title: Brevetabilité du vivant

text: Le tournant est définitivement pris le 16 juin 1980 avec l'arrêt de la Cour suprême qui met un terme à l'affaire Diamond contre Chakrabarty, une affaire qui trouve son origine dans une demande de brevet déposée en juin 1972 tant sur un procédé de fabrication d'une bactérie capable de dégrader les hydrocarbures que sur la bactérie manipulée elle-même. D'abord rejetée au motif qu'un organisme vivant n'était pas brevetable, cette demande est finalement légitimée par la Cour suprême qui appuya son jugement sur le "Patent Act" couvrant les brevets classiques dits "utility patents". La bactérie est définie comme une « composition de matière ». La Cour citant un rapport du Congrès de 1952 affirme brevetable « tout ce qui, sous le soleil, est fait par l'homme » (« "anything under the sun that is made by man" »). Ce principe sera régulièrement rappelé, et cité en exemple dans les cours de justices américaines tandis que par son extension tout comme par son imprécision elle génèrera un important contentieux. La Cour suprême note dans cet arrêt qu'il ne lui appartient pas d’énoncer des principes moraux que seule l'autorité politique est en droit de définir.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 12 décembre 1980, le Congrès adopte le Bayh-Dole Act qui autorise les universités et les laboratoires de recherche universitaires à déposer des brevets sur les produits de leurs recherches (même si ces recherches sont financées sur des fonds publics) et à conclure des accords avec des firmes privées pour leur exploitation.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1981, lors de son , la FAO adopte la résolution 6/81 par laquelle elle s'arroge le droit d'établir les règles internationales d'échange des ressources génétiques. Par cette résolution, initiée par le Mexique, la FAO entend accroître ses prérogatives dans un domaine qu'elle avait dû abandonner en déléguant, en 1973, la coordination des banques internationales de gènes à l"'International Board of Plant Genetic Ressources" membre du CGIAR.


title: Brevetabilité du vivant

text: Parallèlement, en Europe, l’Office européen des brevets, par ses chambres de recours (affaires T49/83 Ciba Geigy 1983 et T320/87 Lubrizol 1988), produit des interprétations de son texte fondateur qui aboutissent à l'autorisation de brevets sur des végétaux. L'argumentation : les brevets ne portent pas sur une variété végétale, non brevetable, mais sur une espèce.


title: Brevetabilité du vivant

text: Au Canada, en 1982, la commission d'appel du bureau des brevets, s'appuyant sur l'affaire Chakrabarty, met fin à l'affaire "Application of Albitibi Co" : pour la première fois au Canada un brevet est octroyé sur un organisme vivant, une souche de champignon unicellulaire employée pour la dégradation des sulfites produits par les moulins à papier. Dans la foulée de cette décision, l'Office canadien de brevets délivre des brevets pour des procédés et des produits relatifs aux micro-organismes et aux lignées de cellules.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le premier brevet sur un gène est attribué à l’université de Californie le 14 décembre 1982 après quatre ans de procédures (brevet USPTO ,363,877).


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1983 la FAO adopte l’Engagement international sur les ressources phytogénétiques (résolution 8/83) et crée la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture. Reconnaissant la contribution passée, présente et future des agriculteurs à l'entretien et à l'amélioration des plantes, cette déclaration définit les ressources phytogénétiques comme patrimoine commun de l'humanité qui « devraient donc être accessibles à tous sans restriction ». Cette déclaration englobe non seulement les cultivars primitifs, les plantes sauvages et celles des adventices proches parentes des plantes cultivées, depuis longtemps collectées et entreposées dans les banques de gènes, mais aussi les . De plus, en son article 7, la FAO prévoit de reprendre la main sur les banques de gènes de façon à respecter le principe des « échanges sans restriction des ressources phytogénétiques ». Les États-Unis et le Canada n'adhèrent pas à cet engagement par ailleurs dénué de toute force contraignante.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1985, sous l'administration Reagan, est breveté le premier maïs OGM. Cette homologation est le résultat de la décision prise par l'USPTO dans l'affaire "Ex Parte Hibberd" en s’appuyant sur le précédent Chakrabarty. Par le biais d'un brevet « classique » ("Utility Patent"), les plantes à reproduction sexuée sont désormais brevetables. Cette décision aura une importance considérable. C'est elle qui donnera lieu à la multiplication des brevets sur les plantes OGM. Le Congrès ne réagit pas, ce qui sera considéré comme une approbation tacite de ce changement de doctrine (Contestée en 1998 à l'occasion d'un procès, notamment parce qu'elle contredisait les termes des lois précédentes sans pourtant avoir reçu l'approbation du Congrès, cette décision sera définitivement confirmée le 10 décembre 2001 par une décision de la Cour suprême ("J.E.M. Ag Supply, et al. v Pioneer Hi-Bred Intl, Inc").).


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 3 avril 1987, à la suite d'une procédure d'appel (affaire "Ex Parte Allen"), la cour d'appel de l'USPTO ("US Patent & Trademark Office") estime recevable une demande de brevet sur une huître polyploïde. Le 7 avril 1987, l'USPTO déclare les animaux brevetables. À la suite du tollé déclenché, et sur la demande du représentant Robert W. Kastenmeier, l'office américain annonce un moratoire sur les brevets liés aux animaux jusqu'au 30 septembre. En 1987 puis en 1988 deux projets de loi interdisant le brevetage d'animaux, proposés, n'aboutissent pas.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 12 avril 1988, à la suite d'un large débat public, est breveté le premier mammifère, une souris transgénique, une « oncosouris », la « "Harvard mouse" ». Cette « oncosouris », traduction de "" une marque déposée, est une souris dont le génome a été modifié par l'introduction d'un gène humain qui lui confère une forte prédisposition aux tumeurs cancéreuses, notamment du sein, et la rend donc utile aux fins de la recherche sur le cancer. Le brevet a été délivré au président et aux chercheurs du Harvard College. Le 13 septembre 1988 la chambre des représentants adopte une loi "Transgenic Animal Patent Reform Act" qui n'est pas reprise par le Sénat.


title: Brevetabilité du vivant

text: En Europe, une demande de brevet déposée en juin 1985 est d'abord refusée en 1989 par la division d'examen de l'OEB au motif que la convention de Munich interdit le brevet sur les animaux. Cette décision, contestée le 3 octobre 1990 par la chambre de recours, est soumise à la division d'examen qui, le 4 octobre 1991, donne l'interprétation suivante : la convention de Munich interdit effectivement de déposer des brevets sur des races animales, mais aucunement sur des animaux en tant que tels. Par cette argumentation contestable, l'OEB délivre un brevet à l'« oncosouris/carcinosouris » le 13 mai 1992. Contestée de nouveau, cette fois au titre de l'article 53a (clause interdisant de breveter des produits ou des procédés dont l’usage serait contraire aux bonnes mœurs), la décision est définitivement confirmée en mars 2005, après vingt années de procédures. Cependant la délivrance de ce brevet est conditionnée au paiement de frais de procédures, qui ne seront pas acquittés avant la date d'échéance du brevet, vingt ans après son octroi. Le 16 août 2006, le brevet est annulé.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1988, l'Organisation européenne des brevets, l'USPTO et l'Office des brevets du Japon, qui coopèrent depuis 1983 au sein de la commission trilatérale, publient un communiqué commun. La raison d'être de ce communiqué commun n'est pas claire ; elle aurait à voir avec l'affaire Genentech. La "UK Patent Court" a invalidé un brevet européen de Genetech au motif que l'invention avancée ne répondait pas à la définition de l'invention telle que définie dans le UK Patent Act de 1977. Un an plus tard la cour d'appel de Grande-Bretagne confirme le jugement de la juridiction de première instance.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1989, la FAO adopte la résolution 4/89 intitulée "Interprétation concertée de l'Engagement" (de 1983) qui marque un tournant important dans le débat et ouvre la porte au processus d'« écolibéralisation » qui sera consacré en 1992 : la résolution 4/89 reconnaît explicitement la légitimité des droits des obtenteurs végétaux en contrepartie de droits tant moraux que matériels reconnus aux paysans.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1990, la cour suprême de Californie (arrêt "Moore v. Regents of the University of California") confirme la possibilité pour les chercheurs d’obtenir un droit de brevet sur des tissus prélevés sur un sujet humain.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 19 mars 1991 est signée une nouvelle convention UPOV qui étend la protection conférée par le COV à la Variété essentiellement dérivée (VED).


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text: Les États-Unis signent la convention UPOV dans sa version de 1991 (l'accord ne sera ratifié par le Sénat qu'en 1995).


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text: En 1991, Craig Venter, des National Institutes of Health (NIH), tente de faire breveter des séquences partielles d'ADN complémentaire (d'abord un lot de 337 séquences, puis un autre lot de 2 375, et enfin sur un lot de 4 000, issues du cerveau humain). Le ministre britannique de la Science, Alan Howarth, annonce en mars 1992 que le Conseil de la recherche médicale déposerait lui aussi des brevets. En août 1992, l'Office des brevets américain rejette les revendications de Venter et des NIH. Non conformes aux critères d’utilité, de nouveauté mais aussi d’unité d’invention (en vigueur à l’époque aux États-Unis), mais surtout très contestées par la communauté scientifique mondiale, ces demandes sont retirées en février 1994 par le nouveau directeur des NIH. Au Royaume-Uni, le Conseil de la recherche médicale prend une décision semblable.


title: Brevetabilité du vivant

text: L'OEB imposera des critères d'homologation tels que le dépôt d'un tel brevet devenait économiquement impossible.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1992 est signée la convention des Nations unies sur la diversité biologique (CDB) qui reconnaît le droit de souveraineté de chaque État sur ses ressources biologiques. Ce droit national vient s'opposer au principe de « patrimoine commun » affirmé en 1983 par la FAO (que la FAO avait commencé à relativiser, d'abord en 1989, puis, surtout, en 1991). Cette nouvelle orientation, inspirée par la tragédie des biens communs, facilite la conclusion de contrats de bioprospection. La convention dit certes reconnaître le savoir, les innovations et les pratiques des communautés indigènes, mais en des termes très flous ; par ailleurs elle ne mentionne pas les droits des paysans. Mais encore, les collections "ex situ" acquises avant l'adoption de la CDB sont exclues de l'accord : la souveraineté des États d'où ces collections sont originaires ne peut s'étendre aux banques de gènes pour les collections constituées avant 1992. Lors du sommet de la Terre de Rio organisé par la CNUED (Conférence des Nations unies sur l'environnement et le développement), 147 pays signent la CDB qui entre en vigueur le 29 décembre 1993. Les États-Unis n'ont pas signé cette convention.


title: Brevetabilité du vivant

text: Signés le 15 avril 1994, les accords de Marrakech, qui fondent l’OMC,comportent des dispositions visant à harmoniser et standardiser les législations des différents pays dans le domaine de la propriété intellectuelle : ce sont les ADPIC (Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au vivant, ou TRIPS en anglais, "Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights"), qui font obligation aux États signataires de se doter d'un système de protection de la propriété intellectuelle des obtentions végétales (les pays en développement choisiront majoritairement d'adhérer à l'UPOV de préférence à un système par brevet ; l'Inde et la Thaïlande développeront un système "sui generis", semblable à l'UPOV). Pour ce faire, les ADPIC laissent aux gouvernements le choix entre un système par brevet ou un système semblable à celui de l'UPOV. Ces accords exposent les pays contrevenant aux règles à des sanctions économiques sur leurs exportations. Ces accords excluent de la brevetabilité les animaux et végétaux hors micro-organismes.(Plus tard, dans les années 2000, prenant acte d'un rapport de force qui leur est devenu défavorable au sein de l'OMC, les États-Unis axeront leur stratégie sur le développement d'accords bilatéraux de libre-échange qui imposeront aux pays ou entités régionales signataires la brevetabilité des végétaux suivant des termes plus stricts que ceux des ADPIC). La date butoir d'entrée en vigueur est le 2000, et le 2006 pour les pays les moins avancés. Difficilement négociés, résultant d'un compromis entre les visions européenne et américaine, ayant peu associé les pays en voie de développement, les ADPIC laissent une grande marge d'interprétation. Le texte prévoyait aussi la révision de l'accord en 1999 : malgré quatre réunions, aucun accord n'a pu être trouvé. La compatibilité des ADPIC avec la convention sur la diversité biologique, problématique, donne lieu à des conflits entre pays en voie de développement et pays à haute technologie.


title: Brevetabilité du vivant

text: En juillet 1994 sont adoptées les trois lois françaises de bioéthique. La loi 94-653 du 29 juillet, relative au respect du corps humain, exclut de la brevetabilité « Les inventions dont la publication ou la mise en œuvre serait contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, la mise en œuvre d'une telle invention ne pouvant être considérée comme telle du seul fait qu'elle est interdite par une disposition législative ou règlementaire ; à ce titre, le corps humain, ses éléments et ses produits ainsi que la connaissance de la structure totale ou partielle d'un gène humain ne peuvent, en tant que tels, faire l'objet de brevets. ». L’ambiguïté de cet énoncé permet que continuent à être homologués des brevets sur des gènes d'origine humaine.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 27 juillet 1994, l'Union européenne règlemente le régime de protection communautaire des obtentions végétales (2100/94 CE).


