  
  
G/TFA/W/57  
30 juillet  2021 
(21-6009) Page: 1/18 
Comité de la facilitation des échanges  Original:  anglais  
 
  
RAPPORT CONCERNANT L'ÉTUDE SUR LE TEMPS NÉCESSAIRE À LA  
MAINLEVÉE DES MARCHANDISES EXPORTÉES ET IMPORTÉES  
MENÉE PAR LES DOUANES VIETNAMIENNES EN 2020  
COMMUNICATION  PRÉSENT ÉE PAR LE VIET NAM  
La communication ci-après , datée du 2 8 juillet  2021, est distribuée à la demande de la  délégation 
du Viet Nam.  
 
_______________  
 
 
PARTIE A – RENSEIGNEMENTS GÉNÉRA UX 
1  BUT DE L' ÉTUDE : 
Mesurer le temps de travail à chaque étape des opérations douanières ; évaluer et contrôler la mise 
en œuvre des procédures douanières ; mesurer et déterminer le temps né cessaire aux exportations 
et importations prises en charge par les  douanes tout au long de la procédure de dédouanement;  
Analyser les  données obtenues afin i)  d'évaluer l'efficacité des solutions appliquées récemment pour 
réduire la durée des formalités de dédouanement , ii) d'identifier les causes des retards et iii)  de 
proposer des solutions pour réduire la durée des formalités de dédouanement  à l'avenir.  
2  OBJET , PORTÉE ET PÉRIODE DE LA COLLECTE DES DONNÉES:  
2.1  Objet  de l'étude:  
Pour les marchandises importées : à partir du moment où les marchandises sont transportées/livrées 
au port/po ste frontière jusqu'au moment où les marchandises quittent l es zones de contrôle 
douanier.  
Pour les marchand ises export ées: à partir du moment où les entreprises/négociants s'enregistrent 
pour la déclaration en douane jusqu'au moment où l'administration douanière décide d 'autoriser l e 
dédouane ment/la mainlevée d es marchandises.  
2.2  Portée de l'étude:  
a) Lieux de collecte des données : Les données sont collectées à partir des déclarations de douane 
enregistrées dans 11  sous-services  douani ers qui disposent de ports/po stes frontières clés, 
notamment:  
No Mode 
d'acheminement  Nom d u Sous -service des 
douane s Numéro de co de 
du Sous -service 
des douanes  Service des 
douanes  
1.  Voie maritime  Sous-service  des douanes du port 
de Sài Gòn Zone 1  02CI Ho Chi Minh  
2.  Sous-service  des douanes du port 
de Hai Phong Zone 2  03EE Hai Phong  
3.  Sous-service des douanes du port 
de Hai Phong Zone 1  03CE Hai Phong  G/TFA/W/57  
- 2 - 
  No Mode 
d'acheminement  Nom d u Sous -service des 
douane s Numéro de co de 
du Sous -service 
des douanes  Service des 
douanes  
4.  Sous-service des douanes pour la 
transformation et 
l'investissement de Hai Phong  03PA Hai Phong  
5.  Sous-service d es douanes du port 
de Dinh Vu  03TG  Hai Phong  
6.  Sous-service des douanes du port 
de Cai Mep  51CI Ba ria Vung Tau  
7.  Voie r outière Sous-service  des douanes du 
poste frontière de Huu Nghi  15BB Lang Son  
8.  Sous-service  des douanes du 
poste frontière  de Lao Bao  32BB Quang Tri  
9.  Sous-service  des douanes du 
poste front ière de Moc  Bai 45B1, B2  Tay Ninh  
10.  Voie aé rienne  Sous-service  des douanes de 
l'aéroport international de Tan 
Son Nhat  01B1 Ho Chi Minh  
11.  Sous-service  des douanes de 
l'aéroport international de Noi Bai  02B1 Ha Noi  
b) Type de registre utilisé pour les déclarations en douane : déclarations en douane électroniques . 
c) Types de marchandises exportées  et importées : tous les types de marchandises exportées  et 
importées sont soumis aux procédures d u sous -service des douane s (à l'exception des types 
suivants : marchandises importées pour le transport d 'un poste frontière à un autre , marchandises 
envoyées en express , marchandises importées et exportées  sur le marché intérieur , marchandises 
transformées en transit, marchandises importées et exportées à des fins non commerciales) . 
d) Acheminement d u fret : voie maritime, voie aérienne, voie routière.  
2.3  Période de collecte des données:  
Pendant six jours ouvrables consécutifs , du 19 octobre  2020 au 24 octobre  2020. 
2.4  Méthode de collecte des données:  
Les données sont extraites de deux systèmes douaniers , à savoir les douanes électroniques  et le 
système douanier KTTTT . 
3  CRITÈRES CLÉS IMPORTANTS DE L'ÉTUDE:  
3.1  Pour les marchandises importées  
1) Temps écoulé entre le moment où les marchandises arrivent au port/po ste frontière  de destination  
et le moment où les entreprises s'enregistrent officiellement pour la déclaration en douane ( ce temps  
dépend des entreprises d'import -export elles -mêmes, des entreprises de chargement et de 
décha rgement et des agences d'inspection spécialisées dans la délivrance de licences pour certaines 
marchandises spéciales) . 
2) Temps écoulé entre l e moment où les entreprises s'enregistrent officiellement pour une 
déclaration en douane et le moment où l'autorité douanière émet une décision sur le 
dédouanement/la mainlevée  des marchandises ( ce délai est fonction  du temps mis par l'autorité 
douanière pour exécuter les procédures douanières) . 
3) Temps écoulé entre le  moment où l'autorité douanière émet la décision de 
dédouanement/ mainlevée des marchandises et le moment où celles -ci quittent les zones sous 
contrôle  douani er (ce délai dépend principalement des entreprises d'import -export, des entreprises 
de transport, des sociétés de gestion des ports/entrepôts) . G/TFA/W/57  
- 3 - 
  4)=1)+2)  +3) Temps écoulé entre l e moment où les marchandises importées arrivent au port/po ste 
frontière de destination et le moment où  elles quittent la zone de contrôle douanier (c'est le temps 
total nécessaire pour achever l'ensemble des procédures d'importation, qui dépend de toutes les 
parties prenantes concernées) . 
5) Délais  spécifiques dans la mise en œuvre des procédures douanières:  
5.1) temps nécessaire au contrôle du document spécifique;  
5.2) temps nécessaire à l'inspection physique des marchandises;  
5.3) temps nécessaire pour vérifier le respect des obligations en matière de paiement des taxes . 
   
