 
  
«$$e-seal » «$$QrCode » 
«%KAVID»  «%ASFF_YYYY_ID» Ordonnance du DEFR  
sur la production et la mise en circulation des aliments 
pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation 
animale et des aliments diététiques pour animaux  
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)   
Modification du … 
 
Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche (DEFR)  
arrête:  
I 
L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux1 est modi-
fiée comme suit  : 
 Art. 1a  
Le catalogue des matières premières d’ aliments pour animaux qui ne doivent pas être 
annoncées figure dans l’annexe 1.4.  
Art. 3  
1 L’annexe 4.2, partie 1, contient la liste des aliments pour animaux d’origine non 
animale provenant de certains pays, temporairement soumis à des contrôles renforcés 
conformément à l’art. 58 OSALA. Elle indique aussi pour chaque produit et prove-
nance le risque à considérer et la fréquence de contrôle  exigée.  
2 L’annexe 4.2, partie 2, contient la liste des aliments pour animaux d’origine non 
animale provenant de certains pays, soumis  à des contrôles renforcés conformément 
à l’art. 58 OSALA, en raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, par les résidus de pesticides, par les dioxines, et en raison d’un risque de contamination 
microbiologique. Elle indique aussi pour chaque produit et provenance le risque à 
considérer et la fréquence de contrôle  exigée.  
3 Les aliments pour animaux listés dans l’annexe 4.2, partie 1  et 2, ne peuvent être 
importés directement que par voie fluviale , suite à une notification, au plus tard dix  
jours ouvrables précédant l’importation, par voie électronique à l’OFAG. 
  
 
1  RS 916.307.1 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux «%ASFF_YYYY_ID»  
2 / 21 4 Pour la notification, il y a lieu de compléter la partie I du formulaire visé aux articles 
56 à 58 du règlement (UE) 2017/6252 (document  sanitaire commun d’entrée, DSCE) 
dans le Trade Control and Expert System (TRACES)3 et y joindre  pour les aliments 
pour animaux  soumis  à des contrôles renforcés au sens de l’annexe 4.2 , partie 2 , le 
certificat officiel visé à l’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2019/17934 déli-
vré par les autorités compétentes du pays d’origine . Le numéro du DSCE établi doit 
être indiqué dans la déclaration en douane.  
5 Les contrôles  portent sur les points  suivants:  
a. pour tous les lots: contrôle documentaire;  
b. à la fréquence indiquée à l’annexes 4.2 parties 1 et 2, et de façon qu’il ne 
soit pas possible au responsable du lot de les prévoir:  
le contrôle d’identité, et le contrôle physique de la marchandise, y compris 
prélèvements d’échantillons et analyses de laboratoire.  
6 Les lots d’aliments pour animaux ne peuvent être libérés définitivement que lorsque 
tous les contrôles requis ont été effectués, que les résultats des contrôles sont satisfai-
sants et que les champs pertinents du DSCE ont été complétés.  
7 Les frais d’analyses ainsi qu’un émolument sont dus  conformément à l’ordonnance 
relative aux émoluments perçus par l’Office fédéral de l’agriculture5. 
Art. 8, al. 1  
1 En plus des indications prévues à l’art. 15 OSALA, l’étiquetage des matières pre-
mières d’aliments pour animaux doit inclure:  
a. la dénomination de la matière première d’ aliments pour animaux , conformé-
ment à celle du catalogue des matières premières d’ aliments pour animaux 
  