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 8 décembre 1994, l’OEB confirme l'homologation du brevet sur le gène humain codant la relaxine, (Le Conseil d’État, dans son rapport de 1999 sur l'application des lois « bioéthiques », s'étonnera du raisonnement à la base de cette décision qui opère un déplacement du critère de la brevetabilité).


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1994, le Plant Variety Protection Act (PVPA) est amendé afin de la rendre compatible avec l'UPOV. La PVPA étend son champ d'application aux pommes de terre ; elle augmente aussi la durée de l'exclusivité commerciale de 18 à 20 ans et interdit les semences de ferme.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1995, la Cour suprême rend son arrêt "Asgrow v. Winterboer" qui limite encore plus le droit des agriculteurs.


title: Brevetabilité du vivant

text: En mars 1995, le Parlement européen rejette un premier projet de directive destiné à réglementer la brevetabilité du vivant, principalement sur la question de l’inclusion des séquences génétiques.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le novembre 1995, le président Clinton promulgue la loi "Biotech Process Patent Bill". « Afin de faciliter le dépôts de brevets, l'office américain des brevets a défini dès juin 1995 des critères permettant d'établir l' d'une invention dans les biotechnologies, ce qui constitue un élément fondamental dans la brevetabilité d'une découverte ».


title: Brevetabilité du vivant

text: En février 1996, à la suite d'un colloque international, les responsables du projet génome humain concluent un accord (informel) dit « des Bermudes »("Bermuda Principles") : ils décident de publier leurs données sur internet et de les verser dans le domaine public. Début 1997, une deuxième rencontre ajoute une disposition excluant le brevetage des gènes.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1996 a lieu le clonage de la brebis Dolly. Des demandes de brevets sont faites suscitant la crainte de leur extension aux humains.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1997, Myriad Genetics, lançant sur le marché américain ses tests pour le dépistages du cancer du sein et des ovaires, s'expose à des contestations. La société, associée à l'université de l'Utah et aux NIH, obtient plusieurs brevets portant sur les gènes "BRCA1" et "BRCA2". Entre août 1994 et juin 1995, Myriad déposa huit demandes de brevets aux États-Unis ; en août 1995 la société fait une demande de brevet européen.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 11 novembre 1997, la Conférence générale de l'UNESCO adopte la Déclaration universelle sur le génome humain et les droits de l’homme élaborée d'après les recommandations du Comité international de bioéthique. La déclaration est approuvée par l'Assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1998.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 18 décembre 1997, afin de lancer un débat sur la place publique et éventuellement de « ligoter les laboratoires », Jeremy Rifkin et Stuart Newman déposent une demande de brevet pour trois techniques permettant de créer des « chimères humaines ». Le 18 mars 1999, l'USPTO refuse le brevet. Une deuxième demande de brevet est faite en 2002 ; en 2004 l'USPTO réitère son refus. L'affaire du « "humanzee" » s'arrête là, Newman choisissant de ne pas faire appel de cette décision.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 6 juillet 1998, le Parlement européen adopte la directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques (la transposition dans les droits nationaux des états membres est prévue pour 2001). Cependant les Pays-Bas soutenus par l'Italie et la Norvège introduisent une action en annulation de la directive auprès de la Cour de justice des communautés européennes (Affaire C-377/98) le 19 octobre 1998. Les Pays-Bas arguent notamment que : « la brevetabilité d'éléments isolés du corps humain qui découle de l'article 5(2) de la Directive équivaudrait à une instrumentalisation de la matière vivante humaine, attentatoire à la dignité de l'être humain ». La rédaction ambiguë l'article 5 de la directive européenne est à l'origine d'une polémique qui touche tant la société civile, le monde politique que la communauté scientifique.


title: Brevetabilité du vivant

text: En juillet 1998, les chefs d'État de l'Organisation de l’unité africaine (OUA) approuvent la « loi modèle » et recommandent qu'elle devienne la base de toutes les lois nationales sur le sujet à travers l'Afrique. Cette loi, qui se veut une solution de rechange face à l’adoption généralisée du régime de la propriété intellectuelle telle qu'instituée par les ADPIC, demande l’exclusion de la brevetabilité de tous les organismes vivants sans distinction ainsi que de tous les processus naturels produisant ces organismes. Pour ce qui est des semences notamment, elle affirme le droit des communautés rurales à les conserver et à les échanger librement. La proposition des chefs d'État, adoptée en novembre 1999 par les États membres de l’OUA à Addis-Abeba, est adoptée par le sommet des chefs d'État de Lusaka en juillet 2001. Cette initiative se heurte toutefois à la ratification par l'OAPI des accords de Bangui révisés : le 24 février 1999 l'OAPI adopte un système très proche de celui de la convention UPOV 1991. Ces accords révisés entrent en vigueur, partiellement, en 2002 : les dispositions prévues à son annexe X sur l'obtention des variétés végétales sont suspendues. Une initiative indienne semblable, mais ne concernant que le domaine agricole, le COFAB, est mentionnée par le PNUD dans son rapport sur le développement humain de 1999. La Thaïlande et les pays du Pacte andin ont chacun de leur côté mis en place des législations interdisant de breveter les plantes utilisées dans la médecine traditionnelle ou faisant partie des pratiques des communautés indigènes.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 1998, l'USPTO décide que les fragments de gènes, tels que les marqueurs de séquence exprimée (EST), sont brevetables dès lors que la demande de brevet fait état d'une fonction véritable.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 8 décembre 1999, l'OEB délivre un brevet EP 0 695 351 B1 à l'université d’Édimbourg et à l'entreprise australienne de biotechnologie Stem Cell Sciences sur « un procédé de préparation d'animal transgénique… » qui suscite beaucoup d'émoi (en anglais scientifique le terme "animal" englobe les humains).


title: Brevetabilité du vivant

text: Les gouvernements allemand, italien et néerlandais et l'organisation Greenpeace font opposition. Le brevet est modifié le 24 juillet 2002 de sorte qu'il ne puisse pas être utilisé à des fins de clonage humain.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 20 décembre 1999, la Grande Chambre de recours de l'Office européen des brevets rend son avis dans l'affaire Novartis (G 0001/98). Par cette décision, elle affirme que l'art. 53 de la convention européenne sur les brevets ne comporte aucune interdiction générale des brevets pour les inventions portant sur des animaux ou des végétaux. Cette décision autorise le dépôt de brevet sur une espèce animale ou végétale pour autant que l'invention brevetée ne se limite pas à une variété.


title: Brevetabilité du vivant

text: À l'occasion du Conseil européen de Lisbonne, les 23 et 24 mars 2000, les chefs d’État ou de gouvernement des États membres ambitionnant faire de l’Europe « l’économie de la connaissance la plus compétitive et la plus dynamique du monde », soulignent l'importance de la mise en place sans délai du brevet communautaire.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 14 mars 2000, le président américain Bill Clinton et le Premier ministre britannique Tony Blair publient une brève déclaration commune dans laquelle ils se prononcent pour la libre accessibilité des séquences du génome humain, et pour la limitation de la brevetabilité des séquences aux seules activités industrielles reconnues. Cette déclaration étonnante est motivée par les dernières initiatives de Craig Venter avec sa société Celera. En avril 2000, les députés Jean-François Mattei et Wolfgang Wodarg lancent sur Internet un « Appel contre la brevetabilité des gènes humains » qui recueille plusieurs milliers de signatures.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 7 juin 2000, Élisabeth Guigou, alors ministre de la Justice, déclare devant l'Assemblée nationale que la directive est incompatible avec les lois françaises et notamment avec la loi sur la bioéthique du 29 juillet 1994. La directive n'est toujours pas transposée dans le droit français fin 2002.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 19 juin 2000, l'Académie des sciences morales et politiques, l’Académie nationale de médecine et le groupe Science et société de l’Académie des sciences lancent un appel à l'attention des pouvoirs publics qui s'appuie sur le cas du brevetage du ccr5.


title: Brevetabilité du vivant

text: S'inspirant de l'avis délivré le 8 juin 2000 par le Comité consultatif national d’éthique (CCNE), qui conseille au gouvernement de ne pas transposer la directive sans des modifications substantielles, les autorités françaises déclarent qu’elles ne transposeraient pas la directive aussi longtemps que des modifications substantielles ne seraient pas renégociées au niveau européen. Une demande en ce sens est formulée à M. Romano Prodi, président de la Commission.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 7 décembre 2000 est adoptée la Charte européenne, qui contient des dispositions d'ordre générales sur la bioéthique sans jamais toutefois mentionner la question des brevets.


title: Brevetabilité du vivant

text: En janvier 2001, le USPTO révise ses lignes directrices sur l’utilité des séquences d’ADN (utilité substantielle, plausible et spécifique).


title: Brevetabilité du vivant

text: En mai 2001, l'OEB octroie à Myriad un brevet (EP ) intitulé "Mutations du gène" BRCA1 "liées aux prédispositions aux cancers du sein et/ou de l’ovaire". Myriad Genetics, qui obtient les droits exclusifs sur des tests de diagnostic concernant les gènes "BRCA1" et "BRCA2" dans de nombreux pays Membres de l'OCDE, exige que tous les tests pratiqués dans le monde soient analysés dans ses propres laboratoires, et ce au prix unitaire de dans de nombreux cas. La stratégie adoptée par Myriad en matière de licences a rencontré une vive opposition. En février 2002, l'institut Curie et ses alliés lui donnent une dimension judiciaire. C'est le début de l'affaire Myriad Genetics qui va durer une décennie.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 18 juillet 2001, l'Office européen des brevets octroie à la société canadienne Seabright un brevet (EP B1) intitulé "Création d’un gène pour la production de poisson transgénique" ; il concerne le saumon de l'atlantique et d'autres espèces.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 14 août 2001, l'USTPO, limitant les brevets détenus par la société RiceTec, met un terme au conflit qui l'opposait au gouvernement indien au sujet du riz basmati. L'affaire, qui aggloméra du côté indien des intérêts habituellement divergents, montre la nécessité d'une définition plus précise des appellations d'origine par les ADPIC.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 9 octobre 2001, la Cour de justice rejette la demande des Pays-Bas et confirme la validité de la directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques (directive 98/44/CE). Plusieurs pays se montrent réticents à transposer les dispositions de la directive en droit interne ; la France, quant à elle, a adopté une interprétation très stricte des dispositions de la directive. En 2004, la Cour de justice condamne en manquement la France (le juillet), la Belgique et le Luxembourg (le 9 septembre), l'Allemagne et l'Autriche (le 28 octobre).


