ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 1/18RÈGLEMENT (UE) 2024/398 DE LA COMMISSION 
du 29 janvier 2024
modif iant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui 
concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’halo xyfop présents dans ou sur certain s 
produits 
(Texte présent ant de l’intérêt pour l’EEE) 
LA COMMISSION EUR OPÉENNE,
vu le trait é sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concer nant les limites 
maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux 
d’or igine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, 
paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de la substance active «halo xyfop» ont été fixées à l’annex e II du 
règlement (CE) no 396/2005.
(2) Conf ormément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande de tolérance à 
l’impor tation a été présentée pour l’halo xyfop utilisé en Australie sur les graines de lin et les graines de colza (grosse 
navett e). Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur cette culture, telles qu’autor isées en 
Aus tralie, entraînent des teneurs en résidus supér ieures à la LMR établie dans le règlement (CE) no 396/2005 pour 
les graines de lin et qu’un relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter tout e entra ve à l’impor tation de graines de 
lin et de graines de colza (grosse navett e).
(3) Conf ormément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concer né a évalué cette demande et, 
conf ormément à l’article 9 dudit règlement, a transmis son rappor t d’évaluation à la Commission.
(4) L’Autorité européenne de sécur ité des aliments (ci-après l’«Aut orité») a examiné la demande et le rappor t d’évaluation, 
en accordant une attenti on particulière aux risques pour les consommateur s et, le cas échéant, pour les animaux, et a 
émis un avis motivé sur la LMR proposée (2). Elle a transmis cet avis au demandeur , à la Commission et aux États 
membres et l’a rendu public.
(5) L’Autorité a conclu que tout es les exig ences en matière de données étaient rem plies et que, d’après une évaluation de 
l’exposition des consommateur s réalisée à partir de vingt-sep t groupes de consommateur s européens spécifi ques, la 
modifi cation de la LMR sollicit ée par le demandeur était acceptab le au regar d de la sécur ité des consommate urs. Elle 
a pris en comp te les données relatives à la consommation et les informations sur les propr iétés toxicologiques de la 
substance valables à cette époque. L’Autorité a conclu qu’un risque de dépassement de la dose jour nalière admissible 
ou de la dose aiguë de référence n’avait été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la 
consommation de tout es les denrées alimentaires pouvant conte nir cette substance, ni en cas d’exposition à cour t 
term e liée à une consommation élevée de ces denrées.
(6) Une LMR pour les fèves de soja a été précédemment établie dans le règlement (UE) 2017/171 de la Commission (3)
sur la base d’une demande de tolérance à l’impor tation, l’Autor ité ayant conclu que la LMR proposée était sans 
dange r pour les consommateur s(4).
(1)JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Setting of impo rt toleran ces for halo xyfop-P in linseed and 
rapeseed», EFSA Journal 2018;16(11):5470.
(3)Règlement (UE) 2017/171 de la Commission du 30 janvi er 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’aminop yralide, d’azo xystrobine, 
de cyantraniliprole, de cyflufénamid, de cyproconazole, de diéthofencarbe, de dithiocarbamates, de fluazif op-P , de fluop yram, 
d’halo xyfop, d’isofétamide, de métalaxyl, de prohexadione, de propaquizaf op, de pyriméthanil, de Trichoder ma atrovir ide, souc he SC1, et 
de zoxamide présents dans ou sur certains produits (JO L 30 du 3.2.2017, p. 45).
(4)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Setting of impor t toleran ce for halo xyfop-P in soya beans», EFSA 
Journal 2016;14(7):4551.
Jour nal officiel  
de l’Union européenne FR 
Série L    
2024/398  30.1.2024ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 2/18(7) En 2020, conf ormément au règlement d’exécuti on (UE) 2020/1643 de la Commission (5), l’approbation de la 
substance active «halo xyfop» n’a pas été renouvelée en raison de la décision du demandeur ayant sollicit é le 
renouvellement de l’approbation de ne plus soutenir sa demande.