2 Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concernant 
les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législa-
tion alimentaire et de la législation relative aux aliments pour animaux ainsi que des règles re-
latives à la santé et au bien -être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phyto-
pharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 
999/2001, (CE) n° 396/2005, (CE) n° 1069/2009, (CE) n° 1107/2009, (UE) n° 1151/2012, (UE) n° 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) n° 1/2005 et (CE) n° 1099/2009 ainsi que les dir ectives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 
2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 854/2004 et (CE) n° 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 91/496/CEE,  96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 
92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles officiels), JO L 95 du 7.4.2017, p. 1; mo-difié en dernier lieu par le règlement (UE) 2019/2127, JO L 321 du 12.12.2019, p. 111.  
3 Règlement d’exécution  (UE) 2019/1715 de la Commission du 30 septembre 2019 établissant 
les règles de fonctionnement du système de gestion de l’information sur les contrôles officiels et de ses composantes (règlement IMSOC), JO L 261 du 14.10.2019, p. 37.  
4 Règlement d’exécutio n (UE) 2019/1793 de la Commission du 22 octobre 2019 relatif au ren-
forcement temporaire des contrôles officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans l’Union de certains biens provenant de certains pays tiers, mettant en œuvre les règlements 
(UE) 2017/625 et (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les rè-
glements (CE) n° 669/2009, (UE) n° 884/2014, (UE) 2015/175, (UE) 2017/186 et (UE) 
2018/1660 de la Commission, JO L 277 du 29.10.2019, p. 89 , modifié en dernier lieu par l e rè-
glement d’exécution (UE ) 202 3/174 , JO L 25  du 27.1.2023 , p. 36 . 
5 RS 910.11 Ordonnance  sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
3 / 21 figurant  à l’annexe 1.4  ou à la liste visée à l’art. 9, al. 3, OSALA; cette déno-
mination est utilisée conformément à l’art. 9, al. 4, OSALA; et  
b. la déclaration obligatoire correspondant à la catégorie concernée telle qu’elle 
est énoncée dans la liste figurant à l’annexe 1.2; elle peut être remplacée par 
les indications dé finies dans le catalogue des matières premières d’ aliments 
pour animaux figurant  à l’annexe 1.4 pour cette matière première.  
Art. 9, al. 1, let. e  
e. la liste, par ordre de poids décroissant calculé en fonction de la teneur en eau de l’aliment composé pour animaux, des matières premières d’ aliments pour 
animaux dont l’aliment pour animaux est composé, intitulée «composition» et 
comprenant la dénomination de chaque matière première conformément à 
l’art. 8, al. 1, let. a. La liste peut inclure le pourcentage pondéral;  
Art. 23 h et 23 i 
Abrogés  
Art. 23 n Dispositions transitoires relatives à la modification …  
1 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été 
retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du … peuvent 
encore être mis en circul ation et utilisés pendant six mois à compter de l'entrée en 
vigueur de la modification du ….  
2 Les aliments composés et les matières premières pour animaux de rente étiquetés 
selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter 
de l'entrée en vigueur de la modification du ….  
3 Les aliments composés et les matières premières pour animaux de compagnie éti-
quetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à 
compter de l'entrée en vigueur de la modification du ….  
II 
1 Les annexe s 1.4 et 2 sont modifiée s conformément au texte ci -joint.  
2 L’annexe 4.2 est remplacée par la version ci -jointe.  
III 
La présente ordonnance entre en vigueur le 1.01. 2024. 
 
… Département fédéral de l’économie, 
de la formation et de la recherche : 
 
Guy Parmelin  
 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
4 / 21 Annexe 1.4  
(art. 1a) 
Liste des matières premières d’ aliments pour  animaux qui ne 
doivent pas être annoncées (catalogue des matières premières 
d’aliments pour  animaux)  
Titre  
Catalogue des matières premières d’ aliments pour  animaux qui ne 
doivent pas être annoncées 
 
Ch. 1.12 
1.12. L’art.  7, al.  2, et l’annexe  1.1, ch.  6, fixent les exigences en matière d’étiquetage 
en ce q ui concerne la teneur en eau. L’art.  8, al.  1, let.  b, et l’annexe 1.2 fixent les 
exigences en matière d’étiquetage en ce qui concerne les autres constituants ana-
lytiques. En outre, conformément à l’annexe  1.1, ch.  5, la teneur en cendres inso-
lubles dans l ’acide chlorhydrique doit être déclarée lorsque celle-ci dépasse de 
manière générale 2,2  %, ou, pour certaines matières premières des aliments pour 
animaux, lorsque celle-ci dépasse la teneur fixée dans la section correspondante 
de l’annexe  1.2.Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
5 / 21 Annexe 2  
(art. 17, al. 1)  
Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)  
1 Catégorie 1: additifs technologiques  
 