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 3 novembre 2001 la conférence de la FAO adopte le traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (TIRPAA). Il réaffirme le statut de patrimoine commun de l'humanité pour 62 espèces de grande culture. Le traité entre en vigueur le 29 juin 2004.


title: Brevetabilité du vivant

text: En janvier 2002, amendant la nouvelle loi de bioéthique, un article interdisant le brevetage du vivant est adopté à l'unanimité par les députés français. Cet amendement contredit l’article 5 de la directive 98/44/CE. La Commission consultative nationale d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé émet un avis.


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text: En avril 2002 sont adoptées les lignes directrices de Bonn sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des bénéfices résultant de leur utilisation.


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text: En 2002, la Cour suprême du Canada, mettant un terme au contentieux concernant l'oncomouse, juge non brevetable les formes de vie supérieures (« "higher life forms" »).


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text: Début 2004, à la suite de l'annonce par des chercheurs coréens des résultats d'expériences conduisant au développement d'une lignée de cellules souches pluripotentes en utilisant la technique du , un débat s'engage sur la brevetabilité des cellules souches embryonnaires.


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text: Le 6 août 2004 est promulgué en France la loi -800 relative à la bioéthique qui transpose en droit français les éléments de la directive européenne se rapportant à cette question. Au titre IV article 17 on lit : « Seule une invention constituant l'application technique d'une fonction d'un élément du corps humain peut être protégée par brevet. Cette protection ne couvre l'élément du corps humain que dans la mesure nécessaire à la réalisation et à l'exploitation de cette application particulière. Celle-ci doit être concrètement et précisément exposée dans la demande de brevet. ». « Les séquences totales ou partielles d'un gène prises en tant que telles », « Les races animales ainsi que les procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ou d'animaux » ne sont pas brevetables.


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text: La loi -1338 du 8 décembre 2004 relative à la protection des inventions biotechnologiques transpose la directive européenne en droit français.


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text: Le 8 mars 2005 l'Office européen des brevets annule, entièrement, un brevet qu'il avait octroyé en 1994 à un fongicide dérivé d'un arbre indien aux vertus médicinales, le Neem ; c'est le premier cas de biopiraterie légalement constaté par l'OEB.


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text: En 2005, treize lauréats du prix Nobel alternatif signent une demande d'abrogation de l'article 81 de Paul Bremer concernant les anciennes variétés de semences et de cultures irakiennes.


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text: En septembre 2007, la FAO adopte le plan d'action mondial pour les ressources zoogénétiques et la déclaration d'Interlaken.


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text: Le 19 novembre 2008, l’Office européen de brevets refuse la demande en annulation des brevets de l'institut Curie à l'encontre de Myriad Genetics (qui a cependant réduit ses revendications). L'opposition des généticiens et des oncologues européens a eu toutefois un impact considérable sur la discussion relative aux brevets sur les séquences génétiques et leurs applications médicales. L'opposition européenne a aussi eu un impact au Canada où Myriad a une licence exclusive à MSD pour ses tests diagnostics le 9 mars 2000.


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text: En mai 2009, l'"Association of Molecular Pathology" (AMP), l"'American Civil Liberties Union", la "Public Patent Foundation" portent plainte contre l'USPTO, au sujet d'une quinzaine de brevets octroyés par l'USPTO à Myriad Genetics. Ces brevets sont invalidés le 30 mars 2010, ce qui remettait en cause près de trois décennies de pratique de brevetage des gènes… Cette décision est ensuite infirmée par la "US Court of Appeals for the Federal Circuit" le 29 juillet 2011. Saisie de cette affaire, la Cour suprême demande à la cour d'appel pour le circuit fédéral de revoir sa décision à la lumière de la décision Mayo (arrêt de la Cour suprême du 20 mars 2012 "Mayo Collaborative Services v. Prometheus Laboratories, Inc.") ; une double décision est rendue par le "Federal Circuit" le 16 août 2012 : les compositions de matières fabriquées par l’homme, notamment les molécules d’ADN isolées, et les méthodes de criblage qui les mettent en œuvre sont brevetables ; les méthodes de diagnostic ne le sont pas… Le 25 septembre 2012, l'ACLU demande à la Cour suprême de se ressaisir de l'affaire. L'affaire Myriad Genetics dépasse très largement le cas de cette entreprise par ses implications dans le domaine, très lucratif, des tests diagnostics et de la médecine personnalisée. L'affaire illustre également les difficultés de la législation à suivre le rythme imposé par les avancées de la biotechnologie.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 9 décembre 2010, par ses décisions G 2/07 (dite « du chou brocoli ») et G 1/08 (dite « de la tomate ridée »), la Grande Chambre de recours de l'Office européen des brevets tente de clarifier la notion de « procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux [ou d'animaux] » et l'exception à la brevetabilité qui en découle. Cette décision, qui porte notamment sur la brevetabilité des techniques par marqueurs génétiques, n'est toutefois pas définitive, le dernier mot appartenant à la chambre de recours technique. Ce contentieux illustre le conflit opposant un système juridique de protection par brevet portant sur des gènes ou des procédés de sélection, pouvant couvrir de multiples plantes, et le système UPOV ne couvrant qu'une variété végétale munie d'un COV. Le 10 mai 2012, le Parlement européen arrête une résolution invitant la Commission à s'engager sur ces questions.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 27 juin 2011, le Conseil de l'Union Européenne a adopté une orientation générale sur les deux projets de règlement portant sur le brevet unitaire pour l'Europe.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 16 septembre 2011, le président Obama promulgue le "Leahy-Smith America Invents Act" (AIA), dont l'article 33 interdit expressément le brevetage d'un organisme humain.


title: Brevetabilité du vivant

text: À l'heure actuelle aux États-Unis seul l'être humain est exclu de la brevetabilité : le de la Constitution américaine rend illégal l’esclavage et interdit à un être humain de détenir un droit de propriété sur une autre personne. Mais ni l'Office américain des brevets ni le Congrès n'ont jamais donné de définition de l'humain…


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 10 mai 2012, le Parlement européen adopte une résolution sur le brevetage des procédés essentiellement biologiques.


title: Brevetabilité du vivant

text: En juin 2013, la société Myriad Genetics se voit refuser la brevetabilité de gènes humains par une décision de la Cour suprême des États-Unis : .


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 25 mars 2015, la Grande Chambre des recours de l'Office européen des brevets ouvre la voie au brevetage du vivant en Europe en décrétant qu'un


title: Brevetabilité du vivant

text: Toutefois, certains Etats membres, comme l'Allemagne en 2015, la France en 2016 ou encore les Pays-bas, prennent des dispositions dans leur législation nationale, visant à exclure les procédés essentiellement biologiques d'obtention comme les produits obtenus du champ de la brevetabilité.


title: Brevetabilité du vivant

text: Le 29 juin 2017, l'exclusion explicite de la brevetabilité des produits essentiellement biologiques est prise par une décision du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets.


title: Brevetabilité du vivant

text: En septembre 2019, le Parlement européen adopte une résolution sur la brevetabilité des plantes pour en demander l'interdiction. Il s'agit d'un signal politique à l'Office européen des brevets, qui réexamine le dossier à la suite d'une saisine par son président.


title: Brevetabilité du vivant

text: À la suite de cette saisine, la décision d'exclusion des produits essentiellement biologiques du champ de la brevetabilité sera confirmée par la plus haute instance juridictionnelle de l'Office européen des brevets, la Grande Chambre de recours de l'Office qui rend un avis le 14 mai 2020.


title: Brevetabilité du vivant

text: D’un point de vue purement génétique, une simple séquence d’ADN, sans indication d’aucune fonction technique (c.à.d. utilisation dans le cadre d'un diagnostic, d'une thérapie…) ne constitue pas une invention brevetable, car ne constitue pas un enseignement technique. Pour breveter un gène, une simple analyse fondée sur des données bioinformatiques n’est pas suffisante, il faut une démonstration expérimentale. De plus lorsqu’une revendication porte sur une séquence génique, cette revendication est limitée à la partie de la séquence liée à la fonction technique spécifique exposée dans la description du brevet.


title: Brevetabilité du vivant

text: En 2003, un brevet a été déposé pour le séquençage du virus du syndrome respiratoire aigu sévère (« SRAS »), et ce en pleine épidémie. L'un des médecins découvreurs a refusé, à cette occasion, d'associer son nom au brevet.


title: Brevetabilité du vivant

text: C'est dans ce domaine que le concept de la brevetabilité du vivant a fait pour la première fois l'objet d'une législation, en 1930.


title: Brevetabilité du vivant

text: À cette date les États-Unis ont voté le "Plant Patent Act" qui autorisait explicitement le dépôt de brevets pour certaines plantes, principalement ornementales. Cette loi a été étendue en 1970 avec le "Plant Variety Protection Act" qui s'applique aux graines et à plus de 350 espèces végétales alimentaires.


title: Brevetabilité du vivant

text: Une première convention internationale sur la protection des espèces végétales se tient en 1961. Elle aboutit à la création de l'Union pour la protection des obtentions végétales (UPOV) dont les pays signataires accordent aux sélectionneurs de semences des certificats d'obtention végétale (COV). Ceux-ci se différencient des brevets en ce qu'ils protègent spécifiquement des variétés végétales, alors que les brevets sont censés récompenser l'effort d'une recherche de solution à un problème technique exprimé par des fonctions ou des moyens spécifiques ou généraux. Les COV :


title: Brevetabilité du vivant

text: La plupart des pays de l'Union européenne font partie de l'UPOV ; le Parlement européen a voté en 1998 une directive sur la protection juridique des inventions biotechnologiques qui rend possible l'obtention de certains brevets européens sur des organismes vivants, dont les plantes génétiquement modifiées, mais prend aussi en compte des principes éthiques pour restreindre d'autres aspects. La question du chevauchement ou du conflit éventuel entre certains droits accordés par l'UPOV, et les droits qui peuvent être obtenus par la délivrance d'un brevet, n'a été réglé qu'en partie par la directive. Cela suscite d'ailleurs une polémique, l'UPOV étant considéré par beaucoup de scientifiques comme un système appréciable reconnaissant l'effort de recherche sans bloquer la possibilité d'approfondir cette recherche pour d'autres chercheurs.


title: Brevetabilité du vivant

text: Les biotechnologies, en maîtrisant les techniques permettant le clonage et la production d'OGM, ont réalisé des pas spectaculaires, d'où un questionnement et un débat de société. En dehors de ce débat, des entreprises détiennent déjà de nombreux brevets sur des séquences de gènes, des micro-organismes ou des OGM. L'absence de jurisprudence et le cadre légal incomplet font qu'un grand nombre de brevets accordés protégeant ces gènes seront peut-être jugés trop extensifs par la suite.


title: Brevetabilité du vivant

text: L'apomixie induite chez des espèces à reproduction sexuée et les semences artificielles représentent de nouveaux enjeux.


title: Brevetabilité du vivant

text: En général, on considère trois types principaux de licences pouvant faire l'objet d'un contrat, par exemple entre une firme biotechnologique et une firme pharmaceutique : exclusive, simple et non exclusive.


title: Brevetabilité du vivant

text: Dans le cas des licences exclusives, le concédant accorde certains droits à un seul licencié. Le concédant convient également de ne pas exercer lui-même les droits ayant fait l’objet d’une licence. Ces droits pourraient comporter le droit de fabriquer, d’utiliser ou de vendre le produit dans un domaine particulier d’utilisation, comme celui de produits pharmaceutiques, ou à l’intérieur d’une région géographique désignée, par exemple l’Amérique du Nord.


