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5 avril 2023 
(23-2348) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 4 avril 2 023, est distribuée à la demande de la délégation des 
États-Unis d'Amérique . 
 
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Intitulé : Medium Flocking Bird Test at Climb Condition  (Essai d'ingestion d'oiseaux de taille 
moyenne en phase de montée)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 4 avril 2 023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 5 juin 2 023 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-04-04/html/2023 -06413.htm  
https://www.govinfo.gov/content/pkg/FR -2023-04-04/pdf/2023 -06413.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/USA/final_measure/23_8732_00
_e.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Nouveau délai pour la présentation  des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf  ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT /N/USA/1379/Add.1  
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  Teneur : INTITULÉ : Medium Flocking Bird Test at Climb Condition  (Essai d'ingestion d'oiseaux de 
taille moyenne en phase de montée)  
ORGANISME : Administration fédérale de l'aviation (FAA), Département des transports (DOT)  
ACTION : Règle finale  
RÉSUMÉ : Cette règle finale ajoute dans la réglementation en matière de navigab ilité de nouvelles 
prescriptions exigeant la réalisation d'un essai d'ingestion d'oiseaux par le moteur . Les nouvelles 
prescriptions en matière d'essais garantissent le fonctionnement des turboréacteurs même après 
ingestion du plus gros oiseau de taille mo yenne dans le noyau central lors des phases de montée ou 
d'approche . Pour obtenir la certification du turboréacteur, le constructeur devra démontrer que le 
noyau central du moteur peut continuer de fonctionner après l'ingestion d'un tel oiseau, en tournant  
à un régime inférieur associé aux phases de montée ou d'approche.  
La règle finale notifiée s'applique à compter du 5 juin 2 023. 
La règle finale notifiée et l'avis de pro position de réglementation notifié sous la cote 
G/TBT/N/USA/1379  portent le numéro de dossier de consultation ( docket ) FAA -2018-0568. Le 
dossier relatif à ce projet de règlement est disponible sur le site Regulations.go v à l'adresse suivante: 
https://www.regulations.gov/docket/FAA -2018-0568/document  et permet d'accéder aux documents 
principaux et aux documents justificatifs, ainsi qu'aux observations reçues . Les documents sont 
égaleme nt disponibles sur le site Regulations.gov  en effectuant une recherche par numéro de dossier 
(docket ). 
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