La Commission nationale de l'informatique et des libertés,
Vu  la convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des  personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère  personnel ;
Vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du  Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes  physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à  la libre circulation de ces données ;
Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment ses articles 25 II et 69 ;
Vu le décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 modifié pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, notamment ses articles 101 et 103 ;
Après avoir entendu Mme Marie-Hélène MITJAVILE, commissaire,  en son rapport, et Mme Catherine POZZO di BORGO, commissaire adjoint du  Gouvernement, en ses observations,
Formule les observations suivantes :
En  vertu de l'article 68 de la loi 6 janvier 1978 modifiée, les transferts  de données à caractère personnel à destination de pays qui ne sont  membres ni de l'Union européenne, ni de l'Espace économique européen et  qui par conséquent n'ont pas transposé dans leur législation les  dispositions de la directive n° 95/46/CE du 24 octobre 1995, relative à  la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des  données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données,  sont interdits.
Néanmoins, il peut être fait exception à cette  interdiction par application de l'article 69 de la loi précitée,  notamment par décision de la Commission nationale de l'informatique et  des libertés lorsqu'un niveau de protection suffisant est apporté aux  données transférées par l'intermédiaire de règles internes d'entreprise  (règles contraignantes d'entreprises ou  binding corporate rules   (BCR) constituant un code de conduite interne s'imposant à toutes les  entités d'un groupe).
Au terme d'une procédure de coopération  européenne, la Commission nationale de l'informatique et des libertés et  les autorités de protection des données compétentes ont reconnu la  conformité de ces BCR  responsable de traitement  et BCR   sous-traitant  aux exigences posées par les documents de référence  adoptés par le Groupe de travail de l'article 29.
A ce titre, les BCR   responsable de traitement  et les BCR  sous-traitant  du groupe  Atos sont réputées apporter un niveau de protection suffisant aux  données personnelles transférées au sein du groupe Atos.
Par  conséquent, les organismes mentionnés à l'article 1 ci-dessous, qui  souhaiteront se référer à la présente autorisation unique n° BCR-001 et  adresseront à cette fin à la Commission un engagement de conformité pour  leurs transferts qui répondent strictement aux conditions définies dans  la présente décision d'autorisation unique, seront autorisés à mettre  en œuvre ces transferts.
Tout transfert ne peut être autorisé que dans la mesure où :
(i)  la formalité relative au traitement auquel ce transfert se rattache a,  lorsque cela est requis, été dûment accomplie auprès de la Commission  nationale de l'informatique et des libertés, et
(ii) le transfert est réalisé dans le strict respect du cadre défini par ladite formalité.
Par  ailleurs, tout transfert de données à caractère personnel qui  excèderait le cadre ou les exigences définis par la présente  autorisation unique doit faire l'objet d'une décision d'autorisation  spécifique.

Sur les responsables de traitement/champ d'application.
Peuvent seules adresser un engagement de conformité à la  présente autorisation unique les entités du groupe Atos, agissant en  qualité de responsable de traitement, étant juridiquement liées par les  BCR  responsable de traitement  du groupe Atos et ayant mis en œuvre  les engagements pris au titre des BCR  responsable de traitement .
Peuvent  également adresser un engagement de conformité à la présente  autorisation unique les responsables de traitement ayant recours à des  entités du groupe Atos, agissant en qualité de sous-traitant, étant  juridiquement liées par les BCR  sous-traitant  du groupe Atos et  ayant mis en œuvre les engagements pris au titre des BCR  sous-traitant  . De plus, les BCR  sous-traitant  du groupe Atos doivent être  rendues contraignantes à l'égard des responsables de traitement par le  biais des contrats de prestation conclus avec les sous-traitants  concernés.

