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12 février  2021 
(21-1223) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 1 2 février 2 021, est distribuée à la demande de la délégation 
du Brésil . 
 
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Intitulé : Assessment Requirements for Catalytic Converters Destined for Replacement - 
Consolidated  (Prescriptions en matière d'évaluation applicables aux catalyseurs de remplacement - 
Consolidé)  
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[ ] Adoption de la mesure notifiée - date:  
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 4 février 2 021 
[X] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date: 1er mars 2 021 
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/en/web/dou/ -/portaria -n-33-de-15-de-janeiro -de-2021-
303054814  
http://www.inmetro.gov.br/legislacao/rtac/pdf/RTAC002694.pdf  
[ ] Retrait ou abrogation de la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notifi cation:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : L'Institut national de la métrologie, de la qualité et de la technologie (INMETRO) a publié 
l'arrêté suivant:  
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/580/Add.2  
- 2 - 
  N° 33 - Approbation du Règlement consolidé sur les catalyseurs de remplacement qui couvre les 
exigences en matière d'évaluation de la conformité et les spécifications concernant le sceau 
d'identification de la conformité énoncées dans les annexes I et II, respect ivement.  
L'arrêté notifié abroge l'Arrêté INMETRO no 547 du 1 7 décembre 2 014, publié au Journal officiel du 
19 décembre 2 014, section 1, pages 248 et 249.  
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