  G/TFA/W/57  
- 4 - 
 
Représentation des éléments requis pour l 'étude (type s de délai) 
 
Décision de 
mainlevée 
des 
marchandises  
Les 
marchandise s 
quittent l es 
zones de  
contrôle  
douanier  
Temps  
nécessaire  
2) 
Temps 
nécessaire  
3) 
Enregistre ment de 
la déclaration  
Arrivée des 
marchandis es 
 Temps 
nécessaire 
5.1 
Temps  
nécessaire  
1) 
Temps 
nécessaire 
5.2 
Temps 
nécessaire 
5.3 
Temps 
nécessaire  
4) G/TFA/W/57  
- 5 - 
  3.2  Pour les marchandises exportées  
1) Le temps écoulé entre le moment où les entreprises s'enregistrent officiellement pour une 
déclaration et le moment où l'autorité douanière émet une décision sur le dédouanement/la 
mainlevée des marchandises ( ce délai dépend du tem ps mis par  l'autorité douanière pour exécute r 
les procédures douanières);  
2) Délais spécifiques dans la mise en œuvre des procédures douanières:  
2.1) temps nécessaire au contrôle du document  spécifique;  
2.2) temps nécessaire à l'inspection physique des marchandises;  
2.3) temps nécessaire pour vérifier le respect des obligations en matière de paiement des taxes.  
   