Sur les finalités des transferts.
2.1. - Sur les finalités des transferts opérés sur la base des BCR  responsable de traitement  du groupe Atos
Conformément au champ matériel et à la description des  transferts couverts par les BCR  responsable de traitement  du groupe  Atos et à leurs annexes, sont autorisés les seuls transferts de données à  caractère personnel ayant pour finalité la réalisation ou le support  dans la réalisation de l'ensemble des traitements nécessaires à la  conduite de l'activité des sociétés du Groupe Atos, y compris, notamment  :
Finalités relatives aux transferts des données personnelles des salariés et assimilés :
- la gestion opérationnelle de la société (comptabilité,  gestion des locaux y compris badges et accès aux locaux et à la cantine,  gestion des outils de géolocalisation sur le site, gestion de la  sécurité des sites du groupe y compris les outils de vidéosurveillance,  etc.) ;
- la gestion des salariés (l'ensemble des finalités visées  aux normes simplifiées n° 42, n° 46, n° 47, ainsi que et y compris la  gestion du recrutement, de la paie, avantages sociaux, carrière, des  contrats, fourniture d'outils informatiques y compris la surveillance  individuelle de l'utilisation de ces outils, la formation, la gestion  des alertes éthiques et enquêtes y étant liées, la gestion des badges et  accès, la gestion de la téléphonie, la gestion des notes de frais, la  mise en œuvre d'outils de suivi des dossiers, etc.).
Finalités relatives aux transferts des données personnelles des clients et prospects :
La  gestion administrative et opérationnelle, communications marketing,  facturation, enquêtes de satisfaction, gestion des événements clients.
Finalités relatives aux transferts des données personnelles des clients finaux des prospects :
La gestion administrative et opérationnelle.
Finalités relatives aux transferts des données personnelles des fournisseurs et partenaires :
La gestion administrative et opérationnelle, comptabilité.
Finalités relatives aux transferts des données personnelles des visiteurs :
La  gestion opérationnelle (gestion de la sécurité des sites du groupe y  compris les outils de contrôle des accès, de vidéosurveillance, etc.).
Finalités communes à toutes les catégories de personnes concernées :
- la gestion opérationnelle de la société et de ses locaux  (gestion des locaux, gestion de la sécurité des sites du groupe y  compris les outils de contrôle des accès, de vidéosurveillance, etc.) ;
- la gestion des contentieux nationaux et internationaux de la société ;
- la gestion et l'administration des réseaux et systèmes, y compris toutes les mesures de sécurité mises en œuvre à ce titre ;
- l'administration des bases de données ;
- le stockage et l'hébergement des données ;
-  la maintenance corrective et évolutive des outils, systèmes et  applicatifs mis en œuvre dans la conduite des activités du Groupe ;
- la réalisation de copies de sauvegarde des informations ;
- la mise en œuvre de mesures préventives et correctives de sécurité pour prévenir tous accès non autorisés ou frauduleux.
2.2. - Sur les finalités des transferts opérés sur la base des BCR  sous-traitant  du groupe Atos
Conformément au champ matériel et à la description des  transferts couverts par les BCR  sous-traitant  du groupe Atos et à  leurs annexes, sont autorisés les seuls transferts de données à  caractère personnel ayant pour finalité la réalisation ou le support  dans la réalisation de l'ensemble des traitements nécessaires à la  fourniture de prestations de services informatiques par les sociétés du  Groupe Atos, y compris, notamment :
- la gestion et l'administration des réseaux et systèmes, y compris toutes les mesures de sécurité mises en œuvre à ce titre ;
- la fourniture de prestations d'infogérance ;
- la fourniture de prestations d'analyse de données ;
-  la fourniture de prestations d'informatique dans les nuages ( cloud  computing ) sous toutes formes (y compris, notamment SaaS, PaaS, IaaS) :
- la fourniture de solutions et services de paiement :
- la fourniture de prestations de sécurité informatique ;
- la fourniture d'infrastructures informatiques :
- l'administration des bases de données ;
- le stockage et l'hébergement des données ;
- la maintenance corrective et évolutive des outils, systèmes et applicatifs mis en œuvre dans la conduite des activités ;
- la réalisation de copies de sauvegarde des informations ;
- la mise en œuvre de mesures préventives et correctives de sécurité pour prévenir tous accès non autorisés ou frauduleux.