Ch. 1.2  
L’additif E 321 est modifié, conformément au texte ci -dessous.  
No d’iden-
tification Caté-
gorie Groupe fonc-
tionnel Additif Désignation chimique, des-
cription Espèces animales ou 
catégorie d’animaux  Age 
maximal Teneur min.  Teneur max.  Autres dispositions  
mg/kg d’aliment complet  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
E 321  1 b Butylhydroxytoluène 
(BHT)  C15H24O Toutes les espèces animales  – – 150 Tous les aliments  
En combinaison avec l’additif Hydroxyani-
sole butylé ( 1b320 ) la 
quanti té totale du mé-
lange ne doit pas dé-
passer 150 mg/kg  
 
Ch. 1.3  
L’additif E 406 est supprimé.  
 Ch.1.4  
L’additif E 563 est modifié, conformément au texte ci -dessous.  
L’additif 1g563 est ajouté après l’additif E 563, conformément au texte ci -dessous.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
6 / 21 No d’identi-
fication Catégo-
rie Groupe 
fonctionnel Additif Désignation chimique, description  Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions  
mg/kg d’aliment 
complet avec 12 % 
d’humidité  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
E 563  1 g; i Argile sépiolitique  Silicate de magnésium hy-
draté  d’origine sédimentaire 
contenant au moins 40 % de 
sépiolite et 25 % d’illite, 
exempt d’amiante  Toutes les es-pèces  
ani-males à l’excep-
tion des 
rumi-
nants  
laitiers , 
des sui-
dés se-vrés et 
d’en-graisse-
ment , 
des sal-
monidés  
et des 
poulets 
d’en-
graisse-
ment  – 20000 Tous les aliments  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
7 / 21 No d’identi-
fication Catégo-
rie Groupe 
fonctionnel Additif Désignation chimique, description  Espèces 
animales 
ou catégo-
rie d’ani-
maux Teneur 
minimale Teneur 
maximale Autres dispositions  
mg/kg d’aliment 
complet avec 12 % 
d’humidité  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
1g563 1 g; i Argile sépiolitique  Silicate de magnésium hy-
draté d’origine sédimentaire contenant ≥ 40 % de sépiolite 
et ≥ 25 % d’illite 
Poudre  
Caractérisation de la subs-
tance active : 
Sépiolite (silicate de magné-
sium hydrique): ≥ 40 %  
Numéro CAS: 63800- 37-3 
Numéro Einecs: 264 -465-3 
Formule chimique: 
Mg
4Si6O15(OH) 2·6H 2O 
Illite (potassium et silicate 
d’aluminium et de fer): ≥ 25 
% 
Numéro CAS: 12173- 60-3 
Numéro Einecs: 601 -803-4 
Formule chimique: (K,H
3O)(Al,Mg,F e)2(Si,Al) 4
O10[(OH) 2·(H 2O)] 
Carbonates (dolomite, carbo-nate de calcium et de magné-sium): ≤ 35 %  
Exempt d’amiante  Rumi-nants laitiers  
Suidés sevrés et d’en-
graisse-
ment  – 20000 Les conditions de stockage doivent être indi-
quées dans le mode d’emploi de l’additif et des 
prémélanges. 
Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisa-teurs de l’additif et des prémélanges, des pro-
cédures opérationnelles et des mesures organi-
sationnelles pour parer aux risques éventuel s 
résultant de leur utilisation. Lorsque ces 
risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits 
au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection indivi-
duelle, dont une protection de la peau et une 
protection respiratoire, est ob ligatoire lors de 
l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 
Une attention particulière est accordée à la 
protection des travailleurs contre les risques d’inhalation liés à l’exposition à la silice cris-
talline et au nickel. Salmo-
nidés  – 17600 
Poulets 
d’en-graisse-
ment  – 10000 
 
Ch. 1.6  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
8 / 21 Les additifs, sans numéro d’identification, Cellulase (EC 3.2.1.4  de Aspergillus niger CBS 120604 294), Beta-glucanase (EC 3.2.1.6)  et Xylanase 
(EC 3.2.1.8)  sont supprimés.  
Les additifs 1k105, 1k106, 1k107, 1k108 et 1k1018 sont ajoutés à la fin du tableau, conformément au texte ci -dessous.  
No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
1k105 1 k Endo -1,4-bêta-gluca-
nase (EC 3.2.1.4)  Préparation d’endo -1,4-bêta-
glucanase produite par  As-
pergillus niger  CBS 120604, 
ayant une activité minimale 
de 25650 DNS6/g d’additif  
État solide  
Caractérisation de la subs-tance active : 
ndo-1,4-bêta-glucanase (EC 
3.2.1.4) produite par Asper-
gillus niger  CBS 120604  Toutes les es-pèces ani-males  – – – 
Règlement d’exécution (UE) 2023/61 de la Com-
mission, du 5 janvier 2023, 
version du JO L 5 du 6.1.2023, p. 24  
1k106 1 k Endo -1,3(4) -bêta-glu-
canase  (EC 3.2.1.6)  Préparation d’endo -1,3(4) -
bêta-glucanase produite par  
Aspergillus neoniger  MUCL  
39199, ayant une activité mi-
nimale de 10000 DNS/g 
d’additif  
État solide  
Caractérisation de la subs-
tance active : Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – 
  
6 Une unité DNS (acide 3,5 -dinitrosalicylique) correspond à la quantité de sucres réducteurs libérés (mesurés en équivalents glucose) à partir de l’amid on, en 
μmol/g/min. à pH 4,5 et à 37 °C  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
9 / 21 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
Endo -1,3(4) -bêta-glucanase 
(EC 3.2.1.6) produite par 
Aspergillus neoniger  MUCL 
39199  
1k107 1 k Endo -1,4-bêta-xyla-
nase (EC 3.2.1.8)  Préparation d’endo -1,4-bêta-
xylanase produite par  Tri-
choderma citrinoviride  
MUCL  39203, ayant une ac-
tivité minimale de 51600 
DNS/g d’additif  
État solide  
Caractérisation de la subs-tance active : 
Endo -1,4-bêta-xylanase (EC 
3.2.1.8) produite par Tri-
choderma citrinoviride  
MUCL 39203  Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – 
1k108 1 k Endo -1,4-bêta-xyla-
nase (EC 3.2.1.8)  Préparation d’endo -1,4-bêta-
xylanase produite par  Tri-
choderma citrinoviride  CBS 
614.94, ayant une activité 
minimale de 70000 DNS/g 
d’additif  
État solide  
Caractérisation de la subs-tance active : 
Endo -1,4-bêta-xylanase (EC Toutes les es-
pèces ani-
males  – – – Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID» 
10 / 21 No d’identifi-
cation Caté-
gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Composition, formule chimique, 
description Espèces animales 
ou catégorie 
d’animaux Age 
maximal Teneur mi-
nimale Teneur 
maximale Autorisation réglée dans les actes 
de l’UE suivants 
unités de substance active 
par kg de matière fraîche 
ou mg par kg d'aliment 
complet ayant une teneur 
en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
3.2.1.8) produite par Tri-
choderma citrinoviride  CBS 
614.94  
1k1018  1 k Pediococcus pentosa-
ceus DSM 32292  Préparation de Pediococcus pentosaceus  DSM 32292 
contenant au moins 1 × 10
10 
UFC/g d’additif  
Caractérisation de la subs-tance active:  
Cellules viables de Pedio-
coccus pentosaceus  DSM 
32292  Toutes les es-pèces ani-males  – – – 
Règlement d’exécution 
(UE) 2023/59 de la Com-
mission, du 5 janvier 2023, 
version du JO L 5 du 6.1.2023, p. 16  
 