  G/TFA/W/57  
- 6 - 
 
PARTIE B  – RÉSULTATS, ANALYSE ET ÉVALUATION  
1  TEMPS NÉCESSAIRE AUX DIFFÉRENTES OPÉRATION S DOUANIÈRE S POUR LES MARCHANDISES EXPORT ÉES/IMPORT ÉES: 
1.1  En fonction  du circuit sélectionné : 
Tableau 1 : Temps nécessaire aux autorités douanières pour exécuter chaque étape de l'opération de dédouanement en fonction d u circuit 
sélection né: 
(Unité : heure: minutes : secondes)  
Critères  Marchandises  importé es Marchandise s exporté es 
Circuit vert (avec 
obligation fiscale)  Circuit jaune  Circuit rouge  Temps moyen  Circuit vert 
(avec obligation 
fiscale)  Circuit jaune  Circuit rouge  Temps moyen  
Temps nécessaire 
au contrôl e du 
document 
spécifique   0:15:39  0:15:59  0:15:42   0:10:09  0:08:25  0:09:58  
Temps nécessaire 
à l'inspection 
physique des 
marchandises 
dans l'entrepôt    0:42:00  0:42:00    0:27:34  0:27:34  
Temp s nécessaire 
pour vérifier le 
respect des 
obligations en 
matière de 
paiement des 
taxes 0:00:26  0:01:02  0:01:06  0:01:00  0:00:34  0:00:52  0:00:34  0:00:49  
1.2  En fonction du mode d'acheminement : 
Tableau 2: Temps nécessaire aux autorités douanières pour exécuter chaque étape de l'opération de dédouanement en fonction du mode 
d'acheminement : 
(Unité : heure: minutes : secondes)  
Critères  Marchandises importé es Marchandise s exporté es 
Voie maritime  Voie routière  Voie aérienne  Temps  moyen  Voie maritime  Réseau routier  Voie aérienne  Temps moyen  
Temps nécessaire 
au contrôl e du 
document 
spécifique  0:16:12  0:20:27  0:12:20  0:15:42  0:11:19  0:06:41  0:05:26  0:09:58    
  G/TFA/W/57  
- 7 - 
 
Critères  Marchandises importé es Marchandise s exporté es 
Voie maritime  Voie routière  Voie aérienne  Temps  moyen  Voie maritime  Réseau routier  Voie aérienne  Temps moyen  
Temps nécessaire 
à l''inspection 
physique des 
marchandises 
dans l'entrepôt  0:42:47  1:01:39  0:28:01  0:42:00  0:24:27  0:39:52  0:31:39  0:27:34  
Temps nécessaire 
pour vérifier le 
respect des 
obligations en 
matière de 
paiement des 
taxes 0:00:52  0:03:38  0:00:56  0:01:00  0:00:35  0:04:07   0:00:49  
 G/TFA/W/57  
- 8 - 
  Figure 1 : Temps nécessaire à l'autorité douanière pour l e traitement des marchandises  
importées spécifié es selon l e mode d'acheminement  
 
Figure 2 : Temps nécessaire à l'autorité douanière pour le traitement des marchandises 
exportées spécifié es selon le mode d'acheminement  
 
2  DÉLAIS P RINCIPA UX: 
2.1  Marchandises  importées : 
a) Données ventilée s par circuit  sélectionné : 
Tableau 3 : Délais moyen s d'importation selon le circuit sélectionné  
(Unité : heure: minutes : secondes)  
Critères  Circuit v ert Circuit j aune  Circuit r ouge  Moyen ne  
Nombre  de formulaires de déclaration  2 706 12 755 2 300 17 761 
Taux de sélection des c ircuits  15% 72% 13%  
1) Temps écoulé entre l'arrivée des 
marchandises au port/po ste frontière et 
l'enregistrement officiel du formulaire 
de déclaration de l'entreprise.  37:31:40  57:20:01  68:38:01  55:46:28  
Voie 
maritime  
Voie routière  
Voie aérienne  
Temps nécessaire au 
contrôle du document 
spécifique  Temps nécessaire à 
l'inspection physique 
des marchandises 
entreposées  Tiempo dedicado a verificar el 
cumplimiento de las 
obligaciones fiscales  Temps nécessaire pour 
vérifier le respect des 
obligations en matière de 
paiement des taxes  
Temps nécessaire au 
contrôle du document 
spécifique  Temps nécessaire à 
l'inspection physique des 
marchandises entreposées  Temps nécessaire pour vérifier le 
respect des obl igations en matière de 
paiement des taxes  Voie maritime  
Voie routière  
Voie aérienne  G/TFA/W/57  
- 9 - 
  Critères  Circuit v ert Circuit j aune  Circuit r ouge  Moyen ne  
2) Temps écoulé entre l'enregistrement 
officiel de la déclaration et la décision 
de dédouanement/ mainlevée des 
marchandises prise par l'autorité 
douanière.  6:58:56  42:48:07  77:43:03  41:51:58  
3) Temps écoulé entre la décision de 
dédouanement/ mainlevée des 
marchandises émise par l'autorité 
douanière et leur sortie de la zone de 
contrôle  douani er. 31:21:31  32:45:17  16:44:16  30:31:04  
4) Temps écoulé entre l'arrivée des 
marchandises au port/po ste frontière  de 
destination  et leur sortie de la zone de 
contrôle douani er. 
(4=1+2+3)  75:52:07  132:53:25  163:05:20  128:09:30  
Figure 3 : Délai s moyen s d'importation selon le circuit  sélectionné  
 
