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DIRECTIVE DE LA COMMISSION
du 19 février 1990
modifiant les annexes de la directive 70/524/CEE du Conseil concernant les additifs dans l'alimentation des animaux
(90/110/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 70/524/CEE du Conseil, du 23 novembre 1970, concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (1), modifiée en dernier lieu par la directive 89/583/CEE de la Commission (2), et notamment son article 7,
considérant que les dispositions de la directive 70/524/CEE prévoient que le contenu des annexes doit être constamment adapté à l'évolution des connaissances scientifiques et techniques; que les annexes ont été codifiée par la directive 85/429/CEE de la Commission (3);
considérant que l'utilisation du colorant « Astaxanthine » a été largement expérimentée dans certains États membres; que, sur la base de l'expérience acquise et des études réalisées, il apparaît que l'utilisation de cet additif peut être autorisé dans toute la Communauté; qu'il convient d'autoriser également, sous certaines conditions, le mélange de cet additif avec la canthaxanthine;
considérant qu'il convient de modifier la description donnée à l'annexe I des caractéristiques de la préparation de l'additif carbadox, afin que celles-ci correspondent à la formulation du produit tel qu'il doit être commercialisé, pour tenir compte des améliorations techniques;
considérant que la sépiolite utilisée en tant qu'agent liant répond à tous égards aux principes régissant l'admission des additifs; qu'il convient dès lors d'autoriser son emploi dans toute la Communauté;
considérant que les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des aliments des animaux,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
L'annexe I de la directive 70/524/CEE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.
Article 2
Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de l'article 1er, au plus tard, le 30 novembre 1990. Ils en informent la Commission.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 19 février 1990.