ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2646/oj 1/3RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2646 DE LA COMMI SSION 
du 28 novembre 2023
concer nant l’aut orisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 32650 en tant 
qu’additif pour l’aliment ation de toutes les espèces animales 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 sept embre 2003 relatif aux additifs destinés 
à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à 
autori sation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autori sation.
(2) Conf ormément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autorisation a été déposée pour une 
préparation de Lentilactobacillus buchner i DSM 32650. Ladite demande était accompagnée des informations et 
documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) La demande concer ne l’aut orisation d’une préparation de Lentilactobacillus buchner i DSM 32650 en tant qu’additif 
pour l’alimentation de tout es les espèces animales, à classer dans la catégor ie des «additifs technologiques» et dans le 
groupe fonctionnel des «additifs pour l’ensilage».
(4) Dans son avis du 12 mai 2023 (2), l’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a conclu que, 
dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Lentilactobacillus buchner i DSM 32650 était sans dange r 
pour les espèces cibles, pour les consommateur s et pour l’environnement. En l’absence de données, aucune 
conclusion n’a pu être tirée sur le pote ntiel de l’additif comme agent irritant pour la peau et les yeux ou comme 
sensibilisant cutané. Com pte tenu de la nature proté inique de l’agent actif, il y a lieu de considérer l’additif comme 
un sensibilisant respiratoire. L’Autorité a également conclu que l’utilisation de Lentilactobacillus buchner i DSM 32650 
au taux d’incor poration proposé pouvait accroître la stabilité aérobie de l’ensilage préparé à partir de matières de 
fourrage faciles ou modérément difficiles à ensiler avec une fourchett e de teneur en matière sèche comprise entre 28 
et 45 %. L’Autor ité a également vérifié le rappor t sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation des 
animaux soumis par le laborat oire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Com pte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Lentilactobacillus buchner i DSM 32650 
rem plit les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient dès lors d’autoriser 
l’utilisation de ladite préparation. En outre, la Commission estime qu’il convie nt de prendre des mesures de 
prote ction appropr iées pour prévenir les effets néfast es sur la santé des utilisateurs de l’additif.
(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
La préparation spécifiée en annexe, qui appar tient à la caté gorie des «additifs technologiques» et au groupe fonctionnel des 
«additifs pour l’ensilage», est autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation des animaux dans les conditions fixées en 
annexe.
(1)JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2)EFSA Journal 2023;21(6):8055.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2023/2646  29.11.2023ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2646/oj 2/3Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 28 novembre 2023 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 29.11.2023 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2646/oj 3/3ANNEXE 
Numéro 
d’identi- 
fication de 
l’additifAdditifComposition, formule chimique, descr iption, 
méthode d’analyseEspèce 
animale ou 
catég orie 
d’animauxÂge maxi- 
malTeneur 
minimaleTeneur 
maximale
Autres dispositionsFin de la période 
d’autori-sationen UFC/kg de matière 
fraîche
Catégor ie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: additifs pour l’ensilage
1k21902 Lentilactobacillus 
buchner i DSM 32650Composition de l’additif
Préparation de Lentilactobacillus buchner i 
DSM 32650 cont enant au moins 
1 × 1011 UFC/g d’additif
Forme solideToutes les 
espèces 
animales— — 1. Le mode d’em ploi de l’additif et des 
prémélanges doit indiquer les 
conditions de stoc kage.
2. Dose minimale de l’additif lors­
qu’il n’est pas combiné avec d’au ­
tres micro-organismes utilisés en 
tant qu’additifs pour l’ensilage: 
1 × 108 UFC/kg de matière fraîc he 
facile ou modérément difficile à 
ensiler (2).
3. Les exploitants du secteur de l’ali­
mentation animale doivent établir , 
à l’intention des utilisateurs de 
l’additif et des prémélanges , des 
procédures opérationnelles et des 
mesures organisationnelles pour 
parer aux risques éventuels résul ­
tant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être élimi ­
nés par ces procédures et mesures, 
l’additif et les prémélange s sont 
utilisés avec un équipement de 
prote ction individuelle respira ­
toire, oculaire et cutanée.19 décembre 2033
Caractér isation de la subst ance activ e
Cellules viables de Lentilactobacillus buchner i 
DSM 32650
Méthode d’analyse (1)
Dénombrement de Lentilactobacillus 
buchner i DSM 32650 dans l’additif pour 
l’alimentation animale:
—Méthode de dénombrement par étale ­
ment (ou méthode du milieu coulé) sur 
gélose MRS (EN 15787)
Identif ication de Lentilactobacillus buchner i 
DSM 32650:
—Amplification en chaîne par polymé ­
rase appliquée au consensus intergé­
nique répétitif entérobactéri en (ERIC- 
PCR) ou méthodes de séquençage de 
l’ADN ou électrophorèse sur gel en 
champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697
(1)La descr iption détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-f a-eurl-feed-additives/eurl-f a-author isation/ 
eurl-fa- evaluation-repor ts_en .
(2)Four rage facile à ensiler: > 3 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîche; fourrage modérément diffi cile à ensiler: entre 1,5 et 3,0 % d’hydrat es de carbone solubles dans la matière fraîc he, 
conf ormément au règlement (CE) no 429/2008 de la Commission du 25 avril 2008 relatif aux modalités d’application du règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne 
l’établissement et la présentation des demandes ainsi que l’évaluation et l’autorisation des additifs pour l’alimentation animale (JO L 133 du 22.5.2008, p. 1).JO L du 29.11.2023 FR  