Arrêté du 22 décembre 2009 portant création de la spécialité « mécanicien » de brevet d'études professionnelles maritimes et fixant ses modalités de délivrance
NOR 
DEVT0927352A
JO du 26/01/2010 texte : 0021;
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(Abrogation, à l'issue de la dernière session de 2010, de l'arrêté du 28 mai 2001 portant création du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien)