Décision du 2 novembre 2015 portant autorisation de protocole de recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires humaines en application des dispositions de l'article L. 2151-5 du code de la santé publique
NOR 
AFSB1530522S
JO du 16/12/2015 texte : 0291;
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(Autorisation accordée à la société Clean Cells pour une durée de trois ans)