajustées 
dans le trou d'insertion de tolérance  H11, sont conçues pour tenir les anneaux de blocage, 
les rondelles , les ressorts et éléments similaires.  G/TBT/N/TUR/152  
- 2 - 
  Les goupilles relevant du champ d'application de cette norme sont de trois types : 
goupilles cannelées (type A) pour tenir les anneaux de blocage ; goupilles cannelées 
(type  B) pour tenir les rondelles ; et goupilles cannelées arrondies (type C).  
La classe de tolérance H11 est recommandée pour les trous dans lesquels la goupille est 
insérée (goupilles conformes à la norme TS EN ISO 8750 ). 
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Le communiqué notifié a pour finalité de recenser les questions liées à la mise 
en œuvre de la révision de la norme TS 2337 -18 "Goupilles cannelées - à cannelures sur 
la moitié de la longueur, avec gorge".  
8. Documents pertinents:  
• Norme TS 2337 -18 (mai 2 001) "Grooved pins - Half- Length Grooved With Gorge"  
9. Date projetée pour l'adoption : Le règlement sera adopté après sa publication.  
Date projetée pour l'entrée en vigue ur: Le règlement entrera en vigueur 6 mois après 
sa publication.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Ministry of Industry and Technology  (Ministère de l'industrie et de la technologie)  
DG of EU and Foreign Affairs  (DG de l'Union européenne et des affaires étrangères)  
Téléphone : 0 (312) 201 60 82  
Fax: 0 312 219 68 64  
Courrier électronique: benan.akbas@sanayi.gov.tr  
Le texte du règlement est  disponible en anglais via le lien suivant.  
https://members.wto.org/crnattachments/2019/TBT/TUR/19_4262_00_e.pdf  
 