Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
NOR 
INDM9200968A
J.O. du 08/12/1992 Pages : 
16766/16767
(Application de l'art. 15 du décret n° 91-1033 du 8 octobre 1991)