Sur les catégories de données personnelles transférées.
3.1. - Sur les catégories de données personnelles transférées sur la base des BCR  responsable de traitement  du groupe Atos
Conformément au champ matériel et à la description des  transferts couverts par les BCR  responsable de traitement  du groupe  Atos et à leurs annexes, peuvent être transférées, dans le cadre des  finalités décrites ci-dessus, les catégories de données à caractère  personnel suivantes :
Pour les données de salariés et assimilés :
- état civil/identité/données d'identification ;
- vie professionnelle ;
- vie personnelle ;
- données de connexion ;
- données de localisation ;
- numéro de sécurité sociale (uniquement dans le cadre de la gestion de la paie) ;
- informations d'ordre économique et financier ;
-  infractions, condamnations, mesures de sûreté (lorsque ces données sont  collectées par des sociétés du groupe Atos devant ou pouvant,  localement, les collecter en conformité avec la législation applicable) ;
-  opinions philosophiques, politiques, religieuses, syndicales, vie  sexuelle, données de santé, origine raciale, (lorsque ces données sont  collectées par des sociétés du groupe Atos devant ou pouvant,  localement, les collecter en conformité avec la législation applicable) ;
- données biométriques ;
- décès des personnes.
Pour les données de clients et prospects :
- état civil/identité/données d'identification ;
- vie professionnelle ;
- informations d'ordre économique et financier ;
- données de connexion.
Pour les données de clients finaux de clients :
- état civil/identité/données d'identification ;
- vie professionnelle ;
- informations d'ordre économique et financier ;
- données de connexion.
Pour les données de fournisseurs et partenaires :
- état civil/identité/données d'identification ;
- vie professionnelle ;
- informations d'ordre économique et financier ;
- données de connexion.
Pour les données de visiteurs :
- état civil/identité/données d'identification ;
- vie professionnelle.
étant précisé que le transfert de données sensibles au sens de  l'article 8 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, ne peut être réalisé  que dans la mesure où :
(i) le traitement auquel ce transfert se  rattache a préalablement fait l'objet, lorsque cela est requis, d'une  autorisation par la Commission nationale de l'informatique et des  libertés, et
(ii) ce transfert est réalisé dans le strict respect du cadre défini par ladite autorisation.
3.2. - Sur les catégories de données personnelles transférées sur la base des BCR  sous-traitant  du groupe Atos
Conformément au champ matériel et à la description des  transferts couverts par les BCR  sous-traitant  du groupe Atos et à  leurs annexes, peuvent être transférées, dans le cadre des finalités  décrites ci-dessus, les catégories de données à caractère personnel  suivantes :
- état civil/identité/données d'identification ;
- vie professionnelle ;
- vie personnelle ;
- données de connexion ;
- données de localisation ;
- numéro de sécurité sociale ;
- informations d'ordre économique et financier ;
-  infractions, condamnations, mesures de sûreté (lorsque ces données sont  collectées par des responsables de traitement devant ou pouvant,  localement, les collecter en conformité avec la législation applicable) ;
-  opinions philosophiques, politiques, religieuses, syndicales, vie  sexuelle, données de santé, origine raciale, (lorsque ces données sont  collectées par des responsables de traitement devant ou pouvant,  localement, les collecter en conformité avec la législation applicable) ;
- données biométriques ;
- décès des personnes :
- identité/données d'identification des investigateurs ;
- données de l'assurance maladie.
étant précisé que le transfert de données sensibles au sens de  l'article 8 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, ne peut être réalisé  que dans la mesure où :
(i) le traitement auquel ce transfert se  rattache a préalablement fait l'objet, lorsque cela est requis, d'une  autorisation par la Commission nationale de l'informatique et des  libertés, et
(ii) ce transfert est réalisé dans le strict respect du cadre défini par ladite autorisation.

Sur les catégories de personnes concernées par les transferts.
4.1. - Sur les catégories de personnes concernées par les  transferts opérés sur la base des BCR  responsable de traitement  du  groupe Atos
Conformément au champ matériel et à la description des  transferts couverts par les BCR  responsable de traitement  du groupe  Atos et à leurs annexes, peuvent être transférées, dans le cadre des  finalités décrites ci-dessus, les données à caractère personnel  relatives aux catégories de personnes suivantes :
- salariés et assimilés (ex : anciens employés, prestataires externes, candidats, stagiaires, etc.) ;
- clients (actuels ou potentiels) ;
- clients finaux de clients ;
- fournisseurs ;
- visiteurs.
4.2. - Sur les catégories de personnes concernées par les transferts opérés sur la base des BCR  sous-traitant  du groupe Atos
Conformément au champ matériel et à la description des  transferts couverts par les BCR  sous-traitant  du groupe Atos et à  leurs annexes, peuvent être transférées, dans le cadre des finalités  décrites ci-dessus, les données à caractère personnel relatives aux  catégories de personnes suivantes :
- salariés ;
- usagers ;
- adhérents ;
- patients ;
- étudiants/élèves ;
- clients (actuels ou potentiels) ;
- clients finaux de clients ;
- visiteurs ;
- fournisseurs et partenaires.

Sur les destinataires habilités à accéder aux données transférées.
5.1. - Sur les destinataires habilités à recevoir  communication des données transférées sur la base des BCR  responsable  de traitement  du groupe Atos
Peuvent seules être habilités à accéder aux données les  entités du groupe Atos juridiquement liées aux BCR  responsable de  traitement  du groupe Atos et ayant mis en œuvre les engagements pris  au titre de ces BCR, dont la liste à jour a été fournie à la Commission  nationale de l'informatique et des libertés, et ce conformément aux BCR   responsable de traitement  du groupe Atos et à leurs annexes.
5.2. - Sur les destinataires habilités à recevoir  communication des données transférées sur la base des BCR   sous-traitant  du groupe Atos
Peuvent seules être habilitées à accéder aux données les  entités du groupe Atos juridiquement liées aux BCR  sous-traitant  du  groupe Atos et ayant mis en œuvre les engagements pris au titre de ces  BCR, dont la liste à jour a été fournie à la Commission nationale de  l'informatique et des libertés, et ce conformément aux BCR   sous-traitant  du groupe Atos et à leurs annexes.

