Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l'âne des Pyrénées
NOR 
AGRR0202460A
J.O. du 23/11/2002 Page : 
19381
(Application de l'art. 12 du décret n° 76-352 du 15 avril 1976, abrogé et codifié à l'art. R. 653-83 du code rural)