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27 avril 2021 
(21-3544) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
Addendum  
La communication ci -après, datée du 2 6 avril 2 021, est distribuée à la demande de la délégation du 
Brésil . 
 
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Intitulé : Resolution - RDC number 493, 15 April 2021  (Décision RDC n° 493 du 1 5 avril 2 021) 
 
Motif de l'addendum:  
[ ] Modification du délai pour la présentation des observations - date:  
[X] Adoption de la mesure notifiée - date: 22 avril 2 021 
[X] Publication de la mesure notifiée - date: 22 avril 2 021 
[ ] Entrée en vigueur de la mesure notifiée - date:  
[X] Accès au texte final de la mesure1: 
https://www.in.gov.br/web/dou/ -/resolucao -rdc-n-493-de-15-de-abril-de-2021-
315225504  
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/3390773/RDC_493_2021_.pdf/363fcc3
c-27ea-4274-b4af-b74c4444d84e  
[ ] Retrait ou abrogation d e la mesure notifiée - date:  
Cote pertinente si la mesure fait l'objet d'une nouvelle notification:  
[ ] Modification de la teneur ou du champ d'application de la mesure notifiée1: 
Nouveau délai pour la présentation des observations (le cas échéant):  
[ ] Publication de directives d'interprétation et accès au texte1: 
[ ] Autres:  
 
Teneur : La consultation publique n°  811 du 6 avril 2 020 menée par l'ANVISA, notifiée 
précédemment au moyen du document G/TBT/N/BRA/999  et qui établit les exigences techniques 
pour l'identification en tant qu'aliment intégral et pour attirer l'attention sur les ingrédients intégraux 
dans l'étiqu etage des aliments contenant des céréales, a été adoptée en tant que Décision RDC n°  
493 du 1 5 avril 2 021. 
 
1 Il est possible d'indiquer une adresse de site Web, de joindre un fichier en format pdf ou de fournir 
tout autre renseignement permettant d'accéder au texte de la mesure finale/modifiée et/ou des directives 
d'interprétation.  G/TBT/N/BRA/999/Add.1  
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  Le texte final, disponible en portugais uniquement, peut être téléchargé à l'adresse suivante:  
http://antigo.anvisa.gov.br/documents/10181/3390773/RDC_493_2021_.pdf/363fcc3c -27ea-
4274-b4af-b74c4444d84e  
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