title: Brevetabilité du vivant

text: Dans le cas d’une licence simple, le concédant convient d’accorder certains droits à un seul licencié, mais conserve celui d’exercer les droits qui font l’objet de la licence.


title: Brevetabilité du vivant

text: Des licences non exclusives sont délivrées à plusieurs licenciés différents pour la même propriété intellectuelle dans la même région géographique ou dans le même domaine d’utilisation.


title: Brevetabilité du vivant

text: Tim Hubbard et le Sanger Institute avaient initialement formé un projet Open source ; ce projet achoppe sur le versement de toutes les données brutes dans le domaine public. Création du projet HapMap en octobre 2002. Création, en 2005, de CAMBIA ("Center for the Application of Molecular Biology to International Agriculture") qui initie un projet BIOS. "The Universities Allied for Essential Medicines". "The Tropical Disease Initiative". "The Estonian Genome Project Foundation" (EGPF). "The United Kingdom Biobank".


title: Brevetabilité du vivant

text: En 2008, le « BioBrick™ Public Agreement » est lancé dans sa version « DRAFT » (Version 1 October 2009) qui mènera à ce qui est aujourd'hui la Convention ouverte MTA.


title: Brevetabilité du vivant

text: En mars 2004, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques évoquait ces questions dans un rapport.


title: Brevetabilité du vivant

text: Les êtres vivants génétiquement modifiés sont-ils des artefacts, produits de l'activité humaine, ou appartiennent-ils encore à l'ordre de la nature ?


title: Brevetabilité du vivant

text: Les États qui autorisent le dépôt de brevet sur des êtres vivants considèrent les êtres vivants génétiquement modifiés comme n'étant plus des produits de la nature.


title: Brevetabilité du vivant

text: Pour preuve, les mêmes États refuseraient l'octroi de brevet à quiconque modifierait un modèle de véhicule ou un morceau de musique, prétendrait dès lors en être l'auteur, et avoir droit d'exiger des paiements à tout utilisateur.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: La ligne E du réseau de transports en commun de l'Eurométropole de Strasbourg est une ligne de tramway. Exploitée par la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS), il s'agit de la seule ligne de tramway de l'agglomération qui ne passe pas par le centre-ville strasbourgeois et la place de l'Homme de Fer.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Elle relie la station "Robertsau l'Escale", dans le quartier de la Robertsau, au Campus d'Illkirch. La ligne est mise en service le et a connu trois extensions.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Le , la Robertsau est desservie par la quatrième ligne du réseau de tramways de Strasbourg, à voie normale et à traction hippomobile jusqu'à l'électrification partielle le , entre la gare, la place Kléber et le parc de l'Orangerie. En 1898/99, l'ensemble de la ligne est converti à la voie métrique et électrifiée. Cette ancienne ligne passait par le pont Royal et l'allée de la Robertsau, et l'actuelle ligne E ne partage donc son parcours que sur les dernières centaines de mètres.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Les sections "Baggersee" - "Landsberg", "Gallia" (pont Royal) - "République" et "Lycée Kléber" (place de Bordeaux) - "Wacken" correspondent à leur tour à des lignes de l'ancien réseau de tramways de Strasbourg, ouverte à partir du et successivement fermé jusqu'au .


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: En mars 1954, la ligne 3 "Gare centrale" - "Robertsau Sainte-Anne" est mise sur la route. C'est la deuxième fermeture d'une ligne après-guerre sans remplacement par un trolleybus.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Le , la ligne E du tramway de Strasbourg, une nouvelle ligne tangentielle, est mise en service : elle emprunte un tronc commun avec les autres lignes entre "Wacken" et "Baggersee". Elle a, entre autres, pour objectif de dé-saturer la station "Homme de Fer", jusqu'alors point de rencontre des quatre lignes du réseau déjà existantes, en ne la desservant pas, contournant ainsi le centre-ville strasbourgeois.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Le , la ligne est prolongée sur de "Wacken" à "Boecklin", permettant ainsi la desserte du Parlement européen.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Le , prolongement de la ligne vers le Campus d'Illkirch, suivant le tracé de la ligne A, en parallèle du prolongement de cette dernière vers le centre d'Illkirch-Graffenstaden, avec la création d'un débranchement de 185 mètres pour permettre aux rames de rebrousser.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: À l'extrémité nord de la ligne E, le prolongement de 1,6 kilomètre et trois nouvelles stations depuis Robertsau Boecklin jusqu'au centre socio-culturel L'Escale — envisagé depuis le début des années 1990 — voit sa construction débuter le par un diagnostic archéologique ; son coût est de 19,4 millions d'euros. Les premiers essais débutent le .


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Le , la ligne est prolongée de 1,6 km de "Boecklin" à "Robertsau l'Escale" reliant ainsi le cœur de la Robertsau au centre-ville de Strasbourg ; elle est inaugurée de façon officielle le .


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: La ligne E est la seule ligne du réseau à ne pas passer par la place de l'Homme-de-Fer. Elle emprunte les sections suivantes :


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Les rames de la ligne E du tramway de Strasbourg sont remisées dans une récente Unité de Production, réalisée dans le cadre des travaux d'extension du réseau tramway en 2007/2008, celle de Kibitzenau. Mise en service en janvier 2006 pour le bus et le pour le tramway, sur le nouveau tronçon situé au niveau de la piscine de la Kibitzenau, en face de la station du même nom, celle-ci abrite aussi les rames de la ligne C. Ainsi, ce nouveau dépôt, mixte (bus et tram) comme les deux autres, permet d'accueillir les rames supplémentaires liées à l'extension du réseau, dont celles de la ligne.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: La ligne E du tramway de Strasbourg part de la station Robertsau l'Escale. Les trams partent vers le sud pour desservir la station "Mélanie" située juste au sud de la rue éponyme. Ils longent ensuite la Petite-Orangerie et l'école de la Robertsau Adler avant de traverser la rue des Jardiniers afin de desservir la station du même nom. Les tramways longent ensuite la rue du Docteur Maurice Freysz et rejoignent la station "Boecklin" (anciennement "Robertsau Boecklin"). Les trams tournent à gauche et remontent sur l'Allée des Droits de l'Homme puis tournent à droite juste avant le pont de la Rose Blanche pour desservir la Cour européenne des droits de l'homme. Ils longent ensuite le quai Ernest Bevin, puis en tournant vers la gauche, passent au-dessus du canal de la Marne au Rhin. Les tramways desservent alors le Parlement européen puis descendent le boulevard de Desde avant de tourner à gauche et rencontrent les tramways de la ligne B. Nous sommes alors à "Wacken". Désormais, les tramways filent vers le sud en empruntant l'avenue Schutzenberger, desservent la place de Bordeaux à travers la station "Lycée Kléber". Ils obliquent ensuite légèrement vers l'ouest en empruntent désormais l'avenue de la Paix, qui permet d'aboutir sur la place de la République. À cet endroit, ils sont en correspondance avec les lignes C et F en plus de la ligne B. Mais désormais filant vers l'est, en compagnie des trams des lignes C et F, ils s'engagent sur l'avenue de la Marseillaise, enjambent l'Ill, cours d'eau à l'origine du nom de la région Alsace, où se situe d'ailleurs la station "Gallia".


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: À présent sur le boulevard de la Victoire, les tramways desservent alors des stations à quai central, traversées en leur milieu par une piste cyclable et un mail piétonnier. Au niveau de la rue Vauban, les trams E et C quittent ceux de la ligne F en tournant à droite pour s'engager sur l'avenue du Général de Gaulle jusqu'au niveau de la rue de Rome. Désormais, les trams en site propre enjambent canal du Rhône au Rhin et desservent alors "Winston Churchill". Ils empruntent la rue du Landsberg jusqu'à l'avenue Jean Jaurès où se situe la station "Landsberg", point de correspondance avec la ligne D et de séparation avec la ligne C. Ils tournent à droite pour s'engager sur l'avenue jusqu'au sud du rond-point Pierre Mendès-France où se situe la station "Étoile-Polygone". Ensuite, les tramways tournent à gauche et sont sur les mêmes voies que celles de la ligne A. Ils ne sont plus suppléés par les trams de la ligne D. Les tramways empruntent ensuite l'avenue de Colmar jusqu'aux limites de Strasbourg, située après la station "Hohwart". Ils auront desservi entre-temps la gare de Krimmeri-Meinau et le stade de la Meinau. À Illkirch-Graffenstaden, les tramways arrivent à "Baggersee", permettant la desserte d'un centre commercial, puis rejoignent le terminus "Campus d'Illkirch" en desservant les stations du tracé commun avec la ligne A.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Depuis l'entrée en service de son prolongement "Wacken" - "Robertsau Boecklin" le , la ligne E du tramway de Strasbourg dessert le Parlement européen grâce à la station éponyme au droit de l'institution.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Le Parlement européen (PE) est le seul organe parlementaire de l'Union européenne (UE) élu au suffrage universel direct. Avec le Conseil de l'Union européenne (réunion des ministres nationaux) et la Commission européenne (nommée), il forme le pouvoir législatif des institutions européennes. Son siège officiel est à Strasbourg en France et sert aux réunions plénières ; ses commissions, ainsi que certaines séances plénières additionnelles se tiennent à l’Espace Léopold, à Bruxelles ; son secrétariat général est installé à Luxembourg.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: En raison de la proximité du dépôt de la Kibitzenau sur la ligne C, le service débute à la station "Landsberg" à du lundi au samedi, et à les dimanches et fêtes, par des services partiels en direction de "Campus d'Illkirch" et à du lundi au samedi, ( les dimanches et fêtes) vers "Robertsau l'Escale". Les trams sont acheminés à vide entre "Kibitzenau" et "Landsberg". Le dernier départ de "Campus d'Illkirch" a lieu à tous les jours. À la station "Robertsau l'Escale", le premier tram part à du lundi au samedi, et à les dimanches et fêtes. Le dernier départ s'effectue à tous les jours. Il n'y a aucun tram ayant le terminus sur une station intermédiaire, même en fin de service.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Entre et , les trams circulent toutes les cinq à dix minutes environ du lundi au vendredi et toutes les sept à dix minutes le samedi. Il n'y a donc aucune distinction entre les heures de pointe et les heures de pleine journée. Tôt le matin et à partir de environ, la fréquence minimale est d'un tram toutes les 15 minutes environ, avec quelques exceptions. Les dimanches et fêtes, la fréquence minimale est d'un tram toutes les 15 minutes également, avec un renforcement du service entre et environ, quand la fréquence est de 12 puis de 13 minutes.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Sauf sur le tronçon final entre "Wacken" et "Robertsau l'Escale" (soit six stations), la ligne E circule en renforcement des autres lignes du réseau. C'est la seule ligne à partager successivement des troncs communs avec l'ensemble des autres lignes. Sur la partie centrale du parcours, à savoir entre "République" et "Landsberg", les fréquences sont doublées par la ligne C qui circule ici en tronc commun avec la ligne E. S'y ajoutent encore les trams de la ligne F sur la section entre "République" et "Observatoire", si bien que ce tronçon voit circuler vingt-six trams par heure et par sens du lundi au vendredi. Au nord de "République" jusqu'à "Wacken", la ligne E est doublée par la ligne B, et au sud de "Étoile - Polygone", la ligne E est doublée par la ligne A. Reste à mentionner un court tronc commun avec la ligne D entre les deux stations "Landsberg" et "Étoile - Polygone".


