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17 juin 2020 
(20-4278) Page: 1/4 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqu és si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du  
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Piments séchés ; - Piments du genre Capsicum  ou du genre Pimenta , séchés 
ou broyés ou pulvérisés (SH 090420) ; Épices et condiments . Additifs alimentaires ( ICS 
67.220.10).  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS 876 :2020,  Dried 
chillies (whole and ground) - Specification (Piments séchés (entiers et moulus) - 
Spécifications), Deuxième édition) 20 page en anglais  
6. Teneu r: Le projet de norme ougandaise notifié spécifie les exigences applicables aux 
piments séchés ( Capsicum frutescens  L./Capsicum annuum , L. (LAL MIRCHI), entiers ou 
moulus (en poudre) . Il ne s'applique pas à la poudre de chili, qui désigne un mélange 
homogè ne composé de piment moulu (en poudre) et d'autres épices, d'ail, de cumin et 
d'origan, avec ou sans agents antiagglomérants.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurit é des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation  G/TBT/N/UGA/1211  
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  8. Documents pertinents:  
1. G/TBT/N/UGA/52  
2. Norme indienne IS 2322:2010 . Specification for Chillies, whole  (troisième 
révision, Bureau indien de normalisation)  
3. Norme britannique ( British Standard ) BS 7087 -17:1993 . Herbs and spices ready 
for food use - Part 17 : Specification for chillies (whole and ground)  
4. International Workshop on Interpretation of Commercial Quality Standards for 
Fresh Fruits and Vegetables  (Atelier international sur l'interprétation des normes 
de qualité commerciale pour les fruits et les légumes frais) - The UNECE/Codex 
Standard for Fresh Chilli Peppers  (Norme CEE -ONU/Codex pour les piments 
forts frais)  
5. Norme agricole thaïlandaise TAS 3001 -2010. Dried Chilli Peppers  
6. Bhutan Standard for Bhutanese Chilli and Chilli Powder  
7. Projet de norme rwandaise DRS 304 -1. Chillies -specification part 1 fresh chillies  
8. Projet de norme rwandaise DRS 304 -2. Chillies -specification part 2 dried and 
ground  
9. The UNECE/Codex Standard for Fresh Chilli Peppers  (Norme CEE -ONU/Codex 
pour les piments forts frais)  
10. Norme CEE -ONU FFV concernant la commercialisation et le contrôle de la  qualité 
commerciale des piments forts frais . Édition 2011  
11. Norme CEE -ONU concernant la commercialisation et le contrôle de la qualité 
commerciale des piments forts séchés entiers . Brochure explicative . New York 
et Genève, 2013  
12. Règlement (UE) n° 165/2010 de la Commission modifiant le règlement (CE) n° 
1881/2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants 
dans les denrées alimentaires, en ce qui concerne les aflatoxines  
13. AOAC 2008 .02, Determination of Aflatoxins B1, B2, G1, and G2 and Ochratoxin 
A in Ginseng and Ginger by Multitoxin Immunoaffinity Column Clean up and 
Liquid Chromatographic Quantitation  
14. CXC 78  - Code d 'usages pour la prévention et la réduction de la contamination 
des épices par les mycotoxines  
15. US 28 EAS 39. Code o f Practice for hygiene in the food and drink manufacturing 
industry  
16. US EAS 38. Labelling of pre -packaged foods - General requirements  
17. US EAS 803. Nutrition labelling - Requirements  
18. US EAS 804. Claims on food - Requirements  
19. US EAS 805. Use of nutrition and health claims - Requirements  
20. US ISO 676. É pices - Nomenclature botanique  
21. US ISO 927. É pices - Détermination de la teneur en matières étrangères  
22. US ISO 928. É pices - Détermination des cendres totales  
23. US ISO 930. É pices - Détermination des cendres insolubles dans l'acide  
24. US ISO 939. É pices - Détermination de la teneur en eau - Méthode par 
entraînement  
25. US ISO 948. É pices - Échantillonnage  
26. US ISO 1208. É pices - Détermination des impuretés  
27. US ISO 2825. É pices - Préparation d' un échantillon moulu en vue de l'analyse  G/TBT/N/UGA/1211  
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  28. US ISO 3513. P iments enragés (dits "de Cayenne") - Détermination de l'indice 
Scoville  
29. US ISO 3588. É pices - Détermination du degré de finesse des moutures - 
Méthode par tamisage manuel (Méthode de référence)  
30. US ISO 4833-1. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale 
pour le dénombrement des micro -organismes - Partie 1 : Comptage des colonies 
à 30 degrés C par la technique d'ensemencement en profondeur  
31. US ISO  6561-1. Fruits, légumes et produits dérivés  - Détermination de la teneur 
en cadmium - Partie  1: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec 
four en graphite  
32. US ISO 6571. É pices, aromates et herbes - Détermination de la teneur en huiles 
essentielles (méthode par hydrodistillation)  
33. US ISO 6579 -1. Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale 
pour la recherche, le dénombrement et le sérotypage des Salmonella  - Partie 1 : 
Recherche des Salmonella  spp. US ISO 6633. F ruits, légumes et produits 
dérivés - Détermination de la teneur en plomb - Méthode par spectrométrie 
d'absorptio n atomique sans flamme  
34. US ISO 6634. F ruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur 
en arsenic - Méthode spectrophotométrique au diéthyldithiocarbamate d'argent  
35. US ISO 7543 -1. Piments et leurs oléorésines  - Détermination de la teneur en 
capsaïcinoïdes totaux  - Partie 1 : Méthode par spectrométrie  
36. US ISO 7543 -2. Piments et leurs oléorésines - Détermination de la teneur en 
capsaïcinoïdes totaux - Partie 2 : Méthode par chromatographie en phase liquide 
à haute performance  
37. ISO 16050. P roduits ali mentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination 
de la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à 
coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute 
performance  
38. ISO 16649 -2. Microbiologie de s aliments - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des Escherichia coli  bêta-glucuronidase positive - Partie 2 : 
Technique de comptage des colonies à 44 degrés C au moyen de 5 -bromo -4-
chloro -3-indolyl bêta -D-glucuronate  
39. US ISO 21527 -1. Microbiologie des aliments  - Méthode horizontale pour le 
dénombrement des levures et moisissures  - Partie 1 : Technique par comptage 
des colonies dans les produits à activité d'eau supérieure à 0,95  
40. ISO 21527 -2. Microbiologie des aliments - Méthode horizonta le pour le 
dénombrement des levures et moisissures - Partie 2 : Technique par comptage 
des colonies dans les produits à activité d'eau inférieure ou égale à 0,95  
41. US 738 . General standard for contaminants and toxins in food and feed  
42. US 999 . Fresh chilli pepp er - Specification  
43. US 1659 . Materials in contact with food - Requirements for packaging materials  
9. Date projetée pour l'adoption : décembre 2 020 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  G/TBT/N/UGA/1211  
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  11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent  être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Uganda National Bureau of Standards  (Office national de normalisation)  
Plot 2 -12 ByPass Link, Bweyogerere Industrial and Business Park  
P.O. Box 6329  
Kampala (Ouganda)  
Téléphone : +(256) 4 1733 3250/1/2  
Fax: +(256) 4 1428 6123  
Courrier électronique: info@unbs.go.ug  
Site Web: https://www.unbs.go.ug  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/UGA/20_3779_00_e.pdf  
 