Arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine
NOR 
ESRS1110659A
JO du 19/05/2011 texte : 0116;
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(Dispositions applicables à compter du 1er mai 2011 - Modification des art. 1er, 2, 4, 12 et 13; remplacement des art. 5, 6, 7, 8 et 9 et abrogation des art. 10, 11 et 14)