Arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Highland
NOR 
AGRF0301409A
J.O. du 18/07/2003 Page : 
12168
(Application de l'art. 12 du décret n° 76-352 du 15 avril 1976, abrogé et codifié à l'art. R. 653-83 du code rural - Annexes consultables au 
) 
ministère de l'agriculture