ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 1/28RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/239 DE LA COMMI SSION 
du 15 janvier 2024
rectif iant et modif iant les règlements d’exécu tion (UE) 2022/1421, (UE) 2022/652, (UE) 2022/1490 et 
(UE) 2022/320 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) L’utilisation de l’huile essentielle d’orang e obtenu e par expression, de l’huile essentielle d’orange distillée et des huiles 
d’orange rectifiées de Citrus sinensis (L.) Osbec k en tant qu’additifs pour l’alimentation animale a été autorisée pour 
tout es les espèces animales par le règlement d’exé cution (UE) 2022/1421 de la Commission (2)pour une période de 
10 ans. À l’article 2 du règlement d’exécuti on (UE) 2022/1421, les mesures transito ires concer nant les matières 
premières pour aliments des animaux et les aliments compo sés pour animaux contenant les additifs concer nés et 
destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires ont été omises erronément. En outre, dans son avis 
du 29 septembre 2021 (3), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Autor ité») n’a pas pu se 
prononcer sur la sécur ité de l’huile essentielle d’orange obte nue par expression, de l’huile essentielle d’orange 
distillée et des huiles d’orange rectifiées de Citrus sinensis (L.) Osbeck en tant qu’additifs pour l’alimentation des 
chiens, des chats, des poissons d’or nement et des oiseaux d’or nement parce que ces animaux ne sont normalement 
pas exposés à des sous-produits d’agr umes. L’Autorité a également précisé que l’huile d’orange rectifi ée identif iée par 
le numéro 2b143-f-ii à l’annex e du règlement d’exécution (UE) 2022/1421 n’est pas destinée à être utilisée dans 
l’alimentation des chevaux, des lapins, des chiens, des chats, des poissons d’or nement et des oiseaux d’or nement. 
Ces espèces n’auraient donc pas dû être inscr ites dans la colonne «Espèce animale ou caté gorie d’animaux» de 
l’annex e du règlement d’exécuti on (UE) 2022/1421 en ce qui concer ne les additifs concer nés. Il convient par 
conséquent d’adapt er le titre du règlement d’exécution (UE) 2022/1421 pour qu’il traduise le fait que l’aut orisation 
des additifs concer nés ne vaut que pour certaines espèces animales.
(2) L’utilisation de l’extrait d’orange amère en tant qu’additif destiné à l’alimentation animale a été autorisée pour 
certaines espèces animales par le règlement d’exécuti on (UE) 2022/652 de la Commission (4)pour une période de 
10 ans. Dans son avis du 23 juin 2021 (5), l’Autorité n’a pas pu se prononcer sur la sécur ité de l’extrait d’orange 
amer en tant qu’additif pour l’alimentation des chiens, des chats et des poissons d’or nement parce que ces animaux 
ne sont normalement pas exposés à des sous-produits d’agr umes. En outre, l’inscr iption d’espèces animales autres 
que celles mentionnées à l’annexe du règlement d’exécuti on (UE) 2022/652 a été omise erronément. Par 
conséquent, la colonne «Espèce animale ou catégo rie d’animaux» de l’annex e du règlement d’exécuti on 
(UE) 2022/652 devrait se rappor ter à tout es les espèces animales, à l’excep tion des chiens, des chats, des poissons 
d’or nement ainsi que des oiseaux d’or nement (qui, eux non plus, ne sont normalement pas exposés aux sous- 
produits d’agr umes), conf ormément aux conclusions de l’Autorité figurant dans son avis du 29 septembre 2021 .
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)Règlement d’exécution (UE) 2022/1421 de la Commission du 22 août 2022 concer nant l’autorisation de l’huile essentielle d’orange 
obtenue par expression, de l’huile essentielle d’orange distillée et des huiles d’orange rectifiées de Citrus sinensis (L.) Osbec k en tant 
qu’additifs pour l’alimentation de tout es les espèces animales (JO L 218 du 23.8.2022, p. 27).
(3)Safety and efficacy of feed additives consisting of expresse d sweet orange peel oil and its fractions from Citrus sinensis (L.) Osbeck for use in all 
animal species (FEF ANA asbl) [EFSA Journal 2021;19(11):6891. doi: org/10.2903/j.efsa.2021.6891].
(4)Règlement d’exécution (UE) 2022/652 de la Commission du 20 avril 2022 concer nant l’autorisatio n de l’extrait d’orange amère en tant 
qu’additif destiné à l’alimentation de certaines espèces animales (JO L 119 du 21.4.2022, p. 74).
(5)Safety and efficacy of a feed additive consisting of a flavonoid-r ich dried extract of Citrus x aurantium L. fruit (bitter orange extract) for use in all 
animal species (FEF ANA asbl) [EFSA Journal 2021;19(7):6709. doi: 10.2903/j.efsa.2021.6709].
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/239  16.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 2/28(3) L’utilisation de l’huile essentielle de citron expr imée, de la fraction résiduelle distillée d’huile de citron expr imée, de 
l’huile essentielle de citron distillée (fraction volatile) et de l’huile essentielle de lime distillée en tant qu’additifs pour 
l’alimentation animale a été autor isée pour certaines espèces animales par le règlement d’exécuti on (UE) 2022/1490 
de la Commission (6)pour une période de dix ans. Dans son avis du 18 mars 2021 (7), l’Autorité n’a pas pu se 
prononcer sur la sécur ité de l’huile de citron expr imée, de sa fraction résiduelle et de l’huile de lime en tant 
qu’additifs pour l’alimentation des animaux de compag nie et des poissons d’or nement parce que ces animaux ne 
sont normalement pas exposés à des sous-produits d’agr umes. Les poissons d’or nement n’auraient donc pas dû être 
inscr its dans la colonne «Espèce animale ou catégo rie d’animaux» de l’annex e du règlement d’exécuti on 
(UE) 2022/1490 pour l’additif identif ié par le numéro 2b141-eo. En outre, l’inscr iption d’autres espèces animales, 
excl uant les chiens, les chats et les poissons d’or nement, ainsi que les oiseaux d’or nement (qui ne sont normalement 
pas exposés, eux non plus, aux sous-produits d’agr umes), conf ormément aux conclusions de l’Autorité figurant dans 
son avis du 29 septembre 2021 , a été omise erronément et devrait donc être insérée dans la colonne «Espèce animale 
ou catégo rie d’animaux» de l’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2022/1490 pour les additifs identifiés par les 
numéros 2b139-eo, 2b139-rf et 2b141-eo. Enfin, l’inscr iption «Autre s espèces animales» a été omise erronément et 
devrait donc être insérée dans la colonne «Espèce animale ou catégor ie d’animaux» de l’annex e du règlement 
d’exécuti on (UE) 2022/1490 pour l’additif identifié par le numéro 2b139-di.
(4) L’utilisation de l’huile essentielle de mandar ine expr imée en tant qu’additif pour l’alimentation animale a été autori sée 
pour les volai lles, les porcs, les ruminants, les chevaux, les lapins et les salmonidés par le règlement d’exécuti on 
(UE) 2022/320 de la Commission (8)pour une période de dix ans. À l’article 2 du règlement d’exécut ion 
(UE) 2022/320, les mesures transitoires concer nant les matières premières pour aliments des animaux et les 
aliments compo sés pour animaux contenant l’additif concer né et destinés à des animaux non producteu rs de 
denrées alimentaires ont été omises erronément. Par ailleurs, l’inscr iption «Autres espèces animales» est erronément 
absente de la colonne «Espèce animale ou catégo rie d’animaux» de l’annexe du règlement d’exécuti on 
(UE) 2022/320. Dans son avis du 5 mai 2021 (9), l’Autorité n’a pas pu se prononcer sur la sécur ité de l’huile 
essentielle de mandar ine expr imée en tant qu’additif pour l’alimentation des chiens, des chats et des poissons 
d’or nement parce que ces animaux ne sont normalement pas exposés à des sous-produits d’agr umes. Dans son avis 
du 29 sept embre 2021 , l’Autorité a conclu que les oiseaux d’or nement ne sont normalement pas exposés, eux non 
plus, aux sous-produits des agrumes. Par conséquent, l’inscr iption d’autres espèces animales, excl uant les chiens, les 
chats, les poissons d’or nement et les oiseaux d’or nement, devrait être insérée dans la colonne «Espèce animale ou 
catégo rie d’animaux» de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/320. Il convient donc d’adapt er le titre du 
règlement d’exécuti on (UE) 2022/320 pour qu’il traduise le fait que l’autori sation de l’huile essentielle de mandar ine 
expr imée s’applique à un plus grand nombre d’espèces animales.
(5) Il convient donc de rectifier les règlements d’exé cution (UE) 2022/1421, (UE) 2022/652, (UE) 2022/1490 et 
(UE) 2022/320 en conséquence.
(6) Étant donné qu’aucun motif de sécur ité n’impose l’application immédiate des rectifications, il convi ent de prévoi r 
une prolongation des périodes transitoires prévues dans les règlements d’exécut ion (UE) 2022/1421, 
(UE) 2022/652, (UE) 2022/1490 et (UE) 2022/320 afin de permettre aux parties concer nées de se préparer à 
satisf aire aux exigenc es découlant de ces rectifications. Il convient donc de modifier ces règlements d’exécut ion en 
conséquence.
(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
(6)Règlement d’exécution (UE) 2022/1490 de la Commission du 1er mars 2022 concer nant l’autorisatio n de l’huile essentielle de citron 
expr imée, de la fraction résiduelle distillée d’huile de citron expr imée, de l’huile essentielle de citron distillée (fraction volatile) et de 
l’huile essentielle de lime distillée en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (JO L 234 du 9.9.2022, p. 1).
(7)Safety and efficacy of feed additives consisting of expressed lemon oil and its fractions from Citrus limon (L.) Osbeck and of lime oil from Citrus 
aurantiif olia (Chr istm.), Swing le for use in all animal species (FEF ANA asbl) [EFSA Journal 2021;19(4):6548. doi: org/10.2903/ 
j.efsa.2021.6548].
(8)Règlement d’exécution (UE) 2022/320 de la Commission du 25 février 2022 concer nant l’autorisation de l’huile essentielle de 
mandar ine expr imée en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcs, des ruminants, des chevaux, des lapins et des 
salmonidés (JO L 55 du 28.2.2022, p. 41).
(9)Safety and efficacy of a feed additive consisting of expr essed mandar in oil from the fruit peels of Citrus reticulata Blanco for use in all animal species 
(FEF ANA asbl) [EFSA Journal 2021;19(6):6625. doi: 10.2903/j.efsa.2021.6625].JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 3/28A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
Rectif ication et modif ication du règlement d’ex écution (UE) 2022/1421
1. Le titre du règlement d’exécuti on (UE) 2022/1421 est rem placé par le texte suivant:
«Règ lement d’exécuti on (UE) 2022/1421 de la Commission du 22 août 2022 concer nant l’aut orisation de l’huile essentielle 
d’orange obtenue par expression, de l’huile essentielle d’orange distillée et des huiles d’orange rectifi ées de Citrus sinensis (L.) 
Osbeck en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales».
2. L’article 2 du règlement d’exécuti on (UE) 2022/1421 est rem placé par le texte suivant:
«Article 2
Mesures transit oires
1. Les substances spécif iées en annex e et les prémélange s contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 
5 août 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 5 févr ier 2024 peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 5 févr ier 2025 conf ormément aux règles applicables avant le 
5 février 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 5 févr ier 2026 conf ormément aux règles applicables avant le 
5 février 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires.».
3. L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2022/1421 est rem placée par l’annexe I du présent règlement.
Article 2
Rectif ication et modif ication du règlement d’exé cution (UE) 2022/652
1. L’article 2 du règlement d’exécuti on (UE) 2022/652 est rem placé par le texte suivant:
«Article 2
Mesures transit oires
1. La substance spécifiée en annexe et les prémélanges conte nant cette substance qui sont produits et étiquet és avant le 
5 août 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 5 févr ier 2024 peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 5 février 2025 conf ormément aux règles applicables avant le 
5 février 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 5 février 2026 conf ormément aux règles applicables avant le 
5 février 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires.».