(8) Toutes les autori sations de produits phyt ophar maceutiques cont enant de l’halo xyfop ont été révoquées. Il convient 
dès lors de suppr imer , conf ormément à l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec l’article 14, 
paragraphe 1, point a), de ce même règlement, les LMR existant es pour cette substance active établies à l’annex e II 
dudit règlement.
(9) Conf ormément à l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l’Autorité d’émettre un 
avis motivé relatif à l’évaluation des risques que les LMR actuelles fondées sur des tolérances à l’impor tation et les 
limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) pour l’halo xyfop étaient suscep tibles de poser pour les 
consommateur s comp te tenu des données sur la consommation les plus récentes disponibles et de la fourniture, ou 
non, par le demandeur des informations confir matives requises pour combler les lacunes dans les données relevées 
lors de l’examen des LMR effectué en vertu de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 (6).
(10) L’Autorité est parvenue à la conclusion que les LMR existant es pour l’halo xyfop dans les fèves de soja, les tolérances à 
l’impor tation proposées en ce qui concer ne la présence de cette substance active dans les graines de lin et les graines 
de colza (grosse navette) ainsi que les CXL existantes pour les oignons et les graines de tournesol ne devraient pas 
présent er de risque pour les consommateur s. Toutef ois, comp te tenu des données les plus récent es sur la 
consommation et des exigences en matière de données, certaines informations n’étaient pas disponibles pour les 
fèves de soja et les graines de tourne sol, et un examen plus approf ondi par des responsables de la gestion des risques 
était donc nécessaire (7).
(11) Étant donné que la LMR applicable à l’halo xyfop dans les fèves de soja et la CXL applicable aux graines de tour nesol 
sont considérées comme sûres pour les consommate urs et que l’Autor ité n’a constat é que des informations étaient 
manquantes que lors de son évaluation des risques réalisée en 2022, il convient de donner au demandeur le temps 
de fournir les données demandées. C’est pourquoi ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations 
disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les 
consommateur s, il convient de fixer les LMR pour les oignons, les fèves de soja, les graines de lin, les graines de 
colza (grosse navett e) et les graines de tournesol à l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 aux niveaux 
déterminés par l’Autorité.
(12) De plus, l’Autor ité a constat é que la limite de détermination (LD) spécifi que au lait, fixée à 0,01* mg/kg, était le 
principal facteur d’une exposition chronique, de sorte que la LD pour ce produit devrait être fixée à 0,002 mg/kg. 
Pour tous les autres produits, il convi ent, conf ormément à l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) 
no 396/2005, en liaison avec l’article 17 de ce même règlement, d’abaisser les LMR respectives établies pour 
l’halo xyfop à l’annexe II dudit règlement à la LD spécifi que au produit concer né.
(13) La Commission a consult é les laborat oires de référence de l’Union européenne pour les résidus d’halo xyfop sur la 
nécessité d’adapt er certaines LD. Ces laboratoires ont proposé des LD spécif iques à chaque produit, qui peuvent être 
attein tes au moyen d’analyses dans le cas de tous les produits.
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Orga nisation 
mondiale du commerce, et leurs obser vations ont été prises en considération.
(15) Il convient dès lors de modifier l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16) Afin de permettre la commercialisation, la transf ormation et la consommation normales des produits, le présent 
règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été obtenu s ou importés dans l’Union avant que les 
nouvelles LMR ne deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de prote ction des consommateurs est 
mainte nu.
(5)Règlement d’exécution (UE) 2020/1643 de la Commission du 5 novembre 2020 modifian t le règlement d’exécution (UE) no 540/2011 
en ce qui concer ne la période d’approbation des substances actives «phosphure de calcium», «benzoate de dénatonium», «halo xyfop-P», 
«imidaclopr id», «pency curon» et «zéta-cyper méthr ine» (JO L 370 du 6.11.2020, p. 18).
(6)Règlement (UE) 2015/2075 de la Commission du 18 novembre 2015 modifiant les annex es II et III du règlement (CE) no 396/2005 du 
Parlement européen et du Conseil en ce qui concer ne les limites maximales applicables aux résidus d’abamectine, de desmédiphame, de 
dichlor prop-P , d’halo xyfop-P , d’or yzalin et de phenmédiphame présents dans ou sur certains produits (JO L 302 du 19.11.2015, p. 15).
