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23 octobre  2023 
(23-7108) Page: 1/3 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant  la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas éc héant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Poissons fumés, y compris les filets (à l'exclusion des abats, saumons du 
Pacifique, de l 'Atlantique et du Danube, harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, 
anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent) (SH 030549) ; Poissons et produits 
de la pêche ( ICS 67 .120.30) ; Poisson fumé, poisson aromatisé à la fumée ; Poisson fumé -
séché  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS D ARS 1117 :2023, 
Smoked fish, smoke -flavoured and smoke -dried fish - Specification  (Poisson fumé, 
poisson aromatisé à la fumée et poisson fumé -séché - Spécification), première édition ; 
16 pages, en anglais.  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié énonce les exigences en matière de 
qualité et de sécurité, ainsi que les méthodes d'échantillonnage et d'essai applicables au 
poisson fumé, au poisson aromatisé à la fumée et au poisson fumé -séché . Il vise les 
poissons entiers, les filets de poisson et les tranches de poisson . La norme s'applique au 
poisson, qu'il soit destiné à la consommation humaine directe, à une transformation 
ultérieure ou à être ajouté à des spécialités alimentaires ou à des produits hachés dans 
lesquels le poisson ne constitue qu'une partie de la matière comestible.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratique s de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de G/TBT/N/UGA/1850  
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  la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. AOAC 952 .13. Arsenic in food - Silver diethyldibocarbamate method  
2. AOAC 972 .23. Lead in fish - Atomic absorption spectrophotometric method  
3. AOAC 977 .13. Histamine in sea food - Fluorometric method  
4. AOAC 973 .34. Cadmium in food - Atomic absorption spectrophotometric method  
5. AOAC 983 .20. Mercury (methyl) in fish and shellfish― Gas chromatographic 
method  
6. ARS 53. General principles of food hygiene - Code of practice  
7. ARS 56. Prepackaged foods - Labelling  
8. CAC/GL 50 . Directives générales sur l'échantillonnage  
9. CAC/RCP 52. C ode d'usages sur les poissons et les produits de la pêche  
10. ISO 1442. V iande et produits à base de viande - Détermination de la teneur en 
humidité - Méthode de référence  
11. ISO 4833 -1. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des micro -organismes - Partie 1 : Comptage des colonies à 30 
degrés C par la technique d'ensemencement en profondeur  
12. ISO 6579. M icrobiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des 
Salmonella  spp. 
13. ISO 68 88 (toutes les parties) . Microbiologie des aliments - Méthode horizontale 
pour le dénombrement des staphylocoques à coagulase positive ( Staphylococcus 
aureus  et autres espèces)  
14. ISO 16649 -3. Microbiologie de la chaîne alimentaire  
 
15. Méthode horizontale pour l e dénombrement des Escherichia coli bêta -
glucuronidase positive - Partie 3 : Recherche et technique du nombre le plus 
probable utilisant le bromo -5-chloro -4-indolyl -3 ß-D-glucuronate  
16. ISO/TS 17919,  Microbiology of the food chain - Polymerase chain reaction (PCR) 
for the detection of food -borne pathogens - Detection of botulinum type A, B, E 
and F neurotoxin -producing clostridia  
17. ISO 17993. Q ualité de l'eau - Dosage de 15 hydrocarbures aromatiques 
polycycliques (HAP) dans l'eau par H PLC avec détection par fluorescence après 
extraction liquide -liquide  
18. ISO 21527 -1. Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 1 : Technique par comptage 
des colonies dans les produits à activité d'eau supérieure à 0,95  
19. ISO/TS 21872 (toutes les parties), Microbiology of food and animal feeding stuffs 
- Horizontal method for the detection of potentially enteropathogenic Vibrio spp.  
20. EAS 876 :2017 . Smoked fish, smoke -flavoured and smoke -dried fish - 
Specification  
21. CODEX S TAN 311  - 2013. Norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la 
fumée et le poisson fumé séché  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  G/TBT/N/UGA/1850  
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  10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 17 33 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https: //members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/UGA/23_13085_00_e.pdf  
 