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9 janvier  2020 
(20-0251) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : OUGANDA  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Uganda National Bureau of Standards  (Office national de 
normalisation)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations c oncernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Kikoi, Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du 
présent Chapitre (SH 5911) ; Étoffes ( ICS 59 .080.30)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : DUS D EAS 1015 :2019, 
Textiles - Kikoi - Specification  (Textiles - Kikoi - Spécifications), première édition. 
15 pages, en anglais  
6. Teneur : Le projet de norme ougandaise notifié établit les exigences et les méthodes 
d'échantillonnage et d'essai applicables aux kikois (aussi appelé "kikoys").  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Information des  consommateurs, étiquetage ; prévention des pratiques de 
nature à induire en erreur et protection des consommateurs ; protection de la santé ou de 
la sécurité des personnes ; exigences en matière de qualité ; harmonisation ; réduction des 
obstacles au commerce et facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
1. ISO 105 -B01, Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie B01 : Solidité des 
coloris à la lumière : Lumière du jour  
2. ISO 105 -C10, Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie C10 : Solidité 
des teintures au lavage au savon ou au savon et à la soude  
3. ISO 105 -D01, Solidité des coloris au nettoyage à sec au perchloréthylène  
4. ISO 105 -E04, Essais de solidité des coloris - Partie E04 : Solidité des coloris à la 
sueur  
5. ISO 105 -X11, Solidité des teintures au repassage à chaud  
6. ISO 105 -X12, Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie X12 : Solidité des 
coloris au frottement  
7. ISO 1833  (toutes parties) . Textiles - Analyse chimique quantitative  G/TBT/N/UGA/1165  
- 2 - 
  8. ISO 3071. T extiles - Détermination du pH de l'extrait aqueux  
9. ISO 3175 , Textiles - Détermination de la variation des dimensions au nettoyage 
à sec dans le perchloréthylène - Méthode à la machine  
10. ISO 3758 , Textiles - Code d'étiquetage d'entretien au moyen de symboles  
11. ISO 3801 , Textiles - Tissus - Détermination de la masse par unité de longueur 
et de la masse par unité de surface  
12. ISO 5077 , Textiles - Détermination des variations dimensionnelles au lavage et 
au séchage domestiques  
13. ISO 6330 , Méthodes de lavage et de séchage domestiques en vue des essais 
des textiles  
14. ISO 6939 , Textiles - Fils sur enroulements - Détermination de la résistance de 
rupture d'un fil par la méthode de l'échevette  
15. ISO 12945 -2, Textiles - Détermination de la propension des étoffes à 
l'ébouriffage en surface et au boulochage - Partie 2 : Méthode Martindale 
modifiée  
16. ISO 13934 -1, Textiles - Propriétés des étoffes en traction – 
Partie  1: Détermination de la force maximale et de l'a llongement à la force 
maximale par la méthode sur bande  
17. ISO 13936 -1, Textiles - Détermination de la résistance au glissement des fils de 
couture dans les tissus - Partie 1 : Méthode de l'ouverture de couture fixe  
18. ISO 13937 -2, Textiles - Propriétés de déchir ement des étoffes – 
Partie  2: Détermination de la force de déchirure des éprouvettes pantalons 
(Méthode de la déchirure unique)  
19. ISO 14362 -1, Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 1 : Détection de l'utilisation 
de certains colorants azoïques accessibles avec ou sans extraction  
20. ISO 14362 -3, Textiles - Méthodes de détermination de certaines amines 
aromatiques dérivées de colorants azoïques - Partie 3 : Détection de l'utilisation 
de certains c olorants azoïques susceptibles de libérer du 4 -aminoazobenzène  
21. ISO 16373 -2, Textiles - Colorants - Partie 2 : Méthode générale de 
détermination des colorants extractibles, notamment les colorants allergènes et 
cancérigènes (méthode utilisant un mélange pyri dine/eau)  
22. ISO 16373 -3, Textiles - Colorants - Partie 3 : Méthode de détermination de 
certains colorants cancérigènes (méthode à la triéthylamine et au méthanol)  
23. ISO 22198, Textiles - Étoffes - Détermination de la largeur et de la longueur  
9. Date projetée pour l'adoption : juin 2 020. 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à la déclaration comme texte obligatoire par 
le Ministre du commerce, de l'industrie et des coopératives.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compte r de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
https://members.wto.org/crnattachments/2020/TBT/UGA/20_0310_00_e.pdf  
 