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24 juillet  2023 
(23-5035) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original: anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant: RÉPUBLIQUE DE CORÉE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Ministry of Land, Infrastructure and Transport  – MOLIT (Ministère de l'aménagement du 
territoire, des infrastructures et des transports)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site We b, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Advanced Motor Vehicles Division  (Division des véhicules automobiles avancés)  
Bureau of Motor Vehicles Management  (Bureau de l'administration des véhicules 
automobiles)  
Ministry of Land, Infrastructure and Transport  (Ministère de l'aménagement du territoire, 
des infrastructures et des transpor ts) 
11, Doum -ro 6, Sejong City, 30103  
République de Corée  
Téléphone: (+82) 44 -201-3850 
Fax: (+82) 44 -201-5585 
Courrier électronique: kkimax@korea.kr  
Site Web: http://www.molit.go.kr  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [  ], 5.6.2 [  ], 5.7.1 [  ], 3.2 [  ], 
7.2 [  ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national. L es numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant): Véhicules automobiles  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Revision  of the Rules on 
the Performance and Standards for Motor Vehicles and their Parts  (Révision des Règles 
en matière de performance et de normes applicables aux véhicules automobiles et à leurs 
parties), 7 pages, en coréen  
6. Teneur: Les actuelles Règles en matière de performance et de normes applicables aux 
véhicules automobiles et à leurs parties seront abolies.  
A. Accorder une exemption de l'application de l'angle d'inclinaison maximal d'un véhicule 
avant retournement aux véhicules à usages spéciaux posséd ant des structures ou des 
équipements spéciaux pour certaines tâches, par exemple tester la résistance d'un pont, 
déplacer du mobilier ou éteindre un feu (article 8).  
B. Préciser que les règles détaillées relatives au système de surveillance de la pression  
des pneumatiques (SSPP) et au système d'avertissement de franchissement de ligne G/TBT/N/KOR/1155  
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  (SAFL) seront annoncées par le Ministère de l'aménagement du territoire, des 
infrastructures et des transports (MOLIT) (articles 88 -3 et 89 -2, annexe 6, annexe 6 -29). 
C. Auto riser l'allumage consécutif de l'éclairage de secours, ainsi que le clignotement des 
feux clignotants (annexe 6 -19). 
D. Autoriser que la valeur la plus élevée entre ± 100kg et ± 3% soit appliquée de manière 
égale aux véhicules de taille moyenne et aux véhi cules de grande taille en ce qui concerne 
les tolérances de spécification relatives au poids du véhicule (annexe 33).  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant: Remédier aux lacunes constatées dans la réglemen tation en vigueur, pour 
répondre à la demande des constructeurs de véhicules automobiles et d'autres parties 
prenantes de l'industrie automobile, par exemple en accordant une exemption de l'angle 
d'inclinaison maximal d'un véhicule avant retournement aux v éhicules à usages spéciaux, 
en actualisant la tolérance accordée à la spécification des véhicules de taille moyenne et 
en unifiant les normes de performance du SSPP et du SAFL.  
8. Documents pertinents:  
Avis ( Notice ) n° 2023 -893 du MOLIT  
9. Date projetée pour l'adoption: 31 décembre 2023  
Date projetée pour l'entrée en vigueur: 31 décembre 2023  
10. Date limite pour la présentation des observations: 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Textes disponibles à l'adresse: point d'information national [  ] ou adresse, 
numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier électronique et de site 
Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Technical Barriers to Trade (TBT) Division  (Division des obstacles techniques au 
commerce (OTC) ) 
Korean Agency for Technology and Standards  (Office coréen des normes et de la 
technologie)  
93, Isu -ro, Maengdong -myeon, Eumseong -gun, 
Chungcheongbuk -do, 27737  
République de Corée  
Téléphone: (+82) 43 -870-5315 
Fax: (+82) 43 -870-5682 
Courrier électronique: tbt@kats.go.kr  
Site Web: http://www.knowtbt.kr  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KOR/23_11243_01_x.pdf  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/KOR/23_11243_00_x.pdf  
 