Arrêté du 11 juillet 2008 fixant l'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée
NOR 
MENE0817383A
JO du 27/07/2008 texte : 0174;
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annexe : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale
(Entrée en vigueur à compter de la rentrée 2009-2010)