2. L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2022/652 est remplacée par l’annex e II du présent règlement.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 4/28Article 3
Rectif ication et modif ication du règlement d’ex écution (UE) 2022/1490
1. L’article 2 du règlement d’exécuti on (UE) 2022/1490 est rem placé par le texte suivant:
«Article 2
Mesures transit oires
1. Les substances spécif iées en annex e et les prémélange s contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 
5 août 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 5 févr ier 2024 peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 5 févr ier 2025 conf ormément aux règles applicables avant le 
5 février 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux cont enant les substances 
spécifi ées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 5 févr ier 2026 conf ormément aux règles applicables avant le 
5 février 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires.».
2. L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2022/1490 est rem placée par l’annexe III du présent règlement.
Article 4
Rectif ication et modif ication du règlement d’exé cution (UE) 2022/320
1. Le titre du règlement d’exécuti on (UE) 2022/320 est rem placé par le texte suivant :
«Règ lement d’exécution (UE) 2022/320 de la Commission du 25 février 2022 concer nant l’autori sation de l’huile essentielle 
de mandar ine expr imée en tant qu’additif pour l’alimentation de certaines espèces animales».
2. L’article 2 du règlement d’exécuti on (UE) 2022/320 est rem placé par le texte suivant:
«Article 2
Mesures transit oires
1. La substance spécifiée en annexe et les prémélanges conte nant cette substance qui sont produits et étiquet és avant le 
5 août 2024 conf ormément aux règles applicables avant le 5 févr ier 2024 peuvent continuer à être mis sur le march é et 
utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants.
2. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 5 février 2025 conf ormément aux règles applicables avant le 
5 février 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux product eurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments compo sés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant la substance 
spécifi ée en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 5 février 2026 conf ormément aux règles applicables avant le 
5 février 2024 peuvent continuer à être mis sur le marc hé et utilisés jusqu’à épuisement des stoc ks existants s’ils sont 
destinés à des animaux non product eurs de denrées alimentaires.».
3. L’annex e du règlement d’exé cution (UE) 2022/320 est remplacée par l’annex e IV du présent règlement.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 5/28Article 5
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 6/28ANNEXE I 
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b143-eo Huile 
essentielle 
d’orange 
obtenu e par 
expressionComposition de l’additif
Huile essentielle d’orange obtenue par 
expression du zeste de Citrus sinensis 
(L.) Osbeck (1).
À l’état liquide
Caractér isation de la substance activ e
Huile essentielle obtenu e par 
expression à froid du zeste de Citrus 
sinensis (L.) Osbec k, telle que définie 
par le Conseil de l’Europe (2).
Dans la fraction volatile:
d-Limonène: 93-97 %
Myrcène: 1,5-3,5 %
Sabinène: 0,1-1,0 %
α-Pinène: 0,4-0,8 %
Linalol: 0,1-0,7 %
Décanal: 0,1-0,7 %
Octanal: 0,1-0,6 %
Périllaldéh yde: < 0,05 %
Numéro CAS: 8028-48-6
Numéro Einecs: 232-433-8
Numéro FEMA: 2825
Numéro CoE: 143Poulets à l’engrais et 
espèces mineures 
de volai lles à 
l’engrais
Poules pondeuses et 
espèces mineures 
de volai lles 
destinées à la ponte 
et à la reproduction
Dindes à l’engrais– – 80 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d’un prémé ­
lange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des prémé ­
langes doit indiquer les conditions de stoc ­
kage et la stabilité au traitement ther mique.
3.Les mélang es avec d’autres additifs botani ­
ques sont autorisés à condition que les 
quantités de périllaldéh yde que de tels mé­
langes viennent ajouter aux aliments pour 
animaux soient infér ieures à la quantité ré­
sultant de l’utilisation d’un seul additif à la 
dose maximale ou recommandée pour l’es­
pèce ou la caté gorie d’animaux.
4.Les exploitants du secteur de l’alimentation 
animale doivent établir , à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des prémélanges, 
des procédures opérationnelles et des me­
sures organisationnelles afin de parer aux 
risques éventuels d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne 
peuvent pas être éliminés par ces procédu ­
res et mesures, le port d’un équipement de 
prote ction individuelle, dont une prote c­
tion de la peau, une protect ion des yeux et 
une protection respiratoire, est obligat oire 
lors de l’utilisation de l’additif et des prémé ­
langes.12 sept embre 
2032
Toutes les espèces 
de suidés à l’engrais– – 172
Porcelets de tout es 
les espèces de suidés– – 144
Truies de tout es les 
espèces de suidés– – 200
Ruminants – – 130
Chevaux – – 230JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 7/28Méthode d’analy se(3)
Pour la déter mination du d-limonène 
(marqueur phytochimique) dans 
l’additif pour l’alimentation animale:
— chromatographie en phase 
gazeuse couplée à une détection 
à ionisation de flamme (CG-DIF) 
(basée sur la norme ISO 3140)Autres espèces et 
catégo ries 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens, des chats, 
des poissons 
d’or nement et des 
oiseaux 
d’or nement– – 50
(1)Synony mes: Citrus sinensis (L.) Pers. , Citrus aurantium (L.) Dulcis.
(2)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(3)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 8/28
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b143-di2 Huile 
essentielle 
d’orange 
distilléeComposition de l’additif
Distillat (fraction volatile) de l’huile 
essentielle d’orange , obtenu à partir du 
zeste de Citrus sinensis (L.) Osbeck
À l’état liquide
Caractér isation de la substance activ e
Fraction volatile résultant de la distillation 
de l’huile essentielle d’orang e obtenu e par 
expression (à froid), issue du zeste de Citrus 
sinensis (L.) Osbeck, telle que définie par le 
Conseil de l’Europe (1).
d-Limonène: 93-97,5 %
Myrcène: 1,5-3,5 %
Sabinène: 0,2-1,0 %
α-Pinène: 0,3-0,8 %Poulets à l’engrais et 
espèces mineures 
de volai lles à 
l’engrais
Poules pondeuses et 
espèces mineures 
de volai lles 
destinées à la ponte 
et à la reproduction
Dindes à l’engrais– – 80 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges doit indiquer les condi ­
tions de stoc kage et la stabilité au trai­
teme nt ther mique.