2 Catégorie 2: additifs sensoriels  
Ch. 2.2.1  
L’additif 2b16058  est modifié, conformément au texte ci -dessous.  
Les additifs 2b09093, 2b09409, 2b09024,  2b09463, 2b08006 , 2b09055 , 2b09286, 2b02020, 2b05073, 2b09244, 2b09097, 2b02013, 2b02035, 
2b07007, 2b07083, 2b07089, 2b07008, 2b07011, 2b07108, 2b07224, 2b10004, 2b0201 9, 2b09466, 2b07055, 2b04074, 2b15026, 2b01017 , 
2b09192, 2b02049, 2b02050, 2b02231, 2b05037, 2b05058, 2b05071, 2b05072, 2b05081, 2b05084, 2b05140, 2b05144, 2b05150, 2b05171,  
2b05172, 2b05184, 2b05190, 2b05191, 2b05194, 2b05196, 2b09394, 2b09396, 2b07081, 2b02067, 2b02072, 2b09050, 2b09080, 2b09130, 
2b09423, 2b07112, 2b09520, 2b07032, 2b09739, 2b09748, 2b04013, 2b01008,  et 2b01018  sont ajoutés à la fin du tableau, conformément au 
texte ci -dessous.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
11 / 21 N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Désignation chi-
mique, description Espèces animales ou catégorie 
d'animaux  Age maxi-
mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
2b16058  2 b Naringine  Voir règlement 
(UE) dans la 
dernière colonne  Toutes les es-
pèces ani-
males  - - Teneurs 
maximales 
recomman-
dées (Voir 
reg. UE)  Règlement d’exécution 
(UE) 2023/255 de la 
Commission, du 6 février 
2023, version du JO L 35 
du 7.2.2023, p. 11  
2b09093  2 b Heptanoate d’éthyle  Voir règlement (UE) dans la dernière colonne  Toutes les es-
pèces ani-
males  - - Teneurs 
maximales 
recomman-
dées (Voir 
reg. UE)  Règlement d’exécution (UE) 2023/565 de la 
Commission, du 10 mars 
2023, version du JO L 74 
du 13.3.2023, p. 10  2b09409  2 b 2-Méthylbutyrate d’éthyle  
2b09024  2 b Acétate d’ isopentyle  
2b09463  2 b 3-Méthylbutyrate de 3 -méthyl-
butyle  
2b08006  2 b Acide 2 -méthylpropionique  
2b09055  2 b Butyrate de 3 -méthylbutyle  
2b09286  2 b Acétate de 2 -méthylbutyle  
2b02020  2 b Hex-2-én-1-ol 
2b05073  2 b trans -Hex-2-énal 
2b09244  2 b Hexanoate d’allyle  
2b09097  2 b Heptanoate d’allyle  
2b02013  2 b Linalol  
2b02035  2 b 2-Méthyl -1-phénylpropan -2-ol 
2b07007  2 b alpha -Ionone  
2b07083  2 b bêta-Damascone  
2b07089  2 b Nootkatone  
2b07008  2 b bêta-Ionone  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
12 / 21 N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Désignation chi-
mique, description Espèces animales ou catégorie 
d'animaux  Age maxi-
mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
2b07011  2 b alpha -Irone  
2b07108  2 b bêta-Damascénone  
2b07224  2 b (E)-bêta-Damascone  
2b10004  2 b Pentadécano -1,15-lactone  
2b02019  2 b 2-Phényléthan -1-ol 
2b09466  2 b Isovalérate de phénéthyle  
2b07055  2 b 4-(p-Hydroxyphényl)butan -2-
one 
2b04074  2 b 2-Méthoxynaphthalène  
2b15026  2 b 2-Isopropyl -4-méthylthiazole  
2b01017  2 b Valencène  
2b09192  2 b Oléate d’éthyle  Voir règlement 
(UE) dans la 
dernière colonne  Toutes les es-
pèces ani-
males  - - Teneurs 
maximales 
recomman-
dées (Voir 
reg. UE)  Règlement d’exécution (UE) 2023/605 de la 
Commission, du 9 mars 
2023, version du JO L 82 
du 21.3.2023, p. 1  2b02049  2 b Nona -2,6-dién-1-ol 
2b02050  2 b Pent-2-én-1-ol 
2b02231  2 b trans,cis -2,6-Nonadién -1-ol 
2b05037  2 b 2-Dodécénal  
2b05058  2 b trans,cis -Nona -2,6-diénal  
2b05071  2 b Nona -2,4-diénal  
2b05072  2 b trans -2-Nonénal  
2b05081  2 b 2,4-Décadiénal  
2b05084  2 b Hepta -2,4-diénal  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
13 / 21 N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Désignation chi-
mique, description Espèces animales ou catégorie 
d'animaux  Age maxi-
mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
2b05140  2 b trans,trans -Déca -2,4-diénal  
2b05144  2 b trans -Dodéc -2-énal 
2b05150  2 b trans -Hept -2-énal 
2b05171  2 b Non-2-énal 
2b05172  2 b trans,trans -Nona -2,6-diénal  
2b05184  2 b trans -Undéc -2-énal 
2b05190  2 b trans -2-Octénal  
2b05191  2 b trans -2-Décénal  
2b05194  2 b trans,trans -2,4-Nonadiénal  
2b05196  2 b trans,trans -2,4-Undécadiénal  
2b09394  2 b Acétate de trans -hex-2-ényle  
2b09396  2 b Butyrate d’hex -2-ényle  
2b07081  2 b Oct-1-én-3-one 
2b02067  2 b Isopulégol  
2b02072  2 b 4-Terpinénol  
2b09050  2 b Butyrate de linalyle  
2b09080  2 b Formiate de linalyle  
2b09130  2 b Propionate de linalyle  
2b09423  2 b Isobutyrate de linalyle  
2b07112  2 b 3-Méthyl -2-cyclopentén -1-one Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
14 / 21 N° d’identi-
fication Caté-gorie Groupe 
fonc-
tionnel Additif Désignation chi-
mique, description Espèces animales ou catégorie 
d'animaux  Age maxi-
mal 
Teneur mini-
male  Teneur maxi-
male  Autorisation réglée dans les actes de l’UE suivants 
mg/kg d'aliment complet ayant 
une teneur en humidité de 12 %  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 
2b09520  2 b 3-Oxo-2-pentyl -1-cyclopentyla-
cétate de méthyle  
2b07032  2 b Benzophénone  
2b09739  2 b Cinnamate de benzyle  
2b09748  2 b Salicylate d’éthyle  
2b04013  2 b 1,2-Diméthoxy -4-(prop -1-
ényl) -benzène  
2b01008  2 b Myrcène  
2b01018  2 b bêta-Ocimène  
 