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Par ailleurs, les horaires sont cadencés en dehors des périodes de desserte renforcée, avec répétition des mêmes minutes de passage, à peu d'exceptions près. Pendant les vacances scolaires, la desserte de pleine journée est allégée de 25 % environ du lundi au vendredi.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Les temps de parcours sont donnés à titre indicatif et varient surtout selon le moment de la journée (cf.horaires). Ils peuvent aussi évoluer en cas de retards dus à des évènements imprévus.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Les rames de la ligne E du tramway de Strasbourg peuvent être de type Eurotram comme de type Citadis 403.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: La tarification de la ligne est identique à celles des autres lignes de tramway et des réseaux de bus urbains exploitées par la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) et accessible avec les mêmes abonnements.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Les tickets et abonnements peuvent être achetés dans des distributeurs automatiques présents dans les stations, sauf s'ils incluent la place parking-relais.


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: Le financement du fonctionnement de la ligne, entretien, matériel et charges de personnel, est assuré par la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS).


title: Ligne E du tramway de Strasbourg

text: À long terme, la ligne E devrait être prolongée vers la clinique Sainte-Anne au nord de la Robertsau.


title: Crise cholinergique

text: Une crise cholinergique est causée par la sur-stimulation de la jonction neuromusculaire causée par l'excès d'acétylcholine (ACh). Cet excès peut être causé par l'inactivité (peut-être aussi l'inhibition) de l'enzyme AChE, qui dégrade normalement l'acétylcholine.


title: Crise cholinergique

text: À la suite de la crise cholinergique, l'acétylcholine suractive les récepteurs nicotiniques de la plaque motrice. Ceci entraîne une paralysie musculaire.


title: Zino Davidoff

text: Zino Davidoff est un négociant de cigares suisse d'origine ukrainienne né le à Novhorod-Siverskyï et mort le à Genève. Il est considéré comme ayant apporté au cigare ses lettres de noblesses. La marque Davidoff s'est imposée dans le monde du cigare de qualité comme une référence.


title: Zino Davidoff

text: Zino Davidoff, né en 1906 en Ukraine dans une famille modeste de commerçants juifs, émigre en Suisse comme réfugié en 1911 avec ses parents et ses quatre frères et sœurs. Son père était un spécialiste du tabac d’Orient, c’était ce qu’on appelait à l’époque un « harmanji » (un mélangeur de tabacs d’Orient). La famille Davidoff ouvre un magasin de tabac à Genève.


title: Zino Davidoff

text: En 1925, Zino Davidoff se rend en Argentine, puis au Brésil et à La Havane. Il y reste cinq années où il apprend la fabrication des cigares. De retour à Genève, il propose à son père de créer une section de cigare de La Havane. Il réalise de nouveaux mélanges et invente la cave à cigares de bureau, permettant à ses clients de stocker leurs cigares.


title: Zino Davidoff

text: Le succès a été immédiat. Davidoff est devenu le synonyme du cigare de qualité et son nom est devenu célèbre dans le monde entier.


title: Zino Davidoff

text: Le Groupe Zino Davidoff a été fondé en 1980 par Zino Davidoff et son associé Ernst Schneider, président du conseil d'administration d'Oettinger IMEX AG, jusqu'en 2006. Le premier parfum Davidoff a été lancé en 1984 avec un grand succès. Puis la société qui possède la marque Davidoff a diversifié son nom sous licences : des montres, des produits de maroquinerie, des instruments d’écriture, des accessoires de mode pour homme et femme, des parfums, des lunettes, du café et du cognac.


title: Zino Davidoff

text: Au début des années 1990, la société Davidoff quitte Cuba à la suite de problèmes de qualité et de différend commercial. Il installe ses plantations et ses ateliers à Saint-Domingue.


title: Zino Davidoff

text: Zino Davidoff a eu des clients célèbres dans le monde entier, comme Orson Welles. Dans le film de François Reichenbach L'Art de fumer le cigare par Zino Davidoff, le célèbre écrivain Frédéric Dard dit de lui : .


title: Al-Kass Sports Channel

text: Al-Kass Sports Channel (en arabe , est une chaîne de télévision satellitaire qatarienne qui émet en arabe, en anglais.


title: Le Monde magique des Leprechauns

text: Le Monde magique des Leprechauns (ou "La Guerre des Invisibles" ou encore "La Menace des Fées" ; "The Magical Legend of the Leprechauns") est une mini-série américano-germano-britannique, en deux parties réalisées par John Henderson en 1999, produit par Hallmark Entertainment.


title: Le Monde magique des Leprechauns

text: C’est la première fois en deux ans que Jack Wood quitte New York. Mais ces vacances en Irlande ne sont qu’une couverture pour le gros projet qu’il s’est vu confier par sa compagnie. En arrivant au petit cottage qu’il a loué en pleine campagne irlandaise, Jack découvre qu’il va bénéficier d’un confort des plus précaires. Puis il part se promener dans les bois où il surprend une très jolie femme se baignant dans la rivière. Trahissant sa présence, Jack n’a pas le temps de dissiper le malentendu, avant que la jeune femme ne lui jette des pierres et ne lui promette la vengeance terrible de ses frères. En rentrant au cottage, Jack entend soudain des voix, puis une bouteille lui offre bizarrement de la résistance. Tombant à la renverse, Jack s’évanouit et se réveille le lendemain matin en maudissant les effets du breuvage local. Mais il entend des ronflements et aperçoit furtivement une petite silhouette s’enfuir vers la forêt. Jack suit la petite créature jusqu’à la rivière et se jette à l’eau pour la sauver de la noyade. Sur la berge, Jack se retrouve soudain face à un lutin qui s’enfuit de nouveau. Réapparaissant dans le cottage, le lutin accepte alors de se présenter : il est Seamus Muldoon, chef des Leprechauns. Éberlué, Jack voudrait se persuader qu’il souffre juste du décalage horaire. Mais Seamus poursuit les présentations, de sa femme, Mary et de son fils, Mickey…


title: Le Monde magique des Leprechauns

text: Prêt à partir pour New York malgré le refus de Kathleen de l'accompagner, Jack renonce au dernier moment à monter dans le train. Sur le quai, il aperçoit alors la jeune femme, une valise à la main… Pendant ce temps, la bataille fait rage entre les Léprechauns et les Esprits de la forêt, tous privés de leur immortalité par la grande Banshee. Conscient du manque d'organisation de ses troupes, Seamus Muldoon demande à Jack de leur dispenser un entraînement militaire. De son côté, Mickey Muldoon erre sur la plage quand il aperçoit soudain des Esprits de la forêt qui le mènent jusqu'à la cachette sousmarine de Jessica. Le jeune Léprechaun réussit à enlever sa princesse et l'emmène dans les marécages, en terrain neutre, demander conseil à l'Esprit du beurre. La nature n'étant plus protégée par les Esprits de la forêt, totalement préoccupés par leur stratégie militaire, le temps s'est déréglé, la neige tombant même en été. Tandis que Kathleen attend à l'intérieur du cottage, elle tombe sur des documents attestant la véritable raison de la présence de Jack : il a été chargé par sa société de New York d'acheter toutes les maisons de la région, afin d'y implanter un complexe touristique pour Américains en mal de joies bucoliques…


title: Le Monde magique des Leprechauns

text: On peut l'interpréter comme une version féerique de Roméo et Juliette. Les Capulet et les Montaigu sont les esprits de la forêt et les leprechauns, Roméo est Mickey et Juliette est Jessica, la nourrice Dame Marguerite, l'Esprit du beurre fait office de frère Laurent (il fournit une drogue simulant la mort lui aussi) et la grande Banshee de Prince Escalus. Le Comte Grogan évoque Tybalt et Sean, Mercutio. Seul le comte Pâris est sans équivalent. Et l'histoire finit bien pour les amants maudits comme dans beaucoup d'adaptions de l'histoire comme dans "".


title: Philippe Kemel

text: Il est maire de Carvin depuis 2001 et député pour la onzième circonscription du Pas-de-Calais de 2012 à 2017, où il a été élu face à Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon. Il est battu en 2017 par Marine Le Pen.


title: Philippe Kemel

text: Philippe Kemel a effectué son cycle de secondaire au lycée de Gondecourt et effectué des études de sciences économiques, sociologie et expertise comptable à Lille. Économiste et sociologue de formation, il enseigne l’économie logistique à l’Université de Lille 3 et exerce une activité d'expertise comptable pour les entreprises.


title: Philippe Kemel

text: Conseiller régional du Nord-Pas-de-Calais de 2000 à 2012, il est vice-président délégué aux lycées à partir de 2004 et à l’apprentissage à partir de 2010, sous la présidence de Daniel Percheron.


title: Philippe Kemel

text: Par ailleurs, il est responsable de Delta 3 en 2009, la plateforme logistique de Dourges, d'envergure européenne. Le conseil d'administration de Delta 3 l'a élu président, le , il succède à Albert Facon.


title: Philippe Kemel

text: Il est élu député le dans la onzième circonscription du Pas-de-Calais, après une campagne très médiatisée où il aura battu Jean-Luc Mélenchon dès le premier tour et emporté une très courte victoire sur Marine Le Pen au second tour. Son suppléant est Christian Musial. Il est membre de la commission des Affaires économiques et occupe la place dans l’hémicycle de l'Assemblée nationale.


title: Philippe Kemel

text: Candidat à sa réélection aux élections législatives de 2017 dans le Pas-de-Calais, il arrive en troisième au premier tour, derrière Marine Le Pen et Anne Roquet, la candidate de La République en marche.


title: Philippe Kemel

text: À la suite de l'élection de Jean-Pierre Corbisez au Sénat, il est désigné comme candidat pour lui succéder à la tête de l'agglomération, à la suite d'un vote interne au groupe majoritaire, mais est battu par Christophe Pilch.


title: Ed, Edd et Eddy

text: Ed, Edd et Eddy où Ed, Edd + Eddy (version originale : "") est une série d'animation américano-canadienne, créée par Antonucci et produite aux studios a.k.a. Cartoon, initialement diffusée entre le et le sur la chaîne de télévision Cartoon Network aux États-Unis. La série, réalisée dans un style similaire aux dessins-animés des années 1940 aux années 1970, se centre sur un groupe de trois adolescents, Ed, Edd , et Eddy, surnommés , vivant dans une impasse fictive. Mené par Eddy, ce dernier s'autoproclamant chef du groupe, les Ed s'impliquent constamment dans des arnaques qui pourront leur permettre de soutirer assez d'argent et ainsi s'acheter leurs confiseries préférées, les . Leurs plans, cependant, leur causent de nombreux problèmes.


title: Ed, Edd et Eddy

text: Le cartooniste de séries d'animation pour adultes Antonucci se devait de réaliser une série d'animation pour enfants à la suite d'un simple défi ; tandis qu'il conçoit une publicité, il conçoit par la même occasion "Ed, Edd & Eddy", et propose ce projet d'animation à Cartoon Network et Nickelodeon, mais les deux chaînes demandent les droits créatifs, ce qu'Antonucci refuse. Un tout dernier accord est alors passé avec Cartoon Network, et Antonucci garde la réalisation intégrale de la série.


title: Ed, Edd et Eddy

text: La série "Ed, Edd & Eddy" est positivement accueillie par l'ensemble des critiques et rédactions, en plus d'être la meilleure série originale à succès de Cartoon Network. Elle est récompensée d'un Reuben Award, de deux Leo Awards et d'un SOCAN Award, et proposée de quatre Leo Awards, un Annie Award et de deux Kids' Choice Awards. Aux États-Unis, la série, aussi bien popularisée chez les enfants que chez les adultes, a attiré près de 31 millions de téléspectateurs, a été adaptée puis diffusée dans 120 pays. Après plus de dix ans sur les ondes. Durant sa diffusion initiale, de nombreux épisodes spéciaux et courts-métrages ont été réalisés, en plus des épisodes originaux. Deux ouvrages, plusieurs comics et jeux vidéo, inspirés de la série et de ses personnages ont été commercialisés.


