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31 mai 2021 
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires   
 
  
DATES DES RÉUNIONS DU COMITÉ DES MESURES  
SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES – 2022 
NOTE DU SECRÉTARIAT1 
On trouvera ci -après les dates proposées  des réunions du Comité des mesures sanitaires et 
phytosanitaires qui auront lieu en 2022. Ces dates  sont provisoires et devront être co nfirmées avant 
chaque réunion.  
22 mars Séance thématique du Comité  SPS 
23 mars Réunion informelle  
24 et 25 mars  Réunion du Comité SPS  
20 et 21 juin Atelier  
22 juin  Réunion informelle  
23 et 24 juin Réunion du Comité SPS  
8 novembre  Séance thématique  du Comité SPS  
9 novembre  Réunion informelle  
10 et 11 novembre  Réunion du Comité SPS  
 
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1 Le présent document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice 
des positions des Membres ni de leurs droits et obligations dans le cadre de l'OMC.  