Ch. 2.2.2, let. a  
Les additifs 4, 15, 37, 40, 42, 56, 61, 63, 68, 80, 81, 82, 85, 88, 90, 94, 95, 97, 98, 101, 103, 105, 106, 107, 115, 118, 119, 120, 121, 124, 125, 
127, 128, 129, 131, 132, 134, 141, 148, 155, 156, 159, 161, 162, 165, 169, 174, 175, 179, 183, 189, 191, 192, 193, 197, 2 01, 203, 204, 205, 207, 
208, 217, 222, et 223 sont supprimés.  
 
3 Catégorie 3: additifs nutritionnels  
Ch. 3.1  
Les additifs 3a700 sont remplacés par les additifs 3a700, 3a700i et 3a700ii, conformément au texte ci -dessous.  
Les additifs 3a825iii et 3a825iv sont ajoutés après l’additif 3a825ii, conformément au texte ci -dessous.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
15 / 21 No d’iden-
tification  Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique,  description  Espèce animale ou  
catégorie d’animaux  Âge  
maximal  
j. = jours 
m. = mois Teneur 
maximale par kg  
d’aliment 
complet 
avec 12  % 
d’humidité  Autres dispositions  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
3a700  3 a «Vitamine E» ou «acé-tate de tout -
rac-α-toco-
phéryle»  Acétate de tout -rac-α-toco-
phéryle  
Sous forme liquide  
C
31H52O3 
Numéro CAS:  7695 -91-2 
Pureté: > 93 %  
Obtenu par synthèse chimique  Toutes les espèces animales  – – Le mode d’emploi de l’additif et des pré-mélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement ther-
mique. 
L’additif peut aussi être administré par 
l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement.  
Les équivalences à utiliser pour les unités 
de mesure de la teneur en vitamine E, lors-que celle- ci est mentionnée sur l’étiquette, 
sont les suivantes:  
- 1 mg d’acétate de tout -rac-α-tocophéryle 
= 1 UI  
Les exploitants du secteur de l’alimenta-tion animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémé-
langes, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de leur uti-
lisation. Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le port d’un 
équipement de protection individuelle, 
dont une protection de la peau, est obliga-
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémé langes.  
3a700i  3 a «Vitamine 
E» ou «acé-
tate de tout -Préparation contenant ≥ 50 % d’acétate de tout -rac-α-toco-
phéryle  Toutes les espèces animales  – – Le mode d’emploi de l’additif et des pré-
mélanges doit indiquer les conditions de Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
16 / 21 No d’iden-
tification  Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique,  description  Espèce animale ou  
catégorie d’animaux  Âge  
maximal  
j. = jours 
m. = mois Teneur 
maximale par kg  
d’aliment 
complet 
avec 12  % 
d’humidité  Autres dispositions  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
rac-α-toco-
phéryle»  Sous forme solide  
Caractérisation de la subs-tance active : 
Acétate de tout -rac-α-toco-
phéryle  
C
31H52O3 
Numéro CAS:  7695 -91-2 
Pureté: > 93 %  
Obtenu par synthèse chimique  stockage et la stabilité au traitement ther-
mique. 
L’additif peut aussi être administré par 
l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement.  
Les équivalences à utiliser pour les unités de mesure de la teneur en vitamine E, lors-
que celle- ci est mentionnée sur l’étiquette, 
sont les suivantes:  
- 1 mg d’acétate de tout -rac-α-tocophéryle 
= 1 UI  
Les exploitants du secteur de l’alimenta-
tion animale doivent établir, à l’intention 
des utilisateurs de l’additif et des prémé-
langes, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de leur uti-
lisation. Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le port d’un 
équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, est obliga-
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
prémé langes.  
3a700ii  3 a «Vitamine 
E» ou «Acé-
tate de RRR -
α-toco-
phéryle»  Préparation contenant ≥ 25 % 
d’acétate de RRR -α-
tocophéryle  
Sous forme solide  Toutes les espèces animales  – – Le mode d’emploi de l’additif et des pré-
mélanges doit indiquer les conditions de 
stockage et la stabilité au traitement ther-
mique. Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
17 / 21 No d’iden-
