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26 novembre  2021 
(21-8905) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 5 novembre 2 021, est distribuée à la demande de la 
délégation de la République tchèque . 
 
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Intitulé : Draft General Measure number:0111 -OOP-C094-18, laying  down metrological and 
technical requirements for specified measuring instruments, including testing methods for type 
approval and verification of specified measuring instruments : 'multi-orifice diaphragm gas flow 
sensors'  (Projet de mesure à caractère général numéro : 0111-OOP-C094-18, établissant les 
exigences métrologiques et techniques des instruments de mesure définis, y compris les méthodes 
d'essai dans le cadre de l 'approbation de type et de la vérification des instru ments de mesure définis : 
"débitmètres pour gaz à diaphragme à orifices multiples ") 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date: 
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 16 janvier 2 020 
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 16 janvier 2 020 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 31 janvier 2 020 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://ec.europa.eu/growth/tools -
databases/tris/fr/search/?trisaction=search.detail&year=2019&num=492  
https://ec.europa.eu/growth/tools -
databases/tris/cs/search/?trisaction=search.detail&year=2019&num=492  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date: 
Cote pertinen te si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/CZE/248/Add.1  
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  Teneur : La MESURE À CARACTÈRE GÉNÉRAL numéro 0111 -OOP-C094-18 établissant les exigences 
métrologiques et techniques des instruments de mesure définis, y compris les méthodes d 'essai 
dans le cadre de l 'approbation de type et de la vérification des instruments de mesure définis : 
"débitmètres pour gaz à diaphragme à orifices multiples " a été adoptée, publiée le 1 6 janvier 2 020 
et est entrée en vigueur le 3 1 janvier 2 020. 
 
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