Arrêté du 26 novembre 2015 portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie
NOR 
INTE1529059A
JO du 10/12/2015 texte : 0286;
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(Renouvellement pour une durée de trois ans - Application des art. R. 725-1 et s. du code de la sécurité intérieure - Abrogation implicite de l'arrêté du 19 décembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)