title: Ed, Edd et Eddy

text: La série se centre sur un groupe de trois jeunes adolescents portant une variante différente du nom Ed, aux personnalités différentes. Dans leur quête d'achat de , le doux mais naïf Ed, et l'intellectuel Edd, aident le meneur auto-proclamé du groupe, Eddy, dans ses plans d'arnaque lui permettant de soutirer l'argent des autres enfants résidant dans le cul-de-sac ; cependant, ces plans sont toujours voués à l'échec. Les autres enfants exècrent ou ignorent habituellement les Ed, bien qu'ils partagent une crainte commune causée par les sœurs Ulsœurs, un groupe de trois jeunes adolescentes vivant dans une caravane.


title: Ed, Edd et Eddy

text: Comme indiqué dans le titre principal, la série se centre sur trois personnages du nom de Ed, Edd et Eddy. Ed est brutal et naïf ; Edd, habituellement surnommé , est l'inventeur, l'intellectuel, mais le plus réfléchi ; et Eddy est hargneux, vaniteux, beau parleur, et le meneur auto-proclamé du groupe. Tous les trois tentent principalement d'arnaquer les autres enfants de leur voisinage. Ces enfants incluent : Jonny, un jeune garçon rejeté par les autres, ayant pour seul ami imaginaire une planche de bois qu'il a nommé Planche ; Jimmy un enfant efféminé, paranoïaque et craintif, qui passe la majeure partie de son temps avec Sarah, la petite sœur gâtée et colérique d'Ed ; Rolf, un immigré qui partage le plus souvent les us et coutumes, considérés bizarres, de son pays avec son entourage ; Kevin, un garçon cynique et sarcastique qui exècre le plus les Ed (en particulier Eddy) ; et Nazz, qui accompagne habituellement Kevin, une jeune fille blonde sportive. En plus des enfants du cul-de-sac, d'autres personnages incluent May, Marie, et Lee, mieux connues sous le surnom de , les principales antagonistes de la série, folles amoureuses des Ed. Hormis ces personnages, aucun autre n'apparaît dans la série jusqu'à la cinquième saison durant laquelle la silhouettes de personnages plus âgés apparaissent occasionnellement. Exclusivement, dans le téléfilm "", le frère aîné d'Eddy est aperçu pour la première fois.


title: Ed, Edd et Eddy

text: Le cartooniste canadien Danny Antonucci, qui a durant sa carrière travaillé sur des nombreux courts-métrages d'animation pour enfants chez Hanna-Barbera, n'acceptait pas le fait que l'animation était perçue comme uniquement destinée aux enfants. De ce fait, il décide de créer un court-métrage d'animation plus tourné pour les adultes comme "Lupo le boucher" et la série "" diffusée sur MTV. Plus tard, Antonucci accepte le défi de créer une série d'animation pour enfants. Tandis qu'il crée une publicité, Antonucci dessine trois personnages qu'il finit par nommer Ed, Edd et Eddy. Il commence à développer ses personnages, passe quelques mois dans la conception de sa nouvelle série, puis faxe le script des personnages à Cartoon Network et Nickelodeon en 1996. Les deux studios répondent rapidement, Cartoon Network en seulement 20 minutes, et demandent avec enthousiasme à en savoir plus ; cependant, ils souhaitaient acquérir les droits créatifs, ce qu'Antonucci refuse fermement. Cartoon Network laisse alors ses droits à Antonucci, et d'autres conversations entre lui et le studio débutent. Le vice-président de la programmation et de la production de Cartoon Network, , est particulièrement intéressé par ce projet et demande une bible, qui est par la suite envoyée par fax en quelques pages des mois suivants la demande. À la suite de la réponse affirmative du président de Cartoon Network, Betty Cohen, les écrits et les négociations commencent, suivi d'un rendez-vous au Château Marmont à Los Angeles. La conversation se conclut avec le studio d'Antonucci localisé au Canada, a.k.a. Cartoon, qui produira la future série "Ed, Edd & Eddy", la première d'une longue lignées de séries originales Cartoon Network à être produite hors des studios Hanna-Barbera dirigées par Cartoon Network. La série entre en production puis un court-métrage de sept minutes est réalisé.


title: Ed, Edd et Eddy

text: Antonucci se serait inspiré de son entourage pour créer la personnalité de ses personnages. La personnalité d'Ed, de Deux D, et d'Eddy se base sur la sienne et sur celle de ses deux fils, tandis que les autres enfants de la série se base sur des personnaes avec lesquelles il a grandi. Rolf s'inspire d'Antonucci et de ses cousins, car étant membre d'une famille d'immigrés. Jimmy s'inspire de l'un de ses cousins, plutôt efféminé et qui passait la plupart de son temps à jouer avec les filles plutôt qu'avec les garçons. Jonny et Planche s'inspire de l'un des amis d'enfance d'Antonucci, un jeune garçon solitaire qui passait son temps à jouer seul avec une planche de bois. Il explique qu'il était important d'ajouter une planche en bois dans l'émission, et qu'il penserait que et qui mènerait Jonny à faire des choses qu'il ne fait jamais habituellement. Certains voulaient que Planche parle, sourie et cligne comme s'il était vivant, mais Antonucci a insisté sur le fait que Planche ne serait considéré vivant que par l'imagination de Jonny. Également, chaque enfant possède une langue de couleur différente ; Antonucci explique que cette idée est survenue du fait qu'il ait un jour aperçu ses fils jouer avec la couleur de leurs langues après avoir mangé des bonbons.


title: Ed, Edd et Eddy

text: La série "Ed, Edd & Eddy" est initialement diffusée le sur la chaîne de télévision Cartoon Network aux États-Unis. L'épisode pilote, originellement intitulé "The Ed-touchables / Nagged to Ed" est diffusé le 4 janvier 1999, en guise de sixième Cartoon Cartoon, à la suite de quelques retards en post-production. Durant la diffusion originale de la série, les épisodes étaient souvent diffusées dans l'émission "Cartoon Cartoon Fridays" chaque vendredi soir. Plusieurs marathons télévisés ont également été diffusés. Le marathon de huit heure intitulé "Boy Girl, Boy Girl" est diffusé du , avec des épisodes de "Ed, Edd & Eddy" et des "Supers Nanas", à cette époque deux nouvelles séries de Cartoon Network. Plus tard cette même année, "Ed, Edd & Eddy" est diffusé en tant que série originale Cartoon Network durant le troisième "Cartoon Cartoon Weekend" annuel, un marathon de cinquante-trois heures, diffusé du 20 au 22 août. En 2002, la série est diffusée dans un marathon similaire intitulé "Cartoon Cartoon Marathon Weekend", diffusé du 23 au 25 août. Le marathon de six heures "Ed's Day Off Marathon" a diffusé 22 épisodes le pour célébrer le Martin Luther King Day. "The Best Day Edder", durant lequel chaque épisode a été montré par ordre chronologique, a été diffusé du 27 au , et s'est achevé avec le tout dernier épisode exclusif de la cinquième saison. La quatrième saison devait être originellement la dernière, avant que des épisodes spéciaux n'aient été réalisés, conséquence de la popularité de la série. Le téléfilm intitulé "" a été diffusé le 8 novembre 2009, mettant officiellement fin à la série. Des rediffusions sont effectuées sur Cartoon Network à partir du dans l'émission "Cartoon Planet".


title: Ed, Edd et Eddy

text: Hormis les cinquième et sixième saisons, Cartoon Network a également demandé la réalisation d'épisodes spéciaux diffusés en 2004 et 2005. "Ed, Edd n Eddy's Jingle Jingle Jangle", le premier épisode spécial (cette fois de Noël) a été diffusé le 3 décembre 2004 puis rediffusé le 4 décembre 2011, dans la programmation spéciale Noël de Cartoon Network. Ed, Edd n Eddy's Hanky Panky Hullabaloo est originellement diffusé le 11 février 2005 durant le jour de la Saint-Valentin. Le dernier, un épisode spécial Halloween, intitulé "Ed, Edd n Eddy's Boo Haw Haw" est diffusé le .


title: Ed, Edd et Eddy

text: En France, la série a été diffusée à partir du sur France 3, durant l'émission "La Bande à Dexter" et du sur Cartoon Network. En Belgique, elle a été diffusée sur Club RTL. Au Québec, la série a été diffusée sur Radio-Canada et Télétoon.


title: Photosystème

text: Un photosystème est un ensemble formé par des protéines et des pigments - dont la chlorophylle - et se trouve dans les membranes thylakoïdales des cyanobactéries et des chloroplastes dans les cellules végétales. Les photosystèmes interviennent dans les mécanismes de la photosynthèse en absorbant les photons de la lumière.


title: Nic Pizzolatto

text: Nic Pizzolatto, né le à La Nouvelle-Orléans dans l'État de Louisiane, est un écrivain, scénariste et producteur américain.


title: Photosystème

text: Un photosystème est constitué d'un centre réactionnel et d'une antenne collectrice permettant d'optimiser l'absorption des photons déclenchant les réactions photochimiques.


title: Nic Pizzolatto

text: Nic Pizzolatto est né à la Nouvelle-Orléans de Nick Pizzolatto Jr. et Sheila Sierra. Il a fait ses études à l'Université de l'Arkansas et l'Université d'État de Louisiane.


title: Photosystème

text: Les photosystèmes sont les centres photorécepteurs de la membrane des thylakoïdes contenus dans les chloroplastes.


title: Nic Pizzolatto

text: Il a écrit deux livres et enseigné la littérature à l'Université de Caroline du Nord à Chapel Hill, l'Université de Chicago et l'université DePauw avant de quitter l'enseignement en 2010.


title: Photosystème

text: Il existe deux photosystèmes qui interviennent successivement dans la photosynthèse, le intervenant avant le :


title: Nic Pizzolatto

text: Son premier roman "Galveston" est publié en 2010 par les Éditions Scribner. Il est traduit et publié en France par les Éditions Belfond. Il a également été publié en Italie, à Hong-Kong et en Allemagne.


title: Photosystème

text: Les molécules de chlorophylle "a" des deux photosystèmes sont identiques mais sont associées à des protéines différentes.


title: Nic Pizzolatto

text: En 2012, il a créé la série américaine "True Detective", diffusée par la chaîne HBO depuis et réalisée par Cary Fukunaga. Il est également producteur délégué et showrunner de cette série.


title: Photosystème

text: Dans le cas du photosystème II, les électrons nécessaires à la réduction de la chlorophylle P680 sont fournis par oxydation de l'eau (le terme de photolyse de l'eau n'est pas correct) qui produit les protons (H) pour la réduction du NADP. Selon la réaction 2 HO → 4 H + O + 4 e


title: Photosystème

text: Dans le cas du photosystème I, ce sont les électrons provenant des chaînes de photophosphorylation qui réduisent la molécule de chlorophylle P700.


title: Isis-Néféret

text: Isis-Néféret est une reine d'Égypte de la , épouse de Ramsès. On ne sait pas grand-chose sur elle si ce n'est qu'elle va réussir à imposer sa présence dans l'ombre du souverain.


title: Isis-Néféret

text: Ses origines sont pratiquement inconnues et encore aujourd'hui très débattues. Certains spécialistes avancent qu'elle serait syrienne, pointant le nom de sa fille aînée Bentanat et qu'elle aurait été donnée en mariage lors du règne de Séthi au jeune corégent Ramsès. D'autres pensent qu'elle est peut-être descendante du pharaon Horemheb. Ils reposent leur proposition sur le texte d'un ouchebti découvert, par Geoffrey Thorndike Martin, dans le puits I de la tombe de ce souverain, à Saqqarah. D'autres encore la donnent comme la fille d'un dignitaire de la cour du pharaon Séthi . Il est presque évident qu'elle n'est pas d'origine royale car on n'a jamais retrouvé pour elle le titre de "Fille du Roi" (s3t-nswt) ou de "Noble Dame" (rpatt), ce qui ne veut pas dire qu'elle n'était pas égyptienne. Elle est l'une des grandes épouses royales de Ramsès.