3.Les mélanges avec d’autres additifs bo­
taniques sont autor isés à condition 
que les quantités de périllaldéh yde 
que de tels mélange s viennent ajouter 
aux aliments pour animaux soient in­
férieures à la quantité résultant de l’u­
tilisation d’un seul additif à la dose 
maximale ou recommandée pour l’es­
pèce ou la caté gorie d’animaux.12 sept embre 
2032
Suidés – – 200
Ruminants – – 130
Chevaux – – 225JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 9/28Linalol: 0,05-0,5 %
Octanal: 0,05-0,4 %
Périllaldéh yde: < 0,005 %
Numéro CAS: 8028-48-6
Numéro CoE: 143
Méthode d’analy se(2)
Pour la déter mination du d-limonène 
(marqueur phytochimique) dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une détec tion à ionisation 
de flamme (CG-DIF) (basée sur la 
norme ISO 3140)4.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélanges, des procédures opé­
rationnelles et des mesures organisa ­
tionnelles afin de parer aux risques 
éventuels d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés 
par ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi ­
duelle, dont une prote ction de la peau, 
une prote ction des yeux et une prote c­
tion respirato ire, est obligat oire lors 
de l’utilisation de l’additif et des pré­
mélange s.Autres espèces et 
catégo ries 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens, des chats, 
des poissons 
d’or nement et des 
oiseaux 
d’or nement– – 80
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 10/28
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b143-f Huile d’orang e 
rectifiéeComposition de l’additif
Huile rectifiée obtenu e à partir du zest e de 
Citrus sinensis (L.) Osbeck
À l’état liquide
Caractér isation de la substance activ e
Huile rectifiée produite par distillation 
fractionnée de l’huile essentielle d’orange 
obtenu e par expression du zeste de Citrus 
sinensis (L.) Osbeck, telle que définie par le 
Conseil de l’Europe (1).
Fraction non volatile: 10,5 %
Dans la fraction volatile:
d-Limonène: 89-96 %
Décanal: 0,5-2 %
Linalol: 0,7-1,7 %
Myrcène: 0,1-1,0 %
Géranial: 0,1-1,0 %
Périllaldéh yde: < 0,3 %
Numéro CAS: 8028-48-6Poulets à l’engrais et 
espèces mineures 
de volai lles à 
l’engrais– – 15,5 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges doit indiquer les condi ­
tions de stoc kage et la stabilité au trai­
teme nt ther mique.
3.Les mélanges avec d’autres additifs bo­
taniques sont autor isés à condition 
que les quantités de périllaldéh yde 
que de tels mélange s viennent ajouter 
aux aliments pour animaux soient in­
férieures à la quantité résultant de l’u­
tilisation d’un seul additif à la dose 
maximale ou recommandée pour l’es­
pèce ou la caté gorie d’animaux.12 sept embre 
2032
Poules pondeuses et 
espèces mineures 
de volai lles 
destinées à la ponte 
et à la reproduction– – 23,5
Dindes à l’engrais – – 21
Tous les suidés à 
l’engrais– – 34
Porcelets de tout es 
les espèces de suidés– – 28,5
Truies de tout es les 
espèces de suidés– – 41,5
Veaux (aliment 
d’allaite ment)– – 66,5JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 11/28Numéro FEMA: 2822
Méthode d’analy se(2)
Pour la déter mination du d-limonène 
(marqueur phytochimique) dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une détec tion à ionisation 
de flamme (CG-DIF) (basée sur la 
norme ISO 3140)4.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélanges, des procédures opé­
rationnelles et des mesures organisa ­
tionnelles afin de parer aux risques 
éventuels d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés 
par ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi ­
duelle, dont une prote ction de la peau, 
une prote ction des yeux et une prote c­
tion respirato ire, est obligat oire lors 
de l’utilisation de l’additif et des pré­
mélange s.Ovins et capr ins
Autres ruminants à 
l’engrais– – 62,5
Ruminants laitiers 
autres que les ovins 
laitiers et les capr ins 
laitiers– – 40,5
Chevaux – – 62,5
Lapins – – 25
Poissons, à 
l’excep tion des 
poissons 
d’or nement– – 70
Autres espèces et 
catégo ries 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens, des chats, 
des poissons 
d’or nement et des 
oiseaux 
d’or nement– – 15,5
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 12/28
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b143-f-i Huile d’orang e 
rectifiéeComposition de l’additif
Huile rectifiée obtenu e à partir du zest e de 
Citrus sinensis (L.) Osbeck
À l’état liquide
Caractér isation de la substance activ e
Huile rectifiée produite par distillation 
fractionnée de l’huile essentielle d’orange 
obtenu e par expression du zeste de Citrus 
sinensis (L.) Osbeck, telle que définie par le 
Conseil de l’Europe (1).
Fraction non volatile: 20,9 %
Dans la fraction volatile:
d-Limonène: 79-89 %
Décanal: 3,0-5,0 %
Linalol: 2,0-5,0 %
Myrcène: 0,1-1,0 %
Géranial: 0,5-1,8 %
Périllaldéh yde: < 0,6 %
Numéro CAS: 8028-48-6Poulets à l’engrais et 
espèces mineures 
de volai lles à 
l’engrais– – 5,5 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges doit indiquer les condi ­
tions de stoc kage et la stabilité au trai­
teme nt ther mique.