(7)Autorité européenne de sécur ité des aliments, avis motivé intitulé «Target ed review of maximum residues levels (MRLs) for 
halo xyfop-P», EFSA Journal 2022;20(11):7658.JO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 3/18(17) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États 
membres, aux pays tiers et aux exploitants du secte ur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en 
découleront.
(18) Les mesures prévues par le présent règlement sont conf ormes à l’avis du comité permanent des végétaux, des 
animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Article premier
L’annex e II du règlement (CE) no 396/2005 est modifi ée conf ormément à l’annex e du présent règlement.
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction en vigueur avant sa modifi cation par le présent règlement, continue de 
s’appliquer aux produits qui ont été obte nus ou impor tés dans l’Union avant le 19 août 2024 .
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 19 août 2024 .
Le présent règlement est oblig atoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout 
État membre.
Fait à Bruxelles, le 29 janvier 2024 .
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYENJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 4/18ANNEXE 
À l’annex e II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative à l’halo xyfop est rem placée par le texte suivant:
«ANNEXE II
RÉSIDUS DE PESTICIDES ET TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS (EN MG/K G)
Numéro de code Groupes et exempl es de produits individuels auxque ls s’appliquent les LMR (a)
Halo xyfop [somme de l’halo xyfop et de ses esters,  
sels et conjugués, expr imée en halo xyfop (somme  
des isomères R et S, toutes propor tions  
confondues)] (R) (L) 
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE 0,01 (*)
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Orange s
0110030 Citrons
0110040 Limett es
0110050 Mandar ines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajouJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 5/180120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistac hes
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèf les du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abr icots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a)Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b)Fraises
0153000 c)Fruits de ronces
0153010 MûresJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 6/18
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (roug es ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d)Autres petits fruits et baies
0154010 Myr tilles
0154020 Airelles canneberg es
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou roug es)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, roug es ou vertes)
0154050 Cynor rhodons
0154060 Mûres (blanche s ou noires)
0154070 Azeroles/Nèf les méditer ranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a)à peau comes tible
0161010 Datt es
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kak is/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Pr unes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b)à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, roug es ou verts)
0162020 Litchi s
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbar ie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/ Pommes de laitJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 7/180162060 Plaquemines de Virginie/K akis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c)à peau non comes tible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chér imoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Dur ions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules 0,01 (*)
0211000 a)Pommes de terre
0212000 b)Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c)Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betterav es sucr ières
0213010 Bettera ves
0213020 Carottes
0213030 Céler is-rave s/céler is-nav ets
0213040 RaifortsJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 8/18
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifi s
0213100 Rutabagas
0213110 Nave ts
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx 0,01 (*)
0220020 Oignons 0,2
0220030 Échalotes 0,01 (*)
0220040 Oignons de printem ps/Oignons verts et ciboules 0,01 (*)
0220990 Autres (2) 0,01 (*)
0230000 Légumes-fr uits 0,01 (*)
0231000 a)Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aube rgines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b)Cucurbit acées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichon s
0232030 Courget tes
0232990 Autres (2)
0233000 c)Cucurbit acées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 PotironsJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 9/180233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d)Maïs doux
0239000 e)Autres légumes-fr uits
0240000 Brassicées (à l’exc eption des racines et jeunes pousses de Brassica) 0,01 (*)
0241000 a)Choux (dév eloppement de l’inf lorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-f leurs
0241990 Autres (2)
0242000 b)Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c)Choux feui lles
0243010 Choux de Chine/Pet saï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d)Choux-ra ves
0250000 Légumes-feui lles, fines herbes et fleurs comes tibles
0251000 a)Laitues et salades 0,01 (*)
0251010 Mâches/ Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquett e/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)JO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 10/18
0252000 b)Épinards et feuilles similaires 0,01 (*)