tification  Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique,  description  Espèce animale ou  
catégorie d’animaux  Âge  
maximal  
j. = jours 
m. = mois Teneur 
maximale par kg  
d’aliment 
complet 
avec 12  % 
d’humidité  Autres dispositions  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Caractérisation de la subs-tance active : 
Acétate de RRR -α-
tocophéryle  
C
31H52O3 
Numéro CAS: 58 -95-7 
Pureté: > 40 %  
Synthétisé chimiquement à partir d’huiles végétales  L’additif peut aussi être administré par 
l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement.  
Les équivalences à utiliser pour les unités 
de mesure de la teneur en vitamine E, lors-
que celle- ci est mentionnée sur l’étiquette, 
sont les suivantes:  
- 1 mg d’acétate de RRR -α-tocophéryle = 
1,36 UI  
Les exploitants du secteur de l’alimenta-
tion animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémé-
langes, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de leur uti-lisation. Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits au minimum 
par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, 
dont une protection de la peau, est obliga-
toire lors de l’utilisation de l’additif et des 
préméla nges.  
3a825iii  3 a «Ribofla-
vine» ou 
«vitamine B
2» Riboflavine produite par fer-
mentation avec Bacillus subti-lis KCCM 10445 , ayant une 
teneur maximale en eau de 1,5 
% 
État solide  Toutes les espèces animales  – – L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.  
Les conditions de stockage, la stabilité au 
traitement thermique et la stabilité dans 
l’eau d’abreuvement doivent être indi-
quées dans le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges.  Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
18 / 21 No d’iden-
tification  Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique,  description  Espèce animale ou  
catégorie d’animaux  Âge  
maximal  
j. = jours 
m. = mois Teneur 
maximale par kg  
d’aliment 
complet 
avec 12  % 
d’humidité  Autres dispositions  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
C17H20N4O6 
Numéro CAS: 83 -88-5 
Pureté: au moins 98 %  Les e xploitants du secteur de l’alimenta-
tion animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémé-
langes, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de leur uti-
lisation . Lorsque ces risques ne peuvent 
pas être éliminés ou réduits à un minimum 
par ces procédures et ces mesures, le port 
d’un équipement de protection indivi-
duelle approprié, comprenant une protec-
tion de la peau et une protection respira-
toire, est obligatoire  lors de l’utilisation de 
l’additif et des prémélanges.  
3a825iv 3 a «Ribofla-
vine» ou 
«vitamine 
B2» Préparation contenant au moins 80 % de riboflavine  et 
au maximum 3 % d’eau  
État solide  
Caractérisation de la subs-
tance active:  
Produite par fermentation 
avec Bacillus subtilis  KCCM 
10445  
C
17H20N4O6 
Numéro CAS: 83 -88-5 
Pureté: au moins 98 %  Toutes les espèces animales  – – L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.  
Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indi-
quées dans le mode d’emploi de l’additif 
et des prémélanges.  
Les exploitants du secteur de l’alimenta-
tion animale doivent établir, à l’intention 
des utilisateurs de l’additif et des prémé-
langes, des procédures opérationnelles et 
des mesures organisationnelles pour parer 
aux risques éventuels résultant de leur uti-
lisation. Lorsque ces risques ne peuvent Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
19 / 21 No d’iden-
tification  Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique,  description  Espèce animale ou  
catégorie d’animaux  Âge  
maximal  
j. = jours 
m. = mois Teneur 
maximale par kg  
d’aliment 
complet 
avec 12  % 
d’humidité  Autres dispositions  
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
pas être éliminés ou réduits à un minimum 
par ces procédures et ces mesures, l e port 
d’un équipement de protection indivi-
duelle approprié, comprenant une protec-
tion de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémé-
langes.  
 