3.Les mélanges avec d’autres additifs bo­
taniques sont autor isés à condition 
que les quantités de périllaldéh yde 
que de tels mélange s viennent ajouter 
aux aliments pour animaux soient in­
férieures à la quantité résultant de l’u­
tilisation d’un seul additif à la dose 
maximale ou recommandée pour l’es­
pèce ou la caté gorie d’animaux.12 sept embre 
2032
Poules pondeuses et 
espèces mineures 
de volai lles 
destinées à la ponte 
et à la reproduction– – 8
Dindes à l’engrais – – 7
Tous les suidés à 
l’engrais– – 11,5
Porcelets de tout es 
les espèces de suidés– – 9,5
Truies de tout es les 
espèces de suidés– – 14
Veaux (aliment 
d’allaite ment)– – 23JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 13/28Numéro FEMA: 2822
Méthode d’analy se(2)
Pour la déter mination du d-limonène 
(marqueur phytochimique) dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une détec tion à ionisation 
de flamme (CG-DIF) (basée sur la 
norme ISO 11024)4.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélanges, des procédures opé­
rationnelles et des mesures organisa ­
tionnelles afin de parer aux risques 
éventuels d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés 
par ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi ­
duelle, dont une prote ction de la peau, 
une prote ction des yeux et une prote c­
tion respirato ire, est obligat oire lors 
de l’utilisation de l’additif et des pré­
mélange s.Ovins et capr ins
Autres ruminants à 
l’engrais– – 21,5
Ruminants laitiers 
autres que les ovins 
laitiers et les capr ins 
laitiers– – 14
Chevaux – – 21,5
Lapins – – 8,5
Poissons, à 
l’excep tion des 
poissons 
d’or nement– – 24,5
Autres espèces et 
catégo ries 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens, des chats, 
des poissons 
d’or nement et des 
oiseaux 
d’or nement– – 5,5
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 14/28
Numéro 
d’identif ica-
tion de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale ou 
catég orie d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’aut orisationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
compl et pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b143-f-ii Huile d’orang e 
rectifiéeComposition de l’additif
Huile rectifiée obtenu e à partir du zest e de 
Citrus sinensis (L.) Osbeck
À l’état liquide
Caractér isation de la substance activ e
Huile rectifiée produite par distillation 
fractionnée de l’huile essentielle d’orange 
obtenu e par expression du zeste de Citrus 
sinensis (L.) Osbeck, telle que définie par le 
Conseil de l’Europe (1).
Fraction non volatile: 18 %
Dans la fraction volatile:
d-Limonène: 85-95 %
Linalol: 0,5-4 %
Numéro CAS: 8028-48-6
Numéro FEMA: 2822Toutes les espèces 
animales, à 
l’excep tion des 
chevaux, des lapins, 
des chiens, des 
chats, des poissons 
d’or nement et des 
oiseaux 
d’or nement– – – 1.L’additif doit être incor poré aux ali­
ments pour animaux sous la forme 
d’un prémélange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges doit indiquer les condi ­
tions de stoc kage et la stabilité au trai­
teme nt ther mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter 
la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en 
substance active par kilogramme d’a­
liment complet pour animaux ayant 
une teneur en humidit é de 12 %:
— poulets à l’engrais et espèces 
mineures de volailles à l’engrais, 
poules pondeuses et espèces 
mineures de volai lles destinées à 
la ponte et à la reproduction, din­
des à l’engrais, suidés: 50 mg;
— veaux (aliments d’allaitement), 
ovins, capr ins: 70 mg;12 sept embre 
2032JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 15/28Méthode d’analy se(2)
Pour la déter mination du d-limonène 
(marqueur phytochimique) dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
— chromatographie en phase gazeuse 
couplée à une détec tion à ionisation 
de flamme (CG-DIF) (basée sur la 
norme ISO 3140)— ruminants, à l’excep tion des ovins 
et des capr ins: 60 mg;
—autres espèces et catégor ies d’ani ­
maux, à l’excep tion des chevaux, 
des lapins, des chiens, des chats, 
des poissons d’or nement et des 
oiseaux d’or nement : 2 mg.».
4.Lorsque l’utilisation de la dose propo ­
sée sur l’étiquette du prémélange en­
traîne un dépassement de la teneur 
fixée au point 3, cette étiquette doit 
mentionner le groupe fonctionnel, le 
numéro d’identif ication et la dénomi ­
nation de la substance active, ainsi que 
la quantité de substance active ajou­
tée.
5.Les exploitants du secteur de l’alimen ­
tation animale doivent établir , à l’in­
tention des utilisate urs de l’additif et 
des prémélanges, des procédures opé­
rationnelles et des mesures organisa ­
tionnelles afin de parer aux risques 
éventuels d’inhalation et de contact 
cutané ou oculaire. Lorsque ces ris­
ques ne peuvent pas être éliminés 
par ces procédures et mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi ­
duelle, dont une prote ction de la peau, 
une prote ction des yeux et une prote c­
tion respirato ire, est obligat oire lors 
de l’utilisation de l’additif et des pré­
mélange s.
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor tsJO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 16/28ANNEXE II 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, 
descr iption, méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b136-ex – Extrait 
d’orange 
amèreComposition de l’additif
Extrait d’orang e amère obtenu à partir du 
fruit de Citrus x aurantium L.
À l’état solide
Caractér isation de la substance active
Extrait d’orang e amère obtenu à partir du 
fruit de Citrus x aurantium L. tel que défini 
par le Conseil de l’Europe (1).
Flavonoïdes: 45 à 55 %, dont
— Naringine: 20-30 %
— Néohespér idine: 10-20 %
5-métho xypsoralène (également appelé 
berg aptène): ≤ 0,03 %
(-)-Synéphr ine: ≤ 1 %
Numéro CoE: 136Toutes les 
espèces 
animales, à 
l’excep tion 
des chiens, 
des chats, 
des poissons 
d’or nement 
et des 
oiseaux 
d’or nement– – 1.L’additif doit être incor poré aux aliments 
pour animaux sous la forme d’un prémé ­
lange.
2.Le mode d’emploi de l’additif et des pré­
mélange s doit indiquer les conditions de 
stoc kage et la stabilit é au traite ment ther ­
mique.
3.L’étiquette de l’additif doit compo rter la 
mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en subs ­
tance active par kilogramme d’aliment 
compl et pour animaux ayant une teneur 
en humidit é de 12 %:
— poulets à l’engrais et espèces mineures 
de volai lles à l’engrais: 102 mg;
— poules pondeuses et espèces mineures 
de volai lles destinées à la ponte ou à la 
reproduction: 151 mg;
— dindes à l’engrais: 136 mg;11 mai 2032JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 17/28Méthode d’analyse (2)
Pour la quantifi cation de la naringine 
(marqueur phytochimique) dans l’additif 
pour l’alimentation animale:
—chromat ographie liquide à haute per­
formance (CLHP) avec détection 
spectrophotom étrique (UV)—porcelets de tout es les espèces de sui­
dés: 182 mg;
— tous les suidés à l’engrais: 217 mg;
— truies de tout es les espèces de suidés: 
268 mg;
— ruminants laitiers autres que les ovins 
laitiers et les capr ins laitiers: 259 mg;
— veaux (aliments d’allait ement), ovins, 
capr ins, autres ruminants à l’engrais, 
chevaux, salmonidés et tous les autres 
poissons à nage oires: 400 mg;
— lapins: 161 mg;
—autres espèces et catégo ries d’ani ­
maux, à l’exception des chiens, des 
chats, des poissons d’or nement et 
des oiseaux d’or nement : 102 mg.».