title: Isis-Néféret

text: Elle donne naissance à au moins deux filles, dont Bentanat, et à trois fils : le futur général Ramsès, Khaemouaset et Mérenptah, qui succédera au grand pharaon. Isis-Nofret était "Hemet Nesout Ouret", c’est-à-dire Grande épouse royale, au même titre que Néfertari. Toutefois, Néfertari eut toujours la préséance sur elle : c’est elle qui portait le titre de "Maîtresse de Haute et de Basse-Égypte" et de "Maîtresse des Deux Terres". C’est à elle que s’adresse la reine hittite Poudoukhépa après la conclusion du traité de paix avec l’Égypte.


title: Isis-Néféret

text: Isis-Néféret n'est pas représentée sur les temples jubilaires de son royal époux, notamment au Ramesséum. À Abou Simbel, ce sont ses enfants seuls qui apparaissent en bonne place entre les jambes et de chaque côté des colosses qui flanquent l'entrée du temple. Ici comme partout ailleurs en Haute-Égypte, elle est absente des monuments de Ramsès. C'est pourquoi, d’après Christiane Desroches Noblecourt : certains ont imaginé (…) l’éviction d’Isis-Néféret. D’autres l’ont fait mourir avant l’âge ! Il est une autre raison, sans doute essentielle, dont il faut avant tout tenir compte : Néfertari avait mis au monde le fils aîné, prince héritier, Amonherouenemef.


title: Isis-Néféret

text: Il se peut aussi que, du vivant de Néfertari, l’influence de la seconde Grande épouse royale ait été confinée à la Basse-Égypte, à Memphis ou à Pi-Ramsès, pour ne pas porter ombrage à l’épouse préférée. Une statue colossale d’Isis-Nofret datée de cette époque et retrouvée récemment à Bubastis en apporterait la preuve, et ce serait l’état des sites de Basse-Égypte qui expliquerait pourquoi la statuaire à son effigie est rarissime. Cette quasi-absence dans la documentation avant la mort de Néfertari serait par conséquent davantage le résultat de la mauvaise conservation des sites dans cette région d'Égypte plutôt que la conséquence d'une disgrâce que seule la place de son fils en tant qu'héritier du trône aurait levée.


title: Isis-Néféret

text: Quoi qu’il en soit, après la mort de Néfertari, vers l’an 25 du règne, Isis-Nofret apparaît dans l’iconographie : sur une stèle de la région d’Assouan, en compagnie de Bentanat et de Mérenptah, puis, vers la même époque, dans une grotte du Gebel Silsileh. D’après Christiane Desroches Noblecourt, « faute de mieux comprendre », la mise à l’écart antérieure s’expliquerait donc par le fait que « l’accent ait porté, jusqu’à sa mort, sur Néfertari, celle qui avait enfantée le premier fils ».


title: Isis-Néféret

text: Le tombeau d’Isis-Néféret n'a jamais été retrouvé. Certaines hypothèses partant du postulat d’un « partage du pays » entre les deux Grandes épouses royales placent sa tombe à Saqqarah. Mérenptah, son fils, accorda d'ailleurs beaucoup d'importance aux sites de la région memphite et du delta.


title: Isis-Néféret

text: Cependant, aucune découverte archéologique n'est venue confirmer cette théorie. Sans doute faudrait-il plutôt situer la tombe dans la vallée des reines, dans un hypogée qui reste à découvrir ; en effet, la rive occidentale de Thèbes était la nécropole royale des .


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: Jean-Pierre Bourguignon (né à Lyon le ) est un mathématicien français. Il a été le président du Conseil européen de la recherche entre 2014 et 2019.


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: Jean-Pierre Bourguignon a pour domaine de prédilection la géométrie différentielle, notamment dans ses relations avec les équations aux dérivées partielles et la physique mathématique. Il s'est tout particulièrement intéressé à la courbure de Ricci, tant dans ses aspects mathématiques que dans le rôle qu'elle joue en relativité générale.


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: Ancien élève de l’École polytechnique (X1966) et docteur ès sciences (1974), il a rejoint le CNRS en 1969. Il a été détaché à l’École polytechnique comme professeur de plein exercice de 1986 à 1994 et a dirigé son centre de mathématiques de 1990 à 1994.


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: Il a enseigné le calcul variationnel à l'École polytechnique de 1986 à 1994 puis la relativité générale jusqu'en 2012, où il a été remplacé par Jérémie Szeftel.


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: Le , il est nommé président du Conseil européen de la recherche (ERC), un poste qu'il a occupé jusqu'au 31 décembre 2019. Il est rappelé pour être président par intérim depuis fin juillet 2020.


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: Depuis 1996 il est membre de l'Academia Europaea, depuis 2002 membre étranger de l'Académie royale des sciences exactes, physiques et naturelles et depuis 2017 de l'Académie des sciences portugaise. De 1994 à 2001 il est membre du comité consultatif scientifique de l'Institut de recherches mathématiques d'Oberwolfach, de 1997 à 2004 dans celui de l'Institut international Erwin-Schrödinger pour la physique mathématique à Vienne et de 2001 à 2013 dans celui de l'Institut Bernoulli de l'École polytechnique fédérale de Lausanne.


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: En 1977 il reçoit la médaille de bronze du CNRS et en 1987 le prix Langevin de l'Académie des sciences. En 1997 il est lauréat du prix du Rayonnement français décerné par l'Académie des Sciences. Il reçoit un doctor honoris cause de l'université Keiō en 2008, de l'Université Nankai en 2011 et de l'Université d'Edimbourg en 2018.


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: Il est membre honoraire de la London Mathematical Society depuis 2005, de la Deutsche Mathematiker Vereinigung depuis 2017 et de la Société mathématique de Pologne depuis 2019.


title: Jean-Pierre Bourguignon

text: Il a également travaillé à des films documentaires mathématiques, comme "Tambour – que dis-tu ?" il reçoit en 1987 un prix lors du Festival international du film de science de Palaiseau. Il est également l'auteur avec François Tisseyre du film "The New Shepherd's Lamp". Il a été commissaire de l'exposition "Mathématiques, un dépaysement soudain" à la Fondation Cartier pour l'art contemporain en 2011. Il a contribué au film "Comment j'ai détesté les maths" d'Olivier Peyon en 2013.


title: La Môle

text: La Môle est une commune française située dans le département du Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.


title: La Môle

text: La Môle est une commune située dans le massif des Maures, entre Cogolin à à l'est et Bormes-les-Mimosas à à l'ouest (route nationale 98), et à de Rayol-Canadel-sur-Mer au sud.


title: La Môle

text: La mort de la reine Jeanne I ouvre une crise de succession à la tête du comté de Provence, les villes de l’Union d'Aix (1382-1387) soutenant Charles de Duras contre Louis d'Anjou. Le seigneur de La Môle, Jacques de Fos, soutient le duc d’Anjou dès le printemps 1382, ce soutien étant conditionné à la participation du duc à l’expédition de secours à la reine.


title: La Môle

text: Chiffres clés Revenus et pauvreté des ménages en 2018 : médiane en 2018 du revenu disponible, par unité de consommation : .


title: La Môle

text: La Môle est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee.


title: La Môle

text: Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Cogolin, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe , est catégorisée dans les aires de moins de .


title: La Môle

text: L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (82,4 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (85,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante :


title: La Môle

text: forêts (56,7 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (25,7 %), zones agricoles hétérogènes (7,9 %), cultures permanentes (6 %), prairies (1 %), zones urbanisées (0,9 %), mines, décharges et chantiers (0,6 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,5 %), espaces verts artificialisés, non agricoles (0,5 %), eaux continentales (0,1 %).


title: La Môle

text: L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui).


title: Arno Stern

text: Arno Stern, né le à Cassel (Reich allemand), aujourd'hui de nationalité française, est un chercheur et pédagogue. Inventeur du Closlieu et de la table-palette, découvreur du Jeu de peindre et de la sémiologie de l'expression, il est à l'origine d'une nouvelle attitude face à l'enfant aujourd'hui appelée "écologie de l'enfance"


title: Arno Stern

text: . Il donne des conférences et des cours à travers le monde. Il a écrit des livres et des articles en diverses langues. Il est le fondateur de l'Institut de recherche en sémiologie de l'expression.


title: Arno Stern

text: Arno Stern est né à Cassel, en Allemagne. Il fuit le nazisme, avec ses parents, qui s’installent en France en 1933. Ayant survécu aux poursuites, à la clandestinité, et après l’internement dans un camp de travail, il prend dans la banlieue parisienne en 1946 la responsabilité d'un atelier de peinture dans une maison pour orphelins de guerre. Il constate alors que les créations des enfants sont d'autant plus riches et personnelles quand elles sont effectuées librement, sans proposition de thème.


title: Arno Stern

text: Il crée en 1948 un premier atelier à Paris, appelé "Académie du jeudi", où il met en application ces idées avec des personnes de tous âges. Il installe également des ateliers dans des hôpitaux. Depuis 1960, il forme de nombreux élèves en France et dans le monde.


title: Arno Stern

text: Son approche se distingue de l'art-thérapie avec laquelle elle pourrait être confondue. Arno Stern tient à cette distinction et au fait que ce qu'il propose n'est pas une thérapie mais plutôt une pratique qui est source de bienfait pour le développement des êtres (enfants ou adultes) sans chercher à atteindre aucun but proprement thérapeutique.


title: Arno Stern

text: Les figures de la Formulation sont généralement considérées comme le produit de l’imagination. Pour Arno Stern, elles sont dictées par une nécessité organique, et elles s’accomplissent selon des lois spécifiques qui, seules, permettent de les comprendre. Il se dit l'initiateur d’un nouveau domaine scientifique : la "sémiologie de l’expression".


title: Arno Stern

text: Arno Stern a fait, entre 1966 et 1972, de nombreux séjours, dans le désert, la brousse, la forêt vierge, où il a fait peindre des populations non influencées par les apports de notre culture. Selon lui, et d'après les constatations qu'il a faites lors de ces voyages, l'expression créative des enfants suit des normes internes, qui font que l'on retrouve des formes similaires dans des cultures totalement différentes. Arno Stern a répertorié soixante-dix formes.


title: Francique mosellan

text: Le francique mosellan ("Moselfränkisch" en allemand) est un dialecte francique du moyen-allemand occidental qui tire son nom de la rivière Moselle. Il est parlé en Allemagne, principalement en Rhénanie-Palatinat et en Sarre ; dans une moindre mesure, ce dialecte est également usité en Rhénanie-du-Nord-Westphalie entre Siegen et Burbach, ainsi qu'en Hesse entre Limburg an der Lahn et Waldbrunn. En France, le francique mosellan est traditionnellement parlé dans le pays de Nied, dans la partie ouest de l'arrondissement de Forbach-Boulay-Moselle.


title: Val de Suse

text: Le val de Suse (en italien "Val di Susa", en occitan "Val Duèira" et en francoprovençal (ou arpitan) "Vâl Susa") est une vallée alpine qui se trouve dans la partie occidentale du Piémont en Italie, à l'ouest de Turin, dont plusieurs parties hautes sont rattachées à la France.


title: Francique mosellan

text: La zone linguistique du francique mosellan s'étend de Siegen au nord jusqu'à Mainvillers au sud, en passant par Coblence, Idar-Oberstein et Sarrelouis. Par ailleurs, pour les habitants situés de part et d'autre de la frontière franco-allemande, il constitue un ciment culturel qui a survécu aux turbulences de l'histoire.