Sur les informations relatives à chaque transfert.
6.1. - Sur les informations relatives à chaque transfert encadré par les BCR  responsable de traitement  du groupe Atos
Les responsables de traitement doivent tenir à disposition des  services de la Commission nationale de l'informatique et des libertés  une liste (cf. modèle proposé en annexe 1 de la présente délibération)  détaillée et à jour des transferts effectués sur la base des BCR   responsable de traitement  du groupe Atos, précisant, pour chaque  transfert, les informations suivantes :
- la finalité générale du transfert ;
- la ou les catégories de données à caractère personnel transférées ;
- la ou les catégories de personnes concernées par le transfert :
- les informations relatives à chaque destinataire des données :
- raison sociale ;
- nom du groupe auquel le destinataire appartient et ayant adopté des BCR  responsable de traitement  ;
- pays d'établissement ;
- catégorie de destinataire (ex : maison-mère, filiale), et
- nature du traitement opéré par ce dernier.
6.2. - Sur les informations relatives à chaque transfert encadré par les BCR  sous-traitant  du groupe Atos
Les responsables de traitement doivent, avec l'aide des  sous-traitants appartenant au groupe Atos, tenir à disposition des  services de la Commission nationale de l'informatique et des libertés  une liste (cf. modèle proposé en annexe 2 de la présente délibération)  détaillée et à jour des transferts effectués sur la base des BCR   sous-traitant  du groupe Atos, précisant, pour chaque transfert, les  informations suivantes :
- la finalité générale du transfert ;
- la ou les catégories de données à caractère personnel transférées ;
- la ou les catégories de personnes concernées par le transfert ;
- les informations relatives à chaque destinataire des données :
- raison sociale ;
- nom du groupe auquel le destinataire appartient et ayant adopté des BCR  sous-traitant  ;
- pays d'établissement ;
- catégorie de destinataire (ex : prestataire, partenaire commercial), et
- nature du traitement opéré par ce dernier.

Sur les droits d'accès, de rectification et d'opposition des personnes.
Les droits d'accès, de rectification et d'opposition des  personnes concernées définis au chapitre V de la loi du 6 janvier 1978  modifiée s'exercent auprès du ou des services que le responsable du  traitement aura désignés.

Sur l'information des personnes.
Les responsables de traitement doivent avoir clairement  informé les personnes concernées de l'existence de transferts de données  vers des pays tiers et des modalités d'exercice de leurs droits  d'accès, de rectification et d'opposition, dans les conditions prévues  par les dispositions des articles 90 et 91 du décret du 20 octobre 2005  modifié (notamment la finalité du transfert, le pays d'établissement du  destinataire des données,…).
La présente délibération sera publiée au Journal officiel de la République française.



Modèle de documentation sur les transferts de données à caractère personnel encadrés par des BCR  responsable de traitement
TRANSFERT N° 1
MODIFICATIONS
(préciser la date et l'objet)
Date de mise en œuvre
Finalité générale du transfert
Catégories de personnes concernées
Nature des données personnelles transférées
Destinataire 1
Raison sociale
Pays d'établissement
Type de destinataire
(ex : maison-mère, filiale)
Nature du traitement opéré par le destinataire
(ex : lecture seule, saisie)
Destinataire 2
Raison sociale
Pays d'établissement
Type de destinataire
(ex : maison-mère, filiale)
Nature du traitement opéré par le destinataire
(ex : lecture seule, saisie)


Modèle de documentation sur les transferts de données à caractère personnel encadrés par des BCR  sous-traitant
TRANSFERT N° 1
MODIFICATIONS
(préciser la date et l'objet)
Date de mise en œuvre
Finalité générale du transfert
Catégories de personnes concernées
Nature des données personnelles transférées
Destinataire 1
Raison sociale
Nom du groupe auquel il appartient et ayant adopté des BCR  sous-traitant
Pays d'établissement
Type de destinataire
(ex : prestataire, partenaire commercial)
Nature du traitement opéré par le destinataire
(ex : lecture seule, saisie)
Destinataire 2
Raison sociale
Nom du groupe auquel il appartient et ayant adopté des BCR  sous-traitant
Pays d'établissement
Type de destinataire
(ex : prestataire, partenaire commercial)
Nature du traitement opéré par le destinataire
(ex : lecture seule, saisie)
La présidente,
I. Falque-Pierrotin
