RÈGLEMENT ( CEE ) No 328/91 DE LA COMMISSION du 11 février 1991 portant modification du règlement ( CEE ) no 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement ( CEE ) no 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblo ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) no 3577/90 ( 2 ), et notamment son article 12 paragraphe 8,
considérant que le règlement ( CEE ) no 1517/77 de la Commission ( 3 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) no 3687/89 ( 4 ), répartit les variétés de houblon entre les groupes « houblon aromatique », « houblon amer » et « autres », d'après les usages commerciaux en vigueur sur le marché communautaire et mondial en fonction de l'utilisation finale en brasserie, sur la base de caractéristiques communes, tenant notamment à la prédominance de la teneur en substances amères ou du caractère aromatique;
considérant que, compte tenu de l'évolution du marché du houblon, il y a lieu d'ajouter trois variétés à la liste qui figure à l'annexe du règlement ( CEE ) no 1517/77;
considérant que deux de ces variétés dénommées « Hallertauer Tradition » et « Spalter Select » ont montré par leur composition génétique et par les résultats des essais extensifs auxquels elles ont été soumises qu'elles présentent une caractéristique prédominante; qu'il convient, en conséquence, de classer ces variétés dans le premier groupe « houblon aromatique »;
considérant qu'une de ces variétés dénommée « Hallertauer Magnum » a montré par sa forte teneur en acide alpha qu'elle présente une caractéristique prédominante amère; qu'il convient, en conséquence, de classer cette variété dans le deuxième groupe « houblon amer »;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion du houblon,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT : Article premier
L'annexe du règlement ( CEE ) no 1517/77 est remplacée par l'annexe du présent règlement . Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes .
Il est applicable à partir de la récolte de l'année civile 1990 . Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre .
Fait à Bruxelles, le 11 février 1991 .