Décret n° 2011-1780 du 5 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chiroubles »
NOR 
AGRT1127650D
JO du 07/12/2011 texte : 0283;
57
(
Homologation du cahier des charges - Publication au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et consultation à l'adresse suivante :
 http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel
 - Abrogation du cahier des charges annexé n° 2009-1343 du 29 octobre 2009)