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c)Feuilles de vigne et espèces similaires 0,01 (*)
0254000 d)Cressons d’eau 0,01 (*)
0255000 e)Endiv es/Chicons 0,01 (*)
0256000 f)Fines herbes et fleurs comes tibles 0,02 (*)
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulette s
0256030 Feuilles de céler i
0256040 Persils
0256050 Saug e
0256060 Romar in
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laur ier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses pota gères 0,01 (*)
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges 0,01 (*)
0270010 AspergesJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 11/180270020 Cardons
0270030 Céler is
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens 0,01 (*)
0280010 Champi gnons de couche
0280020 Champi gnons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procar yotes 0,01 (*)
0300000 LÉGUMINEUSES SÉC HÉES 0,01 (*)
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins /Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉA GINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin 0,05
0401020 Arachi des/Cacahuètes 0,01 (*)
0401030 Graines de pavot 0,01 (*)
0401040 Graines de sésame 0,01 (*)
0401050 Graines de tour nesol 0,3(+)
0401060 Graines de colza (grosse navett e) 0,05
0401070 Fèves de soja 0,5(+)JO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 12/18
0401080 Graines de moutarde 0,01 (*)
0401090 Graines de coton 0,01 (*)
0401100 Pépins de courges 0,01 (*)
0401110 Graines de carthame 0,01 (*)
0401120 Graines de bour rache 0,01 (*)
0401130 Graines de cameline 0,01 (*)
0401140 Chènevis (graines de chanvre) 0,01 (*)
0401150 Graines de ricin 0,01 (*)
0401990 Autres (2) 0,01 (*)
0402000 Fruits oléagineux 0,01 (*)
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapok s
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES 0,01 (*)
0500010 Org e
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/P anic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seig le
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES 0,05 (*)
0610000 Thés
0620000 Grains de caféJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 13/180630000 Infusions (base:)
0631000 a)Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b)Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c)Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d)Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLO N 0,05 (*)
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines 0,05 (*)
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céler i
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 AnethJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 14/18
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits 0,05 (*)
0820010 Piment de la Jamaïque/Myr te piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamar in
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces 0,05 (*)
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse 0,05 (*)
0840020 Gingembre (10)
0840030 Curcuma/Safran des Indes 0,05 (*)
0840040 Raifort (11)
0840990 Autres (2) 0,05 (*)
0850000 Bout ons 0,05 (*)
0850010 Clous de girof le
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pist ils de fleurs 0,05 (*)
0860010 SafranJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 15/180860990 Autres (2)
0870000 Arilles 0,05 (*)
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES 0,01 (*)
0900010 Bettera ves sucr ières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMA UX TERRESTRES
1010000 Produits (base:) 0,01 (*)
1011000 a)Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b)Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c)Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 FoieJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 16/18
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d)Capr ins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e)Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f)Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 ReinsJO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 17/181017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait 0,002 (*)
1020010 Bovin s
1020020 Ovins
1020030 Capr ins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux 0,01 (*)
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7) 0,05 (*)
1050000 Amphibiens et reptiles 0,01 (*)
1060000 Invertébrés terrestres 0,01 (*)
1070000 Vertébrés terrest res sauvages 0,01 (*)
1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE 
LA PÊCH E EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLU SIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR 
ANIMA UX (8)
1300000 PRODUITS ALIMENT AIRES TRANSFOR MÉS (9)
(*)Seuil de détection.
(a)Pour la liste complèt e des produits d’or igine végétale et animale auxq uels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annex e I.
Haloxyf op [somme de l’haloxyf op et de ses esters, sels et conjugués, expr imée en haloxyf op (somme des isomèr es R et S, toutes propor tions conf ondues)] (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Halo xyfop — code 1000000 excep té le code 1040000: somme de l’halo xyfop et de ses 
sels et conjugués, expr imée en halo xyfop (somme des isomères R et S, tout es propor tions conf ondues)JO L du 30.1.2024 FR  ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/398/oj 18/18
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécur ité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’hy drolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra 
comp te des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 févr ier 2026 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0401050 Graines de tourn esol
0401070 Fèves de soja»JO L du 30.1.2024 FR  