4.Lorsque l’utilisation de la dose proposée 
sur l’étiquette du prémélange entraîne un 
dépassement de la teneur fixée au point 3, 
cette étiquett e doit mentionner le groupe 
fonctionnel, le numéro d’identif ication et 
la dénomination de la substance active, 
ainsi que la quantité de substance active 
ajoutée.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 18/28
5.Le mélang e d’extrait d’orange amère avec 
d’autres additifs botaniques est autorisé à 
condition que les quantités de 5-métho xy­
psoralène et de (-)-synéphr ine dans les 
matières premières pour aliments des ani­
maux et les aliments composés pour ani­
maux soient infér ieures aux quantités ré­
sultant de l’utilisation d’un seul additif à la 
dose maximale ou recommandée pour 
l’espèce ou la caté gorie d’animaux.
6.Le mélange d’extrait d’orange amère obte ­
nu à partir du fruit de Citrus x aurantium L. 
et d’autres additifs autor isés obtenu s à par­
tir de Citrus aurantium L. n’est pas autori sé 
dans l’alimentation des animaux.
7.Les exploitants du secteur de l’alimenta ­
tion animale doivent établir , à l’intention 
des utilisateurs de l’additif et des prémé ­
langes, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles afin de pa­
rer aux risques éventuels d’inhalation et de 
contact cutané ou oculaire. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés par 
ces procédures et mesures, le port d’un 
équipement de prote ction individuelle, 
dont une prot ection de la peau, une pro­
tectio n des yeux et une protection respi ­
ratoire , est oblig atoire lors de l’utilisation 
de l’additif et des prémélange s.
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 19/28ANNEXE III 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire 
de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b139-eo – Huile 
essentielle de 
citron 
obtenu e par 
expressionComposition de l’additif
Huile essentielle de citron obtenu e par 
expression à partir de zest es de Citrus limon 
(L.) Osbec k
À l’état liquide
Caractér isation de la substance active
Huile essentielle de citron obtenu e par 
expression à froid à partir de zest es de Citrus 
limon (L.) Osbec k, telle que définie par le 
Conseil de l’Europe (1).
d-Limonène: 60-73 %
β-Pinène (pin-2(10)-ène): 9-18 %
γ-Terpinène: 6-12 %
α-Pinène (pin-2(3)-ène): 1,3-3,0 %
Sabinène (4(10)-thuy ène): 0,3-3,0 %
Géranial: 0,1-2,0 %
Néral: 0,1-1,8 %
Périllaldéh yde: ≤ 0,023 %
Furocoumar ines: ≤ 0,3 %
Métho xycoumar ines: ≤ 0,06 %Poulets à 
l’engrais et 
espèces 
mineures de 
volai lles à 
l’engrais– – 35 1.L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous la forme d’un prémé ­
lange.
2.Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges doit indi ­
quer les conditions de stoc ­
kage et la stabilité au traite ­
ment ther mique.
3.Le mélang e d’huile essentielle 
de citron obte nue par expres ­
sion avec d’autres additifs bo­
taniques est autori sé à condi ­
tion que les quantités de 
périllaldéh yde, de furocou ­
mar ines et de métho xycou­
mar ines dans les matières 
premières pour aliments des 
animaux et les aliments com ­
posés pour animaux soient 
inférieures à la quantité résul ­
tant de l’utilisation d’un seul 
additif à la dose maximale ou 
recommandée pour l’espèce 
ou la catégor ie d’animaux.29 septembre 
2032
Dindes à 
l’engrais
Salmonidés et 
autres poissons 
à nage oires, à 
l’excep tion des 
poissons 
d’or nement40
Poules 
pondeuses et 
espèces 
mineures de 
volai lles 
destinées à la 
ponte ou à la 
reproduction52
Tous les suidés à 
l’engrais74JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 20/28
Numéro CAS: 84929-31-7
Numéro FEMA: 2625
Numéro CoE: 139
Méthode d’analyse (2)
Pour la quantification du marqueur 
phytoc himique d-limonène dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—chromat ographie en phase gazeuse cou­
plée à une détection à ionisation de flamme 
(CG-DIF) (basée sur la norme ISO 855)4.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale doi­
vent établir , à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels 
d’inhalation et de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être 
éliminés par ces procédures 
et mesures, le port d’un équi ­
pement de prot ection indivi ­
duelle, dont une prot ection 
de la peau, une prot ection 
des yeux et une prot ection 
respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.Porcelets de 
tout es les 
espèces de 
suidés62
Truies de tout es 
les espèces de 
suidés92
Veaux (aliment 
d’allaite ment)
Ruminants à 
l’engrais autres 
que les ovins et 
les capr ins
Ruminants 
laitiers autres 
que les ovins et 
les capr ins90
Chevaux 137
Autres espèces 
et catégor ies 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens, des 
chats, des 
poissons 
d’or nement et 
des oiseaux 
d’or nement30
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 21/28Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire 
de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b139-rf – Fraction 
résiduelle 
distillée 
d’huile de 
citron 
expr iméeComposition de l’additif
Fraction résiduelle distillée d’huile de citron 
expr imée de zest es de Citrus limon (L.) Osbeck
À l’état liquide
Caractér isation de la substance active
Fraction résiduelle distillée d’huile de citron 
expr imée, obtenu e par distillation d’huile 
essentielle de citron expr imée de zest es de 
Citrus limon (L.) Osbeck, telle que définie par 
le Conseil de l’Europe (1)
Les spécific ations de la substance active sont les 
suivante s:
d-Limonène 
5989-27-5 01.045 51–63 53.3 49.3–56.8
c-Terpinène 
99-85-4 01.020 8–17 16.9 12.8–23.3
Géranial 
141-27-5 05.188 6–12 10.4 9.5–11.2Poulets à 
l’engrais et 
espèces 
mineures de 
volai lles à 
l’engrais– – 11 1.L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous la forme d’un prémé ­
lange.
