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31 mars 2021 
(21-2701) Page: 1/2 
Comité des obstacles techniques au commerce  Original:  anglais  
 
  
NOTIFICATION  
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.  
 
1. Membre notifiant : CHINE 
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):  
2. Organisme responsable : Ministry of Transport of the People's Republic of China 
(Ministère des transports de la République populaire de Chine)  
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de fax et les 
adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme 
ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la 
notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent 
de l'organisme susmentionné:  
Cao Lei, (86) 10 -65293488, Fax : (86)10 -65292740, No.11 Jianguomennei Avenue, 
Dongcheng District, Beijing  
3. Notification au titre de l 'article 2.9.2 [ ], 2.10.1 [X], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:  
4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du 
tarif douanier national . Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas 
échéant) : Véhicules utilitaires pour le transport de chargements (SH 8704 ; 
ICS 43.080.10)  
5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié : Transportation Industry 
Standard of PRC, Safety specification for commercial vehicle for cargos transportation -
Part 2 : Towing vehicle and trailer ，(JT/T1178.2) (Norme de l'industrie des transports de 
la République populaire de Chine, Spécifications de sécurité applicables aux véhicules 
utilitaires pour le transport de chargements - Partie 2 : Véhicule s de remorquage et 
remorque s), 25 pages, en chinois  
6. Teneur : La partie notifiée de la norme JT/T 1178 porte sur les points suivants : exigences 
techniques de sécurité et méthodes d'essai applicables aux véhicules, au système de 
freinage, à la sécurité, aux connexions mécaniques, aux connexions gaz -électricité, à 
l'identification de la distribution de la charge et aux points d'arrimage, aux alarmes et 
avertissements des véhicules de remorquage et des remorques.  
Cette section s'applique aux véhicules de remorquage des catégories N 2 et N 3, aux 
remorques des catégories O 3 et O 4, et aux ensembles de véhicules.  
7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas 
échéant : La norme notifiée a été publiée le 1 5 mars 2 019 et est entrée en vigueur 
le 1er juillet 2 019. Les paragraphes 4.8 et 5.6 entreront en vigueur le 1er mai 2 021 pour 
les nouveaux modèles de production . Étant donné que ce paragraphe pourrait avoir un 
impact sur le commerce des véhicules utilitaires, une annonce urgence est publiée afin 
d'informer les parties prenantes ; Protectio n de la santé ou de la sécurité des personnes ; 
protection de l'environnement ; Autres  G/TBT/N/CHN/1577  
- 2 - 
  8. Documents pertinents:  
- 
9. Date projetée pour l'adoption : - 
Date projetée pour l'entrée en vigueur : La norme est entrée en vigueur 
le 1er juillet  2019. Les paragraphes 4.9, 5.5, 5.7, 5.11, 5.12, 6.4, 6.5, 7.2.2, 9.2 et 10.1 
sont entrés en vigueur le 1er mai 2 020 pour les nouveaux modèles de production . Les 
paragraphes 4.8 et 5.6 entreront en vigueur le 1er mai 2 021 pour les nouveaux modèles 
de production.  
10. Date limite pour la présentation des observations : 60 jours à compter de la date de 
notification  
11. Entité auprès de laquelle les textes peuvent être obtenus : point d'information 
national [X] ou adresse, numéros de téléphone et de fax et adresses de courrier 
électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme:  
WTO/TBT National Notification and Enquiry Center of the People's Republic of China  
(Centre national de notification et d'information SPS pour l'OMC de la République 
populaire de Chine)  
Téléphone : +86 10 57954633 / 57954627  
Courrier électronique: tbt@customs.gov.cn  
https://members.wto.org/crnattachments/2021/TBT/CHN/21_2406_00_x.pdf  
 