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WTO/AIR/TPR/ 153 16 OCTOBRE  2023 
 
 
OBJET: ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES : EXAMEN DU CHILI 
 
1. L'ORGANE D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES ÉTABLI EN VERTU DE 
L'ANNEXE  3 DE L'ACCORD SUR L'OMC TIENDRA UNE RÉUNION AU CENTRE 
WILLIAM RAPPARD LES 11 ET 13 DÉCEMBRE  2023 POUR PROCÉDER AU SIXIÈME 
EXAMEN DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DU CHILI. 
2. LA RÉUNION S'OUVRIRA LE LUNDI 11 DÉCEMBRE  2023 À 10 HEURES ET 
SE POURSUIVRA LE MERCREDI 13 DÉCEMBRE  2023 À 10 HEURES. 
3. L'ATTENTION DES MEMBRES EST ATTIRÉE SUR LE CHOIX DU CHILI 
D'APPLIQUER LE "NOUVEAU" DÉLAI POUR LA PRÉSENTATION DES QUESTIONS ET 
RÉPONSES ÉCRITES.  
4. L'ATTENTION DES DÉLÉGATIONS EST APPELÉE SUR LES DOCUMENTS 
CI-APRÈS QUI SERONT DISPONIBLES POUR CETTE RÉUNION:  
WT/TPR/507 DISPOSITIONS CONCERNANT LA RÉUNION D'EXAMEN 
(À PARAÎTRE)  
WT/TPR/G/ 451 RAPPORT DU CHILI 
WT/TPR/S/ 451  CHILI: RAPPORT DU SECRÉTARIAT  
5. IL EST RAPPELÉ AUX DÉLÉGATIONS QUE LES MEMBRES QUI SOUHAITENT 
PRÉSENTER PAR ÉCRIT DES QUESTIONS AU MEMBRE SOUMIS À EXAMEN DOIVENT 
LE FAIRE AU MOINS CINQ SEMAINES AVANT LA RÉUNION D'EXAMEN POUR LUI 
DONNER LE TEMPS DE PRÉPARER SES RÉPONSES . IL CONVIENDRAIT D ONC QUE 
LES QUESTIONS ÉCRITES PARVIENNENT AU SECRÉTARIAT LE LUNDI 
6 NOVEMBRE  2023 AU PLUS TARD.  
6. LES MEMBRES DE L'OMC, LES AUTRES GOUVERNEMENTS AYANT LE STATUT 
D'OBSERVATEUR ET LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES QUI ONT OBTENU LE 
STATUT D'OBSERVATEUR AUPRÈS DE L'OEPC SONT PRIÉS DE COMMUNIQUER DÈS 
QUE POSSIBLE AU SECRÉTARIAT LES NOMS DE LEURS REPRÉSENTANTS.  
 
NGOZI OKONJO -IWEALA 