2.Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges doit indi ­
quer les conditions de stoc ­
kage et la stabilité au traite ­
ment ther mique.
3.Le mélange de fraction rési­
duelle distillée d’huile de ci­
tron expr imée avec d’autres 
additifs botaniques est auto ­
risé à condition que les quan ­
tités de périllaldéhyde, de fu­
rocoumar ines et de 
métho xycoumar ines dans 
les matières premières pour 
aliments des animaux et les 
aliments composés pour ani­
maux soient infér ieures à la 
quantité résultant de l’utilisa ­
tion d’un seul additif à la dose 
maximale ou recommandée 
pour l’espèce ou la catégor ie 
d’animaux.29 septembre 
2032
Poules 
pondeuses et 
espèces 
mineures de 
volai lles 
destinées à la 
ponte ou à la 
reproduction
Dindes à 
l’engrais
Lapins
Salmonidés et 
autres poissons 
à nage oires, à 
l’excep tion des 
poissons 
d’or nement12
Ruminants 20JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 22/28
Néral 106-26-3 0.8724 5–9 7.8 6.2–8.9
b-Pinène (pin-2(10)-ène) 
127-91-3 01.003 0.3–5.5 1.24 0.32–3.38
b-Bisabolène 495-61-4 01.028 0.3–4
d-Limonène: 51-63 %
γ-Terpinène: 8-17 %
Géranial: 6-12 %
Néral: 5-9 %
β-Pinène (pin-2(10)-ène): 0,3-5,5 %
β-Bisabolène: 0,3-4 %
Périllaldéh yde: ≤ 0,092 %
Furocoumar ines: ≤ 0,8 %
Métho xycoumar ines: ≤ 0,22 %
Numéro CoE: 139
Méthode d’analyse (2)
Pour la quantification du marqueur 
phytoc himique d-limonène dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—chromat ographie en phase gazeuse cou­
plée à une détection à ionisation de flamme 
(CG-DIF) (basée sur la norme ISO 855)4.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale doi­
vent établir , à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels 
d’inhalation et de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être 
éliminés par ces procédures 
et mesures, le port d’un équi ­
pement de prot ection indivi ­
duelle, dont une prot ection 
de la peau, une prot ection 
des yeux et une prot ection 
respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.Porcelets de 
tout es les 
espèces de 
suidés20
Tous les suidés à 
l’engrais24
Truies de tout es 
les espèces de 
suidés30
Chevaux 35
Autres espèces 
et catégor ies 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens, des 
chats, des 
poissons 
d’or nement et 
des oiseaux 
d’or nement11
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 23/28Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire 
de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b139-di – Huile 
essentielle de 
citron distillée 
(fraction 
volatile)Composition de l’additif
Huile essentielle de citron distillée (fraction 
volatile) tirée d’huile essentielle de citron 
expr imée de zest es de Citrus limon (L.) Osbeck
À l’état liquide
Caractér isation de la substance active
Huile essentielle de citron distillée (fraction 
volatile) obtenue à partir d’huile essentielle de 
citron expr imée de zestes de Citrus limon (L.) 
Osbec k, telle que définie par le Conseil de 
l’Europe (1)
Les spécific ations de la substance active sont les 
suivante s:
d-Limonène: 66-78 %
β-Pinène (pin-2(10)-ène): 5-20 %
γ-Terpinène: 1,5-9,5 %
α-Pinène (pin-2(3)-ène): 0,5-3,0 % Sabinène: 
0,3-3,0 %
Furocoumar ines: ≤ 0,1 mg/kg
Métho xycoumar ines: ≤ 0,1 mg/kgPoulets à 
l’engrais et 
espèces 
mineures de 
volai lles à 
l’engrais– – 36 1.L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous la forme d’un prémé ­
lange.
2.Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges doit indi ­
quer les conditions de stoc ­
kage et la stabilité au traite ­
ment ther mique.
3.Le mélang e d’huile essentielle 
de citron distillée (fraction vo­
latile) avec d’autres additifs 
botaniques est autorisé à 
condition que les quantités 
de furocoumar ines et de mé­
thoxycoumar ines dans les 
matières premières pour ali­
ments des animaux et les ali­
ments composés pour ani­
maux soient infér ieures à la 
quantité résultant de l’utilisa ­
tion d’un seul additif à la dose 
maximale ou recommandée 
pour l’espèce ou la catégor ie 
d’animaux.29 septembre 
2032
Poules 
pondeuses et 
espèces 
mineures de 
volai lles 
destinées à la 
ponte ou à la 
reproduction53
Lapins 56
Dindes à 
l’engrais48
Porcelets de 
tout es les 
espèces de 
suidés64
Tous les suidés à 
l’engrais76
Truies de tout es 
les espèces de 
suidés94JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 24/28
Numéro CoE: 139
Méthode d’analys (2)
Pour la quantification du marqueur 
phytoc himique d-limonène dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—chromat ographie en phase gazeuse cou­
plée à une détection à ionisation de flamme 
(CG-DIF) (basée sur la norme ISO 855)4.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale doi­
vent établir , à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels 
d’inhalation et de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être 
éliminés par ces procédures 
et mesures, le port d’un équi ­
pement de prot ection indivi ­
duelle, dont une prot ection 
de la peau, une prot ection 
des yeux et une prot ection 
respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.Veaux (aliment 
d’allaite ment)
Ovins et capr ins
Autres 
ruminants à 
l’engrais95
Chevaux 141
Ruminants 
laitiers autres 
que les ovins et 
les capr ins91
Salmonidés, 
poissons 
d’or nement
et tous les autres 
poissons à 
nageoi res
Chiens60
Autres espèces 
et catégor ies 
d’animaux30
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 25/28Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire 
de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b141-eo – Huile 
essentielle de 
lime distilléeComposition de l’additif
Huile essentielle de lime distillée tirée de fruits 
non pelés de l’espèce végé tale Citrus aurantiifolia 
(Chr istm.) Swing le
À l’état liquide
Caractér isation de la substance active
Huile essentielle de lime distillée tirée de fruits 
non pelés de l’espèce végé tale Citrus aurantiifolia 
(Chr istm.) Swing le, telle que définie par le 
Conseil de l’Europe (1)
Les spécific ations de la substance active sont les 
suivante s:
d-Limonène: 45-52 %
γ-Terpinène: 10-14 %
Terpinolène: 5,5-10,5 %
αΤer pinéol: 6-8 %
β-Car yophy llène: 0,2-0,8 %
Furocoumar ines: ≤ 0,0083 %
Métho xycoumar ines: ≤ 0,03 %Poulets à 
l’engrais et 
espèces 
mineures de 
volai lles à 
l’engrais– – 8,5 1.L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous la forme d’un prémé ­
lange.
