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26 mars 2020  
(20-2454) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  NOTIFICATION  
Révision  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : THAÏLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):   
2. Organisme responsable:  Thai Industrial Standards Institute - TISI (Office thaïlandais de 
normalisation industrielle), Ministry of Industry  (Ministère de l'industrie)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les adresses 
de courrier électronique et de s ite Web, le cas échéant) de l'organisme ou de 
l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification 
doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de 
l'organisme susmentionné:   
WTO/TBT Enquiry Point and Notif ication Authority, (Point d'information OMC de la 
Thaïlande sur les OTC et autorité responsable des notifications), Thai Industrial Standards 
Institute  - TISI (Institut thaïlandais de normalisation industrielle), Ministry of Industry  
(Ministère de l'indust rie)  
Tel.: (662) 202 3504  
Fax: (662) 202 3511  
Courrier électronique: thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th   
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ X], 2.10.1 [   ], 5.6.2 [   ], 5.7.1 [   ], autres:    
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant):  Produits et semi -produits plats en acier y compris tôles, feuilles, bandes et 
feuillards; Produits et semi -produits plats en acier (ICS  77.140.50)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié:  Draft Thai Industrial 
Standard for Hot -Rolled S teel Strip for Pipes and Tubes (TIS 1735 -2563 (2020))  (Projet de 
norme industrielle thaïlandaise pour bandes en acier laminées à chaud pour tubes et 
tuyaux (TIS 1735 -2563 (2020))), 11 pages, en thaï  
6. Teneur:  L'office thaïlandais de normalisation industr ielle (TISI) propose de réviser le 
projet de norme industrielle thaïlandaise pour bobines et bandes en acier au carbone 
laminées à chaud pour tubes et tuyaux (TIS  1735-2542 (1999)), notifiée à la division OTC 
de l'OMC au moyen du document G/TBT/Notif.98.61 8, en retirant la version précédente et 
en la remplaçant par la norme TIS  1735-2563 (2020): Projet de norme industrielle 
thaïlandaise pour bandes en acier laminées à chaud pour tubes et tuyaux.  
La norme révisée notifiée s'applique aux bandes en acier au ca rbone laminées à chaud, 
d'aciers alliés et non alliés, destinées à être utilisées pour des tubes et tuyaux soudés en 
acier.  
Les principales révisions incluent la modification du champ d'application de la norme, de la G/TBT/Notif.98/618/Rev.1  
 
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  définition, du type et de la composition chimique; et l'établissement d'exigences de 
matériaux et de masse.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant:  Protection de la santé ou de la sécurité des personnes  
8. Documents pertinents:   
• JIS G 3132: 2018   Hot-rolled carbon steel strip for pipes and tubes  
• JIS G 0321: 2017   Product analysis and its tolerance for wrought steel  
• JIS G 0404: 2014   Steel and steel products - General technical delivery requirements  
• JIS G 0416: 2014   Steel and steel products - Location and preparation of samples 
and test pieces for mechanical testing  
• JIS G 3193: 2019   Dimensions, shape, m ass and permissible variations of hot rolled 
steel plates, sheets and strips  
• ISO 4995:2014 Hot-rolled steel sheet of structural quality  (Tôles en acier de 
construction laminées à chaud)  
• ISO 6929:2013 Steel products - Vocabulary  (Produits en acier - Vocabul aire) 
• TIS 2172 part 1 -2556  Metallic materials - tensile testing - part 1 : method of test at 
room temperature  
• TIS 2173 -2555  Metallic materials -bend test  
• TIS 2914 -2561  Flat steel - measurement of dimensions and deviations  
9. Date projetée pour l'adoption:  à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur:  à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations:  60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus: Point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:   
WTO/TBT Enquiry Point and Not ification Authority  (Point d'information OMC sur les OTC et 
autorité responsable des notifications)  
Thai Industrial Standards Institute  (Office thaïlandais de normalisation industrielle)  
Téléphone: (66 2) 202 3504  
Fax: (66 2) 202 3511  
Courrier électronique : thaitbt@tisi.mail.go.th  
Site Web: http://www.tisi.go.th  
https://members.wto.org/crna ttachments/2020/TBT/THA/20_2157_00_x.pdf  
 