Délai 
moyen  
Circuit rouge  
Circuit jaune  
Circuit vert  1) Temps écoulé entre 
l'arrivée des marchandises 
au port/poste frontière et 
l'enregistrement officiel d u 
formulaire de déclaration de 
l'entreprise  
2) Temps écoulé entre 
l'enregistrement officiel de la 
déclaration et la décision de 
dédouanement /mainlevée 
des marchandises émise par 
les autorités douanières  
3) Temps écoulé entre la 
décision de 
dédouanement/mainlevée 
des marchandises émise par 
les autorités douanières et 
leur sortie de la zone de 
contrôle douanier  G/TFA/W/57  
- 10 - 
  Figure 4 : Taux de sélection des c ircuits  pour les marchandises import ées 
 
Tableau 4 : Délais moyen s pour les importations traitées da ns le c ircuit  vert.  
(Unité : heure: minutes : secondes)  
Critères  Circuit v ert sans 
taxes Circuit v ert avec 
taxes  Moyenne des 
circuits  verts  
Nombre de formulaires de 
déclaration  1 701 1 005 2 706 
1) Temps écoulé entre 
l'arrivée des marchandises 
au port/po ste frontière et 
l'enregistrement officiel du 
formulaire de déclaration de 
l'entreprise.  33:25:53  44:28:55  37:31:40  
2) Temps écoulé entre 
l'enregistrement officiel 
de la déclaration et la 
décision  de 
dédouanement/ mainlevée 
des marchandises émise 
par l'autorité douanière.  0:00:00  18:48:00  6:58:56  
3) Temps écoulé entre la 
décision de 
dédouanement/ mainlevée  
des marchandises émise par 
l'autorité douanière  et leur 
sortie de la zone de contrôle 
douani er. 23:14:54  45:32:58  31:21:31  
4) Temps écoulé entre 
l'arrivée des marchandises 
au port de destination/po ste 
frontière et l eur so rtie de la 
zone de contrôle  douani er. 
(4=1+2+3)  56:40:47  108:49:53  75:52:07  
 
Circuit rouge  Circuit jaune  Circuit vert  Taux de sélection des circuits  G/TFA/W/57  
- 11 - 
  b) Données ventilées  par mode d'acheminement : 
Tableau 5 : Délais moyens d'importation en fonction de 03 modes d'acheminement  
(Unité: heure: minutes : secondes)  
Critères  Voie maritime  Voie routi ère Voie aérienne  Moyenne  
Nombre de formulaires de 
déclaration  13 557 845 3 359 17 761 
Taux de sélection  76% 5% 19%  
1) Temps écoulé entre 
l'arrivée des marchandises 
au port/po ste frontière et 
l'enregistrement officiel du 
formulaire de déclaration de 
l'entreprise.  60:48:09  14:37:58  45:51:58  55:46:28  
2) Temps écoulé entre 
l'enregistrement officiel 
de la déclaration et la 
décision de 
dédouanement/ mainlevé e 
des marchandises émise 
par l'autorité douanière.  45:30:16  24:01:50  31:40:06  41:51:58  
3) Temps écoulé entre la 
décision de 
dédouanement/ mainlevée 
des marchandises émise par 
l'autorité douanière et leur 
sortie de la zone de contrôle 
douani er. 36:12:48  11:10:42  13:16:59  30:31:04  
4) Temps écoulé entre 
l'arrivée des marchandises 
au port/po ste frontière  de 
destination  et leur sortie de 
la zone de contrôle  douani er 
(4=1+2+3)  142:31:13  49:50:30  90:49:03  128:09:30  
 
