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2023-...  «%ASFF_YYYY_ID» Ordonnance  
sur la mise en circulation des produits phytosanitaires  
(Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)   
Modification du ...  
 
Le Département fédéral de l’intérieur,  
vu les art.  5, al.  1 et 4, et 10, al.  1, de l’ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits 
phytosanitaires1, 
arrête  : 
I 
L’annexe 1 est modifiée conformément au texte ci -joint.  
II La présente ordonnance entre en vigueur le 1
er juillet 2023.  
...  Département fédéral de l’intérieur :  
Alain Berset  
 
  
   
1 RS 916.161  Ordonnance sur les produits phytosanitaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
2 / 6 Annexe 1  
(art. 5, 10, 10 b, 10e, 17, 21, 23, 40a , 55a, 61, 72 et 86)  
Substances actives approuvées dont l’incorporation est autorisée dans les produits phytosanitaires  
Partie A  : Substances chimiques  
Est inscrite dans la liste :    
Nom commun, numéro d’identification   Dénomination UICPA  no CAS  no CIPAC Type d’action exercée/ 
Conditions spécifiques  
...     
Cyprosulfamide  3-bromo-1 -(3-chloro- 2-pyridyl) -4'-cyano -2'-methyl -6'-
(methylcarbamoyl)pyrazole -5-carboxanilide  736994 -63-1 998 herbicide "safener"  
...     
     
L’inscription « Cuivre » est remplacée par l’inscription suivante  :   
Nom commun, numéro d’identification   Dénomination UICPA  no CAS  no CIPAC Type d’action exercée/ 
Conditions spécifiques  
Composés de cuivre    44 fongicide  
 Variante  (sous forme d'hydroxide): copper(II) hydroxide  20427 -59-2 44.305  fongicide, bactéricide  
 Variante  (sous forme de poudres par bouillie bordelaise): 
A mixture of calcium hydroxide and copper(II) sulfate  8011 -63-0 44.604  fongicide  
 Variante  (sous forme d'octanate): copper octanoate  20543 -04-8 44.407  fongicide  
 Variante  (sous forme d'oxychlorure): dicopper chloride 
trihydroxide  1332 -65-6, 
1332 -40-7 44.602  fongicide  Ordonnance sur les produits phytosanitaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
3 / 6 Nom commun, numéro d’identification   Dénomination UICPA  no CAS  no CIPAC Type d’action exercée/ 
Conditions spécifiques  
 Variante  (sous forme sulfate de cuivre tribasique)  12527 -76-3 44.606  fongicide  
     
L’inscription « Huile de paraffine » est remplacée par l’inscription suivante  :    
Nom commun, numéro d’identification   Dénomination UICPA  no CAS  no CIPAC Type d’action exercée/ 
Conditions spécifiques  
Huile de paraffine   64742 -46-7, 
72623 -86-0, 
8042 -47-5, 
97862 -82-3 - insecticide  
     
L’inscription  « Répulsifs olfactifs d'origine animale ou végétale / Huile de poisson » est remplacée par l’inscription suivante  :   
Nom commun, numéro d’identification   Dénomination UICPA  no CAS  no CIPAC Type d’action exercée/ 
Conditions spécifiques  
Huile de poisson   8016 -13-5 918 répulsive du gibier, 
substance à faible 
risque  
      
Partie C: Macro -organismes  
Sont inscrites dans la liste :     Ordonnance sur les produits phytosanitaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
4 / 6 Nom commun, numéro d’identification  Description  Organisme  Type d’action exercée/ Condi-
tions  spécifiques  
...    
Anagyrus vladimiri  Hyménoptères parasites  Insectes  insecticide  
...    
Anastatus bifasciatus  Hyménoptères parasites  Insectes  insecticide  
...    
Cephalonomia tarsalis  Hyménoptères parasites  Insectes  insecticide  
...    
Encarsia citrina  Hyménoptères parasites  Insectes  insecticide  
...    
Exochomus quadripustulatus  Coléoptères prédateurs  Insectes  insecticide  
...    
Heterorhabditis downesi  Nématodes entomoparasitiques  Nématodes  insecticide  
...    
Pronematus ubiquitus  Acariens prédateurs  Acariens  acaricide  
...    
Sphaerophoria rueppellii  Diptères prédateurs  Insectes  insecticide  
...    
    
Est biffée de la liste :     
Nom commun, numéro d’identification  Description  Organisme  Type d’action exercée/ Condi-
tions  spécifiques  
Heterorhabditis sp.  Nématodes entomoparasitiques  Nématodes  insecticide  
    Ordonnance sur les produits phytosanitaires  «%ASFF_YYYY_ID»  
5 / 6  Ordonnance sur les produits phytosanitaires  «%ASFF_YYYY_ID»   
6 / 6 Partie E: Substances dont on envisage la substitution  
L’inscri ption « Cuivre » est remplacée par l’inscription suivante  :   
Nom commun, numéro d'identification  n° CAS  
Composés de cuivre  - 
Variante  (sous forme d'hydroxide): copper(II) hydroxide  20427 -59-2 
Variante  (sous forme de poudres par bouillie bordelaise): A mix-
ture of calcium hydroxide and copper(II) sulfate  8011 -63-0 
Variante  (sous forme d'octanate): copper octanoate  20543 -04-8 
Variante  (sous forme d'oxychlorure): dicopper chloride trihy-
droxide  1332 -65-6, 
1332 -40-7 
Variante  (sous forme sulfate de cuivre tribasique)  12527 -76-3 
   