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13 mars 2023 
(23-1832) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : TANZANIE  
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable:  
Tanzania Bureau of Standards (TBS)  
MOROGORO/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P O BOX 9524 , Dar es -Salaam  (Tanzanie)  
Téléphone : +255 222450206,  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz  
Site Web: www.tbs.go.tz  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observa tions concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [X], 5.7.1 [ ], 3.2 [ ], 
7.2 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Ouvrages en bois, n.d.a. (SH 442199)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du t exte notifié : BCDC 12  (1829),  
Guidelines for Construction of Wooden Boats for the Indian Ocean and Inland Waters  
(Lignes directrices pour la construction de bateaux en bois pour l 'Océan indien et les voies 
navigables intérieures) première édition, 81 pages, en anglais  
6. Teneur : Ces lignes directrices s'appliquent à la construction de tout nouveau navire en 
bois d'une longueur totale comprise entre 6 mètres et 24 mètres, construit sous la 
surveillance des autorités chargées de la supervision . Elles pr écisent les normes 
minimales applicables à la conception, à la construction, à l 'inspection et à la certification 
de la coque et de l 'extérieur de navires en bois pour l 'Océan indien et les voies navigables 
intérieures.  
7. Objectif et justification, y com pris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : Exigences en matière de qualité ; réduction des obstacles au commerce et 
facilitation des échanges  
8. Documents pertinents:  
• BS 1088:2018 - Marine plywood . Requirements  
• AS/NZS 2272 :2006 - Plywood -Marine  G/TBT/N/TZA/929  
- 2 - 
  • TZS 656 :2021 - Copper/chromium/arsenic composition for the preservation of 
timber - Specification  
• BS EN 301:2017 - Adhesives, phenolic and aminoplastic, for load -bearing timber 
structures . Classification and performance requirements  
• BS 3452:1962 - Specification for Copper/Chrome water -borne wood 
preservatives and their application  
• ISO 2081 :2018 - Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques  - 
Dépôts électrolytiques de zinc avec traitements supplémentaires sur fer ou acier  
• ISO 12215 -1- Petits navires  - Construction de coques et échantillons  - Partie 1 : 
Matériaux : Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié 
de référence  
• ISO 12215 -3- Petits navires  - Construction de coques et échantillons  - Partie 3 : 
Matériaux : Acier, alliages d'aluminium, bois, autres matériaux  
• ISO 12215 -4- Petits navires  - Construction de coques et échantillons  - Partie 4 : 
Ateliers de construction et fabrication  
• ISO 12215 -5- Petits navires  - Construction de coques et échantillonnage  - Partie 
5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, 
détermination de l'échantillonnage  
• ISO 12215 -6 - Petits navires  - Construction de coques et échantillonnage  - Partie 
6: Dispositions structurelles et détails de  construction  
• Merchant Shipping Cap.165  
• Merchant Shipping (Small Ships, Local Cargo Ship Safety, Small Ship Safety, 
Surveys and Inspections for Vessels Engaged on Local and Coastal Voyages, 
Inland Waters) Regulations,  2006 
• Rules and regulations for the cla ssification of Yatchs and Small Craft, Part 2 Hull 
Construction, Lloyd's Register of Shipping  
• Uniform Shipping Laws Code 2008, Section 5M : Construction -Timber  (CTH, NSW, 
NT, QLD, SA, TAS, VIC & WA)  
• The Commercial Timbers of Tanzania . J.M. Bryce, révision de A.W . Chihongo . 
Troisième édition 2003, publiée par Tanzania Forestry Research Institute  
• Sea Fish Authority (UK), Construction Standards for Wooden fishing vessels  
9. Date projetée pour l'adoption : à déterminer  
Date projetée pour l'entrée en vigueur : à déterminer  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et  de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
Renseignements:  
Mme Bahati Samillani (NEP officer) et M. Clavery Chausi  
Tanzania Bureau of Standards (TBS)  
Morogoro/Sam Nujoma Road, Ubungo  
P O Box 9524  
Dar es Salam  
Téléphone : +(255) 22 2450206  
Courrier électronique: nep@tbs.go.tz ; bahati.samillani@tbs.go.tz  
Site Web: http://www.tbs.go.tz  
https://members.wto.org/crnattachments/2023/TBT/TZA/23_1860_00_e.pdf  
 