   
  G/TFA/W/57  
- 12 - 
 
Figure 5 : Délai moyen pour les importations ventilées par m ode d'acheminement  
 
c) Données classées s elon les résultats des activités de  gestion technique pendant l e dédouanement : 
Tableau 6 : Délai moyen pour les importations sur la base de la déclaration d e contrôle  technique pendant le dédouanement  
(Unité: heure : minutes : secondes)  
Critères  Marchandises sous contrôle technique  Marchandises sans contrôle technique  
Voie maritime  Voie routi ère  Voie aérienne  Moyenne  Voie maritime  Voie routière  Voie aérienne  Moyenne  
Nombre d e 
formulaires de 
déclaration  4 727 378 1 785 6 890 8 830 467 1 574 10 871 
Voie maritime  Voie routière  Voie aérienne  1) Temps écoulé entre l'arrivée 
des marchandises au port/poste 
frontière et l'enregistrement 
officiel sur le formulaire de 
déclaration de l'entreprise  
2) Temps écoulé entre 
l'enregistrement officiel de la 
déclaration et la décision de 
dédouanement/mainlevé e des 
marchandises émise par 
l'autorité douanière  
3) Temps écoulé entre la 
décision de 
dédouanement/mainlevée des 
marchandises émise par 
l'autorité douanière et leur sortie 
de la zone de contrôle douanier    
  G/TFA/W/57  
- 13 - 
 
Critères  Marchandises sous contrôle technique  Marchandises sans contrôle technique  
Voie maritime  Voie routi ère  Voie aérienne  Moyenne  Voie maritime  Voie routière  Voie aérienne  Moyenne  
1) Temps écoulé 
entre l'arrivée des 
marchandises au 
port/po ste 
frontière et 
l'enregistrement 
officiel du 
formulaire de 
déclaration de 
l'entreprise.  76:39:09  11:00:14  48:13:56  65:40:13  52:18:57  17:34:36  43:10:53  49:29:56  
2) Temps écoulé 
entre 
l'enregistrement 
officiel de la 
déclaration et la 
décision de 
dédouanement/
mainlevée des 
marchandises 
émise par 
l'autorité 
douanière.  54:15:04  29:49:18  35:28:17  48:02:44  40:49:19  19:20:34  27:21:18  37:56:58  
3) Temps écoulé 
entre la décision 
de 
dédouanement/  
mainlevée des 
marchandises 
émise par 
l'autorité 
douanière et leur 
sortie de la zone 
de contrôle  
douani er. 39:24:38  7:03:22  14:43:37  30:59:01  34:31:16  14:30:54  11:39:08  30:13:26    
  G/TFA/W/57  
- 14 - 
 
Critères  Marchandises sous contrôle technique  Marchandises sans contrôle technique  
Voie maritime  Voie routi ère  Voie aérienne  Moyenne  Voie maritime  Voie routière  Voie aérienne  Moyenne  
4) Temps écoulé 
entre l'arrivée des 
marchandises au 
port/po ste 
frontière de 
destination et leur 
sortie de la zone 
de surveillance 
douanière 
(4=1+2+3)  170:18:51  47:52:54  98:25:50  144:41:58  127:39:32  51:26:04  82:11:19  117:40:20  
 G/TFA/W/57  
- 15 - 
  Figure 6 : Délai moyen pour l'importation de marchandises avec/sans contrôle  technique 
lors du dédouanement  
 
2.2  Produits d'exportation:  
a) Données  ventilé es par circuit sélection né: 
Tableau 7 : Délai moyen pour l es marchandises export ées en fonction du circuit 
sélectionné  
(Unité : heure : minute : seconde)  
Critères  Circuit v ert Circuit j aune  Circuit r ouge  Moyenne  
Nombre de formulaires de 
déclaration  7 417 3 302 456 11 175 
Taux de sélection des c ircuits  66,4% 29,5% 4,1%  
2) Temps écoulé entre 
l'enregistrement officiel de la 
déclaration et la décision de 
dédouanement/ mainlevée  
des marchandises émise par 
l'autorité douanière.  0:00:11  11:27:27  31:19:11  4:39:56  
Figure 7 : Délai de m ainlevée d es marchandises export ées en fonction du c ircuit 
sélectionné  
 
