Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 3 mai 2006 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance
NOR 
MENE1316102A
JO du 11/07/2013 texte : 0159;
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(Dispositions applicables à compter de la session 2015 - Modification de l'annexe Ia et de l'art. 9 et remplacement des annexes Ib, II a, II b, II c, III et IV - Annexes consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site 
 http://www.education.gouv.fr/
 http://www.cndp.fr/outils-doc