chu de Nantes
5 allée de l'île gloriette
Nantes Cedex
44093
+33 240846890
bureau.desmarches@chu-nantes.fr
http://www.chu-nantes.fr
https://www.marches-publics.gouv.fr
http://www.marches-publics.gouv.fr
http://www.marches-publics.gouv.fr
fourniture de denrees alimentaires diverses pour le ght 44 (5 Categories)
SAD-22060
fourniture de denrees alimentaires diverses pour le ght 44 (5 Categories)
7559312
catégorie 1 : Epicerie - conserves - boissons - produits diététiques, de régime ou assimilés
1
catégorie 1 : Epicerie - conserves - boissons - produits diététiques, de régime ou assimilés
96
les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article relatif à la Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-22060
catégorie 2 : Viandes - volailles - charcuteries
2
catégorie 2 : Viandes - volailles - charcuteries
96
les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article relatif à la Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-22060
catégorie 3 : Produits Surgelés
3
catégorie 3 : Produits Surgelés
96
les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article relatif à la Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-22060
catégorie 4 : Produits frais et Poissons frais et élaborés
4
catégorie 4 : Produits frais et Poissons frais et élaborés
96
les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article relatif à la Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-22060
catégorie 5 : Produits Festifs
5
catégorie 5 : Produits Festifs
96
les marchés spécifiques issus du SAD feront l'objet de reconductions conformément à l'article relatif à la Durée des marchés spécifiques du CCATP nosad-22060
formulaires Dc1 et Dc2
2022-10-11
16:00
2022-10-14
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr.La mise en ligne du DCE est totale et seule une candidature électronique est autorisée.pour la présente consultation, l'acheteur met en oeuvre un Système d'acquisition Dynamique (Sad) pour la fourniture de denrées alimentaires pour le GHT 44. Le SAD est une technique d'achat qui permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques selon un processus ouvert et entièrement électronique de passation de marchés publics, par lequel le pouvoir adjudicateur attribue, après mise en concurrence, un ou plusieurs marchés dits "Spécifiques" à l'un des opérateurs économiques préalablement sélectionnés par catégorie.Le SAD est ouvert pendant toute sa période de validité à tout opérateur économique satisfaisant aux critères de sélection. Pour assurer l'égalité de traitement et permettre à tout opérateur économique intéressé de participer au Sad,L'Acheteur offre par voie électronique un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation tout au long de sa durée de validité.Le présent SAD est subdivisé en catégorie en fonction des spécificités des produits (matière première, tensions d'approvisionnement, utilité des produits) et répondant aux besoins en denrées alimentaires diverses des établissements du GHT 44
tribunal administratif de Nantes
6 allée de liles Gloriette
Nantes Cedex
44041
+33 240994600
greffe.ta-nantes@juradm.fr
https://www.nantes.tribunal-administratif.fr
référé précontractuel (art. L551-1 et s. Du Cja). Référé contractuel (art.l551-13 et s. Du Cja). Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne"
2022-09-07