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26 octobre  2023 
(23-7233) Page: 1/3 
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
1. Membre notifiant : NOUVELLE -ZÉLANDE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés:  
2. Organisme responsable : Ministry for Primary Industries  (Ministère du secteur primaire)  
3. Produits visés (Prière d'indiquer le(s) numéro(s) du tarif figurant dans les listes 
nationales déposées à l'OMC . Les numéros de l'ICS devraient aussi être indiqués, 
le cas échéant) : Plantes entières, boutures et plants in vitro importés destinés à la 
plantation  
4. Régions ou pa ys susceptibles d'être concernés, si cela est pertinent ou faisable:  
[X] Tous les partenaires commerciaux  
[ ] Régions ou pays spécifiques:  
5. Intitulé du texte notifié : Ministry for Primary Industries Standard 155.02.06 - 
Importation of Nursery Stock  (Norme n° 155.02.06 du Ministère des industries primaires 
relative à l'importation de matériel de pépinière) . Langue(s) : anglais . Nombre de 
pages : 369 
https://www.mpi.govt.nz/dmsdocument/1152 -Nursery -Stock -Import -Health -Standard  
https://members.wt o.org/crnattachments/2023/SPS/NZL/23_13162_00_e.pdf  
6. Teneur:  
Sujet 1  
Les spécifications relatives au traitement chimique pour la gestion des insectes et acariens 
réglementés sur les plantes entières et les boutures importées ont été modifiées dans la 
section 2.2.1.6 "Traitements pesticides pour les plantes entières et les boutures de la 
Norme sanitaire d'importation 155.02.06 relative au matériel de pépinière.  
Un récapitulatif des modifications est présenté ci-après:  
1. Ajout de plus d'options de traitement chimique pour la gestion des insectes.  
• Malathion (nouvelle substance chimique du groupe chimique des organophosphates)  
• Cyantraniliprole  (nouvelle substance chimique du nouveau groupe chimique des 
diamides)  
• Esfenvalérate et Lambda -cyhalothrine (deux nouvelles substances chimiques du 
groupe chimique des pyréthroïdes synthétiques)  
2. Modification des options de traitement chimique pour la ge stion des acariens.  
• Les options de traitement unique sont réduites de quatre à deux options de 
traitement.  
• Les options de traitement combiné sont augmentées de quatre à six options de 
traitement.  
• Retrait du Dicofol, de la Milbémectine, du Bifénazate et de l'Etoxasole comme options 
de traitement chimique pour les acariens.  
3. Modification du libellé des exigences relatives au traitement par bromure de méthyle 
pour les insectes et les acariens afin d'améliorer la clarté des spécifications existantes.  
Sujet 2  G/SPS/N/NZL/747  
- 2 - 
  Le Ministère du secteur primaire suspend les exigences régissant l'importation en 
Nouvelle -Zélande des plants destinés à la plantation listés ci -dessous : Ces marchandises 
ne peuvent pas être importées en Nouvelle -Zélande jusqu'à la révision des exigences 
d'importation et la levée de la suspension.  
• Plantes entière et boutures d' Ananas comosus  
• Plants in vitro d' Artocarpus heterophyllus  
• Plantes entières, boutures et plants in vitro de Durio zibethinus  
• Plantes entières, boutures et plants in vitro de Garcinia m angostana  
 
• Plantes entières, boutures et plants in vitro de Mangifera indica  
• Plantes entières et plants in vitro de Musa spp . 
• Plantes entières, boutures et plants in vitro de Nephelium lappaceum  
• Plantes entières et plants in vitro de Plinia cauliflora  
• Boutures de Pyrus communis  
• Plantes entières de Ribes spp . 
Sujet 3  
Le Ministère du secteur primaire met en place des mesures d'urgence pour les plants in 
vitro d' Ananas comosus , notamment des essais et une certification préalables à 
l'exportation ou des essais et une inspection lors de la quarantaine post -entrée  
de niveau 2 en Nouvelle -Zélande.  
7. Objectif et raison d'être : [ ] innocuité des produits alimentaires, [ ] santé des 
animaux, [X] préservation des végétaux, [ ] protection des personnes contre les 
maladies ou les parasites des animaux/des plantes, [X] protection du territoire 
contre d'autres dommages attribuables à des parasites.  
8. Existe -t-il une norme inte rnationale pertinente ? Dans l'affirmative, indiquer 
laquelle:  
[ ] Commission du Codex Alimentarius (par exemple, intitulé ou numéro de 
série de la norme du Codex ou du texte apparenté) : 
[ ] Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) (par exemple, 
numéro de chapitre du Code sanitaire pour les animaux terrestres ou du 
Code sanitaire pour les animaux aquatiques) : 
[X] Convention internationale pour la protection des végétaux (par exemple, 
numéro de la NIMP) : 
 ISPM 1: P rincipes phytosanitaires pour la prot ection des végétaux et l 'application 
de mesures phytosanitaires dans le cadre du commerce international  
[ ] Néant  
La réglementation projetée est -elle conforme à la norme internationale 
pertinente?  
[X] Ou i [ ] Non 
Dans la négative, indiquer, chaque fois que cela sera possible, en quoi et 
pourquoi elle diffère de la norme internationale:  
9. Autres documents pertinents et langue(s) dans laquelle (lesquelles) ils sont 
disponibles:  
Approved Biosecurity Treatments for Risk Goods (MPI -ABTRT)  (disponible en anglais)  
10. Date projetée pour l'adoption (jj/mm/aa) : 16 octobre 2 023 
Date projetée pour la publication (jj/mm/aa) : 16 octobre 2 023 
11. Date projetée pour l'entrée en vigueur : [ ] Six mois à compter de la date de 
publication, et/ou  (jj/mm/aa) : 16 octobre 2 023 
[X] Mesure de facilitation du commerce  G/SPS/N/NZL/747  
- 3 - 
  12. Date limite pour la présentation des observations : [ ] Soixante jours à compter 
de la date de distribution de la notification et/ou ( jj/mm/aa ): 9 novembre 2 023 
Organisme ou autorité désigné pour traiter les observations : [X] autorité 
nationale responsable des notifications, [X] point d'information national . 
Adresse, numéro de fax et adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre 
organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellingto n (Nouvelle -
Zélande) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://www.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
13. Texte(s) disponible(s) auprès de : [X] autorité nationale responsable des 
notifications, [X] point d'information national . Adresse, numéro de fax et 
adresse électronique (s'il y a lieu) d'un autre organisme:  
Sally Griffin, Coordinator, SPS New Zealand, P.O . Box 2526, Wellington (Nouvelle -
Zéland e) Téléphone : +(64 4) 894 0431 ; fax: +(64 4) 894 0733 ; courrier électronique: 
sps@mpi.govt.nz  
Site Web: https://w ww.mpi.govt.nz/news -and-resources/consultations  
 