2.Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges doit indi ­
quer les conditions de stoc ­
kage et la stabilité au traite ­
ment ther mique.
3.Le mélang e d’huile essentielle 
de lime distillée avec d’autres 
additifs botaniques est auto ­
risé à condition que les quan ­
tités de furocoumar ines et de 
métho xycoumar ines dans les 
matières premières pour ali­
ments des animaux et les ali­
ments composés pour ani­
maux soient infér ieures à la 
quantité résultant de l’utilisa ­
tion d’un seul additif à la dose 
maximale ou recommandée 
pour l’espèce ou la catégor ie 
d’animaux.29 septembre 
2032
Poules 
pondeuses et 
espèces 
mineures de 
volai lles 
destinées à la 
ponte ou à la 
reproduction12,5
Dindes à 
l’engrais11
Porcelets de 
tout es les 
espèces de 
suidés15
Tous les suidés à 
l’engrais18
Truies 
allaitantes de 
tout es les 
espèces de 
suidés22JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 26/28
Numéro CoE: 141
Méthode d’analyse (2)
Pour la quantification du marqueur 
phytoc himique d-limonène dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—chromat ographie en phase gazeuse cou­
plée à une détection à ionisation de flamme 
(CG-DIF) (basée sur la norme ISO 3519)4.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale doi­
vent établir , à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels 
d’inhalation et de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être 
éliminés par ces procédures 
et mesures, le port d’un équi ­
pement de prot ection indivi ­
duelle, dont une prot ection 
de la peau, une prot ection 
des yeux et une prot ection 
respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.Ovins et capr ins
Autres 
ruminants à 
l’engrais
Chevaux33,5
Veaux (aliment 
d’allaite ment)35,5
Ruminants 
laitiers autres 
que les ovins et 
les capr ins21,5
Lapins 13,5
Salmonidés et 
autres poissons 
à nage oires, à 
l’excep tion des 
poissons 
d’or nement30
Autres espèces 
et catégor ies 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens, des 
chats, des 
poissons 
d’or nement et 
des oiseaux 
d’or nement8,5
(1)Natur al sources of flavourings — Repor t No. 2, 2007.
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2024/239/oj 27/28ANNEXE IV 
Numéro 
d’identifica -
tion de 
l’additifNom du 
titulaire 
de 
l’autorisa -
tionAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce animale 
ou catégor ie 
d’animauxÂge 
maximalTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autor isationen mg de substance 
active par kg d’aliment 
complet pour animaux 
ayant une teneur en 
humidité de 12 %
Catégor ie: additifs sensor iels. Groupe fonctionnel: subst ances aromatiques
2b142-eo – Huile 
essentielle de 
mandar ine 
expr iméeComposition de l’additif
Huile essentielle de mandar ine tirée de zestes de 
Citrus reticulata Blanco.
À l’état liquide
Caractér isation de la substance active
Huile essentielle de mandar ine obte nue par 
expression à froid à partir de zest es de Citrus 
reticulata Blanco, telle que définie par le Conseil 
de l’Europe (1)
d-Limonène: 65-80 %
γ-Terpinène: 13-22 %
α-Pinène (pin-2(3)-ène):
1-3,5 %
Myrcène: 1-2 %
β-Pinène (pin-2(10)-ène):
1-2 %
Anthranilat e de méth yle et de N-méthyle: 
0,15-0,7 %Volailles
Lapins
Salmonidés– – 15 1.L’additif doit être incor poré 
aux aliments pour animaux 
sous la forme d’un prémé ­
lange.
2.Le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges doit indi ­
quer les conditions de stoc ­
kage et la stabilité au traite ­
ment ther mique.
3.Le mélang e d’huile essentielle 
de mandar ine expr imée avec 
d’autres additifs botaniques 
est autorisé à condition que 
les quantités de périllaldé ­
hyde dans les matières pre­
mières pour aliments des ani­
maux et les aliments 
compo sés pour animaux 
soient inférieures à la quantité 
résultant de l’utilisation d’un 
seul additif à la dose maxi ­
male ou recommandée pour 
l’espèce ou la catégor ie d’ani ­
maux.20 mars 2032
Suidés – – 33
Ruminants – – 30
Chevaux – – 40
Autres espèces 
et catégor ies 
d’animaux, à 
l’excep tion des 
chiens, des 
chats, des 
poissons 
d’or nement et 
des oiseaux 
d’or nement– – 15JO L du 16.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_im pl/2024/239/oj 28/28
Périllaldéh yde: ≤ 0,063 %
Numéro CAS: 8008-31-9
Numéro FEMA: 2657
Numéro CoE: 142
Méthode d’analys (2)
Pour la quantification du marqueur 
phytoc himique d-limonène dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—chromat ographie en phase gazeuse cou­
plée à une détection à ionisation de flamme 
(CG-DIF) (basée sur la norme ISO 3528)4.Les exploitants du secteur de 
l’alimentation animale doi­
vent établir , à l’intention des 
utilisate urs de l’additif et des 
prémélanges, des procédures 
opérationnelles et des mesu ­
res organisationnelles afin de 
parer aux risques éventuels 
d’inhalation et de contact cu­
tané ou oculaire. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être 
éliminés par ces procédures 
et mesures, le port d’un équi ­
pement de prot ection indivi ­
duelle, dont une prot ection 
de la peau, une prot ection 
des yeux et une prot ection 
respirato ire, est oblig atoire 
lors de l’utilisation de l’additif 
et des prémélanges.
(1)Natural sources of flavourings — Repor t No. 2 (2007).
(2)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laborato ire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-repor ts.JO L du 16.1.2024 FR  