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3 septembre  2021 
(21-6589) Page: 1/1 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 3 septembre 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Establishing the identity and quality standards for edible gelatin, hydrolyzed gelatin and 
collagen  (Établissement des normes en matière d'identité et de qualité pour la gélatine alimentaire, 
la gélatine hydrolysée et le collagène)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 27 août 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er octobre  2021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://portal.in.gov.br/web/dou/ -/portaria -n-384-de-25-de-agosto -de-2021-
341025382  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Arrêté MAPA n° 249 du 2 5 novembre 2 019, précédemment notifié sous la cote 
G/TBT/N/BRA/949 (Projet de règlement technique établissant les normes en matière d'identité et de 
qualité pour la gélatine alimentaire, la gélatine hydrolysée et le collagène), a été adopté au moyen 
de l'Arrêté MAPA n° 384 du 2 5 août 2 021. 
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1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  