Arrêté du 10 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
NOR 
AGRG0816372A
JO du 19/07/2008 texte : 0167;
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(Remplacement de l'art. 15 et remplacement des points p et t de l'art. 31 et du point c de l'art. 32)