SPL Le Voyage à Nantes
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Nantes
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Heloise.BRISSONNEAU@lvan.fr
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http://www.marches-securises.fr
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SPL Société Publique Locale
Tourisme et culture
SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L'ACHAT DE MATERIEL D'ECLAIRAGE POUR LA SPL LE VOYAGE A NANTES
2023-SG-01-00
Le présent système d'acquisition dynamique porte sur l'achat de fourniture de matériel d'éclairage pour la SPL Le Voyage à Nantes.
403638.00
Projecteurs cadreur
1
Au regard du périmètre du système d’acquisition dynamique, il a été décidé d’opérer une subdivision en 4 catégories.
A titre prévisionnel et non contractuel, l’annexe 1 au règlement de consultation du SAD indique les caractéristiques des matériels pour chaque catégorie, ainsi que le détail quantitatif. Les quantités peuvent évoluer en fonction des besoins du Voyage à Nantes.
403638.00
60
Projecteurs Wash
2
Au regard du périmètre du système d’acquisition dynamique, il a été décidé d’opérer une subdivision en 4 catégories.
A titre prévisionnel et non contractuel, l’annexe 1 au règlement de consultation du SAD indique les caractéristiques des matériels pour chaque catégorie, ainsi que le détail quantitatif. Les quantités peuvent évoluer en fonction des besoins du Voyage à Nantes.
403638.00
60
Lumières vitrines
3
Au regard du périmètre du système d’acquisition dynamique, il a été décidé d’opérer une subdivision en 4 catégories.
A titre prévisionnel et non contractuel, l’annexe 1 au règlement de consultation du SAD indique les caractéristiques des matériels pour chaque catégorie, ainsi que le détail quantitatif. Les quantités peuvent évoluer en fonction des besoins du Voyage à Nantes.
403638.00
60
Autres luminaires
4
Au regard du périmètre du système d’acquisition dynamique, il a été décidé d’opérer une subdivision en 4 catégories.
A titre prévisionnel et non contractuel, l’annexe 1 au règlement de consultation du SAD indique les caractéristiques des matériels pour chaque catégorie, ainsi que le détail quantitatif. Les quantités peuvent évoluer en fonction des besoins du Voyage à Nantes.
403638.00
60
2027-11-18
12:00
2027-11-28
6
Le montant estimé du SAD sur 5 ans est de 403 638€HT. Le SAD est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000€HT pour 5 ans.
Si les marchés spécifiques ne peuvent être conclus qu’avec les candidats admis (procédure restreinte), le SAD est cependant un système ouvert aux nouvelles candidatures pendant toute sa période de validité.
La période de validité du SAD court à compter de la date de sa publication pour une durée de 5 ans. Plus précisément :
• Les candidatures pourront être déposées tout au long de la période de validité du SAD, au plus tard jusqu’au 18 novembre 2027 à 12h00 (sous réserve d’une modification dans les conditions indiquées à l’article A) 2.5.2 du règlement de consultation)
• Les consultations en vue de la passation d’un marché spécifique pourront être lancées au plus tard 28 novembre 2027 (sous réserve d’une modification dans les conditions indiquées à l’article A) 2.5.2 du règlement de consultation)
A noter, que la date de lancement du premier marché spécifique est prévue au plus tôt le 30 janvier 2023. Cette consultation sera ouverte aux candidats admis dans le SAD au 20 janvier 2023.
Tribunal judiciaire de Rennes
7 rue Pierre Abélard
Rennes
35000
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
-	Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
-	Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,
-	Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,
-	Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
7 rue Pierre Abélard
Rennes
35000
2022-12-06