  
  
G/TBT/N/BDI/145/Add.1  
G/TBT/N/RWA/524/Add.1 
G/TBT/N/TZA /634/Add.1 
G/TBT/N/UGA/1434/Add.1  
17 mars 2023 
(23-1952) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 16 mars 2 023, est distribuée à la demande des délégations du 
Burundi , de l'Ouganda , du Rwanda  et de la Tanzanie . 
 
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Intitulé : DEAS 377 -1: 2020, Cosmetics and cosmetic products  - Part 1 : List of substances prohibited 
in cosmetic (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 1 : Liste de substances interdites dans les 
produits cosmétiques ), troisième  édition  
 
Motif de l 'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations  - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée  - date: 24 février 2 023 
[ ] Publication de la mesure notifiée  - date:  
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée  - date:  
[ ] Accès au texte final de la mesure1: 
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée  - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l 'objet d 'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d 'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant) : 
[ ] Publication de directives d 'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : Le Burundi , l'Ouganda, le Rwanda  et la Tanzanie informent les Membres de l 'OMC que le 
projet de norme est -africaine  DEAS 377 -1: 2020 (Cosmétiques et produits cosmétiques - Partie 1 : 
Liste de substances interdites dans les produits cosmétiques ), troisième  édition,  notifié dans le 
document  G/TBT/N/BDI/ 145 - G/TBT/N/RWA/ 524 - G/TBT/ N/TZA/ 634 - G/TBT/N/UGA/ 1434, a été 
adopté par le Conseil des ministres de la Communauté d 'Afrique de l 'Est le 24 février 2 023. 
__________  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  