3) Temps écoulé entre la décision 
de dédouanement/mainlevée des 
marchandises émise par l'autorité 
douanière et leur sortie de la 
zone de contrôle douanier  2) Temps écoulé entre 
l'enregistrement officiel de la 
déclaration et la décision de 
dédouanement/mainlevée des 
marchandises émise par l'autorité 
douanière  Marchandises sans 
contrôle technique  
Marchandises sous 
contrôle technique  1) Temps écoulé entre l'arrivée 
des marchandises au port/poste 
frontière et l'enregistrement 
officiel du formulaire de 
déclaration de l'entreprise  
Temps écoulé entre l'enregistrement officiel de la 
déclaration et la décision de dédouanement/mainlevée 
des marchandises émise par l'autorité douanière  Circuit vert  
Circuit jaune  
Circuit rouge  G/TFA/W/57  
- 16 - 
  b) Données ventilées par mode d'acheminement  
Tableau 8: Délai moyen pour l es marchandises  exportées  selon l e mode d'acheminement  
(Unité : heure: minute: seconde)  
Critères  Voie maritime  Voie r outière Voie aérienne 
Nombre de formulaires de 
déclaration  9 316 595 1 264 
Taux de sélection  des circuits  83,4% 5,3% 11,3% 
2) Temps écoulé entre 
l'enregistrement officiel de la 
déclaration et la décision de 
dédouanement/ mainlevée 
des marchandises émise par 
l'autorité douanière.  4:39:08  3:28:42  5:19:19  
Figure 8 : Délai de mainlevée des marchandises export ées en fonction d u mode 
d'acheminement  
 