Ch. 3.3  
L’additif 3c365 est ajouté après l’additif 3c364, conformément au texte ci -dessous.  
No 
d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
mg d’additif par kg d’aliment com-
plet avec 12 % d’humidité 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
3c365  3 c L-arginine  L-arginine ayant une teneur ≥  98,5 % 
(sur la base de la matière sèche) et 
≤ 1 % d’eau  
État solide  
Caractérisation de la substance ac-tive: 
L-arginine [acide (S) -2-amino -5-gua-
nidinopentanoïque] produite par Co-
rynebacterium glutamicum  CGMCC 
20516  Toutes les 
espèces ani -
males  – – L’additif peut être utilisé d ans 
l’eau d’abreuvement.  
Les conditions de stockage, la sta-
bilité au traitement thermique et la 
stabilité dans l’eau d’abreuvement 
doivent être indiquées dans le 
mode d’emploi de l’additif et du prémélange. 
L’étiquette de l’additif et du pré-
mélange doit co mporter la mention Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
20 / 21 No 
d’identi-
fication Caté-
gorie Groupe fonc-tionnel Additif Composition, formule chimique, description Espèce ani-male ou caté-gorie d’ani-maux Teneur mini-male Teneur maxi-male Autres dispositions  
mg d’additif par kg d’aliment com-
plet avec 12 % d’humidité 
1 2 3 4 5 6 7 8 9 
Formule chimique: C 6H14N4O2 
Numéro CAS: 74 -79-3 suivante: «En cas de supplémenta-
tion en L -arginine, notamment par 
l’intermédiaire de l’eau d’abreuve-ment, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essen-
tiels et conditionnellement essen-
tiels afin d’éviter les déséqui-libres.» . 
Les exploitants du secteur de l’ali-mentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de 
l’additif et des prémélanges, des 
procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appro-
priées pour parer aux risques éven-
tuels. Lorsque l es risques ne peu-
vent pas être réduits à un niveau 
acceptable par ces procédures et 
ces mesures, le port d’un équipe-ment de protection individuelle ap-
proprié, comprenant une protec-
tion respiratoire, une protection de la peau et une protection des yeux, 
est obligatoire lors de l’utilisation 
de l’additif et des prémélanges.  
 Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux  «%ASFF_YYYY_ID»  
21 / 21 Annexe 4.2  
(art. 3)  
Partie 1  
Aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays, 
temporairement soumis à des contrôles renforcés conformément à l’art. 58 
OSALA.    
Ensemble des aliments pour animaux figurant à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 
2019/17937. 
 
Partie 2  
Aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays, 
soumis à des contrôles renforcés conformément à l’art. 58 OSALA, en 
raison d’un risque de contamination par les mycotoxines, par les résidus 
de pesticides , par  les dioxines, et en raison d’un risque de contamination 
microbiologique.    
Ensemble des aliments pour animaux figurant à l’annexe II du règlement d’exécution 
(UE) 2019/1793.  
 
 
  
7  Règlement d’exécution (UE) 2019/1793 de la Commission du 22 octobre 2019 relatif au ren-
forcement temporaire des contrôles officiels et aux mesures d’urgence régissant l’entrée dans 
l’Union de certains biens provenant de certains pays tiers, mettant en œuvre les règlements 
(UE) 2017/625 et (CE) no 178/2002 du Parlem ent européen et du Conseil et abrogeant les rè-
glements (CE) no 669/2009, (UE) no 884/2014, (UE) 2015/175, (UE) 2017/186 et (UE) 
2018/1660 de la Commission, JO L 277 du 29.10.2019, p. 89, modifié en dernier lieu par le  
règlement d’exécution (UE ) 202 3/174, JO L 25  du 27.1.2023 , p. 36. 