title: Val de Suse

text: La vallée est traversée par la Doire Ripaire, affluent du Pô et doit son nom à la ville de Suse, située au confluent avec le val Cenis d'où proviennent la route qui passe au col du Mont-Cenis et celle venant du col de Montgenèvre. Le plus haut sommet de la vallée est la pointe de Ronce (), mais situé entièrement en France ; le plus emblématique est Rochemelon (), bien visible depuis le fond de la vallée.


title: Francique mosellan

text: Le mot « mosellan » dans « francique mosellan » fait initialement et principalement référence à la rivière franco-allemande de la Moselle, car ce dialecte est usité le long de cette rivière entre Konz et Coblence. En France, l'appellation « francique mosellan » est quelquefois utilisée à la place de « francique lorrain » pour désigner l'ensemble des dialectes franciques qui sont présents dans le département de la Moselle, en référence à ce département ; cette ambiguïté entre rivière et département peut donc prêter à confusion.


title: Val de Suse

text: Les premières implantations humaines remontent à environ 5000 mais, depuis que les Romains ont découvert une possibilité de passage vers les Gaules par le val de Suse, d'innombrables passages de peuples et de soldats se sont succédé ; il a été traversé, entre autres, par Hannibal avec ses éléphants selon certaines théories, par Jules César se rendant en Gaule, par Charlemagne et les Lombards, puis par des troupes françaises et espagnoles à plusieurs reprises.


title: Francique mosellan

text: À l'est, le francique mosellan est voisin du francique rhénan (francique rhénan lorrain, francique palatin, hessois). En Lorraine, la limite orientale du domaine dialectal du francique mosellan correspond à peu près à la ligne de partage des eaux entre le bassin de la Nied (où on parle le francique mosellan) et celui des autres affluents de la Sarre (où on parle le francique rhénan lorrain). Cette limite correspond à (mutation consonantique en finale).


title: Val de Suse

text: En 726, Abbon, au pied du col du Mont-Cenis, fonde l'abbaye de la Novalaise, qui devient un des centres culturels les plus importants à l’époque carolingienne.


title: Francique mosellan

text: À l'ouest, le francique mosellan est voisin du francique luxembourgeois (certaines classifications considèrent le luxembourgeois comme une variante du francique mosellan). En Lorraine, la limite occidentale du domaine dialectal du francique mosellan correspond à peu près à la ligne de partage des eaux entre le bassin de la Nied (où on parle le francique mosellan) et celui de la Moselle. Cette limite correspond à l'isoglosse "op"/"of" (mutation consonantique en finale).


title: Val de Suse

text: La partie amont de la vallée a été française de 1349 à 1713, la frontière se situant alors non loin de la ville fortifiée d’Exilles. Cette partie, alors rattachée au Dauphiné, était sous l'administration des Escartons du Briançonnais. En 1713, elle passe sous la coupe de la Maison de Savoie grâce à la signature du traité d’Utrecht.


title: Francique mosellan

text: Au sud, le francique mosellan est voisin du parler roman lorrain. Au nord, il est limité par le francique ripuaire (→Bönnsch) et le westphalien.


title: Val de Suse

text: Le 25 avril 1610, le château de Brussol (fondée par la famille de Bertrand en 1227) est lieu de la signature du traité de Brussol entre François de Bonne de Lesdiguières, représentant de Henri IV de France, et Charles-Emmanuel, duc de Savoie, contre l'Espagne.


title: Val de Suse

text: En 1857 fut commencé le percement du tunnel ferroviaire du Mont-Cenis entre Modane (non encore française car savoyarde jusqu'en 1860) et Bardonèche qui permit de relier Turin à la France par la ligne du Fréjus accentuant son rôle de voie de communication entre la plaine du Pô et l'Europe occidentale par la France.


title: Val de Suse

text: En 1947, nouveaux changements frontaliers, la France récupérant sur le plateau du Mont-Cenis, au mont Thabor et au mont Chaberton sur lequel l'armée italienne avait établi un complexe militaire. La frontière du Montgenèvre est déplacée à l'entrée sud du village de Clavières.


title: Val de Suse

text: En 1980, le tunnel routier du Fréjus a été ouvert parallèlement au tunnel ferroviaire, prolongé dans les années 1990 par l'A 32 qui la relie au réseau autoroutier italien, autoroute qui s'ajoute aux deux routes nationales ("statali") traversant la vallée, la 24 et la 25 desservant respectivement les cols de Montgenèvre et du Mont-Cenis. Un projet de liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin, comprenant notamment un tunnel de base de sous le massif du Mont d'Ambin. Ce projet soulève l'opposition d'une partie de la population locale (NO TAV). Il faut également noter l'existence d'un projet de tunnel ferroviaire entre Oulx et Briançon qui permettrait une liaison directe entre Marseille et la plaine padane.


title: Val de Suse

text: L'économie de la vallée s'appuie surtout sur le tourisme hivernal lié aux stations de sports d'hiver de Bardonèche, Césane, Sestrières, Sauze d'Oulx. C'est précisément là qu'au début du le ski commença à se répandre en Italie. La vallée a accueilli les XX Jeux olympiques d'hiver en 2006.


title: Val de Suse

text: La partie basse de la vallée appartient à l'aire francoprovençale, comme le Val d'Aoste, le Valais ou la Savoie. Le dialecte est généralement appelé "patois" ou "patouà". La haute vallée, autour de Bardonèche, est de tradition occitane. Le français est toujours utilisé puisque, lors du traité d'Utrecht, la vallée de la Suse a été cédée au royaume de Sardaigne à condition que ses habitants puissent conserver l'usage du français. Cette tradition s'est partiellement conservée. Ce patrimoine culturel se manifeste notamment dans les noms de lieux (Champlas, Séguin, Beaulard, Exilles, Jouvenceaux, Mélezet) bien que la plupart aient été italianisés depuis. De nos jours, l'italien est la langue principale comme dans le reste de l'Italie.


title: Val de Suse

text: Un certain nombre de chœurs contribuent au maintien des traditions locales en diffusant la culture du Val de Suse par l'intermédiaire du chant populaire, donnant des concerts non seulement dans la vallée, mais aussi dans le reste de l'Italie et dans des pays étrangers. Parmi ces chœurs, les plus prestigieux sont le "Coro Alpino Valsusa" de Bussolin, le "Coro Alpi Cozie" de Suse et la Corale Rocciamelone de Saint-Antonin.


title: Bois debout

text: Bois debout ou bois de bout se dit d'un bois d’œuvre placé verticalement, dans le sens de son fil (ou de ses fibres). Il s'oppose au bois de fil.


title: Bois debout

text: Le bois dans cette disposition et en courtes sections est très résistant en compression ; et la surface fonctionnelle dégagée vers le haut – appelée bois de bout – est mise à profit ou exploitée, dans des objets aussi variés que billots de boucher, pavés de rues en bois, parquet massif pavé en bois de bout Dans la gravure sur bois de bout (qui s'oppose à la gravure sur bois de fil) on grave le bout d'un bloc plutôt que son côté, d'où le nom.


title: Bois debout

text: En longues sections, le flambage correctement envisagé, le bois placé verticalement (debout) est également résistant lorsque chargé verticalement. Les stavkirkes norvégiennes, qui sont appelées aussi en français « églises en bois debout », évoquent des bois placés verticalement, un cas particulier d'ossature à bois longs.


title: Bois debout

text: L'expression « bois de bout » désigne aussi les extrémités d'un bois d’œuvre, caractérisées par leur densité, leur dureté et leur apparence marquée par les anneaux de croissances.


title: Bois debout

text: Debout se dit de ce qui est vertical sur un de ses : mettre une colonne, un meuble, un tonneau debout. Le bout est généralement l'extrémité d'un corps, « en tant qu'étendu en long ». Pour un bois d’œuvre, « mettre un bois debout » implique qu'on le met sur son bout, verticalement « dans le sens des fibres » (ou dans le sens du fil du bois): le « bois debout » ou « bois de bout », « porte de très lourds fardeaux ». Un bois debout peut alors simplement consister en un poteau ou tout autre élément d'ossature vertical (chandelle, pointal, potence), s'il est parfaitement vertical on précisera qu'il est aplomb. Les stavkirkes norvégienne appelées en français « églises en bois debout » procèdent de ce principe.


title: Bois debout

text: Par glissement « couper à bois debout » se dit de couper perpendiculairement au fil (transversalement, perpendiculairement au tronc ou à la branche). Le bois scié dans sa longueur se nomme « bois de fil », le bois coupé en travers du fil se nomme « bois debout ». Une « rainure à bois debout » est faite en travers du fil du bois. Une « languette à bois debout » - est faite de même en travers du fil du bois.


title: Bois debout

text: Le bois debout est aussi une pièce de bois dont le côté fonctionnel est perpendiculaire au sens des fibres , comme pour les pavés en bois; on coupe de la pièce en bois en son bout, à bois debout; ce côté montre les cernes de croissances sous forme de cercles concentriques.


title: Bois debout

text: L'« about », se dit en général de l'extrémité de toute pièce de charpente taillée pour être assemblée au bout d'une autre pièce; le « joint d'about » ("butt-joint") est le joint où les extrémités de deux pièces de bois se rencontrent « bout à bout » sans recouvrement; les pièces sont dites « aboutées » ("butt joint"), l'assemblage formait en vieux français une "abouture"; ce que l'on appelle désormais une « enture ». On disait aussi « l'about des liens des tournisses, des éperons, des tenons ».


title: Bois debout

text: On entend encore par « about » les assemblages dont les tenons sont coupés en onglet de manière que étant ajustés dans leurs mortaises les deux pièces forment un angle aigu.


title: Bois debout

text: Le bois est un matériau anisotrope dont la résistance à la traction, dans le sens des fibres, est supérieure à celle transversale. Le bois debout est donc plus dur et plus résistant que le bois de fil.


title: Bois debout

text: Le bois debout présente une grande résistance à l'impact. Comme support de découpe, les lames tranchantes pénètrent entre les fibres sans les blesser, en quantité moindre tout du moins que pour le bois de fil où les fibres du bois sont tranchées; l'usure du bois est minimisée et en conséquence, et dans les cas des planches à découper, les aliments coupés sont moins contaminés par le bois.


title: Bois debout

text: Puisque les capillaires du bois sont coupés à l'endroit du bois debout, l'humidité peut pénétrer plus facilement que dans le bois de fil; le bois de bout peut donc demander un traitement particulier contre l'humidité lorsqu'il y est exposé. Le boit debout n'a pas la même teinte que son fil, et se ponce plus difficilement.


title: Bois debout

text: D'autre-part le fendage qui consiste à séparer des planches dans le sens de la fibre (et de manière radiale à l'axe du tronc), limite la destruction de celle-ci et permet d'obtenir des produits réputés pour leur imperméabilité et leur durabilité qui vont servir de bardage en bois – planches, bardeaux, tavaillons, ancelles, les bordages vikings étaient fendus – ou les douves (ou douelles, merrains) des tonneaux. « D'ailleurs le fendage est toujours préférable chaque fois que le manque de longueur de l'arbre ou sa nature gélive ou roulée le rendent défectueux. »


title: Bois debout

text: Les vis de fixation tiennent difficilement dans le bois debout (on peut le comprendre par le fait que le filetage de la vis coupe plusieurs fois la même fibre sur sa trajectoire). Une cheville en bois placée transversalement à l'extrémité d'un bois d’œuvre et dans lequel s'engagent les vis permet quelquefois de rendre efficace la jonction.


title: Bois debout

text: Différents assemblages en angle de menuiserie permettaient de masquer les bouts des bois sur une face (« assemblage à queue d'aronde percée », en anglais "half blind dovetail") ou sur deux faces (« assemblage à queue d'aronde recouverte », en anglais "blind dovetail").