3  RÉSUMÉ ET ANALYSE:  
3.1  Délai de  traitement du fret selon le  circuit sélectionné : 
Les données figurant dans les tableaux n° 1, 3, 4 et 7 sont illustrées comme suit:  
a) Pour les marchandises importées:  
− Marchandises non passibles de droits  de douane importées  dans le c ircuit vert: le temps 
de dédouanement est de zéro seconde, ce qui signifie que le système émet 
automatiquement une décision de dédouanement après l'enregistrement de la déclaration 
officielle par les négociants ; les fonctionnaires des douanes ne sont pas parties prenantes  
au processus d'importation.  
− Marchandises passibles de  droits de douane importées dans le c ircuit vert: le temps total 
de traitement par l'administrat ion douanière n'est que de 0,5  minute, grâce au système 
qui vérifie automatiquement le paiement des droits par les opérateurs avant de délivrer la 
décision de dédouanement . 
− Marchandises importées dans le c ircuit jaune : le temps total de traitement par 
l'administration douanière est de 16,5  minutes, ce qui représente 0,64 % du temps total 
nécessaire depuis le moment où les opérateurs enregistrent officiellement les déclarations 
jusqu' au moment où l' administration douanière émet les décisions de dédouanement pour 
les expéditions;  
− Marchandises importées dans le c ircuit rouge : le temps total de traitement par 
l'administration douanière est de 59  minutes, ce qui représente 1,3 % du temps total 
Voie maritime  
Voie routière  
Voie aérienne  
Temps écoulé entre l'enregistrement officiel de la déclaration et la 
décision de dédouanement/mainlevée des marchandises émise par 
l'autorité douanière  G/TFA/W/57  
- 17 - 
  nécessaire depuis l'enregistrement officiel des déclaratio ns par les opérateurs jusqu'à la 
décision de dédouanement par l'administration douanière . Le temps restant permet aux 
opérateurs de préparer les dossiers douaniers et les documents d'inspection spécialisé e, 
de présenter les documents et les marchandises à l'inspection des autorités douanières et 
d'effectuer le paiement des droits avant le dédouanement . Le temps restant relève  des 
organismes suivants : les opérateurs (préparation et présentation des documents pour 
l'inspection douanière ; paiement des droits) ; les organismes d'inspection spécialisée 
(réalisation des activités d'inspection, délivrance des certificats/notifications des résultats 
de l'inspection spécialisée pour les marchandises importées) ; les transporteurs et 
transitaires, les exploitants d'entr epôts/ports/ dépôts (réalisation des procédures de 
chargement et de déchargement des marchandises dans les 
entrepôts/ports/dépôts/po stes frontières avant l'inspection physique).  
b) Pour les marchandises exportées:  
− Marchandises non passibles de droits  export ées dans le c ircuit vert: le temps écoulé entre 
le dépôt officiel de la déclaration et la décision prise par  l'administration douanière de 
dédouane ment/mainlevée  les marchandises (temps de dédouanement) est de zéro 
seconde, le système émet tant immédiatement et automatiquement une décision de 
dédouanement après l'enregistrement de la déclaration officielle par les opérateurs ; les 
fonctionnaires des douanes n'interv iennent pas dans le  processus d'exportation.  
− Marchandises passibles de  droits  exportées  dans le c ircuit vert: le temps total de 
traitement par l'administration douanière n'est que de 0,5  minute, grâce au système qui 
vérifie automatiquement le paiement des droits par les opérateurs avant d'émettre la 
décision de dédouanement . 
− Marchandises exportées dans le c ircuit jaune : le temps total de traitement par 
l'administration douanière est de 11  minutes, ce qui ne représente que 1,6 % du temps 
total nécessaire depuis le moment où les opérateurs procèdent à l 'enregistrement officiel 
des déclarations jusqu' au moment o ù l'administration douanière émet les décisions de 
dédouanement des expéditions . Le reste du temps, il incombe aux opérate urs de préparer 
les dossiers douaniers pour l'exportation , de les présenter  à l'autorité douanière et 
d'effectuer le paiement des droits avant le dédouanement . 
− Marchandises exportées dans le c ircuit rouge : le temps total de traitement par 
l'administration douanière est de 36,5  minutes, ce qui représente 1,9 % du temps total 
nécessaire depuis l'enregistrement officiel des déclarations par les opérateurs jusqu'à la 
décision de dédouanement des expéditions par l'administration douanière . Le reste du 
temps, il incombe aux opérateurs de préparer les dossiers douaniers, de présenter les 
documents et les marchandises à l'inspection des autorités douanières et d'effectuer le 
paiement des droits avant le dédouanement.  
3.2  Délai d e traitement du fret selon  le mode d'acheminement : 
Les données figurant dans les tableaux n°  2, 5 et  8 sont illustrées comme suit:  
− Pour les marchandises importées : le temps moyen de dédouanement des marchandises 
transportées par voie maritime est plus long que p our les deux autres modes de transport , 
tandis que le temps moyen de dédouanement pour la voie terrestre est le plus court . Ceci 
s'explique par le fait que les marchandises transportées par voie maritime sont en grande 
quantité, qu'il s'agit de types de marchandises complexes  et qu'elles sont soumises aux  
politiques de gestion  des organismes  de gestion spécialisées, tandis que les marchandises 
achemin ées par voie routière sont principalement des produits agricoles avec un e faible 
proportion  de marchandises soumises à une inspe ction spécialisée . 
− Pour les marchandises exportées : le délai  moyen entre le dépôt de la déclaration officielle 
et la décision de l'administration douanière de dédouane ment/mainlevée d es 
marchandises (le délai moyen de dédouanement) pour les marchandises transportées par 
voie aérienne est plus long que pour les deux  autres types d' acheminement , tandis que le G/TFA/W/57  
- 18 - 
  délai moyen de dédouanement pour les marchandises transportées par route est le plus 
court.  
3.3  Délai de traitement  du fret  selon les règles en matière de droits de douane et de 
gestion des catégories de marchandises : 
− Les données des tableaux  1 et 4 montrent que pour les marchandises importées soumises 
à des droits de douane, le c ircuit vert est utilisé : Le temps moyen de dédouanement atteint 
près de 19  heures, en raison du temps d'attente des opérateurs pour payer le s taxes et 
les redevances avant l'émission de la décision de dédouanement . La durée du contrôle du 
respect des obligations fiscales par l'autorité douanière est courte car celle-ci a mis en 
place un système automatique de paiement et de contrôle électroniq ues des droits 
24 heures sur  24 et 7  jours sur  7. En outre, l e temps écoulé entre le moment où les 
marchandises arrivent aux ports/po stes frontières et le moment où les opérateurs 
enregistrent officiellement les déclarations de douane est également plus long que pour 
les marchandises non soumises au paiement de droits, car il dépend largement de la 
diligence des opérateurs et de leur s capacité s financière s. 
− Les données du tableau  6 montrent que : le temps moyen de dédouanement des 
marchandises importées soumises à des procédures d'inspection spécialisée pendant le 
processus de dédouanement est de 10  heures plus long que celui des marchandi ses non 
soumises à des procédures d'inspection spécialisée . Le délai moyen total entre l'arrivée 
des marchandises dans les ports/po stes frontières et leur sortie de la zone de contrôle 
douanier est supérieure de 27  heures à celle des marchandises non soumi ses à une 
inspection spécialisée . Cela montre que l es activités d'inspection spécialisée des agences 
de gestion spécialisées  ont clairement un impact sur l e temps  nécessaire au 
dédouanement/ à la mainlevée d es marchandises.  
 
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