  
  
G/TBT/N/ARE/403/Add.1 
G/TBT /N/BHR/514/Add.1  
G/TBT/N/KWT/396/Add.1 
G/TBT/N/OMN/344/Add.1  
G/TBT/N/QAT/513/Add.1  
G/TBT/N/SAU/1041/Add.1 
G/TBT/N/YEM/116/Add.1  
 
30 octobre  2023 
(23-7314) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 3 0 octobre  2023, est distribuée à la demande des délégations 
des Émirats arabes unis, du Royaume de Bahreïn, de l'État du Koweït, d'Oman, du Qatar, du 
Royaume d'Arabie saoudite et du Yémen . 
 
_______________  
 
 
Titre : Entrée en vigueur du règlement technique du Golfe pour les produits de conservation de la 
consommation d'eau dans les États membres de la GSO.  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 11 mai 2023 
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 7 juin 2023 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er janvier  2024 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[X] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée et accès au 
texte1: 
Le règlement technique final est publié par l'Organisation de normalisation du CCG 
(GSO).  
Site Web: https://www.gso .org.sa  
Les modifications non substantielles suivantes ont été apportées à la règle technique 
notifiée, sans en modifier l'objectif principal : 
1. Terminologie : Certains termes techniques mineurs ont été précisés pour p lus de 
clarté.  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT /N/ARE/403/Add.1 • G/TBT/N/BHR/514/Add.1 • G/TBT/N/KWT/396/Add.1 • 
G/TBT/N/OMN/344/Add.1 • G/TBT/N/QAT/513/Add.1 • G/TBT/N/SAU/1041/Add.1 
G/TBT/N/YEM/116/Add.1  
- 2 - 
  2. Regroupement des articles 24 et 25 : Dans un souci de confusion, les deux articles 
ont été fusionnés en un seul article.  
3. L'annexe (1) : a été mise à jour pour inclure les produits suivants : 
• Régulateurs/aérateurs du débit d'eau  
• Réserv oirs de W. -C. (types orientaux)  
4. L'Annexe (2) : a été mise à jour pour réviser le débit d'eau maximal autorisé et la 
classification par étoiles de certains produits, comme suit : 
• Robinets et mitigeurs ("robinets ou mitigeurs de lavabo/robinetterie (privé s)", 
"robinets/mitigeurs pour ablutions", "robinets d'évier/de vidange ou robinets/mitigeurs 
de cuisine", "robinetterie de WC ou douchette shattaf" et "robinets/ mitigeurs de bidet") : 
révisé de 6 litres/minute à 5,7 litres/minute.  
• "Régulateurs/aérateurs du débit d'eau" et "Réservoirs de W. -C. (types orientaux)" : le 
débit d'eau maximal autorisé est fixé à 6 litres/chasse d'eau ou minute.  
5. L'annexe (6) : a été mise à jour avec un ajustement mineur de la conception graphique 
de l'étiquette verte.  
Le règlement technique final est publié par l'Organisation de normalisation du CCG 
(GSO).  
Site Web: https://www.gso.o rg.sa 
Le lien direct vers le règlement technique figure ci -après:  
https://www.gso.org.sa/wp -
content/uploads/2023/06/%D8%A7%D9%84%D9%84%D8%A7%D8%A6%D8%AD%
D8%A9 -%D8%A7%D9%84%D9%81%D9%86%D9%8A%D8%A9 -
%D8%A7%D9%84%D8%AE%D9% 84%D9%8A%D8%AC%D9%8A%D8%A9 -
%D9%84%D8%A3%D8%AF%D9%88%D8%A7%D8%AA -
%D8%AA%D8%B1%D8%B4%D9%8A%D8%AF -
%D8%A7%D8%B3%D8%AA%D9%87%D9%84%D8%A7%D9%83 -%D8%A  
https: //members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/OMN/modification/23_13223_00
_x.pdf  
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Description : La présente notification a pour objet de fournir les textes finals du règlement technique 
et les dates pertinentes de sa mise en œuvre.  
Les projets de textes du règlement technique notifié dans les documenst " G/TBT/N/ARE/403 ", " 
G/TBT/N/BHR/514 ", " G/TBT/N/KWT/396 ", " G/TBT/N/OMN/344 " . " G/TBT/N/QAT/513 ", 
"G/TBT/N/SAU/1041" et "G/TBT/N/YEM/116" ont été adoptés sans modification de fo nd. 
__________  